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Bessenay

Fleurissement par le Conseil Municipal d’Enfants Bessenay Fête le Mai

Email : mairie@mairie-bessenay.fr ö Tél : 04.74.70.80.07 ö Site : www.mairie-bessenay.fr

ö Compte rendu municipal - Séance du 09/05/2012 ö Présents : Mesdames et Messieurs SUBTIL, CARADOT, PROTIERE, MARCHAND, BORGOGNO, GEOFFROY, ARQUILLIERE, BERTHIER, BOUGAIN, BOUVEYRON, CHAZAUD, CLEMENT, COUTAVE, FOREST, LOMBARD, LIMOUSIN, MICOLON, SALAMAND, VANVYNCKT. ööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööööö

Présidée par Bruno SUBTIL, Maire, la séance est ouverte à 20 h 30 par l’approbation du procès-verbal

de la réunion précédente. Après le vote à l'unanimité de ce dernier, l'ordre du jour est ensuite abordé.

ö I- Etablissement des listes préparatoires à la liste annuelle du jury d’assises Afin de permettre de dresser la liste annuelle des jurés d’assises pour l’année 2013, il a été procédé au tirage au sort, à partir de la liste électorale, de 6 personnes devant figurer sur la liste préparatoire du Jury d’Assises. Il s’agit de :

§ Madame SIMON Danielle, § Madame BRAS Sandrine, § Monsieur LABRIQUE Harold, § Madame BERON Marie-Céline, § Monsieur FAVRE-CROIX Jean-Paul, § Monsieur BRODET Pierre,

A partir de cette liste, un nouveau tirage au sort sera effectué pour définir la liste définitive des jurés d’assises dans le Rhône.

ö II – Association Les Griottes Suite à la mise en place d’une Délégation de Service Public avec l’association SLEA depuis le 1er septembre 2010 pour la gestion du Multi Accueil Les Griottes, l’association gestionnaire précédente a procédé à sa dissolution il y a quelques mois. Les liquidatrices de l’association ont décidé de verser à la commune le solde créditeur du compte bancaire soit une somme d’environ 22 000 €. La commune s’engage de son côté à procéder aux paiements qui pourraient subsister. Le Conseil valide cette décision. ö III- Création d’une commission d’appel d’offres « St Irénée » Dans le cadre de l’aménagement de la zone de St-Irénée sur laquelle la commune possède un tènement de 17 000 m², la première opération qui sera lancée suite à l’étude menée avec le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme (CAUE), est la construction de dix logements en accession à la propriété sur 7 000 m². L’autre surface de 10 000 m² est réservée aux futurs équipements communaux et aux parkings. La consultation pour la recherche d’équipe d’opérateurs-concepteurs a été lancée fin avril, et les candidatures sont attendues pour la fin du mois de mai. Les élus intéressés pour siéger dans la commission d’appel d’offres : Bruno SUBTIL, Pierre CARADOT, Gérard PROTIERE, Simone MARCHAND, Thierry BORGOGNO, Patrice GEOFFROY, Noël BERTHIER, Daniel LOMBARD, Jérôme MICOLON et Agnès SALAMAND.

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A ces personnes se rajouteront Monsieur Thierry SAULNIER du CAUE, un représentant d’HESPUL (association spécialisée dans les énergies renouvelables) et un représentant du Syndicat des Architectes.

ö IV – Avis sur la fusion du Syndicat de l’Ouest Lyonnais et du Syndicat mixte ACCOLADE Dans le cadre de la refonte du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône, le Préfet a préconisé la fusion de ces deux Syndicats dont les compétences s’exerçaient sur les mêmes territoires : les Communautés de Communes du Pays de l’Arbresle, de la Vallée du Garon, des Vallons du Lyonnais et du Pays Mornantais. Le Conseil émet un avis favorable à cette proposition. ö V – Acquisition de deux parcelles dans le cadre des travaux du carrefour à l’entrée du village Dans le cadre des travaux de voirie du carrefour entre la route de Lyon, la rue de la Brévenne et du Chemin de Bartassieux à l’entrée du village, il est nécessaire de procéder à l’acquisition de deux parcelles de terrain (soit environ 200 m²). Les propriétaires concernés (M. CHAPUS et M. ROSTAING TAYARD) ont donné leur accord pour une cession à 35 € le m², ce qui correspond au prix actualisé de l’acquisition des jardins dans le cadre de l’opération du Trapèze. Les travaux du carrefour débuteront en septembre.

