Bulletin officiel - Bienvenue dans la maison des … · AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 940 002 à 2 940 590

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

0/25

25 ju

in 2

010

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 10/25 25 juin 2010

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

309337385

391

407néant

413néant

néant

néant

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

461

467néant

néantnéant

IV BOPI 10/25

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 10/25

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 10/25

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

309

337

385

11BOPI 10/25

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.940.002 à 2.940.590

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 13

a2.940.002 –b (A1) –d [08 58936]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 01 B 79/00 (2006.01). –k PROCEDEDE TRACABILITE AGRICOLE –p (Inventeurs : JAMINJEROME; PAUL DUBOIS TAINE GREGOIRE; WELTERSEBASTIEN). –o Demandeur : HEXAGRAIN Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET VIEL

m L’invention concerne un procédé de traçabilité agri-cole, consistant à réaliser les étapes suivantes:a. Référencement de la parcelle et de sa superficie et depréférence de ses coordonnées géographiques;b. Détermination du type culture;c. Etablissement d’un plan de traitement de ladite par-celle, notamment quantité de semence à semer et/oudétermination qualitative et quantitative des produits àappliquer, notamment les produits phytosanitaires, lesproduits minéraux ou les produits organiques, avec datede semis conseillée et/ou réalisée et/ou date d’applica-tion conseillée et/ou réalisée et/ou date de récolte con-seillée et/ou réalisée.Conformément à l’invention, le procédé comporte enoutre les étapes suivantes:d. La référence de la parcelle et le plan de traitement dela parcelle sont mémorisés dans une banque de donnéesd’une unité de calcul;e. Lors de la réalisation de l’une des étapes du plan detraitement, la référence de la parcelle à traiter est trans-mise à l’unité de calcul qui l’identifie;f. En fonction de la date du jour ou de la date de traite-ment prévu et des données stockées dans la banque dedonnées concernant l’état d’avancement du programmede traitement associé à la parcelle identifiée, un mes-sage est transmis par l’unité de calcul à l’utilisateur pourlui indiquer les manipulations possibles;

g. L’utilisateur sélectionne l’une des manipulations propo-sées à l’étape f et cette sélection est transmise à l’unitéde calcul;h. Un message est transmis par l’unité de calcul à l’utili-sateur lui indiquant la composition et la quantité desemence et/ou des produits à appliquer en fonction de lamanipulation sélectionnée à l’étape g;i. La manipulation sélectionnée à l’étape g et la date desa réalisation effective sont transmises par l’utilisateur àl’unité de calcul et sont mémorisées dans la banque dedonnées.

a2.940.003 –b (A1) –d [08 07261]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 01 C 19/00 (2006.01), A 01 C 17/00. –k SYSTEME AUTOMATISE DE DISTRIBUTION DEPARTICULES POUR MACHINE AGRICOLE, MODULEET PROCEDE CORRESPONDANTS –p ( Inventeur :LEVEILLE LIONEL). –o Demandeur : SULKY-BURELSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un système de distribution departicules pour machine agricole comprenant au moinsdeux distributeurs de particules équipés chacun d’aumoins un dispositif d’alimentation dont l’ouverture et lafermeture sont contrôlées par un premier actionneur(361, 362), et un module autonome de pilotage automati-que (35) de l’ouverture et de la fermeture desdits disposi-tifs d’alimentation, recevant des signaux de contrôledélivrés par un ensemble comprenant une barre de gui-dage (32) alimentée par des moyens de géolocalisation(31) et des moyens de coupure de tronçons (33), et des-tinés à contrôler des pulvérisateurs, et comprenant desmoyens de conversion desdits signaux de contrôle endes commandes d’ouverture et de fermeture desdits pre-miers actionneurs (361, 362).

14 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.004 –b (A1) –d [09 59430]. –e 22 décem-bre 2009. –jA 01 D 43/063 (2006.01), A 01 D 101/00. –kDISPOSITIF DE COLLECTE D’HERBE POURUNE TONDEUSE A GAZON –p (Inventeurs : KANAITOSHIKI; SHIBATA TAKASHI; NISHIHARA HIRONOBU;YAMASHITA NOBUYUKI ; MIYAGUCHI KAZUTOMO ;OGATA SATOSHI ; NISHIMURA YUHEI ; KURAMOTOTAKASHI; KAWABATA HIROSHI). –oDemandeur : KU-BOTA CORPORATION, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE . –f Priorité : JP, 24 décembre2008, n˚ 2008328581.

m Un dispositif de collecte d’herbe pour une tondeuse àgazon comporte un bâti de support (28) monté sur unepartie arrière de la tondeuse à gazon, et un bac à herbe(7) monté à l’arrière du bâti (28) afin de recueillir desbrins d’herbe coupée délivrés par un conduit de transport(6). Le bac (7) est supporté de façon pivotante entre uneposition désengagée dans laquelle une partie avant dubac (7) est désengagée du bâti (28) et une position rac-cordée dans laquelle la partie avant du bac fait face aubâti (28). Un mécanisme de blocage (61) est prévu pourraccorder et fixer une partie inférieure du bac (7) sur lebâti (28), et comprend une unité d’engagement (64) pré-vue dans le bac (7), une unité de désengagement (63,65) prévue dans le bâti (28) afin de pouvoir être engagéeavec l’unité d’engagement (64), et un élément de pous-sée (67) destiné à produire une force d’engagement etde retenue entre l’unité d’engagement (64) et l’unité dedésengagement (63, 65). De plus, un mécanisme decommutation est prévu pour commander la force d’enga-gement et de retenue produite par l’élément de poussée(67).

a2.940.005 –b (A1) –d [08 07472]. –e 24 décem-bre 2008. –jA 01 D 46/28 (2006.01). –k SYSTEMEDE NETTOYAGE D’UN FLUX DE RECOLTE –p (Inventeurs : RAVINEAU JULIEN ; LE NEVE DA-NIEL). –oDemandeur : CNH FRANCE Société anony-me, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un système de nettoyage d’unflux de récolte comprenant un dispositif d’aspiration entreune entrée (1) et une sortie (2), ladite entrée étant équi-pée d’une hotte (5) dans laquelle est formé un chemin decirculation du flux d’air aspiré entre ladite entrée et uneouverture d’aspiration (6), ledit dispositif d’aspirationcomprenant en outre un tambour (7) en rotation par rap-port à ladite hotte, ladite hotte étant positionnée dansledit tambour pour former une zone d’aspiration (10) surl’extérieur de ladite paroi, ladite zone d’aspiration étantdélimitée angulairement par deux bords respectivementamont (10a) et aval (10b), ledit système comprenant enoutre un convoyeur (11) d’amenée du flux de récolte, undispositif (12, 13) pour la récupération de la portion deflux de récolte qui n’est pas aspirée et un dispositif (14,15) pour la récupération de la portion de flux de récoltequi a été aspirée sur ladite zone, le chemin de circulationde la hotte (7) intègre des moyens (16, 19, 20) formantdéflecteur pour le flux d’air aspiré, lesdits moyens étantagencés pour équilibrer la vitesse dudit flux d’air le longde l’ouverture d’aspiration (6).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01F 15

a2.940.006 –b (A1) –d [08 58983]. –e 22 décem-bre 2008. –j A 01 F 25 /08 (2006 .01) . –kPLANCHER DE CELLULE DE STOCKAGE DE MA-TERIAUX EN GRAINS TELS QUE DES CEREALES –p ( Inven teur : L IZAMBARD STEPHANE) . –o Demandeur : ETS DENIS Société anonyme, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m L’invention concerne un plancher rehaussé (1) de cel-lule de stockage matériaux en grain tels que des céréa-les, ledit plancher (1) étant constitué d’éléments desupport (2) destinés à être posés sur une dalle (D) decellule de stockage et de lames emboîtées les unes auxautres, reposant sur les éléments de supports (2) etmaintenues à distance de la dalle (D).L’invention consiste en ce que les lames de plancher sontconstituées de lames pleines (3) et de lames perforées(5) et en ce qu’au moins un conduit de ventilation (4) estintégré au niveau dudit plancher (1) entre des élémentssupports (2) de celui-ci, la partie supérieure dudit conduit(4) étant constituée d’au moins une lame perforée (5)s’étendant dans le plan des lames pleines (3) consti-tuant, à l’exception dudit au moins un conduit de ventila-tion, le plancher (1), le conduit (4) comportant au moinsune ouverture obturable, lui permettant d’être en commu-nication avec l’espace défini sous le plancher (1).Application aux silos à grain.

a2.940.007 –b (A1) –d [09 59164]. –e 18 décem-bre 2009. –jA 01 G 3/053 (2006.01). –k TAILLE-HAIE –p (Inventeur : HEINZELMANN GEORG). –o Demandeur : ANDREAS STIHL AG & CO. KG, –rMandataire: CABINET MALEMONT . –f Pr ior i té :DE, 19 décembre 2008, n˚ 102008063995.8.

m L’invention concerne un taille-haie avec un dispositif àlames (9) qui comprend au moins une barre de coupe(11) entraînée dans le sens longitudinal suivant un mou-vement de va-et-vient par un moteur d’entraînement, parl’intermédiaire d’une transmission, le dispositif à lamescomprenant un guide (10) qui s’étend sur une partie aumoins de sa longueur et auquel la barre de coupe (11)est fixée mobile longitudinalement. On obtient unegrande solidité, avec un poids faible, si le guide (10) estconçu comme une pièce profilée et a une zone de fixa-tion plane et une zone de guidage qui est conçue commeun profilé et sur laquelle est montée la barre de coupe.

16 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.008 –b (A1) –d [08 07170]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 01 G 5/00 (2006.01), B 65 D 85/50. –kCONDITIONNEMENT A RESERVE D’EAU INTE-GREE POUR L’EMBALLAGE, LA PRESENTATION, LACONSERVATION ET LE TRANSPORT AUTONOMESDES BOUQUETS DE FLEURS FRAICHES ET COMPO-SITIONS FLORALES –p (Inventeurs : BERREBI VIC-TOR HAI DAVID ; HARDOUIN FINEZ ORIZET ANNEGABRIELE EUGENIE ; HARDOUIN FINEZ ALEXISJEAN PHILIPPE). –o Demandeurs : BERREBI VIC-TOR HAI DAVID ; HARDOUIN FINEZ ORIZET ANNEGABRIELE EUGENIE ; HARDOUIN FINEZ ALEXISJEAN PHILIPPE, –rMandataire : HARDOUIN FINEZANNE

m L’emballage récepteur du bouquet ou de la composi-tion florale, comporte un contenant 6 muni d’un fondautomatique 7 incluant une trappe coiffante 8 sur laquelleest fixée une feuille de film souple imperméable 9, qui,une fois dépliée, fera office de poche d’eau 20; ce conte-nant étant équipé, sur ses deux faces latérales opposées10 et 11 de deux cordelettes 14 et 15 qui se croisent, àl’intérieur du contenant en formant une boucle fermée17; celle-ci étant la résultante de deux points d’intersec-tion joints respectivement par un embout 16 de sectionronde percé de part en part, faisant office de guide deserrage. Les deux cordelettes ressortent respectivement,sur chacune des faces extérieures latérales opposées 10et 11 du contenant 6 par une paire d’oeillets 12 et 13, for-mant ainsi les éléments de préhension 14 et 15 qui servi-ront au portage du contenant 6, chacune des cordelettesétant reliées par un élément de jointoiement 18 et 19. Leserrage des cordelettes 14 et 15 par action mécanique

entraîne, à l’intérieur du contenant 6 le resserrement dela boucle fermée 17 provoquant un étranglement autourde la feuille de film souple préalablement déployée 9,obturant ainsi la poche d’eau 20 dans la partie basse ducontenant 6.

a2.940.009 –b (A1) –d [08 58971]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 01 K 11/00 (2006.01). –k PARTIEMALE D’UNE MARQUE POUR LE MARQUAGE D’UNANIMAL ET ENSEMBLE DE STOCKAGE D’AU MOINSDEUX PARTIES MALES CORRESPONDANT –p ( Inven teur : H ILPERT JEAN JACQUES) . –oDemandeur: AFFFLEX EUROPE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne une partie mâle d’une marquepour le marquage d’un animal, comprenant une tige (14)se terminant par une pointe (18).Selon l’invention, une telle partie mâle comprend un élé-ment de protection amovible (30) comprenant un loge-ment apte à recevoir au moins ladite pointe, et desmoyens de retenue permettant de solidariser laditepointe audit élément de protection.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 17

a2.940.010 –b (A1) –d [08 07262]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 01 K 11/00 (2006.01), A 61 B 10/02,G 01 N 1/04. –k DISPOSITIF DE PRELEVEMENTD’UN ECHANTILLON DE TISSU D’UN ANIMAL –p (Inventeurs: HILPERT JEAN JACQUES; DECALUWEJOHAN). –oDemandeur : AFFFLEX EUROPE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PATRI-CE VIDON

m L’invention concerne un dispositif de prélèvement detissu d’un animal apte à coopérer avec un outil de prélè-vement et/ou de marquage, comprenant des moyens deprélèvement présentant au moins un élément de coupedestiné à être placé au voisinage d’une extrémité d’unélément formant pointeau dudit outil, et permettant dedétacher un échantillon desdits tissu.Selon l’invention, lesdits moyens de prélèvement com-prennent un élément de protection amovible disposédans le prolongement dudit élément de coupe et s’éten-dant sur au moins une partie substantielle dudit pointeaulorsque lesdits moyens de prélèvement sont solidarisésaudit outil.

a2.940.011 –b (A1) –d [08 07265]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 01 K 11/00 (2006.01), A 61 B 10/02,G 01 N 1/04. –kDISPOSITIF DE PRELEVEMENT DETISSU D’UN ANIMAL ET MOYENS DE STOCKAGECORRESPONDANTS –p (Inventeurs: HILPERT JEANJACQUES; DECALUWE JOHAN). –o Demandeur :AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif de prélèvement detissu d’un animal comprenant des moyens de prélève-ment présentant au moins un élément de coupe (35)destiné à découper et collecter un échantillon de tissu del’animal, et des moyens de stockage (31) dudit échan-tillon dans lesquels ledit élément de coupe est inséréaprès collecte dudit échantillon.Selon l’invention, les moyens de stockage (31) présen-tent au moins deux ouvertures, une première ouverture(32) permettant la réception dudit élément de coupe etdudit échantillon, et une deuxième ouverture (33) coopé-rant avec des moyens de fermeture amovibles (34).

18 A21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.012 –b (A1) –d [08 58935]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 21 B 3/15 (2006.01), F 24 C 15/10. –kPROCEDE POUR REALISER LA SOLE D’UN FOURPOUR LA CUISSON D’ALIMENT, PAR EXEMPLE UNEPATE TYPE PATE A PAIN OU A PIZZA, ET SOLE AINSIREALISEE –p ( Inven teur : FUGON DIDIER) . –oDemandeur: EPHREM DISTRIBUTION Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET MALE-MONT

m La présente invention se rapporte à un procédé pourréaliser la sole (20) d’un four pour la cuisson d’aliment,en particulier une pâte, caractérisé en ce qu’il comprendles étapes consistant à:- couler une première dalle de béton isolant (22) dans unmoule de formes et d’épaisseur adaptées afin de réaliserla couche inférieure (21) de la sole (20), la première dalle(22) présentant des épaulements périphériques (27)moins épais que le reste de ladite dalle,- couler une seconde dalle de béton de masse (24) dansun moule de formes et d’épaisseur adaptées afin de réa-liser la couche supérieure (23) de la sole (20), la secondedalle (24) présentant des épaulements périphériques(28) moins épais que le reste de ladite dalle et faisantface à ceux de la dalle inférieure (22) une fois les dallesempilées,- intercaler une structure amovible de calage (25) entreles deux dalles (22, 24), au niveau de leurs épaulementsrespectifs (27, 28), de manière à obtenir une sole (20)plane de hauteur constante désirée.

a2.940.013 –b (A1) –d [08 58882]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 23 C 19/02 (2006.01). –k PROCEDEDE SUIVI DE LA FABRICATION D’UN FROMAGE APATE MOLLE AU LAIT CRU –p ( Inven teurs : DECICCO ANGE; DE GENTILI EMMANUELLE; SANTUC-CI JEAN FRANCOIS). –oDemandeur : FROMAGERIEOTTAVI Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unfromage au lait cru utilisant des ferments naturels, du laitcru, du lait pasteurisé et de la présure, caractérisé en ceque les étapes successives du procédé de fabricationsont les suivantes: premier dépotage du lait (E1) dansune cuve de fabrication, introduction des ferments etmaturation des ferments (E2), suivi de cette maturationpar suivi de l’évolution du pH dans la cuve de fabrication,second dépotage de lait (E3) dans la cuve de fabricationen fonction de la maturation des ferments, prise (E4),durcissement (E5), caillage (E6), découpage du caillé(E2), extraction du sérum (E2), moulage (E2).L’invention concerne également un procédé de suivi dece procédé de fabrication.


a2.940.014 –b (A1) –d [08 07459]. –e 24 décem-bre 2008. –jA 23 K 1/16 (2006.01), A 23 K 1/14. –k COMPOSITION A ACTION ANTIOXYDANTE. –p (Inventeurs: BEGUIN JEAN MARIE; METAIS DENIS;SIMON PASCAL). –oDemandeur : NEOLAIT SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : NEOLAITSAS

m L’invention concerne une composition pour animauxd’élevage, et pour ruminants en particulier, destinée àaméliorer le statut antioxydant dans les périodes difficilesdu cycle de production. La composition présente la parti-cularité d’associer des micronutriments et additifs spécifi-ques, apportés à concentration optimisée et agissant defaçon synergique sur le statut antioxydant de l’animal.Les matières premières et additifs constitutifs de la com-position sont des extraits végétaux et des oligo-élémentssous forme organique et/ou protégés et de la vitamine E.La composition fournit des micronutriments spécifiques,complémentaires des additifs couramment utilisés dansles rations et améliore la teneur en antioxydants de laration.

a2.940.015 –b (A1) –d [08 58752]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 24 F 19/10 (2006.01), F 23 Q 2/32. –k DISPOSITIF PORTATIF DE TYPE BRIQUET –p (Inventeurs : TRAECHSLIN VIVIANE ; SONTHON-NAX LAURENCE). –o Demandeurs : TRAECHSLINVIVIANE ; SONTHONNAX LAURENCE, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif portatif de type briquet (1) comporte uncorps longiligne (2) présentant, au niveau d’une premièreextrémité (3), un organe d’allumage (4) apte à générerune flamme, et au niveau d’une seconde extrémité (5),un boitier amovible (6) par rapport au corps (2) du bri-quet, ledit boitier (6) comportant un orifice (7) destiné àpermettre l’introduction et le stockage à l’intérieur duvolume formé par ledit boitier (6) d’au moins un mégot decigarette (8).


a2.940.016 –b (A1) –d [09 05747]. –e 30 novem-bre 2009. –jA 41 D 19/00 (2006.01). –k GANT IM-PERMEABLE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE-LUI-CI –p ( Inven teur : LEE MYUNG CHUL) . –oDemandeur: LEE MYUNG CHUL, –r Mandataire :OPILEX . –f Priori té : KR, 22 décembre 2008,n˚ 1020080130798.

m Gant imperméable présentant une coque extérieure(30), une doublure intérieure et une doublure intermé-diaire (20) interposée entre celles-ci, caractérisé en cequ’il comprend:-des éléments adhésifs (12) fixés à des portions prédé-terminées d’une surface extérieure de la doublure inté-rieure et à des portions prédéterminées d’une surfaceextérieure de la doublure intermédiaire (20);-des parties d’adhésion formées sur une surface des élé-ments adhésifs (12) qui vont venir en contact intime avecla surface extérieure de la doublure intérieure et avec lasurface extérieure de la doublure intermédiaire (20); et-des parties thermocollantes formées sur les autres sur-faces des éléments adhésifs qui vont venir en contactintime avec une surface intérieure de la doublure inter-médiaire (20) et une surface intérieure de la coque exté-rieure (30).

a2.940.017 –b (A1) –d [08 58775]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 41 D 19/015 (2006.01), A 41 D 31/00. –k GANT DE PROTECTION ANTI PIQURES. –p (Inventeur: DOYEN CHRISTIAN). –o Demandeur :SPERIAN PROTECTION EUROPE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m Gant de protection caractérisé en ce qu’il est équipéà sa partie interne, au niveau de la paume et de la facepalmaire des doigts de l’utilisateur, d’un insert anti piqû-res (1) constitué par au moins une couche d’un matériaucomposite semi-rigide formé d’une part par un tissu defibres d’aramide revêtu d’un matériau synthétique notam-ment de polyuréthanne dans lequel sont noyées desmicro particules de céramique, notamment de corindon,et introduit d’autre part dans une poche (5) en matériautextile, notamment en coton, l’ensemble constitué parl’insert anti piqûres (1) et la poche en matériau textile (5)étant solidarisé et mis en forme par chauffage, de préfé-rence à une température de 150 à 250˚ C.


a2.940.018 –b (A1) –d [08 07180]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 43 B 3/24 (2006.01), A 43 B 19/00. –kCHAUSSETTE A TALON RESIDANT DANS L’AS-SEMBLAGE D’UNE SEMELLE A TALON ENTIERE-MENT DENUDE OU NON,ET D’UNE CHAUSSETTE ASEMELLE PROTECTRICE TROUEE POUR LE PASSA-GE DU TALON. –p (Inventeur : BONNET KARIM). –oDemandeur: BONNET KARIM, –r Mandata i re :BONNET KARIM

m Chaussette à talon résidant dans l’assemblage d’unesemelle à talon entièrement dénudée ou non et unechaussette à semelle protectrice trouée pour le passagedu talon.Elle concerne en particulier le domaine industriel et com-mercial des chaussures de ville pour femme, dont lavocation est d’être portées de façon élégante.La présente invention a pour objet une chaussure à talonà éléments interchangeables.Il est possible d’interchanger, ou le talon de la chaussurepour une hauteur, une forme ou une matière différente,ou, la partie supérieur de la chaussure pour d’autres cou-leurs, matières, formes, découpes, motifs, hauteurs diffé-rents. Le dispositif est constitué d’une semelle à talondénudée ou non et d’une chaussette à semelle protec-trice avec un trou pour le passage du talon. bien qu’ilexiste des chaussures à talon de toutes gammes,aucune d’elles ne permet la possibilité d’interchanger cesdeux éléments.

a2.940.019 –b (A1) –d [08 07363]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 43 B 13/12 (2006.01), A 43 B 5/00. –k CHAUSSURE A SEMELAGE AMELIORE –p (Inventeurs: BOREL RENE; AMPHYON GUILLAUME;STRYJAK PASCAL ; BOSOMWORTH WARREN). –oDemandeur: SALOMON SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: SALOMON SAS

m Chaussure (1) qui comprend un semelage externe (2)et une tige (3), le semelage (2) comprenant une premièrecouche de confort (15) et une couche de renfort (16), lapremière couche de confort (15) étant située entre lacouche de renfort (16) et la tige (3).La couche de renfort (16) comprend une première por-tion (21) et une deuxième portion (22) reliées l’une àl’autre par un pont (23), les première (21) et deuxième(22) portions étant fixées à la couche de confort (15), lepont (23) étant en regard de la couche de confort (15) etnon fixé à celle-ci (15).


a2.940.020 –b (A1) –d [08 07122]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 43 B 5/14 (2006.01), A 43 D 5/02. –kPOSITIONNEUR POUR LE REGLAGE D’UNE CALESOUS LA SEMELLE D’UNE CHAUSSURE CYCLISTE –p (Inventeur: LANCON BRUNO). –oDemandeur : SA-LOMON SA Société anonyme, –rMandataire : SALO-MON SA

m L’invention concerne un positionneur pour le réglaged’une cale sous la semelle d’une chaussure cycliste,comportant un support (17) destiné à recevoir unechaussure cycliste (5) et un moyen de report de cotes(18) agencé sur ledit support (17), ledit moyen (18) pré-sentant un repère réglable (19) pour le report sous laditechaussure (5) d’une cote caractéristique (D) ayant pourorigine (O) une extrémité d’un pied d’un utilisateur, carac-térisé en ce que ledit support (17) comporte en outre unebutée de maintien (20) d’un embout correspondant deladite chaussure cycliste (5) définissant le point de réfé-rence (R) dudit moyen de report de cotes (18).

a2.940.021 –b (A1) –d [08 59035]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 45 D 29/00 (2006.01), A 45 D 31/00,A 61 K 8/02, A 61 Q 3/00. –k ARTICLE SOUPLEPOUR ONGLES A COUCHE POLYMERIQUE COMPRE-NANT UNE HUILE SICCATIVE –p (Inventeurs : KER-GOSIEN GUILLAUME ; SAMAIN HENRI ) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un article souple des-tiné à être appliqué sur les ongles et/ou faux ongles pourleur maquillage et/ou leur soin comprenant au moins unecouche polymérique, caractérisé en ce que ladite couchepolymérique comprend au moins une huile siccative etau moins un polymère filmogène.Elle concerne en outre un procédé de maquillage et/oude soin des ongles et/ou faux ongles comprenant aumoins une étape consistant à appliquer sur un onglenaturel et/ou faux ongle, un article conforme à l’invention.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 23

a2.940.022 –b (A1) –d [08 59040]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 45 D 29/00 (2006.01), A 45 D 31/00,A 61 K 8/02, A 61 Q 3/00. –k ARTICLE SOUPLEPOUR ONGLES A COUCHE POLYMERIQUE COMPRE-NANT UN LATEX NATUREL –p (Inventeur : KERGO-SIEN GUILLAUME). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un article souple des-tiné à être appliqué sur les ongles et/ou faux ongles pourleur maquillage et/ou leur soin comprenant au moins unecouche polymérique, caractérisé en ce que ladite couchepolymérique comprend au moins un latex naturel, éven-tuellement déprotéinisé.Elle concerne, en outre, un procédé de maquillage et/oude soin des ongles et/ou faux ongles comprenant aumoins une étape consistant à appliquer sur un onglenaturel, et/ou faux ongle, un article conforme à l’inven-tion.

a2.940.023 –b (A1) –d [08 58756]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04, 40/18. –kPROCEDE DE MAQUILLAGE ET DISPOSITIFPOUR LA MISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE,COMPORTANT UN APPLICATEUR VIBRANT –p (Inventeurs : BLIN XAVIER ; ARNAUD PASCAL). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Procédé de traitement cosmétique des matières kéra-tiniques humaines, notamment de la peau, des lèvres oudes fibres kératiniques, comportant les étapes consistantà:- prélever ou distribuer, à partir d’un dispositif de condi-tionnement, au moins deux composés initialement sépa-rés au sein du dispositif de conditionnement,- amener les composés au contact des matières kératini-ques et soumettre au cours de leur mélange les compo-sés aux vibrations d’une surface d’application vibrante.


a2.940.024 –b (A1) –d [08 58757]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04, 40/18. –kPROCEDE DE MAQUILLAGE ET ENSEMBLEPOUR LA MISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE –p (Inventeurs : BLIN XAVIER ; ARNAUD PASCAL). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Procédé de maquillage de la peau, comportantl’étape consistant à appliquer, en la soumettant à desvibrations, une composition cosmétique comportant uneproportion massique en pigment(s) supérieure ou égaleà 20% en masse, par rapport au poids total de la compo-sition.

a2.940.025 –b (A1) –d [08 59011]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 47 K 7/04. –kAPPLICATEUR ET DISPOSITIF DE CONDITIONNE-MENT ET D’APPLICATION D’UN PRODUIT COSMETI-QUE OU DE SOIN, NOTAMMENT DE NETTOYAGE DELA PEAU. –p (Inventeur : GUERET JEAN LOUIS). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Dispositif (1) de conditionnement et d’application d’unproduit cosmétique ou de soin, notamment de nettoyagede la peau, comportant:- un récipient (2) contenant le produit,- une pompe ou une valve pour prélever le produit con-tenu dans le récipient,- un applicateur (10) pouvant être chargé en produit àpartir du récipient, étant détachable de ce dernier, l’appli-cateur comportant un support (11), une source vibrante(12) et un organe d’application (13).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 25

a2.940.026 –b (A1) –d [09 50592]. –e 30 janvier2009. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kCONDITIONNEMENT POUR MAQUILLAGE, RE-CHARGE DE FLACON ET PROCEDE POUR REMPLA-CER LA RECHARGE –p (Inventeur : DE CARVALHOL’ABBATE FREDERICO). –o Demandeur : NATURACOSMETICOS S.A., –rMandataire : CABINET MALE-MONT . –f Pr ior i té : BR, 24 décembre 2008 ,n˚ PI0804192.

m L’invention concerne un conditionnement pourmaquillage (1) comprenant un couvercle (2), un flacon etune recharge (4), le couvercle comprenant une rechargede couvercle apte à être reliée à un récipient extérieur decouvercle, le flacon comprenant une recharge de flaconapte à être reliée à un récipient extérieur de flacon, lecouvercle étant apte à être relié au flacon et à en êtreséparé à l’aide d’un premier couple de torsion, larecharge de flacon étant apte à être reliée au récipientextérieur de flacon et à en être séparée à l’aide d’undeuxième couple nettement supérieur au premier, et larecharge de couvercle étant apte à être reliée au couver-cle et à en être séparée à l’aide d’un troisième couplenettement supérieur au deuxième ou inversement.

a2.940.027 –b (A1) –d [09 51383]. –e 05 mars2009. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04, A 47 K7/04. –kAPPLICATEUR ET DISPOSITIF DE CONDI-TIONNEMENT ET D’APPLICATION D’UN PRODUITCOSMETIQUE OU DE SOIN, NOTAMMENT DE NET-TOYAGE DE LA PEAU –p (Inventeur : GUERET JEANLOUIS). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES . –fPriorité : FR,23 décembre 2008, n˚ 0859011.

m Dispositif de conditionnement et d’application d’unproduit cosmétique ou de soin, notamment de nettoyagede la peau, comportant:- un récipient (2) contenant le produit,- une pompe ou une valve pour prélever le produit con-tenu dans le récipient,- un applicateur (10) pouvant être chargé en produit àpartir du récipient, étant détachable de ce dernier, l’appli-cateur comportant un support (11), une source vibrante(12) et un organe d’application (13).


a2.940.028 –b (A1) –d [08 58992]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 47 B 47/03 (2006.01), A 47 B 65/00, 67/04. –kMEUBLE COMPORTANT AU MOINS UNE ETA-GERE QUI PRESENTE UN LOGEMENT POUR LES ELE-MENTS DE JONCTIONS. –p (Inventeur : BAUCHETFRANCOIS). –oDemandeur: ROSET SA Société ano-nyme, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m L’invention concerne un meuble, comportant unvolume (11) délimité par au moins une première et uneseconde parois (1, 2) sensiblement parallèles l’une parrapport à l’autre, ainsi qu’au moins une paroi d’extrémité(5, 6), la paroi d’extrémité (6) comportant une base (7) àpartir de laquelle s’étendent une première et uneseconde branches (8, 9), disposées respectivement dansle prolongement de la première et de la seconde parois(1, 2), l’extrémité libre (14) de la première branche (8),respectivement de la seconde branche (9), étant fixéesur l’extrémité correspondante (4) de la première paroi(1), respectivement de la seconde paroi (2), au niveaud’une zone de jonction, par l’intermédiaire d’un premier,respectivement d’un second élément de jonction (18) fai-sant saillie à l’intérieur du volume (11), ledit meuble com-portant au moins une étagère (21) reposant sur lepremier et sur le second éléments de jonction (18), laditeétagère présente un logement à l’intérieur duquel sontlogés les éléments de jonction (18).

a2.940.029 –b (A1) –d [08 07131]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 47 C 7/16 (2006.01), B 60 N 2/62. –k ELEMENT DE FOND D’ASSISE POUR SIEGE –p (Inventeurs : GAGLIARDI CHRISTIAN; BECHET MI-CHEL). –oDemandeur : COMATEL CASUEL Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET HECKE

m L’invention concerne un élément de fond d’assisepour un siège, comportant une nappe de suspension 7formée d’un premier élastomère thermoplastique orientéau moins dans une direction et des moyens d’attache 8de la nappe de suspension 7 à une armature 6 du siège.Les moyens d’attache 8 comportent une pièce surmou-lée 10 sur au moins une partie du pourtour de la nappede suspension 7 et ladite pièce étant munie d’au moinsun organe d’accrochage 11 à l’armature 6 du siège. Lesmoyens d’attache 8 sont formés d’un second élastomèrethermoplastique de la même famille que le premier élas-tomère thermoplastique et choisi de manière à créer, ausurmoulage, des liaisons chimiques avec ledit premierélastomère thermoplastique de la nappe de suspension7.L’invention concerne également un siège comportant untel élément de fond d’assise.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 27

a2.940.030 –b (A1) –d [08 58781]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 47 C 17/13 (2006.01), A 47 C 17/24. –kCANAPE CONVERTIBLE. –p (Inventeurs : HUGERPASCAL; GAUTHRIN JEAN MARC). –o Demandeur :VALCO Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un canapé convertible compor-tant une structure fixe (2) munie par exemple d’au moinsune assise (3), de deux accoudoirs (4, 5) et d’un dossier(6), et une structure déployable formant assise en confi-guration canapé et sommier en configuration couchage,après déploiement, et un matelas (8).Ce canapé est caractérisé en ce que le matelas (8) com-porte deux parties (9, 10) articulées (en 11) l’une surl’autre pour être repliées l’une sur l’autre en configurationcanapé afin de former coussin d’assise, et pour êtredéployées et étalées sur le sommier en configurationcouchage et en ce qu’au moins la partie visible de cematelas (8) en position repliée, est revêtue d’une couchede matériau d’assise (13).

a2.940.031 –b (A1) –d [08 58982]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 47 F 1/00 (2006.01), B 65 D 71/00. –kSYSTEME DE CALAGE POUR L’AGENCEMENT OR-DONNE DE PRODUITS SUR UN PRESENTOIR, NOTAM-MENT DE PRODUITS PRE-CHARGES –p (Inventeur :DANSETTE HUBERT). –oDemandeur : MEDIA 6 So-ciété anonyme, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m L’invention concerne un système de calage pourl’agencement ordonné de produits comportant au moinsun organe de soutien desdits produits, comprenant aumoins un dispositif de support (1) assujetti sur une facedite supérieure audit organe de soutien de produits etdestiné à recevoir, sur ladite face supérieure, lesdits pro-duits et comprenant au moins un organe de calage (2)comportant une façade de soutien (2a) destinée à êtreadossée aux dits produits, pour les caler et les maintenirdans une position prédéterminée par rapport à laditeface supérieure, et une paroi de fond (2b) sensiblementorthogonale à ladite façade.L’invention consiste en ce que le dispositif de support (1)et l’organe de calage (2) sont constitués d’un matériauprésentant au moins une face pourvue de cannelures, laface supérieure de réception des produits dudit dispositifde support (1) étant constituée de ladite face pourvue decannelures tandis que, pour l’organe de calage (2), laface pourvue de cannelures constitue la face inférieurede la paroi de fond (2b) et en ce que ledit organe decalage (2) vient s’adosser avec sa paroi de soutien (2a)contre le produit à caler tandis que ladite paroi de fond(2b) est engagée sous le produit à caler, ses canneluress’emboîtant sur les cannelures de la face supérieuredudit dispositif de support (1), de manière verrouillée parle produit reposant sur ladite paroi de fond.

Application aux présentoirs pré chargés.

28 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.032 –b (A1) –d [08 59044]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 47 J 27/082 (2006.01), A 47 J 27/08,36/20. –kPANIER DE CUISSON D’ALIMENTS ET SYS-TEME DE CUISSON CORRESPONDANT –p (Inventeurs : COHADE GUILLAUME ; ROCCA RI-CHARD). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m L’invention concerne un panier (1) de cuisson d’ali-ments pour appareil de cuisson conçu pour cuire les ali-ments dans une atmosphère chargée en vapeur, leditpanier (1) comprenant un fond (6) perméable à la vapeuret une paroi latérale annulaire supérieure (8) s’étendantvers le haut à partir dudit fond (6) pour former avec cedernier un récipient d’accueil desdits aliments, caracté-risé en ce qu’il comprend en outre une paroi latéraleannulaire inférieure (9) s’étendant vers le bas à partirdudit fond (6), ladite paroi latérale annulaire inférieure (9)étant conformée pour canaliser la vapeur vers ledit fond(6).Appareils de cuisson d’aliments sous pression.

a2.940.033 –b (A1) –d [08 07347]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 47 J 44/02 (2006.01), B 67 D 3/00,A 47 J 43/04, 43/07. –kAPPAREIL ELECTROMENA-GER DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANTUN PREMIER ET UN DEUXIEME RECIPIENTS DE TRA-VAIL SUR UN BOITIER –p (Inventeurs : BLANCHARDTHIERRY ; RETOUR STEPHANE ; GOUPIL DOMINI-QUE). –oDemandeur : SEB SA Société anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Appareil électroménager de préparation culinairecomportant un premier récipient de travail (1) amovible,un deuxième récipient de travail (2) amovible et un boîtier(100) renfermant un moteur (5) pour l’entrainement enrotation d’un outil de mixage (4) disposé dans ledeuxième récipient de travail (2), ledit boîtier (100) com-prenant un logement de réception (121) dudit deuxièmerécipient de travail (2) qui est surélevé par rapport à uneembase (110) de réception dudit premier récipient de tra-vail (1), caractérisé en ce que le deuxième récipient detravail (2) comporte un robinet (6) permettant de déver-ser le contenu du deuxième récipient de travail (2) dansle premier récipient de travail (1) lorsque les premier etdeuxième récipients de travail sont disposés respective-ment sur l’embase (110) et sur le logement de réception(121).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 29

a2.940.034 –b (A1) –d [08 07242]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 47 L 9/02 (2006.01), A 47 L 5/28. –kASPIRATEUR BALAI –p (Inventeurs: SOEN ALAIN;BURON JACKY). –o Demandeur : SEB SA Sociétéanonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m L’invention concerne un agencement pour le maintiend’un manche (4) d’un aspirateur balai (1) sur un suceur(2) disposé sur un sol, permettant une mobilité à plu-sieurs degrés de liberté du manche (4) par rapport ausuceur (2) dans une première position d’utilisation incli-née dudit manche, caractérisé en ce qu’il comprend unmoyen automatique de réduction de la mobilité du man-che (4) par rapport au suceur (2) dans une seconde posi-tion relevée du manche (4) où ce dernier estsensiblement vertical, permettant de limiter sa mobilité àun seul degré de liberté par rapport au suceur pour amé-liorer sa stabilité en position relevée de stockage.

a2.940.035 –b (A1) –d [08 07244]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 47 L 9/02 (2006.01), A 47 L 5/28. –kSUCEUR D’ASPIRATEUR –p (Inventeurs : SOENALAIN ; RENARD SYLVAIN ; AUMONT ALAIN). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m L’invention concerne un suceur pour aspirateur,caractérisé en ce que sa semelle présente des reliefs for-mant au moins deux canaux transversaux (37) aptes àrecevoir un écoulement d’aspiration, lesdits canaux (37)étant délimités par des nervures (38) de grattage trans-versales juxtaposées, lesdites nervures s’étendant sensi-blement dans la direction transversale (y)perpendiculaire au sens de déplacement du suceur etétant aptes à gratter un sol recouvert d’une moquettepour faciliter l’aspiration des déchets s’y trouvant.

30 A47L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.036 –b (A1) –d [08 07245]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 47 L 9/02 (2006.01), A 47 L 5/28. –kSUCEUR D’ASPIRATEUR –p (Inventeurs : SOENALAIN; AUMONT ALAIN). –oDemandeur: SEB SA So-ciété anonyme, –r Mandataire : SEB DEVELOPPE-MENT

m L’invention concerne un suceur pour aspirateur,caractérisé en ce qu’il comprend une semelle (21) pré-sentant au moins une ouverture avant (33) pour recevoirun flux d’aspiration avant et au moins une ouverturearrière (40) pour recevoir un flux d’aspiration arrière, cesau moins deux ouvertures étant reliées à un même con-duit d’aspiration (16), et en ce qu’un déflecteur (50) estdisposé au sein du conduit d’aspiration (16) afin de limi-ter les perturbations liées à la rencontre entre les deuxflux d’aspiration avant et arrière dans le conduit d’aspira-tion.

a2.940.037 –b (A1) –d [08 07433]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 47 L 15/44 (2006.01). –k MACHINEA LAVER LA VAISSELLE COMPRENANT UN DISTRI-BUTEUR DE DETERGENT. –p ( Inventeurs : DUDI-GNAC BERNARD ; SIMON CHRISTOPHE ; BRETAUDJACQUES). –oDemandeur: FAGORBRANDT SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : FAGOR-BRANDT SAS

m Une machine à laver la vaisselle (1) comprend uneporte (4) obturant une ouverture (7) ménagée en facefrontale (3) d’une cuve de lavage (2) pour le chargementet le déchargement de la vaisselle, une unité de com-mande de ladite machine (1), un distributeur de déter-gent (9).Ledit distributeur de détergent (9) est adapté à communi-quer avec ladite unité de commande de ladite machine(1).Ledit distributeur de détergent (9) comprend un dispositifde capteur capacitif.Et ledit dispositif de capteur capacitif comprend au moinsdeux électrodes disposées autour d’une zone de récep-tion de détergent dudit distributeur à détergent (9).Utilisation notamment dans une machine à laver la vais-selle domestique.


a2.940.038 –b (A1) –d [08 58946]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 B 5/00 (2006.01), A 61 B 5/103. –kPROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DE LADEGLUTITION –p (Inventeur : NON RENSEIGNE). –oDemandeur : RBI Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un système de surveillance de ladéglutition d’un patient, comprenant: un pléthysmogra-phe à spires inductives thoracique et abdominale (100);un moyen de traitement numérique (106) adapté pourobtenir l’amplitude et le débit respiratoire du patient àpartir des signaux fournis par ledit pléthysmographe; unemémoire de stockage (108) de données de référence; etun moyen de comparaison (110) de l’amplitude respira-toire courante et du débit respiratoire courant aux don-nées de référence.

a2.940.039 –b (A1) –d [08 07264]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 B 5/02 (2006.01), A 61 B 5/05,G 06 F 19/00. –kPROCEDE DE MESURE D’UN INDI-CE DE LA RIGIDITE LOCALE DE LA PAROI D’UNE AR-TERE DE CONDUCTION ET INSTALLATIONCORRESPONDANTE –p ( Inventeurs : COLLETTEMATHIEU ; HUMEAU ANNE ; LEFTHERIOTIS GEOR-GES). –oDemandeurs : ASSOCIATION ENSEIGNE-MENT TECHNIQUE SUPERIEUR GROUPE ESAIP ;UNIVERSITE D’ANGERS Etablissement public ; ETA-BLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - CHU D’AN-GERS, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de mesure d’unindice (Ira) de la rigidité locale de la paroi d’une artère deconduction véhiculant le sang d’un sujet.Selon l’invention, un tel procédé comprend au moins:- une étape de mesure, en un unique point de mesure, dela variation d’impédance électrique (∆Z) d’un volume (V)du sang circulant dans ladite artère;- une étape de détermination d’au moins deux indicesintermédiaires (RP%, PCPA%) chacun représentatifd’une caractéristique distincte mise en jeu dans la rigidifi-cation de ladite paroi, au moins un desdits indices inter-médiaires (RP%, PCPA%) étant obtenus à partir de laditemesure de la variation d’impédance électrique (∆Z);- une étape de détermination dudit indice (Ira) de la rigi-dité locale en fonction desdits au moins deux indicesintermédiaires (RP%, PCPA%).


a2.940.040 –b (A1) –d [08 07171]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k SYSTEMEDE FIXATION A CHARNIERE POUR DISPOSITIF D’OS-TEOSYNTHESE RACHIDIENNE. –p (Inventeur : TOR-NIER ALAIN). –o Demandeur : CLARIANCE, –rMandataire: GARIN ETIENNE

m Le système de fixation à charnière suivant la pré-sente invention est constitué d’un connecteur de liaison(10) comportant de part et d’autre d’une ouverture (8) enforme de U une première et une seconde branche verti-cale (11, 12) coopérant respectivement par l’intermé-diaire d’axes de rotation (13, 14) avec un élément deserrage (15) permettant l’immobilisation en translation eten rotation de la tige de liaison (4) après son bascule-ment et son verrouillage au-dessus de l’ouverture (8) parun verrou (16) chargé élastiquement par une lame à res-sort (29).

a2.940.041 –b (A1) –d [08 07346]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –kMATERIELCHIRURGICAL, NOTAMMENT MATERIEL D’OSTEO-SYNTHESE VERTEBRALE –nDivision demandée le22/12/08 bénéficiant de la date de dépôt du 30/11/07 dela demande initiale n˚ 07 08366. –p ( Inven teurs :SOURNAC DENYS; RYAN DAVID). –o Demandeur :MEDICREA INTERNATIONAL Société anonyme, –rMandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES

m Ce matériel chirurgical comprend:- au moins un organe de base, tel qu’une vis, pourvud’une partie de montage permettant le montage sur cetorgane de base d’autres organes que comprend le maté-riel, etau moins un élément allongé (15) relié à ladite partie demontage, permettant de guider lesdits autres organesvers cette partie de montage.Selon l’invention, le matériel comprend:- des moyens d’arrêt (6) propres à prendre appui contrel’un desdits autres organes lorsque ces autres organessont engagés sur l’élément allongé (15), ces moyensd’arrêt (6) étant équipés de moyens anti-recul faisantobstacle à leur déplacement le long de l’élément allongé(15) dans la direction opposée à la partie de montage, etdes moyens d’avancement permettant de faire avancerles moyens d’arrêt (6) le long de l’organe allongé (15).


a2.940.042 –b (A1) –d [08 07151]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 B 17/80 (2006.01), A 61 B 17/82, 17/064, A 61 L 31/14, 31/02, 31/08. –kDISPOSITIF DEMAINTIEN ET DE SYNTHESE OSSEUSE D’UN OSFRACTURE REALISE EN UN ALLIAGE A MEMOIRE DEFORME –p (Inventeurs : SUIRE RENE; CONDAMINEJEAN LUC). –oDemandeur : RDI Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire : CABINET MICHEL POU-PON

m Dispositif d’immobilisation et de synthèse osseusepour maintenir un os ayant subi une discontinuité et/ouune rupture et présentant un ou plusieurs fragments suiteà une fracture, réalisé en un alliage à mémoire de forme,caractérisé en ce qu’il est constitué d’un axe principal 1disposé au niveau des fragments d’os à souder et fixerentre eux, et d’au moins un élément d’accrochage 2,entourant l’os en position de verrouillage obtenue quandledit dispositif est soumis à une température compriseentre 20 et 35˚C, et se rétractant de l’os quand ledit dis-positif est soumis à une température comprise entre 0 et20˚C.

a2.940.043 –b (A1) –d [08 07467]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 C 17/032 (2006.01). –kJET DEN-TAIRE DE POCHE –p (Inventeur : DA SILVEIRA JOSEMANUEL). –oDemandeur : DA SILVEIRA JOSE MA-NUEL, –rMandataire: DA SILVEIRA JOSE MANUEL

m L’invention décrite ci-dessus concerne un jet dentairede petite taille, léger et transportable partout. Il est adap-table sur tous les flexibles de douches. Il est associé à unstop douche. Il n’est relié à aucun moteur, ce n’est quel’ouverture du robinet de douche et la pression qui s’endégage, qui le fait fonctionner.Il regroupe à lui seul, sans autre attribut, toutes les fonc-tions de, simplicité, sécurité, hygiène.Il peut s’emporter partout, se mettre dans une trousse detoilette sans aucune difficulté.Ledit jet dentaire comprend un cône creux légèrementcoudé muni d’une bague filetée reliée à un petit robinetdestiné à être vissé sur le flexible de douche

34 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.044 –b (A1) –d [08 58843]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 C 7/10 (2006.01), A 61 C 7/36,A 61 F 5/56. –kDISPOSITIF D’ARTICULATION D’UNENSEMBLE ORTHODONTIQUE APTE A PROVOQUERUN DEPLACEMENT D’UNE MANDIBULE PAR RAP-PORT A UN MAXILLAIRE –p (Inventeur : MARIE CA-THERINE FRANCK). –o Demandeur : ORTHOGEMSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m La mandibule et le maxillaire sont équipés chacund’une armature inférieure (1) et d’une armature supé-rieure (2) reliées par un système de biellettes (3) et (4)montées avec capacité de coulissement.Le dispositif comprend, pour chaque biellette (3) et (4),des moyens d’accouplement (7), avec une partie desarmatures correspondantes, du type à rotule (5), aptes àpermettre, dans un plan horizontal, une articulationd’environ 360˚ et, dans un plan vertical, une articulationd’environ 90˚ au moins.

a2.940.045 –b (A1) –d [09 55488]. –e 04 août2009. –jA 61 F 5/44 (2006.01), A 61 M 27/00. –kAPPAREIL POUR LA COLLECTE DE FLUIDES –p ( Inven teurs : L IN ZHAN-SHENG ; YAO NANKUANG). –oDemandeur : INDUSTRIAL TECHNOLO-GY RESEARCH INSTITUTE, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE . –f Pr ior i té : TW, 19décembre 2008, n˚ 097149680.

m Il est divulgué un appareil de collecte de fluide quicomprend: un cadre (10) composé de plusieurs cellulesunitaires (11), chacune étant composée d’un compositepolymère absorbant; et un sac (20) destiné à recevoir lecadre (10) tout en étant connecté à une conduite (21)prévue pour permettre à un fluide de s’écouler dedansvers l’intérieur et l’extérieur de la poche.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 35

a2.940.046 –b (A1) –d [08 58923]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 F 13/06 (2006.01), A 61 F 5/01. –kDISPOSITIF DE PROTECTION DU TALON PREVE-NANT L’ESCARRE DU TALON –p (Inventeurs : LAFA-GE DANIELLE ; CONVERT REYNALD) . –oDemandeur : THUASNE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif de protection (1) du talon comprend unepièce en mousse (2) agencée pour recouvrir le talon lors-que le dispositif est porté et un matériau textile (4) recou-vrant la pièce en mousse (2) et maintenant ladite pièce(2) autour du talon lorsque le dispositif est porté. Lapièce en mousse (2) est agencée pour que le dessous etle dessus du pied ne soient pas recouverts par laditepièce en mousse (2) lorsque le dispositif est porté. Lematériau textile (4) est agencé pour recouvrir seul le des-sous et le dessus du pied de sorte à fermer le dispositifen formant un manchon (6) fermé de façon à permettrel’enfilage du dispositif à la manière d’une chaussette.

a2.940.047 –b (A1) –d [08 58767]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/02 (2006.01), A 61 Q 1/00,A 61 K 8/19. –kPROCEDE DE MAQUILLAGE ET EN-SEMBLE COSMETIQUE POUR LA MISE EN OEUVRED’UN TEL PROCEDE. –p (Inventeurs : BLIN XAVIER;CLAUDE FOLY CORALIE ; BEAUMARD SOPHIE ; AR-NAUD PASCAL ; BLONDEAU FRANCOISE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Procédé de maquillage et/ou de soin de la peau,notamment pour lisser le microrelief cutané, comportantles étapes consistant à:- appliquer une composition cosmétique sous forme depoudre libre au moyen d’un applicateur vibrant, la com-position comportant:- un matériau particulaire lamellaire en une proportionmassique supérieure ou égale à 5 % par rapport aupoids total de la composition,- entre 0,1 et 7 % en masse d’un liant hydrocarboné, sili-coné et/ou fluoré.

36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.048 –b (A1) –d [08 58769]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/02 (2006.01), A 61 Q 1/00. –kPROCEDE DE MAQUILLAGE DES MATIERES KERA-TINIQUES ET ENSEMBLE COSMETIQUE POUR LAMISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE. –p (Inventeurs : BLIN XAVIER ; BEAUMARD SOPHIE ;ARNAUD PASCAL). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Ensemble cosmétique comportant:- une composition cosmétique solide, sous forme de pou-dre compacte, respectivement de produit coulé, présen-tant une dureté supérieure ou égale à 15 Shore,respectivement à 100g,- un applicateur permettant de prélever la composition enamenant une surface d’application de l’applicateur aucontact de la composition, une source vibrante permet-tant de faire vibrer l’un de l’applicateur et de la composi-tion au moins lors du prélèvement de la composition avecl’applicateur.

a2.940.049 –b (A1) –d [08 59039]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/02 (2006.01), A 45 D 29/00, 31/00. –kARTICLE SOUPLE POUR ONGLES A COUCHEPOLYMERIQUE COMPRENANT UN LATEX NATU-REL –p (Inventeur : KERGOSIEN GUILLAUME). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un article souple des-tiné à être appliqué sur les ongles et/ou faux ongles pourleur maquillage et/ou leur soin comprenant au moins unecouche adhésive, caractérisé en ce que ladite coucheadhésive comprend au moins une résine ou gommenaturelle, au moins un plastifiant, et au moins un polysac-charide ou un dérivé de polysaccharide. Elle concerneen outre un procédé de maquillage et/ou de soin desongles et/ou faux ongles comprenant au moins uneétape consistant à appliquer sur un ongle naturel et/oufaux ongle, un article conforme à l’invention.


a2.940.050 –b (A1) –d [08 59049]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/02 (2006.01), A 61 Q 1/02. –k PRODUIT COSMETIQUE POUDREUX –p (Inventeurs: GOETZ NADINE; HINGANT BLANDINE;LAMBRECQ JEAN LUC; SALCIARINI CHRISTIAN). –oDemandeur: CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Uni-personnelle, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY

m La présente invention concerne un produit cosméti-que solide comportant un agent nacré pulvérulent, unélément ornemental ou informatif étant formé dans laditecomposition. Elle porte également sur un procédé defabrication dudit produit et ses utilisations.

a2.940.051 –b (A1) –d [08 07300]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/19 (2006.01), A 61 Q 15/00. –kAGENT MULTI COMPOSANTS ANTI-TRANSPIRANTCOMPRENANT DEUX COMPOSANTS CAPABLES DECOOPERER ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE LATRANSPIRATION HUMAINE EN DEUX ETAPES. –p (Inventeurs: GROLLIER JEAN FRANCOIS; SAMAINHENRI). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention concerne un agent multi com-posant anti-transpirant comprenant un premier compo-sant constitué d’une composition cosmétique A et undeuxième composant constitué d’une composition cos-métique B différente de la composition A, destinées àêtre associées par application sur la peau de manièresimultanée, séparée ou décalée dans le temps, laditecomposition cosmétique A comprenant un ou plusieurscomposés capables de traiter la peau, et une composi-tion cosmétique B différente de la composition cosméti-que A comprenant un ou plusieurs composés capablesd’agir sur la peau une fois traitée, ladite association étantcapable de conférer un effet anti-transpirant.La présente invention concerne aussi un procédé de trai-tement de la transpiration mettant en oeuvre l’agent multicomposants anti-transpirant ainsi que l’utilisation d’un telagent.


a2.940.052 –b (A1) –d [08 07304]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/30 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DES FIBRES KERATI-NIQUES COMPRENANT UNE COMPOSITION A BASEDE CORPS GRAS ET DE COMPOSES REACTIFS. –p (Inventeurs : LAGRANGE ALAIN ; HERCOUET LEI-LA). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration des fibres kératiniques qui comprend l’applica-tion sur les fibres kératiniques, par exemple les cheveux,d’une composition comprenant au moins 25% d’un ouplusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioactifs et aumoins deux composés réactifs capables de générerensemble une espèce colorée en l’absence de tout oxy-dant chimique, pendant un temps suffisant pour obtenirla coloration désirée, ainsi que la composition mise enoeuvre.Le procédé permet d’obtenir un bon niveau de colorationtout en respectant l’intégrité de la fibre.

a2.940.053 –b (A1) –d [08 58761]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/368 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kUTILISATION DE L’ACIDE ANISIQUE ET/OU D’AUMOINS UN DE SES DERIVES COMME AGENT AN-TIOXYDANT –p (Inventeurs : POTIN ANTHONY ; RE-MAUT GEOFFROY). –oDemandeur : L’OREAL Socié-té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que, dans une composition comprenant un milieu physio-logiquement acceptable, de l’acide anisique et/ou d’aumoins l’un de ses dérivés comme agent antioxydant.Elle porte aussi sur un procédé de traitement cosmétiquede la peau et/ou ses phanères, visant à protéger la peauet/ou ses phanères des effets du stress oxydatif, en parti-culier des effets des rayonnements UV, et/ou des toxineset/ou de la pollution, comprenant l’application sur la peauet/ou ses phanères d’une composition comprenant del’acide anisique et/ou au moins l’un de ses dérivés


a2.940.054 –b (A1) –d [08 07285]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/41 (2006.01), A 61 K 8/81, 8/37, 8/34, A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORA-TION DIRECTE ECLAIRCISSANTE OU D’OXYDATIONEN PRESENCE D’UNE AMINE ORGANIQUE ET D’UNEBASE MINERALE ET DISPOSITIF APPROPRIE –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé de colo-ration des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux, en pré-sence d’un agent oxydant, caractérisé en ce que l’onapplique sur lesdites fibres kératiniques:(a)une composition cosmétique anhydre (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou un ou plusieurscolorants directs, une ou plusieurs amines organiquesdont le pKb est inférieur à 12 à 25˚C ainsi qu’une ou plu-sieurs bases minérales, et(c)une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant premier comparti-ment renfermant la composition cosmétique anhydre pré-citée, un deuxième compartiment renfermant un ouplusieurs colorants, une ou plusieurs amines organiquesdont le pKb est inférieur à 12 à 25˚C ainsi qu’une ou plu-sieurs bases minérales et un troisième compartimentrenfermant une composition oxydante.

a2.940.055 –b (A1) –d [08 07306]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/41 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURE D’OXYDATION DESFIBRES KERATINIQUES COMPRENANT LE PARA-AMINOPHENOL, DU DIPROPYLENEGLYCOL, ET UNPRECURSEUR DE COLORANT ADDITIONNEL. –p (Inventeurs: GIAFFERI MARIE; AUDOUSSET MARIEPASCALE; SCHLOSSER ISABELLE). –oDemandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques, et enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, destinée à être mélangée au moment del’emploi avec un agent oxydant, comprenant,A) une ou plusieurs bases d’oxydation choisies parmi lespara-aminophénols et leurs sels d’addition avec un acidecorrespondants en quantité supérieur ou égale à 1,5 %en poids du poids total de la composition avant mélangeavec un agent oxydant,B) un ou plusieurs précurseurs de colorant additionnelsdifférents de la base d’oxydation définie sous B),C) du dipropylèneglycol en quantité supérieure ou égaleà 3,5% en poids du poids total de la composition avantmélange avec un agent oxydant.La composition selon l’invention se fabrique sans difficul-tés.


a2.940.056 –b (A1) –d [08 07292]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/43 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DIRECTE ECLAIRCIS-SANTE OU D’OXYDATION EN PRESENCE D’UN SELD’AMINE ORGANIQUE ET DISPOSITIF APPROPRIE. –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé de colo-ration des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux, en pré-sence d’un agent oxydant, caractérisé en ce que l’onapplique sur lesdites fibres kératiniques:(a)une composition cosmétique anhydre (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou un ou plusieurscolorants directs et un ou plusieurs sels d’amines organi-ques dont le pKb est inférieur à 12 à 25˚C, et(c)une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant premier comparti-ment renfermant la composition cosmétique anhydre pré-citée, un deuxième compartiment renfermant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou colorants directs etun ou plusieurs sels d’amines organiques dont le pKb estinférieur à 12 à 25˚C, et un troisième compartiment ren-fermant une composition oxydante.

a2.940.057 –b (A1) –d [08 07307]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/44 (2006.01), A 61 K 8/72, 8/49, A 61 Q 5/08. –kECLAIRCISSEMENT DE FIBRESKERATINIQUES HUMAINES METTANT EN OEUVREUNE COMPOSITION ANHYDRE ET UN MELANGE MO-NOETHANOLAMINE / ACIDE AMINE BASIQUE ET DIS-POSITIF APPROPRIE. –p (Inventeurs : HERCOUETLEILA; LAGRANGE ALAIN). –oDemandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédéd’éclaircissement de fibres kératiniques humaines met-tant en jeu une composition anhydre (A) comprenant unou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioactifs,une composition (B) comprenant de la monoéthanola-mine et un ou plusieurs acides aminés basiques, et unecomposition (C) comprenant un ou plusieurs agents oxy-dants.Elle concerne enfin un dispositif à plusieurs comparti-ments dont l’un au moins comprend la composition cos-métique anhydre (A) précitée, un autre la composition (B)et un dernier la composition oxydante (C).


a2.940.058 –b (A1) –d [08 58880]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/44 (2006.01), A 61 Q 5/08. –kPROCEDE D’ECLAIRCISSEMENT DE FIBRES KE-RATINIQUES HUMAINES METTANT EN OEUVRE UNECOMPOSITION AQUEUSE RICHE EN CORPS GRAS ETDISPOSITIF –p (Inventeur : HERCOUET LEILA). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention a pour objet un procédéd’éclaircissement de fibres kératiniques humaines met-tant en jeu une composition cosmétique aqueuse (A)comprenant un ou plusieurs corps gras et un ou plu-sieurs tensioactifs, une composition cosmétique (B) com-prenant un ou plusieurs agents alcalins et unecomposition cosmétique (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.Elle concerne aussi un dispositif à plusieurs comparti-ments dont l’un au moins comprend la composition cos-métique (A) précitée, un autre compartiment lacomposition (B) et un dernier compartiment la composi-tion oxydante (C).

a2.940.059 –b (A1) –d [08 59083]. –e 24 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/46 (2006.01), A 61 K 8/60, 8/49 , 8 /97 , A 61 Q 19 /00 , 5 /00 , 3 /00 . –k COMPOSTION COSMETIQUE CONTENANT AUMOINS DEUX OSMOLYTES A EFFET HYDRATANT OUANTI-AGE –p (Inventeurs : DUMAS MARC; KRZYCHVALERIE; PELLE DE QUERAL DELPHINE; HEUSELECATHERINE). –o Demandeur : LVMH RECHERCHEGroupement d’intérêt économique, –rMandataire: CA-BINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne une composition cos-métique caractérisée en ce qu’elle comprend une asso-ciation d’au moins deux osmolytes choisis parmi legroupe comprenant la taurine ou un de ses dérivés, l’ino-sitol, la bétaïne et le tréhalose.Cette composition vise à restaurer, maintenir ou renfor-cer l’hydratation de la peau et/ou la protéger contre diffé-rents types de stress et/ou prévenir ou retarderl’apparition des signes du vieillissement cutané, ou enatténuer les effets, ou encore à favoriser la longévité cel-lulaire ou tissulaire.


a2.940.060 –b (A1) –d [08 07294]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KERATINI-QUES HUMAINES METTANT EN OEUVRE UNE COM-POSIT ION ANHYDRE ET UN MELANGEMONOETHANOLAMINE / ACIDE AMINE BASIQUE ETDISPOSITIF APPROPRIE. –p ( Inven teurs : HER-COUET LEILA ; GIAFFERI MARIE ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration de fibres kératiniques humaines mettant en jeuune composition anhydre (A) exempte d’amine organiquecomprenant un ou plusieurs corps gras et un ou plu-sieurs tensioactifs, une composition (B) comprenant de lamonoéthanolamine, un ou plusieurs acides aminés basi-ques, et un ou plusieurs colorants d’oxydation et/ou colo-rants directs et une composition (C) comprenant un ouplusieurs agents oxydants.Elle concerne un dispositif à plusieurs compartimentsdont l’un comprend la composition cosmétique anhydre(A), un autre la composition (B) et un dernier la composi-tion oxydante (C) précitées.

a2.940.061 –b (A1) –d [08 07309]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURE D’OXYDATION DESFIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN CORPSGRAS ET UN DERIVE DE DIAMINOPYRAZOLONE. –p ( Inventeurs : AUDOUSSET MARIE PASCALE ;SCHLOSSER ISABELLE). –o Demandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet une composition pour la tein-ture d’oxydation des fibres kératiniques, et en particulierdes fibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant,A) au moins 25 % de corps gras,B) une ou plusieurs bases d’oxydation choisies parmi lesdiaminopyrazolones ou ses sels d’addition avec un acide,C) un ou plusieurs précurseurs de colorant additionnelsdifférents de la base d’oxydation définie sous B),D) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellementE) un ou plusieurs agents alcalins.La composition conforme à la présente invention se dis-tingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.


a2.940.062 –b (A1) –d [08 07284]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 15/00. –kAGENT MULTI COMPOSANTS ANTI-TRANSPIRANTCOMPRENANT DEUX COMPOSES CAPABLES DEREAGIR PAR INTERACTION PHYSIQUE ET PROCEDEDE TRAITEMENT DE LA TRANSPIRATION HUMAINEEN DEUX ETAPES –p (Inventeurs : GROLLIER JEANFRANCOIS ; SAMAIN HENRI ; AUBRUN ODILE ; SE-BILLOTE ARNAUD LAURENCE ; SIMONNET JEANTHIERRY). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention concerne un agent multi com-posants anti-transpirant comprenant un premier compo-sant constitué d’une composition cosmétique A et undeuxième composant constitué d’une composition cos-métique B différente de la composition A, destinées àêtre mélangées avant application ou à être appliquéessur la peau de manière simultanée, séparée ou décaléedans le temps, ladite composition cosmétique A compre-nant un ou plusieurs composés capables de réagir avecun ou plusieurs composés de la composition cosmétiqueB par l’intermédiaire d’une ou plusieurs interactions phy-siques pour conférer un effet anti-transpirant, chacunedesdites compositions cosmétiques ne présentant pasd’effet anti-transpirant.La présente invention concerne aussi un procédé de trai-tement de la transpiration mettant en oeuvre l’agent multicomposants anti-transpirant ainsi que l’utilisation d’un telagent.

a2.940.063 –b (A1) –d [08 07293]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 15/00. –kCOMPOSITION ANTI-TRANSPIRANTES CONTE-NANT AU MOINS UN COMPLEXE FORME PAR L’AS-SOCIATION D’AU MOINS UNE ESPECE ANIONIQUE ETD’AU MOINS UNE ESPECE CATIONIQUE ET PROCEDEDE TRAITEMENT DE LA TRANSPIRATION HUMAI-NE. –p ( Inventeurs : AUBRUN ODILE ; ARNAUDLAURENCE ; S IMONNET JEAN-THIERRY) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un complexe anti-transpirant formé à partir d’une composition cosmétiqueA et d’une composition cosmétique B différente de lacomposition A, ladite composition cosmétique A compre-nant un ou plusieurs composés capables de réagir avecun ou plusieurs composés de la composition cosmétiqueB en formant une ou plusieurs liaisons ioniques pourconférer un effet anti-transpirant, au moins une desditescompositions cosmétiques A et B ne présentant pasd’effet anti-transpirant.La présente invention concerne aussi un procédé de trai-tement de la transpiration mettant en oeuvre l’agent multicomposants anti-transpirant ainsi que l’utilisation d’un telagent.


a2.940.064 –b (A1) –d [08 07295]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 15/00. –kAGENT ANTI-TRANSPIRANT COMPRENANT DESCOMPOSANTS CAPABLES DE FORMER ENTRE EUXDES LIAISONS COVALENTES ET PROCEDE DE TRAI-TEMENT DE LA TRANSPIRATION HUMAINE EN DEUXETAPES –p ( Inven teurs : GROLLIER JEANFRANCOIS; SAMAIN HENRI). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un agent multi com-posants anti-transpirant comprenant un premier compo-sant constitué d’une composition cosmétique A et undeuxième composant constitué d’une composition cos-métique B différente de la composition cosmétique A,destinés à être mélangés avant application sur la peauou à être appliqués sur la peau de manière simultanée,séparée ou décalée dans le temps, ladite compositioncosmétique A comprenant un ou plusieurs composés CAcapables de réagir avec un ou plusieurs composés CBde la composition cosmétique B en formant entre euxune ou plusieurs liaisons covalentes pour conférer uneffet anti-transpirant, chacune desdites compositionscosmétiques A et B ne présentant pas d’effet anti-transpi-rant.La présente invention concerne aussi un procédé de trai-tement de la transpiration mettant en oeuvre l’agent multicomposants anti-transpirant ainsi que l’utilisation d’un telagent.

a2.940.065 –b (A1) –d [08 07297]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 15/00. –kAGENT MULTI COMPOSANTS ANTI-TRANSPIRANTCOMPRENANT DEUX COMPOSANTS ANTAGONIS-TES ET PROCEDEDE DE TRAITEMENT DE LA TRANS-PIRATION HUMAINE EN DEUX ETAPES. –p (Inventeurs: GROLLIER JEAN FRANCOIS; SAMAINHENRI). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention concerne un agent multi com-posants anti-transpirant comprenant un premier compo-sant constitué d’une composition cosmétique A et undeuxième composant constitué d’une composition cos-métique B différente de la composition cosmétique A,destinées à être appliquées sur la peau de manièreséparée ou décalée dans le temps, lesdites compositionscosmétiques A et B comprenant un ou plusieurs compo-sés capables de produire des effets antagonistes denature chimique, physique ou biologique sur un tiers élé-ment choisi parmi la peau, un ou plusieurs composéssecrétés par la peau et/ou un ou plusieurs composésprovenant d’une composition cosmétique C préalable-ment appliquée sur la peau, pour conférer un effet anti-transpirant.La présente invention concerne aussi un procédé de trai-tement de la transpiration mettant en oeuvre l’agent multicomposants anti-transpirant ainsi que l’utilisation d’un telagent.


a2.940.066 –b (A1) –d [08 58795]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DELITABLE DE COLORATION OUDECOLORATION DES MATIERES KERATINIQUESCOMPRENANT DES FIBRES DE POLYMERE SUPE-RABSORBANT –p (Inventeur : SAMAIN HENRI). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne une composition déli-table pour modifier la couleur des matières kératiniques,en particulier des fibres kératiniques, notamment desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:- au moins un polymère superabsorbant présent dans lacomposition sous forme de fibres, etau moins un agent de coloration et / ou au moins unagent oxydant.Elle concerne également un procédé, un dispositif, un kitet une utilisation de ladite composition pour modifier lacouleur des matières kératiniques.

a2.940.067 –b (A1) –d [08 58838]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/00. –kCOMPOSITION OXYDANTE POUR LE TRAITEMENTDES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN PO-LYMERE CATIONIQUE, UN AMIDE GRAS ET UNAGENT-OXYGENE –p (Inventeurs : BRAIDA VALERIODAMARYS; NODARI LAURENT; COTTERET JEAN). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour le traitement des fibres kératiniques, et en particu-lier des fibres kératiniques humaines telles que les che-veux, comprenant, dans un milieu cosmétiquementacceptable, un ou plusieurs polymères cationiques; unou plusieurs amides gras; un ou plusieurs agents anti-oxygène; et un ou plusieurs agents oxydants.La composition conforme à l’invention peut être utiliséepour la coloration, la décoloration ou la déformation per-manente des fibres kératiniques. Elle permet d’obtenirdes compositions prêtes à l’emploi conduisant à de bon-nes propriétés tinctoriales, de décoloration ou de défor-mation permanente sans dégrader les fibres kératiniqueset sans altérer leurs propriétés cosmétiques.De plus, la composition conforme à l’invention présenteune bonne stabilité dans le temps, notamment au stoc-kage à des températures élevées, par exemple de l’ordrede 45 ˚C.


a2.940.068 –b (A1) –d [08 58957]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/02. –kCOMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COM-PRENANT QUATRE TENSIOACTIFS, UN POLYMERECATIONIQUE ET DE LA BENZOPHENONE-4, ET UTILI-SATIONS –p ( Inventeur : LALLEMAN BORIS). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition cosmétiquedétergente des matières kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:-un ou plusieurs tensioactifs anioniques (A) comprenantun ou plusieurs groupes sulfate et/ou sulfonate et/ouphosphate,-un ou plusieurs tensioactifs anioniques carboxyliques(B) différent du tensioactif anionique cité en (A),-un ou plusieurs tensioactifs amphotères et/ou zwittério-niques (C),-un ou plusieurs tensioactifs non ioniques alkyl(poly)gly-coside (D),-un ou plusieurs polymères cationiques (E), et-un ou plusieurs filtres (F) répondant à la formule (I)suivante:

avec X désignant un atome d’hydrogène ou un cationmonovalent choisi parmi les ions des métaux alcalins telsque le sodium et le potassium, les ions ammonium et lesions issus des bases organiques aminées telles que lamonoéthanolamine.Cette composition permet d’améliorer le dépôt du filtresur les matières kératiniques ainsi que les propriétéscosmétiques.

a2.940.069 –b (A1) –d [08 58958]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 K 8/34,A 61 Q 1/04. –kCOMPOSITION COSMETIQUE DEMAQUILLAGE ET/OU DE SOIN DES LEVRES –p (Inventeurs : BARBA CLAUDIA ; MANET SYLVIE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une composition cos-métique comprenant, dans un milieu physiologiquementacceptable, au moins une polyalphaoléfine résultant dela polymérisation d’alpha-oléfines ayant au moins 10 ato-mes de carbone, ladite polyalphaoléfine ayant un pointde fusion allant de 35 ˚C à 80 ˚C et de l’octyldodécanol,lesdits composés étant présents dans un rapport pondé-ral polyalphaoléfine(s)/octyldodécanol inférieur à 1/3.


a2.940.070 –b (A1) –d [08 58959]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 7/02. –kCOMPOSITION EPILATOIRE A BASE DE CORPSGRAS VEGETAUX DERIVES DE RIZ, ET SON PROCE-DE DE PREPARATION –p (Inventeur : SIROP JEANCLAUDE). –oDemandeur: THALGO TCH Société ano-nyme, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m La présente invention concerne une composition épi-latoire à base de corps gras végétaux dérivés de riz choi-sis parmi l’huile de son ou de germe de riz, la cire de rizet le beurre de riz.Cette cire à épiler peut être utilisée avec bandes ou sansbande et contenir des élastomères thermoplastiques.L’invention concerne également un procédé de prépara-tion d’une telle cire à épiler.

a2.940.071 –b (A1) –d [08 58963]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/02. –kCOMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COM-PRENANT QUATRE TENSIOACTIFS ET UN CORPSGRAS SOLIDE –p (Inventeur : FACK GERALDINE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition cosmétiquedétergente des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:- au moins un tensioactif anionique (A) comportant aumoins un groupe sulfate et/ou sulfonate et/ou phosphate,- au moins un tensioactif anionique carboxylique (B) dif-férent du tensioactif anionique cité en (A),- au moins un tensioactif amphotère et/ou zwittérionique(C),- au moins un tensioactif non ionique alkyl(poly)glycoside(D),- au moins un corps gras solide (E),- et éventuellement au moins un polymère cationique (F),le rapport pondéral de la quantité dudit ou desdits ten-sioactifs anioniques (A) sur la quantité dudit ou desditstensioactifs non ioniques (D) allant de 0,1 à 2.


a2.940.072 –b (A1) –d [08 58965]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 5/02. –kCOMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COM-PRENANT QUATRE TENSIOACTIFS ET UN CORPSGRAS LIQUIDE NON SILICONE –p (Inventeur : FACKGERALDINE). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m L’invention concerne une composition cosmétiquedétergente des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:- au moins un tensioactif anionique (A) comportant aumoins un groupe sulfate et/ou sulfonate et/ou phosphate,- au moins un tensioactif anionique alkyl éther carboxyli-que (B) différent du tensioactif anionique cité en (A),- au moins un tensioactif amphotère et/ou zwittérionique(C),- au moins un tensioactif non ionique alkyl(poly)glycoside(D),- au moins un corps gras liquide non siliconé (E),- et éventuellement au moins un polymère cationique (F),le rapport pondéral de la quantité dudit ou desdits ten-sioactifs anioniques (A) sur la quantité dudit ou desditstensioactifs non ioniques (D) allant de 0,1 à 2.L’invention concerne également un procédé de traitementcosmétique mettant en oeuvre cette composition et l’utili-sation de cette composition pour laver et traiter les matiè-res kératiniques.

a2.940.073 –b (A1) –d [08 58852]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/73 (2006.01), A 61 Q 1/00. –kCOMPOSITION DE MAQUILLAGE DES MATIERESKERATINIQUES COMPRENANT AU MOINS UN POLY-SACCHARIDE OXYDE NON CATIONIQUE –p (Inventeurs : MALLE GERARD ; PHILIPPE MI-CHEL). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne une composition cosmétique demaquillage des matières kératiniques comprenant, dansun milieu physiologiquement acceptable, au moins:(i) de 5 à 95% en poids de charges et/ou pigments parrapport au poids total de la composition;un ou plusieurs polysaccharides oxydés non cationiquesde formule (I) ou/et leurs sels d’acides carboxyliquesorganiques ou inorganiques(ii)

dans laquelle:P représente une chaîne polysaccharidique constituésde monosaccharides comprenant 5 atomes de carboneou plus de 5 atomes de carbone, de préférence 6 ou plusde 6 atomes de carbone et plus particulièrement 6 ato-mes de carbone.“ m + n est supérieur ou égal à 1,m est tel que le degré de substitution du polysaccharidepar un ou plusieurs groupements aldéhydes (DS(CHO)),est compris dans l’intervalle allant de 0,001 à 2, de préfé-rence de 0,005 à 1,5.n est tel que le degré de substitution du polysaccharidepar un ou plusieurs groupements carboxyliques

(DS(COOH)), est compris dans l’intervalle allant de 0 à 3,de préférence de 0,001 à 2,7.


a2.940.074 –b (A1) –d [08 07287]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/08. –kPROCEDE D’ECLAIRCISSEMENT DE FIBRES KE-RATINIQUES HUMAINES METTANT EN OEUVRE UNECOMPOSITION ANHYDRE ET DISPOSIT IF –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention a pour objet un procédéd’éclaircissement de fibres kératiniques humaines met-tant en jeu une composition cosmétique anhydre (A)comprenant un ou plusieurs corps gras et un ou plu-sieurs tensioactifs, une composition cosmétique (B) com-prenant un ou plusieurs sel(s) d’ammonium et unecomposition cosmétique (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.Elle concerne aussi un dispositif à plusieurs comparti-ments dont l’un au moins comprend la composition cos-métique anhydre (A) précitée, un autre la composition (B)et un dernier la composition oxydante (C).

a2.940.075 –b (A1) –d [08 07290]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DIRECTE ECLAIRCIS-SANTE OU D’OXYDATION EN PRESENCE D’UN SELD’AMMONIUM ET DISPOSITIF. –p (Inventeurs : HER-COUET LEILA; LAGRANGE ALAIN). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé de colo-ration des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux, en pré-sence d’un agent oxydant, caractérisé en ce que l’onapplique sur lesdites fibres kératiniques:(a)une composition cosmétique anhydre (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou un ou plusieurscolorants directs et un ou plusieurs un ou plusieurs selsd’ammonium, et(c) une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant un premier com-partiment renfermant la composition cosmétique anhydreprécitée, un deuxième compartiment renfermant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou colorants directs etun ou plusieurs un ou plusieurs sels d’ammonium, et untroisième compartiment renfermant une composition oxy-dante.


a2.940.076 –b (A1) –d [08 07291]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/08. –kPROCEDE D’ECLAIRCISSEMENT DES FIBRES KE-RATINIQUES HUMAINES EN METTANT EN OEUVREUNE COMPOSITION ANHYDRE AINSI QU’UN SELD’AMINE ORGANIQUE ET DISPOSITIF APPROPRIE. –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé d’éclair-cissement des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,dans lequel on met en oeuvre sur lesdites fibreskératiniques:(a) une composition cosmétique anhydre (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant un ouplusieurs sels d’une amine organique dont le pKb estinférieur à 12 à 25˚C, et(c) une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant premier comparti-ment renfermant la composition cosmétique anhydre pré-citée, un deuxième compartiment renfermant unecomposition comprenant un ou plusieurs sels d’aminesorganiques dont le pKb est inférieur à 12 à 25˚C, et untroisième compartiment renfermant une composition oxy-dante.

a2.940.077 –b (A1) –d [08 07298]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION ECLAIRCISSANTE DEMATIERES KERATINIQUES METTANT EN OEUVREUNE COMPOSITION ANHYDRE COLORANTE COM-PRENANT UN AGENT ALCALIN ET UNE COMPOSI-TION OXYDANTE. –p ( Inven teurs : HERCOUETLEILA; SIMONET FREDERIC). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration de matières kératiniques qui consiste à traiterles fibres avec au moins:● une composition anhydre (A) comprenant un ou plu-sieurs corps gras en quantité supérieure à 20 % en poidsdu poids total de la composition, un ou plusieurs ten-sioactifs, un ou plusieurs agents alcalins, et une ou plu-sieurs espèces colorées ou colorantes choisies parmi lescolorants d’oxydation et/ou les colorants directs,• une composition (B) comprenant un ou plusieurs agentsoxydants.Elle concerne également un dispositif à plusieurs com-partiments comprenant dans l’un d’eux une compositionanhydre (A), dans un autre une composition (B) compre-nant un ou plusieurs agents oxydants.


a2.940.078 –b (A1) –d [08 07310]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10,A 61 K 8/72, 8/41. –k COMPOSITION COMPRE-NANT UN CORPS GRAS ET UN POLYMERE CATIONI-QUE, PROCEDE DE COLORATION LA METTANT ENOEUVRE ET DISPOSITIFS –p ( Inven teurs : HER-COUET LEILA ; SIMONET FREDERIC ; AUDOUSSETMARIE PASCALE ; RAPOLD PHIL IPPE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kératiniques humaines compre-nant dans un milieu cosmétiquement acceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un ou plusieurs corps gras;(b) un ou plusieurs polymères cationiques;(c) un ou plusieurs colorants d’oxydation;(d) au moins un agent oxydant.(e) et éventuellement un ou plusieurs agents alcalini-sants.Elle concerne de plus un procédé de coloration la met-tant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant d’obtenir,après mélange des compositions des compartiments,juste avant son application, une composition selonl’invention.

a2.940.079 –b (A1) –d [08 07313]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41,A 61 Q 5/08. –kCOMPOSITION COMPRENANT AUMOINS UN ALCOOL GRAS SOLIDE, PROCEDE DE CO-LORATION LA METTANT EN OEUVRE ET DISPOSI-TIFS –p (Inventeurs : SIMONET FREDERIC ; CLE-MENT FRANCK ; AUDOUSSET MARIE PASCALE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kératiniques humaines compre-nant dans un milieu cosmétiquement acceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un mélange de corps grascomprenant au moins un alcool gras solide à tempéra-ture ambiante;(b) un ou plusieurs colorants d’oxydation;(c) au moins un agent oxydant;(d) et éventuellement un ou plusieurs agents alcalini-sants.Elle concerne de plus un procédé de coloration la met-tant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant, aprèsmélange des compositions des compartiments justeavant l’application, d’obtenir une composition selonl’invention.


a2.940.080 –b (A1) –d [08 07315]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/08. –kECLAIRCISSEMENT DE FIBRES KERATINIQUESHUMAINES METTANT EN OEUVRE UNE COMPOSI-TION ANHYDRE COMPRENANT UN MELANGE MO-NOETHANOLAMINE/ACIDE AMINE BASIQUE ETDISPOSITIF –p (Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LA-GRANGE ALAIN). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédéd’éclaircissement de fibres kératiniques humaines met-tant en jeu une composition anhydre (A) comprenant unou plusieurs corps gras, un ou plusieurs tensioactifs, dela monoéthanolamine et un ou plusieurs acides aminésbasiques et une composition (B) comprenant un ou plu-sieurs agents oxydants.Elle concerne un dispositif à plusieurs compartimentscomprenant les compositions (A) et (B) précitées.

a2.940.081 –b (A1) –d [08 07316]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DE FIBRES KERATINI-QUES HUMAINES METTANT EN OEUVRE UNE COM-POSITION ANHYDRE COMPRENANT UN MELANGEMONOETHANOLAMINE/ACIDE AMINE BASIQUE ETDISPOSITIF –p (Inventeur : HERCOUET LEILA). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration de fibres kératiniques humaines mettant en jeuune composition anhydre (A) comprenant un ou plusieurscorps gras, un ou plusieurs tensioactifs, de la monoétha-nolamine et un ou plusieurs acides aminés basiques, unecomposition (B) comprenant un ou plusieurs colorantsd’oxydation et/ou colorants directs et une composition(C) comprenant un ou plusieurs agents oxydants.Elle concerne un dispositif à plusieurs compartimentsdont l’un au moins comprend la composition cosmétiqueanhydre (A) précitée, un autre la composition (B) précitéeet un dernier la composition oxydante (C) précitée.


a2.940.082 –b (A1) –d [08 58886]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DIRECTE ECLAIRCIS-SANTE OU D’OXYDATION EN PRESENCE D’UNEBASE INORGANIQUE ET DISPOSIT IF –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration de fibres kératiniques humaines en présenced’un agent oxydant, comprenant la mise en oeuvre d’unecomposition anhydre cosmétique comprenant un ou plu-sieurs corps gras, et un ou plusieurs tensioactifs, unecomposition oxydante, une composition comprenant unou plusieurs colorants directs et/ou d’oxydation et une ouplusieurs bases inorganiques.Elle concerne également un dispositif à plusieurs com-partiments dont un premier compartiment renferme lacomposition cosmétique anhydre précitée, un deuxièmecompartiment, une composition oxydante et un troisièmecompartiment, une composition comprenant un ou plu-sieurs colorants et une ou plusieurs bases inorganiquesprécitées.

a2.940.083 –b (A1) –d [08 58888]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION DIRECTE ECLAIRCIS-SANTE OU D’OXYDATION EN PRESENCE D’UNE COM-POSITION AQUEUSE RICHE EN CORPS GRAS ETDISPOSITIF –p (Inventeur : HERCOUET LEILA). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé de colo-ration des fibres kératiniques, en particulier des fibreskératiniques humaines telles que les cheveux, en pré-sence d’un agent oxydant, caractérisé en ce que l’onapplique sur lesdites fibres kératiniques:(a)une composition cosmétique aqueuse (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant un ouplusieurs colorants d’oxydation et/ou un ou plusieurscolorants directs et un ou plusieurs agents alcalins, et(c) une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant un premier com-partiment renfermant la composition cosmétiqueaqueuse précitée, un deuxième compartiment renfer-mant un ou plusieurs colorants d’oxydation et/ou colo-rants directs et un ou plusieurs agents alcalins, et untroisième compartiment renfermant une composition oxy-dante.


a2.940.084 –b (A1) –d [08 58932]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/91, 8/89, 8/02, A 61 Q 19/10, 1/14. –kLINGETTE IMPRE-GNEE D’UNE EMULSION COMPRENANT UN POLYME-RE AMPHIPHILE NON RETICULE –p ( Inven teurs :POTIN ANTHONY ; BOUVIER MARINE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un article cosmétique com-portant (A) un substrat insoluble dans l’eau, comprenantune ou plusieurs couches, et (B) une composition sousforme d’émulsion huile-dans-eau ajoutée ou imprégnéesur le substrat, comprenant une phase huileuse disper-sée dans une phase aqueuse, caractérisé en ce qu’ellecomprend au moins un polymère amphiphile non réti-culé, les globules de ladite émulsion présentant une taillemoyenne allant de 15 à 500 microns et la phase huileuseétant présente en une quantité inférieure à 35 % enpoids par rapport au poids total de la composition.Cet article peut constituer notamment une lingette quipeut être utilisée en particulier pour le soin de la peau et/ou des cheveux, et/ou pour le nettoyage et/ou le déma-quillage de la peau.

a2.940.085 –b (A1) –d [08 07412]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00,A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –k COMPOSITIONCOMPRENANT DES SAPONINES –p ( Inven teurs :MADINIER ISABELLE ; GERIBALDI MIREILLE). –o Demandeurs : UNIVERSITE DE NICE SOPHIAANTIPOLIS; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREDE NICE Etablissement public, –r Mandataire : MAC-QUET & ASSOCIES

m L’invention concerne une composition comprenantdes saponines. L’invention se caractérise en ce qu’elle necomprend pas de tanins et en ce que les saponines n’ontpas subi de lyse alcaline dans le cas où l’extrait de planteconsiste en des saponines purifiées. La compositioncomprenant des saponines et ne comprenant pas detanins selon l’invention s’applique à une utilisation cos-métique pour l’hygiène de la peau, des muqueuses, desongles et/ou des cheveux ou comme médicament, dansle traitement des sècheresses cutanées et/ou des sèche-resses des muqueuses, des mycoses et/ou des infec-tions bucco-dentaires liées à la sécheresse buccale.L’invention concerne en outre un procédé d’obtentiond’un extrait de plantes, ledit extrait comprenant des sapo-nines et ne comprenant pas de tanins.


a2.940.086 –b (A1) –d [09 56961]. –e 06 octobre2009. –jA 61 K 31/192 (2006.01), A 61 K 9/10, 9/16,9/66, 47/38, 47/24, A 61 P 3/00. –k FORMULATIONPHARMACEUTIQUE DE FENOFIBRATE NANONISE –nDivision demandée le 06/10/09 bénéficiant de la datede dépôt du 24/12/08 de la demande initiale n˚ 0859064. –p (Inventeurs : HERRY CATHERINE ; OURYPASCAL). –oDemandeur: ETHYPHARM Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne une formulation pharmaceutiquede fénofibrate nanonisé, son procédé de préparation etses utilisations.

a2.940.087 –b (A1) –d [08 58777]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 35/18 (2006.01), A 61 K 38/37, 9/50, A 61 P 7/04. –kERYTHROCYTES CONTENANTDU FACTEUR VIII, PREPARATION ET UTILISATIONS. –p ( Inven teur : PROST JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRAC-TIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, –rMandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES

m La présente demande concerne des érythrocytescontenant du facteur VIII, leur préparation et leurs utilisa-tions, notamment pour le traitement de l’hémophilie.


a2.940.088 –b (A1) –d [09 00498]. –e 05 février2009. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 P 11/14. –kCOMPOSITION ANTITUSSIVE ET SON PROCEDEDE FABRICATION –p (Inventeurs : KU YUAN LING ;SHIH CHIEN JEN; HUANG HSIAO CHU; KUO CHUNHUNG ; L IN Y I CHEN ; CHEN HUEH CHU) . –oDemandeur: MEDICAL AND PHARMACEUTICAL IN-DUSTRY TECHNOLOGY AND DEVELOPMENT CEN-TER, –rMandataire : CABINET BLOCH & BONNE-TAT . –f Pr ior i té : TW, 24 décembre 2008 ,n˚ 097150373.

m Une composition antitussive est proposée. Il s’agitd’une composition pharmaceutique destinée à soulager,prévenir et/ou traiter une toux, qui comprend une quan-tité suffisante d’extrait de l’espèce Morus australis Poircomme principe actif. L’extrait de l’espèce Morus austra-lis Poir efficace est préparé en extrayant des écorces deracines de l’espèce Morus australis Poir avec de l’eau, del’éthanol, de l’acétone, de l’acétate d’éthyle ou une com-binaison de ceux-ci. L’extrait brut peut également êtrefractionné par ultrafiltration ou par élution sur unecolonne à phase inversée.

a2.940.089 –b (A1) –d [08 59054]. –e 24 décem-bre 2008. –jA 61 K 36/16 (2006.01), A 61 K 8/97,A 61 Q 19/00, A 61 P 43/00. –kPROCEDE DE PRE-PARATION D’UN PRODUIT ENRICHI EN FLAVONOI-DES A PARTIR D’UN MATERIEL VEGETAL –p (Inventeurs : BERNARD PHILIPPE ; HIMBERTFRANCK). –oDemandeur : GREENPHARMA Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m La présente invention concerne un nouveau procédéd’extraction permettant d’obtenir un produit enrichi en fla-vonoïdes à partir d’un matériel végétal comprenant lesétapes suivantes:a) macération dudit matériel végétal dans un solvant ouun mélange de solvants dans lequel les flavonoïdes sontpeu ou pas solubles;b) séparation du matériel végétal et du liquide obtenus;c) macération du matériel végétal ainsi obtenu dans unsolvant ou un mélange de solvants dans lequel les flavo-noïdes sont solubles; etd) séparation de l’extrait végétal obtenu et du matérielvégétal.


a2.940.090 –b (A1) –d [08 58840]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/34 (2006.01), A 61 K 8/42, 8/92, 8/45, A 61 Q 5/08, 5/10. –k COMPOSITIONOXYDANTE POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES KE-RATINIQUES COMPRENANT UNE HUILE, UN ALCOOLGRAS ET UN ALCOOL GRAS OXYALKYLENE –p (Inventeurs : BRAIDA VALERIO DAMARYS ; SIMO-NET FREDERIC ; NICOLAS MORGANTINI LUC). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour le traitement des fibres kératiniques, et en particu-lier des fibres kératiniques humaines telles que les che-veux, comprenant, dans un milieu cosmétiquementacceptable, un ou plusieurs alcools gras; un ou plusieursalcools gras oxyalkylénés; un ou plusieurs agentsoxydants; et au moins 10 % en poids du poids total de lacomposition d’une ou plusieurs huiles différentes desalcools gras; le rapport pondéral alcools gras / alcoolsgras oxyalkylénés étant inférieur ou égal à 5.La composition conforme à l’invention peut être utiliséepour la coloration et / ou la décoloration ou la déforma-tion permanente des fibres kératiniques. Elle présenteune bonne stabilité et permet d’obtenir des compositionsprêtes à l’emploi conduisant à de bonnes propriétés tinc-toriales, de décoloration ou de déformation permanentesans dégrader les fibres kératiniques et sans altérer leurspropriétés cosmétiques.De plus, la composition conforme à l’invention présenteune bonne stabilité dans le temps, notamment au stoc-kage à des températures élevées, par exemple de l’ordrede 45 ˚C.

a2.940.091 –b (A1) –d [08 07286]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/41 (2006.01), A 61 K 8/81, 8/37, 8/34, A 61 Q 5/08. –kPROCEDE D’ECLAIRCIS-SEMENT DES FIBRES KERATINIQUES HUMAINES ENMETTANT EN OEUVRE UNE AMINE ORGANIQUE ETUNE BASE MINERALE ET DISPOSITIF APPROPRIE –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; LAGRANGEALAIN). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un procédé d’éclair-cissement des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,dans lequel on met en oeuvre sur lesdites fibreskératiniques:(a) une composition cosmétique anhydre (A) comprenantun ou plusieurs corps gras et un ou plusieurs tensioac-tifs,(b) une composition cosmétique (B) comprenant une ouplusieurs aminés organiques dont le pKb est inférieur à12 à 25˚C et une ou plusieurs bases minérales, et(c) une composition (C) comprenant un ou plusieursagents oxydants.La présente invention concerne également un dispositif àplusieurs compartiments comprenant premier comparti-ment renfermant la composition cosmétique anhydre pré-citée, un deuxième compartiment renfermant une ouplusieurs aminés organiques et une ou plusieurs basesminérales, et un troisième compartiment renfermant unecomposition oxydante.


a2.940.092 –b (A1) –d [08 07288]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/42 (2006.01), A 61 K 8/37,A 61 Q 5/10. –k COMPOSITION DE TEINTURED’OXYDATION DES FIBRES KERATINIQUES COM-PRENANT UN CORPS GRAS AMIDE OU ESTER –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; S IMONETFREDERIC; CLEMENT FRANCK; AUDOUSSET MARIEPASCALE; SCHLOSSER ISABELLE). –oDemandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques, et enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, comprenant,A) au moins 25 % d’un ou plusieurs corps gras, au moinsun des corps gras étant choisi parmi les amides gras etles esters d’acide gras,B) un ou plusieurs précurseurs de colorants,C) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellementD) un ou plusieurs agents alcalins.La composition conforme à la présente invention se dis-tingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.

a2.940.093 –b (A1) –d [08 58939]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/46 (2006.01), A 61 K 8/55, 8/60 , 8 /72 , 8 /87 , 8 /73 , A 61 Q 5 /02 . –kCOMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COM-PRENANT QUATRE TENSIOACTIFS, UN POLYMERECATIONIQUE PARTICULIER ET UN FILTRE SOLAIRE –p (Inventeurs: FACK GERALDINE; LALLEMAN BORIS;ROLLAT CORVOL ISABELLE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : BUREAUD.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition cosmétiquedétergente des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:-au moins un tensioactif anionique (A) comprenant aumoins un groupe sulfate et/ou sulfonate et/ou phosphate,-au moins un tensioactif anionique carboxylique (B) diffé-rent du tensioactif anionique cité en (A),-au moins un tensioactif amphotère et/ou zwittérionique(C),-au moins un tensioactif non ioniquealkyl(poly)glycoside(D),-au moins un polymère cationique (E) ayant une densitéde charge cationique inférieure à 3 méq/g, et-au moins un filtre UV (F).Elle concerne aussi ses utilisations pour laver et protégerles cheveux, notamment colorés, des effets de la lumièresolaire et/ou des lavages répétés.


a2.940.094 –b (A1) –d [08 58956]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/46 (2006.01), A 61 K 8/27, 8/55, 8/60, 8/72, 8/73, 8/84, A 61 Q 5/02. –kCOMPOSITION COSMETIQUE DETERGENTE COM-PRENANT QUATRE TENSIOACTIFS, UN POLYMERECATIONIQUE ET UN SEL DE ZINC –p ( Inven teur :LALLEMAN BORIS). –oDemandeur : L’OREAL Socié-té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALON-GA & JOSSE

m L’invention concerne une composition cosmétiquedétergente des fibres kératiniques, en particulier desfibres kératiniques humaines telles que les cheveux,comprenant:-au moins un tensioactif anionique (A) comprenant aumoins un groupe sulfate, sulfonate et/ou phosphate,-au moins un tensioactif anionique carboxylique (B) diffé-rent du tensioactif anionique cité en (A),-au moins un tensioactif amphotère et/ou zwittérionique(C),-au moins un tensioactif non ionique alkyl(poly)glycoside(D),-au moins un polymère cationique (E),-au moins un sel de zinc (F),-et éventuellement au moins un filtre UV (G).Elle concerne aussi ses utilisations pour laver les che-veux notamment colorés et protéger leur couleur de lalumière solaire et/ou des lavages répétés.

a2.940.095 –b (A1) –d [08 07317]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/72, 8/84, A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE COLORATION AEFFET METALLIQUE METTANT EN OEUVRE DES CO-LORANTS METHINIQUES OU POLYMETHINIQUES –p (Inventeur : POURILLE GRETHEN CHRYSTEL). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédé decoloration de matières kératiniques humaines, danslequel on met en contact, dans une première étape, les-dites matières kératiniques avec une composition A com-prenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, aumoins une espèce cationique choisie parmi les tensioac-tifs cationiques, les polymères cationiques, ou leursmélanges.Puis, dans une deuxième étape, on applique une compo-sition B comprenant, dans un milieu cosmétiquementacceptable, au moins un composé de formule (1) sui-vante, ses formes tautomères ou mésomères:

Dans laquelle X représente un hétérocycle insaturé à 5ou 6 chaînons; Y représente un hétérocycle insaturé à 5chaînons, saturé ou insaturé à 6 chaînons; R représenteun hydrogène, un métal alcalin, un groupement ammo-nium quaternaire; n est un nombre entier variant de 0 à

4.La présente invention a de plus pour objet l’utilisation dece procédé pour conférer aux matières kératiniques, etnotamment aux matières kératiniques foncées, un refletmétallique.


a2.940.096 –b (A1) –d [08 07318]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOLORATION DE MATIERES KERATINIQUES FON-CEES DONNANT UN ASPECT METALLIQUE –p (Inventeurs : POURILLE GRETHEN CHRYSTEL ;PLOS GREGORY). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet un procédé de coloration dematières kératiniques foncées consistant à les mettre encontact avec une composition comprenant un ou plu-sieurs colorants directs cationiques de formule (I):

Dans laquelle:C1 représente:

C2 représente:

Où❏ X représentent O, S, NR’1, C(R3)2 avec R3, correspon-dant à un hydrogène, un alkyle en C1-C4❏ R1, R’1, représentent un alkyle ou sulfoalkyle en C1-C30❏ les radicaux R2, portés par deux atomes de carboneadjacents, forment ensemble avec lesdits atomes de car-bone, un cycle aromatique à 6 chaînons condensé avecl’hétérocycle (a), (b), (c), (d), (e) ou (f), ledit cycle aroma-tique étant éventuellement substitué par un ou deuxgroupements choisis parmi les groupements alkyle enC1-C4, phényle, alcoxy en C1-C4, amino, hydroxyle,alcoxy(C1-C4)carbonyle, les atomes d’halogène; ou bienledit cycle aromatique étant condensé avec un autrecycle aromatique à 6 chaînons;❏ * représentent la liaison de C1 et la liaison de C2 augroupement (CH=CH)n-CH❏ n vaut 0 ou 1;❏ l’électroneutralité de la molécule étant assurée par unou plusieurs contre-ions anioniques, cosmétiquementacceptables.Un autre objet de l’invention est également constitué parl’utilisation pour donner un reflet métallique à des matiè-res kératiniques foncées, d’un ou plusieurs colorantsdirects de formule (I) précitée.

a2.940.097 –b (A1) –d [08 58878]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/73 (2006.01), A 61 K 8/37,A 61 Q 5/00. –k COMPOSITION COSMETIQUECOMPRENANT AU MOINS UN POLYSACCHARIDE DETYPE CARRAGHENANE LAMBDA ET AU MOINS UNESTER D’ACIDE GRAS ET D’ALCOOL GRAS –p (Inventeurs: LAURENT LUDIVINE; VIEIRA VALERIE;BEBOT CECILE). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA& JOSSE

m La présente invention concerne une composition cos-métique comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable un ou plusieurs polysaccharides de type car-raghénane lambda, et un ou plusieurs esters d’acidegras et d’alcool gras, la composition ne comprenant pasde polysaccharide de type carraghénane kappa, et unprocédé de traitement cosmétique la mettant en oeuvre.


a2.940.098 –b (A1) –d [08 58837]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/894 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/73, 8/04, A 61 Q 1/00. –kCOMPOSITION COSME-TIQUE FLUIDE SOUS FORME D’EMULSION EAU-DANS-HUILE –p (Inventeur : LORANT RALUCA). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à une composition cosmétiquesous forme d’une émulsion eau-dans-huile comprenantune phase aqueuse dispersée dans une phase huileuse,caractérisée en ce qu’elle comprend (1) au moins uneinuline modifiée hydrophobe et (2) au moins un émulsion-nant siliconé.

a2.940.099 –b (A1) –d [08 58835]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/90 (2006.01), A 61 Q 19/00, 1/00, 5/00, 5/12. –k COMPOSITION COSMETIQUECOMPRENANT, EN SOLUTION OU DISPERSION, UNPOLYMERE DIBLOC LINEAIRE, ET PROCEDE DETRAITEMENT COSMETIQUE –p (Inventeurs : MOU-GIN NATHALIE ; JEGOU GWENAELLE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne une composition cosmétiquecomprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable,un polymère dibloc linéaire en solution ou en dispersiondans ledit milieu, ledit polymère comprenant dans un pre-mier bloc, des unités répétitives de formule (I), et dans unsecond bloc, des unités répétitives de formule (II):

dans lesquelles:- R, R’ et R“ représentent un atome d’hydrogène ou ungroupement méthyle;- X représente O ou NH;- R3 est un radical divalent carboné, comprenant 1 à 30atomes de carbone, pouvant comprendre des hétéroato-mes O, N et S;- R1 et R2 représentent H, un groupement alkyle ou for-ment un cycle avec l’atome d’azote.L’invention concerne également un procédé de traitement

cosmétique, notamment capillaire, employant ladite com-position cosmétique.


a2.940.100 –b (A1) –d [08 07319]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/38, A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURED’OXYDATION DES FIBRES KERATINIQUES COM-PRENANT UN CORPS GRAS ET LA N,N BIS (BETA-HYDROXYETHYL)-PARAPHENYLENE DIAMINE –p ( Inventeurs : AUDOUSSET MARIE PASCALE ;SCHLOSSER ISABELLE). –o Demandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques, et enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, comprenant,A) au moins 25 % de corps gras,B) une ou plusieurs bases d’oxydation choisies parmi laN,N β-hydroxyéthyl paraphénylène diamine et les selsd’addition avec un acide correspondants,C) un ou plusieurs précurseurs de colorant additionnelsdifférents de la base d’oxydation définie sous B),D) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellementE) un ou plusieurs agents alcalins.La composition conforme à la présente invention se dis-tingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.

a2.940.101 –b (A1) –d [08 07320]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/38, A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURED’OXYDATION DE FIBRES KERATINIQUES COMPRE-NANT UN CORPS GRAS ET UN DERIVE 4,5-DIAMINO-PYRAZOLE –p (Inventeurs : AUDOUSSET MARIEPASCALE; SCHLOSSER ISABELLE). –oDemandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m .La présente invention a pour objet une compositionpour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques, et enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, comprenant,A) au moins 25 % de corps gras,B) une ou plusieurs bases d’oxydation choisie parmi les4,5-diaminopyrazoles et les sels d’addition avec unacide,C) un ou plusieurs précurseurs de colorant additionnelsdifférents de la base d’oxydation définie sous B),D) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellementE) un ou plusieurs agents alcalins.La composition conforme à la présente invention se dis-tingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.


a2.940.102 –b (A1) –d [08 07321]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/73, 8/41, 8/34, 8/38, 8/88, 8/87, A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURE D’OXYDATION DESFIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN CORPSGRAS, UN EPAISSISSANT ET UN PRECURSEUR DECOLORANT D’OXYDATION –p (Inventeurs: SIMONETFREDERIC; NICOLAS MORGANTINI LUC; FONSECAIRENE ; HERCOUET LEILA ; AUDOUSSET MARIEPASCALE ; ASCIONE JEAN MARC ; LAURENT FLO-RENCE). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionpour la teinture d’oxydation des fibres kératiniques, et enparticulier des fibres kératiniques humaines telles que lescheveux, comprenant,A) au moins 25 % d’un ou plusieurs corps gras,B) un ou plusieurs polymères épaississants,/B) un ou plusieurs précurseurs de colorant,C) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellementD) un ou plusieurs agents alcalins.La composition conforme à la présente invention se dis-tingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.

a2.940.103 –b (A1) –d [08 07322]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/38, A 61 Q 5/08. –k PROCEDE DE COLORATIONECLAIRCISSANTE DE MATIERES KERATINIQUESMETTANT EN OEUVRE UNE EMULSION COMPRE-NANT UN COLORANT ET UN AGENT ALCALIN ET UNECOMPOSITION OXYDANTE –p ( Inventeurs : HER-COUET LEILA; BERNARD ANNE LAURE; BORDEAUXDOMINIQUE). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention qui a donc pour objet un pro-cédé d’éclaircissement de matières kératiniques danslequel on met en oeuvre:a) une émulsion directe (A) comprenant un ou plusieurscorps gras en quantité supérieure à 25 % en poids, depréférence plus de 50 %, un ou plusieurs tensioactifs; unou plusieurs agents alcalins, une ou plusieurs espècescolorées ou colorantes choisies parmi les colorantsdirects et les colorants d’oxydation et une quantité d’eausupérieure à 5 % en poids, du pois total de l’émulsion,b) une composition (B) comprenant un ou plusieursagents oxydants.Elle concerne également un dispositif à .plusieurs com-partiments comprenant dans l’un d’eux une émulsion (A),dans un autre une composition (B) comprenant un ouplusieurs agents oxydants.


a2.940.104 –b (A1) –d [08 07323]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/38, A 61 Q 5/08. –k PROCEDE DE TRAITEMENTDES CHEVEUX METTANT EN OEUVRE UNE EMUL-SION DIRECTE COMPRENANT UN AGENT OXYDANTET UNE COMPOSITION CONTENANT UN AGENT AL-CALIN –p (Inventeurs: HERCOUET LEILA; SIMONETFREDERIC ; BERNARD ANNE LAURE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a donc pour objet un procédéd’éclaircissement ou de coloration de matières kératini-ques dans lequel on met en oeuvre:a) une émulsion directe (A) comprenant un ou plusieurscorps gras en quantité supérieure à 25 % en poids; unou plusieurs tensioactifs non ioniques oxyéthylénés; unequantité d’eau supérieure à 5 % en poids, du poids totalde l’émulsion, et un ou plusieurs agents oxydants, et b)une composition comprenant un ou plusieurs agentsalcalins..Elle concerne également un dispositif à plusieurs com-partiments comprenant dans l’un d’eux une émulsion (A),dans un autre une composition (B) comprenant un ouplusieurs agents alcalins.

