Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2iJournée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie 1

Contexte2010: Etat des lieux de nos interventions / notre

effectifProblématique des TPE (<20 salariés)

90% des adhérents du SISTnon demandeuses en matière de prévention et

d’actions du SISTDepuis mars 2011

Projet « TPE » à MT2i avec pour ressources:1 ingénieure sécurité (temps plein) responsable du

projet TPE2 assistantes en santé au travail (1/2 temps chacune)

sur les TPE par branche pro.Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie 2

Contenu du projet TPEInterventions dans les TPE

Repérage des dangers par branches professionnelles

(bois, esthéticiennes, restauration rapide, garages automobiles, coiffeurs, boulangeries…)

par les assistantes en santé travailA la demande des médecins (tout venant)

par l’ingénieur sécuritéIntervention de repérage ou évaluationAnalyse de Document Unique.

A ce jour :132 TPE visitées avecDemande systématique des FDSJournée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail

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Evaluation du risque chimique dans les TPE

Sur 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) qui ont fait l’objet d’une analyse de leurs FDS. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail

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Activité Analyse des FDS1er niveau de repérage du risque chimique dans les

entreprises :Analyser les FDS fournies par les entreprises

Repérer les produits et les substances les plus dangereuses

Identifier les entreprises à « risque chimique »Permettre de prioriser les interventions « risque

chimique »Activité sous la responsabilité de l’ingénieur chimiste

Avec l’aide d’une assistante santé travail pour la saisie dans CYLTEHA

Proposé pour toutes les entreprises quelque soit leur taille.

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Analyse des FDS

33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%)

27 TPE issues du repérage du risque chimique

Soit 60 entreprises étudiées

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Nombre de FDS par dossiersMoyenne : 18 FDS / dossier ; Médiane : 10

FDS/dossier

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Age moyen des FDS dans chaque entrepriseAge moyen : 3,7 ans ; Age médian : 3,3 ans

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TPE avec produit(s) CMR*identifié CMR par la FDS (phrases de risque R ou

H)

Nb moyen de CMR : 5,5 (sur les 20 où CMR présents)

* : CMR : Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la ReproductionJournée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie 9

TPE avec produit(s) contenant au moins une substance CMRCMR au sens large (CMR 1,2 ou 3/1A,1B,2 ;

CIRC 1,2A,2B)

Nb moyen de produits contenant >1 CMR : 5,5 (sur les 45 où CMR présents)Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail

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Présence de CMR / type d’activité

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Le top 10 des substancesNOM N°CAS Classeme

ntDossiers

Produits

Toluène 108-88-3 R3 9 17

Hydroquinone 123-31-9 C3, M3 8 10

Éthylbenzène 100-41-4 CIRC 2B 7 13

n-Hexane 110-54-3 R3 6 9

2-butanone-oxime 96-29-7 C3 4 10

phenol, dodecyl-, branched

121158-58-5

R34 8

Quartz 14808-60-7

CIRC 13 8

styrène 100-42-5 CIRC 2B 3 7

Dioxyde de titane 13463-67-7

CIRC 2B3 7

Cumène 98-82-8 CIRC 2B 3 4

82 substances différentes dont 30 réglementairesJournée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie 12

Limites des résultats présentésLes données citées ne concernent que les

FDSIl ne faut pas oublier les CMR sans FDS

Poussières de boisPoussières de cuirHAP : Hydrocarbures Aromatiques PolycycliquesProduits de décomposition des plastiques

Interventions risque chimique TPE sans analyses FDS : 8 menuiseries, 1 garage.

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ConclusionBilan de l’étude:

Un risque chimique rarement évalué en TPEPourtant présence d’un danger (ici on ne s’est attardé

que sur les CMR)

Etat des lieux dans les TPEInventaire des produits non faitFDS non présentes ou anciennesMéthode d’évaluation / hiérarchisation trop

complexe Sans plan d’action

Choix non maitrisés des moyens de prévention Substitution Ventilation Gants, masques

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Conclusion

Que faire pour développer la prévention du risque chimique dans les TPE?

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