cahier des charges de la numerisation des plans de recolement

Référence : JLG/99.03.064 Version : 5.2 09 avril 2013

CAHIER DES CHARGES DE LA

NUMERISATION DES PLANS DE

RECOLEMENT

Régie de Gestion des Données

des Pays de Savoie

RGD73-74 - Adresse posta le : BP 2444 - 74041 ANNECY Cedex - Té l . 04.50.23.94.94

Bureaux : 9 Quater , avenue d ’Alb igny - ANNECY - Fax : 04.50.23.94.95

Référence : JLG/99.03.064 version 5.2 Cahier des charges de la RGD 73-74 sur la numérisation des plans de récolement

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1. PREAMBULE page 4

2. FORMAT D'ECHANGE UTILISE page 4

2.1 FORMAT SHAPE page 4

2.2 DEFINITION DES ATTRIBUTS page 4

3. STRUCTURE DE DONNEES DES PLANS DE RECOLEMENT page 5

3.1 DISTINCTION ENTRE LES PLANS TOPOGRAPHIQUES ET LES PLANS page 5

DE RECOLEMENT APRES TRAVAUX

3.2 STRUCTURE DE DONNEES DETAILLEE DES OBJETS DES PLANS DE page 5

RECOLEMENT

3.2.1 Les réseaux secs page 5

3.2.1.1 Discipline de l'électricité page 5

3.2.1.2 Discipline du gaz page 7

3.2.1.3 Discipline de la téléphonie page 8

3.2.1.4 Discipline de l'éclairage public page 9

3.2.2 Les réseaux humides page 11

3.2.2.1 Discipline de l'eau potable page 11

3.2.2.2 Discipline du réseau d'assainissement en eaux usées page 17

3.2.2.3 Discipline du réseau d'assainissement en eaux pluviales page 19

3.2.2.4 Discipline du réseau d'assainissement unitaire page 21

3.2.2.5 Discipline du réseau d'assainissement fusionné page 23

3.2.3 Discipline du fond de plan page 26

4. METHODOLOGIE DE SAISIE ET REGLES D'ORIENTATION DES OBJETS page 33

4.1 METHODOLOGIE DE SAISIE page 33

4.2 REGLES D'ORIENTATION DES OBJETS page 33

5. SYMBOLISME PAR DEFAUT DES OBJETS DES PLANS DE RECOLEMENT page 34

5.1 PREAMBULE page 34

5.2 TAILLE DES OBJETS PONCTUELS DES PLANS DE RECOLEMENT page 34

5.3 REPRESENTATION GRAPHIQUE DES PLANS DE RECOLEMENT page 34

5.3.1 Généralités page 34

5.3.2 Représentation par défaut des différentes classes page 35

5.3.2.1 l'électricité page 35

5.3.2.2 le gaz page 36

5.3.2.3 la téléphonie page 36

5.3.2.4 l'éclairage public page 37

5.3.2.5 l'eau potable page 37

5.3.2.6 le réseau d'assainissement en eaux usées page 38

5.3.2.7 le réseau d'assainissement en eaux pluviales page 38

5.3.2.8 le réseau d'assainissement unitaire page 39

5.3.2.9 le fond de plan page 39

SOMMAIRE


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Liste des modifications effectuées sur le cahier des charges récolement :

23 mai 2005 : passage de la version 2.2 à la version 3.0 avec les évolutions de la structure de données détaillée des réseaux humides (ajout des attributs physiques et du typage) :

d’eau potable,

d'assainissement en eaux usées,

d'assainissement en eaux pluviales,

d'assainissement unitaire.

Janvier 2006 : ajout de la discipline du réseau d'assainissement fusionné

Mars 2006 : modification du modèle de données de l’éclairage public

novembre 2007 : modification du modèle de données de l’eau potable (version 4.3)

30 juillet 2008 : modification du modèle de données de l’eau potable (version 4.4)

25 février 2010 : intégration du nouveau modèle d’éclairage public (version 5.0)

13 mars 2011 : évolution du modèle de réseau de distribution d’électricité en moyenne et basse tension et ajout du modèle lié au réseau de gaz (version 5.1)

09 avril 2013 : adaptation de la discipline assainissement pour limiter les attributs des classes à 10 caractères : ALTI_FILDEAU devenu ALT_FILEAU + ALTI_FILBAS devenu ALT_FILBAS + ALTI_ENTREE devenu ALT_ ENTREE + ALTI_SORTIE devenu ALT_SORTIE + ALTI_TN devenu ALT_TN + ALTI_DEP devenu ALT_DEP + ALTI_ARRIV devenu ALT_ARRIV + ALTI_CHUTE devenu ALT_CHUTE (version 5.2)