a2.940.105 –b (A1) –d [08 58881]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/38, 8/44, 8/41, A 61 Q 5/10. –k COMPOSITION COM-PRENANT UN CORPS GRAS ET UN TENSIOACTIFOXYETHYLENE PARTICULIER, PROCEDE DE COLO-RATION LA METTANT EN OEUVRE ET DISPOSITIFS –p ( Inventeurs : HERCOUET LEILA ; S IMONETFREDERIC; AUDOUSSET MARIE PASCALE; SCHLOS-SER ISABELLE). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kératiniques humaines compre-nant dans un milieu cosmétiquement acceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un ou plusieurs corps gras;(b) de 1 à 10 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifsnon ioniques comprenant au moins 10 moles et au plus80 moles d’oxyde d’éthylène;(c) un ou plusieurs colorants d’oxydation;(d) au moins un agent oxydant;(e) et éventuellement un ou plusieurs agents alcalini-sants.Elle concerne de plus un procédé de coloration la met-tant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant, aprèsmélange des compositions des compartiments justeavant l’application, d’obtenir une composition selonl’invention.


a2.940.106 –b (A1) –d [08 58889]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION COMPRENANT UN CORPS GRASET UN SILICATE, PROCEDE DE COLORATION LA MET-TANT EN OEUVRE ET DISPOSITIFS –p (Inventeurs :SIMONET FREDERIC; NICOLAS MORGANTINI LUC;LAFUMA AURELIE ; AUDOUSSET MARIE PASCALE ;RAPOLD PHILIPPE). –oDemandeur: L’OREAL Socié-té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kératiniques humaines compre-nant dans un milieu cosmétiquement acceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un ou plusieurs corps gras;(b) 0,5 à 15 % en poids d’un ou plusieurs silicates;(c) un ou plusieurs colorants d’oxydation;(d) au moins un agent oxydant;(e) et éventuellement un ou plusieurs agents alcalini-sants.Elle concerne de plus un procédé de coloration la met-tant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant d’obtenir,après mélange des compositions des compartiments,juste avant son application, une composition selonl’invention.

a2.940.107 –b (A1) –d [08 58890]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/38, A 61 Q 5/08. –k PROCEDE D’ECLAIRCISSE-MENT DE MATIERES KERATINIQUES METTANT ENOEUVRE UNE EMULSION COMPRENANT UN AGENTALCALIN ET UNE COMPOSITION OXYDANTE –p (Inventeurs : HERCOUET LEILA ; BERNARD ANNELAURE; BORDEAUX DOMINIQUE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention qui a donc pour objet un pro-cédé d’éclaircissement de matières kératiniques danslequel on met en oeuvre:a) une émulsion directe (A) comprenant un ou plusieurscorps gras en quantité supérieure à 25 % en poids, depréférence plus de 50 %, un ou plusieurs tensioactifs; unou plusieurs agents alcalins et une quantité d’eau supé-rieure à 5 % en poids, du pois total de l’émulsion,b) une composition (B) comprenant un ou plusieursagents oxydants.Elle concerne également un dispositif à plusieurs com-partiments comprenant dans l’un d’eux une émulsion (A),dans un autre une composition (B) comprenant un ouplusieurs agents oxydants.


a2.940.108 –b (A1) –d [08 58891]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/38, A 61 Q 5/08. –k PROCEDE D’ECLAIRCISSE-MENT DE MATIERES KERATINIQUES METTANT ENOEUVRE UNE COMPOSITION ANHYDRE COMPRE-NANT UN AGENT ALCALIN ET UNE COMPOSITIONOXYDANTE –p (Inventeurs : SIMONET FREDERIC ;HERCOUET LEILA). –oDemandeur : L’OREAL Socié-té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet un procédéd’éclaircissement de matières kératiniques dans lequelon met en oeuvre:• une composition anhydre (A) comprenant un ou plu-sieurs corps gras en quantité supérieure à 20 % en poidsdu poids total de la composition, un ou plusieurs ten-sioactifs, un ou plusieurs agents alcalins,• une composition (B) comprenant un ou plusieurs agentsoxydants.Elle concerne également un dispositif à plusieurs com-partiments comprenant dans l’un d’eux une compositionanhydre (A), dans un autre une composition (B) compre-nant un ou plusieurs agents oxydants.

a2.940.109 –b (A1) –d [08 58766]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/06,A 61 Q 5/00. –k NANOEMULSION HUILE DANSL’EAU CONTENANT DE L’HUILE DE NOIX DU BRESIL,COMPOSITION COSMETIQUE ET PRODUIT COSMETI-QUE RENFERMANT CETTE EMULSION ET UTILISA-TION DE CETTE DERNIERE. –p (Inventeurs : CAPE-LAS ROMEU CLARISSA; GESZTESI JEAN LUC; MO-RAES SANTOS LEANDRA). –oDemandeur : NATURACOSMETICOS S.A., –rMandataire : CABINET MALE-MONT

m La présente invention concerne une nanoémulsionhuile dans l’eau comprenant de l’huile de noix du Brésilet un système d’émulsification pour une utilisation cos-métique, en particulier pour le soin des cheveux.Le système d’émulsification comprend au moins un sur-factant non ionique et au moins un composant cationiquechoisi entre un surfactant cationique et un polymèrecationique.La présente invention concerne également des composi-tions cosmétiques et des produits cosmétiques, qui com-prennent la nanoémulsion susvisée.


a2.940.110 –b (A1) –d [08 58796]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN EXTRAIT DEKAKI, ET UTILISATION DE CET EXTRAIT POUR DIMI-NUER LES ODEURS DESAGREABLES DES CHEVEUXAPRES UNE PERMANENTE OU UN DEFRISAGE –p (Inventeurs : SCHMITT BERTRAND ; WENDLERTZVETANA). –oDemandeur: L’OREAL Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m L’invention a pour objet un procédé de préparationd’un extrait de kaki, par percolation d’un ou plusieursfluide(s) cosmétiquement acceptable(s), sous une pres-sion d’au moins 3 bars (3.105 Pa), au travers d’une subs-tance solide ou pâteuse contenant un ou plusieurs kakiou morceaux de kaki.L’invention a également pour objet l’utilisation de l’extraitobtenu au moyen de ce procédé pour diminuer lesodeurs désagréables restant sur les cheveux après untraitement de mise en forme permanente ou de défri-sage.

a2.940.111 –b (A1) –d [08 58859]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/73, 8/33, A 61 P 1/00. –kKIT DE REVETEMENT DES MA-TIERES KERATINIQUES COMPRENANT UN POLY-SACCHARIDE ET UN AGENT DE COMPLEXATIONIONIQUE OU DATIVE –p ( Inven teurs : FELTINCHARLOTTE ; BAVOUZET BRUNO ; RAINEAU OLI-VIER). –oDemandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne notamment un kit de revêtementdes matières kératiniques comprenant:- au moins une première composition comprenant uncomposé X;- au moins une seconde composition comprenant uncomposé Y;le composé X étant un polysaccharide, lesdits composésX et Y réagissant ensemble par réaction de complexationionique ou dative in situ, à pression atmosphérique ettempérature ambiante de façon à former un film,l’une au moins desdites première ou seconde composi-tion comprenant au moins une phase particulaire com-prenant des charges, pigments et/ou nacres, en uneteneur d’au moins 5% en poids par rapport au poids totalde ladite composition.


a2.940.112 –b (A1) –d [08 58921]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), C 12 P 1/00,B 02 C 23/00, 23/36. –kPROCEDE D’EXTRACTIONDE COMPOSES PRESENTS AU SEIN D’UN MATERIAUVEGETAL FRAIS PAR CRYOBROYAGE ET ENZYMOLY-SE –p (Inventeurs : MILESI SANDRINE; MARCHANTMARIE; LUBRANO CHRISTIAN). –oDemandeur : LA-BORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES RO-CHER Société anonyme, –rMandataire: CABINET LA-VOIX

m La présente invention concerne un procédé d’extrac-tion de composés et/ou principes actifs présents dans unmatériau végétal, dans lequel:(A) le matériau végétal est soumis à un broyage, à unetempérature inférieure à la température de congélationdu matériau végétal, ce par quoi on obtient un broyatvégétal comprenant des éléments solides au sein d’unmilieu liquide;(B) on ajoute au matériau végétal issu du traitement del’étape (A) une ou plusieurs enzymes propres à lyser toutou partie des éléments solides présents dans le broyatvégétal obtenu.

a2.940.113 –b (A1) –d [08 59025]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 5/12. –kHYDROLYSAT DE GOMME DE CAROUBE, SONPROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATIONEN COSMETIQUE CAPILLAIRE –p (Inventeurs : FA-BRE BERNARD ; FIORINI PUYBARET CHRISTEL). –o Demandeur : PIERRE FABRE DERMO-COSMETI-QUE Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un hydrolysat de gomme decaroube, son procédé de préparation et son utilisation encosmétique capillaire.


a2.940.114 –b (A1) –d [08 58853]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/98 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/89, 8/73, 8/37, 8/34, 8/33, 8/64, A 61 P 1/00. –kKIT DE REVETEMENT DES MATIERES KERATINI-QUES COMPRENANT UNE PROTEINE ET UN AGENTDE RETICULATION CHIMIQUE OU DE COMPLEXA-TION IONIQUE –p (Inventeurs: FELTIN CHARLOTTE;BAVOUZET BRUNO). –oDemandeur: L’OREAL Socié-té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne un kit de revêtement des matiè-res kératiniques comprenant:- au moins une première composition comprenant uncomposé X;- au moins une seconde composition comprenant uncomposé Y;le composé X étant une protéine, lesdits composés X etY réagissant ensemble par réaction de réticulation chimi-que ou complexation ionique ou dative in situ, à pressionatmosphérique et température ambiante de façon à for-mer un filml’une au moins desdites première ou seconde composi-tion comprenant au moins une phase particulaire com-prenant des charges, pigments et/ou nacres, en uneteneur d’au moins 5% en poids par rapport au poids totalde ladite composition.

a2.940.115 –b (A1) –d [08 58861]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/73, 8/64, 8/60, 8/37, 8/34, 8/33, A 61 Q 1/00. –kKIT DE REVETEMENT DES MATIERES KERATINI-QUES COMPRENANT UN POLYSACCHARIDE ET UNAGENT DE RETICULATION CHIMIQUE –p (Inventeurs: BAVOUZET BRUNO; FELTIN CHARLOT-TE). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne notamment un kit de revêtementdes matières kératiniques comprenant:- au moins une première composition comprenant uncomposé X;- au moins une seconde composition comprenant uncomposé Y;le composé X étant un polysaccharide, lesdits composésX et Y réagissant ensemble par réaction de réticulationchimique in situ, à pression atmosphérique et tempéra-ture ambiante de façon à former un film,l’une au moins desdites première ou seconde composi-tion comprenant au moins une phase particulaire com-prenant des charges, pigments et/ou nacres, en uneteneur d’au moins 5% en poids par rapport au poids totalde ladite composition.


a2.940.116 –b (A1) –d [08 58947]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 9/08 (2006.01), A 61 K 47/10, 31/40, 31/22, 31/351, 31/404, 31/505, 31/397, 31/216, 31/19, A 61 P 3/06, 9/00. –k FORMULATION POURL’ADMINISTRATION D’HYPOALIMENTS PAR VOIETRANS-MUQUEUSE BUCCALE –p (Inventeurs : PE-ROVITCH PHIL IPPE ; MAURY MARC) . –o Demandeurs : PEROVITCH PHILIPPE ; MAURYMARC, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une formulation pour l’admi-nistration par voie trans-muqueuse buccale d’au moinsun principe actif hypolipémiant, préférentiellement de lafamille des Statines, comprenant ledit principe actif sousforme base ou sous forme de sel, une solution hydroal-coolique titrant au moins 30˚ d’alcool en masse, et éven-tuellement un agent correcteur de pH et/ou un anti-oxydant, ledit principe actif étant présenté en état de dis-solution stable et complète dans la solution hydroalcooli-que.L’invention se rapporte également à un procédé de pré-paration de cette formulation et à son utilisation, préfé-rentiellement sous conditionnement unidose, pour letraitement et la prévention d’une hyperlipémie et/oud’affections cardiovasculaires.

a2.940.117 –b (A1) –d [08 58755]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 31/21 (2006.01), A 61 K 9/127,9/107, 8/37, 8/06, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00, 5/00. –kEMULSION HUILE DANS EAU PRESENTANT UN PHALLANT DE 3 A 5,5 –p ( Inven teurs : L’ALLORETFLORENCE ; S IMONNET JEAN THIERRY) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne une composition cos-métique ou dermatologique sous forme d’émulsion dutype huile dans eau formée de globules huileux pourvuschacun d’un enrobage cristal liquide lamellaire et disper-sés dans une phase aqueuse, caractérisée en ce quequ’elle a un pH allant de 3 à 5,5 et qu’elle comprend aumoins un agent tensioactif lipophile de HLB allant 2 à 5,au moins un agent tensioactif hydrophile de HLB allant 8à 12 et au moins un composé amphiphile de nature ioni-que à un pH allant de 3 à 5,5.


a2.940.118 –b (A1) –d [08 59064]. –e 24 décem-bre 2008. –jA 61 K 31/222 (2006.01), A 61 K 31/192,9/10, 9/16, 9/66, 47/38, 47/24, A 61 P 3/00. –kFORMULATION PHARMACEUTIQUE DE FENOFI-BRATE NANONISE –nDivision demandée le 06/10/09bénéficiant de la date de dépôt du 24/12/08 de la deman-de initiale n˚ 08 59064. –p ( Inven teurs : HERRYCATHERINE; OURY PASCAL). –oDemandeur: ETHY-PHARM Société anonyme, –rMandataire : CABINETREGIMBEAU

m L’invention concerne une formulation pharmaceutiquede fénofibrate nanonisé, son procédé de préparation etses utilisations.

a2.940.119 –b (A1) –d [08 07308]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 31/355 (2006.01), A 61 K 31/202,31/047, 9/20, A 61 P 15/12. –kUTILISATION D’UNECOMPOSITION POUR DIMINUER LES SYMPTOMESLIES A LA MENOPAUSE ET COMPOSITION CORRES-PONDANTE. –p ( Inventeur : LE LOUS BRIAC). –oDemandeur: LABORATOIRE VIE ET SANTE Sociétépar actions simplifiée, –r Mandata i re : CABINETBOETTCHER

m L’invention concerne l’utilisation d’une compositionpour diminuer les symptômes liés à la ménopause ou lapériménopause, caractérisée en ce que ladite composi-tion comprend au moins 70% en masse totale d’acideeïcosapentanoïque d’origine marine.L’invention concerne également une composition corres-pondante.


a2.940.120 –b (A1) –d [08 07258]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 61 K 31/4178 (2006.01), A 61 K 31/416,31/045, A 61 P 1/08. –kFORMULATION POUR L’AD-MINISTRATION PAR VOIE TRANS-MUQUEUSE DE SE-TRONS –p (Inventeurs: PEROVITCH PHILIPPE; MAU-RY MARC). –oDemandeurs: PEROVITCH PHILIPPE;MAURY MARC, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une formulation pour l’admi-nistration par voie trans-muqueuse d’au moins un prin-cipe actif de la famille des Sétrons, comprenant leditprincipe actif sous forme base et/ou sous forme de sel,une solution hydroalcoolique titrant au moins 30˚ d’alcoolen masse, et éventuellement un agent correcteur de pH,ledit principe actif étant présent en état de dissolutionstable et complète dans la solution hydroalcoolique.L’invention se rapporte également à un procédé de pré-paration de cette formulation et à son utilisation pour letraitement et la prévention des syndromes nauséeux et/ou émétiques majeurs, ainsi que pour le traitement et laprévention des spasmes digestifs.

a2.940.121 –b (A1) –d [08 59051]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 33/30 (2006.01), A 61 K 31/404,31/215, 31/34, 8/49, 8/36, 8/27, A 61 P 17/10, A 61 Q19/10, 19/00. –kCOMPOSITION POUR LE SOIN DELA PEAU –p (Inventeur : REMAUT GEOFFROY). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une compositioncomprenant au moins, dans un milieu physiologiquementacceptable, l’association de l’acide phtalamidope-roxyhexanoïque et du salicylate de zinc. Elle concerneégalement un procédé cosmétique de soin de la peaucomprenant l’application topique sur ladite peau de lacomposition selon l’invention.


a2.940.122 –b (A1) –d [08 59050]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 33/34 (2006.01), A 61 K 33/30, 31/30, 31/235, 31/315, 31/215, 8/37, 8/27, 8/19, A 61 Q19/00. –k COMPOSITION POUR LE SOIN DE LAPEAU –p ( Inventeur : REMAUT GEOFFROY). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une compositioncomprenant au moins, dans un milieu physiologiquementacceptable, l’association du pidolate de cuivre et du sali-cylate de zinc. Elle concerne également un procédé cos-métique de soin de la peau comprenant l’applicationtopique sur ladite peau de la composition selon l’inven-tion.

a2.940.123 –b (A1) –d [08 07353]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 31/351,31 /343 , A 61 P 15 /12 , A 23 L 1 /29 . –kASSOCIATION DE COMPOSES POUR LE TRAITE-MENT OU LA PREVENTION DES BOUFFEES DE CHA-LEUR ET DES SUEURS ENGENDREES PAR LAMENOPAUSE –p ( Inven teurs : ACHITE HENNIAMINE; ROUBERTOU JEAN YVES). –o Demandeur :LABORATOIRE DES GRANIONS, –r Mandata i re :MACQUET & ASSOCIES

m L’invention concerne une association de composéspour le traitement ou la prévention des bouffées de cha-leur et des sueurs engendrées par la ménopause. Elle secaractérise par un produit de combinaison comprenantau moins un composé apte à avoir une activité oestrogé-nique directe au niveau des récepteurs oestrogéniqueset au moins un composé apte à être converti en entéro-lactone dans l’organisme, pour une utilisation simultanée,séparée ou étalée dans le temps pour le traitement et/oula prévention des bouffées de chaleur et des sueursengendrées par la ménopause.


a2.940.124 –b (A1) –d [08 07103]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 36/8965 (2006.01), A 61 K 36/8964, 36/33, 36/28, 36/00, A 61 P 17/00, A 61 Q 19/00. –kCOMPOSITIONS A USAGE COSMETIQUE OU DER-MATOLOGIQUE DESTINEES A AMELIORER L’ETAT DELA PEAU DANS LES CAS DE PROBLEMES EN AYANTUNE TRIPLE ACTION DU TYPE SANDWICH –p (Inventeur: FRUCTUS ALAIN). –oDemandeur : LA-BORATOIRES ONAGRINE, –rMandataire : LABORA-TOIRES ONAGRINE

m La présente invention concerne des compositions àusage cosmétique et dermatologique destinées à amé-liorer l’état de la peau humaine dans le cas de problèmescomme la peau sèche et très sèche, la xérose, la peausensible, la peau irritée, la peau soumisse à des agres-sions climatiques, la peau stressée, la peau soumise ausoleil, la peau ridée, la peau âgée, la peau ménopauséeou andropausée et caractérisées par le fait qu’elles ontune triple action de type sandwich, premièrement auniveau de l’épiderme par restauration de la barrière cuta-née, deuxièmement en profondeur au niveau de l’hypo-derme par activation des pré-adipocytes et desadipocytes, troisièmement une action biochimique sur lederme par les adipokines émises par les adipocytes etpar voie de conséquence une action vitalisante globalesur tous les niveaux de la peau humaine se traduisantpar un meilleur état de santé de la peau et une diminu-tion des rides et des ridules.Ces compositions sont caractérisées en ce qu’elles con-tiennent au moins une huile végétale insaturée ou unmélange d’huiles végétales insaturées, au moins undérivé d’une huile végétale insaturée, dérivé de type

céramidique obtenu par un procédé enzymatique ou unmélange de dérivés de ce type,et au moins un ou plu-sieurs extraits végétaux ou les molécules purifiées conte-nues dans ces extraits végétaux et qui ont la propriétéd’activer les adipocytes humains. On y ajoute des princi-pes actifs issus d’organismes des lieux et terres extrê-mes.La restauration de la barrière cutanée est une actionessentielle avant toute autre action sur la peau de façonà limiter la perte insensible en eau et donc le dessèche-ment de la peau. De plus, une bonne barrière cutanéelimite la pénétration trop rapide des autres principesactifs et joue un rôle de réservoir, empêchant les autresprincipes actifs de traverser trop vite la peau sans avoireu le temps d’agir avant de se retrouver dans la circula-tion sanguine.La deuxième action se situe au niveau de l’hypoderme,en associant des extraits végétaux ou des moléculespurifiées à partir de ces extraits végétaux, et qui ont lapropriété de faire mâturer les pré-adipocytes, à des hui-les insaturées comme l’huile d’Onagre, et des dérivésd’huiles insaturées, dérivés de type céramidique obtenuspar un procédé enzymatique, on obtient une action bio-chimique. En effet, sous l’action de ce mélange objet del’invention, les adipocytes émettent des signaux ou adi-pokines qui activent les fibroblastes du derme, les fontproliférer et synthétiser plus de collagène et de glyco-amino-glycannes. On obtient ainsi, par effet de typesandwich, un meilleur état de santé de la peau et unediminution des rides et ridules.

a2.940.125 –b (A1) –d [08 07365]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 38/08 (2006.01), A 61 K 38/07, 38/44, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/00. –kCOMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTI-QUE APAISANTE COMPRENANT UN PEPTIDE ACTI-VATEUR DE LA HMG-COA REDUCTASE –p (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGENOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –o Demandeur : ISPINVESTMENTS INC., –rMandataire: SOCIETE D’EX-TRACTION DES PRINCIPES ACTIFS VINCIENCE

m La présente invention concerne une composition cos-métique ou pharmaceutique apaisante comprenant aumoins un peptide activateur de la HMG-CoA réductasehumaine de formule générale (I):R1-(AA)n-X1-Gly-Glu-Leu-Ser-X2-X3-(AA)p-R2 et unmilieu physiologiquement adapté.La présente invention concerne encore l’utilisation de cenouveau peptide, en tant que principe actif apaisant,dans une composition cosmétique. L’invention porteencore sur un procédé de traitement cosmétique destinéà lutter contre les irritations cutanées.


a2.940.126 –b (A1) –d [08 07366]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 61 K 38/08 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07, 38/44, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/00. –kCOMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMA-CEUTIQUE APAISANTE COMPRENANT UN PEPTIDEACTIVATEUR DE LA HMG-COA REDUCTASE –p (Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGENOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –o Demandeur : ISPINVESTMENTS INC., –rMandataire: SOCIETE D’EX-TRACTION DES PRINCIPES ACTIFS VINCIENCE

m La présente invention concerne une composition cos-métique ou pharmaceutique apaisante comprenant aumoins un peptide activateur de la HMG-CoA réductasehumaine de formule générale (I):R1-(AA)n-X1-Gly-Lys-X2-(AA)p-R2 et un milieu physiolo-giquement adapté.La présente invention concerne encore l’utilisation de cenouveau peptide, en tant que principe actif apaisant,dans une composition cosmétique. L’invention porteencore sur un procédé de traitement cosmétique destinéà lutter contre les irritations cutanées.

a2.940.127 –b (A1) –d [08 07102]. –e 18 décem-bre 2008. –jA 61 K 38/40 (2006.01), A 61 K 36/16, 8/97 , 8 /64 , A 61 P 17 /00 , A 61 Q 19 /08 . –kCOMPOSITIONS A USAGE COSMETIQUE ET DER-MATOLOGIQUE DESTINEES A LUTTER CONTRE LEVIEILLISSEMENT DE LA PEAU ET CONTENANT UNEXTRAIT TITRE DE GINKGO BILOBA ET UN EXTRAITPURIFIE DE LACTOFERRINE –p ( Inventeur : GUE-RILLOT MICHEL LUCIEN). –oDemandeur : LABORA-TOIRES NOLVA Société à responsabilité limitée, –rMandataire: LABORATOIRES NOLVA

m La présente invention concerne des compositions àusage cosmétique et dermatologique, destinées à luttercontre le vieillissement de la peau humaine en réduisantle taux de β-galactosidase dans les cellules de la peau,en augmentant le taux de renouvellement de ces cellu-les, en augmentant le taux des collagènes III et IV et decavéoline produits par ces cellules mais aussi en aug-mentant le taux de protéines maturées dans les couchessupérieures de l’épiderme.Ces compositions sont caractérisées en ce qu’elles con-tiennent au moins un extrait titré de Ginkgo biloba et aumoins un extrait purifié contenant de la lactoferrine LeGinkgo biloba et la lactoferrine sont connus pour de nom-breux effets biologiques mais pas du tout pour des effetssur les marqueurs du vieillissement comme le taux de β-galactosidase, le taux de collagènes III et IV, de cavéo-line, de protéines matures dans la peau.Au cours d’expériences in-vitro ou in-vivo, l’inventeur aconstaté qu’un extrait titré de Ginkgo biloba ou qu’unextrait purifié de lactoferrine n’ont effectivement pasd’effet sur ces marqueurs, mais que le mélange des deux

a des effets positifs très marqués sur chacun de ces mar-queurs.En culture cellulaire de fibroblastes humains artificielle-ment vieillis, ledit mélange diminue fortement l’expres-sion de la β-galactosidase.Sur des plasties de peau provenant d’une personne âgéede 60 ans, ledit mélange augmente l’expression deglyco-amino-glycannes, de glyco-amino-glycannes aci-des, de collagène III, de collagène IV et de cavéoline.En test in-vivo sur humain, une crème contenant unmélange d’un extrait titré de Ginkgo biloba et d’un extraitpurifié contenant de la lactoferrine, permet la diminutionde la surface des rides se 19,5% et une diminution de lalongueur des rides de 21,3% et de la profondeur desrides de 14,9% après deux mois d’application.Toujours in-vivo, l’application d’une crème contenant lemême mélange, augmente significativement l’index dematuration de l’épiderme soumis à des UV répétés defaible dose, ce qui montre que ce mélange permet derenforcer la fonction barrière de la peau soumise à uneagression.Le mélange revendiqué peut-être introduit dans plusieurssortes de formes de produits cosmétiques et dermatolo-giques.

76 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.128 –b (A1) –d [08 07101]. –e 18 décem-bre 2008. –j A 61 M 16 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RESPIRATION ARTIFICIELLE –p ( Inven teur : BOUSSIGNAC GEORGES) . –o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m - Selon l’invention, ledit dispositif de respiration artifi-cielle (1) comporte un corps tubulaire (2) et des moyensde protection (10) qui sont montés à l’extrémité proximale(2B) dudit corps (2) et qui sont aptes à récupérer dufluide corporel en provenance du patient et propulsédans un passage longitudinal dudit corps (2) en directionde ladite extrémité proximale (2B), lors desdites com-pressions.

a2.940.129 –b (A1) –d [08 58925]. –e 22 décem-bre 2008. –jA 61 M 15/00 (2006.01), A 61 M 11/00. –kDISPOSITIF D’INHALATION COMPACTABLE ENMATERIAU ELASTOMERE –p ( Inventeur : POREETHIERRY). –oDemandeur: PROTECSOM Société paractions simplifiée, –rMandataire: PISTIL

m L’invention propose un dispositif (10) d’inhalation,notamment pour l’administration des traitements inhalésdestinés aux soins d’affections broncho-pulmonaires,comportant un réservoir (12) sensiblement tubulaire axialdélimitant une chambre (14) d’inhalation dont une pre-mière extrémité (16) est abouchée à un aérosol doseur(18) contenant un principe actif et dont une secondeextrémité (19) opposée est abouchée à un moyen (20) dediffusion du traitement, notamment un embout buccal ouun masque facial, caractérisé en ce que le réservoir com-porte (12) au moins une première paroi (26) mobile sou-ple bistable entre une position compacte et une positiondéployée, de manière à permettre audit réservoir (12)d’occuper une première position dans laquelle il occupeun volume réduit pour son transport et une seconde posi-tion dans laquelle il est déployé pour son utilisation.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61N 77

a2.940.130 –b (A1) –d [08 58845]. –e 19 décem-bre 2008. –j A 61 N 5 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ORIENTATION ET DE CONTENTIOND’UN PATIENT POUR UN TRAITEMENT PAR HADRON-THERAPIE –p (Inventeurs : SEVRET PASCAL ; HA-BRAND JEAN LOUIS). –o Demandeur : INSTITUTGUSTAVE ROUSSY, –r Mandataire : CABINET CA-MUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un dispositif (100)d’orientation et de contention d’un patient pour un traite-ment par hadronthérapie au moyen d’une source d’irra-diation fixe comportant une table de contention (15) duditpatient, ladite table (15) étant réalisée dans un matériausensiblement transparent à ladite source d’irradiation etétant montée amovible sur des moyens (11, 16) de main-tien de ladite table de contention (15) dans une positioninclinée, lesdits moyens (11, 16) de maintien comportantune première partie de support (11) et une deuxièmepartie de support (16), lesdites première et deuxièmeparties étant séparées par un espace (17) apte à assurerle passage des faisceaux issus de ladite source d’irradia-tion au travers de la face arrière de ladite table de con-tention (15) lorsque cette dernière est maintenue parlesdits moyens (11, 16) de maintien.

a2.940.131 –b (A1) –d [08 58813]. –e 19 décem-bre 2008. –j A 63 B 59 /04 (2006 .01) . –k RAQUETTE DE TENNIS DE TABLE –p (Inventeurs: BERTON DANIEL; JARA ADAM; MUHL-HOFF OLIVIER). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE-L IN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHE-LIN

m Une semelle de frappe pour raquette de tennis detable, comprend un revêtement souple (118) en matériauélastique dont une face (135) est garnie de picots (120)élastiquement déformables qui se projettent à partir deladite face. La section transversale desdits picots est plusgrande dans leur zone de raccordement (122) avec cerevêtement que dans la zone proche de leur extrémitéopposée (124) et la paroi latérale (125) de ces picots pré-sente un profil incurvé concave sur une partie au moinsde la hauteur du picot entre ces deux zones. Cettesemelle trouve une application particulièrement fruc-tueuse dans une raquette de tennis de table danslaquelle la face garnie de picots (120) de ladite semelle(112) est, tournée du côté interne de la palette (115) dela raquette de telle manière que les extrémités (124)libres des picots dont la surface latérale présente un pro-fil incurvé concave (125) soient appliquées contre unecouche (126) d’un matériau élastique solidaire de lapalette dont le module d’élasticité est sensiblement pluspetit que celui du revêtement élastique (118) de lasemelle. La face lisse (115-1) de la semelle opposée auxpicots (120) constitue la surface de frappe de la raquette.

78 A63C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.132 –b (A1) –d [09 06229]. –e 22 décem-bre 2009. –jA 63 C 5/12 (2006.01), A 63 C 5/04. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE COUCHE DERECOUVREMENT –p (Inventeurs: HOLZER HELMUT;KLAUSNER GEORG). –oDemandeur : ATOMIC AUS-TRIA GMBH Société à responsabi l i té l imitée, –rMandataire: SALOMON SAS . –f Priorité : AT, 23décembre 2008, n˚ GM7492008.

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unecouche de recouvrement (10) qui forme une couche (6)pour un dispositif de glisse (1), dans lequel la couche derecouvrement (10) présente un côté extérieur (18) ainsiqu’une surface intérieure (24) tournée vers le noyau (9)du dispositif de glisse (1). La couche de recouvrement(10) est dotée d’au moins une perforation (20) qui s’étendentre le côté extérieur (18) et la surface intérieure (24).Avant la formation de la perforation (20) dans la couchede recouvrement (10), une couche adhésive (23) estappliquée au moins dans la partie occupée par la perfo-ration (20) qui doit être ménagée sur la surface intérieure(24), non tournée vers le côté extérieur (18), de la cou-che de recouvrement, et la formation de la perforation(20) est réalisée en même temps, à la fois dans la cou-che de recouvrement (10) et dans la couche adhésive(23).

a2.940.133 –b (A1) –d [08 07414]. –e 23 décem-bre 2008. –jA 63 C 9/22 (2006.01), A 63 C 9/04. –kENSEMBLE COMPRENANT UN DISPOSITIF A CLI-QUET ET UNE BANDE –p (Inventeur: RANCON HEN-RI). –oDemandeur : SALOMON SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: SALOMON SAS

m Ensemble comprenant un dispositif de serrage (15) etune bande (14). Le dispositif (15) comprend une embase(33), un levier d’entraînement (43), et un cliquet (40).Pour une dent (29) d’une denture (27) de la bande (14)au moins une droite (dl, d2), tangente à la face de prise(30) de la dent (29) et parallèle à la bande (14), formeavec la direction longitudinale (L14) de la bande (14) unangle (α1, α2) inférieur à 90 degrés. Une extrémitéd’entraînement (45) du levier (43) est conformée pourcoopérer avec la denture (27) de la bande (14). Une zonede retenue (42) du cliquet (40) est conformée pour coo-pérer avec la denture (27) de la bande (14).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63C 79

a2.940.134 –b (A1) –d [08 59065]. –e 24 décem-bre 2008. –j A 63 C 11 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LE TRANSPORT DE MATERIELDE GLISSE –p ( Inven teur : MORIN RAOUL) . –oDemandeur: SARL BRETSKY INTERNATIONAL So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET HAUTIER

m La présente invention concerne un dispositif pourporter du matériel de glisse tel qu’une paire de skis com-portant au moins deux bretelles 1, 2 de longueur réglableprésentant chacune une première et une deuxièmeextrémité, les premières et les deuxièmes extrémitésétant respectivement reliées entre elles en une premièreet une deuxième jonction (3, 4), un premier et undeuxième bandeau de retenue (7, 8) agencés chacunpour former une boucle de retenue apte à enserrer lematériel de ski en un point distinct, de sorte à ce qu’enutilisation le matériel de ski soit disposé sensiblement àla verticale dans le dos de l’utilisateur, caractérisé en cequ’il comprend des premiers moyens d’orientation 5reliant le premier bandeau de retenue à la première jonc-tion 3 et des deuxièmes moyens d’orientation 6 reliant ledeuxième bandeau de retenue à la deuxième jonction 4,les premiers et deuxièmes moyens d’orientation 5, 6étant agencés pour autoriser chacun des bandeaux deretenue 7, 8 à être disposé à distance de la jonction quilui est associée et à pivoter selon un axe sensiblementparallèle à celui des épaules de l’utilisateur par rapport àla jonction qui lui est associée, et en ce que les moyensd’orientation 5, 6 comprennent chacun une boucled’assemblage permettant d’interchanger aisément lesbandeaux de retenue 7, 8 par des bandeaux de retenuede longueur différente.

a2.940.135 –b (A1) –d [08 07367]. –e 22 décem-bre 2008. –j A 63 F 9 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR MELANGER ET BLOQUER LE TI-RAGE DES DES DE MANIERE EFFICACE, FIABLE,CONFIDENTIELLE ET SURE, EN EVITANT TOUTESPOSSIBILITES DE TRICHERIES –p (Inventeur : DEL-FOSSE PASCAL REGIS ROBERT CHARLES). –oDemandeur : DELFOSSE PASCAL REGIS ROBERTCHARLES, –rMandataire : DELFOSSE PASCAL RE-GIS

m L’invention concerne un dispositif permettant unmélange efficace, un tirage bloqué et confidentiel évitanttoute tricherie.Il est constitué d’une boîte composée de deux pièces (1)et (2), emboîtables l’une dans l’autre. Chacune possèdeune partie centrale évidée accueillant les dés, plus lapièce (3) translucide et mobile.Lorsque le joueur renverse la boîte, la pièce (3) empri-sonnant les dés dans la pièce (1) tombe par gravité dansla pièce (2) libérant et mélangeant les dés. De retour enposition initiale, la gravité entraîne les dés au fond de lapièce (1) avec la pièce (3) au-dessus d’elle pour les blo-quer.Immédiatement ou postérieurement, secrètement oupubliquement, en ouvrant la boîte le joueur connaît sontirage.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux mélanges et aux tirages de tous les jeux de dés àjouer.

80 A63H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.136 –b (A1) –d [08 07204]. –e 19 décem-bre 2008. –jA 63 H 3/16 (2006.01), A 63 H 3/46. –kJOUET DU GENRE FIGURINE CONSTITUE DE PIE-CE(S) EN BOIS –p (Inventeur : GUILLOT CYRILLE). –o Demandeur : P ILOU COMPANY LTD, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne un jouet (1) du genrefigurine constitué d’au moins une pièce en bois (2).La pièce en bois ou l’une au moins des pièces en bois(2d) de cette figurine (1) selon l’invention, est équipé d’unélément (4) en forme de manchon, rapporté par emman-chement sur ladite pièce en bois (2d), lequel manchon(4) comporte au moins un moyen d’accrochage extérieur(10) apte à recevoir, de manière amovible, un accessoireludique (A).

a2.940.137 –b (A1) –d [08 58915]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 01 D 3/40 (2006.01), B 01 D 3/20,C 08 F 6/24, 6/06, 114/06. –kCOLONNE DE STRI-PAGE ET PROCEDE POUR EXTRAIRE UN COMPO-SANT D’UN MILIEU LIQUIDE –p (Inventeurs: CARTA-GE THIERRY; SALTO ANDREA; RIBEIRO PEDRO). –oDemandeur: SOLVAY SA, –rMandataire : SOLVAYSA

m Colonne et procédé de stripage pour extraire un com-posant d’un milieu liquide à l’aide d’un gaz, la colonne destripage comprenant une colonne verticale (10) compre-nant une paroi (54) essentiellement cylindrique, lacolonne verticale (10) étant divisée par des plateaux per-forés horizontaux (20) en une série de chambres super-posées (11, 12, ..., 16, 17), chaque chambre (11, 12, ...,16, 17) comprenant plusieurs cloisons verticales (34, 34I,34II, 34III, 34IV, 34v) disposées de manière à former deschicanes. Selon un aspect important de l’invention, lescloisons verticales (34, 34I, 34II, 34III, 34IV, 34v) sontattachées à la paroi (54) de la colonne verticale (10) etsont conçues de manière à tenir les plateaux perforés(20).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 81

a2.940.138 –b (A1) –d [08 58916]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 01 D 3/40 (2006.01), B 01 D 3/20,C 08 F 6/24, 6/06. –kCOLONNE DE STRIPAGE ETPROCEDE POUR EXTRAIRE UN COMPOSANT D’UNMILIEU LIQUIDE –p ( Inven teurs : CARTAGETHIERRY ; SALTO ANDREA ; RIBEIRO PEDRO). –oDemandeur: SOLVAY SA, –rMandataire : SOLVAYSA

m Colonne et procédé de stripage pour extraire un com-posant d’un milieu liquide à l’aide d’un gaz, la colonne destripage comprenant une colonne verticale (10) compre-nant une paroi (54) essentiellement cylindrique, lacolonne verticale (10) étant divisée par des plateaux per-forés horizontaux (20) en une série de chambres super-posées (11, 12, ..., 16, 17), chaque chambre (11, 12, ...,16, 17) comprenant plusieurs cloisons verticales (34, 34I,34II, 34III, 34IV, 34v) disposées de manière à former deschicanes, une chambre supérieure (17) comprenant aumoins un port d’entrée du milieu liquide (28). Selon unaspect important de l’invention, la chambre supérieure(17) comprend une zone de réception (90) du milieuliquide, la zone de réception (90) étant configurée demanière à pouvoir effectuer un dégazage du milieuliquide dans la zone de réception (90).

a2.940.139 –b (A1) –d [08 07435]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 01 D 21/00 (2006.01), C 02 F 9/02. –kUNITES TRANSPORTABLES DE FILTRATION ET DETRAITEMENT D’EAU. –p ( Inventeurs : B ILLETTEPATRICK ; MARTEL NICOLAS ; GEAY FABRICE). –o Demandeur : SOURCES Société anonyme, –rMandataire: SOURCES

m L’invention a pour objet une unité compacte transpor-table destinée à la filtration d’eau, comprenant un moyende filtration de forme cylindrique, de type filtre à sable,pourvu d’un axe longitudinal, un conteneur parallélépipé-dique et transportable dont le volume interne est sensi-blement supérieur au volume extérieur dudit moyen defiltration.Selon l’invention ces moyens sont agencés de telle sorteque ledit moyen de filtration est logé dans ledit conteneuravec son axe longitudinal horizontal pendant le transport,et il est positionné verticalement dans ledit conteneur enposition de fonctionnement, laissant ainsi un volume libredans ledit conteneur.

82 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.140 –b (A1) –d [08 07390]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 01 D 65/02 (2006.01), C 02 F 1/44. –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR LA GESTIONDU COLMATAGE DE MODULES MEMBRANAIRES ETDE MEMBRANES DE FILTRATION –p ( Inven teurs :BONNELYE VERONIQUE; FERNANDEZ LOPEZ FRAN-CISCO). –oDemandeur : DEGREMONT Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Procédé de gestion du colmatage de modules mem-branaires et de membranes de filtration, plus spéciale-ment de nanofiltration, ultrafiltration ou d’osmose inverse,pour le dessalement d’eau, selon lequel on effectue desrinçages successifs pour lutter contre le colmatage, enparticulier le colmatage biologique: on effectue une éva-luation de l’épaisseur du biofilm; on déclenche un rin-çage au plus tard lorsque l’épaisseur évaluée du biofilmdépasse une première valeur de consigne prédéterminéepour l’épaisseur du biofilm, et on arrête le rinçage au plustôt lorsque l’épaisseur du biofilm est devenue inférieure àune deuxième valeur de consigne prédéterminée plusfaible que la première, pour l’épaisseur du biofilm.

a2.940.141 –b (A1) –d [08 58819]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 01 F 17/52 (2006.01), B 02 C 23/06,C 01 F 11/18. –k UTILISATION DE POLYMERESACRYLIQUES NEUTRALISES PAR LE LITHIUM COM-ME AGENTS DISPERSANTS OU D’AIDE AU BROYAGEEN MILIEU AQUEUX DE MATIERES MINERALES –p (Inventeurs : MONGOIN JACQUES ; JACQUEMETCHRISTIAN). –oDemandeur: COATEX Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: COATEX

m L’invention concerne l’utilisation dans un procédé defabrication d’une suspension aqueuse de matière miné-rale par dispersion et/ou broyage, comme agent disper-sant ou d’aide au broyage, d’un homopolymère de l’acideacrylique ou d’un copolymère de l’acide acrylique avecun monomère hydrosoluble, caractérisé en ce que lesgroupements carboxyliques dudit agent sont totalementou partiellement neutralisés par l’ion lithium, et en ce qu’ilprésente un indice de viscosité compris entre 0,01 et0,08.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 83

a2.940.142 –b (A1) –d [08 07272]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 01 J 8/00 (2006.01), B 01 J 4/00, 8/22. –kMETHODE DE CHARGEMENT DE MATERIAUSOLIDE GRANULAIRE DANS UNE ENCEINTE –p (Inventeurs : KOUDIL ABDELHAKIM ; NEBOIS CE-DRIC). –oDemandeur: IFP Etablissement public à ca-ractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m La présente invention concerne un procédé de char-gement dense d’au moins un matériau solide granulairedans une enceinte, comprenant les étapes suivantes:- remplissage de la colonne avec au moins un matériausolide granulaire jusqu’à une hauteur M, puis- injection d’un liquide dans la colonne jusqu’à une hau-teur L supérieure à la hauteur M, puis- injection d’un gaz à travers l’épaisseur de matériausolide granulaire permettant de produire des bulles favo-risant le réarrangement de matériau solide granulaire defaçon à ce qu’ils occupent un espace plus réduit.

a2.940.143 –b (A1) –d [08 07269]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 01 J 23/85 (2006.01), B 01 J 23/882,23/883, C 10 G 45/08. –kCATALYSEURS D’HYDRO-DEMETALLATION ET D’HYDRODESULFURATION ETMISE EN OEUVRE DANS UN PROCEDE D’ENCHAINE-MENT EN FORMULATION UNIQUE –p ( Inventeurs :GUICHARD BERTRAND ; GUILLAUME DENIS). –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m L’invention décrit un catalyseur comprenant au moinsun métal du groupe VIB, au moins deux métaux dugroupe VIII, appelés promoteur majoritaire VIII-1 et co-promoteurs VIII-i avec i compris entre 2 et 5 et au moinsun support constitué d’un oxyde réfractaire poreux, danslequel les éléments du groupes VIII sont présents dansles proportions définies par le rapport atomique [VIII-1/(VIII-1+,...+VIII-i)], ledit rapport étant compris entre 0,5 et0,85 ainsi qu’un procédé d’hydrotraitement de chargeshydrocarbonées lourdes comprenant au moins une étaped’hydrodémetallation et au moins une étape d’hydrodé-sulfuration, et mettant en oeuvre un catalyseur selonl’invention de rapport atomique identique dans chacunedes étapes d’hydrodémetallation et d’hydrodésulfuration.

84 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.144 –b (A1) –d [08 07416]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 01 J 27/051 (2006.01), C 10 G 45/04,45/62. –kMETHODE DE TRANSFORMATION D’EF-FLUENTS D’ORIGINE RENOUVELABLE EN CARBU-RANT D’EXCELLENTE QUALITE METTANT ENOEUVRE UN CATALYSEUR A BASE DE MOLYBDE-NE –p (Inventeurs : DAUDIN ANTOINE ; BOURNAYLAURENT; CHAPUS THIERRY). –o Demandeur : IFPEtablissement public à caractère industriel et commer-cial, –rMandataire: IFP

m L’invention concerne un catalyseur supporté ou mas-sique comprenant une phase active constituée d’un élé-ment sulfuré du groupe VIB, l’élément du groupe VIBétant le molybdène et un procédé d’hydrodésoxygénationavec conversion par décarboxylation/décarbonylationlimitée à au plus 10%, de charges issues de sourcesrenouvelables mettant en oeuvre un catalyseur selonl’invention.

a2.940.145 –b (A1) –d [08 59079]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 01 L 11/00 (2006.01), C 12 M 1/12,B 01 D 36/00. –kCHARIOT ET INSTALLATION DETRAITEMENT D’UN LIQUIDE BIOLOGIQUE –p ( Inventeurs : BEULAY JEAN LUC ; BUISSONVIRGINIE ; CIROU SEBASTIEN ; DELBOS CECILE ;HLAVACEK MARC ; MELS FRANS ; REINBIGLERRENE ; WEISSENBACH JEAN LOUIS) . –o Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI

m Le chariot (2) présente une face latérale (203) parlaquelle il est adapté à être accolé à un autre chariot (3).Il comporte en outre, une première pompe (64), unedeuxième pompe (25) disposée en dessous de laditepremière pompe (64) et décalée latéralement par rapportà cette dernière, et une cuve (206) adaptée à recevoir unrécipient d’alimentation prévu pour contenir du liquidebiologique, ladite cuve (206) étant disposée au dessusde ladite première pompe (64) et décalée latéralementpar rapport à cette dernière.L’installation (1) comporte un dit chariot (2), un filtre (58)et un deuxième chariot (3), accolé audit chariot (2), etdont la face supérieure supporte ledit filtre (58) de sortequ’un point de sortie (64b) de ladite première pompe (64)se trouve sensiblement en regard d’un orifice d’entrée/sortie (58b) dudit filtre (58).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B03B 85

a2.940.146 –b (A1) –d [08 07274]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 03 B 9/04 (2006.01), F 23 G 5/027. –kPROCEDE DE SEPARATION PAR VOIE HUMIDE DESOLIDES CARBONES APRES TRAITEMENT PARTHERMOLYSE –p (Inventeurs : JAMET PATRICK ;NIASS TIDJANI ; GIROUDIERE FABRICE ; NASTOLLWILLI). –oDemandeur: IFP Etablissement public à ca-ractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m La présente invention concerne un procédé de sépa-ration par voie humide des éléments constituant les soli-des carbonés issus du traitement par thermolyse desdéchets ménagers et industriels banaux, dans lequel:- on refroidit les solides carbonés, dès leur sortie du oudes fours, par pulvérisation d’eau, jusqu’à une tempéra-ture inférieure à 150˚C,- on réalise une étape de déchloruration des solides car-bonés refroidis et de séparation entre les éléments flot-tants et les éléments lourds plongeants,- on sépare les métaux ferreux des métaux non ferreux etdes inertes grossiers provenant des éléments lourdsplongeants obtenus à l’étape de séparation primaire.- on concentre et on essore le carbor.

a2.940.147 –b (A1) –d [08 58794]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 05 B 15/00 (2006.01), B 05 C 13/00. –kSYSTEME DE GUIDAGE EN TRANSLATION POURBATI ARTICULE DE SUPPORT DE PIECES LORSD’OPERATIONS DE PEINTURE OU DE TRAITEMENTDE SURFACE –p (Inventeur: VALLEE SEBASTIEN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m Un système de guidage en translation entre deux piè-ces d’un bâti (1) destiné au support d’un panneau,notamment d’un panneau élément de carrosserie d’unvéhicule automobile, lors d’opérations de revêtement oude traitement de surface par projection ou immersion,comprend:- une pièce d’axe (6) qui comporte une ou plusieurs par-ties cylindriques de révolution (7, 8, 9) formant un axe deguidage ou formant des axes de guidage parallèles entreeux,- au moins une pièce support (3) qui comporte un orificede guidage (4) dans lequel est inséré un des axes de gui-dage (7, 8, 9), l’axe de guidage étant mobile, par rapportà la pièce support, suivant au moins une direction paral-lèle à son axe de révolution.L’axe de guidage (7, 8, 9) est en contact avec la piècesupport (3) uniquement par contact frottant ponctuel enun nombre discret de points de contacts, lesdits points decontact étant des points non mobiles de la pièce support.

86 B05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.148 –b (A1) –d [08 07114]. –e 18 décem-bre 2008. –j B 05 C 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DESTINE A REDUIRE LA PUISSANCED’UN JET LIQUIDE SANS EN ALTERER L’INTENSITE –p ( Inven teur : ROUAIX RENE GABRIEL) . –o Demandeur : ROUAIX RENE GABRIEL, –rMandataire: ROUAIX RENE

m L’invention concerne un dispositif destiné à éviter lesaffouillements dans toute utilisation d’une arrivée puis-sante de liquide (fig. 2,3,4 et 5).Il est constitué d’un gros tube (1) sur lequel est raccordéen son arrière un second tube (2) de diamètre inférieuramenant le liquide.A l’intérieur du grand tube sont disposés deux ou plu-sieurs cônes grillagés, pointes tournées ver l’arrivée duliquide (4).Un opercule, également grillagé, est fixé à la sortie dugrand tube (5)Un support transversal assure la stabilité de l’ensemble(6)Le dispositif selon l’invention est plus particulièrementdestiné à la maîtrise des eaux d’arrosage.

a2.940.149 –b (A1) –d [08 59046]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 07 C 3/02 (2006.01). –k MACHINEDE TRI POSTAL AVEC CHARIOT POUR LA MANIPU-LATION DES ENVOIS POSTAUX –p (Inventeurs : HU-GUES DAMIEN; BAYON MATHIEU; DUCLOT CHRIS-TIAN). –oDemandeur: SOLYSTIC Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET PRUGNEAUSCHAUB

m Une machine de tri d’envois postaux tels que des let-tres et des objets « grand format » comprenant au moinsune rangée de sorties de tri (3) et un chariot pour lamanipulation des envois en pile à l’extérieur des sortiesde tri. Le chariot est monté coulissant sur la machine lelong de la dite rangée de sorties de tri et porte un plateausensiblement horizontal monté rotatif par rapport au cha-riot (8) selon un axe vertical pour occuper au moins deuxpositions angulaires décalées de 90 degrés.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B07C 87

a2.940.150 –b (A1) –d [08 59047]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 07 C 3/02 (2006.01). –k MACHINEDE TRI POSTAL AVEC UN POSTE D’ALIMENTATIONMANUELLE –p (Inventeurs: AMBROISE STEPHANE;BAYON MATHIEU ; CONSTANT BERNARD) . –oDemandeur : SOLYSTIC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB

m Une machine de tri postal comprenant un poste d’ali-mentation automatique (8) avec un dispositif de dépilage(2), un poste d’alimentation manuelle (9) et un convoyeurde tri adapté pour déplacer des envois postaux en sériel’un derrière l’autre le long d’une direction de convoyage(31), le poste d’alimentation automatique étant prévupour alimenter automatiquement en envois le convoyeurà partir d’une pile d’envois, le poste d’alimentationmanuel (9) étant adapté pour recevoir des envois insérésde façon individuelle et les placer dans le convoyeur. Leposte d’alimentation manuel (9) comprend un capot deprotection formant une sorte de tunnel au-dessus duconvoyeur et une fente (26) d’insertion dans le capot deprotection à travers laquelle un envoi peut être insérédans le tunnel, cette fente étant alignée verticalementavec un espace (34) de réception et de prise en charged’un envoi dans le convoyeur qui a la forme d’un enton-noir.

a2.940.151 –b (A1) –d [08 59045]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 07 C 3/08 (2006.01). –k MACHINEPOUR TRIER DES OBJETS POSTAUX GRAND FOR-MAT ET DES LETTRES –p ( Inven teurs : CARTALBRUNO ; JOURDAN PIERRE ; R IEU JEAN) . –oDemandeur : SOLYSTIC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB

m Une machine de tri pour trier des envois postauxincluant à la fois des lettres et des objets « grand format», comprend un premier système de tri (20) adapté pourles objets « grand format » incluant un premier convoyeurd’envois apte à diriger les objets « grand format » versdes sorties de tri du type à casiers (26) dans lesquellesles objets « grand format » tombent par gravité, et unsecond système de tri (1) adapté pour les lettres incluantun second convoyeur d’envois apte à diriger les lettresvers des sorties de tri du type à tasseurs (7) dans les-quelles les lettres sont empilées sur chant l’une derrièrel’autre. Les deux systèmes de tri ont un même nombrede sorties de tri, les sorties de tri du premier système detri étant superposées respectivement avec les sorties detri du second système de tri. Chaque sortie de tri du pre-mier système de tri peut être équipée d’au moins deuxcasiers vers chacun desquels un objet grand format peutêtre dirigé sélectivement par le premier convoyeur.

88 B08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.152 –b (A1) –d [08 58848]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 08 B 9/027 (2006.01), F 28 G 3/10,F 28 F 1/00. –kDISPOSITIF POUR LA REDUCTIONDE L’ENCRASSEMENT A L’INTERIEUR D’UN TUBE –p (Inventeurs : COTTARD BERNARD ; AQUINO BRI-CE). –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKE-TING, –rMandataire: CABINET JOLLY

m La présente invention concerne un dispositif réduc-teur d’encrassement de l’intérieur d’un tube (1) traversépar un fluide (F), du type comportant au moins un élé-ment générateur de turbulences, ledit dispositif étantconstitué d’un élément rotatif mobile (2) relié à un élé-ment fixe formant palier (3), apte à être rendu rigidementsolidaire de l’extrémité amont du tube (1), ledit élémentrotatif mobile (2), comprenant une partie amont (4) for-mant un tourillon comprenant une liaison mécanique (5)avec l’élément fixe formant palier (3) et permettant lalibre rotation de l’élément mobile (2) sur lui-même autourde l’axe du tube (1), une partie aval (6) en forme d’héliceconstituée de plusieurs spires et conformée de manière àêtre entraînée en rotation par l’écoulement du fluide (F)dans le tube (1), dans lequel les parties amont (4) et aval(6) de l’élément rotatif mobile (2) sont reliées l’une àl’autre par un raccord souple longiligne déformable surtoute sa longueur (7), et la partie aval (6) contient aumoins une portion de spire dont le pas est inversé (8) parrapport au pas des autres spires. Ainsi qu’un échangeurde chaleur comprenant une pluralité de tubes traverséspar un fluide et comprenant au moins un dispositif réduc-teur d’encrassement.

a2.940.153 –b (A1) –d [08 59043]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 08 B 15/04 (2006.01), B 08 B 7/00, 13/00, B 23 K 26/06. –k EMBOUCHURE D’AVALOIRD’ASPIRATION DE PARTICULES FINES ET DISPOSI-TIF D’ABLATION LASER D’UNE COUCHE SUPERFI-CIELLE D’UNE COMPRENANT UN TEL AVALOIR –p (Inventeurs : CHAMPONNOIS FRANCOIS; LECOF-FRE YVES). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –rMandataire: CABINET RE-GIMBEAU

m L’invention concerne un avaloir d’aspiration de parti-cules fines, comprenant: une embouchure (30) d’entréed’air comportant une crête (3b) destinée à être disposéeà proximité d’une paroi (2) pouvant émettre des particu-les fines, la crête (3b) définissant une partie interne (31)de l’avaloir et une partie externe (32); et une sortied’aspiration (5) destinée à aspirer les particules fines.L’avaloir est caractérisé en ce que l’embouchure (3b)comporte en outre une lèvre (40) externe s’étendant versla sortie d’aspiration (5) et comportant un bord (41)d’attaque situé du même côté que la sortie (5) par rap-port à la crête (3b), de sorte que, lorsque l’avaloir est enfonctionnement, l’air (8) aspiré ne subit aucun décolle-ment au niveau de la lèvre (40) et qu’une zone de décol-lement de l’air ne se situe qu’en partie interne (31) del’avaloir.


a2.940.154 –b (A1) –d [08 59052]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 08 B 15/04 (2006.01), B 08 B 7/00, 13/00, B 23 K 26/06. –k AVALOIR D’ASPIRATION DEPARTICULES FINES ET DISPOSITIF D’ABLATION LA-SER D’UNE COUCHE SUPERFICIELLE D’UNE PAROICOMPRENANT UN TEL AVALOIR –p ( Inven teurs :CHAMPONNOIS FRANCOIS ; LECOFFRE YVES). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un avaloir d’aspiration de parti-cules fines comprenant: une embouchure (3b) destinée àêtre disposée à proximité d’une paroi (2); une base (3a)comportant un hublot (3) apte à laisser passer un fais-ceau laser (6); une partie intermédiaire (5a) entrel’embouchure (3b) et la base (3a); une sortie d’aspiration(5) disposée sur la partie intermédiaire (5a) de l’avaloir(1) destinée à aspirer les particules fines; l’avaloir estcaractérisé en ce qu’il comprend au moins une entrée(110) d’air disposée au niveau de la base (3a), apte àcréer, en fonctionnement, un courant d’air au niveau dela base (3a) de l’avaloir (1) empêchant le dépôt de parti-cules fines sur le hublot (3).

a2.940.155 –b (A1) –d [08 07280]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 08 B 7/00 (2006.01), B 23 K 26/06, 26/08. –kPROCEDE D’ABLATION D’UNE COUCHE SU-PERFICIELLE D’UNE PAROI, ET DISPOSITIF ASSO-CIE –p (Inventeurs : CHAMPONNOIS FRANCOIS ;BEAUMONT FRANCOIS ; LASCOUTOUNA CHRIS-TIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire : CABINET REGIM-BEAU

m L’invention concerne un procédé d’ablation d’une cou-che superficielle (2) d’une paroi (P) par balayage deladite couche (2), comprenant: - une étape (Ecom) decommande directionnelle par un déflecteur (5) optiqued’une pluralité de faisceaux laser (7) pulsés; - une étape(Eab) d’ablation de la couche (2) sur des zones d’impacts(Le) créées par la pluralité de faisceaux laser, chaquezone d’impact (ILC) étant définie par un centre (C) et parune dimension caractéristique (d1, d2, d3); le procédé estcaractérisé en ce que les zones d’impacts (Le) sont dis-jointes, la distance (D1) entre chaque centre (C) deszones d’impact (ILC) étant égale à au moins dix fois laplus grande dimension caractéristique (d1, d2, d3) deszones d’impacts.L’invention concerne également un dispositif correspon-dant.


a2.940.156 –b (A1) –d [08 07326]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 08 B 9/04 (2006.01), B 08 B 9/053,F 28 G 1/12. –kPROCEDE DE NETTOYAGE D’IMPU-RETES A L’INTERIEUR D’UNE CANALISATION –p (Inventeurs: BOISSELLE PATRICK; GILLE GERARD;VIGNERAS ERWAN ; LELIEVRE GILBERT) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m L’invention concerne un procédé de nettoyaged’impuretés (10) sur la surface intérieure (13) d’unecanalisation (1). Dans ce procédé:- on introduit dans la canalisation (1) un liquide (3) de col-lection d’impuretés et un outil (2) de raclage dudit liquide(3) sur la surface intérieure (13) de la canalisation (1) eton racle le liquide (3) avec l’outil (2) pour collecter lesimpuretés (10) sur la surface intérieure (13) de la canali-sation (1).On obtient ainsi un nettoyage efficace de la surface inté-rieure (13) de la canalisation (1).

a2.940.157 –b (A1) –d [08 58984]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 21 D 51/38 (2006.01), B 01 D 27/08,F 01 M 11/03, F 02 M 37/22. –k PROCEDE DE FA-BRICATION D’UN FILTRE A HUILE OU A GAS-OIL APURGE EMBOUTI ET FILTRE AINSI OBTENU. –p (Inventeur: HUZJAN JOEL). –oDemandeur : SOMI-CA Société anonyme, –r Mandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CBT BALLOT)

m Procédé de fabrication d’un filtre (1) à huile, du typeformé par une enveloppe cylindrique (2) obtenue paremboutissage profond, dont son extrémité est pourvued’une ouverture circulaire (6), réalisé au fond et au centred’une cuvette (11), et destinée à recevoir un élément vis-sant (7), tel qu’une valve de vidange ou purge, par l’inter-médiaire d’au moins un filet (9) obtenu avec la cuvette(11) et l’enveloppe (2) au cours d’une même opérationd’emboutissage, caractérisé en ce que ledit filet (9) formeune hélice unique dont au moins les extrémités, détermi-nant le départ de filet et la fin de filet, sont espacéesentre elles à la fois dans un plan axial, et dans un plantransversal, de manière que le double décalage desextrémités de l’hélice (9) définisse une encoche en troisdimensions, constituant une zone d’anti-fissurage.


a2.940.158 –b (A1) –d [08 58877]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 22 D 18/04 (2006.01), B 22 D 21/04, 41/02. –kPROCEDE ET SYSTEME DE MOULAGE D’UNEPIECE METALLIQUE DE FONDERIE –p ( Inventeur :MONNIER JEAN YVES). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un procédé et un système demoulage en coquille métallique par coulée basculée oubasse pression d’une pièce métallique (22) de fonderie,selon lesquels du métal liquide s’écoule dans un moule(20) et au moins une masselotte (24) borgne qui est utili-sée afin d’éviter la formation de retassures.Selon l’invention, ledit métal de la masselotte (24) estpoussé dans le moule (22) vers des zones où il y a un ris-que de formation de retassures. Selon un mode de réali-sation, un piston (27) avance progressivement dans lamasselotte (24) lors de la solidification dudit métal.Application à la réalisation de pièces en aluminium pourl’industrie automobile.

a2.940.159 –b (A1) –d [08 59069]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 22 F 3/105 (2006.01), B 22 F 5/00,B 29 C 33/38, B 29 D 30/00. –kMATRICE INTERME-DIAIRE POUR LA FABRICATION D’ UN MOULE DEPNEUMATIQUE REALISEE PAR FRITTAGE LASER –p (Inventeurs : LAUWERS OLIVIER ; BONNET DA-NIEL). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE SA, –rMandataire: CABINET LHER-MET LA BIGNE & REMY

m L’invention a pour objet une matrice intermédiaire (10)destinée à la fabrication d’une garniture finale d’un moulepour pneumatique, la matrice étant réalisée par fusionsélective de poudre. L’invention a également pour objetun procédé de fabrication d’une telle matrice.

92 B23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.160 –b (A1) –d [08 58812]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 23 K 37/04 (2006.01), B 23 Q 3/00,B 25 B 27/00. –kOUTILLAGE ET PROCEDE DE PO-SITIONNEMENT BOUT A BOUT DE TUBES METALLI-QUES –p (Inventeurs: CASONI GILBERT; VARRASSILUCIEN). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE, –r Mandata i re :L’AIR LIQUIDE

m Outillage de positionnement bout à bout de tubesmétalliques pour la fabrication de réservoirs cryogéni-ques, comprenant au moins un châssis (1) portant aumoins un palier (2), en position d’utilisation de l’outillagele palier (2) formant un logement orienté vers le haut etprésentant un axe longitudinal (7) horizontal pour suppor-ter et guider un tube cylindrique disposé horizontalementsur le au moins un palier (2), la face du au moins unpalier (2) destinée accueillir un tube cylindrique compre-nant au moins un organe (3) de support mobile pourautoriser une rotation contrôlée du tube cylindrique dansle palier (2) autour de l’axe de révolution dudit tube.

a2.940.161 –b (A1) –d [08 07248]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 24 B 9/14 (2006.01), G 02 C 13/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’USINAGE D’UNE LEN-TILLE OPHTALMIQUE –p (Inventeurs : BARANTONKONOGAN; JOUARD LUDOVIC). –oDemandeur : ES-SILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALED’OPTIQUE Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET CORALIS

m L’invention concerne un dispositif d’usinage d’une len-tille ophtalmique, comportant un support pour la lentilleophtalmique à usiner, mobile en rotation autour d’un axede blocage, et des moyens de commande en rotationdudit support autour de l’axe de blocage, comportant unmoteur principal et un ensemble principal de transmis-sion mécanique transmettant au support un couple prin-cipal fourni par le moteur principal, cet ensembleprincipal de transmission présentant un jeu.Selon l’invention, le dispositif d’usinage comporte desmoyens de rattrapage du jeu de l’ensemble principal detransmission, comprenant un organe d’actionnementauxiliaire qui est distinct du moteur principal et du sup-port et qui est apte à exercer un couple auxiliaire sur lesupport ou sur l’ensemble principal de transmission enaval du jeu.


a2.940.162 –b (A1) –d [08 58951]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 25 D 5/00 (2006.01), B 25 H 7/00,B 25 B 13/06. –kOUTIL DE FRAPPE MULTI-USAGESA MECANISME ABSORBANT L’ENERGIE TRANSMISEAU MOYEN DE PREHENSION –p (Inventeurs : BOE-HM JEAN LOUIS ; DREVON ARNAUD) . –oDemandeur: ETABLISSEMENTS BOEHM & CIE So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET LAURENTET CHARRAS

m Cet outil est remarquable en ce qu’il comprend unmécanisme absorbant d’énergie transmise au moyen depréhension, ledit mécanisme comprenant quatre élé-ments principaux, à savoir un corps support (1), une poi-gnée (2), un moyen (3) de rappel élastique et une têteinterchangeable (4), ces quatre éléments étant assem-blés pour constituer une base commune et étant suscep-tibles ensuite de recevoir des moyens complémentairess’intégrant à cette base selon les applications concer-nées, et en ce que le corps cylindrique (1) présente danssa partie basse une partie épaulée (1a) de plus granddiamètre que sa partie supérieure (1b) de manière àautoriser le positionnement et l’appui d’une bague (2a)associée et conformée avec la partie poignée (2), et ence que la poignée (2) est agencée avec une partie inté-rieure épaulée (2b) dont la face supérieure (2d) constituel’appui d’un moyen élastique (3) ayant une fonctionabsorbante d’énergie transmise à la poignée et limitantainsi les vibrations et en ce que la tête de frappe inter-changeable comprend une partie (4a) centrée dans labague et un appendice (4b) s’engageant dans un alé-sage intérieur du corps (1), et en ce que ladite tête defrappe est en appui direct sur le corps pour lui transmet-

tre l’intégralité de la puissance de frappe et en ce que lapoignée (2) se prolonge à l’arrière par un bras (2e).

a2.940.163 –b (A1) –d [08 07178]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 28 B 3/00 (2006.01), B 28 B 7/40,C 04 B 30/00, 40/00, 41/00. –k PROCEDE DE FA-BRICATION DE BLOC DE MATERIAU IMITANT LA PIER-RE NATURELLE –p (Inventeur : FILALI MAUSSA). –oDemandeur: FILALI MAUSSA, –rMandataire : CA-BINET NITHARDT ET ASSOCIES

m La particularité de cette invention est que non seule-ment elle reproduit l’aspect et l’apparence de la pierrenaturelle imitée, mais aussi sa consistance et sa compo-sition.Procédé utilisant un mélange humide d’agrégats depierre calcaire, traité par le dioxyde de carbone souspression et ensuite fortement compressé dans un moulefermé. Procédé recréant le liant endogène de la pierrenaturelle et sa composition d’origine.Le bloc de matériau est destiné à la construction et à ladécoration.


a2.940.164 –b (A1) –d [08 58887]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 29 B 17/00 (2006.01), B 29 C 31/10. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE PARMOULAGE DIRECT DE POUDRETTE ET DE THERMO-PLASTIQUE –p (Inventeur : PRADEL PASCAL). –oDemandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unepièce, comprenant une étape d’alimentation d’une instal-lation (10) de moulage avec des résidus de broyage (19)de pneumatiques usagés et de la matière thermoplasti-que (21) dans des quantités prédéterminées, une étapede mélange des résidus (19) et de la matière thermoplas-tique (21) au sein de l’installation (10), à une températureadaptée pour que la matière thermoplastique (21) soitvisqueuse, et immédiatement après l’étape de mélange,une étape de moulage du mélange visqueux pour formerla pièce.

a2.940.165 –b (A1) –d [08 58978]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 29 B 13/10 (2006.01), B 29 B 17/04,B 29 C 70/06, 70/28. –kUTILISATION D’UN BROYATDE COMPOSITE THERMODURCISSABLE COMMECHARGE DE RENFORCEMENT DANS UNE COMPOSI-TION DE MOULAGE D’UN COMPOSITE DU MEME TY-PE, LA COMPOSITION DE MOULAGE ET PROCEDEDE MOULAGE CORRESPONDANT –p ( Inven teur :ROTTELEUR NICOLAS). –o Demandeur : ROTTE-LEUR COMPOSITES Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Utilisation d’un broyat de chutes ou rebuts de fabrica-tion d’au moins un produit moulé, ou d’au moins un pro-duit moulé en fin de vie, en matériau composite constituépar une matrice à base d’au moins un polymère thermo-durcissable renforcée par des fibres, comme composantassurant par les fibres qu’il contient au moins une partiede la charge de renforcement d’une nouvelle compositionpour le moulage d’un nouveau produit en matériau com-posite dont la matrice est également à base d’au moinsun polymère thermodurcissable, le ou les produits mou-lés de départ pour la fabrication d’un tel broyat pouvanteux-mêmes être des produits qui ont été moulés avec uti-lisation d’un broyat de produit précédemment moulé.


a2.940.166 –b (A1) –d [08 59070]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 29 C 33/38 (2006.01), B 29 D 30/00,B 22 F 3/105, 5/00. –k PROCEDE DE FABRICA-TION D’UN ELEMENT DE GARNITURE ET D’UN ELE-MENT DE SOUTIEN DESTINES A UN MOULE DEPNEUMATIQUE –p (Inventeurs : LAUWERS OLIVIER;WASZKIEWICZ ARKADIUSZ). –o Demandeurs : SO-CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Soc ié téanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m Procédé de fabrication d’un élément de garniture (22)destiné à être rapporté sur un bloc support (12) d’unmoule pour pneumatique, comprenant les étapessuivantes:- fabrication, par fusion sélective de couches superpo-sées de poudre, d’un élément intermédiaire (34) compre-nant l’élément de garniture (22) et au moins un élémentde soutien local (36) de l’élément de garniture (22), l’élé-ment de garniture (22) et l’élément de soutien local (36)étant réalisés d’un seul tenant,- séparation de l’élément de garniture (22) et de l’élémentde soutien (36).

a2.940.167 –b (A1) –d [08 07448]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/54 (2006.01), B 29 C 70/68,B 64 C 25/02, F 16 C 7/00. –k PROCEDE DELIAISON D’UN ELEMENT STRUCTUREL EN MATE-RIAU COMPOSITE A UN TUBE. –p (Inventeurs : SE-REY JEAN PIERRE ; DUNLEAVY PATRICK) . –oDemandeur : MESSIER DOWTY SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unepièce de structure comportant un élément structurel enmatériau composite s’étendant en saillie d’un tube (30),comportant les étapes de:- façonner une préforme (59) comportant un empilementde plusieurs plis superposés de sorte que sur au moinsune partie de la préforme appelée à former une portionde structure (51, 53), les plis sont solidarisés entre eux,et sur au moins une autre partie de la préforme appeléeà former une portion de liaison au tube, les plis sontséparables pour former deux feuillets (54) en regard;- insérer le tube entre les feuillets de la portion de liaison,de sorte que les feuillets entourent au moins partielle-ment le tube.


a2.940.168 –b (A1) –d [08 58847]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 29 C 43/28 (2006.01), B 32 B 37/10, 37/26, C 09 J 7/04. –k PROCEDE D’ASSEMBLAGED’UNE BANDE SUPPORT AVEC UNE MATIERE ADHE-SIVE ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE DU PRO-CEDE –p (Inventeurs: BACHELARD PIERRE; BACHE-LARD CHRISTIAN). –oDemandeur: CHEYNET & FILSSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Le procédé d’assemblage met en oeuvre les phasessuivantes:a) dépose préalable de matériau, ayant des propriétésd’adhésion et de tenue sur un corps support récepteur,sur un cylindre chauffant susceptible d’être mis en rota-tion.b) présentation d’une bande support en matériau textile,plastique, papier et similaires et acheminement vers leditcylindre en aval du point de dépose dudit matériau.c) positionnement de ladite bande support sur ledit maté-riau autour du cylindre avec action de pressage simulta-née de ladite bande support sur ledit cylindre chauffantcréant une liaison avec ledit matériau.d) rotation du cylindre selon une amplitude de rotationdéterminée en fonction de l’application à partir de la zoned’application dudit matériau sur le cylindre.e) Evacuation de ladite bande support avec ledit maté-riau intégré en vue d’un traitement ultérieur de l’ensem-ble obtenu.L’installation de mise en oeuvre comprend un cylindre (1)tournant, ledit cylindre chauffant à une température suffi-sante pour autoriser la polymérisation dudit matériau (3)sur la bande support (4) rapportée dessus, un moyen (2)

de distribution dudit matériau disposé sur toute ou partiede la largeur du cylindre, en aval un mécanisme d’ame-née de la bande support réceptrice dudit matériau, unrouleau presseur (5) et de renvoi en contact avec le cylin-dre chauffant pour guider l’arrivée de la bande supportvers le cylindre et le presser sur ledit matériau, et en cequ’elle comprend un rouleau de renvoi (6) et d’évacua-tion de la bande support avec le matériau associé, versun autre poste de traitement.

a2.940.169 –b (A1) –d [08 07172]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 29 C 45/42 (2006.01), B 29 C 45/33. –kMOULE COMPORTANT DES ELEMENTS MOBILESDE DEFINITION DE FORME –p ( Inventeur : SIRONDANIEL). –o Demandeur : SAGEM COMMUNICA-T IONS SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Moule (1) de fabrication d’un article (100) par injec-tion, l’article comportant au moins un fond (102) à partirduquel s’étend au moins une paroi latérale (101), com-portant une matrice (2) et une contre-forme (3) agencéepour s’emboîter dans la matrice en définissant aveccelle-ci un espace de réception de la matière destinée àformer l’article, la contre-forme étant solidaire d’une pla-tine (4) et le moule comportant au moins un éjecteur (7)monté sur la platine pour coulisser selon une directiond’éjection de l’article, la contre-forme comportant aumoins un premier élément mobile (5) de définition d’aumoins une portion de la paroi latérale de l’article, le pre-mier élément mobile étant monté sur la platine pour cou-lisser selon une direction inclinée par rapport à ladirection d’éjection, et, au-dessus du premier élément,un deuxième élément mobile de définition (6) d’une por-tion du fond et d’une portion de la paroi latérale contiguë,le deuxième élément mobile de définition étant indépen-dant du premier élément mobile de définition et montésur la platine pour coulisser selon une direction parallèleà la direction d’éjection.


a2.940.170 –b (A1) –d [08 07428]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 29 C 47/20 (2006.01), B 29 C 47/70, 47/06, B 29 L 23/24. –kTETE D’EXTRUSION ANNULAI-RE –p (Inventeurs: DEMANZE FREDERIC; GUIGNONMICKAEL). –o Demandeur : TECHNIP FRANCE, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne une tête d’extrusion (10) com-prenant un fourreau (18) et un mandrin (12), ledit four-reau coiffant coaxialement ledit mandrin pour former unechambre annulaire (20), ladite chambre annulaire pré-sentant une partie amont (22) et à l’opposé, une partieaval (24) prolongée par une paire de lèvres circulaires(26), ladite tête d’extrusion (10) comprenant une ouver-ture d’entrée (34), pour injecter ledit matériau plastiqueramolli qui s’écoule dans ladite partie amont en formantune pluralité d’écoulements de matériau plastiqueramolli, lesdits écoulements étant aptes à se rejoindre demanière à préformer une manche de matériau plastiqueramolli. Elle comprend au moins une grille de dispersion(32) s’étendant circonférentiellement entre ledit mandrin(12) et ledit fourreau (18), et radialement, dudit mandrinaudit fourreau; et ladite manche de matériau plastiqueramolli est entraînée à force à travers ladite au moins unegrille de dispersion (32) de manière à fragmenter et dis-perser ledit matériau plastique ramolli.

a2.940.171 –b (A1) –d [08 59058]. –e 24 décem-bre 2008. –j B 29 C 49 /58 (2006 .01) . –k INSTALLATION DE SOUFFLAGE POUR LA FABRI-CATION D’UN RECIPIENT A PARTIR D’UNE EBAU-CHE –p (Inventeur : DOUDEMENT CHRISTOPHE). –oDemandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET PHILIPPEKOHN

m L’invention concerne une installation de soufflage (10)pour la fabrication d’un récipient à partir d’une ébauche(12), l’installation comportant un moule (20) qui délimiteune cavité (18) de moulage dans laquelle est agencéeune ébauche (12) émergeant par une ouverture dumoule (20), une tuyère (28) de soufflage tubulaire mon-tée coulissante entre une position relevée de repos, etune position abaissée de soufflage dans laquelle latuyère (28) est apte à amener un fluide sous pression àl’intérieur de l’ébauche (12), au moins un moyen de ver-rouillage (46a) de la tuyère (28) dans sa position abais-sée de soufflage, le moyen de verrouillage (46a) étant dutype d’une serrure (46a) comportant une gâche (48a) etun pêne (58a) mobile qui est rappelé élastiquement versune position de verrouillage dans la gâche.


a2.940.172 –b (A1) –d [08 58763]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/24 (2006.01), B 29 C 70/48, 70/54, B 29 B 11/16, B 29 L 31/08. –kPROCEDE DE FA-BRICATION D’UNE AUBE DE TURBOMACHINE –p (Inventeurs: MAHIEU JEAN NOEL; ROMERO JEANLOUIS). –o Demandeur : SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Fabrication d’une aube par tissage 3D d’une pré-forme destinée à être imprégnée de résine.Selon l’invention on accentue la visibilité des extrémitéscoupées de certains fils de la préforme (16), par exempleles fils de chaîne pour faire apparaître des lignes courbes(20) et on compare la configuration de ces lignes courbesavec une configuration de référence pour une bonne con-formation de la préforme.

a2.940.173 –b (A1) –d [08 58996]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/24 (2006.01), B 29 C 70/48,B 29 L 31/30. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNEPIECE DE FORME PAR TISSAGE 3D ET PIECE DE FOR-ME AINSI OBTENUE. –p ( Inven teurs : MARSALDAVID; MILLIER XAVIER). –oDemandeur : SNECMASociété anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DELOMENIE

m Pièce de forme creuse obtenue par tissage 3D etimprégnation.Selon l’invention on réalise une préforme (11) par tissagetridimentionnel en pratiquant un déliage partiel (19) aucours du tissage, ce qui permet de définir ultérieurementune cavité au sein de la masse tissée, puis de stabiliserla forme à la phase d’imprégnation.


a2.940.174 –b (A1) –d [08 59056]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/34 (2006.01), B 29 C 70/54,F 16 B 5/00. –k FERRURE COMPOSITE EN L –p (Inventeur: VALEMBOIS GUY). –o Demandeur :CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m Ferrure en L, venant de moulage d’un matériau com-posite, comprenant deux parties (20, 21) faisant entre-elles un angle, et percées de trous (22, 23) pour permet-tre la solidarisation de deux pièces au travers de moyende fixation, et équerrées par des renforts latéraux (24).L’une (21) au moins des parties (20, 21) présente un pro-fil courbe essentiellement convexe extérieurement, et l’unau moins des trous (23) qui y sont pratiqués, est réalisédans une zone (25) de profil sphérique ou cylindrique,selon un axe radial à cette zone.

a2.940.175 –b (A1) –d [08 58875]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/38 (2006.01). –k TETEPOUR L’APPLICATION DE FILS DE RENFORT SURUNE SURFACE DE DEPOSE –p ( Inven teurs : BE-RAUD JEAN MARC ; DUCARRE JACQUES ; THIELJEAN BENOIT). –oDemandeur : HEXCEL REINFOR-CEMENTS Etablissement public, –rMandataire: CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m Tête d’application de fils de renfort (2) sur une sur-face de dépose (3), cette tête comportant:- un mécanisme (8) de coupe des fils de renfort (2) enamont d’une zone d’application (5), comportant au moinsun organe de coupe (10) et un organe moteur (11) per-mettant de déplacer l’organe de coupe (10) d’une part,selon une course aller (f1) pour permettre la coupe desfils de renfort (2), et d’autre part selon une course retour(f2) pour permettre le dégagement de l’organe de coupe(10) par rapport aux fils de renfort (2),- et un système de réacheminement (16) des fils de ren-fort (2) après leur coupe, au moins jusqu’à la zoned’application (5),Le mécanisme de coupe (8) assure la motorisation dusystème de réacheminement (16), en étant adapté pour,d’une part ne pas entrainer les fils de renfort (2) lors de lacourse aller (f1) de l’organe de coupe (10) et, d’autrepart, entraîner les fils de renfort (2) au moins jusqu’à lazone d’application (5), lors de la course retour (f2).


a2.940.176 –b (A1) –d [08 07349]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 29 C 70/68 (2006.01), B 29 C 70/42,G 10 K 11/16, B 32 B 3/24, 5/18. –kPROCEDE DEFABRICATION D’UN PANNEAU D’ATTENUATIONACOUSTIQUE, NOTAMMENT POUR L’AERONAUTI-QUE –p (Inventeurs : VAUCHEL GUY ; RUCKERTGUILLAUME). –oDemandeur: AIRCELLE Société ano-nyme, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m Procédé de fabrication d’un panneau d’atténuationacoustique dans lequel on prend au moins un pain demousse (1), on enrobe au moins la face acoustique de cepain de mousse (1) d’un matériau composite frais (9), eton réalise des perforations (27; 27a, 27b, 27c, 27d, 27e)dans l’enrobage ainsi réalisé.

a2.940.177 –b (A1) –d [08 59078]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 41 F 13/08 (2006.01), B 41 F 13/30, 31/00, 7/24. –kENSEMBLE DE SUPPORT ET UNITED’ENCRAGE OU DE MOUILLAGE CORRESPONDAN-TE –p ( Inven teurs : MENU PATRICK ; NOIRETCHRISTOPHE; COUSIN PHILIPPE). –o Demandeur :GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet ensemble de support pour un cylindre à mobilitéaxiale dans une presse d’impression, comprend: unembout (42) adapté pour être monté sur un bâti (26) dela presse et définissant un axe central (X-X); des moyensde support (44) d’un cylindre (14, 16) sur l’embout enrotation autour de l’axe central (X-X) et en translation lelong de l’axe central. Les moyens de support (44)comprennent: un roulement (46) radial; et un roulement(48). Le deuxième roulement (48) est adapté pour êtrefixé par rapport au cylindre (14, 16) et relié à l’embout parl’intermédiaire d’un ressort axial (50) à élasticité selonl’axe central, le cylindre et le roulement (48) sont axiale-ment mobiles par rapport à l’embout (42). Applicationaux unités d’encrage et de mouillage de presses rotati-ves offset.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41L 101

a2.940.178 –b (A1) –d [08 58868]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 41 L 47/42 (2006.01), B 41 L 47/56,B 41 J 2/165, G 07 B 17/00. –kMODULE D’IMPRES-SION DE MACHINE A AFFRANCHIR A DUREE DE VIEOPTIMISEE –p (Inventeur : PILLARD ROMAIN). –oDemandeur : NEOPOST TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Module d’impression d’une empreinte postale dansune machine de traitement de courrier comportant desmoyens (26) de détection d’un front d’un article decourrier; des moyens (10) d’impression d’une empreintepostale sur cet article de courrier; des moyens (24) detraitement reliés d’une part aux moyens de détection etd’autre part aux moyens d’impression pour commanderpériodiquement, à l’apparition d’un signal de synchroni-sation, un cycle de purge des moyens d’impression; etdes moyens (24, 30, 32) pour décaler l’apparition dusignal de synchronisation en fonction de la températureet du taux d’humidité relevés dans le module d’impres-sion par respectivement un capteur de température (30)et un capteur d’hygrométrie (32) reliés au circuit de traite-ment.

a2.940.179 –b (A1) –d [08 59017]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 42 D 15/10 (2006.01), B 42 D 15/04,G 09 F 19/14. –kDOCUMENT DE SECURITE COM-PORTANT AU MOINS UNE IMAGE COMBINEE ET UNMOYEN DE REVELATION, ET PROCEDE ASSOCIE. –p (Inventeur: ROSSET HENRI). –o Demandeur : AR-JOWIGGINS Soc ié té par ac t ions s imp l i f iée , –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Document de sécurité (1) comportant un moyen derévélation (3), choisi parmi une trame de révélation et/ouun réseau lenticulaire, associé à une image combinée (2)présente sur le document (1) et/ou sur un document simi-laire, cette image combinée (2) comportant au moinsdeux images imbriquées, l’un au moins de l’image combi-née (2) et du moyen de révélation (3) figurant sur unezone du document (1) au moins partiellement transpa-rente, le moyen de révélation (3) permettant lorsquesuperposé au moins partiellement à l’image combinée(2) du même document (1) ou du document similaired’observer successivement les images imbriquées, lasuperposition du moyen de révélation (3) et de l’imagecombinée (2) pouvant s’effectuer par pliage du document(1) et/ou par superposition du document (1) avec le docu-ment similaire.

102 B42F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.180 –b (A1) –d [08 07447]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 42 F 3/02 (2006.01), B 42 F 13/00, 13/14. –kDISPOSITIF D’ATTACHE DE FEUILLES POURCHEMISE. –p (Inventeurs : INOUE HIDEKI ; WAKA-BAYASHI MITSURU). –oDemandeur : PLUS STATIO-NERY CORPORATION, –r Mandata i re : CABINETORES . –f Pr ior i té : JP, 28 décembre 2007 ,n˚ 2007340512.

m Dispositif d’attache de feuilles pour chemise (1) per-mettant des opérations de blocage et déblocage de bran-ches d’attache simples et un blocage stable desbranches d’attache, comprenant une partie de corpsprincipal de dispositif d’attache (2) dans laquelle sont for-més des trous d’insertion (21) dans lesquels des bran-ches d’attache sont insérées, des parties d’actionnement(3) qui sont reliées à la partie de corps principal de dispo-sitif d’attache (2) de manière à pivoter sur des sailliesrotatives (25a) au niveau de portions d’extrémité de celle-ci en tant que points d’appui et des parties coulissantes(4) adaptées pour coulisser sur la partie de corps princi-pal de dispositif d’attache (2). Les parties coulissantes(4) sont reliées aux parties d’actionnement (3) par l’inter-médiaire de parties d’articulation (5, 54) de manière àêtre actionnées par des opérations de rotation des par-ties d’actionnement (3) pour coulisser sur la partie decorps principal de dispositif d’attache (2).

a2.940.181 –b (A1) –d [08 59006]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 44 C 1/00 (2006.01), B 44 D 3/00,A 45 D 34/04, 40/18. –k ENSEMBLE DE CONDI-TIONNEMENT COMPORTANT UN DISPOSITIFD’AIMANTATION MODULE. –p (Inventeur : GUERETCHARLOTTE). –oDemandeur: L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: L’OREAL

m Ensemble comportant un récipient (1) contenant unecomposition fluide comportant des corps magnétiques etun dispositif d’aimantation (8) permettant de réaliser unmotif sur un substrat (7) sur lequel ladite composition aété déposée, ce dispositif d’aimantation comportant unsupport (12) et deux aimants (10, 11) dont l’un au moinsest sous forme de feuille souple, les deux aimants étantau moins partiellement superposés de sorte que leslignes de champs qu’ils génèrent en association l’un avecl’autre résultent de l’interférence entre les lignes dechamps de chacun des aimants.


a2.940.182 –b (A1) –d [09 05914]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 60 C 1/00 (2006.01), B 60 C 11/04. –kBANDE DE ROULEMENT DE BANDAGE PNEUMA-TIQUE COMPRENANT UN RENFORCEMENT DE RAI-NURE –p (Inventeurs : DAHLBERG JOHAN PETER ;GEELEN STEPHANE JOSE ; LECHTENBOEHMERANNETTE; CORVASCE FILOMENO GENNARO; PIN-GENAT MATTHIEU ; BROCHET PIERRE BERNARDRAOUL; PERONNET PAQUIN ANNE THERESE; WOJ-CIK JACEK; DHEUR JEAN LUC; LAMPERT ISABELLELEA LOUISE MARIE). –o Demandeur : THE GOO-DYEAR TIRE & RUBBER COMPANY, –r Mandataire :GOODYEAR SA . –fPriorité: US, 22 décembre 2008,n˚ 12340780.

m L’invention concerne un bandage pneumatique et laportion principale comprenant au moins une rainure cir-conférentielle (41, 141) possédant deux portions latéra-les et une portion de base, la structure de renforcement(43, 143) comprenant une couche (45, 47, 143) dudeuxième composé fixée au moins aux côtés de ladite aumoins une rainure circonférentielle (41, 141).

a2.940.183 –b (A1) –d [08 58895]. –e 22 décem-bre 2008. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT DES CABLES D’AR-MATURE DE CARCASSE PRESENTANT UNE FAIBLEPERMEABILITE, ET DES FILS TEXTILES ASSOCIES AL’ARMATURE DE CARCASSE –p (Inventeurs : CO-GNE MICHAEL ; JAULT BERNARD ; NADREAU LAU-RENT). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE SA, –r Mandatai re : MANUFFSE PNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, les éléments de renforcement métalli-ques d’au moins une couche de l’armature de carcassesont des câbles non frettés présentant au test dit de per-méabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn et au moins unecouche de l’armature de carcasse étant pourvue sur aumoins une face de fils textiles orientés principalementselon une direction parallèle à celle des éléments de ren-forcement métalliques de ladite au moins une couche del’armature de carcasse, lesdits fils textiles étant ondulésautour de cette direction principale.


a2.940.184 –b (A1) –d [08 58896]. –e 22 décem-bre 2008. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT DES CABLES D’AR-MATURE DE CARCASSE PRESENTANT UNE FAIBLEPERMEABILITE, ET DES FILS TEXTILES ASSOCIES AL’ARMATURE DE CARCASSE –p (Inventeurs : CO-GNE MICHAEL; JAULT BERNARD). –o Demandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Sociétéanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MI-CHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, les éléments de renforcement métalli-ques d’au moins une couche de l’armature de carcassesont des câbles non frettés présentant au test dit de per-méabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn et au moins unecouche de l’armature de carcasse étant pourvue sur aumoins une face d’au moins une couche de fils textilesd’orientation rectilignes et lesdits fils textiles formant unangle avec la direction des éléments de renforcementmétalliques de ladite au moins une couche de l’armaturede carcasse supérieur à 10˚

a2.940.185 –b (A1) –d [08 58893]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 C 11/00 (2006.01). –kBANDE DEROULEMENT A VOLUME DE DRAINAGE AMELIORE –p (Inventeurs : BARRAUD JACQUES ; POULBOTAGNES). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE SA, –r Mandatai re : MANUFFSE PNEUMATIQUES MICHELIN

m Bande de roulement (1) de pneu ayant une surfacede roulement (10) pour venir en contact avec la chaus-sée, cette bande comprenant au moins deux couchesd’usure (C1, C2, C3) se superposant dans l’épaisseur dela bande, cette bande de roulement (1) ayant une pre-mière couche d’usure (C1) formée par une pluralité d’élé-ments de relief (21, 22) comprenant chacun une surfacede contact, cette première couche comprenant au moinsdes rainures d’orientation générale circonférentielle (20,20’), cette première couche étant destinée à être en con-tact avec la chaussée lorsque la bande est neuve, et aumoins une autre couche d’usure (C2, C3) venant en con-tact avec la chaussée après que la première couche (C1)soit entièrement usée, chaque autre couche d’usurecomportant au moins un canal (30) s’étendant dans ladirection générale circonférentielle, chaque canal (30)débouchant sur la surface de roulement dès que laditecouche d’usure est atteinte après usure complète de lacouche d’usure qui la précède, cette bande de roulementétant telle que chaque couche d’usure (C2, C3), distinctede la première couche d’usure (C1), comporte une plura-lité d’incisions transversales (31) réparties dans la direc-tion circonférentielle, chaque incision transversales’étendant à partir d’un canal (30) de la couche considé-rée dans une direction qui n’est pas circonférentielle pour

déboucher totalement ou en partie dans au moins uneautre rainure ou canal d’orientation circonférentielle etcela quelque soit l’usure de ladite autre couche d’usure.


a2.940.186 –b (A1) –d [08 58894]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 C 15/00 (2006.01), B 60 C 15/06. –kBOURRELET DE PNEU –p (Inventeurs : COGNEMICHAEL ; NADREAU LAURENT ; SEIDEL NICLAS ;VEYRET ROBERT). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE-L IN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHE-LIN

m Pneu (1) comprenant une armature de carcasse (10)s’étendant entre des bourrelets, cette armature de car-casse étant ancrée dans chaque bourrelet (2) ens’enroulant autour de chaque armature de renforcementcirconférentiel de bourrelet (21) pour former un retourne-ment (11), cette armature de carcasse comprenant aumoins une nappe de caoutchouc renforcée par une plura-lité de câbles métalliques gommés à coeur, chaque bour-relet (2) comprenant une pluralité de profilés à base decaoutchouc, l’un au moins de ces profilés étant dit profiléde bourrelet (40) assurant, radialement à l’extérieur del’armature de renforcement circonférentiel de bourrelet(21), le remplissage et la liaison mécanique entre l’arma-ture de carcasse (10) et son retournement (11), ce profiléde bourrelet (40) comprenant une première surface axia-lement vers l’intérieur (42) en contact avec l’armature decarcasse et une deuxième surface axialement vers l’exté-rieur (43), chaque bourrelet comprenant en outre aumoins un autre profilé, dit profilé de remplissage (50), quiest, radialement à l’extérieur des points radialement lesplus à l’extérieur du retournement (11) de l’armature decarcasse, au moins en partie en contact avec une partiede la deuxième surface (43) du profilé de bourrelet (40)

pour former une région de contact entre lesdits deux pro-filés, ce pneu comprenant une pluralité de rainures (432)réalisées sur l’une au moins des surfaces des profilés encontact dans la région de contact, ce pneu étant totale-ment dépourvu de toute rainure sur la première surface(42) du profilé de bourrelet.

a2.940.187 –b (A1) –d [08 58897]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 C 15/06 (2006.01), B 60 C 15/00. –kPNEUMATIQUE AYANT DES BOURRELETS PER-FECTIONNES –p (Inventeur : DAVAL BERTRAND). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m Pneumatique comportant deux bourrelets (20) etdeux flancs (30) s’unissant dans un sommet, ainsi qu’aumoins une armature de carcasse (60) s’étendant depuisles bourrelets à travers les flancs jusqu’au sommet,l’armature de carcasse étant ancrée dans les deux bour-relets par un retournement autour d’une structure annu-laire de renforcement (70), de manière à former danschaque bourrelet un brin aller (61) et un brin retour (62),dans lequel chaque bourrelet comporte un bourrage(110) et une bande extérieure (120) placée axialement àl’extérieur de l’armature de carcasse et du bourrage,dans lequel la bande extérieure (120) est réalisée dansun mélange caoutchouteux ayant un module élastique G’inférieur ou égal à 15 MPa et un module visqueux G“ telque: G“ [MPa] ≤ 0.2 · G’ [MPa] - 0.2 MPa, les modulesélastiques et visqueux étant mesurés à 23˚ C.


a2.940.188 –b (A1) –d [08 58898]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 C 15/06 (2006.01), B 60 C 15/00. –kPNEUMATIQUE AYANT DES BOURRELETS PER-FECTIONNES –p (Inventeur : DAVAL BERTRAND). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m Pneumatique comportant deux bourrelets (20) etdeux flancs (30) s’unissant dans un sommet, ainsi qu’aumoins une armature de carcasse (60) s’étendant depuisles bourrelets à travers les flancs jusqu’au sommet,l’armature de carcasse étant ancrée dans les deux bour-relets par un retournement autour d’une structure annu-laire de renforcement, de manière à former dans chaquebourrelet un brin aller (61) et un brin retour (62), danslequel chaque bourrelet comporte un bourrage (110) etune bande extérieure (120) placée axialement à l’exté-rieur de l’armature de carcasse et du bourrage, danslequel l’ensemble formé par le bourrage (110) et la bandeextérieure (120) a une épaisseur E(r), r désignant la dis-tance du point (71) radialement le plus à l’intérieur de lastructure annulaire de renforcement, l’allure de l’épais-seur E(r) étant telle que, dans le domaine des distances rcomprises entre 20 et 50 mm, la variation de l’épaisseurest inférieure ou égale à - 0.25 mm/mm sur au moins 5mm.

a2.940.189 –b (A1) –d [08 58899]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 C 15/06 (2006.01), B 60 C 15/00. –kPNEUMATIQUE AYANT DES BOURRELETS PER-FECTIONNES –p (Inventeurs : DAVAL BERTRAND ;UEGAKI TOMONORI). –oDemandeurs: SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE-L IN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHE-LIN

m Pneumatique comportant deux bourrelets (20) etdeux flancs (30) s’unissant dans un sommet, ainsi qu’aumoins une armature de carcasse (60) s’étendant depuisles bourrelets à travers les flancs jusqu’au sommet,l’armature de carcasse étant ancrée dans les deux bour-relets par un retournement autour d’une structure annu-laire de renforcement (70), de manière à former danschaque bourrelet un brin aller (61) et un brin retour (62),dans lequel chaque bourrelet comporte un bourrage(110) et une bande extérieure (120) placée axialement àl’extérieur de l’armature de carcasse et du bourrage,dans lequel la bande extérieure (120) est réalisée dansun mélange caoutchouteux comprenant au moins unecharge renforçante majoritaire constituée par un noir decarbone ayant une surface spécifique CTAB inférieure à10 m2/g.


a2.940.190 –b (A1) –d [08 59020]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 60 C 23/00 (2006.01), B 60 C 11/03, 11/24. –kPROCEDE D’ALERTE CONCERNANT L’USU-RE D’UN PNEUMATIQUE MUNI D’UN SILLON –p (Inventeur: PATURLE ANTOINE). –o Demandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Sociétéanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m L’invention concerne un procédé d’alerte concernantl’usure d’un pneumatique (10) comprenant une bande deroulement (12) munie d’au moins un sillon circonférentiel(14, dans lequel:- on mesure le bruit de roulage du pneumatique (10) surun sol (16),- on isole, parmi le bruit de roulage mesuré, un bruit émisdans une plage prédéterminée de fréquences voisinesd’une fréquence prédéterminée de résonance d’un tron-çon (24) du sillon (14) lors du roulage,- on mesure l’amplitude du bruit isolé,- on compare l’amplitude mesurée avec un seuil d’alerteprédéterminé.

a2.940.191 –b (A1) –d [08 59012]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 60 G 3/20 (2006.01), B 60 K 7/00. –kESSIEU DESTINE AU SUPPORT D’UNE ROUE DI-RECTRICE RELIE A LA STRUCTURE D’UN VEHICULEPAR UNE PLURALITE DE BRAS. –p ( Inven teur :SCHREURS OLIVIER). –oDemandeur: PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention concerne un essieu, apte à être fixé sur lastructure d’un véhicule, destiné au support d’une roue (3)directrice, comportant un carter (1) formant porte moyeuet une pluralité de bras (5a, 5b, 5c) pour permettre lepivotement de la roue (3), le carter (1) étant fixé à lastructure du véhicule par lesdits bras (5a, 5b, 5c), tel quechaque bras (5a, 5b, 5c) est relié par une première extré-mité axiale au carter (1) par l’intermédiaire d’une articu-lation (7a, 7b, 7c) et relié, par une seconde extrémitéaxiale, à la structure du véhicule par l’intermédiaire d’unélément de liaison (6a, 6b, 6c), lesdits éléments deliaisons (6a, 6b, 6c) étant reliés entre eux par un méca-nisme de tringlerie (11), imposant un mouvement coor-donné des éléments de liaisons (6).

108 B60G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.192 –b (A1) –d [08 59010]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 60 G 17/00 (2006.01), B 60 G 7/04,F 16 F 9/58, 1/22. –kDISPOSITIF DE BUTEE DEDETENTE D’UNE SUPENSION DE VEHICULE. –p (Inventeurs: ALLEGRE JEAN MARC; VERKINDEREANTOINE). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m La présente invention concerne un dispositif formantbutée de détente (1) d’un élément de suspension (11)d’un véhicule, comprenant une chaînette (5) permettantde limiter le déplacement de l’élément de suspension(11), ladite chaînette (5) présentant une première extré-mité (9) reliée à l’élément de suspension (11) et uneseconde extrémité (7) solidaire de la structure (15) duvéhicule par l’intermédiaire d’un dévidoir (3) à tambour(20, 60) sur lequel la chaînette (5) est enroulée, le dévi-doir (3) comportant des moyens de rappel dont la forcede rappel varie en fonction de la rotation du tambour (20,60), tel que les moyens de rappel sont formés d’un res-sort (44, 85), d’un élément (41, 45; 82, 83) formant unpatin et d’une rampe (24, 65) portée par le tambour (20,60), ledit élément (41, 45; 82, 83) formant un patin étantmaintenu en contact contre ladite rampe (24, 65) par leditressort (44, 85), la force de rappel variant en fonction del’inclinaison de la partie de la rampe (24, 65) parcourupar l’élément (41, 45; 82, 83) formant un patin lors de larotation du tambour (20, 60).

a2.940.193 –b (A1) –d [08 58970]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 J 3/02 (2006.01), B 62 D 25/06. –kPARE-SOLEIL DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VE-HICULE CORRESPONDANT –p (Inventeurs : ROUS-SEAU FREDERIC ; BERNARD VINCENT ; RICHARDSTEPHANE). –oDemandeurs : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme; GRUPO ANTO-LIN FRANCE SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce pare-soleil (4) comprend une partie de support(16), une partie d’extension (18) mobile entre une posi-tion rétractée, une position déployée et une pluralité depositions intermédiaires, et un mécanisme de liaison (22)reliant la partie de support (16) et la partie d’extension(18), et guidant la partie d’extension (18). Le pare-soleil(4) comprend une première portion de toile d’occultation(26) et une deuxième portion de toile d’occultation (28)s’étendant en regard l’une de l’autre, et un enrouleur (32)pour enrouler et dérouler la première et la deuxième por-tions de toile d’occultation. Dans toutes les positionsintermédiaires de la partie d’extension (18), la premièreportion de toile d’occultation (26) et la deuxième portionde toile d’occultation (28) s’étendent, entre la partie desupport (16) et la partie d’extension (18), en regard l’unede l’autre et chacune en regard d’une face respective dumécanisme de liaison (22).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 109

a2.940.194 –b (A1) –d [08 58973]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 J 3/02 (2006.01), B 62 D 25/06. –kPARE-SOLEIL DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNID’UNE TOILE ET D’UN ENROULEUR, ET VEHICULECORRESPONDANT –p ( Inventeurs : ROUSSEAUFREDERIC; BERNARD VINCENT; RICHARD STEPHA-NE). –oDemandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme; GRUPO ANTOLIN FRAN-CE SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m Le pare-soleil (4) de véhicule automobile comprendune partie de support (16), une partie d’extension (18)mobile par rapport à la partie de support (16), entre uneposition rétractée et une position déployée, un méca-nisme de liaison (22) reliant la partie de support (16) et lapartie d’extension (18), et guidant la partie d’extension(18) par rapport à la partie de support (16) entre la posi-tion rétractée et la position déployée, au moins une toiled’occultation (26, 28) s’étendant, en position déployée dela partie d’extension (18), entre la partie de support (16)et la partie d’extension (18), et un enrouleur (32) pourenrouler et dérouler la toile d’occultation (26, 28) en fonc-tion de la position de la partie d’extension (18) par rap-port à la partie de support (16). L’enrouleur (32)comprend une broche d’enroulement (52) sur laquelle laou chaque toile d’occultation (26, 28) s’enroule. La bro-che d’enroulement (52) présente une échancrure (54) deréception de la ou chaque toile d’occultation (26, 28).

a2.940.195 –b (A3) –d [08 07250]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 K 6/36 (2006.01), B 60 K 6/543, 6/42. –kPROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN SYS-TEME DE PROPULSION D’UN VEHICULE AUTOMOBI-LE –nCertificat d’utilité resultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 19/12/08. –p (Inventeurs: GATI MEHDI; KETFI CHERIF AH-MED). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de fonctionnement d’un système de propul-sion d’un véhicule automobile, le système de propulsioncomprenant un premier mode de fonctionnement et undeuxième mode de fonctionnement, caractérisé en ceque, dans une phase de roulage où le véhicule automo-bile est exclusivement propulsé par l’énergie issue d’unsystème électrique comprenant une première et unedeuxième machines électriques, on pilote un passage dupremier mode de fonctionnement au deuxième mode defonctionnement et/ou un passage du deuxième mode defonctionnement au premier mode de fonctionnement viaun troisième mode de fonctionnement transitoire, le véhi-cule automobile restant exclusivement propulsé par lesystème électrique entre les premier et deuxième modesde fonctionnement.


a2.940.196 –b (A1) –d [08 58913]. –e 22 décem-bre 2008. –j B 60 K 11 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENTD’UN ORGANE THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMO-BILE –p (Inventeurs: BEN AICHA FEDH; BENCHERIFKARIM). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire : BUREAU D.A. CA-SALONGA & JOSSE

m Le dispositif de refroidissement 1 comprend un circuitde refroidissement principal 2 apte à réguler la tempéra-ture d’un organe thermique 4, un circuit de refroidisse-ment secondaire 3 comprenant un premier ensemble 9d’au moins deux échangeurs de chaleur (10, 11) montésen parallèle, et un moyen de couplage thermique 5 entrele circuit de refroidissement principal 2 et le circuit derefroidissement secondaire 3. Le dispositif de refroidisse-ment 1 comporte en outre un capteur de température 13monté en série sur le circuit de refroidissement secon-daire 3 et en aval du premier ensemble 9, et une unité decontrôle comprenant un premier moyen capable d’esti-mer avec un observateur d’état, la température de sortiede chaque échangeur de chaleur du premier ensemble àpartir de la température d’entrée du fluide caloporteur enentrée de chaque échangeur de chaleur du premierensemble et des grandeurs mesurées par le capteur detempérature 13.

a2.940.197 –b (A1) –d [08 58791]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 60 K 11/06 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D’UN MOTEURDE VEHICULE –p (Inventeurs : GILLIERON PATRICK;D HONDT MARION). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandata i re : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Procédé de refroidissement d’un moteur (3) de véhi-cule automobile, utilisant un radiateur (2) logé dans uncompartiment du véhicule logeant le moteur, dans lequelon fait traverser le compartiment moteur (1) par de l’air.On contrôle activement la direction d’écoulement du fluxd’air (10, 15) dans le compartiment moteur et/ou au voisi-nage de la sortie d’air du compartiment moteur, afind’augmenter la quantité d’air tarversant des surfacesd’échange du radiateur (2).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 111

a2.940.198 –b (A1) –d [08 58806]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 60 K 15/04 (2006.01). –k TETEPOUR TUBULURE DE REMPLISSAGE EN CARBU-RANT DIESEL D’UN RESERVOIR DE VEHICULE –p (Inventeur: SANCHEZ LAURENT). –o Demandeur :I.T.W DE FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m La tête pour tubulure comporte un boîtier et unensemble d’obturation comportant:- une bague d’actionnement (2) logée dans ledit boîtier etprésentant une fente (11), la section transversale la plusétroite de ladite portion d’entrée étant inférieure à celled’une canule d’alimentation en diesel et supérieure àcelle d’une canule d’alimentation en essence sansplomb, ladite bague d’actionnement (2) comportant uneportion d’actionnement (12) disposée d’un côté de laditefente (11); etun volet de fermeture mobile à pivotement par rapport àladite bague (2) de l’une à l’autre d’une position d’obtura-tion et d’une position de dégagement, ladite portiond’actionnement (12) étant adaptée à coopérer avec leditvolet.La bague (2) comporte des bras flexibles incurvés (16)qui saillent de la périphérie de ladite bague (2) et qui sonten appui sur la surface intérieure (27) dudit boîtier.

a2.940.199 –b (A1) –d [08 58792]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 60 K 17/34 (2006.01), B 60 K 17/348. –kPROCEDE DE PILOTAGE D’UN GROUPE D’ORGA-NES DE VEHICULE EN FONCTION DES SITUATIONSDE CONDUITE, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –p (Inventeurs : DE RINALDIS ALESSANDRO; MONTIALESSANDRO ; POTHIN RICHARD ; ROMANINICOLAS; SAINT LOUP PHILIPPE). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Dans un procédé de pilotage en fonction des situa-tions de conduite, par au moins un signal effectif de com-mande (Signal_effect), d’un organe ou d’un grouped’organes d’un véhicule automobile, on effectue un arbi-trage entre différentes stratégies de commandes corres-pondant chacune à un contexte de conduite, chaquestratégie de commande étant repérée par un identifiant(id1, id2, id3). En outre, dans ce procédé:-on calcule en continu un signal optimal de commande,correspondant à chacune des stratégies;-on émet en continu une valeur représentant l’identifiant(Ident(t)) de la stratégie sélectionnée;-on détecte si un changement d’identifiant de stratégie aeu lieu; lorsqu’un changement est détecté, on génèreune fonction du temps x(t) qui est croissante de zéro à 1sur un intervalle de temps fini débutant au moment oùledit changement de stratégie a été détecté;-lorsqu’un changement d’identifiant de stratégie a étédétecté, on émet pendant au moins un intervalle detemps après ce changement d’identifiant, un signal effec-tif de commande (Signal_effect) qui est la somme(Signal_mix) du signal optimal de la stratégie de com-

mande postérieure au dernier changement d’identifiant(Signal(Ident(t))), pondérée par la valeur x(t), et du signaloptimal de la stratégie de commande précédent le der-nier changement d’identifiant (Signal(Ident_avt_chg)),pondérée par la valeur (1-x(t)).

