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Votre contact : Valérie Lokietek FCBA - 10 Av. de Saint Mandé - 75012 PARIS Tél : 01 40 19 49 05 - Fax : 01 40 19 91 52
Mai 2012
Brevets ameublement Français, européens, mondiaux
Copyright FCBA 2012 -2-
Sommaire
1. MEUBLES MEUBLANTS .................................................................................................................... 3
2. SIÈGES ............................................................................................................................................ 12
3. CUISINES ET SALLES DE BAIN ....................................................................................................... 21
4. LITS ................................................................................................................................................ 23
5. MATELAS - LITERIE ....................................................................................................................... 25
6. BUREAUX ....................................................................................................................................... 31
7. MATÉRIAUX - PROCESS ................................................................................................................ 33
8. QUINCAILLERIE ............................................................................................................................ 36
9. DÉCOR ........................................................................................................................................... 50
10. ÉLÉMENTS DE MEUBLES ................................................................................................................ 51
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1. MEUBLES MEUBLANTS
1.1. WO2012058738A1 - STRUCTURAL ARRANGEMENT INTRODUCED INTO A
RUNNING MACHINE, COMBINING WITH FURNITURE | AGENCEMENT
STRUCTURAL INTRODUIT DANS UN TAPIS DE COURSE SE COMBINANT
AVEC UN MEUBLE
L'invention concerne un agencement structural introduit dans un tapis de course se combinant avec un
meuble domestique à usage privé, comprenant un châssis (1) présentant une articulation (9) au niveau de
son extrémité transversale où vient se loger le moteur (7), sur laquelle est montée une plaque (10) de
contour similaire à celui du châssis (1). Au niveau de l'extrémité opposée à l'articulation (9), ladite plaque
(10) possède une poignée (11), toute la face supérieure et extérieure de cette plaque (10) étant pourvue d'un
bras télescopique (13) reliant ladite plaque (10) au châssis (1), au voisinage de leur ligne d'articulation (9),
de manière à faciliter l'ouverture et la fermeture angulaire de ces parties. Au niveau de sa face intérieure et
au voisinage de l'extrémité possédant la poignée (11), la plaque (10) présente un logement dans lequel est
disposé, de manière escamotable, un panneau (14) de commande et de surveillance du tapis. Lorsque le
tapis n'est pas utilisé, la plaque (10) est abaissée de façon à venir appuyer contre le châssis (1), d'où la
fermeture du tapis, lequel peut se transformer en un fauteuil ou un lit.
Priorité : BRMU9002278U - 2010-11-04
Application : WO2011BR405A - 2011-10-31
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): NISHIMURA, Takashi
Déposant (s) : NISHIMURA Takashi,BR
1.2. WO2012055370A1 - MULTIFUNCTIONAL CABINET | ARMOIRE
MULTIFONCTIONNELLE
L'invention concerne une armoire multifonctionnelle comprenant un corps d'armoire (1), une table (5), une
armoire à chaussures (6) et un lit escamotable (8). La table (5) est disposée sous le corps d'armoire (1). Le lit
escamotable (8) est disposé sous la table (5). L'armoire à chaussures (6) est disposée à une extrémité du côté
extérieur du lit escamotable (8). La conception de la structure est simple et rationnelle, et le corps d'armoire
et le lit sont combinés organiquement pour faire économiser beaucoup de place et faciliter la vie des gens.
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Priorité : CN201020585397U | CN201020656446U - 2010-10-29 | 2010-12-10
Application : WO2011CN81468A - 2011-10-28
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): CHANG, Cherry
Déposant (s) : CHANG Cherry,CN
1.3. WO2012063073A1 - A SOFA TABLE SYSTEM | SYSTÈME DE TABLE POUR
CANAPÉ
La présente invention concerne un système de table destiné à une utilisation avec un canapé, comportant
une partie de base et deux coussins ou plus disposés latéralement. Le système (10) comprend : une partie
supérieure (12), s'étendant dans un premier plan généralement horizontal pour recevoir des articles placés
dessus ; une partie de support (14), comportant une première extrémité (30) et une deuxième extrémité (32)
et s'étendant généralement verticalement pour une insertion entre des coussins adjacents (62) ; et une
partie de base (22), s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite partie de support (14) et
raccordée à ladite partie de support à une (première) extrémité inférieure de celle-ci, ladite partie
supérieure (12) étant raccordée à ladite partie de support (14) à une (deuxième) extrémité supérieure. En
cours d'utilisation, le système est introduit entre des coussins (62) et le poids des coussins (62) et de toute
personne assise sur le canapé maintient le système en place et prévient l'inclinaison ou la sortie dudit
système. Le système (14) est idéal pour une utilisation entre des coussins (62) et permet d'utiliser la partie
supérieure (12) pour retenir des articles tels que des boissons ou des télécommandes, qui peuvent être
partagées par des utilisateurs situés des deux côtés du système.
Priorité : GB201019066A - 2010-11-11
Application : WO2011GB52194A - 2011-11-11
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): PINNER, Marc D
Déposant (s) : QQM,GB | PINNER Marc D,GB
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1.4. WO2012059833A1 - DISMOUNTABLE MODULAR NESTING DUAL HEIGHT,
OPTIONALLY FLAT PACKING, TRESTLE TABLE LEG | PIED DE TABLE À
TRÉTEAUX DÉMONTABLE ET MODULAIRE, À DEUX HAUTEURS
D'IMBRICATION, SE REPLIANT ÉVENTUELLEMENT À PLAT
La présente invention concerne un pied de table à tréteaux polyvalent, qui peut servir de support pour un
plateau de table de salle à manger, ou qui, posé de côté, peut servir de support à un plateau de table
d'appoint. Ce pied se présente sous forme d'un support central (1,2) formant un angle, le haut et le bas du
support central étant en V. Ces deux V, qui s'inscrivent dans des plans parallèles entre eux, et qui sont
reliés, à l'endroit du V, à chaque extrémité du support central, reviennent en arrière au-dessus et en
dessous du support central. Il y a quatre montants supports (3,4,5,6) qui sont disposés entre les banches
des V et le support central. Le pied peut s'utiliser seul ou avec d'autres unités dans le cas de tables plus
longues, et ces unités peuvent s'imbriquer les unes dans les autres ou s'agencer selon de multiples
configurations. Ce pied peut éventuellement se démonter en quatre composants pour le rangement ou le
transport.
Priorité : GB201018619A - 2010-11-04
Application : WO2011IB54285A - 2011-09-29
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): NAYLOR, Thomas Francis Edmund
Déposant (s) : THOMAS NAYLOR LTD.,GB | NAYLOR Thomas Francis Edmund,GB
1.5. FR2967561A1 - CANAPE DE RELAXATION
Le canapé de relaxation (1) comprend une structure porteuse comportant deux accoudoirs (6) latéraux
munis chacun d'un pied d'appui (7) sur un sol et reliés entre eux par une poutre transversale. La poutre
transversale présente une forme incurvée vers l'arrière du canapé (1) et comporte au moins trois fauteuils
(2, 3, 4) indépendants comprenant chacun une assise (10) et un dossier (11) et un ensemble d'articulations
reliant l'assise (10), le dossier (11) et la poutre transversale, ladite assise (10) et ledit dossier (11) de chaque
fauteuil (2, 3, 4) étant susceptibles de prendre plusieurs positions relatives l'un par rapport à l'autre sous
l'action d'un occupant.
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Priorité : FR201059488A - 2010-11-18
Application : FR201059488A - 2010-11-18
Date de publication : 2012-05-25
Inventeur(s): PINAULT, FABRICE
Déposant (s) : VALMONT,LOGNES,FR,493502249
1.6. FR2967031A1 - MEUBLE DE PRESENTATION ET/OU DE DISTRIBUTION POURVU
D'UN HABILLAGE MODIFIABLE
La présente invention a pour objet un meuble de présentation et/ou de distribution pourvu d'un habillage
modifiable, notamment pour la restauration collective. Ce meuble comprend un corps de meuble avec une
façade frontale devant laquelle défilent les clients ou convives à servir, ledit corps de meuble étant
éventuellement surmonté d'une vitrine et/ou d'étagères de présentation. Ce meuble (1) est caractérisé en
ce qu'il comporte, au niveau de ladite façade frontale (2) au moins, le cas échéant également au niveau d'au
moins une façade (2') latérale, un revêtement d'habillage modulaire amovible composé de panneaux
décoratifs (3) individuels, solidarisés par accrochage audit meuble (1) au niveau de sites opposés (4, 4')
correspondants s'étendant à proximité respectivement des bords supérieur (5) et inférieur (5') de la façade
(2, 2') concernée.
Priorité : FR201059304A - 2010-11-10
Application : FR201059304A - 2010-11-10
Date de publication : 2012-05-11
Inventeur(s): NAHAN, BRUNO
Déposant (s) : ETABLISSEMENTS VAUCONSANT,DOMBASLE-SUR-MEURTHE,FR,757804042
1.7. FR2967028A1 - MEUBLE AVEC ECLAIRAGE
Meuble (10), notamment canapé (14) ou lit, du type comprenant une structure formant assise (16) ou
sommier ; et un châssis (18) pour supporter la structure (16), le châssis (18) comportant des pieds (22) pour
porter sur le sol (12)
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et une face inférieure (30) disposée en regard du sol (12), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens
d'éclairage (44) fixés sur la face inférieure (30) du châssis (18) de manière à éclairer au moins une zone (50)
du sol (12) disposée en regard de la face inférieure (30) du châssis (18).
Priorité : FR201059193A - 2010-11-08
Application : FR201059193A - 2010-11-08
Date de publication : 2012-05-11
Inventeur(s): CYRE, LAURENT | VIET, JEAN BAPTISTE
Déposant (s) : VALCO,LOGNES,FR,493502504
1.8. EP2457468A1 - A furniture device | Dispositif de meuble
A furniture device (1) comprising a fundament (3), a first section (7) and a second section (9). The second
section is adapted to be pivoted between a first orientation and a second orientation. The device comprises
a pivoting member (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a first rotation (R1) of the
pivot arm (12a) in relation to the fundament (3), and a pivoting mechanism (25) adapted to induce the first
rotation. The pivot arm comprises an elongated first arm (30), an elongated second arm (32) and a second
pivot (40) adapted to allow a second rotation (R2) of the second arm in relation to the first arm. The
pivoting mechanism is adapted to act on an outer part (22) of the pivot arm, which outer part is located at
a greater distance from the first pivot than the second pivot.
Priorité : EP2010193117A - 2010-11-30
Application : EP2010193117A - 2010-11-30
Date de publication : 2012-05-30
Inventeur(s): Viberg, Michael
Déposant (s) : PASS of Sweden AB,735 32 Surahammar,SE,101331460
1.9. EP2454969A1 - Height-adjustable table stand | Support de table à hauteur réglable
The present invention relates to a height-adjustable table stand (1) comprising a height-adjusting
arrangement for adjusting the height of the table, wherein the height-adjusting arrangement comprises at
least one leg (2),
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each leg having an inner tubular member (3) and an outer tubular member (4) arranged for telescopic
movement relative to each other. The height-adjusting arrangement further comprises a linear actuator
coupled to said tubular members (3, 4) and adapted to provide the telescopic movement between the
tubular members, an electric motor (12) connected to the linear actuator and adapted to operate the linear
actuator for providing telescopic movement between the tubular members, and a control device (13) for
controlling the operation of the electric motor (12). The table stand (1) further comprises a solar panel (10)
connected to the height-adjusting arrangement for providing power to the electric motor (12).
Priorité : EP2010192245A - 2010-11-23
Application : EP2010192245A - 2010-11-23
Date de publication : 2012-05-23
Inventeur(s): Pettersson, Hans
Déposant (s) : KIH-utveckling AB,554 39 Jönköping,SE,101130135
1.10. EP2449922A1 - Furniture | Mobilier
Ein derartiges Möbel weist ein an einem Basisteil (100) vorgesehenes Sitzteil (1) und einen
Erweiterungsabschnitt (2) auf, welcher zur Erweiterung der Sitz- oder Liegefläche aus einer
Verstauposition unterhalb des Sitzteils (1) in eine an dem Sitzteil (1) benachbarte Erweiterungsposition
überführbar ist, wobei der Erweiterungsabschnitt (2) mittels einer Hebelanordnung ausstellbar ist. Um ein
Möbel zu schaffen, welches genügend Bauraum bzw. Freiraum aufweist, durch den eine
Schwenkbewegung stattfinden kann und welches auch bei niedriger Sitzfläche eine Erweiterungsfunktion
bietet, ist der Erweiterungsabschnitt (2) über wenigstens zwei miteinander gelenkig verbundene Lenker (8,
11) mit einem mit dem Basisteil gekoppelten Träger (9) gekoppelt. Dabei ist der erste Lenker (11)
zusätzlich über ein Federelement (16) mit dem Träger (9) gekoppelt und der zweite Lenker (8) weist ein
erstes Blockierelement (15) auf, welches das Verschwenken des zweiten Lenkers (8) gegenüber dem
Erweiterungsabschnitt (2) begrenzt. Weiterhin ist ein zweites Blockierelement (12) vorgesehen, welches die
Schwenkbewegung des ersten Lenkers (11) begrenzt und es ist ein dritter Lenker (7) vorgesehen, welcher
am Erweiterungsabschnitt (2) und Träger (9) angelenkt ist.
Copyright FCBA 2012 -9-
Priorité : DE202010015199U - 2010-11-06
Application : EP20117830A - 2011-09-27
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): Regehr, Heinrich
Déposant (s) : Megapol Polstermöbel GmbH & Co. KG,31603 Diepenau,DE,101272011
1.11. EP2452588A1 - Raising coffee table | Table basse ajustable en hauteur
The present invention relates to a ralsing coffee table having a main body divided longitudinally in two
halves (1) connected between them by a guide-bars (2) equipped with ends; said guide-bars (2) allowing
the separation of those halves (1), which act as benches when they are separated. The table also includes a
board (3) located on the main body, being said board (3) that lift thanks to additional boards (4) hinged
and joining the board (3) with each of the halves (1) of the main body.
