N u m é r o43Octobre 2003

GROUPE HOSPITALIER

SAINT-VINCENT

La Let treSaint-Vincent

E D I T O R I A LLe Système d’Information HospitalierEtat des lieux et projectionsUn peu d’histoireEn 1996, le regroupement de différents établissements au sein du Groupe HospitalierSaint Vincent s’est concrétisé par la consolidation et la rationalisation des moyens et desressources informatiques. Le choix de mettre en place une équipe unique en charged’une informatique centralisée remonte à cette époque.Vinrent ensuite les gros chantiers liés aux passages à l’an 2000 et à l’euro. Les années2001 et 2002 ont principalement été marquées par l’extension des infrastructures réseau,bureautique et la sécurisation du réseau du GHSV pour permettre son ouverture aumonde internet, à ses services de messagerie et de navigation web.En synthèse, le GHSV s’est doté durant ces dernières années d’une infrastructure réseauvoix/données multi sites prête à constituer la colonne vertébrale de son futur Systèmed’Information Hospitalier.

Un projet tratégiqueDébut 2003, la volonté forte du Groupe de se doter d’un SIH (Système d’InformationHospitalier) efficace, ouvert et performant s’est caractérisé par la signature d’un Contratd’Objectifs et de Moyens auprès de l’Agence Régionale d’Hospitalisation incluant l’allo-cation de budgets spécifiques au SIH et la création de la Direction des Systèmesd’Information et d’Organisation.Cette forte volonté est, avant tout, basée sur un ensemble d’enjeux importants auc e n t r e desquels on trouve la réforme de la tarification à l’activité mais aussi le recueilet la codification des actes médicaux à la source. Les enjeux se situent également auniveau de la mise en place d’outils d’informatique médicale destinés à la constitutiond’un dossier patient minimum circulant au sein du Groupe mais également accessibledepuis les cabinets de médecine de ville ainsi que la volonté de répondre aux attentesdu corps médical en terme d’outils métiers (dossier de soins, dossier médical de néphro-logie, de cardiologie, de maternité, d’anesthésie, de radiologie, …).Ce projet prendra forme en plusieurs phases ponctuées d’appel d’offres regroupant cha-cune la mise en place de plusieurs applications sous la forme de "lots".Un des objectifs majeurs de la première phase sera le déploiement de terminaux d’accès ausystème d’information auprès de l‘ensemble des médecins du GHSV dans le but de leur four-nir un minimum d’outils bureautique et de communication (accès à la messagerie interneet externe, accès à internet) mais aussi de manière à préparer le futur déploiement d’outilsinformatiques à caractère médicaux (dossier patient, dossier de spécialité, …).Cette première phase permettra également au GHSV de mettre en place les outils néces-saires au codage des actes médicaux au format CCAM et de préparer la réforme de latarification à l’activité.Les phases suivantes de ce vaste projet d’entreprise consisteront en la mise en place d’undossier médical minimum commun informatisé au sein du Groupe, la mise en place dudossier de soins électronique, de dossiers médicaux de spécialités, et à l’ouverture del’accès à ces données à la médecine de ville.Tout ces travaux font partie de la stratégie globale du GHSV en terme de Systèmed’Information, basée sur la mise en place de solutions informatiques génériques à usagepartagé de manière à éviter la gestion de l’exception, pour la majeure partie du tempscoûteuse en temps et en ressources.Pour chacun de ces projets stratégiques, la DSIO, le DIM et les éventuelles directionsassociées mettront en place des groupes de travail chargés de recenser les besoins etd’accompagner le déploiement de ces solutions. Dans ce but, nous comptons sur votreparticipation active et votre engagement afin d’assurer la réussite de ces projets.

Vincent BRUNETTA

B U L L E T I N D ’ I N F O R M A T I O N D U G R O U P E H O S P I T A L I E R S A I N T - V I N C E N T

... des solutions informatiques

génériques à usage partagé

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Au 1er janvier 2004, le Ministère de la Santéimposera aux établissements de santé decoder les actes médicaux à l’aide de laClassification Commune des Actes Médicaux( C C A M ) .La CCAM constitue le premier volet de laClassification Commune des Actes desProfessions de Santé (CCAPS) qui concerne-ra les infirmières libérales, les kinésithéra-peutes etc.

Elle va remplacer deux nomenclatures actuelles : • La Nomenclature Générale des Actes Profession-nels (NGAP) qui est la liste des actes médicaux etautres non codés, utilisant des lettres-clés et descoefficients permettant le paiement à l’acte en sec-teur libéral.• Le Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) quiest une liste d’actes médicaux techniques codés etvalorisés en terme d’ICR (Indice de Coût Relatif)utilisé dans le cadre du PMSI (Programme deMédicalisation des Systèmes d’Information) pour lecourt et moyen séjour hospitalier et modulant ladotation globale des établissements.• Pourquoi la CCAM ?Il faut savoir que depuis la loi du 4 janvier 1993 etle décret du 6 mai 1995, les actes médicaux doiventêtre codés : "en vue de permettre le remboursementaux assurés sociaux des prestations et dans l’intérêtde la santé publique, les professionnels et les orga-nismes communiquent aux organismes d’assurancemaladie concernés le numéro de code des acteseffectués, des prestations servies à ces assurés sociaux".Mais les 2 nomenclatures actuelles sont imparfaites : • le CdAM est incomplet, inhomogène, comportedes doublons et ne peut servir à la tarification, • la NGAP est obsolète, mal hiérarchisée avec desdistorsions tarifaires. De plus ces 2 nomenclaturesprésentent une incompatibilité à plus de 80%.Quant aux tutelles (l’Agence Régionale del’Hospitalisation et la DRASS) et les Caissesd ’Assurance Maladie ont des difficultés de gérer 2systèmes d’information différents.• But de la CCAM :Elle constitue une liste d’actes techniques médicauxcodés clairement identifiables et valorisés en fonc-tion de son contenu et des éléments intrinsèques à saréalisation, commune aux secteurs public et privé.Elle est une description actualisée et plus fine de l’ac-tivité médicale quelque soit le secteur (public/privé,établissement de soins/médecine de ville).Elle servira à l’allocation de ressources : • pour les établissements par le biais du PMSI,• pour le secteur libéral par le biais des honorairesdans le cadre du paiement à l’acte.Car en effet, cette classification est à terme tarifiante(à l’heure actuelle, l’échelle des tarifs n’est pas enco-re parue et retarde donc l’utilisation de cette classifi-cation par les médecins libéraux en remplacement dela NGAP).