112 B60L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.200 –b (A1) –d [08 58846]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 L 5/39 (2006.01). –k SUPPORTD’UNE BANDE DE CAPTAGE DE COURANT ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : LAURENT THIERRY ; FARDELGUILLAUME). –oDemandeur: CARBONE LORRAINEAPPLICATIONS ELECTRIQUES Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un support (10) d’une bande(20) de captage de courant électrique d’un matériel rou-lant (1), ledit support (10) étant apte à maintenir laditebande (20) et à transmettre le courant électrique la tra-versant au matériel roulant (1), ledit support (10) compre-nant un fond (11) et au moins deux parois (12, 13)formant un volume apte à recevoir en partie la bande(20), caractérisé en ce que le support (10) comprend aumoins un moyen élastique (40, 40’) apte à plaquer laditebande (20) sur ledit fond (11).

a2.940.201 –b (A1) –d [08 58929]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 M 1/36 (2006.01), B 60 L 11/18,B 60 K 1/04. –kSYSTEMES ET ENSEMBLE DE CON-NEXION POUR LA CHARGE D’UN VEHICULE ELEC-TRIQUE –p ( Inven teur : LACOUR GILLES) . –oDemandeur : DELACHAUX SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un ensemble de connexion élec-trique pour la charge de moyens de stockage d’énergied’un véhicule automobile à entraînement électrique (20),l’ensemble de connexion comprenant:- côté véhicule un système de connexion comprenant aumoins une barre électriquement conductrice (10a, 10b)s’étendant de manière à être accessible à partir du des-sous du véhicule entre des régions avant (23) et arrière(24) de celui-ci, la ou chaque barre électriquement con-ductrice étant connectée électriquement aux moyens destockage d’énergie électrique du véhicule; etau niveau d’un sol où le véhicule peut être amené, unsystème de couplage comportant au moins deux plaques(30a, 30b) électriquement conductrices disposées au sol(31) et connectées électriquement à un dispositif decharge.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 113

a2.940.202 –b (A1) –d [08 58851]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/62. –kDISPOSITIF DE DEVERROUILLAGE DU NEZ D’UNEASSISE D’UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: GOMES ANTONIO). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m Siège de véhicule (1) automobile comprenant:• un dossier (5),• un coussin d’assise (4),• une structure de nez d’assise(3), pouvant être déployéede façon réversible vers l’avant du coussin d’assise (4) et• un moyen de commande assurant le déverrouillage dunez d’assise (3),caractérisé en ce que le moyen de commande (2) com-prend un moyen d’appui (13) et un élément filaire souple(14) disposés le long l’un de l’autre et espacés l’un del’autre de manière à ce que, lorsque la paume d’unemain d’un utilisateur est en appui sur le moyen d’appui(13), ses doigts puissent exercer une traction sur l’élé-ment filaire souple (14) en le tirant vers le moyen d’appuiafin de déverrouiller le nez d’assise (3).

a2.940.203 –b (A1) –d [08 58743]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 60 P 1/26 (2006.01), B 60 P 1/64, 3/16, B 65 D 88/12, 90/66. –k EQUIPEMENT AMOVI-BLE DE TRANSPORT D’UNE CHARGE –p (Inventeur: GALFIONE FLORENT). –oDemandeur :CMB INDUSTRIE Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m Equipement amovible de transport d’une chargeconçu pour être monté de façon amovible sur un véhiculeet être verrouillé sur ledit véhicule au moyen d’au moinsun verrou (99) d’immobilisation dudit équipement sur levéhicule, ledit équipement étant apte à se déplacerlinéairement sur ledit véhicule entre une position dite detransport et au moins une autre position dite d’arrêt etcomprenant au moins un dispositif d’actionnement d’unorgane fonctionnel (5, 51) monté sur l’équipement.Le dispositif d’actionnement comprend:- au moins un moyen de commande (6) fixé sur une zone(32) prédéterminée de l’équipement afin que ledit moyende commande (6) soit disposé en vis-à-vis du verrou (99)dans la position d’arrêt de l’équipement pour que le ver-rou (99) puisse pousser le moyen de commande (6)lorsqu’il immobilise ledit équipement dans cette positiond’arrét; etdes moyens de raccordement (7) dudit moyen de com-mande (6) audit organe fonctionnel (5, 51) conçus pourconvertir la poussée du verrou (99) sur le moyen de com-mande (6) en une commande d’actionnement duditorgane fonctionnel (5, 51).La présente invention trouve une application dans ledomaine des bennes ou bétonnières amovibles.

114 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.204 –b (A1) –d [08 58762]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 60 Q 1/02 (2006.01), F 21 V 13/10. –kMASQUE DE BLOC OPTIQUE DE VEHICULE AUTO-MOBILE A EXCROISSANCE POUR LA PROLONGA-TION D’UNE PAROI DE REFLECTEUR –p (Inventeur :PERON RODOLPHE). –oDemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Un masque (M) est destiné à faire partie d’un blocoptique (BO) de véhicule automobile comportant aumoins un réflecteur (R) défini par au moins une paroi(PR) qui assure au moins partiellement une fonction pho-tométrique. Ce masque (M) comprend un bord périphéri-que (BP) comportant en au moins un endroit (EM), quiest destiné à être sensiblement au contact d’une zonechoisie (ZR) de la paroi (PR), une excroissance (EX)destinée à prolonger vers l’avant la paroi (PR) au niveaude sa zone choisie (ZR).

a2.940.205 –b (A1) –d [08 07302]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 Q 1/08 (2006.01), F 21 S 8/10,F 21 V 14/08. –kPROCEDE DE COMMUTATION DUMODE D’ECLAIRAGE DE PROJECTEURS POUR VEHI-CULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs : HUE DAVID ;MOIZARD JULIEN ; REILHAC PATRICE) . –oDemandeur : VALEO VISION S.A.S Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO VISION S.A.S

m L’invention concerne un procédé de commutationautomatique de projecteurs aptes à émettre un faisceaulumineux pour véhicule automobile d’un mode d’éclai-rage vers un autre mode d’éclairage. Elle se caractériseen ce que le procédé comporte les étapes de:- lorsque les projecteurs sont dans un premier moded’éclairage, détecter une rétrodiffusion du faisceau lumi-neux des projecteurs sur un phénomène perturbateur devisibilité;- augmenter la portée d’éclairage du faisceau lumineuxdes projecteurs par rapport à une portée maximum auto-risée en fonction de la rétrodiffusion détectée; et- effectuer une commutation des projecteurs dans undeuxième mode d’éclairage lorsque la rétrodiffusion estinférieure à un premier seuil déterminé.Application: véhicule automobile

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 115

a2.940.206 –b (A3) –d [08 07458]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 60 R 5/04 (2006.01), B 60 P 1/02. –kDISPOSITIF DE CHARGEMENT ET DECHARGE-MENT D’OBJETS ET VEHICULE AUTOMOBILE DONTLE COFFRE EST EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF. –nCertificat d’utilité resultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 24/12/08. –p (Inventeurs : HEWAK GREGOR ; OLLIVIER JEANLOUIS). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif de chargement etdéchargement d’objets comprenant un support (4) sup-portant un plateau (5) récepteur d’objets à charger ou àdécharger, ce support (4) étant articulé à au moins deuxbielles (6, 7) elles-mêmes articulées à une surface sensi-blement horizontale pour former avec ledit support (4) etladite surface un parallélogramme déformable, ce sup-port (4) étant déplaçable entre une première positiondans laquelle ce support (4) et les bielles (6, 7) sontrepliées sur ladite surface et au moins une seconde posi-tion dans laquelle les bielles (6, 7) sont dressées au-des-sus de ladite surface et maintiennent le support (4) et leplateau (5) dans une position sensiblement horizontale,des moyens étant prévus pour régler la hauteur du sup-port (4) par rapport à ladite surface, ces moyens coopé-rant avec l’une des deux bielles (6, 7) pour régler soninclinaison par rapport à ladite surface.

a2.940.207 –b (A1) –d [08 07389]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 60 R 7/06 (2006.01), B 60 N 3/00. –kEQUIPEMENT INTERIEUR D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE COMPRENANT UNE PLANCHE DE BORD,UNE BOITE A GANTS ET UN DISPOSITIF DISTRIBU-TEUR DE MOUCHOIRS EN PAPIER, ET VEHICULEEQUIPE –p (Inventeurs : CHHEANG NAKRY; GOUR-DON STEPHANE ; PREVIDI STEPHANE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un équipement intérieur d’unvéhicule automobile comprenant une planche de bord(15), une boite à gants (11) disposée sous cette planchede bord (15) et un dispositif distributeur de mouchoirs enpapier (3), caractérisé en ce qu’il comporte au moins unélément support (23) d’un ensemble de mouchoirs enpapier (3), monté par une ouverture (7) de la face supé-rieure (9) de la boîte à gant (11) dans la planche de bord(15), ledit élément support (23) comportant en outre uneouverture (29) disposée sensiblement au niveau de laface supérieure (9) de la boîte à gants (11), par laquelleles mouchoirs en papier (3) peuvent être extraits duditensemble de mouchoirs en papier (3).

116 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.208 –b (A1) –d [08 07427]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 60 R 7/06 (2006.01), B 60 N 3/10. –kBAC DE RANGEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILEET CONSOLE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPOR-TANT UN TEL BAC –p ( Inven teur : CHHEANGNAKRY). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un bac de rangement (2) devéhicule automobile, ledit bac (2) présentant une paroiarrière (11), sensiblement verticale, un fond (21) et uneouverture d’accès, définie par une paroi verticale, leditbac (2) comportant, en outre, un élément de calage (3)d’un récipient (8), ledit élément de calage (3) étant montéà rotation autour d’un axe de rotation (X), sensiblementhorizontal, entre une position d’utilisation, dans laquelle ilpermet le maintien dudit récipient (8) dans ledit bac (2),et une position de repos dans laquelle il est pivoté contreladite paroi arrière (11).Selon l’invention, ledit axe de rotation (X) est disposéentre ladite ouverture et ledit fond (21), ledit élément decalage (3) comporte au moins une portion coudée (31)montée à rotation dans ledit bac (2) autour dudit axe derotation (X), et qui porte une portion fonctionnelle (33) quicomporte au moins un arc de cercle (35; 37).

a2.940.209 –b (A1) –d [09 55005]. –e 20 ju i l le t2009. –jB 60 R 9/058 (2006.01), B 60 R 9/048. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UN SYSTEME DE GA-LERIE DE TOIT. –p ( Inven teur : NEIDLEIN HA-RALD). –oDemandeur : DR. ING. H.C. F. PORSCHEAG, –rMandataire: CABINET NUSS . –f Pr ior i té :DE, 20 décembre 2008, n˚ 102008064346.7.

m Le dispositif de fixation d’un système de galerie detoit comporte comme élément de support une plaque debase (4) avec deux bras de support (9, 9a), qui peuventpivoter autour d’un axe entre une position de service etune position hors service. Dans la position de service, lesbras de support sont disposés en étant écartés parallèle-ment l’un de l’autre et orientés verticalement et, dans laposition hors service, les bras de support sont disposésen étant orientés l’un vers l’autre de manière rabattuedans un plan horizontal dans une fente du toit (8).


a2.940.210 –b (A1) –d [08 07327]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34. –kENSEMBLE D’UN SUPPORT DE POUTRE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE ET D’UNE POUTRE PIETONPOUR VEHICULE AUTOMOBILE ET FACE AVANTCOMPORTANT UN TEL ENSEMBLE –p (Inventeurs :GUINEHUT SEBASTIEN ; LENTI FREDERIC). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m L’invention concerne un ensemble d’un support depoutre de véhicule automobile et d’une poutre piéton,ladite poutre piéton étant assujettie audit support de pou-tre. Selon l’invention ladite poutre piéton comporte aumoins deux parties distinctes (26-1; 26-2) comportantchacune une extrémité de liaison (16-1; 16-2) et uneextrémité dite distale (28-1; 28-2), les extrémités distales(28-1; 28-2) des deux parties distinctes (26-1; 26-2)étant disjointes l’une de l’autre de façon à ce que lesditesdeux parties distinctes (26-1; 26-2) soient placées à dis-tance l’une de l’autre.L’invention concerne aussi une face avant équipée d’untel ensemble.Application notamment au domaine automobile.

a2.940.211 –b (A3) –d [08 58964]. –e 22 décem-bre 2008. –j B 60 R 21 /01 (2006 .01) . –kVEHICULE DOTE D’UN DISPOSITIF DE SIGNALE-MENT DE PRESENCE OU SORTIE DE CONDUC-TEUR –nCertificat d’utilité resultant de la transforma-tion volontaire de la demande de brevet déposée le 22/12/08. –p (Inventeurs : CHASSAGNOL CEDRIC ; LA-CASSAGNE LAURENT). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Véhicule comportant un dispositif de génération d’unsignal global de sortie de conducteur hors du véhicule,ce dispositif comprenant:- un capteur de siège d’occupation du dit siège;- un capteur de porte générant un signal représentatif dela position ouverte ou fermée de ladite porte d’accès;- un capteur de ceinture de sécurité générant un signalreprésentatif de l’attachement ou du détachement deladite ceinture.Le dispositif est adapté à générer un signal global de sor-tie de conducteur si au moins l’une des deux conditionssuivantes est remplie:- une première condition étant que le capteur de siègesignale que ledit siège n’est pas occupé etune seconde condition étant que ledit capteur de portesignale que la porte est ouverte et ledit capteur de cein-ture signale que la ceinture est détachée.


a2.940.212 –b (A3) –d [08 07457]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 60 R 21/207 (2006.01), B 60 R 21/20. –kDISPOSITIF DE DEPLOIEMENT D’UN COUSSINGONFLABLE. –n Certificat d’utilité resultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 24/12/08. –p (Inventeur: DOUCEAU DANIEL). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif de déploiementd’un coussin gonflable comprenant au moins un module(10) de coussin gonflable et un concentrateur (20) pourguider le coussin gonflable vers une zone prédéterminée,caractérisé en ce que le module de coussin gonflable(10) et le concentrateur (20) étant rendus solidaires d’unsupport (40) par l’intermédiaire d’au moins un moyen defixation (30).L’invention concerne également un procédé de montaged’un dispositif de déploiement d’un coussin gonflable,comportant notamment les étapes de montagesuivantes:- On positionne le module (10) de coussin gonflable et leconcentrateur (20) sur le support (40);- On positionne les extrémités de la bande du concentra-teur (20) sur la mousse du siège (50);- On positionne la coiffe (60) sur le siège.

a2.940.213 –b (A1) –d [08 07225]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 R 11/02 (2006.01), B 60 T 7/06. –kDISPOSITIF DE SUPPORT POUR EQUIPEMENT EM-BARQUE DANS UN VEHICULE. –p (Inventeur : RA-VAUT YANNICK). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un dispositif de sup-port pour équipement embarqué dans un véhicule, leditdispositif comprenant des moyens de soutien (106) fixéssur des moyens de guidage (105, 141a, 141b) par l’inter-médiaire d’un ou de plusieurs bras (104a, 104b) fixés àdes moyens d’enserrement (102, 103) d’un élément fixe(101a) du véhicule.


a2.940.214 –b (A1) –d [08 07303]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 R 13/04 (2006.01), B 60 Q 1/04. –kELEMENT METALLISE DE PROJECTEUR OU FEUAUTOMOBILE. –p (Inventeurs : BRASSIER MARC ;LARA ALBERTO ; TEBA DANIEL ; TRIGO JUAN MI-GUEL). –oDemandeur: VALEO VISION S.A.S Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : VALEO VISIONS.A.S

m L’invention concerne un élément (M) métallisé devéhicule automobile, qui comporte:- une face de support (22);- une couche métallique (24) qui recouvre au moins par-tiellement la face de support (22);- un revêtement (28, 30) pour protéger la face de support(22) et la couche métallique (24).Ledit revêtement comporte:- une couche extérieure de protection (28) qui recouvre lacouche métallique (24) et qui présente une dureté supé-rieure à celle de la couche métallique (24); etune couche intérieure de protection (30) qui est interpo-sée entre la couche métallique (24) et la face de support(22) et qui présente une dureté supérieure à celle de laface de support (22).

a2.940.215 –b (A1) –d [08 07328]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34. –kENSEMBLE D’UN SUPPORT DE POUTRE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE ET D’UNE POUTRE PIETONPOUR VEHICULE AUTOMOBILE ET FACE AVANTCOMPORTANT UN TEL ENSEMBLE –p (Inventeurs :GUINEHUT SEBASTIEN ; LENTI FREDERIC). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m L’invention concerne un ensemble (10) d’un support(12) de poutre de véhicule automobile et d’une poutrepiéton (14) pour véhicule automobile. La poutre piéton(14) comporte deux extrémités (16-1; 16-2), dites deliaison, lesdites deux extrémités (16-1; 16-2) étant assu-jetties audit support (12). Selon l’invention, ledit ensem-ble (10) comporte en outre au moins un appui (20) placéentre ledit support (12) de poutre et ladite poutre piéton(14), ledit appui (20) étant apte à venir en contact, aumoins en cas de choc avec un piéton, avec ladite poutrepiéton (14) de manière à participer à l’absorption d’aumoins une partie de l’énergie libérée lors dudit choc.L’invention concerne aussi une face avant équipée d’untel ensemble.Application notamment au domaine automobile.


a2.940.216 –b (A1) –d [08 07378]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 R 21/02 (2006.01), B 60 N 2/48, 2/68. –kENSEMBLE DE DOSSIER DE SIEGE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : DAUCHEZ FER-NAND). –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RE-CHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société paractions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un ensemble (1) de dossier desiège de véhicule automobile, ledit ensemble compre-nant une armature (2) d’appui-tête et une armature (3)dudit dossier, ladite armature d’appui-tête comprenant:une structure principale (4) en forme générale de U ren-versé comprenant une entretoise centrale principale (5),sa partie inférieure formant deux branches principales(6) sensiblement parallèles définissant un plan (7) sensi-blement vertical et sa partie supérieure étant saillantevers l’avant à partir d’une zone de pliage (8); une struc-ture secondaire (9) en forme générale de U comprenantune entretoise centrale secondaire (10) et deux branchessecondaires (13), ladite structure secondaire étant soli-daire, par les extrémités libres desdites branches secon-daires, de ladite structure principale sensiblement auniveau de ladite zone de pliage, ladite structure secon-daire étant saillante vers l’avant; deux moyens de raidis-sement (11) respectifs desdites branches principales,ladite partie supérieure et ladite structure secondaireprésentant en vue latérale une forme générale en Vouvert vers l’avant.

a2.940.217 –b (A1) –d [09 59167]. –e 18 décem-bre 2009. –jB 60 S 1/06 (2006.01), B 60 S 1/26. –k DISPOSITIF D’ESSUIE-GLACE, NOTAMMENTPOUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs :MOENCH JOCHEN; SURKAMP GUNDOLF; GEUBELPAUL). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 22 décembre 2008 ,n˚ 102008055072.8.

m Dispositif d’essuie-glace (10), notamment pour unvéhicule automobile comportant un moyen d’entraîne-ment (12) avec une transmission (14) et un organed’entraînement (16) équipé d’un arbre d’entraînement(18), la transmission (14) comprenant un moyen pourconvertir le mouvement de rotation de l’arbre d’entraîne-ment (18) en un mouvement pendulaire de l’arbre de sor-tie (34) du moyen d’entraînement (12). Le moyencomprend une roue creuse (28).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 121

a2.940.218 –b (A3) –d [08 07333]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 T 8/1755 (2006.01), B 60 T 8/172,8/62. –k PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UNSYSTEME DE CORRECTION DE LA TRAJECTOIRED’UN VEHICULE AUTOMOBILE –nCertificat d’utilitéresultant de la transformation volontaire de la demandede brevet déposée le 22/12/08. –p (Inventeurs : CRE-GUT SAMUEL ; MARSILIA MARCO ; OBERTI CLAI-RE). –oDemandeur : RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de fonctionnement d’un système (5) de cor-rection de la trajectoire d’un véhicule automobile (1) com-prenant un essieu avant et un essieu arrière, caractériséen ce que, dans une situation de virage dans laquelle levéhicule automobile sous-vire, il comprend une étape decommande de freinage des roues du véhicule danslequel on commande un couple de freinage plus impor-tant sur la roue de l’essieu arrière qui est intérieure auvirage de sorte à créer un moment de lacet sur le véhi-cule automobile.

a2.940.219 –b (A1) –d [08 07420]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 T 7/04 (2006.01), B 60 T 8/48, 13/14, 13/58, 13/68, 13/74, 15/36, 17/04, B 60 W 20/00. –kSYSTEME DE SIMULATION DE SENSATION DEFREINAGE ET APPLICATION D’UN TEL SYSTEME –p ( Inven teurs : P IEL JEAN MARC ; LEBOUBECHRISTOPHE; MARLHE NICOLAS). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : ROBERTBOSCH FRANCE SAS

m L’invention concerne un système de simulation desensation de freinage pour installation de freinage devéhicule comprenant un système de freinage hydraulique(7, 8) un système de freinage électrique (9).Ce système comporte une première chambre (20) conte-nant un fluide (21) de transmission d’effort et dans lequelcoulisse un piston hydraulique (22) sous la commanded’un organe de commande manuel de freinage (1), laditepremière chambre (20) communiquant avec unedeuxième chambre secondaire de simulation (4) par unevanne de simulation (3) dont le taux d’ouverture permetde simuler un effort à la pédale de frein.Application: Frein pour véhicule automobile

122 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.220 –b (A1) –d [08 07421]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 T 7/04 (2006.01), B 60 T 8/48, 13/14, 13/58, 13/68, 13/74, 15/36, 17/06, B 60 W 20/00. –kSYSTEME DE SIMULATION DE SENSATION DEFREINAGE ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL SYS-TEME –p (Inventeurs: MARLHE NICOLAS; LEBOUBECHRISTOPHE; PIEL JEAN MARC). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : ROBERTBOSCH FRANCE SAS

m L’invention concerne un système de simulation desensation de freinage pour installation de freinage devéhicule comprenant un système de freinage automati-que et/ou un système de freinage mixte hydraulique/élec-trique.Ce système comporte un réservoir de stockage (4) con-necté par une canalisation (30) et par une vanne desimulation (3) au circuit hydraulique de freinage (8).Application: Frein pour véhicule automobile

a2.940.221 –b (A1) –d [08 07183]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 T 11/236 (2006.01), B 60 T 11/16,11/232, F 16 J 15/32. –kJOINT A LEVRES DE MAI-TRE-CYLINDRE D’UN CIRCUIT DE FREINAGE. –p (Inventeurs : AUGUSTE ANTONY ; BERNADATOLIVIER ; GAFFE FRANCOIS ; LHUILLIER LAU-RENT). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –rMandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS

m Maître cylindre d’un circuit hydraulique de freinage,en particulier pour véhicule automobile, comportant unpiston (2) coulissant axialement dans un corps (4) com-prenant un joint annulaire d’étanchéité à lèvres (51) réa-lisé par moulage, et comportant une lèvre interne (14)d’étanchéité dynamique enserrant le piston et raccordéepar une surface incurvée (36) à une face arrière plane(30) comprenant des canaux radiaux, qui sont définis pardes pavés formés en saillie sur la face arrière du joint,ces pavés étant séparés de la surface incurvée (36).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 123

a2.940.222 –b (A1) –d [08 07186]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 60 T 11/236 (2006.01), B 60 T 11/16,11/232, F 16 J 15/32. –k JOINT DE MAITRE CYLIN-DRE DE FREINAGE,POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : AUGUSTE ANTONY ; BERNADATOLIVIER ; GAFFE FRANCOIS ; LHUILLIER LAU-RENT). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –rMandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS

m Maître cylindre d’un circuit hydraulique de freinage,en particulier pour véhicule automobile, comportant unjoint annulaire (1) d’étanchéité placé dans un logement(6) du corps comprenant une lèvre interne (14) d’étan-chéité dynamique enserrant le piston, venant dans unegorge annulaire (20) du piston lorsque celui-ci est dansune position arrière de repos, une lèvre externe (10)d’étanchéité statique venant en appui sur une paroi dulogement, et une lèvre complémentaire (16) d’étanchéitéstatique qui vient en appui sur une paroi du logement dece joint, et définit avec la lèvre externe un petit volume(V) fermé de liquide.

a2.940.223 –b (A1) –d [08 59061]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 60 T 17/08 (2006.01), B 60 T 13/26,F 16 D 65/24, B 61 H 5/00. –kCYLINDRE DE FREINFERROVIAIRE –p ( Inven teur : GONCALVESCLAUDINO). –o Demandeur : FAIVELEY TRANS-PORT AMIENS Société par actions simplif iée, –rMandataire: SANTARELLI

m Cylindre de frein ferroviaire comportant un corps(11’); un piston (13’) mobile par rapport au corps (11’)pour agir sur une timonerie de freinage et délimitant avecledit corps (11’) une chambre de pression (10’) adaptée àêtre alimentée par une source d’agent de pressionpneumatique; un organe d’actionnement auxiliaire (26’)mobile par rapport audit corps (11’) et audit piston (13’),lié mécaniquement à des moyens de commandemanuels pour le faire occuper soit une position de reposdans laquelle il est à l’écart dudit piston (13’), soit uneposition de poussée dans laquelle il est au contact duditpiston (13’); deux orifices (73’, 51’) en communicationfluide respectivement avec ladite chambre (10’) etl’atmosphère; et des moyens de liaison sélectifs (28’)entre lesdits deux orifices (73’, 51’), lesdits moyens (28’)étant liés mécaniquement audit organe d’actionnementauxiliaire.

124 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.224 –b (A1) –d [08 07334]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 60 W 30/02 (2006.01), B 60 W 40/10,10/06, 10/18. –kPROCEDE DE FONCTIONNEMENTD’UN SYSTEME DE CORRECTION DE LA TRAJECTOI-RE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs :CREGUT SAMUEL; MARSILIA MARCO; OBERTI CLAI-RE). –oDemandeur : RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de fonctionnement d’un système de correc-tion de la trajectoire d’un véhicule automobile, caracté-risé en ce que, dans une situation de sous-virage duvéhicule automobile, il comprend une étape de com-mande de décélération du véhicule automobilecomprenant:- une première phase de régulation du couple fourni parun moteur du véhicule dans laquelle une consigne decouple moteur est déterminée par un premier correcteurde type intégral, et/ouune deuxième phase de régulation du couple de frei-nage fourni par un système de freinage du véhicule danslaquelle une consigne de couple de freinage est détermi-née par un deuxième correcteur de type proportionnel.

a2.940.225 –b (A1) –d [08 07355]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 61 B 9/00 (2006.01), B 01 L 1/02. –k INSTALLATION DE TRANSPORT ENTRE DEUX EN-CEINTES SOUS ATMOSPHERE CONTROLEE –p (Inventeur: MOLLET ALAIN). –o Demandeur : PO-MAGALSKI Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET HECKE

m Une installation de transport entre au moins deuxenceintes (10) sous atmosphère contrôlée comporte unevoie de circulation (13) reliant les enceintes (10) et lon-geant extérieurement chaque enceinte (10) le long de saporte d’accès (11). Au moins une cabine (14) se déplacesur la voie de circulation (13) pour occuper des positionsde stationnement successives devant les enceintes (10).Des moyens forment temporairement, dans chaque posi-tion de stationnement, un tunnel étanche reliant la cabine(14) et la porte d’accès (11) de l’enceinte (10) correspon-dant à ladite position de stationnement. Des moyensembarqués à bord de la cabine filtrent l’air à l’intérieur dela cabine (14).


a2.940.226 –b (A1) –d [09 02035]. –e 27 avr i l2009. –jB 61 B 9/00 (2006.01), B 01 L 1/02. –k INSTALLATION DE TRANSPORT ENTRE DEUX EN-CEINTES SOUS ATMOSPHERE CONTROLEE –p (Inventeur: MOLLET ALAIN). –o Demandeur : PO-MAGALSKI Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET HECKE . –f Prior i té : FR,22 décembre 2008, n˚ 0807355.

m Une installation de transport entre au moins deuxenceintes (10) sous atmosphère contrôlée comporte unevoie de circulation (13) reliant les enceintes (10) et lon-geant extérieurement chaque enceinte (10) le long de saporte d’accès (11). Au moins une cabine (14) se déplacesur la voie de circulation (13) pour occuper des positionsde stationnement successives devant les enceintes (10).Des moyens forment temporairement, dans chaque posi-tion de stationnement, un tunnel étanche reliant la cabine(14) et la porte d’accès (11) de l’enceinte (10) correspon-dant à ladite position de stationnement. Des moyensembarqués à bord de la cabine filtrent l’air à l’intérieur dela cabine (14).

a2.940.227 –b (A1) –d [08 59074]. –e 24 décem-bre 2008. –j B 61 C 17 /04 (2006 .01) . –kAUTOMOTRICE DE TRANSPORT DE VOYAGEURCOMPRENANT DES AGENCEMENTS STANDARDISESSOUS LE PLANCHER DES VOITURES –p (Inventeurs : ROUAN FREDERIC ; CHERDO MI-CHEL). –o Demandeur : ALSTOM TRANSPORT SASociété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette automotrice (1) comprend:- deux voitures pilotes (2) et au moins une voiture inter-médiaire (4), lesdites voitures (2, 4) étant équipées d’untransformateur (12) s’étendant sous le plancher desditesvoitures (2, 4),- au moins deux voitures complémentaires (6, 14, 16)interposées entre les voitures pilotes (2) et la voitureintermédiaire (4), lesdites voitures (6, 14, 16) compre-nant des équipements immuables disposés sous le plan-cher desdites voitures (6, 14, 16).Les voitures complémentaires (6, 14, 16) comprennentchacune sous le plancher, outre les équipements immua-bles, au moins un espace libre (22) de réception d’unebatterie (24) ou d’un compresseur (26) ou d’un équipe-ment en option ou d’un coffre Haute Tension.


a2.940.228 –b (A1) –d [09 59089]. –e 17 décem-bre 2009. –jB 62 B 3/06 (2006.01), B 62 B 5/04. –kCHARIOT ELEVATEUR –p (Inventeur : KRETSCH-MER STEFFEN). –o Demandeur : LINDE MATERIALHANDLING GMBH, –rMandataire : CABINET HERR-BURGER . –f Priorité : DE, 18 décembre 2008,n˚ 102008063590.1.

m Chariot élévateur (1), en particulier à faible levée,comprenant une partie d’entraînement (2) et une partiede charge (3) disposée de manière à pouvoir être levée/abaissée par rapport à la partie d’entraînement (2). Lapartie d’entraînement (2) est équipée d’une roue direc-tionnelle (5) coopérant avec un dispositif de freinage. Lechariot élévateur est équipé d’un dispositif de freinage deconstruction simple et de faible coût de fabrication, carselon l’invention il est réalisé sous forme de frein à dis-que (20) installé sur la roue (5) et à commande électro-magnétique.

a2.940.229 –b (A1) –d [08 59003]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 62 B 3/14 (2006.01). –k CHARIOTD’ACHATS EMBOITABLE. –p (Inventeurs : JOSEPHALICE; LE MARCHAND ALAIN). –o Demandeur :CADDIE Société anonyme, –r Mandataire : BREMA-LOYER

m - Le chariot d’un châssis (1) équipé de roulettes pivo-tantes (6) sur lequel est fixée une corbeille conique (2)dont la paroi arrière (3) peut pivoter vers l’avant et vers lehaut autour d’un axe horizontal. Il est muni dans sa partiearrière d’une poignée de manoeuvre (4) portée par laditecorbeille. Le châssis est fait de deux tubes cintrés (5) quicomportent une partie avant (5a) inclinée vers l’avant etune partie arrière (5b) inclinée vers l’arrière. Les roulet-tes pivotantes (6) sont fixées aux extrémités des tubes(5). Le plan de délimitation frontale (D1) de la corbeille setrouve en retrait par rapport au plan de délimitation avant(D2) du châssis. Au moins les extrémités avant des tubes(5) sont formées chacune par un segment vertical (5d).


a2.940.230 –b (A1) –d [08 58829]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 62 D 24/00 (2006.01), B 62 D 21/15. –kSTRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE COM-PORTANT UNE PEAU EXTERIEUR ET DES ELEMENTSDE RENFORT –p (Inventeurs: GAVILLON PAUL; MUL-LER FRANCK). –oDemandeur: PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne une structure de véhicule auto-mobile comportant:- une peau extérieure (20),- des éléments de renfort (30) disposés en vis-à-vis de laface intérieure de la peau extérieure (20) et destinés àrigidifier la structure afin de transmettre les efforts issusd’un choc et de supporter la peau extérieure (20), etun raidisseur (40), distinct des éléments de renfort (30),fixé sur lesdits éléments de renfort (30) et destiné égale-ment à rigidifier la structure.Selon l’invention, une patte (50) rapportée relie le raidis-seur (40) à la face intérieure de la peau extérieure (20),afin de limiter la déformation de la peau extérieure lorsd’une sollicitation extérieure sur ladite peau.

a2.940.231 –b (A1) –d [08 58911]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 62 D 3/12 (2006.01), F 16 D 3/84. –kDISPOSITIF D’EQUILIBRAGE DES PRESSIONSD’AIR ENTRE L’INTERIEUR ET L’EXTERIEUR D’UNSYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inven teur : V IGNE YANNICK) . –oDemandeur : JTEKT EUROPE Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m Le dispositif assure l’équilibrage des pressions d’air,entre l’intérieur et l’extérieur d’un système de direction àcrémaillère dont les deux soufflets (2, 3) sont reliés parun circuit de communication d’air (5). Un élément “respi-rant“ (8), perméable à l’air mais imperméable à l’eau, estplacé sur le circuit (5), L’élément (8) est directement inté-gré au circuit de communication d’air (5), par exemplepar surmoulage ou par soudage, dans un but de simplifi-cation constructive et d’amélioration de l’étanchéité.Application à l’industrie automobile.


a2.940.232 –b (A1) –d [08 58820]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 62 D 6/00 (2006.01), B 60 T 8/176,B 62 D 101/00, 103/00. –kPROCEDE DE CONTROLEDE LA DIRECTION D’UN VEHICULE AUTOMOBILECOMPORTANT UNE UNITE DE CONTROLE DU FREI-NAGE –p (Inventeur: BEZ SIMON). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m Procédé de contrôle de la direction d’un véhiculeautomobile, comportant une unité de contrôle du freinage(40) appliquant un couple de freinage (44) des roues duvéhicule dépendant de paramètres de fonctionnement dece véhicule, ainsi qu’une motorisation du système dedirection (60) du véhicule qui s’ajoute à la manoeuvre duvolant de direction (56) réalisée par le conducteur, carac-térisé en ce que lors d’un freinage d’urgence, une unitéde contrôle de la direction (46) recevant des signaux (48)de l’unité de contrôle du freinage (40), pilote la motorisa-tion du système de direction pour réaliser un mouvementalternatif d’oscillation (12, 22, 32) du véhicule, de part etd’autre de la trajectoire demandée par le conducteur.

a2.940.233 –b (A1) –d [08 58842]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 62 D 6/00 (2006.01), B 62 D 5/04,B 60 T 8/176. –k PROCEDE DE DETERMINATIONDU TAUX DE SOUS-VIRAGE D’UN VEHICULE EQUIPED’UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE, ET DECORRECTION EVENTUELLE DE L’ASSISTANCE DEDIRECTION –p (Inventeurs : BARTHOMEUF JULIEN;MICHELIS ANDRE). –oDemandeur: JTEKT EUROPESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET GERMAIN ET MAUREAU

m Procédé de calcul d’un taux de sous-virage pour véhi-cules automobiles équipés d’un système de directionassistée électrique (DAE) comprenant un moteur électri-que d’assistance (9) piloté par un calculateur électroni-que embarqué (11), d’un capteur (12, 14) donnant unepremière information sur une position angulaire réelle duvolant (3), d’un système antiblocage de roues (ABS) four-nissant une seconde information sur la vitesse des roues(15) du véhicule, caractérisé en ce que le calculateurembarqué (11) de la DAE traite cette seconde informa-tion pour estimer une position angulaire théorique duvolant (3) qu’il compare ensuite à la position angulaireréelle du volant (3) pour en déduire le taux de sous-virage (τ) du véhicule.


a2.940.234 –b (A1) –d [08 07130]. –e 18 décem-bre 2008. –j B 62 D 65 /06 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE DE LA FACADEAVANT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs : P ICHAUD SYLVIE ; VASSEURNICOLAS; GAUTIER ALAIN). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement pour la fixation d’au moins un élémentde la façade avant d’un véhicule automobile, comprenantdeux calibres latéraux droite (2) et gauche (3), caracté-risé en ce qu’il comprend un calibre transversal (1) reliéaux deux calibres latéraux (2, 3) et s’étendant sur toute lalargeur du véhicule dans la direction transversale (y) desorte de permettre le positionnement précis d’au moinsun élément de la façade avant du véhicule automobile.

a2.940.235 –b (A1) –d [08 58793]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 62 D 65/06 (2006.01), B 05 B 13/02,B 05 D 7/14. –kECARTEUR POUR PORTE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : VALLEE SEBAS-TIEN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE

m Un dispositif écarteur pour porte de véhicule automo-bile, comprend:- un cadre de fixation (1), équipé de moyens pour rendrele cadre solidaire d’une caisse (16) de véhicule, dans uneposition sensiblement verticale,- un cadre support (9) mobile, équipé de moyens pourrendre ce cadre solidaire d’une porte (15) du véhicule,- un premier bras de liaison (7) relié à chacun des cadrespar au moins deux articulations de type pivot ou rotulealignées sensiblement verticalement,- un second bras de liaison (8) relié à chacun des cadrespar une articulation de type pivot ou rotule ou par plu-sieurs articulations alignées sensiblement verticalementde type pivot ou rotule,de manière à ce que tous les axes d’articulations entreles deux bras et les deux cadres se projettent dans unplan sensiblement horizontal en seulement 4 points dis-tincts (A, B, C, D),caractérisé en ce que les longueurs des deux bras, c’est-à-dire les distances ([AB] et [CD]) entre les axes d’articu-lation de chaque bras, sont différentes.


a2.940.236 –b (A1) –d [08 07128]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 62 D 15/02 (2006.01), B 62 D 5/04. –kDISPOSITIF DE COMMANDE D’UN CAPTEUR DEPOSITION D’UN VOLANT DE DIRECTION D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs : BETTANPHILIPPE; PLAIDEAU MICHEL). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société paractions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMESDE CONTROLE MOTEUR

m La présente invention se rapporte à un dispositif (2)de commande d’un capteur (13) de position d’un volant(3) de direction d’un véhicule automobile. Ledit dispositif(2) comporte des moyens (9) de génération d’un signalde commande des périodes d’acquisition du capteur (13)de position lorsque le véhicule est à l’arrêt, la fréquencedudit signal augmentant lors de la détection d’une évolu-tion de la position dudit volant (3).On notera que le domaine d’application de l’invention estcelui des véhicules automobile.

a2.940.237 –b (A1) –d [08 58750]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 62 D 25/06 (2006.01), B 60 J 1/20. –kOCCULTEUR DE TOIT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inven teur : LEROUX CHARLES) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention se rapporte à un occulteur de toit de véhi-cule automobile comprenant un cache (5) escamotable,un cadre entourant le cache et disposé de manière à gui-der le cache en translation pendant l’escamotage, lecache comprenant un premier bord fixe (14) solidarisé àun côté du cadre et un deuxième bord mobile (16),opposé au premier bord, apte à être guidé en translationpar le cadre. Selon l’invention, le cache (5) comprendentre le premier et le deuxième bord, des éléments desoutien (17) du cache qui font saillie du cache et qui sontaptes à être guidés le long de deux côtés opposés ducadre (3), lesdits côtés formant deux rails (13, 15) de gui-dage pour le cache.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des occulteurs de toits panoramiques de véhi-cule automobile.


a2.940.238 –b (A1) –d [08 58828]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 62 D 27/02 (2006.01), B 62 D 21/00. –kENSEMBLE COMPRENANT UN CADRE AVANT ETUN BERCEAU DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHI-CULE COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE –p (Inventeurs : JEANNEAU CLEMENT ; RAYNAL RE-NAUD). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Ensemble comprenant un cadre avant (1) et un ber-ceau (2) de véhicule automobile, le cadre avant (1) com-prenant deux longerons avant (3) et le berceau (2)comprenant de chaque côté sur sa partie avant unechape (5) destinée à recevoir une articulation pour unbras de suspension, l’extrémité arrière de chaque longe-ron avant (3) étant reliée à l’une des deux chapes (5) duberceau (2) par un centreur (6), caractérisé en ce que laliaison entre chaque longeron avant (3) et la chape cor-respondante (5) est renforcée par une pièce de renfort(10) recouvrant partiellement le centreur (6).

a2.940.239 –b (A1) –d [08 58949]. –e 22 décem-bre 2008. –j B 62 D 65 /16 (2006 .01) . –kENSEMBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ADAP-TE POUR GERER L’AFFLEUREMENT ENTRE DEUXPIECES –p ( Inven teur : HERVE JEROME) . –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet ensemble (10) pour véhicule automobile com-prend une première pièce (12) et une deuxième pièce(14) comportant chacune un bord, les bords étant desti-nés à être disposés en regard l’un de l’autre, et desmoyens de guidage (54, 66) du bord de la deuxièmepièce (14) en direction du bord de la première pièce (12)selon une direction de guidage.Cet ensemble (10) comporte des moyens de déplace-ment transverse (54, 66) du bord de la deuxième pièce(14) vers le bord de la première pièce (12) selon unedirection sensiblement perpendiculaire à la direction deguidage, lesdits moyens de déplacement (54, 66) étantadaptés pour être activés par un mouvement du bord dela deuxième pièce (14) en direction du bord de la pre-mière pièce (12) suivant lesdits moyens de guidage (54,66).Application à la gestion de l’affleurement entre un projec-teur et une aile.


a2.940.240 –b (A1) –d [08 59030]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 62 K 15/00 (2006.01), B 62 K 11/00, 11/14, 19/32, 21/12, 21/24. –kDISPOSITIF D’ARTICU-LATION POUR L’AXE DE DIRECTION D’UN CYCLE –p (Inventeur: MARION FABRICE). –o Demandeur :XOR.MOTORS Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un dispositif d’articulation(110,210) d’un dit axe de direction d’un cycle (10,20),ledit axe de direction étant constitué au moins d’un pivotde fourche et d’un tube de guidon, cet axe de directioncomprenant deux parties, une première partie dite haute(101,201) supportant le guidon d’un cycle et uneseconde dite basse (102,202) supportant au moins uneroue avant (100,200). Selon l’invention, ledit dispositifd’articulation (110,210) assure le repliement de l’axe dedirection le long du châssis (103,203) du cycle (10,20)simultanément au rabattement de la roue avant(100,200) sur le coté du cycle (10,20) et le verrouillagede l’articulation apte à empêcher les deux types de rota-tion.

a2.940.241 –b (A1) –d [08 59042]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 62 K 15/00 (2006.01), B 62 K 11/00, 11/02 , 19 /30 , 19 /36 , 25 /20 , B 62 H 1 /04 . –kSTRUCTURE DE REPLIEMENT D’UN MOTOCYCLEAVEC VERROUILLAGE RAPIDE ET PRATIQUE –p (Inventeur: MARION FABRICE). –o Demandeur :XOR.MOTORS Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un véhicule motocycle (10) com-prenant un châssis (11) évidé en son centre et suppor-tant au moins un montant porte-selle (12) pour porterune selle (122), châssis (11) sur lequel est monté, autourd’un axe de rotation (141), un bras oscillant (14) portantune roue arrière (15), caractérisé en ce que l’ensemblebras oscillant/roue arrière (14/15) est libre de pivoter versl’avant du véhicule (10) et par le bas du véhicule (10)autour de son axe de rotation (141) pour venir se logerdans l’évidement du châssis (11).Avantageusement, le montant porte-selle (12) est égale-ment articulé en rotation vers l’avant et, préférentielle-ment, permet de verrouiller le cycle (10) en positionrepliée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62K 133

a2.940.242 –b (A1) –d [08 59082]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 62 K 25/08 (2006.01). –k SYSTEMEDE GUIDAGE AXIAL D’UNE FOURCHE TELESCOPI-QUE MONO-BRAS POUR CYCLE –p (Inventeur : MA-RION FABRICE). –oDemandeur : XOR.MOTORS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une fourche avant (10) d’uncycle constituée d’un seul bras (13) composé de deuxtubes télescopiques ronds, l’un mâle (20) et l’autrefemelle (21), comprimant un ressort (22) faisant fonctionde suspension. Selon l’invention, la fourche (10) com-prend un système de guidage relatif des deux tubestélescopiques (20,21) assuré par au moins un élémentlongiligne (51) de section constante implanté selon lamême direction que les tubes télescopiques (20,21), cetélément longiligne (51) étant fixé au fond du tube femelle(21) et pénétrant dans le tube mâle (21) par un logement(32) placé à l’extrémité pénétrante du tube mâle (20), celogement (32) étant ajusté à la section de l’élément longi-ligne (51) et implanté par rapport à l’axe central destubes télescopiques (20,21) de telle manière qu’il empê-che toute rotation des tubes (20,21) l’un par rapport àl’autre en utilisant l’absence de symétrie de révolution del’élément longiligne (51).

a2.940.243 –b (A1) –d [08 07251]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 62 M 9/12 (2006.01), B 62 M 1/04, 11/06. –kDISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR CY-CLE –p (Inventeurs : MERCAT JEAN PIERRE; CRE-TOUX BRIEUC). –oDemandeur : SALOMON SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandata i re : SALO-MON SA

m Dispositif de transmission pour cycle caractérisé ence qu’il comprend:- un boitier de pédalier fixe (10) par rapport au cadre ducycle et comprenant un corps principal (11) cylindriquecentré autour d’un premier axe A1 et un corps secon-daire (12), centré autour d’un deuxième axe A2, leditdeuxième axe A2 étant parallèle mais non confondu avecledit premier axe A1;- un pédalier (5) monté rotatif selon le premier axe A1 parrapport audit corps principal (11) et comprenant: unepaire de manivelle (14, 24), un premier élément denté(15) circulaire et un deuxième élément denté (16) circu-laire, tous deux centrés sur le deuxième axe A1;- un plateau (17) monté rotatif selon le deuxième axe A2par rapport au corps secondaire (12) et comprenant untroisième élément denté (20) circulaire et un quatrièmeélément denté (21) circulaire, tous deux centrés sur l’axeA2;- ledit premier élément denté (15) et ledit troisième élé-ment denté (20), respectivement ledit deuxième élémentdenté (16) et ledit quatrième élément denté (21), consti-tuant un premier train d’engrenage, respectivement undeuxième train d’engrenage;- des moyens de blocage (22) débrayables sont prévuspour bloquer alternativement d’une part, la rotation dupremier élément denté (15) par rapport au pédalier (5) ou

la rotation du troisième élément denté (20) par rapport auplateau (17) et d’autre part, la rotation du deuxième élé-ment denté (16) par rapport au pédalier (5) ou la rotationdu quatrième élément denté (21) par rapport au plateau(17).


a2.940.244 –b (A1) –d [08 07402]. –e 23 décem-bre 2008. –j B 63 B 27 /14 (2006 .01) . –kPASSERELLE POUR LE CHARGEMENT ET LE DE-CHARGEMENT D’UN NAVIRE ROULIER –p (Inventeurs : MATIERE PHILIPPE ; BUONOMOMARC). –oDemandeur: MATIERE Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIX AUVER-GNE

m Cette passerelle (1) pour le chargement et le déchar-gement d’un navire roulier (2) comprend quatre modules(4, 12, 13, 16), aboutés par au moins une de leurs extré-mités et prenant appui sur des piliers (10, 10’,17). Cesmodules comprennent:- un premier module (4), formé d’au moins un élémentmétallique (E1 à E3) et relié à la terre ferme,- un deuxième module (12), formé d’au moins deux élé-ments métalliques (E2), juxtaposés, dont la largeur estsupérieure à celle du premier module (4),- un troisième module (13), formé d’au moins deux élé-ments métalliques, juxtaposés, dont la largeur est aumoins égale à celle du deuxième module (12) et qui estrelié à ce dernier par une liaison pivot autorisant un mou-vement de haut en bas d’une extrémité libre (130) du troi-sième module (13) par rapport au deuxième module (12)etun quatrième module (16) formé d’éléments métalliques(7“), relié au troisième module (13) et adapté pour assu-rer l’amarrage d’un navire roulier.

a2.940.245 –b (A1) –d [08 07336]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 64 C 25/24 (2006.01), H 02 J 4/00. –kARCHITECTURE DE DISTRIBUTION DE PUISSAN-CE POUR DISTRIBUER LA PUISSANCE A DES AC-TIONNEURS ELECTROMECANIQUES D’UNAERONEF –p (Inventeurs: NIERLICH FLORENT; LEY-NAERT FRANCOIS NOEL). –o Demandeur : MES-SIER BUGATTI Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET BOETTCHER

m L’invention est relative à une architecture de distribu-tion de puissance pour aéronef, destinée à alimenter desactionneurs électromécaniques (105, 106, 108; 205,206, 208; 109A, 109B, 209A, 209B) d’aéronefs, l’archi-tecture comportant au moins un organe de distribution depuissance (150, 250, 160, 260) pour distribuer la puis-sance à tel ou tel actionneur électromécanique relié àl’architecture, l’architecture recevant la puissance d’aumoins un bus d’alimentation en puissance (PW1, PW2)de l’aéronef. Selon l’invention, un réseau à tension conti-nue variable de façon commandée (500) est interposéentre le bus d’alimentation en puissance de l’aéronef etles organes de distribution de puissance.


a2.940.246 –b (A1) –d [08 07212]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 64 D 7/08 (2006.01), B 64 D 1/04. –kDISPOSITIF DE TIR DE MUNITION A PARTIR D’UNDRONE ARME –p (Inventeurs: DE VIRY GREGOIRE;DUPONT GUILLAUME). –oDemandeur : THALES So-ciété anonyme, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m La présente invention concerne le domaine des véhi-cules aériens sans pilote, plus couramment désignéssous l’appellation de drone. Plus précisément, l’inventions’applique à un système de drone armé (10), équipénotamment d’un dispositif de tir et d’une boule optronique(B) pilotable comprenant des moyens d’illumination decibles (C).L’invention propose que le dispositif de tir soit orientévers l’arrière, de manière à réduire les problèmes demasquage de la boule optronique (B) par des élémentssitués dans son axe de visée, telle qu’une roulette avant(FW) par exemple. Par ailleurs, du fait d’un emploi opéra-tionnel impliquant une phase (10S) de tir de munition etd’illumination de la cible (C) par l’arrière, le drone armé(10) s’éloignant de la cible visée, la vulnérabilité du drone(10) est amoindrie.

a2.940.247 –b (A1) –d [08 58822]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 64 D 35/06 (2006.01), B 64 C 11/48. –kSYSTEME D’HELICES CONTRAROTATIVES EN-TRAINEES PAR UN TRAIN EPICYCLOIDAL OFFRANTUNE REPARTITION DE COUPLE EQUILIBREE ENTRELES DEUX HELICES –p (Inventeurs: BALK WOUTER;CHARIER GILLES ALAIN ; GALLET FRANCOIS). –oDemandeur: SNECMA, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention se rapporte à un systèmed’hélices contrarotatives (30) pour turbomachine d’aéro-nef, comprenant:- une turbine libre de puissance (32) comprenant un pre-mier rotor (32a);- une première et une seconde hélices (7, 9); etun dispositif de transmission mécanique (13) compre-nant un train épicycloïdal (15) muni d’un planétaire (17)entraîné par le rotor (32a), au moins un satellite (21), unporte-satellite(s) (25) entraînant la première hélice (7),ainsi qu’une couronne (31) entraînant ladite secondehélice (9).Selon l’invention, la turbine libre (32) comprend égale-ment un second rotor (32b) contrarotatif vis-à-vis du pre-mier rotor (32a), et entraînant en rotation la couronne(31).


a2.940.248 –b (A1) –d [08 58940]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 64 G 1/22 (2006.01), F 02 K 9/00. –k MODULE REUTILISABLE POUR LANCEUR –p (Inventeurs : PRAMPOLINI MARCO; GOGDET OLI-VIER). –oDemandeur: ASTRIUM SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: BREVALEX

m Module de propulsion destiné à lancer un engin dansl’espace comportant module récupérable (14), et unepartie non récupérée (16), solidaire du module récupéra-ble (16) lors du lancement, ledit module récupérable (14)comportant un système propulsif (8) destiné au lance-ment de l’engin, des systèmes de commande et de con-trôle du système propulsif, un moteur de propulsion (20)en vol subsonique, des surfaces portantes pour le volsubsonique, un train d’atterrissage (30) et un parachutede freinage (22), ledit module récupérable (14) étant dis-posé en position inférieure de l’engin lorsque l’engin esten position de lancement, la partie non récupérée (16)comportant au moins un réservoir (12, 13) pour alimenterle système propulsif (8), ledit module récupérable (14) etladite partie non récupérée (16) étant destinés à êtreséparés lorsque le module de propulsion atteint une alti-tude donnée, le module récupérable (14) étant apte àatterrir de manière maîtrisée après un vol de croisière,par exemple pour un retour vers le site de lancement.

a2.940.249 –b (A1) –d [08 58754]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 65 D 33/28 (2006.01), B 65 D 30/10,A 45 F 3/00, A 45 C 13/10. –k FERMETURE DESAC –p (Inventeur : FAUSSURIER GUILLAUME). –o Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un sac (1) constitué d’une enve-loppe (2) dans laquelle peuvent être disposés des arti-cles, l’enveloppe comprenant notamment un fond, uncontour (4) longitudinal et une ouverture (5) par laquellepeuvent être introduits les articles. Le sac comprend desmoyens de compression (10,11,23,24) du contour pourréduire le volume de l’enveloppe (2) en fonction des arti-cles qu’elle contient et des moyens de rétrécissement(16,10,11) de l’ouverture pour fermer l’enveloppe. Le saccomprend des moyens de commande unique et simulta-née (10,11,23b,24b,25,26) agencés entre les moyens decompression et les moyens de rétrécissement pour con-comitamment comprimer le contour et réduire l’ouverturepar une seule action sur lesdits moyens de commande.


a2.940.250 –b (A1) –d [08 07115]. –e 18 décem-bre 2008. –jB 65 D 77/36 (2006.01), B 65 D 1/36. –kBARQUETTE JETABLE SOUS FORME DE TAJINEDESTINEE A L’INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ET AUCOMMERCE DE DETAIL AFIN DE METTRE EN VENTEDES RECETTES DU MAGHREB, PREPAREES A LAMANIERE DU TAJINE –p (Inventeur : KARKOUR KA-RIM). –o Demandeur : KARKOUR KARIM, –rMandataire: KARKOUR KARIM

m Le dispositif selon l’invention consiste à concevoirune barquette jetable, sous forme de tajine, destinée auxindustriels de l’agroalimentaire et au commerce de détail.Cette barquette sert à contenir des recettes préalable-ment cuisinées à la manière du tajine.La barquette (1) est composée d’un plat creux et rond (2)et d’un couvercle (3) de forme conique destiné à couvrirle plat (2). Le couvercle (3) est pourvu d’un chapeau (3.1)permettant de le soulever. Le plat (2) est pourvu de deuxrebords. Un rebord extérieur (4) et un rebord intérieur (5).Le rebord extérieur (4) sert de support de maintien pourmaintenir le plat (2). Quant au rebord intérieur (5), il sertà recevoir le rebord (6) du couvercle (3). Le rebord inté-rieur (5) est pourvu de plusieurs ergots (7) situés àl’extrémité juste en dessous de la limite du rebord exté-rieur (4). Grâce à ces ergots (7), le couvercle se clipsefacilement avec une simple pression. Le rebord intérieur(5) est conçu pour pouvoir sertir un film ou un opercule(8). L’opercule (8) sera serti sur le rebord intérieur (5) duplat (2) afin de conserver et protéger les aliments préala-blement cuisinés et contenus à l’intérieur de la barquette(1). Une languette (9) est prévue sur l’une des extrémitésde L’opercule (8). Une fois le couvercle (3) enlevé et

l’opercule (8) retiré grâce à la languette (9), le consom-mateur remet à nouveau le couvercle (3) sur le plat (2) etremet la barquette-tajine (1) au micro-onde pour réchauf-fer la recette.La barquette-tajine est destinée à l’industrie agroalimen-taire et au commerce de détail: en particulier les acteursspécialisés dans les plats cuisinés du Maghreb à lamanière du Tagine.

a2.940.251 –b (A1) –d [08 07377]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34,B 05 B 11/00, F 16 B 2/08. –kDISPOSITIF DE FIXA-TION D’UNE POMPE DE DISTRIBUTION SUR UN FLA-CON CONTENANT UN PRODUIT –p (Inventeur : LE-LEU FREDERIC). –o Demandeur : REXAM DISPEN-SING SYSTEMS Société par actions simplif iée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif de fixation d’unepompe (3) de distribution sur un flacon contenant un pro-duit, ledit dispositif comprenant un manchon (7) présen-tant des moyens de solidarisation de la pompe (3) et desmoyens de fixation sur ledit flacon, ledit dispositif com-prenant en outre une frette d’habillage (8) destinée à êtremontée par coulissement axial autour d’une portée péri-phérique (13) du manchon (7), la portée périphérique(13) présentant des cannelures axiales (14) et la paroiinterne de la frette (8) présentant des nervures axiales(16) qui sont agencées pour être disposées dans lesditescannelures lors du montage de ladite frette autour deladite portée.


a2.940.252 –b (A1) –d [08 07449]. –e 24 décem-bre 2008. –jB 65 D 85/08 (2006.01), B 65 D 85/10,B 31 B 3/00, 1/26. –k FLAN DE MATERIAU PER-METTANT LA CONSTITUTION D’UN PAQUET DE CIGA-RETTES ET PAQUET OBTENU. –p ( Inven teur :BOUATI ABDELAZIZ). –oDemandeur: BOUATI ABDE-LAZIZ, –rMandataire : CABINET JEANNET & ASSO-CIES

m Selon l’invention, le flan comprend une partie incluantau moins deux panneaux (40, 41), reliée au panneau(32) destiné à former la paroi avant du couvercle dupaquet et s’étendant dans une direction perpendiculaireà la ligne de pivotement de ce couvercle par rapport aucorps du paquet; un premier panneau (40) de ce partieprésente une largeur inférieure à celle du panneau (32)et un deuxième panneau (41) présente une largeur légè-rement inférieure à celle du panneau (31).Après pliage, le panneau (40) est replié le long du pan-neau (32), sur l’intérieur du couvercle, et le panneau (41)est replié sensiblement à angle droit par rapport à cepanneau (40), de manière à former une paroi s’étendantsensiblement parallèlement au panneau (31), cedeuxième panneau (41) formant ainsi une paroi délimi-tant le fond d’un conduit (50) et séparant ce conduit (50)et le reste du paquet obtenu.

a2.940.253 –b (A1) –d [08 58885]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 65 F 1/14 (2006.01), B 29 B 17/00. –kPIECE DE CONTENEUR DE DECHETS REALISEEEN PNEUMATIQUE RECYCLE –p (Inventeur : PRA-DEL PASCAL). –o Demandeur : COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’invention a pour objet une pièce de conteneur dedéchets, réalisée en un mélange de résidus de broyagede pneumatiques usagés et de matière thermoplastique.La pièce de conteneur est par exemple un bandage deroue ou une butée d’amortissement d’un couvercle debac de collecte.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 139

a2.940.254 –b (A1) –d [08 58943]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 65 G 1/133 (2006.01), B 65 G 17/32. –kCONVOYEUR POUR FLACONS –p ( Inven teurs :VAZEILLE JOEL ; CHAIGNE PATRICK) . –o Demandeurs : VAZEILLE JOEL ; CHAIGNE PA-TRICK, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Convoyeur, du type constitué par un plateau munid’une piste en boucle fermée le long de laquelle des fla-cons sont entraînés en continu dans des supports dispo-sés librement en contact les uns avec les autres demanière à former le long de la piste un train continu,caractérisé en ce que chaque support est constitué parune platine (72) horizontale à laquelle se raccorde unepluralité de lamelles verticales (74a), formant une cou-ronne, susceptibles de s’écarter élastiquement par rap-port à l’axe de rotation de la platine, leurs faces internesétant destinée à venir en appui sur la périphérie d’un fla-con.

a2.940.255 –b (A1) –d [08 58924]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 65 G 11/08 (2006.01), B 65 G 11/10,11/16. –kGOULOTTE TELESCOPIE –p (Inventeur :CACHOT PIERRE). –o Demandeur : ENTREPRISEPIERRE CACHOT Société à responsabilité limitée, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBTBALLOT)

m Goulotte télescopique (4) pour le guidage et l’évacua-tion de matériaux (3), du type constituée par une pluralitéde modules (5), de forme tronconique ou tronc-pyrami-dal, destinés à être montés coaxialement les uns au des-sus des autres, caractérisée en ce que chacun desmodules (5,5a,5b) est réalisé en deux parties distinctes(A,B), dont l’une supérieure (A) présente une ouvertureplus large et constitue une pièce d’accueil des matériaux(3), et dont l’autre inférieure (B), d’ouverture plus étroite,constitue une pièce d’usure supportée et suspendue à lapièce d’accueil (A), lesdites parties distinctes (A,B),constitutives d’un même module, étant d’ouverture et dehauteur différentes, mais de conicité identique, demanière à s’emboîter par gravité coaxialement l’une dansl’autre, pour réaliser un module (5,5a,5b) dont la pièced’usure inférieure (B), la plus exposée, est interchangea-ble.


a2.940.256 –b (A1) –d [08 58901]. –e 22 décem-bre 2008. –jB 65 G 15/08 (2006.01), B 65 G 15/60. –kSTATION DE SUPPORT D’UN CONVOYEUR A BAN-DE ET CONVOYEUR CORRESPONDANT –p (Inventeur: BRUNONE RENE). –o Demandeur :BRUNONE RENE, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une station de support d’un con-voyeur à bande mobile, la station de support (9)comprenant:- un berceau (17) de support de la bande (3), le berceau(17) comportant au moins un rouleau (31, 33) de guidageet de support de la bande (3);- un châssis (15) de support du ou de chaque rouleau(31, 33);- au moins une protection anti-coincement (35, 37) fixéeau châssis (15), la protection (35, 37) étant disposée lelong d’au moins un des rouleaux (31, 33) et présentantune forme allongée longitudinalement sensiblementparallèlement à une génératrice du rouleau (31, 33),caractérisée en ce que la protection (37) comprend aumoins des premier et second profilés (41, 43) longitudi-naux présentant respectivement des première etseconde sections différentes l’une de l’autre.

a2.940.257 –b (A1) –d [08 07398]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 65 G 53/30 (2006.01), B 65 G 65/30,69/06, B 65 D 88/72. –kUNITE DE TRANSPORT DEMATIERES GRANULAIRES PAR CIRCULATION HY-DRAULIQUE –p (Inventeurs: BILLETTE PATRICK; BA-RATON DAVID ; GUAY PASCAL ; BOISSEUIL BER-TRAND). –oDemandeur : SOURCES Société anony-me, –rMandataire: SOURCES

m L’invention concerne une unité de transport (100) dematières granulaires vers un réservoir, comprenant unbac de réception (1) de la matière granulaire à déverserdans le réservoir, un circuit d’écoulement pour relier lebac de réception au réservoir d’une part et à une sourced’alimentation d’un liquide d’autre part, des moyensgénérant la circulation du liquide (3) dans le circuit depuisla source d’alimentation vers le réservoir, et des moyensd’aspiration (5) de la matière granulaire vers le circuit desorte que la matière granulaire aspirée dans le circuit estentraînée par circulation du liquide vers le réservoir, lesmoyens d’aspiration (5) consistant en une zone d’écoule-ment rétrécie du circuit disposée en aval des moyensgénérant la circulation du liquide (3) associée à un équi-pement de protection contre les risques électriques (4) etagencée pour communiquer avec un fond du bac deréception (1).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65H 141

a2.940.258 –b (A1) –d [08 07440]. –e 23 décem-bre 2008. –jB 65 H 3/52 (2006.01), B 65 H 3/06, 7/12. –kDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE FEUILLESCOMPORTANT DEUX ROULEAUX DELIASSEURS. –p (Inventeurs : MARCQ FREDERIC ; IMBERT NICO-LAS). –o Demandeur : SAGEM COMMUNICATIONSSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET BOETTCHER

m Le dispositif de traitement de feuilles, comprend unchâssis (1) délimitant un chemin de traitement (2) ayantune entrée (3) et une sortie des feuilles, un bac d’alimen-tation (5) monté sur le châssis au voisinage de l’entrée(6), un rouleau chargeur en saillie dans le bac, un pre-mier rouleau déliasseur (7) et un deuxième rouleaudéliasseur (9) montés en regard l’un de l’autre et ensaillie dans le chemin de traitement au voisinage del’entrée, un premier moteur (8) relié au premier rouleaudéliasseur et au rouleau chargeur, et un deuxièmemoteur (10) relié au deuxième rouleau déliasseur.

a2.940.259 –b (A1) –d [08 58870]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 65 H 7/02 (2006.01), B 65 H 3/06. –kDISPOSITIF PERFECTIONNE D’ALIMENTATION ENARTICLES DE COURRIER –p (Inventeurs : CHATTEFABIEN; PILLARD ROMAIN). –o Demandeur : NEO-POST TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Dans un dispositif d’alimentation en articles de cour-rier comportant un plateau de réception traversé par desorganes de transport motorisés et sur lequel repose unepile d’articles de courrier et un circuit de commande et decontrôle pour actionner les organes de transport motori-sés à une vitesse d’entrainement déterminée afin de per-mettre une extraction un à un vers l’aval des articles decourrier, il est prévu un procédé de commande de cesorganes de transport motorisés dans lequel la vitessed’entrainement des organes de transport motorisés varieen fonction du poids de la pile d’articles de courrier repo-sant sur le plateau de réception.

142 B65H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.260 –b (A1) –d [08 07246]. –e 19 décem-bre 2008. –jB 65 H 37/00 (2006.01), B 65 H 3/08,B 65 C 1/02, 9/06. –kDISPOSITIF DE TRAITEMENTD’AU MOINS UNE LIASSE D’ARTICLES SOUPLESDOTE D’AU MOINS UN DELIASSEUR –p (Inventeur :BLANC STEPHANE). –oDemandeur : MAF AGROBO-TIC Société par actions simplifiée, –rMandataire : CA-BINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif de traitement d’aumoins une liasse (4) d’articles souples reliés les uns auxautres par un dispositif de reliure, comprenant au moinsun emplacement (2) de réception d’une liasse d’articles;au moins un déliasseur comprenant au moins un organe(11) de préhension apte à coopérer avec la surface libred’un article de la liasse, et adapté pour entraîner chaqueorgane (11) de préhension selon un déplacement apte àplier ledit article autour d’un axe de pliage afin de feuille-ter la liasse (4) tout en maintenant et préservant sareliure; et au moins une unité (16) de traitement apte àappliquer un traitement à un article en première positionde la pile résiduelle d’une liasse (4).

a2.940.261 –b (A1) –d [09 59088]. –e 17 décem-bre 2009. –jB 66 F 9/24 (2006.01). –k CHARIOTELEVATEUR, EN PARTICULIER CHARIOT ELEVATEURA FAIBLE LEVEE –p ( Inven teurs : QUENEAUCLAUDE; PREVOST PASCAL). –o Demandeur : LIN-DE MATERIAL HANDLING GMBH, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 18décembre 2008, n˚ 102008063593.6.

m Chariot élévateur (1), en particulier un chariot éléva-teur à faible levée, comprenant une partie d’entraînement(2) et une partie de charge (3) mobile verticalement parrapport à la partie d’entraînement (2) au moyen d’un dis-positif de levage (15). Le dispositif de levage (15) est réa-lisé sous forme de mécanisme à vis (16) à entraînementélectrique, en particulier un mécanisme à vis à billes; lemécanisme à vis (16) comporte une vis (17) coopérantavec la partie d’entraînement (2) et un écrou (18), coopé-rant avec la partie de charge (3).


a2.940.262 –b (A1) –d [08 58831]. –e 19 décem-bre 2008. –j B 67 D 5 /18 (2006 .01) . –kMESUREUR VOLUMETRIQUE A DEUX PISTONSPOUR INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE CARBU-RANT –p (Inventeurs: HERBRETEAU CEDRIC; WHY-TE ANDREW). –oDemandeur : TOKHEIM HOLDINGBV, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Mesureur volumétrique pour installation de distribu-tion de carburant liquide comportant un orifice d’entréerelié à un réservoir de stockage et un orifice de sortie (5)relié à un pistolet distributeur, deux pistons (9a, 9b) d’axeessentiellement horizontal respectivement mobiles enva-et-vient dans des chambres de mesure cylindriquesparallèles (6a, 6b) subdivisés en un compartiment avant(A, B) et un compartiment arrière (C, D), un arbre demesure essentiellement vertical (12) coopérant avec desorganes de détection, et un tiroir d’admission (4) munid’ouvertures (4a, 4b) permettant de mettre les comparti-ments (A, B, C D) des chambres de mesure (6a, 6b) encommunication avec l’orifice d’entrée et avec l’orifice desortie, caractérisé en ce que la paroi interne des compar-timents arrière (C, D) de chacune des chambres demesure (6a, 6b) est équipée d’au moins un épaulement(2a, 2b; 2c, 2d) définissant une butée de fin de coursepour le piston (9a, 9b) associé.

a2.940.263 –b (A1) –d [08 07375]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 01 B 3/04 (2006.01), B 01 J 19/12,C 25 B 1/00. –kPROCEDE POUR LA PRODUCTIOND’HYDROGENE A PARTIR D’UN MILIEU AQUEUX –p (Inventeurs : MARTEL DAVID ; NGUYEN CONGHOAN; WEISS JEAN). –oDemandeurs: CENTRE NA-T IONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique; ULP INDUSTRIE, –r Mandata i re :CABINET SUEUR & L’HELGOUALCH

m L’invention concerne un procédé pour la productiond’hydrogène à partir d’un milieu aqueux contenant undonneur d’électrons, un photosensibilisateur et un cataly-seur supporté.Le procédé est caractérisé en ce que le photosensibilisa-teur est un composé comprenant un cycle porphyriniquequi porte des groupes cationiques périphériques nonconjugués avec le cycle porphyrinique, ledit composén’étant pas complexé par un métal, et le milieu réaction-nel est soumis à une irradiation par de la lumière blan-che.Le procédé permet d’obtenir l’hydrogène avec un bonrendement, notamment à partir de la lumière du jour defaible intensité.

144 C01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.264 –b (A1) –d [08 58960]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 01 B 3/34 (2006.01). –k PROCEDEDE VALORISATION DE L’EVENT D’UN DE-AERATEURASSOCIE A UNE PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHE-SE ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : MARTY PASCAL ; VICTOR MARIEPASCAL; BRIGLIA ALAIN). –o Demandeur : L’AIR LI-QUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EX-PLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Dans un procédé de génération d’un gaz de synthèseH2/CO par reformage de méthane (ou autres chargesd’hydrocarbures de type Naphta, fioul, méthanol...) à lavapeur, ou par reformage auto-thermique, associé à uneproduction de vapeur de haute pureté de apte à l’expor-tation, l’invention concerne le recyclage d’évent(s) descolonnes de stripage du (des) dé-aérateurs d’eau uti-lisé(s) pour la production de la vapeur.Selon l’invention, l’évent est recyclé dans les fumées del’unité de génération du gaz de synthèse pour y décom-poser les impuretés présentes dans l’évent.

a2.940.265 –b (A1) –d [08 58952]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 01 B 39/24 (2006.01), B 01 J 29/08. –kZEOLITES Y MODIFIEES, LEUR PROCEDE DE FA-BRICATION ET LEUR UTILISATION –p (Inventeurs :VAN DONK SANDER; LACROIX MAXIME; KENMOGNEGATCHUISSI REGINE ; FAJULA FRANCOIS). –o Demandeurs : TOTAL RAFFINAGE MARKETING ;CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scienti-fique et technologique, –rMandataire : CABINET JOL-LY

m L’invention concerne une zéolithe Y, notamment ayantune structure de faujasite, ou un matériau compositecomprenant au moins 20 % en poids de zéolithe Y parrapport au poids total du matériau composite, ladite zéo-lithe Y présentant un rapport atomique Si/A1 supérieurou égal à 5 et un volume mésoporeux supérieur ou égalà 0,22 ml/g, son procédé de préparation, un catalyseur,son procédé de préparation, des particules et leur pro-cédé de préparation.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 145

a2.940.266 –b (A1) –d [08 07271]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 01 B 39/46 (2006.01), B 01 J 20/18, 29/70, C 01 B 39/48. –kSOLIDE CRISTALLISE IM-20 ETSON PROCEDE DE PREPARATION –p (Inventeurs :DODIN MATHIAS ; LORGOUILLOUX YANNICK ;PAILLAUD JEAN LOUIS; CAULLET PHILIPPE; PATARINPHILIPPE; BATS NICOLAS). –oDemandeur : IFP Eta-blissement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m L’invention concerne un solide cristallisé, désignésous l’appellation IM-20, lequel présente un diagrammede diffraction de rayons X tel que donné ci-dessous. Leditsolide présente une composition chimique expriméeselon la formule empirique mXO2 nGeO2: pZ2O3: qR:sF: wH2O, où R représente une ou plusieurs espèce(s)organique(s), X représente un ou plusieurs élément(s)tétravalent(s) différent(s) du germanium, Z représente aumoins un élément trivalent et F est le fluor.

a2.940.267 –b (A1) –d [08 58860]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 01 G 56/00 (2006.01), C 01 G 43/025,G 21 C 3/62. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UNOXALATE D’ACTINIDE(S) ET DE PREPARATION D’UNCOMPOSE D’ACTINIDE(S) –p ( Inven teurs : BER-TRAND MURIELLE; GRANDJEAN STEPHANE; COUR-TAUD BRUNO ; AUGER FREDERIC) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial; AREVA NC, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention se rapporte à un procédé de préparationd’un oxalate d’un ou plusieurs actinides, comprenant:- la précipitation de cet actinide ou la coprécipitation deces actinides sous la forme de particules d’oxalate parmise en contact d’une solution aqueuse contenant le oules actinides avec une solution aqueuse d’acide oxaliqueou d’un sel d’acide oxalique; etle recueil des particules d’oxalate ainsi obtenues;caractérisé en ce que la précipitation ou coprécipitationest réalisée en lit fluidisé.L’invention se rapporte également à un procédé de pré-paration d’un composé d’actinide(s) du type oxyde, car-bure ou nitrure, mettant en oeuvre ce procédé.Applications: traitement et recyclage des combustiblesnucléaires.

146 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.268 –b (A1) –d [08 07434]. –e 24 décem-bre 2008. –j C 02 F 3 /10 (2006 .01) . –k INSTALLATION SOUS PRESSION POUR LA FILTRA-TION BIOLOGIQUE D’EAU EN VUE DE SA POTABILI-SATION. –p (Inventeurs : BILLETTE PATRICK; BARA-TON DAVID ; MONIER VINCENT ; GEAY FABRICE). –o Demandeur : SOURCES Société anonyme, –rMandataire: SOURCES

m L’invention concerne une installation (100) sous pres-sion pour la filtration biologique d’eau comprenant unecolonne de filtration (6) présentant une paroi supérieure(60), une paroi inférieure (62) et au moins une paroi laté-rale (61) et contenant au moins une couche de matièregranulaire (5), des moyens pour amener l’eau à filtrersous pression et de l’air à l’intérieur de la colonne de fil-tration (6), dans une chambre supérieure (9) délimitéepar la couche de matière granulaire (5) et les parois laté-rale (61) et supérieure (60) de la colonne, et des moyensde fuite d’air contrôlables en continu, lesquels compren-nent une canalisation (7) présentant une extrémité deraccordement (70) à la paroi supérieure (60) et uneextrémité de fuite (71) débouchant au niveau du sol surlequel repose la colonne de filtration (6), la canalisation(7) permettant une fuite conjointe de l’air contenu dans lachambre et de gouttes d’eau à filtrer.

a2.940.269 –b (A1) –d [08 07152]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 02 F 9/02 (2006.01), B 01 D 36/00. –k UNITE COMPACTE DE TRAITEMENT D’EAUXUSEES –p (Inventeurs : BILLETTE PATRICK ; FA-VREAU GREGORY; GUAY PASCAL). –o Demandeur :SOURCES Société anonyme, –rMandataire : SOUR-CES

m La présente invention concerne une unité compactede traitement d’eaux usées comprenant un premiermoyen de séparation de matières solides contenuesdans les eaux usées qui sont introduites dans l’unité, unbassin d’aération, un moyen de filtration membranairedes eaux relativement au sens d’écoulement des eauxdans l’unité, un moyen de déshydratation des boues, unmoyen de mise en surpression de l’eau dans le bassind’aération, un moyen de transfert des boues déshydra-tées.Selon l’invention, lesdits moyens sont agencés de tellesorte que le moyen de filtration membranaire est un bas-sin de forme cylindrique, d’axe vertical dans lequel sontimmergés des modules de filtration membranaire, leditbassin d’aération est disposé en anneau autour duditmoyen de filtration membranaire, et le premier moyen deséparation de matières solides, les moyens de déshydra-tation des boues et le moyen de mise en surpressionsont disposés dans des locaux juxtaposés au bassind’aération et extérieurement audit bassin de filtrationmembranaire.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C02F 147

a2.940.270 –b (A1) –d [08 07445]. –e 24 décem-bre 2008. –jC 02 F 11/12 (2006.01), C 02 F 3/14,B 01 D 21/04. –kDECANTEUR STATIQUE RAPIDEPOUR PRE-EPAISSISSEMENT DES BOUES DE TRAI-TEMENT D’EAU, ET INSTALLATION COMPORTANT UNTEL DECANTEUR. –p ( Inven teurs : DESCAMPSPATRICK ; PREVOT CLAUDE ; HAUBRY ANDRE). –o Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Décanteur statique rapide (D), pour pré-épaissir lesboues liquides dans une installation de traitement d’eau,en particulier d’eaux usées, comportant un fond incliné(8) et un racleur de fond (10), ce décanteur étant équipéd’une pompe d’alimentation (13) en boues liquides, d’undispositif d’injection de polymère dans les boues liquides,d’un rejet de surverse (23) et d’une pompe d’extraction(26) des boues pré-épaissies du décanteur; il comportedes moyens de régulation (M) de la concentration enmatières en suspension des boues extraites, propres àmaintenir sensiblement constante la concentration desboues extraites du décanteur, malgré les variations deconcentration en entrée.

a2.940.271 –b (A1) –d [08 58942]. –e 22 décem-bre 2008. –j C 03 C 17 /36 (2006 .01) . –kSUBSTRAT MUNI D’UN EMPILEMENT A PROPRIE-TES THERMIQUES ET A COUCHE(S) ABSORBAN-TE(S) –p (Inventeurs: REYMOND VINCENT; GERAR-DIN HADIA ; BELLIOT SYLVAIN ; RONDEAUVERONIQUE; PETITJEAN ERIC). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention se rapporte à un vitrage multiple compor-tant au moins deux substrats, un substrat étant revêtusur une face intérieure en contact avec une lame de gazintercalaire d’un empilement de couches minces à pro-priétés de réflexion dans l’infrarouge et/ou dans le rayon-nement solaire comportant une seule couchefonctionnelle métallique (140) et deux revêtements dié-lectriques (120, 160), lesdits revêtements comportantchacun au moins une couche diélectrique (122, 126;162, 166), ladite couche fonctionnelle (140) étant dispo-sée entre les deux revêtements diélectriques (120, 160),caractérisé en ce que au moins un revêtement diélectri-que (120, 160), voire les deux revêtements diélectriques(120, 160), comporte une couche absorbante (123, 165)qui est disposée dans le revêtement diélectrique entredeux couches diélectrique (122, 126; 162, 166), lamatière absorbante de la (ou des) couche(s) absor-bante(s) (123, 165) étant majoritairement dans le revête-ment diélectrique (120) sous-jacent à la couchefonctionnelle métallique (140) ou majoritairement dans lerevêtement diélectrique (160) sus-jacent à la couchefonctionnelle métallique (140).

148 C03C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.272 –b (A1) –d [08 58944]. –e 22 décem-bre 2008. –j C 03 C 17 /36 (2006 .01) . –kSUBSTRAT MUNI D’UN EMPILEMENT A PROPRIE-TES THERMIQUES ET A COUCHE(S) ABSORBAN-TE(S) –p (Inventeurs: REYMOND VINCENT; GERAR-DIN HADIA ; BELLIOT SYLVAIN ; RONDEAUVERONIQUE; PETITJEAN ERIC). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention se rapporte à un vitrage multiple compor-tant au moins deux substrats, un substrat étant revêtusur une face intérieure en contact avec une lame de gazintercalaire d’un empilement de couches minces à pro-priétés de réflexion dans l’infrarouge et/ou dans le rayon-nement solaire comportant une seule couchefonctionnelle métallique (140) et deux revêtements dié-lectriques (120, 160), lesdits revêtements comportantchacun au moins une couche diélectrique (122, 126;162, 166), ladite couche fonctionnelle (140) étant dispo-sée entre les deux revêtements diélectriques (120, 160),caractérisé en ce que au les deux revêtements diélectri-ques (120, 160) comportent chacun au moins une cou-che absorbante (123, 165) qui est disposée dans lerevêtement diélectrique entre deux couches diélectrique(122, 126; 162, 166), la matière absorbante des couchesabsorbantes (123, 165) étant disposée symétriquementde chaque côté de la couche fonctionnelle métallique(140).

a2.940.273 –b (A1) –d [08 58856]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 03 C 25/24 (2006.01), E 04 F 13/07. –kTOILE A PEINDRE RENFERMANT UN AGENT APTEA PIEGER LE FORMALEHYDE ET PROCEDE DE FA-BRICATION –p (Inventeurs: BLANCHARD BENJAMIN;CHUDA KATARZYNA ; JAFFRENNOU BORIS). –oDemandeur: SAINT GOBAIN TECHNICAL FABRICSEUROPE Société anonyme, –r Mandataire : SAINTGOBAIN RECHERCHE

m La présente invention se rapporte à une toile à pein-dre à base de fibres de verre destinée à être appliquéesur une surface intérieure d’un bâtiment, qui renferme unagent apte à piéger le formaldéhyde choisi parmi lescomposés à méthylène(s) actif(s), les hydrazides, lestannins et les amides.Elle a également pour objet le procédé d’obtention deladite toile à peindre.


a2.940.274 –b (A1) –d [08 07182]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 04 B 28/04 (2006.01), C 04 B 28/06, 7/02, 7/32. –k LIANT HYDRAULIQUE A BASE DECLINKER SULFOALUMINEUX ET DE CLINKER PORT-LAND –p (Inventeurs : WALENTA GUNTER; COMPA-RET CEDRIC; MORIN VINCENT; GARTNER ELLIS). –o Demandeur : LAFARGE Soc ié té anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m La présente invention a pour objet une compositioncomprenant au moinsun clinker Portland ou ciment Portland; etun clinker Belite-Calcium-Sulphoalumineux-Ferrite(BCSAF).

a2.940.275 –b (A1) –d [08 07174]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 04 B 28/06 (2006.01), C 04 B 7/32, 7/00. –kLIANT HYDRAULIQUE A BASE DE CLINKERSULFOALUMINEUX ET D’ADDITIONS MINERALES –p (Inventeurs : WALENTA GUNTER ; COMPARETCEDRIC ; MORIN VINCENT ; GARTNER ELLIS). –o Demandeur : LAFARGE Soc ié té anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m La présente invention a pour objet une compositioncomprenant, en % exprimé en masse par rapport à lamasse totale de composition, au moinsde 5 à 80 % d’additions minérales; etde 20 à 95 % d’un clinker Belite-Calcium-Sulphoalumi-neux-Ferrite (BCSAF).


a2.940.276 –b (A1) –d [08 58914]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 04 B 35/107 (2006.01), C 03 B 5/43,5/00. –kBLOC REFRACTAIRE ET FOUR DE FUSIONDE VERRE –p ( Inventeur : ALASIA MICAELA). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un produit réfractairefondu ayant la composition chimique moyenne suivante,en % en masse sur la base des oxydes et pour un totalde 100%:ZrO2: 30 - 46%;SiO2: 10 - 16%;Al2O3: complément à 100%;Y2O3 ≥ 50/ZrO2 et Y2O3 ≤ 5%,Na2O+K2O: 0,5 - 4 %;CaO:≤ 0,5%;Autres espèces: ≤ 1,5%.Application à un four de fusion de verre.

a2.940.277 –b (A1) –d [08 07177]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 04 B 40/00 (2006.01), G 06 K 9/18, 19/07. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN MELANGEDE PLUSIEURS CONSTITUANTS DONT UN LIANT HY-DRAULIQUE –p (Inventeurs: SCHWARTZENTRUBERARNAUD ; WALENTA GUNTER ; GEORGES SEBAS-TIEN). –oDemandeur: LAFARGE Société anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m La présente invention a pour objet un procédé defabrication d’un mélange de plusieurs constituants dontun liant hydraulique, le procédé comprenant les étapessuivantes:(i) attribuer, sur le site de fabrication du liant hydraulique,à au moins une portion du liant hydraulique un dispositifde stockage de données au niveau duquel est stocké aumoins un identifiant de la portion du liant hydraulique;(ii) déterminer des caractéristiques physiques et/ou chi-miques de la portion du liant hydraulique;(iii) mémoriser l’identifiant et les caractéristiques physi-ques et/ou chimiques de la portion du liant hydraulique;(iv) déterminer, sur le site de fabrication du mélange,l’identifiant par lecture du dispositif de stockage dedonnées;(v) fournir une formulation du mélange qui dépend descaractéristiques physiques et/ou chimiques mémoriséescorrespondant à l’identifiant; et(vi) produire ledit mélange avec ladite formulation, aumoins en partie avec ladite portion du liant hydraulique.


a2.940.278 –b (A1) –d [08 59076]. –e 24 décem-bre 2008. –jC 04 B 41/85 (2006.01), C 04 B 41/90,C 23 C 28/00, 30/00, F 01 D 9/04. –k BARRIEREENVIRONNEMENTALE POUR SUBSTRAT REFRAC-TAIRE CONTENANT DU SILICIUM –p ( Inven teurs :COURCOT EMILIE ; REBILLAT FRANCIS ; LOUCHETPOUILLERIE CAROLINE ; TAWIL HENRI ) . –oDemandeurs : SNECMA PROPULSION SOLIDE So-ciété anonyme; UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablisse-ment public à caractère administratif, –r Mandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE

m Pour protéger un substrat (10), dont au moins unepartie adjacente à une surface est en un matériau réfrac-taire contenant du silicium, lors d’une utilisation à hautetempérature en milieu oxydant et humide, on forme sur lasurface du substrat une barrière environnementale necontenant pas de bore et ayant au moins une couche(22) qui est constituée essentiellement d’un systèmed’oxydes formé d’au moins un oxyde de terre rare, desilice et d’alumine et qui est capable de s’auto-cicatriseravec maintien de la présence d’au moins une phasesolide dans un domaine de températures allant jusqu’àau moins 1400˚C environ.

a2.940.279 –b (A1) –d [08 07413]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 C 67/02 (2006.01). –k PROCEDEDE PREPARATION D’ESTERS ALCOOLIQUES A PAR-TIR DE TRIGLYCERIDES ET D’ALCOOLS AU MOYENDE CATALYSEURS HETEROGENES ASSOCIANT AUMOINS UNE SOLUTION DE TYPE ZNXAI203+XETDUZNO –p (Inventeurs: BAZER BACHI DELPHINE; COU-PARD VINCENT; MAURY SYLVIE; REBOURS BERNA-DETTE). –oDemandeur : IFP Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m Un procédé de préparation d’une compositiond’esters alcooliques d’acides monocarboxyliques linéai-res de 6 à 26 atomes de carbone à partir d’une huilevégétale ou animale, neutre ou acide, vierge ou recyclée,avec des monoalcools de 1 à 18 atomes de carbone, enprésence d’un catalyseur associant au moins une solu-tion solide de type ZnxAl2O(3+x) dans laquelle x est com-pris entre 0 et 1 (bornes exclues) et du ZnO libre présententre 7 et 30% en masse permet d’obtenir directement,en une ou plusieurs étapes, un ester utilisable commecarburant ou combustible et une glycérine pure.


a2.940.280 –b (A1) –d [08 07415]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 C 67/03 (2006.01), C 07 C 69/24. –kPROCEDE DE FABRICATION D’ESTERS A PARTIRD’HUILE VEGETALE OU ANIMALE ET D’UN MONOAL-COOL ALIPHATIQUE UTILISANT UNE SEPARATIONMEMBRANAIRE –p (Inventeurs : BAUDOT ARNAUD;BOURNAY LAURENT ; TOTH ESZTER) . –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m La présente invention décrit un procédé de produc-tion d’esters alkyliques d’acides gras et de glycérine,mettant en oeuvre un ensemble de réactions de transes-térification entre une huile végétale ou animale et unmonoalcool aliphatique en présence d’un catalyseursolide hétérogène de manière à obtenir un effluent com-portant au moins des esters alkyliques, du glycérol libre,du glycérol lié et de l’alcool, dans lequel on réalise aumoins une étape de séparation d’au moins une portionde l’effluent de manière à séparer l’ester produit et le gly-cérol lié, ladite séparation se faisant par membrane.L’invention décrit l’installation dans laquelle on met enoeuvre ledit procédé de production d’esters alkyliques.

a2.940.281 –b (A1) –d [08 58967]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 07 C 69/587 (2006.01), A 61 K 8/37,31/22, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/10, 17/08. –kESTER DE DIOL ET D’ACIDE GRAS POLYINSATURECOMME AGENT ANTI-ACNE –p (Inventeurs: REDOU-LES DANIEL ; DAUNES MARION SYLVIE ; ARIES MA-RIE FRANCOISE). –o Demandeur : PIERRE FABREDERMO-COSMETIQUE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention concerne des composés de for-mule (I) suivante:

pour laquelle n représente un nombre entier comprisentre 1 et 15, m représente 0, 1, 2 ou 3, et R représentela chaîne hydrocarbonée d’un acide gras polyinsaturéchoisi parmi les omégas 3 et les omégas 6, ainsi que descompositions pharmaceutiques ou cosmétiques les con-tenant, leur procédé de préparation et leur utilisation,notamment dans le traitement de l’acné et de la dermiteséborrhéique.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 153

a2.940.282 –b (A1) –d [08 07259]. –e 19 décem-bre 2008. –j C 07 C 227 /08 (2006 .01) . –kPROCEDE D’AMMONOLYSE DE L’ACIDE 11-BRO-MOUNDECANOIQUE –p ( Inven teurs : PEESBERNARD; LEBRUN STEPHANIE). –o Demandeur :ARKEMA FRANCE Société anonyme, –rMandataire :ARKEMA FRANCE

m La présente invention concerne un procédé d’ammo-nolyse de l’acide 11-bromoundécanoïque, effectué dansdes conditions permettant de limiter les réactions secon-daires à l’origine des impuretés, notamment de type ami-nes secondaires, et en réduisant considérablement letemps de réaction. Le procédé selon l’invention com-prend les étapes suivantes: i) une étape de dispersion del’acide 11-bromoundécanoïque, fondu ou non, dans unesolution aqueuse d’ammoniac, et ii) une étape d’ammo-nolyse par réaction de 11-bromoundécanoïque avecl’ammoniaque en excès, dans des conditions d’agitationdu milieu réactionnel et de chauffage progressif de celui-ci, suffisantes pour permettre l’obtention de l’acide 11-aminoundécanoïque avec une consommation totale del’acide 11-bromoundécanoïque.

a2.940.283 –b (A1) –d [08 58782]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 07 C 263/10 (2006.01), C 07 C 265/14. –kUTILISATION D’UN REACTEUR DE TYPE PIS-TON POUR LA MISE EN OEUVRE D’UN PROCEDE DEPHOSGENATION. –p ( Inven teurs : PERRETNICOLAS; REVELANT DENIS). –o Demandeur :PERSTORP TOLONATES FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de préparation encontinu d’un (poly)isocyanate, comprenant une étape deréaction de phosgénation d’une amine dans un réacteurde type piston avec recycle interne.

154 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.284 –b (A1) –d [08 07257]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 07 D 401/14 (2006.01), C 07 D 237/20,241/06, 213/06, 233/56, A 61 K 31/5025, A 61 P 35/00,25/00, 29/00. –kDERIVES DE 6-CYCLOAMINO-2,3-DI-PYRIDINYL-IMIDAZO˚1,2-B!- PYRIDAZINE,LEURPREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERA-PEUTIQUE –p (Inventeurs : BARRAGUE MATHIEU ;CHIANG YULIN; GEORGE PASCAL; METZ WILLIAM;PUECH FREDERIC ; SEVRIN MIREILLE) . –oDemandeur : SANOFI AVENTIS Société anonyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS

m L’invention concerne des dérivés de 6-cycloamino-3-(1H-pyrrolo[2,3-b]pyridin-4-yl)imidazo[1,2-b]pyridazine,répondant à la formule générale (1)

dans laquelleR2 représente un groupe pyridinyle éventuellement subs-titué par un ou plusieurs substituants choisis parmi les

atomes d’halogène et les groupes C1-6-alkyle; R3 repré-sente un atome d’hydrogène ou un groupe C1-3-alkyle; Areprésente un groupe C1-7alkylène éventuellement subs-titué par un ou deux groupes Ra; B représente un groupeC1-7alkylène éventuellement substitué par un groupe Rb;L représente soit un atome d’azote éventuellement subs-titué par un groupe Rc ou Rd, soit un atome de carbonesubstitué par un groupe Re1 et un groupe Rd ou deuxgroupes Re2;Procédé de préparation et application en thérapeutique.

a2.940.285 –b (A1) –d [08 07260]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 07 D 401/14 (2006.01), C 07 D 237/20,241/06, 213/06, 233/56, 333/06, 307/36, A 61 K 31/5025,A 61 P 35/00, 25/00, 29/00. –k DERIVES DE 6-CY-CLOAMINO-2-THIENYL-3-(PYRIDIN-4-YL)IMIDAZO˚1,2-B!-PYRIDAZINE ET 6-CYCLOAMINO-2-FURANYL-3- (PYRIDIN-4-YL)IMIDAZO˚1,2-B!-PYRIDAZINE, LEURPREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERA-PEUTIQUE –p (Inventeurs: CHIANG YULIN; ENGUE-HARD GUEIFFIER CECILE ; GEORGE PASCAL ;GUEIFFIER ALAIN ; PUECH FREDERIC ; SEVRINMIREILLE; ZHAO QIUXIA). –o Demandeur : SANOFIAVENTIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFIAVENTIS

m L’invention concerne des dérivés de 6-cycloamino-2-thiènyl-3-(pyridin-4-yl)imidazo[1,2-b]pyridazine et de 6-cycloamino-2-furanyl-3-(pyridin-4-yl)imidazo[1,2-b]pyri-dazine de formule générale (I):

dans laquelle R2 représente un groupe thiènyle ou ungroupe furanyle, éventuellement substitué par un ou plu-sieurs substituants choisis parmi les atomes d’halogèneet les groupes C1-6 alkyle; R3 représente un atomed’hydrogène ou un groupe C1-3-alkyle,-NR4R5, hydroxyleou C1-4-alkyloxy; A représente un groupe C1-7-alkylèneéventuellement substitué par un ou deux groupes Ra; Breprésente un groupe C1-7-alkylène éventuellementsubstitué par un groupe Rb; L représente soit un atomed’azote éventuellement substitué par un groupe Rc ouRd, soit un atome de carbone substitué par un groupeRe1 et un groupe Rd ou deux groupes Re2;Procédé de préparation et application en thérapeutique.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 155

a2.940.286 –b (A1) –d [08 58884]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 07 D 471/22 (2006.01), C 07 D 241/40,215/38, 213/36, C 07 F 5/00. –kNOUVEAUX CRYP-TATES DE TERRES RARES COMPORTANT UN MOTIFTETRAAZATRIPHENYLENE –p (Inventeurs : LAMAR-QUE LAURENT; BAZIN HERVE; BLANCHE EMILIE). –oDemandeur: CIS BIO INTERNATIONAL Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention a pour objet des composés macropolycy-cliques de formula (I):

dans laquelle A et B sont choisis parmi les groupes TATP,bis-pyridine ou pyridine.

L’invention concerne également les complexes macropo-lycycliques ou cryptates de terres rares formés avec lescomposés de formule (I) et des sels de terres rares.Application: marquage fluorescent de molécules organi-ques ou biologiques.

a2.940.287 –b (A1) –d [08 07444]. –e 24 décem-bre 2008. –jC 07 D 223/16 (2006.01), A 61 K 31/55,31/045, 31/11, A 61 P 9/00. –k NOUVEAU PROCE-DE DE SYNTHESE DE L’IVABRADINE ET DE SES SELSD’ADDITION A UN ACIDE PHARMACEUTIQUEMENTACCEPTABLE. –p ( Inventeurs : PEGLION JEANLOUIS; DESSINGES AIMEE; SERKIZ BERNARD; LE-RESTIF JEAN MICHEL; LECOUVE JEAN PIERRE). –oDemandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Sociétéanonyme, –rMandataire: LES LABORATOIRES SER-VIER

m Procédé de synthèse de l’ivabradine de formule (1):

et de ses sels d’addition à un acide pharmaceutiquementacceptable.

156 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.288 –b (A1) –d [08 07361]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 D 401/04 (2006.01), C 07 D 241/04,213/74, A 61 K 31/496, 31/495, 31/44, A 61 P 37/00,29/00, 19/02. –k PHENYL-ALKYL-PIPERAZINESAYANT UNE ACTIVITE MODULATRICE DU TNF –p (Inventeurs : BARONI MARCO ; RITZELER OLAF ;ZANCHET MARCO). –oDemandeur : SANOFI AVEN-TIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFI AVEN-TIS

m La présente invention concerne de nouvelles phényl-alkyl-piperazines ayant une activité modulatrice du TNF,les compositions pharmaceutiques les contenant et unprocédé pour leur préparation.

a2.940.289 –b (A1) –d [08 07426]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 D 401/12 (2006.01), C 07 D 215/26,A 61 K 31/47, A 61 P 35/00, 35/04. –kDERIVES DELA CLASSE DES HYDROXYQUINOLEINES AMINEESPOUR LE TRAITEMENT DU CANCER DU PAN-CREAS –p (Inventeurs : KRAUS JEAN LOUIS ; BLINOLIVIER ; CHAMPAVERE FREDERIC) . –oDemandeur: BIOPHARMED Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET HIRSCH POCHARTET ASSOCIES

m L’invention se rapporte à des dérivés de la classe deshydroxyquinoléines aminées de formule (I) pour le traite-ment du cancer du pancréas:

ainsi qu’à de nouvelles familles de composés de formule(III):


a2.940.290 –b (A1) –d [08 58931]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 07 F 7/18 (2006.01). –kAGENT DECOUPLAGE MERCAPTOSILANE BLOQUE –p (Inventeurs: SEEBOTH NICOLAS; LONGCHAMBONKARINE ; BELIN LAURE ; ARAUJO DA SILVA JOSECARLOS). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNO-LOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE SA, –rMandataire : MA-NUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN

m - L’invention concerne un mercaptosilane bloqué deformule générale I suivante:

dans laquelle:- R1 représente un groupe hydrocarboné monovalentchoisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, lescycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes decarbone;- A représente l’hydrogène ou un groupe hydrocarbonémonovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés,les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes decarbone,- Z représente un groupe de liaison divalent comportantde 1 à 18 atomes de carbone.

a2.940.291 –b (A1) –d [08 07362]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 K 7/06 (2006.01), C 07 K 5/103,C 12 N 9/04, A 61 K 38/07, 38/08, 38/44, 8/64, 8/66,A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/00. –kPEPTIDE DE-RIVE D’HMG-COA REDUCTASE ET COMPOSITIONCOSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE LE CONTE-NANT –p (Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLO-GE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –o Demandeur :ISP INVESTMENTS INC., –r Mandataire : SOCIETED’EXTRACTION DES PRINCIPES ACTIFS VINCIENCE

m La présente invention concerne un peptide de for-mule générale (I):R1-(AA)n-X1-Gly-Glu-Leu-Ser-X2-X3.(AA)p-R2, dérivé dela HMG-CoA réductase humaine. La présente inventionconcerne également une composition cosmétique oupharmaceutique, comprenant au moins un peptide deformule générale (I), dans un milieu physiologiquementadapté.La présente invention concerne encore l’utilisation de cenouveau peptide, en tant que principe actif activateur dela HMG-CoA réductase humaine, dans une compositioncosmétique destinée à renforcer la fonction barrière cuta-née et à stimuler la différenciation épidermique. L’inven-tion porte encore sur un procédé de traitementcosmétique destiné à prévenir et/ou à lutter contre lesagressions extérieures et les manifestations du vieillisse-ment cutané.

158 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.292 –b (A1) –d [08 07364]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 07 K 7/06 (2006.01), C 07 K 5/11, 5/083, C 12 N 9/04, A 61 K 38/06, 38/07, 38/08, 38/44,8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/00. –kPEPTIDES DERIVES D’HMG-COA REDUCTASE ETCOMPOSITION COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTI-QUE LES CONTENANT –p (Inventeurs : DAL FARRACLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MA-RIE). –o Demandeur : ISP INVESTMENTS INC., –rMandataire: SOCIETE D’EXTRACTION DES PRINCI-PES ACTIFS VINCIENCE

m La présente invention de peptides de formule géné-rale (I):R1-(AA)n-X1-Gly-Lys-X2-(AA)p-R2, dérivé de la HMG-CoA réductase humaine. La présente invention concerneégalement une composition cosmétique ou pharmaceuti-que, comprenant au moins un peptide de formule géné-rale (I), dans un milieu physiologiquement adapté.La présente invention concerne encore l’utilisation de cenouveau peptide, en tant que principe actif activateur dela HMG-CoA réductase humaine, dans une compositioncosmétique destinée à renforcer la fonction barrière cuta-née et à stimuler la différenciation épidermique. L’inven-tion porte encore sur un procédé de traitementcosmétique destiné à prévenir et/ou à lutter contre lesagressions extérieures et les manifestations du vieillisse-ment cutané.

a2.940.293 –b (A1) –d [08 58778]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 08 B 37/00 (2006.01), C 08 B 15/00, 31/00. –kNOUVEAU PROCEDE D’HYDROLYSE CON-TROLEE DES POLYSACCHARIDES. –p (Inventeurs :NERVO ROBERTO ; HEYRAUD ALAIN ; SAMAIN DA-NIEL). –o Demandeurs : KALYS Société anonyme ;CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifi-que et technologique, –rMandataire : CABINET RE-GIMBEAU

m Procédé d’hydrolyse contrôlée d’un polysaccharide àl’état solide en présence d’un gaz acide tel que du NO2.L’invention concerne un nouveau procédé d’obtentiond’oligosaccharides par dépolymérisation de polysaccha-rides naturels. Ce procédé est conduit par une réactionchimique hétérogène qui à lieu en milieu gazeux sousl’action de dioxyde d’azote (NO2 et N2O4) ou autres gazacides. En particulier avec la maitrise de différents para-mètres la réaction conduit contre toutes attentes à desoligosaccharides fonctionnalisés ou pas, de taille et DO(degré d’oxydation) définis et reproductibles.


a2.940.294 –b (A1) –d [08 58988]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 08 F 4/58 (2006.01), C 08 F 297/04,295/00, 290/04, C 08 L 19/00, 51/06. –k NOUVEAUSYSTEME D’AMORCAGE POUR POLYMERISATIONANIONIQUE DE DIENES CONJUGUES, PROCEDE DEPREPARATION D’ELASTOMERES DIENIQUES. –p ( Inven teur : MARECHAL JEAN MARC) . –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m La présente invention est relative à un nouveau sys-tème d’amorçage pour la préparation d’un élastomèrediénique vivant fonctionnalisé en extrémité de chaîne parun groupe amine par polymérisation anionique. Le nou-veau système d’amorçage comprend un composé orga-nolithien et un amidure d’étain.L’invention concerne également des procédés de prépa-ration d’élastomères modifiés comportant en extrémitéde chaîne un groupe amine. Ces élastomères modifiéss’avèrent particulièrement intéressants en compositionde caoutchouc renforcée pour pneumatique car ils confè-rent des propriétés dynamiques et mécaniques amélio-rées à l’état vulcanisé.

a2.940.295 –b (A1) –d [08 58748]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 08 F 290/14 (2006.01), C 08 F 283/06,C 08 L 51 /08 , 27 /06 , C 08 K 3 /26 . –kMACROMONOMERES AMELIORANT LA STABILITETHERMIQUE DE POLYMERES (METH)ACRYLIQUESPEIGNE, UTILISATION DE CES POLYMERES DANSDES COMPOSITIONS PLASTIQUES CHARGEES –p ( Inventeurs : GUERRET OLIVIER ; MONGOINJACQUES; TROUVE PATRICK). –oDemandeur: COA-TEX S.A .S Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: COATEX S.A.S

m L’invention concerne l’utilisation, comme agent amé-liorant la stabilité thermique de polymères (méth)acryli-que de type peigne, d’un macromonomère de formule (I):

dans laquelle à la fois m et n sont non nuls et A et B dési-gnent des groupes alkyles ayant de 2 à 4 atomes de car-bone mais différents l’un de l’autre. L’invention concerneaussi la mise en oeuvre des polymères obtenus, commeagents améliorant la stabilité thermique de compositionsplastiques les contenant.

160 C08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.296 –b (A1) –d [08 58830]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 08 G 69/28 (2006.01), C 08 K 5/01, 5/101, C 08 J 3/12. –kPROCEDE DE PREPARATIONDE POLYMERE THERMOPLASTIQUE LUBRIFIE –p (Inventeurs : PEREZ GESTEIRA GISELA; DA SILVAANTONIO CESAR). –oDemandeur : RHODIA POLIA-MIDA E ESPECIALIDADES LTDA, –r Mandata i re :RHODIA SERVICES

m L’invention concerne un procédé de préparation d’unpolymère thermoplastique lubrifié, en particulier un poly-amide lubrifié.L’invention concerne plus particulièrement un procédé depréparation de polymère thermoplastique lubrifié, en par-ticulier polyamide lubrifié selon lequel au moins un lubri-fiant est introduit dans le polymère à l’état fondu lors duprocédé de polymérisation du polymère.

a2.940.297 –b (A1) –d [08 58786]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 08 J 3/215 (2006.01), C 08 H 1/00,C 08 L 89/00, B 29 B 9/10, 9/14, C 08 J 5/04. –kMATERIAU PLASTIQUE COMPOSITE SOUS LAFORME DE GRANULATS ISSUS DE MATIERES PRO-TEIQUES VEGETALES ET SON PROCEDE DE FABRI-CATION –p ( Inven teurs : HUMBERT JULIEN ;MAKOUMBOU URBAIN; RIGAL LUC; CHELLE RENE;ROUILLY ANTOINE ; GENEAU SBARTAI CELINE). –oDemandeur : AB7 INDUSTRIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’agrogranulats plastiques composites stables etcalibrés comprenant les étapes suivantes:- introduire un sel de sulfites en solution dans un disposi-tif d’extrusion préalablement chargé en matière protéiquevégétale et en eau de telle sorte que la proportion de sul-fite SO3

= soit comprise entre 1 et 10 grammes pour 100grammes de protéines,- ajuster la quantité d’eau de manière à obtenir unmélange comprenant 10 à 40 % en eau, - porter lemélange à une température comprise entre 90 et 150 ˚C,- convoyer le mélange dans ledit dispositif d’extrusion oùil subit les opérations de malaxage sous cisaillement, demise en pression, d’écoulement et de formage du maté-riau puis de découpe en un calibrage désiré.Les agrogranulats obtenus selon le procédé peuvent êtremodifiés avec différents additifs permettant de varier leurpropriétés en fonction des buts recherchés. Ils sont utili-sés en plasturgie industrielle pour fabriquer des objetsmoulés creux ou massiques

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 161

a2.940.298 –b (A1) –d [08 58989]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 K 3/36, 3/04, 5/25, 5/548, C 08 J 3/20, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION A BASE DE CAOUTCHOUC NATU-REL ET D’UNE CHARGE INORGANIQUE RENFOR-CANTE COMPRENANT UN DIHYDRAZIDE. –p (Inventeurs: THUILLIEZ JULIEN; DE LANDTSHEERSTEPHANIE; CHAUVIN BRIGITTE). –o Demandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Sociétéanonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA, –rMandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MI-CHELIN

m Composition de caoutchouc renforcée à base d’aumoins (a) une matrice élastomérique majoritairement àbase de caoutchouc naturel, (b) une charge renforçantemajoritairement à base d’une charge inorganique, (c) unagent de couplage et (d) un composé dihydrazide répon-dant à la formule I suivante:

dans laquelle R est un radical hydrocarboné bivalentchoisi parmi les radicaux aromatiques ayant 6 à 20 ato-mes de carbone, les radicaux aliphatiques, saturés ouinsaturés, ayant 2 et 20 atomes de carbone, et n vaut 0ou 1.