ö VI - Subvention Le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 240 € au profit de l’association des Jeunes Sapeurs Pompiers dans le but de soutenir les jeunes dans l’apprentissage du « métier » de sapeur-pompier. ö VII – Rapport d’activités 2011 de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle Le rapport annuel d’activités de la CCPA présente toutes les actions menées sur le territoire. Il est difficile de le résumer ici en quelques lignes. Il sera mis en lien sur le site internet de la commune ou est consultable en mairie pour les personnes intéressées.

ö VIII - Travaux des commissions

Bâtiments communaux - Assainissement - Assainissement : l’entreprise PERRET a été retenue pour un montant de 120 700 € HT pour la réalisation des travaux de mise en séparatif de la rue de la Brévenne et pour des travaux de dévoiement d’eaux pluviales. Les travaux doivent commencer fin juin par la réalisation d’un déversoir d’orage à la hauteur du carrefour suivie de la remontée de la rue de la Brévenne. Concernant le dossier du bassin d’orage, le cabinet IRH a présenté un nouveau scénario permettant un écoulement vers la station par voie gravitaire ce qui limitera les coûts de fonctionnement. Le dossier de consultation est en cours de finalisation pour une réalisation au dernier trimestre 2012. - Bâtiment Multi Accueil « les Griottes » : la séance de signature des marchés a eu lieu ce jour et la première réunion de chantier est fixée au lundi 21 mai à 17 h 00. Deux lots (métallerie et menuiseries aluminium) ont été déclarés infructueux car supérieurs à l’estimation du maître d’œuvre. Ils sont en cours de reconsultation. L’attention des entreprises a été attirée sur le nécessaire respect des délais de réalisation des travaux afin que le bâtiment soit livré pour la rentrée de septembre. - Cimetière (suppression du carré « enfants ») : les 10 familles concernées ont donné leur accord pour un transfert dans le caveau familial, ou dans l’ossuaire communal. Les opérations auront lieu courant juin. - Dégâts suite à la tempête de la nuit du 28 au 29 avril 2012 : la commune a subi de nombreux dégâts lors de cette tempête. En particulier, au niveau de la toiture de la Salle Polyvalente où trois plaques de polycarbonate ont été arrachées, de la toiture de l’église où de nombreuses ardoises se sont envolées, et de la Chapelle de Ripan où une longueur de zinc s’est détachée. Des entreprises ont été missionnées rapidement pour remédier aux problèmes et assurer des réparations temporaires ou définitives.

Informatique – Communication - Site Internet de la commune : suite au travail de la commission, c’est l’entreprise EKRAN de Dommartin qui est retenue pour réaliser le nouveau site internet de la commune. La prestation s’élèvera à 4 950 € HT, auquel s’ajoute le coût d’un reportage photos pour 600 € HT et l’hébergement annuel du site pour 260 € HT. Le nouveau site devrait être opérationnel cet été.

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- 20 ans de la bibliothèque : pour mémoire, la prochaine animation dans le cadre des 20 ans de la bibliothèque aura lieu le samedi 9 juin. Il s’agit d’une ballade contée qui se déroulera en deux étapes : de 16 h à 18 h pour les enfants et à 20 h pour les adultes. Vous pouvez trouver de plus amples informations à la bibliothèque.

Manifestations – Associations - Bessenay fête le Mai : Il est présenté les différentes animations de la journée du 12 mai.