• Constitution :Elle a été élaborée par les services techniques duministère de la santé et la Caisse Nationale del ’Assurance Maladie en étroite collaboration avec lessociétés savantes (plus de 500 experts) ainsi quel ’ANAES. Le travail de refonte a commencé en 1995. La première phase est à l’heure actuelle terminée.La constitution d’une liste unique de libellés codésdes actes médicaux est achevée depuis début 2003. La deuxième phase est encore en cours. Il reste àfinaliser la liste des codes complémentaires au codeacte et à établir la tarification de ces actes. Pour cefaire, il est nécessaire d’actualiser le calcul del’Indice de Coût Relatif (ICR) pour chaque code acteet d’établir la tarification issue des négociationspour les honoraires du secteur libéral. Cette deuxième phase terminée, la CCAM sera tari-fiante et sera utilisée par les secteurs publics et pri-vés entraînant la disparition effective de la NGAP(seul 5% des lettres-clés resteront).• Propriétés :Elle est exhaustive puisqu’elle couvre l’ensemble desactes techniques médicaux et dentaires et est consti-tuée de près de 7200 actes. A chaque acte correspondun code et un libellé et inversement.Une harmonisation des termes employés a été faite :emploi d’un vocabulaire contrôlé, utilisation pour lestermes anatomiques de la Nomenclature AnatomiqueInternationale Francisée afin d’éviter toute ambiguï-té et l’absence de la mention de la pathologie dans lelibellé (sauf quelques exceptions). La conformité dechaque libellé à la norme européenne ENV1828 a étérepectée afin de garantir la possibilité d’échanged’informations entre les pays européens.• Structure :La CCAM est classée par grands appareils et non parspécialités. Elle comporte 18 chapitres : 1 à 16 cor-respondent à des systèmes anatomiques, le chapitre17 regroupe les actes sans précision topographique.Le chapitre 18 est particulier et rassemble l’ensembledes libellés des gestes complémentaires et des modi-f i c a t e u r s .Chaque libellé de la CCAM est repéré par un codealphanumérique sur 7 caractères auxquels s’ajouteune série de codes supplémentaires dont certainsobligatoires (phase de traitement, intervenant…) etd’autres influençant la tarification. Le code com-plet s’étend ainsi sur seize caractères.Chaque libellé est normalisé et comporte la men-tion de 4 axes pertinents dont 2 sont obligatoires :l’action et la topographie et 2 sont facultatifs : lavoie d’abord et la technique utilisée. Exemple :dilatation et/ou résection de sténose du larynx parendoscopie avec laser.Chaque acte est basé sur la notion d’acte global.Cet acte global décrit une intervention diagnos-tique ou thérapeutique complète selon les règles del’art. Elle est conçue de telle sorte que le praticienpuisse dans la très grande majorité des cas décrireson acte avec un seul code.

La Let treSaint-Vincent32

L ’ É V É N E M E N T

Ouverture du Centre de radiothérapie de la Robertsau dans le parc de la CliniqueSainte-Anne : un des maillons essentiels du Pôle deCancérologie Privée Strasbourgeois…

Après des travaux finalement rondement menés, le Centre de Radiothérapie a ouvert ses portes progressivement. Les pre-miers traitements ont démarré le 1 septembre 2003 avec une montée en charge progressive en une quinzaine de jours : àcette date 140 patients du Bas-Rhin et de la Moselle viendront quotidiennement pour une séance de radiothérapie. Parailleurs, le centre accueillera également une soixantaine de patients par jour pour des consultations ou des examens desimulation virtuelle.

Le Centre de Radiothérapie de laRobertsau est un centre privé d’oncologieradiothérapique (traitement des lésionscancéreuses par les rayonnements). Il estgéré par Strasbourg Oncologie Libérale( S . O. L . ), Société Civile Professionnelle desDrs Achille, Guillemet, Reibel, Schaeffer etWa g n e r.4 unités réparties sur près de 750 m2 per-mettent d’accueillir les patients dans lesmeilleures conditions de confort et desécurité :

• unité de consultation• unité de physique médicale et de simulation virtuelle• unité de traitement par rayonnements de haute énergie

Son équipement, afin de rendre les traitements plus efficaces et sûrs, répond aux dernières normes en vigueur de l’oncologie radiothérapique :• 2 accélérateurs linéaires équipés de collimateurs multilames et d’imagerie portale pour réalisation de traitement de radiothérapie conformationnelle• un scanner pour l’acquisition des données anatomiques• un système de simulation virtuelle et de dosimétrie informatisée en 3DStrasbourg Oncologie Libérale (S.O.L.) participe au Pôle de Cancérologie Privée Strasbourgeois.Ce Pôle a été fondé en 2003 par convention entre la Clinique de l’Orangerie, le Groupe Hospitalier Saint-Vincent (GHSV) et S.O.L.L’objectif général de ce Pôle est de permettre aux trois établissements de constituer, en coopération avec l’ensemble de leurs partenaires, unensemble respectant au mieux les critères arrêtés par le SROS de cancérologie d’Alsace pour le niveau III et pour cela de prendre, notamment,une part active au développement du r é s e a u O N C O L I A, lui même inclus dans le cadre du réseau régional CAROL.Les objectifs particuliers sont :1. Améliorer la prise en charge globale des patients cancéreux2. Renforcer la complémentarité médicale au plan des compétences et des équipements3. Promouvoir une recherche clinique commune4. Organiser des actions communes de formation médicale continue5. Renforcer la mise en place du réseau ONCOLIALe réseau ONCOLIA (Oncologie Libérale Alsacienne) est un réseau de santé regroupant des praticiens, des personnels de santé et des éta-blissements ayant une activité de cancérologie afin d’améliorer les pratiques de la cancérologie au service du patient. Il répond au cahier descharges défini par le Plan Cancer 2003. Il ise essentiellement à coordonner les soins aux patients atteints de pathologie cancéreuse notam-ment grâce à l’organisation de Réunions de Concertation Pluri-disciplinaire et un Dossier Médical Partagé.Grâce à cette réalisation exemplaire, l’ensemble du secteur privé strasbourgeois de cancérologie peut offrir une meilleure prise en charge tanttechnique qu’humaine aux patients qui lui font confiance. Plus de 20 ans ont été nécessaires : il reste encore beaucoup à faire pour que le can-c e r, véritable fléau dans notre région, puisse bénéficier d’infrastructures et de personnel en rapport avec son importance en santé publique.

Docteur Jean-Philippe WAGNER

La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM)

L ’ A V A N Ç É E

• Enjeux pour le Groupe Hospitalier Saint-Vincent :La mise en oeuvre de la CCAM va occasionner uncertain nombre de changements au sein du GroupeHospitalier Saint-Vincent.Le premier d’entre eux est la formation des utilisa-teurs de cette nomenclature. En effet, les médecinssont les premiers concernés et seront formés à l’uti-lisation de la CCAM afin de coder leurs actes. Maisplus largement, tous ceux qui interviennent dans lachaîne de production des soins (les cadres infirmierset surtout ceux des blocs opératoires, les secrétairesmédicales) ainsi que les personnels de la facturationrecevront une information sur la CCAM. Le DIMs’engage à informer et à former les personnelsconcernés d’ici la fin de l’année 2003.Mais la formation au codage ne pourra être efficacesans la constitution de thésaurus par spécialité médi-cale ou chirurgicale et surtout par la mise en placed’une aide au codage informatique. La DSIO et leDIM travaillent ensemble pour fournir des outils faci-litant la mise en place et l’utilisation de la CCAM.Dans un avenir très proche, le SIH doit évoluer versun serveur d’acte pour que le codage des actes soitexhaustif avec une saisie unique et validée.La mise en place de la CCAM est un chantier majeurqui touche le système d’information dans ses fonc-tions de production de soins et à terme dans sesfonctions de gestion administrative et financière.Dans l’optique de l’arrivée prochaine de la tarifica-tion à la pathologie, il s’agit de mettre en place lesorganisations et les outils informatiques permettantd’optimiser le recueil des actes au plus près de leurlieu de production pour être en mesure d’alimenter àla fois le système de mesure de l’activité médicale(PMSI) et le système de facturation du GroupeHospitalier Saint-Vincent.

Docteur Véronique BOUCHEZ

La Let treSaint-Vincent54

Séminaire international “Formation Européenne” de musiciens interve-nants

Fête Saint-Vincent 26 septembre 2003Comment rester professionnel au risque de n’êtreque technicien, en oubliant d’être en relation ?C’est le sujet des témoignages et échanges qui a fait dire à Gabriel DELESSE,animateur, que nous sommes “des TRAVAILLEURS DE L’INCERTAIN, forcés à être créatifs".

Le témoignage de Madame COUVE, animatrice à la Maison de Retraite Saint-Joseph, insista sur le fait que la bonne distance professionnelle réside dans la relation “vraie" pour permettre à l’Autre d’être acteur de son projet de vie.

Le témoignage de Madame Maya KLING, infirmière au Long-Séjour de la Toussaint, mis en exergue par le biais d’exemples vécus, que “ce qui est bonpour quelqu’un (“la bonne distance") ne l’est pas forcément pour une autre personne".Il permettait à Gabriel DELESSE d’en déduire : “La relation vraie, ça existe...” mais ça se construit, avec l’aide de l’équipe, de la foi pour certains (témoignage de Madame OHMACHT, visiteuse de malade) et dans le cadre fixé par l’Institution.

Le dernier témoignage nous conta l’histoire vécue d’un jeune garçon dénomméJosué à la Maison d’Enfants de Lettenbach. Par l’émotion et la forte charge d’affectivité qu’il dégageait, il mit en évidence combien la conciliation de la proximité de coeur et de la bonne distance professionnelle, se joue dans la relation vraie, en équipe et dans le cadre établi de l’Institution.

La conclusion de l’échange fut confiée à deux personnalités :Monseigneur KRATZ, évèque auxiliaire de Strasbourg souligna “l’importance de la Personne dans ce qu’elle a d’original et d’irréductible"“Une personne Unique".Il releva également 2 points saillants repris des témoignages :• La nécessité et la difficulté de TEMPS, du savoir “prendre le temps" pour vivre la rencontre, entrer en relation, apprivoiser l’autre.• Ne pas être seul (évoquant la supervision et l’équipe) pour préserver la relation et le professionnalisme.

Madame GILLIG, membre du conseil d’administation insista avec beaucoup de conviction sur “l’INTELLIGENCE DU COEUR" qui permet de concilier la proximité et la distance. Mais aussi, que le conflit intérieur entre ces deux attitudes est souvent liée à des demandes de tiers, (du type proche de la personne prise en charge ou contrainte institutionnelle).

Il existe un conflit permanent de chacun, entre la réponse juste à la personne (le coeur) et l’exigence des possibles (le professionnel) avec les nécessités liées à l’équilibre du service, les contraintes budgétaires...Comment alors dépasser ce conflit ? s’interroge encore Madame GILLIG, en proposant les pistes de réponses suivantes :

• Etre en permanence en situation d’apprentissage (à l’écoute des nouveautés techniques et des progrès des sciences sociales).Accepter les ruptures que cette condition d’apprentissage implique.• Résoudre collectivement les problèmes pour pouvoir les porter ensemble, en complémentarité.• Mettre “ce que l’on fait en perspective, pour créer une vraie dynamique".

Madame GILLIG cita pour conclure le frère Roger de Taizé qui évoque “la dynamique du provisoire".

Alors, travailleurs de l’incertain dans une dynamique du provisoire... la seule conclusion est laissée au RISQUE DE LA RELATION.

Synthèse des débats par Luc ALGIS

Témoignage ■ Une bénévole de l’USPC’est le cœur lourd mais avec des souvenirs extraordinaires que j’ai quitté l’USP de la Clinique de la Toussaint aujourd’hui.L’accompagnement que j’ai pu offrir aux malades, pendant ces quatre années, n’aurait pu avoir lieu sans le soutien, la com-préhension et l’attention de toute une équipe. Pour tout cela, merci à vous.Si la présence d’un bénévole peut aider parfois un malade ou sa famille, il nous le rendent au centuple. Quel privilège pournous de devenir le confident, l’ami d’un instant, au moment le plus difficile d’une vie ! Fini les faux-fuyants, tous les senti-ments peuvent s’exprimer, joie, peur, désespoir. Je crois sincèrement que les malades qui ont accepté ma présence, dans cesmoments-là, m’ont fait partager un grand moment d’intimité et m’ont donné en même temps une leçon de vie. Pour tout cela,merci à eux.

Thuriane

E N S E M B L E E N S E M B L E

Dans le cadre du Séminaire International “Formation Européenne de Musiciens Intervenants" la première phase de l’Université Européenne d’été 2003,s’est déroulée en Alsace avec le thème “La musique comme moyen d’harmonisation de l’hôpital",les 2 3 et 24 mai 2003.Elle était organisée par Victor FLUSSER, directeur du Centre de Formationdes Musiciens Intervenants de l’Université Marc BLOCH de Sélestat.La clinique Saint-Luc a eu le plaisir d’accueillir les participants le 24 mai de14h00 à 19h30 pour un après-midi d’observation d’actions musicales auprèsdes personnes âgées de l’Unité de Soins de Longue Durée.

Plusieurs pays étaient représentés : l’Allemagne, l’Italie, le Portugal, la Grèce,ainsi que la France par :• Danièle WOHLGEMUTH, Chargée de la Communication, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Agées.• Danièle MISCHLICH, Conseillère Technique au Secrétariat d’Etat aux Personnes Agées.

L’observation des actions musicales a permis de constater combien lamusique était vecteur d’une communication d’une rencontre, d’un temps fortde partage entre la personne âgée et le musicien. Mais au delà de cette com-plicité et du plaisir qui naissent de cette rencontre, c’est la capacité du musi-cien à mobiliser les potentialités encore existantes, même chez la personneâgée la plus dépendante qui est émouvante. Dans la conception de cetteapproche musicale, la personne âgée devient intervenante et ses capacitéssont valorisées.

Après les paroles de bienvenue par Monsieur BELLAY, directeur du GroupeHospitalier Saint-Vincent et Monsieur FLUSSER, responsable de ces jour-nées, les conférences ont successivement abordé les thèmes suivants :• La musique en milieu gériatrique LA. M GITZ, Coordinateur Pédagogiquedu Diplôme d’Université de Gérontologie – Université Louis Pasteur deStrasbourg.• L’animation, vie sociale et projet de vie des personnes âgées(D. MISCHLICH).• De la garantie des soins à la recherche de la qualité de vie (M. MICHEL, directeur du service de formation continue – Université Marc BLOCH).• La sensorialité et culture : un itinéraire réalisé dans le grand âge et ladémence, P. ARANTES, psychologue, formatrice à l’IFCAAD – Strasbourg.Les expériences des USLD des cliniques de la Toussaint et de Saint-Luc ont étéprésenté par les responsables des cliniques respectives.Ce séminaire se prolongera sur le thème “Musique et qualité de vie à l’hôpital”,à Lisbonne du 24 au 27 septembre 2003.

La musique a fait son entrée à l‘USLD de la Toussaint il y a 2 ans et il y aun an à Saint-Luc.À Saint-Luc, ce projet est financé par les “Amis du Long-Séjour” convaincusde son intérêt par le professionnalisme des intervenants et l’apport en termede qualité de vie au niveau des résidents. Un mini récital organisé à leurattention et celle des familles en mars 2003, les a conforté dans leur choix.L’association reconduit le financement pour l’année 2003-2004.

Pour optimiser les interventions de deux musiciens à raison d’une demi-journée par semaine et en prolonger les bénéfices, nous envisageons de for-mer les équipes soignantes et hôtelières des deux cliniques à la spécificité decette approche. Le documentaire réalisé dans nos unités en mai 2003 à l’oc-casion des journées européennes sera un support pour la formation.

Vecteur d’harmonisation et d’ouverture, la musique prend sa place à l’hôpi-tal. Elle nous aide à concilier vie et soins auprès des personnes âgées dépen-dantes. Elle nous aide également à l’enrichir en redonnant à la personneâgée un statut de sujet capable d’exprimer des émotions et le restaurer dansson droit d’être entendu.

Annie PIETREK, Responsable-Clinique

Proximité de Cœur...... et bonne distance

professionnelle

Monseigneur Kratz

Madame Gillig

Madame Kling Madame Ohmacht

Buffet vigneron

Le texte ajoute que le caractère de gravité requis est aussi atteintlorsque l’accident en cause aura eu pour conséquence uneIncapacité Temporaire de Travail (ITT) au moins égale à 6 moisconsécutifs ou à 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois.Enfin, à titre exceptionnel, deux autres hypothèses pourront êtreconsidérées comme remplissant le caractère de gravité recquis : lavictime déclarée définitivement inapte à reprendre l’activité profes-sionnelle qu’elle exerçait avant l’accident ou l’accident qui occa-sionne des troubles “particulièrement graves" pour la victime, d’unpoint de vue économique ou dans ses conditions d’existence. Cesderniers critères étant particulièrement subjectifs, ils pourraientdonner lieu à des discussions quant à la compétence des CRCI, maissurtout, en cas d’accident médical non fautif, sur le droit à indem-nisation du préjudice du malade par l’ONIAM.

■ ASSURANCE OBLIGATOIRE : ADAPTER L’OFFRE ET LA DEMANDESi l’ONIAM est chargé de l’indemnisation des accidents

médicaux n’engageant pas la responsabilité civile du professionnelou de l’établissement de santé au-delà du seuil de gravité qui vientd’être défini, le système de réparation des accidents médicauxcontinue de reposer sur les principes de la responsabilité civile etde l’assurance.La loi du 4 mars 2002 a instauré une obligation d’assuranceresponsabilité civile pour les professionnels et établissements desanté avec, en corollaire, une obligation d’assurer pour les assu-reurs. Sa mise en oeuvre nécessite un cadre technique que la loi du30 décembre 2002 a commencé à fixer, dans une situation d’ur-gence créée par le désengagement massif des assureurs en respon-sabilité médicale à la fin de l’année dernière. Afin de garantir lerespect effectif de l’obligation d’assurance, la loi Kouchner a prévula mise en place d’un Bureau Central de Tarification (BCT).Si le BCT fixe le tarif auquel un assureur peut être tenu de garan-tir un risque, il peut aussi décider d’appliquer des franchises. Leur

La Let treSaint-Vincent76

Depuis les lois des 4 mars et 30 décembre 2002. Les nombreux textes d’application indispensables à la mise en oeuvre effective du système édicté par le législateur sont parus, permettant ainsi d’avoir une meilleure lisibilité du nouveau mécanismed’indemnisation des accidents médicaux et des modalités de l’assurance de responsabilité civile médicale.

