BP 2018 MULTIACCUEIL DEFINITIF - ville-avrille.fr

D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signaturesD2 - Arrêté et signatures

C - Autres éléments d'informationsC1 - Etat du personnel

B - Engagements hors bilan

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement

A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

B1 - Balance générale du budget - Dépenses

B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du budgetA1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes A - Eléments du bilan

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement

A1 - Présentation croisée par fonction

A1 - Vue d'ensemble - Sections

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

Sommaire

I - Informations générales B - Modalités de vote du budget

II - Présentation générale du budget

I

B

I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.

- sans les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.

- sans vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement).

IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé

de l'exercice précédent

V – Le présent budget a été voté :

- sans reprise des résultats de l’exercice N-1.

I - INFORMATIONS GENERALES

…………………………………………………………………………………………………………………………………….

……………………………………………………………………………………………………………………………………..

II - En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section

d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

…………………………………………………………………………………………………………………………………….

IIA1

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTIONDE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT

CREDITS DE FONCTIONNEMENTVOTES AU TITRE DU PRESENT 668 160,00 668 160,00

BUDGET + + +

RESTES A REALISER (R.A.R) DEL'EXERCICE PRECEDENT

002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent)FONCTIONNEMENT REPORTE

= = =TOTAL DE LA SECTION DE 668 160,00 668 160,00

FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTIOND'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT 3 500,00 3 500,00

BUDGET (y compris le compte 1068)+ + +

RESTES A REALISER (R.A.R) DEL'EXERCICE PRECEDENT

001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)SECTION D'INVESTISSEMENT

REPORTE = = =

TOTAL DE LA SECTION 3 500,00 3 500,00D'INVESTISSEMENT

TOTAL DU BUDGET 671 660,00 671 660,00

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETVUE D'ENSEMBLE

FONCTIONNEMENT

INVESTISSEMENT

VOTE

REPORTS

VOTE

REPORTS

TOTAL

II

A2

Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE TOTALbudget précédent N-1 nouvelles (=RAR+vote)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 101 230,00 98 970,00 98 970,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 575 000,00 566 000,00 566 000,00

014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS

676 230,00 664 970,00 664 970,00

66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES68 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS

022 DEPENSES IMPREVUES676 230,00 664 970,00 664 970,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 690,00 1 690,00

042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE

SECTIONS

2 830,00 1 500,00 1 500,00

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT

2 830,00 3 190,00 3 190,00

679 060,00 668 160,00 668 160,00

+

=

668 160,00


013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 000,00 2 000,00

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES

DIVERSES

118 800,00 122 300,00 122 300,00

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 357 350,00 396 000,00 396 000,00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 202 910,00 147 860,00 147 860,00

679 060,00 668 160,00 668 160,00

76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

679 060,00 668 160,00 668 160,00


SECTIONS


679 060,00 668 160,00 668 160,00

+

=

668 160,00

3 190,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

Total des recettes d'ordre de fonctionnement

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL

Total des dépenses de gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

D'INVESTISSEMENT

DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des

recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le

remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de

l'établissement.

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES

II

A3


010 STOCKS

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 330,00 2 500,00 2 500,00

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION

23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 000,00 1 000,00 1 000,00

Total des opérations d'équipement

4 330,00 3 500,00 3 500,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS

26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

020 DEPENSES IMPREVUES

45... Total des opé.pour compte de tiers4 330,00 3 500,00 3 500,00


SECTIONS

041 OPERATIONS PATRIMONIALES

4 330,00 3 500,00 3 500,00

+

=

3 500,00


010 STOCKS (5)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138)

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)