Priorité : ES20101128U - 2010-11-11
Application : EP2011380083A - 2011-10-18
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): Vigil Río, Amaro
Déposant (s) : Vigil Río Amaro,28020 Madrid,ES,101282657
1.12. EP2446772A1 - Folding table | Table pliante
Die vorliegende Erfindung schafft einen Klapptisch (1), insbesondere Staffeltisch, mit einem Tischgestell
(2), mit einer Tischplatte (3), welche um das Tischgestell zwischen einer im Wesentlichen horizontalen und
einer im Wesentlichen vertikalen Stellung derselben verschwenkbar vorgesehen ist, mit einem an dem
Tischgestell angebrachten Verriegelungsmechanismus (24), welcher in einer Verriegelungsstellung
desselben ein Verschwenken der Tischplatte um das Tischgestell sperrt und in einer Freigabestellung
desselben das Verschwenken der Tischplatte freigibt; und mit einem an der Tischplatte angebrachten, von
einer Bedienerperson betätigbaren Griffteil (25), welches in der horizontalen Stellung der Tischplatte mit
dem Verrieglungsmechanismus für ein Verstellen desselben aus dessen Verriegelungsstellung in dessen
Freigabestellung in Eingriff steht und welches in der vertikalen Stellung mit dem
Verriegelungsmechanismus außer Eingriff steht.
Copyright FCBA 2012 -10-
Priorité : DE102010042954A - 2010-10-26
Application : EP2011181264A - 2011-09-14
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Maier, Peter | Buntru, Kurt
Déposant (s) : Sedus Stoll AG,79761 Waldshut,DE,100217565
1.13. EP2445375A1 - FOLDABLE AND PORTABLE STORAGE SHELF | ETAGERE DE
STOCKAGE PLIABLE ET PORTABLE
L'invention concerne une étagère de stockage pliable et portable, qui comporte deux cadres latéraux
séparés, plusieurs panneaux d'étagères pliables supportés de manière séparée entre les deux cadres
latéraux de façon à se plier entre une position non pliée et une position pliée. En position non pliée, les
cadres latéraux sont déplacés pivotant l'un de l'autre pour retenir chacun des panneaux d'étagère pliable
d'une manière horizontale, et en position pliée, les cadres latéraux sont déplacés pivotant l'un vers l'autre,
de façon que chaque panneau d'étagère pliable est plié en se chevauchant.
Priorité : US2009269610P | US2009653307A | WO2010US1812A - 2009-06-25 | 2009-12-11 | 2010-06-
22
Application : EP2010792450A - 2010-06-22
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): ZHU, Shou, Qiang | ZHENG, Edward
Déposant (s) : Quatto Management Limited,Wanchai, Hong Kong,CN,101222595 | Zhu Shou Qiang,Wanchai, Hong Kong,CN,101222596 | Zheng Edward,Wanchai, Hong Kong,CN,101222597
Copyright FCBA 2012 -11-
1.14. WO2012057225A1 - FOLDING TABLE | TABLE PLIANTE
L'invention concerne une table pliante pour laquelle l'opération de montage des pieds sur le dessus de la
table a été simplifiée ; ladite table pliante ne grince pas et ne vibre pas, même quand le dessus de la table
est utilisé longtemps, et on peut faire pivoter aisément le dessus de la table. Une partie saillante (26) qui
dépasse dans la direction horizontale est formée en un seul bloc sur un support (4). La partie supérieure du
pied (3) comporte un trou interdigité (27) dans lequel la partie saillante (26) est mise en place. Quand on
met la partie saillante (26) en place dans le trou interdigité (27) tout en sertissant l'extrémité de la partie
saillante (26) dans la direction horizontale, le support (4) est raccordé au pied (3) et le dessus de la table (5)
peut pivoter, la partie saillante (26) servant d'axe de rotation (9).
Priorité : JP2010240410A | JP2010248300A | JP2010248299A | JP2010248298A - 2010-10-27 | 2010-11-
05 | 2010-11-05 | 2010-11-05
Application : WO2011JP74714A - 2011-10-26
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): OKUDA, Naoyuki | NAKAMURA, Kenji
Déposant (s) : OKAMURA CORPORATION,JP | OKUDA Naoyuki,JP | NAKAMURA Kenji,JP
Copyright FCBA 2012 -12-
2. SIÈGES
2.1. WO2012060658A2 - MULTIFUNCTIONAL CHAIR | FAUTEUIL
MULTIFONCTIONNEL
Conformément à un mode de réalisation, la présente invention porte sur un fauteuil comprenant un cadre
de siège, une pluralité de pieds, un dossier de siège et un accoudoir. La pluralité de pieds sont couplés au
cadre de siège et sont aptes à tourner à l'avant et à l'arrière du cadre de siège. Le dossier de siège est couplé
au cadre de siège et est apte à tourner à l'arrière du cadre de siège. L'accoudoir est couplé aux extrémités
supérieures des pieds et est apte à tourner. L'accoudoir comprend un élément mobile et un premier
élément élastique. L'élément mobile est maintenu à l'intérieur de l'accoudoir, se déplace le long de
l'accoudoir et est couplé de manière rotative au dossier de siège. Le premier élément élastique fournit une
force de rappel élastique contre le déplacement de l'élément mobile à l'intérieur de l'accoudoir.
Priorité : KR2010109534A | KR2011113961A - 2010-11-05 | 2011-11-03
Application : WO2011KR8371A - 2011-11-04
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): KIM, Han Joo
Déposant (s) : KIM Han Joo,KR
2.2. WO2012057639A1 - A FURNITURE UNIT TO SIT-ON | ÉLÉMENT DE MOBILIER
PERMETTANT DE S'ASSEOIR
La présente invention se rapporte à un élément de mobilier permettant de s'asseoir qui comprend une
armature, un siège et un dossier, le siège étant fixé à l'armature ou à la base de l'armature du dossier à
l'aide d'une articulation sphérique tandis que l'armature du dossier est ajustable et pourvue d'au moins un
élément de support, le support de l'articulation sphérique (A1) étant fixé au siège (1) et la bille de
l'articulation sphérique (A2) étant fixée à l'armature principale (2) ou à la base de l'armature du dossier (3)
; le diamètre de l'articulation sphérique (A) est inférieur à 15 cm.
Copyright FCBA 2012 -13-
Priorité : PL392751A - 2010-10-26
Application : WO2011PL109A - 2011-10-20
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): MAZUR, Tadeusz
Déposant (s) : TADEUSZ MAZUR CENTRUM REHABILITACJI,PL | MAZUR Tadeusz,PL
2.3. FR2966706A1 - SIEGE SOUPLE A POINT DE FIXATION DE DOSSIER UNIQUE.
La présente invention concerne le domaine des sièges souples pliants. Il s'agit d'un dispositif de siège
souple (1) comprenant une assise posée au sol (3) et un dossier à inclinaison réglable (2) positionnable sur
des supports. Ledit dossier (2) comprend à son extrémité haute un moyen d'accroche (4) à un moyen de
maintien (7) dudit dossier (2) à une hauteur déterminée par l'utilisateur, ladite assise comprend un moyen
de rangement (6) dudit dispositif (1), ledit dossier (2) comprenant au moins un moyen de fixation
amovible à un moyen de rembourrage (2a) et ladite assise (3) comprenant au moins un moyen de fixation
amovible à un moyen de rembourrage (3a).
Priorité : FR20104218A - 2010-10-27
Application : FR20104218A - 2010-10-27
Date de publication : 2012-05-04
Inventeur(s): GAUCHON, BENOIT
Déposant (s) : GAUCHON BENOIT,ST PALAIS SUR MER,FR
2.4. FR2967030A1 - CHAISE HAUTE D'ENFANT AYANT UN REPOSE-PIED
DETACHABLE
La chaise haute d'enfant possède un repose-pied détachable (20), un châssis de support (12) et un siège (14)
fixé sur le châssis support pour recevoir et supporter l'enfant. Le siège (14) comprend un corps (15) et un
mécanisme d'appui-jambes (16) relié au corps de siège.
Copyright FCBA 2012 -14-
Le mécanisme d'appui-jambes (16) est composé d'une plaque descendante (18) dans laquelle au moins une
première fente (181) est formée, et un repose-pied (20) sur lequel une deuxième fente (201) est formée.
Cette dernière peut s'engager dans la première fente (181) sur la plaque descendante (18) de manière à
fixer le repose-pied (20) sur la plaque descendante (18).
Priorité : US2010409965P | TW2011108881A - 2010-11-04 | 2011-03-16
Application : FR201157923A - 2011-09-07
Date de publication : 2012-05-11
Inventeur(s): GAGER, SIMONE MARIA
Déposant (s) : BP CHILDREN'S PRODUCTS HK CO. LIMITED,KOWLOON,HK
2.5. EP2451316A1 - SITTING APPARATUS PROVIDING BODY ERGONOMY |
SITZVORRICHTUNG FÜR ERGONOMISCHE KÖRPERHALTUNG | APPAREIL
D'ASSISE FOURNISSANT UNE ERGONOMIE DU CORPS
La présente invention concerne un appareil d'assise (30) comprenant un pied (34), une partie d'assise (33)
disposée sur le pied (34), sur laquelle s'assied la personne, une partie dossier (32) connectée au groupe
d'assise (33) et sur laquelle s'adosse la personne, des accoudoirs (35) localisés sur les parties latérales de la
partie d'assise (32), au moins deux parties dossiers (7) connectées au profil porteur des dossiers (36) de
ladite partie dossier (32) de manière à permettre un mouvement de rotation limité et à conduire un
mouvement synchrone lorsque la personne assise s'adosse et à entourer ainsi entièrement le dos de la
personne, au moins deux parties d'assise (18) connectées aux colonnes de fixation (26) de ladite partie
d'assise (3) localisées sur le profil porteur de la partie assise (17) de manière à permettre un mouvement
limité autour de celui-ci lorsque la personne s'assoit.
Copyright FCBA 2012 -15-
Priorité : EP2009788669A | WO2009TR81A - 2009-07-06 | 2009-07-06
Application : EP2009788669A - 2009-07-06
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): GULENER, Fahrettin
Déposant (s) : Burosit Buro Donanimlari Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi,Osmangazi, 16369 Bursa,TR,101224701
2.6. EP2446914A1 - RELAXATION DEVICE | DISPOSITIF DE RELAXATION
L'invention concerne un dispositif de relaxation (10) qui est muni d'un élément de support du corps (13)
destiné à supporter le corps d'un utilisateur, d'une unité d'entraînement à bascule (12) destinée à faire
basculer l'élément de support du corps (13) selon un mouvement de va-et-vient avec une trajectoire de
mouvement en forme d'arc, et d'un dispositif de commande (24), destiné à commander l'unité
d'entraînement à bascule (12) pour faire basculer l'élément de support du corps (13) d'une manière relaxée.
Le dispositif de commande (24) commande l'unité d'entraînement à bascule (12) de manière à ce que le
basculement de l'élément de support du corps (13) ne s'arrête que pendant une durée prédéterminée
lorsque la direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change. Une première durée
prédéterminée lorsque la direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change de la
direction avant vers la direction arrière est différente d'une seconde durée prédéterminée lorsque la
direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change de la direction arrière vers la
direction avant.
Priorité : JP2009150773A | WO2010JP59655A - 2009-06-25 | 2010-06-08
Application : EP2010791964A - 2010-06-08
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): MORIKAWA, Daisuke | MICHIMORI, Akihiro
Déposant (s) : Panasonic Corporation,Osaka 571-8501,JP,101295897
2.7. EP2446780A1 - Chair, in particular an office chair | Siège, en particulier chaise de
bureau
Ein Stuhl, insbesondere Bürostuhl, umfasst ein Fußgestell (1), ein darauf mittels einer Stuhlsäule (3)
abgestützten Sitzträger (4), der einen vorderen und einen hinteren, über eine Schwenkachse (20)
miteinander verbundenen Sitzträgerteil (12, 13) aufweist, einen auf den Sitzträgerteilen (12, 13)
abgestützten Sitz (5), einer am hinteren Sitzträgerteil (13) befestigten Rückenlehne (7), einen an den
Sitzträgerteilen (12, 13) im Abstand von ihrer Schwenkachse (20) angelenkten, längenverstellbaren
Kraftspeicher (27) zur gegenseitigen Verstellung von Rückenlehne (7) und Sitz (5), eine an einem
Sitzträgerteil (12) vorgesehenen Aufnahme (47) für das obere Ende der Stuhlsäule (3),
Copyright FCBA 2012 -16-
wobei die Aufnahme (47) an dem Sitzträgerteil (12) über eine parallel zu der Schwenkachse (20) von
vorderem und hinterem Sitzträgerteil (12, 13) angeordnete Gelenkachse (49) angelenkt ist, und eine
zwischen dem Sitzträgerteil (12) und der Aufnahme (47) wirksame Arretiervorrichtung zum Arretieren
bzw. zum Lösen unterschiedlicher Neigungen des mit der Aufnahme (47) versehenen Sitzträgers (4)
gegenüber der Stuhlsäule (3), wobei die Arretiervorrichtung eine Zahnleisten-Arretiervorrichtung (49a) ist,
wobei die Anlenkung der Aufnahme (47) an dem Sitzträgerteil (12) als Pendellager (118) ausgeführt ist.
Priorité : DE102010042923A - 2010-10-26
Application : EP2011183908A - 2011-10-05
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Wild, Konrad
Déposant (s) : Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH,91217 Hersbruck,DE,100107560
2.8. EP2457467A1 - Chair structure and method of assembling the same | Structure de
chaise et son procédé d'assemblage
A chair structure (100) comprises a seat frame (104) having a first coupling element (117), a support base
(102), and a pivot link assembly (106) mounted on the support base. The pivot link assembly (106) includes
a pivot axle (122), and a second coupling element (124) pivotally mounted around the pivot axle (122). The
second coupling element (124) includes a latch operable to lock the first coupling element (117) with the
second coupling element (124) when the seat frame (104) is assembled with the support base (102), and
unlock the first coupling element (117) from the second coupling element (124) for allowing separation of
the seat frame (104) from the support base (102).