Cette composition de caoutchouc est destinée par exem-ple à la fabrication d’un produit semi- fini en caoutchoucdestiné au pneumatique de véhicules automobiles.

a2.940.299 –b (A1) –d [08 58991]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 K 3/04, 3/06, 5/25, 7/04, C 08 J 5/04, 3/20, B 60 C 1/00. –kCOMPOSANT DE PNEUMATIQUE SANS CONTACTAVEC L’AIR A BASE DE CAOUTCHOUC NATUREL,D’UNE CHARGE RENFORCANTE ET D’UN DIHYDRA-ZIDE. –p ( Inventeurs : THUILLIEZ JULIEN ; DELANDTSHEER STEPHANIE ; CHAUVIN BRIGITTE). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m Composant du pneumatique qui n’est pas en contactavec l’air ou avec un gaz de gonflage, comprenant unecomposition de caoutchouc à base de (a) une matriceélastomérique à base de caoutchouc naturel, (b) unecharge renforçante, (c) plus de 2,5 à 8,5 pce de soufre et(d) un composé dihydrazide répondant à la formule sui-vante:

dans laquelle R est un radical hydrocarboné bivalentchoisi parmi les radicaux aromatiques substitués ou non,ayant 6 à 20 atomes de carbone, les radicaux aliphati-ques, saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, ayant 2

et 20 atomes de carbone, et n vaut 0 ou 1.Ces composants du pneumatique sont plus particulière-ment ceux qui comprennent des éléments de renfort filai-res, plus spécialement métalliques, tels que les nappescarcasse ou sommet du pneumatique.

162 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.300 –b (A1) –d [08 58926]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00,C 08 K 5/46, 5/548, 5/43, 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC DEPOURVUEOU QUASIMENT DEPOURVUE DE Z INC –p (Inventeurs : CAMBON STEPHANIE ; VASSEUR DI-DIER). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE SA, –r Mandatai re : MANUFFSE PNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne une composition de caoutchoucdépourvue de zinc ou contenant moins de 0,5 pce, utili-sable pour la fabrication de pneumatiques, à base d’aumoins:- un élastomère diénique,- un système de réticulation à base de soufre,- une charge inorganique à titre de charge renforçante,- un mercaptosilane bloqué,- et un disulfure d’ amine.

a2.940.301 –b (A1) –d [08 58928]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00,C 08 K 5/46, 5/548, 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPORTANTUN AGENT DE COUPLAGE MERCAPTOSILANE BLO-QUE –p (Inventeurs: BELIN LAURE; LONGCHAMBONKARINE ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne une composition de caoutchoucdépourvue de zinc ou contenant moins de 0,5 pce dezinc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, àbase d’au moins:- un élastomère diénique,- un système de réticulation à base de soufre,- une charge inorganique à titre de charge renforçante,- un mercaptosilane bloqué de formule générale Isuivante:

dans laquelle:- R1 et R2, identiques ou différents, représentent ungroupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alky-les, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles,ayant de 1 à 18 atomes de carbone;- R3 représente un groupe hydrocarboné monovalentchoisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, ayant de 1à 4 atomes de carbone,

- A représente l’hydrogène ou un groupe hydrocarbonémonovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés,les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes decarbone,- Z représente un groupe de liaison divalent comportantde 1 à 18 atomes de carbone.


a2.940.302 –b (A1) –d [08 58930]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00,C 08 K 5/46, 5/548, 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPORTANTUN AGENT DE COUPLAGE MERCAPTOSILANE BLO-QUE –p (Inventeurs: BELIN LAURE; LONGCHAMBONKARINE ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –rMandataire: MANUF FSE PNEU-MATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne une composition de caoutchoucdépourvue de zinc ou contenant moins de 0,5 pce dezinc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, àbase d’au moins:- un élastomère diénique,- un système de réticulation à base de soufre,- une charge inorganique à titre de charge renforçante,- un mercaptosilane bloqué de formule générale Isuivante:

dans laquelle:- R1, identiques ou différents, représentent chacun ungroupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alky-les, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles,ayant de 1 à 18 atomes de carbone;- A représente l’hydrogène ou un groupe hydrocarbonémonovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés,les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de

carbone,- Z représente un groupe de liaison divalent comportantde 1 à 18 atomes de carbone, n est un nombre entierégal à 0, 1 ou 2.

a2.940.303 –b (A1) –d [08 58862]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 08 L 15/00 (2006.01), C 08 L 25/16,C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITIONDE CAOUTCHOUC –p ( Inven teurs : LOPITAUXGARANCE ; VASSEUR DIDIER ; KOBAYASHI KYO-KO). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE SA, –r Mandataire : MANUF FSEPNEUMATIQUES MICHELIN

m La présente invention concerne une composition decaoutchouc à base d’au moins:- un caoutchouc naturel époxydé (ENR);- une charge renforçante;- à titre d’agent plastifiant, une résine de polymère alpha-méthyl-styrène.L’invention concerne également l’utilisation d’une tellecomposition pour la fabrication d’une bande de roule-ment de pneumatique présentant un compromis de pro-priétés amélioré vis-à-vis de l’adhérence sur sol mouilléet de la résistance au roulement.


a2.940.304 –b (A1) –d [09 59361]. –e 22 décem-bre 2009. –jC 08 L 21/00 (2006.01), C 08 L 9/00, 7/00, 91/00, C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. –kCAOUTCHOUCS COMPOSITES POUR BANDES DEROULEMENT DE PNEU ET PNEU –p ( Inven teurs :HOTAKA TAKESHI; MIZONE TETSUYA; MOGI EMIKO;NOTOMI SHINYA). –o Demandeur : HONDA MOTORCO., LTD., –rMandataire: BREVALEX . –f Priorité :JP, 22 décembre 2008, n˚ 2008324844.

m Les caoutchoucs composites pour des bandes deroulement de pneu comprennent de la silice; du noir decarbone; et des éléments constitutifs huileux, dans les-quels un rapport (indice A) entre la teneur en silice, lateneur en noir de carbone et la teneur en éléments cons-titutifs huileux est donné par .Indice A = teneur en silice/(teneur en noir de carbone +teneur en silice + teneur en éléments constitutifs huileux)≥ 0,8 ... expression relationnelle (1); etun rapport (indice B) d’un module d’élasticité complexeE* à 30 ˚C et d’une tangente de perte tanδ à 60 ˚C estdonné par:Indice B = E*/tanδ ≥ 120 ... expression relationnelle (2).

a2.940.305 –b (A1) –d [09 59159]. –e 18 décem-bre 2009. –jC 08 L 23/02 (2006.01), C 08 L 23/08, 33/02, 33/06, C 08 K 5/09, 3/22, A 63 B 37/12, 45/00,B 29 B 7/38. –kMATERIAU POUR BALLE DE GOLFET PROCEDE DE PREPARATION D’UN TEL MATE-RIAU –p (Inventeurs : IIZUKA KAE ; TAKEHANA EI-JI). –o Demandeur : BRIDGESTONE SPORTS CO.,LTD., –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE . –f Pr ior i té : US, 22 décembre 2008,n˚ 12340793.

m L’invention fournit un matériau pour balle de golf, faitd’une composition à base de résine qui est constituéepar (a) un copolymère d’oléfine et d’acide carboxyliqueinsaturé et/ou un copolymère d’oléfine, d’acide carboxyli-que insaturé et d’ester d’acide carboxylique insaturé, pré-sentant une masse molaire moyenne en poids (Mp)d’environ 120 000 à environ 200 000 et un rapport demasse molaire moyenne en poids (Mp) à masse molairemoyenne en nombre (Mn) d’environ 3,0 à environ 10,0,ou un produit de neutralisation métallique de tels copoly-mères, (b) un acide organique ou un sel métallique d’untel acide, et (c) un composé métallique inorganique basi-que qui est capable de neutraliser les groupes acidesdes constituants (a) et (b). Le matériau pour balle de golfde l’invention permet d’obtenir un ionomère à degré deneutralisation élevé, offrant de bonnes caractéristiquesd’aptitude à l’écoulement et d’aptitude au moulage. Desballes de golf dans lesquelles on se sert d’un produit demoulage par injection de ce matériau pour fabriquerl’enveloppe présentent d’excellentes caractéristiques derebond et de durabilité.


a2.940.306 –b (A1) –d [09 59193]. –e 18 décem-bre 2009. –jC 08 L 67/02 (2006.01), C 08 L 25/12, 51/06, C 08 K 7/14, C 08 J 5/08. –kCOMPOSITION DERESINE DE POLYESTER ARMEE DE FIBRES DE VER-RE, ET PRODUIT MOULE UTILISANT CETTE COMPO-SITION –p (Inventeurs : LEE YWAN-HEE ; HA DOO-HAN; KIM BANG-DUK; SHIM IN-SIK; CHANG YOUNG-SEOK). –oDemandeur : CHEIL INDUSTRIES INC., –rMandataire : SEP BARDEHLE PAGENBERG DOSTALTENBURG GEISSLER . –f Pr ior i tés : KR, 18décembre 2008, n˚ 1020080129331; KR, 16 décembre2009, n˚ 1020090125503.

m La présente invention porte d’une manière généralesur une composition de résine de polyester armée defibres de verre, comprenant: (A) d’environ 30 à environ80 % en poids d’une résine de polyester, (B) d’environ 5à environ 30 % en poids d’un copolymère à base vinyli-que, et (C) d’environ 10 à environ 50 % en poids de fibresde verre ayant un rapport d’aspect en section transver-sale d’environ 1,5 ou plus, et sur un produit moulé utili-sant cette composition.

a2.940.307 –b (A1) –d [08 58920]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 08 L 43/04 (2006.01), C 08 L 51/06,C 08 K 5/00, C 08 J 3/24, 3/28. –kCOMPOSITIONRETICULABLE COMPRENANT UN POLYMERE GREF-FE SILANE ET UN COMPOSE LATENT –p (Inventeurs: ALRIC JEROME; PINTO OLIVIER; MAR-TY JEAN MICHEL ; ABEGUILE MIKAEL) . –o Demandeur : NEXANS Soc ié té anonyme, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention concerne une composition réti-culable comprenant un polymère comportant sur sachaîne principale des groupements silane hydrolysables,et un composé latent apte à libérer un catalyseur de réti-culation sous l’action d’une élévation de température et/ou d’un rayonnement actinique.


a2.940.308 –b (A1) –d [08 07147]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 08 L 67/06 (2006.01), C 08 K 5/01, 5/3492, 5/16, 5/053, 5/51, C 09 D 167/06, C 09 J 167/06. –kCOMPOSITION THERMODURCISSABLE POUR PIE-CES COMPOSITES ET REVETEMENTS INTUMES-CENTS –p (Inventeurs : HERMAN SERGE ; COUDE-VYLLE URBAIN ; FOUSSARD THIERRY) . –oDemandeur: CRAY VALLEY S.A. Société anonyme, –rMandataire: CRAY VALLEY SA

m L’invention concerne une composition thermodurcis-sable pour pièces composites résistantes au feu ou intu-mescentes, qui est exempte de tout additif halogéné etde toute structure halogénée dans ses composants et quicomprend:a) pour 100 parties en poids d’une résine, comprenant:a1) au moins un polyester insaturé,a2) au moins un vinyl esterb) 40 à 200 parties en poids d’au moins un diluant réactifsélectionné parmi les monomères éthyléniquement insa-turés copolymérisables avec ladite résine,c) 20 à 110 parties en poids d’au moins un agentd’expansion, par décomposition thermique, agent sélec-tionné parmi: mélamine et dérivés de mélamine, guani-dine, glycine, urée, triisocyanurates, azodicarbonamided) 0 à 250 parties en poids de trihydrate d’Aluminiume) 10 à 80 parties en poids d’au moins un agent précur-seur de carbonisation (« char source »), sélectionnéparmi: les polyols multifonctionnels, y compris polyolsmultifonctionnels alkoxylés, sucres, amidon, fécule depomme de terref) 50 à 200 parties d’au moins un dérivé phosphorésélectionné parmi les phosphonates et/ou phosphates et/

ou polyphosphates et/ou acides et/ou sels correspon-dants ou le phosphore rouge, et/ou au moins un dérivéde l’acide borique,g) en option, au moins un oxyde métallique tel que leTiO2h) en option, autres additifs et chargesi) en option, des renforts à base de fibres naturelles ousynthétiques et tissus correspondants.Les applications de ces compositions sont dans ledomaine du transport, du bâtiment, des travaux publics,du génie civil et des loisirs ou mobiliers urbains. Les piè-ces composites obtenues sont performantes en termed’intumescence et remplissent au moins le critère HL2 etde préférence le critère HL3 selon exigence R1 deprCEN/TS 45545-2:2008.

a2.940.309 –b (A1) –d [08 58801]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 09 B 26/02 (2006.01), A 61 K 8/49,A 61 Q 5/10. –kCOLORANTS DIRECTS A MOTIFPYRAZOLINE OU TETRAHYDROPYRIDAZINE, COM-POSITIONS TINCTORIALES LES COMPRENANT ETPROCEDE DE COLORATION –p (Inventeurs : DAVIDHERVE; MURGUET NADEGE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente demande a pour objet des composés àmotif pyrazoline ou tétrahydropyridazine, de formule (1)suivante:

dans laquelle W1 représente un radical hétéroaromati-que, à 5 ou 6 chaînons, éventuellement condensé, com-prenant un atome d’azote quaternisé et éventuellementun autre atome d’azote; R1 représente un hydrogène, unhalogène, un alkyle en C1-C4, un alkyl(C1-C4)-carbonyleou -sulfonyle, un (di-)(alkyl(C1-C4))amino-carbonlye ou -sulfonyle, un hydroxyle, alcoxy en C1-C4, alcoxycarbo-nyle en C1-C4, carboxylique, sulonique ou sel, un grou-pement amino substitué ou non, alkyl(C1-C4)-carbonylamino ou -sulfonylamino, uréido,; R2 représen-tent un halogène, un alkyle en C1-C2, un hydroxyle,

alcoxy en C1-C2, alcoxycarbonyle en C1-C4, carboxyli-que, sulfonique ou sel, amino éventuellement substitué,alkyl(C1-C4)-carbonylamino ou -sulfonylamino, alkyl(C1-C4)sulfonyle, deux radicaux R2 adjacents pouvant formerun radical (hétéro)cyclique condensé; R3, R4, représen-tent un hydrogène, un phényle éventuellement substitué,un alkyle en C1-C4; R5, R6, identiques ou non représen-tent un hydrogène, un alkyle en C1-C4; R7 représententun radical alkyle en C1-C4, éventuellement substitué, unphényle ou benzyle éventuellement substitué; R8, repré-sentent un halogène, un alkyle en C1-C3, hydroxyle,alcoxy en C1-C2, un alcoxycarbonyle en C1-C4, carboxyli-que ou sel un amino éventuellement substitué, alkyl(C1-C4)- carbonylamino ou -sulfonylamino, alkyl(C1-C4)sulfo-nyle, deux radicaux R8 adjacents pouvant former, uncycle aromatique condensé; n vaut 0 ou 1; n’, p de 0 à 4,o, q de 0 à 2p’ de 0 à 3, An représentent un ou plusieursions..La présente invention concerne de même des composi-tions comprenant de tels composés, à titre de colorantsdirects, un procédé de coloration des fibres kératiniqueshumaines mettant en jeu une telle composition ainsi quedes dispositifs à deux ou trois compartiments.Un autre objet de l’invention est constitué par l’utilisationde colorant de formule (l’) pour la coloration des fibreskératiniques, correspondant à la formule (1), les hétéro-cycles W1 ne portant toutefois pas d’atome d’azote qua-ternisé.


a2.940.310 –b (A1) –d [08 58798]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 09 B 56/18 (2006.01), A 61 K 8/49,A 61 Q 5/10. –k COMPOSES DICHROMOPHORI-QUES DICATIONIQUES DE TYPE HYDRAZONE / DIA-ZOIQUE, COMPOSITIONS TINCTORIALES LESCOMPRENANT, PROCEDE DE COLORATION DE FI-BRES KERATINIQUES –p ( Inven teurs : DAVIDHERVE ; GREAVES ANDREW ; MURGUET NA-DEGE). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet des composésdichromophoriques dicationiques de formule suivante,leurs formes mésomères ainsi que leurs sels d’additionsavec un acide et leurs solvates:

* Ri, R2, R5, R6, R8, R11, représentent un hydrogène, unalkyle en C1-C6, un hydroxyle, un alcoxy C1-C4, unhydroxyalcoxy en C2-C4, un amino éventuellement subs-titué, un alkyl(C1-C4)carbonylamino, un groupement car-bamoyle, uréido, sulfonamide, alkyl(C1-C4)sulfonylamino,un halogène;

*R3 et R4, représentent un alkyle en C1-C8*R7, R9 et R10, représentent un hydrogène, un alkyle enC1-C8* R1 et R2, ou deux radicaux R5 ou R6 ou R8 ou R11, por-tés par des atomes de carbone adjacents, peuvent uncycle aromatique condensé à 6 chaînons;*L représente un radical divalent alkylène en C2-C20éventuellement interrompu par un groupementimidazolium;*m, n et p, varient de 0 à 4; q de 0 à 5* l’électroneutralité des composés de formule (1) étantassurée par un ou plusieurs anions An cosmétiquementacceptables, identiques ou non.Elle a de plus pour objet des compositions tinctorialescomprenant lesdits composés à titre de colorant direct,ainsi qu’un procédé de coloration de fibres kératiniquesmettant en oeuvre cette composition et un dispositif àplusieurs compartiments.

a2.940.311 –b (A1) –d [08 07189]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 09 D 9/04 (2006.01). –kEMULSIONPOUR LE DECOLLAGE DES TOILES DE VERRE –p (Inventeurs: LEROUX SABINE; NERY LAURENT). –o Demandeur : BOSTIK SA Société anonyme, –rMandataire: BOSTIK SA

m 1) Emulsion comprenant:- de 10 à 40 % d’un ester ou éther (A) ayant un volumemolaire compris entre 90 et 200 ml/mole,- de 0,1 1 3 % d’un tensio-actif non ionique (B) debalance hydrophile lipophile (ou HLB) comprise entre 9et 18,- de 1 à 5 % d’un agent épaississant (C), etde 52 à 87 % d’eau.2) Mise en oeuvre de ladite émulsion dans un procédé dedépose d’une toile de verre fixée par collage à un subs-trat et recouverte d’au moins une couche de peinture,comprenant son application sur la surface de ladite toileen une quantité de 100 à 200 g/m2 .

168 C09J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.312 –b (A1) –d [08 07125]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 09 J 175/08 (2006.01), C 09 J 171/02,11/00, 5/00, C 08 K 3/36. –kCOMPOSITION ADHE-SIVE PELABLE APRES RETICULATION –p (Inventeurs: CAGAN VIRGINIE; BLACHERE KAREN;MAS PATRICK MICHEL ; HERBLOT FABRICE). –o Demandeur : BOSTIK SA Société anonyme, –rMandataire: BOSTIK SA

m 1) Composition adhésive comprenant:- de 58 à 80 % d’un polymère (A) à radical terminal alk-oxysilane réticulable à l’humidité;- de 8 à 20 % d’une silice pyrogénée (B);- de 4 à 15 % d’un oligomère (C) de poids moléculairecompris entre 500 et 5000 Da et susceptible d’êtreobtenu par oligomérisation d’un dérivé vinylique d’un alk-oxy alkyl silane; etde 0,01 à 3 % d’un catalyseur de réticulation (D).2) Procédé de fixation d’un objet sur un substrat comprisdans les sols, parois verticales et/ou plafonds des habita-tions, comprenant la mise en oeuvre de la compositionadhésive ci-dessus et procédé de séparation de l’objetainsi fixé par rupture adhésive.

a2.940.313 –b (A1) –d [08 07270]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 10 G 65/12 (2006.01), C 10 G 45/08,47/12. –k PROCEDE D’HYDROCRAQUAGE IN-CLUANT DES REACTEURS PERMUTABLES AVECDES CHARGES CONTENANT 200PPM POIDS-2%POIDS D’ASPHALTENES –p (Inventeurs : VERS-TRAETE JAN ; DULOT HUGUES ; BERTONCINIFABRICE; SANCHEZ ERIC). –oDemandeur : IFP Eta-blissement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m L’invention concerne un procédé d’hydrocraquage decharges hydrocarbonées ayant 200ppm poids à 2%poids d’asphaltènes et/ou plus de 10ppm poids demétaux, comprenant un traitement d’hydrodémétallationen au moins 2 zones réactionnelles permutables, conte-nant du catalyseur d’hydrodémétallation et éventuelle-ment du catalyseur d’hydrodéazotation, puis untraitement d’hydroraffinage pour abaisser la teneur enazote organique, suivi d’un traitement d’hydrocraquageen lit fixe et d’une étape de distillation.


a2.940.314 –b (A1) –d [08 07399]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 10 L 1/02 (2006.01), C 10 L 1/08, 1/10. –kCARBURANT DE TYPE GAZOLE POUR MO-TEUR DIESEL A FORTES TENEURS EN CARBONED’ORIGINE RENOUVELABLE ET EN OXYGENE –p ( Inven teurs : BORG FRANCOISE ; ESPERTALEXANDRE; VINCENT AURELIE). –o Demandeur :TOTAL RAFFINAGE MARKETING, –rMandataire: CA-BINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une composition decarburant de type gazole à fortes teneurs en carboned’origine renouvelable (au moins 10 % de la masse totalede carbone) et en oxygène (qui représente au moins 0,5% de la masse totale du carburant). Cette compositionpeut avantageusement remplacer les carburants dieselconventionnels qui alimentent les moteurs à compressiondes véhicules diesel ou peut être utilisée en tant que fiouldomestique.

a2.940.315 –b (A1) –d [08 07252]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 12 N 1/16 (2006.01), C 12 M 1/36,G 05 D 11/02, 21/00. –k NOUVEAU PROCEDE DECULTURE DE LEVURES DU GENRE YARROWIA –p (Inventeurs : COSTES PHILIPPE ; URIBELARREAJEAN LOUIS; CESCUT JULIEN; MOLINA JOUVE CA-ROLE). –o Demandeurs : AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement pu-bl i c à ca rac tè re indus t r ie l e t commerc ia l , –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention a pour objet un nouveau procédé de cul-ture de levures du genre Yarrowia, particulièrement de lasouche Yarrowia lipolytica, caractérisé en ce que le rap-port entre le taux de consommation de carbone et le tauxde consommation de l’azote (rc/rN) dans le milieu de cul-ture est maintenu constant, particulièrement à l’aide d’uncontrôleur type PID.

170 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.316 –b (A1) –d [08 59041]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 12 N 1/20 (2006.01), C 12 R 1/20,C 12 N 9/24, C 08 B 37/00, C 07 H 11/00. –kSOUCHE BACTERIENNE ET MELANGE BACTE-RIEN A ACTIVITE FUCANOLYTIQUE –p (Inventeurs :DANIEL REGIS ; GORNARD SOPHIE ; MARFAINGHELENE ; HEMON ERVEN ; LOGNONE VINCENT). –oDemandeurs: CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISA-TION DES ALGUES SA CEVA Société anonyme; CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS Etablissement public à caractère industriel etcommercial ; UNIVERSITE D’EVRY VAL D’ESSONNEEtablissement public à caractère scientifique et cultu-rel, –rMandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une souche bacté-rienne productrice d’enzymes à activité fucanolytique, unmélange bactérien comprenant ladite souche, l’utilisationde ladite souche ou du mélange bactérien la comprenantpour la production d’enzymes à activité fucanolytique, lesenzymes obtenues par la culture de ladite souche, unprocédé de dépolymérisation du fucane en mettant enoeuvre ladite souche ou un mélange bactérien la com-prenant ou lesdites enzymes et les fragments de fucaneobtenus par ce procédé.

a2.940.317 –b (A1) –d [08 07456]. –e 24 décem-bre 2008. –jC 12 Q 1/44 (2006.01), C 12 Q 1/68,C 07 H 21/00, G 01 N 21/64. –kSUBSTRAT D’EXO-RIBONUCLEASE, PROCEDE D’ANALYSE DE L’ACTI-VITE D’UNE EXORIBONUCLEASE, ET UTILISATIONSDU SUSTRAT. –p (Inventeurs : BENARD LIONEL ;CONDON CIARAN). –oDemandeur: CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablisse-ment public, –rMandataire: NOVAGRAAF IP

m L’invention concerne un substrat d’exoribonucléasecaractérisé en ce qu’il comprend un premier brin d’acidenucléique qui est un brin d’ARN, et un second brind’acide nucléique qui est hybridé au premier brin,ledit substrat étant marqué d’une part par un émetteur defluorescence et d’autre part par un extincteur de fluores-cence, l’un étant fixé sur le premier brin et l’autre sur lesecond brin, lesdits émetteur et extincteur étant fixés l’unpar rapport à l’autre à une distance d’extinction de la fluo-rescence émise par l’émetteur et n’empêchent pas l’acti-vité d’une exoribonucléase au niveau du substrat,ledit premier brin présentant une queue non hybridée ausecond brin qui permet à l’exoribonucléase de se fixer etde dégrader ledit premier brin.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 171

a2.940.318 –b (A1) –d [08 58938]. –e 22 décem-bre 2008. –jC 12 Q 1/70 (2006.01), C 12 Q 1/26,G 01 N 33/531, 27/26. –k NOUVEAUX BIOTRAC-TEURS ET LEURS UTILISATIONS POUR LE CONTRO-LE DES INSTALLATIONS DE F ILTRATION –p (Inventeurs : GUIGUI CHRISTELLE ; CABASSUDCORINNE ; ALFENORE SANDRINE ; MATHESTEPHANE ; SOUSSAN LAURENCE) . –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public àcarac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique , –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne de nouveaux biotra-ceurs, leur procédé de préparation, la méthode de détec-tion desdits biotraceurs et de contrôle de systèmes defiltration.

a2.940.319 –b (A1) –d [08 59071]. –e 24 décem-bre 2008. –jC 22 F 1/18 (2006.01), C 22 C 14/00. –kPROCEDE DE TRAITEMENT THERMIQUE D’UN AL-LIAGE DE TITANE, ET PIECE AINSI OBTENUE –p (Inventeurs : HERITIER PHILIPPE ; CLUZEL LAU-RENT). –oDemandeur: AUBERT & DUVAL Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Procédé de traitement thermique d’un alliage detitane de type Ti 5-5-5-3 ayant, en pourcentages pondé-raux, la composition suivante:- entre 4,4 et 5,7% d’aluminium,- entre 4,0 et 5,5% de vanadium,- entre 0,30 et 0,50% de fer,- entre 4,0 et 5,5% de molybdène,- entre 2,5 et 3,5% de chrome,- entre 0,08 et 0,18% d’oxygène,- traces à 0,10% de carbone,- traces à 0,05% d’azote,- traces à 0,30% de zirconium,- traces à 0,15% de silicium,le pourcentage résiduel étant du titane et des impuretés,caractérisé en ce qu’on effectue le traitement thermiquedudit alliage selon:- chauffage à un premier palier entre 810 et 840˚C;- maintien au premier palier pendant 1 à 3 heures;- refroidissement jusqu’à un deuxième palier entre 760˚Cet 800˚C;- maintien au deuxième palier pendant 2 à 5 heures;- refroidissement jusqu’à l’ambiante;- chauffage à un troisième palier entre 540˚C et 650˚C;- maintien au troisième palier pendant 4 à 20 heures,puis refroidissement jusqu’à l’ambiante.Pièce obtenue par ce procédé.


a2.940.320 –b (A1) –d [08 07175]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 23 C 14/34 (2006.01). –k PROCEDEPERMETTANT D’ASSEMBLER DEUX SUBSTRATSSOUS VIDE ET MACHINE PERMETTANT LA MISE ENOEUVRE DE CE PROCEDE. –p (Inventeur : PERRINDANIEL). –o Demandeur : CAREWAVE SHIELDINGTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MAREK

m Procédé d’assemblage d’un premier substrat (1) avecun deuxième substrat (2) caractérisé en ce qu’il com-prend les étapes suivantes réalisées sous vide:- dépôt d’une couche (5) mince de matériau d’assem-blage, sur une première surface (3) du premier substrat(1),- dépôt d’une couche (6) mince de même matériau surune deuxième surface (4) du deuxième substrat (2) deforme complémentaire à ladite première surface (3),- mise en contact de ladite première surface (3) et deladite deuxième surface (4),- pressage de ladite première surface (3) contre laditedeuxième surface (4).Machine permettant la mise en oeuvre dudit procédé.

a2.940.321 –b (A1) –d [08 07179]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 23 C 14/34 (2006.01). –k MACHINEDE DEPOT SOUS VIDE,SUR UN SUBSTRAT,DE MATE-RIAUX EN COUCHES MINCES,PAR PULVERISATIONCATHODIQUE. –p (Inventeur : PERRIN DANIEL). –oDemandeur : CAREWAVE SHIELDING TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET MAREK

m Machine de dépôt sous vide, sur un substrat (18), dematériau en couche mince par pulvérisation cathodique,comprenant un chemin de transport et de guidage (17)apte à véhiculer le substrat (18) afin de le faire transiterdepuis un module sas d’introduction (2, 16) du substratvierge (18), jusqu’à un module sas d’extraction (3, 4) dusubstrat traité (18’), en passant successivement et dansl’ordre au travers d au moins un module de préparation(6, 7, 14, 15) du substrat (18), et d’au moirs un module(8-13) de pulvérisation cathodique, tous les modules (2-16) présentant une atmosphère individuellement contrô-lée en pression, en température, et en pression partiellede gaz réactif, une chambre de transfert (1) présertantune atmosphère contrôlée en basse pression limite, entempérature, et en pression partielle de gaz réactif, réu-nissant tous les modules (2-16) de manière à ce que lesubstrat (18) transite par la chambre de transfert (1) àchaque changement de module (2-16).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C23C 173

a2.940.322 –b (A1) –d [08 07191]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 23 C 14/56 (2006.01). –k PROCEDEDE DESCENTE EN PRESSION DANS UN SAS DECHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT ET EQUIPE-MENT ASSOCIE –p ( Inven teurs : BOUNOUARJULIEN; FORAY JEAN MARIE). –o Demandeur : AL-CATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m L’invention concerne un procédé de descente enpression dans un sas de chargement et de décharge-ment d’équipement depuis une pression atmosphériquevers une pression de transfert sub-atmosphérique, leditsas comportant une enceinte dans laquelle on disposeau moins un substrat à pression atmosphérique, leditprocédé comportant:- une première étape (101) dans laquelle on réalise unpremier pompage primaire depuis la pression atmosphé-rique jusqu’à un premier seuil caractéristique, à traversune pompe primaire dont le débit de pompage est limité,tout en isolant un pompage turbomoléculaire de laditeenceinte,- une deuxième étape (102) consécutive à ladite pre-mière étape (101) dans laquelle on réalise un secondpompage primaire, plus rapide que dans ladite premièreétape, jusqu’à un deuxième seuil caractéristique, enmaintenant l’isolement du pompage turbomoléculaire et,- une troisième étape (103) consécutive à laditedeuxième étape (102), dans laquelle on réalise un pom-page secondaire à travers ledit pompage turbomolécu-laire en amont du pompage primaire et on isole l’enceintedu pompage primaire.L’invention concerne également un équipement pour lamise en oeuvre du procédé.

a2.940.323 –b (A1) –d [08 07113]. –e 18 décem-bre 2008. –jC 23 C 28/00 (2006.01), C 23 C 16/40,18/04, C 23 B 19/00, H 01 L 39/24. –kPROCEDE DEDEPOT DE FILMS D’OXYDES SUR TUBES METALLI-QUES TEXTURES –p (Inventeurs : ODIER PHILIPPE;MORLENS STEPHANIE ; MILLON CYRIL ; CAROFFTRISTAN; JIMENEZ CARMEN; SOUBEYROUX JEANLOUIS ; ALLAIS ARNAUD ; RIKEL MARK) . –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIF IQUE Etabl i ssement publ i c , –rMandataire: IXAS CONSEIL

m Procédé de dépôt d’une couche tampon d’oxydemétallique épitaxique sur une surface fonctionnaliséed’un substrat métallique texturé, ledit procédé compre-nant les étapes suivantes:(1) on dépose une couche d’un précurseur d’un oxyde detype A2-xB2+xO7 où A représente un métal de valence 3ou un mélange de plusieurs de ces métaux, et B unmétal de valence 4, et x est un nombre compris entre -0,1 et +0,1, à partir d’une solution aqueuse des carboxy-lates desdits métaux A et B,(2) on laisse sécher ladite couche de précurseur d’oxyde,(3) on effectue un traitement thermique pour pyrolyserledit précurseur d’oxyde et pour former l’oxyde, au moinsune partie dudit traitement thermique étant effectuéesous balayage de gaz réducteur.


a2.940.324 –b (A1) –d [08 58814]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 25 B 3/00 (2006.01). –k PROCEDEDE MASQUAGE SELECTIF D’UN SUBSTRAT AUCOURS D’UN PROCESSUS D’ELECTRO-POLYMERI-SATION –p (Inventeurs: LALLEMAND FABRICE; HIHNJEAN YVES ; HALLEZ LOIC ; ET TAOUIL ABDES-LAM). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement publicà caractère administratif, –rMandataire: CABINET RE-GIMBEAU

m Procédé pour masquer au moins une zone donnéede la surface d’un substrat en matériau conducteur etoxydable, au cours d’un processus d’électro-polymérisa-tion, notamment d’électrolyse, visant à déposer un filmde polymère (8) sur la surface du substrat (2).Conformément à l’invention, on expose la zone (7) àmasquer à un faisceau focalisé (60) d’ultrasons (6) ayantune puissance de valeur supérieure à 1 Watt.Industries de l’électronique.

a2.940.325 –b (A1) –d [08 59023]. –e 23 décem-bre 2008. –jC 25 B 1/04 (2006.01), C 25 B 9/00. –kNOUVEAU PROCEDE ELECTROCHIMIQUE POURLA PRODUCTION D’HYDROGENE ET DISPOSITIFPOUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs: BASSE-GUY REGINE; BERGEL ALAIN; ERABLE BENJAMIN;ETCHEVERRY LUC ; DA SILVA SERGE) . –oDemandeur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNI-QUE DE TOULOUSE INPT Etablissement public à ca-ractère scientifique et culturel, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m La présente invention concerne un dispositif pourélectrolyse comprenant une bioanode et un catalyseurcathodique, le procédé le mettant en oeuvre ainsi queson utilisation pour la production d’hydrogène.


a2.940.326 –b (A1) –d [08 07181]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 30 B 25/02 (2006.01), C 30 B 29/04,C 23 C 16/27, 4/12, 16/50. –kPROCEDE DE FABRI-CATION DE MATERIAUX COMPOSITES DIAMAN-TES –p (Inventeurs : MANAUD JEAN PIERRE; POU-LON ANGELINE ; TEULE GAY LIONEL ; FAURE CY-RIL). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement publicà caractère administratif, –r Mandataire : CABINETORES

m Procédé de dépôt d’un revêtement diamanté sur unsupport, ce procédé conduisant à l’obtention d’un revête-ment caractérisé par une nouvelle morphologie du dia-mant sous forme de pyramides constituées de grains submicroniques.

a2.940.327 –b (A1) –d [08 07241]. –e 19 décem-bre 2008. –jC 30 B 35/00 (2006.01), C 30 B 11/00,F 27 B 14/06, 14/08. –kFOUR DE FUSION-SOLIDIFI-CATION COMPORTANT UNE MODULATION DESECHANGES THERMIQUES PAR LES PAROIS LATERA-LES –p (Inventeurs: PELLETIER DAVID; GARANDETJEAN PAUL). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETHECKE

m Le four (1) de fusion et de solidification pour matériaucristallin (3) comporte un creuset (2) ayant un fond (4) etdes parois latérales (5), des moyens de chauffage dumatériau cristallin par induction magnétique. Le fourcomporte au moins un système latéral d’isolation thermi-que (6) disposé à la périphérie du creuset (2) autour desparois latérales (5). Au moins un élément latéral du sys-tème latéral d’isolation thermique (6) se déplace, par rap-port aux parois latérales (5), entre une positiond’isolation et une position favorisant les fuites thermi-ques. Le système latéral d’isolation thermique (6) a uneconductivité électrique inférieure à 1S/m et une conducti-vité thermique inférieure à 15W/m/K.

176 D21H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.328 –b (A1) –d [08 07376]. –e 22 décem-bre 2008. –jD 21 H 21/42 (2006.01), D 21 F 11/06, 1/60, 1/44. –k PROCEDE DE FABRICATION D’UNSUBSTRAT FIBREUX A FENETRE –p ( Inven teur :BEAUCHET FREDERIC). –o Demandeur : BANQUEDE FRANCE, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention est relative à un procédé de fabricationd’un substrat fibreux comportant des fenêtres, compre-nant les étapes de:- faire défiler une surface support mobile (10) comportantdes zones imperméabilisées (12) dans un bain de solu-tion fibreuse, et provoquer un agglutinement des fibressur la surface support mobile;- rapporter à proximité de la surface support mobile unruban (1) comportant des parties exposées (3) et desparties de pont (2) de sorte que les parties exposéessoient sensiblement en regard des zones imperméabili-sées de la surface support mobile, le ruban étant intro-duit à proximité de la surface support mobile dans lebain, sous la surface libre de celui-ci, à un endroit pourlequel des fibres se sont déjà accumulées sur la surfacedu support mobile;- continuer l’agglutinement des fibres de sorte que lesfibres s’accumulent sur les parties de pont et sur un con-tour des parties exposées.

a2.940.329 –b (A1) –d [08 59016]. –e 23 décem-bre 2008. –jD 21 H 21/46 (2006.01), D 21 H 19/00,17/70, G 07 D 7/14. –kENSEMBLE COMPORTANTUN ARTICLE A AUTHENTIFIER ET UNE COMPOSITIOND’AUTHENTIFICATION, ET PROCEDES ASSOCIES. –p (Inventeurs: RANCIEN SANDRINE; DESNOUS CELI-NE). –oDemandeur : ARJOWIGGINS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Ensemble comportant un article à authentifier, unecomposition d’authentification et un organe d’applicationde la composition propre à retenir par capillarité laditecomposition, l’article à authentifier comportant un pre-mier réactif choisi parmi les dérivés du nickel, du cuivre,du cobalt ou du fer, ou parmi le dithiooxamide ou les déri-vés d’oxime capable de réagir avec un deuxième réactifde la composition d’authentification choisi respective-ment parmi le dithiooxamide ou les dérivés d’oxime, ouparmi les dérivés du nickel, du cuivre, du cobalt ou du fer,pour former une marque colorée visible et permanente.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D21H 177

a2.940.330 –b (A1) –d [08 58807]. –e 18 décem-bre 2008. –jD 21 H 27/00 (2006.01), D 21 H 17/24,17/28, B 31 C 1/00, 3/00. –k FEUILLE DE PAPIERDELITABLE DANS L’EAU, MANDRIN POUR ROULEAUDE PAPIER CONSTITUE D’UNE TELLE FEUILLE –p (Inventeurs : GRAFF PIERRE; WISS VERONIQUE;RUPPEL REMY; PROBST PIERRE). –o Demandeur :GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m La présente invention porte sur une feuille de papierdélitable dans l’eau La feuille est caractérisée par le faitqu’il s’agit d’une feuille de papier voie sèche dont lesfibres sont liées entre elles par un liant soluble dansl’eau, tel que l’amidon. L’invention porte également sur unmandrin formé d’un cylindre dont la paroi comprend aumoins une feuille de papier voie sèche comprenant desfibres papetières liées entre elles par un liant solubledans l’eau.

a2.940.331 –b (A1) –d [08 58809]. –e 18 décem-bre 2008. –jD 21 H 27/32 (2006.01), B 32 B 1/08, 7/12, 29/00, B 31 C 3/00. –kPROCEDE DE FABRICA-TION D’UNE FEUILLE DE PAPIER DELITABLE, UTILI-SATION DE LA FEUILLE POUR LA FABRICATION D’UNMANDRIN FORMANT SUPPORT DE ROULEAU,FEUILLE DE PAPIER DELITABLE ET MANDRIN CONS-TITUE D’AU MOINS UNE DESDITES FEUILLES –p ( Inventeurs : WEISANG NICOLAS ; ROESCHFREDERIC; HOEFT BENOIT). –o Demandeur :GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m La présente invention porte sur un procédé de fabri-cation d’une feuille de papier délitable dans l’eau; le pro-cédé comprend les étapes suivantes: fournir au moinsune bande de matériau hydrosoluble sous la forme d’unfilm sec, fournir au moins deux bandes formées chacuned’au moins un pli d’ouate de cellulose, disposer la bandede matériau hydrosoluble entre les deux bandes d’ouatede cellulose, humidifier, assembler et presser les troisbandes, sécher la bande complexe obtenue.La feuille obtenue est utilisée pour la fabrication d’unmandrin support de rouleau par enroulement en héliceautour d’un cylindre d’une ou plusieurs bandes venuesde ladite feuille.Le domaine concerné est notamment celui des produitsà usage sanitaire ou domestique.

178 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.332 –b (A1) –d [08 58903]. –e 22 décem-bre 2008. –jE 01 C 19/48 (2006.01). –kOUTIL MA-NUEL COMPORTANT UN EMBOUT DE TRAVAIL REVE-TU D’UN REVETEMENT FLUOROCARBONE –p ( Inven teur : LAURENT PIERRE JEAN) . –o Demandeur : LAURENT PIERRE JEAN, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBTBALLOT)

m La présente invention concerne un outil manuel (1)pour la manipulation d’enrobés bitumineux, ledit outil (1)comportant un manche (2) et, à l’une des extrémitésdudit manche (2), un embout métallique de travail (3),caractérisé en ce que ledit embout métallique (3) estrevêtu d’un revêtement externe (4) qui comporte aumoins une couche contenant au moins une résine fluoro-carbonée (41) et présentant une épaisseur d’au moins150 µm, ladite résine fluorocarbonée formant un réseaucontinu fritté. La présente invention concerne égalementun procédé de fabrication d’un tel outil (1)

a2.940.333 –b (A1) –d [08 07455]. –e 24 décem-bre 2008. –jE 01 H 1/02 (2006.01), E 01 H 1/10. –kDISPOSITIF DE RAMASSAGE D’OBJETS SUR UNECHAUSSEE. –p (Inventeur: STAEBLER JEAN LUC). –o Demandeur : SANEF Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET ORES

m Dispositif (1) de ramassage d’objets (2) sur unechaussée (3) comportant un plateau de ramassage (10),de moyens de fixation (11) dudit plateau à un véhiculeterrestre à moteur (4) et de moyens d’actionnement (12)pour faire passer ledit plateau d’une position relevée nonopérationnelle à une position abaissée de ramassage etinversement; caractérisé en ce que lesdits moyens defixation sont adaptés pour permettre la fixation dudit pla-teau de ramassage à une extrémité avant d’un véhiculeterrestre à moteur; et en ce que lesdits moyens d’action-nement sont adaptés pour faire pivoter ledit plateau deramassage entre ladite position relevée, dans lequel il estorienté perpendiculairement à la surface de la chaussée,et ladite position abaissée, dans laquelle il est sensible-ment parallèle à la surface de la chaussée.Véhicule (4) de type fourgon équipé d’un tel dispositif.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E02B 179

a2.940.334 –b (A1) –d [08 07201]. –e 19 décem-bre 2008. –j E 02 B 7 /20 (2006 .01) . –kDEVERSOIR INSTALLE EN BORDURE D’UN PLANDE LIQUIDE, NOTAMMENT UN PLAN D’EAU –p (Inventeur: CAVALLO MICHEL). –o Demandeur :DEGREMONT Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET ARMENGAUD AINE

m Déversoir installé en bordure d’un plan de liquide (1),notamment d’eau, permettant d’assurer, dans un premierétat, une phase de maintien du plan de liquide, et dansun deuxième état, une phase de déversement du liquide,comprenant au moins un élément gonflable tubulaire (3),et des moyens de gonflage et de mise à vide de cet élé-ment tubulaire, la phase de maintien étant assurée lors-que l’élément tubulaire est gonflé sous pression, tandisque la phase de déversement est assurée lorsque l’élé-ment tubulaire est mis à vide.

a2.940.335 –b (A1) –d [08 07382]. –e 23 décem-bre 2008. –j E 02 B 15 /10 (2006 .01) . –kRESERVOIRS FLOTTANTS DE RECUPERATION ETDE CONCENTRATION DES HYDROCARBURES POL-LUANT LA SURFACE DE L’EAU DANS LES FRANGESLITTORALES ET EN PLEINE MER, AFIN DE FACILITERLEUR POMPAGE ULTERIEUR –p (Inventeur: LE ROYFRANCOIS). –oDemandeur : LE ROY FRANCOIS, –rMandataire: LE ROY FRANCOIS

m L’invention consiste à récupérer et à concentrer dansun réservoir (1) des nappes d’hydrocarbures en couchesfines sur un plan d’eau, afin d’effectuer dans le réservoirun pompage où seuls les hydrocarbures sont pompés.Les réservoirs (1) démunis de moyens mécaniques depropulsion et de pompage sont déplacés par des moyensextérieurs.Dans leur déplacement, le phénomène de carène leurpermet de récupérer et concentrer les hydrocarbures.Les hydrocarbures concentrés dans la partie supérieuredu réservoir sont ensuite pompés par un navire allégeur.La particularité de ces réservoirs de différentes dimen-sions est d’être simple de construction, d’un coût peuélevé par absence de force motrice et de pompage, defacilité de stockage, sans entretien en prévision de pollu-tion par hydrocarbures.

180 E03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.336 –b (A1) –d [08 58771]. –e 18 décem-bre 2008. –jE 03 F 5/22 (2006.01), E 03 C 1/12. –k INSTALLATION D’EVACUATION COMPORTANT UNRESERVOIR EQUIPE D’UNE POMPE DE VIDAGE ETPROCEDE DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENTDU MOTEUR DE LADITE POMPE DE VIDAGE. –p ( Inven teur : BALLESTRA VICTOR JEAN) . –o Demandeur : BALLESTRA VICTOR JEAN, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Le réservoir (1) est équipé d’une pompe (10) devidage reliée à une tubulure de sortie (15).L’installation comporte un premier pressostat (2) com-mandé par la pression régnant dans un tube plongeur(22) disposé dans le réservoir (1), et d’un second pres-sostat (3) commandé par la pression régnant dans latubulure de sortie (15) de la pompe (10).Cette disposition utilisant deux pressostats pour com-mander le fonctionnement du moteur de pompe permetde repérer de manière sûre deux niveaux de pression,maximal et minimal, très différents l’un de l’autre et d’évi-ter ainsi la nécessité de faire fonctionner la pompe à videpour obtenir le renouvellement de l’air dans le tube plon-geur.

a2.940.337 –b (A1) –d [08 58854]. –e 19 décem-bre 2008. –jE 04 C 3/08 (2006.01), E 04 B 5/14. –kPOUTRELLE METALLIQUE POUR LA FABRICATIONDE PLANCHERS –p (Inventeur: RIBEROLLES PATRI-CE). –oDemandeur: ISOLTOP Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m L’objectif de l’invention est de fournir des poutrellesmétalliques de grande longueur ne nécessitant aucunétai, tout en conservant les étapes de fabrication consis-tant à assembler le treillis avant de faire coulisser les bar-res d’acier inférieures à l’intérieur de la gaine.La solution proposée par l’invention est une poutrellemétallique (1) pour la réalisation de plancher comprenantun treillis (2) formé d’une barre d’acier supérieure (4)reliée à deux barres d’acier inférieures (5) par l’intermé-diaire d’une armature métallique (6). Cette poutrellemétallique (1) comprend également une gaine (3) métal-lique rigide dans laquelle sont disposées les barresd’acier inférieures (5) du treillis (2) et destinée à recevoirun produit de remplissage (7) configuré pour enrober les-dites barres d’acier inférieures. Cette poutrelle métallique(1) est remarquable en ce que des calles de liaisons (8)relient solidairement les barres d’acier inférieures (5) à lagaine (3), lesdites calles de liaisons présentant une sur-face d’appuis supérieure (9) sur laquelle sont fixées les-dites barres d’acier inférieures et comportant des pattesde fixation (10) fixées sur les parois de la gaine (3), lesdi-tes calles étant dimensionnées de manière à coulisser àl’intérieur de la gaine (3) avant fixation sur les parois deladite gaine.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 181

a2.940.338 –b (A1) –d [08 07417]. –e 23 décem-bre 2008. –jE 04 H 1/12 (2006.01), E 04 G 21/14. –kBUNGALOW TRANSPORTABLE –p ( Inven teur :VERGNAUD SERGE). –o Demandeur : VERGNAUDSERGE, –rMandataire: CABINET MOUTARD

m L’invention concerne un bungalow transportablecomportant:- un châssis (1) rigide à sa base,- un plancher fixé sur ledit châssis,- des murs (2, 6),- un toit (8).Le châssis comprend un cadre comportant au moinsdeux supports longitudinaux et deux supports transver-saux, lesdits murs étant montés sur les supports. Lessupports longitudinaux comportent des dispositifs defixation aptes à coopérer avec des moyens de levage, defaçon à permettre le levage du bungalow par sa partieinférieure.

a2.940.339 –b (A1) –d [08 07330]. –e 22 décem-bre 2008. –jE 04 H 17/16 (2006.01), E 04 H 17/20,F 16 B 7/04. –kCLOTURE EN PANNEAUX GRILLA-GES MAINTENUS PAR DES POTEAUX SUPPORTS AS-SOCIES A DES CLIPS DE VERROUILLAGE –p (Inventeur: RETAILLEAU ALBAN). –o Demandeur :AMBRE Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne une clôture consti-tuée de panneaux grillagés formés d’un treillis de filshorizontaux et verticaux avec en particulier des fils laté-raux d’extrémités (2’), lesquels panneaux grillagés sontmaintenus par des poteaux supports (3) comprenant uncorps allongé (6) muni de deux feuillures longitudinales(5) en opposition, chacune à section en forme généralede U, comprenant un fond (9) prolongé par deux aileslatérales (7, 10), lesquelles feuillures (5) sont aptes àréceptionner l’une des bordures latérales d’un desditspanneaux grillagés et lesquelles feuillures (5) comportentdes moyens d’accueil d’au moins un organe en forme declip (4) rapporté servant à verrouiller ledit panneaugrillagé par l’intermédiaire de son fil latéral d’extrémité(2’).Conformément à l’invention, les faces internes des aileslatérales (7, 10) desdites feuillures (5) comportent unepluralité de crans longitudinaux parallèles (11); d’autrepart, le clip de verrouillage (4) se présente sous la formed’un profilé à section en forme générale de U compre-nant un élément de fond (12) prolongé par deux aileslatérales (13), la face externe desdites ailes latérales (13)dudit clip de verrouillage (4) comportant une pluralité decrans parallèles (17), aptes à coopérer avec les crans(11) des ailes latérales (7, 10) de ladite feuillure (5) de

poteau (3), de manière à permettre le verrouillage du fillatéral d’extrémité (2’) dudit panneau grillagé, entre leditfond de feuillure (9) du poteau (3) et la face externe del’élément de fond (12) dudit clip de verrouillage (4).

182 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.340 –b (A1) –d [09 05878]. –e 04 décem-bre 2009. –jE 05 B 65/20 (2006.01), E 05 B 1/00,B 29 C 65/56, 65/70, 70/68, B 60 R 21/02. –kETRIER DE COMMANDE D’OUVERTURE D’UNEPORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : LESUEUR GUILLAUME ; CALVONEFULVIO). –o Demandeur : VALEO SPA, –r Mandataire : VALEO SECURITE HABITACLE . –fPriorité: IT, 22 décembre 2008, n˚ MI2008A002293.

m Etrier (10) de commande d’ouverture d’une portièrede véhicule automobile, réalisé en matériau plastique.Selon l’invention, ledit étrier (10) comporte au moins uninsert métallique (30’a, 30’b) de renforcement contre desdéformations mécaniques appliquées audit étrier (10).Application aux systèmes d’ouverture des portières devéhicules automobiles.

a2.940.341 –b (A1) –d [08 07249]. –e 19 décem-bre 2008. –jE 05 B 65/20 (2006.01), B 60 R 21/12,E 05 B 1/00, 17/20, E 05 C 21/02. –k DISPOSITIFDE SECURITE POUR COMMANDE D’OUVERTURE DEPORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: EL ABIDI AHMED). –oDemandeur : VA-LEO SECURITE HABITACLE Société anonyme, –rMandataire: VALEO SECURITE HABITACLE

m Dispositif de sécurité pour commande d’ouverture deportière (100) de véhicule automobile. Selon l’invention,ledit dispositif (130) comprend des moyens (131, 132,133) de blocage de ladite commande en cas d’impactlatéral. Application à la sécurisation des véhicules auto-mobiles vis à vis des chocs latéraux.


a2.940.342 –b (A1) –d [08 07116]. –e 18 décem-bre 2008. –jE 05 B 65/32 (2006.01), E 05 B 15/00, 15/10, 15/12, B 60 R 21/00. –k SERRURE POUROUVRANT DE VEHICULE –p (Inventeur : DEBLOCKLUC). –o Demandeur : VALEO SECURITE HABITA-CLE Société anonyme, –rMandataire: VALEO SECU-RITE HABITACLE

m L’invention concerne une serrure (1) pour ouvrant devéhicule comportant:- un châssis (2);- un élément de verrouillage (3, 6) destiné à coopérerdirectement ou indirectement avec une gâche (5), leditélément étant articulé en rotation par rapport audit châs-sis autour d’un pion (4, 7) formant axe de pivot pour leditélément (3, 6), caractérisé en ce que le pion (4, 7) estfixé dans une ouverture (8) pratiquée à cet effet dans lechâssis et ce que le pion présente, sur une longueur aumoins égale à l’épaisseur du châssis, une section dont leprofil comporte au moins une portion rectiligne (10).

a2.940.343 –b (A1) –d [08 58979]. –e 22 décem-bre 2008. –jE 05 C 3/22 (2006.01), E 05 B 7/00, 3/00, H 05 K 5/02, 5/03, H 02 B 1/26, 1/38. –kMECANISME DE FERMETURE DE PORTE ET ENVE-LOPPE POUR APPAREILS ELECTRIQUES COMPOR-TANT UN TEL MECANISME –p (Inventeurs : MERI-GUET MARCEL; NICOLAS YVES). –o Demandeurs :LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNCSociété en nom collectif, –rMandataire: SANTARELLI

m Le mécanisme de fermeture (13) de porte admet:- une configuration porte ouverte où une poignée (40) etun pêne (41) sont chacun dans une position de repos;- une configuration porte fermée où la poignée (40) estdans la position de repos et le pêne (41) est dans uneposition de verrouillage où il est engagé à accrochageavec un organe de retenue (76); etune configuration de libération de porte où le pêne (41)est dans une position de déverrouillage où il est dégagéde l’organe de retenue (76) et la poignée (40) est dansune position de déverrouillage où une surface d’appui(79) que comporte la poignée est contre une surfaced’appui (78) que comporte le pêne (41).L’enveloppe comporte un tel mécanisme.

184 E05F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.344 –b (A1) –d [08 07118]. –e 18 décem-bre 2008. –jE 05 F 11/48 (2006.01), B 62 D 65/06,B 60 J 1/17. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNLEVE-VITRE ET LEVE-VITRE –p (Inventeurs : ROBA-LO JEAN LOUIS; MOUNIE MICHEL). –o Demandeur :ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRAN-CE, –rMandataire: CABINET HIRSCH POCHART ETASSOCIES

m L’invention se rapporte à un procédé de fabricationd’un lève-vitre comprenant:- la fourniture d’un câble, d’une liaison vitre sur le câble,de gaines de protection du câble, de renvois de câble,d’un tambour d’enroulement de câble, d’une platine desupport du tambour, de ressorts- le passage du câble entre les renvois, dans les ressorts,dans les gaines et autour du tambour,- mise en tension d’un premier brin de câble s’étendant àtravers une première gaine entre un premier renvoi et letambour, la mise en tension du premier brin de câble sol-licitant la première gaine contre la platine de support dutambour et comprimant un premier ressort entre la pre-mière gaine et la platine,- le blocage du tambour en rotation- compression d’un deuxième ressort entre unedeuxième gaine et la platine,- blocage du deuxième ressort.L’invention se rapport aussi à un lève-vitre.

a2.940.345 –b (A1) –d [08 07202]. –e 19 décem-bre 2008. –j E 06 B 3 /263 (2006 .01) . –kMENUISERIE POUR BAIE DE BATIMENT, ET PRO-FILS POUR LA CONFECTION D’UNE TELLE MENUISE-RIE –p (Inventeurs : MONTES MANUEL ; CHAUVETJEAN; RETIF VINCENT). –oDemandeur: OUEST ALUSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET HARLE ET PHELIP

m La présente invention porte sur une menuiserie pourbaie de bâtiment, comportant des profilés de structures(4, 5, 20) et des profils de rupture de pont thermique (6,24).Selon l’invention, certains au moins des profils de rupturede pont thermique (6, 24) comportent un corps (7, 25)réalisé dans au moins un matériau isolant thermique, lasurface (7a; 25a, 25b) dudit corps (7, 25) étant recou-verte au moins partiellement par un revêtement (12) réa-lisé monobloc avec ledit corps (7, 25), dans au moins unautre matériau isolant thermique, dont le coefficient deconductivité thermique est inférieur à celui du matériauconstitutif dudit corps (7, 25).


a2.940.346 –b (A1) –d [08 07374]. –e 22 décem-bre 2008. –jE 21 B 43/24 (2006.01), E 21 B 36/00. –k PROCEDE DE CHAUFFAGE D’UN RESERVOIRD’HYDROCARBURES –p ( Inventeurs : MAUDUITDOMINIQUE; LEMETAYER PIERRE; TOGUEM NGUE-TE EMMANUEL). –oDemandeur : TOTAL SA Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES

m Il est proposé un procédé de chauffage d’un réservoird’hydrocarbures comprenant:- la fourniture d’une installation comprenant:- un premier puits (12) équipé d’un tubage d’injection (18)muni d’une duse (22) ajustable et d’un tubage d’extrac-tion (20) muni d’une duse (24) ajustable,- un ensemble de capteurs (28, 30), destinés à mesurerdes grandeurs physiques,- un automate (11) permettant de commander et contrô-ler le fonctionnement de l’installation;- la circulation de vapeur d’un tubage à l’autre;- le contrôle du débit d’injection de vapeur en fonctiond’une valeur cible;- le maintien d’un ensemble de grandeurs physiquesdans une plage de valeurs prédéterminée par action con-tinue de l’automate (11) sur la duse (22) du tubaged’injection (18), et sur la duse (24) du tubage d’extraction(20).Le procédé permet de contrôler plus précisément l’injec-tion de la vapeur dans le puits, tout au long de la phasede circulation, en optimisant le débit d’injection de vapeurtout au long de la phase de circulation tout en assurantun déroulement sécurisé de la phase de circulation devapeur.

a2.940.347 –b (A1) –d [08 59024]. –e 23 décem-bre 2008. –jE 21 B 7/06 (2006.01), E 21 B 10/00,E 21 D 9/10. –kTETE DE FORAGE POUR MACHINEDE FORAGE –p (Inventeur: SABATIE JEAN MARC). –oDemandeur : COMPAGNIE DU SOL Société civile, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une tête de forage comprenant:- une tête de coupe rotative (26);- un arbre (40) de mise en rotation;- une virole externe (20) de révolution autour de l’arbrede mise en rotation, présentant une première extrémitéouverte tournée vers la tête de coupe, ladite virole com-prenant, à partir de sa première extrémité, une premièreportion de forme évasée (22) dont le diamètre va en dimi-nuant lorsqu’on s’éloigne de ladite première extrémitéouverte et une deuxième portion (24) de forme sensible-ment cylindrique;- au moins un patin de réglage (44a à 44d) mobile pré-sentant une première face de glissement (48) apte à glis-ser le long de la face externe de ladite première portion(22) de la virole et une face de contact (46) en relationavec la paroi interne du tunnel; et

186 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.348 –b (A1) –d [08 58774]. –e 18 décem-bre 2008. –jE 21 B 43/16 (2006.01), C 09 K 8/58. –kAMELIORATION DE LA RECUPERATION ASSISTEEDU PETROLE PAR POLYMERE SANS EQUIPEMENTOU PRODUIT COMPLEMENTAIRE. –p ( Inven teur :PICH RENE). –o Demandeur : S.P.C.M. SA Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Procédé de récupération assistée du pétrole dansune formation pétrolière présentant des zones à perméa-bilité élevée constituant des passages préférentiels pourle liquide injecté selon lequel:a/ on détermine le volume des passages préférentiels àtraiter,b/ on traite les passages préférentiels par injection dansla formation d’un volume correspondant d’une solutionaqueuse à base de polymères à une concentration telleque la viscosité de la solution aqueuse soit supérieure àcelle de l’huile,- c/ une fois l’étape b/ achevée, on injecte une solutionaqueuse de composition identique à celle mise enoeuvre en b/ à une concentration en polymère inférieure.

a2.940.349 –b (A1) –d [08 59026]. –e 23 décem-bre 2008. –jE 21 D 11/10 (2006.01). –k MODULEELEMENTAIRE DE CINTRE POUR DISPOSITIF DECOFFRAGE DE TUNNELS ET DISPOSITIF DE COF-FRAGE DE TUNNELS –p (Inventeur: MELKONIAN MI-NAS). –o Demandeur : MELKONIAN MINAS, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Le module élémentaire de cintre (10) destiné à undispositif de coffrage de tunnels comporte un élémentformant poutre (11) de longueur déterminée (L) compre-nant une face supérieure (12) et des extrémités inclinéespar rapport à une perpendiculaire à la face supérieure, etdeux chapes d’extrémité (13,14), une à chacune desextrémités inclinées, une première chape d’extrémité(13) comprenant un premier moyen d’accouplement (15),une deuxième chape d’extrémité (14) comprenant undeuxième moyen d’accouplement (16) complémentairedu premier moyen d’accouplement, les deux moyensd’accouplement étant agencés de sorte à pouvoir réali-ser une liaison pivot.Le dispositif de coffrage de tunnels comporte une sériede modules élémentaires de cintre (10).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 187

a2.940.350 –b (A1) –d [08 58999]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 01 D 5/02 (2006.01), F 01 D 5/20, 5/32. –kROUE MOBILE DE TURBOMACHINE A AUBESEN MATERIAU COMPOSITE MUNIE D’UN ANNEAURESSORT. –p (Inventeurs: BLANCHARD STEPHANEPIERRE GUILLAUME ; GENDRAUD ALAIN DOMINI-QUE). –oDemandeur : SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une roue mobile de turboma-chine à aubes en matériau composite, comportant unflasque de montage (4), une pluralité d’aubes (16) enmatériau composite montées sur le flasque de montage,chaque aube ayant un talon (20) en sommet muni deléchettes (22), un disque d’orientation (28) fixé coaxiale-ment autour du flasque de montage et comprenant à sapériphérie extérieure une pluralité de fentes axialesouvertes à une extrémité, chaque fente présentant unesection transversale adaptée à la section transversaled’un pied (18) d’aube afin de le maintenir angulairementpar coopération de forme, et un anneau ressort à diamè-tre variable (38) logé en partie dans une encoche axiale(26) formée dans chaque pied d’aube et faisant saillieaxialement par rapport à celui-ci, l’anneau ressort étantapte à venir en butée radiale contre une surface interne(34a) du disque d’orientation lors d’un déplacementradial des aubes vers l’extérieur du flasque de montage.

a2.940.351 –b (A1) –d [08 07266]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 01 D 5/08 (2006.01), F 01 D 11/02,F 02 C 7/28, 7/12. –kROTOR DE TURBINE D’UNMOTEUR A TURBINE A GAZ COMPRENANT UN DIS-QUE DE ROTOR ET UN FLASQUE D’ETANCHEITE –p (Inventeurs : BIL ERIC STEPHAN ; BLANCHARDSTEPHANE PIERRE GUILLAUME ; ESCURE DIDIERRENE ANDRE ; GARIN FABRICE MARCEL NOEL). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m Rotor de turbine d’un moteur à turbine à gaz compre-nant un disque de rotor (10) et un flasque d’étanchéité(400), ledit flasque d’étanchéité (400) étant monté auto-porté sur ledit disque de rotor (10), rotor caractérisé parle fait que:- ledit flasque d’étanchéité (400) comprend un bord radialextérieur (401) se présentant sous la forme d’un crochetextérieur de suspension (404) dont la concavité estorientée radialement vers l’intérieur, ledit crochet exté-rieur de suspension (404) coopérant avec une lèvre desuspension (18) dudit disque de rotor (10).

188 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.352 –b (A1) –d [08 59000]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 01 D 5/20 (2006.01), F 01 D 5/28, 11/12. –kROUE MOBILE DE TURBOMACHINE A AUBESEN MATERIAU COMPOSITE MUNIES DE LECHETTESMETALLIQUES. –p (Inventeurs : BLANCHARD STE-PHANE PIERRE GUILLAUME; MATEO JULIEN; OTINSTEPHANE). –oDemandeur : SNECMA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une roue mobile (2) de turboma-chine à aubes en matériau composite, comprenant undisque de montage (4), une pluralité d’aubes (8) enmatériau composite montées sur le disque de montagepar leur pied (10) et munies chacune à leur extrémitélibre d’un talon (14), et une virole métallique (18) posi-tionnée sur le talon des aubes de façon concentrique audisque de montage et comprenant des léchettes (20) fai-sant saillie radialement vers l’extérieur et destinées àvenir abraser un matériau abradable (16) porté par uncarter entourant la roue, la virole étant fixe axialement etcirconférentiellement par rapport au talon des aubes etapte à se déplacer radialement vers l’extérieur par rap-port au talon des aubes.

a2.940.353 –b (A1) –d [08 58997]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 01 D 5/32 (2006.01), F 01 D 5/02, 5/28. –kROUE MOBILE DE TURBOMACHINE A AUBESEN MATERIAU COMPOSITE. –p (Inventeurs : BLAN-CHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME ; OTINSTEPHANE; RENON GUILLAUME JEAN CLAUDE RO-BERT). –oDemandeur: SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une roue mobile (1) de turboma-chine à aubes en matériau composite, comportant undisque glissière (10) comprenant à sa périphérie exté-rieure une rainure circonférentielle (12) dont l’ouvertureest plus étroite que son fond, une pluralité d’aubes (100)en matériau composite ayant chacune un pied d’aube(102) engagé dans la rainure du disque glissière et pré-sentant une section longitudinale adaptée à la sectionlongitudinale de la rainure du disque glissière afin d’y êtremaintenu radialement par coopération de forme, et undisque d’orientation (200) fixé coaxialement autour dudisque glissière et comprenant à sa périphérie extérieureune pluralité de fentes axiales (208) ouvertes à uneextrémité, chaque fente présentant une section transver-sale adaptée à la section transversale d’un pied d’aubeafin de le maintenir angulairement par coopération deforme.


a2.940.354 –b (A1) –d [08 59009]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 01 D 5/32 (2006.01), F 01 D 5/02,F 04 D 29/34. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’AUBESA ATTACHE MARTEAU ET DISQUE DE COMPRES-SEUR ADAPTE. –p ( Inven teurs : BELMONTEOLIVIER ; BOSCO FRANCK EMMANUEL) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m Dispositif de blocage circulaire d’un jeu d’aubesmunies d’un pied (5) de type marteau, sur la jante d’undisque (3) de compresseur d’une turbomachine, laditejante comportant une rainure périphérique (4) sur sa faceexterne destinée à recevoir les pieds (5) des aubes duditjeu et deux épaulements (7) encadrant ladite rainure dontles faces forment des portées de rétention desditesaubes, ladite jante comportant en outre une fenêtred’introduction des pieds (5) des aubes dans ladite rainure(4) ménagée dans au moins un desdits épaulements,ledit dispositif comportant un moyen d’immobilisation entranslation des aubes positionné dans ladite rainure (4)entre deux aubes consécutives et maintenu en positionpar un moyen de fixation, caractérisé en ce que leditmoyen de fixation s’étend sensiblement dans l’axe de laturbomachine et traverse un desdits épaulements (7) enpassant par une découpe (8) pratiquée dans ledit épaule-ment.

a2.940.355 –b (A1) –d [08 58836]. –e 19 décem-bre 2008. –j F 01 K 7 /16 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE PRODUCTION D’ELECTRICITEAVEC PLUSIEURS POMPES A CHALEUR EN SERIE –p (Inventeur: SARDO ALBERTO). –o Demandeur :XEDA INTERNATIONAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif (1) de production d’électricité comprend:- une première pompe à chaleur (3), pourvue d’un pre-mier circuit fermé (15) dans lequel circule un premierfluide caloporteur, et d’un premier échangeur de chaleur(17) entre le premier fluide caloporteur et un flux d’airatmosphérique dans lequel le flux d’air atmosphériquecède une quantité de chaleur au premier fluide calopor-teur,- au moins une seconde pompe à chaleur (5), pourvued’un second circuit fermé (23) dans lequel circule unsecond fluide caloporteur, et d’un second échangeur dechaleur (25) entre le second fluide caloporteur et un troi-sième fluide caloporteur dans lequel le second fluidecaloporteur cède une quantité de chaleur au troisièmefluide caloporteur;- des moyens pour transférer une quantité de chaleur dupremier fluide caloporteur au second fluide caloporteur;- un troisième circuit fermé (9), dans lequel circule le troi-sième fluide caloporteur;- une turbine (11) intercalée sur le troisième circuit fermé(9) et entraînée par le troisième fluide caloporteur;- une génératrice électrique (13), mécaniquement entraî-née par la turbine (11).

190 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.356 –b (A1) –d [08 58912]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/20, 9/00. –kSYSTEME ET PROCEDE DE DIAGNOSTIC EM-BARQUE D’UN PIEGE A OXYDE D’AZOTE –p (Inventeurs : BERTHELOT NICOLAS ; DUBRAYALEXANDRA). –oDemandeur: RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE

m Système de diagnostic d’un convertisseur catalytiqueapte à décomposer pendant une phase de régénérationles oxydes d’azote stockés dans le convertisseur parréaction avec des réducteurs, caractérisé par le fait qu’ilcomprend:un moyen d’estimation (15) du débit de réducteurs pen-dant la phase de régénération, etun moyen de détermination (16) de l’état de défaillancedu convertisseur catalytique (3) en fonction du débit deréducteurs pendant la phase de régénération.

a2.940.357 –b (A1) –d [08 07134]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 02 B 47/08 (2006.01), F 02 D 21/08, 23/00, F 02 M 25/07. –kMOTEUR THERMIQUE A COM-BUSTION INTERNE,SYSTEME DE REGULATION, PRO-CEDE DE DIMENSIONNEMENT POUR LE MOTEUR ETVEHICULE AUTOMOBILE AVEC LE MOTEUR –p ( Inven teurs : POTTEAU SEBASTIEN ; LUTZPHILIPPE; FOURNIGAULT DAMIEN). –oDemandeur :VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTE-MES DE CONTROLE MOTEUR

m L’invention concerne un moteur thermique à combus-tion interne, avec au moins une chambre de combustionpour des gaz d’admission comportant un mélange consti-tué d’un carburant tel que l’essence et d’un comburant telque l’air, relié à un circuit d’admission (A) desdits gazd’admission dans la chambre et à un circuit d’échappe-ment (B) des gaz brûlés hors de la chambre, un circuit derecirculation des gaz d’échappement (C, D) reliant le cir-cuit d’échappement au circuit d’admission et un systèmede régulation de la recirculation des gaz d’échappement.Le système de régulation est agencé pour que la recircu-lation des gaz d’échappement soit mise en oeuvre pourau moins un point de fonctionnement, défini par unrégime du moteur et un couple fourni par le moteur, pourlequel le couple délivré est supérieur à 50% du couplemaximal du moteur.L’invention permet de faire fonctionner le moteur avec unmélange stoechiométrique et une avance à l’allumageoptimale, sans apparition de cliquetis.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 191

a2.940.358 –b (A1) –d [08 58751]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 02 B 75/22 (2006.01), F 02 M 35/116,F 01 N 7/10. –k MOTEUR THERMIQUE EN V –p (Inventeur: NOIRET CHRISTIAN). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Moteur thermique en V notamment pour véhiculeautomobile, comportant une pluralité de cylindres dispo-sés en alternance, autour d’un plan médian, le long dedeux rangées parallèles à une direction donnée, deuxculasses (201, 202) respectivement associées auxditesrangées de cylindres, lesdites culasses présentant desfaces (211, 212) en regard symétriques par rapport auditplan médian (PM), les conduits (221, 222) de circulationde fluide disposés en alternance, autour du plan médian(PM), sur lesdites faces (211, 212) en regard des culas-ses (201, 202), les conduits de circulation d’une culasseétant aptes à être imbriqués entre les conduits de circula-tion de l’autre culasse.Selon l’invention, lesdits conduits (221, 222) de circula-tion présentent des orifices (231, 232) de sortie immédia-tement adjacents aux faces (211, 212) des culasses.

a2.940.359 –b (A1) –d [08 58784]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 02 C 7/00 (2006.01), F 02 C 7/20,B 64 D 27/26, F 02 K 3/06. –k CARTER D’ECHAP-PEMENT POUR TURBOMACHINE, COMPORTANTUNE FERRURE D’ACCROCHAGE DISSOCIEE DE LAVIROLE EXTERIEURE. –p ( Inven teurs : CHATELALAIN JEAN CHARLES; GARCIA GREGORY; PAPINTHIERRY GEORGES PAUL ; RAULIN DOMINIQUE ;THONNARD ALEXANDRE STEPHANE) . –oDemandeur: SNECMA, –rMandataire: BREVALEX

m La présente invention se rapporte à un carterd’échappement (100) pour turbomachine comprenant unmoyeu (4), une virole extérieure (6), des bras de raccord(24), ainsi qu’au moins une ferrure de passage d’efforts(20) destinée à l’accrochage du carter sur un élémentextérieur (22). Selon l’invention, l’un des bras (24) com-prend au moins un organe structural (28) s’étendantdans une direction donnée entre le moyeu et la ferrure(20), cet organe (28) traversant la virole (6) d’unemanière autorisant localement un déplacement relatif, aumoins selon la direction donnée, entre d’une partl’ensemble solidaire formé par l’organe structural (28) etla ferrure (20), et d’ autre part la virole extérieure (6).

192 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.360 –b (A1) –d [08 07351]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 C 7/24 (2006.01), B 64 D 29/00,G 10 K 11/162, F 02 C 7/045. –kPANNEAU D’ATTE-NUATION ACOUSTIQUE POUR NACELLE DE MOTEURD’AERONEF,STRUCTURE D’ENTREE D’AIR ETSTRUCTURE INTERNE FIXE INCORPORANT LEDITPANNEAU –p ( Inven teurs : VAUCHEL GUYBERNARD; RUCKERT GUILLAUME). –oDemandeur :AIRCELLE Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET GERMAIN ET MAUREAU

m Ce panneau d’atténuation acoustique pour nacelle demoteur d’aéronef comprend une peau structurante (1) et,comme matériau d’absorption acoustique, un matériauporeux (5) rapporté sur cette peau (1).

a2.940.361 –b (A1) –d [08 07341]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 C 7/36 (2006.01), F 16 D 35/00, 37/00, 29/00, F 02 K 3/06, 3/075, B 64 D 35/00. –k INSTALLATION MOTRICE D’AERONEF A DISPOSI-TIF DE TRANSMISSION REDUCTEUR AMELIORE –p (Inventeur: WILBY RICHARD). –oDemandeur: AIR-BUS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SANTARELLI

m L’invention concerne une installation motrice d’aéro-nef comprenant un premier corps rotatif (6) dit corpsmenant, un deuxième corps rotatif (1) dit corps mené, etun dispositif de transmission réducteur (19) entre lecorps menant et le corps mené, caractérisée en ce quele dispositif de transmission réducteur (19) comprendune première surface (22), dite surface de transmissionmenante, solidaire du corps menant (6), une deuxièmesurface (23), dite surface de transmission menée, soli-daire du corps mené (1), lesdites surfaces de transmis-sion menante et menée étant en regard l’une de l’autre,un fluide électro-rhéologique (24) entre ces surfaces detransmission menante et menée, et en ce que l’installa-tion motrice d’aéronef comprend des moyens (30, 31) degénération d’un champ électrique dans le fluide électro-rhéologique (24).


a2.940.362 –b (A1) –d [08 07301]. –e 22 décem-bre 2008. –j F 02 D 15 /02 (2006 .01) . –k DISPOSITIF D’AJUSTEMENT ET PROCEDED’AJUSTEMENT POUR MOTEUR A TAUX DE COM-PRESSION VARIABLE. –p (Inventeur : DARFEUILLEEMMANUEL). –oDemandeur : FAAR INDUSTRY So-ciété à responsabilité limitée, –rMandataire: FAAR IN-DUSTRY

m Moteur à combustion interne à taux de compressionvariable utilisant un organe excentrique (4) d’ajustementinterposé entre le maneton de vilebrequin et l’alésage detête de bielle, et comprenant un cylindre interne (45) cen-tré sur un axe X1 et entourant le maneton de vilebrequin,un cylindre externe (46) excentré et entouré par l’alésagede tête de bielle, une collerette (47) avec une périphériecirculaire sur laquelle s’appuie un organe de blocage (6),et présentant une pluralité d’encoches (40) face à cap-teur de détection de position (5).Procédé de commande pour faire varier le taux de com-pression du moteur.

a2.940.363 –b (A1) –d [08 58917]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 F 11/00 (2006.01). –k JOINT DEBLOC MOTEUR, NOTAMMENT POUR LE MONTAGED’UN COMPOSANT FAIBLEMENT RIGIDE SUR LEDITBLOC MOTEUR –p (Inventeur : JEANNE OLIVIER). –o Demandeur : CARL FREUDENBERG KG, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un joint (10) de bloc moteur,notamment pour le montage d’un composant faiblementrigide sur ledit bloc moteur, susceptible d’être incorporéentre une première surface et une deuxième surface àétancher, ledit joint (10) comprenant une âme (12) incli-née par rapport auxdites surfaces, au moins une pre-mière zone de contact avec ladite première surface, et aumoins une deuxième zone de contact avec la deuxièmesurface, caractérisé en ce qu’au moins une portion deladite âme (12) comprend au niveau de la première et/oude la deuxième zone de contact au moins une extension(30) ne s’étendant pas sur toute ladite au moins une por-tion de l’âme permettant d’augmenter localement sarésistance à la compression et d’homogénéiser la pres-sion de contact sur les surfaces à étancher.

194 F02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.364 –b (A1) –d [08 58918]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 F 11/00 (2006.01). –k JOINT DEBLOC MOTEUR, NOTAMMENT POUR LE MONTAGED’UN COMPOSANT FAIBLEMENT RIGIDE SUR LEDITBLOC MOTEUR –p (Inventeur : JEANNE OLIVIER). –o Demandeur : CARL FREUDENBERG KG, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un joint (10) de bloc moteur,notamment pour le montage d’un composant faiblementrigide sur ledit bloc moteur, susceptible d’être incorporéentre une première surface S1 et une deuxième surface52 à étancher, ledit joint comprenant une âme (12) dehauteur h, d’épaisseur e, inclinée d’un angle a par rap-port à son plan médian M, avec au moins une premièrezone de contact avec la première surface S1 et au moinsune deuxième zone de contact avec la deuxième surface52, caractérisé en ce que la hauteur h de l’âme (12) estconstante et en ce que l’angle a d’inclinaison de l’âme(12) varie.

a2.940.365 –b (A3) –d [08 07247]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 02 M 25/07 (2006.01), F 02 M 31/02,31/20. –kDISPOSITIF DE REGULATION DE LA TEM-PERATURE DES GAZ INTRODUITS DANS UNE CHAM-BRE DE COMBUSTION D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE –n Certificat d’utilité resul-tant de la transformation volontaire de la demande debrevet déposée le 19/12/08. –p (Inventeur : LAURENTNICOLAS). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET CO-RALIS

m La présente invention concerne un dispositif de régu-lation (100) de la température des gaz introduits dansune chambre de combustion (23) d’un moteur à combus-tion interne alimenté en gaz par une ligne d’admission(200) et débouchant dans une ligne d’échappement(300), ledit dispositif de régulation comportant un conduitde recirculation (140) des gaz d’échappement dontl’entrée est piquée sur ladite ligne d’échappement et dontla sortie débouche sur ladite ligne d’admission.Selon l’invention, ledit dispositif comprend un réchauffeurde gaz (210) placé sur ladite ligne d’admission, entre uncompresseur (2) d’un turbocompresseur (14) et un répar-titeur d’admission (260).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 195

a2.940.366 –b (A1) –d [08 58900]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 M 31/20 (2006.01), F 02 M 25/07,F 02 B 29/04, 37/00. –k DISPOSITIF DE TRAITE-MENT D’UN MELANGE GAZEUX POUR MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs : SEKFANENACER; TOUCHET CLAUDE). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de traitement d’un mélange gazeux (1),comprenant:- une conduite d’arrivée de mélange gazeux (3);- un échangeur thermique (4) adapté à refroidir leditmélange gazeux transitant d’une portion amont (3a) àune portion aval (3b) de ladite conduite d’arrivée demélange gazeux (3).Le dispositif de traitement (1) comprend:- une cuve de collecte de condensat (5);- une vanne de fermeture de cuve (6) reliée à une con-duite de sortie de cuve (5b) et adaptée à obturer sélecti-vement cette conduite de sortie de cuve (5b);- un moyen d’obturation (7) sélective de la portion aval(3b) de la conduite d’arrivée de mélange gazeux (3), cemoyen d’obturation (7) étant relié à la portion aval (3b) demanière à ce que la conduite d’entrée de cuve (5a) soitsituée entre le moyen d’obturation (7) et ledit échangeurthermique (4).

a2.940.367 –b (A1) –d [08 07276]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 M 35/10 (2006.01), F 02 B 31/00. –kDISPOSITIF D’OBTURATION DE CONDUITS D’AD-MISSION D’AIR D’UN MOTEUR –p (Inventeurs : AL-BERT LAURENT ; LEROUX SAMUEL ; LALLEMANTMATHIEU; LESTIENNE STEPHANE). –oDemandeur :VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m La présente invention concerne un dispositif d’obtura-tion de conduits d’admission d’air d’un moteur, avec uncorps (2) comportant des conduits d’admission (3) et desvolets (4) permettant l’obturation des conduits d’admis-sion (3), lesdits volets (4) étant entraînés par un axe (6)monté sur paliers et tel que selon l’invention chaque volet(4) est équipé, sur sa périphérie, d’un joint (10) assurantl’étanchéité entre les parois (12) du conduit d’admission(3) et le volet (4).

196 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.368 –b (A1) –d [08 07106]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 02 M 27/04 (2006.01), F 02 M 69/04,57/06, 37/08. –kDISPOSITIF D’INJECTION DE CAR-BURANT POUR MOTEUR A INJECTION DIRECTE DEVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : POTTEAUSEBASTIEN ; PICRON VANESSA ; CASTEL JONA-THAN). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES DE CON-TROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR

m La présente invention se rapporte à un dispositifd’injection de carburant pour moteur à injection directede véhicule automobile comportant au moins un injecteurdirect (20) pour la pulvérisation dudit carburant dans unechambre de combustion dudit moteur et au moins unmoyen d’allumage (40) pour la combustion dudit carbu-rant pulvérisé dans ladite chambre de combustion. Ledispositif d’injection de carburant comporte en outre desmoyens pour électriser ledit carburant, lesdits moyenspour électriser étant intégrés audit au moins un injecteurdirect (20); ledit carburant électrisé sous pression étantatomisé dans ladite chambre de combustion lors du pas-sage au travers d’au moins un orifice d’injection (28)dudit au moins un injecteur direct (20); une source d’ali-mentation en tension (50) commune auxdits moyenspour électriser ledit carburant et audit au moins un moyend’allumage (40) pour la combustion dudit carburant ato-misé dans ladite chambre de combustion.

a2.940.369 –b (A1) –d [08 07192]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 02 M 57/06 (2006.01), F 02 M 57/00,27/04. –kDISPOSITIF D’INJECTION DE CARBURANTPOUR MOTEUR A INJECTION DIRECTE DE VEHICULEAUTOMOBILE –p ( Inven teurs : POTTEAUSEBASTIEN ; PICRON VANESSA ; CASTEL JONA-THAN). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES DE CON-TROLE MOTEUR, –r Mandataire : VALEO SYSTE-MES DE CONTROLE MOTEUR

m La présente invention se rapporte à un dispositif (10)d’injection de carburant pour moteur à injection directede véhicule automobile comportant au moins un injecteurdirect (20) pour la pulvérisation dudit carburant dans unechambre de combustion dudit moteur, et au moins unmoyen d’allumage (75) pour la combustion dudit carbu-rant pulvérisé dans ladite chambre de combustion. Ledispositif d’injection de carburant comporte en outre desmoyens pour électriser ledit carburant; ledit carburantélectrisé étant atomisé dans ladite chambre de combus-tion lors du passage au travers d’au moins un orificed’injection (68) dudit au moins un injecteur direct (20);lesdits moyens pour électriser ledit carburant et ledit aumoins un moyen d’allumage (75) pour la combustiondudit carburant pulvérisé étant intégrés dans ledit aumoins un injecteur direct (20).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 197

a2.940.370 –b (A1) –d [08 07107]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 02 M 61/10 (2006.01), F 02 M 27/04,57/00, 63/02, 69/00. –k DISPOSITIF D’INJECTIONDE CARBURANT POUR MOTEUR A INJECTION DI-RECTE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : POTTEAU SEBASTIEN ; PICRONVANESSA; CASTEL JONATHAN). –oDemandeur: VA-LEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société paractions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMESDE CONTROLE MOTEUR

m La présente invention se rapporte à un dispositifd’injection de carburant pour moteur à injection directede véhicule automobile comportant au moins un injecteurdirect (20) pour la pulvérisation dudit carburant dans unechambre de combustion dudit moteur. Le dispositifd’injection de carburant comporte en outre une pompebasse pression (6) pour la mise sous pression dudit car-burant, des moyens pour électriser ledit carburant souspression, lesdits moyens pour électriser étant intégrésaudit au moins un injecteur direct (20), ledit carburantélectrisé sous pression étant atomisé dans ladite cham-bre de combustion lors du passage au travers d’au moinsun orifice d’injection dudit au moins un injecteur direct(20).

a2.940.371 –b (A1) –d [08 58962]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 02 M 61/16 (2006.01), F 02 M 57/02. –k ENSEMBLE D’INJECTION DE CARBURANT –p ( Inventeurs : HEROUT BENJAMIN ; POUSSINOLIVIER; BERNARDOFF RICHARD). –oDemandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Ensemble d’injection de carburant (1) comportant aumoins un injecteur de carburant (2) et au moins un réser-voir de carburant (3) reliés entre eux par une conduite deretour de carburant (4), l’ensemble comportant en outreune chambre (5) reliée à ladite conduite (4) et disposéeentre l’injecteur (2) et le réservoir (3).La chambre (5) comprend une paroi de chambre mobile(6) de manière à faire varier le volume intérieur (V) de lachambre (5) et l’ensemble d’injection comporte un moyenmécanique de contrainte (8) de la paroi de chambre (6)adapté pour forcer le déplacement de ladite paroi (6) enfonction de variations de la température (T) du carburanttransféré via ladite conduite de retour (4) et pour ainsiadapter la capacité de contenance en carburant del’ensemble d’injection en fonction de la température (T)du carburant transféré via ladite conduite (4).

198 F04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.372 –b (A1) –d [08 07153]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 04 B 13/00 (2006.01). –k POMPEVOLUMETRIQUE REGLABLE –p (Inventeur : COM-MINGES BERNARD). –oDemandeur : GENIA Sociétéanonyme, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne une pompe volumétrique régla-ble, du type pistolet (1) comprenant une crosse (2) for-mant poignée de saisie et un canon (5) comportant aumoins un réservoir (6) de pompe, un piston (9) montécoulissant axialement à l’intérieur du réservoir et desmoyens de réglage de la course du piston (9) compre-nant une pièce (11) rotative munie d’une pluralité debutées (12) décalées angulairement et positionnablessélectivement, par rotation de ladite pièce (11), en regardd’une saillie (10) radiale externe équipant ledit piston (9).Cette pompe est caractérisée en ce que la pièce (11)porte-butées est disposée sur le canon (5) du pistolet enune zone (13A) dite du dessus du canon opposée à lazone (13B) du canon solidaire de la crosse (2) et estmontée à rotation autour d’un axe (XX’) orthogonal àl’axe (YY’) longitudinal du piston (9), la succession debutées d’arrêt disposées côte à côte de ladite pièce for-mant une surface (14) d’allure spiralée s’enroulant autourde l’axe (XX’) de rotation de ladite pièce.

a2.940.373 –b (A1) –d [08 58815]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 04 C 18/063 (2006.01), F 04 C 29/00. –kCOMPRESSEUR FRIGORIFIQUE A SPIRALES –p ( Inventeurs : ANCEL CHRISTOPHE ; GINIESPIERRE ; CLEMENT PIERRE EMIL IEN) . –oDemandeur : DANFOSS COMMERCIAL COMPRES-SORS Société anonyme, –r Mandataire : CABINETGERMAIN ET MAUREAU

m Ce compresseur comprend des première et secondevolutes (8, 11) décrivant un mouvement relatif orbital etcomportant chacune un plateau (9, 12) à partir duquels’étend une spirale (10,13), les deux spirales étant enga-gées l’une dans l’autre et délimitant des paires de cham-bres de compression (14) de volume variable. Lecompresseur comporte un logement (25) ménagé dansla surface du plateau (9) de la première volute tournéevers les spirales (10, 13), le logement (25) débouchantdans l’une des chambres de compression (14), desmoyens de refoulement (33) de fluide frigorigène débou-chant dans le logement (25), et un dispositif antiretour(26) monté dans le logement (25), le dispositif antiretourempêchant la mise en communication des moyens derefoulement avec la chambre de compression danslaquelle débouche le logement (25) dans une premièreposition de fermeture, et permettant la mise en communi-cation des moyens de refoulement avec ladite chambrede compression dans une seconde position d’ouverture.


a2.940.374 –b (A1) –d [08 58990]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 04 D 29/54 (2006.01), F 01 D 25/24. –kCARTER DE COMPRESSEUR A CAVITES OPTI-MISEES. –p (Inventeurs : AGNERAY XAVIER JEAN ;BERT JEROME JEAN ; CHARTOIRE ALEXANDREFRANCK; TOUYERAS ARMEL). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBLOCH & BONNETAT

m Compresseur pour turbomachine comprenant un car-ter (4), au moins un étage de compresseur constituéd’une roue d’aubes fixes (2) et d’une roue d’aubes mobi-les (1) positionnée en aval de ladite roue d’aubes fixes(2), et des cavités (5) creusées dans ledit carter enregard du chemin de passage des aubes mobiles (1),lesdites cavités ayant une longueur L2 mesurée axiale-ment et étant décalées vers l’amont par rapport auxaubes mobiles (1) de façon à générer un recouvrementayant une longueur L1, caractérisé en ce que les lon-gueurs L1 et L2 sont comprises respectivement entre 35et 50% et entre 80 et 90% de la corde axiale Cax mesu-rée en extrémité externe des aubes mobiles (1).

a2.940.375 –b (A1) –d [08 58945]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 B 5/00 (2006.01), B 64 F 5/00. –kPROCEDE D’OPTIMISATION DE REGLAGES D’UNASSEMBLAGE DE PIECES SOUS CONTRAINTES –p (Inventeurs : FRICERO BENOIT ; FALGARONEHUGO; CHEVASSUS NICOLAS ; BRETEAU PIERRE ;THIEBAUT FRANCOIS ; LARTIGUE CLAIRE). –oDemandeurs: EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCEAND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par ac-tions simplifiée ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DECACHAN Etablissement Public à caractère scientifiqueculturel et professionnel, –r Mandataire : CABINETSCHMIT CHRETIEN SNC

m Le procédé de détermination de réglages à effectuerlors d’un d’assemblage de deux ou plusieurs piècesentre elles, ces dites pièces étant conçues à partir d’unmodèle géométrique théorique permettant cet assem-blage, ces dites pièces pouvant présenter des défautsgéométriques par rapport au dit modèle géométriquethéorique, ces dites pièces comprenant au moins unepièce flexible, une partie au moins de ces dites piècescomportant des points de réglage géométrique, ce ditassemblage devant respecter des conditions d’assem-blage en valeurs maximales d’efforts et déplacements,est caractérisé en ce que la détermination des réglagespréférés à effectuer permettant de réaliser cet assem-blage, est faite à partir de mesures de paramètres carac-térisant la géométrie avec défaut, lesdites mesures étanteffectuées lors de l’assemblage, les paramètres mesurésétant constitués par des écarts géométriques en unensemble de points des pièces de l’assemblage suffisantà caractériser l’assemblage réel.


a2.940.376 –b (A1) –d [08 59053]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 16 B 5/02 (2006.01), B 25 B 23/02. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE –p ( Inven teurs :CHABRIER CHRISTIAN ; GOY DIDIER) . –oDemandeur: WOOD WINNER Société à responsabili-té limitée, –rMandataire: CABINET PONCET

m L’invention concerne un dispositif d’assemblage (1)comprenant un dispositif de serrage axial (2) ayant unetige (3) avec une tête (3a) et au moins un tronçon fileté,une rondelle (4), et un écrou (5), qui comprend:- des moyens (6) pour recevoir et retenir axialementl’écrou (5) tout en le bloquant en rotation, etdes moyens de rupture (9) conformés pour se rompreau-delà d’un couple de serrage prédéterminé appliquésur la tige (3).

a2.940.377 –b (A1) –d [08 07350]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 B 11/00 (2006.01), F 16 B 5/08,F 02 C 7/04, B 64 D 33/02. –kENSEMBLE DE PIE-CES RELIEES ENTRE ELLES PAR UN DISPOSITIFPERMETTANT DE CONSERVER L’INTEGRITE DE LASURFACE DE L’UNE DES PIECES –p ( Inven teurs :VAUCHEL GUY BERNARD ; RUCKERT GUILLAU-ME). –oDemandeur : AIRCELLE Société anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m Cet ensemble comprend une première pièce (9), unedeuxième pièce (3) et un dispositif de liaison (19) entreces deux pièces, ce dispositif (19) étant du type permet-tant de conserver l’intégrité de la surface de laditedeuxième pièce (3), cet ensemble étant remarquable ence que ledit dispositif de liaison (19) comprend une peaustructurante (21) fixée à ladite première pièce (9) et unmatériau poreux (23) rapporté sur cette peau structu-rante et fixé par contact sur ladite deuxième pièce (3).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 201

a2.940.378 –b (A1) –d [08 07451]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 16 C 7/02 (2006.01), B 23 K 20/12. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE BIELLE EN ME-TAL, RENFORCEE PAR DES FIBRES LONGUES. –p (Inventeurs : MASSON RICHARD ; DUNLEAVY PA-TRICK). –oDemandeur: MESSIER DOWTY SA Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention est relative à un procédé de fabricationd’une bielle, comportant les étapes de:- fabriquer un corps (1) en matériau métallique renforcépar des fibres longues (5) orientées principalement selonun axe longitudinal (X) du corps;- fabriquer un embout dans un matériau métallique ren-forcé par des fibres courtes;- souder l’embout à l’extrémité du corps selon la techni-que du soudage par friction-malaxage.

a2.940.379 –b (A1) –d [08 07243]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 16 C 19/44 (2006.01). –kDOUILLE AAIGUILLES A BAGUE EXTERIEURE AYANT UNE FACECYLINDRIQUE EXTERIEURE COMPORTANT UN RE-SEAU D’ELEMENTS EN CREUX –p (Inventeurs : REYSTEPHANE; FICHERA XAVIER). –o Demandeurs :REY STEPHANE; FICHERA XAVIER, –rMandataire :CABINET HECKE

m Une douille à aiguilles (10) pour le guidage en rota-tion d’une pièce extérieure tournant par rapport à unarbre intérieur, comporte une bague extérieure (11) entôle emboutie, ayant une face cylindrique extérieure (12)présentant un diamètre nominal ajusté pour un montageserré à contact direct dans un alésage de la pièce exté-rieure. La face cylindrique extérieure (12) de la bagueextérieure (11) comporte un réseau d’éléments en creux(16 à 18). Le diamètre correspondant aux fonds desditséléments en creux (16 à 18) est inférieur au diamètrenominal de la face cylindrique extérieure (12).


a2.940.380 –b (A1) –d [08 07216]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 16 D 7/02 (2006.01), G 05 G 15/08,H 01 Q 1/12, 3/04. –kDISPOSITIF TOURNANT, NO-TAMMENT ANTENNE TOURNANTE –p ( Inven teur :ROUGIE JEAN PIERRE). –o Demandeur : THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Le dispositif comprend une partie mobile équipéed’une structure mécanique, ladite partie mobile étantapte à effectuer un mouvement de rotation par rapport àune partie fixe par l’intermédiaire d’un roulement (1), leditenroulement comportant un élément fixe (12) relié à lapartie fixe (20) et un élément mobile (23) entraîné enrotation par un pignon d’attaque (5) lui-même entraînépar un moteur (3). La partie mobile (10) comporte aumoins:- un moyeu (21), fixe par rapport à l’élément mobile (23)du roulement (1);- une jante (22), supportant la structure mécanique, soli-daire mécaniquement du moyeu (21) par l’intermédiaired’au moins un patin de frottement (C’) serré entre lemoyeu et la jante;la jante (22) ayant un mouvement de glissement en rota-tion par rapport au moyeu (21) lorsqu’elle est soumise àun effort de cisaillement supérieur à une force de glisse-ment (F0) fonction de l’effort de serrage appliqué sur lepatin de frottement.

a2.940.381 –b (A1) –d [09 55134]. –e 23 ju i l le t2009. –jF 16 D 23/04 (2006.01). –k BAGUE DESYNCHRONISATION POUR UNE BOITE DE VITES-SES –p ( Inventeurs : LAUTENSCHLAGER DIRKOLIVER; MEFFERT PETER). –o Demandeur : DR.ING. H.C. F. PORSCHE AG, –rMandataire : CABINETNUSS . –f Pr ior i té : DE, 19 décembre 2008 ,n˚ 102008064542.7.

m La bague de synchronisation selon l’invention com-porte un corps annulaire (2), qui comprend, sur sa faceintérieure radiale, une garniture de friction (3) en formede bande. Dans ce cas, deux extrémités (8) de la garni-ture de friction (3) sont situées à distance l’une de l’autredans la direction circonférentielle. La garniture de friction(3) est fixée sur le corps annulaire (2) par plusieurspoints de soudure distants les uns des autres dans ladirection circonférentielle. Les deux extrémités (8) com-portent chacune un bord d’extrémité incliné par rapport àune direction axiale, de telle sorte que chacune deszones d’extrémité comportent une pointe en saillie dansla direction circonférentielle.


a2.940.382 –b (A1) –d [08 07132]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 D 41/12 (2006.01), F 16 D 41/00. –kMOYEU ROUE-LIBRE ET ROUE DE CYCLE EQUI-PEE D’UN TEL MOYEU –p ( Inventeurs : MERCATJEAN PIERRE ; NEYROUD CHRISTOPHE) . –oDemandeur: SALOMON SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: SALOMON SA

m Ce moyeu roue-libre (2) comprend un arbre central(10) définissant un axe de rotation (X10), un corps demoyeu (20) monté libre en rotation autour de l’arbre (10),un corps de roue-libre (40) monté autour d’une partie(23) du corps de moyeu (20), avec possibilité de rotationunidirectionnelle. Des organes formant palier entre lecorps de roue-libre (40) et une partie (23; 27, 23) ducorps de moyeu (20) comprennent au moins une série derouleaux (100) disposés dans une gorge (41) d’un pre-mier élément (40), parmi le corps de roue-libre et (40) lecorps de moyeu (20), cette gorge (41) étant ménagée auvoisinage d’une première surface (421) du premier élé-ment (40) disposée en regard d’une deuxième surface(231) du deuxième élément (20), parmi le corps de roue-libre (40) et le corps de moyeu. Les rouleaux (100) sontélastiquement déformables, dans les conditions norma-les d’utilisation du moyeu roue-libre (2), entre une pre-mière configuration, où ils maintiennent les première etdeuxième surfaces (421, 231) radialement écartées l’unede l’autre et où ils roulent sur le fond (411) de la gorge etsur une portion (23) du deuxième élément (20), et unedeuxième configuration où ils permettent un appui despremière et deuxième surfaces (421, 231) l’une contrel’autre.

a2.940.383 –b (A1) –d [08 07185]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 16 D 51/24 (2006.01), F 16 D 65/00, 65/09. –kFREIN A TAMBOUR ET PLATEAU DE FREIN ATAMBOUR A LAME DE PREC ONTRAINTE –p (Inventeurs : DUPAS CHRISTOPHE ; MOIRANDBERNARD; LA LAURENT). –oDemandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –r Mandataire : ROBERT BOSCHFRANCE SAS

m Un frein à tambour comportant notamment un pla-teau (2) coiffé d’un tambour dispose, à la périphérie dece plateau et sur une face opposée à celle recevant letambour, d’une ou de plusieurs lames (20) de précon-trainte. Ces lames sont fixées sur un relief (14) du pla-teau grâce à des encastrement (21) et reçoivent, entredeux encastrements (21), des vis (22) de précontraintedestinées à venir au contact contre le plateau (2) et ainsile rigidifier. De la sorte, lors d’efforts de freinage, desvibrations et par suite des bruits disparaissent.


a2.940.384 –b (A1) –d [08 07419]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 D 55/226 (2006.01), F 16 D 65/092,65/095. –k FREIN A DISQUE COMPORTANT DESMOYENS POUR LIMITER LE SOULEVEMENT D’UN PA-TIN DE FREIN –p (Inventeurs : GAYE ANDRE; GOLZDIETRICH ; BERNAT DAVID ; PINTO ROSA) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –rMandataire: ROBERT BOSCH FRANCE SAS

m L’invention se rapporte à un frein à disque (10) devéhicule automobile qui comporte:- un disque (12);- une chape fixe (14) qui comporte au moins un patin defrein (16R) coulissant entre une position avant de frei-nage et une position arrière de repos,- ledit patin de frein (16R) comportant au moins une patte(54a) verticale d’extrémité transversale amont qui estreçue coulissante dans une gorge axiale amont (56a) deguidage associée de la chape (14), ladite patte (54a)étant susceptible de venir en butée contre une face verti-cale aval de butée (60) de la gorge amont (54a), pourlimiter le déplacement transversal du patin de frein (16R)par rapport à la chape (14);caractérisé en ce que la gorge amont (56a) comporteune face transversale de butée (66) tournée vers l’inté-rieur contre laquelle la patte d’extrémité amont (54a) estsusceptible de venir en butée pour limiter le soulèvementcentrifuge de la patte (54a).

a2.940.385 –b (A1) –d [08 58764]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 H 1/28 (2006.01), F 03 B 13/00. –kDISPOSITIF MULTIPLICATEUR DESTINE NOTAM-MENT A ETRE UTILISE DANS UN ENSEMBLE DE RE-CUPERATION DE L’ENERGIE D’UN FLUIDENATURELLEMENT EN MOUVEMENT –p (Inventeur :GUINARD PAUL). –oDemandeur : GUINARD PAUL, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif multiplicateur (1)comprenant un élément planétaire (3), un élément porte-satellite (2), un élément couronne (4) et au moins unsatellite (5) supporté par l’élément porte-satellite (2), lesatellite (5) présentant une surface d’entrainement (51)apte à venir en contact avec une surface d’entrainement(41) de l’élément couronne (4) d’une part et une surfaced’entrainement (31) de l’élément planétaire (3) d’autrepart pour transmettre un mouvement de rotation d’unpremier arbre moteur (8) à un deuxième arbre récepteur(9) connectés chacun à l’un des éléments (2, 3, 4),caractérisé en ce que la transmission du premier arbre(8) au deuxième arbre (9) est réalisée par friction entreles surfaces d’entrainement (51, 41, 31) du satellite (5) etde l’élément couronne (4) ou de l’élément planétaire (31).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 205

a2.940.386 –b (A1) –d [08 58818]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 16 H 63/30 (2006.01), F 16 H 63/20. –kBOITE DE VITESSES MANUELLE AVEC PASSAGEEN TRANSLATION ET SELECTION EN ROTATIONCOMPORTANT UN FREIN DE MARCHE ARRIERE UTI-LISANT UN SYNCHRONISEUR DE MARCHE AVANT –p (Inventeurs : ALEKSANDER BORIS ; MATIAS CAR-LOS). –o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne une boîte de vitesses manuelleavec passage en translation et sélection en rotation com-portant un frein de marche arrière utilisant un synchroni-seur de marche avant.Cette boîte de vitesses est caractérisée en ce qu’ellecomprend, lors du passage de la marche arrière, desmoyens d’actionnement (7, 8, 9) du ou d’un synchroni-seur de marche avant, lesdits moyens (7, 8, 9) entraînantune translation de la fourchette de 1ère /2ème (4) suffi-sante pour actionner le synchroniseur sans risque depassage du rapport de vitesse correspondant de marcheavant.Application dans le domaine des véhicules automobiles.

a2.940.387 –b (A3) –d [09 59375]. –e 22 décem-bre 2009. –jF 16 J 1/16 (2006.01), F 02 F 3/00. –kAXE DE PISTON POUR UN MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE –p (Inventeur : PORTA FABRIZIO). –oDemandeur: A.G. PORTA S.P.A., –r Mandata i re :BREVALEX . –f Priorité : IT, 22 décembre 2008,n˚ TO2008A000963.

m L’axe de piston (10) comprend un manchon cylindri-que (12), de préférence en acier et un insert (14) de pré-férence avec un matériau ayant une masse volumiqueinférieure à celui du matériau du manchon (12), parexemple l’alliage d’aluminium, le titane, l’alliage TiAl ouun matériau composite. L’insert (14) a une longueurapproximativement égale à celle du manchon (12) et estfermement fixé à celui-ci au moyen de l’ajustement àforce ou avec serrage.