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1. PREAMBULE Le présent cahier des charges, à été élaboré à partir des comptes rendus techniques des groupes de travail sur les récolements. Ce cahier des charges sera validé par les différents membres des groupes de travail des plans de récolement. Les aspects suivants y sont développés :

format d'échange utilisé,

structure de données détaillée présentant les classes de données et les attributs pour les plans topographiques avant travaux et pour les récolements après travaux,

méthodologie de saisie et règles d'orientation des objets.

symbolisme par défaut des objets : en vue de faciliter les échanges des plans de synthèse entre les différents partenaires du R.I.S. 74 et la génération de tracés de contrôle par les fournisseurs de données.

2. FORMAT D'ECHANGE UTILISE

2.1 FORMAT SHAPE Les données numérisées devront être livrées au format SHAPE avec un stockage des attributs dans les fichiers .dbf associés. Pour chaque classe de donnée (cf. figurant en gras dans la structure de données), il sera spécifié le nom de la layer. Les données seront structurées en quatre types :

POLYGONES (cf. contour),

POLYLIGNES (cf. objets linéaires),

POINTS (cf. objets ponctuels),

ANNOTATIONS (cf. toponymie).

Les classes surfaciques sont des polygones contenant les attributs listés dans la structure de données décrite ci-dessous.

Les classes linéaires sont des polylignes, contenant les attributs listés dans la structure de données décrite ci-dessous.

Les classes ponctuelles sont des points, contenant les attributs listés dans la structure de données décrite ci-dessous.

Les annotations concernent la toponymie de certains objets.

2.2 DEFINITION DES ATTRIBUTS Les attributs sont listés pour chaque classe de données avec le typage attendu.

Les différents types possibles sont les suivants :

alphanumérique (ex : rue de la grande montée

entier (ex : 12334),

décimal (ex : 124.10),

énuméré (ex : (1 : aérien; 2 : souterrain) : le prestataire fournira la valeur : "1" pour indiquer aérien et la valeur : "2" pour indiquer souterrain,

date (ex : 23.05.1998),

géométrique de type ponctuel,

géométrique de type linéaire,

géométrique de type surfacique.


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3. STRUCTURE DE DONNEES DES PLANS DE RECOLEMENT

3.1 DISTINCTION ENTRE LES PLANS TOPOGRAPHIQUES ET LES PLANS DE RECOLEMENT

APRES TRAVAUX

Une distinction a été faite au niveau de la nomenclature des données entre :

les plans topographiques effectués avant travaux : la nomenclature des données est moins détaillée et les données attributaires sont limitées : ces données servent à l'établissement de projets,

les plans de récolement après travaux : la nomenclature des données proposées est détaillée et présentent des données attributaires renseignant de manière précise les informations et permettant au maître d'ouvrage d'assurer une gestion du patrimoine dans le cadre d'un S.I.G.


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3.2 STRUCTURE DE DONNEES DETAILLEE DES OBJETS DES PLANS DE RECOLEMENT

Explication importante : les données encadrées concernent les données liées aux levers

topographiques préalables au projet. L'ensemble des données concerne les données

relatives aux récolements après travaux.

3.2.1 Les réseaux secs :

3.2.1.1 Discipline de l'électricité : réseau de distribution d’électricité moyenne et basse

tension

POSTE_ELEC_ME : poste électrique moyenne tension Géométrie : point

Attributs définition

TYPE_POST char(51) Type de poste : RC - Rural Compact RS - Rural poste socle EN - En Terre CC - Cabine De Chantier CB - Cabine Basse CH - Cabine Haute Inconnu SA - Poste Au Sol Simplifie de Type A UP - Urbain Portable (PAC) SB - Poste Au Sol Simplifie de Type B DI - Divers PO - Poteau non H61 H6 - Poteau H61 UC - Urbain Compact IM - En Immeuble Etc.

NOM_POST char(32) Nom du poste électrique. Ex. ABATTOIR 2 ABATTOIRS ABBAYE ABBAYE POMIER, etc.

FONCTION_P char(40) Fonction du poste électrique : Répartition Distribution Publique Distribution Publique - Client HTA Production Client HTA DP - Production Transformation HTA/HTA Client HTA - Production Etc...