Social – Jeunesse - Tarifs du Centre de Loisirs : la commission a travaillé sur une actualisation des tarifs pour la rentrée de septembre pour le périscolaire et les centres de loisirs des mercredis et vacances scolaires. Pour le périscolaire, les tarifs passeront à 2 € pour le matin, (soit 1 h) à 3,50 € pour le soir, (soit 2h). Pour les centres de loisirs, les tarifs sont fixés en fonction du quotient familial. Les augmentations journalières des 5 premières tranches seront de 0,10 € à 0,50 € et 1 € pour les tranches supérieures. Une réunion est prévue le 10 mai 2012 avec les trois autres communes partenaires (Bibost, Courzieu et St Julien sur Bibost) pour une harmonisation de ces tarifs. - Conseil Municipal d’enfants : La participation des enfants à la cérémonie du 8 mai avec lecture de textes écrits par eux a été très appréciée. Les enfants ont également participé à une matinée plantations le samedi 5 mai et aux animations de la foire le samedi 12 mai.

Voirie – Environnement – Fleurissement - Travaux 2012 : les consultations pour les travaux de la Rue du Nord et du Carrefour à l’entrée du village vont être lancées dans les prochains jours. - Etang communal : Les travaux d’assèchement de l’étang ont débuté fin avril et le curage complet est prévu en juillet. De nombreux poissons ont été trouvés dans l’étang et en particulier des spécimens de moules qui seront exposés à la salle des fêtes lors de la foire. - Journée plantations : elle a eu lieu le vendredi 4 mai. La commune remercie très sincèrement tous les bénévoles qui se sont impliqués et qui ont participé à cette journée conviviale. Près de 1 300 plants ont été mis en terre ! - Circulation des quads : un courrier de M. et Mme CAMERON attire l’attention sur la circulation des quads sur les chemins de la commune et qui, selon l’état du terrain, peut engendrer des dégâts. Il est difficile de prendre des arrêtés interdisant la circulation sur les chemins, sans apposer des panneaux et surtout pouvoir contrôler… Il est donc demandé à chacun d’être vigilant et de respecter les chemins et la nature. Les loueurs de quads ou associations proposant ce genre d’activités seront contactés et sensibilisés à ces problèmes.

Urbanisme - Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) : plusieurs rencontres ont déjà eu lieu entre la commission agricole, les agriculteurs et l’association du patrimoine et de l’environnement, afin de définir un zonage de PENAP. L’objectif est de travailler sur des protections renforcées de certaines zones agricoles et naturelles qui resteront figées pour une période de 30 ans. Il ne faut donc pas se tromper… et brider un développement futur…car il n’y aura pas de retour en arrière possible ! Seules les zones où il y a réellement un besoin de protection seront retenues. La prochaine réunion est fixée au mercredi 23 mai à 20 h 30. - Inauguration de la table d’orientation de la Chapelle de Ripan : elle aura lieu le samedi 16 juin à 11 h00.

Finances - Modification du contrat pluriannuel avec le Département : profitant d’un avenant nécessaire suite à une révision du taux de subvention de la commune pour les opérations inscrites au titre des années 2012 et 2013, la commune souhaite apporter des modifications sur certaines opérations et sur les dépenses subventionnables concernées.

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ö IX -Questions diverses

1] Elections législatives : elles auront lieu les dimanches 10 et 17 juin prochains. Les bureaux de vote seront ouverts de 8 h 00 à 18 h 00.

2] Permis de construire déposés :

NOM ADRESSE terrain OBJET Déposé le

SCI DES BRUYERES BECASSET Bessenay

20 rue du Prado Réhabilitation d’un bâtiment ancien. 28/03/12

STE EURL MINIVA THOLLET Jean-Pierre

BRIGNAIS

Rue Louis Chambe Construction maison individuelle lot A. 12/04/12 Refusé le 21/04/12

STE EURL MINIVA THOLLET Jean-Pierre

Rue Louis Chambe Construction maison individuelle lot B. 12/04/12 Refusé le 21/04/12

SCI JMS BRULARS Jean-Marc

30 route de Lurcieux

Extension d’une maison individuelle. 17/04/12

BRULARS Alain 32 Rte de Lurcieux Local réfrigéré. 25/04/12

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 26 juin 2012 à 20 H 30, salle d'honneur de la Mairie.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0 h 00.