206 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.388 –b (A1) –d [08 59081]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 16 J 15/06 (2006.01), A 47 J 27/08. –kJOINT POUR APPAREIL DE CUISSON D’ALIMENTSET APPAREIL POURVU D’UN TEL JOINT –p (Inventeurs: CHAMEROY ERIC; CARTIGNY MICHELPIERRE). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m L’invention concerne un joint d’étanchéité pour appa-reil de cuisson d’aliments sous pression, ledit appareilcomportant:- une cuve sur laquelle est destiné à être rapporté uncouvercle (3),- un joint d’étanchéité interposé entre la cuve et le cou-vercle (3) pour assurer l’étanchéité de l’appareil en fonc-tionnement,- des moyens de centrage (5) destinés à assurer le cen-trage relatif du joint vis-à-vis de la cuve et du couvercle(3),caractérisé en ce que les moyens de centrage (5) sontménagés ou disposés dans le joint de telle manière quelesdits moyens de centrage (5) puissent venir s’intercalerentre le couvercle (3) et la cuve lors de la mise en placedu couvercle (3) sur la cuve pour former une butée decentrage.Appareils de cuisson d’aliments sous pression.

a2.940.389 –b (A1) –d [09 59553]. –e 23 décem-bre 2009. –jF 16 J 15/06 (2006.01), A 47 J 27/08. –kJOINT POUR APPAREIL DE CUISSON D’ALIMENTSET APPAREIL POURVU D’UN TEL JOINT –p (Inventeurs: CHAMEROY ERIC; CARTIGNY MICHELPIERRE). –o Demandeur : SEB S.A. Société anony-me, –rMandataire : CABINET DIDIER MARTIN . –fPriorité: FR, 24 décembre 2008, n˚ 0859081.

m L’invention concerne un joint d’étanchéité pour appa-reil de cuisson d’aliments sous pression, ledit appareilcomportant:- une cuve sur laquelle est destiné à être rapporté uncouvercle, -- un joint d’étanchéité interposé entre la cuve et le cou-vercle pour assurer l’étanchéité de l’appareil en fonction-nement,- des moyens de centrage (5A) destinés à assurer le cen-trage relatif du joint vis-à-vis de la cuve et du couvercle,caractérisé en ce que les moyens de centrage (5A) sontménagés ou disposés dans le joint de telle manière quelesdits moyens de centrage puissent venir s’intercalerentre le couvercle et la cuve lors de la mise en place ducouvercle sur la cuve pour former une butée de centrage.Appareil de cuisson d’aliments sous pression.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 207

a2.940.390 –b (A1) –d [08 07133]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 K 1/16 (2006.01), F 16 K 1/22. –k VOLET D’OBTURATION D’UNE CANALISATIOND’ECOULEMENT DE FLUIDE ET PROCEDE DE FOR-MATION D’UN TEL VOLET –p (Inventeurs : ALBERTLAURENT; ADENOT SEBASTIEN; SORIN STEPHANE;NAVE DAVID). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESDE CONTROLE MOTEUR Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THERMI-QUES

m L’invention concerne un volet (200) d’obturation d’unecanalisation d’écoulement de fluide comportant uneparoi, le volet comportant un bord périphérique et étantagencé pour être monté, dans la canalisation, rotatifautour d’un axe (Zv) entre une position d’ouverture etune position d’obturation de l’écoulement de fluide, lebord du volet (200) comportant au moins une portion(206A, 2006B) d’étanchéité au fluide entre le bord duvolet (200) et la paroi de la canalisation (300) en positiond’obturation et au moins une portion (211, 211’) d’appuiet d’étanchéité sur la paroi de la canalisation (300) enposition d’ouverture, en position d’obturation et lors de larotation du volet (200) entre ces positions. L’inventionconcerne également un procédé de formation dudit volet(200).

a2.940.391 –b (A1) –d [08 07136]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 K 1/16 (2006.01), F 16 K 1/22. –kCANALISATION D’ECOULEMENT DE FLUIDE AVECUN VOLET D’OBTURATION ET PROCEDE DE FABRI-CATION D’UNE TELLE CANALISATION –p ( Inven teurs : ALBERT LAURENT ; ADENOTSEBASTIEN ; SORIN STEPHANE ; NAVE DAVID). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne une canalisation d’écoulementde fluide avec un volet (2) d’obturation pivotant entraînépar un arbre (3) monté dans au moins un palier (4, 4’), lacanalisation comportant une surface intérieure (11) deguidage de l’écoulement, caractérisée par le fait que lepalier (4, 4’) comporte une surface d’extrémité (41, 41’)affleurant avec la surface intérieure (11) de la canalisa-tion pour en assurer la continuité. L’invention concerneégalement un procédé de fabrication d’une telle canalisa-tion.

208 F16K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.392 –b (A1) –d [08 07137]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 K 1/16 (2006.01), F 16 K 1/22. –kVOLET D’OBTURATION DE CANALISATION D’UNMOTEUR THERMIQUE A COMBUSTION INTERNE –p ( Inven teurs : ALBERT LAURENT ; ADENOTSEBASTIEN ; SORIN STEPHANE ; NAVE DAVID). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne un volet d’obturation d’une cana-lisation d’écoulement de fluide d’un moteur thermique àcombustion interne agencé pour être déplacé entre uneposition d’ouverture et une position d’obturation del’écoulement du fluide dans la canalisation. Le volet estconstitué d’un alliage métallique dont le coefficient dedilatation moyen pour des températures comprises entre0 et 300 degrés (˚C) est inférieur ou égal à 5,2 x 10-6 pardegré Celsius (˚C-1).

a2.940.393 –b (A1) –d [08 07138]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 16 K 1/16 (2006.01), F 16 K 1/226. –k VOLET D’OBTURATION POUR UN CONDUITD’ECOULEMENT DE GAZ ET CONDUIT AVEC LE VO-LET –p ( Inventeurs : FALCHI DANILO ; LANOETHIERRY; FELIX EMMANUEL). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société paractions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMESTHERMIQUES

m L’invention concerne un volet (2) d’obturation pour unconduit d’écoulement de gaz. Le volet (2) comporte unbord (5) de support d’un joint d’étanchéité (6) agencépour inhiber le mouvement des gaz entre le bord (5) duvolet (2) et une paroi du conduit. Le volet comporte parailleurs un déflecteur (9) agencé pour détourner l’écoule-ment de gaz pour garantir l’étanchéité entre le bord (5)du volet (2) et le joint (6).Grâce à l’invention, l’étanchéité est assurée non seule-ment entre le bord (5) du volet (2) et le conduit maisencore entre le bord (5) du volet (2) et son joint d’étan-chéité (6).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 209

a2.940.394 –b (A1) –d [08 59021]. –e 23 décem-bre 2008. –jF 16 K 3/34 (2006.01), E 03 F 5/10,G 05 D 7/01. –kREGULATEUR DE DEBIT DE TYPEGUILLOTINE NOTAMMENT POUR BASSIN ET CANA-LISATION –p (Inventeur : BARRIER STEPHANE). –oDemandeur : ECOFAB Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un régulateur de débit du typeguillotine, notamment pour un ouvrage de stockaged’eau, comprenant une première plaque fixe (2) munied’un orifice (16) pour l’écoulement de l’eau et uneseconde plaque mobile (3) d’obturation de l’orifice. Laseconde plaque est montée en translation verticale parrapport à la première plaque (2). Des moyens de com-mande sont agencés pour translater verticalement entreune position haute et une position basse, la seconde pla-que (3) par rapport à la première plaque (2) et modifierl’obturation de l’orifice (16) en fonction de la hauteur hd’eau. L’orifice est constitué d’une partie supérieure (17)et d’une partie inférieure (18), la partie supérieure pré-sentant une forme conique et évasée vers son extrémitésupérieure (19), telle que la section longitudinale d’unetrompette, et la partie inférieure présentant une formeprimitive, telle qu’un carré, un rectangle, un cercle ou undemi-cercle.

a2.940.395 –b (A3) –d [08 58933]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 K 31/08 (2006.01). –k VANNEPOUR CANALISATION D’AIR DE MOTEUR DE VEHI-CULE AUTOMOBILE A RETOUR AMELIORE EN POSI-TION PAR DEFAUT –nCertificat d’utilité resultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 22/12/08. –p (Inventeurs : SAUGOUX OLIVIER;TUFFIER GUILLAUME ; COLET FRANCOIS) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m Vanne (1) pour canalisation d’air (2) de moteur devéhicule automobile comprenant un obturateur (5),mobile entre une position extrême d’ouverture maximum(16) et une position extrême d’obturation (15). Un moteurd’entraînement (4) pilotable est apte à entraîner l’obtura-teur (5) sur toute la course entre les deux positions extrê-mes. La vanne comprend un moyen de rappel apte,lorsque le moteur d’entraînement n’est pas actionné, àramener l’obturateur (5) dans une position par défaut(21), intermédiaire entre les deux positions extrêmes. Lemoyen de rappel comprend un premier élément magnéti-que (8) fixé à l’obturateur (5) et un deuxième élémentmagnétique (9) fixé dans un corps (3) de la vanne. Aumoins l’un des éléments magnétiques est un aimant per-manent. La position par défaut (21) de l’obturateur cor-respond à l’alignement optimal des premier et deuxièmeéléments magnétiques (8, 9).

210 F16K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.396 –b (A1) –d [08 07325]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 K 11/00 (2006.01), F 16 K 11/085,F 02 M 31/20, F 02 D 23/00. –k VANNE D’ALIMEN-TATION EN FLUIDE D’UNE CHARGE, ECHANGEUR DECHALEUR ALIMENTE PAR LA VANNE ET MOTEURTHERMIQUE A COMBUSTION INTERNE COMPOR-TANT LA VANNE –p ( Inven teur : BOURGOINGUILLAUME). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : VALEOSYSTEMES THERMIQUES

m La vanne de l’invention comporte au moins six voies(E1, E2, E3, S1, S2, S3) pour la commande de l’alimen-tation en fluide d’une charge par au moins un premier cir-cuit et un deuxième circuit. La vanne comporte au moinsdeux voies (E3, S3) reliées à la charge et deux voies((E1, S1), (E2, S2)) pour chaque circuit reliées entre ellesà l’intérieur de la vanne quand la charge est alimentéepar l’autre des deux circuits.Grâce à l’invention, le choix de l’alimentation de lacharge par l’un ou l’autre des circuits se fait sans pertede charges hydrauliques pour l’autre des circuits.

a2.940.397 –b (A1) –d [08 58953]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 K 31/64 (2006.01), G 05 D 23/13. –kCARTOUCHE THERMOSTATIQUE MONOCOMMAN-DE ET ROBINET MITIGEUR COMPORTANT UNE TEL-LE CARTOUCHE –p ( Inven teurs : PLATETEMMANUEL; DA SILVA WILLIAM). –o Demandeur :VERNET Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Cette cartouche (1) comporte un élément thermosta-tique (72), qui est sollicité thermiquement par le mélanged’un fluide froid et d’un fluide chaud, qui est relié mécani-quement à un tiroir de régulation (70) et qui est déplacépar un unique levier (50) de commande du débit et de latempérature de ce mélange. Pour améliorer la régulationde température de la cartouche, et ce dans une largeplage de débit, la cartouche intègre, en plus d’un premierdisque fixe par rapport au corps de cartouche (10), undeuxième disque (30) et un troisième disque (40): ledeuxième disque est, par rapport au premier disque, fixeen translation et déplaçable en rotation sous l’actiond’entraînement du levier, tandis que le troisième disqueest, par rapport au deuxième disque, lié en rotation etdéplaçable en translation sous l’action d’entraînement dulevier. Ce troisième disque délimite, d’une part, un pas-sage de fluide froid (41 A) adapté pour mettre en commu-nication une entrée (21 A) avec un retour (22A) de fluidefroid délimités à travers le premier disque, via une entrée(31 A) et un retour (32A) de fluide froid délimités à traversle deuxième disque de manière étendue pour autoriserun fort débit, et, d’autre part, un passage de fluide chaud(41B) adapté pour mettre en communication une entrée(21 B) avec un retour (22B) de fluide chaud délimités àtravers le premier disque, via une entrée (31 B) et un

retour (32B) de fluide chaud délimités à travers ledeuxième disque également de manière étendue pourautoriser un fort débit.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 211

a2.940.398 –b (A1) –d [08 58950]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 L 55/11 (2006.01), F 16 L 55/132. –kOBTURATEUR D’UNE OUVERTURE D’UNE TUBU-LURE DE JONCTION D’UNE ENCEINTE ET D’UNE CA-NALISATION, NOTAMMENT D’UN GENERATEUR DEVAPEUR D’UN REACTEUR A EAU SOUS PRESSION –p (Inventeurs: LE GALL LIONEL; CHEVALIER PIERRE;RUIZ GUILLAUME ; CARLES BLAISE) . –oDemandeur : AREVA NP Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un obturateur (10) étanched’une ouverture d’une tubulure (6) d’une jonction d’uneenceinte et d’une canalisation comportant un anneau defixation (8). L’obturateur (10) comporte une plaque sup-port (20) rigide et un organe d’étanchéité (30) porté parladite plaque support (20) et comprend un joint compor-tant une partie centrale plane et souple de faible épais-seur s’étendant au-dessous de la plaque support (20) etune partie périphérique déformable radialement par unmoyen central d’expansion (40) de la partie périphériquecontre la surface intérieure de l’anneau de fixation 8.

a2.940.399 –b (A1) –d [08 07343]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 16 L 55/00 (2006.01), F 16 L 57/00, 1/028, B 08 B 9/023, 17/00, 1/00. –k DISPOSIT IFPOUR ASSURER LA QUALITE DE L’EMBOITEMENTD’UNE EXTREMITE MALE D’UN TUBE DANS UNE EX-TREMITE FEMELLE D’UN AUTRE TUBE, ET PROCEDEMETTANT EN OEUVRE CE DISPOSIT IF –p (Inventeurs: MESTRES PHILIPPE; PAQUIER FRAN-COIS). –o Demandeur : ALPHACAN Société anony-me, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Dispositif pour assurer la qualité de l’emboîtementd’une extrémité mâle (3) d’un tube dans une extrémitéfemelle (1) d’un autre tube, comprenant un moyen deraclage (D) propre à racler la surface extérieure del’extrémité mâle (3) sur son pourtour lors de l’emboîte-ment, ce moyen de raclage étant disposé sur l’une desdeux extrémités mâle ou femelle.

212 F16N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.400 –b (A1) –d [08 07345]. –e 22 décem-bre 2008. –j F 16 N 11 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PORTATIF DE GRAISSAGE AUTOMATI-QUE DE PIECES MECANIQUES, ENSEMBLE ET PRO-CEDE ASSOCIES –p (Inventeur: ODDOUX CHRISTO-PHE). –oDemandeur : S.N.R.ROULEMENTS Sociétéanonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF IP

m La présente invention a pour objet un dispositif degraissage automatique portatif de pièces mécaniquescomprenant un corps principal comportant au moins uneparoi intérieure délimitant une chambre fermée par uncouvercle hermétique (4), et pourvue d’une ouverture (2),la paroi ayant une partie cylindrique (3) définissant unaxe de référence du dispositif, un piston (9) mobile axia-lement à l’intérieur de la partie cylindrique (3) et délimi-tant avec la paroi intérieure du corps principal d’une partun volume (10) variable de stockage d’un élément vis-queux tel qu’une graisse et relié à l’ouverture (2), etd’autre part un volume variable (11) d’expansion, leditpiston (9) étant mobile entre une position basse à proxi-mité de l’ouverture (2), où le volume de stockage (10) del’élément visqueux est quasi nul, et une position hauteéloignée de l’ouverture (2), des moyens générateurs degaz, comportant un électrolyte enfermé dans le volumevariable d’expansion (11) relié électriquement à unecommande électrique (8, 80).Selon l’invention, la paroi de la partie cylindrique (3) com-prend au moins un évent (12) débouchant dans levolume variable d’expansion (11) et situé à proximité dela position haute du piston (9), ledit évent (12) étant refer-mable par une vis (13) ou autre élément d’étanchéitémobile, et en ce qu’il comprend en outre un segmentd’étanchéité (15) monté sur le piston (9) en contact sur

toute la course axiale du piston avec la partie cylindriquede la paroi de la chambre.

a2.940.401 –b (A1) –d [08 59057]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 17 C 1/00 (2006.01), F 16 L 5/02,F 16 J 15/14. –kENCEINTE FERMEE SOUS VIDE OUSOUS PRESSION –p ( Inven teurs : DURVILLEBENOIT ; HURET JOSEPH ; MARQUIE CHRISTO-PHE). –oDemandeur: INSTITUT DE RADIOPROTEC-TION ET DE SURETE NUCLEAIRE, –r Mandatai re :BREVALEX

m Enceinte fermée, définie par au moins une paroi depart et d’autre de laquelle existe une différence de pres-sion, au moins un orifice traversant recevant un élémenttraversant étant ménagé dans ladite paroi, et ledit orificeétant obturé de manière étanche et réversible par unerésine époxy durcie par un agent durcisseur, ladite résineépoxy durcie étant chimiquement soluble dans un sol-vant.Procédé pour réaliser de manière réversible l’étanchéitéd’au moins un orifice traversant dans une paroi d’uneenceinte sous vide ou sous pression, dans lequel on uti-lise pour réaliser l’étanchéité une résine époxy durciesoluble chimiquement dans un solvant.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21S 213

a2.940.402 –b (A1) –d [08 07167]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/00. –kMODULE OPTIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILEPREVU POUR DONNER UN FAISCEAU A COUPUREET UN FAISCEAU SANS COUPURE –p ( Inventeur :MEYRENAUD JEAN LUC). –oDemandeur: VALEO VI-S ION S.A .S Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO VISION S.A.S

m Module optique de véhicule automobile, prévu pourdonner un faisceau à coupure et un faisceau sans cou-pure, admettant un axe optique et comprenant: unesource lumineuse constituée par au moins deux émet-teurs de lumière (2,3) décalés suivant la direction del’axe optique, un premier émetteur (2) étant associé àune coupelle d’occultation (4) pour donner le faisceau àcoupure, et un deuxième émetteur (3), situé en arrière dupremier, émettant librement tout autour de lui pour don-ner le faisceau sans coupure; un premier réflecteur con-cave (R1) qui reçoit le faisceau issu du premier émetteur(2) pour donner le faisceau à coupure; un deuxièmeréflecteur concave (R2) situé en partie inférieure qui,avec le premier réflecteur, fournit le faisceau sans cou-pure à partir du deuxième émetteur (3). Les deux réflec-teurs (R1, R2) sont prévus pour être raccordés par unezone de transition continue (6), les secteurs des surfacescomplexes des deux réflecteurs sont dans le prolonge-ment les uns des autres, et le passage d’un secteur ausecteur voisin est assuré par un congé de raccordementsupprimant les angles vifs.

a2.940.403 –b (A1) –d [08 07289]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/00. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE POUR PROJECTEURDE VEHICULE ASSURANT PLUSIEURS FONCTIONSD’ECLAIRAGE OU UNE FONCTION VARIABLE AVECUNE SEULE SOURCE LUMINEUSE –p (Inventeurs :LE BARS JEAN-FRANCOIS ; WIEGAND BORIS ; AL-BOU PIERRE). –oDemandeur: VALEO VISION S.A.SSociété par actions simplifiée, –rMandataire : VALEOVISION S.A.S

m L’invention a trait à un dispositif d’éclairage pour pro-jecteur de véhicule, comprenant un réflecteur elliptique 1avec un premier foyer, un second foyer 4 et un axe opti-que 2 passant par le premier et le second foyer; unesource lumineuse 3 du type LED située à proximité dupremier foyer du réflecteur 1 de sorte que les rayonslumineux émis par la source lumineuse 3 soient réfléchispar le réflecteur 1 approximativement vers son secondfoyer 4; une lentille de projection 5 comportant un foyer 4et un axe optique 2, le foyer étant situé à proximité dusecond foyer 4 du réflecteur, un second élément optique6 en forme de tirette mobile transversalement et compre-nant plusieurs zones optiquement différentes et située àproximité du second foyer 4. Le déplacement de la tirettepermet de réaliser différentes fonctions du projecteur,comme par exemple une fonction « route », « code » ouDRL (Daytime Running Light).

214 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.404 –b (A1) –d [08 07296]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 21 S 8/10 (2006.01). –k MODULED’ECLAIRAGE PERFECTIONNE POUR VEHICULEAUTOMOBILE. –p (Inventeur : ALBOU PIERRE). –oDemandeur : VALEO VISION S.A.S Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO VISION S.A.S

m Module d’éclairage donnant un faisceau lumineux àcoupure, comportant un réflecteur concave (2), au moinsune source lumineuse (S) disposée dans la concavité duréflecteur, et une lentille (3) située en avant du réflecteurqui est associé à une plieuse (4) dont la face supérieureest réfléchissante. Ladite plieuse a un bord (5) d’extré-mité avant propre à former la coupure dans le faisceaud’éclairage; le bord avant (5) de la plieuse est formé parune courbe plane à courbure variable, la courbure en unpoint (M) étant une fonction continue de la coordonnéelatérale (x) de ce point. Le réflecteur (2) est déterminépour transformer la surface d’onde provenant de lasource en une surface d’onde se ramenant à la courbe àcourbure variable du bord (5) de la plieuse, et la lentille(3) est déterminée pour donner d’un point (M) du bord (5)de la plieuse une image à l’infini.

a2.940.405 –b (A1) –d [08 07311]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 21 S 9/03 (2006.01), B 60 Q 3/02, 3/06. –kPIECE D’EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEHI-CULE AUTOMOBILE MUNIE DE CELLULES PHOTO-VOLTAIQUES –p (Inventeurs : BILIEN CHRISTELLE ;DECORME JACQUES; JEUNEHOMME FRANCK; CU-RIEN JEAN YVES ; LAIME SEBASTIEN) . –oDemandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIESociété en nom collectif, –rMandataire: CABINET LA-VOIX

m Cette pièce comprend un corps (2) présentant unesurface d’aspect (3A) destinée à être placée dans l’habi-tacle du véhicule automobile, le corps (2) comprenantune station (8) d’alimentation électrique.La pièce comprend au moins un appareil électrique (10)destiné à être fixé sur le corps (2) pour être raccordéélectriquement à la station d’alimentation électrique (8).La station d’alimentation électrique (8) comprend aumoins une cellule photovoltaïque (18) montée à demeuresur le corps (2).La ou les cellules photovoltaïques (18) sont propres à ali-menter électriquement au moins un appareil électrique(10) lorsque l’appareil électrique (10) est raccordé électri-quement à la station d’alimentation électrique (8).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 215

a2.940.406 –b (A1) –d [09 57684]. –e 30 octobre2009. –jF 21 V 21/02 (2006.01), F 21 V 21/00, F 21 W131/107. –kLUMINAIRE ELECTRIQUE AVEC SOCLEOU ETRIER DE MONTAGE POUR SA FIXATION –p (Inventeur: STORCH KLAUS). –o Demandeur :WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG, –rMandataire: CABINET NUSS . –f Priorité : DE, 20décembre 2008, n˚ 102008064335.1.

m L’invention décrit un luminaire électrique avec étrierde montage pour la fixation à poste fixe, composé d’uncorps de luminaire, d’un étrier de montage auquel lecorps de luminaire est fixé de manière détachable, lecorps de luminaire ou un bras faisant saillie du corps deluminaire présentant une paroi avec un axe faisant sailliede celle-ci, dont la partie en saillie par rapport à la paroitraverse un premier perçage du socle de montage, unepièce de fixation étant montée de manière détachablesur l’extrémité de l’axe dépassant du premier perçage dusocle de montage.Luminaire caractérisé en ce que sur l’extrémité (6) del’axe (5) dépassant du premier perçage (7) du socle demontage (1) est montée axialement une rondelle (9) blo-quée en rotation sur laquelle est montée une rondelle derecouvrement (12), qui recouvre ladite rondelle (9), larondelle de recouvrement (12) étant équipée d’une vissans tête (13) et présentant au moins une saillie (14)s’engageant dans un deuxième perçage (15) du socle demontage (1), et que la rondelle de recouvrement (12) estserrée contre la surface de montage de l’étrier de mon-tage (1) au moyen d’une vis à tête (16).

a2.940.407 –b (A1) –d [08 07166]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 21 V 29/00 (2006.01), F 21 S 8/10,F 21 W 101/02, F 21 Y 101/02. –kDISPOSITIF DE RE-FROIDISSEMENT D’UN MODULE OPTIQUE POURPROJECTEUR AUTOMOBILE –p (Inventeurs : ROU-COULES CHRISTINE ; MORNET ERIC) . –oDemandeur : VALEO VISION S.A.S Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO VISION S.A.S

m L’invention a pour objet un dispositif d’éclairage et/oude signalisation comprenant au moins un module optique(2) équipé d’un organe de refroidissement (5), compre-nant au moins un conducteur de chaleur (8) dont l’extré-mité proximale (9) est placée à distance de l’organe derefroidissement (5) et est munie d’au moins un déflecteur(10) canalisant un flux d’air froid (F) vers la surfaced’échange thermique (6) de l’organe de refroidissement(5).


a2.940.408 –b (A3) –d [08 58810]. –e 18 décem-bre 2008. –j F 24 F 13 /32 (2006 .01) . –kDISPOSITIF A ROULETTES AVEC DES ROULETTESDETACHABLES POUR DESHUMIDIFICATEUR PORTA-BLE –p ( Inven teur : CHIU MING TSUNG) . –oDemandeur : NEW WIDETECH INDUSTRIES CO.,LTD., –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m L’invention porte sur un dispositif à roulettes présen-tant des roulettes détachables pour un déshumidificateurportable, qui présente une base (10) montée sur une par-tie inférieure du déshumidificateur portable, de multiplesensembles de positionnement formés sur la base (10) etde multiples roulettes (30) montées de façon respectiveet détachable entre les ensembles de positionnements.Par conséquent, les roulettes (30) sont facilement atta-chées à la base (10) pour une utilisation ou détachées dela base (10) pour un nettoyage, une réparation ou unremplacement.

a2.940.409 –b (A1) –d [08 58803]. –e 18 décem-bre 2008. –jF 24 H 1/20 (2006.01), F 24 H 1/48, 9/20. –kCHAUDIERE POUR CHAUFFAGE DOMESTI-QUE –p (Inventeurs : DREVET JEAN CLAUDE ; CA-RETTE GERARD). –o Demandeur : SOCIETE MUL-LER & CIE Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SNC

m L’invention a pour objet une chaudière (1) pour chauf-fage domestique, chauffage central ou chauffage de l’eausanitaire, comportant au moins un corps (2) à axe sensi-blement vertical, qui définit au moins une chambre (3),ladite chambre présentant au moins une entrée (4) pourl’introduction d’eau dans la chambre, au moins une sortie(6) pour l’extraction de l’eau chauffée dans la chambre etun moyen de chauffage comprenant un élément chauf-fant (8) à résistance électrique pour chauffer l’eauadmise dans la chambre,caractérisée en ce qu’au moins une chambre (3) estéquipée d’un détecteur (10) de niveau d’eau, situé au-dessus d’une extrémité supérieure (15) d’une résistanceélectrique (8), relié à un moyen de contrôle (9) de l’ali-mentation électrique de l’élément chauffant, de manièreà couper l’alimentation avant que la résistance électriquene présente de partie émergée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25B 217

a2.940.410 –b (A1) –d [08 07437]. –e 24 décem-bre 2008. –j F 25 B 7 /00 (2006 .01) . –k INSTALLATION FRIGORIFIQUE COMPRENANTDEUX CIRCUITS EN CASCADE. –p (Inventeur : RA-VENEAU MICHEL). –o Demandeur : SOCIETE J.F.CESBRON HOLDING Société par actions simplifiée, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne une installation frigorifique (1)comprenant au moins deux circuits dits respectivementpositif (10) et négatif (20) de circulation de fluide frigori-gène en boucle, chaque circuit comportant un évapora-teur (2, 22), un compresseur (3, 23), un ensemble decondensation (4, 5; 6, 7) et un détendeur (11, 21),l’ensemble de condensation (4, 5) du circuit positif (10)comprenant un condenseur (4) agencé de manière àrécupérer l’énergie dégagée par la condensation dufluide pour une zone à chauffer, l’ensemble de condensa-tion (6, 7) du circuit négatif étant formé d’un condenseurde récupération transférant l’énergie dégagée au circuitpositif. L’installation frigorifique comprend en outre uncondenseur extérieur monté en dérivation du condenseurde récupération, des moyens de pilotage du passage dufluide frigorigène du circuit négatif par le condenseurextérieur ou le condenseur de récupération et un varia-teur de vitesse (25) équipant le compresseur du circuitnégatif.

a2.940.411 –b (A1) –d [08 07436]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 25 B 25/00 (2006.01), F 25 B 6/02, 6/04. –k INSTALLATION FRIGORIFIQUE COMPRE-NANT DEUX CONDENSEURS MONTES EN SERIE ETEN PARALLELE. –p ( Inventeur : RAVENEAU MI-CHEL). –o Demandeur : SOCIETE J.F. CESBRONHOLDING Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne une Installation frigorifique (1)comprenant un circuit de circulation équipé d’un évapora-teur (2), un compresseur (3), un condenseur (4) intérieur,un condenseur (5) extérieur et un détendeur (7). Le con-denseur (4) intérieur est monté en dérivation du conden-seur (5) extérieur et le condenseur (4) intérieur présenteune puissance d’évacuation calorifique maximale infé-rieure à celle du condenseur (5) extérieur. L’installationcomporte en outre entre condenseur intérieur (4) etdétendeur (7) deux branches de circulation de fluideobturables aptes à alimenter le détendeur (7), l’une pas-sant par le condenseur extérieur (5) et l’autre dite shun-tant le condenseur extérieur (5).

218 F25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.412 –b (A1) –d [08 58863]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 25 J 1/02 (2006.01). –k PROCEDEDE CAPTURE DU DIOXYDE DE CARBONE PAR CRYO-CONDENSATION –p (Inventeurs : JALLAIS SIMON ;LOCKWOOD FREDERICK; RAVEX ALAIN ; TRANIERJEAN PIERRE; WAGNER MARC; WEBER CLAIRE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Procédé de production d’au moins un gaz pauvre enCO2 et d’un ou plusieurs fluides riches en CO2 à partird’un fluide à traiter comprenant du CO2 et au moins uncomposé plus volatil que le CO2, mettant en oeuvre:a) un refroidissement dans au moins une enceinte d’aumoins une partie dudit fluide à traiter de manière à obte-nir au moins un solide comprenant majoritairement duCO2 par cryo-condensation et au moins ledit gaz pauvreen CO2;b) une extraction de ladite enceinte d’au moins une partiedudit solide formé à l’étape a); etc) une liquéfaction et/ou une sublimation d’au moins unepartie dudit solide extrait à l’étape b) de manière à obte-nir un ou plusieurs fluides riches en CO2;caractérisé en que les intervalles de temps pendant les-quels ladite étape b) est mise eu oeuvre sont inclus dansles intervalles de temps pendant lesquels ladite étape a)est mise en oeuvre.

a2.940.413 –b (A1) –d [08 58866]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 25 J 1/02 (2006.01). –k PROCEDEDE CAPTURE DU CO2 PAR CRYO-CONDENSATION –p (Inventeurs : LOCKWOOD FREDERICK ; RAVEXALAIN; TRANIER JEAN PIERRE; WEBER CLAIRE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Procédé de production d’au moins un gaz pauvre enCO2 et d’un ou plusieurs fluides primaires riches en CO2à partir d’un fluide à traiter comprenant du CO2 et aumoins un composé plus volatil que le CO2, mettant enoeuvre:a) un premier refroidissement dudit fluide à traiter paréchange de chaleur sans changement d’état,b) un second refroidissement d’au moins une partie duditfluide à traiter refroidi à l’étape a) de manière à obtenir aumoins un solide comprenant majoritairement du CO2 etau moins ledit gaz pauvre en CO2 etc) une étape comprenant la liquéfaction et/ou la sublima-tion d’au moins une partie dudit solide et permettantd’obtenir lesdits un ou plusieurs fluides primaires richesen CO2;ledit procédé étant caractérisé en ce qu’au moins unepartie du froid nécessaire pour réaliser ledit premierrefroidissement et/ou ledit second refroidissement estfournie par un ou plusieurs cycles frigorifiques compre-nant chacun au moins une détente quasi isentropiqued’un gaz.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25J 219

a2.940.414 –b (A1) –d [08 58872]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 25 J 1/02 (2006.01). –k PROCEDEDE CAPTURE DU DIOXYDE DE CARBONE PAR CRYO-CONDENSATION –p ( Inven teurs : LOCKWOODFREDERICK; TRANIER JEAN PIERRE; WEBER CLAI-RE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE, –rMandataire: L’AIR LI-QUIDE

m Procédé de production d’au moins un gaz pauvre enCO2 et d’un ou plusieurs un fluides primaires riches enCO2 à partir d’un fluide à traiter comprenant du CO2 etau moins un composé plus volatil que le CO2, mettant enoeuvre:a) un premier refroidissement dudit fluide à traiter paréchange de chaleur sans changement d’état;b) un deuxième refroidissement d’au moins une partiedudit fluide à traiter refroidi à l’étape a) de manière àobtenir au moins un solide comprenant majoritairementdu CO2 et au moins ledit gaz pauvre en CO2 etc) une étape comprenant la liquéfaction d’au moins unepartie dudit solide et permettant d’obtenir lesdits un ouplusieurs fluides primaires riches en CO2;caractérisé en ce qu’au moins une partie dudit premierrefroidissement opéré à l’étape a) est obtenue parréchauffement d’au moins une partie desdits un ou plu-sieurs fluides primaires riches en CO2 et/ou d’au moinsune partie dudit gaz pauvre en CO2.

a2.940.415 –b (A1) –d [08 07275]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 26 B 21/00 (2006.01), F 26 B 25/00. –kDISPOSITIF DE VENTILATION POUR INSTALLA-TION DE SECHAGE DES PRODUITS LIGNEUX –p (Inventeurs : BERTRAND CLAUDE ; BERTRANDMARC). –oDemandeur : GROUPE SOLU-ALLIENCESociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET MICHEL POUPON

m L’invention concerne un dispositif de ventilationmobile rétractable comportant une gaine souple tubulaire(4), un ou plusieurs générateur(s) d’air (2) et une pluralitéd’ouïes (5) d’évacuation de l’air distribuant l’air de façonoptimale dans l’enceinte close ou non grâce à une mem-brane souple positionné (8) à l’intérieur de la gaine tubu-laire, le déplacement du dispositif s’effectuantpréférentiellement au moyen d’un motoréducteur (7)positionné sur un rail (1), lequel rail étant fixé au plafondde l’enceinte, l’alimentation en énergie du dispositif sefaisant au moyen de câbles électriques coulissant le longd’un second railApplication: Dispositif de ventilation pour installation deséchage des produits ligneux


a2.940.416 –b (A1) –d [08 59068]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 26 B 3/04 (2006.01), F 26 B 21/06. –kDISPOSITIF DE SECHAGE OU DE DESHYDRATA-TION –p (Inventeurs: LE BRAS SOLENE; ISAMBERTPASCAL; GAILLARD JEAN MARIE). –o Demandeur :CERADRY Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif de séchage oude déshydratation comportant au moins une paroi (36)sensiblement verticale permettant de limiter les transfertsthermiques entre une zone (30) dite intérieur danslaquelle est placé au moins un produit au contact d’ungaz maintenu à une température adéquate permettantl’évaporation de l’eau et l’extérieur, caractérisé en ce queladite au moins une paroi (36) comporte au moins uneséparation sous forme d’une pluralité de plaques (38)espacées entre elles de manière à permettre le passagede l’air chaud et saturé en vapeur d’eau présent à l’inté-rieur, inclinées de manière à former un angle a avec laverticale, les extrémités basses desdites plaques étantdécalées vers l’extérieur par rapport aux extrémités hau-tes (42) disposées dans un même plan sensiblement ver-tical.

a2.940.417 –b (A1) –d [08 07452]. –e 24 décem-bre 2008. –jF 27 B 13/14 (2006.01), F 27 B 13/02,F 27 D 21/00. –kPROCEDE ET SYSTEME DE CON-TROLE DU FONCTIONNEMENT D’UNE INSTALLATIONDE CUISSON DE BLOCS CARBONES. –p (Inventeurs: EL GHAOUI YANN; GENDRE MAGALI;ORDRONNEAU FRANCOIS ; KREUWEN JEANPAUL). –oDemandeur : ALCAN INTERNATIONAL LI-MITED, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS

m Le four de l’installation comprend des cloisons danslesquelles circulent des gaz chauds de cuisson des blocscarbonés, et des rampes de chauffage (21, 22, 23) tour-nantes par rapport au four, pourvues de brûleurs oud’injecteurs de combustible. Des lignes de circulation degaz (24) sont définies le long des cloisons entre unejambe de soufflage (20) d’air et une jambe d’aspiration(12) de gaz correspondante.Pour détecter un dysfonctionnement lié à un problème decombustion, le procédé comprend, en continu:a) pour chaque ligne de circulation de gaz, l’enregistre-ment d’au moins un paramètre mesuré parmi la tempéra-ture, la pression, le débit, la concentration en oxygène eten monoxyde de carbone;b) l’évaluation d’au moins un facteur à partir des paramè-tres mesurés;c) la comparaison de ce facteur à une valeur de réfé-rence correspondante.


a2.940.418 –b (A1) –d [08 07422]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 28 D 7/00 (2006.01), F 28 D 7/04, 7/10, F 25 B 43/00. –k DISPOSITIF COMBINE COM-PRENANT UN ECHANGEUR DE CHALEUR INTERNEET UN ACCUMULATEUR –p ( Inventeurs : LEMEEJIMMY ; DENOUAL CHRISTOPHE ; POURMARINALAIN). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMI-QUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société paractions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMESTHERMIQUES

m L’invention concerne un dispositif combiné 1 compre-nant une enceinte 2 logeant au moins un échangeur dechaleur 9 et une zone d’accumulation 11, ladite enceinte2 s’étend selon un axe central primaire A et ledit échan-geur de chaleur 9 s’étend selon un axe central secon-daire B, caractérisé en ce que l’axe central primaire A estdécalé par rapport à l’axe central secondaire B.Application aux véhicules automobiles.

a2.940.419 –b (A1) –d [08 07423]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 28 F 9/00 (2006.01), F 25 B 43/00,F 28 D 7/00. –kDISPOSITIF COMBINE CONSTITUED’UN ECHANGEUR DE CHALEUR INTERNE ET D’UNACCUMULATEUR, ET POURVU D’UN COMPOSANT IN-TERNE MULTIFONCTIONS –p (Inventeurs : LEMEEJIMMY ; DENOUAL CHRISTOPHE ; POURMARINALAIN ; GOYET ERIC ; MEICHE MICHEL) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES

m L’invention a pour objet un dispositif combiné (12)comprenant une enceinte (26) constituée d’une cloisonsupérieure (27), d’une cloison inférieure (28) et d’aumoins une paroi périphérique (29). Ladite enceinte (26)loge un échangeur de chaleur interne (5), une zone deséparation (19) et une zone d’accumulation (20).L’enceinte (26) loge aussi un composant interne mono-bloc (30) qui est constitué:- d’une paroi de délimitation (31) de la zone de sépara-tion (19) et de la zone d’accumulation (20),- d’une paroi de confinement (32) de l’échangeur de cha-leur interne (5) par rapport à la zone d’accumulation (20),- et d’un conduit (33) qui relie la paroi de confinement(32) et la paroi de délimitation (31).


a2.940.420 –b (A1) –d [08 07424]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 28 F 9/00 (2006.01), F 28 D 7/00,F 25 B 43/00. –kDISPOSITIF COMBINE COMPRE-NANT UN ECHANGEUR DE CHALEUR INTERNE ET UNACCUMULATEUR CONSTITUTIFS D’UNE BOUCHE DECLIMATISATION –p (Inventeurs : LEMEE JIMMY; DE-NOUAL CHRISTOPHE; POURMARIN ALAIN; GOYETERIC; MEICHE MICHEL). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUEHABITACLE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention a pour objet un dispositif combiné (12)comprenant une enceinte (17) logeant au moins unéchangeur de chaleur interne (5) et une zone d’accumu-lation (18). La zone d’accumulation (18) est délimitée parau moins une paroi inférieure (42). La paroi inférieure(42) est au-dessus de l’échangeur de chaleur interne (5).

a2.940.421 –b (A1) –d [08 07425]. –e 22 décem-bre 2008. –jF 28 F 9/00 (2006.01), F 25 B 43/02. –kDISPOSITIF COMBINE CONSTITUE D’UN ECHAN-GEUR DE CHALEUR INTERNE ET D’UN ACCUMULA-TEUR, ET POURVU D’UN ORGANE DEREINTEGRATION D’HUILE DE LUBRIFICATION –p (Inventeurs : BENOUALI JUGURTHA ; DENOUALCHRISTOPHE). –oDemandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLESociété par actions simplifiée, –rMandataire : VALEOSYSTEMES THERMIQUES

m L’invention a pour objet un dispositif combiné (12)comprenant une enceinte (26) pourvue d’une sortie «basse pression » (16). Ladite enceinte (26) loge unéchangeur de chaleur interne (5) et une zone d’accumu-lation (20). L’échangeur de chaleur interne (5) est pourvud’une sortie (36) d’une branche « basse pression » (10)de l’échangeur de chaleur interne (5). Une conduite (37)est interposée entre la sortie (36) de la branche « bassepression » (10) de l’échangeur de chaleur interne (5) etla sortie « basse pression » (16) de l’enceinte (26). Laconduite (37) s’étend au moins partiellement à l’intérieurde la zone d’accumulation (20). La conduite (37) estpourvue d’un orifice de communication (41) avec la zoned’accumulation (20).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F28F 223

a2.940.422 –b (A1) –d [08 58864]. –e 19 décem-bre 2008. –jF 28 F 1/12 (2006.01), F 28 F 1/24. –kECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT DESTUBES A AILETTES RAINUREES –p ( Inven teurs :ROBIDOU HERVELINE; GOUMONDIE JEROME; TIN-TILLIER REMY; CLUNET FRANCOIS; CHACUN SER-GE). –oDemandeur : GEA BATIGNOLLES TECHNO-LOGIES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB

m Un échangeur de chaleur (1) à tubes comprend destubes (2) à ailettes rainurées qui s’étendent selon unecertaine direction axiale (A). Chaque ailette (4) position-née autour d’un tube (2) a une surface radiale structuréeen relief (5) pour former des rainures (5a,5b,5c;6a,6b,6c)espacées les unes des autres selon une certaine direc-tion radiale (E). Les rainures (5a,5b,5c;6a,6b,6c) d’uneailette (4) ont des dimensions différentes qui diminuent àmesure qu’on s’éloigne du tube de telle façon à réaliserun guidage pour un fluide autour du tube (2).

a2.940.423 –b (A1) –d [08 07356]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 B 11/25 (2006.01), G 01 B 11/24. –kDISPOSITIF DE NUMERISATION TRIDIMENSION-NELLE A RECONSTRUCTION DENSE –p (Inventeurs: LEMONDE VINCENT; BRETHES LUDO-VIC). –oDemandeur : NOOMEO Société par actionssimplifiée, –rMandataire: DEJADE & BISET

m Dispositif (1) de construction d’une image de syn-thèse d’une surface tridimensionnelle d’un objet (2) phy-sique, ce dispositif comprenant:- un projecteur (10) agencé pour projeter, suivant un axeoptique (17) de projection, une image d’un motif compre-nant une multitude de points d’intensités lumineuses et/ou de couleurs prédéterminées, le projecteur (10) étantagencé pour que l’image du motif soit nette dans un planimage prédéterminé perpendiculaire à l’axe (17) deprojection;- une caméra (11) axiale pointant en direction du planimage et présentant un axe optique (19) de visée axiale,la caméra (11) axiale étant positionnée de sorte que sonaxe (19) de visée forme avec l’axe de projection un angle(α) nul;- une caméra (12) déportée pointant en direction du planimage et présentant un axe optique (26) de visée dépor-tée, cette caméra (12) étant positionnée de sorte que son(26) axe de visée forme avec l’axe (17) de projection unangle non nul.

224 G01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.424 –b (A1) –d [08 07135]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 B 7/06 (2006.01), G 01 N 27/04,F 01 N 11/00. –kDISPOSITIF DE MESURE D’UNEEPAISSEUR SEUIL DE COUCHE DE MATERIAU PURE-MENT RESISTIF,PROCEDE DE MESURE,PROCEDEDE DIMENSIONNEMENT D’UN TEL DISPOSITIF ETUTILISATION D’UN TEL DISPOSITIF DANS UN POTD’ECHAPPEMENT. –p (Inventeurs : LUCAT CLAUDE;MENIL FRANCIS LOUIS). –o Demandeurs : CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRSEtablissement public à caractère administratif ; UNIVER-SITE DE BORDEAUX 1 ; ECOLE NATIONALE SUPE-RIEURE D’ELECTRICITE ET DE RADIOELECTRICITEDE BORDEAUX Etablissement public à caractère admi-nistratif, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention propose un dispositif de détection d’uneépaisseur seuil de dépôt fiable et précis, permettant deréduire l’influence des connexions sur la précision desmesures de détection d’une épaisseur seuil de matériaupurement résistif, tout en étant résistant durablement àdes conditions de gaz d’échappement, simple et écono-mique.A cette fin, l’invention a pour objet un dispositif de détec-tion d’une épaisseur seuil d’une couche de matériaupurement résistif, comprenant un capteur muni d’aumoins trois électrodes (100a, 100b, 200a, 200b) pourdéfinir au moins deux paires d’électrodes (100, 200),chaque paire étant disposée selon une direction longitu-dinale principale (DL) sur une face d’un support (1). Cha-que électrode comprend une sous-électrode (100a-100b,200a-200b) reliée à une source de tension (2) par l’inter-

médiaire de connexions (10), la source de tension (2)étant réglée pour générer un courant (I1, I2) entre lessous-électrodes, et un moyen de mesure des résistancesou des intensités entre les paires d’électrodes. Les con-nexions (10) sont disposées sur la même face du supportque les électrodes, et latéralement par rapport aux élec-trodes, selon une direction transversale (DT), sensible-ment perpendiculaire à la direction longitudinale (DL) desélectrodes..

a2.940.425 –b (A1) –d [08 07441]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 C 19/56 (2006.01). –kPROCEDEDE DETERMINATION D’UNE VITESSE DE ROTATIOND’UN CAPTEUR VIBRANT AXISYMETRIQUE, ET DIS-POSITIF INERTIEL METTANT EN OEUVRE LE PROCE-DE. –p ( Inven teur : ROBERFROID DAVID) . –oDemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Le procédé de détermination d’une vitesse de rota-tion d’un capteur vibrant axisymétrique (7) ayant unorgane vibrant (1) associé à des électrodes de com-mande (4) et des électrodes de détection (5) pour géné-rer une vibration ayant une déformée possédant unepériodicité d’ordre n et ayant une position (Θ) variable enfonction de la rotation du capteur, caractérisé en ce qu’ilcomporte les étapes de:- effectuer une évaluation de la vitesse de rotation suc-cessivement pour un nombre au moins égal à 2N+1 depositions de la vibration par rapport aux électrodes, lespositions étant géométriquement décalées les unes parrapport aux autres et la vibration étant déplacée d’uneposition à l’autre par application d’une commande deprécession en utilisant un facteur d’échelle préétabli,- identifier au moins une dérive harmonique de la vibra-tion jusqu’à un rang N à partir de 2N+1 évaluations,- déterminer une vitesse de rotation à partir d’au moinsune des évaluations dont a été retranchée la dérive har-monique identifiée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01C 225

a2.940.426 –b (A1) –d [08 07410]. –e 23 décem-bre 2008. –j G 01 C 21 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ASSISTANCE AU CHOIX D’UN AERO-PORT DE DEROUTEMENT –p ( Inventeurs : COUL-MEAU FRANCOIS; CAILLAUD CHRISTOPHE; SACLEJEROME). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif d’aide au choix d’unaéroport de déroutement pour un aéronef piloté par unéquipage (200), ledit aéronef comprenant un système degestion de vol comportant des moyens de localisation(207) calculant la position de l’aéronef, ledit dispositifcomprenant une base de données de navigation (202)une base de données de performances (203) de l’aéro-nef et, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’ilcomprend:- une base de données compagnie (201) comportant desaéroports et des caractéristiques desdits aéroports,- des moyens de calcul (205) d’une liste d’aéroports, ditsaéroports candidats, à partir d’aéroports de la base dedonnées compagnies, de la base de données de naviga-tion et des caractéristiques sélectionnés par l’équipage,- des moyens pour le calcul (204) de prédictions detemps de vol restant et de consommation de carburantpour chacun des aéroports candidats à partir de la posi-tion de l’aéronef, de conditions météorologiques et de labase de données de performances,- une interface présentant les aéroports préférentielspour se dérouter, selon des critères préétablis ou déter-miné en temps réel utilisant l’interface.

a2.940.427 –b (A1) –d [08 07335]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 C 21/04 (2006.01), G 01 C 17/00,19/00. –kPROCEDE DE DETERMINATION D’UN CAPEN DIRECTION DU NORD GEOGRAPHIQUE AUMOYEN D’UNE CENTRALE INERTIELLE –p (Inventeur: BECHERET YVES). –oDemandeur: SA-GEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Procédé de détermination d’un cap en direction duNord géographique au moyen d’un module senseur iner-tiel comportant trois axes de mesure gyrométriques ettrois axes de mesure accélérométriques, comprenant lesétapes de:- exploiter des données du module senseur inertiel selonun mode chercheur de Nord pour obtenir une premièrevaleur de cap,- exploiter des données du module senseur inertiel selonmode gyrocompas pour obtenir une deuxième valeur decap,- déterminer le cap en direction du nord en utilisant lapremière valeur de cap et la deuxième valeur de cap.

226 G01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.428 –b (A1) –d [09 59394]. –e 22 décem-bre 2009. –jG 01 C 21/30 (2006.01). –k SYSTEMEDE PRISE EN CHARGE DE FONCTIONNEMENT DE VE-HICULE ET DISPOSIT IF DE NAVIGATION –p (Inventeurs: NARA NORIKAZU; UEYAMA MIKIO; SA-KATA MASAO; ITO SATOSHI ; NAKAMURA JUNYA). –o Demandeur : CLARION CO. , LTD. SN, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN . –f Pr ior i té :JP, 22 décembre 2008, n˚ 2008325081.

m L’invention concerne un système de prise en chargede fonctionnement de véhicule et dispositif de navigation.Ce système comprend un dispositif de navigation (1) etun dispositif de commande de conduite (2). Le dispositifde navigation comprend: une partie pour mémoriser desinformations de route et de points d’embranchement; etune partie pour acquérir des informations de courbure depremière et deuxième sections de route avec référenceaux informations de route, et pour fournir ces informa-tions au dispositif de commande de conduite, avant quele véhicule n’atteigne un point d’embranchement. Le dis-positif de commande de conduite estime l’entrée du véhi-cule sur l’une des première et deuxième sections deroute et commande un état de conduite du véhicule parun actionnement d’un actionneur (21) avec référence auxinformations de courbure de la section de route sélec-tionnée.

a2.940.429 –b (A1) –d [08 07229]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 D 1/00 (2006.01), G 01 S 13/00,G 08 C 19/00. –k CAPTEUR MULTI -UTIL ISA-TEURS –p ( Inven teur : LAVIEC PHIL IPPE) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Un des objectifs de l’invention est de proposer unesolution permettant de diffuser l’information la plusexhaustive possible à chaque utilisateur (12, 13) et detransférer le traitement de cette information à chaqueposte interface homme machine. On obtient de cettemanière un capteur minimal (1 à 5), indépendant dunombre d’utilisateurs et des fonctionnalités associéesaux informations diffusées.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 227

a2.940.430 –b (A1) –d [08 58937]. –e 22 décem-bre 2008. –j G 01 D 5 /12 (2006 .01) . –k ACTIONNEUR AVEC CAPTEUR D’EFFORTS –p (Inventeur: PIATON JEROME). –oDemandeur : SA-GEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’actionneur est du type rotolinéaire et il comprend unfourreau (4), une chape (1) et une tige de manoeuvre (2)qui transmet les efforts.Un capteur (10) électromagnétique de mesure et de con-trôle des efforts est disposé à l’intérieur de l’actionneur,au niveau de l’épaulement (6) de la chape (1). Ce cap-teur est associé à des moyens de mesure pour traiter lessignaux issus desdits bobinages, lesquels bobinagessont en forme de tores dans une culasse (12) qui estbouclée magnétiquement par une armature (13).

a2.940.431 –b (A1) –d [08 07338]. –e 22 décem-bre 2008. –j G 01 D 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE D’UNE GRANDEUR TEL-LE LA PRESSION A L’INTERIEUR D’UNE CUVE REM-PLIE D’UN GAZ OU D’UN LIQUIDE –p ( Inventeurs :MILAN THIERRY; ALLARD HERVE). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m La présente invention concerne un dispositif demesure d’une grandeur telle la pression à l’intérieurd’une cuve C remplie d’un gaz ou d’un liquide, en particu-lier la cuve d’un appareillage électrique, ladite cuve com-portant un orifice dit premier (11) débouchant à l’intérieurd’une enceinte (12) comportant un orifice dit second (35)apte à être obturé ou libéré au moyen d’une valve ouanalogue (28). Ce dispositif est caractérisé en ce qu’ilcomporte d’une part, une partie fixe (20) apte à être fixéedans le premier orifice (11), des moyens d’étanchéité ditspremiers (25) aptes à assurer l’étanchéité entre cettepartie fixe (20) et l’orifice dit premier (11) de la cuve,ladite partie fixe (20) comportant une ouverture (37) des-tinée au passage d’une partie mobile (26) reliée mécani-quement par l’une de ses extrémités, à un moyend’actionnement (27) de ladite valve (28), et par son extré-mité opposée, de manière définitive ou amovible, au cap-teur, ladite partie mobile (26) comportant un passage(30) destiné à permettre la communication entrel’enceinte (12) et le capteur, ladite partie mobile (26)étant mobile à l’intérieur de ladite ouverture (37) entreune première position dans laquelle ledit second orifice(35) est obturé, et une seconde position dans laquelle

ledit second orifice (35) est libéré, et des moyens desti-nés à assurer l’étanchéité entre la partie mobile (26) et lapartie fixe (20) pendant le déplacement de ladite partiemobile (26) et dans les première et seconde positionsprécitées de la partie mobile (26).

228 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.432 –b (A1) –d [08 59048]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 D 5/26 (2006.01), H 03 K 17/94,G 06 F 3/033. –kDISPOSITIF POUR QUANTIFIERET LOCALISER UN SIGNAL LUMINEUX MODULE AUNE FREQUENCE PREDETERMINEE –p ( Inventeurs : PLANTIER PHILIPPE ; BUREAUCLAUDE). –oDemandeur : H2I TECHNOLOGIES So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m L’invention concerne un dispositif pour quantifier etlocaliser un signal lumineux modulée à une fréquenceprédéterminée. Selon l’invention, il comprend une unitéde commande numérique (100), une pluralité de photo-diodes (Dl,D2,D3,D4) disposées le long de deux lignesde réception (L+,L-) voisines, parallèles et de caractéristi-ques électriques et dimensionnelles semblables s’éten-dant à partir d’un dispositif amplificateur (300) relié à undémodulateur (400) et constituant une paire différentielleà l’entrée du dispositif amplificateur (300). Les comman-des des diodes (D1,D2,D3,D4) étant telles qu’elles sontconnectées successivement aux deux lignes de récep-tion (L+,L-). Le dispositif amplificateur (300), dont la sor-tie présente en chaque instant un signal quantifiant lalumière reçue par la ou les photodiode(s) (D1,D2,D3,D4)connectée(s) aux deux lignes de réception (L+,L-) à cetinstant, comprend en outre un étage d’amplification tran-simpédance (310) dont les entrées sont chacune reliéesà une des lignes de réception (L+,L-) de la paire différen-tielle et un étage de filtrage de fréquence (320) apte àlaisser passer les signaux à la fréquence prédéterminéeet à filtrer au moins les signaux continus ou à basse fré-quence.

a2.940.433 –b (A1) –d [08 58850]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 H 3/00 (2006.01), G 01 L 29/00,H 04 R 29/00. –kDISPOSITIF DE MESURE DE PRES-SION ACOUSTIQUE –p ( Inventeur : MALNOE MI-CHEL). –o Demandeur : SEALINX AUTOMOTIVETRANSIERES Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m Dispositif de mesure de pression acoustique pourune conduite (1) de fluide, comprenant un premier élé-ment sensible (2), mesurant un premier signal (6) combi-nant une première pression acoustique (A1) et unepremière perturbation vibratoire (B1), et présentant unpremier axe de mesure (3), un second élément sensible(4), mesurant un second signal (7) combinant uneseconde pression acoustique (A2) et une seconde per-turbation vibratoire (B2), et présentant un second axe demesure (5), les deux éléments sensibles (2, 4) étant dis-posés en périphérie de ladite conduite (1), de part etd’autre de ladite conduite (1) et les deux axes de mesure(3, 5) étant parallèles, afin que la première pressionacoustique (A1) et la seconde pression acoustique (A2)soient égales en valeur absolue, que la première pertur-bation vibratoire (B1) et la seconde perturbation vibra-toire (B2) soient égales en valeur absolue, et que leproduit des deux pressions acoustiques (A1*A2) soit designe opposé au produit des deux perturbations vibratoi-res (B1*B2).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01K 229

a2.940.434 –b (A1) –d [08 58874]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 K 7/02 (2006.01), G 01 P 5/12. –kDISPOSITIF DE REGULATION D’UN ANEMOMETREA FIL –p ( Inven teur : MORO JEAN PAUL) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne une sonde anémométrique à unfil, ou à n fils (n>1) parallèles entre eux, en vue d’unemesure au voisinage d’une paroi, comportant, pour cha-que fil:a) deux broches (4, 6) de maintien du fil, l’extrémité dechaque broche comportant une zone (43) plane de posi-tionnement et de fixation du fil,b) une portion droite de fil (2), brasé sur lesdites zones(43) planes de positionnement et de fixation du fil.

a2.940.435 –b (A1) –d [08 59027]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 K 17/00 (2006.01), G 01 K 7/02. –kDISPOSITIF DE DETERMINATION DE COEFFICIENTD’ECHANGE THERMIQUE ET PROCEDE ASSOCIE –p (Inventeur: BRAILLARD OLIVIER). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif de détermination ducoefficient d’échange thermique entre un fluide et uneparoi en un point PN d’une surface de la paroi en contactavec le fluide, caractérisé en ce qu’il comprend:- un dispositif de mesure (DT) qui mesure au moins deuxvaleurs de température TC1 et TC2 de la paroi et unevaleur de température TF du fluide, etun calculateur (C) qui comprend:a) des premiers moyens pour calculer, à partir desvaleurs de température TC1 et TC2, une valeur de tempé-rature TP de la paroi et un flux thermique Φ donné parl’équation:

où λ est la conductibilité thermique de la paroi, etb) des seconds moyens pour calculer, à partir de la tem-pérature de fluide TF, de la température moyenne TP etdu flux thermique ϕ le coefficient d’échange thermique hsous la forme:

230 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.436 –b (A1) –d [08 07254]. –e 19 décem-bre 2008. –j G 01 L 25 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ETALONNAGE D’APPAREILS DE ME-SURE DE CONTRAINTES –p (Inventeur : DELCHERCHRISTOPHE). –o Demandeur : CENTRE TECHNI-QUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne un dispositif d’étalonnage (12)d’un appareil de mesure (10) d’un système vis/écrou.Ledit appareil de mesure comprend deux organes deréception (24, 26) et un capteur de mesure, et il présenteun canal (18). Ledit dispositif d’étalonnage comprendune tige (30) présentant une tête (32) et une secondeextrémité recevant une pièce d’arrêt (42). Ledit dispositifd’étalonnage (12) comprend des moyens d’entraînement(58, 60, 62) pour appliquer un couple de force déterminésur ladite tête. Selon l’invention, il comprend des moyensde guidage hydrostatiques (40) destinés à être installésautour de ladite seconde extrémité de tige (30) et contreladite pièce d’arrêt (42); et lesdits moyens de guidagehydrostatiques (40) viennent en prise entre ladite pièced’arrêt (42) et ledit autre organe de réception (26) pourautoriser la rotation de ladite pièce d’arrêt par rapportaudit autre organe de réception avec un couple de frotte-ments sensiblement nul.

a2.940.437 –b (A1) –d [08 07340]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 M 9/06 (2006.01), B 64 F 5/00. –kOUTIL, ENSEMBLE D’OUTILLAGES ET PROCEDEDE REGLAGE DU PAS DES PALES D’UNE HELICE DEMAQUETTE –p (Inventeurs : MERCIER JEAN MARC;DE LAROQUE PHILIPPE; BERGEAUD THIERRY; LAR-CHER JEAN LUC ; PROSPER JEAN MARC ; MEKH-SIAN VIKEN; DUFOUR MAURICE). –o Demandeur :AIRBUS FRANCE Société anonyme, –r Mandataire :SANTARELLI

m L’invention concerne un outil de réglage du pas despales d’une hélice de maquette (50) à pales pivotantes,caractérisé en ce qu’il comprend:- des moyens (2, 13-16) de montage de l’hélice demaquette dans l’outil, aptes à permettre de positionnerl’hélice de façon à ce que son axe de rotation coïncideavec un axe de référence (3) fixe de l’outil, et de placersuccessivement chaque pale de l’hélice dans une posi-tion de mesure,- des moyens optiques (4, 8-11) de détermination del’angle compris entre une corde d’une pale (51) en posi-tion de mesure et un plan de référence fixe de l’outilorthogonal à l’axe de référence, à partir de deux points(5, 6), dits points de mesure, visés par lesdits moyensoptiques sur l’extrados de ladite pale en position demesure.L’invention s’étend à un ensemble d’outillages compre-nant de plus au moins une hélice étalon dotée de palesfixes de pas différents, et à un procédé de réglage utili-sant l’outil ou l’ensemble d’outillages selon l’invention.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 231

a2.940.438 –b (A1) –d [08 07198]. –e 19 décem-bre 2008. –j G 01 N 1 /14 (2006 .01) . –k DISPOSIT IF DE PRELEVEMENT D’AIR –p (Inventeur: TRAPANI JEAN LUC). –o Demandeur :BJL LABORATOIRE Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Dispositif (D) de prélèvement d’air comprenant unepompe électrique d’aspiration (11) et un filtre à particules(2), le dispositif comprenant une batterie (16) d’alimenta-tion de la pompe (11) et des moyens de régulation (18,19, 24) aptes à maintenir la tension d’alimentation de lapompe (11) à une valeur prédéterminée, la pompe (11)étant une pompe à membrane.

a2.940.439 –b (A1) –d [08 58804]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 N 1/18 (2006.01), G 01 N 35/10,C 12 M 1/26. –kDISPOSITIF POUR LE TRANSFERTD’UN MILIEU –p (Inventeur : OLIVIER STEPHANE). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI

m Le dispositif pour le transfert d’un milieu comprend unbarillet (2) et au moins un élément de transfert (3) duditmilieu, ledit élément de transfert (3) comportant un con-duit (45) de transfert dudit milieu muni à une extrémitéd’une aiguille (31), un septum (32), et un organe demanoeuvre (33) de ladite aiguille (31), ledit élément detransfert (3) comportant également des moyens de ver-rouillage (61, 65) adaptés à coopérer avec des moyensde verrouillage complémentaires (15) dudit barillet (2)pour verrouiller ladite aiguille (31) dans une positiond’attente, lesdits moyens de verrouillage (61, 62, 65)appartenant audit organe de manoeuvre (33) et coopé-rant avec lesdits moyens de verrouillage complémentai-res (15) à un endroit du barillet (2) distinct de l’endroit parlequel débouche de la cavité (20), du côté opposé àladite aiguille (31), ledit conduit (45).

232 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.440 –b (A1) –d [08 58805]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 N 1/18 (2006.01), G 01 N 35/10,C 12 M 1/26. –kDISPOSITIF POUR LE TRANSFERTD’UN MILIEU –p (Inventeur : GUEDON PIERRE). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI

m Le dispositif pour le transfert d’un milieu comprend unbarillet présentant deux faces principales (17) dont l’uneest adaptée à coopérer avec un conteneur et une facelatérale (18) s’étendant entre lesdites faces principales(17) ainsi qu’au moins une valve coulissante (3) logéedans une cavité dudit barillet (2) et dans laquelle estformé un conduit de transfert (59) dudit milieu qui débou-che sur ladite face (17) adaptée à coopérer avec leditconteneur, ladite valve (3) présentant une position fer-mée où elle isole de façon étanche ledit conduit (59)dudit conteneur et une position ouverte où ledit conduit(59) est mis en communication avec ledit conteneur;ladite valve (3) comportant une soupape (40), un man-chon d’isolation (41) entourant au moins partiellementladite soupape (40) ainsi que des moyens à ressort (58)adaptés à être comprimés par ladite soupape (40) lors-que ladite valve (3) est dans sa position ouverte.

a2.940.441 –b (A1) –d [08 07273]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 N 15/08 (2006.01), G 01 V 9/00. –kMETHODE POUR DETERMINER L’EVOLUTION DEPROPRIETES PETROPHYSIQUES D’UNE ROCHE AUCOURS DE LA DIAGENESE –p (Inventeurs : ALGIVELIONNEL ; BEKRI SAMIR ; V IZ IKA OLGA) . –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m - Méthode pour déterminer quantitativement l’évolu-tion de perméabilité et de porosité d’un milieu poreux aucours de la diagenèse.- On définit un scénario de diagenèse ainsi qu’une struc-ture initiale du réseau de pores du milieu poreux. Onconstruit une représentation du réseau de pores aumoyen d’un modèle PNM. Puis, pour chaque étape duscénario de diagenèse, on réalise les étapes suivantes:on détermine la concentration en ions aux parois despores et canaux du modèle PNM, pour une réaction deprécipitation ou de dissolution en fonction du scénario, eton en déduit une variation de géométrie du modèle PNM.Pour le modèle PNM ainsi modifié, on calcule la porositéde façon géométrique et la perméabilité à partir de la loide Darcy. On réitère ces étapes en fonction du scénariode diagenèse. Enfin, on en déduit une loi entre la per-méabilité du milieu poreux et la porosité du milieu poreuxau cours de la diagenèse.- Application notamment à l’exploitation de gisementspétroliers.


a2.940.442 –b (A1) –d [08 58758]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 N 21/49 (2006.01), G 01 N 33/483. –kCAPTEUR ET SYSTEME D’IMAGERIE POURLA DETECTION A DISTANCE D’UN OBJET –p (Inventeurs : TAILLADE FREDERIC ; BELIN ETIEN-NE). –oDemandeur : LABORATOIRE CENTRAL DESPONTS ET CHAUSSEES, –r Mandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Capteur (100, 200) pour la détection à distance d’unobjet, comportantune source lumineuse (110),- un séparateur (112), divisant le faisceau lumineux émisen un faisceau incident (126) et un faisceau de référence(123);- un cristal photoréfractif (114) enregistrant un holo-gramme à la réception interférante du faisceau de réfé-rence (123) et du faisceau réfléchi (127) par un objet(120) illuminé par le faisceau incident (126), et restituantl’hologramme dans un faisceau diffracté (124) réémis parle cristal par diffraction anisotrope sous l’effet du faisceaude référence (123),- un détecteur (116), enregistrant une information àréception du faisceau diffracté (124);- un filtre par polarisation (115), éliminant la plus grandepartie du faisceau réfléchi transmis (128) par le cristal àréception du faisceau réfléchi; ainsi, le détecteur (116)ne reçoit du cristal que le faisceau diffracté (124).Ce capteur, et les systèmes d’imagerie intégrant ce cap-teur permettent la réalisation de mesures à travers desmilieux diffusants.

a2.940.443 –b (A1) –d [09 03289]. –e 03 ju i l le t2009. –jG 01 N 21/88 (2006.01). –kPROCEDE DECONTROLE NON DESTRUCTIF D’UNE PIECE MECA-NIQUE –p (Inventeurs: DERRIEN GERARD; LEONET-TI CLAUDE). –o Demandeur : SNECMA, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS . –f Priorité : FR, 24 décembre 2008,n˚ 0807460.

m Procédé automatisé de contrôle non destructif d’unepièce mécanique (14), par comparaison d’images de lasurface de la pièce avec des images de référence enre-gistrées dans une base de données, au moyen d’un dis-positif (10) d’acquisition d’images numériquescomprenant un capteur d’images (24), une source lumi-neuse (26) d’éclairage et des moyens (18, 22) de dépla-cement relatif du capteur d’images (24), de la sourcelumineuse (26) et de la pièce mécanique (14).


a2.940.444 –b (A1) –d [08 59075]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 01 N 21/89 (2006.01). –kPROCEDEDE CARACTERISATION NON DESTRUCTIF ET SANSCONTACT D’UNE STRUCTURE MULTI-COUCHE SEN-SIBLEMENT SPHERIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE –p (Inventeurs: BANCHET JULIEN; AMZIANE AHMED;MOUNIER DENIS ; BRETEAU JEAN MARC) . –o Demandeurs : AREVA NP Société par act ionssimplifiée; UNIVERSITE DU MAINE, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de caractérisationnon destructif et sans contact d’une structure multicou-che (1) à géométrie sensiblement sphérique comprenantau moins deux couches (2, 3, 4, 5, 6), séparées par desinterfaces, le procédé comprenant les étapes suivantes:- à l’aide d’un laser (11), chauffer localement en régimethermoélastique la structure (1) de telle sorte que lastructure (1) est mise en vibration de manière nondestructive;- mesurer les fréquences de résonance (Fexp) des modesde vibration de la structure (1);- déduire des fréquences de résonance (Fexp) de lastructure (1) au moins une caractéristique relative àl’intégrité, ou à la géométrie ou au comportement méca-nique de la structure (1).

a2.940.445 –b (A1) –d [08 07255]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 N 3/30 (2006.01), G 01 M 7/08. –kDISPOSITIF D’ESSAI DE CHOC –p ( Inven teur :GROLLERON CHRISTOPHE). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne un dispositif d’essais de chocpour tester le comportement d’un objet à tester (3) lorsd’un choc, ledit dispositif étant du type comportant:- un élément impactant (5), apte à venir en collision avecledit objet à tester (3); et-un dispositif de poussée (2, 21), apte à mettre en trans-lation ledit élément impactant (5).;Selon l’invention, il comporte une tige de guidage (4) etun palier (7) de guidage en translation de ladite tige deguidage (4) qui comporte une première et une secondepaire de rouleaux parallèles (8), montés à rotation cha-cun autour de son axe longitudinal, lesdits rouleaux deladite première paire s’étendent perpendiculairement auxrouleaux de ladite seconde paire et à la longueur deladite tige de guidage (4).


a2.940.446 –b (A1) –d [08 58968]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 N 33/68 (2006.01), C 12 Q 1/37. –kPROCEDE DE DETECTION D’UNE INFECTION PARPRION –p ( Inven teurs : ARZEL AUDE ; YOUBRUNO). –oDemandeur : LFB-BIOTECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BECKER ET ASSOCIES

m L’invention concerne une méthode in vitro de détec-tion et/ou titrage d’un agent transmissible non conven-tionnel (ATNC) ou d’une protéine de conformationpathologique marqueur de l’infectiosité de l’ATNC, dansun échantillon, comportant une étape de concentrationde l’échantillon avant et après digestion par une pro-téase.

a2.940.447 –b (A1) –d [08 07379]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 N 21/31 (2006.01), G 01 N 33/28,G 01 J 3/02, F 02 B 77/08. –kSPECTROMETRE MI-NIATURE EMBARQUE DANS UN VEHICULE AUTOMO-BILE A DETECTEUR DE MESURE ET DETECTEUR DEREFERENCE UNIQUE –p ( Inven teurs : BLANCJEREMIE ; MERLINA BONNAFOUS LAUREEN ; L’HE-NORET BENJAMIN). –oDemandeur : CONTINENTALAUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVEFRANCE

m Dispositif de mesure d’un spectre d’un faisceau lumi-neux, dans une plage de longueurs d’ondes préalable-ment choisie, ledit spectre étant généré par unéchantillon à analyser, ledit dispositif de mesure optiquecomprenant au moins une source lumineuse (12), unecellule de mesure (9) et un détecteur de mesure (17) pla-cés sur un chemin optique de mesure, ledit chemin opti-que de mesure étant parcouru par un faisceau optique demesure issu de la source lumineuse (12) et rencontrantla cellule de mesure (9), des moyens d’auto calibrationpermettant de tenir compte de la dérive éventuelle dessources lumineuses du fait des conditions d’environne-ment ou d’utilisation, indépendamment de la présence oude l’absence d’un échantillon à analyser dans la cellulede mesure, lesdits moyens d’auto calibration comprenantdes moyens (15) de créer un chemin optique de réfé-rence parcouru par un faisceau optique de référence,issu de la source lumineuse et ne rencontrant pas la cel-lule de mesure, et un détecteur de référence (18). Leditdispositif de mesure est remarquable en ce qu’il estconçu pour être embarqué dans un véhicule automobile

et comporte des moyens (30, 31) de mélanger sélective-ment le faisceau optique de mesure et le faisceau opti-que de référence, le détecteur de mesure (17) faisantégalement office de détecteur de référence (18).


a2.940.448 –b (A1) –d [08 07381]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 N 21/31 (2006.01), G 01 N 33/28,G 01 J 3/02, F 02 B 77/08. –kGUIDE D’ONDE PER-FECTIONNE ET SPECTROMETRE ASSOCIE EMBAR-QUE DANS UN VEHICULE AUTOMOBIE –p ( Inven teur : L’HENORET BENJAMIN) . –oDemandeur: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCESociété par actions simplifiée, –rMandataire : CONTI-NENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

m L’invention concerne un dispositif de mesure d’unspectre d’un faisceau lumineux dans une plage de lon-gueurs d’ondes préalablement choisie, dispositif appeléspectromètre (10), le spectre étant généré par un fluide àanalyser, ledit spectromètre comportant:- au moins une source lumineuse (2),- une cellule de mesure (4), comportant le fluide à analy-ser,- un détecteur de mesure (5), placé sur un chemin opti-que parcouru par un faisceau optique de mesure (22),ledit faisceau de mesure (22) étant issu de la sourcelumineuse (2) et rencontrant la cellule de mesure (4), etun détecteur de référence (6), placé sur un chemin opti-que parcouru par un faisceau optique de référence (23),ledit faisceau de référence (23) étant issu de la sourcelumineuse (2) et ne rencontrant pas la cellule de mesure(4),caractérisé en ce que le spectromètre (10) est embarquédans un véhicule automobile et comporte un moyen (3)de mise en forme d’un faisceau optique incident issu dela au moins une source lumineuse (2) et de séparationdudit faisceau optique en un faisceau de mesure (22) etun faisceau de référence (23) sous la forme d’un guide

d’onde.

a2.940.449 –b (A1) –d [08 07460]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 01 N 21/95 (2006.01), G 01 B 11/00. –k PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIFD’UNE PIECE MECANIQUE –p (Inventeurs: DERRIENGERARD; LEONETTI CLAUDE). –o Demandeur :SNECMA, –rMandataire: ERNEST GUTMANN YVESPLASSERAUD SAS

m Procédé automatisé de contrôle non destructif d’unepièce mécanique (14), par comparaison d’images de lasurface de la pièce avec des images de référence enre-gistrées dans une base de données, au moyen d’un dis-positif (10) d’acquisition d’images numériquescomprenant un capteur d’images (24), une source lumi-neuse (26) d’éclairage et des moyens (18, 22) de dépla-cement relatif du capteur d’images (24), de la sourcelumineuse (26) et de la pièce mécanique (14).


a2.940.450 –b (A1) –d [08 07357]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 N 29/14 (2006.01), G 01 N 29/22. –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR ETUDIER UNEZONE D’ETUDE PAR ONDE ACOUSTIQUE –p (Inventeurs : NONGAILLARD BERTRAND; CAMPIS-TRON PIERRE ; CARLIER JULIEN ; DEBAVELAERECALLENS DOROTHEE; NASSAR GEORGES; LEFEB-VRE FABRICE). –oDemandeur : CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablisse-ment public à caractère scientifique et technologique, –rMandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY

m La présente invention concerne un dispositif compre-nant un substrat 5, une source d’émission 1 émettant unfaisceau acoustique de la première face 7 du substrat 5vers la deuxième face 6 du substrat 5, des premiersmoyens de réflexion 11 agencés de telle sorte que lefaisceau possède, après réflexion, une direction de pro-pagation sensiblement parallèle à la deuxième face 6 ettravers une zone d’étude 3, et des seconds moyens deréflexion 12 pour réfléchir le faisceau après traversée dela zone d’étude 3 en direction de la première face 7, versun récepteur 10.L’invention concerne le domaine des bioMEMS et deslaboratoires sur puce. L’invention permet en particulier delaisser libre une des faces du substrat 5 par exemplepour une observation de la zone d’étude 3 en parallèlegrâce à un microscope optique. En outre, l’invention faci-lite la réalisation d’éléments de focalisation ou de diver-gence (lentilles) ou de réflexion (miroir) du faisceauacoustique.

a2.940.451 –b (A1) –d [08 07123]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 N 33/68 (2006.01). –kPROCEDED’EVALUATION DE L’IMMUNOGENICITE DES PROTEI-NES –p (Inventeurs: MAILLERE BERNARD; DELLUCDESROCHES STEPHANIE). –o Demandeurs : PRO-TEUS Société anonyme; COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: CABINET ORES

m Procédé d’évaluation de l’immunogénicité des protéi-nes chez l’homme ou l’animal, reposant sur l’analyse dela réponse lymphocytaire T CD4+ spécifique de la pro-téine à tester chez des individus de l’espèce (humaine ouanimale) dans laquelle l’immunogénicité de ladite pro-téine est analysée.

238 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.452 –b (A1) –d [08 58871]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 P 5/08 (2006.01). –k SONDEANEMOMETRIQUE ET SON PROCEDE DE REALISA-TION –p ( Inven teur : MORO JEAN PAUL) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne une sonde anémométrique à unfil, ou à n fils (n>1) parallèles entre eux, en vue d’unemesure au voisinage d’une paroi, comportant, pour cha-que fil:a) deux broches (4, 6) de maintien du fil, l’extrémité dechaque broche comportant une zone (43) plane de posi-tionnement et de fixation du fil,b) une portion droite de fil (2), brasé sur lesdites zones(43) planes de positionnement et de fixation du fil.

a2.940.453 –b (A1) –d [08 58879]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 P 5/10 (2006.01). –k SONDEANEMOMETRIQUE A FILS EN “X“ ET SON PROCEDEDE REALISATION –p ( Inven teur : MORO JEANPAUL). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’unesonde anémométrique à un fil, ou à n fils (n>1), en vued’une mesure au voisinage d’une paroi, comportant, pourau moins l’un des fils:a) le positionnement et le maintien d’une portion droitedu fil (2), comportant une âme métallique (21) entouréed’une gaine (22) de protection, sur deux surfaces,b) l’élimination d’une partie de la gaine (22), de manièreà mettre en évidence une zone active (14) de mesure dufil.c) la brasure du fil sur deux broches du corps de lasonde.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01P 239

a2.940.454 –b (A1) –d [08 07392]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 P 5/24 (2006.01). –kSONDE DEMESURE AERODYNAMIQUE D’UN FLUX D’AIR LELONG D’UNE PAROI –p ( Inven teur : CHOISNETJOEL). –oDemandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne une sonde de mesure aérodyna-mique d’un flux d’air le long d’une paroi. L’invention per-met notamment la détermination de l’incidence d’un fluxd’air par rapport à une référence axiale tangente à laparoi. L’invention trouve une utilité particulière dans ledomaine aéronautique. Selon l’invention, la sonde com-prend plusieurs émetteurs (E1, E2, E3, E4) pouvantémettre chacun une onde sonore et un récepteur (R)sensible aux différentes ondes sonores. Ainsi, on se pré-muni de l’erreur du récepteur qui est commune à toutesles mesures de temps de parcours d’une onde sonoreentre un des émetteurs (E1, E2, E3, E4) et le récepteur(R).

a2.940.455 –b (A1) –d [08 07394]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 P 5/24 (2006.01). –kSONDE DEMESURE AERODYNAMIQUE ET HELICOPTERE EQUI-PE DE LA SONDE –p (Inventeurs : CHOISNET JOEL;MANDLE JACQUES). –oDemandeur: THALES Socié-té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRAN-CE

m L’invention concerne une sonde de mesure aérodyna-mique d’un flux d’air et un hélicoptère équipé de lasonde. La sonde comprend un plateau (13) tournantautour d’un axe (12), un émetteur pouvant émettre uneonde sonore, et un récepteur sensible à l’onde sonore,l’émetteur et le récepteur formant deux éléments solidai-res du plateau (13) et placés en des positions distinctesdu plateau (13), la sonde comprenant en outre desmoyens pour délivrer une information représentatived’une durée de parcours de l’onde sonore entre les deuxéléments et une variation temporelle de l’information.Dans le cas d’utilisation de la sonde à bord d’un hélicop-tère (10), le plateau tournant (13) est avantageusementplacé au centre et solidaire du rotor (11) de l’hélicoptère(10). Ce type de sonde permet de réaliser des mesuresaérodynamiques même aux basses vitesses de l’hélicop-tère (10).

240 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.456 –b (A1) –d [09 59306]. –e 21 décem-bre 2009. –jG 01 R 1/00 (2006.01), G 01 R 31/36,G 01 D 7/02. –k INDICATEUR DE CHARGE POURVEHICULES ELECTRIQUES –p (Inventeurs : NISHI-MURA HISASHI; HINO RYOICHI; MITSUOKA HIDETA-KA). –oDemandeur : MITSUBISHI JIDOSHA KOGYOKABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: CABINET PLAS-SERAUD . –f Priori té : JP, 24 décembre 2008,n˚ 2008327053.

m Un indicateur de charge pour un véhicule électrique(1) mû par l’entraînement d’un moteur au moyen d’unebatterie comme source de sortie comprend un ensemblecompteur (18) et des moyens d’affichage d’état decharge. L’ensemble compteur (18) est capable d’afficherune vitesse du véhicule électrique (1). Les moyens d’affi-chage d’état de charge sont prévus sur l’ensemble comp-teur (18). Les moyens d’affichage d’état de charge sontconfigurés pour afficher un état de charge de la batterieet pour être réglés à un niveau de luminosité parmi unepluralité de niveaux de luminosité. Les moyens d’affi-chage d’état de charge sont configurés pour afficherl’état de charge de la batterie à un niveau de luminositéle plus faible des niveaux de luminosité lorsque le char-gement de la batterie commence.

a2.940.457 –b (A1) –d [08 07110]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 R 15/06 (2006.01), H 01 G 15/00. –kDISPOSITIF DIVISEUR CAPACITIF, CAPTEUR DETENSION, MODULE DE DECLENCHEUR ET APPAREILDE PROTECTION ELECTRIQUE POURVUS D’UN TELDISPOSITIF –p (Inventeurs : MOLITON VIVIEN ; VIN-CENT FRANCOIS). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS

m Un diviseur capacitif comportant des électrodes for-mées sur différents niveaux d’une structure multicouche(1) séparés par des couches isolantes (2), lesdites élec-trodes incluant une première et une seconde électrodeprincipale (3, 4) pour appliquer une tension d’entrée, etune électrode commune (6) pour fournir une tension atté-nuée (VS). Les première et seconde électrodes principa-les sont formées sur un même niveau (8) de la structure,l’électrode commune étant formée sur un autre niveau (9)de la structure, ladite électrode commune étant disposéepour former avec la première électrode principale unepremière unité capacitive (C1), et pour former avec laseconde électrode principale une seconde unité capaci-tive (C2).Un capteur de tension, un module de déclencheur et unappareil de protection électrique pourvus d’un tel disposi-tif.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01R 241

a2.940.458 –b (A1) –d [08 07450]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 01 R 31/28 (2006.01), G 01 R 31/08. –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA CARACTERI-SATION DE COMPOSANTS ELECTRIQUES OU ELEC-TRONIQUES. –p ( Inventeurs : BOURGOIN JEANPHIL IPPE ; DERYCKE VINCENT ; NOUGARETLAURIANNE; DAMBRINE GILLES; HAPPY HENRI). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET ORES

m Dispositif intégré (PM) pour la caractérisation decomposants électriques ou électroniques (DUT), en par-ticulier nanométriques, comportant un substrat (S) sensi-blement isolant sur lequel sont déposés quatre plotsconducteurs (P1, P2, P3, P4), au moins trois pistes résisti-ves (R1, R3, R4) reliant lesdits plots entre eux et une lignede transmission (CPW) comportant un conducteur designal (Cc) et au moins un conducteur de masse (CL1,CL2), dans lequel:- lesdites pistes résistives sont agencées pour relier unpremier plot conducteur à un deuxième et à un quatrièmeplot, et ledit quatrième plot à un troisième plot;- le conducteur de signal de la ligne de transmission estrelié audit premier plot conducteur; etle conducteur de masse de la ligne de transmission estrelié audit troisième plot.

a2.940.459 –b (A1) –d [08 07432]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 R 31/02 (2006.01). –kPROCEDEDE DETECTION D’ARC ELECTRIQUE DANS UNE INS-TALLATION PHOTOVOLTAIQUE. –p ( Inven teurs :CHAINTREUIL NICOLAS; PERICHON PIERRE; VAL-LET SANDRINE). –oDemandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : AIVAZIANMOREAU-NOVAIMO

m Procédé de détection par ultrasons d’un arc électri-que dans un dispositif photovoltaïque, caractérisé en cequ’il comprend les étapes suivantes:- Mesure (E1) d’au moins un paramètre d’un signal reçupar un capteur à ultrasons (6) parmi l’amplitude dusignal, la durée du signal, la fréquence centrale dusignal;- Comparaison (E2) de la mesure de ce au moins unparamètre du signal avec des valeurs prédéfinies pourdéterminer si la mesure correspond à celle d’un arc élec-trique.

242 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.460 –b (A1) –d [08 58934]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 01 R 35/00 (2006.01), G 01 N 27/416,F 01 N 11/00. –kPROCEDE DE DETERMINATION DELA COHERENCE ENTRE DEUX SIGNAUX ISSUS DESONDES A OXYGENE EPAREES PAR UN OU PLU-SIEURS CATALYSEURS, ET DISPOSITIF ASSOCIE –p (Inventeurs : BERTHELOT NICOLAS; DUBRAY DE-MOL ALEXANDRA). –o Demandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandata i re : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Procédé de détermination de la cohérence tempo-relle entre deux signaux issus de deux composants diffé-rents, caractérisé en ce qu’on recherche une zone detest de la cohérence des signaux, on évalue l’écart tem-porel entre les deux signaux dans ladite zone de test, etl’on compare ledit écart temporel à une valeur de seuil dedétection de cohérence.

a2.940.461 –b (A1) –d [08 07404]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 S 3/00 (2006.01). –k PROCEDEDE DETERMINATION DES ANGLES D’ARRIVEE ENAZIMUT ET EN ELEVATION DE SOURCES COHEREN-TES –p (Inventeurs : FERREOL ANNE ; BRUGIERJEREMY; MORGAND PHILIPPE). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un procédé de déter-mination conjointe de l’angle d’azimut θ et de l’angled’élévation ∆ des vecteurs d’ondes de P ondes dans unsystème comprenant un réseau (1001) de capteurs, plu-sieurs ondes parmi les P ondes se propageant selon destrajets cohérents ou sensiblement cohérents entre unesource et lesdits capteurs, le procédé comprenant aumoins les étapes suivantes:■ sélectionner un sous-ensemble de capteurs parmi lesdits capteurs pour former un sous-réseau linéaire (1002)de capteurs;■ appliquer, sur les signaux issus du sous-réseau choisi,un algorithme suivant une seule dimension pour décorré-ler les sources des P ondes;■ déterminer une première composante w desdits vec-teurs d’onde en appliquant, sur les signaux observés surles capteurs du sous-réseau choisi, un algorithme degoniométrie suivant la seule dimension w;■ déterminer une deuxième composante u desdits vec-teurs d’onde en appliquant un algorithme de goniométriesuivant la seule dimension u sur les signaux issus del’ensemble du réseau de capteurs,■ déterminer θ et ∆ à partir de w et u.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 243

a2.940.462 –b (A1) –d [08 07403]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 S 3/46 (2006.01). –k PROCEDEDE LOCALISATION PAR ESTIMATION MULTI-VOIESDES TDOA ET FDOA DES MULTI-TRAJETS D’UNESOURCE AVEC OU SANS AOA –p (Inventeurs : GER-MOND CECILE; FERREOL ANNE). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m Procédé et système pour la localisation d’un émetteurE transmettant un signal vers un récepteur A comportantN voies (N≥1), les caractéristiques dudit signal étantinconnues du récepteur et ledit signal étant réfléchi sur Préflecteurs Bi (P≥1) de positions connues caractérisé ence qu’il comporte au moins les étapes suivantes:> Etape 1: une étape d’estimation/détection conjointemulti-voies des différences de temps d’arrivée ou TDOAτi et des différences de fréquence d’arrivée ou FDOA fide chaque trajet réfléchi,> Etape 2: une étape d’estimation angulaire de la direc-tion θ1 du trajet direct du signal émis par une méthode degoniométrie,> Etape 3: une étape de localisation dans le plan de laposition (x,y) de l’émetteur E à partir, au moins, des cou-ples (τi, fi).

a2.940.463 –b (A1) –d [08 07397]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 01 S 3/783 (2006.01), G 01 S 7/51. –kSYSTEME D’IMAGERIE PASSIVE EQUIPE D’UN TE-LEMETRE –p ( Inven teurs : AUDIER MARCELFRANCIS; BELHAIRE ERIC). –o Demandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de télémétrie d’unecible au moyen d’un laser impulsionnel (4) et d’un dispo-sitif de détection des impulsions rétro diffusées par lacible, qui comprend une étape d’émission d’impulsions àune fréquence de répétition f. Le dispositif de détectioncomporte une matrice de photodiodes (21) associées àdes intégrateurs (22’). Le procédé comprend des étapesde localisation grossière puis fine de la cible, l’étape delocalisation grossière comportant les sous-étapes:- intégration d’une impulsion rétro diffusée, sur une fenê-tre temporelle de durée F et décalée d’un décalage Décentre l’instant d’émission de l’impulsion et celui du débutde ladite intégration,avec Déc < 1/f, et F < 1/f,- tant que le signal est inférieur à un premier seuil, lesétapes d’intégration sont ré-itérées avec un nouveaudécalage Déc incrémenté d’environ F par rapport audécalage Déc précédent,- à l’issue de ces itérations, la cible étant grossièrementlocalisée dans un intervalle de distance correspondant àla fenêtre temporelle de durée F et décalée du décalageDéc désigné Décg, l’étape de localisation fine est miseen oeuvre, qui comprend les sous-étapes:- intégration d’une impulsion rétro diffusée sur une fenê-tre temporelle de durée F’ et décalée d’un décalage Décf

égal à Décg,- tant que le signal est inférieur à un deuxième seuil, lesétapes d’intégration sont ré-itérées avec un nouveaudécalage Décf de la fenêtre temporelle incrémenté d’undécalage d par rapport au décalage Décf précédent,avec d<F’ et Décg ≤ Décf ≤ Décg +F.fenêtre temporelle incrémenté d’un décalage d par rap-port au décalage Décf précédent, avec d<F’ et Décg ≤Décf ≤ Décg +F, la cible étant localisée à l’issue de cesitérations.

244 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.464 –b (A1) –d [08 07213]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 S 13/50 (2006.01). –kPROCEDEDE GESTION DES FREQUENCES ET DES POINTAGESEMIS PAR UN RADAR A ANTENNE DISPERSIVE –p (Inventeurs : BARBARESCO FREDERIC; DELTOURJEAN CLAUDE). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention se rapporte aux procédés degestion des ressources en temps radar, c’est-à-dire lesprocédés permettant de gérer de manière optimalel’enchainement des pointages effectués.Le procédé selon l’invention consiste d’abord à alimenterune table contenant des pointages candidats. Ces poin-tages candidats sont ceux correspondant aux requêtesde pointages à prendre en compte par le radar. Chaquepointage est associé à un ensemble de fréquences can-didates, choisies parmi l’ensemble des fréquences auto-risées, chaque ensemble étant défini spécifiquementpour chaque pointage candidat. Les fréquences candida-tes sont déterminées de façon à garantir une diversitédes fréquences qui sont émises par le radar, tous pointa-ges confondus. La gestion des requêtes de pointagesprend en compte de manière dynamique les variationsde la vitesse de rotation de l’antenne.Le procédé consiste ensuite à sélectionner dans la table,au travers de différentes étapes, un pointage candidat etpour ce pointage sélectionné, une des fréquences candi-dates auxquelles il est associé. Ce couple (pointage, fré-quence) sélectionné est transmis aux moyens chargésde procéder à l’émission de l’onde correspondante.L’invention s’applique en particulier à la gestion des poin-tages par un radar de veille à antenne à fente dispersive.

a2.940.465 –b (A1) –d [08 07165]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 01 S 13/93 (2006.01). –kPROCEDEDE DETECTION D’UN OBJET CIBLE POUR VEHICULEAUTOMOBILE –p ( Inven teur : KUOCH SIAVKUONG). –oDemandeur : VALEO VISION S.A.S So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : VALEO VI-SION S.A.S

m L’invention concerne un procédé de détection d’unobjet cible pour véhicule automobile. Elle se caractériseen ce que le procédé comporte les étapes de:- corriger une position d’au moins un point cible par rap-port à un véhicule automobile, en fonction d’un déplace-ment du véhicule automobile sur un nombre de cyclesdéterminé;- à partir d’au moins un point cible, former un premiergroupe avec des points cibles voisins en fonction d’unepremière caractéristique déterminée;- vérifier si le premier groupe est homogène en fonctiond’une deuxième caractéristique déterminée; et- calculer une position d’un groupe formé par rapport auvéhicule automobile sur le nombre de cycles déterminé,un groupe formé correspondant à un objet cible.Application: véhicule automobile

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 245

a2.940.466 –b (A1) –d [08 07211]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 S 13/534 (2006.01), G 01 S 7/292,7/41. –kPROCEDE POUR FILTRER LES ECHOS RA-DARS PRODUITS PAR DES EOLIENNES –p (Inventeurs : MORUZZIS MICHEL ; BEAUQUETGILLES; CAMPOY FREDERIC). –oDemandeur: THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m L’invention se rapporte au domaine de la surveillanceradar de zones de l’espace aérien. Elle concerne plusparticulièrement la surveillance aérienne basse altitudede zones plus ou moins densément peuplées d’objetfixes comportant des parties mobiles, des éoliennes parexemple.Le procédé selon l’invention comporte deux modules detraitement appliqués au signal brut Sb(t) reçu par leradar. Le premier module réalise la reconnaissance dansle signal Sb(t) d’un signal réfléchi par une éolienne, lareconnaissance étant effectuée par détection d’une évo-lution au cours du temps de l’amplitude du signal reçuSb(t) caractéristiques de ce type de signal. Le premiermodule élabore également un modèle de signal parasitesoit directement à partir du signal Sb(t) soit à partird’informations temps réel externes relatives à l’état defonctionnement de l’éolienne dont le signal a été détecté.Le second module exécute le filtrage proprement dit dusignal Sb(t), ce filtrage consistant à soustraire le modèlede signal parasite s(t) au signal Sb(t). Le signal filtré Sf(t)est transmis au traitement opérant en aval du procédéselon l’invention.

a2.940.467 –b (A1) –d [08 58817]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 01 T 1/00 (2006.01), H 05 G 1/02,G 21 K 1/02. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE DE-TECTION PAR IMAGERIE X A TRES FAIBLE DOSED’OBJETS PORTES PAR UN SUJET EN MOUVE-MENT –p (Inventeurs : FRIEDERICH ALAIN ; BOUR-GOIN JACQUES; SUN GUOCAI). –oDemandeur: GE-SEC R&D Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un dispositif et un procédé dedétection par imagerie X d’objets sur un sujet en mouve-ment par rapport audit dispositif de détection selon unedirection d’avancement (Y). Le dispositif de détectioncomprend, en outre, une source de rayons X (1), undétecteur de rayons X (2) fixe comprenant au moins unecolonne formée de m pixels aptes à détecter les radia-tions issues de l’interaction du flux de rayons X avec lesujet.Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens deconformation du faisceau (6) aptes à produire un fais-ceau de rayons X rideau (7) ayant une largeur L prochede celle d’une colonne de pixels du détecteur de rayonsX (2), et dirigé sur la colonne de pixels, deux supportslatéraux (5a, 5b) rigides aptes à supporter le détecteurde rayons X (2), et les moyens de conformation du fais-ceau (6), le détecteur de rayons X (2) étant un détecteurrapide et sensible ayant un temps de réponse inférieur à10 µs, le détecteur de rayons X (2) étant apte à réaliserune série de n échantillonnages, ayant chacun une duréete, lors du passage du sujet devant la colonne de pixelsdudit détecteur de rayons X (2) pendant la durée Tp,générant n images colonnes, la durée d’échantillonnage

te étant inférieure ou égale à la durée de parcours tp d’unpoint dudit sujet devant une colonne de pixels. Le regrou-pement des n images colonne permet d’obtenir l’imagedu sujet. Dans cette configuration système on peut réali-ser des images en utilisant des doses inférieures à 10-3

mSv.

246 G01T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.468 –b (A1) –d [08 59038]. –e 23 décem-bre 2008. –j G 01 T 7 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR L’ENCASTRE-MENT D’UNE PIECE DANS UN ANNEAU –p ( Inventeur : VANDENBERGHE THIERRY) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif (1) pour encastrerune pièce (4’) dans un anneau (6), caractérisé en ce qu’ilcomprend:- des maintiens (3, 25) de l’anneau aptes à maintenirimmobile un anneau (6);- un poinçon (11), logé dans un logement (15) de main-tien axial du poinçon, mobile selon une course par rap-port au logement (15), pour poinçonner une plaque (4)en un matériau à étudier et/ou analyser, au niveau del’extrémité du poinçon;- un contre-poinçon (21), mobile selon une course parrapport aux maintiens, pour coopérer avec le poinçon(11) de manière à former une pièce (4’) à encastrer dansl’anneau (6);- un ensemble de guidage (17, 27, 37) pour guider lepoinçon (11), la pièce (4’) et le contre-poinçon (21) lelong de leur course;- la course du poinçon (11) et la course du contre-poin-çon (21) étant adaptées pour s’arrêter lorsque la pièce(4’) est encastrée dans l’anneau (6).

a2.940.469 –b (A1) –d [08 07358]. –e 23 décem-bre 2008. –j G 01 T 1 /204 (2006 .01) . –kPROCEDE DE MESURE DU CHLORE 36 CONTENUDANS UNE RESINE ECHANGEUSE D’IONS –p (Inventeurs: COMTE JEROME; BOURJAC GERARD;BERTAUX MAITE). –oDemandeur: COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : BONNEAUGERARD

m Procédé de mesure de la quantité de chlore 36 conte-nue dans une résine échangeuse d’ions, comprenant lesétapes successives suivantes:a) étuvage de la résine afin de la sécher;b) combustion de la résine séchée dans une enceinte deminéralisation sous pression contenant une solution dechlorure de cobalt et d’acide nitrique afin d’obtenir unminéralisat;c) dissolution du minéralisat dans de l’eau afin d’obtenirune première solution qui est soumise à une élution autravers d’une résine cationique afin de retenir les princi-pales espèces cationiques émettant des rayonnementsbêta ou gamma;d) ajout d’un sel d’argent à l’éluat obtenu à l’issue del’étape (c) afin de précipiter l’ensemble des chlorures quiy sont contenus;e) dissolution, par ajout de thiosulfate de sodium, du pré-cipité obtenu à l’issue de l’étape (d) afin d’obtenir unedeuxième solution qui est ensuite soumise à une élutionau travers d’une résine anionique;f) mesure, à l’aide d’un compteur à scintillation liquide, dela quantité de chlore 36 contenu dans l’éluat obtenu àl’issue de l’étape (e).

Un tel procédé de mesure permet de déterminer la quan-tité de chlore 36 avec une limite de détection améliorée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01T 247

a2.940.470 –b (A1) –d [08 07359]. –e 23 décem-bre 2008. –j G 01 T 1 /204 (2006 .01) . –kPROCEDE DE MESURE DU CHLORE 36 CONTENUDANS DU GRAPHITE –p ( Inven teurs : COMTEJEROME; BOURJAC GERARD). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: BONNEAU GERARD

m Procédé de mesure de la quantité de chlore 36 conte-nue dans du graphite, comprenant les étapes successi-ves suivantes:a) combustion du graphite dans une enceinte de minéra-lisation sous pression contenant une solution de chlorurede cobalt et d’acide nitrique afin d’obtenir un minéralisat;b) dissolution du minéralisat dans de l’eau afin d’obtenirune première solution à laquelle on ajoute un sel d’argentafin de précipiter l’ensemble des chlorures qui y sontcontenus;c) dissolution, par ajout de thiosulfate de sodium, du pré-cipité obtenu à l’issue de l’étape (b) afin d’obtenir unedeuxième solution qui est ensuite soumise à une élutionau travers d’une résine anionique;d) mesure, à l’aide d’un compteur à scintillation liquide,de la quantité de chlore 36 contenu dans l’éluat obtenu àl’issue de l’étape (c).

a2.940.471 –b (A1) –d [08 07431]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 02 B 5/10 (2006.01), G 02 B 27/02,G 07 F 19/00. –kMIROIR HEMISPHERIQUE EN TOLED’INOX EMBOUTIE ET POLIE, POUR DISTRIBUTEURAUTOMATIQUE DE BILLETS DE BANQUE. –p (Inventeur : SAULEAU JEROME PIERRE CHAR-LES). –o Demandeur : SAULEAU JEROME PIERRECHARLES, –rMandataire: SAULEAU JEROME

m L’invention concerne principalement un miroir carac-térisé par une surface hémisphérique (5) fixé sur uneparoi (4) au dessus de façon centrée ou dans les coinssupérieurs (7) d’un distributeur automatique de billets debanque (1) permettant un rétro visionnage lors de retraitd’argent.L’invention concerne également un distributeur automati-que de billets de banque équipé d’un tel miroir.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la rétro vision lors de retrait d’argent à un distributeurde billets de banque.


a2.940.472 –b (A1) –d [08 59059]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 02 B 6/24 (2006.01), G 02 B 17/06, 19/00, G 01 J 3/10. –kCOUPLAGE OPTIQUE ENTREUN COLLECTEUR OPTIQUE DE TELESCOPE ET UNRECEPTEUR –p (Inventeurs : CHEYMOL GUY ; FA-RIAUT FRANCOIS). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à carac-tère industriel et commercial, –rMandataire : BREVA-LEX

m L’invention concerne le couplage entre un collecteuroptique de télescope et un récepteur optique (5), lerécepteur optique comprenant une face de réception d’unfaisceau lumineux transmis par le collecteur optique, dis-posée en regard du faisceau lumineux et présentant uncône d’ouverture optique, le collecteur optique transmet-tant le faisceau lumineux selon une ouverture optiquedont la zone centrale est obturée. Le couplage estobtenu par orientation de la face de réception du récep-teur (5) pour centrer son cône d’ouverture optique surune zone de l’ouverture optique du collecteur fournissantde l’énergie optique.

a2.940.473 –b (A1) –d [08 07429]. –e 24 décem-bre 2008. –j G 02 C 5 /22 (2006 .01) . –kCHARNIERE POUR MONTURES DE LUNETTES –p (Inventeurs : LINOSSIER LAURENT ; LINOSSIERPIERRE FRANCK). –o Demandeurs : L INOSSIERLAURENT ; L INOSSIER PIERRE FRANCK, –rMandataire: CABINET CELANIE

m L’invention concerne une charnière pour montures delunettes reliant une des branches (13) à un des verres ouà la monture des verres et permettant l’ouverture ou lafermeture de chaque branche.La charnière est constituée de deux éléments monoblocs(1, 15) séparables, un élément mâle (15) et un élémentfemelle (1) comportant un moyen d’articulation (9) parrapport auquel l’élément mâle (15) vient s’articuler, per-mettant ainsi un changement rapide et simple de chaquebranche. L’élément mâle (15) est solidaire de chaquebranche (13) et l’élément femelle (1) est solidaire desverres ou bien de la monture proprement dite des verreset l’élément femelle (1) comporte un corps dans lequelune lumière (8) est pratiquée et dont les bords sont réu-nis par le moyen d’articulation (9).Application à la fabrication de lunette.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05B 249

a2.940.474 –b (A1) –d [08 07342]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 05 B 1/03 (2006.01), G 05 B 15/02,H 01 L 27/00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE NU-MERIQUE POUR UN TABLEAU DE TRANSISTORSPMOS EN PARALLELE –p (Inventeurs: CANUDAS DEWIT CARLOS ; ALBEA SANCHEZ CAROLINA). –o Demandeur : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RE-CHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUEEtablissement public à caractère scientifique et technolo-gique, –rMandataire: CABINET NETTER

m Un dispositif de commande numérique pour untableau de transistors PMOS en parallèle comprend:- une mémoire de travail pour stocker sous forme numéri-que des données d’erreur entre une tension cible et unetension de consigne, et des données de commande, cesdonnées étant chacune munie d’un marqueur temporel,- un filtre numérique d’ordre choisi (36), agencé pour cal-culer des données d’incrémentation de consigne à partirde données d’erreur dans la mémoire de travail choisiesen fonction de données d’erreur en entrée, et agencépour stocker dans la mémoire de travail lesdites donnéesd’erreur en entrée avec un marqueur temporel corres-pondant,- un calculateur de commande (38), agencé pour calculerde nouvelles données de commande, à partir des don-nées d’incrémentation de commande et de données decommande dans la mémoire de travail choisies en fonc-tion des données d’erreur en entrée, et pour stocker lesnouvelles données de commande dans la mémoire detravail.

a2.940.475 –b (A1) –d [08 58745]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 05 B 11/01 (2006.01), H 04 N 7/16. –kPROCEDE DE COMMANDE AUTOMATIQUE D’UNBOITIER DE TELEVISEUR EXTERNE ET BOITIER DETELEVISEUR EXTERNE ASSOCIE –p ( Inven teur :LAMBLAIN NICOLAS). –o Demandeur : METRONICSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SNC

m La présente invention concerne un procédé de chan-gement d’état automatique d’un boîtier (1) de téléviseurexterne. Ce boîtier (1) externe est destiné à être con-necté à un téléviseur (3) par l’intermédiaire d’un câble deliaison, tel qu’un câble péritel, ce câble de liaison reliantune entrée externe du téléviseur (3) au boîtier (1). Ceboîtier (1) externe est apte à acheminer un signal vidéovers le téléviseur (3). Le procédé selon l’invention com-porte l’étape de changer l’état du boîtier (1) en fonctionde l’apparition ou de la disparition d’un signal caractéris-tique (SC) apparaissant sur une sortie vidéo (broche 19)du téléviseur (3).