Priorité : EP2010192708A - 2010-11-26
Application : EP2010192708A - 2010-11-26
Date de publication : 2012-05-30
Inventeur(s): Tuckey, Peter R. | Mountz, Jonathan K.
Déposant (s) : Nuna International B.V.,1105 BJ Amsterdam,NL,101082979
Copyright FCBA 2012 -17-
2.9. EP2457466A2 - Multi-functional chair assembly | Ensemble formant chaise
multifonctionnelle
Disclosed is a multi-functional chair assembly (1) which includes a seat plate (7) capable of being
forwardly tilted in accordance with the figure of the user or the working environment where the chair
assembly (1) is used, and a back plate (4) having a subdivided-multi-stage locking function and a tilt
limiting function. The chair assembly (1) includes a tilting limiter (28) for limiting a free tilting angle of the
back plate (4), a multi-stage locker (29) for locking a tilting state of the back plate (4), an elasticity adjuster
(30) for adjusting a tilting strength of the back plate (4), a seat plate tilter (31) for forwardly tilting the seat
plate (7), and a vertical level adjuster (19) for adjusting a vertical level of the seat plate (7). The chair
assembly (1) is configured to be simply and conveniently manipulated using cables, thereby achieving
convenience in use and comfort.
Priorité : KR2010120228A - 2010-11-30
Application : EP2011181134A - 2011-09-13
Date de publication : 2012-05-30
Inventeur(s): Kim, Hyung Deuk
Déposant (s) : Daeha Co. Ltd,Gyeongsangbuk-do,KR,101269509
2.10. EP2446781A1 - Chair | Chaise
Die Erfindung betrifft einen Stuhl mit einem Sitz-Träger (5), einem an dem Sitz-Träger (5) abgestützten Sitz
(6) und einer Stuhl-Säule (4), die den Sitz-Träger (5) trägt und durch einen betätigbaren Hub-Aktuator (18)
längenverstellbar ist. Ferner umfasst der Stuhl ein Fuß-Gestell (2), das die Stuhl-Säule (4) trägt und
mindestens eine Fahr-Rollen-Einheit (37) zum Verschieben des Stuhls auf einem Boden aufweist. Der Stuhl
hat außerdem eine Brems-Vorrichtung zum Unterbinden des Wegfahrens des Stuhls auf dem Boden,
wobei die Brems-Vorrichtung durch den Hub-Aktuator (18) in eine Freigabe-Stellung bringbar ist.
Copyright FCBA 2012 -18-
Priorité : DE102010042940A - 2010-10-26
Application : EP2011185933A - 2011-10-20
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Ott, Wolfgang | Weisser, Frank
Déposant (s) : Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH,91217 Hersbruck,DE,100107560
2.11. EP2451315A1 - COLLAPSIBLE CHAIR WITH COLLAPSIBLE BACK SUPPORT |
CHAISE PLIABLE POURVUE D'UN SUPPORT DORSAL PLIABLE
La présente invention concerne une chaise pliable (10) comprenant un siège pliable (12) ayant une partie
avant (14) et une partie arrière opposée (16) et un support dorsal pliable (30). Le support dorsal pliable (30)
comprend un premier élément de support dorsal (50) et un second élément de support dorsal (60). Chacun
des premier élément de support dorsal (50) et second élément de support dorsal (60) comprend une partie
arquée (52, 62) s'étendant en direction de la partie avant (14) du siège pliable (12). Une membrane arrière
(68) est couplée aux éléments de support arrière (50, 60) et couvre une distance entre les éléments de
support arrière (50, 60).
Priorité : US2009459961A | US2010313165P | WO2010US41514A - 2009-07-09 | 2010-03-12 | 2010-
07-09
Application : EP2010797910A - 2010-07-09
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): LOUGEE, Laurence
Déposant (s) : Strongback LLC,Worcester, MA 01608,US,101225360
Copyright FCBA 2012 -19-
2.12. WO2012067208A1 - HEATED GLASS CHAIR AND HEATED BACK REST | CHAISE
EN VERRE CHAUFFÉE ET DOSSIER CHAUFFÉ
L'invention vise à proposer des chaises en verre chauffées (des bancs, des tabourets, etc.) et des dossiers
chauffés ayant un rendement de chauffage élevé, et qui sont efficaces non seulement pour des chaises
utilisées à l'intérieur mais également pour des chaises, des tabourets, des bancs, etc. qui sont installés dans
des installations et des emplacements extérieurs, et qui réduisent l'énergie de chauffage déchargée autant
que possible par un chauffage local des parties du corps humain venant en contact lorsqu'une personne
s'assied ou s'adosse sur celles-ci. À cet effet, l'invention porte sur une chaise en verre chauffée (1), dans
laquelle chaise au moins le siège (7) est formé en une plaque de verre chauffée, un film électroconducteur
étant formé sur la surface du verre et des électrodes (9, 10) étant disposées sur le bord. Pour le dossier
chauffé (30), une plaque de support de corps humain du type écran de séparation est constituée par une
plaque de verre chauffée (33), un film électroconducteur étant formé sur la surface du verre et des
électrodes (35, 36) étant disposées sur le bord, et une poignée (37) étant disposée sur la surface avant de
ladite plaque de support de corps.
Priorité : JP2010259091A - 2010-11-19
Application : WO2011JP76592A - 2011-11-11
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): FUKUYAMA, Shinichi
Déposant (s) : FUTABA LEASE CO .LTD.,JP | FUKUYAMA Shinichi,JP
2.13. WO2012061867A1 - A CHAIR OR STOOL | CHAISE OU TABOURET
L'invention porte sur une chaise ou sur un tabouret (1) destiné à être utilisé par des élèves dans un
établissement scolaire. Le tabouret a un siège (2) supporté par une structure de pied (3) qui a, de
préférence, quatre pieds (5-8). Une traverse (19) s'étendant entre les parties supérieures de pieds arrière est
déformée pour former un crochet (20). Un sac (22) peut être suspendu à partir du crochet au moyen d'une
bretelle (23). Le sac est situé dans la zone de plancher occupée par le tabouret et n'empiète donc pas sur les
allées formées par des rangées de tabourets. Le sac abaisse le centre de gravité du tabouret et la
combinaison tabouret et pied ne risque donc pas de basculer.
Copyright FCBA 2012 -20-
Priorité : AU2010905001A - 2010-11-11
Application : WO2011AU1286A - 2011-10-11
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): UKMAR, Robert Carlo
Déposant (s) : SEBEL FURNITURE LTD,AU | UKMAR Robert Carlo,AU
Copyright FCBA 2012 -21-
3. CUISINES ET SALLES DE BAIN
3.1. EP2446778A1 - Pivot mechanism for fitting a display device in or to a kitchen
furniture item and kitchen furniture item and display device with a pivot mechanism
| Mécanisme de pivotement destiné à la pose d'un appareil d'affichage dans ou sur
un meuble de cuisine ainsi que meuble de cuisine et appareil d'affichage doté d'un
mécanisme de pivotement
Die Erfindung betrifft eine Schwenkmechanik (E) zur Anbringung eines Anzeigegeräts (A) an einer
Seitenwand eines Küchenmöbels (D), die derart ausgebildet ist, dass mittels der Schwenkmechanik das
Anzeigegerät in verschiedene Positionen verschwenkbar ist, insbesondere in eine oder mehrere
Betrachtungs- und/oder Ruhepositionen, wobei ein erstes Ende der Schwenkmechanik zur Anbringung an
der Seitenwand ausgebildet ist, wobei ein zweites, dem ersten Ende gegenüberliegendes, Ende der
Schwenkmechanik zur Anbringung an dem Anzeigegerät ausgebildet ist, wobei die Schwenkmechanik (E)
wenigstens ein Drehgelenk (13, 16) mit einer Drehachse umfasst. Die Erfindung betrifft weiterhin ein
Küchenmöbel sowie ein Anzeigegerät mit einer Schwenkmechanik gemäß der Erfindung.
Priorité : DE102006044239A | EP200715233A - 2006-09-15 | 2007-08-03
Application : EP2012152047A - 2007-08-03
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Echtler, Werner | Hoffmann, Harald | Benold, Frank | Peterhans, Fredy
Déposant (s) : Electrolux Home Products Corporation N.V.,1130 Brussels,BE,101215769
3.2. WO2012069682A1 - SINK | LAVABO
L'invention concerne un lavabo constitué par un corps de support (2) formant une cuvette (21) ou
soutenant un corps dans lequel est formée ladite cuvette, ou logeant un bâti soutenant une cuvette, ledit
corps de support (2) comprenant un ensemble d'arêtes verticales dont au moins deux sont recouvertes de
pièces d'angle supérieures (24) respectives, de sorte qu'au moins une paire desdites pièces d'angle
supérieures (24) définisse au moins un logement (23) frontal ou latéral au niveau des faces opposées
correspondantes, le logement (23) présentant une forme de rainure ouverte vers le bas permettant la mise
en place de plaques décoratives frontales (3) ou latérales (4).
Copyright FCBA 2012 -22-
Priorité : ES201031176U - 2010-11-22
Application : WO2011ES70797A - 2011-11-21
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): GONZALEZ SERRANO, Dionisio
Déposant (s) : PINI INVERSIONES INMOBILIARIAS S.L.,ES | GONZALEZ SERRANO Dionisio,ES
3.3. WO2012067292A1 - ELECTRONIC DEVICE FOR WORKING AT KITCHEN SINK |
DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE POUR TRAVAILLER SUR UN ÉVIER DE CUISINE
La présente invention porte sur un dispositif électronique pour travailler sur un évier de cuisine disposé
dans une cuisine, et, en particulier, sur un dispositif électronique pour travailler sur un évier, lequel
dispositif comprend une lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier, qui s'allume automatiquement si la
présence d'une personne est détectée pendant un temps prédéterminé ou davantage afin de produire un
effet pratique pour des utilisateurs et d'empêcher une perte d'énergie. Un dispositif électronique pour
travailler sur un évier de cuisine selon la présente invention comprend : une lampe d'éclairage auxiliaire
pour l'évier ; une unité de détection de corps humain qui détecte si un corps humain est présent ou non ;
une unité de commande de lampe d'éclairage qui allume ou éteint la lampe d'éclairage auxiliaire pour
l'évier ; et une unité de commande qui commande l'unité de commande de lampe d'éclairage pour allumer
la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsqu'un signal de détection de corps humain est entré à partir
de l'unité de détection de corps humain pendant un temps prédéterminé ou davantage et pour éteindre
immédiatement la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsque le signal de détection de corps humain
n'est pas entré. L'unité de commande commande l'unité de commande de lampe d'éclairage de façon à
éteindre la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsque l'éclairage autour de l'évier est supérieur à un
éclairage de référence sur la base d'un signal de détection d'éclairage provenant d'une unité de détection
d'éclairage, et commande une unité de génération de son pour délivrer en sortie un son lorsqu'un robinet
est ouvert sur la base d'un signal de détection d'ouverture et de fermeture de robinet provenant d'une
unité de détection d'ouverture et de fermeture de robinet.
Priorité : KR2010115066A - 2010-11-18
Application : WO2010KR8222A - 2010-11-22
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): NAM, Miran
Déposant (s) : KORINA CO. LTD.,KR | NAM Miran,KR
Copyright FCBA 2012 -23-
4. LITS
4.1. FR2966708A1 - PROCEDE DE MONTAGE DE LIT
Procédé de montage d'un lit (1), le lit (1) comprenant : - une base (2), - un sommier (3), le procédé
comprenant les étapes suivantes : - création d'un premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et la
base (2), le sommier (3) étant dans une position verticale par rapport à la base (2) ; - basculement du
sommier (3) autour du premier point (45) de rotation ; - création d'un deuxième point (52) de rotation
entre le sommier (3) et la base (2) ; - suppression du premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et
la base (2) par basculement du sommier (3) autour du deuxième point (52) de rotation, le sommier (3) étant
alors amené en position horizontale par rapport à la base (2).
Priorité : FR20104316A - 2010-11-03
Application : FR20104316A - 2010-11-03
Date de publication : 2012-05-04
Inventeur(s): LE ROUX, DAVID | RAMBAUD, FRANCK
Déposant (s) : MEDICATLANTIC,SAINT PAUL MONT PENIT,FR,950020180
4.2. WO2012061406A2 - ADJUSTABLE BED CONTROLS | COMMANDES DE LIT
RÉGLABLE
La présente invention concerne des systèmes et des procédés destinés à atténuer le ronflement dans un lit
réglable. Les systèmes et procédés peuvent faire intervenir des étapes consistant à surveiller un capteur
pour déceler un premier relevé indicatif d'un utilisateur qui ronfle, à activer un actionneur pour faire
passer le lit réglable dans une position anti-ronflement, à contrôler le lit réglable pour confirmer qu'il
atteint la position anti-ronflement, à surveiller le capteur pour déceler un deuxième relevé indicatif d'un
utilisateur qui ne ronfle pas et, suite à la non-réception du deuxième relevé, activer l'actionneur pour faire
passer le lit réglable dans une deuxième position anti-ronflement.
Copyright FCBA 2012 -24-
Priorité : US2010408778P | US2011508958P - 2010-11-01 | 2011-07-18
Application : WO2011US58809A - 2011-11-01
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): RAWLS-MEEHAN, Martin, B.
Déposant (s) : RAWLS-MEEHAN Martin B.,US
4.3. WO2012063029A1 - AN INFANT BED | LIT DE NOURRISSON
La présente invention fournit une solution au problème de soins sécurisés de nourrissons dans des
environnements ensoleillés. À divers degrés des personnes et en particulier des nourrissons sont
vulnérables aux effets de surexposition au soleil. Souvent une crème ou lotion solaire est appliquée aux
nourrissons, mais cela n'est pas toujours pratique quand il s'agit des tout petits bébés. La présente
invention concerne un moyen pour maintenir un nourrisson protégé contre la lumière du soleil.