ö INFOS MAIRIE ö ö Recensement militaire : Les jeunes gens (garçons et filles) nés entre le 1er janvier 1996 et le 30 juin 1996 doivent se présenter en Mairie (ou leur représentant légal) dès leurs 16 ans accomplis en vue de leur recensement avant le 30 juin 2012. Se munir du livret de famille et de la carte nationale d’identité de la personne à recenser.

ö Inscriptions à l’école de Bessenay (pour les enfants nés en 2009 et avant) : Les inscriptions à l’école primaire « les Echaras » (classes enfantines + classes élémentaires) auront lieu la semaine du 21 au 25 mai 2012 § Lundi 21 mai de 8 H 30 à 12 H et de 13 H 30 à 18 H § Mardi 22 mai de 16 H 30 à 18 H § Jeudi 24 mai de 8 H 30 à 12 H et de 16 H 30 à 18 H § Vendredi 25 mai de 13 H 30 à 18 H § Ou sur rendez-vous en cas d’impossibilité aux dates et horaires indiqués ci-dessus. § Contact ℡ 04 74 70 85 45 (pendant les horaires d’inscription) ou * ecole.bessenay@free.fr

Se munir des documents suivants : • Livret de famille • Carnet de santé (ou photocopie) à jour des vaccinations obligatoires (DT polio) ou

certificat médical de contre-indication à ces vaccinations ; • Certificat de radiation de l’école précédente pour les enfants déjà scolarisés ; • Certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité pour les enfants non encore scolarisés.

ö Information sur l’école des 3 Collines : Les horaires de l’école vont changer en septembre 2012 et se mettre en adéquation avec les horaires des écoles des communes voisines : 8 h 30 – 11h 30 et 13 h 30 – 16 h 30. Il est rappelé qu’une garderie périscolaire (1-2-3 Collines) sera mise en place dès la rentrée et accueillera les élèves à l'école de 7 h 30 à 8 h 20 et de 16 h 30 à 18 h 30. Les inscriptions pour l'année prochaine sont ouvertes. N'hésitez pas à prendre contact avec le directeur M. Magdinier en appelant à l'école au ℡ 04.74.70.83.87 ou par mail * ce.0691337d@ac-lyon.fr Une journée « Portes Ouvertes » aura lieu à l’école le 29 juin 2012 à partir de 16h00. Nous comptons sur votre présence afin de vous présenter l'école. Vous pouvez d'ores et déjà vous rendre sur le site dédié à notre école : www.ecole3collines.free.fr

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ö Passage du Critérium du Dauphiné Libéré : Pour info, la course cycliste du Dauphiné Libéré traversera la commune le mercredi 6 juin 2012 entre 13 h 00 et 13 h 30. Soyez nombreux pour applaudir les sportifs lors de leur passage ! ö Extrait de l’Arrêté préfectoral concernant la lutte contre les bruits de voisinage : « Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés de façon occasionnelle par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, ou des vibrations émises, notamment les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30, les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h, les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h. ö Rhône Développement Initiative (RDI) : Cet organisme favorise et participe au financement de la création et de la reprise d’entreprise. Renseignements auprès de l’antenne Monts et Coteaux du Lyonnais chez ACCOLADE 25 chemin du stade 69670 VAUGNERAY ℡ 06.45.68.21.07 Fax 04.72.31.63.09 * lopes@rdi.asso.fr ou sur www.rdi.asso.fr ö Centre de loisirs : l’année n’est pas encore finie qu’il faut penser à s’inscrire pour la rentrée 2012 !!!!! J’attire l’attention de tous les parents que les places en centre de loisirs sont limitées (périscolaire, mercredi et vacances). Cette année pour répondre à vos attentes le périscolaire débutera dès le mardi 4 septembre, et le centre de loisirs le mercredi 5 septembre. Nous prendrons les enfants qu’à partir de 4 ans (aucune dérogation ne sera possible cette année) Nous devons donc organiser dés à présent les inscriptions. Pour cela nous mettons en place des permanences d’inscriptions UNIQUEMENT POUR LE PERISCOLAIRE ET LES MERCREDI. Plusieurs périodes d’inscription vous sont proposées : ü Du 18 juin au 05 juillet de 13h00 à 18h30 ü Le 06 juillet de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ü Le 29 aout de 8h00 à 19h00 ü Puis tous les mercredis de 16h00 à 18h30 et les vendredis de 16h00 à 18h30