CENTRE char(32) Nom du centre de gestion ex. Annecy Léman

ANGLE number(3,0) Angle du symbole du poste électrique

MSDR_LOT char(30) Nom du lot MSDR géré par la RGD74. Ex. 74010_ELEC_ANNECY

POSTE_SOURCE_ME : poste source moyenne tension Géométrie : point Attributs définition

CODE_GDO char(15) Code GDO : ex. ABOND ANNEM ARACH, ….


ANGLE integer Angle du symbole du poste source.



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CABL_BT_ME : Câble souterrain basse tension Géométrie : Ligne




CABL_HTA_ME : Câble souterrain moyenne tension Géométrie : Ligne




TRONC_AR_BT_ME : Tronçon aérien basse tension (BT): inférieure à 1000 volts et

supérieure à 50 000 volts Géométrie : Ligne



TYPE_LIGNE char(32)


TRONC_AR_HTA_ME : tronçon aérien moyenne tension (HTA) : comprise entre 1000 et

50 000 volts Géométrie : Ligne



D_SIGNATIO char(32)


MATERIAU char(2) Matériau du tronçon : AL:Aluminium ; AA : Alu Acier ; AM : Almelec; CU : Cuivre ; LA : Almelec Acier

DIAMETRE double Diamètre du tronçon

TYPE char(20)


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3.2.1.2 Discipline du gaz :

CANA_GRDF : canalisation GRDF Géométrie : Ligne


CODCOM char(5) Code INSEE de la commune

DAT_INSTAL date Date d’installation

DIAMETRE number(5,0) Diamètre de la canalisation exprimé en mm

MATERIAU (char 32) Matérieau de la canalisation: (Ac) Acier (PE) Polyéthylène

NIV_PRESS (char 32) Niveaux de pression: MPB MPC

MSDR_LOT (char 30) Nom du lot MSDR géré par la RGD74. Ex. 74010_ELEC_ANNECY

LIB_NIV_PR (char 30) Libellé de l’attribut NIV_PRESS : Niveau de Pression Type B Niveau de Pression Type C

POSTE_GRDF : poste GRDF Géométrie : point


CODCOM char(5) Code INSEE de la commune

MSDR_LOT (char 30) Nom du lot MSDR géré par la RGD74. Ex. 74010_ELEC_ANNECY

FONCTION (char 32) Fonction du poste : Détente client Distribution publique Livraison transport


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3.2.1.3 Discipline de la téléphonie

Artère de conduite de téléphonie : layer : TEL_COND_TELEP Type de tuyau < alphanumérique> Nombre < entier> Diamètre < entier> Longueur réelle < décimal> (entre axe de chambre selon la pente) Ligne <géométrie de type linéaire>

Armoire : layer : TEL_ARMOIRE Position <géométrie de type ponctuel>

Chambre : layer : TEL_CHAMBRE Type < énuméré > (1: L0T; 2 : L1T; 3 : L2T; 4 : L3T; 5 : L4T; 6 : L5T; 7 : L6T; 8 : K1C; 9 : K2C; 10 : K3C) (voir liste de référence de France Télécom) Dimensionnement <alphanumérique> Nombre de ventaux <entier> Position <géométrie de type ponctuel>

Borne coffret : layer : TEL_COFFRET Cotation <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel>

Grille de ventilation : layer : TEL_GRILLE Position <géométrie de type ponctuel>

Cabine téléphonique : layer : TEL_CABINE Nature < énuméré > (1 : simple; 2 : double) Position <géométrie de type ponctuel>

Câble enterré : layer : TEL_CABLE Type de câble < alphanumérique> Nombre < entier> Longueur réelle < décimal> Ligne <géométrie de type linéaire>

Support de téléphonie : layer : TEL_SUPPORT Nature < énuméré >

(1 : support bois; 2 : support aluminium; 3 : support bois double; 4 : partage du support avec EDF / GDF)

Position <géométrie de type ponctuel>


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1. MODELE DE DONNEES.