250 G05F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.476 –b (A1) –d [08 07119]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 05 F 1/67 (2006.01), H 01 L 31/042. –kSYSTEME DE GESTION ELECTRONIQUE DE CEL-LULES PHOTOVOLTAIQUES –p (Inventeurs : ESTI-BALS BRUNO ; ALONSO CORINNE ; VERMEERSCHMARC). –oDemandeurs: TOTAL SA Société anonyme;CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE Etablissement public, –rMandataire : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Un système de gestion électronique d’un générateurphotovoltaïque comprend une pluralité de microconver-tisseurs (14) statiques, chaque microconvertisseur (14)étant connecté électriquement à au moins une cellule(12) photovoltaïque. Le système comprend aussi aumoins un module (22) de reconfiguration adapté à trans-mettre des flux d’énergie d’au moins un microconvertis-seur (14) vers une charge (100). Une unité (20)électronique centrale est adaptée à commander unemodification des flux d’énergie transmis par ledit aumoins un module de reconfiguration (22).Le système de l’invention permet d’optimiser la produc-tion d’énergie électrique du générateur en adaptant lapuissance fournie selon les besoins de la charge et/ouselon l’état de fonctionnement des différentes cellules.

a2.940.477 –b (A1) –d [08 58753]. –e 18 décem-bre 2008. –jG 06 F 1/32 (2006.01). –k SYSTEMEDE GESTION DES REVEILS ET DES ENDORMISSE-MENTS DE CALCULATEURS CONNECTES A UN RE-SEAU CAN DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : ROCHER JEAN MICHEL ; STINEAUJEAN YVES). –oDemandeur: RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne Système de gestion du réveil etde l’endormissements de calculateurs (26, 28, 30) con-nectés à un réseau CAN secondaire (12) de véhiculeautomobile, le réseau CAN secondaire (12) étant con-necté à un réseau CAN principal (10) au moyen d’unepasserelle (14), ledit système comportant un calculateurmaître (16) connecté au réseau CAN principal (10) etapte à gérer le réveil et l’endormissement des calcula-teurs (26, 28, 30) par l’échange avec ceux-ci de tramesde réveil et d’endormissement au travers de la passerelle(14).Selon l’invention, la passerelle (14) est apte à synthétiserune unique trame de réveil et d’endormissement à partirde plusieurs trames de réveil et d’endormissement émi-ses par les calculateurs (26, 28, 30) et à émettre cetteunique trame à destination du calculateur maître (16)configuré pour interpréter celle-ci.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 251

a2.940.478 –b (A1) –d [08 07386]. –e 23 décem-bre 2008. –j G 06 F 3 /048 (2006 .01) . –kTERMINAL DE STOCKAGE ET DE TRANSMISSIONDE DONNEES –p (Inventeur : NON RENSEIGNE). –o Demandeur : TAZTAG Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: TAZTAG

m L’invention concerne un terminal permettant le stoc-kage et la transmission sécurisée de données, compre-nant un écran tactile (11) et des moyens de contrôledudit écran tactile (21, 22), comprenant:- des moyens (211) d’affichage d’un premier menu com-prenant une liste d’au moins deux premiers items sousune forme verticale, au voisinage d’un bord vertical duditécran;- des moyens (223) de détection de la sélection d’un des-dits premiers items. par le retrait d’un doigt ou d’un styletde la surface dudit écran dans ladite zone de sélection;- des moyens (213) de sélection d’un deuxième menuspécifique, comprenant une liste d’au moins deuxdeuxièmes items, fonction du premier item dont la sélec-tion a été détecté;- des moyens (212) d’affichage d’un deuxième menucomprenant une liste d’au moins deux deuxièmes itemssous une forme horizontale. au voisinage du bord hori-zontal inférieur dudit écran;- des moyens (223) de détection de la sélection d’un des-dits deuxièmes items, par le retrait d’un doigt ou d’un sty-let.

a2.940.479 –b (A1) –d [09 00726]. –e 18 février2009. –jG 06 F 3/048 (2006.01). –kTERMINAL DESTOCKAGE ET TRANSMISSION DE DONNEES –p (Inventeur: FOUCHARD ERIC). –oDemandeur : TA-ZTAG Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET PATRICE VIDON . –f Pr ior i té : FR, 23décembre 2008, n˚ 0807386.

m L’invention concerne un terminal permettant le stoc-kage et la transmission sécurisée de données, compre-nant un écran tactile (11) et des moyens de contrôle duditécran tactile (21, 22), comprenant:- des moyens (211) d’affichage d’un premier menu com-prenant une liste d’au moins deux premiers items sousune forme verticale, au voisinage d’un bord vertical duditécran;- des moyens (223) de détection de la sélection d’un des-dits premiers items. par le retrait d’un doigt ou d’un styletde la surface dudit écran dans ladite zone de sélection;- des moyens (213) de sélection d’un deuxième menuspécifique. comprenant une liste d’au moins deuxdeuxièmes items, fonction du premier item dont la sélec-tion a été détecté;- des moyens (212) d’affichage d’un deuxième menucomprenant une liste d’au moins deux deuxièmes itemssous une forme horizontale, au voisinage du bord hori-zontal inférieur dudit écran;- des moyens (223) de détection de la sélection d’un des-dits deuxièmes items, par le retrait d’un doigt ou d’un sty-let.


a2.940.480 –b (A1) –d [08 07405]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 06 F 9/44 (2006.01), G 06 Q 10/00. –kDISPOSITIF DE RECONFIGURATION D’UN CON-TEXTE DE TRAITEMENT DE TACHES –p ( Inven teurs : GUILLEY FABIEN ; DE BRITOGABRIELLE; FRANCOIS GILLES). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention se situe dans le domaine dessystèmes de gestion de vol embarqués à bord d’aéronef.L’invention concerne un dispositif de reconfiguration (1)d’un contexte de traitement de tâches.Le dispositif de reconfiguration (1) selon l’invention com-porte notamment:• un module de gestion des tâches à réaliser (2), effec-tuant un tri des tâches selon un critère de priorité;• un module de gestion d’une tâche en cours (3), gérantl’état d’avancement de la tâche en cours;• un module de gestion d’un contexte (4), sauvegardantdes contextes relatifs à la tâche en cours, à une tâche laplus prioritaire et restituant un des contextes sauvegardésur ordre d’un opérateur.La présente invention trouve notamment son applicationdans la gestion de tâches de pilotage d’un aéronef, parexemple la gestion de tâches provenant d’un système degestion d’alertes et de procédures.

a2.940.481 –b (A1) –d [08 07406]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 06 F 9/48 (2006.01), H 04 N 7/15. –kPROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME POUR L’EDI-TION DE MEDIAS ENRICHIS –p (Inventeur : MIELNIKJEAN CHRISTOPHE). –oDemandeur: THALES Socié-té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRAN-CE

m L’invention concerne un procédé, dispositif et sys-tème pour l’édition de médias enrichis. La productiond’un média enrichi selon l’invention comprend les étapessuivantes:- le recueil des médias natifs et des informations de syn-chronisation natives et la génération des médias adaptésdits médias mandataires,- l’édition simultanée des médias mandataires synchroni-sés et des informations de synchronisation, lors delaquelle un opérateur va placer des événements d’éditionsur les médias mandataires synchronisés qui permet-tront de générer automatiquement et en une seule itéra-tion la version éditée des médias natifs d’une part, etplacer, supprimer et/ou déplacer les informations de syn-chronisation,- la génération automatique et unique d’un média enrichifinal à partir des médias natifs.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 253

a2.940.482 –b (A1) –d [08 07227]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 06 F 11/07 (2006.01), G 06 F 3/147. –kDISPOSITIF DE GESTION DE TACHES DE PILOTA-GE REALISEES PAR UN EQUIPAGE D’UN AERONEF –p ( Inven teurs : GUILLEY FABIEN ; DE BRITOGABRIELLE; FRANCOIS GILLES). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention se situe dans le domaine dessystèmes de gestion de vol embarqués à bord d’aéronef.L’invention concerne notamment un système de gestiond’alertes et de procédures, et plus précisément un dispo-sitif de gestion de tâches de pilotage réalisées par unéquipage d’un aéronef. Le dispositif de gestion de tâches(1) selon l’invention comporte:• un module de gestion d’alertes (4) générant des alertesen fonction d’informations provenant de systèmes (2) del’aéronef, ledit module de gestion d’alertes (4) étantassocié à un premier système d’affichage (5) et à un pre-mier panneau de contrôle (7);• un module de gestion de tâches (8) créant une tâchesur réception d’une alerte nécessitant au moins uneaction de la part de l’équipage, créant une tâche asso-ciée à une procédure, ledit module de gestion de tâches(8) étant associé à un deuxième système d’affichage (11)et à un deuxième panneau de contrôle (14);• un module de gestion d’une procédure (16) correspon-dant à une tâche sélectionnée par l’équipage, leditmodule de gestion d’une procédure (16) étant associé àun troisième système d’affichage (17) et à un troisièmepanneau de contrôle (18).

a2.940.483 –b (A1) –d [08 59067]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 06 F 17/30 (2006.01), G 10 H 1/00. –kPROCEDE DE GESTION DE FLUX AUDIONUMERI-QUES –p (Inventeurs : LAGADEC OWEN NICOLASMARIE ; GALLOT FABIEN PAUL ANDRE; DUCHEMINIVAN; DESAINTE CATHERINE MYRIAM; MARCHANDSYLVAIN). –oDemandeurs: IKLAX MEDIA Société paractions simplifiée; UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablis-sement public à caractère administratif ; CENTRE NA-T IONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de gestion de fluxaudionumériques d’une oeuvre musicale, consistant àcréer des flux audionumériques appelés pistes (p1 àp21) d’une même oeuvre musicale, lesdites pistes ayantune durée sensiblement égale à l’oeuvre musicale, cha-cun desdits flux audionumériques correspondant à unsignal sonore, caractérisé en ce qu’il consiste, aumoment de la création, à regrouper lesdites pistes en aumoins deux ensembles (61 à 65), les pistes et lesensembles étant appelés éléments, à établir des con-traintes relatives aux éléments, à vérifier que chaquenouvelle contrainte est compatible avec les contraintesprécédentes grâce à un moteur de résolution de con-traintes, à encapsuler les pistes (p1 à p21) et les con-traintes dans un fichier informatique unique, et aumoment de l’écoute, à choisir les pistes que souhaiteentendre l’auditeur en respectant les contraintes et obte-nir un signal sonore à partir des pistes choisies.


a2.940.484 –b (A1) –d [08 07218]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 06 F 19/00 (2006.01), B 64 D 31/00. –kPROCEDE D’AIDE AU ROULAGE POUR UN AERO-NEF –p (Inventeurs : GAYRAUD PASCAL ; MARTYNICOLAS; PERCIER JULIA). –oDemandeur: THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m L’invention concerne un procédé d’aide au roulagepour un aéronef comportant une pluralité de moyens depropulsions embarqués et pouvant se déplacer sur unezone aéroport selon au moins une procédure de roulagespécifique permettant de réduire la consommation decarburant, le procédé étant caractérisé en ce qu’il réaliseles étapes suivantes lors de la phase de roulage del’aéronef sur un aéroport:Contrôle (1) des conditions de roulage pour la réalisationde ladite procédure de roulage et calcul des paramètresde réalisation de la procédure, Calcul (2) des données deperformances de roulage résultant de la réalisation de laprocédure de roulage, Affichage (3) des consignes etperformances de roulage liées à la procédure de roulage,Surveillance (4) des paramètres des systèmes avioni-ques pendant la réalisation de la procédure de roulage.L’invention s’applique aux systèmes d’élaboration de plande roulage et/ou systèmes de surveillance d’un aéronef.

a2.940.485 –b (A1) –d [08 59060]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 06 F 21/24 (2006.01), G 06 F 5/01. –kPROCEDE DE MEMORISATION D’UNE DONNEEDANS UNE ENTITE ELECTRONIQUE ET ENTITE ELEC-TRONIQUE ASSOCIEE –p ( Inven teurs : G IRAUDCHRISTOPHE ; THIEBEAULD DE LA CROUE HU-GUES). –o Demandeur : OBERTHUR TECHNOLO-GIES Société anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de mémorisation, dans une entité élec-tronique, d’une donnée représentée par un mot numéri-que formé d’une pluralité de bits, comprend les étapessuivantes:- détermination aléatoire d’une valeur (E100);- mémorisation d’un mot obtenu par décalage du motnumérique d’un nombre de bits dépendant de la valeurdéterminée (E102, E104).Une entité électronique correspondante est égalementproposée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 255

a2.940.486 –b (A1) –d [08 07332]. –e 22 décem-bre 2008. –jG 06 K 19/077 (2006.01), H 05 K 1/18. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN ASSEMBLAGEDE PUCES A MOYENS D’EMISSION-RECEPTION RA-DIOFREQUENCE RELIEES MECANIQUEMENT AUMOYEN D’UN RUBAN ET ASSEMBLAGE –p (Inventeur: VICARD DOMINIQUE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le procédé de fabrication d’un assemblage de puces(2), équipées de moyens d’émission-réception radiofré-quence, comporte successivement:- la réalisation, sur un substrat (1), d’une pluralité depuces, comportant chacune au moins une zone d’accueil(3),- la connexion en série des zones d’accueil (3) des puces(2) de l’assemblage par un ruban (4) plat électriquementisolant comportant une pluralité de motifs (5) métalliquesisolés électriquement les uns des autres, chaque motif(5) formant au moins une partie d’une antenne plane,reliée électriquement au niveau d’au moins une zone deconnexion (6) de ladite antenne à une zone d’accueil (3)correspondante,- la désolidarisation des puces (2) au niveau du substrat(1), lesdites puces étant reliées mécaniquement entreelles par ledit ruban (4).

a2.940.487 –b (A1) –d [08 07232]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 06 K 9/82 (2006.01), G 06 F 17/10,G 06 K 9/80. –kPROCEDE ET SYSTEME POUR LAFUSION DE DONNEES OU D’INFORMATIONS –p (Inventeurs: FRABOULET LAUDY CLAIRE; GANAS-CIA JEAN GABRIEL). –o Demandeurs : THALES So-ciété anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIF IQUE Etabl i ssement publ i c ;UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI)Etablissement public, –rMandataire : MARKS & CLE-RK FRANCE

m Procédé pour la fusion d’informations de haut niveausémantique représentant des situations complexes com-posées de plusieurs objets provenant de plusieurs cap-teurs ci, lesdites informations pouvant être hétérogènes,ledit procédé comportant les étapes suivantes:acquérir les différentes informations issues desdits cap-teurs sous forme brute et les transformer pour les mettresous la forme de graphes conceptuels, un graphe con-ceptuel représentant plusieurs concepts et les relationsqui existent entre eux, et étant composés de noeuds enti-tés et de noeuds relations, avec E l’ensemble desnoeuds concepts définis sur un support S, G1 et G2 deuxgraphes conceptuels définis sur S,caractérisé en ce que le procédé détermine une stratégiede fusion notée strategiefusion comme suit: Strategiefusion=ffusion❍fcomp:×E➡E∪{E×E}où ffusion:{vrai, faux} ×E ×E➡E∪{E×E} est une fonction defusion des noeuds concepts des graphes,et fcomp: E ×E➡{vrai, faux}×E ×E est une fonction de testde compatibilité entre deux noeuds concepts des gra-

phes,et en ce que le procédé comporte une étape au cours delaquelle ladite stratégie de fusion est appliquée aux diffé-rentes informations se présentant sous la forme des gra-phes.

256 G06M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.488 –b (A1) –d [08 59066]. –e 24 décem-bre 2008. –jG 06 M 9/00 (2006.01), G 07 D 13/00,G 06 K 9/18. –kDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE TI-TRES DE PAIEMENT –p (Inventeur: CHAKOUR MOU-RAD). –o Demandeur : CHAKOUR MOURAD, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SNC

m La présente invention se rapporte à un dispositif (10)de traitement de titres (1) de paiement munis d’un code-barre (8), comportant:- un moyen (12) de dépilement d’une liasse de titres;- un moyen (14) de lecture optique du code-barre,ledit moyen de lecture coopérant avec:- un moyen (17) de comptage des titres,- un moyen (17) de calcul de la somme des valeurs destitres,ledit dispositif comportant également:- un moyen (29) d’affichage du nombre de titres comptéset de la somme des valeurs calculée,- au moins un moyen (24, 25) de neutralisation des titrestraités.

a2.940.489 –b (A1) –d [08 58966]. –e 22 décem-bre 2008. –j G 06 Q 30 /00 (2006 .01) . –kPROCEDE D’AIDE AU CONTROLE D’ENREGISTRE-MENTS DE TRANSACTIONS, DISPOSITIF DE TRAN-SACTION, SERVEUR, TERMINAL MOBILE ETPROGRAMMES D’ORDINATEUR CORRESPON-DANTS. –p ( Inven teur : NACCACHE DAVID) . –oDemandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FI-NANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anony-me, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé d’aide au contrôlede l’exactitude d’enregistrements de transactions bancai-res éditées dans un relevé bancaire et effectuées parl’intermédiaire d’au moins un dispositif de transaction.Selon l’invention, un tel procédé comprend, pour aumoins une desdites transactions, les étapes suivantes:- émission, par ledit dispositif de transaction, d’au moinsun premier signal comprenant un message relatif à laditetransaction;- réception, par au moins un terminal mobile, dudit aumoins un premier signal;- transmission, par ledit terminal mobile, d’un secondsignal comprenant au moins ledit message, vers aumoins un organisme bancaire;- association, par un serveur de l’organisme bancaire encharge de la transaction, dudit message à au moins unedonnée relative à ladite transaction, et marquage deladite transaction comme transaction pré-contrôlée.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 257

a2.940.490 –b (A1) –d [08 07209]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 06 T 5/50 (2006.01), G 02 B 13/14. –kPROCEDE D’IMAGERIE PASSIVE ET DE DETEC-TION DE PLUIE –p ( Inventeur : KLEIN YVES). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé d’imagerie passiveau moyen d’un système optronique (100) passif qui com-prend au moins deux voies d’irnagerie distinctes pourvuechacune d’une interface optique externe distincte (40, 41,42), et une unité de traitement (3) des images, le procédécomportant une étape d’acquisition par chaque voied’imagerie et dans un même laps de temps déterminé,d’une image élémentaire (11, 12, 13) d’une fraction d’unescène observée à l’infini, ces images ayant une partie dela scène observée en recouvrement (R1, R2d, R2g).Le système comprenant un dispositif de nettoyage (7)desdites interfaces externes (40, 41, 42), et chaqueimage élémentaire comportant l’image partiellementfocalisée de l’interface externe, le procédé comprend uneétape d’extraction d’une sous-image (SR1, SR2) dans lazone de recouvrement de chaque image élémentaire (11,12), une étape de calcul d’une sous-image représenta-tive de la différence des deux sous-images, dite sous-image différence et une étape de déclenchement du dis-positif de nettoyage (7) en fonction d’un critère prédéter-miné appliqué à la sous-image différence, ces étapesd’extraction, de calcul et de déclenchement étant réali-sées par l’unité de traitement (3).

a2.940.491 –b (A1) –d [08 07407]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 F 17/10. –kSYSTEME DE PROCEDE INTERACTIF POUR LATRANSMISSION SUR UN RESEAU BAS DEBIT D’IMA-GES CLEFS SELECTRIONNEES DANS UN FLUX VI-DEO –p (Inventeurs : CAPMAN FRANCOIS ; RENANERWANN; LE BARZ CEDRIC). –o Demandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Procédé et système interactif pour la transmission enligne d’une séquence vidéo haute résolution composéed’une succession de T images, caractérisé en ce qu’ilcomporte une étape de sélection d’images pertinentes(13) comprenant au moins les étapes suivantes:> Découper chaque image à transmettre à l’instant t enun nombre N de zones,> Pour chaque zone n déterminée à l’étape précédente,calculer une valeur caractéristique de ladite zone,> Pour chaque image à transmettre, générer un vecteurcaractéristique de ladite image contenant les valeursobtenues à précédente,> Calculer un coefficient de corrélation normalisé α entrele vecteur de référence déterminé pour une image précé-demment sélectionnée et celui calculé pour l’image cou-rante> Prendre une décision sur la sélection (ou pas) del’image courante en fonction de la valeur du coefficientde corrélation normalisé α.

258 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.492 –b (A1) –d [08 58832]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 06 T 7/20 (2006.01), H 04 N 7/32. –kPROCEDE D’ESTIMATION DE MOUVEMENT MULTI-RESOLUTIONS –p (Inventeurs : URBAN FABRICE ;LE MEUR OLIVIER ; FRANCOIS EDOUARD). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m L’invention a pour objet un procédé d’estimation demouvement d’une séquence vidéo dont les images sontdécoupées en blocs de pixels, l’estimation de mouve-ment étant effectuée par l’analyse de N versions d’unemême image correspondant à des niveaux de résolutiondifférents, ladite analyse commençant par le niveau deplus faible résolution et se terminant par le niveau de plushaute résolution de l’image courante. Une estimation duchamp de mouvement (203, 204, 205, 206, 208) esteffectuée pour les différents niveaux de résolution et queles paramètres de mouvement dominants sont estimés(207) sur au moins un niveau de basse ou de moyennerésolution, lesdits paramètres étant utilisés comme pré-dictions pour l’estimation du champ de mouvement d’unniveau de résolution plus élevé.

a2.940.493 –b (A1) –d [08 07150]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 08 C 17/02 (2006.01). –kPROCEDEDE LOCALISATION DE LA POSITION LONGITUDINA-LE DE ROUES D’UN VEHICULE –p (Inventeurs: VAS-SIL IEFF YOURI ; ARMENGAUD JEREMY) . –oDemandeur: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCESociété par actions simplifiée, –rMandataire : CONTI-NENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

m L’invention concerne un procédé de localisation de laposition longitudinale, soit sur le train avant soit sur letrain arrière d’un véhicule, de roues (2) équipées d’unboîtier électronique (6) adapté pour émettre, à destina-tion d’une unité centrale montée sur le véhicule, dessignaux représentatifs de paramètres de fonctionnementde chaque roue. Selon l’invention, on équipe chaqueroue (2) d’un capteur (16) de mesure de valeurs repré-sentatives de la norme du champ magnétique terrestreprojetée dans le plan de la dite roue, on compare desséries de valeurs mesurées simultanément par les diffé-rents capteurs (16), représentatives des variations de lanorme du champ magnétique terrestre mesurée par cha-cun des dits capteurs, de façon à mettre en lumière undéphasage entre les dites séries, et on identifie les rouesdirectrices (2) comme étant les roues équipées des cap-teurs (16) à l’origine des séries de valeurs en avance dephase.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08C 259

a2.940.494 –b (A1) –d [08 07368]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 08 C 17/00 (2006.01), G 09 B 21/00. –kBORNE D’INFORMATION POUR AVEUGLES COM-MANDEE PAR INFRAROUGE –p (Inventeur : CATRYRONALD). –o Demandeur : CATRY RONALD, –rMandataire: CATRY RONALD

m L’invention concerne un dispositif pour informer ponc-tuellement et sélectivement au moins une personnenotamment mal voyante ou non voyante dans un rayond’action, caractérisé en ce qu’il comprend au moins uneborne d’information comprenant au moins un capteur fixediffusant des messages lorsque ses moyens de détectiondétectent au moins un émetteur mobile d’une personnesitué dans le rayon d’action du récepteur.

a2.940.495 –b (A1) –d [09 00839]. –e 25 février2009. –jG 09 B 21/00 (2006.01), G 08 C 17/00. –kBORNE D’INFORMATIONS A EMETTEUR-RECEP-TEUR –p ( Inven teur : CATRY RONALD) . –oDemandeur: CATRY RONALD, –r Mandata i re :CATRY RONALD . –f Priorité : FR, 23 décembre2008, n˚ 0807368.

m L’invention concerne un dispositif pour informer ponc-tuellement et sélectivement au moins une personnenotamment mal voyante ou non voyante dans un rayond’action caractérisé en ce qu’il comprend au moins uneborne d’informations (1) comprenant au moins un récep-teur fixe diffusant des messages lorsque ses moyens dedétection détectent au moins un émetteur mobile d’unepersonne situé dans le rayon d’action du récepteur.


a2.940.496 –b (A1) –d [08 07282]. –e 19 décem-bre 2008. –jG 09 B 29/00 (2006.01). –kPROCEDEDE GENERATION DE CARTES GEOGRAPHIQUES ADISTANCE –p ( Inventeur : FUNEL PATRICK) . –oDemandeur: BOTTIN CARTOGRAPHES Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET REGIM-BEAU

m Procédé pour la génération automatisée de cartesgéographiques (4) destinées à être transmises à desdestinataires donnés par au moins un expéditeur ou pourle compte de celui-ci, chaque carte géographique (4)étant personnalisée en fonction du destinataire auquelelle est destinée et/ou de l’expéditeur,caractérisé en ce que les cartes (4) sont générées parune unité de traitement (3) déportée chez un faiseur,ladite unité (3) mettant en oeuvre un assemblage (E191,E291) de tuiles (36), qui sont des portions de cartes géo-graphiques et qui sont mémorisées dans une base dedonnées (32) de ladite unité de traitement (3), ladite unité(3) recevant d’un module de calcul (2) à distance aumoins un fichier informatique (T1) contenant des don-nées de personnalisation créé par ce module de calcul(2) et en fonction duquel l’unité de traitement (3) génèrelesdites cartes (4).

a2.940.497 –b (A1) –d [08 58987]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 10 L 15/02 (2006.01). –k PROCEDEDE PILOTAGE D’UNE APPLICATION A PARTIR D’UNSIGNAL DE VOIX ET DISPOSITIF ASSOCIE POUR SAMISE EN OEUVRE. –p (Inventeurs : ZILS AYMERIC ;VERBRUGGHE BRUNO ; HENRY DAMIEN ; LESCU-RIEUX OLIV IER ; DELORME NICOLAS) . –o Demandeur : VOXLER Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRETIENSNC

m La présente invention concerne un procédé de con-trôle d’une application, par exemple un jeu vidéo, par unsignal (4) de voix caractérisé en ce qu’il comporte l’étapede définir un vocabulaire de commande, c’est-à-dire unensemble de mots de commande, de préférence desonomatopées, présentant chacun un phonème caracté-ristique ou plusieurs phonèmes caractéristiques permet-tant de distinguer chaque mot des autres mots duvocabulaire de commande. Dès qu’un mot de commandecontenu dans le signal (4) de voix est détecté, on génère(21, 41) une action spécifique. Cette détection du mot decommande est effectuée au moyen d’au moins unemachine (38) de discrimination permettant de détecter etdiscriminer la prononciation de différents phonèmes touten excluant éventuellement un ensemble d’autres phonè-mes, cette machine (38) de discrimination assurant parexemple la distinction entre au moins deux phonèmescaractéristiques ou la distinction entre au moins deuxgroupes de phonèmes caractéristiques. Ensuite, l’actionspécifique est pilotée (17, 44, 45) en fonction d’au moinsune grandeur (55) continue du signal de voix, telle que ladurée, l’intensité, la hauteur ou le timbre.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G10L 261

a2.940.498 –b (A1) –d [08 07408]. –e 23 décem-bre 2008. –jG 10 L 17/00 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME POUR AUTHENTIFIER UN UTILISATEURET/OU UNE DONNEE CRYPTOGRAPHIQUE –p (Inventeurs : CAPMAN FRANCOIS ; MARCELLOSANDRA; MARTINELLI JEAN). –oDemandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Système et procédé d’authentification audio d’un indi-vidu ou locuteur I caractérisé en ce qu’il comporte unprocesseur (14) décomposer un signal audio reçu sur lecapteur (10) en vecteurs représentatifs du locuteur I àauthentifier, à transformer le super-vecteur V dudit locu-teur I issu de la concaténation des vecteurs associésaudit locuteur I en données binaires 1001100 ....0 en pre-nant en entrée le super-vecteur moyen M issu du super-vecteur moyen, et en comparant le super-vecteur V dulocuteur et le super-vecteur moyen M, lesdites donnéesbinaires ainsi obtenues étant transmises à un moduled’extraction de l’authentification du locuteur prenant enentrée les clés publiques Kpub(I) afin d’authentifier lelocuteur et/ou de générer une clé cryptographique asso-ciée audit locuteur I.

a2.940.499 –b (A1) –d [08 58919]. –e 22 décem-bre 2008. –j H 01 B 7 /02 (2006 .01) . –kASSEMBLAGE DE FILS CONDUCTEURS ELECTRI-QUES ISOLES TORSADES –p (Inventeur : ODOT PA-TRICK). –o Demandeur : NEXANS Société anony-me, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention concerne un assemblage com-portant des fils conducteurs électriques isolés disposésparallèlement les uns aux autres, chaque fil conducteurélectrique étant entouré par un matériau isolant, et unmatériau thermoplastique de maintien, caractérisé en ceque les fils conducteurs électriques isolés sont torsadésentre eux, formant ainsi une torsade, et en ce que leditmatériau thermoplastique de maintien est disposé demanière à relier ensemble tous les fils conducteurs élec-triques isolés de la torsade de sorte que chaque fil con-ducteur électrique isolé est relié à au moins un filconducteur électrique isolé qui lui est adjacent, et demanière à ce qu’une partie du matériau isolant d’aumoins un fil conducteur électrique isolé de la torsadereste identifiable visuellement de l’extérieur de l’assem-blage.

262 H01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.500 –b (A1) –d [08 07331]. –e 22 décem-bre 2008. –j H 01 F 7 /08 (2006 .01) . –kACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A DOUBLECIRCUITS DE COMMANDE –p (Inventeurs : MAZAU-RIC VINCENT ; LADAS DIMITRIOS ; BARRAULT MI-CHEL). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m Actionneur électromagnétique comprenant un pre-mier circuit magnétique (1) comportant une premièrearmature mobile (10) se déplaçant par rapport à une pre-mière culasse magnétique (11) et étant séparée de laditepremière culasse par au moins un entrefer axial (e1, e2).Un aimant permanent (16) à aimantation radiale génèreun flux de polarisation (φU) s’opposant aux flux magnéti-ques (φ12A, Φ12B) générés par un premier bobinage(12A) et un second bobinage (12B). L’actionneur com-prend un second circuit magnétique (2) découplé magné-tiquement dudit premier circuit magnétique et comportantune seconde armature mobile (20) se déplaçant par rap-port à une seconde culasse magnétique (21) et étantséparée de la seconde culasse magnétique (21) par unentrefer glissant (e3) radial constant durant, les deuxarmatures mobiles (10, 20) étant liés mécaniquementpour se déplacer simultanément entre la première et laseconde position. Le second circuit magnétique (2) com-prend un troisième et quatrième bobinage (22A, 22B).

a2.940.501 –b (A1) –d [08 07155]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 F 7/18 (2006.01), H 01 F 7/06,H 01 H 71/12. –kUNITE DE TRAITEMENT COMPOR-TANT DES MOYENS DE COMMANDE D’UN ACTION-NEUR ELECTROMAGNETIQUE ET ACTIONNEURELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT UNE TELLEUNITE DE TRAITEMENT –p (Inventeurs : BRICQUETCEDRIC; FERNANDEZ ERIC). –o Demandeur : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Unité de traitement (2) comprenant des moyens com-mande (21) destinée à agir sur au moins une bobined’excitation (3) pour déplacer une armature mobile (12)d’un actionneur électromagnétique (100), lesdits moyenscommande (21) générant une trame d’ondes de tensionpériodique comprenant au moins n alternances redres-sées. Au moins une alternance comprend au moins unpremier et au moins un second ordre impulsionnel d’exci-tation, le premier ordre impulsionnel d’excitation com-mençant sensiblement à un zéro de tension d’unealternance, et le second ordre impulsionnel d’excitationse terminant sensiblement à un zéro de tension de laditealternance. L’énergie électrique générée par les ordresimpulsionnels d’excitation d’une première alternance estinférieure ou égale à l’énergie électrique générée par lesordres impulsionnels d’excitation d’une seconde alter-nance postérieure à ladite première alternance.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01F 263

a2.940.502 –b (A1) –d [08 07156]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 F 7/18 (2006.01), H 01 F 7/06,H 01 H 71/12. –kACTIONNEUR ELECTROMAGNE-TIQUE D’UN BLOC DE COMMANDE DE DISTANCE, ETBLOC LE COMPRENANT –p ( Inventeurs : MATONJEAN CLAUDE; RIZZUTO SILVIO). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Un actionneur électromagnétique (100) à section rec-tangulaire, tant pour le noyau (120) que la carcasse (110)et la bobine (102) a été optimisé pour un actionnementd’une manette d’un bloc de commande à distance d’unsystème de protection électrique. En particulier, desmoyens (125, 126, 115) sont prévus pour ralentir lenoyau (120) en fin de course, et pour amortir sa buté enfond de carcasse (111).

a2.940.503 –b (A1) –d [08 07411]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 G 5/013 (2006.01), H 01 G 5/40,H 03 H 1/02. –kCONDENSATEUR COMMUTE COM-PACT MEMS –p ( Inventeurs : ZIAEI AFSHIN ; LEBAILLIF MATTHIEU ; REBERNAK WILLIAM ; DUS-SAUBY MARIE PIERRE; GIRAUDO MICHEL; NEVEUGILLES). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Condensateur commuté (400, 600), caractérisé en cequ’il comprend un commutateur de type MEMS série(201), le condensateur à commuter étant intégré à lastructure du commutateur MEMS (201), et étant formépar une couche de métal additionnelle (405) réalisée surune partie de la couche de diélectrique (404) du commu-tateur MEMS (201), la capacité du condensateur com-muté (400, 600) étant ajustée en fonction de la surface(S) de la couche de métal (405).

264 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.504 –b (A1) –d [08 58841]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 9/56 (2006.01). –k PROCEDEDE DETERMINATION D’UN INSTANT OPPORTUN DEFERMETURE D’UN MOYEN DE COMMUTATION –p (Inventeur: COLLET MICHEL). –o Demandeur :AREVA T&D SA Société anonyme, –r Mandata i re :BREVALEX

m Pour déterminer un instant de fermeture d’un moyende commutation (10.1) monté entre une ligne (L1) et unealimentation (G) alimentant une ou plusieurs lignes (L2,L3, L4), via un moyen de commutation (10.2, 10.3, 10.4),un circuit de liaison selfique (20) étant inséré entre l’ali-mentation (G) et les moyens de commutation (10.1, 10.2,10.3, 10.4), on mesure le potentiel d’une borne côté lignedu moyen de commutation; on détermine une informationreprésentative du potentiel d’une borne côté alimentationdu moyen de commutation; on calcule à l’avance des ins-tants possibles de fermeture avec l’information et lepotentiel, on détermine, dès qu’un ordre a été donné,l’instant de fermeture parmi les instants possibles calcu-lés à l’avance ou en cours de calcul.

a2.940.505 –b (A1) –d [08 07117]. –e 18 décem-bre 2008. –j H 01 H 13 /52 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE COMMANDE COMPORTANT UN IN-TERRUPTEUR, BOITIER DE DISPOSITIF DE COMMAN-DE ET INTERRUPTEUR POUR DISPOSITIF DECOMMANDE –p (Inventeurs: GAUCHER DIDIER; HO-CHART JEAN PHILIPPE). –oDemandeur: VALEO SE-CURITE HABITACLE Soc ié té anonyme, –rMandataire: VALEO SECURITE HABITACLE

m Dispositif de commande pour ouvrant de véhicule detransport comportant un boîtier (100, 10), et dans leditboîtier, un interrupteur (1, 201) équipé d’un plongeur (6,206), une came (115, 15) montée en rotation par rapportau boîtier, et un élément mobile (102, 202) apte à êtreanimé d’un mouvement de transmission (T) sous l’effetd’une action appliquée par la came quand celle-ci estanimée d’un mouvement de rotation (R), ledit élémentmobile étant également apte, par ledit mouvement detransmission (T), à appliquer une action sur le plongeuren sorte de basculer l’interrupteur d’un premier état élec-trique à un deuxième état électrique, caractérisé en ceque l’élément mobile est une forme moulée en saillied’un corps (100, 204) du dispositif. Plus précisément,ledit élément mobile (102, 202) comporte une zone deréception (107, 207) apte à recevoir une poussée appli-quée par la came, une zone de flexion (103, 203) apte àsubir une déformation réversible sous l’effet d’une tellepoussée, et une zone d’action (105, 205) apte à appli-quer une poussée sur le plongeur sous l’effet de laditedéformation.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 265

a2.940.506 –b (A1) –d [08 07163]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 3/32 (2006.01), H 01 H 71/12. –kACTIONNEUR ELECTROMECANIQUE, DISPOSITIFDE TELECOMMANDE POURVU D’UN TEL ACTION-NEUR ET DISJONCTEUR TELECOMMANDE EQUIPED’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs: BACH JULIEN;CARMENTRAN DAMIEN). –o Demandeur : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS

m Un actionneur équipé d’une partie mobile (45) dépla-çable en translation le long d’un axe d’actionnement (46)comportant des moyens amortisseurs (70) pour amortirun choc de ladite partie mobile sur une culasse (51) duditactionneur, lesdits moyens amortisseurs coopérant avecune face d’appui (55) de ladite culasse sensiblement per-pendiculaire à l’axe d’actionnement. Les moyens amor-tisseurs comprennent au moins une portion détachable(71) de ladite face d’appui montée mobile par rapport à laladite culasse et des moyens élastiques (72) coopérantavec ladite portion détachable permettant un déplace-ment relatif de ladite portion détachable par rapport àladite culasse.Un dispositif de télécommande (1) équipé d’un tel action-neur.Un disjoncteur télécommandé équipé d’un tel dispositif.

a2.940.507 –b (A1) –d [08 07164]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 3/32 (2006.01), H 01 H 71/10, 71/02. –kDISPOSITIF DE TELECOMMANDE POURVUD’UN ACTIONNEUR ELECTROMECANIQUE ET DIS-JONCTEUR TELECOMMANDE EQUIPE D’UN TEL DIS-POSITIF –p (Inventeurs : SINTHOMEZ DANIEL ; AM-BLARD JEAN YVES). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS

m Un dispositif de télécommande comprenant unactionneur (21) équipé d’une partie à déplacement réduit(51) et d’une partie mobile (45) déplaçable le long d’unaxe (46) sensiblement perpendiculaire à une face d’appui(55) de ladite partie à déplacement réduit, des moyensd’entrainement coopérant avec ladite partie mobile pourentrainer en translation un élément mobile de transmis-sion (151) destiné à être couplé à un contact mobile (27)d’un dispositif de coupure (2), et des moyens amortis-seurs (57) pour amortir un choc de ladite partie mobilesur ladite partie à déplacement réduit, les moyens amor-tisseurs étant disposés pour autoriser un déplacementde ladite partie à déplacement réduit (51) le long de l’axe(46) contribuant à l’entrainement de l’élément mobile detransmission (151) d’une position axiale stable à l’autre.Un disjoncteur télécommandé équipé d’un tel dispositifde télécommande.


a2.940.508 –b (A1) –d [08 58927]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 01 H 3/54 (2006.01), H 01 H 31/08. –kDISPOSITIF MECANIQUE DE COMMANDE D’UNSECTIONNEUR A HAUTE OU MOYENNE TENSION –p ( Inventeurs : VON ALLMEN PETER ; ZEUGINMARTIN). –o Demandeur : AREVA T&D AG, –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif de commande (10), comprenant un arbrede transmission rotatif (12) destiné à être accouplé à unappareillage à commander, caractérisé en ce qu’il com-prend un disque menant (66) monté fou sur l’arbre detransmission (12) et entraîné en rotation par un organemoteur (14), un disque mené (68) solidaire en rotation del’arbre de transmission (12), et des moyens (52) de com-mutation entre un mode d’entraînement en rotation del’arbre de transmission (12), dans lequel les deux dis-ques (66, 68) sont sensiblement solidaires en rotation, etun mode de verrouillage de la position angulaire del’arbre de transmission (12), dans lequel les deux dis-ques (66, 68) sont libres en rotation l’un par rapport àl’autre.

a2.940.509 –b (A1) –d [08 58883]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 47/22 (2006.01), H 01 H 1/00, 3/28. –kAPPAREIL ELECTRIQUE INTERRUPTEUR AFONCTIONNEMENT OPTIMISE –p (Inventeurs : BA-TAILLE CHRISTIAN ; BLONDEL CHARLES) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un appareil électrique interrup-teur comportant:- un organe mobile portant au moins un contact mobile(21) apte à se déplacer entre deux états, un état ouvertet un état fermé, par rapport à un contact fixe (20) pourcommander un circuit électrique,- un actionneur électromagnétique (1) comportant unearmature mobile (11) pouvant être mise en mouvementpar rapport à une culasse fixe (10) à l’aide d’une bobinede commande (3) alimentée par un courant de com-mande (i(t)),- des moyens de détection de la séparation de l’armaturemobile (11) par rapport à la culasse fixe (10),- des moyens (7) de mesure du courant de commandetraversant la bobine (3) de commande lors de la sépara-tion de l’armature mobile (11) par rapport à la culassefixe (10),- des moyens de traitement (8) du courant de commandemesuré (i1) en vue de commander l’appareil pour optimi-ser sa consommation d’énergie ou d’effectuer un dia-gnostic de l’appareil.


a2.940.510 –b (A1) –d [08 58955]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 01 H 71/24 (2006.01), H 01 H 75/04,13/00. –kDISPOSITIF DE DECLENCHEMENT MA-GNETIQUE POUR APPAREIL DE PROTECTION DE LI-GNE A AU MOINS DEUX POLES PROTEGES –p (Inventeurs : BERROUBA KAMEL ; HERBRECHDENIS; KUHN DENIS). –o Demandeur : HAGERELECTRO S.A.S. Société par actions simplifiée, –rMandataire: MEYER ET PARTENAIRES

m Dispositif de déclenchement magnétique pour appa-reil électrique de protection de ligne à au moins deuxpôles protégés comportant dans un boîtier isolant:- n (n ≥ 2) paires de contacts respectivement fixe etmobile;- un mécanisme à serrure d’ouverture et de fermeturedes contacts coopérant avec une manette decommande;- un sous-ensemble magnétique à culasse (3, 3’, 4; 23,24; 43; 53, 53’) et bobines (1, 2; 21, 22; 41, 42; 51, 52;51’, 52’) apte à faire basculer le mécanisme à serrure envue de l’ouverture des contacts en cas d’élévation bru-tale du courant; etdes dispositifs de raccordement d’entrée et de sortie del’appareil électrique à n lignes,Le sous-ensemble magnétique comporte:- n bobines (1, 2; 21, 22; 41, 42; 51, 52; 51’, 52’) entou-rant au moins un noyau mobile (5, 12; 25, 26; 45) dans ladirection de l’axe des bobines (1, 2; 21, 22; 41, 42; 51,52; 51’, 52’);- un unique percuteur (6; 27; 44) entraîné par chacundes noyaux (5, 12; 25, 26; 45); etdes moyens de rappel (11, 14; 14’; 28, 29; 47) de cha-

que noyau mobile (5, 12; 25, 26; 45) en position initialeen l’absence de courant dans les bobines (1, 2; 21, 22;41, 42; 51, 52; 51’, 52’).

a2.940.511 –b (A1) –d [08 58779]. –e 18 décem-bre 2008. –j H 01 H 71 /52 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE DECLENCHEMENT MECANIQUEPOUR APPAREIL ELETRIQUE DE COUPURE DE LI-GNE. –p ( Inven teur : MORIAN DAVY) . –oDemandeur : HAGER ELECTRO S.A.S. Société paractions simplifiée, –rMandataire: LITTOLFF DENIS

m Dispositif de déclenchement mécanique pour appa-reil électrique de coupure d’au moins une ligne électriquecomportant un contact fixe et un contact mobile par ligne;un organe de manoeuvre (16) déplaçable manuellement;une serrure mécanique comportant un déclencheur (12)pivotant et une genouillère transmettant le déplacementde l’organe de manoeuvre au(x) contact(s) mobile(s);des moyens de rappel à l’encontre desquels le(s) con-tact(s) mobile(s) est(sont) déplacé(s) par l’organe demanoeuvre (16) en position de fermeture, et qui le(s) rap-pelle(nt) en position ouverte sous l’effet du pivotement dudéclencheur (12).Le dispositif de déclenchement comporte:- un levier (1) pivotant interposé entre le déclencheur (12)etun barreau (2) de transmission rotatif répercutant lesdéplacements de sous-ensembles magnétique et thermi-que en cas de surintensité dans la ou les lignes,- un ressort de torsion (3) placé entre ledit levier (1) et lebarreau de transmission (2), la première (10) des extré-mités du ressort (3) s’appliquant au levier, la seconde (7)extrémité sollicitant le barreau (2) de transmission versune position réarmée selon laquelle une excroissance (8)solidaire du barreau (2) de transmission est positionnéede manière à s’appuyer sur le levier (1) au voisinage d’unorifice (9) de celui-ci, la rotation du barreau (2) en cas de

surintensité provoquant le déplacement de ladite excrois-sance (8) devant l’orifice (9) et le basculement du levier(1) sous l’effet du ressort (3), ledit basculement provo-quant la libération d’une patte (11) solidaire du déclen-cheur (12) et insérée dans une fenêtre du levier (1)lorsqu’il est en position réarmée, libérant le déclencheur(12) qui pivote en vue de faire déclencher l’appareil.


a2.940.512 –b (A1) –d [08 07161]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 9/28 (2006.01), H 01 H 71/12. –kDISPOSITIF DE CONDAMNATION D’UNE TELE-COMMANDE DE DISJONCTEUR ET DISPOSITIF DETELECOMMANDE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIFDE CONDAMNATION –p ( Inventeurs : AMBLARDJEAN YVES; LE CORRE NOEL). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Un dispositif de condamnation d’une télécommandepour au moins un dispositif de coupure (2) équipé d’unemanette (3) manoeuvrable entre une position d’ouvertureet une position de fermeture de contacts électriques etd’un levier de déclenchement permettant d’ouvrir lesditscontacts électriques suite à un défaut électrique, ledit dis-positif de condamnation comprenant une pièce rétracta-ble (7) pour condamner la fermeture desdits contactsélectriques lorsque la pièce rétractable est dans uneposition déployée, caractérisé en ce que ledit dispositifde condamnation de télécommande comprend, en outre,un levier d’actionnement (201) destiné à être couplé audit levier de déclenchement, ledit levier d’actionnement(201) coopérant avec ladite pièce rétractable (7) pourcommander le déclenchement du au moins un dispositifde coupure lorsque la pièce rétractable (7) est manoeu-vrée vers sa position déployée.Un dispositif de télécommande comportant un tel dispo-sitif de condamnation.

a2.940.513 –b (A1) –d [08 07158]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 71/10 (2006.01), H 01 H 71/52. –kMECANISME D’ENTRAINEMENT DE LA MANETTED’UN BLOC DE COMMANDE A DISTANCE, ET BLOCLE COMPRENANT –p ( Inven teurs : BRASMEFREDERIC; MATON JEAN CLAUDE; RIZZUTO SILVIO;CRUCHET VICTOR ; DEVOUASSOUX THOMAS). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Dans un bloc de commande à distance pour un sys-tème de protection électrique, l’ouverture et/ou la ferme-ture des contacts sont commandés par l’intermédiaired’une manette entraînée via un mécanisme (150) par unactionneur électromagnétique (120) unidirectionnel. Lemécanisme d’entraînement (150) comprend un systèmeà deux bras articulés, un levier (151) fixé au noyau (120)de l’électroaimant et une bielle (160) dont une extrémité(161) peut coopérer avec la manette. Pour éviter les con-traintes dues à la double butée de la manette et de l’élec-troaimant, la bielle (160) est télescopique, avec desmoyens faisant ressort (162) pouvant emmagasiner del’énergie lors de l’actionnement, et permettant à l’extré-mité de couplage (161) avec la manette de prendre deuxpositions pour chaque position des moyens de fixation(153) du mécanisme d’entraînement (150) avec l’élec-troaimant.


a2.940.514 –b (A1) –d [08 07157]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 71/12 (2006.01). –kBARRE DETRANSMISSION D’UN BLOC DE COMMANDE A DIS-TANCE, ET BLOC LA COMPRENANT –p (Inventeurs : COURT FREDERIC; RIZZUTO SILVIO;CRUCHET VICTOR). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS

m Un bloc de commande à distance d’un système deprotection électrique actionne les dispositifs de coupurepar une manette (50); il est en outre doté d’une barre detransmission (70) permettant aux informations relatives àla position des contacts des dispositifs de coupure detransiter vers d’autres modules du système de protection,et inversement.Selon l’invention, pour optimiser la transmission desinformations quelle que soit la configuration du système,la barre (70) est agencée avec une masselotte (79); ellecomprend de préférence en outre un logement (78) per-mettant de loger des moyens de détermination magnéti-que de sa position. Un dispositif de verrouillage (60) dubloc permet de polariser la barre de transmission (70).

a2.940.515 –b (A1) –d [08 07162]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 71/12 (2006.01), H 01 H 3/32. –kDISPOSITIF DE TELECOMMANDE ET DISJONC-TEUR TELECOMMANDE EQUIPE D’UN TEL DISPOSI-TIF –p (Inventeurs: SINTHOMEZ DANIEL; LE CORRENOEL). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m Un dispositif de télécommande à boîtier isolant (41)présentant au moins une face principale et comprenantun actionneur (21) équipé d’une partie mobile, desmoyens d’entraînement (22) coopérant avec ladite partiemobile, et d’un arbre de télécommande (23) rotatif coupléaux dits moyens d’entraînement pour actionner un dispo-sitif de coupure (2), ledit arbre de télécommande (23) tra-versant ladite face principale selon une directionsensiblement perpendiculaire à ladite face principale.Dans ce dispositif de télécommande, les moyensd’entraînement (22) comprennent un mécanismed’entraînement bistable (137) essentiellement mécani-que et couplé à ladite partie mobile de l’actionneur, leditmécanisme d’entraînement bistable (137) comportantdes éléments mobiles déplaçables en translation selonun seul axe d’entraînement et déplaçables en rotationautour dudit axe.Un disjoncteur télécommandé comportant le dispositif detélécommande.


a2.940.516 –b (A1) –d [08 07108]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 01 H 89/00 (2006.01), H 02 B 11/00. –k CELLULE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUEMOYENNE TENSION –p ( Inventeurs : ROMANETPERROUX PHILIPPE ; CABARET BERTRAND ; HE-NON ALBIN ; NEREAU JEAN PIERRE) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m La présente invention concerne une cellule de distri-bution électrique moyenne tension destinée à être inter-posée entre deux parties d’un circuit électrique demanière à assurer au moins les fonctions respectivementde passage du courant entre les parties, d’interruption ducourant entre les parties, de sectionnement du courant,et de mise à la terre. Cette cellule est caractérisée en cequ’elle comporte un interrupteur (ou disjoncteur) (1) àtechnologie de coupure dans le vide réalisant égalementla fonction sectionneur et, en série avec ledit interrupteur(disjoncteur) (1), un sélecteur (2) à au moins deux posi-tions respectivement une position de passage du courantet une position de mise à la terre de l’une des parties ducircuit.

a2.940.517 –b (A1) –d [08 07160]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 89/06 (2006.01), H 01 H 71/10,71/04. –kDISPOSITIF DE TELECOMMANDE POUR-VU DE MOYENS DE SIGNALISATION ET DISJONC-TEUR TELECOMMANDE EQUIPE D’UN TELDISPOSITIF DE TELECOMMANDE –p ( Inventeurs :AMBLARD JEAN YVES ; CARMENTRAN DAMIEN). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Un dispositif de télécommande (1) à boîtier isolantprésentant au moins une face principale, pour comman-der au moins un dispositif de coupure (2) équipé d’unemanette de manoeuvre (3) et disposé contre ladite faceprincipale, ledit dispositif de télécommande comprenantdes moyens de signalisation d’états et/ou de défauts duau moins un dispositif de coupure (2), lesdits moyens designalisation comportant des premiers moyens de détec-tion (241, 251) permettant de détecter des positions deladite manette (3). Le dispositif de télécommande estcaractérisé en ce qu’il comporte des seconds moyens dedétection (261, 271) agencés pour détecter la positiond’un arbre de télécommande (23) monté rotatif autourd’un axe de télécommande sensiblement perpendiculaireà ladite face principale, ledit arbre permettant d’actionnerdes contacts électriques du au moins un dispositif decoupure (2).Un disjoncteur télécommandé comportant un tel disposi-tif de télécommande.


a2.940.518 –b (A1) –d [08 07159]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 H 89/08 (2006.01), H 01 H 71/10. –kMECANISME DE COMMANDE POUR DISPOSITIFDE COUPURE TELECOMMANDABLE, DISPOSITIF DECOUPURE ET DISJONCTEUR TELECOMMANDEEQUIPES D’UN TEL MECANISME –p ( Inven teurs :S INTHOMEZ DANIEL ; LE CORRE NOEL) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Un mécanisme de commande (25) à boitier isolant(301) équipé de deux faces principales (5), ledit méca-nisme comportant une manette (3), un levier support(317), un ressort de pression de contact, une liaisonmécanique brisable, un levier de déclenchement, et unmécanisme de télécommande agissant sur ledit leviersupport équipé d’un levier de télécommande (351) montérotatif autour d’un axe de télécommande (352) sensible-ment perpendiculaire aux faces principales destiné à êtrecouplé à un dispositif de télécommande (1). Le méca-nisme (25) comprend des moyens d’entrainement soli-daires du levier de télécommande (351) et du leviersupport (317), lesdits moyens d’entrainement étant agen-cés pour que toute rotation du levier de télécommande(351) s’oppose directement à la résistance exercée par leressort de pression de contact.Un dispositif de coupure (1) et un disjoncteur télécom-mandé équipé d’un tel mécanisme.

a2.940.519 –b (A1) –d [08 07393]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 J 23/36 (2006.01), H 01 J 25/02. –kTRANSITION ADAPTEE DE SORTIE RF POUR TUBEELECTRONIQUE HYPERFREQUENCES DE PUISSAN-CE –p (Inventeurs : MARCHESIN RODOLPHE ; BA-RIOU DAVID ; PIQUET JEAN LUC ; AGOGUE SER-GE). –o Demandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne une transition hyperfréquencede sortie pour tube électronique de puissance compor-tant un corps (78) de forme tubulaire, selon un axe longi-tudinal ZZ’, ayant deux extrémités (80, 90), un passage(79) entre les deux extrémités ayant des surfaces inter-nes de propagation des ondes électromagnétiques, unedes extrémité (90), en forme de tube cylindrique circu-laire comportant une surface interne conique (130) depropagation, l’autre extrémité (80), en forme de tube desection rectangulaire comportant deux grands côtés (84,85) et deux petits côtés (86, 87) perpendicularités auxgrands côtés, le passage ayant deux surfaces internesplanes (120, 122) de propagation parallèles aux grandscôtés (84, 85) et deux autres surfaces internes planes(124, 126) parallèles aux petits cotés (86, 87),Chacune des surfaces internes planes (120,122) de pro-pagation parallèles aux grands côtés (84, 85) est raccor-dée à la surface interne conique (130) de propagationpar une surface courbe de raccordement (132, 133) res-pective ayant des rayons de courbure bidirectionnels.Applications: tubes hyperfréquences de puissance, klys-trons, TOP, etc.

272 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.520 –b (A1) –d [08 58904]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 29/16,C 04 B 35/645, 35/65. –k STRUCTURE SEMICON-DUCTRICE –p (Inventeur : STRABONI ALAIN). –o Demandeur : S ’T ILE Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne une structure comprenant unepremière couche réalisée par frittage de poudres de sili-cium et une deuxième couche réalisée en silicium mono-cristallin, comprenant ou non une couche formantbarrière de diffusion ou une couche isolante entre lespremière et deuxième couches.Application au domaine photovoltaïque et à diversdomaines, comme en électronique, microélectronique,optique, opto-électronique.

a2.940.521 –b (A1) –d [08 07208]. –e 19 décem-bre 2008. –j H 01 L 23 /482 (2006 .01) . –kPROCEDE DE FABRICATION COLLECTIVE DE MO-DULES ELECTRONIQUES POUR MONTAGE EN SUR-FACE –p (Inventeurs : VAL CHRISTIAN ; COUDERCPASCAL; VAL ALEXANDRE). –o Demandeur : 3DPLUS Société anonyme, –r Mandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de fabrication collec-tive de modules électroniques CMS à partir d’une galette(2’) à sorties métallisées comportant des composantsélectroniques (22, 23, 24) moulés dans de la résine (28)et sur une face, les sorties externes (26) des composantsélectroniques sur lesquelles est déposé un métal ou unalliage peu ou pas oxydable (21), et d’un circuit imprimé(1) muni de plots (11) en métal ou en alliage peu ou pasoxydable.Il comprend les étapes suivantes de:- découpe de la galette (2’) selon des motifs prédétermi-nés permettant d’obtenir des composants moulés recon-figurés (30) qui comportent au moins un composantélectronique,- assemblage des composants reconfigurés (30) sur lecircuit imprimé (1), les sorties externes métallisées descomposants reconfigurés étant disposés vis-à-vis desplots métallisés (11) du circuit imprimé et,- connexion sans apport de brasure de ces sorties exter-nes, aux plots métallisés du circuit imprimé au moyend’un matériau (10) à base de métal ou d’alliage peu oupas oxydable.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 273

a2.940.522 –b (A1) –d [08 59077]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 01 L 27/146 (2006.01), H 01 L 31/102. –k PHOTODETECTEUR COMPRENANT UNEREGION SEMICONDUCTRICE TRES MINCE –p (Inventeurs: LE PERCHEC JEROME; DESIERES YO-HAN). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un photodétecteur comprenantau moins une portion d’une couche semiconductrice (33)formée sur au moins une portion d’une couche réfléchis-sante (31) et destinée à être éclairée par un faisceaulumineux (35), au moins un plot (37) étant formé sur laportion de la couche semiconductrice, le plot et la portionde la couche réfléchissante étant métalliques ou en unmatériau à permittivité négative, au moins une dimensiondu plot étant inférieure au rapport entre la longueurd’onde du faisceau lumineux et le double de l’indice opti-que de la couche semiconductrice.

a2.940.523 –b (A1) –d [08 07442]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 L 31/042 (2006.01), E 04 D 13/18. –kTUILE PHOTOVOLTAIQUE. –p (Inventeurs : CHE-VRIER JEAN BAPTISTE; BARET GUY; SALASCA OLI-VIER). –oDemandeurs: CHEVRIER JEAN BAPTISTE;BARET GUY; SALASCA OLIVIER, –r Mandata i re :CHEVRIER JEAN BAPTISTE

m Les modules photovoltaïques placés en toiture dégra-dent en général l’aspect esthétique du bâtiment car ils nerespectent pas la géométrie des éléments de couvertureutilisés pour la toiture. Lorsque des éléments photovoltaï-ques sont constitués à partir d’une tuile, la solutionemployée consiste à coller un module photovoltaïque enavant d’une tuile ou de rapporter un module photovoltaï-que en arrière d’une tuile transparente.L’invention consiste en l’encapsulation directe de cellulesphotovoltaïques sous une tuile transparente, par exempleen verre moulé. Les cellules ne sont pas préalablementassemblées en module. La géométrie des tuiles formantla toiture est ainsi conservée et une grande protection del’élément photovoltaïque contre le milieu extérieur etl’humidité ambiante est assurée sans générer de perteoptique due à une multiplication des interfaces.L’invention concerne l’encapsulation directe de cellulesphotovoltaïques sous une tuile dont la partie centrale estplane, et plus favorablement forme une zone en creux.Selon un développement de l’invention, le substrat avantou le substrat arrière contient une structure formée d’unepluralité de zones planes, parallèles entre elles et noncoplanaires, chacune de ces zones étant destinée àrecevoir une cellule photovoltaïque.L’invention concerne également l’encapsulation directesous une tuile à forte courbure de cellules photovoltaï-

ques fabriquées à partir de substrats minces de siliciumcristallin.


a2.940.524 –b (A3) –d [09 59237]. –e 18 décem-bre 2009. –jH 01 L 31/042 (2006.01), F 24 J 2/54. –kEQUIPEMENT DE PRODUCTION D’ENERGIE PHO-TOVOLTAIQUE QUI PEUT SUIVRE AUTOMATIQUE-MENT LE SOLEIL –p ( Inven teur : WANG XIN-GHUA). –oDemandeur : ET SOLAR INDUSTRY LIMI-TED, –r Mandata i re : CABINET CHAILLOT . –fPriorité: CN, 18 décembre 2008, n˚ 200820214902.

m La présente invention porte sur un équipement deproduction d’énergie de type photovoltaïque à énergiesolaire qui peut suivre automatiquement le soleil. Cetteinvention réalise un ajustement circonférentiel et und’inclinaison de l’équipement de production d’énergiephotovoltaïque, augmente les degrés de liberté d’ajuste-ment pour le suivi automatique du soleil et augmentel’absorption d’énergie solaire et le taux d’utilisation. Deplus, une résistance structurelle élevée est fournie, detelle sorte qu’une charge dynamique très élevée peutêtre supportée.

a2.940.525 –b (A1) –d [08 58811]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 01 L 31/101 (2006.01), H 01 L 31/113,21/02, 21/8229. –k DISPOSITIF SEMICONDUC-TEUR –p ( Inventeur : FOURCHES NICOLAS). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un dispositif semi-conducteur qui trouve une application particulièrementintéressante dans le domaine des détecteurs de lumièreou de particules chargées. Le dispositif selon l’invention(1) comporte une zone active (3) en matériau semicon-ducteur dopée selon un premier type de dopage, un drain(4) formée dans la zone active (3) et dopée selon undeuxième type de dopage, une source (5) formée dans lazone active (3) et dopée selon le deuxième type dedopage, une grille (6) isolée séparée de la zone active (3)par une couche isolante (7) et un caisson enterré (12) etdopé selon le deuxième type de dopage de sorte que lazone active (3) soit localisée entre la grille (6) et le cais-son (12). Le dispositif (1) comporte en outre une grilleflottante (13) formée dans la zone active (3) sousl’espace (16) existant le drain (4) et la source (5), la grilleflottante (13) comportant des défauts introduisant desniveaux profonds dans la bande interdite, les niveauxprofonds étant aptes à piéger des porteurs correspon-dant au premier type de dopage, la concentration dedéfauts dans la grille flottante (13) étant strictementsupérieure à 1018 cm-3.


a2.940.526 –b (A1) –d [08 07190]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 L 37/04 (2006.01). –k PROCEDED’ETABLISSEMENT ACCELERE D’UN GRADIENT DETEMPERATURE DANS UN ELEMENT MAGNETOCA-LORIQUE ET GENERATEUR THERMIQUE MAGNETO-CALORIQUE METTANT EN OEUVRE LEDITPROCEDE –p (Inventeurs: HEITZLER JEAN CLAUDE;MULLER CHRISTIAN). –o Demandeur : COOLTECHAPPLICATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé d’établis-sement accéléré d’un gradient de température prédéter-miné dans un élément magnétocalorique (1), entre sesdeux extrémités opposées dites extrémité chaude (3) etextrémité froide (4), ledit élément magnétocalorique (1)étant constitué par une succession d’au moins deuxmatériaux magnétocaloriques (2) présentant une tempé-rature de Curie différente et disposés selon leur tempéra-ture de Curie croissante, procédé consistant à soumettrel’élément magnétocalorique (1) à un champ magnétiquevariable créant alternativement, dans lesdits matériauxmagnétocaloriques (2), un cycle d’échauffement et uncycle de refroidissement. Ce procédé est caractérisé ence qu’il consiste, simultanément à la variation de champmagnétique, à faire circuler un fluide caloporteur à tra-vers ledit élément magnétocalorique (1) selon une alter-nance de courses de longueur variable et dirigéessuccessivement vers l’extrémité chaude (3) et l’extrémitéfroide (4) jusqu’à atteindre ledit gradient de températureprédéterminé.L’invention concerne également un générateur thermiquemagnétocalorique mettant en oeuvre ce procédé.

a2.940.527 –b (A1) –d [08 59007]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 L 51/54 (2006.01), H 01 L 51/56. –kSUBSTRAT TRANSPARENT TEXTURE OU DIFFU-SANT ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TELSUBSTRAT, DESTINE NOTAMMENT A UN DISPOSITIFA DIODE ELECTROLUMINESCENTE ORGANIQUE. –p (Inventeurs: VERMERSCH FRANCOIS JULIEN; BA-RANGER PHILIPPE ; GAYOUT PATRICK ; DA SILVACLAUDE ; TCHAKAROV SVETOSLAV) . –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un substrat (1) enverre minéral comportant sur l’une de ses faces, unecouche (2) diffusante ou texturée, obtenue par le dépôtd’une couche de liant (20) et par la projection par soulè-vement grâce à un champ électrique, de particules (21)polarisables, de forme oblongue qui sont intégrées dansl’épaisseur de la couche de liant, ou respectivement, sontagencées en saillie de la couche de liant à l’opposé dusubstrat, la majorité des particules oblongues présentantun axe longitudinal formant un angle inférieur ou égal à35˚, avec la normale à la seconde face du substrat.


a2.940.528 –b (A1) –d [08 07277]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 01 L 43/04 (2006.01), G 01 B 7/14. –kCOMPOSANT ELECTRONIQUE NOTAMMENT CAP-TEUR A EFFET HALL –p (Inventeurs : RAMPILLONFLORENT; MOREAU STEPHANE). –o Demandeur :VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR, –rMandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR

m L’invention concerne un composant électronique (1),tel que notamment un capteur à effet Hall ainsi qu’un pro-cédé de fabrication associé. Selon l’invention le compo-sant électronique (1) comporte une pluralité de pattes deconnexion (2,2’2“) dont au moins deux pattes (2,2“) sontentourées par un élément capacitif torique (3), les diffé-rents éléments capacitifs (3) étant reliés électriquement àune patte de mise à la masse électrique (2’), au niveaude leurs parois extérieures (5) permettant de constituerun composant électronique à filtrage intégré.

a2.940.529 –b (A1) –d [08 07446]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 01 M 4/52 (2006.01), C 01 G 53/04,11/00. –kMATIERE ACTIVE D’ELECTRODE NEGATI-VE DE GENERATEUR NICKEL-CADMIUM. –p (Inventeurs : CHEVALIER STEPHANIE ; AUDRYCLAUDETTE ; DENDARY MELANIE ; DESPREZPHILIPPE; MARLID BJORN; SJOVALL RUNE; GOTT-FRIDSSON JERRY). –oDemandeur : SAFT GROUPESA, –rMandataire: CABINET HIRSCH POCHART ETASSOCIES

m L’hydratation de l’oxyde de cadmium en présenced’acétate de nickel permet l’obtention d’un composé deformule générale Cd1-xNix,(OH)2-y(CH3CO2)y avec0<x≤0,05 et 0<y≤0,10. Ce composé peut être est utiliséavantageusement comme matière électrochimiquementactive d’une anode de type pochette d’un générateur nic-kel-cadmium. Cette anode ne contient pas de sulfatesresponsables de la formation de courts-circuits. De plus,cette anode présente un rendement électrochimiqueélevé. Un procédé de préparation de ce composé et del’anode est décrit.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 277

a2.940.530 –b (A1) –d [08 07215]. –e 19 décem-bre 2008. –j H 01 Q 1 /52 (2006 .01) . –kARCHITECTURE DE REFROIDISSEMENT NOTAM-MENT POUR ANTENNE A MODULES ACTIFS –p (Inventeurs: POLAERT HUBERT; BRORENS IVO). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention se rapporte au domaine général du refroi-dissement par circulation d’air d’équipements électroni-ques disposés selon des rangées superposées etconditionnées en racks ou en armoires. Elle concerne enparticulier les structures d’antennes à modules actifs.L’architecture selon l’invention vient suppléer les systè-mes de ventilation classiques qui procèdent par circula-tion d’un courant d’air série à travers les différentesrangées d’équipements et emporte l’énergie thermiquedissipée par ces équipements au fur et à mesure qu’il sepropage. Elle consiste à ajouter des moyens de refroidis-sement d’air, agencé de façon à rafraichir le courant d’airforcé lorsqu’il quitte une rangée d’équipement et avantqu’il n’atteigne la rangée suivante.

a2.940.531 –b (A1) –d [08 07230]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 Q 11/00 (2006.01). –kANTENNEOMNIDIRECTIONNELLE TRES LARGE BANDE –p ( Inven teurs : LE MEINS CYRILLE ; PALUDSEBASTIEN ; COLOMBEL FRANCK ; HIMDI MOHA-MED). –oDemandeurs : THALES Société anonyme ;CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE CNRS Etabl i ssement publ i c à ca rac tè readministratif ; UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablisse-ment public à caractère scientifique et culturel, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Antenne à guide ouvert très large bande travaillantdans une gamme de fréquences choisie et omnidirec-tionnelle caractérisée en ce qu’elle comporte au moinsles éléments suivants:• Une première plaque métallique (1) ayant une longueurL1 et une largeur 11, de surface S1,• Une deuxième plaque métallique (2) ayant une lon-gueur L2 et une largeur 12, de surface S2,• Les deux plaques (1), (2) étant séparées par un écarte-ment E,• Un moyen d’excitation large bande (3, 5) ayant une sur-face externe et un profil de surface adaptés à générer unchamp électrique à polarisation verticale linéaire crééentre les deux plaques (1, 2) sous l’effet d’un signalappliqué en un point d’excitation (4) de ladite antenne,ledit champ électrique ainsi généré se propageant ausein d’une structure de guidage formée par la plaquesupérieure (1), la plaque inférieure (2) et le moyen d’exci-tation large bande (3, 5).

278 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.532 –b (A1) –d [08 07401]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 Q 21/06 (2006.01). –k ELEMENTRAYONNANT PLANAIRE A POLORISATION DUALE ETANTENNE RESEAU COMPORTANT UN TEL ELEMENTRAYONNANT –p (Inventeurs: LEGAY HERVE; BRES-CIANI DANIELE ; CHINIARD RENAUD) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’élément rayonnant planaire à polarisation duale estcaractérisé en ce qu’il comporte une grille métalliqueexterne (38), au moins un patch métallique (15) concen-trique à la grille métallique externe (38) et une cavité (41)séparant la grille métallique (38) et le patch métallique(15), la grille et le patch ayant une forme polygonale déli-mitée par au moins quatre côtés (42, 43, 44, 45) opposésdeux à deux, en ce qu’il comporte deux directions depolarisation orthogonales associées à deux champsélectriques orthogonaux Ev et Eh, au moins l’une desdirections de polarisation étant parallèle à deux côtés dupolygone et en ce que chaque côté (42, 43, 44, 45) dupatch métallique (15) parallèle à une direction de polari-sation est relié électriquement (46) à une zone (47, 48,49, 50) de la grille externe où l’un des champs électri-ques Ev ou Eh est minimalL’invention présente l’avantage de réduire le phénomènede décharges électrostatiques dans les éléments rayon-nants planaires sans modification significative de laréponse de l’élément rayonnant soumis à une onde pola-risée orthogonalement.Application aux réseaux rayonnants et aux antennesréseaux

a2.940.533 –b (A1) –d [08 07176]. –e 19 décem-bre 2008. –j H 01 Q 17 /00 (2006 .01) . –kMATERIAU MULTICOUCHE, EN PARTICULIERPOUR LA PROTECTION CONTRE LES RAYONNE-MENTS ELECTROMAGNETIQUES, ET SON PROCEDEDE FABRICATION. –p ( Inven teur : PERRIN DA-NIEL). –o Demandeur : CAREWAVE SHIELDINGTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MAREK

m Matériau comprenant un premier substrat (1) sensi-blement plan, une première pluralité (2) comportant aumoins une couche, de couches (3-5) de matériaux suc-cessivement déposées sur ledit premier substrat (1), unepremière couche (6) de matériau métallique de collagedéposée sur ladite première pluralité (2) de couches. unsecond substrat (12) sensiblement plan, une secondepluralité (11) comportant au moins une couche, de cou-ches (8-10) de matériaux successivement déposées surledit second substrat (12), une seconde couche (7) dematériau métallique de collage déposée sur laditeseconde pluralité (11) de couches, la première couche(6) de matériau métallique de collage et la seconde cou-che (7) de matériau métallique de collage se confondant.Procédé de fabrication dudit matériau.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 279

a2.940.534 –b (A1) –d [08 07124]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 01 R 13/44 (2006.01), H 01 R 13/56. –kJOINT D’ETANCHEITE MONOFILAIRE A GRANDELONGEVITE. –p (Inventeurs : MOLY JOSE ; ROU-LAND HERVE). –oDemandeur: LEONI WIRING SYS-TEMS FRANCE, –rMandataire: CABINET FABER

m Joint d’étanchéité destiné à entourer au moins uncâble, de préférence un câble, par exemple pour assurerl’étanchéité au niveau d’une ouverture d’un boîtier parlaquelle passe le au moins un câble, comportant un par-tie pleine (5) de base de forme torique en matière d’étan-chéité, notamment en un matériau élastomère, cettepartie pleine torique ayant une face frontale, une facearrière, une surface latérale supérieure extérieure et unesurface inférieure intérieure, cette dernière définissant uncanal de passage intérieur pour le au moins un câble,caractérisé en ce qu’il est prévu au moins une flasque (7)disposée en contact avec la face frontale de la partiepleine torique de base, les dimensions relatives de la aumoins une flasque et de la face frontale étant telles quedans la direction radiale, la face frontale fait saillie légère-ment vers l’extérieur au-delà du bord périphérique exté-rieur de la flasque et légèrement vers l’intérieur au-delàdu bord périphérique intérieur de la flasque.

a2.940.535 –b (A1) –d [08 07279]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 R 13/70 (2006.01), H 01 H 25/00,G 04 G 15/06. –kMULTIPRISE A PROGRAMMATIONSELECTIVE –p ( Inventeur : SISOUK VISOUD). –oDemandeur: INTERLINES CONSEILS Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET REGIM-BEAU

m L’invention concerne une multiprise (1) électriquecomportant au moins deux prises (3,5), des moyens (11)de liaison électrique de raccordement à un réseau (13)électrique permettant de transmettre une alimentationélectrique à partir du réseau (13) vers les prises (3,5)caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une prise(3) programmable, des moyens (7) de programmationhoraire à commande manuelle intégrés à la multiprise,définissant au moins une plage horaire inactive danslaquelle au moins un ensemble de prises comprenant aumoins une prise (3) programmable n’est pas alimentée,et au moins une prise (5) permanente reliée aux moyens(11) de liaison électrique sans passer par lesdits moyens(7) de programmation horaire à commande manuelle.

280 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.536 –b (A1) –d [09 59266]. –e 21 décem-bre 2009. –j H 01 R 24 /08 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE –p (Inventeurs: LUX MARKUS; PHILIPP ECKHARDT). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 23 décembre 2008 ,n˚ 102008055117.1.

m Dispositif de connexion électrique (11) comportant unpremier connecteur (12) et un second connecteur (14)destiné à être couplé à celui-ci, le premier connecteur(12) ayant des douilles de contact (13) et le second con-necteur (14), des broches de contact (16) et lors du cou-plage des deux connecteurs (12, 14) pour brancher ledispositif de connexion électrique (11), les douilles decontact (13) sont réunies aux broches de contact (16).Au cours de l’opération de couplage des deux connec-teurs (12, 14), avant le branchement électrique desdouilles de contact (13) aux broches de contact (16), ils’établit une liaison électrique distincte notamment uneliaison à la masse entre les connecteurs (12, 14).

a2.940.537 –b (A1) –d [08 07324]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 01 R 9/26 (2006.01), H 02 B 1/20. –k ENSEMBLE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE –p (Inventeurs : DEFOSSEZ PHILIPPE ; MANINCHAD-DA PATRICE). –oDemandeur : AUXEL Société anony-me, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m 1. L’invention se rapporte à un ensemble de distribu-tion électrique constitué par juxtaposition de blocs de dis-tribution (2) alternés avec des blocs auxiliaires 3,, cetensemble de distribution étant caractérisé en ce que cha-que dent (8) d’une peigne 6 comporte une partie termi-nale (8A) active qui est engagée dans la cage (4) deconnexion et une partie proximale (8B) qui, reliant la par-tie terminale à la branche allongée, est conformée pourdéporter la branche(7) allongée derrière la ou les bornes(5) de réception des blocs auxiliaires.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 281

a2.940.538 –b (A1) –d [08 07223]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 01 R 13/629 (2006.01), H 01 R 13/502,H 05 K 7/02, 7/12. –kCONNECTEUR ELECTRIQUERECTANGULAIRE A VERROUILLAGE RAPIDE. –p (Inventeurs : RETAILLEAU XAVIER ; DEFFOISMATHIEU ; LE TORTOREC CHRISTIAN) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un connecteur élec-trique rectangulaire à verrouillage rapide. Le connecteurcomprend au moins:• un corps (102, 104) pourvu dans sa partie supérieured’un accès électrique (121) au dit câble et dont le flancinférieur est à positionner sur le flanc supérieur de laditeembase,• plusieurs glissières (106a, 106b) coulissant dans unplan parallèle à l’embase (101), les glissières compre-nant au moins une protubérance (161a, 161b) maintenuesous ladite embase par des moyens de rappel (109a,109b) lorsque le connecteur est en place,• un ou plusieurs loquets latéraux (108a, 108b) coulis-sants contre ledit corps (102, 104), lesdits loquets étantadaptés à entraîner lesdites glissières (106a, 106b) selonun mouvement opposé à celui des moyens de rappel lorsdu retrait du connecteur de ladite embase.

a2.940.539 –b (A1) –d [08 07395]. –e 23 décem-bre 2008. –j H 01 S 3 /102 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ELECTRO-OPTIQUE DE DEFLEXIOND’UN FAISCEAU LASER, PROCEDE DE FABRICATIONDE CELUI -CI ET ANTENNE A BALAYAGE –p (Inventeurs : BOURDERIONNET JEROME ; DOLFIDANIEL ; HUIGNARD JEAN PIERRE ; BOUAMRANEFAYCAL; BOUVET THOMAS; MEGTERT STEPHAN). –oDemandeurs : THALES Société anonyme; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Dispositif électro-optique (1) de déflexion d’un fais-ceau laser (2) émettant à une longueur d’onde lambda(λ) comprenant:• un substrat (3) transparent pour ladite longueur d’ondelambda, réalisé dans un matériau électro-optique qua-dratique présentant une face plane (9) définie par unepremière direction (X) et une seconde direction (Y) per-pendiculaire à la première direction (X)• un réseau périodique d’électrodes (6) s’étendant linéai-rement le long de la face plane (9) dans la seconde direc-tion (Y)• chaque électrode (6) étant réalisée dans un sillon (5)dont la surface (7) est rendue au moins partiellementconductrice, chaque sillon (5) s’étendant linéairement lelong de la face plane (9) dans la seconde direction (Y) etétant creusé, dans une troisième direction Z, depuis laface plane (9) sur une profondeur de sillon (h), deuxsillons (5) adjacents étant espacés d’une tranche (10) desubstrat d’épaisseur de tranche (da),

caractérisé en ce que le rapport de l’épaisseur de tran-che (da) divisée par la profondeur d’un sillon (h) est infé-rieur ou égal à environ 1/5.

282 H01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.540 –b (A1) –d [08 59014]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 01 S 3/13 (2006.01). –k SYSTEMELASER MUNI D’UN ASSERVISSEMENT DE FREQUEN-CE. –p (Inventeurs : KEFELIAN FABIEN ; JIANGHAIFENG ; LEMONDE PIERRE ; SANTARELLI GIOR-GIO). –oDemandeur: OBSERVATOIRE DE PARIS Eta-blissement public à caractère scientifique et culturel, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m Ce système laser est muni d’un dispositif de rayonne-ment laser (1) dont la fréquence de rayonnement estcontrôlée par un circuit d’asservissement à hétérodyneutilisant notamment un circuit interférométrique (15). Cecircuit interférométrique comporte t une bobine de fibresoptique (17) qui sert de référence pour corriger la fré-quence du rayonnement laser.Pour obtenir de bonnes performances dans le domainede la pureté spectrale, tous les éléments impliqués dansle rayonnement laser sont du type fibrés et leurs liaisonsassurées au moyen de fibres optiques.Application aux lasers demandant une grande puretéspectrale.

a2.940.541 –b (A1) –d [08 58800]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 B 1/03 (2006.01), H 05 K 5/02,H 02 B 1/50. –kDISPOSITIF D’INTERFACE POURLA FIXATION D’UN COMPTEUR ELECTRIQUE –p (Inventeurs : BOURRIERES PHILIPPE ; ANDRIEUERIC). –o Demandeur : MANUFACTURE D’APPA-REILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS SAS Uniperson-nelle, –rMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif interface permettantle montage d’un compteur d’électricité d’un nouveautype, sur un support (1) destiné à recevoir un compteurd’électricité d’un ancien type, caractérisé en ce qu’il com-porte un boîtier (3), des moyens (11, 40) assurant safixation au support (1), des moyens de connexion (7) àdes câbles de puissance (8) d’arrivée et de départ, les-dits moyens de connexion (7) étant disposés dans unepremière région du boîtier (3), et en ce qu’il comprenddes moyens de prolongation rigides (12) d’au moins uncâble de puissance (8) depuis les moyens de connexion(7) jusqu’à une seconde région du boîtier (3), de sorteque le dispositif permette de raccorder le compteur d’unnouveau type, ayant des bornes de raccordement dansune première zone, sur un support destiné à recevoir lecompteur d’un ancien type, ayant des bornes de raccor-dement dans une seconde zone.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02B 283

a2.940.542 –b (A1) –d [08 58802]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 B 1/03 (2006.01), H 02 B 1/48, 1/50, H 05 K 7/02. –k DISPOSITIF D’ INTERFACEPOUR LA FIXATION D’UN COMPTEUR ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : BOURRIERES PHILIPPE ; AN-DRIEU ERIC). –oDemandeur: MANUFACTURE D’AP-PAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS SAS Uniper-sonnelle, –rMandataire: CABINET PONTET ALLANO& ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif interface permettantle montage d’un compteur d’électricité d’un nouveautype, sur un support (1) destiné à recevoir un compteurd’électricité d’un ancien type, caractérisé en ce qu’il com-porte un boîtier (2; 3) adapté à être fixé au support (1),des bornes de connexion phase (71a) et neutre (72a)respectivement à des câbles de puissance d’arrivéephase et neutre, des bornes de connexion phase (71d) etneutre (72d) respectivement à des câbles de puissancede départ phase et neutre, lesdites bornes de connexion(71a; 72a; 72d; 71d) étant disposées dans une régionsupérieure du boîtier (2; 3), et en ce qu’il comprend despremiers conducteurs (81a; 81d) prolongeant séparé-ment les câbles de puissance phase depuis les bornesde connexion phase (71a; 71d) jusqu’à une région infé-rieure du boîtier (2; 3), et des seconds conducteurs (14;15; 82) prolongeant communément les câbles de puis-sance neutre depuis les bornes de connexion neutre(72a; 72d) jusqu’à ladite région inférieure du boîtier (2;3), de sorte que le dispositif permette de raccorder lecompteur d’un nouveau type, ayant des bornes de rac-cordement dans ladite région inférieure, sur un supportdestiné à recevoir le compteur d’un ancien type, ayant

des bornes de raccordement dans une région supé-rieure.

a2.940.543 –b (A1) –d [08 07109]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 B 11/00 (2006.01), H 01 H 33/02. –k CELLULE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUEMOYENNE TENSION –p (Inventeur : SCHELLEKENSHANS). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m La présente invention concerne une cellule C de dis-tribution électrique moyenne tension destinée à êtreinterposée entre deux parties d’un circuit électrique telsun jeu de barres et un câble, de manière à assurer lesfonctions respectivement de passage du courant entreles deux parties, d’interruption du courant entre les deuxparties, de sectionnement de la tension entre les deuxparties et de mise à la terre de l’une des parties dudit cir-cuit.Cette cellule est caractérisée en ce que les fonctions depassage du courant, d’interruption et de sectionnementde la tension et de mise à la terre précitées, sont réali-sées dans le vide au moyen d’au moins une ampoule àvide A, et en ce qu’il comporte en outre un moyen deséparation supplémentaire (4) placé dans le circuit deraccordement à la terre (3), ledit moyen étant apte àajouter un intervalle de sectionnement supplémentaire Idans le circuit de terre (3) dans la position de passage ducourant et d’interruption du courant, et à supprimer cetintervalle de sectionnement supplémentaire I en positionde sectionnement de la tension entre les deux parties etlors de la mise à la terre de l’une des parties précitées.Cette ampoule A comporte un premier contact fixe (7)relié électriquement au jeu de barres, un contact mobile(8) relié électriquement au câble, et un second contact

fixe (9) relié électriquement à la terre T au moyen d’unaiguilleur (4).

284 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.544 –b (A1) –d [09 59273]. –e 21 décem-bre 2009. –j H 02 G 3 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR FAIRE DESCENDRE DES CA-BLES DANS DES CHEMINS DE CABLES –p ( Inventeur : CHENOLL MORA ERNESTO). –oDemandeur: SCHNEIDER ELECTRIC ESPANA, S.A.Société anonyme, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN . –f Pr ior i té : ES, 22 décembre 2008 ,n˚ U200802610.

m L’invention concerne un dispositif pour faire descen-dre des câbles dans des chemins de câbles, qui permetune fixation rapide sur la base des chemins de câblesformés par les fils longitudinaux et les fils transversaux etcomprenant un corps (1) ayant une partie plate (2)s’étendant au niveau de son extrémité avant dans unepartie incurvée descendante (3) et des moyens pour safixation aux fils du chemin, dans lequel la partie incurvée(3) est plus large que la partie plate (2) et a sur les côtésopposés (31), des ouvrages partiels ouverts (7) respec-tifs agencés sous le plan défini par la partie plate (2) dudispositif formant un canal pour supporter les câblesd’une installation électrique et permettre la déviation des-cendante desdits câbles.

a2.940.545 –b (A1) –d [08 58765]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 G 3/08 (2006.01), H 02 G 3/04,G 02 B 6/46, 6/44. –kGOULOTTE POUR AMENEEDE CABLES DE DONNEES PRINCIPAUX ET CASSET-TE ASSOCIEE POUR RACCORDEMENT DE CABLESDE DONNEES D’ABONNES. –p (Inventeurs : MONAT-LIK JEAN CHRISTOPHE; MILANOWSKI MICHEL; CRE-PIN BENOIT). –oDemandeur : NEXANS Société ano-nyme, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m L’invention concerne une goulotte (1) d’amenée decâbles de données principaux (CP) comportant un profilé(1A) parallélépipédique fermé par un couvercle (1B) surune de ces faces dite face d’ouverture. Selon l’invention,ledit profilé (1A) comporte à proximité de ladite faced’ouverture des moyens d’accrochage d’une cassette degestion (2) d’au moins un dit câble de données principal(CP).

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 285

a2.940.546 –b (A1) –d [09 59267]. –e 21 décem-bre 2009. –j H 02 G 15 /013 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ETANCHEITE D’UN CABLE ELECTRI-QUE –p (Inventeur : HOFMEISTER WERNER). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 23 décembre 2008 ,n˚ 102008055124.4.

m Dispositif d’étanchéité pour au moins un câble électri-que (11) ayant un conducteur intérieur (12) en forme debrin entouré par une gaine isolante (13).L’élément d’étanchéité (16) est un moyen d’étanchéité(22) soluble, notamment liquide repoussé dans le con-ducteur intérieur (12) lors de l’opération de sertissagepar effet de capillarité et participant ainsi à une liaisond’étanchéité et d’isolation avec le conducteur intérieur(12).

a2.940.547 –b (A1) –d [08 07120]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 J 7/00 (2006.01), H 01 M 10/48. –kSYSTEME DE GESTION ELECTRONIQUE D’UNEBATTERIE MODULAIRE RECHARGEABLE ET SONPROCEDE DE GESTION –p ( Inventeur : DURANDETIENNE). –o Demandeur : SAFT GROUPE SA, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES

m L’invention se rapporte à système de gestion électro-nique d’une batterie (1) rechargeable et son procédé degestion. La batterie (1) comportant au moins deux modu-les (3) d’accumulateurs électrochimiques (4). Chaquemodule (3) comprend au moins une carte électronique(5) adaptée à mesurer au moins un paramètre d’aumoins un des accumulateurs du module (3). Au moinsune des cartes électroniques (5) d’un des modules (3)est une carte maître (51) adaptée à communiquer avecles autres cartes dites cartes esclaves (52, 53). Chaquecarte esclave (52, 53) étant adaptée à transmettre à la ouaux cartes maîtres (51) ledit au moins un paramètremesuré, et la ou les cartes maîtres (51) étant adaptées àtransmettre des commandes de modification du fonction-nement d’au moins un accumulateur (4) en fonction desparamètres mesurés.

286 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.548 –b (A3) –d [08 59001]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 02 J 13/00 (2006.01), H 02 H 3/02,H 02 J 7/35. –kDISPOSITIF DE CONTROLE D’UNEINSTALLATION DE PRODUCTION D’ENERGIE ELEC-TRIQUE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D’ENER-GIE ELECTRIQUE METTANT EN OEUVRE UN TELDISPOSITIF –nCertificat d’utilité resultant de la trans-formation volontaire de la demande de brevet déposée le23/12/08. –p ( Inven teur : MOINE GERARD) . –oDemandeur : TRANSENERGIE Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif de contrôle d’une installation de produc-tion d’énergie électrique comprenant une pluralité demodules photovoltaïques (2) montés en série et/ou enparallèle et couplés à un circuit électrique (1) d’alimenta-tion d’une batterie de stockage d’électricité, ou d’alimen-tation d’un ou de plusieurs récepteurs, voire susceptiblesd’être reliés au réseau d’alimentation électrique (9),comprend:■ au moins un interrupteur (4) actionnable par un circuitdédié commandé par un récepteur d’ondes radio (5),ledit interrupteur étant susceptible de placer en court-cir-cuit les modules photovoltaïques ou les séries de modu-les photovoltaïques,■ et un émetteur radio (8) extérieur à l’installation, apte àémettre un signal susceptible d’être capté par ledit récep-teur (5), induisant la fermeture dudit interrupteur afin deplacer les modules ou les séries de modules en court-cir-cuit.

a2.940.549 –b (A1) –d [08 58941]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 02 K 7/106 (2006.01). –k MOTEURELECTRIQUE POUR ACTIONNEUR ROTOLINEAIRE –p (Inventeur: PIATON JEROME). –oDemandeur : SA-GEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Le moteur électrique est constitué d’un rotor (7)équipé d’aimants permanents (12) et il comporte un sta-tor (11) dont l’armature est constituée de deux parties:- un empilage de tôles formant des dents (14) bobinées,et,- une culasse (15) massive en forme de tube en matériaudu genre acier inoxydable qui enveloppe ledit empilagede tôles.Cette armature constitue un système de freinage, nondébrayable, produisant, lorsque lesdits bobinages (13) nesont pas alimentés, un effet amortisseur face aux mouve-ments possibles de son rotor (7), provoqués et ou impo-sés par des organes avec lesquels il coopère.Ce moteur est utilisable pour l’animation d’un dispositifactionneur rotolinéaire à rouleaux satellites, qui est utilisécomme actionneur de secours pour la manoeuvred’organes du genre gouvernes d’avion.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02M 287

a2.940.550 –b (A1) –d [08 59062]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 02 M 7/48 (2006.01). –k SYSTEMEDE CONVERSION D’AU MOINS UN COURANT ELEC-TRIQUE CONTINU D’ENTREE EN UN COURANT ELEC-TRIQUE ALTERNATIF POLYPHASE DE SORTIE –p (Inventeurs: COSTAN VALENTIN; GOLLENTZ BER-NARD). –oDemandeur: CONVERTEAM TECHNOLO-GY LTD, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système de conversion d’au moins un courantcontinu d’entrée en un courant alternatif de sortie com-portant M phases et délivré en M bornes de sortie (U, V,W), comprend N onduleurs polyphasés (2A, 2B, 2C),connectés en parallèle, chacun convertissant le courantcontinu d’entrée en un courant alternatif intermédiairecomportant M phases et délivré en M bornes intermédiai-res (U1 à U3, V1 à V3, W1 à W3); N x M premières bobi-nes électromagnétiques de couplage (8), chacune étantreliée à une borne intermédiaire respective; N x Mnoyaux magnétiques (10), chaque première bobine (8)étant enroulée autour d’un noyau (10) respectif.Ce système comprend N x M deuxièmes bobines électro-magnétiques de couplage (14), chacune étant reliée àune première bobine (8) respective et enroulée autourd’un noyau (10) distinct de celui de la première bobine (8)respective. Les première et deuxième bobines (8, 14)d’un même noyau (10) correspondent à une mêmephase, et engendrent des flux respectifs de mode com-mun de sens opposés. Chaque borne de sortie (U, V, W)est reliée aux M deuxièmes bobines (14) d’une mêmephase.

a2.940.551 –b (A1) –d [08 07396]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 02 P 6/06 (2006.01), H 02 P 7/00. –kSYSTEME DE COMMANDE D’UN ACTIONNEUR AMOTEUR A COURANT CONTINU ET A ENCOCHESDROITES –p (Inventeurs: LEBRUN JEAN LOUIS; SA-HLIGER FREDERIC). –oDemandeur: THALES Socié-té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRAN-CE

m La présente invention a pour objet un système decommande d’un actionneur à moteur (M) à courant con-tinu et à encoches droites comprenant un capteur deposition (CP) pour mesurer la position angulaire (θ) dumoteur (M), et un capteur de courant (CC) pour mesurerl’intensité (Im) du courant électrique dans le moteur (M),mais dépourvu de capteur de mesure de la vitesse angu-laire de rotation du moteur (M).

288 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.552 –b (A1) –d [08 58759]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 02 P 21/00 (2006.01), H 02 P 27/04. –kVARIATEUR DE VITESSE DE TYPE CONVERTIS-SEUR MATRICIEL –p ( Inven teurs : DELARUEPHIL IPPE ; LE MOIGNE PHIL IPPE ; GRUSONFRANCOIS ; BAUDESSON PHIL IPPE) . –oDemandeur: SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EU-ROPE SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m L’invention concerne un procédé de commande misen oeuvre dans un variateur de vitesse de type convertis-seur matriciel comportant:- trois phases d’entrée (u, v, w) connectées à une sourcede tension alternative et trois phases de sortie (a, b, c)connectées à une charge électrique,- neuf interrupteurs électroniques bidirectionnels en cou-rant et en tension (fau, fav, faw, fbu, fbv, fbw, fcu, fcv, fcw)réparties dans trois cellules de commutation (A, B, C) etdestinés à être commandés individuellement pour con-necter une phase de sortie à l’une quelconque des pha-ses d’entrée, la commutation des interrupteurs duconvertisseur obéissant à une matrice réelle de rapportscycliques permettant d’obtenir une tension de sortie àdestination de la charge,- la matrice réelle de rapports cycliques étant déterminéeà partir d’une matrice virtuelle (Mv) d’un convertisseurvirtuel (20) comportant trois cellules de commutation (A’,B’, C’), l’une des cellules de commutation du convertis-seur virtuel étant bloquée en permanence.

a2.940.553 –b (A1) –d [08 58760]. –e 18 décem-bre 2008. –j H 02 P 21 /00 (2006 .01) . –kVARIATEUR DE VITESSE DE TYPE CONVERTIS-SEUR MATRICIEL –p ( Inven teurs : DELARUEPHIL IPPE ; LE MOIGNE PHIL IPPE ; GRUSONFRANCOIS ; BAUDESSON PHIL IPPE) . –oDemandeur: SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EU-ROPE SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m L’invention concerne un procédé de commande misen oeuvre dans un variateur de vitesse de type convertis-seur matriciel qui comporte:- trois phases d’entrée (u, v, w) connectées à une sourcede tension alternative et trois phases de sortie (a, b, c)connectées à une charge électrique,- neuf interrupteurs électroniques bidirectionnels en cou-rant et en tension (fau, fav, faw, fbu, fbv, fbw, fcu, fcv, fcw)destinés à être commandés individuellement pour con-necter une phase de sortie à l’une quelconque des pha-ses d’entrée, la commutation des interrupteurs duconvertisseur obéissant à une matrice de rapports cycli-ques permettant d’obtenir une tension de sortie à desti-nation de la charge,- ladite matrice de rapports cycliques comportant unephase nulle,le procédé comportant:- une étape de suppression de la phase nulle dans lamatrice de rapports cycliques,- une étape de positionnement d’une nouvelle phasenulle dans la matrice de rapports cycliques afin deréduire au maximum les pertes par commutation et les

tensions de mode commun.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03G 289

a2.940.554 –b (A1) –d [08 07236]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 03 G 3/20 (2006.01), G 01 S 1/00. –kDISPOSITIF DE CONTROLE DE PUISSANCE D’UNSIGNAL A DYNAMIQUE D’ENTREE OPTIMISEE –p (Inventeurs: PETIT VINCENT; LOUIS BRUNO; COR-BIERE REMI). –oDemandeur : THALES Société ano-nyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Dispositif de contrôle de puissance d’un signal (100)comprenant deux chaînes d’amplification. Une premièrechaîne d’amplification comprend un premier amplifica-teur à transconductance (101) et une seconde chaîned’amplification comprend un atténuateur monté en sérieavec un second amplificateur à transconductance. Desmoyens d’ajustement de gain (105) permettent de con-trôler les gains respectifs du premier (101) et du secondamplificateur (102) de manière indépendante, suivantdes lois (301, 302) permettant d’assurer une dynamiquede sortie optimale sur toute la plage de gain du dispositifde contrôle de puissance (100).

a2.940.555 –b (A1) –d [08 07235]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 03 H 11/20 (2006.01), H 03 L 7/00,G 05 B 11/01. –kDISPOSITIF DE FILTRAGE A AUTO-ETALONNAGE –p (Inventeurs : PETIT VINCENT ;LOUIS BRUNO; CORBIERE REMI). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m Dispositif de filtrage (100) à base d’un filtre actif (101)à transconductance, comportant des moyens d’auto-éta-lonnage, le principe d’étalonnage consistant à asservir lecourant d’alimentation du filtre en fonction du déphasageentre un second signal (112) décalé d’un premierdéphasage prédéterminé par rapport à un signal périodi-que de référence (110), et le signal de sortie (113) du fil-tre (101) en réponse à un premier signal (111) décaléd’un second déphasage prédéterminé par rapport ausignal périodique de référence (110), l’asservissementtendant à minimiser le déphasage entre le signal de sor-tie (113) du filtre et le second signal (112).

290 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.556 –b (A1) –d [08 58994]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 B 1/38 (2006.01). –k CARTE AMICROCIRCUIT ET TERMINAL MOBILE COMPRE-NANT UNE TELLE CARTE. –p (Inventeurs : CAPITAI-NE CHRISTOPHE ; LE GARREC LOIC) . –oDemandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m La carte (22) comprend un premier microcircuit (32)formant un microcontrôleur de traitement de donnéesconfiguré pour échanger un signal de données avec undispositif de lecture de la carte sans contact par l’inter-médiaire d’une antenne de communication à champ pro-che (48). Plus particulièrement, elle comprend undeuxième microcircuit (50) comprenant des moyens (52)d’amplification de la puissance du signal de donnéessusceptible d’être échangé entre le microcontrôleur detraitement (32) et le dispositif de lecture de carte.

a2.940.557 –b (A1) –d [08 59033]. –e 23 décem-bre 2008. –j H 04 B 5 /00 (2006 .01) . –kCOUPLEUR DE BUS NUMERIQUE SUR LIGNE DEPUISSANCE A ANNULATION DE FLUX BASSE FRE-QUENCE –p (Inventeurs: GUILLOT FRANCOIS; DOM-BLIDES NICOLAS). –oDemandeur : SAGEM DEFEN-SE SECURITE Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect un cou-pleur puissance/données (20, 30) destiné à être relié àune ligne électrique (3) mutualisée pour la transmissionde puissance en basse fréquence et la transmission d’unsignal numérique de données en haute fréquence, com-prenant un circuit magnétique (5, 15) dans lequel en utili-sation la puissance génère un flux magnétique dans lapartie basse du spectre et le signal numérique génère unflux magnétique dans la partie haute du spectre, caracté-risé en ce qu’il comporte des moyens (8-13, 21-25) pourgénérer dans le circuit magnétique un flux magnétiquede basse fréquence, dit flux démagnétisant, de sensopposé au flux magnétique généré par la puissance.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 291

a2.940.558 –b (A1) –d [08 07111]. –e 18 décem-bre 2008. –j H 04 B 7 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMUNICATION ETSYSTEME COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: COUTELOU OLIVIER). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Le dispositif de communication est prévu pour desréseaux de communication sans fil à une ou plusieursfréquences. Le dispositif comporte un module (23) decommande d’émission de messages (45, 55) répétitifsdestinés à des dispositifs de réception ayant au moinsdeux fréquences (F1, F2, F3) de réception et avec aumoins une fréquence de réception commune avec unefréquence (F2) d’émission de messages répétitifs. A laréception des messages répétitifs, un module de scruta-tion (25) change la fréquence de réception selon aumoins une période (TS) de scrutation. Au moins unepériode d’émission (TE) prédéterminée a une valeur dif-férente des dites périodes (TS) de scrutation. Le sys-tème de communication comporte un dispositif pourémettre et un dispositif pour recevoir les messages répé-titifs. Le procédé traite l’émission et la réception des mes-sages répétitifs dans un réseau multifréquence.

a2.940.559 –b (A1) –d [08 58954]. –e 22 décem-bre 2008. –j H 04 B 10 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE REDUCTION DES DISTORSIONSTEMPORELLES INDUITES DANS DES IMPULSIONSLUMINEUSES PAR UN SYSTEME CONVERTISSEURDE FREQUENCE OPTIQUE NON LINEAIRE –p (Inventeurs : HOCQUET STEVE ; PENNINCKXDENIS; GOUEDARD CLAUDE). –oDemandeur: COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement pu-bl i c à ca rac tè re indus t r ie l e t commerc ia l , –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne un dispositif (1) deréduction des distorsions temporelles induites dans desimpulsions lumineuses par un convertisseur de fré-quence optique comprenant au moins un composantoptique non linéaire (4) ayant une susceptibilité χ nonlinéaire d’ordre 2 ou 3, ledit convertisseur étant apte àrecevoir au moins un faisceau lumineux impulsionnelincident (2), les impulsions lumineuses incidentes étantde durée At0, de fréquence optique ω0 +/- ∆ω0 et d’inten-sité I0(t) et à générer par conversion de fréquence aumoins un faisceau impulsionnel de sortie (3) les impul-sions lumineuses de sortie étant de durée ∆t1 de fré-quence optique ω1 +/- ∆ω1 différente de ω0 +/- ∆ω0 etd’intensité l1 (t). Selon l’invention, le dispositif (1) deréduction des distorsions temporelles comprend un filtretemporel linéaire (5) de pré-compensation disposé sur letrajet du faisceau incident (2) et apte à réduire à aumoins une intensité de compensation Icomp, les distor-sions temporelles en intensité induites dans lesditesimpulsions lumineuses de sortie converties en fré-quence.

292 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.560 –b (A1) –d [08 58855]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 04 B 10/148 (2006.01), H 04 J 14/06. –kDEMULTIPLEXAGE DE POLARISATION POUR RE-CEPTEUR OPTIQUE COHERENT –p (Inventeurs: RE-NAUDIER JEREMIE ; BERTRAN PARDO ORIOL). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CIE FINANCIERE ALCA-TEL LUCENT

m Méthode et dispositif de supervision pour le démulti-plexage de polarisation par une chaîne optique cohé-rente. On décrit la réinitialisation des coefficients defiltrage d’un démultiplexeur de polarisation fonctionnantcomme un filtre adaptatif. Dans le cas où l’adaptation descoefficients du démultiplexeur tend à produire une dégé-nérescence, une information de comparaison dessignaux démultiplexés est utilisée pour forcer la réinitiali-sation des coefficients de filtrage.

a2.940.561 –b (A1) –d [08 07337]. –e 22 décem-bre 2008. –j H 04 B 3 /54 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE A COURANT POR-TEUR –p (Inventeur : HERGAULT STEPHANE). –oDemandeur : SAGEM COMMUNICATIONS SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETBOETTCHER

m Dispositif comprenant un boîtier (1) contenant uneunité centrale (2) électronique et un module d’alimenta-tion (4) relié à l’unité centrale, le dispositif comprenantégalement un bloc d’alimentation externe (7) relié aumodule par un câble électrique (10) et pourvu d’unorgane de connexion (9, 11) à un réseau d’alimentation(100) fournissant un courant d’alimentation alternatif etun signal de données superposé et d’un convertisseur(12) pour transformer le courant d’alimentation, le boîtiercomprenant un module de transmission (3) de donnéespar courant porteur, le convertisseur étant relié à l’organede connexion (9, 11) et au câble électrique (10) par unpremier organe d’aiguillage (13) qui extrait et dérive lesignal de données par rapport au convertisseur, et lesmodules étant reliés au câble électrique par un deuxièmeorgane d’aiguillage (13) pour séparer le courant d’alimen-tation transformé et le signal de données et amener lecourant d’alimentation au module d’alimentation et lesignal de données au module de transmission.


a2.940.562 –b (A1) –d [08 58908]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 04 H 60/33 (2006.01), H 04 H 60/37. –kPROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME D’IDENTIFI-CATION DE CONTENUS AUDIOVISUELS –p (Inventeurs : SEVERAC HUGUES; RAIBAUD JEANMARC). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’invention concerne un procédé d’identification d’unprogramme audiovisuel reçu sous la forme d’un flux dedonnées par un dispositif de réception et restitué par undispositif de restitution relié audit dispositif de réception.Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapessuivantes:- détermination (201) d’au moins une information d’identi-fication propre dudit programme audiovisuel à partir duditflux de données reçu;- transmission (202) d’un message d’identification conte-nant ladite information d’identification, à un dispositifd’identification de programmes audiovisuels, au moyend’une voie de retour établie au travers à un réseau decommunication;- comparaison (203) de ladite information d’identificationavec au moins une donnée de référence contenue dansune base de données de référence représentative d’unprogramme audiovisuel prédéterminé.

a2.940.563 –b (A1) –d [08 58776]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 04 H 60/13 (2006.01), H 04 H 20/10,H 04 B 7/155. –kPROCEDES DE DIFFUSION ET DERE-DIFFUSION D’UN SIGNAL DANS UN RESEAU DEDIFFUSION RADIOPHONIQUE, DIFFUSEUR ET RE-DIFFUSEUR, SIGNAL ET PRODUITS PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs : VINCENT DAVID ; GANTHIER PHILIP-PE). –oDemandeur : TDF Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de diffusion d’unsignal numérique d’un diffuseur principal (41) à destina-tion d’au moins un diffuseur secondaire (42, 43) dans unréseau de diffusion radiophonique numérique.Selon l’invention, le procédé met en oeuvre les étapessuivantes, au niveau du diffuseur principal (41):- génération d’au moins un paquet de marquage corres-pondant à un ordre de décrochage, un paquet de mar-quage comprenant:o un identifiant d’ordre de décrochage;o une information temporelle de décrochage;- transmission dudit au moins un paquet de marquage etdudit signal numérique.