Du 18 au 29 juin est une période d’inscription réservée aux adhérents de la saison 2011-2012. Les inscriptions concerneront dans un premier temps la période de septembre à décembre. Nous vous conseillons de ne pas tarder à faire les démarches pour être certain d’avoir une place. De plus pour éviter des files d’attentes nous vous demandons de prendre rendez-vous (téléphone mail ou accueil du centre). Un créneau d’une heure vous sera donné (quatre familles par créneau) Attention aucune inscription pour la saison 2012-2013 ne sera faite en dehors de cette période ni sans rendez-vous. Rappel : Les inscriptions pour l’été débuteront à partir du vendredi 1er juin. Le centre sera fermé du 06/08/12 au 28/08/12 (fermeture annuelle). Bonne fin d’année scolaire. Nous recherchons pour les vacances d’été (4 semaine en juillet) des animateurs bafa (ou stagiaire) ou cap petite enfance…. Public : 4-11 ans activités : sorties, jeux, activités manuelles, spectacles, possibilité de mini-camps. Mise en place du programme prévue pour la fin du mois. -- Michel SIGUENZA, responsable du centre de loisirs de Bessenay. Ligne directe Bâtiment le Trapèze : 04.74.72.88.56 Me contacter : 06.75.66.77.98 Mes permanences (informations et inscriptions) : Mercredi et vendredi 16h00-18h30 Plus d'infos sur : http://centredeloisirs.bessenay.mjc-larbresle.fr ö AMBROISIE : coupez court à l’allergie ! L’ambroisie est une plante envahissante et dangereuse pour notre santé, très fréquente dans la région Rhône-Alpes. Les allergies qu’elle provoque en fin d’été (rhinites, conjonctivites, trachéites, asthme….) touchent environ 10 % de notre population. Chacun est responsable de la destruction de l’ambroisie sur les terrains qu’il occupe ou gère. Où la trouve-t-on ? quels sont les risques ? Comment la reconnaître, l’empêcher de pousser, la détruire ? Quand agir ? Vous trouverez les réponses à ces questions sur www.rhone.fr/ambroisie ou au n° vert ambroisie : 0 800 869 869 (du lundi au vendredi de 9 h à 18 h).

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ö INFOS ASSOCIATIONS ö ö Manifestations et animations du vi l lage : Vendredi 25 Mai Foot : tournoi jeunes (semi nocturne) Samedi 26 mai et dimanche 27 mai Basket : phases finales Championnat du Rhône Jeudi 31 mai Club des cerisiers : repas du club samedi 2 juin Foot : tournoi seniors Basket : tournoi interne Samedi 9 juin Bibliothèque : ballade contée Samedi 9 et Dimanche 10 juin Tennis : tournoi jeunes Dimanche 10 juin Elections législatives – 1er tour Samedi 16 juin Basket : tournoi jeunes Dimanche 17 juin Elections législatives – 2ème tour Vendredi 22 juin Béchamel : fête de la musique Tennis : relais de la Saint Jean Samedi 23 juin Basket : tournoi interne Dimanche 24 juin Boule Bessenoise : challenge des commerçants Vendredi 29 juin CPE : kermesse école les Echaras Samedi 30 juin Foot : tournoi vétérans Vendredi 6 au Dimanche 8 juillet Comité des Fêtes : fête de la Cerise

ö Le Comité des Jeunes remercie les habitants et les commerçants de Bessenay pour leur sympathie et

leur solidarité lors de la randonnée des cerisiers blancs. En effet, cette manifestation « gâchée » par le mauvais temps a été sublimée par cette entraide

bessenoise qui a permis au Comité des Jeunes, certes de ne pas perdre trop d’argent, mais surtout de ne jeter aucun aliment.