■ Loi du 14 mars 2002 ■Application des dispositions relatives aux droits des malades et à l’assurance

■ DISPOSITIF D’INDEMNISATIONEn ce qui concerne l’Office National d’Indemnisation des

Accidents Médicaux (ONIAM), tous les membres du Conseild’Administration sont aujourd’hui nommés. De plus, l’Office s’estvu accorder un budget de fonctionnement par le biais de la loi definancement de la Sécurité Sociale de 70 millions d’euros au titre del’année 2003 et met à disposition du public un numéro vert (1) per-mettant aux malades de faire enregistrer leur réclamation auprèsde la Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation(CRCI) compétente.Les nouvelles instances se mettent progressivement en place.Quant à ces commissions, 14 sur 22 sont en place et leurs différentsmembres quasiment tous nommés. À l’heure actuelle, il leurmanque essentiellement le règlement intérieur type qui doit êtreétabli par arrêté du ministère de la Santé et qui permettra de défi-nir leurs conditions de fonctionnement. En tout état de cause, denombreux dossiers leurs ont déjà été adressés.

■ PROCÉDURES DEVANT LES CRCILes modalités de saisine se précisent. La loi du 4 mars

2002 renvoyait à un texte réglementaire le soin de préciser les piè-ces et éléments à fournir par le patient à la saisine de la CRCI. Unarrêté du 4 mars 2003 énonce qu’il s’agit, entre autres, d’un certifi-cat médical décrivant le dommage subi, des coordonnéees des tierspayeurs, d’informer de l’existence éventuelle de procédures juridci-tionnelles en cours... Ces élements sont repris dans les formulairesofficiels de déclaration qui ont été constitués par l’ONIAM et quisont consultables sur son site Internet. ( 2 )Il était également prévu qu’un décret fixe le seuil de gravité desaccidents médicaux permettant l’accès aux CRCI dans leur forma-tion de règlement et ouvrant droit à l’indemnisation par la solida-rité nationale des accidents non fautifs. Il résulte des dispositions dudécret du 4 avril 2003 que ce seuil est fixé à 24 % d ’ I n c a p a c i t éPermanente Partielle (IPP).

SHAM

montant varie selon qu’il s’agit d’un professionnel de santé exer-çant à titre libéral ou de toute autre personne ou structure, qualifiéed’“autre assujetti à l’obligation d’assurance” ( 3 )A titre indicatif, pour ces derniers, le BCT peut décider l’applicationsoit d’une franchise fixe dont le montant maximum est fixé à 20 %du montant du plafond de garantie prévue du contrat, soit d’unefranchise proportionnelle dont le montant maximum est fixé à 30% du montant des indemnités dues, ou encore, il peut décider defaire application de ces deux franchises à la fois (décret du28/02/2003).Ce décret précise également la date d’entrée en vigueur des articleL1142-25 et L1142-26 du code de la santé publique, introduits parla loi du 4 mars 2002, fixant les sanctions applicables en cas denon-respect de l’obligation d’assurance. (4)

Mais ces dispositions ne suffisent pas en elles-mêmes à régler laquestion de l’assurance des professionnels et des établissements desanté. Si le BCT “RC Médicale" est prévu sur le papier pour fonc-tionner selon les mêmes principes que le BCT “Automobile", il exis-te une différence essentielle entre un marché de masse comme l’as-surance automobile pratiquée par toutes les entreprises, et un mar-ché spécialisé et techniquement difficile comme celui de la respon-sabilité médicale qui s’interroge sur le coût et l’assurabilité durisque.

Caroline BRILLET – Juriste“extrait du journal d’information de la SHAM"

(1). 0 800 779 887(2). www. weboniam.free.fr.(3). Etablissements de santé, producteurs de produits de santé...(4). Amende et/ou interdiction d’exercer l’activité professionnelle pour laquelle le manquement à l’obligation d’assurance a été constaté

■ COUVERTURE D’ASSURANCE ACCORDÉE AUX PRATICIENS ET SAGES-FEMMES SALARIÉSSpécialiste de l’assurance du risque hospitalier depuis 75ans, la SHAM délivre une couverture d’assurance spécia-lement adaptée aux établissements de santé privés à butnon lucratif. Le contrat de responsabilité civile souscritpar l’établissement comprend outre la couverture deresponsabilité civile générale et médicale, une garantie deprotection juridique.

1) RESPONSABILITÉ CIVILELa garantie Responsabilité civile du contrat fonctionne en“tous risques sauf ", c’est à dire que tout ce qui n’est pase xclu est garanti par le contrat. Cette formule met l’assuréà l’abri des risques qu’il n’aurait pas prévus.La qualité d’assuré est accordée à toute personne salariéeou bénévole, participant à l’activité de l’établissement, ycompris les stagiaires, le personnel intérimaire, à l’exclu-sion des praticiens ou auxiliaires médicaux qui exercentleur activité à titre libéral.Par ailleurs, en vertu des dispositions de l’article L. 11 4 2 - 2du Code de la santé publique, les établissements de santésont désormais tenus de couvrir la responsabilité de leurssalariés agissant dans la limite de la mission qui leur estimpartie, même s’ils disposent d’une indépendance dansl’exercice de leur art. Le contrat de responsabilité souscritauprès de la SHAM est en tous points conforme à cet objet.Ainsi, dans l’hypothèse où la responsabilité d’un praticiensalarié mise en cause, la SHAM s’inscrira en défense pourson compte, conjointement à la défense exercée pour lecompte de l’établissement, et prendra en charge le caséchéant le règlement des indemnités auxquelles le médecinpeut être condamné à l’issue de la procédure conduite enson nom.