294 H04J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.564 –b (A1) –d [08 58857]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 04 J 14/02 (2006.01), H 04 Q 11/00. –kSIGNALISATION POUR ETABLIR UNE CONNEXIONDANS UN RESEAU OPTIQUE –p (Inventeurs : PELO-SO PIERRE; RONOT BENOIT). –o Demandeur : AL-CATEL LUCENT Société par actions simplifiée, –rMandataire: CIE FINANCIERE ALCATEL LUCENT

m Un procédé de signalisation (30) pour établir une con-nexion le long d’un chemin dans un réseau optique, com-prend l’étape consistant à recevoir au niveau d’un noeudcapable de conversion-régénération un message designalisation comportant, d’une part, un premier ensem-ble d’identifiants de canaux de longueur d’onde repré-sentant au moins un canal de longueur d’ondesusceptible d’être alloué à ladite connexion entre leditnoeud capable de conversion-régénération et un noeudvoisin amont et, d’autre part, des instructions de régéné-ration associées à au moins un noeud du chemin de laconnexion et destinées à provoquer la régénération d’unsignal optique de la connexion par ledit ou chaque noeudassocié. Application au protocole RSVP-TE.

a2.940.565 –b (A1) –d [08 07221]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 04 L 1/00 (2006.01), G 10 L 13/00,G 08 B 29/10. –kDISPOSITIF DE GENERATION DEMESSAGES SONORES A DETECTION DE DEFAUT IN-TEGREE –p (Inventeurs : PHELIPPEAU JACQUES ;RATINAUD CELIA). –oDemandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Dans un dispositif de génération audio de messagessonores MSGi, une détection de défauts est réalisée parla superposition numérique, aux échantillons de séquen-ces audio à restituer Sqi appliqués en entrée d’unechaine audio de conversion numérique analogique 10-1,d’un signal de test SqT ayant un spectre de fréquence(s)en dehors du spectre de fréquences des messagessonores, et l’application de ce signal de test SqT enentrée d’une chaine audio dupliquée 10-2, et appliqueren une extraction d’un signal de test correspondant, ensortie de la chaine de conversion, dont on compare lescaractéristiques à celles du signal de test appliqué enentrée. Ce principe de détection a notamment l’avantaged’être simple à mettre en oeuvre de manière intégrée,permettant l’utilisation de tels dispositifs dans des systè-mes de gestion d’alarmes, notamment pour la gestiond’alarmes dans des aéronefs. Le signal audio-analogiqueSi à appliquer au haut-parleur 3 est constitué en sortie dechaine par élimination du signal de test superposé.


a2.940.566 –b (A1) –d [08 58790]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 04 L 9/32 (2006.01), H 04 L 29/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFERT SECU-RISE DE DONNEES NUMERIQUES –p ( Inventeurs :TARRAGO ARNAUD ; SITBON PASCAL ; N GUYENPIERRE). –oDemandeur : ELECTRICITE DE FRAN-CE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLAS-SERAUD

m L’invention concerne un dispositif de transfert sécu-risé (1) d’une donnée numérique entre au moins un pre-mier système informatisé et au moins un deuxièmesystème informatisé, comprenant un moyen de contrôle(30), apte à être connecté à au moins un moyen de stoc-kage (50, 61), un premier moyen de transfert (10), con-necté audit moyen de contrôle (30), apte à recevoir ladonnée numérique en provenance du premier systèmeinformatisé et à la transmettre au moyen de contrôle (30),un deuxième moyen de transfert (20), connecté auditmoyen de contrôle (30), apte à recevoir la donnée numé-rique dudit moyen de contrôle (30), pour la transmettreau deuxième système informatisé, et géré indépendam-ment dudit premier moyen de transfert (10). L’inventionconcerne aussi un procédé de transfert ainsi qu’un pro-gramme d’ordinateur correspondants.

a2.940.567 –b (A1) –d [08 58969]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 04 L 9/32 (2006.01), G 06 Q 30/00,H 04 W 88/00, H 04 L 12/28. –k PROCEDE DE SE-CURISATION DE TRANSACTIONS, DISPOSITIF DETRANSACTION, SERVEUR BANCAIRE, TERMINALMOBILE, ET PRODUITS PROGRAMMES D’ORDINA-TEUR CORRESPONDANTS –p (Inventeur : NACCA-CHE DAVID). –o Demandeur : COMPAGNIE INDUS-TRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“Société anonyme, –rMandataire : CABINET PATRICEVIDON

m L’invention concerne un procédé de sécurisationd’une transaction à l’aide d’une carte électronique.Selon l’invention, ladite carte électronique est appairée àun terminal mobile, l’organisme bancaire en charge de lagestion des transactions impliquant ladite carte ayantenregistré au préalable un identifiant dudit terminalmobile parmi les données relatives au titulaire de laditecarte, et un tel procédé de sécurisation comprend lesétapes suivantes:- émission, par ledit terminal mobile, d’au moins un pre-mier signal comprenant un message portant leditidentifiant;- réception, par au moins un dispositif de transaction àproximité dudit terminal mobile, dudit premier signal;- transmission, par ledit dispositif de transaction, d’unsecond signal comprenant au moins ledit message versau moins un organisme bancaire distant;- affectation, par un serveur de contrôle dudit organismebancaire, à une transaction impliquant ladite carte élec-tronique, par un serveur de contrôle dudit organismebancaire, d’une information représentative de la proxi-

mité entre ladite carte électronique et ledit terminalmobile, en fonction dudit second signal reçu par leditorganisme bancaire.


a2.940.568 –b (A1) –d [08 58948]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 04 L 12/24 (2006.01). –k PROCEDEDE TRANSMISSION DANS UN RESEAU SANS-FIL ETPROCEDE DE GESTION DE COMMUNICATION COR-RESPONDANT –p (Inventeurs : FONTAINE PATRICK;BARON FRANCOIS ; CHAMBELIN PHILIPPE). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: TECHNICOLOR

m L’invention concerne un procédé de transmissiondans un réseau sans fil comprenant au moins un noeud.Afin d’augmenter le débit de transmission, le procédécomprend les étapes suivantes:- émission par le noeud sur au moins un premier canalphysique d’au moins une requête pour transmettre (402);- réception par le noeud d’au moins un accord pour trans-mettre (403) des données sur au moins un deuxièmecanal physique utilisant au moins une bande de fréquen-ces appartenant aux extrêmement hautes fréquences, etles premier et deuxième canaux physiques étantdifférents;- transmission de données après la réception.L’invention concerne également un procédé de gestionde communication.

a2.940.569 –b (A1) –d [08 58773]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 04 L 12/26 (2006.01). –k SYSTEMED’ADAPTATION POUR INTERCEPTION LEGALE DANSDIFFERENTS RESEAUX DE TELECOMMUNICA-TIONS. –p (Inventeurs: ANSIAUX ARNAUD; ONFROYEMMANUEL). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : CIE FI-NANCIERE ALCATEL LUCENT

m Une architecture d’interception légale d’un opérateurde réseaux de communications (NWO) comprenant desensembles de sondes d’interception (SON1-SONN) res-pectivement déployés dans des réseaux de télécommu-nications (RT1-RTN) pour fournir des donnéesd’enveloppe (DonE) et des données de contenu (DonC)relatives à des communications à travers au moins l’undes réseaux de télécommunications, comprend un sys-tème d’adaptation (SA) qui reçoit des données d’enve-loppe et des données de contenu fournies par au moinsun ensemble de sondes d’interception (SONn) et conver-tit les données d’enveloppe en des données d’enveloppeformatées (DonF) dans un même et unique format prédé-terminé. Le système associe ces données d’enveloppeformatées et ces données de contenu, les donnéesd’enveloppe formatées contenant un identificateur uni-que (IDC) des données de contenu associées et étantmémorisées dans un dispositif de rétention de données(DRD) relié au système.


a2.940.570 –b (A1) –d [08 07391]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 L 29/08 (2006.01), H 04 L 29/12,G 06 F 11/10, 12/14. –kSYSTEME DE STOCKAGECOMPRENANT PLUSIEURS NOEUDS EN RESEAUAVEC GESTION DE LA PARITE –p (Inventeur : DUS-SERE MICHAEL). –oDemandeur: SEANODES Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET NETTER

m Un outil informatique de stockage de données dansun réseau de stations. Chaque station comprend une ouplusieurs unités de stockage (38). Certaines comportentdes adresses de stockage propres à recevoir des don-nées de stockage et des données de parité. L’outil estimplanté sur chaque station et comprend un virtualiseur(36) associant des adresses virtuelles et des adressesde stockage, et un gestionnaire d’accès (44) aux adres-ses de stockage de cette station.Le virtualiseur (36) établit une correspondance entre ungroupe d’adresses virtuelles et un groupe d’adresses destockage données pour stocker les données de stockagecorrespondantes ainsi que des données de parité. Lesadresses de stockage de chaque groupe sont répartiessur des unités de stockage (38) distinctes.Le gestionnaire d’accès (44) comprend:- un verrouilleur, agencé pour verrouiller ou déverrouillerl’accès à une adresse de stockage sur une unité de stoc-kage de la station sur laquelle est implanté l’outil,- un actionneur d’accès, agencé pour effectuer un accèsà une adresse de stockage sur unité de stockage de lastation sur laquelle est implanté l’outil,- un contrôleur de parité, agencé pour calculer des don-nées de parité,- un connecteur, agencé pour permettre un échange dedonnées entre le gestionnaire d’accès et un autre ges-

tionnaire d’accès,- un relayeur, agencé pour transmettre des données derequête d’accès du gestionnaire d’accès vers un autregestionnaire d’accès,- un constructeur, agencé pour construire, à partir dedonnées de requête d’accès à une adresse de stockage,une séquence ordonnée d’appels des éléments des ges-tionnaires d’accès des stations recevant les adresses destockage du groupe d’adresses de ladite requêted’accès.La séquence comprend au moins un appel au relayeur,et pour chaque appel ultérieur d’un relayeur, un appelpréalable au verrouilleur du gestionnaire d’accès de cerelayeur.

a2.940.571 –b (A1) –d [08 59008]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 M 1/72 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE COMMUNICATION SANS FIL. –p (Inventeur: REUCHE ANTONY). –o Demandeur :SAGEM COMMUNICATIONS Société anonyme, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne essentiellement undispositif de communication sans fil comportant au moinsun combiné (C1) mobile communiquant avec une stationde base (S1) reliée à un réseau téléphonique caractériséen ce que ledit au moins un combiné (C1) comporte desmoyens de transfert de données dudit au moins un com-biné (C1) vers un deuxième combiné (C2) fixe ou mobilerattaché à ladite station de base.

298 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.572 –b (A1) –d [08 59084]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 04 N 1/21 (2006.01), H 04 N 1/23. –kPROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR IMPRI-PMANTE MULTIFONCTIONS –p (Inventeur : MONNE-RIE NICOLAS). –oDemandeur : SAGEM COMMUNI-CATIONS SAS Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention se rapporte à un procédé detraitement d’une image source composée de pixels pourimprimante multifonctions.Elle se caractérise en ce que le procédé comporte lesétapes de:- Sauvegarder l’image source dans une premièremémoire;- Sauvegarder dans une double mémoire tampond’entrée un bloc d’une ligne de blocs et un bloc adjacentd’une ligne de blocs;- Sauvegarder dans une deuxième mémoire une colonnede pixels d’une région de traitement du bloc;Appliquer un algorithme de traitement à la région de trai-tement d’un bloc;- Appliquer l’algorithme de traitement à un bloc adjacentdans la ligne en utilisant la colonne de pixelssauvegardée; et- Sauvegarder dans une double mémoire tampon de sor-tie un bloc d’une ligne de blocs et un bloc adjacent d’uneligne de blocs.Application: imprimantes multifonctions

a2.940.573 –b (A1) –d [08 59004]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 N 1/32 (2006.01), G 06 T 1/60. –kPROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR IMPRI-MANTE MULTIFONCTIONS. –p (Inventeur : BERGERJEROME). –o Demandeur : SAGEM COMMUNICA-T IONS SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention se rapporte à un procédé detraitement d’une image source pour imprimante multi-fonctions comportant les étapes de:- Appliquer une transformée à un ensemble de pixels del’image source de sorte à générer des coefficientsmatriciels;- Générer une image compressée à partir desdits coeffi-cients matriciels.Elle se caractérise en ce que le procédé comporte enoutre les étapes de:- Générer à partir de coefficients matriciels une image derésolution inférieure à l’image source;- Appliquer un premier traitement sur ladite imagecompressée; et- Appliquer un deuxième traitement sur ladite image derésolution inférieure.Application: imprimantes multifonctions

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 299

a2.940.574 –b (A1) –d [09 59161]. –e 18 décem-bre 2009. –jH 04 N 1/60 (2006.01), H 04 N 9/64. –kPROCEDE D’INTERPOLATION DE VALEURS CHRO-MATIQUES DES PHOTOSITES D’UN CAPTEUR D’IMA-GE –p (Inventeur : PROF. NISCHWITZ ALFRED). –o Demandeur : LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEMEGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 19 décembre 2008 ,n˚ 102008063970.2.

m Procédé d’interpolation de valeurs chromatiques desphotosites d’un capteur d’image selon lequel:le capteur d’image comporte un ensemble de photosites,etdevant chaque photosite, se trouve un filtre couleur dansl’une des trois couleurs (F1, F2, F3), consistant à faire desinterpolations par des itérations successives autour dechacun des photosites en utilisant les résultats intermé-diaires pour continuer les itérations de interpolations.

a2.940.575 –b (A1) –d [08 59005]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 N 5/76 (2006.01), H 04 N 7/16. –kPROCEDE DE GESTION DE LA DETECTION DE PU-BLICITE DANS UN APPAREIL ELECTRONIQUE, PAREXEMPLE UN DECODEUR DE TELEVISION NUMERI-QUE. –p ( Inven teur : LEGRAND MICKAEL) . –oDemandeur : SAGEM COMMUNICATIONS SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETCAMUS LEBKIRI

m Dans l’invention, on propose un procédé de gestionde la détection de séquences publicitaires dans un fluxd’informations (112) mémorisées sur un type disque dur(108) d’un appareil électronique (100),caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à:- analyser (122) les informations vidéo pour détecter unetransition de format dans des images associées à desinformations vidéo; le cas échéant, mémoriser une pre-mière information d’adresse (142), et valider une pre-mière condition de détection;- analyser (123) des données de type télétexte pourdétecter une absence, puis une présence, de sous-titres;le cas échéant, mémoriser une deuxième informationd’adresse (143), et valider une deuxième condition dedétection;- analyser (124) des données de sous-titrage associéesau flux; le cas échéant, mémoriser une troisième infor-mation d’adresse (144), et valider une troisième conditionde détection;- si au moins une des trois conditions de détection estvalidée, identifier (125) l’information d’adresse mémori-sée comme une séquence de transition.

300 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.576 –b (A1) –d [08 58833]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 04 N 7/32 (2006.01), G 06 T 7/20. –kPROCEDE DE CODAGE VIDEO BASE SUR LA COM-PENSATION DE MOUVEMENT GLOBAL ET DISPOSI-TIFS APPARENTES –p ( Inven teurs : FRANCOISEDOUARD ; THOREAU DOMINIQUE ; V IERONJEROME; MARTIN AURELIE). –oDemandeur: THOM-SON LICENSING Société par actions simplif iée, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention a pour objet un procédé de codage vidéod’au moins une séquence d’images numériques, les ima-ges de ladite séquence pouvant être des images inter-médiaires (INT) ou des images clés (IC0, IC1) utiliséescomme références pour le codage par compensation demouvement des images intermédiaires (INT). Les ima-ges intermédiaires (INT) sont codées par zone en sebasant sur une compensation globale de mouvementGMC (200) dans les sens avant (GM1) et arrière (GM0) àpartir des images clés (IC0, IC1), les zones de l’imageintermédiaire (INT) étant construites soit par fusion (205)des zones des images clés compensées en mouvementglobal, soit par codage conventionnel (203), le choixentre fusion et codage conventionnel étant réalisé (201,202, 204) suivant le résultat d’une mesure de cohérenceentre les signaux des zones des images clés compen-sées en mouvement global.L’invention a aussi pour objets un dispositif de codagevidéo et un dispositif de décodage vidéo.

a2.940.577 –b (A1) –d [08 59018]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 N 7/32 (2006.01). –k PROCEDED’ENCODAGE PAR SEGMENTATION D’UNE IMAGE. –p (Inventeurs : MORARD JEAN PIERRE ; PIETQUINOLIVIER; VIALLE STEPHANE). –o Demandeur : SA-GEM COMMUNICATIONS SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m Dans l’invention, on propose un procédé d’encodaged’une image, le dit encodage étant de type encodagemixte avec la possibilité d’utiliser un premier type decompression sans perte (100), et un deuxième type decompression avec perte (101), ledit procédé comportantl’opération consistant à diviser l’image en une pluralité deblocs élémentaires (201);caractérisé en ce que ledit procédé comporte les diffé-rentes étapes supplémentaires consistant à:- déterminer les blocs élémentaires (302; 303) présen-tant un niveau de détail important;- attribuer, à chaque bloc élémentaire (302;303) présen-tant un niveau de détail important, le premier type decompression;- attribuer, à chaque bloc élémentaire (301) ne présen-tant pas un niveau de détail important, le deuxième typede compression.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 301

a2.940.578 –b (A1) –d [08 07384]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 N 7/18 (2006.01), G 03 B 37/04. –kSYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE UTILISANTUNE CAMERA PANORAMIQUE AJUSTABLE AVECPARTIE D’IMAGE SELECTIONNABLE –p (Inventeur :TAILLADE BERNARD). –o Demandeur : TAILLADEBERNARD, –rMandataire: BES CLAUDE

m L’invention concerne un système de vidéosurveillancecomprenant au moins une caméra (1), au moins deuxmiroirs (2,3) réfléchissant la scène à surveiller et uneunité (4) de traitement numérique d’images vidéo.Le système selon l’invention se caractérise en ce que:- les deux miroirs sont constitués d’un miroir fixe (2), con-vexe, possédant une forme adaptée pour générer uneimage annulaire qui représente une scène panoramiqueà 360˚ et d’un miroir (3), mobile sur 2 axes orthogonaux,situé au centre du miroir fixe (2), adapté pour générerune image circulaire, située au centre de la précédente,qui représente n’importe quelle partie de la scène pano-ramique précédente;- l’unité de traitement numérique (4) effectue, au moyend’un algorithme mathématique, les opérations de remiseau format et d’affichage sur le moniteur (5) des imagesprovenant de la caméra (1).

a2.940.579 –b (A1) –d [08 59015]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 R 17/00 (2006.01), H 04 R 1/44,B 06 B 1/06. –k TRANSDUCTEUR D’ONDESACOUSTIQUES ET ANTENNE SONAR DE DIRECTIVI-TE AMELIOREE. –p ( Inven teurs : MOSCAFREDERIC ; GILARDI PASCAL ; GIRAULT ROBERT ;COTTREAU YANN; MATTE GUILLAUME; THOMAS SA-MUEL). –o Demandeur : IXSEA Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET HARLE ET PHE-LIP

m La présente invention concerne un transducteurd’ondes acoustiques comprenant au moins un moteurélectro-acoustique (1, 21), un pavillon (4, 24) ayant uneparoi interne et une paroi externe, une contremasse (5),et un boîtier (8, 28) creux ayant une paroi interne et uneparoi externe et au moins une ouverture acoustique. Lemoteur électro-acoustique est relié d’une part au pavillon(4, 24) et d’autre part à la contremasse (5) suivant un axe(7) et ledit moteur électro-acoustique (1, 21) est apte àexciter le pavillon autour d’au moins une fréquence derésonance acoustique f. Ledit boîtier (8, 28) est relié à lacontremasse (5) et entoure le moteur (1, 21) et le pavillon(4, 24), la paroi externe du pavillon étant placée en faced’une ouverture acoustique du boîtier, et l’espace entrela paroi interne du boîtier et la paroi interne du pavillonformant une cavité comprenant un fluide. Selon l’inven-tion, ledit transducteur comprend des moyens acousti-ques d’atténuation solidaires d’une paroi externe duboîtier pour atténuer les ondes acoustiques en émissionet/ou en réception à la fréquence f dans au moins unedirection transverse à l’axe d’émission/réception. L’inven-tion concerne également une antenne sonar comprenant

au moins un transducteur selon l’invention.

302 H04W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.580 –b (A1) –d [08 59036]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 W 12/08 (2006.01), H 04 L 12/14. –kPROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D’ACCESA UN SERVICE –p (Inventeur : LE SOLLEU YANN). –oDemandeur: LE SOLLEU YANN, –r Mandata i re :CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect un pro-cédé de contrôle d’accès à un service offert par un édi-teur de services (1) par l’intermédiaire d’un périphériqueclient (2a, 2b) utilisé par un abonné d’un opérateur detéléphonie mobile, comprenant les étapes au coursdesquelles:- un serveur d’identification d’utilisateur (4) génère ettransmet à l’éditeur de services (1) un code d’activationde service;- l’éditeur de services (1) transmet le code d’activation aupériphérique client (2a, 2b) utilisé par l’abonné;- le code d’activation est transmis au serveur d’identifica-tion d’utilisateur (4) depuis un terminal de téléphoniemobile (3) de l’abonné;- le serveur d’identification d’utilisateur (4) informe l’édi-teur de services (1) de la validité du code d’activationreçu depuis le terminal de téléphonie mobile (3) del’abonné, et l’éditeur de services (1) autorise le caséchéant l’accès de l’abonné au service par l’intermé-diaire du périphérique client (2a, 2b).Selon un second aspect, l’invention concerne un sys-tème apte à mettre en oeuvre le procédé selon le premieraspect.

a2.940.581 –b (A1) –d [08 07400]. –e 23 décem-bre 2008. –jH 04 W 64/00 (2006.01), G 01 S 5/00. –kPROCEDE ET SYSTEME D’AUTHENTIFICATIOND’INFORMATIONS DE POSITION REPORTEES PAR UNDISPOSITIF MOBILE –p (Inventeurs : MONNERATMICHEL; BURET HERVE). –o Demandeur : THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Le procédé d’authentification et de validation d’infor-mations de position reportées par un dispositif mobileconsiste à déterminer, à bord du dispositif mobile (1), laposition du dispositif mobile (1) à partir de signaux denavigation GNSS émis par une constellation de satellites(5a, 5b, 5c) et à transmettre l’information de positionobtenue vers un serveur de positions (3) par l’intermé-diaire d’une station de base (7a, 7b, 7c) d’un réseau cel-lulaire de communication mobile, la station de base (7a,7b, 7c) ayant une zone de couverture (8a, 8b, 8c), appe-lée cellule, dans laquelle est situé le dispositif mobile (1),et est caractérisé en ce en ce qu’il consiste en outre àtransmettre au serveur de positions (3), une informationde position de la cellule dans laquelle se trouve la stationde base (7a, 7b, 7c) à laquelle est connecté le dispositifmobile (1) et à vérifier, dans le serveur de positions (3),que la position du dispositif mobile (1) reçue est inclusedans la cellule de la station de base correspondant àl’information de position de cellule reçue.Application au domaine des systèmes de télépéage rou-tier, autoroutier et urbain et à tout autre dispositif de paie-ment géolocalisé.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W 303

a2.940.582 –b (A1) –d [08 07112]. –e 18 décem-bre 2008. –jH 04 W 92/02 (2006.01), H 04 L 12/28,H 04 W 88/16. –k DISPOSITIF ET PROCEDE DECOMMUNICATION, PASSERELLE, APPAREIL ET SYS-TEME COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: COUTELOU OLIVIER). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Le dispositif de communication pour réseaux de com-munication sans fil comporte un circuit (21) d’émission/réception pour communiquer selon un bas débit et selonun haut débit, un circuit (22) de traitement connectés auxmoyens d’émission et/ou de réception de pour recevoir etenvoyer des signaux de données (D). Le circuit (21)d’émission/réception fournit au circuit de traitement unsignal (CS) représentatif de la détection d’un signal deporteuse, et un signal (SY) représentatif de la synchroni-sation. Le circuit de traitement (22) commande le para-métrage de mode de fonctionnement du circuitd’émission/réception en fonction des signaux représenta-tifs de la détection de porteuse et de la synchronisation.Le procédé de communication comporte une étape decommande (36, 37) de paramétrage de modes de fonc-tionnement haut débit ou bas débit en fonction de laréception dudit signal (CS) de porteuse et dudit signal(SY) représentatif de la synchronisation.

a2.940.583 –b (A1) –d [08 58977]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 05 B 6/06 (2006.01), H 02 H 7/10. –kDISPOSITIF D’ALIMENTATION D’UN APPAREIL DECUISSON –p (Inventeurs : GOUARDO DIDIER; GOU-MY CEDRIC). –oDemandeur : FAGORBRANDT SASSociété par actions simplifiée, –rMandataire : SANTA-RELLI

m Un dispositif d’alimentation d’au moins un moyen dechauffage (11, 12, 13, 14) d’un appareil de cuisson, com-porte des moyens de commande (100) de l’alimentationdudit au moins un moyen de chauffage (11, 12, 13, 14).Les moyens de commande (100) sont alimentés par aumoins un signal d’alimentation (vb) et comportent:- au moins un onduleur (21, 22, 23, 24) commandé enfréquence;- des premiers moyens de contrôle (50) adaptés à arrêterla commande dudit au moins un onduleur (21, 22, 23, 24)lorsqu’un premier signal de contrôle de sécurité (sc1)présente un mode représentatif d’un état de défaut.Le dispositif d’alimentation comporte des secondsmoyens de contrôle (70) adaptés à couper au moins undudit au moins un signal d’alimentation (vb) des moyensde commande (100), lorsqu’un second signal de contrôlede sécurité (sc2) présente un mode représentatif d’unétat de défaut.


a2.940.584 –b (A1) –d [08 58823]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 05 H 1/34 (2006.01). –k PROCEDEDE CONTROLE DE L’USURE D’AU MOINS UNE DESELECTRODES D’UNE TORCHE A PLASMA –p (Inventeurs: MICHON ULYSSE; HACALA AMELIE). –o Demandeur : EUROPLASMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SNC

m L’invention concerne un procédé de contrôle del’usure d’au moins une des électrodes (1,2) d’une torcheà plasma comprenant deux électrodes (1,2) ayant unmême axe principal, ces électrodes (1,2) étant séparéespar une chambre (3) destinée à recevoir un gaz plasma-gène, et au moins un moyen pour générer un champmagnétique (7) placé localement à ladite au moins uneélectrode dont on cherche à contrôler l’usure, danslequel on fait balayer longitudinalement le pied d’arc surune partie de la surface de l’électrode à partir d’une posi-tion initiale jusqu’à ce que ledit pied d’arc atteigne uneposition finale déterminée de ladite partie, la progressionlongitudinale dudit pied d’arc étant déterminée par unefonction dépendante au moins du temps, f(t) qui est fixée.Selon l’invention, on mesure au moins l’énergie électri-que consommée par ladite torche en fonction du tempsdepuis la mise en service de ladite électrode (1, 2), onenregistre lesdites mesures dans une unité de stockageet on détermine à partir de l’évolution temporelle d’aumoins ladite énergie électrique consommée sur au moinsune partie desdites mesures, une variable d’ajustementξ(t) de la fonction f(t) sur une période de temps τ détermi-née par l’état d’usure de ladite électrode (1, 2).

a2.940.585 –b (A1) –d [09 54985]. –e 17 ju i l le t2009. –jH 05 K 1/02 (2006.01), H 04 B 1/68, 1/03. –kSUPPORT DE TRANSMISSION DE SIGNAL DE HAU-TE FREQUENCE ET PROCEDE D’AGENCEMENT DESUPPORT DE TRANSMISSION DE SIGNAL DE HAUTEFREQUENCE. –p (Inventeurs : YANG CHIH-MING ;HUANG CHIEN-HAO ; TSAI CHAO-NAN ; HSIEHCHING-FENG ; CHANG CHIN-CHING ; TSAI CHUN-HSIUNG ; CHANG PI-CHI ; HUANG CHIH-WEI). –o Demandeur : ASKEY COMPUTER CORP. , –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES . –f Pr ior i té :TW, 19 décembre 2008, n˚ 97149836.

m Support (1) de transmission de signal de haute fré-quence et procédé d’agencement d’un tel support. Lesupport (1) comprend un substrat (11), des fils conduc-teurs (15) et des plans de référence (13) formés sur lesubstrat (11). Le procédé d’agencement de support (1)comprend la définition de l’impédance et de l’épaisseurdu support (1) d’après le signal de haute fréquence et ladéfinition des paramètres d’agencement d’après l’impé-dance et l’épaisseur. Les paramètres d’agencementcomprennent une couche conductrice (17) formée sur lesfils conducteurs (15), un guide d’onde coplanaire forméentre les plans de référence (13) et les fils conducteurs,des parties d’irrégularité (151) formées sur les fils con-ducteurs, des parties renfoncées formées sur les fils con-ducteurs, et le substrat (11) étant un substrat avectangente de perte grande. L’agencement est effectuéd’après les paramètres ainsi définis pour augmenter laperte du signal de haute fréquence en transmission.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 305

a2.940.586 –b (A1) –d [08 58981]. –e 22 décem-bre 2008. –j H 05 K 5 /02 (2006 .01) . –kENVELOPPE POUR APPAREILS ELECTRIQUES –p (Inventeurs : AUVRAY CHRISTOPHE ; NICOLASYVES). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Sociétéanonyme; LEGRAND SNC Société en nom collectif, –rMandataire: SANTARELLI

m Il s’agit d’une enveloppe pour appareils électriques,comportant un corps présentant une paroi latérale com-portant une amorce de défonçage pour une ouverture(26), ayant un contour prédéfini vis-à-vis d’un appa-reillage électrique prédéterminé, ladite enveloppe com-portant, en outre dudit corps, une contre-plaque demontage (40) présentant une ouverture, ladite contre-plaque de montage (40) étant adaptée à être disposéecontre la surface interne de ladite paroi latérale avec sadite ouverture qui est alors en correspondance avecladite amorce de défonçage, ladite ouverture de la con-tre-plaque ayant un contour prédéfini vis-à-vis duditappareillage électrique pour permettre alors le passagede son moteur.

a2.940.587 –b (A1) –d [08 58980]. –e 22 décem-bre 2008. –jH 05 K 5/06 (2006.01). –k COFFRETCOMPORTANT UN CORPS ET UN CAPOT –p ( Inven teurs : TEXIER JEAN LUC ; VORIOTBENOIT). –oDemandeurs : LEGRAND FRANCE So-ciété anonyme; LEGRAND SNC Société en nom collec-tif, –rMandataire: SANTARELLI

m Il s’agit d’un coffret comportant un corps et un capotpour fermer le corps, avec une cheminée mâle (40) etune cheminée femelle (41) dont l’une appartient au corpset l’autre appartient au capot, et avec la cheminée mâle(40) qui présente en bout un tenon (42) et la cheminéefemelle (41) qui présente en bout une mortaise (43)adaptée à recevoir à emboîtement le tenon (42) de lacheminée mâle (40). La cheminée femelle (41) comporteau moins deux dents (55) saillant axialement au-delà dudébouché (56) de ladite mortaise (43) et présentant cha-cune du côté interne une rampe de guidage (57) versladite mortaise (43).

306 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/25

a2.940.588 –b (A1) –d [08 58844]. –e 19 décem-bre 2008. –jH 05 K 9/00 (2006.01), H 05 K 5/04. –kENSEMBLE MULTICOMPOSANT BLINDE A MONTA-GE EN SURFACE –p (Inventeurs : COFFY ROMAIN ;SAUTY JEAN FRANCOIS). –o Demandeur : STMI -CROELECTRONICS (GRENOBLE) SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un ensemble multicomposantblindé à montage en surface, comprenant une plaque (1)sur laquelle sont montés plusieurs composants électroni-ques (2, 3, 4); une couche isolante (30) déposée defaçon conforme sur la structure sur une épaisseur infé-rieure à la hauteur des composants électroniques, com-portant au moins une ouverture (31) débouchant sur uncontact (32) de ladite plaque; une couche conductrice deblindage (35) recouvrant la couche isolante et ladite aumoins ouverture; et une couche de résine (6) recouvrantla couche conductrice.

a2.940.589 –b (A1) –d [08 07453]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 05 K 7/20 (2006.01), H 05 K 1/02. –kCARTE ELECTRIQUE MODULAIRE POUR COMPO-SANTS DE PUISSANCE. –p (Inventeurs : BESOLDJEAN-ERIC; MERLET ETIENNE). –oDemandeur: SA-GEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m La carte électrique (4) comprend des modules depuissance constitués de composants de puissance (15)et de composants de commande (18) portés par des bar-rettes (14; 17) fixées sur une plaque support (5) compor-tant une plaque de masse électrique (9), les composantsde puissance (15) étant reliés d’une part à des bus decommande (19), et d’autre part à des bus de puissance(21) portés par la plaque support (5) et s’étendant selonune couche adjacente à la plaque de masse électrique.

BOPI 10/25 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 307

a2.940.590 –b (A1) –d [08 07454]. –e 24 décem-bre 2008. –jH 05 K 7/20 (2006.01), H 05 K 7/02. –kPACK ELECTRIQUE A MODULES DE COMMANDEET DE PUISSANCE SEPARES. –p (Inventeurs : BE-SOLD JEAN-ERIC ; MERLET ETIENNE) . –oDemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Le boîtier électrique (1) comporte des composants depuissance regroupés selon des modules de puissance(4) et des composants de commande regroupés selon unmodule de commande (3) séparé des modules de puis-sance (4).

309BOPI 10/25

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 10/25 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 311

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 3D PLUS (3D PLUS Société anonyme) 2 940 521 08 07208 19 12 08 H01L 23/482

A3 A.G. PORTA S.P.A. (A.G. PORTA S.P.A.) 2 940 387 09 59375 22 12 09 22 12 08 IT * F16J 1/16

A1 AB7 INDUSTRIES (AB7 INDUSTRIESSociété anonyme)

2 940 297 08 58786 18 12 08 * C08J 3/215

A1 AFFFLEX EUROPE (AFFFLEX EUROPESociété par actions simplifiée)

2 940 009 08 58971 22 12 08 A01K 11/00


2 940 010 08 07262 19 12 08 * A01K 11/00


2 940 011 08 07265 19 12 08 * A01K 11/00

A1 AIRBUS (AIRBUS Société par actions simpli-fiée)

2 940 361 08 07341 22 12 08 * F02C 7/36

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétéanonyme)

2 940 437 08 07340 22 12 08 * G01M 9/06

A1 * AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée, CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRSEtablissement public à caractère industriel etcommercial)

2 940 315 08 07252 19 12 08 * C12N 1/16

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 940 176 08 07349 22 12 08 * B29C 70/68

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 940 360 08 07351 22 12 08 * F02C 7/24

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 940 377 08 07350 22 12 08 * F16B 11/00

A1 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED (ALCANINTERNATIONAL LIMITED)

2 940 417 08 07452 24 12 08 * F27B 13/14

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée)

2 940 322 08 07191 19 12 08 C23C 14/56


2 940 560 08 58855 19 12 08 * H04B 10/148


2 940 564 08 58857 19 12 08 * H04J 14/02


2 940 569 08 58773 18 12 08 H04L 12/26

A1 ALPHACAN (ALPHACAN Société anonyme) 2 940 399 08 07343 22 12 08 * F16L 55/00

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 940 227 08 59074 24 12 08 B61C 17/04

A1 AMBRE (AMBRE Société à responsabilitélimitée)

2 940 339 08 07330 22 12 08 * E04H 17/16

A1 ANDREAS STIHL AG & CO. KG (ANDREASSTIHL AG & CO. KG)

2 940 007 09 59164 18 12 09 19 12 08 DE A01G 3/053

A1 * AREVA NC (AREVA NC) voir COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 940 267 08 58860 19 12 08 * C01G 56/00

A1 AREVA NP (AREVA NP Société par actionssimplifiée)

2 940 398 08 58950 22 12 08 * F16L 55/11

A1 * AREVA NP (AREVA NP Société par actionssimplifiée, UNIVERSITE DU MAINE)

2 940 444 08 59075 24 12 08 G01N 21/89

A1 AREVA T&D AG (AREVA T&D AG) 2 940 508 08 58927 22 12 08 * H01H 3/54

A1 AREVA T&D SA (AREVA T&D SA Sociétéanonyme)

2 940 504 08 58841 19 12 08 H01H 9/56

A1 ARJOWIGGINS (ARJOWIGGINS Société paractions simplifiée)

2 940 179 08 59017 23 12 08 * B42D 15/10

A1 ARJOWIGGINS (ARJOWIGGINS Société paractions simplifiée)

2 940 329 08 59016 23 12 08 * D21H 21/46

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 940 282 08 07259 19 12 08 C07C 227/08

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS FRANCE)

2 940 344 08 07118 18 12 08 * E05F 11/48

312 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 10/25

A1 ASKEY COMPUTER CORP. (ASKEY COM-PUTER CORP.)

2 940 585 09 54985 17 07 09 19 12 08 TW

* H05K 1/02

A1 * ASSOCIATION ENSEIGNEMENT TECH-NIQU (ASSOCIATION ENSEIGNEMENTTECHNIQUE SUPERIEUR GROUPE ESAIP,UNIVERSITE D’ANGERS Etablissementpublic, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE- CHU D’ANGERS)

2 940 039 08 07264 19 12 08 * A61B 5/02

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société paractions simplifiée)

2 940 248 08 58940 22 12 08 * B64G 1/22

A1 ATOMIC AUSTRIA GMBH (ATOMIC AUS-TRIA GMBH Société à responsabilité limitée)

2 940 132 09 06229 22 12 09 23 12 08 AT * A63C 5/12

A1 AUBERT & DUVAL (AUBERT & DUVALSociété par actions simplifiée)

2 940 319 08 59071 24 12 08 * C22F 1/18

A1 AUXEL (AUXEL Société anonyme) 2 940 537 08 07324 22 12 08 * H01R 9/26

A1 BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN) 2 940 336 08 58771 18 12 08 * E03F 5/22

A1 BANQUE DE FRANCE (BANQUE DEFRANCE)

2 940 328 08 07376 22 12 08 * D21H 21/42

A1 * BARET (BARET GUY) voir CHEVRIER 2 940 523 08 07442 23 12 08 * H01L 31/042

A1 * BERREBI (BERREBI VICTOR HAI DAVID,HARDOUIN FINEZ ORIZET ANNEGABRIELE EUGENIE, HARDOUIN FINEZALEXIS JEAN PHILIPPE)

2 940 008 08 07170 19 12 08 * A01G 5/00

A1 BIOPHARMED (BIOPHARMED Société à res-ponsabilité limitée)

2 940 289 08 07426 23 12 08 * C07D 401/12

A1 BJL LABORATOIRE (BJL LABORATOIRESociété à responsabilité limitée)

2 940 438 08 07198 19 12 08 G01N 1/14

A1 BONNET (BONNET KARIM) 2 940 018 08 07180 19 12 08 * A43B 3/24

A1 BOSTIK SA (BOSTIK SA Société anonyme) 2 940 311 08 07189 19 12 08 C09D 9/04

A1 BOSTIK SA (BOSTIK SA Société anonyme) 2 940 312 08 07125 18 12 08 * C09J 175/08

A1 BOTTIN CARTOGRAPHES (BOTTIN CAR-TOGRAPHES Société par actions simplifiée)

2 940 496 08 07282 19 12 08 G09B 29/00

A1 BOUATI (BOUATI ABDELAZIZ) 2 940 252 08 07449 24 12 08 * B65D 85/08

A1 BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES) 2 940 128 08 07101 18 12 08 A61M 16/00

A1 BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD. (BRID-GESTONE SPORTS CO., LTD.)

2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US * C08L 23/02

A1 BRUNONE (BRUNONE RENE) 2 940 256 08 58901 22 12 08 * B65G 15/08

A1 CADDIE (CADDIE Société anonyme) 2 940 229 08 59003 23 12 08 B62B 3/14

A1 CARBONE LORRAINE APPLICATIONS ELE(CARBONE LORRAINE APPLICATIONSELECTRIQUES Société par actions simplifiée)

2 940 200 08 58846 19 12 08 B60L 5/39

A1 CAREWAVE SHIELDING TECHNOLOGIES(CAREWAVE SHIELDING TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée)

2 940 320 08 07175 19 12 08 C23C 14/34


2 940 321 08 07179 19 12 08 C23C 14/34


2 940 533 08 07176 19 12 08 H01Q 17/00

A1 CARL FREUDENBERG KG (CARL FREU-DENBERG KG)

2 940 363 08 58917 22 12 08 F02F 11/00

A1 CARL FREUDENBERG KG (CARL FREU-DENBERG KG)

2 940 364 08 58918 22 12 08 F02F 11/00

A1 CATRY (CATRY RONALD) 2 940 494 08 07368 23 12 08 * G08C 17/00

A1 CATRY (CATRY RONALD) 2 940 495 09 00839 25 02 09 23 12 08 FR * G09B 21/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION(CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATIONDES ALGUES SA CEVA Société anonyme,CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement publicà caractère industriel et commercial, UNIVER-SITE D’EVRY VAL D’ESSONNE Etablisse-ment public à caractère scientifique et culturel)

2 940 316 08 59041 23 12 08 * C12N 1/20

A1 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 940 216 08 07378 22 12 08 * B60R 21/02

A1 * CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIREDE NICE Etablissement public) voir UNIVER-SITE DE NICE SOPHIA ANTIPOL

2 940 085 08 07412 23 12 08 * A61K 8/97

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que, ULP INDUSTRIE)

2 940 263 08 07375 22 12 08 * C01B 3/04

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que) voir TOTAL RAFFINAGE MARKETING

2 940 265 08 58952 22 12 08 * C01B 39/24

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que)

2 940 318 08 58938 22 12 08 * C12Q 1/70

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que) voir IKLAX MEDIA

2 940 483 08 59067 24 12 08 * G06F 17/30

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que) voir THALES

2 940 539 08 07395 23 12 08 H01S 3/102

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement publicà caractère scientifique et technologique) voirKALYS

2 940 293 08 58778 18 12 08 * C08B 37/00

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement publicà caractère scientifique et technologique)

2 940 450 08 07357 22 12 08 * G01N 29/14

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement publicà caractère industriel et commercial) voir AIR-BUS FRANCE

2 940 315 08 07252 19 12 08 * C12N 1/16

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement publicà caractère industriel et commercial) voirCENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION

2 940 316 08 59041 23 12 08 * C12N 1/20

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif)

2 940 324 08 58814 19 12 08 C25B 3/00

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif)

2 940 326 08 07181 19 12 08 * C30B 25/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif, UNIVERSITE DEBORDEAUX 1, ECOLE NATIONALE SUPE-RIEURE D’ELECTRICITE ET DE RADIOE-LECTRICITE DE BORDEAUX Etablissementpublic à caractère administratif)

2 940 424 08 07135 18 12 08 * G01B 7/06

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif) voir THALES

2 940 531 08 07230 19 12 08 H01Q 11/00

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public)

2 940 317 08 07456 24 12 08 * C12Q 1/44

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public)

2 940 323 08 07113 18 12 08 * C23C 28/00

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirTOTAL SA

2 940 476 08 07119 18 12 08 * G05F 1/67

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirTHALES

2 940 487 08 07232 19 12 08 * G06K 9/82

A1 CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES M(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIESMECANIQUES)

2 940 436 08 07254 19 12 08 G01L 25/00

A1 CERADRY (CERADRY Société par actionssimplifiée)

2 940 416 08 59068 24 12 08 * F26B 3/04

A1 * CHAIGNE (CHAIGNE PATRICK) voirVAZEILLE

2 940 254 08 58943 22 12 08 * B65G 1/133

A1 CHAKOUR (CHAKOUR MOURAD) 2 940 488 08 59066 24 12 08 * G06M 9/00

A1 CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANELPARFUMS BEAUTE SAS Unipersonnelle)

2 940 050 08 59049 23 12 08 * A61K 8/02

A1 CHEIL INDUSTRIES INC. (CHEIL INDUS-TRIES INC.)

2 940 306 09 59193 18 12 09 * 18 12 08 KR * C08L 67/02

A1 * CHEVRIER (CHEVRIER JEAN BAPTISTE,BARET GUY, SALASCA OLIVIER)

2 940 523 08 07442 23 12 08 * H01L 31/042

A1 CHEYNET & FILS (CHEYNET & FILS Sociétépar actions simplifiée)

2 940 168 08 58847 19 12 08 * B29C 43/28

A1 CIS BIO INTERNATIONAL (CIS BIO INTER-NATIONAL Société anonyme)

2 940 286 08 58884 19 12 08 * C07D 471/22

A1 CLARIANCE (CLARIANCE) 2 940 040 08 07171 19 12 08 A61B 17/70

A1 CLARION CO., LTD. (CLARION CO., LTD.SN)

2 940 428 09 59394 22 12 09 22 12 08 JP G01C 21/30

A1 CMB INDUSTRIE (CMB INDUSTRIE Sociétéà responsabilité limitée)

2 940 203 08 58743 18 12 08 * B60P 1/26

A1 CNH FRANCE (CNH FRANCE Société ano-nyme)

2 940 005 08 07472 24 12 08 A01D 46/28

A1 COATEX (COATEX Société par actions simpli-fiée)

2 940 141 08 58819 19 12 08 * B01F 17/52

A1 COATEX S.A.S (COATEX S.A.S Société paractions simplifiée)

2 940 295 08 58748 18 12 08 * C08F 290/14

A1 COMATEL CASUEL (COMATEL CASUELSociété anonyme)

2 940 029 08 07131 18 12 08 * A47C 7/16

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial)

2 940 153 08 59043 23 12 08 * B08B 15/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 154 08 59052 23 12 08 * B08B 15/04


2 940 155 08 07280 19 12 08 * B08B 7/00

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial, AREVA NC)

2 940 267 08 58860 19 12 08 * C01G 56/00


2 940 327 08 07241 19 12 08 * C30B 35/00


2 940 434 08 58874 19 12 08 * G01K 7/02


2 940 435 08 59027 23 12 08 * G01K 17/00

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial) voir PROTEUS

2 940 451 08 07123 18 12 08 G01N 33/68


2 940 452 08 58871 19 12 08 G01P 5/08


2 940 453 08 58879 19 12 08 G01P 5/10


2 940 458 08 07450 24 12 08 * G01R 31/28


2 940 459 08 07432 22 12 08 G01R 31/02


2 940 468 08 59038 23 12 08 G01T 7/02


2 940 469 08 07358 23 12 08 G01T 1/204


2 940 470 08 07359 23 12 08 G01T 1/204


2 940 472 08 59059 24 12 08 * G02B 6/24


2 940 486 08 07332 22 12 08 * G06K 19/077


2 940 522 08 59077 24 12 08 * H01L 27/146

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 525 08 58811 18 12 08 * H01L 31/101


2 940 559 08 58954 22 12 08 H04B 10/02

A1 COMPAGNIE DU SOL (COMPAGNIE DUSOL Société civile)

2 940 347 08 59024 23 12 08 * E21B 7/06

A1 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINAN-CIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Sociétéanonyme)

2 940 489 08 58966 22 12 08 G06Q 30/00

A1 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINAN-CIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Sociétéanonyme)

2 940 567 08 58969 22 12 08 * H04L 9/32

A1 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPA-GNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)

2 940 164 08 58887 19 12 08 * B29B 17/00

A1 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPA-GNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)

2 940 253 08 58885 19 12 08 * B65F 1/14

A1 CONSEIL ET TECHNIQUE (CONSEIL ETTECHNIQUE Société à responsabilité limitée)

2 940 174 08 59056 24 12 08 * B29C 70/34

A1 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCESociété par actions simplifiée)

2 940 447 08 07379 23 12 08 * G01N 21/31


2 940 448 08 07381 23 12 08 * G01N 21/31


2 940 493 08 07150 19 12 08 G08C 17/02

A1 CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD (CON-VERTEAM TECHNOLOGY LTD)

2 940 550 08 59062 24 12 08 H02M 7/48

A1 COOLTECH APPLICATIONS (COOLTECHAPPLICATIONS Société par actions simpli-fiée)

2 940 526 08 07190 19 12 08 H01L 37/04

A1 CRAY VALLEY S.A. (CRAY VALLEY S.A.Société anonyme)

2 940 308 08 07147 18 12 08 * C08L 67/06

A1 DA SILVEIRA (DA SILVEIRA JOSE MANUEL) 2 940 043 08 07467 23 12 08 A61C 17/032

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 940 373 08 58815 19 12 08 * F04C 18/063

A1 DECATHLON (DECATHLON Société ano-nyme)

2 940 249 08 58754 18 12 08 * B65D 33/28

A1 DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme)

2 940 140 08 07390 23 12 08 * B01D 65/02


2 940 270 08 07445 24 12 08 * C02F 11/12


2 940 334 08 07201 19 12 08 E02B 7/20

A1 DELACHAUX SA (DELACHAUX SA Sociétéanonyme)

2 940 201 08 58929 22 12 08 * B60M 1/36

A1 DELFOSSE (DELFOSSE PASCAL REGISROBERT CHARLES)

2 940 135 08 07367 22 12 08 A63F 9/04

A1 DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG (DR. ING.H.C. F. PORSCHE AG)

2 940 209 09 55005 20 07 09 20 12 08 DE * B60R 9/058

A1 DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG (DR. ING.H.C. F. PORSCHE AG)

2 940 381 09 55134 23 07 09 19 12 08 DE F16D 23/04

A1 ECOFAB (ECOFAB Société à responsabilitélimitée)

2 940 394 08 59021 23 12 08 * F16K 3/34

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ELEC(ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ELEC-TRICITE ET DE RADIOELECTRICITE DEBORDEAUX Etablissement public à caractèreadministratif) voir CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE S

2 940 424 08 07135 18 12 08 * G01B 7/06

A1 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DECACHA (ECOLE NORMALE SUPERIEUREDE CACHAN Etablissement Public à caractèrescientifique culturel et professionnel) voirEUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDS

2 940 375 08 58945 22 12 08 * F16B 5/00

A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITEDE FRANCE Société anonyme)

2 940 566 08 58790 18 12 08 * H04L 9/32

A1 ENTREPRISE PIERRE CACHOT (ENTRE-PRISE PIERRE CACHOT Société à responsa-bilité limitée)

2 940 255 08 58924 22 12 08 * B65G 11/08

A1 EPHREM DISTRIBUTION (EPHREM DISTRI-BUTION Société à responsabilité limitée)

2 940 012 08 58935 22 12 08 * A21B 3/15

A1 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE(ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 940 161 08 07248 19 12 08 * B24B 9/14

A3 ET SOLAR INDUSTRY LIMITED (ET SOLARINDUSTRY LIMITED)

2 940 524 09 59237 18 12 09 18 12 08 CN * H01L 31/042

A1 * ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - C(ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE -CHU D’ANGERS) voir ASSOCIATION ENSEI-GNEMENT TECHNIQU

2 940 039 08 07264 19 12 08 * A61B 5/02

A1 ETABLISSEMENTS BOEHM & CIE (ETA-BLISSEMENTS BOEHM & CIE Société ano-nyme)

2 940 162 08 58951 22 12 08 * B25D 5/00

A1 ETHYPHARM (ETHYPHARM Société ano-nyme)

2 940 086 09 56961 06 10 09 * A61K 31/192

A1 ETHYPHARM (ETHYPHARM Société ano-nyme)

2 940 118 08 59064 24 12 08 * A61K 31/222

A1 ETS DENIS (ETS DENIS Société anonyme) 2 940 006 08 58983 22 12 08 A01F 25/08

A1 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDS (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCEAND SPACE COMPANY EADS FRANCESociété par actions simplifiée, ECOLE NOR-MALE SUPERIEURE DE CACHAN Etablisse-ment Public à caractère scientifique culturel etprofessionnel)

2 940 375 08 58945 22 12 08 * F16B 5/00

A1 EUROPLASMA (EUROPLASMA Société ano-nyme)

2 940 584 08 58823 19 12 08 H05H 1/34

A1 FAAR INDUSTRY (FAAR INDUSTRY Sociétéà responsabilité limitée)

2 940 362 08 07301 22 12 08 F02D 15/02

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDTSAS Société par actions simplifiée)

2 940 037 08 07433 22 12 08 A47L 15/44

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDTSAS Société par actions simplifiée)

2 940 583 08 58977 22 12 08 * H05B 6/06

A1 FAIVELEY TRANSPORT AMIENS (FAIVE-LEY TRANSPORT AMIENS Société paractions simplifiée)

2 940 223 08 59061 24 12 08 * B60T 17/08

A1 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAU-RECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 940 405 08 07311 19 12 08 * F21S 9/03

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 940 239 08 58949 22 12 08 B62D 65/16

A1 * FICHERA (FICHERA XAVIER) voir REY 2 940 379 08 07243 19 12 08 F16C 19/44

A1 FILALI (FILALI MAUSSA) 2 940 163 08 07178 19 12 08 * B28B 3/00

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 940 562 08 58908 22 12 08 * H04H 60/33

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 FROMAGERIE OTTAVI (FROMAGERIEOTTAVI Société à responsabilité limitée)

2 940 013 08 58882 19 12 08 A23C 19/02

A1 GEA BATIGNOLLES TECHNOLOGIESTHER (GEA BATIGNOLLES TECHNOLO-GIES THERMIQUES Société par actions sim-plifiée)

2 940 422 08 58864 19 12 08 * F28F 1/12

A1 GENIA (GENIA Société anonyme) 2 940 372 08 07153 19 12 08 F04B 13/00

A1 GEORGIA-PACIFIC FRANCE (GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 940 330 08 58807 18 12 08 * D21H 27/00

A1 GEORGIA-PACIFIC FRANCE (GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 940 331 08 58809 18 12 08 * D21H 27/32

A1 GESEC R&D (GESEC R&D Société à respon-sabilité limitée)

2 940 467 08 58817 19 12 08 * G01T 1/00

A1 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA(GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SASociété anonyme)

2 940 177 08 59078 24 12 08 * B41F 13/08

A1 GREENPHARMA (GREENPHARMA Sociétéanonyme)

2 940 089 08 59054 24 12 08 * A61K 36/16

A1 GROUPE SOLU-ALLIENCE (GROUPESOLU-ALLIENCE Société à responsabilitélimitée)

2 940 415 08 07275 19 12 08 * F26B 21/00

A1 * GRUPO ANTOLIN FRANCE SAS (GRUPOANTOLIN FRANCE SAS Société par actionssimplifiée) voir PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA

2 940 193 08 58970 22 12 08 * B60J 3/02

A1 * GRUPO ANTOLIN FRANCE SAS (GRUPOANTOLIN FRANCE SAS Société par actionssimplifiée) voir PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA

2 940 194 08 58973 22 12 08 * B60J 3/02

A1 GUINARD (GUINARD PAUL) 2 940 385 08 58764 18 12 08 * F16H 1/28

A1 H2I TECHNOLOGIES (H2I TECHNOLOGIESSociété anonyme)

2 940 432 08 59048 23 12 08 * G01D 5/26

A1 HAGER ELECTRO S.A.S. (HAGERELECTRO S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 940 510 08 58955 22 12 08 * H01H 71/24

A1 HAGER ELECTRO S.A.S. (HAGERELECTRO S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 940 511 08 58779 18 12 08 H01H 71/52

A1 * HARDOUIN FINEZ (HARDOUIN FINEZALEXIS JEAN PHILIPPE) voir BERREBI

2 940 008 08 07170 19 12 08 * A01G 5/00

A1 * HARDOUIN FINEZ ORIZET (HARDOUINFINEZ ORIZET ANNE GABRIELE EUGENIE)voir BERREBI

2 940 008 08 07170 19 12 08 * A01G 5/00

A1 HEXAGRAIN (HEXAGRAIN Société paractions simplifiée)

2 940 002 08 58936 22 12 08 A01B 79/00

A1 HEXCEL REINFORCEMENTS (HEXCELREINFORCEMENTS Etablissement public)

2 940 175 08 58875 19 12 08 B29C 70/38

A1 HONDA MOTOR CO., LTD. (HONDA MOTORCO., LTD.)

2 940 304 09 59361 22 12 09 22 12 08 JP * C08L 21/00

A1 I.T.W DE FRANCE (I.T.W DE FRANCESociété par actions simplifiée)

2 940 198 08 58806 18 12 08 B60K 15/04

A1 IFP (IFP Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 940 142 08 07272 18 12 08 * B01J 8/00


2 940 143 08 07269 18 12 08 * B01J 23/85


2 940 144 08 07416 23 12 08 * B01J 27/051


2 940 146 08 07274 18 12 08 * B03B 9/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 266 08 07271 18 12 08 * C01B 39/46


2 940 279 08 07413 23 12 08 C07C 67/02


2 940 280 08 07415 23 12 08 * C07C 67/03


2 940 313 08 07270 18 12 08 * C10G 65/12


2 940 441 08 07273 18 12 08 * G01N 15/08

A1 * IKLAX MEDIA (IKLAX MEDIA Société paractions simplifiée, UNIVERSITE BORDEAUX1 Etablissement public à caractère administra-tif, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que)

2 940 483 08 59067 24 12 08 * G06F 17/30

A1 INDUSTRIAL TECHNOLOGY RESEARCH IN(INDUSTRIAL TECHNOLOGY RESEARCHINSTITUTE)

2 940 045 09 55488 04 08 09 19 12 08 TW

* A61F 5/44

A1 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHER(INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHER-CHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATI-QUE Etablissement public à caractèrescientifique et technologique)

2 940 474 08 07342 22 12 08 * G05B 1/03

A1 INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE(INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DESURETE NUCLEAIRE)

2 940 401 08 59057 24 12 08 * F17C 1/00

A1 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (INSTITUTGUSTAVE ROUSSY)

2 940 130 08 58845 19 12 08 A61N 5/10

A1 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DETOULOUSE INPT Etablissement public àcaractère scientifique et culturel)

2 940 325 08 59023 23 12 08 * C25B 1/04

A1 INTERLINES CONSEILS (INTERLINESCONSEILS Société par actions simplifiée)

2 940 535 08 07279 19 12 08 * H01R 13/70

A1 ISOLTOP (ISOLTOP Société à responsabilitélimitée)

2 940 337 08 58854 19 12 08 * E04C 3/08

A1 ISP INVESTMENTS INC. (ISP INVEST-MENTS INC.)

2 940 125 08 07365 23 12 08 * A61K 38/08


2 940 126 08 07366 23 12 08 * A61K 38/08


2 940 291 08 07362 23 12 08 * C07K 7/06


2 940 292 08 07364 23 12 08 * C07K 7/06

A1 IXSEA (IXSEA Société par actions simplifiée) 2 940 579 08 59015 23 12 08 * H04R 17/00

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 940 231 08 58911 22 12 08 * B62D 3/12

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 940 233 08 58842 19 12 08 * B62D 6/00

A1 * KALYS (KALYS Société anonyme, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (CNRS) Etablissement public à caractèrescientifique et technologique)

2 940 293 08 58778 18 12 08 * C08B 37/00

A1 KARKOUR (KARKOUR KARIM) 2 940 250 08 07115 18 12 08 * B65D 77/36

A1 KUBOTA CORPORATION (KUBOTA COR-PORATION)

2 940 004 09 59430 22 12 09 24 12 08 JP * A01D 43/063

A1 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE)

2 940 160 08 58812 19 12 08 * B23K 37/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 264 08 58960 22 12 08 C01B 3/34


2 940 412 08 58863 19 12 08 F25J 1/02


2 940 413 08 58866 19 12 08 F25J 1/02


2 940 414 08 58872 19 12 08 F25J 1/02

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 021 08 59035 23 12 08 * A45D 29/00





A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 027 09 51383 05 03 09 23 12 08 FR * A45D 40/26

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 047 08 58767 18 12 08 * A61K 8/02



























Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays




































A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 181 08 59006 23 12 08 * B44C 1/00

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 309 08 58801 18 12 08 * C09B 26/02

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 940 310 08 58798 18 12 08 * C09B 56/18

A1 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET(LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ETCHAUSSEES)

2 940 442 08 58758 18 12 08 * G01N 21/49

A1 LABORATOIRE DES GRANIONS (LABORA-TOIRE DES GRANIONS)

2 940 123 08 07353 22 12 08 * A61K 36/00

A1 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONN(LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTION-NEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES)

2 940 087 08 58777 18 12 08 * A61K 35/18

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 LABORATOIRE VIE ET SANTE (LABORA-TOIRE VIE ET SANTE Société par actionssimplifiée)

2 940 119 08 07308 19 12 08 * A61K 31/355

A1 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE(LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme)

2 940 112 08 58921 22 12 08 * A61K 8/97

A1 LABORATOIRES NOLVA (LABORATOIRESNOLVA Société à responsabilité limitée)

2 940 127 08 07102 18 12 08 * A61K 38/40

A1 LABORATOIRES ONAGRINE (LABORATOI-RES ONAGRINE)

2 940 124 08 07103 18 12 08 * A61K 36/8965

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 940 274 08 07182 19 12 08 * C04B 28/04



A1 LAURENT (LAURENT PIERRE JEAN) 2 940 332 08 58903 22 12 08 E01C 19/48

A1 LE ROY (LE ROY FRANCOIS) 2 940 335 08 07382 23 12 08 E02B 15/10

A1 LE SOLLEU (LE SOLLEU YANN) 2 940 580 08 59036 23 12 08 * H04W 12/08

A1 LEE (LEE MYUNG CHUL) 2 940 016 09 05747 30 11 09 22 12 08 KR A41D 19/00

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC Société ennom collectif)

2 940 343 08 58979 22 12 08 * E05C 3/22


2 940 586 08 58981 22 12 08 H05K 5/02


2 940 587 08 58980 22 12 08 H05K 5/06

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société ennom collectif) voir LEGRAND FRANCE

2 940 343 08 58979 22 12 08 * E05C 3/22


2 940 586 08 58981 22 12 08 H05K 5/02


2 940 587 08 58980 22 12 08 H05K 5/06

A1 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE (LEONIWIRING SYSTEMS FRANCE)

2 940 534 08 07124 18 12 08 * H01R 13/44

A1 LES LABORATOIRES SERVIER (LES LABO-RATOIRES SERVIER Société anonyme)

2 940 287 08 07444 24 12 08 * C07D 223/16

A1 LFB-BIOTECHNOLOGIES (LFB-BIOTECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 940 446 08 58968 22 12 08 * G01N 33/68

A1 LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH(LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH)

2 940 574 09 59161 18 12 09 19 12 08 DE * H04N 1/60

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 940 228 09 59089 17 12 09 18 12 08 DE * B62B 3/06

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 940 261 09 59088 17 12 09 18 12 08 DE B66F 9/24

A1 * LINOSSIER (LINOSSIER LAURENT, LINOS-SIER PIERRE FRANCK)

2 940 473 08 07429 24 12 08 G02C 5/22

A1 * LINOSSIER (LINOSSIER PIERRE FRANCK)voir LINOSSIER

2 940 473 08 07429 24 12 08 G02C 5/22

A1 LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHEGroupement d’intérêt économique)

2 940 059 08 59083 24 12 08 * A61K 8/46

A1 MAF AGROBOTIC (MAF AGROBOTICSociété par actions simplifiée)

2 940 260 08 07246 19 12 08 * B65H 37/00

A1 MANUFACTURE D’APPAREILLAGEELECTR (MANUFACTURE D’APPA-REILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS SASUnipersonnelle)

2 940 541 08 58800 18 12 08 * H02B 1/03

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 MANUFACTURE D’APPAREILLAGEELECTR (MANUFACTURE D’APPA-REILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS SASUnipersonnelle)

2 940 542 08 58802 18 12 08 * H02B 1/03

A1 MATIERE (MATIERE Société par actions sim-plifiée)

2 940 244 08 07402 23 12 08 B63B 27/14

A1 * MAURY (MAURY MARC) voir PEROVITCH 2 940 116 08 58947 22 12 08 * A61K 9/08

A1 * MAURY (MAURY MARC) voir PEROVITCH 2 940 120 08 07258 19 12 08 * A61K 31/4178

A1 MEDIA 6 (MEDIA 6 Société anonyme) 2 940 031 08 58982 22 12 08 * A47F 1/00

A1 MEDICAL AND PHARMACEUTICALINDUST (MEDICAL AND PHARMACEUTI-CAL INDUSTRY TECHNOLOGY AND DEVE-LOPMENT CENTER)

2 940 088 09 00498 05 02 09 24 12 08 TW

* A61K 36/00

A1 MEDICREA INTERNATIONAL (MEDICREAINTERNATIONAL Société anonyme)

2 940 041 08 07346 22 12 08 A61B 17/70

A1 MELKONIAN (MELKONIAN MINAS) 2 940 349 08 59026 23 12 08 E21D 11/10

A1 MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTISociété anonyme)

2 940 245 08 07336 22 12 08 * B64C 25/24

A1 MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTYSA Société anonyme)

2 940 167 08 07448 24 12 08 * B29C 70/54

A1 MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTYSA Société anonyme)

2 940 378 08 07451 24 12 08 * F16C 7/02

A1 METRONIC (METRONIC Société par actionssimplifiée)

2 940 475 08 58745 18 12 08 * G05B 11/01

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN

2 940 131 08 58813 19 12 08 A63B 59/04


2 940 159 08 59069 24 12 08 * B22F 3/105


2 940 166 08 59070 24 12 08 * B29C 33/38


2 940 183 08 58895 22 12 08 B60C 9/08


2 940 184 08 58896 22 12 08 B60C 9/08


2 940 185 08 58893 22 12 08 B60C 11/00


2 940 186 08 58894 22 12 08 * B60C 15/00


2 940 187 08 58897 22 12 08 * B60C 15/06


2 940 188 08 58898 22 12 08 * B60C 15/06


2 940 189 08 58899 22 12 08 * B60C 15/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 190 08 59020 23 12 08 * B60C 23/00


2 940 290 08 58931 22 12 08 C07F 7/18


2 940 294 08 58988 23 12 08 * C08F 4/58


2 940 298 08 58989 23 12 08 * C08L 7/00


2 940 299 08 58991 23 12 08 * C08L 7/00


2 940 300 08 58926 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 301 08 58928 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 302 08 58930 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 303 08 58862 19 12 08 * C08L 15/00

A1 MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORECORPORATION)

2 940 145 08 59079 24 12 08 * B01L 11/00


2 940 439 08 58804 18 12 08 * G01N 1/18


2 940 440 08 58805 18 12 08 * G01N 1/18

A1 MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIK(MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKIKAISHA)

2 940 456 09 59306 21 12 09 24 12 08 JP * G01R 1/00

A1 NATURA COSMETICOS S.A. (NATURACOSMETICOS S.A.)

2 940 026 09 50592 30 01 09 24 12 08 BR * A45D 40/26

A1 NATURA COSMETICOS S.A. (NATURACOSMETICOS S.A.)

2 940 109 08 58766 18 12 08 * A61K 8/97

A1 NEOLAIT SAS (NEOLAIT SAS Société paractions simplifiée)

2 940 014 08 07459 24 12 08 * A23K 1/16

A1 NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOSTTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 940 178 08 58868 19 12 08 * B41L 47/42

A1 NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOSTTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 940 259 08 58870 19 12 08 * B65H 7/02

A3 NEW WIDETECH INDUSTRIES CO., LTD.(NEW WIDETECH INDUSTRIES CO., LTD.)

2 940 408 08 58810 18 12 08 F24F 13/32

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 940 307 08 58920 22 12 08 * C08L 43/04

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 940 499 08 58919 22 12 08 H01B 7/02

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 940 545 08 58765 18 12 08 * H02G 3/08

A1 NOOMEO (NOOMEO Société par actionssimplifiée)

2 940 423 08 07356 22 12 08 * G01B 11/25

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 940 485 08 59060 24 12 08 * G06F 21/24

A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 940 556 08 58994 23 12 08 H04B 1/38

A1 OBSERVATOIRE DE PARIS (OBSERVA-TOIRE DE PARIS Etablissement public àcaractère scientifique et culturel)

2 940 540 08 59014 23 12 08 H01S 3/13

A1 ORTHOGEM (ORTHOGEM Société à respon-sabilité limitée)

2 940 044 08 58843 19 12 08 * A61C 7/10

A1 OUEST ALU (OUEST ALU Société paractions simplifiée)

2 940 345 08 07202 19 12 08 E06B 3/263

A1 * PEROVITCH (PEROVITCH PHILIPPE,MAURY MARC)

2 940 116 08 58947 22 12 08 * A61K 9/08

A1 * PEROVITCH (PEROVITCH PHILIPPE,MAURY MARC)

2 940 120 08 07258 19 12 08 * A61K 31/4178

A1 PERSTORP TOLONATES FRANCE (PERS-TORP TOLONATES FRANCE Société paractions simplifiée)

2 940 283 08 58782 18 12 08 * C07C 263/10

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 940 158 08 58877 19 12 08 * B22D 18/04


2 940 191 08 59012 23 12 08 * B60G 3/20


2 940 192 08 59010 23 12 08 * B60G 17/00

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, GRUPO ANTOLINFRANCE SAS Société par actions simplifiée)

2 940 193 08 58970 22 12 08 * B60J 3/02

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, GRUPO ANTOLINFRANCE SAS Société par actions simplifiée)

2 940 194 08 58973 22 12 08 * B60J 3/02


2 940 202 08 58851 19 12 08 * B60N 2/44


2 940 204 08 58762 18 12 08 * B60Q 1/02


2 940 230 08 58829 19 12 08 * B62D 24/00


2 940 232 08 58820 19 12 08 * B62D 6/00


2 940 237 08 58750 18 12 08 * B62D 25/06


2 940 238 08 58828 19 12 08 * B62D 27/02


2 940 358 08 58751 18 12 08 * F02B 75/22


2 940 386 08 58818 19 12 08 * F16H 63/30

A1 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUESociété par actions simplifiée)

2 940 113 08 59025 23 12 08 * A61K 8/97

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUESociété par actions simplifiée)

2 940 281 08 58967 22 12 08 * C07C 69/587

A1 PILOU COMPANY LTD (PILOU COMPANYLTD)

2 940 136 08 07204 19 12 08 * A63H 3/16

A1 PLUS STATIONERY CORPORATION (PLUSSTATIONERY CORPORATION)

2 940 180 08 07447 24 12 08 28 12 07 JP * B42F 3/02

A1 POMAGALSKI (POMAGALSKI Société paractions simplifiée)

2 940 225 08 07355 22 12 08 * B61B 9/00

A1 POMAGALSKI (POMAGALSKI Société paractions simplifiée)

2 940 226 09 02035 27 04 09 22 12 08 FR * B61B 9/00

A1 PROTECSOM (PROTECSOM Société paractions simplifiée)

2 940 129 08 58925 22 12 08 * A61M 15/00

A1 * PROTEUS (PROTEUS Société anonyme,COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial)

2 940 451 08 07123 18 12 08 G01N 33/68

A1 RBI (RBI Société à responsabilité limitée) 2 940 038 08 58946 22 12 08 * A61B 5/00

A1 RDI (RDI Société à responsabilité limitée) 2 940 042 08 07151 19 12 08 * A61B 17/80

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 940 147 08 58794 18 12 08 * B05B 15/00


2 940 195 08 07250 19 12 08 * B60K 6/36


2 940 196 08 58913 22 12 08 B60K 11/02


2 940 197 08 58791 18 12 08 B60K 11/06


2 940 199 08 58792 18 12 08 * B60K 17/34


2 940 206 08 07458 24 12 08 * B60R 5/04


2 940 207 08 07389 23 12 08 * B60R 7/06


2 940 208 08 07427 23 12 08 * B60R 7/06


2 940 211 08 58964 22 12 08 B60R 21/01


2 940 212 08 07457 24 12 08 * B60R 21/207


2 940 218 08 07333 22 12 08 * B60T 8/1755


2 940 224 08 07334 22 12 08 * B60W 30/02


2 940 234 08 07130 18 12 08 B62D 65/06


2 940 235 08 58793 18 12 08 * B62D 65/06


2 940 356 08 58912 22 12 08 * F01N 11/00


2 940 365 08 07247 19 12 08 * F02M 25/07


2 940 366 08 58900 22 12 08 * F02M 31/20


2 940 371 08 58962 22 12 08 * F02M 61/16


2 940 395 08 58933 22 12 08 F16K 31/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 445 08 07255 19 12 08 * G01N 3/30


2 940 460 08 58934 22 12 08 * G01R 35/00


2 940 477 08 58753 18 12 08 G06F 1/32

A1 REXAM DISPENSING SYSTEMS (REXAMDISPENSING SYSTEMS Société par actionssimplifiée)

2 940 251 08 07377 22 12 08 * B65D 83/76

A1 * REY (REY STEPHANE, FICHERA XAVIER) 2 940 379 08 07243 19 12 08 F16C 19/44

A1 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES(RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADESLTDA)

2 940 296 08 58830 19 12 08 * C08G 69/28

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 940 217 09 59167 18 12 09 22 12 08 DE * B60S 1/06


2 940 219 08 07420 22 12 08 * B60T 7/04


2 940 220 08 07421 22 12 08 * B60T 7/04


2 940 221 08 07183 19 12 08 * B60T 11/236


2 940 222 08 07186 19 12 08 * B60T 11/236


2 940 383 08 07185 19 12 08 * F16D 51/24


2 940 384 08 07419 22 12 08 * F16D 55/226


2 940 536 09 59266 21 12 09 23 12 08 DE H01R 24/08


2 940 546 09 59267 21 12 09 23 12 08 DE H02G 15/013

A1 ROSET SA (ROSET SA Société anonyme) 2 940 028 08 58992 23 12 08 * A47B 47/03

A1 ROTTELEUR COMPOSITES (ROTTELEURCOMPOSITES Société à responsabilité limi-tée)

2 940 165 08 58978 22 12 08 * B29B 13/10

A1 ROUAIX (ROUAIX RENE GABRIEL) 2 940 148 08 07114 18 12 08 B05C 5/00

A1 S’TILE (S’TILE Société anonyme) 2 940 520 08 58904 22 12 08 * H01L 21/762

A1 S.N.R.ROULEMENTS (S.N.R.ROULE-MENTS Société anonyme)

2 940 400 08 07345 22 12 08 F16N 11/10

A1 S.P.C.M. SA (S.P.C.M. SA Société anonyme) 2 940 348 08 58774 18 12 08 * E21B 43/16

A1 SAFT GROUPE SA (SAFT GROUPE SA) 2 940 529 08 07446 24 12 08 * H01M 4/52

A1 SAFT GROUPE SA (SAFT GROUPE SA) 2 940 547 08 07120 18 12 08 * H02J 7/00

A1 SAGEM COMMUNICATIONS (SAGEM COM-MUNICATIONS Société anonyme)

2 940 571 08 59008 23 12 08 H04M 1/72

A1 SAGEM COMMUNICATIONS SAS (SAGEMCOMMUNICATIONS SAS Société par actionssimplifiée)

2 940 169 08 07172 19 12 08 * B29C 45/42


2 940 258 08 07440 23 12 08 * B65H 3/52


2 940 561 08 07337 22 12 08 H04B 3/54


2 940 572 08 59084 24 12 08 * H04N 1/21

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 573 08 59004 23 12 08 * H04N 1/32


2 940 575 08 59005 23 12 08 * H04N 5/76


2 940 577 08 59018 23 12 08 H04N 7/32

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEMDEFENSE SECURITE Société anonyme)

2 940 425 08 07441 23 12 08 G01C 19/56


2 940 427 08 07335 22 12 08 * G01C 21/04


2 940 430 08 58937 22 12 08 G01D 5/12


2 940 549 08 58941 22 12 08 H02K 7/106


2 940 557 08 59033 23 12 08 H04B 5/00


2 940 589 08 07453 24 12 08 * H05K 7/20


2 940 590 08 07454 24 12 08 * H05K 7/20

A1 SAINT GOBAIN TECHNICAL FABRICS EU(SAINT GOBAIN TECHNICAL FABRICSEUROPE Société anonyme)

2 940 273 08 58856 19 12 08 * C03C 25/24

A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 940 276 08 58914 22 12 08 * C04B 35/107

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 940 271 08 58942 22 12 08 C03C 17/36


2 940 272 08 58944 22 12 08 C03C 17/36


2 940 527 08 59007 23 12 08 * H01L 51/54

A1 * SALASCA (SALASCA OLIVIER) voir CHE-VRIER

2 940 523 08 07442 23 12 08 * H01L 31/042

A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société ano-nyme)

2 940 020 08 07122 18 12 08 * A43B 5/14

A1 SALOMON SAS (SALOMON SAS Sociétépar actions simplifiée)

2 940 019 08 07363 22 12 08 * A43B 13/12


2 940 133 08 07414 23 12 08 * A63C 9/22


2 940 243 08 07251 19 12 08 * B62M 9/12


2 940 382 08 07132 18 12 08 * F16D 41/12

A1 SANEF (SANEF Société anonyme) 2 940 333 08 07455 24 12 08 * E01H 1/02

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 940 284 08 07257 19 12 08 * C07D 401/14


2 940 285 08 07260 19 12 08 * C07D 401/14


2 940 288 08 07361 23 12 08 * C07D 401/04

A1 SARL BRETSKY INTERNATIONAL (SARLBRETSKY INTERNATIONAL Société à res-ponsabilité limitée)

2 940 134 08 59065 24 12 08 A63C 11/02

A1 SAULEAU (SAULEAU JEROME PIERRECHARLES)

2 940 471 08 07431 22 12 08 * G02B 5/10

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SCHNEIDER ELECTRIC ESPANA, S.A.(SCHNEIDER ELECTRIC ESPANA, S.A.Société anonyme)

2 940 544 09 59273 21 12 09 22 12 08 ES H02G 3/04

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 940 431 08 07338 22 12 08 G01D 5/00


2 940 457 08 07110 18 12 08 * G01R 15/06


2 940 500 08 07331 22 12 08 H01F 7/08


2 940 501 08 07155 19 12 08 * H01F 7/18


2 940 502 08 07156 19 12 08 * H01F 7/18


2 940 506 08 07163 19 12 08 * H01H 3/32


2 940 507 08 07164 19 12 08 * H01H 3/32


2 940 509 08 58883 19 12 08 * H01H 47/22


2 940 512 08 07161 19 12 08 * H01H 9/28


2 940 513 08 07158 19 12 08 * H01H 71/10


2 940 514 08 07157 19 12 08 H01H 71/12


2 940 515 08 07162 19 12 08 * H01H 71/12


2 940 516 08 07108 18 12 08 * H01H 89/00


2 940 517 08 07160 19 12 08 * H01H 89/06


2 940 518 08 07159 19 12 08 * H01H 89/08


2 940 543 08 07109 18 12 08 * H02B 11/00


2 940 558 08 07111 18 12 08 H04B 7/00


2 940 582 08 07112 18 12 08 * H04W 92/02

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 940 552 08 58759 18 12 08 * H02P 21/00

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 940 553 08 58760 18 12 08 H02P 21/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SEALINX AUTOMOTIVE TRANSIERES(SEALINX AUTOMOTIVE TRANSIERESSociété par actions simplifiée)

2 940 433 08 58850 19 12 08 * G01H 3/00

A1 SEANODES (SEANODES Société anonyme) 2 940 570 08 07391 23 12 08 * H04L 29/08

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 940 389 09 59553 23 12 09 24 12 08 FR * F16J 15/06

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 940 032 08 59044 23 12 08 * A47J 27/082

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 940 033 08 07347 22 12 08 * A47J 44/02

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 940 034 08 07242 19 12 08 * A47L 9/02



A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 940 388 08 59081 24 12 08 * F16J 15/06

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 940 171 08 59058 24 12 08 B29C 49/58

A1 SNECMA (SNECMA) 2 940 247 08 58822 19 12 08 * B64D 35/06

A1 SNECMA (SNECMA) 2 940 359 08 58784 18 12 08 * F02C 7/00

A1 SNECMA (SNECMA) 2 940 443 09 03289 03 07 09 24 12 08 FR G01N 21/88

A1 SNECMA (SNECMA) 2 940 449 08 07460 24 12 08 * G01N 21/95

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 940 172 08 58763 18 12 08 * B29C 70/24

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 940 173 08 58996 23 12 08 * B29C 70/24

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 940 350 08 58999 23 12 08 * F01D 5/02






A1 * SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMAPROPULSION SOLIDE Société anonyme,UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissementpublic à caractère administratif)

2 940 278 08 59076 24 12 08 * C04B 41/85

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE SA)

2 940 131 08 58813 19 12 08 A63B 59/04


2 940 159 08 59069 24 12 08 * B22F 3/105


2 940 166 08 59070 24 12 08 * B29C 33/38


2 940 183 08 58895 22 12 08 B60C 9/08


2 940 184 08 58896 22 12 08 B60C 9/08


2 940 185 08 58893 22 12 08 B60C 11/00


2 940 186 08 58894 22 12 08 * B60C 15/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 187 08 58897 22 12 08 * B60C 15/06


2 940 188 08 58898 22 12 08 * B60C 15/06


2 940 189 08 58899 22 12 08 * B60C 15/06


2 940 190 08 59020 23 12 08 * B60C 23/00


2 940 290 08 58931 22 12 08 C07F 7/18


2 940 294 08 58988 23 12 08 * C08F 4/58


2 940 298 08 58989 23 12 08 * C08L 7/00


2 940 299 08 58991 23 12 08 * C08L 7/00


2 940 300 08 58926 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 301 08 58928 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 302 08 58930 22 12 08 * C08L 9/00


2 940 303 08 58862 19 12 08 * C08L 15/00

A1 SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING(SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING Sociétépar actions simplifiée)

2 940 410 08 07437 24 12 08 F25B 7/00

A1 SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING(SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING Sociétépar actions simplifiée)

2 940 411 08 07436 24 12 08 * F25B 25/00

A1 SOCIETE MULLER & CIE (SOCIETE MUL-LER & CIE Société anonyme)

2 940 409 08 58803 18 12 08 * F24H 1/20

A1 SOLVAY SA (SOLVAY SA) 2 940 137 08 58915 22 12 08 * B01D 3/40

A1 SOLVAY SA (SOLVAY SA) 2 940 138 08 58916 22 12 08 * B01D 3/40

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actionssimplifiée)

2 940 149 08 59046 23 12 08 B07C 3/02


2 940 150 08 59047 23 12 08 B07C 3/02


2 940 151 08 59045 23 12 08 B07C 3/08

A1 SOMICA (SOMICA Société anonyme) 2 940 157 08 58984 23 12 08 * B21D 51/38

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * SONTHONNAX (SONTHONNAX LAU-RENCE) voir TRAECHSLIN

2 940 015 08 58752 18 12 08 * A24F 19/10

A1 SOURCES (SOURCES Société anonyme) 2 940 139 08 07435 24 12 08 * B01D 21/00

A1 SOURCES (SOURCES Société anonyme) 2 940 257 08 07398 23 12 08 * B65G 53/30

A1 SOURCES (SOURCES Société anonyme) 2 940 268 08 07434 24 12 08 C02F 3/10

A1 SOURCES (SOURCES Société anonyme) 2 940 269 08 07152 19 12 08 * C02F 9/02

A1 SPERIAN PROTECTION EUROPE (SPE-RIAN PROTECTION EUROPE Société paractions simplifiée)

2 940 017 08 58775 18 12 08 * A41D 19/015

A1 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE)SAS (STMICROELECTRONICS (GRENO-BLE) SAS Société par actions simplifiée)

2 940 588 08 58844 19 12 08 * H05K 9/00

A1 SULKY-BUREL (SULKY-BUREL Société paractions simplifiée)

2 940 003 08 07261 19 12 08 * A01C 19/00

A1 TAILLADE (TAILLADE BERNARD) 2 940 578 08 07384 23 12 08 * H04N 7/18

A1 TAZTAG (TAZTAG Société par actions simpli-fiée)

2 940 478 08 07386 23 12 08 G06F 3/048

A1 TAZTAG (TAZTAG Société par actions simpli-fiée)

2 940 479 09 00726 18 02 09 23 12 08 FR G06F 3/048

A1 TDF (TDF Société par actions simplifiée) 2 940 563 08 58776 18 12 08 * H04H 60/13

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE) 2 940 170 08 07428 23 12 08 * B29C 47/20

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 213 08 07225 19 12 08 * B60R 11/02

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 246 08 07212 19 12 08 * B64D 7/08

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 380 08 07216 19 12 08 * F16D 7/02

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 426 08 07410 23 12 08 G01C 21/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 429 08 07229 19 12 08 * G01D 1/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 454 08 07392 23 12 08 G01P 5/24

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 455 08 07394 23 12 08 G01P 5/24

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 461 08 07404 23 12 08 G01S 3/00


A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 463 08 07397 23 12 08 * G01S 3/783


A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 466 08 07211 19 12 08 * G01S 13/534

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 480 08 07405 23 12 08 * G06F 9/44




A1 * THALES (THALES Société anonyme, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIEN-TIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITEPIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Eta-blissement public)

2 940 487 08 07232 19 12 08 * G06K 9/82

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 490 08 07209 19 12 08 * G06T 5/50

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 491 08 07407 23 12 08 * G06T 7/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 498 08 07408 23 12 08 G10L 17/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 503 08 07411 23 12 08 * H01G 5/013

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 519 08 07393 23 12 08 * H01J 23/36

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 530 08 07215 19 12 08 H01Q 1/52

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * THALES (THALES Société anonyme, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIEN-TIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif, UNIVERSITE DERENNES 1 Etablissement public à caractèrescientifique et culturel)

2 940 531 08 07230 19 12 08 H01Q 11/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 532 08 07401 23 12 08 H01Q 21/06

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 538 08 07223 19 12 08 * H01R 13/629

A1 * THALES (THALES Société anonyme, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIEN-TIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public àcaractère scientifique et technologique)

2 940 539 08 07395 23 12 08 H01S 3/102

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 551 08 07396 23 12 08 * H02P 6/06

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 554 08 07236 19 12 08 * H03G 3/20

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 555 08 07235 19 12 08 * H03H 11/20

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 565 08 07221 19 12 08 * H04L 1/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 940 581 08 07400 23 12 08 * H04W 64/00

A1 THALGO TCH (THALGO TCH Société ano-nyme)

2 940 070 08 58959 22 12 08 * A61K 8/72

A1 THE GOODYEAR TIRE & RUBBER COM-PAN (THE GOODYEAR TIRE & RUBBERCOMPANY)

2 940 182 09 05914 07 12 09 22 12 08 US * B60C 1/00

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 940 492 08 58832 19 12 08 * G06T 7/20


2 940 568 08 58948 22 12 08 H04L 12/24


2 940 576 08 58833 19 12 08 * H04N 7/32

A1 THUASNE (THUASNE Société par actionssimplifiée)

2 940 046 08 58923 22 12 08 * A61F 13/06

A1 TOKHEIM HOLDING BV (TOKHEIM HOL-DING BV)

2 940 262 08 58831 19 12 08 B67D 5/18

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 940 152 08 58848 19 12 08 * B08B 9/027

A1 * TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING, CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractèrescientifique et technologique)

2 940 265 08 58952 22 12 08 * C01B 39/24

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 940 314 08 07399 23 12 08 * C10L 1/02

A1 TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme) 2 940 346 08 07374 22 12 08 * E21B 43/24

A1 * TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme,CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public)

2 940 476 08 07119 18 12 08 * G05F 1/67

A1 * TRAECHSLIN (TRAECHSLIN VIVIANE,SONTHONNAX LAURENCE)

2 940 015 08 58752 18 12 08 * A24F 19/10

A3 TRANSENERGIE (TRANSENERGIE Sociétéanonyme)

2 940 548 08 59001 23 12 08 * H02J 13/00

A1 * ULP INDUSTRIE (ULP INDUSTRIE) voirCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 940 263 08 07375 22 12 08 * C01B 3/04

A1 * UNIVERSITE BORDEAUX 1 (UNIVERSITEBORDEAUX 1 Etablissement public à carac-tère administratif) voir SNECMA PROPUL-SION SOLIDE

2 940 278 08 59076 24 12 08 * C04B 41/85

A1 * UNIVERSITE BORDEAUX 1 (UNIVERSITEBORDEAUX 1 Etablissement public à carac-tère administratif) voir IKLAX MEDIA

2 940 483 08 59067 24 12 08 * G06F 17/30

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * UNIVERSITE D’ANGERS (UNIVERSITED’ANGERS Etablissement public) voir ASSO-CIATION ENSEIGNEMENT TECHNIQU

2 940 039 08 07264 19 12 08 * A61B 5/02

A1 * UNIVERSITE D’EVRY VAL D’ESSONNE(UNIVERSITE D’EVRY VAL D’ESSONNE Eta-blissement public à caractère scientifique etculturel) voir CENTRE D’ETUDE ET DEVALORISATION

2 940 316 08 59041 23 12 08 * C12N 1/20

A1 * UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVER-SITE DE BORDEAUX 1) voir CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 940 424 08 07135 18 12 08 * G01B 7/06

A1 * UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOL(UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS,CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DENICE Etablissement public)

2 940 085 08 07412 23 12 08 * A61K 8/97

A1 * UNIVERSITE DE RENNES 1 (UNIVERSITEDE RENNES 1 Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel) voir THALES

2 940 531 08 07230 19 12 08 H01Q 11/00

A1 * UNIVERSITE DU MAINE (UNIVERSITE DUMAINE) voir AREVA NP

2 940 444 08 59075 24 12 08 G01N 21/89

A1 * UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE(PARIS VI) Etablissement public) voir THALES

2 940 487 08 07232 19 12 08 * G06K 9/82

A1 VALCO (VALCO Société par actions simpli-fiée)

2 940 030 08 58781 18 12 08 * A47C 17/13

A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEOSECURITE HABITACLE Société anonyme)

2 940 341 08 07249 19 12 08 * E05B 65/20


2 940 342 08 07116 18 12 08 * E05B 65/32


2 940 505 08 07117 18 12 08 H01H 13/52

A1 VALEO SPA (VALEO SPA) 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT * E05B 65/20

A1 VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR (VALEO SYSTEMES DE CON-TROLE MOTEUR)

2 940 367 08 07276 22 12 08 * F02M 35/10


2 940 369 08 07192 19 12 08 * F02M 57/06


2 940 528 08 07277 22 12 08 * H01L 43/04

A1 VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR (VALEO SYSTEMES DE CON-TROLE MOTEUR Société par actions simpli-fiée)

2 940 236 08 07128 18 12 08 * B62D 15/02


2 940 357 08 07134 18 12 08 * F02B 47/08


2 940 368 08 07106 18 12 08 * F02M 27/04


2 940 370 08 07107 18 12 08 * F02M 61/10


2 940 390 08 07133 18 12 08 * F16K 1/16


2 940 391 08 07136 18 12 08 * F16K 1/16

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 940 392 08 07137 18 12 08 * F16K 1/16


2 940 393 08 07138 18 12 08 * F16K 1/16

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRAN-CHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLESociété par actions simplifiée)

2 940 418 08 07422 22 12 08 * F28D 7/00


2 940 419 08 07423 22 12 08 * F28F 9/00


2 940 420 08 07424 22 12 08 * F28F 9/00


2 940 421 08 07425 22 12 08 * F28F 9/00

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRAN-CHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Sociétépar actions simplifiée)

2 940 156 08 07326 22 12 08 * B08B 9/04


2 940 210 08 07327 22 12 08 * B60R 19/18


2 940 215 08 07328 22 12 08 * B60R 19/18


2 940 396 08 07325 22 12 08 * F16K 11/00

A1 VALEO VISION S.A.S (VALEO VISION S.A.SSociété par actions simplifiée)

2 940 205 08 07302 19 12 08 * B60Q 1/08


2 940 214 08 07303 19 12 08 * B60R 13/04


2 940 402 08 07167 18 12 08 * F21S 8/10


2 940 403 08 07289 19 12 08 * F21S 8/10


2 940 404 08 07296 19 12 08 F21S 8/10


2 940 407 08 07166 18 12 08 * F21V 29/00


2 940 465 08 07165 18 12 08 G01S 13/93

A1 * VAZEILLE (VAZEILLE JOEL, CHAIGNEPATRICK)

2 940 254 08 58943 22 12 08 * B65G 1/133

A1 VERGNAUD (VERGNAUD SERGE) 2 940 338 08 07417 23 12 08 * E04H 1/12

A1 VERNET (VERNET Société anonyme) 2 940 397 08 58953 22 12 08 * F16K 31/64

A1 VOXLER (VOXLER Société par actions simpli-fiée)

2 940 497 08 58987 23 12 08 G10L 15/02

A1 WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG(WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG)

2 940 406 09 57684 30 10 09 20 12 08 DE * F21V 21/02

A1 WOOD WINNER (WOOD WINNER Société àresponsabilité limitée)

2 940 376 08 59053 23 12 08 * F16B 5/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 XEDA INTERNATIONAL (XEDA INTERNA-TIONAL Société anonyme)

2 940 355 08 58836 19 12 08 F01K 7/16

A1 XOR.MOTORS (XOR.MOTORS Société paractions simplifiée)

2 940 240 08 59030 23 12 08 * B62K 15/00


2 940 241 08 59042 23 12 08 * B62K 15/00


2 940 242 08 59082 24 12 08 B62K 25/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

337BOPI 10/25

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 10/25 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 339

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 A01B 79/00 2 940 002 08 58936 22 12 08 HEXAGRAIN Société par actions simplifiée

A1 * A01C 17/00 2 940 003 08 07261 19 12 08 SULKY-BUREL Société par actions simplifiée

A1 * A01C 19/00 2 940 003 08 07261 19 12 08 SULKY-BUREL Société par actions simplifiée

A1 * A01D 43/063 2 940 004 09 59430 22 12 09 24 12 08 JP KUBOTA CORPORATION

A1 A01D 46/28 2 940 005 08 07472 24 12 08 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A01D 101/00 2 940 004 09 59430 22 12 09 24 12 08 JP KUBOTA CORPORATION

A1 A01F 25/08 2 940 006 08 58983 22 12 08 ETS DENIS Société anonyme

A1 A01G 3/053 2 940 007 09 59164 18 12 09 19 12 08 DE ANDREAS STIHL AG & CO. KG

A1 * A01G 5/00 2 940 008 08 07170 19 12 08 * BERREBI VICTOR HAI DAVID

A1 A01K 11/00 2 940 009 08 58971 22 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * A01K 11/00 2 940 010 08 07262 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * A01K 11/00 2 940 011 08 07265 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * A21B 3/15 2 940 012 08 58935 22 12 08 EPHREM DISTRIBUTION Société à responsabi-lité limitée

A1 A23C 19/02 2 940 013 08 58882 19 12 08 FROMAGERIE OTTAVI Société à responsabilitélimitée

A1 * A23K 1/14 2 940 014 08 07459 24 12 08 NEOLAIT SAS Société par actions simplifiée

A1 * A23K 1/16 2 940 014 08 07459 24 12 08 NEOLAIT SAS Société par actions simplifiée

A1 * A23L 1/29 2 940 123 08 07353 22 12 08 LABORATOIRE DES GRANIONS

A1 * A24F 19/10 2 940 015 08 58752 18 12 08 * TRAECHSLIN VIVIANE

A1 A41D 19/00 2 940 016 09 05747 30 11 09 22 12 08 KR LEE MYUNG CHUL

A1 * A41D 19/015 2 940 017 08 58775 18 12 08 SPERIAN PROTECTION EUROPE Société paractions simplifiée

A1 * A41D 31/00 2 940 017 08 58775 18 12 08 SPERIAN PROTECTION EUROPE Société paractions simplifiée

A1 * A43B 3/24 2 940 018 08 07180 19 12 08 BONNET KARIM

A1 * A43B 5/00 2 940 019 08 07363 22 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * A43B 5/14 2 940 020 08 07122 18 12 08 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A43B 13/12 2 940 019 08 07363 22 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * A43B 19/00 2 940 018 08 07180 19 12 08 BONNET KARIM

A1 * A43D 5/02 2 940 020 08 07122 18 12 08 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A45C 13/10 2 940 249 08 58754 18 12 08 DECATHLON Société anonyme

A1 * A45D 29/00 2 940 021 08 59035 23 12 08 L’OREAL Société anonyme








A1 * A45D 34/04 2 940 026 09 50592 30 01 09 24 12 08 BR NATURA COSMETICOS S.A.

A1 * A45D 34/04 2 940 027 09 51383 05 03 09 23 12 08 FR L’OREAL Société anonyme




340 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/25





A1 * A45D 40/26 2 940 026 09 50592 30 01 09 24 12 08 BR NATURA COSMETICOS S.A.

A1 * A45D 40/26 2 940 027 09 51383 05 03 09 23 12 08 FR L’OREAL Société anonyme

A1 * A45F 3/00 2 940 249 08 58754 18 12 08 DECATHLON Société anonyme

A1 * A47B 47/03 2 940 028 08 58992 23 12 08 ROSET SA Société anonyme



A1 * A47C 7/16 2 940 029 08 07131 18 12 08 COMATEL CASUEL Société anonyme

A1 * A47C 17/13 2 940 030 08 58781 18 12 08 VALCO Société par actions simplifiée

A1 * A47C 17/24 2 940 030 08 58781 18 12 08 VALCO Société par actions simplifiée

A1 * A47F 1/00 2 940 031 08 58982 22 12 08 MEDIA 6 Société anonyme

A1 * A47J 27/08 2 940 032 08 59044 23 12 08 SEB SA Société anonyme


A1 * A47J 27/08 2 940 389 09 59553 23 12 09 24 12 08 FR SEB S.A. Société anonyme






A1 * A47K 7/04 2 940 025 08 59011 23 12 08 L’OREAL Société anonyme

A1 * A47K 7/04 2 940 027 09 51383 05 03 09 23 12 08 FR L’OREAL Société anonyme

A1 * A47L 5/28 2 940 034 08 07242 19 12 08 SEB SA Société anonyme






A1 A47L 15/44 2 940 037 08 07433 22 12 08 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * A61B 5/00 2 940 038 08 58946 22 12 08 RBI Société à responsabilité limitée

A1 * A61B 5/02 2 940 039 08 07264 19 12 08 * ASSOCIATION ENSEIGNEMENT TECHNIQUESUPERIEUR GROUPE ESAIP

A1 * A61B 5/05 2 940 039 08 07264 19 12 08 * ASSOCIATION ENSEIGNEMENT TECHNIQUESUPERIEUR GROUPE ESAIP

A1 * A61B 5/103 2 940 038 08 58946 22 12 08 RBI Société à responsabilité limitée

A1 * A61B 10/02 2 940 010 08 07262 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * A61B 10/02 2 940 011 08 07265 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * A61B 17/064 2 940 042 08 07151 19 12 08 RDI Société à responsabilité limitée

A1 A61B 17/70 2 940 040 08 07171 19 12 08 CLARIANCE

A1 A61B 17/70 2 940 041 08 07346 22 12 08 MEDICREA INTERNATIONAL Société anonyme



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61C 7/10 2 940 044 08 58843 19 12 08 ORTHOGEM Société à responsabilité limitée

A1 * A61C 7/36 2 940 044 08 58843 19 12 08 ORTHOGEM Société à responsabilité limitée

A1 A61C 17/032 2 940 043 08 07467 23 12 08 DA SILVEIRA JOSE MANUEL

A1 * A61F 5/01 2 940 046 08 58923 22 12 08 THUASNE Société par actions simplifiée

A1 * A61F 5/44 2 940 045 09 55488 04 08 09 19 12 08 TW

INDUSTRIAL TECHNOLOGY RESEARCH INS-TITUTE

A1 * A61F 5/56 2 940 044 08 58843 19 12 08 ORTHOGEM Société à responsabilité limitée

A1 * A61F 13/06 2 940 046 08 58923 22 12 08 THUASNE Société par actions simplifiée






A1 * A61K 8/02 2 940 050 08 59049 23 12 08 CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Uniperson-nelle



A1 * A61K 8/06 2 940 109 08 58766 18 12 08 NATURA COSMETICOS S.A.



























Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * A61K 8/37 2 940 281 08 58967 22 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée




























A1 * A61K 8/46 2 940 059 08 59083 24 12 08 LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt éco-nomique












Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays











A1 * A61K 8/64 2 940 125 08 07365 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.


A1 * A61K 8/64 2 940 127 08 07102 18 12 08 LABORATOIRES NOLVA Société à responsabilitélimitée
















A1 * A61K 8/72 2 940 070 08 58959 22 12 08 THALGO TCH Société anonyme















Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





































A1 * A61K 8/97 2 940 085 08 07412 23 12 08 * UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS

A1 * A61K 8/97 2 940 089 08 59054 24 12 08 GREENPHARMA Société anonyme


A1 * A61K 8/97 2 940 109 08 58766 18 12 08 NATURA COSMETICOS S.A.



A1 * A61K 8/97 2 940 112 08 58921 22 12 08 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays








A1 * A61K 9/08 2 940 116 08 58947 22 12 08 * PEROVITCH PHILIPPE

A1 * A61K 9/10 2 940 086 09 56961 06 10 09 ETHYPHARM Société anonyme






A1 * A61K 9/20 2 940 119 08 07308 19 12 08 LABORATOIRE VIE ET SANTE Société paractions simplifiée

A1 * A61K 9/50 2 940 087 08 58777 18 12 08 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES




A1 * A61K 31/045 2 940 287 08 07444 24 12 08 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme


















A1 * A61K 31/343 2 940 123 08 07353 22 12 08 LABORATOIRE DES GRANIONS



Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays









A1 * A61K 31/4402 2 940 288 08 07361 23 12 08 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/4709 2 940 289 08 07426 23 12 08 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée











A1 * A61K 36/00 2 940 085 08 07412 23 12 08 * UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS

A1 * A61K 36/00 2 940 088 09 00498 05 02 09 24 12 08 TW

MEDICAL AND PHARMACEUTICAL INDUSTRYTECHNOLOGY AND DEVELOPMENT CEN-TER


A1 * A61K 36/00 2 940 124 08 07103 18 12 08 LABORATOIRES ONAGRINE

A1 * A61K 36/16 2 940 089 08 59054 24 12 08 GREENPHARMA Société anonyme

















Naturedu

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Numérode

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dépôt


Date Pays












A1 * A61L 31/02 2 940 042 08 07151 19 12 08 RDI Société à responsabilité limitée



A1 * A61M 11/00 2 940 129 08 58925 22 12 08 PROTECSOM Société par actions simplifiée

A1 * A61M 15/00 2 940 129 08 58925 22 12 08 PROTECSOM Société par actions simplifiée

A1 A61M 16/00 2 940 128 08 07101 18 12 08 BOUSSIGNAC GEORGES

A1 * A61M 27/00 2 940 045 09 55488 04 08 09 19 12 08 TW

INDUSTRIAL TECHNOLOGY RESEARCH INS-TITUTE

A1 A61N 5/10 2 940 130 08 58845 19 12 08 INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

A1 * A61P 1/00 2 940 111 08 58859 19 12 08 L’OREAL Société anonyme


A1 * A61P 1/08 2 940 120 08 07258 19 12 08 * PEROVITCH PHILIPPE

A1 * A61P 3/00 2 940 086 09 56961 06 10 09 ETHYPHARM Société anonyme

A1 * A61P 3/00 2 940 118 08 59064 24 12 08 ETHYPHARM Société anonyme


A1 * A61P 7/04 2 940 087 08 58777 18 12 08 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES


A1 * A61P 9/00 2 940 287 08 07444 24 12 08 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 11/14 2 940 088 09 00498 05 02 09 24 12 08 TW

MEDICAL AND PHARMACEUTICAL INDUSTRYTECHNOLOGY AND DEVELOPMENT CEN-TER

A1 * A61P 15/12 2 940 119 08 07308 19 12 08 LABORATOIRE VIE ET SANTE Société paractions simplifiée

A1 * A61P 15/12 2 940 123 08 07353 22 12 08 LABORATOIRE DES GRANIONS

A1 * A61P 17/00 2 940 085 08 07412 23 12 08 * UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS


A1 * A61P 17/00 2 940 124 08 07103 18 12 08 LABORATOIRES ONAGRINE

A1 * A61P 17/00 2 940 125 08 07365 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.


A1 * A61P 17/00 2 940 127 08 07102 18 12 08 LABORATOIRES NOLVA Société à responsabilitélimitée



A1 * A61P 17/08 2 940 281 08 58967 22 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

Naturedu

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Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * A61P 17/10 2 940 281 08 58967 22 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 * A61P 19/02 2 940 288 08 07361 23 12 08 SANOFI AVENTIS Société anonyme








A1 * A61P 35/00 2 940 289 08 07426 23 12 08 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée

A1 * A61P 35/04 2 940 289 08 07426 23 12 08 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée


A1 * A61P 43/00 2 940 089 08 59054 24 12 08 GREENPHARMA Société anonyme

A1 * A61Q 1/00 2 940 047 08 58767 18 12 08 L’OREAL Société anonyme






A1 * A61Q 1/02 2 940 050 08 59049 23 12 08 CHANEL PARFUMS BEAUTE SAS Uniperson-nelle





A1 * A61Q 3/00 2 940 059 08 59083 24 12 08 LVMH RECHERCHE Groupement d’intérêt éco-nomique





A1 * A61Q 5/00 2 940 109 08 58766 18 12 08 NATURA COSMETICOS S.A.











Naturedu

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Numérode

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national

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Date Pays




































A1 * A61Q 5/12 2 940 113 08 59025 23 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 * A61Q 7/02 2 940 070 08 58959 22 12 08 THALGO TCH Société anonyme






A1 * A61Q 17/00 2 940 125 08 07365 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * A61Q 19/00 2 940 085 08 07412 23 12 08 * UNIVERSITE DE NICE SOPHIA ANTIPOLIS

A1 * A61Q 19/00 2 940 089 08 59054 24 12 08 GREENPHARMA Société anonyme





A1 * A61Q 19/00 2 940 124 08 07103 18 12 08 LABORATOIRES ONAGRINE



A1 * A61Q 19/00 2 940 281 08 58967 22 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée



A1 * A61Q 19/08 2 940 127 08 07102 18 12 08 LABORATOIRES NOLVA Société à responsabilitélimitée



A1 * A63B 37/12 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.

A1 * A63B 45/00 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.

A1 A63B 59/04 2 940 131 08 58813 19 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * A63C 5/04 2 940 132 09 06229 22 12 09 23 12 08 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH Société à responsabi-lité limitée

A1 * A63C 5/12 2 940 132 09 06229 22 12 09 23 12 08 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH Société à responsabi-lité limitée

A1 * A63C 9/04 2 940 133 08 07414 23 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * A63C 9/22 2 940 133 08 07414 23 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 A63C 11/02 2 940 134 08 59065 24 12 08 SARL BRETSKY INTERNATIONAL Société à res-ponsabilité limitée

A1 A63F 9/04 2 940 135 08 07367 22 12 08 DELFOSSE PASCAL REGIS ROBERT CHAR-LES

A1 * A63H 3/16 2 940 136 08 07204 19 12 08 PILOU COMPANY LTD

A1 * A63H 3/46 2 940 136 08 07204 19 12 08 PILOU COMPANY LTD

A1 * B01D 3/20 2 940 137 08 58915 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * B01D 3/20 2 940 138 08 58916 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * B01D 3/40 2 940 137 08 58915 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * B01D 3/40 2 940 138 08 58916 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * B01D 21/00 2 940 139 08 07435 24 12 08 SOURCES Société anonyme

A1 * B01D 21/04 2 940 270 08 07445 24 12 08 DEGREMONT Société anonyme

A1 * B01D 27/08 2 940 157 08 58984 23 12 08 SOMICA Société anonyme

A1 * B01D 36/00 2 940 145 08 59079 24 12 08 MILLIPORE CORPORATION


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B01D 65/02 2 940 140 08 07390 23 12 08 DEGREMONT Société anonyme

A1 * B01F 17/52 2 940 141 08 58819 19 12 08 COATEX Société par actions simplifiée

A1 * B01J 4/00 2 940 142 08 07272 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial



A1 * B01J 19/12 2 940 263 08 07375 22 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique






A1 * B01J 29/08 2 940 265 08 58952 22 12 08 * TOTAL RAFFINAGE MARKETING


A1 * B01L 1/02 2 940 225 08 07355 22 12 08 POMAGALSKI Société par actions simplifiée

A1 * B01L 1/02 2 940 226 09 02035 27 04 09 22 12 08 FR POMAGALSKI Société par actions simplifiée

A1 * B01L 11/00 2 940 145 08 59079 24 12 08 MILLIPORE CORPORATION

A1 * B02C 23/00 2 940 112 08 58921 22 12 08 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

A1 * B02C 23/06 2 940 141 08 58819 19 12 08 COATEX Société par actions simplifiée

A1 * B02C 23/36 2 940 112 08 58921 22 12 08 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

A1 * B03B 9/04 2 940 146 08 07274 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * B05B 11/00 2 940 251 08 07377 22 12 08 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société paractions simplifiée

A1 * B05B 13/02 2 940 235 08 58793 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05B 15/00 2 940 147 08 58794 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B05C 5/00 2 940 148 08 07114 18 12 08 ROUAIX RENE GABRIEL

A1 * B05C 13/00 2 940 147 08 58794 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05D 7/14 2 940 235 08 58793 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B06B 1/06 2 940 579 08 59015 23 12 08 IXSEA Société par actions simplifiée

A1 B07C 3/02 2 940 149 08 59046 23 12 08 SOLYSTIC Société par actions simplifiée



A1 * B08B 1/00 2 940 399 08 07343 22 12 08 ALPHACAN Société anonyme

A1 * B08B 7/00 2 940 153 08 59043 23 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B08B 9/027 2 940 152 08 58848 19 12 08 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * B08B 9/04 2 940 156 08 07326 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B08B 9/053 2 940 156 08 07326 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée






A1 * B21D 51/38 2 940 157 08 58984 23 12 08 SOMICA Société anonyme

A1 * B22D 18/04 2 940 158 08 58877 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B22F 3/105 2 940 159 08 59069 24 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme




A1 * B23K 20/12 2 940 378 08 07451 24 12 08 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * B23K 26/06 2 940 153 08 59043 23 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial




A1 * B23K 37/04 2 940 160 08 58812 19 12 08 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23Q 3/00 2 940 160 08 58812 19 12 08 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B24B 9/14 2 940 161 08 07248 19 12 08 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

Naturedu

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Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B25B 13/06 2 940 162 08 58951 22 12 08 ETABLISSEMENTS BOEHM & CIE Société ano-nyme

A1 * B25B 23/02 2 940 376 08 59053 23 12 08 WOOD WINNER Société à responsabilité limitée

A1 * B25B 27/00 2 940 160 08 58812 19 12 08 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B25D 5/00 2 940 162 08 58951 22 12 08 ETABLISSEMENTS BOEHM & CIE Société ano-nyme

A1 * B25H 7/00 2 940 162 08 58951 22 12 08 ETABLISSEMENTS BOEHM & CIE Société ano-nyme

A1 * B28B 3/00 2 940 163 08 07178 19 12 08 FILALI MAUSSA

A1 * B28B 7/40 2 940 163 08 07178 19 12 08 FILALI MAUSSA

A1 * B29B 7/38 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.

A1 * B29B 9/10 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme

A1 * B29B 9/14 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme

A1 * B29B 11/16 2 940 172 08 58763 18 12 08 SNECMA Société anonyme

A1 * B29B 13/10 2 940 165 08 58978 22 12 08 ROTTELEUR COMPOSITES Société à responsa-bilité limitée

A1 * B29B 17/00 2 940 164 08 58887 19 12 08 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B29B 17/00 2 940 253 08 58885 19 12 08 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B29B 17/04 2 940 165 08 58978 22 12 08 ROTTELEUR COMPOSITES Société à responsa-bilité limitée

A1 * B29C 31/10 2 940 164 08 58887 19 12 08 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B29C 33/38 2 940 159 08 59069 24 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme


A1 * B29C 43/28 2 940 168 08 58847 19 12 08 CHEYNET & FILS Société par actions simplifiée

A1 * B29C 45/33 2 940 169 08 07172 19 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * B29C 45/42 2 940 169 08 07172 19 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * B29C 47/06 2 940 170 08 07428 23 12 08 TECHNIP FRANCE



A1 B29C 49/58 2 940 171 08 59058 24 12 08 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 65/56 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA

A1 * B29C 65/70 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA

A1 * B29C 70/06 2 940 165 08 58978 22 12 08 ROTTELEUR COMPOSITES Société à responsa-bilité limitée

A1 * B29C 70/24 2 940 172 08 58763 18 12 08 SNECMA Société anonyme


A1 * B29C 70/28 2 940 165 08 58978 22 12 08 ROTTELEUR COMPOSITES Société à responsa-bilité limitée

A1 * B29C 70/34 2 940 174 08 59056 24 12 08 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 B29C 70/38 2 940 175 08 58875 19 12 08 HEXCEL REINFORCEMENTS Etablissementpublic

A1 * B29C 70/42 2 940 176 08 07349 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B29C 70/54 2 940 167 08 07448 24 12 08 MESSIER DOWTY SA Société anonyme


A1 * B29C 70/54 2 940 174 08 59056 24 12 08 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée


A1 * B29C 70/68 2 940 176 08 07349 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B29C 70/68 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA

A1 * B29D 30/00 2 940 159 08 59069 24 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B29D 30/00 2 940 166 08 59070 24 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B29L 23/24 2 940 170 08 07428 23 12 08 TECHNIP FRANCE

A1 * B29L 31/08 2 940 172 08 58763 18 12 08 SNECMA Société anonyme

A1 * B29L 31/30 2 940 173 08 58996 23 12 08 SNECMA Société anonyme

A1 * B31B 1/26 2 940 252 08 07449 24 12 08 BOUATI ABDELAZIZ

A1 * B31B 3/00 2 940 252 08 07449 24 12 08 BOUATI ABDELAZIZ

A1 * B31C 1/00 2 940 330 08 58807 18 12 08 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée



A1 * B32B 1/08 2 940 331 08 58809 18 12 08 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 3/24 2 940 176 08 07349 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B32B 5/18 2 940 176 08 07349 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme



A1 * B32B 37/10 2 940 168 08 58847 19 12 08 CHEYNET & FILS Société par actions simplifiée

A1 * B32B 37/26 2 940 168 08 58847 19 12 08 CHEYNET & FILS Société par actions simplifiée

A1 * B41F 7/24 2 940 177 08 59078 24 12 08 GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SASociété anonyme




A1 * B41J 2/165 2 940 178 08 58868 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B41L 47/42 2 940 178 08 58868 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B41L 47/56 2 940 178 08 58868 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B42D 15/04 2 940 179 08 59017 23 12 08 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée

A1 * B42D 15/10 2 940 179 08 59017 23 12 08 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée

A1 * B42F 3/02 2 940 180 08 07447 24 12 08 28 12 07 JP PLUS STATIONERY CORPORATION



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B44C 1/00 2 940 181 08 59006 23 12 08 L’OREAL Société anonyme

A1 * B44D 3/00 2 940 181 08 59006 23 12 08 L’OREAL Société anonyme

A1 * B60C 1/00 2 940 182 09 05914 07 12 09 22 12 08 US THE GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY







A1 * B60C 1/00 2 940 304 09 59361 22 12 09 22 12 08 JP HONDA MOTOR CO., LTD.