21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES


23 IMMOBILISATIONS EN COURS

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068) 1 500,00 310,00 310,00

1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 7 107,30

138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NON

TRANSFERABLES

165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS


26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS


024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATION

8 607,30 310,00 310,00

45... Total des opé.pour compte de tiers8 607,30 310,00 310,00

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 690,00 1 690,00


SECTIONS

2 830,00 1 500,00 1 500,00


2 830,00 3 190,00 3 190,00

11 437,30 3 500,00 3 500,00

+

=

3 500,00

3 190,00

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL

Total des recettes d'équipement

Total des recettes financières

Total des recettes d'ordre d'investissement

Total des recettes réelles d'investissement

D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE

TOTAL

Total des dépenses d'équipement

Total des dépenses financières

Total des dépenses d'ordre d'investissement

Total des dépenses réelles d'investissement

RECETTES D'INVESTISSEMENT

DEPENSES D'INVESTISSEMENT


SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES

DE FONCTIONNEMENT(10)

DEGAGE PAR LA SECTION

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

Pour Information :

Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de

fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les

nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES

II

B1

FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 98 970,00 98 970,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 566 000,00 566 000,00


60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)


656FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)

66 CHARGES FINANCIERES

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES

68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

1 500,00 1 500,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)


023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 690,00 1 690,00

664 970,00 3 190,00 668 160,00+

=668 160,00

INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre


15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non

budgetaire)

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION

Total des opérations d'équipement


204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 500,00 2 500,00


23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 000,00 1 000,00

26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS


28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (reprise)

29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES

IMMOBILISATIONS

39PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-

COURS

45... Total des opérations pour compte de tiers

481CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE

TIERS

59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES

FINANCIERS

3... Stocks


3 500,00 3 500,00+

=3 500,00

TOTAL

Dépenses de fonctionnement - Total




BALANCE GENERALE DU BUDGET

1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)

TOTAL

Dépenses d'investissement - Total

D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE


II

B2

FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre

013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 000,00 2 000,00

70PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE ET VENTES

DIVERSES122 300,00 122 300,00

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

72 TRAVAUX EN REGIE

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 396 000,00 396 000,00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 147 860,00 147 860,00

76 PRODUITS FINANCIERS

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS

78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

79 TRANSFERTS DE CHARGES

668 160,00 668 160,00+

=668 160,00

INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors 1068) 310,00 310,00

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION


204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES




26PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS


28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 500,00 1 500,00

29PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES

IMMOBILISATIONS

45... Opérations pour compte de tiers

481CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

49PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE

TIERS

59PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES

FINANCIERS

3... Stocks

021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 690,00 1 690,00


310,00 3 190,00 3 500,00+

+

=3 500,00

TOTAL

Recettes d'investissement - Total

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE


AFFECTATION AU COMPTE 1068


BALANCE GENERALE DU BUDGET

2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)

TOTAL

Recettes de fonctionnement - Total

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE


III

A1

Chap./ Libellé Pour mémoire Propositions Vote art Budget précédent nouvelles

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 101 230,00 98 970,006042 ACHATS DE PRESTATIONS DE SERVICES AUTRES QUE

TERRAINS A AMENAGER14 400,00 14 400,00

60611 EAU ET ASSAINISSSEMENT 990,00 800,00

60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 7 600,00 7 600,00

60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 8 370,00 6 750,00

60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 500,00 1 500,00

6135 LOCATIONS MOBILIERES 500,00 500,00

615221 -ENTRETIEN ET REPARATION BATIMENTS PUBLICS 2 300,00 1 400,00

61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 300,00 1 300,00

6168 ASSURANCES AUTRES 760,00 760,00

6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 240,00 220,00

6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 1 360,00 1 360,00

6228 DIVERS 440,00 400,00

6256 MISSIONS 200,00 200,00

6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 420,00 450,00

6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 12 000,00 12 000,00

62871 REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA COLLECTIVITE DE

RATTACHEMENT48 520,00 49 000,00

6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 330,00 330,00

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 575 000,00 566 000,006218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 100,00 100,00