2) PROTECTION JURIDIQUE DES COLLABORATEURSL’assurance Protection Juridique a pour but d’assister l’éta-blissement assuré dans certaines démarches juridiques etd’assurer la défense de ses intérêts pour des litiges survenusdans le cadre de ses activités.Cette garantie s’applique également aux collaborateursdont font partie les médecins salariés de l’établissement.Dans ce cas, la SHAM prend en charge :• les frais de défense pénale (honoraires d’avocat et fraisde justice) du collaborateur poursuivi pour des faits com-mis dans l’exercice de ses fonctions et qui ne présententpas le caractère d’un abus de fonction,• les frais de recours du collaborateur victime, à l’occasionde ses fonctions, de menaces, violences, voies de fait, injures,diffamations ou outrage,• la défense du collaborateur désigné devant une juridic-tion civile, financière, disciplinaire ou ordinale pour desfaits n’ayant pas le caractère d’une infraction volontaire.

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La Direction des Systèmes d’Information et d’Organisation Début 2003, le Groupe Hospitalier Saint-Vincent a jugé primordial de se doter des moyens nécessaires à lamise en œuvre de son futur Système d’Information Hospitalier. Cette décision s’est traduite par la signatured’un Contrat d’Objectifs et de Moyens avec l’Agence Régionale de l’Hospitalisation et l’allocation de budgetsspécifiques, et part la création d’une Direction des Systèmes d'Information et d’Organisation (D.S.I.O).Cette Direction est l’une des cinq Directions Fonctionnelles du GHSV, derrière ces initiales connues unique-ment de quelques initiés, une équipe de 4 personnes, à votre service, a en charge deux missions principales.

Une mission stratégiquevisant à :■ é l a b o r e r, mettre en place et faireévoluer le Système d’InformationHospitalier du Groupe en étroitecollaboration avec l’ensemble desacteurs, notamment la directiondes services de soins, le départe-ment d’information médicale, ladirection administrative et finan-cière et la direction des ressourceshumaines dans le but :• d’améliorer l’accueil desmalades et la qualité des servicesrendus en plaçant le malade oule résident au centre du Systèmed’Information Hospitalier,• de fournir des outils de travailinformatiques utiles, efficaces etévolutifs au personnel médical etadministratif du Groupe,

Des missions opérationnelles d’exploitation visant à assurer :■ le bon fonctionnement des applications informatiques, des matériels informatiques et de télécommunication en place au seindes établissements du Groupe,

■ l’application de la politique de sécurité du SIH afin de garantir la disponibilité des systèmes, la confidentialité et l’intégritédes données,

■ le support aux utilisateurs internes par l’enregistrement de tous les incidents déclarés au numéro d’appel unique 17158, pointd'entrée de la “Hot line" de la DSIO et le suivi de ces incidents jusqu’à leur résolution en proposant :• une assistance à l’utilisation des applications métiers ou bureautique,• un dépannage matériel si nécessaire

La DSIO inscrit son action auprès de tous les professionnels du Groupe, mais œuvre également auprèsdes autres établissements de la Fondation Saint Vincent et des acteurs clés de la communauté d’éta-blissement du secteur 2 (Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Centre Paul Strauss, cliniques pri-vées…) en travaillant à la mise en place de projet de systèmes d’information, d’infrastructures de télé-communication, de partage de données médicales avec les cabinets libéraux, de mesure de l’activitéet des coûts, d’organisation et de rationalisation des fonctionnements.

L E S M É T I E R S D E S A I N T - V I N C E N T

Rénovation et restructuration de la clinique Sainte-Barbe La Phase dans le bâtiment C s’est terminée comme prévu le week-end du 14 juillet 2003. Ce week-end du 14 juillet, le nouveaustandard, les nouvelles admissions et une partie des bureaux dela Direction Générale ont été emménagés.L'ouverture du nouveau hall d'entrée permet une accessibilitédirecte avec le reste des bâtiments aux différents niveaux.Ainsi, le circuit du patient est enfin possible dans la clinique.

Le 21 juillet 2003, le service de Médecine Interne a déménagé dela clinique de la Toussaint pour s'installer au 2ème étage du bâti-ment B. Il a pris possession des chambres du 2ème étage du bâti-ment B, fraîchement rénovées, ainsi que des chambres du 2èmeétage de la passerelle.

Mi-septembre, le service de Médecine Interne a pris possessiondes chambres du 1er étage du bâtiment B, qui viennent d'êtrerénovées, ainsi que des chambres du 1er étage de la passerelle.

T R A V A U X

Le service de Médecine interne occupe à présent les 1er et 2èmeétages du bâtiment B ainsi que de la passerelle.

En lieu et place de l'ancien standard, la construction du futurlocal groupe électrogène a commencé mi-juillet.D'impressionnantes fouilles ont été creusées à moins de 6,00mètres de profondeur, à l’entrée de la clinique, pour pouvoirinstaller les conduits de ventilation du local groupe électrogène. Ces conduits passent sous la future voie d'accès à la cour inté-rieure et peuvent supporter le poids de camions de gros tonnage.Entre les deux conduits, a été installée une cuve à fioul qui ser-vira à l'alimentation du futur groupe électrogène. Les remblais sesont enchaînés pour pouvoir rétablir un accès à la cour.Les locaux du futur groupe électrogène devraient être terminésavant la fin du mois d'octobre 2003.En novembre 2003 les travaux de voierie et le futur portaild'entrée de la clinique commenceront, ils devraient s'acheveravant la fin de l'année.

Thierry RENAULT,Ingénieur Technique

• Jean-François Durelle • Sophie Hirschel • Thomas Roehrig • Vincent Brunetta

C’est la rentrée pour les aides-soignants !La formation délocalisée de 15 élèves aide-soignants àSchirmeck n’est pas reconduite, et nous accueillero nsdonc 65 élèves (50+15) à Stra sb o u rg pour une année.

La préparation aux épreuvesd'entrée en formation aide-soignante et infirmière :Préparation aide-soignanteDébut des cours au courant du mois de novembre 2003.Préparation infirmièreDébut des cours en janvier 2004 pour la préparationd iscontinue. Des prépara t i o ns intensives se déro u l e ro n tpendant les congés scolaires d’hiver (Février-Mars 2004)et de printemps (Avril 2004).Les dossi e rs d’inscription à ces préparation sero n td isponibles au secrétariat de l’I.F.S.I (03.88.21 . 70 . 4 5 )à partir du 1er octobre 2003

Retour :de Véronique HAUSS et Catherine MANTO - S A U T E Rqui réintègrent l’Institut nanties de leur diplôme deC a d re de Santé.