A1 B60C 9/08 2 940 183 08 58895 22 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme




A1 * B60C 11/04 2 940 182 09 05914 07 12 09 22 12 08 US THE GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY











A1 * B60G 3/20 2 940 191 08 59012 23 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B60J 1/17 2 940 344 08 07118 18 12 08 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMSFRANCE

A1 * B60J 1/20 2 940 237 08 58750 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60J 3/02 2 940 193 08 58970 22 12 08 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 3/02 2 940 194 08 58973 22 12 08 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 1/04 2 940 201 08 58929 22 12 08 DELACHAUX SA Société anonyme

A3 * B60K 6/36 2 940 195 08 07250 19 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * B60K 7/00 2 940 191 08 59012 23 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60K 11/02 2 940 196 08 58913 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60K 11/06 2 940 197 08 58791 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60K 15/04 2 940 198 08 58806 18 12 08 I.T.W DE FRANCE Société par actions simplifiée



A1 B60L 5/39 2 940 200 08 58846 19 12 08 CARBONE LORRAINE APPLICATIONS ELEC-TRIQUES Société par actions simplifiée

A1 * B60L 11/18 2 940 201 08 58929 22 12 08 DELACHAUX SA Société anonyme

A1 * B60M 1/36 2 940 201 08 58929 22 12 08 DELACHAUX SA Société anonyme

A1 * B60N 2/44 2 940 202 08 58851 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 2/48 2 940 216 08 07378 22 12 08 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60N 2/62 2 940 029 08 07131 18 12 08 COMATEL CASUEL Société anonyme

A1 * B60N 2/62 2 940 202 08 58851 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 2/68 2 940 216 08 07378 22 12 08 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60N 3/00 2 940 207 08 07389 23 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60N 3/10 2 940 208 08 07427 23 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60P 1/02 2 940 206 08 07458 24 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60P 1/26 2 940 203 08 58743 18 12 08 CMB INDUSTRIE Société à responsabilité limitée



A1 * B60Q 1/02 2 940 204 08 58762 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60Q 1/04 2 940 214 08 07303 19 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * B60Q 1/08 2 940 205 08 07302 19 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * B60Q 3/02 2 940 405 08 07311 19 12 08 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif

A1 * B60Q 3/06 2 940 405 08 07311 19 12 08 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif

A3 * B60R 5/04 2 940 206 08 07458 24 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * B60R 9/048 2 940 209 09 55005 20 07 09 20 12 08 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG

A1 * B60R 9/058 2 940 209 09 55005 20 07 09 20 12 08 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60R 11/02 2 940 213 08 07225 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * B60R 13/04 2 940 214 08 07303 19 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * B60R 19/18 2 940 210 08 07327 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée


A1 * B60R 21/00 2 940 342 08 07116 18 12 08 VALEO SECURITE HABITACLE Société ano-nyme

A3 B60R 21/01 2 940 211 08 58964 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/02 2 940 216 08 07378 22 12 08 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 21/02 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA

A1 * B60R 21/12 2 940 341 08 07249 19 12 08 VALEO SECURITE HABITACLE Société ano-nyme





A1 * B60S 1/06 2 940 217 09 59167 18 12 09 22 12 08 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60S 1/26 2 940 217 09 59167 18 12 09 22 12 08 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 7/04 2 940 219 08 07420 22 12 08 ROBERT BOSCH GMBH


A1 * B60T 7/06 2 940 213 08 07225 19 12 08 THALES Société anonyme

A3 * B60T 8/172 2 940 218 08 07333 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * B60T 8/176 2 940 232 08 58820 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 8/176 2 940 233 08 58842 19 12 08 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée












A1 * B60T 13/26 2 940 223 08 59061 24 12 08 FAIVELEY TRANSPORT AMIENS Société paractions simplifiée



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays










A1 * B60T 17/08 2 940 223 08 59061 24 12 08 FAIVELEY TRANSPORT AMIENS Société paractions simplifiée

A1 * B60W 10/06 2 940 224 08 07334 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * B60W 20/00 2 940 219 08 07420 22 12 08 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60W 20/00 2 940 220 08 07421 22 12 08 ROBERT BOSCH GMBH



A1 * B61B 9/00 2 940 225 08 07355 22 12 08 POMAGALSKI Société par actions simplifiée

A1 * B61B 9/00 2 940 226 09 02035 27 04 09 22 12 08 FR POMAGALSKI Société par actions simplifiée

A1 B61C 17/04 2 940 227 08 59074 24 12 08 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B61H 5/00 2 940 223 08 59061 24 12 08 FAIVELEY TRANSPORT AMIENS Société paractions simplifiée

A1 * B62B 3/06 2 940 228 09 59089 17 12 09 18 12 08 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 B62B 3/14 2 940 229 08 59003 23 12 08 CADDIE Société anonyme

A1 * B62B 5/04 2 940 228 09 59089 17 12 09 18 12 08 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * B62D 3/12 2 940 231 08 58911 22 12 08 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée


A1 * B62D 5/04 2 940 236 08 07128 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée



A1 * B62D 15/02 2 940 236 08 07128 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée




A1 * B62D 25/06 2 940 193 08 58970 22 12 08 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/06 2 940 194 08 58973 22 12 08 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 B62D 65/06 2 940 234 08 07130 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 65/06 2 940 235 08 58793 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B62D 65/06 2 940 344 08 07118 18 12 08 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMSFRANCE

A1 B62D 65/16 2 940 239 08 58949 22 12 08 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée



A1 * B62H 1/04 2 940 241 08 59042 23 12 08 XOR.MOTORS Société par actions simplifiée

A1 * B62K 11/00 2 940 240 08 59030 23 12 08 XOR.MOTORS Société par actions simplifiée











A1 B62K 25/08 2 940 242 08 59082 24 12 08 XOR.MOTORS Société par actions simplifiée


A1 * B62M 1/04 2 940 243 08 07251 19 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée



A1 B63B 27/14 2 940 244 08 07402 23 12 08 MATIERE Société par actions simplifiée

A1 * B64C 11/48 2 940 247 08 58822 19 12 08 SNECMA


A1 * B64C 25/24 2 940 245 08 07336 22 12 08 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * B64D 1/04 2 940 246 08 07212 19 12 08 THALES Société anonyme


A1 * B64D 27/26 2 940 359 08 58784 18 12 08 SNECMA

A1 * B64D 29/00 2 940 360 08 07351 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme


A1 * B64D 33/02 2 940 377 08 07350 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B64D 35/00 2 940 361 08 07341 22 12 08 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 * B64D 35/06 2 940 247 08 58822 19 12 08 SNECMA

A1 * B64F 5/00 2 940 375 08 58945 22 12 08 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * B64F 5/00 2 940 437 08 07340 22 12 08 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B64G 1/22 2 940 248 08 58940 22 12 08 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65C 1/02 2 940 260 08 07246 19 12 08 MAF AGROBOTIC Société par actions simplifiée

A1 * B65C 9/06 2 940 260 08 07246 19 12 08 MAF AGROBOTIC Société par actions simplifiée

A1 * B65D 1/36 2 940 250 08 07115 18 12 08 KARKOUR KARIM

A1 * B65D 30/10 2 940 249 08 58754 18 12 08 DECATHLON Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B65D 33/28 2 940 249 08 58754 18 12 08 DECATHLON Société anonyme

A1 * B65D 47/34 2 940 251 08 07377 22 12 08 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société paractions simplifiée

A1 * B65D 71/00 2 940 031 08 58982 22 12 08 MEDIA 6 Société anonyme

A1 * B65D 77/36 2 940 250 08 07115 18 12 08 KARKOUR KARIM

A1 * B65D 83/76 2 940 251 08 07377 22 12 08 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société paractions simplifiée

A1 * B65D 85/08 2 940 252 08 07449 24 12 08 BOUATI ABDELAZIZ

A1 * B65D 85/10 2 940 252 08 07449 24 12 08 BOUATI ABDELAZIZ

A1 * B65D 85/50 2 940 008 08 07170 19 12 08 * BERREBI VICTOR HAI DAVID

A1 * B65D 88/12 2 940 203 08 58743 18 12 08 CMB INDUSTRIE Société à responsabilité limitée


A1 * B65D 90/66 2 940 203 08 58743 18 12 08 CMB INDUSTRIE Société à responsabilité limitée

A1 * B65F 1/14 2 940 253 08 58885 19 12 08 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B65G 1/133 2 940 254 08 58943 22 12 08 * VAZEILLE JOEL

A1 * B65G 11/08 2 940 255 08 58924 22 12 08 ENTREPRISE PIERRE CACHOT Société à res-ponsabilité limitée



A1 * B65G 15/08 2 940 256 08 58901 22 12 08 BRUNONE RENE

A1 * B65G 15/60 2 940 256 08 58901 22 12 08 BRUNONE RENE

A1 * B65G 17/32 2 940 254 08 58943 22 12 08 * VAZEILLE JOEL

A1 * B65G 53/30 2 940 257 08 07398 23 12 08 SOURCES Société anonyme



A1 * B65H 3/06 2 940 258 08 07440 23 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * B65H 3/06 2 940 259 08 58870 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B65H 3/08 2 940 260 08 07246 19 12 08 MAF AGROBOTIC Société par actions simplifiée


A1 * B65H 7/02 2 940 259 08 58870 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme


A1 * B65H 37/00 2 940 260 08 07246 19 12 08 MAF AGROBOTIC Société par actions simplifiée

A1 B66F 9/24 2 940 261 09 59088 17 12 09 18 12 08 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * B67D 3/00 2 940 033 08 07347 22 12 08 SEB SA Société anonyme

A1 B67D 5/18 2 940 262 08 58831 19 12 08 TOKHEIM HOLDING BV

A1 * C01B 3/04 2 940 263 08 07375 22 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 C01B 3/34 2 940 264 08 58960 22 12 08 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * C01B 39/24 2 940 265 08 58952 22 12 08 * TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * C01B 39/46 2 940 266 08 07271 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C01B 39/48 2 940 266 08 07271 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * C01F 11/18 2 940 141 08 58819 19 12 08 COATEX Société par actions simplifiée

A1 * C01G 11/00 2 940 529 08 07446 24 12 08 SAFT GROUPE SA

A1 * C01G 43/025 2 940 267 08 58860 19 12 08 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C01G 53/04 2 940 529 08 07446 24 12 08 SAFT GROUPE SA

A1 * C01G 56/00 2 940 267 08 58860 19 12 08 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C02F 1/44 2 940 140 08 07390 23 12 08 DEGREMONT Société anonyme

A1 C02F 3/10 2 940 268 08 07434 24 12 08 SOURCES Société anonyme


A1 * C02F 9/02 2 940 139 08 07435 24 12 08 SOURCES Société anonyme

A1 * C02F 9/02 2 940 269 08 07152 19 12 08 SOURCES Société anonyme


A1 * C03B 5/00 2 940 276 08 58914 22 12 08 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée


A1 C03C 17/36 2 940 271 08 58942 22 12 08 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 C03C 17/36 2 940 272 08 58944 22 12 08 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 25/24 2 940 273 08 58856 19 12 08 SAINT GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPESociété anonyme

A1 * C04B 7/00 2 940 275 08 07174 19 12 08 LAFARGE Société anonyme







A1 * C04B 30/00 2 940 163 08 07178 19 12 08 FILALI MAUSSA


A1 * C04B 35/645 2 940 520 08 58904 22 12 08 S’TILE Société anonyme

A1 * C04B 35/65 2 940 520 08 58904 22 12 08 S’TILE Société anonyme




A1 * C04B 41/85 2 940 278 08 59076 24 12 08 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * C04B 41/90 2 940 278 08 59076 24 12 08 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 C07C 67/02 2 940 279 08 07413 23 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C07C 67/03 2 940 280 08 07415 23 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * C07C 69/24 2 940 280 08 07415 23 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * C07C 69/587 2 940 281 08 58967 22 12 08 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 C07C 227/08 2 940 282 08 07259 19 12 08 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C07C 263/10 2 940 283 08 58782 18 12 08 PERSTORP TOLONATES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C07C 265/14 2 940 283 08 58782 18 12 08 PERSTORP TOLONATES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C07D 213/06 2 940 284 08 07257 19 12 08 SANOFI AVENTIS Société anonyme


A1 * C07D 213/36 2 940 286 08 58884 19 12 08 CIS BIO INTERNATIONAL Société anonyme


A1 * C07D 215/26 2 940 289 08 07426 23 12 08 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée


A1 * C07D 223/16 2 940 287 08 07444 24 12 08 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme












A1 * C07D 401/12 2 940 289 08 07426 23 12 08 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée




A1 * C07F 5/00 2 940 286 08 58884 19 12 08 CIS BIO INTERNATIONAL Société anonyme

A1 C07F 7/18 2 940 290 08 58931 22 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * C07H 11/00 2 940 316 08 59041 23 12 08 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DESALGUES SA CEVA Société anonyme

A1 * C07H 21/00 2 940 317 08 07456 24 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * C07K 5/083 2 940 292 08 07364 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.





A1 * C08B 15/00 2 940 293 08 58778 18 12 08 * KALYS Société anonyme


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * C08B 37/00 2 940 316 08 59041 23 12 08 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DESALGUES SA CEVA Société anonyme

A1 * C08F 4/58 2 940 294 08 58988 23 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * C08F 6/06 2 940 137 08 58915 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * C08F 6/06 2 940 138 08 58916 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * C08F 6/24 2 940 137 08 58915 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * C08F 6/24 2 940 138 08 58916 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * C08F 114/06 2 940 137 08 58915 22 12 08 SOLVAY SA

A1 * C08F 283/06 2 940 295 08 58748 18 12 08 COATEX S.A.S Société par actions simplifiée


A1 * C08F 290/14 2 940 295 08 58748 18 12 08 COATEX S.A.S Société par actions simplifiée



A1 * C08G 69/28 2 940 296 08 58830 19 12 08 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * C08H 1/00 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme

A1 * C08J 3/12 2 940 296 08 58830 19 12 08 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * C08J 3/20 2 940 298 08 58989 23 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme


A1 * C08J 3/215 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme

A1 * C08J 3/24 2 940 307 08 58920 22 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * C08J 3/28 2 940 307 08 58920 22 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * C08J 5/04 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme


A1 * C08J 5/08 2 940 306 09 59193 18 12 09 * 18 12 08 KR CHEIL INDUSTRIES INC.

A1 * C08K 3/04 2 940 298 08 58989 23 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme






A1 * C08K 3/04 2 940 304 09 59361 22 12 09 22 12 08 JP HONDA MOTOR CO., LTD.


A1 * C08K 3/22 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.

A1 * C08K 3/26 2 940 295 08 58748 18 12 08 COATEX S.A.S Société par actions simplifiée


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * C08K 3/36 2 940 304 09 59361 22 12 09 22 12 08 JP HONDA MOTOR CO., LTD.

A1 * C08K 3/36 2 940 312 08 07125 18 12 08 BOSTIK SA Société anonyme

A1 * C08K 5/00 2 940 307 08 58920 22 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * C08K 5/01 2 940 296 08 58830 19 12 08 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * C08K 5/01 2 940 308 08 07147 18 12 08 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme


A1 * C08K 5/09 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.

A1 * C08K 5/101 2 940 296 08 58830 19 12 08 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA















A1 * C08K 7/14 2 940 306 09 59193 18 12 09 * 18 12 08 KR CHEIL INDUSTRIES INC.

A1 * C08L 7/00 2 940 298 08 58989 23 12 08 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme





A1 * C08L 7/00 2 940 304 09 59361 22 12 09 22 12 08 JP HONDA MOTOR CO., LTD.

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays









A1 * C08L 23/02 2 940 305 09 59159 18 12 09 22 12 08 US BRIDGESTONE SPORTS CO., LTD.


A1 * C08L 25/12 2 940 306 09 59193 18 12 09 * 18 12 08 KR CHEIL INDUSTRIES INC.


A1 * C08L 27/06 2 940 295 08 58748 18 12 08 COATEX S.A.S Société par actions simplifiée



A1 * C08L 43/04 2 940 307 08 58920 22 12 08 NEXANS Société anonyme



A1 * C08L 51/06 2 940 307 08 58920 22 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * C08L 51/08 2 940 295 08 58748 18 12 08 COATEX S.A.S Société par actions simplifiée


A1 * C08L 67/06 2 940 308 08 07147 18 12 08 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C08L 89/00 2 940 297 08 58786 18 12 08 AB7 INDUSTRIES Société anonyme


A1 * C09B 26/02 2 940 309 08 58801 18 12 08 L’OREAL Société anonyme

A1 * C09B 56/18 2 940 310 08 58798 18 12 08 L’OREAL Société anonyme

A1 C09D 9/04 2 940 311 08 07189 19 12 08 BOSTIK SA Société anonyme

A1 * C09D 167/06 2 940 308 08 07147 18 12 08 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C09J 5/00 2 940 312 08 07125 18 12 08 BOSTIK SA Société anonyme

A1 * C09J 7/04 2 940 168 08 58847 19 12 08 CHEYNET & FILS Société par actions simplifiée


A1 * C09J 167/06 2 940 308 08 07147 18 12 08 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme



A1 * C09K 8/58 2 940 348 08 58774 18 12 08 S.P.C.M. SA Société anonyme

A1 * C10G 45/04 2 940 144 08 07416 23 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial




Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * C10L 1/02 2 940 314 08 07399 23 12 08 TOTAL RAFFINAGE MARKETING



A1 * C12M 1/12 2 940 145 08 59079 24 12 08 MILLIPORE CORPORATION



A1 * C12M 1/36 2 940 315 08 07252 19 12 08 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * C12N 1/16 2 940 315 08 07252 19 12 08 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * C12N 1/20 2 940 316 08 59041 23 12 08 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DESALGUES SA CEVA Société anonyme

A1 * C12N 9/04 2 940 291 08 07362 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.

A1 * C12N 9/04 2 940 292 08 07364 23 12 08 ISP INVESTMENTS INC.

A1 * C12N 9/24 2 940 316 08 59041 23 12 08 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DESALGUES SA CEVA Société anonyme

A1 * C12P 1/00 2 940 112 08 58921 22 12 08 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALEYVES ROCHER Société anonyme

A1 * C12Q 1/26 2 940 318 08 58938 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * C12Q 1/37 2 940 446 08 58968 22 12 08 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * C12Q 1/44 2 940 317 08 07456 24 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * C12Q 1/68 2 940 317 08 07456 24 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * C12Q 1/70 2 940 318 08 58938 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * C12R 1/20 2 940 316 08 59041 23 12 08 * CENTRE D’ETUDE ET DE VALORISATION DESALGUES SA CEVA Société anonyme

A1 * C22C 14/00 2 940 319 08 59071 24 12 08 AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée

A1 * C22F 1/18 2 940 319 08 59071 24 12 08 AUBERT & DUVAL Société par actions simplifiée

A1 * C23B 19/00 2 940 323 08 07113 18 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * C23C 4/12 2 940 326 08 07181 19 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 C23C 14/34 2 940 320 08 07175 19 12 08 CAREWAVE SHIELDING TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 C23C 14/34 2 940 321 08 07179 19 12 08 CAREWAVE SHIELDING TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 C23C 14/56 2 940 322 08 07191 19 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée


A1 * C23C 16/40 2 940 323 08 07113 18 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * C23C 28/00 2 940 278 08 59076 24 12 08 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme


A1 * C23C 30/00 2 940 278 08 59076 24 12 08 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * C25B 1/00 2 940 263 08 07375 22 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * C25B 1/04 2 940 325 08 59023 23 12 08 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DETOULOUSE INPT Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 C25B 3/00 2 940 324 08 58814 19 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 * C25B 9/00 2 940 325 08 59023 23 12 08 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DETOULOUSE INPT Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 * C30B 11/00 2 940 327 08 07241 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C30B 25/02 2 940 326 08 07181 19 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 * C30B 29/04 2 940 326 08 07181 19 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 * C30B 35/00 2 940 327 08 07241 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * D21F 1/44 2 940 328 08 07376 22 12 08 BANQUE DE FRANCE



A1 * D21H 17/24 2 940 330 08 58807 18 12 08 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée


A1 * D21H 17/70 2 940 329 08 59016 23 12 08 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée


A1 * D21H 21/42 2 940 328 08 07376 22 12 08 BANQUE DE FRANCE




A1 E01C 19/48 2 940 332 08 58903 22 12 08 LAURENT PIERRE JEAN

A1 * E01H 1/02 2 940 333 08 07455 24 12 08 SANEF Société anonyme

A1 * E01H 1/10 2 940 333 08 07455 24 12 08 SANEF Société anonyme

A1 E02B 7/20 2 940 334 08 07201 19 12 08 DEGREMONT Société anonyme

A1 E02B 15/10 2 940 335 08 07382 23 12 08 LE ROY FRANCOIS

A1 * E03C 1/12 2 940 336 08 58771 18 12 08 BALLESTRA VICTOR JEAN

A1 * E03F 5/10 2 940 394 08 59021 23 12 08 ECOFAB Société à responsabilité limitée

A1 * E03F 5/22 2 940 336 08 58771 18 12 08 BALLESTRA VICTOR JEAN

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E04B 5/14 2 940 337 08 58854 19 12 08 ISOLTOP Société à responsabilité limitée

A1 * E04C 3/08 2 940 337 08 58854 19 12 08 ISOLTOP Société à responsabilité limitée

A1 * E04D 13/18 2 940 523 08 07442 23 12 08 * CHEVRIER JEAN BAPTISTE

A1 * E04F 13/07 2 940 273 08 58856 19 12 08 SAINT GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPESociété anonyme

A1 * E04G 21/14 2 940 338 08 07417 23 12 08 VERGNAUD SERGE

A1 * E04H 1/12 2 940 338 08 07417 23 12 08 VERGNAUD SERGE

A1 * E04H 17/16 2 940 339 08 07330 22 12 08 AMBRE Société à responsabilité limitée

A1 * E04H 17/20 2 940 339 08 07330 22 12 08 AMBRE Société à responsabilité limitée

A1 * E05B 1/00 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA

A1 * E05B 1/00 2 940 341 08 07249 19 12 08 VALEO SECURITE HABITACLE Société ano-nyme

A1 * E05B 3/00 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * E05B 7/00 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme





A1 * E05B 65/20 2 940 340 09 05878 04 12 09 22 12 08 IT VALEO SPA



A1 * E05C 3/22 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * E05C 21/02 2 940 341 08 07249 19 12 08 VALEO SECURITE HABITACLE Société ano-nyme

A1 * E05F 11/48 2 940 344 08 07118 18 12 08 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMSFRANCE

A1 E06B 3/263 2 940 345 08 07202 19 12 08 OUEST ALU Société par actions simplifiée

A1 * E21B 7/06 2 940 347 08 59024 23 12 08 COMPAGNIE DU SOL Société civile

A1 * E21B 10/00 2 940 347 08 59024 23 12 08 COMPAGNIE DU SOL Société civile

A1 * E21B 36/00 2 940 346 08 07374 22 12 08 TOTAL SA Société anonyme

A1 * E21B 43/16 2 940 348 08 58774 18 12 08 S.P.C.M. SA Société anonyme

A1 * E21B 43/24 2 940 346 08 07374 22 12 08 TOTAL SA Société anonyme

A1 * E21D 9/10 2 940 347 08 59024 23 12 08 COMPAGNIE DU SOL Société civile

A1 E21D 11/10 2 940 349 08 59026 23 12 08 MELKONIAN MINAS

A1 * F01D 5/02 2 940 350 08 58999 23 12 08 SNECMA Société anonyme








Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





A1 * F01D 9/04 2 940 278 08 59076 24 12 08 * SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme




A1 F01K 7/16 2 940 355 08 58836 19 12 08 XEDA INTERNATIONAL Société anonyme

A1 * F01M 11/03 2 940 157 08 58984 23 12 08 SOMICA Société anonyme

A1 * F01N 3/20 2 940 356 08 58912 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01N 7/10 2 940 358 08 58751 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * F01N 11/00 2 940 424 08 07135 18 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif


A1 * F02B 29/04 2 940 366 08 58900 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 31/00 2 940 367 08 07276 22 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR

A1 * F02B 37/00 2 940 366 08 58900 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 47/08 2 940 357 08 07134 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A1 * F02B 75/22 2 940 358 08 58751 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02B 77/08 2 940 447 08 07379 23 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée

A1 * F02B 77/08 2 940 448 08 07381 23 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée

A1 * F02C 7/00 2 940 359 08 58784 18 12 08 SNECMA

A1 * F02C 7/04 2 940 377 08 07350 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme


A1 * F02C 7/12 2 940 351 08 07266 19 12 08 SNECMA Société anonyme

A1 * F02C 7/20 2 940 359 08 58784 18 12 08 SNECMA


A1 * F02C 7/28 2 940 351 08 07266 19 12 08 SNECMA Société anonyme

A1 * F02C 7/36 2 940 361 08 07341 22 12 08 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 F02D 15/02 2 940 362 08 07301 22 12 08 FAAR INDUSTRY Société à responsabilité limitée

A1 * F02D 21/08 2 940 357 08 07134 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A1 * F02D 23/00 2 940 357 08 07134 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A1 * F02D 23/00 2 940 396 08 07325 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A3 * F02F 3/00 2 940 387 09 59375 22 12 09 22 12 08 IT A.G. PORTA S.P.A.

A1 F02F 11/00 2 940 363 08 58917 22 12 08 CARL FREUDENBERG KG

A1 F02F 11/00 2 940 364 08 58918 22 12 08 CARL FREUDENBERG KG

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F02K 3/06 2 940 359 08 58784 18 12 08 SNECMA

A1 * F02K 3/06 2 940 361 08 07341 22 12 08 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 * F02K 3/075 2 940 361 08 07341 22 12 08 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 * F02K 9/00 2 940 248 08 58940 22 12 08 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02M 25/07 2 940 357 08 07134 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A3 * F02M 25/07 2 940 365 08 07247 19 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02M 27/04 2 940 369 08 07192 19 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR





A1 * F02M 31/20 2 940 396 08 07325 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée


A1 * F02M 35/116 2 940 358 08 58751 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F02M 37/22 2 940 157 08 58984 23 12 08 SOMICA Société anonyme











A1 * F03B 13/00 2 940 385 08 58764 18 12 08 GUINARD PAUL

A1 F04B 13/00 2 940 372 08 07153 19 12 08 GENIA Société anonyme

A1 * F04C 18/063 2 940 373 08 58815 19 12 08 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04C 29/00 2 940 373 08 58815 19 12 08 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme



A1 * F16B 2/08 2 940 251 08 07377 22 12 08 REXAM DISPENSING SYSTEMS Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16B 5/00 2 940 174 08 59056 24 12 08 CONSEIL ET TECHNIQUE Société à responsabi-lité limitée

A1 * F16B 5/00 2 940 375 08 58945 22 12 08 * EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * F16B 5/02 2 940 376 08 59053 23 12 08 WOOD WINNER Société à responsabilité limitée

A1 * F16B 5/08 2 940 377 08 07350 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F16B 7/04 2 940 339 08 07330 22 12 08 AMBRE Société à responsabilité limitée

A1 * F16B 11/00 2 940 377 08 07350 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F16C 7/00 2 940 167 08 07448 24 12 08 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * F16C 7/02 2 940 378 08 07451 24 12 08 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 F16C 19/44 2 940 379 08 07243 19 12 08 * REY STEPHANE

A1 * F16D 3/84 2 940 231 08 58911 22 12 08 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * F16D 7/02 2 940 380 08 07216 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 F16D 23/04 2 940 381 09 55134 23 07 09 19 12 08 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG

A1 * F16D 29/00 2 940 361 08 07341 22 12 08 AIRBUS Société par actions simplifiée



A1 * F16D 41/00 2 940 382 08 07132 18 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16D 41/12 2 940 382 08 07132 18 12 08 SALOMON SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16D 51/24 2 940 383 08 07185 19 12 08 ROBERT BOSCH GMBH






A1 * F16D 65/24 2 940 223 08 59061 24 12 08 FAIVELEY TRANSPORT AMIENS Société paractions simplifiée

A1 * F16F 1/22 2 940 192 08 59010 23 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16F 9/58 2 940 192 08 59010 23 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16H 1/28 2 940 385 08 58764 18 12 08 GUINARD PAUL

A1 * F16H 63/20 2 940 386 08 58818 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16H 63/30 2 940 386 08 58818 19 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * F16J 1/16 2 940 387 09 59375 22 12 09 22 12 08 IT A.G. PORTA S.P.A.

A1 * F16J 15/06 2 940 388 08 59081 24 12 08 SEB SA Société anonyme

A1 * F16J 15/06 2 940 389 09 59553 23 12 09 24 12 08 FR SEB S.A. Société anonyme

A1 * F16J 15/14 2 940 401 08 59057 24 12 08 INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DESURETE NUCLEAIRE

A1 * F16J 15/32 2 940 221 08 07183 19 12 08 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16J 15/32 2 940 222 08 07186 19 12 08 ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16K 1/16 2 940 390 08 07133 18 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays








A1 * F16K 3/34 2 940 394 08 59021 23 12 08 ECOFAB Société à responsabilité limitée

A1 * F16K 11/00 2 940 396 08 07325 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F16K 11/085 2 940 396 08 07325 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A3 F16K 31/08 2 940 395 08 58933 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16K 31/64 2 940 397 08 58953 22 12 08 VERNET Société anonyme

A1 * F16L 1/028 2 940 399 08 07343 22 12 08 ALPHACAN Société anonyme

A1 * F16L 5/02 2 940 401 08 59057 24 12 08 INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DESURETE NUCLEAIRE


A1 * F16L 55/11 2 940 398 08 58950 22 12 08 AREVA NP Société par actions simplifiée

A1 * F16L 55/132 2 940 398 08 58950 22 12 08 AREVA NP Société par actions simplifiée


A1 F16N 11/10 2 940 400 08 07345 22 12 08 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * F17C 1/00 2 940 401 08 59057 24 12 08 INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DESURETE NUCLEAIRE

A1 * F21S 8/10 2 940 205 08 07302 19 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée



A1 F21S 8/10 2 940 404 08 07296 19 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée


A1 * F21S 9/03 2 940 405 08 07311 19 12 08 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif

A1 * F21V 7/00 2 940 402 08 07167 18 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée


A1 * F21V 13/10 2 940 204 08 58762 18 12 08 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F21V 21/00 2 940 406 09 57684 30 10 09 20 12 08 DE WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG

A1 * F21V 21/02 2 940 406 09 57684 30 10 09 20 12 08 DE WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F21W 101/02 2 940 407 08 07166 18 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * F21W 131/107 2 940 406 09 57684 30 10 09 20 12 08 DE WILLY MEYER + SOHN GMBH + CO. KG

A1 * F21Y 101/02 2 940 407 08 07166 18 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * F23G 5/027 2 940 146 08 07274 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * F23Q 2/32 2 940 015 08 58752 18 12 08 * TRAECHSLIN VIVIANE

A1 * F24C 15/10 2 940 012 08 58935 22 12 08 EPHREM DISTRIBUTION Société à responsabi-lité limitée

A3 F24F 13/32 2 940 408 08 58810 18 12 08 NEW WIDETECH INDUSTRIES CO., LTD.

A1 * F24H 1/20 2 940 409 08 58803 18 12 08 SOCIETE MULLER & CIE Société anonyme



A3 * F24J 2/54 2 940 524 09 59237 18 12 09 18 12 08 CN ET SOLAR INDUSTRY LIMITED

A1 * F25B 6/02 2 940 411 08 07436 24 12 08 SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING Société paractions simplifiée


A1 F25B 7/00 2 940 410 08 07437 24 12 08 SOCIETE J.F. CESBRON HOLDING Société paractions simplifiée


A1 * F25B 43/00 2 940 418 08 07422 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée




A1 F25J 1/02 2 940 412 08 58863 19 12 08 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE



A1 * F26B 3/04 2 940 416 08 59068 24 12 08 CERADRY Société par actions simplifiée

A1 * F26B 21/00 2 940 415 08 07275 19 12 08 GROUPE SOLU-ALLIENCE Société à responsa-bilité limitée

A1 * F26B 21/06 2 940 416 08 59068 24 12 08 CERADRY Société par actions simplifiée

A1 * F26B 25/00 2 940 415 08 07275 19 12 08 GROUPE SOLU-ALLIENCE Société à responsa-bilité limitée

A1 * F27B 13/02 2 940 417 08 07452 24 12 08 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED

A1 * F27B 13/14 2 940 417 08 07452 24 12 08 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED

A1 * F27B 14/06 2 940 327 08 07241 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F27B 14/08 2 940 327 08 07241 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * F27D 21/00 2 940 417 08 07452 24 12 08 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED

A1 * F28D 7/00 2 940 418 08 07422 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée





A1 * F28F 1/00 2 940 152 08 58848 19 12 08 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * F28F 1/12 2 940 422 08 58864 19 12 08 GEA BATIGNOLLES TECHNOLOGIES THERMI-QUES Société par actions simplifiée

A1 * F28F 1/24 2 940 422 08 58864 19 12 08 GEA BATIGNOLLES TECHNOLOGIES THERMI-QUES Société par actions simplifiée

A1 * F28F 9/00 2 940 419 08 07423 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée



A1 * F28G 1/12 2 940 156 08 07326 22 12 08 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F28G 3/10 2 940 152 08 58848 19 12 08 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * G01B 7/06 2 940 424 08 07135 18 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 * G01B 7/14 2 940 528 08 07277 22 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR

A1 * G01B 11/00 2 940 449 08 07460 24 12 08 SNECMA

A1 * G01B 11/24 2 940 423 08 07356 22 12 08 NOOMEO Société par actions simplifiée

A1 * G01B 11/25 2 940 423 08 07356 22 12 08 NOOMEO Société par actions simplifiée

A1 * G01C 17/00 2 940 427 08 07335 22 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme


A1 G01C 19/56 2 940 425 08 07441 23 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 G01C 21/00 2 940 426 08 07410 23 12 08 THALES Société anonyme


A1 G01C 21/30 2 940 428 09 59394 22 12 09 22 12 08 JP CLARION CO., LTD. SN

A1 * G01D 1/00 2 940 429 08 07229 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 G01D 5/00 2 940 431 08 07338 22 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 G01D 5/12 2 940 430 08 58937 22 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * G01D 5/26 2 940 432 08 59048 23 12 08 H2I TECHNOLOGIES Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01D 7/02 2 940 456 09 59306 21 12 09 24 12 08 JP MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKIKAISHA

A1 * G01H 3/00 2 940 433 08 58850 19 12 08 SEALINX AUTOMOTIVE TRANSIERES Sociétépar actions simplifiée

A1 * G01J 3/02 2 940 447 08 07379 23 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée

A1 * G01J 3/02 2 940 448 08 07381 23 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée

A1 * G01J 3/10 2 940 472 08 59059 24 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01K 7/02 2 940 434 08 58874 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial



A1 G01L 25/00 2 940 436 08 07254 19 12 08 CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIESMECANIQUES

A1 * G01L 29/00 2 940 433 08 58850 19 12 08 SEALINX AUTOMOTIVE TRANSIERES Sociétépar actions simplifiée

A1 * G01M 7/08 2 940 445 08 07255 19 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01M 9/06 2 940 437 08 07340 22 12 08 AIRBUS FRANCE Société anonyme

A1 * G01N 1/04 2 940 010 08 07262 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * G01N 1/04 2 940 011 08 07265 19 12 08 AFFFLEX EUROPE Société par actions simplifiée

A1 G01N 1/14 2 940 438 08 07198 19 12 08 BJL LABORATOIRE Société à responsabilité limi-tée

A1 * G01N 1/18 2 940 439 08 58804 18 12 08 MILLIPORE CORPORATION


A1 * G01N 3/30 2 940 445 08 07255 19 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01N 15/08 2 940 441 08 07273 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * G01N 21/31 2 940 447 08 07379 23 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée


A1 * G01N 21/49 2 940 442 08 58758 18 12 08 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ETCHAUSSEES

A1 * G01N 21/64 2 940 317 08 07456 24 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 G01N 21/88 2 940 443 09 03289 03 07 09 24 12 08 FR SNECMA

A1 G01N 21/89 2 940 444 08 59075 24 12 08 * AREVA NP Société par actions simplifiée

A1 * G01N 21/95 2 940 449 08 07460 24 12 08 SNECMA

A1 * G01N 27/04 2 940 424 08 07135 18 12 08 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère administratif

A1 * G01N 27/26 2 940 318 08 58938 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * G01N 27/416 2 940 460 08 58934 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01N 29/14 2 940 450 08 07357 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01N 29/22 2 940 450 08 07357 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public àcaractère scientifique et technologique



A1 * G01N 33/483 2 940 442 08 58758 18 12 08 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ETCHAUSSEES

A1 * G01N 33/531 2 940 318 08 58938 22 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * G01N 33/68 2 940 446 08 58968 22 12 08 LFB-BIOTECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 G01N 33/68 2 940 451 08 07123 18 12 08 * PROTEUS Société anonyme



A1 G01P 5/08 2 940 452 08 58871 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01P 5/10 2 940 453 08 58879 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01P 5/12 2 940 434 08 58874 19 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01P 5/24 2 940 454 08 07392 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 G01P 5/24 2 940 455 08 07394 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G01R 1/00 2 940 456 09 59306 21 12 09 24 12 08 JP MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKIKAISHA

A1 * G01R 15/06 2 940 457 08 07110 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 G01R 31/02 2 940 459 08 07432 22 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01R 31/08 2 940 458 08 07450 24 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01R 31/28 2 940 458 08 07450 24 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01R 31/36 2 940 456 09 59306 21 12 09 24 12 08 JP MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKIKAISHA

A1 * G01R 35/00 2 940 460 08 58934 22 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01S 1/00 2 940 554 08 07236 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 G01S 3/00 2 940 461 08 07404 23 12 08 THALES Société anonyme










Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 G01S 13/93 2 940 465 08 07165 18 12 08 VALEO VISION S.A.S Société par actions simpli-fiée

A1 * G01T 1/00 2 940 467 08 58817 19 12 08 GESEC R&D Société à responsabilité limitée

A1 G01T 1/204 2 940 469 08 07358 23 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial



A1 * G01V 9/00 2 940 441 08 07273 18 12 08 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * G02B 5/10 2 940 471 08 07431 22 12 08 SAULEAU JEROME PIERRE CHARLES

A1 * G02B 6/24 2 940 472 08 59059 24 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G02B 6/44 2 940 545 08 58765 18 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * G02B 6/46 2 940 545 08 58765 18 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * G02B 13/14 2 940 490 08 07209 19 12 08 THALES Société anonyme



A1 * G02B 27/02 2 940 471 08 07431 22 12 08 SAULEAU JEROME PIERRE CHARLES

A1 G02C 5/22 2 940 473 08 07429 24 12 08 * LINOSSIER LAURENT

A1 * G02C 13/00 2 940 161 08 07248 19 12 08 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G03B 37/04 2 940 578 08 07384 23 12 08 TAILLADE BERNARD

A1 * G04G 15/06 2 940 535 08 07279 19 12 08 INTERLINES CONSEILS Société par actions sim-plifiée

A1 * G05B 1/03 2 940 474 08 07342 22 12 08 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHEEN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUEEtablissement public à caractère scientifique ettechnologique

A1 * G05B 11/01 2 940 475 08 58745 18 12 08 METRONIC Société par actions simplifiée


A1 * G05B 15/02 2 940 474 08 07342 22 12 08 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHEEN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUEEtablissement public à caractère scientifique ettechnologique

A1 * G05D 7/01 2 940 394 08 59021 23 12 08 ECOFAB Société à responsabilité limitée

A1 * G05D 11/02 2 940 315 08 07252 19 12 08 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 21/00 2 940 315 08 07252 19 12 08 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 23/13 2 940 397 08 58953 22 12 08 VERNET Société anonyme

A1 * G05F 1/67 2 940 476 08 07119 18 12 08 * TOTAL SA Société anonyme

A1 * G05G 15/08 2 940 380 08 07216 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 G06F 1/32 2 940 477 08 58753 18 12 08 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/033 2 940 432 08 59048 23 12 08 H2I TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 G06F 3/048 2 940 478 08 07386 23 12 08 TAZTAG Société par actions simplifiée

A1 G06F 3/048 2 940 479 09 00726 18 02 09 23 12 08 FR TAZTAG Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G06F 3/147 2 940 482 08 07227 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G06F 5/01 2 940 485 08 59060 24 12 08 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme




A1 * G06F 11/10 2 940 570 08 07391 23 12 08 SEANODES Société anonyme

A1 * G06F 12/14 2 940 570 08 07391 23 12 08 SEANODES Société anonyme

A1 * G06F 17/10 2 940 487 08 07232 19 12 08 * THALES Société anonyme


A1 * G06F 17/30 2 940 483 08 59067 24 12 08 * IKLAX MEDIA Société par actions simplifiée

A1 * G06F 19/00 2 940 039 08 07264 19 12 08 * ASSOCIATION ENSEIGNEMENT TECHNIQUESUPERIEUR GROUPE ESAIP


A1 * G06F 21/24 2 940 485 08 59060 24 12 08 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06K 9/18 2 940 277 08 07177 19 12 08 LAFARGE Société anonyme

A1 * G06K 9/18 2 940 488 08 59066 24 12 08 CHAKOUR MOURAD

A1 * G06K 9/80 2 940 487 08 07232 19 12 08 * THALES Société anonyme

A1 * G06K 9/82 2 940 487 08 07232 19 12 08 * THALES Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 940 277 08 07177 19 12 08 LAFARGE Société anonyme


A1 * G06M 9/00 2 940 488 08 59066 24 12 08 CHAKOUR MOURAD

A1 * G06Q 10/00 2 940 480 08 07405 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 G06Q 30/00 2 940 489 08 58966 22 12 08 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

A1 * G06Q 30/00 2 940 567 08 58969 22 12 08 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

A1 * G06T 1/60 2 940 573 08 59004 23 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * G06T 5/50 2 940 490 08 07209 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G06T 7/00 2 940 491 08 07407 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G06T 7/20 2 940 492 08 58832 19 12 08 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * G06T 7/20 2 940 576 08 58833 19 12 08 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * G07B 17/00 2 940 178 08 58868 19 12 08 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G07D 7/14 2 940 329 08 59016 23 12 08 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée

A1 * G07D 13/00 2 940 488 08 59066 24 12 08 CHAKOUR MOURAD

A1 * G07F 19/00 2 940 471 08 07431 22 12 08 SAULEAU JEROME PIERRE CHARLES


A1 * G08C 17/00 2 940 494 08 07368 23 12 08 CATRY RONALD

A1 * G08C 17/00 2 940 495 09 00839 25 02 09 23 12 08 FR CATRY RONALD

A1 G08C 17/02 2 940 493 08 07150 19 12 08 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Sociétépar actions simplifiée

A1 * G08C 19/00 2 940 429 08 07229 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G09B 21/00 2 940 494 08 07368 23 12 08 CATRY RONALD

A1 * G09B 21/00 2 940 495 09 00839 25 02 09 23 12 08 FR CATRY RONALD

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 G09B 29/00 2 940 496 08 07282 19 12 08 BOTTIN CARTOGRAPHES Société par actionssimplifiée

A1 * G09F 19/14 2 940 179 08 59017 23 12 08 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée

A1 * G10H 1/00 2 940 483 08 59067 24 12 08 * IKLAX MEDIA Société par actions simplifiée

A1 * G10K 11/16 2 940 176 08 07349 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * G10K 11/162 2 940 360 08 07351 22 12 08 AIRCELLE Société anonyme

A1 * G10L 13/00 2 940 565 08 07221 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 G10L 15/02 2 940 497 08 58987 23 12 08 VOXLER Société par actions simplifiée

A1 G10L 17/00 2 940 498 08 07408 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * G21C 3/62 2 940 267 08 58860 19 12 08 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G21K 1/02 2 940 467 08 58817 19 12 08 GESEC R&D Société à responsabilité limitée

A1 H01B 7/02 2 940 499 08 58919 22 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * H01F 7/06 2 940 501 08 07155 19 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée


A1 H01F 7/08 2 940 500 08 07331 22 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée



A1 * H01G 5/013 2 940 503 08 07411 23 12 08 THALES Société anonyme


A1 * H01G 15/00 2 940 457 08 07110 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 1/00 2 940 509 08 58883 19 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée





A1 * H01H 3/54 2 940 508 08 58927 22 12 08 AREVA T&D AG


A1 H01H 9/56 2 940 504 08 58841 19 12 08 AREVA T&D SA Société anonyme

A1 * H01H 13/00 2 940 510 08 58955 22 12 08 HAGER ELECTRO S.A.S. Société par actionssimplifiée

A1 H01H 13/52 2 940 505 08 07117 18 12 08 VALEO SECURITE HABITACLE Société ano-nyme

A1 * H01H 25/00 2 940 535 08 07279 19 12 08 INTERLINES CONSEILS Société par actions sim-plifiée

A1 * H01H 31/08 2 940 508 08 58927 22 12 08 AREVA T&D AG



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays












A1 H01H 71/12 2 940 514 08 07157 19 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée



A1 H01H 71/52 2 940 511 08 58779 18 12 08 HAGER ELECTRO S.A.S. Société par actionssimplifiée






A1 * H01J 23/36 2 940 519 08 07393 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01J 25/02 2 940 519 08 07393 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01L 21/02 2 940 525 08 58811 18 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01L 21/762 2 940 520 08 58904 22 12 08 S’TILE Société anonyme


A1 H01L 23/482 2 940 521 08 07208 19 12 08 3D PLUS Société anonyme

A1 * H01L 27/00 2 940 474 08 07342 22 12 08 INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHEEN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUEEtablissement public à caractère scientifique ettechnologique


A1 * H01L 29/16 2 940 520 08 58904 22 12 08 S’TILE Société anonyme

A1 * H01L 31/042 2 940 476 08 07119 18 12 08 * TOTAL SA Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01L 31/042 2 940 523 08 07442 23 12 08 * CHEVRIER JEAN BAPTISTE

A3 * H01L 31/042 2 940 524 09 59237 18 12 09 18 12 08 CN ET SOLAR INDUSTRY LIMITED




A1 H01L 37/04 2 940 526 08 07190 19 12 08 COOLTECH APPLICATIONS Société par actionssimplifiée

A1 * H01L 39/24 2 940 323 08 07113 18 12 08 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * H01L 43/04 2 940 528 08 07277 22 12 08 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR

A1 * H01L 51/54 2 940 527 08 59007 23 12 08 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * H01L 51/56 2 940 527 08 59007 23 12 08 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * H01M 4/52 2 940 529 08 07446 24 12 08 SAFT GROUPE SA

A1 * H01M 10/48 2 940 547 08 07120 18 12 08 SAFT GROUPE SA

A1 * H01Q 1/12 2 940 380 08 07216 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 H01Q 1/52 2 940 530 08 07215 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01Q 3/04 2 940 380 08 07216 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 H01Q 11/00 2 940 531 08 07230 19 12 08 * THALES Société anonyme

A1 H01Q 17/00 2 940 533 08 07176 19 12 08 CAREWAVE SHIELDING TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 H01Q 21/06 2 940 532 08 07401 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01R 9/26 2 940 537 08 07324 22 12 08 AUXEL Société anonyme

A1 * H01R 13/44 2 940 534 08 07124 18 12 08 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE

A1 * H01R 13/502 2 940 538 08 07223 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01R 13/56 2 940 534 08 07124 18 12 08 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE

A1 * H01R 13/629 2 940 538 08 07223 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H01R 13/70 2 940 535 08 07279 19 12 08 INTERLINES CONSEILS Société par actions sim-plifiée

A1 H01R 24/08 2 940 536 09 59266 21 12 09 23 12 08 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 H01S 3/102 2 940 539 08 07395 23 12 08 * THALES Société anonyme

A1 H01S 3/13 2 940 540 08 59014 23 12 08 OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement publicà caractère scientifique et culturel

A1 * H02B 1/03 2 940 541 08 58800 18 12 08 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS SAS Unipersonnelle


A1 * H02B 1/20 2 940 537 08 07324 22 12 08 AUXEL Société anonyme

A1 * H02B 1/26 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02B 1/38 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * H02B 11/00 2 940 516 08 07108 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H02B 11/00 2 940 543 08 07109 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 H02G 3/04 2 940 544 09 59273 21 12 09 22 12 08 ES SCHNEIDER ELECTRIC ESPANA, S.A. Sociétéanonyme

A1 * H02G 3/04 2 940 545 08 58765 18 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 * H02G 3/08 2 940 545 08 58765 18 12 08 NEXANS Société anonyme

A1 H02G 15/013 2 940 546 09 59267 21 12 09 23 12 08 DE ROBERT BOSCH GMBH

A3 * H02H 3/02 2 940 548 08 59001 23 12 08 TRANSENERGIE Société anonyme

A1 * H02H 7/10 2 940 583 08 58977 22 12 08 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * H02J 4/00 2 940 245 08 07336 22 12 08 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * H02J 7/00 2 940 547 08 07120 18 12 08 SAFT GROUPE SA

A3 * H02J 7/35 2 940 548 08 59001 23 12 08 TRANSENERGIE Société anonyme

A3 * H02J 13/00 2 940 548 08 59001 23 12 08 TRANSENERGIE Société anonyme

A1 H02K 7/106 2 940 549 08 58941 22 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 H02M 7/48 2 940 550 08 59062 24 12 08 CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD

A1 * H02P 6/06 2 940 551 08 07396 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H02P 7/00 2 940 551 08 07396 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H02P 21/00 2 940 552 08 58759 18 12 08 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 H02P 21/00 2 940 553 08 58760 18 12 08 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H02P 27/04 2 940 552 08 58759 18 12 08 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée


A1 * H03H 1/02 2 940 503 08 07411 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H03H 11/20 2 940 555 08 07235 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H03K 17/94 2 940 432 08 59048 23 12 08 H2I TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H03L 7/00 2 940 555 08 07235 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H04B 1/03 2 940 585 09 54985 17 07 09 19 12 08 TW

ASKEY COMPUTER CORP.

A1 H04B 1/38 2 940 556 08 58994 23 12 08 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H04B 1/68 2 940 585 09 54985 17 07 09 19 12 08 TW


A1 H04B 3/54 2 940 561 08 07337 22 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 H04B 5/00 2 940 557 08 59033 23 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 H04B 7/00 2 940 558 08 07111 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H04B 7/155 2 940 563 08 58776 18 12 08 TDF Société par actions simplifiée

A1 H04B 10/02 2 940 559 08 58954 22 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H04B 10/148 2 940 560 08 58855 19 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04H 20/10 2 940 563 08 58776 18 12 08 TDF Société par actions simplifiée

A1 * H04H 60/13 2 940 563 08 58776 18 12 08 TDF Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04H 60/33 2 940 562 08 58908 22 12 08 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04H 60/37 2 940 562 08 58908 22 12 08 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04J 14/02 2 940 564 08 58857 19 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04J 14/06 2 940 560 08 58855 19 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04L 1/00 2 940 565 08 07221 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 940 566 08 58790 18 12 08 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 940 567 08 58969 22 12 08 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

A1 * H04L 12/14 2 940 580 08 59036 23 12 08 LE SOLLEU YANN

A1 H04L 12/24 2 940 568 08 58948 22 12 08 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 H04L 12/26 2 940 569 08 58773 18 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04L 12/28 2 940 567 08 58969 22 12 08 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

A1 * H04L 12/28 2 940 582 08 07112 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H04L 29/08 2 940 570 08 07391 23 12 08 SEANODES Société anonyme

A1 * H04L 29/10 2 940 566 08 58790 18 12 08 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * H04L 29/12 2 940 570 08 07391 23 12 08 SEANODES Société anonyme

A1 H04M 1/72 2 940 571 08 59008 23 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS Société anonyme

A1 * H04N 1/21 2 940 572 08 59084 24 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée



A1 * H04N 1/60 2 940 574 09 59161 18 12 09 19 12 08 DE LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH


A1 * H04N 7/15 2 940 481 08 07406 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H04N 7/16 2 940 475 08 58745 18 12 08 METRONIC Société par actions simplifiée


A1 * H04N 7/18 2 940 578 08 07384 23 12 08 TAILLADE BERNARD

A1 * H04N 7/32 2 940 492 08 58832 19 12 08 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * H04N 7/32 2 940 576 08 58833 19 12 08 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 H04N 7/32 2 940 577 08 59018 23 12 08 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * H04N 9/64 2 940 574 09 59161 18 12 09 19 12 08 DE LFK-LENKFLUGKORPERSYSTEME GMBH

A1 * H04Q 11/00 2 940 564 08 58857 19 12 08 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04R 1/44 2 940 579 08 59015 23 12 08 IXSEA Société par actions simplifiée

A1 * H04R 17/00 2 940 579 08 59015 23 12 08 IXSEA Société par actions simplifiée

A1 * H04R 29/00 2 940 433 08 58850 19 12 08 SEALINX AUTOMOTIVE TRANSIERES Sociétépar actions simplifiée

A1 * H04W 12/08 2 940 580 08 59036 23 12 08 LE SOLLEU YANN

A1 * H04W 64/00 2 940 581 08 07400 23 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H04W 88/00 2 940 567 08 58969 22 12 08 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04W 88/16 2 940 582 08 07112 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H04W 92/02 2 940 582 08 07112 18 12 08 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H05B 6/06 2 940 583 08 58977 22 12 08 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * H05G 1/02 2 940 467 08 58817 19 12 08 GESEC R&D Société à responsabilité limitée

A1 H05H 1/34 2 940 584 08 58823 19 12 08 EUROPLASMA Société anonyme

A1 * H05K 1/02 2 940 585 09 54985 17 07 09 19 12 08 TW


A1 * H05K 1/02 2 940 589 08 07453 24 12 08 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * H05K 1/18 2 940 486 08 07332 22 12 08 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H05K 5/02 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H05K 5/02 2 940 541 08 58800 18 12 08 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS SAS Unipersonnelle

A1 H05K 5/02 2 940 586 08 58981 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H05K 5/03 2 940 343 08 58979 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H05K 5/04 2 940 588 08 58844 19 12 08 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SASSociété par actions simplifiée

A1 H05K 5/06 2 940 587 08 58980 22 12 08 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H05K 7/02 2 940 538 08 07223 19 12 08 THALES Société anonyme

A1 * H05K 7/02 2 940 542 08 58802 18 12 08 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS SAS Unipersonnelle


A1 * H05K 7/12 2 940 538 08 07223 19 12 08 THALES Société anonyme



A1 * H05K 9/00 2 940 588 08 58844 19 12 08 STMICROELECTRONICS (GRENOBLE) SASSociété par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

385BOPI 10/25

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

BOPI 10/25 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 387

BOPI de publication n˚ : 07/11Pages : 47Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l’invention

Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2890582

Il y a lieu d’ajouter : le nom du deuxième demandeur RIETH STEPHAN etremplacer le nom du premier inventeur: REITH STEPHANpar: RIETH STEPHAN

BOPI de publication n˚ : 10/05Pages : 84Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l’invention

Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2934601

Il y a lieu d’ajouter : à la rubrique 72, le nom du 6ème inventeur: MAYOUSSESTEPHANE

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


391

407

néant

413

néant

391BOPI 10/25

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 10/25 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 393

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 05 07930 26 07 05 26 07 04 US * H04L 1/22 BOPI 04 DU 27 01 06 2 873 465

A1 05 09823 26 09 05 27 09 04 JP * B60G 3/00 BOPI 13 DU 31 03 06 2 875 738

A1 05 12578 13 12 05 22 12 04 US B29C 70/44 BOPI 25 DU 23 06 06 2 879 497

A1 06 05942 30 06 06 23 09 05 KR G02F 1/1339 BOPI 13 DU 30 03 07 2 891 377

A1 06 08516 28 09 06 05 06 06 KR G03B 27/30 BOPI 49 DU 07 12 07 2 901 892

A1 06 09853 10 11 06 10 11 05 JP B60N 3/06 BOPI 19 DU 11 05 07 2 892 985

A1 06 54228 12 10 06 12 10 05 US * B65H 54/80 BOPI 15 DU 13 04 07 2 891 815

A1 07 03872 31 05 07 03 04 07 KR H01H 71/08 BOPI 41 DU 10 10 08 2 914 778

A1 07 04049 06 06 07 24 06 06 DE * G06F 11/30 BOPI 52 DU 28 12 07 2 902 904

A1 07 06598 20 09 07 23 09 06 DE * A61M 5/172 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 148

A1 07 07461 24 10 07 02 11 06 DE * A61M 16/22 BOPI 19 DU 09 05 08 2 908 049

A1 07 07618 30 10 07 30 10 06 DE A61M 16/00 BOPI 20 DU 16 05 08 2 908 314

A1 07 07995 14 11 07 15 11 06 DE * A61B 5/08 BOPI 22 DU 30 05 08 2 908 975

A1 07 08100 19 11 07 25 11 06 DE A61M 16/12 BOPI 22 DU 30 05 08 2 909 002

A1 07 53097 06 02 07 09 02 06 US * B81B 3/00 BOPI 32 DU 10 08 07 2 897 051

A1 07 54013 23 03 07 24 03 06 IT * E03C 1/046 BOPI 40 DU 05 10 07 2 899 254

A1 07 57921 28 09 07 02 10 06 DE * H04L 12/423 BOPI 14 DU 04 04 08 2 906 663

A1 08 00082 08 01 08 10 01 07 US A45D 40/26 BOPI 28 DU 11 07 08 2 911 055

A1 08 07101 18 12 08 A61M 16/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 128

A1 08 07102 18 12 08 * A61K 38/40 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 127

A1 08 07103 18 12 08 * A61K 36/8965 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 124

A1 08 07106 18 12 08 * F02M 27/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 368

A1 08 07107 18 12 08 * F02M 61/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 370

A1 08 07108 18 12 08 * H01H 89/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 516

A1 08 07109 18 12 08 * H02B 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 543

A1 08 07110 18 12 08 * G01R 15/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 457

A1 08 07111 18 12 08 H04B 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 558

A1 08 07112 18 12 08 * H04W 92/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 582

A1 08 07113 18 12 08 * C23C 28/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 323

A1 08 07114 18 12 08 B05C 5/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 148

A1 08 07115 18 12 08 * B65D 77/36 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 250

A1 08 07116 18 12 08 * E05B 65/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 342

A1 08 07117 18 12 08 H01H 13/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 505

A1 08 07118 18 12 08 * E05F 11/48 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 344

A1 08 07119 18 12 08 * G05F 1/67 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 476

A1 08 07120 18 12 08 * H02J 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 547

A1 08 07122 18 12 08 * A43B 5/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 020

A1 08 07123 18 12 08 G01N 33/68 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 451

A1 08 07124 18 12 08 * H01R 13/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 534

A1 08 07125 18 12 08 * C09J175/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 312

A1 08 07128 18 12 08 * B62D 15/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 236

A1 08 07130 18 12 08 B62D 65/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 234

A1 08 07131 18 12 08 * A47C 7/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 029

394 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 10/25

A1 08 07132 18 12 08 * F16D 41/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 382

A1 08 07133 18 12 08 * F16K 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 390

A1 08 07134 18 12 08 * F02B 47/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 357

A1 08 07135 18 12 08 * G01B 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 424

A1 08 07136 18 12 08 * F16K 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 391

A1 08 07137 18 12 08 * F16K 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 392

A1 08 07138 18 12 08 * F16K 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 393

A1 08 07147 18 12 08 * C08L 67/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 308

A1 08 07150 19 12 08 G08C 17/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 493

A1 08 07151 19 12 08 * A61B 17/80 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 042

A1 08 07152 19 12 08 * C02F 9/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 269

A1 08 07153 19 12 08 F04B 13/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 372

A1 08 07155 19 12 08 * H01F 7/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 501

A1 08 07156 19 12 08 * H01F 7/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 502

A1 08 07157 19 12 08 H01H 71/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 514

A1 08 07158 19 12 08 * H01H 71/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 513

A1 08 07159 19 12 08 * H01H 89/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 518

A1 08 07160 19 12 08 * H01H 89/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 517

A1 08 07161 19 12 08 * H01H 9/28 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 512

A1 08 07162 19 12 08 * H01H 71/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 515

A1 08 07163 19 12 08 * H01H 3/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 506

A1 08 07164 19 12 08 * H01H 3/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 507

A1 08 07165 18 12 08 G01S 13/93 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 465

A1 08 07166 18 12 08 * F21V 29/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 407

A1 08 07167 18 12 08 * F21S 8/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 402

A1 08 07170 19 12 08 * A01G 5/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 008

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A1 08 07172 19 12 08 * B29C 45/42 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 169

A1 08 07174 19 12 08 * C04B 28/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 275

A1 08 07175 19 12 08 C23C 14/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 320

A1 08 07176 19 12 08 H01Q 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 533

A1 08 07177 19 12 08 * C04B 40/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 277

A1 08 07178 19 12 08 * B28B 3/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 163

A1 08 07179 19 12 08 C23C 14/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 321

A1 08 07180 19 12 08 * A43B 3/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 018

A1 08 07181 19 12 08 * C30B 25/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 326

A1 08 07182 19 12 08 * C04B 28/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 274

A1 08 07183 19 12 08 * B60T 11/236 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 221

A1 08 07185 19 12 08 * F16D 51/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 383

A1 08 07186 19 12 08 * B60T 11/236 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 222

A1 08 07189 19 12 08 C09D 9/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 311

A1 08 07190 19 12 08 H01L 37/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 526

A1 08 07191 19 12 08 C23C 14/56 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 322

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A1 08 07192 19 12 08 * F02M 57/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 369

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A1 08 07201 19 12 08 E02B 7/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 334

A1 08 07202 19 12 08 E06B 3/263 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 345

A1 08 07204 19 12 08 * A63H 3/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 136

A1 08 07208 19 12 08 H01L 23/482 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 521

A1 08 07209 19 12 08 * G06T 5/50 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 490

A1 08 07211 19 12 08 * G01S 13/534 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 466

A1 08 07212 19 12 08 * B64D 7/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 246

A1 08 07213 19 12 08 G01S 13/50 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 464

A1 08 07215 19 12 08 H01Q 1/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 530

A1 08 07216 19 12 08 * F16D 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 380

A1 08 07218 19 12 08 * G06F 19/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 484

A1 08 07221 19 12 08 * H04L 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 565

A1 08 07223 19 12 08 * H01R 13/629 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 538

A1 08 07225 19 12 08 * B60R 11/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 213

A1 08 07227 19 12 08 * G06F 11/07 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 482

A1 08 07229 19 12 08 * G01D 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 429

A1 08 07230 19 12 08 H01Q 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 531

A1 08 07232 19 12 08 * G06K 9/82 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 487

A1 08 07235 19 12 08 * H03H 11/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 555

A1 08 07236 19 12 08 * H03G 3/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 554

A1 08 07241 19 12 08 * C30B 35/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 327

A1 08 07242 19 12 08 * A47L 9/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 034

A1 08 07243 19 12 08 F16C 19/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 379

A1 08 07244 19 12 08 * A47L 9/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 035

A1 08 07245 19 12 08 * A47L 9/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 036

A1 08 07246 19 12 08 * B65H 37/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 260

A1 08 07248 19 12 08 * B24B 9/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 161

A1 08 07249 19 12 08 * E05B 65/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 341

A1 08 07251 19 12 08 * B62M 9/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 243

A1 08 07252 19 12 08 * C12N 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 315

A1 08 07254 19 12 08 G01L 25/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 436

A1 08 07255 19 12 08 * G01N 3/30 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 445

A1 08 07257 19 12 08 * C07D401/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 284

A1 08 07258 19 12 08 * A61K 31/4178 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 120

A1 08 07259 19 12 08 C07C227/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 282

A1 08 07260 19 12 08 * C07D401/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 285

A1 08 07261 19 12 08 * A01C 19/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 003

A1 08 07262 19 12 08 * A01K 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 010

A1 08 07264 19 12 08 * A61B 5/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 039

A1 08 07265 19 12 08 * A01K 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 011

A1 08 07266 19 12 08 * F01D 5/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 351

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A1 08 07269 18 12 08 * B01J 23/85 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 143

A1 08 07270 18 12 08 * C10G 65/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 313

A1 08 07271 18 12 08 * C01B 39/46 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 266

A1 08 07272 18 12 08 * B01J 8/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 142

A1 08 07273 18 12 08 * G01N 15/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 441

A1 08 07274 18 12 08 * B03B 9/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 146

A1 08 07275 19 12 08 * F26B 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 415

A1 08 07276 22 12 08 * F02M 35/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 367

A1 08 07277 22 12 08 * H01L 43/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 528

A1 08 07279 19 12 08 * H01R 13/70 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 535

A1 08 07280 19 12 08 * B08B 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 155

A1 08 07284 19 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 062

A1 08 07285 19 12 08 * A61K 8/41 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 054

A1 08 07286 19 12 08 * A61K 8/41 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 091

A1 08 07287 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 074

A1 08 07288 19 12 08 * A61K 8/42 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 092

A1 08 07289 19 12 08 * F21S 8/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 403

A1 08 07290 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 075

A1 08 07291 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 076

A1 08 07292 19 12 08 * A61K 8/43 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 056

A1 08 07293 19 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 063

A1 08 07294 19 12 08 * A61K 8/49 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 060

A1 08 07295 19 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 064

A1 08 07296 19 12 08 F21S 8/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 404

A1 08 07297 19 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 065

A1 08 07298 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 077

A1 08 07300 19 12 08 * A61K 8/19 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 051

A1 08 07301 22 12 08 F02D 15/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 362

A1 08 07302 19 12 08 * B60Q 1/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 205

A1 08 07303 19 12 08 * B60R 13/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 214

A1 08 07304 19 12 08 * A61K 8/30 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 052

A1 08 07306 19 12 08 * A61K 8/41 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 055

A1 08 07307 19 12 08 * A61K 8/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 057

A1 08 07308 19 12 08 * A61K 31/355 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 119

A1 08 07309 19 12 08 * A61K 8/49 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 061

A1 08 07310 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 078

A1 08 07311 19 12 08 * F21S 9/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 405

A1 08 07313 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 079

A1 08 07315 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 080

A1 08 07316 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 081

A1 08 07317 19 12 08 * A61K 8/49 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 095

A1 08 07318 19 12 08 * A61K 8/49 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 096

A1 08 07319 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 100

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Numérode



A1 08 07320 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 101

A1 08 07321 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 102

A1 08 07322 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 103

A1 08 07323 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 104

A1 08 07324 22 12 08 * H01R 9/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 537

A1 08 07325 22 12 08 * F16K 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 396

A1 08 07326 22 12 08 * B08B 9/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 156

A1 08 07327 22 12 08 * B60R 19/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 210

A1 08 07328 22 12 08 * B60R 19/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 215

A1 08 07330 22 12 08 * E04H 17/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 339

A1 08 07331 22 12 08 H01F 7/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 500

A1 08 07332 22 12 08 * G06K 19/077 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 486

A1 08 07334 22 12 08 * B60W 30/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 224

A1 08 07335 22 12 08 * G01C 21/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 427

A1 08 07336 22 12 08 * B64C 25/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 245

A1 08 07337 22 12 08 H04B 3/54 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 561

A1 08 07338 22 12 08 G01D 5/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 431

A1 08 07340 22 12 08 * G01M 9/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 437

A1 08 07341 22 12 08 * F02C 7/36 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 361

A1 08 07342 22 12 08 * G05B 1/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 474

A1 08 07343 22 12 08 * F16L 55/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 399

A1 08 07345 22 12 08 F16N 11/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 400

A1 08 07346 22 12 08 A61B 17/70 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 041

A1 08 07347 22 12 08 * A47J 44/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 033

A1 08 07349 22 12 08 * B29C 70/68 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 176

A1 08 07350 22 12 08 * F16B 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 377

A1 08 07351 22 12 08 * F02C 7/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 360

A1 08 07353 22 12 08 * A61K 36/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 123

A1 08 07355 22 12 08 * B61B 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 225

A1 08 07356 22 12 08 * G01B 11/25 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 423

A1 08 07357 22 12 08 * G01N 29/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 450

A1 08 07358 23 12 08 G01T 1/204 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 469

A1 08 07359 23 12 08 G01T 1/204 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 470

A1 08 07361 23 12 08 * C07D401/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 288

A1 08 07362 23 12 08 * C07K 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 291

A1 08 07363 22 12 08 * A43B 13/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 019

A1 08 07364 23 12 08 * C07K 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 292

A1 08 07365 23 12 08 * A61K 38/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 125

A1 08 07366 23 12 08 * A61K 38/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 126

A1 08 07367 22 12 08 A63F 9/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 135

A1 08 07374 22 12 08 * E21B 43/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 346

A1 08 07375 22 12 08 * C01B 3/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 263

A1 08 07376 22 12 08 * D21H 21/42 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 328

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Numérode



A1 08 07377 22 12 08 * B65D 83/76 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 251

A1 08 07378 22 12 08 * B60R 21/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 216

A1 08 07379 23 12 08 * G01N 21/31 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 447

A1 08 07381 23 12 08 * G01N 21/31 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 448

A1 08 07382 23 12 08 E02B 15/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 335

A1 08 07384 23 12 08 * H04N 7/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 578

A1 08 07389 23 12 08 * B60R 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 207

A1 08 07390 23 12 08 * B01D 65/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 140

A1 08 07391 23 12 08 * H04L 29/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 570

A1 08 07392 23 12 08 G01P 5/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 454

A1 08 07393 23 12 08 * H01J 23/36 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 519

A1 08 07394 23 12 08 G01P 5/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 455

A1 08 07395 23 12 08 H01S 3/102 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 539

A1 08 07396 23 12 08 * H02P 6/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 551

A1 08 07397 23 12 08 * G01S 3/783 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 463

A1 08 07398 23 12 08 * B65G 53/30 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 257

A1 08 07399 23 12 08 * C10L 1/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 314

A1 08 07400 23 12 08 * H04W 64/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 581

A1 08 07401 23 12 08 H01Q 21/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 532

A1 08 07402 23 12 08 B63B 27/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 244

A1 08 07403 23 12 08 G01S 3/46 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 462

A1 08 07404 23 12 08 G01S 3/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 461

A1 08 07405 23 12 08 * G06F 9/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 480

A1 08 07406 23 12 08 * G06F 9/48 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 481

A1 08 07407 23 12 08 * G06T 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 491

A1 08 07408 23 12 08 G10L 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 498

A1 08 07410 23 12 08 G01C 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 426

A1 08 07411 23 12 08 * H01G 5/013 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 503

A1 08 07412 23 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 085

A1 08 07413 23 12 08 C07C 67/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 279

A1 08 07414 23 12 08 * A63C 9/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 133

A1 08 07415 23 12 08 * C07C 67/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 280

A1 08 07416 23 12 08 * B01J 27/051 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 144

A1 08 07417 23 12 08 * E04H 1/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 338

A1 08 07419 22 12 08 * F16D 55/226 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 384

A1 08 07420 22 12 08 * B60T 7/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 219

A1 08 07421 22 12 08 * B60T 7/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 220

A1 08 07422 22 12 08 * F28D 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 418

A1 08 07423 22 12 08 * F28F 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 419

A1 08 07424 22 12 08 * F28F 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 420

A1 08 07425 22 12 08 * F28F 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 421

A1 08 07426 23 12 08 * C07D401/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 289

A1 08 07427 23 12 08 * B60R 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 208

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A1 08 07428 23 12 08 * B29C 47/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 170

A1 08 07429 24 12 08 G02C 5/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 473

A1 08 07431 22 12 08 * G02B 5/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 471

A1 08 07432 22 12 08 G01R 31/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 459

A1 08 07433 22 12 08 A47L 15/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 037

A1 08 07434 24 12 08 C02F 3/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 268

A1 08 07435 24 12 08 * B01D 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 139

A1 08 07436 24 12 08 * F25B 25/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 411

A1 08 07437 24 12 08 F25B 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 410

A1 08 07440 23 12 08 * B65H 3/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 258

A1 08 07441 23 12 08 G01C 19/56 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 425

A1 08 07442 23 12 08 * H01L 31/042 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 523

A1 08 07444 24 12 08 * C07D223/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 287

A1 08 07445 24 12 08 * C02F 11/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 270

A1 08 07446 24 12 08 * H01M 4/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 529

A1 08 07448 24 12 08 * B29C 70/54 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 167

A1 08 07449 24 12 08 * B65D 85/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 252

A1 08 07450 24 12 08 * G01R 31/28 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 458

A1 08 07451 24 12 08 * F16C 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 378

A1 08 07452 24 12 08 * F27B 13/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 417

A1 08 07453 24 12 08 * H05K 7/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 589

A1 08 07454 24 12 08 * H05K 7/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 590

A1 08 07455 24 12 08 * E01H 1/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 333

A1 08 07456 24 12 08 * C12Q 1/44 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 317

A1 08 07459 24 12 08 * A23K 1/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 014

A1 08 07460 24 12 08 * G01N 21/95 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 449

A1 08 07467 23 12 08 A61C 17/032 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 043

A1 08 07472 24 12 08 A01D 46/28 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 005

A1 08 58743 18 12 08 * B60P 1/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 203

A1 08 58745 18 12 08 * G05B 11/01 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 475

A1 08 58748 18 12 08 * C08F290/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 295

A1 08 58750 18 12 08 * B62D 25/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 237

A1 08 58751 18 12 08 * F02B 75/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 358

A1 08 58752 18 12 08 * A24F 19/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 015

A1 08 58753 18 12 08 G06F 1/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 477

A1 08 58754 18 12 08 * B65D 33/28 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 249

A1 08 58755 18 12 08 * A61K 31/21 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 117

A1 08 58756 18 12 08 * A45D 40/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 023

A1 08 58757 18 12 08 * A45D 40/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 024

A1 08 58758 18 12 08 * G01N 21/49 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 442

A1 08 58759 18 12 08 * H02P 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 552

A1 08 58760 18 12 08 H02P 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 553

A1 08 58761 18 12 08 * A61K 8/368 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 053

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Numérode



A1 08 58762 18 12 08 * B60Q 1/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 204

A1 08 58763 18 12 08 * B29C 70/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 172

A1 08 58764 18 12 08 * F16H 1/28 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 385

A1 08 58765 18 12 08 * H02G 3/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 545

A1 08 58766 18 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 109

A1 08 58767 18 12 08 * A61K 8/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 047

A1 08 58769 18 12 08 * A61K 8/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 048

A1 08 58771 18 12 08 * E03F 5/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 336

A1 08 58773 18 12 08 H04L 12/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 569

A1 08 58774 18 12 08 * E21B 43/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 348

A1 08 58775 18 12 08 * A41D 19/015 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 017

A1 08 58776 18 12 08 * H04H 60/13 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 563

A1 08 58777 18 12 08 * A61K 35/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 087

A1 08 58778 18 12 08 * C08B 37/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 293

A1 08 58779 18 12 08 H01H 71/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 511

A1 08 58781 18 12 08 * A47C 17/13 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 030

A1 08 58782 18 12 08 * C07C263/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 283

A1 08 58784 18 12 08 * F02C 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 359

A1 08 58786 18 12 08 * C08J 3/215 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 297

A1 08 58790 18 12 08 * H04L 9/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 566

A1 08 58791 18 12 08 B60K 11/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 197

A1 08 58792 18 12 08 * B60K 17/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 199

A1 08 58793 18 12 08 * B62D 65/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 235

A1 08 58794 18 12 08 * B05B 15/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 147

A1 08 58795 18 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 066

A1 08 58796 18 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 110

A1 08 58798 18 12 08 * C09B 56/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 310

A1 08 58800 18 12 08 * H02B 1/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 541

A1 08 58801 18 12 08 * C09B 26/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 309

A1 08 58802 18 12 08 * H02B 1/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 542

A1 08 58803 18 12 08 * F24H 1/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 409

A1 08 58804 18 12 08 * G01N 1/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 439

A1 08 58805 18 12 08 * G01N 1/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 440

A1 08 58806 18 12 08 B60K 15/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 198

A1 08 58807 18 12 08 * D21H 27/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 330

A1 08 58809 18 12 08 * D21H 27/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 331

A1 08 58811 18 12 08 * H01L 31/101 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 525

A1 08 58812 19 12 08 * B23K 37/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 160

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A1 08 58815 19 12 08 * F04C 18/063 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 373

A1 08 58817 19 12 08 * G01T 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 467

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A1 08 58819 19 12 08 * B01F 17/52 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 141

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A1 08 58835 19 12 08 * A61K 8/90 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 099

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A1 08 58837 19 12 08 * A61K 8/894 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 098

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A1 08 58842 19 12 08 * B62D 6/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 233

A1 08 58843 19 12 08 * A61C 7/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 044

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A1 08 58857 19 12 08 * H04J 14/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 564

A1 08 58859 19 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 111

A1 08 58860 19 12 08 * C01G 56/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 267

A1 08 58861 19 12 08 * A61K 8/99 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 115

A1 08 58862 19 12 08 * C08L 15/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 303

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A1 08 58866 19 12 08 F25J 1/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 413

A1 08 58868 19 12 08 * B41L 47/42 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 178

A1 08 58870 19 12 08 * B65H 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 259

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A1 08 58874 19 12 08 * G01K 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 434

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A1 08 58875 19 12 08 B29C 70/38 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 175

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A1 08 58881 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 105

A1 08 58882 19 12 08 A23C 19/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 013

A1 08 58883 19 12 08 * H01H 47/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 509

A1 08 58884 19 12 08 * C07D471/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 286

A1 08 58885 19 12 08 * B65F 1/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 253

A1 08 58886 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 082

A1 08 58887 19 12 08 * B29B 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 164

A1 08 58888 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 083

A1 08 58889 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 106

A1 08 58890 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 107

A1 08 58891 19 12 08 * A61K 8/92 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 108

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A1 08 58897 22 12 08 * B60C 15/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 187

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A1 08 58900 22 12 08 * F02M 31/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 366

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A1 08 58904 22 12 08 * H01L 21/762 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 520

A1 08 58908 22 12 08 * H04H 60/33 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 562

A1 08 58911 22 12 08 * B62D 3/12 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 231

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A1 08 58914 22 12 08 * C04B 35/107 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 276

A1 08 58915 22 12 08 * B01D 3/40 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 137

A1 08 58916 22 12 08 * B01D 3/40 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 138

A1 08 58917 22 12 08 F02F 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 363

A1 08 58918 22 12 08 F02F 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 364

A1 08 58919 22 12 08 H01B 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 499

A1 08 58920 22 12 08 * C08L 43/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 307

A1 08 58921 22 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 112

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A1 08 58926 22 12 08 * C08L 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 300

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A1 08 58927 22 12 08 * H01H 3/54 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 508

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A1 08 58938 22 12 08 * C12Q 1/70 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 318

A1 08 58939 22 12 08 * A61K 8/46 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 093

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A1 08 58949 22 12 08 B62D 65/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 239

A1 08 58950 22 12 08 * F16L 55/11 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 398

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A1 08 58955 22 12 08 * H01H 71/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 510

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A1 08 58957 22 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 068

A1 08 58958 22 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 069

A1 08 58959 22 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 070

A1 08 58960 22 12 08 C01B 3/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 264

A1 08 58962 22 12 08 * F02M 61/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 371

A1 08 58963 22 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 071

A1 08 58965 22 12 08 * A61K 8/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 072

A1 08 58966 22 12 08 G06Q 30/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 489

A1 08 58967 22 12 08 * C07C 69/587 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 281

A1 08 58968 22 12 08 * G01N 33/68 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 446

A1 08 58969 22 12 08 * H04L 9/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 567

A1 08 58970 22 12 08 * B60J 3/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 193

A1 08 58971 22 12 08 A01K 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 009

A1 08 58973 22 12 08 * B60J 3/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 194

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A1 08 58977 22 12 08 * H05B 6/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 583

A1 08 58978 22 12 08 * B29B 13/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 165

A1 08 58979 22 12 08 * E05C 3/22 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 343

A1 08 58980 22 12 08 H05K 5/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 587

A1 08 58981 22 12 08 H05K 5/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 586

A1 08 58982 22 12 08 * A47F 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 031

A1 08 58983 22 12 08 A01F 25/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 006

A1 08 58984 23 12 08 * B21D 51/38 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 157

A1 08 58987 23 12 08 G10L 15/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 497

A1 08 58988 23 12 08 * C08F 4/58 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 294

A1 08 58989 23 12 08 * C08L 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 298

A1 08 58990 23 12 08 * F04D 29/54 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 374

A1 08 58991 23 12 08 * C08L 7/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 299

A1 08 58992 23 12 08 * A47B 47/03 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 028

A1 08 58994 23 12 08 H04B 1/38 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 556

A1 08 58996 23 12 08 * B29C 70/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 173

A1 08 58997 23 12 08 * F01D 5/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 353

A1 08 58999 23 12 08 * F01D 5/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 350

A1 08 59000 23 12 08 * F01D 5/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 352

A1 08 59003 23 12 08 B62B 3/14 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 229

A1 08 59004 23 12 08 * H04N 1/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 573

A1 08 59005 23 12 08 * H04N 5/76 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 575

A1 08 59006 23 12 08 * B44C 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 181

A1 08 59007 23 12 08 * H01L 51/54 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 527

A1 08 59008 23 12 08 H04M 1/72 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 571

A1 08 59009 23 12 08 * F01D 5/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 354

A1 08 59010 23 12 08 * B60G 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 192

A1 08 59012 23 12 08 * B60G 3/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 191

A1 08 59014 23 12 08 H01S 3/13 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 540

A1 08 59015 23 12 08 * H04R 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 579

A1 08 59016 23 12 08 * D21H 21/46 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 329

A1 08 59017 23 12 08 * B42D 15/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 179

A1 08 59018 23 12 08 H04N 7/32 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 577

A1 08 59020 23 12 08 * B60C 23/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 190

A1 08 59021 23 12 08 * F16K 3/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 394

A1 08 59023 23 12 08 * C25B 1/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 325

A1 08 59024 23 12 08 * E21B 7/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 347

A1 08 59025 23 12 08 * A61K 8/97 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 113

A1 08 59026 23 12 08 E21D 11/10 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 349

A1 08 59027 23 12 08 * G01K 17/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 435

A1 08 59030 23 12 08 * B62K 15/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 240

A1 08 59033 23 12 08 H04B 5/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 557

A1 08 59035 23 12 08 * A45D 29/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 021

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 08 59036 23 12 08 * H04W 12/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 580

A1 08 59038 23 12 08 G01T 7/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 468

A1 08 59039 23 12 08 * A61K 8/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 049

A1 08 59040 23 12 08 * A45D 29/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 022

A1 08 59041 23 12 08 * C12N 1/20 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 316

A1 08 59042 23 12 08 * B62K 15/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 241

A1 08 59043 23 12 08 * B08B 15/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 153

A1 08 59044 23 12 08 * A47J 27/082 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 032

A1 08 59045 23 12 08 B07C 3/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 151

A1 08 59046 23 12 08 B07C 3/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 149

A1 08 59047 23 12 08 B07C 3/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 150

A1 08 59048 23 12 08 * G01D 5/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 432

A1 08 59049 23 12 08 * A61K 8/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 050

A1 08 59050 23 12 08 * A61K 33/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 122

A1 08 59051 23 12 08 * A61K 33/30 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 121

A1 08 59052 23 12 08 * B08B 15/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 154

A1 08 59053 23 12 08 * F16B 5/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 376

A1 08 59054 24 12 08 * A61K 36/16 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 089

A1 08 59056 24 12 08 * B29C 70/34 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 174

A1 08 59057 24 12 08 * F17C 1/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 401

A1 08 59058 24 12 08 B29C 49/58 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 171

A1 08 59059 24 12 08 * G02B 6/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 472

A1 08 59060 24 12 08 * G06F 21/24 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 485

A1 08 59061 24 12 08 * B60T 17/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 223

A1 08 59062 24 12 08 H02M 7/48 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 550

A1 08 59064 24 12 08 * A61K 31/222 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 118

A1 08 59065 24 12 08 A63C 11/02 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 134

A1 08 59066 24 12 08 * G06M 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 488

A1 08 59067 24 12 08 * G06F 17/30 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 483

A1 08 59068 24 12 08 * F26B 3/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 416

A1 08 59069 24 12 08 * B22F 3/105 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 159

A1 08 59070 24 12 08 * B29C 33/38 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 166

A1 08 59071 24 12 08 * C22F 1/18 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 319

A1 08 59074 24 12 08 B61C 17/04 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 227

A1 08 59075 24 12 08 G01N 21/89 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 444

A1 08 59076 24 12 08 * C04B 41/85 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 278

A1 08 59077 24 12 08 * H01L 27/146 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 522

A1 08 59078 24 12 08 * B41F 13/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 177

A1 08 59079 24 12 08 * B01L 11/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 145

A1 08 59081 24 12 08 * F16J 15/06 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 388

A1 08 59082 24 12 08 B62K 25/08 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 242

A1 08 59083 24 12 08 * A61K 8/46 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 059

A1 08 59084 24 12 08 * H04N 1/21 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 572

Naturedu

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national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 00726 18 02 09 23 12 08 FR G06F 3/048 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 479

A1 09 00839 25 02 09 23 12 08 FR * G09B 21/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 495

A1 09 02035 27 04 09 22 12 08 FR * B61B 9/00 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 226

A1 09 03289 03 07 09 24 12 08 FR G01N 21/88 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 443

A1 09 51383 05 03 09 23 12 08 FR * A45D 40/26 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 027

A1 09 54387 26 06 09 30 06 08 JP * A01N 25/22 BOPI 53 DU 01 01 10 2 932 953

A1 09 56961 06 10 09 * A61K 31/192 BOPI 25 DU 25 06 10 2 940 086

Naturedu

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dépôt


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a été publiée

Numérode


407BOPI 10/25

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 10/25 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 409CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 859 005 04 08663 05 08 04 RM BOPI 08 DU 25 02 05

B1 2 876 466 05 02912 24 03 05 BOPI 15 DU 14 04 06

B1 2 879 618 05 13118 22 12 05 RM BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 886 647 05 05728 06 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 891 008 05 09626 21 09 05 RM BOPI 12 DU 23 03 07

B1 2 891 028 05 09550 19 09 05 RM BOPI 12 DU 23 03 07

B1 2 894 113 06 08643 03 10 06 RM BOPI 23 DU 08 06 07

B1 2 901 773 07 03938 04 06 07 BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 902 116 06 05138 09 06 06 BOPI 50 DU 14 12 07

B1 2 903 817 06 52973 13 07 06 RM BOPI 03 DU 18 01 08

B1 2 905 526 06 53562 04 09 06 RM BOPI 10 DU 07 03 08

B1 2 910 901 06 11513 27 12 06 RM BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 389 07 00239 12 01 07 BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 913 272 07 01563 02 03 07 BOPI 36 DU 05 09 08

B1 2 915 083 07 54577 19 04 07 RM BOPI 43 DU 24 10 08

B1 2 918 586 07 05037 10 07 07 RM BOPI 03 DU 16 01 09

B1 2 919 933 07 56967 06 08 07 RM BOPI 07 DU 13 02 09

B1 2 919 992 07 05849 14 08 07 RM BOPI 08 DU 20 02 09

B1 2 920 304 07 57348 04 09 07 RM BOPI 10 DU 06 03 09

B1 2 922 466 07 07323 19 10 07 RM BOPI 17 DU 24 04 09

B1 2 923 304 07 07818 07 11 07 RM BOPI 19 DU 08 05 09

B1 2 924 516 07 59445 30 11 07 RM BOPI 23 DU 05 06 09

B1 2 925 020 07 59779 12 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 926 469 08 50365 21 01 08 RM BOPI 30 DU 24 07 09

B1 2 926 626 08 00315 22 01 08 RM BOPI 30 DU 24 07 09

B1 2 926 925 08 50534 29 01 08 RM BOPI 31 DU 31 07 09

B1 2 927 609 08 00845 18 02 08 RM BOPI 34 DU 21 08 09

B1 2 927 635 08 50943 14 02 08 RM BOPI 34 DU 21 08 09

B1 2 928 016 08 01019 26 02 08 BOPI 35 DU 28 08 09

B1 2 928 347 08 01264 07 03 08 BOPI 37 DU 11 09 09

B1 2 928 379 08 01232 06 03 08 RM BOPI 37 DU 11 09 09

B1 2 929 282 08 51895 25 03 08 BOPI 40 DU 02 10 09

B1 2 929 563 08 52303 07 04 08 BOPI 41 DU 09 10 09

B1 2 929 982 08 52484 14 04 08 BOPI 42 DU 16 10 09

B1 2 930 039 08 52481 14 04 08 BOPI 42 DU 16 10 09

B1 2 930 443 08 52889 29 04 08 RM BOPI 44 DU 30 10 09

B1 2 930 457 08 52766 24 04 08 RM BOPI 44 DU 30 10 09

B1 2 930 871 08 53034 07 05 08 RM BOPI 46 DU 13 11 09

B1 2 931 056 08 02661 16 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 067 08 53192 16 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 076 08 53147 15 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 081 08 53112 14 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09

B1 2 931 363 08 53363 23 05 08 BOPI 48 DU 27 11 09

B1 2 931 655 08 53506 29 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 691 08 53637 03 06 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 695 08 02894 28 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 714 08 02986 30 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 804 08 53478 28 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 816 08 03050 03 06 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 874 08 02924 29 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 931 994 08 53440 27 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 932 061 08 03125 05 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 068 08 03173 06 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 105 08 53691 04 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 287 08 03189 09 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 323 08 53729 05 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 377 08 53984 17 06 08 BOPI 51 DU 18 12 09

B1 2 932 457 08 53991 17 06 08 BOPI 51 DU 18 12 09

B1 2 932 650 08 03484 20 06 08 BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 932 677 08 54114 20 06 08 BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 932 828 08 54115 21 06 08 BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 933 080 08 54404 30 06 08 BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 191 08 54230 25 06 08 BOPI 53 DU 01 01 10

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411BOPI 10/25

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NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

413BOPI 10/25

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

415 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 10/25D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 22 de 2010 au BOPI 25 de 2010


national

Numérode

publication

07 05194 2 939 579

07 07123 2 939 565

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08 06692 2 939 044

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08 06722 2 939 009

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Numérode

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Numérode

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Numérode

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Numérode

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national

Numérode

publication

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Numérode

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09 54352 2 939 702

09 54872 2 939 395

09 54972 2 939 727

09 54985 2 940 585

09 55005 2 940 209

09 55134 2 940 381

09 55168 2 939 643

09 55258 2 939 728

09 55326 2 939 249

09 55327 2 939 250

09 55328 2 939 981

09 55488 2 940 045

09 55582 2 939 229

09 56398 2 939 461

09 56624 2 939 543

09 56916 2 939 356

09 56961 2 940 086


national

Numérode

publication

09 57389 2 939 149

09 57466 2 939 163

09 57563 2 939 958

09 57565 2 939 957

09 57684 2 940 406

09 57833 2 939 376

09 57934 2 939 972

09 58039 2 939 088

09 58180 2 939 148

09 58245 2 939 258

09 58257 2 939 081

09 58335 2 939 194

09 58424 2 939 197

09 58425 2 939 523

09 58433 2 939 174

09 58465 2 939 203

09 58489 2 939 089

09 58534 2 939 024

09 58546 2 939 247

09 58550 2 939 154

09 58568 2 939 047

09 58570 2 939 552

09 58574 2 939 860

09 58592 2 939 859

09 58600 2 939 851

09 58601 2 939 375

09 58619 2 939 327

09 58629 2 939 427

09 58693 2 939 307

09 58726 2 939 564

09 58773 2 939 388

09 58774 2 939 979

09 58775 2 939 980

09 58788 2 939 305

09 58817 2 939 847

09 58849 2 939 533

09 58860 2 939 839

09 58862 2 939 686

09 58865 2 939 849

09 58866 2 939 744


national

Numérode

publication

09 58897 2 939 826

09 58908 2 939 850

09 58909 2 939 892

09 58969 2 939 848

09 58970 2 939 908

09 59025 2 939 690

09 59047 2 939 846

09 59088 2 940 261

09 59089 2 940 228

09 59159 2 940 305

09 59161 2 940 574

09 59164 2 940 007

09 59167 2 940 217

09 59193 2 940 306

09 59237 2 940 524

09 59266 2 940 536

09 59267 2 940 546

09 59273 2 940 544

09 59306 2 940 456

09 59361 2 940 304

09 59375 2 940 387

09 59394 2 940 428

09 59430 2 940 004

09 59553 2 940 389


national

Numérode

publication

425BOPI 10/25

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


néant

néant

néant

néant

429BOPI 10/25


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

431BOPI 10/25

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

433BOPI 10/25

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

435BOPI 10/25

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

439BOPI 10/25

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION

441BOPI 10/25

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

443BOPI 10/25

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES

445BOPI 10/25

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

447BOPI 10/25

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES

449BOPI 10/25

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

451BOPI 10/25

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

455BOPI 10/25

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

457BOPI 10/25

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


461

467

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

461BOPI 10/25

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 10/25 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 463Du 25 mai 2010 au 27 mai 2010

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0011603 177775

FR 0301300 177871

FR 0401259 177871

FR 0401582 177808

FR 0402120 177871

FR 0404878 177871

FR 0407141 177823

FR 0407141 177824

FR 0407143 177821

FR 0407143 177822

FR 0500988 177825

FR 0509534 177871

FR 0603998 177802

FR 0651380 177803

FR 0652638 177792

FR 0707868 177808

FR 0752798 177871

FR 0802729 177781

FR 0855927 177767

FR 9009333 177835

FR 9513871 177815

EP 0399604 177838

EP 0399666 177830

EP 0413250 177812

EP 0415282 177812

EP 0416397 177812

EP 0429199 177812

EP 0430608 177812

EP 0431880 177830

EP 0443728 177812

EP 0463359 177812

EP 0475608 177812

EP 0479573 177812

EP 0497626 177812

EP 0509764 177812

EP 0512855 177812

EP 0538329 177773

EP 0545106 177875

EP 0546636 177840

EP 0567311 177812

EP 0584750 177875

EP 0593048 177875

EP 0605986 177812

EP 0607028 177812

EP 0611122 177812

EP 0611123 177812

EP 0624195 177830

EP 0641277 177812

EP 0650709 177812

EP 0652363 177875

EP 0652364 177875

EP 0652365 177875

EP 0652366 177875

EP 0666070 177812

EP 0671834 177875

EP 0675024 177875

EP 0680525 177812

EP 0680736 177812

EP 0688162 177838

EP 0707853 177819

EP 0717839 177784

EP 0721355 177812

EP 0729227 177875

EP 0744889 177838

EP 0749478 177830

EP 0760917 177875

EP 0764209 177830

EP 0772389 177838

EP 0772462 177812

EP 0772463 177812

EP 0773225 177784

EP 0784765 177875

EP 0784766 177875

EP 0789792 177812

EP 0794883 177875

EP 0795419 177774

EP 0800465 177875

EP 0800480 177804

EP 0808738 177780

EP 0812859 177834

EP 0814900 177843

EP 0828759 177830

EP 0844633 177809

EP 0853875 177838

EP 0870039 177830


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0874024 177790

EP 0874024 177791

EP 0882393 177838

EP 0889745 177831

EP 0889949 177830

EP 0895149 177844

EP 0897261 177839

EP 0924991 177843

EP 0954342 177812

EP 0959665 177839

EP 0978414 177875

EP 0987467 177875

EP 1001672 177839

EP 1002095 177830

EP 1006024 177875

EP 1010558 177875

EP 1012792 177786

EP 1015342 177804

EP 1019947 177801

EP 1026600 177881

EP 1031578 177830

EP 1033274 177841

EP 1035983 177875

EP 1038881 177830

EP 1039834 177768

EP 1039834 177769

EP 1044729 177875

EP 1046452 177875

EP 1049071 177875

EP 1056622 177875

EP 1068077 177832

EP 1070009 177841

EP 1101105 177813

EP 1112091 177843

EP 1114263 177875

EP 1124637 177784

EP 1129773 177801

EP 1135528 177784

EP 1139723 177839

EP 1142812 177805

EP 1149163 177830

EP 1153303 177784

EP 1156321 177789


ou du titre

Numérode

l’inscription

464 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 10/25Du 25 mai 2010 au 27 mai 2010

EP 1177546 177799

EP 1208160 177784

EP 1227362 177798

EP 1227992 177826

EP 1271007 177875

EP 1298982 177839

EP 1304466 177875

EP 1322674 177801

EP 1358350 177784

EP 1399488 177801

EP 1415845 177841

EP 1427590 177820

EP 1434055 177784

EP 1473002 177812

EP 1476819 177787

EP 1484531 177875

EP 1487340 177869

EP 1504205 177810

EP 1517293 177797

EP 1517293 177798

EP 1534443 177818

EP 1541005 177870

EP 1541006 177870

EP 1552279 177784

EP 1577159 177840

EP 1595433 177870

EP 1637382 177841

EP 1647033 177796

EP 1681304 177830

EP 1707700 177808

EP 1739112 177795

EP 1756467 177807

EP 1788510 177762

EP 1844475 177879

EP 1846307 177825

Transmission partielle de propriété

FR 0550840 177766

FR 9513871 177814

EP 0812859 177833

EP 0936117 177793

EP 1012362 177878

EP 1193151 177793

EP 1660443 177771


ou du titre

Numérode

l’inscription

Concession de licence

FR 0508733 177842

FR 0602483 177763

FR 0655802 177827

FR 0850949 177800

EP 0852872 177776

Constitution de gage

EP 0545106 177877

EP 0584750 177877

EP 0593048 177877

EP 0652363 177877

EP 0652364 177877

EP 0652365 177877

EP 0652366 177877

EP 0671834 177877

EP 0675024 177877

EP 0729227 177877

EP 0760917 177877

EP 0784765 177877

EP 0784766 177877

EP 0794883 177877

EP 0800465 177877

EP 0978414 177877

EP 0987467 177877

EP 1006024 177877

EP 1010558 177877

EP 1035983 177877

EP 1044729 177877

EP 1046452 177877

EP 1049071 177877

EP 1056622 177877

EP 1114263 177877

EP 1271007 177877

EP 1304466 177877

EP 1484531 177877

Changement de nom, de dénomination

FR 0215230 177779

FR 0301300 177872

FR 0401259 177872

FR 0402120 177872

FR 0404878 177872

FR 0408178 177782

FR 0509534 177872


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0600670 177782

FR 0606685 177782

FR 0752798 177872

FR 0802164 177817

FR 0804316 177782

FR 9912003 177836

EP 0399666 177828

EP 0399666 177829

EP 0413250 177811

EP 0415282 177811

EP 0416397 177811

EP 0429199 177811

EP 0430608 177811

EP 0431880 177828

EP 0431880 177829

EP 0443728 177811

EP 0463359 177811

EP 0475608 177811

EP 0479573 177811

EP 0497626 177811

EP 0509764 177811

EP 0512855 177811

EP 0545106 177876

EP 0567311 177811

EP 0584750 177876

EP 0593048 177876

EP 0605986 177811

EP 0607028 177811

EP 0611122 177811

EP 0611123 177811

EP 0624195 177828

EP 0624195 177829

EP 0641277 177811

EP 0650709 177811

EP 0652363 177876

EP 0652364 177876

EP 0652365 177876

EP 0652366 177876

EP 0666070 177811

EP 0671834 177876

EP 0675024 177876

EP 0680525 177811

EP 0680736 177811


ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 10/25 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 465Du 25 mai 2010 au 27 mai 2010

EP 0717839 177783

EP 0721355 177811

EP 0729227 177876

EP 0749478 177828

EP 0749478 177829

EP 0760917 177876

EP 0764209 177828

EP 0764209 177829

EP 0772462 177811

EP 0772463 177811

EP 0773225 177783

EP 0784765 177876

EP 0784766 177876

EP 0789792 177811

EP 0794883 177876

EP 0800465 177876

EP 0828759 177828

EP 0828759 177829

EP 0870039 177829

EP 0889949 177828

EP 0889949 177829

EP 0954342 177811

EP 0978414 177876

EP 0987467 177876

EP 1002095 177828

EP 1002095 177829

EP 1006024 177876

EP 1010558 177876

EP 1031578 177828

EP 1031578 177829

EP 1035983 177876

EP 1038881 177829

EP 1044729 177876

EP 1046452 177876

EP 1049071 177876

EP 1056622 177876

EP 1114263 177876

EP 1124637 177783

EP 1135528 177783

EP 1153303 177783

EP 1175542 177876

EP 1208160 177783

EP 1271007 177873


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1271007 177874

EP 1271007 177876

EP 1304466 177876

EP 1358350 177783

EP 1434055 177783

EP 1460992 177777

EP 1473002 177811

EP 1484531 177876

EP 1536883 177816

EP 1552279 177783

EP 1660443 177770

EP 1660443 177772

EP 1685770 177785

EP 1877028 177778

EP 1915424 177816

Changement de forme juridique

FR 9912003 177836

Changement d’adresse

FR 0303985 177806

FR 0702551 177806

EP 1026600 177880

EP 1044435 177806

EP 1476819 177788

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0757345 177764

FR 0757345 177765

EP 1091891 177837

EP 1197393 177794

EP 1592625 177837

Recours en restauration ou en annulation

FR 0406222 177851

FR 0406659 177848

FR 0406918 177849

FR 0505665 177853

FR 0506142 177850

FR 0755834 177846

FR 0853369 177852

FR 9705997 177847

FR 9707668 177845

EP 0705406 177857

EP 0734724 177855

EP 0840867 177858

EP 0977505 177860


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0980954 177863

EP 1156009 177861

EP 1189897 177856

EP 1496873 177862

EP 1783179 177859

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0704614 177854

EP 0734724 177864

EP 0980954 177866

EP 1365799 177865

EP 1803136 177867

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

EP 1064791 177868


ou du titre

Numérode

l’inscription

467BOPI 10/25

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 10/25 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 469Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 31 mai 2010


ou du titre

FR 0011174

FR 0011210

FR 0011211

FR 0011232

FR 0011257

FR 0011260

FR 0011272

FR 0011295

FR 0011309

FR 0011349

FR 0011357

FR 0011403

FR 0011411

FR 0011420

FR 0011439

FR 0011452

FR 0011458

FR 0011464

FR 0011466

FR 0011467

FR 0011468

FR 0011516

FR 0011517

FR 0011523

FR 0011525

FR 0011531

FR 0011544

FR 0011558

FR 0011574

FR 0011584

FR 0011612

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FR 0011646

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FR 0011682

FR 0011686

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FR 0011733

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FR 0011787

FR 0011801

FR 0011818

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FR 0011853

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FR 0011877

FR 0011878

FR 0011902

FR 0011918

FR 0011928

FR 0011944

FR 0011967

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FR 0012004

FR 0012017

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FR 0012095

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FR 0012102

FR 0012232

FR 0012234

FR 0012268

FR 0012297

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FR 0012323

FR 0012349

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FR 0012371

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FR 0012410

FR 0012421

FR 0012422

FR 0012436

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FR 0012444

FR 0012464

FR 0012471

FR 0111361

FR 0111367

FR 0111370


ou du titre

FR 0111422

FR 0111425

FR 0111461

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FR 0111499

FR 0111502

FR 0111508

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FR 0111581

FR 0111602

FR 0111620

FR 0111622

FR 0111624

FR 0111630

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FR 0111806

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FR 0111834

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FR 0111868

FR 0111893

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FR 0111927

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FR 0111956

FR 0112003

FR 0112016

FR 0112037

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FR 0112055


ou du titre

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FR 0112086

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FR 0112096

FR 0112097

FR 0112101

FR 0112123

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FR 0112126

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FR 0112152

FR 0112154

FR 0112184

FR 0112202

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FR 0112258

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FR 0112274

FR 0112276

FR 0112301

FR 0112359

FR 0112375

FR 0112378

FR 0112418

FR 0112424

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FR 0112435

FR 0112436

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FR 0112474

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FR 0112513

FR 0112553

FR 0112624

FR 0210818

FR 0210821

FR 0210822

FR 0210823

FR 0210840

FR 0210877

FR 0210883


ou du titre

FR 0210901

FR 0210910

FR 0210914

FR 0210924

FR 0210934

FR 0210957

FR 0210971

FR 0210972

FR 0210986

FR 0210994

FR 0211003

FR 0211038

FR 0211048

FR 0211057

FR 0211062

FR 0211101

FR 0211120

FR 0211129

FR 0211186

FR 0211190

FR 0211197

FR 0211212

FR 0211213

FR 0211217

FR 0211236

FR 0211273

FR 0211285

FR 0211321

FR 0211358

FR 0211379

FR 0211413

FR 0211452

FR 0211464

FR 0211465

FR 0211466

FR 0211472

FR 0211474

FR 0211479

FR 0211498

FR 0211514

FR 0211528

FR 0211539


ou du titre

470 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 10/25Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)


FR 0211553

FR 0211561

FR 0211569

FR 0211579

FR 0211580

FR 0211589

FR 0211600

FR 0211659

FR 0211665

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FR 0211696

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FR 0211731

FR 0211734

FR 0211759

FR 0211761

FR 0211774

FR 0211786

FR 0211789

FR 0211796

FR 0211813

FR 0211815

FR 0211818

FR 0211823

FR 0211851

FR 0211858

FR 0211878

FR 0211901

FR 0211911

FR 0211915

FR 0211921

FR 0211936

FR 0211938

FR 0211941

FR 0211944

FR 0211963

FR 0211965

FR 0211976

FR 0211985

FR 0211986

FR 0211989

FR 0211991


ou du titre

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FR 0212074

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FR 0212085

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FR 0212283

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ou du titre

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EP 1764847

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EP 1767124

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EP 1767894


ou du titre



EP 1767993

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EP 1786218

EP 1786796


ou du titre

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EP 1789935

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EP 1791617

EP 1791625

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EP 1791774

EP 1791825

EP 1791908

EP 1791924

EP 1792092

EP 1792097

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EP 1792324

EP 1792416

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EP 1793978

EP 1794140

EP 1794357

EP 1794485

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EP 1794597


ou du titre

EP 1794921

EP 1795344

EP 1796208

EP 1796290

EP 1796327

EP 1796558

EP 1796623

EP 1796743

EP 1796823

EP 1796926

EP 1797157

EP 1797305

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EP 1797394

EP 1797554

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EP 1799105

EP 1799392

EP 1799504

EP 1799581

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EP 1801875

EP 1802572

EP 1802682

EP 1802733

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EP 1802795

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EP 1804885

EP 1804909

EP 1807182

EP 1807265

EP 1807314

EP 1807333

EP 1807354

EP 1812239

EP 1812415

EP 1814108


ou du titre

EP 1815266

EP 1815998

EP 1817325

EP 1818282

EP 1819547

EP 1819594

EP 1820295

EP 1825530

EP 1826772

EP 1828434

EP 1839453

EP 1873824

EP 1895277

EP 1897769

EP 1898558

EP 1900280

EP 1900284

EP 1900476

EP 1900942

EP 1902801

EP 1902946

EP 1902981

EP 1902982

EP 1903249

EP 1903367

EP 1903684

EP 1905702

EP 1905734

EP 1905920

EP 1906080

EP 1906233

EP 1908578

EP 1908754

EP 1911502

EP 1911989

EP 1914373

EP 1919660

EP 1922315

EP 1923111

EP 1924733

EP 1925238

EP 1926340


ou du titre

EP 1926569

EP 1926628

EP 1926844

EP 1927111

EP 1928458

EP 1928678

EP 1928698

EP 1928833

EP 1929108

EP 1929182

EP 1929554

EP 1929586

EP 1929600

EP 1931862

EP 1931935

EP 1934076

EP 1934110

EP 1934136

EP 1934159

EP 1934195

EP 1934392

EP 1934447

EP 1940602

EP 1940607

EP 1940676

EP 1940723

EP 1940921

EP 1940968

EP 1943155

EP 1943324

EP 1945055

EP 1945902

EP 1949780

EP 1951459


ou du titre

495BOPI 10/25

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

499BOPI 10/25

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

501BOPI 10/25

NÉANT


Documents

Bulletin officiel - Bienvenue dans la maison des … · AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative