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Liste tarifair des dans le ALG Direction de la Fiscalité et d Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine Liste des sous positions res des produits excl avantages prévus cadre de la CONVENTI GERO-JORDANIENNE du Recouvrement e des Marchandises Année 2012 lus ION

LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES …douane.gov.dz/pdf/LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRO… · 43 05021000 -Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies 44

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Listes des sous positions

tarifaires des produits exclus

des avantages prévus

dans le cadre de la CONVENTION

ALGERO

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Liste des sous positions

tarifaires des produits exclus

des avantages prévus

dans le cadre de la CONVENTION

ALGERO-JORDANIENNE

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

0

tarifaires des produits exclus

dans le cadre de la CONVENTION

LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LACONVENTION ALGERO JORDANIENNE

N° S/Position Désignation des produits

1 04011000 -D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %

2 04012010 --Lait

3 04012020 --Creme de lait

4 04014010 -- Lait

5 04014020 -- Crème de lait

6 04015010 -- Lait

7 04015020 -- Crème de lait

8 04021000 -En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids dematiéres grasses n'excedant pas 1,5%

9 04022100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

10 04022900 --Autres

11 04029100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

12 04029900 --Autres

13 04031000 -Yoghourt

14 04039000 -Autres

15 04041000 -Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autresedulcorants

16 04049000 -Autres

17 04051000 -Beurre

18 04052000 - Pates a tartiner laitieres

19 04059010 --- matières grasses du lait, anhydre

20 04059090 --- autres

21 04061000 -Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte

22 04062000 -Fromage rapes ou en poudre, de tous types

23 04063000 -Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre

24 04064000 -Fromages à pate persillée etutilisant du Penicillium roqueforti

25 04069010 --a pate molle non cuite ou pressee demi

26 04069020 --Fromage de fonte pour la transformation

27 04069090 --Autres

28 04071100 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus

29 04071910 --- OEufs de gibier

30 04071990 --- Autres

31 04072100 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus

32 04072910 --- OEufs de gibier

33 04072990 --- Autres

34 04079010 -- OEufs de gibier

35 04079090 -- Autres

36 04081100 --Seches

37 04081900 --Autres

38 04089100 --Seches

39 04089900 --Autres

40 04090000 Miel naturel

41 04100000 Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs

42 05010000 Cheveux bruts,

43 05021000 -Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies

44 05029000 -Autres

45 05040000 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux depoissons,a l'etat

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LACONVENTION ALGERO JORDANIENNE

Désignation des produits

D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %

Creme de lait

Crème de lait

Crème de lait

En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids dematiéres grasses n'excedant pas 1,5%

Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres

Pates a tartiner laitieres

matières grasses du lait, anhydre

Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte

Fromage rapes ou en poudre, de tous types

Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre

Fromages à pate persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues enutilisant du Penicillium roqueforti

a pate molle non cuite ou pressee demi-cuite ou cuite

Fromage de fonte pour la transformation

De volailles de l'espèce Gallus domesticus

OEufs de gibier

De volailles de l'espèce Gallus domesticus

OEufs de gibier

OEufs de gibier

Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs

Cheveux bruts, meme laves ou degraisses; dechets de cheveux.

Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux depoissons,a l'etat frais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

1

LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA

En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de

Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres

Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte

autres fromages présentant des marbrures obtenues en

Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux defrais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume

46 05051000 -Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet

47 05059000 -Autres

48 05061000 -Osseine et os acidules

49 05069000 -Autres

50 05071000 -Ivoire; poudre et dechets d'ivoire

51 05079000 -Autres

52 05100010 -Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations deproduits pharmaceutiques

53 05100090 -Autres

54 05111000 -Sperme de taureaux

55 05119100 --Produits de poissons ou de crustaces,animaux morts du Chapitre 3

56 05119910 ---Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute

57 05119990 ---Autres

58 07011000 -De semence

59 07019000 -Autres

60 07020000 Tomates, a l'etat frais ou

61 07031000 -Oignons et echalotes

62 07032000 -Aulx

63 07039000 -Poireaux et autres legumes alliaces

64 07041000 -Choux-fleurs et choux

65 07042000 -Choux de bruxelles

66 07049000 -Autres

67 07051100 --Pommees

68 07051900 --Autres

69 07052100 --Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

70 07052900 --Autres

71 07061000 -Carottes et navets

72 07069000 -Autres

73 07070000 Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere

74 07081000 -Pois (Pisum sativum)

75 07082000 -Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)

76 07089000 -Autres legumes a cosse

77 07092000 -Asperges

78 07093000 -Aubergines

79 07094000 -Celeris autres que les celeris

80 07095100 --Champignons du genre agaricus

81 07095900 --Autres

82 07096000 -Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta

83 07097000 -Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle

84 07099100 -- Artichauts

85 07099200 -- Olives

86 07099300 -- Citrouilles, courges et calebasses

87 07099910 --- câpres

88 07099990 --- autres

89 07101000 -Pommes de terre

90 07102100 --Pois (Pisum sativum)

91 07102200 --Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

92 07102900 --Autres

93 07103000 -Epinards, tetragones (epinards de

94 07104000 -Mais doux

95 07108000 -Autres legumes

96 07109000 -Melanges de legumes

97 07112000 -Olives

98 07114000 -Concombres et cornichons

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet

Osseine et os acidules

Ivoire; poudre et dechets d'ivoire

Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations deproduits pharmaceutiques

Sperme de taureaux

Produits de poissons ou de crustaces, mollusques ou autres invertebres aquatiques;animaux morts du Chapitre 3

Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute

Tomates, a l'etat frais ou refrigere.

Oignons et echalotes

Poireaux et autres legumes alliaces

fleurs et choux-fleurs brocolis

Choux de bruxelles

Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

Carottes et navets

Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere

Pois (Pisum sativum)

Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)

Autres legumes a cosse

Celeris autres que les celeris-raves

Champignons du genre agaricus

Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta

Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)

Pommes de terre

Pois (Pisum sativum)

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)

Autres legumes

Melanges de legumes

Concombres et cornichons

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

2

Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de

mollusques ou autres invertebres aquatiques;

Zelande) et arroches (epinards geants)

Zelande) et arroches (epinards geants)

99 07115100 --Champignons du genre agaricus

100 07115900 --Autres

101 07119000 -Autres legumes; melanges de legumes

102 07122000 -Oignons

103 07123100 --Champignons du genre agaricus

104 07123200 --Oreilles-de-judas(auricularia Spp)

105 07123300 --Trémelles(Tremella spp)

106 07123910 ---Truffes

107 07123990 ---Autres

108 07129010 --Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes oupulverisees ,mais non autrement preparees

109 07129020 --Destines a l'assaisonnement

110 07129090 --Autres

111 07131010 --De semence

112 07131090 --Autres

113 07132010 --De semence

114 07132090 --Autres

115 07133110 ---De semence

116 07133190 ---autres

117 07133210 ---De semence

118 07133290 ---autres

119 07133310 ---De semence

120 07133390 ---autres

121 07133410 --- De semence

122 07133490 --- Autres

123 07133510 --- De semence

124 07133590 --- Autres

125 07133910 --De semence

126 07133990 --autres

127 07134010 --De semence

128 07134090 --autres

129 07135010 --De semence

130 07135090 --autres

131 07136010 -- De semence

132 07136090 -- Autres

133 07139010 --De semence

134 07139090 --autres

135 07141000 -Racines de manioc

136 07142000 -Patates douces

137 07143000 - Ignames (Dioscorea spp.)

138 07144000 - Colocases (Colocasia spp.)

139 07145000 - Yautias (Xanthosoma

140 07149000 -Autres

141 08011100 --Dessechees

142 08011200 -- En coques internes (endocarpe)

143 08011900 --Autres

144 08012100 --En coques

145 08012200 --Sans coques

146 08013100 --En coques

147 08013200 --Sans coques

148 08021100 --En coques

149 08021200 --Sans coques

150 08022100 --En coques

151 08022200 --Sans coques

152 08023100 --En coques

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Champignons du genre agaricus

Autres legumes; melanges de legumes

Champignons du genre agaricus

judas(auricularia Spp)

Trémelles(Tremella spp)

Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes oupulverisees ,mais non autrement preparees

Destines a l'assaisonnement

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

Racines de manioc

Patates douces

Ignames (Dioscorea spp.)

Colocases (Colocasia spp.)

Yautias (Xanthosoma spp.)

En coques internes (endocarpe)

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

3

Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou

153 08023200 --Sans coques

154 08024100 -- En coques

155 08024200 -- Sans coques

156 08025100 -- En coques

157 08025200 -- Sans coques

158 08026100 -- En coques

159 08026200 -- Sans coques

160 08027000 - de cola (Cola spp.)

161 08028000 - Noix d’arec

162 08029000 -Autres

163 08031010 -- Fraîches

164 08031020 -- Sèche

165 08039010 -- Fraîches

166 08039020 -- Sèche

167 08041010 --Dattes fraiches "deglet nour"

168 08041050 --Dattes fraiches, autres

169 08042010 --Fraiches

170 08042020 --Seches

171 08042030 --Denaturees

172 08043000 -Ananas

173 08044000 -Avocats

174 08045000 -Goyaves, mangues et mangoustans

175 08051000 -Oranges

176 08052000 -Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybridessimilaires d'agrumes

177 08054000 -Pamplemousses et pomelos

178 08055000 -Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrus

179 08059000 -Autres

180 08061000 -Frais

181 08062000 -Secs

182 08071100 --Pasteques

183 08071900 --Autres

184 08072000 -Papayes

185 08081000 -Pommes

186 08083000 - Poires

187 08084000 - Coings

188 08091000 -Abricots

189 08092100 -- Cerises acides (Prunus cerasus)

190 08092900 -- Autres

191 08093000 -Peches, y compris les brugnons et nectarines

192 08094000 -Prunes et prunelles

193 08101000 -Fraises

194 08102000 -Framboises, mures de ronce ou de murier et mures

195 08103000 - Groseilles à grappes ou à maquereau

196 08104000 -Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

197 08105000 -Kiwis

198 08106000 -Durians.

199 08107000 - Kakis (Plaquemines)

200 08109000 -Autres

201 08111000 -Fraises

202 08112000 -Framboises,mures de ronce ou de murier,muresou a maquereau

203 08119000 -Autres

204 08121000 -Cerises

205 08129000 -Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Sans coques

de cola (Cola spp.)

Dattes fraiches "deglet nour"

Dattes fraiches, autres

Goyaves, mangues et mangoustans

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybridessimilaires d'agrumes

Pamplemousses et pomelos

Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrus aurantifolia,citrus latifolia)

Cerises acides (Prunus cerasus)

Peches, y compris les brugnons et nectarines

Prunes et prunelles

Framboises, mures de ronce ou de murier et mures-framboises

Groseilles à grappes ou à maquereau

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

(Plaquemines)

Framboises,mures de ronce ou de murier,mures-framboises et groseilles a grappesou a maquereau

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

4

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides

aurantifolia,citrus latifolia)

framboises et groseilles a grappes

206 08131000 -Abricots

207 08132000 -Pruneaux

208 08133000 -Pommes

209 08134000 -Autres fruits

210 08135000 -Melanges de fruits seches ou de fruits a coques du present Chapitre

211 08140000 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris les pasteques), fraiches,presentees dans l'eau salee,soufree ou additionnee d'autres substances servant aassurer provisoirement leur conservation ou bien sechees.

212 09011100 --Non decafeine

213 09011200 --Decafeine

214 09012100 --Non decafeine

215 09012200 --Decafeine

216 09019000 -Autres

217 09021000 -The vert (non fermente) presente en emballages immediats d'un contenu n'excedantpas 3 kg

218 09022000 -The vert (non fermente) presente autrement

219 09023000 -The noir (fermente) et the partiellementimmediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg

220 09024000 -The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes autrement

221 09030000 Mate

222 09041100 --Non broye ni pulverise

223 09041200 --Broye ou pulverise

224 09042100 -- Séchés, non broyés ni pulvérisés

225 09042200 -- Broyés ou pulvérisés

226 09051000 - Non broyée ni pulvérisée

227 09052000 - Broyée ou pulvérisée

228 09061100 --Cannelle (Cinnamomum zeylanicum blume)

229 09061900 --Autres

230 09062000 -Broyees ou pulverisees

231 09071000 - Non broyés ni pulvérisés

232 09072000 - Broyés ou pulvérisés

233 09081100 -- Non broyées ni pulvérisées

234 09081200 -- Broyées ou pulvérisée

235 09082100 -- Non broyé ni pulvérisé

236 09082200 -- Broyé ou pulvérisé

237 09083100 -- Non broyés ni pulvérisés

238 09083200 -- Broyés ou pulvérisés

239 09092100 -- Non broyées ni pulvérisées

240 09092200 -- Broyées ou pulvérisées

241 09093100 -- Non broyées ni pulvérisées

242 09093200 -- Broyées ou pulvérisées

243 09096110 --- Graines de fenouil de semence

244 09096190 --- Autres

245 09096200 -- Broyées ou pulvérisées

246 09101100 -- Non broyé ni pulvérisé

247 09101200 -- Broyé ou pulvérisé

248 09102000 -Safran

249 09103000 -Curcuma

250 09109100 --Melanges vises a la Note 1 b) du present chapitre

251 09109900 --Autres

252 10011100 -- De semence

253 10011900 -- Autres

254 10019100 -- De semence

255 10019900 -- Autres

256 10021000 - De semence

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Autres fruits

Melanges de fruits seches ou de fruits a coques du present Chapitre

Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris les pasteques), fraiches,presentees dans l'eau salee,soufree ou additionnee d'autres substances servant aassurer provisoirement leur conservation ou bien sechees.

Non decafeine

Non decafeine

The vert (non fermente) presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant

The vert (non fermente) presente autrement

The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes en emballagesimmediats d'un contenu n'excedant pas 3 kg

The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes autrement

Non broye ni pulverise

Broye ou pulverise

Séchés, non broyés ni pulvérisés

Broyés ou pulvérisés

Non broyée ni pulvérisée

Broyée ou pulvérisée

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum blume)

Broyees ou pulverisees

Non broyés ni pulvérisés

Broyés ou pulvérisés

Non broyées ni pulvérisées

Broyées ou pulvérisée

Non broyé ni pulvérisé

Broyé ou pulvérisé

Non broyés ni pulvérisés

Broyés ou pulvérisés

Non broyées ni pulvérisées

Broyées ou pulvérisées

Non broyées ni pulvérisées

Broyées ou pulvérisées

Graines de fenouil de semence

Broyées ou pulvérisées

Non broyé ni pulvérisé

Broyé ou pulvérisé

Melanges vises a la Note 1 b) du present chapitre

De semence

De semence

De semence

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

5

Melanges de fruits seches ou de fruits a coques du present Chapitre

Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris les pasteques), fraiches, congelees ,presentees dans l'eau salee,soufree ou additionnee d'autres substances servant a

The vert (non fermente) presente en emballages immediats d'un contenu n'excedant

fermente, presentes en emballages

The noir (fermente) et the partiellement fermente, presentes autrement

257 10029000 - Autres

258 10031000 - De semence

259 10039000 - Autre

260 10041000 - De semence

261 10049000 - Autre

262 10051000 -De semence

263 10059000 -Autre

264 10061000 -Riz en paille (riz paddy)

265 10062000 -Riz decortique (riz cargo ou riz brun)

266 10063000 -Riz semi-blanchi ou blanchi, meme poli ou glace

267 10064000 -Riz en brisures

268 10071000 - De semence

269 10079000 - Autres

270 10081010 --De semence

271 10081090 --Autres

272 10082100 -- De semence

273 10082900 -- Autres

274 10083010 --De semence

275 10083090 --Autres

276 10084010 -- De semence

277 10084090 -- Autres

278 10085010 -- De semence

279 10085090 -- Autres

280 10086010 -- De semence

281 10086090 -- Autres

282 10089010 --De semence

283 10089090 --Autres

284 11010000 Farines de froment (ble) ou de meteil.

285 11022000 -Farine de mais

286 11029010 -- Farine de seigle E

287 11029090 -- Autres S

288 11031110 ---Gruaux de froment (ble)

289 11031120 ---Semoule de froment (ble)

290 11031300 --De mais

291 11031900 --D'autres cereales

292 11032000 -Agglomérés sous forme de pellets.

293 11041200 --D'avoine

294 11041900 --D'autres cereales

295 11042200 --D'avoine

296 11042300 --De mais

297 11042900 --D'autres cereales

298 11043000 -Germes de cereales, entiers,

299 11051000 -Farine, semoule et poudre

300 11052000 -Flocons, granules et agglomeres sous forme de pellets

301 11061000 -Des legumes a cosse secs du n[07.13

302 11062000 -De sagou ou des racines ou tubercules du n[ 07.14

303 11063000 -Des produits du chapitre 8

304 11071000 -Non torrefie

305 11072000 -Torrefie

306 11090000 Gluten de froment (ble), meme a l'etat sec

307 12011000 - De semence

308 12019000 - Autres

309 12023000 - De semence

310 12024100 -- En coques

311 12024200 -- Décortiquées, même concassées

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

De semence

De semence

Riz en paille (riz paddy)

Riz decortique (riz cargo ou riz brun)

blanchi ou blanchi, meme poli ou glace

Riz en brisures

De semence

De semence

De semence

semence

De semence

De semence

De semence

De semence

Farines de froment (ble) ou de meteil.

Farine de mais

Farine de seigle E

Gruaux de froment (ble)

Semoule de froment (ble)

D'autres cereales

Agglomérés sous forme de pellets.

D'autres cereales

D'autres cereales

Germes de cereales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

Farine, semoule et poudre

Flocons, granules et agglomeres sous forme de pellets

Des legumes a cosse secs du n[07.13

De sagou ou des racines ou tubercules du n[ 07.14

Des produits du chapitre 8

Non torrefie

Gluten de froment (ble), meme a l'etat sec

De semence

De semence

Décortiquées, même concassées

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

6

312 12030000 Coprah

313 12040010 -De semence

314 12040090 -Autres

315 12051010 --De semence

316 12051090 --Autres

317 12059010 --De semence

318 12059090 --Autres

319 12060010 -De semence

320 12060090 -Autres

321 12071000 - Noix et amandes de palmiste

322 12072100 -- De semence

323 12072900 -- Autres

324 12073000 - Graines de ricin

325 12074000 -Graines de sesame

326 12075000 -Graines de moutarde

327 12076000 - Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

328 12077000 - Graines de melon

329 12079100 --Graines d'oeillette ou de pavot

330 12079900 --Autres

331 12081000 -De feves de soja

332 12089000 -Autres

333 12091000 -Graines de betteraves à sucre

334 12092100 --De luzerne

335 12092200 --De trefle (Trifolium spp)

336 12092300 --De fetuque

337 12092400 --Du paturin des pres du kentucky (Poa pratensis L)

338 12092500 --De ray grass (Lolium multiflorum lam., lolium perenne L.)

339 12092900 --Autres

340 12093000 -Graines de plantes herbacees utilisees principalement pour leurs fleurs

341 12099100 --Graines de legumes

342 12099900 --Autres

343 12101000 -Cones de houblon, non broyes ni moulus ni sous forme de pellets

344 12102000 -Cones de houblon, broyes, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

345 12112000 -Racines de ginseng

346 12113000 -Coca(feuille de)

347 12114000 -Paille de pavot

348 12119000 -Autres

349 12122100 -- Destinées à l’alimentation humaine

350 12122900 -- Autres

351 12129100 --Betteraves a sucre

352 12129200 -- Caroubes

353 12129300 -- Cannes à sucre

354 12129400 -- Racines de chicorée

355 12129921 ----De semence

356 12129929 ----Autres

357 12129990 ---Autres

358 12130000 Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ouagglomerees sous forme de pellets

359 12141000 -Farine et agglomeres sous forme de pellets de luzerne

360 12149000 -Autres

361 17011200 --De betterave

362 17011300 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous

363 17011400 -- Autres sucres de canne

364 17019100 -Additionnes d'aromatisants ou de colorants

365 17019900 -Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

De semence

De semence

Noix et amandes de palmiste

De semence

Graines de ricin

Graines de sesame

moutarde

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

Graines de melon

Graines d'oeillette ou de pavot

De feves de soja

betteraves à sucre

De trefle (Trifolium spp)

Du paturin des pres du kentucky (Poa pratensis L)

De ray grass (Lolium multiflorum lam., lolium perenne L.)

Graines de plantes herbacees utilisees principalement pour leurs fleurs

Graines de legumes

Cones de houblon, non broyes ni moulus ni sous forme de pellets

Cones de houblon, broyes, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

Racines de ginseng

Coca(feuille de)

Paille de pavot

Destinées à l’alimentation humaine

Betteraves a sucre

Cannes à sucre

Racines de chicorée

De semence

Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ouagglomerees sous forme de pellets

Farine et agglomeres sous forme de pellets de luzerne

De betterave

canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre

Autres sucres de canne

Additionnes d'aromatisants ou de colorants

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

7

Graines de plantes herbacees utilisees principalement pour leurs fleurs

Cones de houblon, non broyes ni moulus ni sous forme de pellets

Cones de houblon, broyes, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ou

positions du présent Chapitre

366 17021100 -- Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimematiere seche

367 17021900 --Autres

368 17022000 -Sucre et sirop d'erable

369 17023000 -Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids al'etat sec moins de 20 % de fructose

370 17024000 -Glucose et sirop de glucose, contenant en poids a l'etat sec de 20 % inclus a 50 %exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti).

371 17025000 -Fructose chimiquement pur

372 17026000 -Autre fructose et sirop de fructose, contenantfructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti).

373 17029000 -Autres; y compris le sucre inverti (ou interverti) , et les autres sucres et sirop desucre, contenant en poids à l'etat sec 50% de fructose.

374 17031010 --Destinees a la fabrication de produits melasses pour la nourriture des animaux

375 17031090 --Autres

376 17039000 -Autres

377 17041000 -Gommes a macher (chewing

378 17049000 -Autres

379 18010000 Cacao en feves et brisures de feves, bruts ou torrefies.

380 18020000 Coques,pellicules (pelures) et autres dechets de cacao.

381 18031000 -Non degraissee

382 18032000 -Completement ou partiellement degraissee

383 18040000 Beurre, graisse et huile de

384 18050000 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.

385 18061000 -Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres edulcorants

386 18062000 -Autres preparations presentes soit en blocs,ou en barress,d'un poids exedant2kg,soit a l'etat liquide ou pateux ou en poudres,granules ou formes similaires,enrecipients ou en emballages immediats,d'un contenu exedant 2kg

387 18063100 --Fourres

388 18063200 --Non fourres

389 18069000 -Autres

390 20021000 -Tomates, entieres ou

391 20029010 --Double concentre de tomate,dont la matiere seche solube n'excede pas 28%

392 20029020 --Triple concentre de tomate,dont la matiere seche solube est comprise entre 36et38%.

393 20029090 --autres

394 21032000 -<<Tomato-ketchup>> et autres sauces tomates

395 22011000 -Eaux minerales et eaux gazeifiees

396 22019000 -Autres

397 22021000 -Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre oud'autres edulcorants ou aromatisees

398 22029000 -Autres

399 22030000 Bieres de malt.

400 22041000 -Vins mousseux

401 22042100 --En recipients d'une contenance n'excedant pas 2l

402 22042900 --Autres

403 22043000 -Autres mouts de raisin

404 22051000 -En recipients d'une contenance n'excedant pas 2 l

405 22059000 -Autres

406 22060000 Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple);melange deboissons fermentees et melanges de boissons fermentees et de boissons nonalcooliques,non

407 22071000 -Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80 % vol ouplus

408 22072000 -Alcool ethylique et eaux

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprime en lactose anhydre calcule surmatiere seche

Sucre et sirop d'erable

Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids al'etat sec moins de 20 % de fructose

Glucose et sirop de glucose, contenant en poids a l'etat sec de 20 % inclus a 50 %exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti).

Fructose chimiquement pur

Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids a l'etat sec plus de 50 % defructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti).

Autres; y compris le sucre inverti (ou interverti) , et les autres sucres et sirop desucre, contenant en poids à l'etat sec 50% de fructose.

Destinees a la fabrication de produits melasses pour la nourriture des animaux

Gommes a macher (chewing-gum), meme enrobees de sucre

Cacao en feves et brisures de feves, bruts ou torrefies.

Coques,pellicules (pelures) et autres dechets de cacao.

Non degraissee

Completement ou partiellement degraissee

Beurre, graisse et huile de cacao.

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres edulcorants

Autres preparations presentes soit en blocs,ou en barress,d'un poids exedant2kg,soit a l'etat liquide ou pateux ou en poudres,granules ou formes similaires,enrecipients ou en emballages immediats,d'un contenu exedant 2kg

Non fourres

Tomates, entieres ou en morceaux

Double concentre de tomate,dont la matiere seche solube n'excede pas 28%

Triple concentre de tomate,dont la matiere seche solube est comprise entre 36et

ketchup>> et autres sauces tomates

Eaux minerales et eaux gazeifiees

Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre oud'autres edulcorants ou aromatisees

Bieres de malt.

Vins mousseux

En recipients d'une contenance n'excedant pas 2l

Autres mouts de raisin

En recipients d'une contenance n'excedant pas 2 l

Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple);melange deboissons fermentees et melanges de boissons fermentees et de boissons nonalcooliques,non denommes ni compris ailleurs .

Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80 % vol ou

Alcool ethylique et eaux-de-vie denatures de tous titres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

8

en lactose anhydre calcule sur

Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids a

Glucose et sirop de glucose, contenant en poids a l'etat sec de 20 % inclus a 50 %

en poids a l'etat sec plus de 50 % de

Autres; y compris le sucre inverti (ou interverti) , et les autres sucres et sirop de

Destinees a la fabrication de produits melasses pour la nourriture des animaux

Autres preparations presentes soit en blocs,ou en barress,d'un poids exedant2kg,soit a l'etat liquide ou pateux ou en poudres,granules ou formes similaires,en

Double concentre de tomate,dont la matiere seche solube n'excede pas 28%

Triple concentre de tomate,dont la matiere seche solube est comprise entre 36et

Eaux, y compris les eaux minerales et les eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou

Autres boissons fermentees (cidre,poire,hydromel, par exemple);melange deboissons fermentees et melanges de boissons fermentees et de boissons non

Alcool ethylique non denature d'un titre alcoometrique volumique de 80 % vol ou

409 22082000 -Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin

410 22083000 -Whiskies

411 22084000 -Rhum et autres eauxproduits de cannes à sucre

412 22085000 -Gin et genievre

413 22086000 -Vodka

414 22087000 -Liqueurs

415 22089000 -Autres

416 22090000 Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acideacetique.

417 24011000 -Tabacs non ecotes

418 24012000 -Tabacs partiellement ou totalement ecotes

419 24013000 -Dechets de tabac

420 24021000 -Cigares (y compris ceux a bouts coupes) et cigarillos, contenant du tabac

421 24022010 --Blond

422 24022090 --Autres

423 24029000 -Autres

424 24031100 -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous

425 24031900 -- Autres

426 24039100 --Tabacs <<homogeneises>> ou <<reconstitues>>

427 24039900 --Autres

428 25010010 - Chlorure de sodium pur

429 25010090 - Autres

430 25231000 -Ciments non pulverises dits <<clinkers>>

431 25232100 --Ciments blancs, meme colores artificiellement

432 25232900 --Autres

433 25233000 -Ciments alumineux

434 25239000 -Autres ciments hydrauliques

435 27011100 --Anthracite

436 27011200 --Houilles bitumineuses

437 27011900 --Autres houilles

438 27012000 -Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille

439 27021000 -Lignites, meme pulverises, mais non agglomeres

440 27022000 -Lignites agglomeres

441 27030000 Tourbe (y compris la tourbe pour litiere),

442 27040010 -Cokes et semi

443 27040020 -Charbon de cornue

444 27050000 Gaz de houille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, a l'exclusion des gaz depetrole et autres hydrocarbures gazeux.

445 27060000 Goudrons dedeshydrates ou etetes, y compris les goudrons reconstitues.

446 27071010 -- Carburants ou comburants.

447 27071090 -- Autres usages.

448 27072010 -- Carburants ou comburants.

449 27072090 -- Autres usages.

450 27073010 -- Carburants ou comburants.

451 27073090 -- Autres usages.

452 27074000 -Naphtalene

453 27075000 -Autres melanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume(y compris les pertes) a 250 [C

454 27079100 --Huiles de creosote

455 27079910 ---Solvants-naphta carburants ou comburants

456 27079920 ---Solvants_naphta, autres usages

457 27079930 ---Cresols et xylenols

458 27079940 ---Anthracene

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

vie de vin ou de marc de raisin

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation,aprés fermentation,deproduits de cannes à sucre

Gin et genievre

Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide

Tabacs non ecotes

Tabacs partiellement ou totalement ecotes

Dechets de tabac

Cigares (y compris ceux a bouts coupes) et cigarillos, contenant du tabac

Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

Tabacs <<homogeneises>> ou <<reconstitues>>

Chlorure de sodium pur

Ciments non pulverises dits <<clinkers>>

Ciments blancs, meme colores artificiellement

Ciments alumineux

Autres ciments hydrauliques

Houilles bitumineuses

Autres houilles

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille

Lignites, meme pulverises, mais non agglomeres

Lignites agglomeres

Tourbe (y compris la tourbe pour litiere), meme agglomeree.

Cokes et semi-cokes

Charbon de cornue

Gaz de houille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, a l'exclusion des gaz depetrole et autres hydrocarbures gazeux.

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minereaux, memedeshydrates ou etetes, y compris les goudrons reconstitues.

Carburants ou comburants.

Autres usages.

Carburants ou comburants.

Autres usages.

Carburants ou comburants.

Autres usages.

Autres melanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume(y compris les pertes) a 250 [C d'apres la methode ASTM D 86

Huiles de creosote

naphta carburants ou comburants

Solvants_naphta, autres usages

Cresols et xylenols

Anthracene

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

9

vie provenant de la distillation,aprés fermentation,de

Vinaigres comestibles et succedanes de vinaigre comestibles obtenus a partir d'acide

Cigares (y compris ceux a bouts coupes) et cigarillos, contenant du tabac

présent Chapitre

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille

Gaz de houille, gaz a l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, a l'exclusion des gaz de

houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minereaux, meme

Autres melanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume

459 27079990 ---Autres huiles et autres produits

460 27081000 -Brai

461 27082000 -Coke de brai

462 27090010 -A l'entree en usines exercees

463 27090090 -Autres

464 27101211 ---- essence d'aviation

465 27101212 ---- essence super

466 27101213 ---- essence normale

467 27101214 ----pétrole lampant (kérozène)

468 27101215 ---- white spirit

469 27101219 ---- autres

470 27101221 ---- essence d'aviation

471 27101222 ---- essence super

472 27101223 ---- essence normale

473 27101224 ---- pétrole lampant (kérozène)

474 27101225 ---- white spirit

475 27101229 ---- autres

476 27101931 ----Gas-oils

477 27101932 ----Fuel-oils legers.

478 27101933 ----Fuel-oils lourds.

479 27101934 ----huile dite de vaseline ou de paraffine (type "water

480 27101935 ----Spindle

481 27101936 ----Mazout de graissage.

482 27101937 ----Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs,disjoncteurs et contacteurs .

483 27101938 ----Huile brute de distillation primaire (BRI).

484 27101939 ----autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants.

485 27101941 ----Gas-oils

486 27101942 ----Fuels-oils legers.

487 27101943 ----Fuels-oils lourds.

488 27101944 ----Huile dite de vaseline ou de paraffine ( type "water

489 27101945 ----Spindle

490 27101946 ----Mazout de graissage

491 27101949 ----Autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants.

492 27102010 -- A l'importation

493 27102020 -- A la sortie des usines exercées

494 27109100 --Contenants des diphénylesdes diphényles polybromés (PBB).

495 27109900 o-Autres.

496 27111100 --Gaz naturel

497 27111210 ---a l'importation

498 27111220 ---a la sortie des usines exercees

499 27111310 ---a l'importation

500 27111320 ---a la sortie des usines exercees

501 27111410 ---a l'importation

502 27111420 ---a la sortie des usines exercees

503 27111910 ---a l'importation

504 27111920 ---a la sortie des usines exercees

505 27112100 --Gaz naturel

506 27112910 ---a l'importation

507 27112920 ---a la sortie des usines exercees

508 27121010 -- a l'importation

509 27121020 -- a la sortie des usines exercees

510 27122010 -- a l'importation

511 27122020 -- a la sortie des usines exercees

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Autres huiles et autres produits

A l'entree en usines exercees

essence d'aviation

essence super

essence normale

pétrole lampant (kérozène)

white spirit

essence d'aviation

essence super

essence normale

pétrole lampant (kérozène)

white spirit

oils legers.

oils lourds.

huile dite de vaseline ou de paraffine (type "water-white")

Mazout de graissage.

Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs,disjoncteurs et contacteurs .

Huile brute de distillation primaire (BRI).

autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants.

oils legers.

oils lourds.

Huile dite de vaseline ou de paraffine ( type "water-white")

Mazout de graissage

Autres, y compris les huiles de graissage et lubrifiants.

A l'importation

A la sortie des usines exercées

Contenants des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés(PCT) oudes diphényles polybromés (PBB).

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

10

Huile de laminage destinée à la sidérurgie, huile isolante pour transformateurs,

polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés(PCT) ou

512 27129010 -- Ozokerite a l'importation

513 27129020 -- Ozokerite a la sortie des usines exercees

514 27129030 -- Cires de lignite ou de tourbe, a l'importation

515 27129040 -- Cires de lignite ou de tourbe, a la sortie des usines exercee

516 27129050 -- Autres, a l'importation

517 27129090 -- Autres, a la sortie des usines exercees

518 27131110 ---a l'importation

519 27131120 ---a la sortie des usines exercees

520 27131210 ---a l'importation

521 27131220 ---a la sortie des usines exercees

522 27132010 --a l'importation

523 27132020 --a la sortie des usines exercees

524 27139010 --a l'importation

525 27139020 --a la sortie des usines exercees

526 27141010 --Contenant 60% ou moins de matieres inertes a l'importation

527 27141020 --Contenant 60% ou moins de matieres inertes a la sortie des usines exercees

528 27141030 --Contenant plus de 60% de matieres inertes a l'importation

529 27141040 --Contenant plus de 60% de matieres inertes a la sortie des usines exercees

530 27149010 --a l'importation

531 27149020 --a la sortie des usines exercees

532 27150010 -"cut-backs", a l'importation

533 27150020 -"cut-backs" a la sortie des usines exercees

534 27150030 -Mastics bitumineus a l'importation

535 27150040 -Mastics bitumineux a la sortie des usines exercees

536 27150050 -Autres, a l'importation

537 27150090 -Autres, a la sortie des usines exercees

538 27160000 Energie electrique. (position facultative)

539 31010000 Engrais d'origine animale ou vegetale,memechimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produitsd'origine animale ou vegetale .

540 31031000 -Superphosphates

541 31039000 -Autres

542 31051000 -Produits du present Chapitre presentes soitemballages d'un poids brut n'excedant pas 10 kg

543 31052000 -Engrais mineraux ou chimiques contenant les trois elements fertilisants: azote,phosphore et potassium

544 31053000 -Hydrogenoorthophosphate de

545 31054000 -Dihydrodenoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), meme enmelange avec l'hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphatediammonique)

546 31055100 --Contenants des nitrates et des phosphates

547 31055900 --Autres

548 31056000 -Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements fertilisants : phosphoreet potassium

549 31059010 --Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements : azote et potassium

550 31059090 --Autres

551 33011200 --D'orange

552 33011300 --De citron

553 33011900 --Autres

554 33012400 --De menthe poivree (Mentha piperita)

555 33012500 --D'autres menthes

556 33012900 --Autres

557 33013000 -Resinoides

558 33019000 -Autres

559 33021000 -Des types utilises pour les industries alimentaires ou des boissons

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Ozokerite a l'importation

Ozokerite a la sortie des usines exercees

Cires de lignite ou de tourbe, a l'importation

Cires de lignite ou de tourbe, a la sortie des usines exercee

Autres, a l'importation

Autres, a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

Contenant 60% ou moins de matieres inertes a l'importation

Contenant 60% ou moins de matieres inertes a la sortie des usines exercees

Contenant plus de 60% de matieres inertes a l'importation

Contenant plus de 60% de matieres inertes a la sortie des usines exercees

a l'importation

a la sortie des usines exercees

backs", a l'importation

backs" a la sortie des usines exercees

Mastics bitumineus a l'importation

bitumineux a la sortie des usines exercees

Autres, a l'importation

Autres, a la sortie des usines exercees

Energie electrique. (position facultative)

Engrais d'origine animale ou vegetale,meme melanges entre eux ou traiteschimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produitsd'origine animale ou vegetale .

Superphosphates

Produits du present Chapitre presentes soit en tablettes ou formes similaires, soit enemballages d'un poids brut n'excedant pas 10 kg

Engrais mineraux ou chimiques contenant les trois elements fertilisants: azote,phosphore et potassium

Hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

Dihydrodenoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), meme enmelange avec l'hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphatediammonique)

Contenants des nitrates et des phosphates

Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements fertilisants : phosphore

Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements : azote et potassium

De menthe poivree (Mentha piperita)

D'autres menthes

Des types utilises pour les industries alimentaires ou des boissons

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

11

Contenant 60% ou moins de matieres inertes a la sortie des usines exercees

Contenant plus de 60% de matieres inertes a la sortie des usines exercees

melanges entre eux ou traiteschimiquement; engrais resultant du melange ou du traitement chimique de produits

en tablettes ou formes similaires, soit en

Engrais mineraux ou chimiques contenant les trois elements fertilisants: azote,

diammonium (phosphate diammonique)

Dihydrodenoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), meme enmelange avec l'hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate

Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements fertilisants : phosphore

Engrais mineraux ou chimiques contenant les deux elements : azote et potassium

Des types utilises pour les industries alimentaires ou des boissons

560 33029000 -Autres .

561 33030010 -Parfums non alcooliques

562 33030020 -Parfums alcooliques

563 33030030 -eaux de toilette non alcooliques

564 33030040 -eaux de toilette

565 33041000 -Produits de maquillage pour les levres

566 33042000 -Produits de maquillage pour les yeux

567 33043000 -Preparations pour manucures ou pedicures

568 33049100 --Poudres, y compris les poudres compactes

569 33049900 --Autres

570 33051000 -Shampooings

571 33052000 -Preparations pour l'ondulation ou le defrisage permanents

572 33053000 -Laques pour cheveux

573 33059000 -Autres

574 33061000 -Dentifrices

575 33062000 -Fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires

576 33069000 -Autres

577 33071000 -Preparations pour le prerasage, le rasage ou l'apres

578 33072000 -Desodorisants corporels et antisudoraux

579 33073000 -Sels parfumes et autres preparations pour bains

580 33074100 --<<Agarbatti>> et autres preparations odoriferantes agissant par combustion

581 33074900 --Autres

582 33079000 -Autres

583 34011100 --De toilette (y compris ceux à usages médicaux).

584 34011910 ---Produits et preparations tensio

585 34011920 ---Papiers,ouates,feutres et nontisses,impregnes,enduits ou recouverts de savon oudedetergents

586 34011990 ---Autres

587 34012011 --Copeaux de savons destinés à subir des ouvraisons ou des transformationscomplémentaires

588 34012019 --Autres

589 34013000 -Produits et préparations organiques tensioforme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, meme contenantdu savon.

590 34031110 ---a la sortie des usines exerces

591 34031120 ---a l'importation

592 34031910 ---a la sortie des usines exercees

593 34031920 ---a l'importation

594 34039100 --Preparations pour le traitement des matieres textiles, du cuir, des pelleteries oud'autres matieres

595 34039900 --Autres

596 34042000 - De poly (oxyéthylène) (polyéthylène

597 34049000 -Autres

598 34051000 -Cirages, cremes et preparations similaires pour chaussures ou pour cuir

599 34052000 -Encaustiques et preparations similaires pour l'entretien des meubles enparquets ou d'autres boiseries

600 34053000 -Brillants et preparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pourmetaux

601 34054000 -Pates, poudres et autres preparations a recurer

602 34059000 -Autres

603 34060000 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.

604 34070010 -Pates a modeler, y compris celles presentees pour l'amusement des enfants

605 34070020 -Compositions dites "cires pour l'art dentaire "

606 34070030 -Autres compositions pour l'art

607 37011000 -Pour rayons X

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Parfums non alcooliques

Parfums alcooliques

eaux de toilette non alcooliques

eaux de toilette alcooliques .

Produits de maquillage pour les levres

Produits de maquillage pour les yeux

Preparations pour manucures ou pedicures

Poudres, y compris les poudres compactes

Shampooings

Preparations pour l'ondulation ou le defrisage permanents

Laques pour cheveux

Fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

Preparations pour le prerasage, le rasage ou l'apres-rasage

Desodorisants corporels et antisudoraux

Sels parfumes et autres preparations pour bains

Agarbatti>> et autres preparations odoriferantes agissant par combustion

De toilette (y compris ceux à usages médicaux).

Produits et preparations tensio-actifs a usage de savon

Papiers,ouates,feutres et nontisses,impregnes,enduits ou recouverts de savon oudedetergents

Copeaux de savons destinés à subir des ouvraisons ou des transformationscomplémentaires

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sousforme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, meme contenant

a la sortie des usines exerces

a l'importation

a la sortie des usines exercees

a l'importation

Preparations pour le traitement des matieres textiles, du cuir, des pelleteries oud'autres matieres

De poly (oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)

Cirages, cremes et preparations similaires pour chaussures ou pour cuir

Encaustiques et preparations similaires pour l'entretien des meubles enparquets ou d'autres boiseries

Brillants et preparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour

Pates, poudres et autres preparations a recurer

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.