6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 7 000,00 6 900,00

6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 400,00 300,00

6336 COTISATIONS AU CNFPT ET AU CIG 6 500,00 6 100,00

64111 REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE 155 000,00 208 800,00

64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE

RESIDENCE1 700,00 2 800,00

64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 23 000,00 26 300,00

64131 REMUNERATION 221 400,00 151 500,00

6451 COTISATIONS A L'URSSAF 88 000,00 79 000,00

6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 52 000,00 68 900,00

6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 13 000,00 8 200,00

6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 100,00 100,00

6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 600,00 800,00

6474 VERSEMENTS AUX AUTRES OEUVRES SOCIALES 4 200,00 4 200,00

6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 2 000,00 2 000,00



656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS

676 230,00 664 970,00TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65+656)

III - VOTE DU BUDGET

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

III

A1


66 CHARGES FINANCIERES(b)

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c)

68 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS(d)

022 DEPENSES IMPREVUES(e)

676 230,00 664 970,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 690,00

042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 830,00 1 500,00

6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

INCORPORELLES ET CORPORELLES

2 830,00 1 500,00

2 830,00 3 190,00


2 830,00 3 190,00

679 060,00 668 160,00

+

+

=

668 160,00

TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION

D'INVESTISSEMENT

TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES



RESTES A REALISER N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112

Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

III

A2


013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 000,006419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSONNEL 2 000,00

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 118 800,00 122 300,00

7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE SOCIAL 118 800,00 122 300,00

73 IMPOTS ET TAXES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 357 350,00 396 000,007478 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES 357 350,00 396 000,00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 202 910,00 147 860,007552 PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DU BUDGET ANNEXE A

CARACTERE ADMINISTRATIF202 910,00 147 860,00

679 060,00 668 160,00TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(70+73+74+75+013)


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES

III

A2


76 PRODUITS FINANCIERS(b)

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c)

78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS(d)

679 060,00 668 160,00

042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS


679 060,00 668 160,00

+

+

=

668 160,00

TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d


SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES


R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)

RESTES A REALISER N-1 (10)

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice

Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

III

B1


010 STOCKS

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)

204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)

21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 3 330,00 2 500,002188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 3 330,00 2 500,00

22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 1 000,00 1 000,002313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 1 000,00 1 000,00

Opérations d'équipement n°…

4 330,00 3 500,00


13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES


26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS



Opé. pour compte de tiers n°…

4 330,00 3 500,00TOTAL DES DEPENSES REELLES

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers

Total des dépenses financières

Total des dépenses d'équipement


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

III

B1


040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS

Reprises sur autofinancement antérieur

Charges transférées


4 330,00 3 500,00

+

+

=

3 500,00

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des dépenses réelles et d'ordre)

TOTAL DEPENSES D'ORDRE


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES


D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11)


III

B2


010 STOCKS

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)






10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 607,30 310,0010222 F.C.T.V.A. 1 500,00 310,00

1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 7 107,30

138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NON TRANSFERABLES

165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS


26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS



8 607,30 310,00

Opé. pour compte de tiers n°…

8 607,30 310,00TOTAL DES RECETTES REELLES

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers

Total des recettes financières

Total des recettes d'équipement


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

III

B2


021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 690,00

040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 830,00 1 500,00

28184 MOBILIER 610,00 610,00

28188 AUTRES 2 220,00 890,00

2 830,00 3 190,00


2 830,00 3 190,00

11 437,30 3 500,00

+

+

=

3 500,00

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES


R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10)


IV

A1

01 OPERATIONS NON VENTILABLES

0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES

2 ENSEIGNEMENT - FORMATION

3 CULTURE 4 SPORTS ET JEUNESSE

3 500,00

3 500,00

3 190,00

3 190,00

2 000,00

2 000,00

Dépenses réelles

INVESTISSEMENT

Total cumulé recettes d'investissement

RAR N-1 et reports

Total recettes de l'exercice

Total cumulé dépenses d'investissement

RAR N-1 et reports

Total dépenses de l'exercice

DEPENSES

Dépenses d'ordre

- Opérations financières

- Equip. non municipaux (c/204)

- Equipements municipaux

RECETTES

FONCTIONNEMENT

Total cumulé dépenses de fonctionnement

RAR N-1 et reports


Libellé

IV - ANNEXES

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE

DEPENSES

RECETTES

Total cumulé recettes de fonctionnement

RAR N-1 et reports


Dépenses réelles

Total cumulé recettes d'investissement

RAR N-1 et reports


Total cumulé dépenses d'investissement

RAR N-1 et reports


Dépenses d'ordre

- Opérations financières

- Equip. non municipaux (c/204)

- Equipements municipaux

Total cumulé dépenses de fonctionnement

RAR N-1 et reports


Libellé

Total cumulé recettes de fonctionnement

RAR N-1 et reports


IV

A1

5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE

6 FAMILLE 7 LOGEMENT8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS,

ENVIRONNEMENT9 ACTION ECONOMIQUE TOTAL

3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,00

3 500,00

3 500,00

664 970,00 668 160,00

664 970,00 668 160,00

666 160,00 668 160,00

666 160,00 668 160,00

IV - ANNEXES


INVESTISSEMENT

DEPENSES

RECETTES

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

RECETTES

IV

A1

Art. Libellé01 OPERATIONS NON

VENTILABLES







3 500,00

310,00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 310,00

3 190,00

021 VIREMENT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT

1 690,00


SECTIONS

1 500,00

Recettes réelles

Total recettes d'investissement

RECETTES

INVESTISSEMENT

IV - ANNEXES


Dépenses d'ordre

Opérations pour compte de tiers

Opérations d'équipement

Dépenses réelles

Total dépenses d'investissement

DEPENSES

Recettes d'ordre


Art. Libellé




021 VIREMENT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT


SECTIONS

Recettes réelles

Total recettes d'investissement

Dépenses d'ordre



Dépenses réelles

Total dépenses d'investissement

Recettes d'ordre


IV

A1




3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,00

2 500,00 2 500,00

1 000,00 1 000,00

3 500,00

310,00

310,00

3 190,00

1 690,00

1 500,00

RECETTES

DEPENSES

INVESTISSEMENT

IV - ANNEXES


IV

A1

Art. Libellé01 OPERATIONS NON

VENTILABLES





IV - ANNEXES


3 190,00

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL

012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES

3 190,00

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 690,00


SECTIONS

1 500,00

2 000,00

2 000,00

013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 000,00

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET

VENTES DIVERSES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

Recettes d'ordre

Recettes réelles

Total recettes de fonctionnement

RECETTES

Dépenses d'ordre

Dépenses réelles

Total dépenses fonctionnement

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

Art. Libellé


012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES

023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT


SECTIONS

013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET

VENTES DIVERSES

74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

Recettes d'ordre

Recettes réelles

Total recettes de fonctionnement

Dépenses d'ordre

Dépenses réelles

Total dépenses fonctionnement

IV

A1




IV - ANNEXES


664 970,00 668 160,00

664 970,00 664 970,00

98 970,00 98 970,00

566 000,00 566 000,00

3 190,00

1 690,00

1 500,00

666 160,00 668 160,00

666 160,00 668 160,00

2 000,00

122 300,00 122 300,00

396 000,00 396 000,00

147 860,00 147 860,00

RECETTES

DEPENSES

FONCTIONNEMENT

IV

A1.1

Libellé01 OPERATIONS

NON VENTILABLES

02 ADMINISTRATIO

N GENERALE03 JUSTICE

04 RELATIONS INTERNATIONAL

ESTotal

3 190,00 3 190,00

3 190,00 3 190,00011 CHARGES A CARACTERE GENERAL

012

CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

ASSIMILES

023

VIREMENT A LA SECTION

D'INVESTISSEMENT 1 690,00 1 690,00

042

OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS

ENTRE SECTIONS 1 500,00 1 500,00

2 000,00 2 000,00

2 000,00 2 000,00013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 000,00 2 000,00

70

PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE

ET VENTES DIVERSES

74

DOTATIONS, SUBVENTIONS ET

PARTICIPATIONS

75

AUTRES PRODUITS DE GESTION

COURANTE

-1 190,00 -1 190,00

DEPENSES

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT

FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES

SOLDES

Restes à réaliser - reports

Recettes de l'exercice

RECETTES


Dépenses de l'exercice

IV

A1.1

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN



020 ADMINISTRATION GENERALE DE

LA COLLECTIVITE

021 ASSEMBLEE LOCALE


L'ETAT

023 INFORMATION,

COMMUNICATION, PUBLICITE

024 FETES ET CEREMONIES

025 AIDES AUX ASSOCIATIONS

(NON CLASSEES AILLEURS)

026 CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES

41 48


012


ASSIMILES

023


D'INVESTISSEMENT

042


ENTRE SECTIONS

013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70


ET VENTES DIVERSES

74


PARTICIPATIONS

75


COURANTE

Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALESous-fonction 04 RELATIONS

INTERNATIONALES

SOLDES



RECETTES



DEPENSES

Libellé

IV

A1.1

Libellé60 SERVICES

COMMUNS

61 SERVICES EN FAVEUR DES PERSONNES

AGEES

62 ACTIONS EN FAVEUR DE LA

MATERNITE

63 AIDES A LA FAMILLE

64 CRECHES ET GARDERIES

Total

664 970,00 664 970,00

664 970,00 664 970,00011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 98 970,00 98 970,00

012


ASSIMILES 566 000,00 566 000,00

023


D'INVESTISSEMENT

042


ENTRE SECTIONS

666 160,00 666 160,00

666 160,00 666 160,00013 ATTENUATIONS DE CHARGES

70


ET VENTES DIVERSES 122 300,00 122 300,00

74


PARTICIPATIONS 396 000,00 396 000,00

75


COURANTE 147 860,00 147 860,00

1 890,00 1 890,00


DEPENSES

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN


FONCTION 6 - FAMILLE

SOLDES



RECETTES


IV

A1.2

Libellé01 OPERATIONS

NON VENTILABLES

02 ADMINISTRATIO

N GENERALE03 JUSTICE

04 RELATIONS INTERNATIONAL

ESTotal



3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,00

021

VIREMENT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT 1 690,00 1 690,00

040


ENTRE SECTIONS 1 500,00 1 500,00

10

DOTATIONS, FONDS DIVERS ET

RESERVES 310,00 310,00

3 500,00 3 500,00





DEPENSES

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT



RECETTES


SOLDES


IV

A1.2

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN




LA COLLECTIVITE

021 ASSEMBLEE LOCALE


L'ETAT

023 INFORMATION,

COMMUNICATION, PUBLICITE

024 FETES ET CEREMONIES

025 AIDES AUX ASSOCIATIONS

(NON CLASSEES AILLEURS)

026 CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES

41 48



021


FONCTIONNEMENT

040


ENTRE SECTIONS

10


RESERVES

SOLDES




RECETTES





DEPENSES

Libellé

Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALESous-fonction 04 RELATIONS

INTERNATIONALES

IV

A1.2

Libellé60 SERVICES

COMMUNS

61 SERVICES EN FAVEUR DES PERSONNES

AGEES

62 ACTIONS EN FAVEUR DE LA

MATERNITE

63 AIDES A LA FAMILLE

64 CRECHES ET GARDERIES

Total

3 500,00 3 500,00

3 500,00 3 500,0021 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 500,00 2 500,00

23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 000,00 1 000,00

021


FONCTIONNEMENT

040


ENTRE SECTIONS

10


RESERVES

-3 500,00 -3 500,00

DEPENSES

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN


FONCTION 6 - FAMILLE


RECETTES




SOLDES




Durée

(en années)

Subventions d'investissement 1 an

Subventions d'investissement pour l'aménagement des ZAC 15 ans

Matériels informatiques et logiciels 3 ans

Mobiliers, Matériels des services 7 ans

Véhicules 5 ans

Camions 10 ans

Bâtiments à destination économique 20 ans

Elaboration document d'urbanisme 1 an

Plantations 15 ans

Subventions dans le cadre des cessions à l'euro symbolique 15 ans

linéaire

linéaire

linéaire n° 2017-128 du 14/12/2017

n° 96- 144 du 17/10/1996

Délibération du

n°2007-77 du 25/06/2007

n°2010-119 du 8/11/2010

CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL

Catégories de biens amortis

linéaire n°2014-141 du 20/11/2014

n°2012-56 du 25/06/2012

linéaire

n° 96- 144 du 17/10/1996

Procédure

d'amortissement

(linéaire, dégressif,

variable)

n° 96- 144 du 17/10/1996

n° 96- 144 du 17/10/1996

linéaire

linéaire

linéaire

linéaire

linéaire

IV

A3

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

n° 96- 144 du 17/10/1996

A3 - AMORTISSEMENTS - METHODE UTILISEES

Biens de faible valeur

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 524,49 € n° 96- 144 du 17/10/1996

IV

A6.1

Art. Libellé Propositions nouvelles

Vote

020 Dépenses imprévues

Op. de l'exerciceI

Restes à réaliser en dépenses de

l'exercice précédent

Solde d'éxecution

D001

TOTALII

Dépenses à couvrir par des ressources propres

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B

16 Emprunts et dettes assimilées (A)

IV

A6.2

Art. Libellé Propositions nouvelles

Vote

3 500,00

310,00

10222 F.C.T.V.A. 310,00

3 190,00

28184 MOBILIER 610,00

28188 AUTRES 890,00

024 Produits de cessions

021 Virement de la section de fonctionnement 1 690,00

Opérations de l'exercice

III

Restes à réaliser en recettes de

l'exercice précédent

Solde d'éxecution R001

Affectation R0168 TOTALIV

Total ressources propres disponibles 3 500,00 3 500,00

Dépenses à couvrir par des ressources propres (II)

Ressources propres disponibles (IV)

Solde (V = IV-II)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES

RESSOURCES PROPRES

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b

+3 500,00

Ressources propres externes de l'année (a)

Ressources propres internes de l'année (b)

Montant

3 500,00

EMPLOISPERMANENTS

À TEMPSCOMPLET

TOTAL AGENTSTITULAIRES

AGENTSNON

TITULAIRES

TOTAL

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

0 0 0 0 00 0

11 11 6 4 101 1 1 1

2 2 1 1

Agent social principal cl 2 2 2 2 2

2 2 2 2

4 4 4 4

3 3,63 2 1,63 3,630,06 0,06 0,06 0,06

0,57 0,57 0,57 0,57

3 3 2 1 3

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

0 0 0 0 0

14 14,63 8 5,63 13,63TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 0,63

EMPLOIS NON CITES (k) 0[. . .]

FILIERE POLICE (j) 0[. . .]

FILIERE ANIMATION (i) 0[. . .]

FILIERE CULTURELLE (h) 0[. . .]

FILIERE SPORTIVE (g) 0[. . .]

0FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)

[. . .]

[. . .]

FILIERE SOCIALE (d) 0

[. . .]

FILIERE TECHNIQUE (c) 0

[. . .]

FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 0

EMPLOISPERMANENTSÀ TEMPS NON

COMPLET

EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0

IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/18 C1

C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/18GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS

BUDGETAIRES EN ETPT

Educateur de jeunes enfants B

Agent social C

Educateur principal de jeunes enfants B

C

Assistants maternels

Infirmière en soins généraux de classe normale A

Auxiliaire de puériculture cl 1 C

Médecin vacataire A

FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,63

S

S

S

Base SMIC A Droit privé

assistante maternelle

1 Infirmière en soins généraux de classe normale A 504 - 3-2 CDD

TOTAL GENERAL�

1 Médecin vacataire A - Forfait Vacataire

Agents occupant un emploi non permanent

4 assistantes maternelles - -

Agents occupant un emploi permanent

IV – ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/18 C1

C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/18 (suite)AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU

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