L'invention est conçue typiquement pour être utilisée lors des vacances ou dans des situations de
bronzage, pour assurer qu'un nourrisson est en sécurité et protégé contre une surexposition au soleil. La
présente invention concerne un lit pour nourrisson comportant un corps comprenant quatre côtés
surélevés (1), un mécanisme de dais pivotant (2) et un moyen d'amarrage (3) pour l'ancrage du dais dans
un état fixe.
Priorité : GB201019277A - 2010-11-13
Application : WO2011GB1604A - 2011-11-14
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): CLARE, Edwards
Déposant (s) : CLARE Edwards,GB
Copyright FCBA 2012 -25-
5. MATELAS - LITERIE
5.1. WO2012057682A1 - PILLOW AND MATTRESS FOR REDUCING SNORING AND
SLEEP APNEA | OREILLER ET MATELAS DESTINÉS À RÉDUIRE LES
RONFLEMENTS ET L'APNÉE DU SOMMEIL
La présente invention concerne un ensemble oreiller et matelas amélioré, conçu pour être utilisé comme un
moyen de réduction des ronflements et de l'apnée du sommeil obstructive durant le sommeil en
permettant que le patient soit allongé sur le ventre, la tête véritablement vers le bas. L'ensemble oreiller et
matelas offre en outre un support d'allongement, le corps en décubitus ventral. L'ensemble oreiller et
matelas comprend un oreiller pour supporter la tête tournée vers le bas et un matelas pour supporter le
corps en position de décubitus ventral, l'oreiller et le matelas pouvant être librement ajustés l'un par
rapport à l'autre.
Priorité : US2010455694P - 2010-10-25
Application : WO2011SE51268A - 2011-10-25
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): BIDARIAN MONIRI, Armin
Déposant (s) : BIDARIAN MONIRI Armin,SE
5.2. WO2012062313A2 - SPRING ELEMENT | ÉLÉMENT RESSORT
L'invention concerne un élément ressort (1) pour un dispositif de rembourrage d'un meuble d'assise et/ou
de couchage, notamment d'un matelas de lit, comprenant un corps de ressort (10) et une partie de
réception (30) agencée sur ce dernier, ledit corps de ressort (10) et la partie de réception (30) étant moulés
d'une seule pièce par injection en matière plastique. L'objectif de l'invention est d'optimiser un élément
ressort (1) du type mentionné ci-dessus, de sorte qu'il puisse être utilisé dans une large gamme de
domaines d'application. A cet effet, l'élément ressort (1) selon l'invention est caractérisé en ce que le corps
de ressort (10) se présente sous la forme d'un élément annulaire (11) étiré dans le sens longitudinal (40),
qui comporte deux parties annulaires (13, 14) se rejoignant dans une partie centrale (12) en formant une
seule pièce et s'élevant chacune dans le sens de la hauteur (42) à partir de la partie centrale (12), les zones
d'extrémité (15, 16) des parties annulaires (13, 14), opposées dans le sens longitudinal (40), étant
raccordées, la partie de réception (30) étant agencée entre lesdites zones d'extrémité.
Copyright FCBA 2012 -26-
Priorité : DE202010015380U - 2010-11-11
Application : WO2011DE75269A - 2011-11-11
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): BOCK, Klaus
Déposant (s) : HERMANN BOCK GMBH,DE | BOCK Klaus,DE
5.3. WO2012066255A1 - SYSTEM FOR ASSISTING THE CHOICE OF A BEDDING OR
SEATING FACILITY | SYSTÈME D'ASSISTANCE AU CHOIX D'UN ÉQUIPEMENT
DE LITERIE OU D'ASSISE
Système d'assistance au choix d'un équipement de literie ou d'assise Le système (10) d'assistance au choix
d'un équipement de literie ou d'assise pour un utilisateur, dans une gamme d'équipements de literie ou
d'assise possibles, est caractérisé en ce qu'il comprend : - un équipement de literie ou d'assise de test (12),
équipé de capteurs (24) et destiné à recevoir l'utilisateur pour relever une empreinte morphologique (M)
de cet utilisateur; - une unité de traitement d'informations (14), adaptée pour sélectionner, à partir de
l'empreinte morphologique relevée (M) de l'utilisateur, dans la gamme d'équipements de literie ou d'assise
possibles, au moins un équipement de literie ou d'assise adapté à la morphologie de l'utilisateur; et - des
moyens (16) formant interface homme/machine, pour présenter à l'utilisateur le ou chaque équipement de
literie ou d'assise sélectionné.
Priorité : FR201059553A - 2010-11-19
Application : WO2011FR52692A - 2011-11-18
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): VRAY, Michel | SILBERMAN, Vladimir
Déposant (s) : CAUVAL INDUSTRIES,FR | SILBERMAN Vladimir,FR | VRAY Michel,FR
5.4. FR2967029A1 - MATELAS DE COUCHAGE POUR NOURRISSON.
Matelas de couchage pour nourrissons à surface inférieure plane destinée à être posée sur un support plan
horizontal. Ce matelas est caractérisé en ce qu'il comporte une surface de couchage dont le tracé comprend
une première portion (1) d'allure plane soutenant le dos, orientée selon un premier angle compris entre 6 et
16° par rapport à l'horizontale,
Copyright FCBA 2012 -27-
formant avec une seconde portion (2) d'allure plane contigüe orientée selon une pente inverse une zone de
calage pour les fesses du nourrisson. La première portion (1) d'allure plane débouchant à son sommet sur
une zone d'appui (4) pour la tête du nourrisson est située à un niveau inférieur audit sommet, alors que le
sommet (11) de la seconde portion (2) débouche sur une partie (5) descendant vers l'extrémité du matelas.
Priorité : FR201059095A - 2010-11-04
Application : FR201059095A - 2010-11-04
Date de publication : 2012-05-11
Inventeur(s): GAUTIER, ALAIN
Déposant (s) : GAUTIER ALAIN,STRASBOURG,FR
5.5. FR2967562A1 - DISPOSITIF A PALETTE POUR SOMMIER SUPPORT D'UN
MATELAS
L'invention concerne un dispositif à palette (2) pour sommier support d'un matelas (17) de lit, ladite
palette (2) comportant une face supérieure s'étendant dans un plan, et étant destinée à définir avec une
pluralité de palettes (2) de dispositifs juxtaposés, une surface de pose pour ledit matelas (17).
Avantageusement, un tel dispositif comporte une embase de fixation (5) sur laquelle la palette (2) est
montée mobile, d'une part en translation perpendiculaire audit plan, contre l'action de moyens de rappel
élastique (19) et, d'autre part en rotation autour d'au moins deux axes distincts parallèles audit plan.
L'invention concerne encore un sommier comportant une pluralité de dispositifs selon l'invention.
Priorité : FR201059666A - 2010-11-24
Application : FR201059666A - 2010-11-24
Date de publication : 2012-05-25
Inventeur(s): WISSLER, JEAN PIERRE
Déposant (s) : WISSLER JEAN PIERRE,NEUWILLER,FR
Copyright FCBA 2012 -28-
5.6. EP2446782A1 - Bearing for end point bearing of sprung slats of a slatted bed frame|
Stockage pour entreposage définitif de lattes à ressort d'un sommier de lit
Es wird eine Lagerung für Endpunktlager von Federlatten eines Bettlattenrostes, insbesondere eine
Schulterabsenkung für Federleisten an Bettlattenrosten, aus einem ortsfesten Gehäuseteil (1) mit einer
Vertikalführung zur Anordnung an einem Bettseitenholm und aus einem elastisch gegen eine
Rückstellkraft darin vertikal und verdrehbar gelagerten Deckelteil (2) mit einem Führungspilz (7) und
Lagerbolzen zur Anordnung eines Endpunktlagers zur Verfügung gestellt, die einfach aufgebaut und
wirtschaftlich zu fertigen ist, die geräuschfrei arbeitet, keine Metallteile enthält und deren Bauteilanzahl
deutlich reduziert ist, was dadurch erzielt wird, dass das Gehäuseteil (1) eine Rückwand (9) aufweist, mit
beidseitig seiner seitlichen Gehäusewandungen (16) vor der Rückwand (9) vorgesehenen Schlitzen (11),
und dass die verbliebenen seitlichen Gehäusewandungen (16) teilweise elastisch ausgebildet sind und mit
Bolzenaufnahmen (12) für Rastbolzen (6) des Deckelteils (2) ausgestattet sind.
Priorité : DE202010014750U - 2010-10-31
Application : EP20118043A - 2011-10-05
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Hartmann, Siegbert
Déposant (s) : Hartmann Siegbert,32584 Löhne,DE,100136754
5.7. EP2453776A1 - MATTRESS AND BED DECK COVER | COUVERTURE DE
MATELAS ET DE SOMMIER
La présente invention porte sur une couverture pour un matelas et un sommier. Plus particulièrement, la
présente invention porte sur une couverture pour un matelas et un sommier pour un lit réglable, qui
réduit l'exposition du matelas et du sommier à des conditions non hygiéniques.
Priorité : US2009270739P | WO2010US1958A - 2009-07-13 | 2010-07-13
Application : EP2010800152A - 2010-07-13
Date de publication : 2012-05-23
Inventeur(s): RIPPE, Bruce, M. | ULRICH, David, John | WAGNER, Catherine, Marie | BORGMAN, Douglas, E. | VOEGELE, Bernard, F.
Déposant (s) : Trinity Guardion LLC,Batesville, IN 47006,US,101235281
Copyright FCBA 2012 -29-
5.8. EP2451319A1 - SECURE FALL-PREVENTION MATTRESS | MATELAS
ANTICHUTE SÉCURISÉ
L' invention concerne un matelas pour accueillir une personne dont on souhaite conserver une part de
mobilité et à destination de laquelle on souhaite pratiquer facilement des soins tout en prévenant tout
risque de chute lorsque que la personne alitée s'agite sans surveillance. Un tel matelas antichute sécurisé
comporte principalement une âme, des moyens de maintien pour maintenir une personne allongée sur
ledit matelas et un ensemble lesté. A titre d'exemple d'application préférée, un tel matelas est un matelas à
langer les jeunes enfants.
Priorité : FR20093382A | FR20102146A | WO2010FR51414A - 2009-07-09 | 2010-05-21 | 2010-07-05
Application : EP2010742199A - 2010-07-05
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): Malet, Pascale
Déposant (s) : Malet Pascale,13600 La Ciotat,FR,101224570
5.9. EP2452593A1 - Water bed mattress | Matelas pour lit d'eau
Wasserbettmatratze enthaltend eine Wasser aufnehmende Wasserbetthülle aufweist mit einer
Auflagefläche, mit einer Unterseitenfläche und mit wenigstens einer die Auflagenfläche mit der
Unterseitenflächen verbindenden Seitenfläche, wobei in der Wasserbetthülle wenigstens ein
Funktionskörper anordbar ist, der über eine Öffnung der Wasserbetthülle in dieselbe einbringbar
und/oder aus derselben entnehmbar ist, und wobei der Öffnung zum wiederholten zerstörungsfreien
Öffnen und Verschließen derselben ein Verschlussmittel zugeordnet ist, welches in einer
Öffnungsposition, in der sich die Wasserbetthülle in einem entleerten Zustand befindet, die Öffnung
freigibt und welches in einer Schließposition desselben die Wasserbetthülle wasserdicht zur Umgebung
abdichtet, wobei die Öffnung flächig ausgebildet ist und dass das Verschlussmittel die Öffnung in der
Öffnungsposition vollständig freigibt.
Priorité : DE202010015428U - 2010-11-16
Application : EP2011189120A - 2011-11-15
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): Heuwinkel, Alexander | Blattgerste, Daniel
Déposant (s) : Aqua Comfort GmbH,33098 Paderborn,DE,101165830
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5.10. EP2449924A1 - Slat made of plastic based material | Latte fabriquée en matériau à
base de plastique
Slat made of a plastic based material, composite, loaded with a percentage comprised between about 30%
and about 50% with a vegetable or mineral additive material, and comprises a support element (15) having
a determinate convexity and provided with a first surface (19), on which, when in use, a mattress is able to
be disposed, and at least a longitudinal rib (16), made on the length of the support element (15), on a
second surface (17), substantially opposite the first surface (19).
Priorité : IT2010UD198A - 2010-11-08
Application : EP2011188146A - 2011-11-08
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): Tonut, Maria Ivana | Citton, Napoleone
Déposant (s) : N. Citton & C. SaS,31030 Borso del Grappa (TV),IT,101279753 | Tonut Maria Ivana,33077 Sacile (PN),IT,101279754
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6. BUREAUX
6.1. WO2012056450A1 - WORKSTATION | POSTE DE TRAVAIL
La présente invention concerne un poste de travail qui peut être utilisé pour effectuer différentes tâches,
telles que le travail à l'ordinateur. Le poste de travail comprend une table (2), un repose-hanche (3), un
repose-pieds (4), un appuie-bras gauche et un appuie-bras droit (7). Le poste de travail permet à
l'utilisateur de répartir le poids de son corps des jambes et des pieds, sur le repose-hanche, sur le repose-
pieds et sur les appuie-bras, en position debout.
Priorité : US2010407475P - 2010-10-28
Application : WO2011IL828A - 2011-10-27
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): BAHNOF, Roy
Déposant (s) : BAHNOF Roy,IL
6.2. EP2448447A1 - RECONFIGURABLE WORKSTATION SUPPORT | SUPPORT
RECONFIGURABLE POUR POSTE DE TRAVAIL
La présente invention concerne une structure de support de service d'un poste de travail (5) comprenant
un élément de structure (14) supporté à hauteur de bureau ou proche de celle-ci sur un ou plusieurs pieds
(16). L'élément de structure (14) comprend un ou plusieurs moyens de support allongés (28, 34, 36)
s'étendant essentiellement le long de sa longueur. Chaque moyen de support allongé (28, 34, 36)
correspond à une zone (zones 1 à 4) dans laquelle un ou plusieurs accessoires (40, 42, 44, 46) destinés à
supporter un service de station de travail peuvent être montés de sorte à pouvoir être déplacés par rapport
à l'élément de structure afin de permettre la livraison d'un service à une position choisie par un utilisateur
à l'intérieur de la zone. La structure de support (5) comprend une pluralité de zones (zones 1 à 4) qui
peuvent être définies pour ne pas se chevaucher de sorte qu'un tel accessoire (40, 42, 44, 46) monté à
l'intérieur d'une zone n'interfère pas avec un accessoire monté (40, 42, 44, 46) à l'intérieur d'une autre zone.
L'invention concerne également les pieds (1 200), les accessoires (40, 42, 44, 46) et les raccords (390) et les
systèmes (1) incorporant de tels éléments.
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Priorité : AU2009903053A | WO2010AU809A - 2009-06-30 | 2010-06-28
Application : EP2010793416A - 2010-06-28
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): SCHIAVELLO, Peter Paul | GEYER, Peter | FIELD, Oliver Martyn | FRANCO, Joseph
Déposant (s) : Schiavello (Vic) Pty Ltd,Tullamarine, Victoria 3043,AU,101223517
6.3. WO2012065313A1 - STUDENT DESK | BUREAU D'ÉTUDIANT
L'invention porte sur un bureau d'étudiant qui comprend un support (7) et un corps de bureau monté sur
le support (7). Le bureau d'étudiant comprend également une source de lumière d'éclairage (2). La couche
visible du corps de bureau est une couche transmettant la lumière (1). La source de lumière d'éclairage (2)
éclaire la couche transmettant la lumière (1). La couche transmettant la lumière (1) peut être ouverte ou
fermée à un angle de 0~90 degrés en considérant l'un ou l'autre côté de celle-ci comme côté fixe. Le corps
de bureau est également configuré avec une prise de charge USB (5) qui est connectée à une source
d'alimentation externe.
Priorité : CN201020610384U - 2010-11-16
Application : WO2010CN79101A - 2010-11-25
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): HU, Yajun
Déposant (s) : DESIGNA INC,CN | HU Yajun,CN
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7. MATÉRIAUX - PROCESS
7.1. WO2012061373A1 - FLAME RETARDED TEXTILE AND PROCESS FOR COATING
TEXTILE | TEXTILE IGNIFUGÉ ET PROCÉDÉ DE REVÊTEMENT DE TEXTILE
La présente invention concerne un ester de phosphate solide, qui peut être utilisé comme produit ignifuge
dans des traitements destinés à des substrats textiles. Plus spécifiquement, les traitements destinés aux
substrats textiles peuvent être utilisés comme formulations de produit ignifuge en vue d'une application
sur des tissus textiles tout en conservant sensiblement les caractéristiques souhaitées (propriétés
esthétiques ou relatives à la texture) du textile. La présente invention concerne donc également des articles
comportant ces formulations d'ester de phosphate appliquées sur ceux-ci, et des procédés pour leur
application sur divers substrats textiles.
Priorité : US2010410195P - 2010-11-04
Application : WO2011US58768A - 2011-11-01
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): STOWELL, Jeffrey | LEVCHIK, Sergei, V.
Déposant (s) : ICL-IP AMERICA INC.,US | STOWELL Jeffrey,US | LEVCHIK Sergei V.,US
7.2. EP2454091A1 - PANEL FOR MAKING FURNISHINGS SUCH AS DOORS,
BOARDS, TABLES, FURNITURE OR THE LIKE | PANNEAU POUR FABRIQUER
DU MOBILIER, TEL QUE DES PORTES, DES PLAQUES, DES TABLES, DES
MEUBLES OU ANALOGUES
L'invention porte sur un panneau, en particulier sur un panneau utilisé pour fabriquer du mobilier, tel que
des portes, des plaques, des tables, des meubles ou analogues, lequel panneau, sur au moins une face de
celui-ci a au moins une structure en trois dimensions et lequel panneau est constitué par une base ou une
feuille de support rigide mécaniquement (1) et une feuille de revêtement (2) pour donner un aspect
esthétique audit panneau, ladite feuille de revêtement (2) étant superposée sur au moins une face de la
feuille de base (1), le composé de ladite feuille de revêtement (2) étant constitué par des polymères
thermoplastiques mélangés à une charge végétale et/ou minérale, lequel composé donne des propriétés de
souplesse à la feuille de revêtement (2) telles que ladite feuille de revêtement (2) peut être enroulée sur
elle-même.
Priorité : IT2009GE53A | WO2010EP60118A - 2009-07-15 | 2010-07-14
Application : EP2010732963A - 2010-07-14
Date de publication : 2012-05-23
Inventeur(s): FOGLIATI, Massimiliano | GIOVANNINI, Raffaella | MARCARINO, Sandro
Déposant (s) : Renolit Gor S.p.A.,10060 Buriasco (TO),IT,101020779
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7.3. EP2447032A2 - Method for producing a furniture item | Procédé de fabrication de
mobilier
Für das Verfahren zur Herstellung eines Pressteils (1) in Form eines Möbelteils als Fertigerzeugnis (2) oder
als Komponente für ein Fertigerzeugnis (2) wird ein pressfähiges Ausgangswerkstück (1) bereitgestellt.
Das Ausgangswerkstück (1) wird in einer Pressvorrichtung (8) mit einem ersten Formteil (83) und darin
vorhandenen Prägekonturen (837,838) sowie einem zweiten Formteil (84) mit darin vorhandenen
Prägekonturen (847,848) gepresst. Hierbei entstehen am bearbeiteten Pressteil (1) intensiv verdichtete
Festigkeitszonen (12) zur Erzeugung einer Steifigkeit des Pressteils (1) sowie nicht oder nur geringfügig
verdichtete Dämpfungszonen (11) zur Erzeugung intensiv schallschluckender Areale am Pressteil (1). Die
Prägekonturen (838,848) an den Formteilen (83,84) werden auch zur Herstellung eines intensiv
verdichteten Randes (13) am Pressteil (1) zu dessen Steifigkeit genutzt. Besondere Vorteile der
hergestellten Pressteile (1) sind die schalldämpfende Wirkung, Gewichts- und Kostenersparnis sowie die
vielfältig mögliche Formgebung.
Priorité : CH20101801A - 2010-10-26
Application : EP2011405341A - 2011-10-24
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): keller, Stefan
Déposant (s) : Vitra Patente AG,4132 Muttenz,CH,100250414
7.4. WO2012059652A1 - COMPOSITE PRODUCT AND METHOD OF PRODUCING THE
SAME | PRODUIT COMPOSITE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ
L'invention concerne un produit composite et un procédé de fabrication associé. Le produit comprend des
couches de fibres et des couches thermoplastiques alternées (1, 2) disposées les unes sur les autres, les
couches de fibres (1) comprenant des couches poreuses de papier et de carton, qui contiennent des fibres
de lignocellulose et constituent la majeure partie de la masse du produit ; les couches de fibres (1) et les
couches thermoplastiques (2) sont liées par l'intermédiaire de zones de mélange (3) qui comprennent des
fibres et du plastique. Le nombre de couches de fibres et de couches thermoplastiques (1, 2) dans le produit
est suffisamment élevé pour permettre d'obtenir un produit autoportant. Le produit peut être utilisé aux
mêmes fins que des panneaux en contreplaqué traditionnels.
Copyright FCBA 2012 -35-
Priorité : FI20106169A - 2010-11-05
Application : WO2011FI50983A - 2011-11-07
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): NISKANEN, Kaarlo
Déposant (s) : ZEROBOARDS OY,FI | NISKANEN Kaarlo,FI
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8. QUINCAILLERIE
8.1. WO2012065196A1 - OVERLAY FOR A DRAWER BOTTOM | SUPPORT POUR UN
FOND DE TIROIR
Support (12) pour un élément de meuble en forme de plaque, en particulier un fond de tiroir (8), le support
(12) possédant une baguette d'appui (13) qui comporte au moins une patte (14) apte à se plier vers
l'élément du meuble. Selon l'invention, la ou les pattes (14) reposent, en position initiale, dans un
évidement (25) de la baguette d'appui (13), la patte (14) et/ou le bord de l'évidement (25) est/sont pourvu(s)
d'un dispositif de guidage (18), et la patte (14) avançant latéralement vers le bord de l'évidement (25),- de
préférence par le vissage d'une vis (15) - sort de l'évidement (25) par le dispositif de guidage (18) et prend
une position de maintien en direction de l'élément du meuble.
Priorité : AT20101882A - 2010-11-16
Application : WO2011AT402A - 2011-09-30
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): WUCHER, Jürgen
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | WUCHER Jürgen,AT
8.2. WO2012068599A1 - FURNITURE FITTING FOR FASTENING A FRONT PANEL |
FERRURE DE MEUBLE POUR LA FIXATION D'UN PANNEAU AVANT
L'invention concerne une ferrure de meuble (1) servant à fixer un panneau avant (2) sur un châssis de tiroir
(3). La ferrure est dotée d'un élément d'assemblage (5) associé au panneau avant (2) et pouvant être
préalablement monté sur le panneau avant (2) et d'un dispositif de fixation (4) associé au châssis de tiroir
(3), pouvant être relié au châssis (3) et comportant une plaque cadre (6), une plaque de réglage (7) et des
éléments de réglage (8, 9) disposés, en particulier de manière à pouvoir tourner, sur la plaque cadre (6) et
appliqués contre la plaque de réglage (7). Les éléments de réglage permettent de régler la plaque de
réglage (7) par rapport à la plaque cadre (6) dans le sens de la hauteur (HR) et dans le sens latéral (SR),
l'élément d'assemblage (5) pouvant être accroché à la plaque de réglage (7) et, dans l'état accroché, prenant
part aux déplacements de réglage de la plaque de réglage (7) par rapport à la plaque cadre (6).
Copyright FCBA 2012 -37-
Priorité : AT20101939A - 2010-11-23
Application : WO2011AT443A - 2011-11-02
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): HOLZAPFEL, Andreas | HOFFMANN, Benjamin
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | HOLZAPFEL Andreas,AT | HOFFMANN Benjamin,AT
8.3. WO2012055922A1 - FOLDABLE SUPPORTING MEMBER | ÉLÉMENT DE SUPPORT
PLIANT
La présente invention se rapporte à un élément de support pliant (1) destiné à être monté sur un dessus de
table, ledit élément de support pliant comprenant une base (10); une structure tubulaire (11); une charnière
(20) comprenant un goujon (21) relié à ladite base (10) et un élément de liaison (23) monté pivotant sur
ledit goujon (21); et un mécanisme de blocage destiné à immobiliser ledit élément de support pliant (1)
dans une position d'utilisation; ledit élément de support pliant (1) peut être déplacé d'une position de
pliage à une position où ladite structure tubulaire (11) entoure au moins partiellement ledit goujon (21) par
la poussée de ladite structure tubulaire (11) vers ladite base (10) et où ledit mécanisme de blocage peut être
ensuite utilisé pour fixer à demeure ladite base, ladite charnière et ladite structure tubulaire ensemble.
Ledit élément de support pliant comprend en outre un ressort reliant ledit élément de liaison et ladite
structure tubulaire, ledit ressort étant manipulé lorsque ladite structure tubulaire (11) est éloignée de ladite
base (10).
Priorité : DK201070451A - 2010-10-26
Application : WO2011EP68775A - 2011-10-26
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): KNUDSEN, Nils
Déposant (s) : MAGNUS OLESEN A/S,DK | KNUDSEN Nils,DK
8.4. WO2012069339A1 - CONNECTING FITTING | FERRURE D'ASSEMBLAGE
L'invention concerne une ferrure d'assemblage (1), pour la fixation amovible d'une partie de meuble en
forme de plaque, en particulier d'un panneau avant (4), à une autre partie de meuble en forme de plaque,
orientée obliquement, de préférence à angle droit, notamment d'un encadrement latéral (8) d'un tiroir (5),
la ferrure d'assemblage présentant un dispositif support (2) qui est muni d'une butée, laquelle est en prise
amovible avec un dispositif d'arrêt (3), le dispositif d'arrêt présentant les caractéristiques suivantes : une
section de base de montage (21) s'étendant perpendiculairement à la surface de montage (16),
Copyright FCBA 2012 -38-
section à laquelle est articulé mobile un levier d'arrêt (22) soumis à l'action d'un ressort (28), ledit levier
étant déplaçable, sous l'effet de la force du ressort, d'une position de déclenchement en une position de
verrouillage et, à l'encontre de la force du ressort, de la position de verrouillage en la position de
déclenchement, et présentant une section à crochet (23) qui sert à engager la butée correspondante, de
préférence la tige (13), en position de verrouillage, dans le dispositif support (2); le levier d'arrêt (22) étant
articulé, via un support pivotant (24), à la section de base de montage (21), et étant caractérisé par un
agencement perfectionné du levier de déclenchement à la construction.
Priorité : DE102010060722A - 2010-11-22
Application : WO2011EP70149A - 2011-11-15
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): BOEKHOFF, Heiko | HERZOG, Roman | STUFFEL, Andreas
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BOEKHOFF Heiko,DE | HERZOG Roman,DE | STUFFEL Andreas,DE
8.5. WO2012069337A1 - SUPPORT DEVICE FOR FIXING A FRONT PANEL |
DISPOSITIF SUPPORT POUR FIXER UNE FAÇADE AVANT
L'invention concerne un dispositif support (6) pour fixer une façade avant (3) sur les montants latéraux (4)
d'un tiroir (2), le dispositif support (6) étant muni d'un excentrique de réglage vertical (10) et d'une vis de
réglage latéral (11) pour ajuster la façade avant (3). Selon l'invention, la vis de réglage latéral (11) est placée
dans le dispositif support (6) à l'intérieur de la section transversale de l'excentrique de réglage vertical (10)
parallèlement à l'axe de rotation (30) de l'excentrique de réglage vertical (10).
Priorité : DE102010060720A - 2010-11-22
Application : WO2011EP70132A - 2011-11-15
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): STUFFEL, Andreas | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido | BOEKHOFF, Heiko
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | STUFFEL Andreas,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE | BOEKHOFF Heiko,DE
Copyright FCBA 2012 -39-
8.6. WO2012068605A1 - FIXING DEVICE FOR A FURNITURE PART | DISPOSITIF DE
FIXATION POUR UNE PARTIE DE MEUBLE
L'invention concerne un dispositif (1) servant à poser une unité fonctionnelle (3, 4, 5) sur un rail (21, 22, 23)
d'une glissière télescopique de tiroir (2), le dispositif (1) comportant au moins un élément d'accouplement
(6, 6', 7, 8) permettant de fixer au moins deux différentes unités fonctionnelles (3, 4, 5) au choix sur la
glissière télescopique de tiroir (2).
Priorité : AT20101943A - 2010-11-23
Application : WO2011AT470A - 2011-11-18
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): NETZER, Emanuel
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | NETZER Emanuel,AT
8.7. WO2012068602A1 - FURNITURE FITTING FOR FASTENING A FRONT PANEL |
FERRURE DE MEUBLE POUR LA FIXATION D'UN PANNEAU AVANT
L'invention concerne une ferrure de meuble (1) servant à appliquer un panneau avant (2) sur un châssis de
tiroir (3). La ferrure est dotée d'un dispositif de fixation (4) associé au châssis de tiroir (3) pour le panneau
avant (2) et d'un élément d'assemblage (5) pouvant être monté sur le panneau avant (2), ledit élément
d'assemblage comprenant des éléments de montage (6), en particulier des chevilles, destinés à être fixés
sur le panneau avant (2). Dans ce cadre, l'élément d'assemblage (5) peut être fixé de manière amovible, et
en particulier de manière réglable en position, sur le dispositif de fixation (4) et comporte une première
partie (5a) et une deuxième partie (5b) se trouvant à distance dans la position de montage par rapport à la
première partie (5a). La première partie (5a) de l'élément d'assemblage (5) peut être reliée au panneau
avant (2) par l'intermédiaire au moins de deux éléments de montage (6) et la deuxième partie (5b) de
l'élément d'assemblage (5) peut être reliée au panneau avant (2) par l'intermédiaire au moins de deux
autres éléments de montage (6).
Copyright FCBA 2012 -40-
Priorité : AT20101938A - 2010-11-23
Application : WO2011AT467A - 2011-11-17
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): KÜNG, David
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | KÜNG David,AT
8.8. WO2012068598A1 - CONTAINER RAIL FOR A DRAWER CONTAINER | RAIL DE
CONTENANT POUR CAISSON DE TIROIR
Ensemble à tiroirs comportant un rail de contenant (1) prémonté sur un caisson de tiroir (2) et une glissière
télescopique de tiroir (5) pourvue d'un rail (4) mobile, le rail de contenant (1) permettant de solidariser le
caisson de tiroir (2) et le rail (4) mobile de la glissière télescopique de tiroir (5), pour le logement
télescopique du caisson relativement au corps de meuble (3), le rail de contenant (1) présentant un segment
(6) de coupe transversale sensiblement en forme de U qui reçoit le rail (4) à l'état monté. Selon l'invention,
dans le segment (6) en forme de U est formée au moins une butée (7,7a) pour le rail (4), s'étendant dans le
sens longitudinal du rail (L).
Priorité : AT20101946A - 2010-11-23
Application : WO2011AT421A - 2011-10-10
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): GASSER, Ingo | HOFHERR, Harald
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT | HOFHERR Harald,AT
8.9. WO2012068597A1 - DEVICE FOR ATTACHING A FUNCTIONAL PART TO A RAIL
OF A DRAWER PULL-OUT GUIDE | DISPOSITIF DESTINÉ À DISPOSER UNE
PIÈCE FONCTIONNELLE SUR UN RAIL D'UNE GLISSIÈRE TÉLESCOPIQUE DE
TIROIR
L'invention concerne un dispositif (20) servant à disposer une pièce fonctionnelle (14) sur un rail (5, 6)
d'une glissière télescopique de tiroir (3), doté d'un premier élément de support (11) et d'au moins un
deuxième élément de support (12). Dans ce cadre, les éléments de support (11, 12) sont destinés à être
disposés d'une part dans la zone d'extrémité avant du rail (5) et d'autre part dans la zone d'extrémité
arrière du rail (5). Au moins un dispositif de serrage (13) permet de relier ensemble les deux éléments de
support (11, 12) ou plus dans leur position de montage sur le rail (5) et de les serrer l'un par rapport à
l'autre.
Copyright FCBA 2012 -41-
Priorité : AT20101941A - 2010-11-23
Application : WO2011AT410A - 2011-10-04
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): GMEINER, Christoph
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GMEINER Christoph,AT
8.10. WO2012068596A1 - DRAWER SIDE WALL HAVING AN INNER WALL AND AN
OUTER WALL | PAROI LATÉRALE DE TIROIR PRÉSENTANT UNE PAROI
INTÉRIEURE ET UNE PAROI EXTÉRIEURE
L'invention concerne une paroi latérale (5) de tiroir présentant une paroi intérieure (5a) et une paroi
extérieure (5b), la paroi latérale (5) de tiroir étant prévue pour coopérer avec un système de rail de tiroir
qui se trouve, au moins en majeure partie, dans la paroi intérieure (5a), la paroi intérieure (5a) et la paroi
extérieure (5b) pouvant être assemblées entre elles, via une liaison à encliquetage mécanique (7), la paroi
intérieure (5a) et la paroi extérieure (5b) présentant respectivement, en position de montage, au-dessous de
la liaison à encliquetage (7), des sections d'extrémité (8, 9), la section d'extrémité (8) de la paroi intérieure
(5a) et la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b) s'appliquant, au moins partiellement, l'une
contre l'autre, la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b) étant en saillie par rapport à la section
d'extrémité (8) de la paroi intérieure (5a), et la paroi intérieure (5a) présentant un logement de verrouillage
(7a), dans lequel peut s'encliqueter un élément de blocage (7b) de la paroi extérieure (5b). L'élément de
blocage (7b), lorsque la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b), en saillie vers le bas, se détache
de la section d'extrémité (8) de la paroi intérieure (5a), est enfoncé à l'intérieur du logement de verrouillage
(7a) de la paroi intérieure (5a) et empêche, de ce fait, un desserrage de la liaison à encliquetage (7).
Priorité : AT20101944A - 2010-11-23
Application : WO2011AT388A - 2011-09-22
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): FEUERSTEIN, Markus
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | FEUERSTEIN Markus,AT
Copyright FCBA 2012 -42-
8.11. WO2012068594A1 - COUPLING DEVICE FOR DRAWERS | DISPOSITIF
D'ACCOUPLEMENT POUR TIROIR
Dispositif (9) pour accoupler de manière libérable un tiroir (2) et un rail (8) télescopique d'une glissière
télescopique de tiroir (3), comprenant: - une partie arrêt (10) qui peut être bloquée de manière libérable
pour le blocage libérable du tiroir (2) sur le rail (8) télescopique de la glissière télescopique de tiroir (3), -
une partie préhension (11) conçue pour la manoeuvre manuelle et permettant de libérer la partie arrêt (10)
relativement au rail (8) télescopique de la glissière télescopique de tiroir (3), - une partie maintien
antagoniste (15), le rail (8) étant logé entre la partie maintien antagoniste (15) et la partie arrêt (10) en
position de montage, la partie arrêt (10) pouvant être déplacée dans une direction opposée à la partie
maintien antagoniste (15) par appui manuel sur la partie préhension (11). Selon l'invention, la partie
maintien antagoniste (15) comporte au moins une languette élastique (16).
Priorité : AT20101940A - 2010-11-23
Application : WO2011AT383A - 2011-09-20
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): GASSER, Ingo
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT
8.12. WO2012065880A1 - PULL-OUT GUIDE FOR A PULL-OUT PART OF A PIECE OF
FURNITURE | GLISSIÈRE DE COULISSANT POUR UNE PARTIE COULISSANTE
DE MEUBLE
L'invention concerne une glissière de coulissant (1) destinée à une partie coulissante de meuble, et
comportant un rail de guidage (2) pouvant être fixé sur le corps d'un meuble, une glissière (3) pouvant être
accouplée avec une partie coulissante, et un rail médian (4) prolongeant la course de sortie, situé entre le
rail de guidage (2) et la glissière (3), qui est guidé au moyen de corps de roulement maintenus dans des
cages (5) contre le rail de guidage (2) et la glissière (3), et synchronisé par une commande par câble (6) qui
est constituée d'un câble guidé autour de deux poulies de renvoi (7) montées sur le rail médian (4) et fixé
aux cages (5) de corps de roulement entre le rail médian (4) et le rail de guidage (2) d'un côté et la glissière
(3) de l'autre côté.
Priorité : DE102010060583A - 2010-11-16
Application : WO2011EP69667A - 2011-11-08
Date de publication : 2012-05-24
Copyright FCBA 2012 -43-
Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | JOSTES, Dirk | KÄTHLER, Andreas | MEYER, Bernd | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BABUCKE-RUNTE Guido,DE | JOSTES Dirk,DE | KÄTHLER Andreas,DE | MEYER Bernd,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE
8.13. WO2012065198A1 - ARRANGEMENT COMPRISING A SUPPORT RAIL AND A
DRAWER BOTTOM | ENSEMBLE COMPRENANT UN RAIL DE SUPPORT ET UN
FOND DE TIROIR
Ensemble comprenant un rail de support (10) et un fond de tiroir (8), le rail de support (10) présentant une
première barrette d'appui (12) et au moins une deuxième barrette d'appui (14) faisant saillie latéralement
par rapport à la première barrette d'appui (12), destinées respectivement à venir en appui contre le fond de
tiroir (8). La première barrette d'appui (12) et la deuxième barrette d'appui (14) du rail de support (10)
présentent respectivement au moins une languette (12a, 14a) pouvant être pliée vers le fond de tiroir (8).
Selon l'invention, le fond de tiroir (8) présente une feuillure (9) en forme de gradin sur au moins une zone
marginale, au moins une languette (12a) de la première barrette d'appui (12) étant agencée sur la face
inférieure du fond de tiroir (8) et au moins une languette (14a) de la deuxième barrette d'appui (14) étant
agencée dans la feuillure (9) en forme de gradin du fond de tiroir (8).
Priorité : AT20101880A - 2010-11-16
Application : WO2011AT413A - 2011-10-04
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): SCHOBLOCH, Max
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | SCHOBLOCH Max,DE
8.14. WO2012065195A1 - CARRIER RAIL FOR A DRAWER BASE | RAIL DE SUPPORT
POUR FOND DE TIROIR
L'invention concerne un rail de support (17) pour un fond de tiroir (8), le rail de support (17) comportant
une partie pont verticale (18) et une partie pont (19) s'étendant sensiblement horizontalement et disposée
dans la position d'utilisation dans la zone inférieure de la partie pont verticale (18). Une branche (20)
s'étendant sensiblement horizontalement est disposée sur la partie pont verticale (18) au-dessus de la
partie pont (19) s'étendant horizontalement et à distance des extrémités de la partie pont verticale (18). La
branche (20) s'étendant horizontalement comporte une butée (21) faisant saillie de la branche (20) en
direction de la partie pont (19) s'étendant horizontalement.
Copyright FCBA 2012 -44-
Priorité : AT20101881A - 2010-11-16
Application : WO2011AT382A - 2011-09-20
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): GASSER, Ingo
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT
8.15. WO2012064297A1 - SLOW-DOWN MECHANISM PLACED IN FURNITURE HINGE
| MÉCANISME DE RALENTISSEMENT PLACÉ DANS UNE CHARNIÈRE DE
MEUBLE
L'invention se rapporte à un mécanisme de ralentissement qui empêche des unités de meuble mobiles,
telles que des couvercles, des portes, etc. de heurter l'autre côté et de faire du bruit en cas d'actions
d'ouverture et de fermeture rapides vers des unités de meuble fixes et permet donc des actions d'ouverture
et de fermeture en douceur de telles unités de meuble mobiles. Ledit mécanisme de ralentissement est
composé d'au moins un bras (2), d'un cylindre (3) et d'un élément d'articulation interne et externe (6, 5)
raccordant le bras et le cylindre et placé à l'intérieur de la charnière. L'invention se rapporte
particulièrement à la possibilité de supprimer l'amortisseur (18) appartenant au mécanisme de
ralentissement susmentionné placé à l'intérieur de la charnière (1) et de régler la course de l'amortisseur en
fonction du poids du meuble mobile.
Priorité : TR20108451A | TR20113873A - 2010-10-14 | 2011-04-21
Application : WO2011TR234A - 2011-10-21
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): ÇAPUR, Ertaç
Déposant (s) : SAMET KALIP VE MADENI EYA SANAYI VE TICARET ANONIM IRKETI,TR | ÇAPUR Ertaç,TR
8.16. WO2012059173A1 - FURNITURE FITTING AND PIECE OF FURNITURE | FERRURE
DE MEUBLE ET MEUBLE
L'invention concerne une ferrure de meuble pour une partie mobile de meuble, notamment destinée à
entraîner un volet (13),
Copyright FCBA 2012 -45-
une porte ou un tiroir, la ferrure de meuble (11) présentant un premier bras porteur (19) et un deuxième
bras porteur (20) qui respectivement sont, d'une part, montés rotatifs, autour de premiers et de deuxièmes
axes de rotation (21, 22) côté corps de meuble, sur le corps (12) d'un meuble (10) ou sur un élément de
ferrure (23) pouvant être fixé au corps de meuble (12) et sont, d'autre part, montés rotatifs, autour de
premiers et de deuxièmes axes de rotation (24, 25) côté partie mobile de meuble, sur la partie mobile de
meuble ou sur un élément de retenue (26) pouvant être fixé à la partie mobile de meuble; trois articulations
de liaison (29, 30, 40) supplémentaires étant disposées sur les deux bras porteurs (19, 20) de manière à
former au total un agencement à sept articulations. L'agencement à sept articulations est conçu de telle
façon que, lorsque la ferrure de meuble (11) est à l'état monté sur le meuble (10), au moins deux des trois
articulations de liaison (29, 30) se trouvent dans le corps de meuble (12) quand la partie mobile de meuble
est en position fermée, et tournent lorsque la partie mobile de meuble est ouverte hors du corps de meuble
(12), de manière à se trouver en dehors du corps de meuble lorsque la partie mobile de meuble est en
position ouverte.
Priorité : DE202010015091U - 2010-11-04
Application : WO2011EP5146A - 2011-10-13
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): HENSCHEID, Heinz-Josef | HIRTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen | SCHMIDT, Klaus Dieter
Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | HENSCHEID Heinz-Josef,DE | HIRTSIEFER Artur,DE | RÖDDER Bernd,DE | SCHNELL Jürgen,DE | SCHMIDT Klaus Dieter,DE
8.17. WO2012059168A1 - FURNITURE FITTING AND PIECE OF FURNITURE | FERRURE
DE MEUBLE ET MEUBLE
L'invention concerne une ferrure de meuble pour une partie mobile de meuble, notamment destinée à
entraîner un volet pliant, une porte pliante ou similaire, la partie mobile de meuble présentant une
première partie pliable et une deuxième partie pliable qui sont articulées au moyen d'un axe de charnière
(88); la ferrure de meuble (11) présentant un ensemble d'articulation qui est doté de plusieurs bras articulés
les uns aux autres et aptes à tourner les uns vers les autres et qui, lorsque la ferrure (11) est l'état monté sur
le meuble (10), relie la première ou la deuxième partie pliable au corps (12) du meuble (10); la ferrure (11)
présentant également un levier de commande (94) qui, d'une part, peut être monté rotatif autour d'un axe
de rotation (95) côté corps du meuble, et qui, d'autre part, peut être monté rotatif autour d'un axe de
rotation (96), côté partie de meuble, sur une des deux parties pliables ou sur une partie de montage qui y
est fixée. Le levier de commande (94) est articulé à un levier de direction (100) par un axe de rotation (95)
côté corps de meuble. A son tour, le levier de direction (100) est monté rotatif par rapport au corps de
meuble (12) à l'aide d'un axe de rotation du levier de direction lorsque la ferrure (11) est à l'état montée sur
le meuble (10).
Copyright FCBA 2012 -46-
Priorité : DE202010015092U - 2010-11-04
Application : WO2011EP5098A - 2011-10-12
Date de publication : 2012-05-10
Inventeur(s): HENSCHEID, Heinz-Josef | HIRTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen | SCHMIDT, Klaus-Dieter
Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | HENSCHEID Heinz-Josef,DE | HIRTSIEFER Artur,DE | RÖDDER Bernd,DE | SCHNELL Jürgen,DE | SCHMIDT Klaus-Dieter,DE
8.18. FR2966705A1 - DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PANNEAUX D'UNE TABLE
PLIABLE, FLANC SUPPORT DE TABLE ET TABLE DE TENNIS DE TABLE EQUIPE
D'UN TEL DISPOSITIF
Dispositif de verrouillage d'un panneau (2) de table pliante, le dispositif de verrouillage comprenant au
moins un logement (16) ménagé dans un élément fixe et un verrou (13) mobile sur le panneau entre une
position en saillie pour être reçu dans le logement et une position escamotée pour sortir du logement, le
verrou étant élastiquement rappelé en position en saillie. Le dispositif comprend un organe de
déverrouillage (17) monté sur l'élément fixe pour coulisser d'une position inactive dans laquelle il est
rappelé élastiquement vers une position active dans laquelle il amène le verrou de sa position en saillie
vers sa position escamotée. Le dispositif est agencé de telle manière que, dans cette dernière position,
l'organe de déverrouillage et le verrou coopèrent par frottement et se maintiennent mutuellement en
position active et en position escamotée respectivement. Flanc et table comportant un tel dispositif de
verrouillage .
Priorité : FR201059057A - 2010-11-03
Application : FR201059057A - 2010-11-03
Date de publication : 2012-05-04
Inventeur(s): HAVARD, NICOLAS | MITHIEUX, STEPHANE
Déposant (s) : CORNILLEAU SAS,BONNEUIL LES EAUX,FR,526920194
8.19. EP2451314A1 - SYNCHRONOUS GUIDE OF A PUSH MEMBER AND PIECE OF
FURNITURE | GUIDAGE SYNCHRONE D'UN TIROIR ET MEUBLE ASSOCIÉ
L'invention concerne un guidage synchrone d'un tiroir (25) monté dans un corps (24) de meuble ou
d'appareil ménager par des guidages télescopiques (1), comprenant deux crémaillères (8) fixes se faisant
face et associées chacune à une joue de corps de meuble et dans lesquelles s'engrènent des roues dentées
(9) reliées par des tiges d'accouplement (26), les roues dentées (9) étant montées fixes sur les rails de
roulement (2) des guidages télescopiques (1).
Copyright FCBA 2012 -47-
Priorité : DE202009004993U | DE202009016105U | WO2010EP58892A - 2009-07-06 | 2009-11-25 |
2010-06-23
Application : EP2010734931A - 2010-06-23
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): MATTHES, Joachim | KNICKER, Henrik
Déposant (s) : Paul Hettich GmbH & Co. KG,32278 Kirchlengern,DE,100196511
8.20. EP2449539A1 - ELECTRONIC OPEN-LOOP OR CLOSED-LOOP CONTROL DEVICE
FOR ELECTRICALLY POWERED FURNITURE | DISPOSITIF DE COMMANDE OU
DE RÉGLAGE ÉLECTRONIQUE POUR DES MEUBLES COMMANDÉS
ÉLECTRIQUEMENT
L'invention concerne un dispositif de commande ou de réglage pour des composants électriques (1)
disposés dans/ ou sur un meuble ou une partie d'un meuble, dispositif comprenant : - un microprocesseur
(2) qui assure, en service, les fonctions de commande et de régulation, et – une interface (3) pour la
communication sans fil, du dispositif de commande ou de réglage, avec l'extérieur. Le microprocesseur (2)
et l'interface (3) sont disposés dans un boîtier commun (10) et, par ailleurs, sont disposés, ou bien sur des
plaquettes de circuit imprimé (4, 5) fixées amovibles entre elles, ou sur des plaquettes de circuit imprimé
(4, 5) disposées séparément les unes des autres dans/ ou sur le dispositif de commande ou de réglage.
Priorité : AT20091014A | WO2010AT220A - 2009-06-30 | 2010-06-16
Application : EP2010728576A - 2010-06-16
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): GRIMM, Mathias | TAIMLER, Thomas
Déposant (s) : Julius Blum GmbH,6973 Höchst,AT,100153388
8.21. EP2449199A1 - A HINGE, PARTICULARLY FOR A FURNITURE | CHARNIÈRE,
NOTAMMENT POUR UN MEUBLE
La présente invention concerne une charnière, notamment pour un meuble, comprenant un bras de
charnière (5) pouvant être associé à une partie fixe (1, 2) du meuble, un boîtier de charnière (6) pouvant
être associé à une partie mobile (3) du meuble et relié au bras de charnière (5) pouvant tourner entre une
position d'ouverture et une position de fermeture de la charnière (4),
Copyright FCBA 2012 -48-
au moins une plaque (28) ayant au moins un siège (29) prévu pour au moins un dispositif d'absorption de
choc (30) de la fermeture de la charnière (4) et/ou pour au moins un dispositif auxiliaire en vue de
l'ouverture de la charnière (4), et au moins un élément de fixation (21) en commun avec le bras de
charnière (5) et avec la plaque (28) à fixer à la partie fixe (1, 2) du meuble.
Priorité : IT2010MI1326A | WO2011EP58475A - 2010-07-19 | 2011-05-24
Application : EP2011721768A - 2011-05-24
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): SALICE, Luciano
Déposant (s) : Arturo Salice S.p.A.,22060 Novedrate (Como),IT,101032315
8.22. WO2012068604A1 - FASTENING DEVICE FOR WALL PARTS | DISPOSITIF DE
FIXATION POUR PARTIES DE PAROI
L'invention concerne un dispositif de fixation (2) servant à relier deux parties de paroi (103, 104) d'une
partie de meuble (101), en particulier d'une paroi arrière (111), à une paroi latérale (112) d'un tiroir (102).
Le dispositif de fixation (2) sur une partie de paroi (104) comporte au moins un bec d'encliquetage (3)
effectuant un mouvement de ressort autour d'un axe de ressort imaginaire (A), ledit bec pouvant être
encliqueté, de préférence de manière libérable, dans un logement d'encliquetage (30) fixé ou réalisé sur
l'autre partie de paroi (103). L'axe de ressort imaginaire (A) du bec d'encliquetage (3) est réalisé
transversalement, de préférence sensiblement perpendiculairement, à une paroi (140) de la partie de paroi
(104). Le logement d'encliquetage (30) sur l'autre partie de paroi (103) est réalisé comme une ouverture
(31), une normale imaginaire (N) sur l'ouverture (31) s'étendant sensiblement de manière parallèle par
rapport à l'axe de ressort imaginaire (A) du bec d'encliquetage (3) effectuant un mouvement de ressort.
Priorité : AT20101945A - 2010-11-23
Application : WO2011AT469A - 2011-11-18
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): GASSER, Ingo
Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT
Copyright FCBA 2012 -49-
8.23. WO2012065865A1 - PULL-OUT GUIDE IN THE FORM OF A FULL-EXTENSION
MECHANISM FOR A PULL-OUT PART OF A PIECE OF FURNITURE | GLISSIÈRE
DE COULISSANT, EN PARTICULIER À SORTIE TOTALE, POUR UNE PARTIE
COULISSANTE DE MEUBLE
L'invention concerne une glissière de coulissant (1), en particulier à sortie totale, destinée à une partie
coulissante de meuble, et comportant un rail de guidage (2) pouvant être fixé sur le corps d'un meuble, une
glissière (3) pouvant être accouplée avec une partie coulissante, et un rail médian (4) prolongeant la course
de sortie, situé entre le rail de guidage (2) et la glissière (3), qui est guidé au moyen de corps de roulement
maintenus dans des cages (5) contre le rail de guidage (2) et la glissière (3), et qui est constitué d'un profilé
à section transversale sensiblement en forme de C, formé par un procédé de façonnage. Les parois latérales
(4a) du rail médian (4) sont pliées en forme de toit pour former des surfaces de roulement (4b) pour les
corps de roulement, chaque arête longitudinale libre (4c) d'une surface de roulement formée (4b) étant par
ailleurs solidarisée à demeure avec le profilé hors des bandes de roulement.
Priorité : DE102010060584A - 2010-11-16
Application : WO2011EP69451A - 2011-11-04
Date de publication : 2012-05-24
Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | JOSTES, Dirk | KÄTHLER, Andreas | MEYER, Bernd | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BABUCKE-RUNTE Guido,DE | JOSTES Dirk,DE | KÄTHLER Andreas,DE | MEYER Bernd,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE
Copyright FCBA 2012 -50-
9. DÉCOR
9.1. EP2452122A1 - INTERNAL LIGHTING DEVICE FOR PIECES OF FURNITURE |
INNENBELEUCHTUNGSVORRICHTUNG FÜR MÖBELSTÜCKE | DISPOSITIF
D'ÉCLAIRAGE INTERNE POUR MEUBLES
L'invention porte sur un dispositif d'éclairage (2) conçu pour le montage sur des compartiments aptes à
être ouverts et fermés d'un meuble, lequel dispositif comprend des moyens d'éclairage, des moyens
d'alimentation pour lesdits moyens d'éclairage, et des moyens de commande pour activer et désactiver
lesdits moyens d'éclairage, ce par quoi lesdits moyens d'éclairage comprennent des diodes
électroluminescentes (4), lesdits moyens d'alimentation sont un ensemble batterie et lesdits moyens de
commande sont un circuit électronique comprenant un capteur de vibration qui peut être excité et
désexcité lorsque le compartiment (1) associé du meuble est ouvert et fermé, respectivement.
Priorité : IT2009AN40A | WO2010IT101A - 2009-07-10 | 2010-03-10
Application : EP2010717293A - 2010-03-10
Date de publication : 2012-05-16
Inventeur(s): GASPARETTI, Stefano
Déposant (s) : GS Plast Di Gasparetti Stefano,60022 Camerano (AN),IT,101224600
Copyright FCBA 2012 -51-
10. ÉLÉMENTS DE MEUBLES
10.1. WO2012055158A1 - STRUCTURE FOR HEIGHTENING SIDE-PANELS OF DRAWER
| STRUCTURE D'ÉLÉVATION DE PANNEAUX DE TIROIR
Structure d'élévation de panneaux de tiroir comprenant deux planches latérales élevées gauche et droite
(500), et deux surfaces élevées avant et arrière (200, 220) dont les deux extrémités gauche et droite
présentent respectivement une pièce de couplage d'élévation (214) de planche frontale et une pièce de
couplage d'élévation (223) de planche arrière. Les planches latérales élevées gauche et droite comprennent
une planche latérale supérieure (530) et une planche latérale inférieure (520) qui est couplée à la planche
latérale supérieure, la surface inférieure (315) de la planche latérale supérieure étant assemblée avec la
surface supérieure (25) de la planche latérale inférieure pour former une structure de mise en
correspondance mutuelle. Les planches latérales supérieure et inférieure présentent respectivement une
pièce de fixation (522, 532) de couplage avec l'extrémité avant et une pièce de fixation (523, 533) de
couplage avec l'extrémité arrière, la planche latérale supérieure étant emboîtée et fixée avec la pièce de
couplage d'élévation de planche frontale et la pièce de couplage d'élévation de planche arrière sur des
fixations de l'extrémité avant de la planche latérale inférieure et sur des fixations de l'extrémité arrière, et
ce, moyennant la fixation de couplage de l'extrémité avant et la fixation de l'extrémité arrière. Cette
invention permet la fixation à demeure de la planche latérale supérieure sur la planche latérale inférieure
de manière à former une structure de planche latérale d'élévation de tiroir. Sa structure est simple, son
montage aisé et son fonctionnement sûr.