Pates a modeler, y compris celles presentees pour l'amusement des enfants

Compositions dites "cires pour l'art dentaire "

Autres compositions pour l'art dentaire ,a base de platre

Pour rayons X

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

12

(fils dentaires)

Agarbatti>> et autres preparations odoriferantes agissant par combustion

Papiers,ouates,feutres et nontisses,impregnes,enduits ou recouverts de savon ou

Copeaux de savons destinés à subir des ouvraisons ou des transformations

actifs destinés au lavage de la peau, sousforme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, meme contenant

Preparations pour le traitement des matieres textiles, du cuir, des pelleteries ou

Cirages, cremes et preparations similaires pour chaussures ou pour cuir

Encaustiques et preparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des

Brillants et preparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour

Pates a modeler, y compris celles presentees pour l'amusement des enfants

608 37012000 -Films a developpement et tirage instantanes

609 37013000 -Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un cote excede 255 mm

610 37019100 --Pour la photographie en couleurs

611 37019900 --Autres

612 37021000 -Pour rayons X

613 37023100 --Pour la photographie en couleurs (polychrome)

614 37023200 --Autres, comportant une emulsion aux halogenures d'argent

615 37023900 --Autres

616 37024100 --D'une largeurphotographie en couleurs (polychrome)

617 37024200 --D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, autres que pourla photographie en couleurs

618 37024300 --D'une largeur

619 37024400 --D'une largeur excedant 105 mm mais n'excedant pas 610 mm

620 37025200 --D'une largeur n'excedant pas 16 mm

621 37025300 --Dune largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm etn'excedant pas 30 m, pour diapositives

622 37025400 --D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueurn'excedant pas 30 m, autres que pour diapositives

623 37025500 --D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pexcedant 30 m

624 37025600 --D'une largeur excedant 35 mm

625 37029600 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m

626 37029700 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant

627 37029800 -- D’une largeur excédant 35 mm

628 37031000 -En rouleaux, d'une largeur excedant 610 mm

629 37032000 -Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)

630 37039000 -Autres

631 37040010 -Films cinematographiques d'actualites

632 37040090 -Autres

633 37051000 -Pour la reproduction offset

634 37059000 -Autres

635 37061000 -D'une largeur de 35 mm ou plus

636 37069000 -Autres

637 41041100 --Pleine fleur, non refendue; cotés fleur.

638 41041900 --Autres.

639 41044100 --Pleine fleur, non refendue; cotes fleur

640 41044900 --Autres

641 41051000 -A l'état humide(y compris wet

642 41053000 -A l'état sec(en croute)

643 41062100 --A l'état humide(y compris wet

644 41062200 --A l'état sec(en croute)

645 41063100 --A l'état humide(y compris wet

646 41063200 --A l'état sec(en croute)

647 41064000 -De reptiles.

648 41069100 --A l'état humide(y compris wet

649 41069200 --A l'état sec(en croute)

650 41071100 --Pleine fleur, non refendue.

651 41071200 --Cotes fleur.

652 41071900 --Autres.

653 41079100 --Pleine fleur, non refendue.

654 41079200 --Cotes fleur.

655 41079900 --Autres.

656 42010010 -Selles et harnais

657 42010090 -Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Films a developpement et tirage instantanes

Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un cote excede 255 mm

Pour la photographie en couleurs (polychrome)

Pour rayons X

Pour la photographie en couleurs (polychrome)

Autres, comportant une emulsion aux halogenures d'argent

D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, pour laphotographie en couleurs (polychrome)

D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, autres que pourla photographie en couleurs

D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur n'excedant pas 200 m

D'une largeur excedant 105 mm mais n'excedant pas 610 mm

D'une largeur n'excedant pas 16 mm

Dune largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueurn'excedant pas 30 m, pour diapositives

D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueurn'excedant pas 30 m, autres que pour diapositives

D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueurexcedant 30 m

D'une largeur excedant 35 mm

D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m

D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant

D’une largeur excédant 35 mm

En rouleaux, d'une largeur excedant 610 mm

Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)

Films cinematographiques d'actualites

Pour la reproduction offset

D'une largeur de 35 mm ou plus

Pleine fleur, non refendue; cotés fleur.

Pleine fleur, non refendue; cotes fleur

A l'état humide(y compris wet-blue)

A l'état sec(en croute)

A l'état humide(y compris wet-blue)

A l'état sec(en croute)

A l'état humide(y compris wet-blue)

A l'état sec(en croute)

A l'état humide(y compris wet-blue)

A l'état sec(en croute)

Pleine fleur, non refendue.

Pleine fleur, non refendue.

Selles et harnais

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

13

Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un cote excede 255 mm

excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, pour la

D'une largeur excedant 610 mm et d'une longueur excedant 200 m, autres que pour

excedant 610 mm et d'une longueur n'excedant pas 200 m

d'une longueur

D'une largeur excedant 16 mm mais n'excedant pas 35 mm et d'une longueur

as 35 mm et d'une longueur

D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m

D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m

658 42021100 -- A surface extérieure en cuir naturel

659 42021200 --A surface exterieure en matieres plastiques ou en matieres textiles

660 42021900 --Autres

661 42022100 -- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

662 42022200 --A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

663 42022900 --Autres

664 42023100 -- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

665 42023200 --A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

666 42023900 --Autres

667 42029100 -- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

668 42029200 --A surface exterieur en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

669 42029900 --Autres

670 42031010 --De protection pour tous metiers

671 42031090 --autres

672 42032100 --Specialement conccus pour la pratique des sports

673 42032910 ---De protection pour tous metiers

674 42032990 ---Autres

675 42033010 --Ceintures de securite pour tous metiers

676 42033090 --autres

677 42034010 --De protection

678 42034090 --autres

679 42050010 -Trepointes de longueur indeterminee et bandes

680 42050020 -Articles de maroquinerie,sous mains ,couvre

681 42050090 -autres

682 42060000 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

683 43011000 -De visons, entieres, meme sans les

684 43013000 -D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneauxdes Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entieres, meme sans les tetes, queuesou pattes

685 43016000 -De renards, entieres,

686 43018000 -Autres pelleteries,entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes

687 43019000 -Tetes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

688 43021100 --De visons

689 43021900 --Autres

690 43022000 -Tetes, queues, pattes et autres morceaux, dechets et chutes, non assembles

691 43023000 -Pelleteries entieres et leurs morceaux et chutes, assembles

692 43031000 -Vetements et accessoires du vetement

693 43039000 -Autres

694 43040000 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.

695 46012100 --En bambou

696 46012200 --En rotin

697 46012900 --Autres

698 46019200 --En bambou

699 46019300 --En rotin

700 46019400 --En autres matiéres végétales

701 46019900 --Autres

702 46021100 --En bambou

703 46021200 --En rotin

704 46021900 --Autres

705 46029000 -Autres

706 50010000 Cocons de vers a soie propres au devidage.

707 50020000 Sois grege (non moulinee).

708 50030000 Dechets de soie (y compris les cocons non devidables,effiloches

709 50040000 Fils de soie (autres que les fils de dechets de soie) non conditionnes pour la vente au

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

A surface exterieure en matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

A surface exterieur en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

De protection pour tous metiers

Specialement conccus pour la pratique des sports

De protection pour tous metiers

Ceintures de securite pour tous metiers

De protection

Trepointes de longueur indeterminee et bandes pour l'enrobage des talons

Articles de maroquinerie,sous mains ,couvre-livres,poufs,etc...

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

De visons, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes

D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneauxdes Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entieres, meme sans les tetes, queues

De renards, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes

Autres pelleteries,entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes

Tetes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

Tetes, queues, pattes et autres morceaux, dechets et chutes, non assembles

Pelleteries entieres et leurs morceaux et chutes, assembles

Vetements et accessoires du vetement

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.

En autres matiéres végétales

Cocons de vers a soie propres au devidage.

Sois grege (non moulinee).

Dechets de soie (y compris les cocons non devidables, les dechets de fils et les

Fils de soie (autres que les fils de dechets de soie) non conditionnes pour la vente au

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

14

A surface exterieure en matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface exterieure en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

A surface exterieur en feuilles de matieres plastiques ou en matieres textiles

pour l'enrobage des talons

D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneauxdes Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entieres, meme sans les tetes, queues

Autres pelleteries,entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes

Tetes, queues, pattes et autres morceaux, dechets et chutes, non assembles

les dechets de fils et les

Fils de soie (autres que les fils de dechets de soie) non conditionnes pour la vente au

detail.

710 50050000 Fils de dechets de soie, non conditionnes pour la vente au detail

711 50060000 Fils de soie ou de dechets de soie, conditionnes pour la vente au detail; poil demessine (crin de florence)

712 50071000 -Tissus de bourrette

713 50072000 -Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de dechets de soie autresque la bourrette

714 50079000 -Autres tissus

715 51011100 --Laines de tonte

716 51011900 --Autres

717 51012100 --Laines de tonte

718 51012900 --Autres

719 51013000 -Carbonisees

720 51021100 --De chévre de cachemire

721 51021900 --Autres

722 51022000 -Poils grossiers

723 51031000 -Blousses de laine ou de poils fins

724 51032000 -Autres dechets de laine ou de poils fins

725 51033000 -Dechets de poils grossiers

726 51040000 Effiloches de laine ou de poils fins ou grossiers.

727 51051000 -laine cardee

728 51052100 --<<Laine peignee en vrac>>

729 51052900 --Autre

730 51053100 --De chévre de cachemire.

731 51053900 --Autres.

732 51054000 -Poils grossiers, cardes ou peignes

733 51091000 -Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

734 51099000 -Autres

735 51111100 --D'un poids n'exedant pas 300 g/m2

736 51111900 --Autres

737 51112000 -Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ouartificiels

738 51113000 -Autres, melanges principalement ou uniquement avecartificielles discontinues

739 51119000 -Autres

740 51121100 --D'un poids n'excedant pas 200 g/m2

741 51121900 --Autres

742 51122000 -Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ouartificiels

743 51123000 -Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ouartificielles discontinues

744 51129000 -Autres

745 51130000 Tissus de poils grossiers ou de crin

746 52010010 -Coton hydrophile ou blanchi

747 52010090 -Autres

748 52021000 -Dechets de fils

749 52029100 --Effiloches

750 52029900 --Autres

751 52030000 Coton, carde ou peigne.

752 52042000 -Conditionnes pour la vente au detail

753 52071000 -Contenant au moins 85 % en poids de coton

754 52079000 -Autres

755 52081100 --A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

756 52081200 --A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

757 52081300 --A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Fils de dechets de soie, non conditionnes pour la vente au detail

ou de dechets de soie, conditionnes pour la vente au detail; poil demessine (crin de florence)

Tissus de bourrette

Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de dechets de soie autresque la bourrette

Autres tissus

Laines de tonte

Laines de tonte

De chévre de cachemire

Poils grossiers

Blousses de laine ou de poils fins

Autres dechets de laine ou de poils fins

Dechets de poils grossiers

Effiloches de laine ou de poils fins ou grossiers.

<<Laine peignee en vrac>>

De chévre de cachemire.

Poils grossiers, cardes ou peignes

Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

D'un poids n'exedant pas 300 g/m2

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ouartificielles discontinues

D'un poids n'excedant pas 200 g/m2

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ouartificielles discontinues

Tissus de poils grossiers ou de crin

Coton hydrophile ou blanchi

Dechets de fils

Coton, carde ou peigne.

Conditionnes pour la vente au detail

Contenant au moins 85 % en poids de coton

A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

15

ou de dechets de soie, conditionnes pour la vente au detail; poil de

Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de dechets de soie autres

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

des fibres synthetiques ou

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Autres, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou

A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

758 52081900 --Autres tissus

759 52082100 --A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

760 52082200 --A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

761 52082300 --A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

762 52082900 --Autres tissus

763 52083100 --A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

764 52083200 --A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

765 52083300 --A armure serge, y compris le croises , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

766 52083900 --Autres tissus

767 52084100 --A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

768 52084200 --A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

769 52084300 --A armure serge, y compris le croise ,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

770 52084900 --Autres tissus

771 52085100 --A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

772 52085200 --A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

773 52085900 --Autres tissus

774 52091100 --A armure toile

775 52091200 --A armure serge, y compris le

776 52091900 --Autres tissus

777 52092100 --A armure toile

778 52092200 --A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

779 52092900 --Autres tissus

780 52093100 --A armure toile

781 52093200 --A armure serge , y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

782 52093900 --Autres tissus

783 52094100 --A armure toile

784 52094200 --Tissus dits <<Denim>>

785 52094300 --Autres tissus a armure serge, y

786 52094900 --Autres tissus

787 52095100 --A armure toile

788 52095200 --A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

789 52095900 --Autres tissus

790 52101100 --A armure toile

791 52101900 --Autres tissus

792 52102100 --A armure toile

793 52102900 --Autres tissus

794 52103100 --A armure toile

795 52103200 --A armure serge,y compris le criose, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

796 52103900 --Autres tissus

797 52104100 --A armure toile

798 52104900 --Autres tissus

799 52105100 --A armure toile

800 52105900 --Autres tissus

801 52111100 --A armure toile

802 52111200 --A armure serge y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

803 52111900 --Autres tissus

804 52112000 -Blanchis

805 52113100 --A armure toile

806 52113200 --A armure serge,y compris le criose,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

807 52113900 --Autres tissus

808 52114100 --A armure toile

809 52114200 --Tissus dits <<Denim>>

810 52114300 --Autres tissus a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excedepas 4

811 52114900 --Autres tissus

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Autres tissus

A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

A armure serge, y compris le croises , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

A armure serge, y compris le croise ,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile, d'un poids n'excedant pas 100 g/m2

A armure toile, d'un poids excedant 100 g/m2

Autres tissus

A armure toile

A armure serge, y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

armure toile

A armure serge , y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile

Tissus dits <<Denim>>

Autres tissus a armure serge, y compris le croise , dont le rapport n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

armure toile

Autres tissus

A armure toile

Autres tissus

A armure toile

A armure serge,y compris le criose, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus :

A armure toile

Autres tissus

A armure toile

Autres tissus

A armure toile

A armure serge y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile

A armure serge,y compris le criose,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

A armure toile

dits <<Denim>>

Autres tissus a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede

Autres tissus

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

16

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge, y compris le croises , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge, y compris le croise ,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge , y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

compris le croise , dont le rapport n'excede pas 4

A armure serge, y compris le croise , dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge,y compris le criose, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge y compris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

A armure serge,y compris le criose,dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus a armure serge,y compris le croise,dont le rapport d'armure n'excede

812 52115100 --A armure toile

813 52115200 --A armure serge,ycompris le croise, dont le rapport d'armure

814 52115900 --Autres tissus

815 52121100 --Ecrus

816 52121200 --Blanchis

817 52121300 --Teints

818 52121400 --En fils de diverses couleurs

819 52121500 --Imprimes

820 52122100 --Ecrus

821 52122200 --Blanchis

822 52122300 --Teints

823 52122400 --En fils de diverses couleurs

824 52122500 --Imprimes

825 53011000 -Lin brut ou roui

826 53012100 --Brise ou teille

827 53012900 --Autre

828 53013000 -Etoupes et dechets de lin

829 53021000 -Chanvre brut ou roui

830 53029000 -Autres

831 53031000 -Jute et autres fibres textiles liberiennes, bruts ou rouis

832 53039000 -Autres

833 53050000 Coco,abaca(chanvre de Manille ou Musa textilis Nee),ramie et autres fibres textilesvegetales non denommees ni comprises ailleurs,brut ouetoupe et dechets de ces fibres (y compris les dechets de fils et les effiloches)

834 53061090 --Conditionnes pour la vente au detail

835 53062090 --Conditionnes pour la vente au detail

836 53071000 -Simples

837 53072000 -Retors ou cables

838 53081000 -Fils de coco

839 53082090 --Conditionnes pour la vente au detail

840 53089020 --Fils de ramie conditionnes pour la vente au detail.

841 53089030 --Fils de sisal.

842 53089090 --Autres.

843 53091100 --Ecrus ou blanchis

844 53091900 --Autres

845 53092100 --Ecrus ou blanchis

846 53092900 --Autres

847 53101000 -Ecrus

848 53109000 -Autres

849 53110000 Tissus d'autres fibres textiles vegetales; tissus de fils de papier

850 54011090 --Conditionnes pour la vente au

851 54012090 --Conditionnes pour la vente au detail

852 54041100 --D'elastomeres

853 54041200 --Autres, de polypropylene

854 54041900 --Autres

855 54049000 -Autres

856 54050000 Monofilaments artificiels de 67 decitex ou plus et dont la pluscoupe transversale n'excede pas 1mm;lames et formes similaires (paille artificielle,parexemple) en matieres textiles artificielles,dont la largeur apparente n'excede pas5mm

857 54060000 Fils de filaments synthetiques ou artificielpour la vente en detail

858 54071000 -Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de nylon ou d'autres polyamides ou depolyesters

859 54072000 -Tissus obtenus a partir de lames ou formes similaires

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

A armure toile

A armure serge,ycompris le croise, dont le rapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

En fils de diverses couleurs

En fils de diverses couleurs

Lin brut ou roui

Brise ou teille

Etoupes et dechets de lin

Chanvre brut ou roui

Jute et autres fibres textiles liberiennes, bruts ou rouis

Coco,abaca(chanvre de Manille ou Musa textilis Nee),ramie et autres fibres textilesvegetales non denommees ni comprises ailleurs,brut ou travailles mais non files ;etoupe et dechets de ces fibres (y compris les dechets de fils et les effiloches)

Conditionnes pour la vente au detail

Conditionnes pour la vente au detail

Retors ou cables

Conditionnes pour la vente au detail

Fils de ramie conditionnes pour la vente au detail.

Ecrus ou blanchis

Ecrus ou blanchis

Tissus d'autres fibres textiles vegetales; tissus de fils de papier

Conditionnes pour la vente au detail

Conditionnes pour la vente au detail

D'elastomeres

Autres, de polypropylene

Monofilaments artificiels de 67 decitex ou plus et dont la plus grande dimension de lacoupe transversale n'excede pas 1mm;lames et formes similaires (paille artificielle,parexemple) en matieres textiles artificielles,dont la largeur apparente n'excede pas

Fils de filaments synthetiques ou artificiels(autres que les fils a coudre) conditionnespour la vente en detail

Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de nylon ou d'autres polyamides ou de

Tissus obtenus a partir de lames ou formes similaires

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

17

n'excede pas 4

Coco,abaca(chanvre de Manille ou Musa textilis Nee),ramie et autres fibres textilestravailles mais non files ;

etoupe et dechets de ces fibres (y compris les dechets de fils et les effiloches)

grande dimension de lacoupe transversale n'excede pas 1mm;lames et formes similaires (paille artificielle,parexemple) en matieres textiles artificielles,dont la largeur apparente n'excede pas

s(autres que les fils a coudre) conditionnes

Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de nylon ou d'autres polyamides ou de

860 54073000 -<<Tissus>> vises a la Note 9 de la section XI

861 54074100 --Ecrus ou blanchis

862 54074200 --Teints

863 54074300 --En fils de divers couleurs

864 54074400 --Imprimes

865 54075100 --Ecrus ou blanchis

866 54075200 --Teints

867 54075300 --En fils de diverses couleurs

868 54075400 --Imprimes

869 54076100 --Contenant au moins 85% en poinds de filaments de polyester non textures

870 54076900 --Autres

871 54077100 --Ecrus ou blanchis

872 54077200 --Teints

873 54077300 --En fils de diverses

874 54077400 --Imprimes

875 54078100 --Ecrus ou blanchis

876 54078200 --Teints

877 54078300 --En fils de diverses couleurs

878 54078400 --Imprimes

879 54079100 --Ecrus ou blanchis

880 54079200 --Teints

881 54079300 --En fils de diverses

882 54079400 --Imprimes

883 54081000 -Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose

884 54082100 --Ecrus ou blanchis

885 54082200 --Teints

886 54082300 --En fils de diverses couleurs

887 54082400 --Imprimes

888 54083100 --Ecrus ou blanchis

889 54083200 --Teints

890 54083300 --En fils de diverse couleurs

891 54083400 --Imprimes

892 55011000 -De nylon ou d'autres polyamides

893 55012000 -De polysters

894 55013000 -Acryliques ou modacryliques

895 55014000 -De polypropylene

896 55019000 -Autres

897 55020000 Cables de filaments artificiels

898 55031100 --D'aramides

899 55031900 --Autres

900 55032000 -De polyesters

901 55033000 -Acryliques ou modacryliques

902 55034000 -De polypropylene

903 55039000 -Autres

904 55041000 -De rayonne viscose

905 55049000 -Autres

906 55051000 -De fibres synthetiques

907 55052000 -De fibres artificielles

908 55061000 -De nylon ou d'autres polyamides

909 55062000 -De polyesters

910 55063000 -Acryliques ou

911 55069000 -Autres

912 55070000 Fibres artificielles discontinues,cardees,peignees ou autrement transformees pour lafilature

913 55081020 --Conditionnes pour la vente au detail

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

<<Tissus>> vises a la Note 9 de la section XI

Ecrus ou blanchis

En fils de divers couleurs

Ecrus ou blanchis

fils de diverses couleurs

Contenant au moins 85% en poinds de filaments de polyester non textures

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

En fils de diverse couleurs

De nylon ou d'autres polyamides

Acryliques ou modacryliques

polypropylene

Cables de filaments artificiels

De polyesters

Acryliques ou modacryliques

De polypropylene

De rayonne viscose

De fibres synthetiques

De fibres artificielles

De nylon ou d'autres polyamides

De polyesters

Acryliques ou modacryliques

Fibres artificielles discontinues,cardees,peignees ou autrement transformees pour la

Conditionnes pour la vente au detail

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

18

Contenant au moins 85% en poinds de filaments de polyester non textures

Tissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose

Fibres artificielles discontinues,cardees,peignees ou autrement transformees pour la

914 55082020 --Conditionnes pour la vente au detail

915 55111000 -De fibres synthetiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

916 55112000 -De fibres synthetiques discontinue, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

917 55113000 -De fibres artificielles discontinues

918 55121100 --Ecrus ou blanchis

919 55121900 --Autres

920 55122100 --Ecrus ou blanchis

921 55122900 --Autres

922 55129100 --Ecrus ou blanchis

923 55129900 --Autres

924 55131100 --En fibres discontinues de polyester, a armure toile

925 55131200 --En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise, dont lerapport d'armure n'excede pas 4.

926 55131300 --Autres tissus de fibres discontinues de polyester

927 55131900 --Autres tissus

928 55132100 --En fibres discontinues de polyester, a

929 55132300 --Autres tissus de fibres discontinues de polyester

930 55132900 --Autres tissus

931 55133100 --En fibres discontinues de polyester, a armure toile

932 55133900 --Autres tissus

933 55134100 --En fibres discontinues de

934 55134900 --Autres tissus

935 55141100 --En fibres discontinues de polyester, a armure toile

936 55141200 --En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont lerapport d'armure n'excede pas 4

937 55141900 --Autres tissus

938 55142100 --En fibres discontinues de polyester, a armure toile

939 55142200 --En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le criose,dont lerapport d'armure n'excede pas 4

940 55142300 --Autres tissus de

941 55142900 --Autres tissus

942 55143000 -En files de diverses couleurs

943 55144100 --En fibres discontinues de polyester, a armure toile

944 55144200 --En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris lerapport d'armure n'excede pas 4.

945 55144300 --Autres tissus de fibres discontinues de polyester

946 55144900 --Autres tissus

947 55151100 --Melangees principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonneviscose

948 55151200 --Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ouartificiels

949 55151300 --Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

950 55151900 --Autres

951 55152100 --Melangees principalement ouartificiels

952 55152200 --Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

953 55152900 --Autres

954 55159100 --Melangees principalement ou uniquement avec des filamentsartificiels

955 55159900 --Autres

956 55161100 --Ecrus ou blanchis

957 55161200 --Teints

958 55161300 --En fils de diverses couleurs

959 55161400 --Imprimes

960 55162100 --Ecrus ou blanchis

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Conditionnes pour la vente au detail

De fibres synthetiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

De fibres synthetiques discontinue, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

De fibres artificielles discontinues

Ecrus ou blanchis

Ecrus ou blanchis

Ecrus ou blanchis

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise, dont lerapport d'armure n'excede pas 4.

Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Autres tissus

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Autres tissus

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

Autres tissus

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

Autres tissus

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont lerapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le criose,dont lerapport d'armure n'excede pas 4

Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Autres tissus

En files de diverses couleurs

En fibres discontinues de polyester, a armure toile

En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont lerapport d'armure n'excede pas 4.

Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Autres tissus

Melangees principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne

Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

19

De fibres synthetiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

De fibres synthetiques discontinue, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise, dont le

En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le croise,dont le

En fibres discontinues de polyester, a armure serge,y compris le criose,dont le

croise,dont le

Melangees principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne

Melangees principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou

Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

uniquement avec des filaments synthetiques ou

Melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

synthetiques ou

961 55162200 --Teints

962 55162300 --En fils de diverses couleurs

963 55162400 --Imprimes

964 55163100 --Ecrus ou blanchis

965 55163200 --Teints

966 55163300 --En fils de diverses couleurs

967 55163400 --Imprimes

968 55164100 --Ecrus ou blanchis

969 55164200 --Teints

970 55164300 --En fils de diverses couleurs

971 55164400 --Imprimes

972 55169100 --Ecrus ou blanchis

973 55169200 --Teints

974 55169300 --En fils de diverses couleurs

975 55169400 --Imprimes

976 56012100 --De coton

977 56012200 --De fibres synthetiques ou

978 56012900 --Autres

979 56013000 -Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles

980 56021010 --Articles en feutre

981 56021090 --Autres

982 56022110 ---Articles en feutre

983 56022190 ---Autres

984 56022900 --D'autres matieres textiles

985 56029000 -Autres

986 56031100 --D'un poids n'excedant pas 25 g/m2

987 56031200 --D'un poids superieur a 25 g/m2 mais n'excedant pas 70 g/m2

988 56031300 --D'un poids superieur a 70g/m2 mais n'excedant pas 150g/m2

989 56031400 --D'un poids superieur a 150g/m2

990 56039100 --D'un poids n'excedant pas 25g/m2

991 56039200 --D'un poids superieur a 25 g/m2 mais n'excedant pas 70 g/m2

992 56039300 --D'un poids superieur a70 g/m2 mais n'excedant pas 150 g/m2

993 56039400 --D'un poids superieur a 150 g/m2

994 56041000 -Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

995 56049000 -Autres

996 56050000 Files metalliques et fils metalises, meme guipes, constitues par des fils textiles, deslames ou formes similaires des N[sforme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de metal.

997 56060000 Fils guipes,lames et formes similaires des n]s54.04 ou 54.05 guipes,autres que ceux dun]56.05 et autres que les fils de crin guipes;f

998 56072100 --Ficelles lieuses ou botteleuses

999 56072910 ---Cordes et cordages

1000 56072990 ---Autres

1001 56074100 --Ficelles lieuses ou botteleuses

1002 56074910 ---Cordes et cordages

1003 56074990 ---Autres

1004 56075010 --Ficelles lieuses ou botteleuses

1005 56075020 --Cordes et cordages

1006 56075090 --Autres

1007 56079010 --Ficelles lieuses ou botteleuses.

1008 56079020 --Cordes et cordages.

1009 56079090 --Autres.

1010 56081110 --- Dont les mailles sont egales ou inferieures a 9,2 mm de noeud a noeud.

1011 56081190 --- Autres

1012 56081900 -- Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

fils de diverses couleurs

Ecrus ou blanchis

En fils de diverses couleurs

De fibres synthetiques ou artificielles

Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles

Articles en feutre

Articles en feutre

matieres textiles

D'un poids n'excedant pas 25 g/m2

D'un poids superieur a 25 g/m2 mais n'excedant pas 70 g/m2

D'un poids superieur a 70g/m2 mais n'excedant pas 150g/m2

D'un poids superieur a 150g/m2

D'un poids n'excedant pas 25g/m2

D'un poids superieur a 25 g/m2 mais n'excedant pas 70 g/m2

D'un poids superieur a70 g/m2 mais n'excedant pas 150 g/m2

poids superieur a 150 g/m2

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

Files metalliques et fils metalises, meme guipes, constitues par des fils textiles, deslames ou formes similaires des N[s 54.04 ou 54.05, combines avec du metal sousforme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de metal.

Fils guipes,lames et formes similaires des n]s54.04 ou 54.05 guipes,autres que ceux dun]56.05 et autres que les fils de crin guipes;fils de chenille;fils dits "de chainette"

Ficelles lieuses ou botteleuses

Cordes et cordages

Ficelles lieuses ou botteleuses

Cordes et cordages

Ficelles lieuses ou botteleuses

Cordes et cordages

Ficelles lieuses ou botteleuses.

Cordes et cordages.

les mailles sont egales ou inferieures a 9,2 mm de noeud a noeud.

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

20

Files metalliques et fils metalises, meme guipes, constitues par des fils textiles, des54.04 ou 54.05, combines avec du metal sous

Fils guipes,lames et formes similaires des n]s54.04 ou 54.05 guipes,autres que ceux duils de chenille;fils dits "de chainette"

les mailles sont egales ou inferieures a 9,2 mm de noeud a noeud.

1013 56089010 --Filets pour la peche dont les mailles sont egales ou inferieures à 9,2 mm de noeud ànoeud.

1014 56089020 -- filets pour la peche dont les mailles sont superieures a 9,2 mm de noeud a noeud

1015 56089090 --Autres

1016 56090000 Articles en fils, lames ou formes similaires des Nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes oucordages, non denommes ni compris ailleurs

1017 57011000 -De laine ou de poils fins

1018 57019000 -D'autres matieres textiles

1019 57021000 -Tapis dits <<Kelim>> ou <<Kilim>>, <<Schumacks>> ou <<Soumak>>, <<Karamanie>>et tapis similaires tisses a la main

1020 57022000 -Revetements de sol en coco

1021 57023100 --De laine ou de poils fins

1022 57023200 --De matieres textiles synthetiques ou artificielles

1023 57023900 --D'autres matieres textiles

1024 57024100 --De laine ou de poils fins

1025 57024200 --De matieres textiles synthetiques ou

1026 57024900 --D'autres matieres textiles

1027 57025000 -Autres,sans velours, non confectionnes

1028 57029100 --De laine ou de poils fins

1029 57029200 --De matieres textiles synthetiques ou artificielles

1030 57029900 --D'autres matieres textiles

1031 57031000 -De laine ou de poils fins

1032 57032000 -De nylon ou d'autres polyamides

1033 57033000 -D'autres matieres textiles synthetiques ou de matieres textiles artificielles

1034 57039000 -D'autres matieres textiles

1035 57041000 -Carreaux dont la superficie n'excede pas 0,3 M2

1036 57049000 -Autres

1037 57050000 Autres tapis et revetements de sol en matieres textiles, meme confectionnes.

1038 58011000 -De laine ou de poils fins

1039 58012100 --Velours et peluches par

1040 58012200 --Velours et peluches par la trame, coupes, coteles

1041 58012300 --Autres velours et peluches par la trame

1042 58012600 --Tissus de chenille

1043 58012700 -- Velours et peluches par la chaîne

1044 58013100 --Velours et peluches par la trame, non coupes

1045 58013200 --Velours et peluches par la trame, coupes, coteles

1046 58013300 --Autres velours et peluches par la trame

1047 58013600 --Tissus de chenille

1048 58013700 -- Velours et peluches par la

1049 58019010 --Velours et peluches

1050 58019020 --Tissus de chenille

1051 58021100 --Ecrus

1052 58021900 --Autres

1053 58022000 -Tissus boucles du genre eponge, en autres matieres textiles

1054 58023000 -Surfaces textiles touffetees

1055 58030010 -Destines a l'industrie pharmaceutique

1056 58030090 -Autres

1057 58041000 -Tulles, tulles-

1058 58042100 --De fibres synthetiques ou artificielles

1059 58042900 --D'autres matieres textiles

1060 58043000 -Dentelles a la main

1061 58050000 Tapisseries tissees a la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais, etsimilaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple),meme confectionnees.

1062 58061000 -Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles du

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Filets pour la peche dont les mailles sont egales ou inferieures à 9,2 mm de noeud à

la peche dont les mailles sont superieures a 9,2 mm de noeud a noeud

Articles en fils, lames ou formes similaires des Nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes oucordages, non denommes ni compris ailleurs

De laine ou de poils fins

D'autres matieres textiles

Tapis dits <<Kelim>> ou <<Kilim>>, <<Schumacks>> ou <<Soumak>>, <<Karamanie>>et tapis similaires tisses a la main

Revetements de sol en coco

De laine ou de poils fins

De matieres textiles synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De matieres textiles synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Autres,sans velours, non confectionnes

De laine ou de poils fins

De matieres textiles synthetiques ou artificielles

matieres textiles

De laine ou de poils fins

De nylon ou d'autres polyamides

D'autres matieres textiles synthetiques ou de matieres textiles artificielles

D'autres matieres textiles

Carreaux dont la superficie n'excede pas 0,3 M2

Autres tapis et revetements de sol en matieres textiles, meme confectionnes.

De laine ou de poils fins

Velours et peluches par la trame, non coupes

Velours et peluches par la trame, coupes, coteles

Autres velours et peluches par la trame

Tissus de chenille

Velours et peluches par la chaîne

Velours et peluches par la trame, non coupes

Velours et peluches par la trame, coupes, coteles

Autres velours et peluches par la trame

Tissus de chenille

Velours et peluches par la chaîne

Velours et peluches

Tissus de chenille

Tissus boucles du genre eponge, en autres matieres textiles

Surfaces textiles touffetees

Destines a l'industrie pharmaceutique

-bobinots et tissus a mailles nouees

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Dentelles a la main

Tapisseries tissees a la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais, etsimilaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple),meme confectionnees.

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles du

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

21

Filets pour la peche dont les mailles sont egales ou inferieures à 9,2 mm de noeud à

la peche dont les mailles sont superieures a 9,2 mm de noeud a noeud

Articles en fils, lames ou formes similaires des Nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou

Tapis dits <<Kelim>> ou <<Kilim>>, <<Schumacks>> ou <<Soumak>>, <<Karamanie>>

D'autres matieres textiles synthetiques ou de matieres textiles artificielles

Autres tapis et revetements de sol en matieres textiles, meme confectionnes.

Tapisseries tissees a la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais, etsimilaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple),

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles du

genre eponge

1063 58062000 -Autres rubanerie , contenant en poinds 5% ou plus de fils d'elastomere ou de fils decaoutchouc

1064 58063100 --De coton

1065 58063200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1066 58063900 --D'autres matieres textiles

1067 58064000 -Rubans sans trames, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)

1068 58071000 -Tisses

1069 58079000 -Autres

1070 58081000 -Tresses en pieces

1071 58089000 -Autres

1072 58090000 Tissus de fils de metal et tissus de files metalliques ou de fils textiles metalises dun[56.05, des types utilises pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires,non denommes ni compris ailleurs.

1073 58101000 -Broderies chimiques ou aeriennes et broderies a fond decoupe

1074 58109100 --De coton

1075 58109200 --De fibres synthetiques ou artificelles

1076 58109900 --D'autres matieres textiles

1077 58110000 Produits textiles matelassees en pieces, constituesmatieres textiles associees a une matiere de rembourrage par piqure, capitonnage ouautre cloisonnement, autres que les broderies du n[ 58.10

1078 59011000 -Tissus enduits de colle ou de matieres amylacees, des types utilicartonnage, la gainerie ou usages similaires

1079 59019000 -Autres

1080 59021000 -De nylon ou d'autres polyamides

1081 59022000 -De polysters

1082 59029000 -Autres

1083 59031000 -Avec du poly(chlorure de vinyle).

1084 59032000 -Avec du polyurethanne

1085 59039000 -Autres

1086 59041000 -Linoleums

1087 59049000 -Autres.

1088 59050010 -De fibres synthetiques ou artificielles

1089 59050090 -D'autres matieres textiles

1090 59061000 -Rubans adhesifs d'une largeur n'excedant pas

1091 59069100 --De bonneterie

1092 59069900 --Autres

1093 59070010 -Toiles cirees et autres tissus huiles ou recouverts d'un enduit a base d'huile

1094 59070020 -Toiles peintes pour decors de theatres, fonds d'atelier ou usages analogues

1095 59070090 -Autres

1096 59080000 Meches tissees, tressees ou tricotees, en matieres textiles, pour lampes, rechauds,briquets, bougie ou similaires; manchons a incandescence et etoffes tubulairestricotees servant a leur fabrication , meme impregnes.

1097 59090000 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matiere textiles, meme avec armaturesou accessoires en autres matieres.

1098 59100000 Courroies transporteuses ou de transmission en matieres textiles, memeimpregnees,enduites,recouvertes dematiere plastique ou renforcees de metal ou d'autres matieres

1099 59111000 -Tissus, feutres et tissus doubles de feutre, combines avec une ou plusieurs couchesde caoutchouc, de cuir ou d'autres matieres, degarnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques,ycompris les rubans de velours,impregnes de caoutchouc,pour le recouvrement desensouples.

1100 59112000 -Gazes et toiles a bluter, meme c

1101 59113100 --D'un poids au M2 inferieur a 650 g

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

genre eponge

Autres rubanerie , contenant en poinds 5% ou plus de fils d'elastomere ou de fils de

fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Rubans sans trames, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)

Tresses en pieces

Tissus de fils de metal et tissus de files metalliques ou de fils textiles metalises dun[56.05, des types utilises pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires,non denommes ni compris ailleurs.

Broderies chimiques ou aeriennes et broderies a fond decoupe

De fibres synthetiques ou artificelles

D'autres matieres textiles

Produits textiles matelassees en pieces, constitues d'une ou plusieurs couches dematieres textiles associees a une matiere de rembourrage par piqure, capitonnage ouautre cloisonnement, autres que les broderies du n[ 58.10

Tissus enduits de colle ou de matieres amylacees, des types utilises pour la reliure, lecartonnage, la gainerie ou usages similaires

De nylon ou d'autres polyamides

Avec du poly(chlorure de vinyle).

Avec du polyurethanne

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Rubans adhesifs d'une largeur n'excedant pas 20 cm

De bonneterie

Toiles cirees et autres tissus huiles ou recouverts d'un enduit a base d'huile

Toiles peintes pour decors de theatres, fonds d'atelier ou usages analogues

Meches tissees, tressees ou tricotees, en matieres textiles, pour lampes, rechauds,briquets, bougie ou similaires; manchons a incandescence et etoffes tubulairestricotees servant a leur fabrication , meme impregnes.

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matiere textiles, meme avec armaturesou accessoires en autres matieres.

Courroies transporteuses ou de transmission en matieres textiles, memeimpregnees,enduites,recouvertes de matiere plastique ou stratifiees avec de lamatiere plastique ou renforcees de metal ou d'autres matieres

Tissus, feutres et tissus doubles de feutre, combines avec une ou plusieurs couchesde caoutchouc, de cuir ou d'autres matieres, des types utilises pour la fabrication degarnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques,ycompris les rubans de velours,impregnes de caoutchouc,pour le recouvrement des

Gazes et toiles a bluter, meme confectionnees

D'un poids au M2 inferieur a 650 g

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

22

Autres rubanerie , contenant en poinds 5% ou plus de fils d'elastomere ou de fils de

Rubans sans trames, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)

Tissus de fils de metal et tissus de files metalliques ou de fils textiles metalises dun[56.05, des types utilises pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires,

d'une ou plusieurs couches dematieres textiles associees a une matiere de rembourrage par piqure, capitonnage ou

ses pour la reliure, le

Toiles cirees et autres tissus huiles ou recouverts d'un enduit a base d'huile

Toiles peintes pour decors de theatres, fonds d'atelier ou usages analogues

Meches tissees, tressees ou tricotees, en matieres textiles, pour lampes, rechauds,briquets, bougie ou similaires; manchons a incandescence et etoffes tubulaires

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matiere textiles, meme avec armatures

Courroies transporteuses ou de transmission en matieres textiles, memematiere plastique ou stratifiees avec de la

Tissus, feutres et tissus doubles de feutre, combines avec une ou plusieurs couchess types utilises pour la fabrication de

garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques,ycompris les rubans de velours,impregnes de caoutchouc,pour le recouvrement des

1102 59113200 --D'un poids au M2 egal ou superieur a 650 g

1103 59114000 -Etreindelles et tissus epais des types utilises sur des presses d'huillerie ou pour desusages techniques

1104 59119010 --Scourtins pour presses d'huilerie

1105 59119020 --Disques a polir, joints, rondelles, etc...

1106 59119090 --autres

1107 60011000 -Etoffes dites "a longs poils"

1108 60012100 --De coton

1109 60012200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1110 60012910 ---De soie ou de dechets de soie

1111 60012990 ---Autres

1112 60019100 --De coton

1113 60019200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1114 60019900 --D'autres matieres textiles

1115 60024000 -Contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères mais ne contenant pas de fils decaoutchoue.

1116 60029000 -Autres.

1117 60031000 -De laine ou de poils fins

1118 60032000 -De coton

1119 60033000 -De fibres synthétiques.

1120 60034000 -De fibres artificielles.

1121 60039000 -Autres

1122 60041000 -Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils decaoutchoue.

1123 60049000 -Autres.

1124 60052100 --Ecrues ou blanchies.

1125 60052200 --Teintes.

1126 60052300 --En fils de diverses couleurs.

1127 60052400 --Imprimées.

1128 60053100 --Ecrues ou blanchies.

1129 60053200 --Teintes.

1130 60053300 --En fils de diverses couleurs.

1131 60053400 --Imprimées.

1132 60054100 --Ecrues ou blanchies.

1133 60054200 --Teintes.

1134 60054300 --En fils de diverses couleurs.

1135 60054400 --Imprimées.

1136 60059000 -Autres.

1137 60061000 -De laine ou de poils fins

1138 60062100 --Ecrues ou blanchies.

1139 60062200 --Teintes.

1140 60062300 --En fils de diverses couleurs.

1141 60062400 --Imprimées.

1142 60063100 --Ecrues ou blanchies.

1143 60063200 --Teintes.

1144 60063300 --En fils de diverses couleurs.

1145 60063400 --Imprimées.

1146 60064100 --Ecrues ou blanchies.

1147 60064200 --Teintes.

1148 60064300 --En fils de diverses couleurs.

1149 60064400 --Imprimées.

1150 60069000 -Autres.

1151 61012000 -De coton

1152 61013000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1153 61019000 -D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

D'un poids au M2 egal ou superieur a 650 g

Etreindelles et tissus epais des types utilises sur des presses d'huillerie ou pour desusages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

Scourtins pour presses d'huilerie

Disques a polir, joints, rondelles, etc...

Etoffes dites "a longs poils"

De fibres synthetiques ou artificielles

De soie ou de dechets de soie

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères mais ne contenant pas de fils de

De laine ou de poils fins

De fibres synthétiques.

De fibres artificielles.

Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de

Ecrues ou blanchies.

En fils de diverses couleurs.

Ecrues ou blanchies.

En fils de diverses couleurs.

Ecrues ou blanchies.

En fils de diverses couleurs.

De laine ou de poils fins

Ecrues ou blanchies.

diverses couleurs.

Ecrues ou blanchies.

En fils de diverses couleurs.

Ecrues ou blanchies.

En fils de diverses couleurs.

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

23

Etreindelles et tissus epais des types utilises sur des presses d'huillerie ou pour des

Contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères mais ne contenant pas de fils de

Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de

1154 61021000 -De laine ou de poils

1155 61022000 -De coton

1156 61023000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1157 61029010 --De soie ou de dechets de soie

1158 61029090 --Autres

1159 61031000 -Costumes ou complets

1160 61032200 --De coton

1161 61032300 --De fibres synthetiques

1162 61032900 --D'autres matieres textiles

1163 61033100 --De laine ou de poils fins

1164 61033200 --De coton

1165 61033300 --De fibres fibres synthetiques

1166 61033900 --D'autres matieres textiles

1167 61034100 --De laine ou de poils

1168 61034200 --De coton

1169 61034300 --De fibres synthetiques

1170 61034900 --D'autres matieres textiles

1171 61041300 --De fibres synthetiques

1172 61041900 --D'autres matieres textiles

1173 61042200 --De coton

1174 61042300 --De fibres synthetiques

1175 61042900 --D'autres matieres textiles

1176 61043100 --De laine ou de poils fins

1177 61043200 --De coton

1178 61043300 --De fibres synthetiques

1179 61043900 --D'autres matieres textiles

1180 61044100 --De laine ou de poils fins

1181 61044200 --De coton

1182 61044300 --De fibres synthetiques

1183 61044400 --De fibres artificielles

1184 61044900 --D'autres matieres textiles

1185 61045100 --De laine ou de poils fins

1186 61045200 --De coton

1187 61045300 --De fibres synthetiques

1188 61045900 --D'autres matieres textiles

1189 61046100 --De laine ou de poils fins

1190 61046200 --De coton

1191 61046300 --De fibres synthetiques

1192 61046900 --D'autres matieres textiles

1193 61051000 -De coton

1194 61052000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1195 61059000 -D'autres matieres textiles

1196 61061000 -De coton

1197 61062000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1198 61069000 -D'autres matieres textiles

1199 61071100 --De coton

1200 61071200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1201 61071900 --D'autres matieres textiles

1202 61072100 --De coton

1203 61072200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1204 61072900 --D'autres matieres textiles

1205 61079100 --De coton

1206 61079900 --D'autres matieres textiles

1207 61081100 --De fibres synthetiques ou artificielles

1208 61081900 --D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques ou artificielles

De soie ou de dechets de soie

Costumes ou complets

synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

De fibres artificielles

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

24

1209 61082100 --De coton

1210 61082200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1211 61082900 --D'autres matieres textiles

1212 61083100 --De coton

1213 61083200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1214 61083910 ---De soie ou de dechets de soie

1215 61083990 ---Autres

1216 61089100 --De coton

1217 61089200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1218 61089900 --D'autres matieres textiles

1219 61091000 -De coton

1220 61099000 -D'autres matieres textiles

1221 61101100 --De laine.

1222 61101200 --De chèvre de cachemire.

1223 61101900 --Autres.

1224 61102000 -De coton

1225 61103000 -De fibres synthetiques ou

1226 61109000 -D'autres matieres textiles

1227 61112000 -De coton

1228 61113000 -De fibres synthetiques

1229 61119000 -D'autres matieres textiles

1230 61121100 --De coton

1231 61121200 --De fibres synthetiques

1232 61121900 --D'autres matieres textiles

1233 61122000 -Combinaisons et ensembles de ski

1234 61123100 --De fibres synthetiques

1235 61123900 --D'autres matieres textiles

1236 61124100 --De fibres synthetiques

1237 61124900 --D'autres matieres textiles

1238 61130000 Vetements confectionnes en etoffes de bonneterie des n[s 59.03, 59.06 ou 59.07.

1239 61142000 -De coton

1240 61143000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1241 61149000 -D'autres matieres textiles

1242 61151000 -Collants(bas-exemple)

1243 61152100 --De fibres synthetiques, titrant en fils simples moins de 67 decitex

1244 61152200 --De fibres synthetiques, titrant en fils simples 67 decitex ou plus

1245 61152900 --D'autres matieres textiles

1246 61153000 -Autres bas et mi

1247 61159400 --De laine ou de poils fins

1248 61159500 --De coton

1249 61159600 --De fibres synthetiques

1250 61159900 --D'autres matieres textiles

1251 61161000 -Impregnes ,enduits ou recouverts de matieres plastiques ou de caoutchouc

1252 61169100 --De laine ou de poils fins

1253 61169200 --De coton

1254 61169300 --De fibres synthetiques

1255 61169900 --D'autres matieres

1256 61171000 -Chales,echarpes,foulards,cachesimilaires

1257 61178000 -Autres accessoires

1258 61179000 -Parties

1259 62011100 --De laine ou de poils fins

1260 62011200 --De coton

1261 62011300 --De fibres synthetiques ou artificielles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

De soie ou de dechets de soie

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

D'autres matieres textiles

De chèvre de cachemire.

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

matieres textiles

Combinaisons et ensembles de ski

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

Vetements confectionnes en etoffes de bonneterie des n[s 59.03, 59.06 ou 59.07.

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

-culottes), bas et mi-bas a compression degressive(les bas a varices,par

De fibres synthetiques, titrant en fils simples moins de 67 decitex

De fibres synthetiques, titrant en fils simples 67 decitex ou plus

D'autres matieres textiles

Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 decitex

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

matieres textiles

Impregnes ,enduits ou recouverts de matieres plastiques ou de caoutchouc

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

Chales,echarpes,foulards,cache-nez,cache-col,mantilles,voiles,voilettes et articles

Autres accessoires

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques ou artificielles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

25

Vetements confectionnes en etoffes de bonneterie des n[s 59.03, 59.06 ou 59.07.

bas a compression degressive(les bas a varices,par

De fibres synthetiques, titrant en fils simples moins de 67 decitex

bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 decitex

Impregnes ,enduits ou recouverts de matieres plastiques ou de caoutchouc

col,mantilles,voiles,voilettes et articles

1262 62011900 --D'autres matieres textiles

1263 62019100 --De laine ou de poils fins

1264 62019200 --De coton

1265 62019300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1266 62019900 --D'autres matieres

1267 62021100 --De laine ou de poils fins

1268 62021200 --De coton

1269 62021300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1270 62021900 --D'autres matieres textiles

1271 62029100 --De laine ou de poils fins

1272 62029200 --De coton

1273 62029300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1274 62029900 --D'autres matieres textiles

1275 62031100 --De laine ou de poils fins

1276 62031200 --De fibres synthetiques

1277 62031900 --D'autres matieres textiles

1278 62032200 --De coton

1279 62032300 --De fibres synthetiques

1280 62032900 --D'autres matieres textiles

1281 62033100 --De laine ou de poils fins

1282 62033200 --De coton

1283 62033300 --De fibres synthetiques

1284 62033900 --D'autres matieres textiles

1285 62034100 --De laine ou de poils fins

1286 62034200 --De coton

1287 62034300 --De fibres synthetiques

1288 62034900 --D'autres matieres textiles

1289 62041100 --De laine ou de poils fins

1290 62041200 --De coton

1291 62041300 --De fibres synthetiques

1292 62041900 --D'autres matieres textiles

1293 62042100 --De laine ou de poils fins

1294 62042200 --De coton

1295 62042300 --De fibres synthetiques

1296 62042900 --D'autres matieres textiles

1297 62043100 --De laine ou de poils fins

1298 62043200 --De coton

1299 62043300 --De fibres synthetiques

1300 62043900 --D'autres matieres textiles

1301 62044100 --De laine ou de poils fins

1302 62044200 --De coton

1303 62044300 --De fibres synthetiques

1304 62044400 --De fibres artificielles

1305 62044900 --D'autres matieres textiles

1306 62045100 --De laine ou de poils fins

1307 62045200 --De coton

1308 62045300 --De fibres synthetiques

1309 62045900 --D'autres matieres textiles

1310 62046100 --De laine ou de poils fins

1311 62046200 --De coton

1312 62046300 --De fibres synthetiques

1313 62046900 --D'autres matieres textiles

1314 62052000 -De coton

1315 62053000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1316 62059000 --D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

De fibres artificielles

matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

26

1317 62061000 -De soie ou de dechets de soie

1318 62062000 -De laine ou de poils fins

1319 62063000 -De coton

1320 62064000 -De fibres synthetique ou artificielles

1321 62069000 -D'autres matieres textiles

1322 62071100 --De coton

1323 62071900 --D'autres matieres textiles

1324 62072100 --De coton

1325 62072200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1326 62072900 --D'autres matieres textiles

1327 62079100 --De coton

1328 62079900 --D'autres matieres textiles

1329 62081100 --De fibres synthetiques ou artificielles

1330 62081900 --D'autres matieres

1331 62082100 --De coton

1332 62082200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1333 62082900 --D'autres matieres textiles

1334 62089100 --De coton

1335 62089200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1336 62089900 --D'autres matieres

1337 62092000 -De coton

1338 62093000 -De fibres synthetiques

1339 62099000 -D'autres matieres textiles

1340 62101000 -En produits des n[s 56.02 ou 56.03

1341 62102000 -Autres vetements, des types vises dans les n[s 6201.11 a 6201.19

1342 62103000 -Autres vetements, des types vises dans les n[s 6202.11 a 6202.19

1343 62104000 -Autres vetements pour hommes ou garcconnets

1344 62105000 -Autres vetements pour femmes ou fillettes

1345 62111100 --Pour hommes ou garcconnets

1346 62111200 --Pour femmes ou fillettes

1347 62112000 -Combinaisons et ensembles de ski

1348 62113210 ---Vetements de travail

1349 62113290 ---Autres vetements

1350 62113300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1351 62113900 --D'autres matieres textiles

1352 62114200 --De coton

1353 62114300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1354 62114900 --D'autres matieres textiles

1355 62121000 -Soutiens-gorge et bustiers

1356 62122000 -Gaines et gaines

1357 62123000 -Combines

1358 62129000 -Autres

1359 62132000 -De coton

1360 62139000 -D'autres matieres textiles

1361 62141000 -De soie ou de dechets de soie

1362 62142000 -De laine ou de poils fins

1363 62143000 -De fibres synthetiques

1364 62144000 -De fibres artificielles

1365 62149000 -D'autres matieres textiles

1366 62151000 -De soie ou de dechets de soie

1367 62152000 -De fibres synthetiques ou artificielles

1368 62159000 D'autres matieres textiles

1369 62160000 Gants,mitaines et moufles.

1370 62171000 -Accessoires

1371 62179000 -Parties

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

De soie ou de dechets de soie

De laine ou de poils fins

De fibres synthetique ou artificielles

D'autres matieres textiles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

En produits des n[s 56.02 ou 56.03

Autres vetements, des types vises dans les n[s 6201.11 a 6201.19

Autres vetements, des types vises dans les n[s 6202.11 a 6202.19

Autres vetements pour hommes ou garcconnets

Autres vetements pour femmes ou fillettes

Pour hommes ou garcconnets

Pour femmes ou fillettes

Combinaisons et ensembles de ski

Vetements de travail

Autres vetements

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

gorge et bustiers

Gaines et gaines-culottes

D'autres matieres textiles

De soie ou de dechets de soie

De laine ou de poils fins

De fibres synthetiques

De fibres artificielles

D'autres matieres textiles

De soie ou de dechets de soie

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Gants,mitaines et moufles.

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

27

1372 63011000 -Couvertures chauffantes electriques

1373 63012000 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de laine ou de poilsfins

1374 63013000 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de

1375 63014000 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de fibressynthetiques.

1376 63019000 -Autres couvertures

1377 63021000 -Linge de lit en bonneterie

1378 63022100 --De coton

1379 63022200 --De fibres synthetiques

1380 63022900 --D'autres matieres textiles

1381 63023100 --De coton

1382 63023200 --De fibres synthetiques ou artificielles

1383 63023900 --D'autres matieres textiles

1384 63024000 -Linge de table en bonneterie

1385 63025100 --De coton

1386 63025300 --De fibres synthetiques ou artificielles

1387 63025900 --D'autres matieres textiles

1388 63026000 -Linge de toilette ou de cuisine, boucle du genre eponge, de coton

1389 63029100 --De coton

1390 63029300 --De fibres synthetiques

1391 63029900 --D'autres matieres textiles

1392 63031200 --De fibres synthetiques

1393 63031900 --D'autres matieres textiles

1394 63039100 --De coton

1395 63039200 --De fibres synthetiques

1396 63039900 --D'autres matieres textiles

1397 63041100 --En bonneterie

1398 63041900 --Autres

1399 63049100 --En bonneterie

1400 63049200 --Autres qu'en bonneterie, de coton

1401 63049300 --Autres qu'en bonneterie, de fibres synthetiques

1402 63049900 --Autres qu'en bonneterie, d'autres

1403 63051000 -De jute ou d'autres fibres textiles liberiennes du n[ 53.03

1404 63052000 -de coton

1405 63053200 --Contenants souples pour matieres en vrac

1406 63053300 --Autres , obtenues a partir de lames ou formes similaires depolyproylene

1407 63053900 --Autres

1408 63059000 -D'autres matieres textiles

1409 63063000 -Voiles

1410 63064000 -Matelas pneumatiques

1411 63071000 -Serpillieres ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien

1412 63072000 -Ceintures et gilets de sauvetage

1413 63079000 -Autres

1414 63080000 Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec accessoires, pour laconfection de tapis, de tapisserie, de nappes de tables ou de serviettesd'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au detail.

1415 63090000 Articles de friperie

1416 63101000 -Tries

1417 63109000 -Autres

1418 64011000 -Chaussures comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

1419 64019200 --Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

1420 64019900 --Autres

1421 64021200 --Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Couvertures chauffantes electriques

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de laine ou de poils

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de fibressynthetiques.

Autres couvertures

Linge de lit en bonneterie

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Linge de table en bonneterie

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

Linge de toilette ou de cuisine, boucle du genre eponge, de coton

De fibres synthetiques ou artificielles

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

De fibres synthetiques

D'autres matieres textiles

En bonneterie

En bonneterie

Autres qu'en bonneterie, de coton

Autres qu'en bonneterie, de fibres synthetiques

Autres qu'en bonneterie, d'autres matieres textiles

De jute ou d'autres fibres textiles liberiennes du n[ 53.03

Contenants souples pour matieres en vrac

Autres , obtenues a partir de lames ou formes similaires de polyethylene ou de

D'autres matieres textiles

Matelas pneumatiques

Serpillieres ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien

Ceintures et gilets de sauvetage

Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec accessoires, pour laconfection de tapis, de tapisserie, de nappes de tables ou de serviettesd'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au detail.

Articles de friperie

Chaussures comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

28

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de laine ou de poils

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de coton

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes electriques) de fibres

polyethylene ou de

Serpillieres ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec accessoires, pour laconfection de tapis, de tapisserie, de nappes de tables ou de serviettes brodees, ou

Chaussures comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

1422 64021900 --Autres

1423 64022000 -Chaussures avec dessus en lanieres ou brides fixees a la

1424 64029100 --Couvrant la cheville

1425 64029900 --Autres

1426 64031200 --Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

1427 64031900 --Autres

1428 64032000 -Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel etlanieres en cuir naturel passant sur le cou

1429 64034000 -Autres chaussures, comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

1430 64035100 --Couvrant la cheville

1431 64035900 --Autres

1432 64039100 --Couvrant la cheville

1433 64039900 --Autres

1434 64041100 --Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basketd'entrainement et chaussures similaires

1435 64041900 --Autres

1436 64042000 -Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel ou reconstitue

1437 64051000 -A dessus en cuir naturel ou reconstitue

1438 64052000 -A dessus en matieres textiles

1439 64059000 -Autres

1440 64061010 --Tiges

1441 64061020 --Empeignes, claques et

1442 64061030 --brides confectinnees main

1443 64061040 --Autres brides

1444 64061090 --autres

1445 64062010 --Semelles exterieures et talons en caoutchouc

1446 64062020 --Semelles exterieures et talons en matiere plastique

1447 64069010 -- en bois

1448 64069091 --- Guêtres en feutre

1449 64069092 --- Autres guêtres, jambières et articles similaires

1450 64069093 --- Semelles premières, semelles intercalaires, demi

1451 64069094 --- Contre forts et bouts durs

1452 64069095 ---Talons et talonnettes

1453 64069096 --- Semelles extérieures et talons en thermo

1454 64069099 --- Autres

1455 65010000 Cloches non dressees (mises en forme) ni tournurees (mise en tournure), plateaux(disques),manchons (cylindres)pour chapeaux

1456 65020000 -Cloches ou formes pour chapeaux,tresses ou fabriquees par l'assemblage de bandesen toutes matieres, non dresses (mises en formes) ni tournurees (mises en tounure)ni garnies

1457 65040000 Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes entoutes matieres, meme garnis.

1458 65050000 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, defeutre ou d’autres produitsrésilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

1459 65061010 --Metalliques pour soudure à l'arc

1460 65061020 --Metalliques autres que pour soudure à l'arc

1461 65061030 --En Autres matieres

1462 65069100 --En caoutchouc ou en matiere plastique

1463 65069900 --En autres matieres

1464 65070000 Bandes pour garniture interieure, coiffes, couvrejugulaires pour la chapellerie.

1465 66011000 -Parasols de jardin et articles similaires

1466 66019100 --A mat ou manche telescopique

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Chaussures avec dessus en lanieres ou brides fixees a la semelle par des tetons

Couvrant la cheville

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel et dessus constitues par deslanieres en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

Autres chaussures, comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

Couvrant la cheville

Couvrant la cheville

Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique,d'entrainement et chaussures similaires

Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel ou reconstitue

A dessus en cuir naturel ou reconstitue

A dessus en matieres textiles

Empeignes, claques et doublures

brides confectinnees main

Autres brides

Semelles exterieures et talons en caoutchouc

Semelles exterieures et talons en matiere plastique

Guêtres en feutre

Autres guêtres, jambières et articles similaires

Semelles premières, semelles intercalaires, demi-semelles et patins

Contre forts et bouts durs

Talons et talonnettes

Semelles extérieures et talons en thermo-rubber

Cloches non dressees (mises en forme) ni tournurees (mise en tournure), plateaux(disques),manchons (cylindres) meme fendus dans le sens de la hauteur, en feutre,pour chapeaux

Cloches ou formes pour chapeaux,tresses ou fabriquees par l'assemblage de bandesen toutes matieres, non dresses (mises en formes) ni tournurees (mises en tounure)

Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes entoutes matieres, meme garnis.

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, defeutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis;résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

Metalliques pour soudure à l'arc

Metalliques autres que pour soudure à l'arc

matieres

En caoutchouc ou en matiere plastique

En autres matieres

Bandes pour garniture interieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visieres etjugulaires pour la chapellerie.

Parasols de jardin et articles similaires

A mat ou manche telescopique

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

29

semelle par des tetons

dessus constitues par despied et entourant le gros orteil

Autres chaussures, comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal

ball, de gymnastique,

semelles et patins

Cloches non dressees (mises en forme) ni tournurees (mise en tournure), plateauxmeme fendus dans le sens de la hauteur, en feutre,

Cloches ou formes pour chapeaux,tresses ou fabriquees par l'assemblage de bandesen toutes matieres, non dresses (mises en formes) ni tournurees (mises en tounure)

Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes en

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, detextiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis;

coiffures, carcasses, visieres et

1467 66019900 --Autres

1468 66020010 -Cannes pliantes ou non pour aveugles

1469 66020090 -Autres

1470 66032000 -Montures assemblees, mem avec mats ou manches, pourparasols

1471 66039000 -Autres

1472 67010000 Peaux et autres parties d'oiseaux revetus de leurs plumes ou de leur duvet,plumesparties de plumes,duvet et articles en ces matieres,autres que les produits n) 05.05 etles tuyaux et tiges de plumes,travailles

1473 67021000 -En matieres plastiques

1474 67029000 -En autres matieres

1475 67030000 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prepares;laine, poils et autresmatieres textiles, prepares pour la fabrication de perruques

1476 67041100 --Perruques completes

1477 67041900 --Autres

1478 67042000 -En cheveux

1479 67049000 -En autres matieres

1480 68010000 Paves, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres quel'ardoise).

1481 68021000 -Carreaux, cubes, des et articles similaires,meme de forme autre que carre ourectangulaire,dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le coteest inferieur a 7cm; granules,eclats et poudres,colores artific

1482 68022100 --Marbre, travertin et albatre

1483 68022300 --Granit

1484 68022900 --Autres pierres

1485 68029100 --Marbre, travertin et albatre

1486 68029200 --Autres pierres calcaires

1487 68029300 --Granit

1488 68029900 --Autres pierres

1489 68030010 -Ardoises pour l'ecriture ou le dessin

1490 68030090 -Autres

1491 68041010 --En diamant naturel ou synthetique agglomere

1492 68041090 --Autres

1493 68042100 --En diamant naturel ou synthetique, agglomere

1494 68042200 --En autres abrasifs agglomeres ou en ceramique

1495 68042300 --En pierres naturelles

1496 68043000 -Pierres a aiguiser ou a polir a la main

1497 68051000 -Appliques sur tissus en matieres textiles seulement

1498 68052000 -Appliques sur papier ou carton seulement

1499 68053000 -Appliques sur d'autres matieres

1500 68061000 -Laines de laitier, de scories, de roche et laines minerales similaires, mememelangees entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

1501 68062000 -Vermiculite expansee, argiles expansees,similaires expanses, meme melanges entre eux

1502 68069000 -Autres

1503 68071000 -En rouleaux

1504 68079000 -Autres

1505 68080000 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres vegetales, enou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres dechets de bois, agglomeresavec du ciment, du platre ou d'autres liants mineraux.

1506 68091100 --Revetus ou renforces de papier ou de carton uniquement

1507 68091900 --Autres

1508 68099000 -Autres ouvrages

1509 68101100 --Blocs et briques pour la construction

1510 68101900 --Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Cannes pliantes ou non pour aveugles

Montures assemblees, mem avec mats ou manches, pour parapluies, ombrelles ou

Peaux et autres parties d'oiseaux revetus de leurs plumes ou de leur duvet,plumesparties de plumes,duvet et articles en ces matieres,autres que les produits n) 05.05 et

tiges de plumes,travailles

En matieres plastiques

En autres matieres

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prepares;laine, poils et autresmatieres textiles, prepares pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires.

Perruques completes

En autres matieres

Paves, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que

Carreaux, cubes, des et articles similaires,meme de forme autre que carre ourectangulaire,dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le coteest inferieur a 7cm; granules,eclats et poudres,colores artificiellement

Marbre, travertin et albatre

Autres pierres

Marbre, travertin et albatre

Autres pierres calcaires

Autres pierres

Ardoises pour l'ecriture ou le dessin

En diamant naturel ou synthetique agglomere

En diamant naturel ou synthetique, agglomere

abrasifs agglomeres ou en ceramique

En pierres naturelles

Pierres a aiguiser ou a polir a la main

Appliques sur tissus en matieres textiles seulement

Appliques sur papier ou carton seulement

Appliques sur d'autres matieres

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minerales similaires, mememelangees entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

Vermiculite expansee, argiles expansees, mousse de scories et produits minerauxsimilaires expanses, meme melanges entre eux

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres vegetales, enou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres dechets de bois, agglomeresavec du ciment, du platre ou d'autres liants mineraux.

Revetus ou renforces de papier ou de carton uniquement

Autres ouvrages

Blocs et briques pour la construction

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

30

parapluies, ombrelles ou

Peaux et autres parties d'oiseaux revetus de leurs plumes ou de leur duvet,plumesparties de plumes,duvet et articles en ces matieres,autres que les produits n) 05.05 et

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prepares;laine, poils et autresou d'articles similaires.

Paves, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que

Carreaux, cubes, des et articles similaires,meme de forme autre que carre ourectangulaire,dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le cote

iellement

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minerales similaires, meme

mousse de scories et produits mineraux

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres vegetales, en pailleou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres dechets de bois, agglomeres

1511 68109100 --Elements prefabriques pour le batiment ou le genie civil

1512 68109900 --Autres

1513 68114000 -Contenant de l'amiante

1514 68118100 --Plaques ondulees

1515 68118200 --Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

1516 68118900 --Autres ouvrages

1517 68128000 -En crocidolite

1518 68129100 --Vetements, accessoires du vetement, chaussures et coiffures

1519 68129200 --Papiers, cartons et feutres

1520 68129300 --Feuilles en amiante et elastomeres comprimes, pour joints, meme presentees enrouleaux

1521 68129900 --Autres

1522 68132000 -Contenant de l'amiante

1523 68138100 --Garnitures de freins

1524 68138900 --Autres

1525 68141000 -Plaques, feuilles et bandes en mica agglomere ou reconstitue, meme sur support

1526 68149000 -Autres

1527 68151000 -Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'elecriques

1528 68152000 -Ouvrages en

1529 68159100 --Contenant de la magnesite, de la dolomie ou de la chromite

1530 68159900 --Autres

1531 69010000 Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines siliceuses fossiles(kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple )

1532 69021000 -Contenant en poids plus de 50 % des elements Mg, Ca ou Cr, pris isolement ouensemble, exprimes en MgO, CaO ou cr2o3

1533 69022000 -Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2o3), de silice (Sio2) ou d'ou combinaison de ces produits

1534 69029000 -Autres

1535 69031000 -Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'unmelange de ces produits

1536 69032000 -Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2o3) oud'alumine et de silice (sio2)

1537 69039000 -Autres

1538 69041000 -Briques de construction

1539 69049000 -Autres

1540 69051000 -Tuiles

1541 69059000 -Autres

1542 69060000 Tuyaux, gouttieres et accessoires de tuyauterie, en

1543 69071000 -Carreaux, cubes, des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire, dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le coteest inferieur a 7 cm

1544 69079000 -Autres

1545 69081000 -Carreaux, cubes des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire , dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont lecote est inferieur a 7cm

1546 69089000 -Autres

1547 69091110 ---Pour laboratoire

1548 69091190 ---Autres

1549 69091200 --Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de mohs

1550 69091910 ---Pour laboratoire

1551 69091990 ---Autres

1552 69099000 -Autres

1553 69101000 -En porcelaine

1554 69109000 -Autres

1555 69111000 -Articles pour le service de la table ou de la cuisine

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Elements prefabriques pour le batiment ou le genie civil

Contenant de l'amiante

Plaques ondulees

Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

Autres ouvrages

En crocidolite

Vetements, accessoires du vetement, chaussures et coiffures

Papiers, cartons et feutres

Feuilles en amiante et elastomeres comprimes, pour joints, meme presentees en

Contenant de l'amiante

Garnitures de freins

Plaques, feuilles et bandes en mica agglomere ou reconstitue, meme sur support

Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'elecriques

Ouvrages en tourbe

Contenant de la magnesite, de la dolomie ou de la chromite

Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines siliceuses fossiles(kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple ) ou en terres siliceuses analogues

Contenant en poids plus de 50 % des elements Mg, Ca ou Cr, pris isolement ouensemble, exprimes en MgO, CaO ou cr2o3

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2o3), de silice (Sio2) ou d'ou combinaison de ces produits

Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'unmelange de ces produits

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2o3) ou d'un melange ou combinaisond'alumine et de silice (sio2)

Briques de construction

Tuyaux, gouttieres et accessoires de tuyauterie, en ceramique

Carreaux, cubes, des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire, dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le coteest inferieur a 7 cm

Carreaux, cubes des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire , dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont lecote est inferieur a 7cm

Pour laboratoire

Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de mohs

Pour laboratoire

En porcelaine

Articles pour le service de la table ou de la cuisine

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

31

Feuilles en amiante et elastomeres comprimes, pour joints, meme presentees en

Plaques, feuilles et bandes en mica agglomere ou reconstitue, meme sur support

Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'elecriques

Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines siliceuses fossilesou en terres siliceuses analogues

Contenant en poids plus de 50 % des elements Mg, Ca ou Cr, pris isolement ou

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2o3), de silice (Sio2) ou d'un melange

Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un

d'un melange ou combinaison

Carreaux, cubes, des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire, dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le cote

Carreaux, cubes des et articles similaires, meme de forme autre que carree ourectangulaire , dont la plus grande surface peut etre inscrite dans un carre dont le

Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de mohs

1556 69119000 -Autres

1557 69120000 Vaisselle , autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygieneou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine

1558 69131000 -En porcelaine

1559 69139000 -Autres

1560 69141010 --Articles scolaires

1561 69141090 --Autres

1562 69149010 --Articles scolaires

1563 69149090 --Autres

1564 71011010 --Brutes

1565 71011020 --Travaillees

1566 71012100 --Brutes

1567 71012200 --Travaillees

1568 71021010 --Pour usages industriels

1569 71021090 --Pour autres usages

1570 71022100 --Bruts ou simplement scies, clives ou debrutes

1571 71022900 --Autres

1572 71023100 --Bruts ou simplement scies, clives ou debrutes

1573 71023900 --Autres

1574 71031010 --Pour usages industriels

1575 71031090 --Pour autres usages

1576 71039110 ---Pour usages industriels

1577 71039190 ---Pour autres usages

1578 71039910 ---Pour usages industriels

1579 71039990 ---Pour autres usages

1580 71041010 --Pour usages industriels

1581 71041090 --Pour autres usages

1582 71042010 --Pour usages industriels

1583 71042090 --Pour autres usages

1584 71049010 --Pour usages industriels

1585 71049090 --Pour autres usages

1586 71051000 -De diamants

1587 71059000 -Autres

1588 71061000 -Poudres

1589 71069100 --Sous formes brutes

1590 71069210 ---Cannetilles, paillettes

1591 71069220 ---Alliages d'argent utilises comme brasures

1592 71069290 ---Autres

1593 71070010 -Bruts

1594 71070020 -Mi-ouvres

1595 71081100 --Poudres

1596 71081200 --Sous autres formes brutes

1597 71081310 ---Or en lingots

1598 71081330 ---Cannetilles, pailettes

1599 71081390 ---Autres

1600 71082000 -A usage monetaire

1601 71090000 Plaque ou double d'or surouvrees.

1602 71101100 --Sous formes brutes ou en poudre

1603 71101910 ---Feuilles ou livrets

1604 71101920 ---Alliages utilises comme brasure

1605 71101990 ---Autres

1606 71102100 --Sous formes

1607 71102910 ---Alliages utilises comme brasure

1608 71102990 ---Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Vaisselle , autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygieneou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine

En porcelaine

Articles scolaires

Articles scolaires

Pour usages industriels

Pour autres usages

Bruts ou simplement scies, clives ou debrutes

Bruts ou simplement scies, clives ou debrutes

Pour usages industriels

Pour autres usages

Pour usages industriels

Pour autres usages

Pour usages industriels

Pour autres usages

Pour usages industriels

Pour autres usages

Pour usages industriels

Pour autres usages

Pour usages industriels

Pour autres usages

Sous formes brutes

Cannetilles, paillettes

Alliages d'argent utilises comme brasures

Sous autres formes brutes

Or en lingots

Cannetilles, pailettes

A usage monetaire

Plaque ou double d'or sur metaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi

Sous formes brutes ou en poudre

Feuilles ou livrets

Alliages utilises comme brasure

Sous formes brutes ou en poudre

Alliages utilises comme brasure

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

32

Vaisselle , autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene

metaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-

1609 71103100 --Sous formes brutes ou en poudre

1610 71103910 ---Alliages utilises comme brasure

1611 71103990 ---Autres

1612 71104100 --Sous formes brutes

1613 71104910 ---Alliages utilises comme brasure

1614 71104990 ---Autres

1615 71110000 Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous formesbrutes ou mi-

1616 71123000 -Cendres contenant des métauxl'exclusion des cendres d'orfèvre.

1617 71129100 --D'or, meme de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenantd'autres métaux précieux.

1618 71129200 --De platine, meme de plaqué ou dcontenant d'autres métaux précieux.

1619 71129900 --Autres.

1620 71131100 --En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

1621 71131900 --En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

1622 71132000 -En plaques ou doubles de metaux precieux sur metaux communs

1623 71141100 --En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

1624 71141900 --En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

1625 71142000 -En plaques ou doubles de metaux precieux sur metaux communs

1626 71151000 -Catalyseurs sous formes de toiles ou de treillis en platine

1627 71159010 --En metaux precieux, a usage industriels

1628 71159020 --En plaques ou doubles de metaux precieux a usages industriels

1629 71159030 --En metaux precieux, autres

1630 71159090 --En plaques ou doubles de metaux precieux, autres

1631 71161010 --Pour usages industriels

1632 71161090 --Autres

1633 71162010 --Pour usages industriels

1634 71162090 --Autres

1635 71171100 --Boutons de manchettes et boutons similaires

1636 71171900 --Autres

1637 71179000 -Autres

1638 71181010 --Monnaie d'argent

1639 71181090 --Monnaie de cuivre, de billons ou autres

1640 71189010 --Monnaie d'or

1641 71189020 --Monnaie d'argent

1642 71189090 --Monnaie de cuivre, de billons ou autres

1643 72141000 -Forgees

1644 72142000 -Comportant deslaminage ou ayant subi une torsion apres laminage

1645 72143000 -Autres, en acier de decolletage

1646 72149100 --De section transversale rectangulaire

1647 72149900 --Autres

1648 73061100 --Soudes , en aciers inoxydables

1649 73061900 --Autres

1650 73062100 --Soudes, en aciers inoxydables

1651 73062900 --Autres

1652 73063000 -Autres, soudes, de section circulaire, en fer ou en acier non allies

1653 73064000 -Autres, soudes, de section

1654 73065000 -Autres,soudes, de section circulaire, en autres aciers allies

1655 73066100 --De sction carree ou rectangulaire

1656 73066900 --De section non circulaire, autres que carree ou rectangulaire

1657 73069000 -Autres

1658 73081000 -Ponts et elements de ponts

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Sous formes brutes ou en poudre

Alliages utilises comme brasure

Sous formes brutes ou en poudre

Alliages utilises comme brasure

Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous formes-ouvrees.

Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, àl'exclusion des cendres d'orfèvre.

D'or, meme de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenantd'autres métaux précieux.

De platine, meme de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvrecontenant d'autres métaux précieux.

En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

En plaques ou doubles de metaux precieux sur metaux communs

En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

En plaques ou doubles de metaux precieux sur metaux communs

Catalyseurs sous formes de toiles ou de treillis en platine

En metaux precieux, a usage industriels

En plaques ou doubles de metaux precieux a usages industriels

En metaux precieux, autres

En plaques ou doubles de metaux precieux, autres

Pour usages industriels

Pour usages industriels

Boutons de manchettes et boutons similaires

Monnaie d'argent

Monnaie de cuivre, de billons ou autres

Monnaie d'or

Monnaie d'argent

Monnaie de cuivre, de billons ou autres

Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours dulaminage ou ayant subi une torsion apres laminage

Autres, en acier de decolletage

De section transversale rectangulaire

Soudes , en aciers inoxydables

Soudes, en aciers inoxydables

Autres, soudes, de section circulaire, en fer ou en acier non allies

Autres, soudes, de section circulaire, en aciers inoxydables

Autres,soudes, de section circulaire, en autres aciers allies

De sction carree ou rectangulaire

De section non circulaire, autres que carree ou rectangulaire

Ponts et elements de ponts

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

33

Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous formes

précieux ou des composés de métaux précieux, à

D'or, meme de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant

oublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre

En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

En plaques ou doubles de metaux precieux sur metaux communs

En argent, meme revetu, plaque ou double d'autres metaux precieux

En autres metaux precieux, meme revetus, plaques ou doubles de metaux precieux

indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du

1659 73082000 -Tours et pylones

1660 73083000 -Portes, fenetres et leurs cadres et chambranles et seuils

1661 73084000 -Materiel d'echafaudage, de coffrage,d'étançonnement ou d'étayage

1662 73089000 -Autres

1663 84071010 --- collections destinées aux industries de montage

1664 84071090 --- autres

1665 84072110 --- collections destinées aus industries de montage

1666 84072190 --- autres

1667 84072910 --- collections destinées aux

1668 84072990 --- autres

1669 84073110 --- collections destinées aux industries de montage

1670 84073190 --- autres

1671 84073210 --- Collections destinées aux industries de montage

1672 84073290 --- autres

1673 84073310 --- collections destinées aux indutries de montage

1674 84073390 --- autres

1675 84073410 --- collections destinées aux industries de montage

1676 84073490 --- autres

1677 84079010 --- collections destinées aux industries de montage

1678 84079090 -- autres

1679 84081010 --- collections destinées aux industries de montage

1680 84081090 --- autres

1681 84082010 ---- collections destinées aux industries de montage

1682 84082020 ---- autres

1683 84082030 --- collections destinées aux industries de

1684 84082090 --- autres

1685 84089010 --- collections destinées aux industries de montage

1686 84089090 --- autres

1687 84091000 -De moteurs pour l'aviation

1688 84099110 ---Pour les moteurs du n[8407.31.00

1689 84099190 ---Autres

1690 84099900 --Autres

1691 84212300 --Pour la filtration des huiles minerales dans les moteurs a allumages par etincelles oupar compression

1692 84213100 --Filtres d'entree d'air pour moteurs a allumage par etincelles ou par compression

1693 84213900 --Autres

1694 84831000 -Arbres de transmission (y compris les arbres a cames et les vilebrequins) etmanivelles

1695 84832000 -Paliers a roulements incorpores

1696 84833000 -Palier, autres qu'a roulements incorpores; coussinets

1697 84841000 -Joints metalloplastiques

1698 84842000 -Joints d'etancheite mecaniques

1699 84849000 -Autres

1700 85011000 -Moteurs d'une puissance n'excedant pas 37,5 W

1701 85012000 -Moteurs universels d'une puissance excedant 37,5 W

1702 85013100 --D'une puissance

1703 85013200 --D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 KW

1704 85013300 --D'une puissance excedant 75 KW mais n'excedant pas 375 KW

1705 85013400 --D'une puissance excedant 375 KW

1706 85014000 -Autres moteurs a

1707 85015100 --D'une puissance n'excedant pas 750 W

1708 85015200 --D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 KW

1709 85015300 --D'une puissance excedant 75 KW

1710 85016110 ---n'excédant pas 17,5 KVA

1711 85016120 ---excédant 17,5 KVA

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Tours et pylones

Portes, fenetres et leurs cadres et chambranles et seuils

Materiel d'echafaudage, de coffrage,d'étançonnement ou d'étayage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aus industries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

Collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux indutries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

collections destinées aux industries de montage

De moteurs pour l'aviation

Pour les moteurs du n[8407.31.00

Pour la filtration des huiles minerales dans les moteurs a allumages par etincelles oupar compression

Filtres d'entree d'air pour moteurs a allumage par etincelles ou par compression

Arbres de transmission (y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et

Paliers a roulements incorpores

Palier, autres qu'a roulements incorpores; coussinets

metalloplastiques

Joints d'etancheite mecaniques

Moteurs d'une puissance n'excedant pas 37,5 W

Moteurs universels d'une puissance excedant 37,5 W

D'une puissance n'excedant pas 750 W

D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 KW

D'une puissance excedant 75 KW mais n'excedant pas 375 KW

D'une puissance excedant 375 KW

Autres moteurs a courant alternatif, monophases

D'une puissance n'excedant pas 750 W

D'une puissance excedant 750 W mais n'excedant pas 75 KW

D'une puissance excedant 75 KW

n'excédant pas 17,5 KVA

excédant 17,5 KVA

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

34

Materiel d'echafaudage, de coffrage,d'étançonnement ou d'étayage

Pour la filtration des huiles minerales dans les moteurs a allumages par etincelles ou

Filtres d'entree d'air pour moteurs a allumage par etincelles ou par compression

Arbres de transmission (y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et

1712 85016200 --D'une puissance excedant 75 KVA mais n'excedant pas 375 KVA

1713 85016300 --D'une puissance excedant 375 KVA mais n'excedant pas 750 KVA

1714 85016400 --D'une puissance excedant 750 KVA

1715 85021100 --D'une puissance n'excedant pas 75 KVA

1716 85021200 --D'une puissance excedant 75 KVA mais n'excedant pas 375 KVA

1717 85021300 --D'une puissance excedant 375 KVA

1718 85022010 --D'une puissance n'excedant pas 75 KVA

1719 85022090 --Autres

1720 85023100 --A energie eolienne

1721 85023900 --Autres

1722 85024000 -Convertisseurs rotatifs electriques

1723 85030000 Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees auxmamchines des n[s 85.01 ou 85.02.

1724 85041010 -- D'une puissance n'excedant pas 40 Watts et d'une tension egale ou inferieure a 220Volts

1725 85041090 -- Autres

1726 85042100 --D'une puissance n'excedant pas 650 KVA

1727 85042210 --- D'une puissance excedant 650 KVA mais n'excedant pas 2.000 KVA

1728 85042220 --- D'une puissance comprise entre 2.000 et 10.000 KVA

1729 85042300 --D'une puissance excedant 10.000 KVA

1730 85043100 --D'une puissance n'excedant pas 1 KVA

1731 85043200 --D'une puissance excedant 1 KVA mais n'excedant pas 16 KVA

1732 85043300 --D'une puissance excedant 16 KVA mais n'excedant pas 500 KVA

1733 85043400 --D'une puissance excedant 500 KVA

1734 85044000 -Convertisseurs statiques

1735 85045000 -Autres bobines de reactence et autres selfs

1736 85049000 -Parties

1737 85051100 --En metal

1738 85051900 --Autres

1739 85052010 --Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse electromagnetiques

1740 85052020 --Freins electromagnetiques

1741 85059010 --Electro-aimants

1742 85059090 --Autres , y comris les parties

1743 85061000 -Au bioxyde de manganese

1744 85063000 -A l'oxyde de mercure

1745 85064000 -A l'oxyde d'argent

1746 85065000 -Au lithium

1747 85066000 -A l'air zinc

1748 85068000 -Autres piles et batteries de piles.

1749 85069010 --Pastilles de zinc

1750 85069090 --Autres

1751 85071000 -Au plomb, des types utilises pour le demarrage des moteurs a piston

1752 85072000 -Autres accumulateurs au plomb

1753 85073000 -Au nickel-cadmium

1754 85074000 -Au nickel-fer

1755 85075000 - Au nickel-hydrure métallique

1756 85076000 - Au lithium-ion

1757 85078000 -Autres accumulateurs

1758 85079000 -Parties

1759 85081100 --D'une puissance n'excédent pas 1.500W et dont le volume du réservoir n'excéde pas20L

1760 85081900 --Autres

1761 85086000 -Autres aspirateurs

1762 85087000 -Parties

1763 85094000 -Broyeurs et melangeurs pour aliments; presse

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

D'une puissance excedant 75 KVA mais n'excedant pas 375 KVA

D'une puissance excedant 375 KVA mais n'excedant pas 750 KVA

D'une puissance excedant 750 KVA

D'une puissance n'excedant pas 75 KVA

D'une puissance excedant 75 KVA mais n'excedant pas 375 KVA

D'une puissance excedant 375 KVA

D'une puissance n'excedant pas 75 KVA

A energie eolienne

Convertisseurs rotatifs electriques

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees auxmamchines des n[s 85.01 ou 85.02.

D'une puissance n'excedant pas 40 Watts et d'une tension egale ou inferieure a 220

D'une puissance n'excedant pas 650 KVA

D'une puissance excedant 650 KVA mais n'excedant pas 2.000 KVA

D'une puissance comprise entre 2.000 et 10.000 KVA

D'une puissance excedant 10.000 KVA

D'une puissance n'excedant pas 1 KVA

D'une puissance excedant 1 KVA mais n'excedant pas 16 KVA

D'une puissance excedant 16 KVA mais n'excedant pas 500 KVA

D'une puissance excedant 500 KVA

Convertisseurs statiques

Autres bobines de reactence et autres selfs

Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse electromagnetiques

Freins electromagnetiques

aimants

Autres , y comris les parties

Au bioxyde de manganese

A l'oxyde de mercure

A l'oxyde d'argent

Autres piles et batteries de piles.

zinc

Au plomb, des types utilises pour le demarrage des moteurs a piston

Autres accumulateurs au plomb

cadmium

fer

hydrure métallique

ion

Autres accumulateurs

D'une puissance n'excédent pas 1.500W et dont le volume du réservoir n'excéde pas

Autres aspirateurs

Broyeurs et melangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-legumes

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

35

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux

D'une puissance n'excedant pas 40 Watts et d'une tension egale ou inferieure a 220

D'une puissance excedant 650 KVA mais n'excedant pas 2.000 KVA

Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse electromagnetiques

Au plomb, des types utilises pour le demarrage des moteurs a piston

D'une puissance n'excédent pas 1.500W et dont le volume du réservoir n'excéde pas

legumes

1764 85098000 -Autres appareils

1765 85099000 -Parties

1766 85101000 -Rasoirs

1767 85102000 -Tondeuses

1768 85103000 -Appareils a epiler

1769 85109000 -Parties

1770 85111000 -Bougies d'allumage

1771 85112010 --Volants magnetiques pour velomoteurs

1772 85112020 --Magnetos;dynamos

1773 85113000 -Distributeurs; bobines

1774 85114000 -Demarreurs, meme fonctionnant comme generatrice

1775 85115000 -Autres generatrices

1776 85118000 -Autres appareils et dispositifs

1777 85119000 -Parties

1778 85121000 -Appareils d'eclairage ou de signalisation des types

1779 85122000 -Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle

1780 85123000 -Appareils de signalisation acoustiques

1781 85124000 -Essuie-glaces, degivreurs et dispositifs antibuee

1782 85129000 -Parties

1783 85131010 --De surete pour mineurs

1784 85131090 --Autres

1785 85139000 -Parties

1786 85141000 -Fours a resistance (a chauffage indirecte)

1787 85142000 -Fours fonctionnant par induction ou par perte dielectriques

1788 85143000 -Autres fours

1789 85144000 -Autres appareils pour le traitement thermiques des matieres par induction ou parperte dielectriques

1790 85149000 -Parties

1791 85151100 --Fers et pistolets a braser

1792 85151900 --Autres

1793 85152100 --Entierement ou partiellement

1794 85152900 --Autres

1795 85153100 --Entierement ou particiellement automatiques

1796 85153900 --Autres

1797 85158000 -Autres machines et appareils

1798 85159000 -Parties

1799 85161000 -Chauffe-eau et thermoplongeurs electriques

1800 85163100 --Seche-cheveux

1801 85163200 --Autres appareils pour la coiffure

1802 85163300 --Appareils pour secher les mains

1803 85164000 -Fers a repasser electriques

1804 85165000 -Fours a micro

1805 85166000 -Autres fours, cuisinieres, rechaudsrotissoires

1806 85167100 --Appareils pour la preparation du cafe ou du the

1807 85167200 --Grille-pain

1808 85167900 --Autres

1809 85168000 --Resistantes chauffantes

1810 85169000 -Parties

1811 85171100 --Postes telephoniques d'usagers par fil a combines sans fil

1812 85171210 ---Collections destinees aux industries de montage

1813 85171290 ---Autres

1814 85171810 ---Collections dites CKD

1815 85171890 ---Autres

1816 85176100 --Stations de base

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Autres appareils

Appareils a epiler

Bougies d'allumage

Volants magnetiques pour velomoteurs

Magnetos;dynamos-magnetos;autres volants magnetiques

Distributeurs; bobines d'allumage

Demarreurs, meme fonctionnant comme generatrice

Autres generatrices

Autres appareils et dispositifs

Appareils d'eclairage ou de signalisation des types utilises pour les bicyclettes

Autres appareils d'eclairage ou de signalisation visuelle

Appareils de signalisation acoustiques

glaces, degivreurs et dispositifs antibuee

De surete pour mineurs

Fours a resistance (a chauffage indirecte)

Fours fonctionnant par induction ou par perte dielectriques

Autres appareils pour le traitement thermiques des matieres par induction ou parperte dielectriques

Fers et pistolets a braser

Entierement ou partiellement automatiques

Entierement ou particiellement automatiques

Autres machines et appareils

eau et thermoplongeurs electriques

cheveux

Autres appareils pour la coiffure

Appareils pour secher les mains

Fers a repasser electriques

Fours a micro-ondes

Autres fours, cuisinieres, rechauds (y compris les tables de cuisson),grils et

Appareils pour la preparation du cafe ou du the

Resistantes chauffantes

Postes telephoniques d'usagers par fil a combines sans fil

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Stations de base

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

36

utilises pour les bicyclettes

Autres appareils pour le traitement thermiques des matieres par induction ou par

(y compris les tables de cuisson),grils et

1817 85176211 ----Collections destinees aux industries de montage

1818 85176212 ----d'une capacite inferieure à 220 ports abonnes

1819 85176219 ----d'une capacite egale ou superieure à 220 ports abonnes

1820 85176290 ---Autres

1821 85176900 --Autres

1822 85177000 -Parties

1823 85181000 -Microphones et leurs supports

1824 85182100 --Haut-parleurs uniques montes dans son enceinte

1825 85182200 --Haut-parleurs multiples montes dans la meme enceinte

1826 85182900 --Autres

1827 85183000 -Casques d'écouteou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut

1828 85184000 -Amplificateurs electriques d'audio

1829 85185000 -Appareils electriques d'amplification

1830 85189000 -Parties

1831 85192000 -Appareils fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie,d'un billet debanque,d'une carte bancaire,d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

1832 85193000 -Platines tourne

1833 85195000 -Repondeurs telephoniques

1834 85198100 --Utilisant un support magnetique,optique ou à semi conducteur

1835 85198900 --Autres

1836 85211000 -A bandes magnetiques

1837 85219000 -Autres

1838 85221000 -Lectures phonographiques

1839 85229000 -Autres

1840 85232100 --Cartes munies d'une piste magnetique

1841 85232900 --Autres

1842 85234100 -- Non enregistrés

1843 85234900 -- Autres

1844 85235100 --Dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi

1845 85235200 --"Cartes intelligentes"

1846 85235911 ---Cartes et etiquettes a declenchement par effet de proximite

1847 85235919 ---autres

1848 85238000 -Autres

1849 85255000 -Appareils d'emission

1850 85256000 -Appareils d'emission incorporant un appareil de reception

1851 85258010 --Cameras de television

1852 85258090 --Autres

1853 85261000 -Appareils de radiodetection et radio

1854 85269100 --Appareils de radionavigation

1855 85269200 --Appareils de radiotelecommande

1856 85271200 --Radio cassette

1857 85271300 --Autres appareils combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction duson

1858 85271900 --Autres

1859 85272100 --Combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

1860 85272900 --Autres

1861 85279110 ---Collections destinees aux indstries de montage

1862 85279120 ---Collections dites CKD

1863 85279190 ---Autres

1864 85279200 --Non combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son maiscombines à un appareil d'horlogerie

1865 85279900 --Autres

1866 85284100 -- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Collections destinees aux industries de montage

d'une capacite inferieure à 220 ports abonnes

d'une capacite egale ou superieure à 220 ports abonnes

Microphones et leurs supports

parleurs uniques montes dans son enceinte

parleurs multiples montes dans la meme enceinte

Casques d'écoute et écouteurs, meme combinés avec un microphone, et ensemblesou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut

Amplificateurs electriques d'audio-frequence

Appareils electriques d'amplification du son

Appareils fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie,d'un billet debanque,d'une carte bancaire,d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

Platines tourne-disques

Repondeurs telephoniques

Utilisant un support magnetique,optique ou à semi conducteur

A bandes magnetiques

Lectures phonographiques

Cartes munies d'une piste magnetique

Non enregistrés

Dispositifs de stockage remanent des donnees a base de semi-conducteurs

intelligentes"

Cartes et etiquettes a declenchement par effet de proximite

Appareils d'emission

Appareils d'emission incorporant un appareil de reception

Cameras de television

Appareils de radiodetection et radio-sondage (radar)

Appareils de radionavigation

Appareils de radiotelecommande

Radio cassette de poche

Autres appareils combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du

Combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Collections destinees aux indstries de montage

Collections dites CKD

Non combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son maiscombines à un appareil d'horlogerie

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

37

et écouteurs, meme combinés avec un microphone, et ensemblesou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs.

Appareils fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie,d'un billet debanque,d'une carte bancaire,d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

conducteurs

Autres appareils combines a un appareil d'enregistrement ou de reproduction du

Combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Non combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique

1867 85284910 ---Collections destinees aux industries de montage

1868 85284920 ---Collections

1869 85284990 ---Autres

1870 85285100 -- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

1871 85285910 ---Collections destinees aux industries de montage

1872 85285920 ---Collections dites CKD

1873 85285990 ---Autres

1874 85286100 -- Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

1875 85286900 --Autres

1876 85287110 ---Collections destinees

1877 85287120 ---Collections dites CKD

1878 85287190 ---Autres

1879 85287210 ---Collections destinees aux industries de montage

1880 85287220 ---Collections dites CKD

1881 85287290 ---Autres

1882 85287310 ---Collections

1883 85287320 ---Collections dites CKD

1884 85287390 ---Autres

1885 85291010 --Antennes de reception des signaux satellites

1886 85291050 --Antennes des appareils de téléphonie

1887 85291060 --Autres antennes

1888 85291070 --Parties

1889 85299010 --Meubles et coffrets

1890 85299090 --Autres

1891 85301000 -Appareils pour voies ferrees ou similaires

1892 85308000 -Autres appareils

1893 85309000 -Parties

1894 85311000 -Avertisseurs electriques pour la protectionsimilaires

1895 85312000 -Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs a cristaux liquides (LCD) ou a diodesemettrices de lumiere (LED)

1896 85318000 -Autres appareils

1897 85319000 -Parties

1898 85321000 -Condensateurs fixes conccus pour les reseaux electriques de 50/60 Hz et capablesd'absorber une puissance reactive egale ou superieure a 0.5 kVar (condensateurs depuissance)

1899 85322100 --Au tantale

1900 85322200 --Electrolytiques a l'aluminium

1901 85322300 --A dielectrique en ceramique, a une seule couche

1902 85322400 --A dielectrique en ceramique, multi

1903 85322500 --A dielectrique en papier ou en matieres plastiques

1904 85322900 --Autres

1905 85323000 -Condensateurs variables ou

1906 85329000 -Parties

1907 85331000 -Resistances fixes au carbone, agglomerees ou a couche

1908 85332100 --Pour une puissance n'excedant pas 20 W

1909 85332900 --Autres

1910 85333100 --Pour une puissance n'excedant pas 20 W

1911 85333900 --Autres

1912 85334000 -Autres resistances variables (y compris les rheostats et les potentiometres)

1913 85339000 -Parties

1914 85340000 Circuits imprimes.

1915 85351000 -Fusibles et coupe

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatiquede traitement de l’information du n° 84.71

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Collections destinees aux industries de montage

Collections dites CKD

Antennes de reception des signaux satellites

Antennes des appareils de téléphonie

Autres antennes

Meubles et coffrets

Appareils pour voies ferrees ou similaires

Autres appareils

Avertisseurs electriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs a cristaux liquides (LCD) ou a diodesemettrices de lumiere (LED)

Autres appareils

Condensateurs fixes conccus pour les reseaux electriques de 50/60 Hz et capablesd'absorber une puissance reactive egale ou superieure a 0.5 kVar (condensateurs de

Electrolytiques a l'aluminium

A dielectrique en ceramique, a une seule couche

A dielectrique en ceramique, multi-couche

A dielectrique en papier ou en matieres plastiques

Condensateurs variables ou ajustables

Resistances fixes au carbone, agglomerees ou a couche

Pour une puissance n'excedant pas 20 W

Pour une puissance n'excedant pas 20 W

Autres resistances variables (y compris les rheostats et les potentiometres)

Circuits imprimes.

Fusibles et coupe-circuit a fusibles

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

38

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique

Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique

contre le vol ou l'incendie et appareils

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs a cristaux liquides (LCD) ou a diodes

Condensateurs fixes conccus pour les reseaux electriques de 50/60 Hz et capablesd'absorber une puissance reactive egale ou superieure a 0.5 kVar (condensateurs de

Autres resistances variables (y compris les rheostats et les potentiometres)

1916 85352100 --Pour une tension

1917 85352900 --Autres

1918 85353000 -Sectionneurs et interrupteurs

1919 85354000 - Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

1920 85359000 -Autres

1921 85361000 -Fusibles et coupe

1922 85362010 --D'une puissance inferieure a 45 A

1923 85362020 --D'une puissance superieur a 45 A

1924 85363000 -Autres appareils pour la protection des circuits electriques

1925 85364110 ---D'une puissance inferieure a 40 A.

1926 85364120 ---D'une puissance

1927 85364900 --Autres

1928 85365010 --Interrupteurs,sectionneurs

1929 85365090 --Autres

1930 85366110 ---en porcelaine

1931 85366190 ---autres

1932 85366910 ---Prises de courants

1933 85366990 ---Autres

1934 85367000 -Connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou cables de fibres optiques

1935 85369010 --Contacteurs d'une puissance inferieurs a 40 A.

1936 85369020 --barrettes

1937 85369030 --boitiers d'encastrement

1938 85369090 --autres

1939 85371000 -Pour une tension n'excedant pas 1.000 V

1940 85372000 -Pour une tension excedant 1.000 V

1941 85381000 -Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n[ 85.37,depourvus de leurs appareils

1942 85389010 --parties pour dijoncteurs

1943 85389090 --Autres

1944 85391000 -Articles dits <<phares et projecteurs scelles>>

1945 85392100 --Halogenes, au tungstene

1946 85392200 --Autres d'une puissance n'excedant pas 200 W et d'une tension excedant 100 V

1947 85392900 --Autres

1948 85393100 --Fluorescents,a cathodes chaude

1949 85393200 --Lampes a vapeur de mercure ou de sodium; lampes a halogenure metallique

1950 85393900 --Autres

1951 85394100 --Lampes a arc

1952 85394900 --Autres

1953 85399000 -Parties

1954 85401100 --En couleurs

1955 85401200 -- En monochromes

1956 85402000 -Tubes pour cameras de television, tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images,autres tubes a photocathode

1957 85404000 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes devisualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphoriqued'espacement à points inférieur à 0,4 mm

1958 85406000 -Autres tubes cathodiques

1959 85407100 --Magnetrons

1960 85407900 --Autres

1961 85408100 --Tubes de reception ou

1962 85408900 --Autres

1963 85409100 --De tubes cathodiques

1964 85409900 --Autres

1965 85411000 -Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere

1966 85412100 --A pouvoir de dissipation inferieur a 1 W

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Pour une tension inferieure a 72,5 KV.

Sectionneurs et interrupteurs

Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

Fusibles et coupe-circuit a fusibles

D'une puissance inferieure a 45 A

D'une puissance superieur a 45 A

Autres appareils pour la protection des circuits electriques

D'une puissance inferieure a 40 A.

D'une puissance superieure a 40 A.

Interrupteurs,sectionneurs

en porcelaine

Prises de courants

Connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou cables de fibres optiques

Contacteurs d'une puissance inferieurs a 40 A.

boitiers d'encastrement

tension n'excedant pas 1.000 V

Pour une tension excedant 1.000 V

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n[ 85.37,depourvus de leurs appareils

parties pour dijoncteurs

Articles dits <<phares et projecteurs scelles>>

Halogenes, au tungstene

Autres d'une puissance n'excedant pas 200 W et d'une tension excedant 100 V

Fluorescents,a cathodes chaude

Lampes a vapeur de mercure ou de sodium; lampes a halogenure metallique

Lampes a arc

En monochromes

Tubes pour cameras de television, tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images,autres tubes a photocathode

Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes desation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique

d'espacement à points inférieur à 0,4 mm

Autres tubes cathodiques

Magnetrons

Tubes de reception ou d'amplification

De tubes cathodiques

Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere

A pouvoir de dissipation inferieur a 1 W

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

39

Connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou cables de fibres optiques

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n[ 85.37,

Autres d'une puissance n'excedant pas 200 W et d'une tension excedant 100 V

Lampes a vapeur de mercure ou de sodium; lampes a halogenure metallique

Tubes pour cameras de television, tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images,

Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes desation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique

Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere

1967 85412900 --Autres

1968 85413000 -Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

1969 85414000 -Dispositifs photosensibles a semiconducteur, y compris les cellules photovoltaiquesmeme assenblees en modules ou constituees enlumiere

1970 85415000 -Autres dispositifs a semi

1971 85416000 -Cristaux piezo

1972 85419000 -Parties

1973 85423100 --Processeurs et controleurs,meme combines avec des memoires,desconvertisseurs,des circuits logiques,des amplificateurs,des horloges,des circuits desynchronisation ou d'autres circuits

1974 85423200 --Memoires

1975 85423300 --Amplificateurs

1976 85423900 --Autres

1977 85429000 -Parties

1978 85431000 -Accelerateurs de particules

1979 85432000 -Generateurs de signaux

1980 85433000 -Machines et appareils de galvanoplatie,electrolyse ou electrophorese

1981 85437000 -Autres machines et appareils

1982 85439000 -Parties

1983 85441110 ---De section ronde

1984 85441190 ---Autres

1985 85441910 ---De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/m

1986 85441990 ---Autres

1987 85442000 -Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux

1988 85443000 -Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilises dans lesmoyens de transport

1989 85444200 --Munis de pieces de connexion

1990 85444900 --Autres

1991 85446000 -Autres conducteurs electriques, pour tension excedant 1.000 V

1992 85447000 -Cables de fibres optiques

1993 85451100 --Des types utilises pour fours

1994 85451900 --Autres

1995 85452000 -Balais

1996 85459000 -Autres

1997 85461000 -En verre

1998 85462000 -En ceramique

1999 85469000 -Autres

2000 85471000 -Pieces isolantes en ceramique

2001 85472000 -Pieces isolantes en matieres plastiques

2002 85479000 -Autres

2003 85481000 -Dechets et debris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs electriques; pileset batteries de piles electriques hors d'usage et

2004 85489000 -Autres

2005 87021010 --Collections destinees aux industries de montage

2006 87021020 --De moins de 18 places,chauffeur inclus

2007 87021090 --Autres

2008 87029010 --Collections destinees aux

2009 87029020 --De moins de 18 places,chauffeur inclus

2010 87029090 --Autres

2011 87031000 -Vehicules specialement conccus pour se deplacer sur la neige; vehicules speciauxpour le transport de personnes sur les terrains de golf

2012 87032110 ---Collections destinees aux industries de montage

2013 87032190 ---Autres

2014 87032210 ---Collections destinees aux industries de montage

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

Dispositifs photosensibles a semiconducteur, y compris les cellules photovoltaiquesmeme assenblees en modules ou constituees en panneaux, diodes emettrices de

Autres dispositifs a semi-conducteur

Cristaux piezo-electriques montes

Processeurs et controleurs,meme combines avec des memoires,desconvertisseurs,des circuits logiques,des amplificateurs,des horloges,des circuits desynchronisation ou d'autres circuits

Amplificateurs

Accelerateurs de particules

Generateurs de signaux

Machines et appareils de galvanoplatie,electrolyse ou electrophorese

Autres machines et appareils

De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/m

De section ronde comprise entre 0,55 m/m et 1,18 m/m

Cables coaxiaux et autres conducteurs electriques coaxiaux

fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilises dans lesmoyens de transport

Munis de pieces de connexion

Autres conducteurs electriques, pour tension excedant 1.000 V

Cables de fibres optiques

Des types utilises pour fours

En ceramique

isolantes en ceramique

Pieces isolantes en matieres plastiques

Dechets et debris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs electriques; pileset batteries de piles electriques hors d'usage et accumulateurs electriques hors usage

Collections destinees aux industries de montage

De moins de 18 places,chauffeur inclus

Collections destinees aux industries de montage

De moins de 18 places,chauffeur inclus

Vehicules specialement conccus pour se deplacer sur la neige; vehicules speciauxpour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires

Collections destinees aux industries de montage

Collections destinees aux industries de montage

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

40

Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

Dispositifs photosensibles a semiconducteur, y compris les cellules photovoltaiquespanneaux, diodes emettrices de

Processeurs et controleurs,meme combines avec des memoires,desconvertisseurs,des circuits logiques,des amplificateurs,des horloges,des circuits de

Machines et appareils de galvanoplatie,electrolyse ou electrophorese

fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilises dans les

Dechets et debris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs electriques; pilesaccumulateurs electriques hors usage

Vehicules specialement conccus pour se deplacer sur la neige; vehicules speciauxet vehicules similaires

2015 87032220 ---Vehicules tous terrains

2016 87032230 ---Vehicules de

2017 87032290 ---Autres

2018 87032310 ---Collections destinees aux industries de montage ,d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3

2019 87032320 ---Autres collections destinees aux

2020 87032330 ---Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

2021 87032340 ---Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1500 cm3, mais n'excedant pas1800 cm3

2022 87032350 ---Autres, d'une cylindree excedant

2023 87032360 ---Autres d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3

2024 87032370 ---Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas2000 cm3

2025 87032380 ---Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas3000 cm3

2026 87032390 ---Autres, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3

2027 87032410 ---Collections destinees aux industries de montage

2028 87032420 ---Vehicules tous terrains

2029 87032430 ---Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

2030 87032490 ---Autres

2031 87033110 ---Collections destinees aux industries de montage

2032 87033120 ---Vehicules tous terrains

2033 87033130 ---Vehicules de transport specialise (ambulance etc ...)

2034 87033190 ---Autres

2035 87033210 ---Collections destinees aux industries de montage

2036 87033220 ---Vehicules tous terrains

2037 87033230 ---Vehicules de transport specialise (ambulance,

2038 87033240 ---Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3

2039 87033290 ---Autres

2040 87033310 ---Collections destinees aux industries de montage

2041 87033320 ---Vehicules tous terrains

2042 87033330 ---Vehicules transport specialise (ambulance, etc ...)

2043 87033390 ---Autres

2044 87039000 -Autres

2045 87042110 ---Collections destinees aux industries de montage

2046 87042120 ---Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes

2047 87042130 ---Autres, d'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5tonnes

2048 87042190 ---Autres

2049 87043110 ---Collections destinees aux industries de montage

2050 87043120 ---Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant

2051 87043190 ---Autres

2052 87049000 -Autres

2053 87060010 -Des vehicules automobiles du 87.02

2054 87060020 -Des vehicules automobiles du 87.03

2055 87060030 -Des vehicule automobiles du 87.04

2056 87060090 -Autres

2057 87071000 -Des vehicules du n[ 87.03

2058 87079010 --Carrosseries des types utilisees sur camion et semi

2059 87079090 --Autres

2060 87081000 -Pare-chocs et leurs parties

2061 87082100 --Ceintures de securite

2062 87082900 --Autres

2063 87083010 --Garnitures de freins montees

2064 87083020 --cables de freins

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Vehicules tous terrains

Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

Collections destinees aux industries de montage ,d'une cylindree excedant 1500cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3

Autres collections destinees aux industries de montage

Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1500 cm3, mais n'excedant pas

Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3

Autres d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas

Autres, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3

Collections destinees aux industries de montage

Vehicules tous terrains

Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

Collections destinees aux industries de montage

Vehicules tous terrains

Vehicules de transport specialise (ambulance etc ...)

Collections destinees aux industries de montage

Vehicules tous terrains

Vehicules de transport specialise (ambulance, etc ...)

Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3

Collections destinees aux industries de montage

Vehicules tous terrains

Vehicules transport specialise (ambulance, etc ...)

Collections destinees aux industries de montage

Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes

Autres, d'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5

Collections destinees aux industries de montage

Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes

Des vehicules automobiles du 87.02

Des vehicules automobiles du 87.03

Des vehicule automobiles du 87.04

Des vehicules du n[ 87.03

Carrosseries des types utilisees sur camion et semi-remorques frigorifiques

chocs et leurs parties

Ceintures de securite

Garnitures de freins montees

cables de freins

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

41

Collections destinees aux industries de montage ,d'une cylindree excedant 1500

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1500 cm3, mais n'excedant pas

1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3

Autres d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas

Vehicules tous terrains, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas

Autres, d'une cylindree excedant 2000 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3

Autres, d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 2100 cm3

Autres, d'un poids en charge maximal n'excedant pas 2,5 tonnes

Autres, d'un poids en charge maximal excedant 2,5 tonnes mais n'excedant pas 3,5

pas 2,5 tonnes

remorques frigorifiques

2065 87083090 --autres

2066 87084011 ---Collections dites CKD

2067 87084019 ---Autres

2068 87084090 --Parties de boites de vitesses

2069 87085000 -Ponts avec differentiels, meme pourvus d'autres organes de transmission, et essieuxporteurs; leurs parties

2070 87087000 -Roues,leurs parties et accessoires

2071 87088000 -Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

2072 87089100 --Radiateurs et leurs parties

2073 87089200 --Silencieux et tuyaux d'échapement ;leurs parties

2074 87089310 ---cables d'embrayages

2075 87089390 ---autres

2076 87089400 --Volants,colonnes et boitiers de direction;leurs parties

2077 87089500 --Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags);leurs parties

2078 87089910 ---Organes de transmission,autres que les boites de vitesse et les ponts

2079 87089920 ---cables d'accélérateurs

2080 87089990 ---autres

2081 87091100 --Electriques

2082 87091900 --Autres

2083 87099000 -Parties

2084 87100000 Chars et automobiles blindees de combat, armes ou non; leurs parties.

2085 87111010 --Collections destinees aux industries de montage

2086 87111020 --collections dites CKD

2087 87111090 --autres

2088 87112010 -- collections dites CKD

2089 87112090 --Autres

2090 87113010 -- collections dites CKD

2091 87113090 --Autres

2092 87114010 -- collections dites CKD

2093 87114090 --Autres

2094 87115010 -- collections dites CKD

2095 87115090 --Autres

2096 87119010 --Side-cars presentes isolement

2097 87119090 --Autres

2098 87120010 -Velos de course

2099 87120020 -Collections destines aux industries de montage

2100 87120090 -autres

2101 87131000 -Sans mecanisme de

2102 87139000 -Autres

2103 87141000 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)

2104 87142000 -De fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides

2105 87149100 --Cadres et fourches, et leurs parties

2106 87149200 --Jantes et rayons

2107 87149300 --Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues libres

2108 87149400 --Freins, y compris les moyeux a freins, et leur parties

2109 87149500 --Selles

2110 87149600 --Pedales et pedaliers, et leurs parties

2111 87149910 ---Pare brise

2112 87149990 ---Autres

2113 87150000 Landaux, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurparties.

2114 87161000 -Remorques et semi

2115 87162000 -Remorques et semiagricoles

2116 87163100 --Citernes

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Collections dites CKD

Parties de boites de vitesses

differentiels, meme pourvus d'autres organes de transmission, et essieuxporteurs; leurs parties

Roues,leurs parties et accessoires

Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

Radiateurs et leurs parties

Silencieux et tuyaux d'échapement ;leurs parties

cables d'embrayages

Volants,colonnes et boitiers de direction;leurs parties

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags);leurs parties

Organes de transmission,autres que les boites de vitesse et les ponts

cables d'accélérateurs

Chars et automobiles blindees de combat, armes ou non; leurs parties.

Collections destinees aux industries de montage

collections dites CKD

collections dites CKD

collections dites CKD

collections dites CKD

collections dites CKD

cars presentes isolement

Velos de course

Collections destines aux industries de montage

Sans mecanisme de propulsion

De motocycles (y compris les cyclomoteurs)

De fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides

Cadres et fourches, et leurs parties

Jantes et rayons

Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues libres

Freins, y compris les moyeux a freins, et leur parties

Pedales et pedaliers, et leurs parties

Landaux, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leur

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodechargeuses, pour usage

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

42

differentiels, meme pourvus d'autres organes de transmission, et essieux

Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags);leurs parties

Organes de transmission,autres que les boites de vitesse et les ponts

Chars et automobiles blindees de combat, armes ou non; leurs parties.

Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues libres

Landaux, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leur

remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

remorques autochargeuses ou autodechargeuses, pour usage

2117 87163900 --Autres

2118 87164000 -Autres remorques et semi

2119 87168010 --Brouettes

2120 87168090 --Autres

2121 87169000 -Parties

2122 93011000 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

2123 93012000 -Tubes lance-similaires.

2124 93019000 -Autres.

2125 93020000 Revolvers et pistolets, autres que ceux des n[s 93.03 ou 93.04.

2126 93031000 -Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon

2127 93032000 -Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canonlisse

2128 93033000 -Autres fusils

2129 93039000 -Autres

2130 93040000 Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz,matraques, par exemple), a l'exclusion de celles du n[ 93.07.

2131 93051000 -De revolvers ou

2132 93052000 - De fusils ou carabines du n° 93.03

2133 93059100 --Des armes de guerre du n° 93.01

2134 93059900 --Autres

2135 93062100 --Cartouches

2136 93062900 --Autres

2137 93063010 --Pour armes de guerre du n°93.01

2138 93063090 --Autres

2139 93069010 --Autres projectiles et munitions pour armes de guerre ; leurs parties

2140 93069090 --Autres

2141 93070000 Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leursfourreaux.

2142 95030000 Tricycles,trotinettes,autos a pedales et jouets a roues similaires:landaus et poussettespour poupees;poupees;autres jouets;modeles reduits et modeles similaires pour ledivertissement, animes ou non; puzzles de tout genre

2143 95042000 -Billards de tout

2144 95043000 - Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet debanque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, àl’exclusion des jeux de quilles automatiques

2145 95044000 -Cartes a jouer

2146 95045000 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

2147 95049000 -Autres

2148 95051000 -Articles pour fetes de noel

2149 95059000 -Autres

2150 95061100 --Skis

2151 95061200 --Fixations pour skis

2152 95061900 --Autres

2153 95062100 --Planches a voile

2154 95062900 --Autres

2155 95063100 --Clubs complets

2156 95063200 --Balles

2157 95063900 --Autres

2158 95064000 -Articles et materiel pour le tennis de table

2159 95065100 --Raquette de tennis, meme non cordees

2160 95065900 --Autres

2161 95066100 --Balles de tennis

2162 95066200 --Gonflables

2163 95066900 --Autres

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Autres remorques et semi-remorques

Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs

pistolets, autres que ceux des n[s 93.03 ou 93.04.

Armes a feu ne pouvant etre chargees que par le canon

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon

et carabines de chasse ou de tir sportif

Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz,matraques, par exemple), a l'exclusion de celles du n[ 93.07.

De revolvers ou pistolets

De fusils ou carabines du n° 93.03

Des armes de guerre du n° 93.01

Pour armes de guerre du n°93.01

Autres projectiles et munitions pour armes de guerre ; leurs parties

Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs

Tricycles,trotinettes,autos a pedales et jouets a roues similaires:landaus et poussettespour poupees;poupees;autres jouets;modeles reduits et modeles similaires pour ledivertissement, animes ou non; puzzles de tout genre

Billards de tout genre et leurs accessoires

Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet debanque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, àl’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Cartes a jouer

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

Articles pour fetes de noel

Fixations pour skis

Planches a voile

Clubs complets

Articles et materiel pour le tennis de table

Raquette de tennis, meme non cordees

Balles de tennis

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

43

torpilles et lanceurs

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon

Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou a gaz,

Autres projectiles et munitions pour armes de guerre ; leurs parties

Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs

Tricycles,trotinettes,autos a pedales et jouets a roues similaires:landaus et poussettespour poupees;poupees;autres jouets;modeles reduits et modeles similaires pour le

Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet debanque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30

2164 95067000 -Patins a glace et patins a roulettes, y compris les chaussures auxquelles sontpatins

2165 95069100 --Articles et materiel pour la culture physique , la gymnastique ou l'athletisme

2166 95069900 --Autres

2167 95071000 -Cannes a peche

2168 95072010 --Montes

2169 95072020 -Non montes

2170 95073000 -Moulinets pour la

2171 95079000 -Autres

2172 95081000 -Cirques ambulants et ménageries ambulantes.

2173 95089000 -Autres.

2174 96011000 -Ivoire travaille et ouvrages en ivoire

2175 96019000 -Autres

2176 96020000 Matieres vegetales ou minerales amatieres;ouvrages moules ou tailles en cire,en paraffine,en stearine,en gommes ouresines naturelles,en pates,en pates a modeler,et autres ouvrages moules outailles,non denommes ni compris ailleurs;gelatine non durcidu n]35.03,et ouvrages en gelatine non d

2177 96031000 -Balais et balayette consistant en brindilles ou autres matieres vegetales en bottesliees, emmanches ou non

2178 96032100 --Brosses a dents, y compris les brosses a dent

2179 96032900 --Autres

2180 96033000 -Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux a ecrire et pinceaux similaires pourl'application des produits cosmetiques

2181 96034000 -Brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similairespinceaux du n[ 9603.30); tampons et rouleaux a peindre

2182 96035000 -Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules

2183 96039000 -Autres

2184 96040000 Tamis et cribles, a main.

2185 96050000 Assortissements de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyagedes chaussures ou des vetements.

2186 96061000 -Boutons-pression et leurs parties

2187 96062100 --En matiere plastiques, non recouvert de matiere textiles

2188 96062200 --En metaux communs,non recouverts de matieres textiles

2189 96062900 --Autres

2190 96063000 -Formes pour boutons et autres parties de boutons; ebauches de boutons

2191 96071100 --Avec agrafes en metaux communs

2192 96071900 --Autres

2193 96072000 -Parties

2194 96081000 -Stylos et crayons a bille

2195 96082000 -Stylos et marqueurs a meche feutre ou a autres pointes poreuses

2196 96083000 - Stylos à plume et autres stylos

2197 96084000 -Porte-mine

2198 96085000 -Assortiments d'articles relevant

2199 96086000 -Cartouches de rechange pour stylos ou crayons a bille, associees a leurs pointe

2200 96089100 --Plumes a ecrire et becs pour plumes

2201 96089900 --Autres

2202 96092000 -Mines pour crayons ou

2203 96099000 -Autres

2204 96100000 Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.

2205 96110000 Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareilspour l'impression d'etiquettes), acomposteurs, a main.

2206 96121000 -Rubans encreurs

2207 96122000 -Tampons encreurs

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Patins a glace et patins a roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont

Articles et materiel pour la culture physique , la gymnastique ou l'athletisme

Cannes a peche

Moulinets pour la peche

Cirques ambulants et ménageries ambulantes.

Ivoire travaille et ouvrages en ivoire

Matieres vegetales ou minerales a tailler,travaillees,et ouvrages en cesmatieres;ouvrages moules ou tailles en cire,en paraffine,en stearine,en gommes ouresines naturelles,en pates,en pates a modeler,et autres ouvrages moules outailles,non denommes ni compris ailleurs;gelatine non durcie travaillee,autre que celledu n]35.03,et ouvrages en gelatine non d

Balais et balayette consistant en brindilles ou autres matieres vegetales en bottesliees, emmanches ou non

Brosses a dents, y compris les brosses a dentiers

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux a ecrire et pinceaux similaires pourl'application des produits cosmetiques

Brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similairespinceaux du n[ 9603.30); tampons et rouleaux a peindre

Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules

Tamis et cribles, a main.

Assortissements de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyagedes chaussures ou des vetements.

pression et leurs parties

En matiere plastiques, non recouvert de matiere textiles

En metaux communs,non recouverts de matieres textiles

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ebauches de boutons

Avec agrafes en metaux communs

Stylos et crayons a bille

Stylos et marqueurs a meche feutre ou a autres pointes poreuses

Stylos à plume et autres stylos

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions precitees

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons a bille, associees a leurs pointe

Plumes a ecrire et becs pour plumes

Mines pour crayons ou porte-mine

Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.

Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareilspour l'impression d'etiquettes), a main; composteurs et imprimeries comportant descomposteurs, a main.

Rubans encreurs

Tampons encreurs

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

44

Patins a glace et patins a roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixes les

Articles et materiel pour la culture physique , la gymnastique ou l'athletisme

tailler,travaillees,et ouvrages en cesmatieres;ouvrages moules ou tailles en cire,en paraffine,en stearine,en gommes ouresines naturelles,en pates,en pates a modeler,et autres ouvrages moules ou

e travaillee,autre que celle

Balais et balayette consistant en brindilles ou autres matieres vegetales en bottes

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux a ecrire et pinceaux similaires pour

Brosses et pinceaux a peindre, a badigeonner, a vernir ou similaires (autres que les

Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de vehicules

Assortissements de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ebauches de boutons

positions precitees

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons a bille, associees a leurs pointe

Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareilsmain; composteurs et imprimeries comportant des

2208 96131000 -Briquets de poche, a gaz, non rechargeables

2209 96132000 -Briquets de poche, a gaz, rechargeables

2210 96138000 -Autres briquets et allumeurs.

2211 96139000 -Parties

2212 96140000 Pipes(y compris les tetes de pipes), fume cigare et fume cigarette, et leurs parties

2213 96151100 --En caoutchouc durci ou en matieres plastiques

2214 96151900 --Autres

2215 96159010 --En matieres plastiques

2216 96159020 --En metaux communs

2217 96159090 --Autres

2218 96161000 -Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures

2219 96162000 -Houppes et houpettes a poudre ou pour l'application d'autresproduits de toilette.

2220 96170000 Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation estassuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).

2221 96180000 Mannequins et

2222 96190090 - en autres matières

2223 97011000 -Tableaux, peintures et dessins

2224 97019000 -Autres

2225 97020000 Gravures, estampes et lithographies originales.

2226 97030000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matieres.

2227 97040000 Timbres-postes, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entierspostaux et analogues, obliteres, ou bien non obliteres mais n'ayant pas coudestines a avoir cours dans le pays de destination.

2228 97050000 Collections et specimens pour collections de zoologie, de botanique, de mineralogie,d'anatomie, ou presentant un interet historique , archeologique, paleontologique,ethnographique

2229 97060000 Objets d'antiquite ayant plus de 100 ans d'age.

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

Briquets de poche, a gaz, non rechargeables

Briquets de poche, a gaz, rechargeables

Autres briquets et allumeurs.

Pipes(y compris les tetes de pipes), fume cigare et fume cigarette, et leurs parties

En caoutchouc durci ou en matieres plastiques

En matieres plastiques

En metaux communs

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures

Houppes et houpettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ouproduits de toilette.

Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation estassuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).

Mannequins et articles similaires; automates et scenes animees pour etalages.

en autres matières

Tableaux, peintures et dessins

Gravures, estampes et lithographies originales.

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matieres.

postes, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entierspostaux et analogues, obliteres, ou bien non obliteres mais n'ayant pas coudestines a avoir cours dans le pays de destination.

Collections et specimens pour collections de zoologie, de botanique, de mineralogie,d'anatomie, ou presentant un interet historique , archeologique, paleontologique,ethnographique ou numismatique.

Objets d'antiquite ayant plus de 100 ans d'age.

Direction de la Fiscalité et du RecouvrementSous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises

An

née

20

12

45

Pipes(y compris les tetes de pipes), fume cigare et fume cigarette, et leurs parties

cosmetiques ou

Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation estassuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).

articles similaires; automates et scenes animees pour etalages.

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matieres.

postes, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entierspostaux et analogues, obliteres, ou bien non obliteres mais n'ayant pas cours ni

Collections et specimens pour collections de zoologie, de botanique, de mineralogie,d'anatomie, ou presentant un interet historique , archeologique, paleontologique,