Au Groupe Saint-Vincent :En CDI : 1 ETP Responsable de la Gestion des Emplois, à la DRH • 1 ETP Pharmacien-Chef• 1 ETP Magasinier • 1 ETP Manipulateur-Radio.

À Sainte-Anne :En CDI : 3,25 ETP Puéricultrice en Maternité• 1 ETP IADE au Bloc Opératoire • 2 ETP IDE au BlocOpératoire • 2 ETP IDE en Chirurgie-Gynécologie• 1 ETP IDE en Médecine Interne • 0,5 ETP IDE enOncologie-Douleur • 1 ETP ASH en Stérilisation• 0,5 ETP Standardiste à l’Accueil.

À Sainte-Barbe :En CDI : 2 ETP IDE au Bloc Opératoire• 1,5 ETP IDE en Médecine Interne • 0,5 ETP IDE auservice Ophtalmologie-Sommeil • 0,5 ETP IDE auservice Chirurgie Digestive • 1 ETP IDE au serviceChirurgie Générale • 1 ETP Responsable Infirmier auservice ORL • 1 ETP IDE en Soins Continus.

À Béthesda :En CDI : 0,40 ETP IDE au Bloc Opératoire• 0,5 ETP IDE en Néphrologie • 1,5 ETP IDE en

Dialyse • 2 ETP IDE en Médecine Interne.

À Saint-Luc :En CDI : 1 ETP IDE au Long-Séjour.

À La Toussaint :En CDI : 0,75 ETP AS en SSR (septembre)• 1 ETP Kinésithérapeute en SSR.

La Let treSaint-Vincent1110

Les Brèves...... de l'IFSI

Postes ...... à pourvoir

■ Le 1er juillet 2003, le Docteur Julien DENIS a rejoint l’équipe des médecins de la clinique Saint-Luc.

■ Le 1er septembre 2003, le Docteur Aurélie MARTINa rejoint le service de Long-Séjour de la clinique de la To u s s a i n t .

■ Le 1er septembre 2003, Madame Marlène DREYER a pris ses fonctions de Responsable Infirmier en service de SoinsContinus à la clinique Sainte-Anne.

■ Le 8 septembre 2003, le Docteur Albert LIENHARD a rejoint l’équipe des médecins anesthésistes de la clinique Sainte-Barbe.

■ Le 8 septembre 2003, Madame Karin SA N C H E S a pris ses fonctions deResponsable Infirmier en service de Soins Continus à la clinique Sainte-Barbe.

■ 15 septembre 2003, le Docteur Anna SIMON a rejoint le service d’Unité Soins Palliatifs de la clinique de la To u s s a i n t .

■ Le 29 septembre 2003, Madame Valérie STRZELCZYK a pris ses fonctions de Responsable Infirmier au service de Santé Mentale de la clinique de la To u s s a i n t .

BIENVENUE !

Transfert de service■ En septembre, le service de médecine interne a quitté la clinique de la To u s s a i n tpour rejoindre la clinique Sainte-Barbe (sur 2 étages du bâtiment B).

Ouverture de service■ En septembre, le service de soins de suite et de réadaptationa ouvert à la clinique de la To u s s a i n t .

Décès de Sœur François d’Assise■ Sœur François d’A s s i s e nous a quittés le 20 août 2003 dans sa 78è m e année et 50 ans de vie religieuse. Elle a été directrice de l’Institut de Formation en SoinsInfirmiers Saint-Vincent de 1972 à 1990, puis conseillère de Soeur Denise BA U M A N N ,Présidente de la Fondation Vincent de Paul. Elle reste présente auprès de nous.

16000 —

14000 —

12000 —

10000 —

0 —1er semestre 2002 1er semestre 2003

Activité du Groupe Hospitalier Saint-Vincent sur le 1er semestre 2003

☛ ÉVOLUTION DU NOMBRE DE PATIENTS ☛ ÉVOLUTION DU NOMBRE D’ACCOUCHEMENTS

☛ ENTRÉES EN COURT-SÉJOUR PAR DISCIPLINE MÉDICO-TARIFAIRE(administration)

☛ ÉVOLUTION DU NOMBRE DE DIALYSES

☛ LES PATHOLOGIES (HORS DIALYSES) TRAITÉES EN 2002

■ Médecine

■ Chirurgie

■ Ambulatoire

■ Maternité

1208212686

1er semestre 2002 1er semestre 2003

6558 6659

2000 —

1500 —

1000 —

500 —

0 —1er semestre 2002 1er semestre 2003

8921000

2500 —

2000 —

1500 —

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500 —

0 —

9%

34%

41%

15%

8000 —

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4000 —

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0 —

B I E N V E N U E !

N A I S S A N C E S

GROUPE HOSPITALIER SAINT-VINCENT29, rue du Faubourg National - 67083 Strasbourg Cedex TÉL. 03 88 21 70 00 - FAX 03 88 21 71 70

C l i n i q u e S a i n t e - A n n e • C l i n i q u e S a i n t e - B a r b e • C l i n i q u e B é t h e s d a C l i n i q u e d e L a To us s a i n t • C l i n i q u e Sa in t -L uc • I . F . S . I . S a i n t -V inc en t

Conception graphique et illustrations : Blás AlonsoImpression : OTT Imprimeur - Wasselonne

A U R E V O I R …

M A R I A G E S …

À Sainte-Anne BAUMANN Véronique,

IDE en Chirurgie, le 01/09/2003,DREYER Marlène, Responsable-Infirmier

en Soins Continus, le 01 / 0 9 / 2 0 0 3 .

À la Direction KOENIG Sabrina,

Secrétaire DAF, le 25/08/2003.

À Sainte-Barbe CLAUDON Barbara,

Assistante Sociale, le 01/09/2003,DUPONT Alexandre,

Préparateur-Pharmacie, le 07/07/2003,KOCH Sophie,

IDE en Médecine Interne, le 21/07/2003,LAFRAY Caroline, IDE au Service

Ophtalmologie-Sommeil, le 01/09/2003,LIENHARD Albert,

Médecin-Anesthésiste, le 08/09/2003,SANCHES Karine,

Responsable-Infirmier en Soins Continus, le 08/09/2003.

À Bethesda BASSI Karine,

Secrétaire Médicale, le 15/07/2003,BEYER Sophie,

IDE en Dialyse, le 22/04/2003,DAEFFLER Sandrine,

IDE en Dialyse, le 01/09/2003, (mutée de Sainte-Barbe),

HENCHES Annick, IDE au Service D, le 21/07/2003,

MULLER Esther,IDE en Dialyse, le 01/05/2003.

À Saint-Luc COURMONT Geneviève,

Kinésithérapeute, le 01/06/2003,DENIS Julien,

Médecin au Court-Séjour, le 01/07/2003,MARGONE Sylvie,

Secrétaire Médicale, le 01/07/2003,NEBOIT Emmanuel,

Responsable-Infirmier au Court-Séjour,le 01/07/2003, (muté de l’IFSI),

ROOS Marie-Paule, Responsable-Infirmier au Long-Séjour,le 01/07/2003, (mutée de la Toussaint),

ULRICH Pierre, Responsable-Infirmier au Bloc Opératoire, le 01/07/2003, (muté de Sainte-Barbe),

VOEGELE Marie-Pina, IDE au Court-Séjour, le 30/06/2003.

À La Toussaint DORIATH Céline,

IDE en Santé Mentale, le 22/05/2003,MARTIN Aurélie,

Médecin en Long-Séjour et SSR, le 01/09/2003,MULLER Ruth,

IDE en Santé Mentale, le 02/06/2003,

À la Direction FONTELA Danielle, Secrétaire DAF,

le 07/09/2003.

À Sainte-Barbe BAUCHE Geneviève, IDE au Service

Ophtalmologie-Sommeil, le 31/07/2003,DAEFFLER Sandrine, IDE au Bloc Opératoire,

le 01/09/2003, (mutée à Béthesda),HEIMERDINGER Muriel,

IDE au Bloc Opératoire, le 31/07/2003,LUX Nicole,

ASH en Soins Continus, le 15/08/2003,MEYER Sophie, Assistante Sociale, le 25/07 / 2 0 0 3 ,SCHWANGER Nicole, AS au Service

Ophtalmologie-Sommeil, le 31/08/2003,VENTRELLA Alice, IDE au Service ORL,

le 31/08/2003.

À Bethesda BAUMANN Audrey, IDE à l’Unité de Soins

Continus, le 31/07/2003,BRESSE Catherine,

IDE au Service D, le 31/07/2003,KALIS Christiane,

IDE en Dialyse, le 12/07/2003,KREMER Quentin,

IDE au Service D, le 12/07/2003.

À Saint-Luc BALLET France,

IDE au Long-Séjour, le 25/08/2003,HEITZMANN Dominique, Responsable-Infirmier

au Court-Séjour, le 30/06/2003, PERDOUX Ginette, Responsable-Infirmier

au Long-Séjour, le 30/06/2003,SONNENMOSER Chantal, Responsable-Infirmier

au Bloc Opératoire, le 20/07/2003.

À La Toussaint BOEHRER Annie,

AS en Médecine Interne, le 23/02/2003, JACQUEMIN Chantal, Pharmacienne,

le 30/09/2003, retraitée,VEDDER Jeanine, IDE à l’USP, le 28/03/2003.

À L’ IFSIHUMBERT-CORDINA Sylvie, Responsable-

Infirmier Enseignant, le 31/08/2003,NEBOIT Emmanuel, Responsable-Infirmier au

C o u r t - S é j o u r, le 30/06/2003, (muté à Saint-Luc).

À Sainte-Anne MARX Schirley épouse ASENSIO,

IDE en Soins Continus le 01/08/2003,POLINE Christine épouse KIEFFER, Sage-Femme

en Salle d’Accouchement le 07/06/2003,SPAETH Stéphanie épouse JUNG, Sage-Femme

en Salle d’Accouchement le 28/06/2003.

À Béthesda LABOUBE Véronique épouse BRANSTEDER,

IDE au Service A le 30/05/2003,PIQUIONNE Candide épouse DAIJARDIN,

IDE au Service B le 24/05/2003, REIMINGER Véronique épouse BERGERON,

IDE au Service A le 04/07/2003.

À L’ IFSICatherine MANTO épouse SAUTER,

Responsable-Infirmier Enseignant, le 05/07 / 2 0 0 3 .

ROSENBERGER Clarisse, Responsable-Infirmier en SSR, le 01/09/2003,(mutée de Sainte-Barbe),

SIMON Anna, Médecin à l’ USP, le 15/09/2003,

UMBRICHT Christian, Standardiste, le 01/06/2003, (muté de Sainte-Barbe).

De nombreuses personnes ont quitté la clinique de la Toussaint avec le service de Médecine Internepour venir à la clinique Sainte-Barbe. D’autres ont rejoint le service de soins de suite à la clinique de la To u s s a i n t .

À Sainte-Anne Lina, née le 18/06/2003, fille de Joëlle DELAUTRE,

Auxiliaire de Puériculture en Pouponnière,Hector, né le 02/07/2003, fils de Florence

DURRENBERGER, Sage-Femme en Maternité,Louis, né le 27/07/2003, fils de Virginie GERBER,

Puéricultrice en Po u p o n n i è r e .

À BethesdaClara, née le 11/07/2003, fille de Carine

ENGASSER, IDE au Service C,Solène, née le 12/03/2003, fille de Patricia ROSET,

IDE en Dialyse,Emma, née le 16/07/2003, fille de Sandra

R U D L O F F, IDE en Dialyse,Marie, née le 19/06/2003, fille de Céline SIMON,

IDE au Service A.Tous nos vœux de bonheur sont adressés aux heureux parents.

À Sainte-Anne Soeur BURCK Hélène – Soeur Agnès-Lucie,

IDE en Chirurgie-Gynécologie, le 30/06/2003, retraitée,

HISS Georges,Veilleur de Nuit au Standard, le 30/06/2003, retraité,

JACQUEMIN Chantal, Pharmacienne, le 30/09/2003, retraitée,

SCHENK Carmen, Responsable-Infirmier en Médecine-Oncologie, le 30/06/2003.

C A R N E T D E F A M I L L E