Un grand merci à vous tous et à l’année prochaine pour cette fois-ci une randonnée ensoleillée. ö Société de chasse : en cette période de reproduction de la faune sauvage (du 15 avril au 15 juin), il est

demandé aux propriétaires d’exercer une surveillance accrue sur les animaux de compagnie. Les chiens et les chats étant particulièrement concernés. Merci pour votre aide et votre compréhension.

ö Judo Club Bessenois : Samedi 2 juin à la salle des fêtes du Prado : fête du judo ouverte à tous A partir de 14h30 :

- Venez assister à une démonstration de nos judokas - Venez essayer le judo

A 19 h : apéritif suivi d’un repas oriental Renseignements et inscriptions au 04 74 70 83 15 ou judoclubbessenois@live.fr ö Club des Cerisiers Blancs :

- mercredi 11 juillet : journée à Thurins (inscriptions avant le 26 Juin) Le club organise deux voyages qui ne sont pas complets. Nous les proposons à toutes les personnes intéressées au même tarif que les adhérents : - du mercredi 6 Juin au jeudi 7 juin : le Patrimoine du Doubs : de Besançon à la Saline Royale. - du lundi 3 septembre au dimanche 9 septembre : découverte de la Baie de Somme. Pour tous renseignements, appeler Colette 04 74 70 87 43 ou Gisèle 04 74 70 83 40. ö Boule Bessenoise : Ouvert à tous… Challenge des commerçants le dimanche 24 juin 2012 à 13h30.

Tirage à la mêlée, avec pointeur et tireur dans chaque équipe. Remise des lots vers 19h00 suivie d’un lunch offert par les commerçants de Bessenay.

öFête de la Cerise 2012 : Vendredi 6 juillet : concert exceptionnel : Les voleurs de Swing, De Palmas, M Pokora : les places sont en vente au P’tit Bazar. Concernant la journée du 8 juillet, voir le programme ci-joint. Le Comité des Fêtes fait appel à toutes les bonnes volontés !!!! Si vous êtes intéressés, pour nous aider les 6, 7 et 8 juillet, n’hésitez pas !!!! Contacts : contact@comitedesfetesbessenay.fr ou serge@comitedesfetesbessenay.fr

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ö INFOS DIVERSES ö ö Le Calme de l’Etang (établissement médicalisé pour personnes âgées dépendantes) à Bessenay ,

recherche : - Aides soignantes diplômées pour des CDD pouvant se transformer en CDI, salaire selon convention

collective. - Agent d’Entretien pour le ménage en CDD remplacements : ménage des chambres des résidents et

des locaux communs. Salaire SMIC. Formation assurée. - Assistante de Direction, ayant des connaissances et compétences en droit social. Minimum Bac + 3.

Des formations sont à prévoir sur Paris. - Des vacataires pour l’été de juin à septembre (étudiants en milieu médical ou médico social :

infirmiers, kinés, médecine, etc… - Contacter le secrétariat de la résidence ℡ 04.74.70.88.67 ou envoyer CV et lettre de motivation par

email à etang-bessenay@domusvidolcea.com

ö Cabinet de kinésithérapie de Bessenay : Melle Gaëlle FOURGO et M Joffrey WILLIAME ont pris la suite de M Daniel BUREAU depuis le 02 avril 2012. Ils vous accueillent :16 rue du commerce, numéro de téléphone : 09.50.90.45.60. ö SARL DUCLOS, plâtrier peintre décorateur 17 place du Marché 06.29.01.14.64 création depuis janvier 2012. ö Fêtes des voisins :

- vendredi 1er juin : Rue Marcel Roux : la rue sera fermée à la circulation de 18 h 30 à 1 h00 ; - samedi 2 juin : Clos du Centre : une partie de la voie interne du lotissement sera fermée à la

circulation de 18 h à 1 h00.

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