Priorité : CN201010532028A - 2010-10-27
Application : WO2011CN1604A - 2011-09-22
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): YANG, Juilien
Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN
10.2. WO2012055157A1 - BOX HAVING PARTITIONED STRUCTURE AND
PARTITIONED STRUCTURE OF STORAGE BOX | BOÎTE À STRUCTURE DE
CLOISON ET STRUCTURE DE CLOISON POUR BOÎTE DE RANGEMENT
Boîte (100) à structure de cloison comprenant une rainure de glissement (121) pratiquée dans la surface
d'au moins une pièce de panneau double face (120) s'ouvrant sur la boîte (100). Dans la rainure de
glissement (121) de la pièce de panneau double face (120) sont fixées en regard au moins deux pièces de
couplage (300) et entre les deux pièces de couplage (300) vient au moins une pièce de cloison (200)
s'étendant transversalement ou longitudinalement.
Copyright FCBA 2012 -52-
Moyennant le groupement ou le déplacement des deux pièces de couplage (300) avec la pièce de cloison
(200), on peut déplacer de manière élastique pour faire correspondre respectivement les deux pièces de
couplage (300) et la pièce de panneau latéral (120) de la boîte (100) de telle sorte que la pièce de cloison
(200) forme respectivement avec les deux pièces de couplage (300) un premier emplacement de montage
pour la pièce de cloison (200) et un second emplacement de libération pour un la pièce de cloison (200).
Moyennant le montage élastique ferme de la pièce de cloison (200) sur les pièces de couplage (300), on
évite les réactions aux forces externes imprévisibles de la pièce de cloison (200) retirant celle-ci de la boîte
(100). Fait aussi l'objet de cette invention une structure d'entretoisement pour cloison de boîte de
rangement.
Priorité : CN201010532030A - 2010-10-27
Application : WO2011CN1603A - 2011-09-22
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): YANG, Juilien
Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN
10.3. WO2012055156A1 - DRAWER-PANEL ANGLE-ADJUSTMENT STRUCTURE |
STRUCTURE DE RÉGLAGE D'ANGLE D'UN PANNEAU DE TIROIR
Structure de réglage d'angle d'un panneau de tiroir comprenant une structure d'assemblage de panneau de
tiroir et une structure de réglage d'angle. La structure d'assemblage de panneau de tiroir comprend une
planche de fond (400), des planches latérales (100), une planche frontale (200), une pièce de support (10),
une pièce de retenue (30) et une pièce d'assemblage (210), et la structure de réglage d'angle comprend une
pièce de couplage (230), un orifice de couplage (240), une pièce de transmission de mouvement (250) et
une structure de convergence. La planche frontale (200) est disposée sur la pièce de couplage (230), alors
que la pièce d'actionnement rotatif (250) est disposée sur la pièce d'assemblage (210) ou sur la pièce de
couplage (230). Lors de la rotation de la pièce d'actionnement rotatif (250), la planche frontale (200) tourne
avec la pièce d'actionnement rotatif (250) pour produire un déplacement oscillatoire de manière à régler
l'angle entre la planche frontale (200) et les planches latérales (100). Ainsi, le réglage de l'angle de la
planche frontale (200) du tiroir se fait aisément et l'assemblage des planches latérales et de la planche
frontale du tiroir est ferme.
Copyright FCBA 2012 -53-
Priorité : CN201010531766A - 2010-10-27
Application : WO2011CN1602A - 2011-09-22
Date de publication : 2012-05-03
Inventeur(s): YANG, Juilien
Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN
10.4. WO2012069171A1 - DEVICE FOR MOVING A FURNITURE PART WITH A DRIVE
UNIT, AND ITEM OF FURNITURE | MÉCANISME PERMETTANT LE
MOUVEMENT D'UN ÉLÉMENT DE MEUBLE, MUNI D'UNE UNITÉ
D'ENTRAÎNEMENT, ET MEUBLE
L'invention concerne un mécanisme permettant le mouvement d'un élément de meuble logé mobile sur un
corps de meuble par le biais de moyens de guidage, ledit mécanisme étant constitué d'une unité
d'entraînement (7) permettant le mouvement entraîné de l'élément mobile de meuble (9) par rapport au
corps de meuble (1) et d'un ensemble d'accouplement (8), au moyen duquel l'unité d'entraînement (7) et
l'élément de meuble (9) mobile peuvent être amenés ensemble dans un état accouplé, dans lequel un effet
d'entraînement peut être transmis de l'unité d'entraînement (7) à l'élément de meuble (9) mobile, ou dans
un état désaccouplé, une unité de commande servant à faire fonctionner ledit mécanisme, laquelle unité
détecte une instruction d'entraînement, de l'extérieur, pour le déclenchement d'un mouvement entraîné de
l'élément de meuble (9) mobile, de sorte que le mouvement entraîné de l'élément de meuble (9) mobile se
produise par la suite. Selon l'invention, l'unité de commande est réalisée de sorte que cette unité de
commande (7) et l'élément de meuble (9) mobile sont accouplés ensemble par l'intermédiaire de l'ensemble
d'accouplement (8) lorsque l'élément de meuble (9) mobile est mis en mouvement et/ou arrêté par
l'intermédiaire de l'unité d'entraînement (7), et sont désaccouplés dans le cas contraire.
Priorité : DE202010015793U - 2010-11-25
Application : WO2011EP5852A - 2011-11-21
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): AHLFELD, Jürgen
Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | AHLFELD Jürgen,DE
10.5. WO2012069141A1 - MOTION DEVICE FOR A MOVABLE FURNITURE PART |
MÉCANISME DE MOUVEMENT POUR UN ÉLÉMENT DE MEUBLE MOBILE
L'invention concerne un mécanisme de mouvement pour un élément de meuble mobile, en particulier un
abattant de meuble, une porte, un tiroir ou analogue, qui comprend un mécanisme de commande (12) ainsi
qu'un organe mené (13)
Copyright FCBA 2012 -54-
destiné à l'élément de meuble mobile et pouvant être entraîné par le mécanisme de commande (12), un
accouplement (14) coopérant avec le mécanisme de commande (12) et l'organe mené (13). Selon l'invention,
l'accouplement (14) se présente sous la forme d'un accouplement (14) pouvant être engagé et désengagé.
Priorité : DE202010016153U - 2010-11-25
Application : WO2011EP5648A - 2011-11-10
Date de publication : 2012-05-31
Inventeur(s): AHLFELD, Jürgen
Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | AHLFELD Jürgen,DE
10.6. WO2012062611A1 - SUBDIVISION SYSTEM | SYSTÈME DE DIVISION
L'invention concerne un système de division (1), notamment pour tiroirs, qui comprend plusieurs
éléments de paroi (3, 5) qui sont orientés à des angles les uns par rapport aux autres et divisent un espace
intérieur en plusieurs chambres. Selon l'invention, le système de division (1) comprend un cadre qui
entoure les éléments de paroi (3, 5) et qui est composé de plusieurs éléments de cadre (2, 4), au moins un
des éléments de cadre (2, 4) pouvant être relié avec les éléments de cadre voisins (2, 4) par pliage autour
d'un axe parallèle à l'extension longitudinale de l'élément de cadre (2, 4).
Priorité : DE102010060534A - 2010-11-12
Application : WO2011EP69046A - 2011-10-28
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): SCHUBERT, Michael | MÜTERTHIES, Ralf
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | SCHUBERT Michael,DE | MÜTERTHIES Ralf,DE
10.7. WO2012062605A1 - DRAWER | TIROIR
L'invention concerne un tiroir comprenant des parois latérales (1) opposées et connectées à un panneau
arrière (3), sur lesquelles des fixations de paroi (2) sont placées, qui sont reliées à chaque fois par un
dispositif d'ajustement avec un panneau avant (4) ajustable en inclinaison.
Copyright FCBA 2012 -55-
Le tiroir selon l'invention est conçu de manière à ce que le dispositif d'ajustement comprenne un support
(6) en forme de plaque relié fermement avec la fixation de paroi (2) respective, qui supporte un élément
d'ajustement (7) mobile par rapport à celui-ci, qui s'engage dans un connecteur (18) fixé sur le panneau
avant (4).
Priorité : DE102010060535A | DE102011050438A - 2010-11-12 | 2011-05-17
Application : WO2011EP68972A - 2011-10-28
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): MERTES, Rolf | STELZER, Christian | BAUM, Jürgen
Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | MERTES Rolf,DE | STELZER Christian,DE | BAUM Jürgen,DE
10.8. FR2967733A1 - DISPOSITIF DE LIAISON DE MONTANTS DE BATI,
NOTAMMENT UN SUPPORT D'ETAGERES
L'objet de l'invention est un dispositif de liaison de montants d'un bâti (10), notamment pour la réalisation
d'un meuble bibliothèque à étagères comprenant au moins deux montants (14-2, 14-4) et une traverse (24-1,
24-2), caractérisé en ce que la traverse porte une pièce mâle prévu pour coopérer par emboîtement avec
une pièce femelle et une pièce de verrouillage de ladite pièce mâle dans ladite pièce femelle, ladite pièce de
verrouillage venant immobiliser cette pièce mâle dans la pièce femelle, par translation sur cette pièce
femelle.
Priorité : FR201059624A - 2010-11-23
Application : FR201059624A - 2010-11-23
Date de publication : 2012-05-25
Inventeur(s): ENOND, HUGUES | PAPIN, DENIS
Déposant (s) : DENIS PAPIN COLLECTIVITES,BRESSUIRE,FR,383653938
Copyright FCBA 2012 -56-
10.9. EP2448450A1 - DRAWER | TIROIR
L'invention concerne un tiroir (1), qui peut être entré et sorti dans un corps de meuble présentant un fond
(2), une façade (3), deux côtés latéraux (4, 5) et un panneau arrière (6), qui est relié par complémentarité de
forme et/ou application de force au moyen de connecteurs d'angle (7) aux zones d'extrémité des côtés
latéraux (4, 5), chaque connecteur d'angle (7) comprenant une première partie de liaison (8) et une seconde
partie de liaison (9) reliée de façon pivotante à la première, et de telle sorte que la seconde partie de liaison
(9) présente au moins un moyen d'encliquetage (12), qui peut être relié à la première partie de liaison (8)
et/ou au panneau arrière (6), la seconde partie de liaison (8) étant reliée à un adaptateur (15) attribué à la
zone d'extrémité du côté latéral (4, 5).
Priorité : DE202009004982U | WO2010EP58895A - 2009-07-02 | 2010-06-23
Application : EP2010725790A - 2010-06-23
Date de publication : 2012-05-09
Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | KÄTHLER, Andreas | STUFFEL, Andreas | MEYER, Helmut | MEYER, Bernd | MICHELSWIRTH, Dennis
Déposant (s) : Paul Hettich GmbH & Co. KG,32278 Kirchlengern,DE,100196511
10.10. EP2446777A1 - Node connector for a frame for a table, frame for a table and table |
Connecteur de noeud pour un cadre de table, cadre pour une table et table
Die Erfindung bezieht sich auf ein Knotenbauteil (11) für ein Gestell (6) für einen Tisch (1). Das
Knotenbauteil (11) weist einen Befestigungsabschnitt (21) auf, an welchem eine Befestigungseinrichtung
(32) angeordnet ist, mittels der ein Standbein (4) an dem Knotenbauteil (11) befestigbar ist. Ferner weist
das Knotenbauteil (11) einen mit zumindest drei gleichartigen Verbindungsmitteln (23) versehenen
Verbindungsabschnitt (22) auf. Hierbei weist jedes der Verbindungsmittel (23) eine Achse (24) auf und
ermöglicht ein Verbinden einer Traverse (12) mit dem Knotenbauteil (11) in unterschiedlichen
Winkelstellungen um die jeweilige Achse (24) in Bezug auf das Knotenbauteil (11). Hierbei sind die
Achsen (24) der Verbindungsmittel (23) im Wesentlichen parallel zueinander ausgerichtet. Weiterhin sind
die Verbindungsmittel (23) voneinander beabstandet auf einer Geraden (G) angeordnet, welche von der
Befestigungseinrichtung (32) beabstandet verläuft. Die Erfindung betrifft ferner ein Gestell (6) für einen
Tisch (1) mit einem derartigen Knotenbauteil (11), sowie einen Tisch (1) mit einer Tischplatte (2) und einem
derartigen Gestell (6), wobei die Tischplatte (2) von dem Gestell (6) getragen ist.
Copyright FCBA 2012 -57-
Priorité : DE102010042976A - 2010-10-26
Application : EP2011183108A - 2011-09-28
Date de publication : 2012-05-02
Inventeur(s): Dörner, Markus | Maier, Klaus
Déposant (s) : Sedus Stoll AG,79761 Waldshut,DE,100217565
10.11. WO2012063216A2 - FURNITURE COMPONENT | ÉLÉMENT DE MEUBLE
L'invention concerne une chaise (1) dans laquelle un corps principal (2) comprend un dossier (9) et un
siège (4), des éléments de support (3) étant fixés sur celui-ci par des moyens de fixation (5). Le corps
principal (2) est formé par pliage d'une feuille de carton découpée, le siège est composé d'une pluralité de
couches se chevauchant et les moyens de fixation (5) sont maintenus en position entre lesdites couches. Les
éléments de support (3) sont avantageusement composés de bouteilles en plastique présentant des goulots
filetés et les moyens de fixation sont constitués des bouchons à vis desdites bouteilles.
Priorité : IT2010MI2088A - 2010-11-10
Application : WO2011IB55012A - 2011-11-10
Date de publication : 2012-05-18
Inventeur(s): DOSSENA, Gianluigi
Déposant (s) : SCATOLIFICIO DOCH S.R.L.,IT | DOSSENA Gianluigi,IT