Eclairage public

Armoire : layer : ECP_ARMOIRE

Définition : Armoire électrique du réseau de l’éclairage public

Type géométrique : ponctuel

ID_ARMOIRE char(7) (N°INSEE commune+Code armoire sur 2 caractères exemple : 74256AA, 74256AB…)

Identifiant de l’armoire

TYPE_ARMOI char(50) Type de l’armoire : S20, S17…

ADRESSE char(50) Adresse de l’armoire

PROTEC_GEN char(50) Fusibles, Disjoncteur non différentiel, Disjoncteur différentiel 300mA, Disjoncteur différentiel 30mA, …

PROT_DEPA char(50) Protection départ A

PROT_DEPB char(50) Protection départ B

PROT_DEPC char(50) Protection départ C

PROT_DEPD char(50) Protection départ D

NUM_COMPTE char(50) N° compteur EDF

PUISSANCE entier(5) Puissance installée exprimée en Watt ; ex : 100

TYPE_ALIME char(50) Monophasé, Triphasé, …

ARMOIRE_ET char(150) Bon, Neuf, Moyen, Rénové, Vétuste, …

POST_SOUR char(50) Nom du poste source

IMPLANT char(50) Implantation : Encastré poste, Saillie poste, Murale encastrée, Murale saillie, Sur poteau, Socle polyester, Socle Béton, Intérieur local, …

PILOTE char(50) Lumandar, Fibre optique, Horloge, Pulsadis, Horloge astronomique, Relais,…

NBR_FOY entier(2) Nombre de foyers

NBR_DEP entier(1) Nombre de départs

NATURE char(50) Polyester, Acier Galvanisé, Aluminium peint,…

OBSERVATIO char(255) Remarques sur l’armoire

CODCOM char(5) N° INSEE commune

DOCUMENT char(255) Documentation sur l’armoire:1 photo ou 1 autre document décrivant ce point.


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SUPPORT : layer : ECP_PT_LUM

Définition : Point lumineux du réseau de l’éclairage public

Type géométrique : ponctuel

Attributs Description

ID_PT_LUM char(11,0) (Identifiant armoire + Numéro d’ordre à 3 chiffres + départ (une lettre) exemple : 74256AA029a)

Identifiant du point lumineux

ID_ARMOIRE char(7) Référence à l’Identifiant de l’armoire à laquelle le Point lumineux est connecté

ID_DEPART char(1) identifiant du point de départ ; lettre minuscule

TYPE char(1) Attribut énuméré : 1= Candélabre, 2= Poteau, 3= façade, 4= Autre (Colonne lumineuse, encastré de sol, borne,…)

LIB_TYPE char(50) Libellé du TYPE : Candélabre, Borne, Console façade, Colonne lumineuse, encastré de sol, projecteur…

SUPPORT_FO char(50) Forme du support : Conique, Cylindrique, Cylindro-conique, Hexagonal, Hexagonal conique, Octogonal, Conique, Style, Carré, …

SUPPORT_ET char(50) Etat du support : Bon, Neuf, Moyen, Rénové, Vétuste, …

SUPPORT_NA char(50) Nature du support : Aluminium brossé, Aluminium anodisé, Aluminium peint, Aluminium cannelé, Acier , Acier galvanisé, Acier galvanisé peint, Fonte d’aluminium, Béton, Bois, Lamellé collé, …

TYPE_REHAU char(50) Type de rehausse : Droite, Cintrée, Style, Décorative, Pas de rehausse, …

TYPE_CROSS char(50) Type de crosse : Fonctionnelle, Style, Décorative, Traverse, …

NB_FOYER entier(2) Nombre de foyers du point lumineux

DATE_POSE date Date de la pose

ADRESSE char(50) Adresse du point lumineux

OBSERVATIO char(255) Remarques sur le point lumineux


HAUTEUR entier(2) Hauteur du candelabre en mètres


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Foyer : layer : ECP_FOYER

Définition : Foyer du réseau de l’éclairage public correspondant à 1 lanterne.

Type géométrique : table descriptive

ID_FOYER char(12) (Identifiant armoire + Numéro d’ordre à 3 chiffres + départ (une lettre) + un chiffre pour le foyer exemple : 74256AA029a1)

Identifiant du foyer

ID_PT_LUM char(11) (Identifiant armoire + Numéro d’ordre à 3 chiffres + départ (une lettre) exemple : 74256AA029a)

Référence à l’Identifiant du point lumineux sur lequel le foyer est connecté

TYPE_LUM char(50) Type de luminaire : borne, fonctionnel, ambiance, balisage, mise en lumière…

DATE_POSE Date Date de pose

FERM_OUVER char(50) Fermé ou ouvert

MARQUE char(50) Nom du fabriquant

LUM_ETAT char(50) Etat du luminaire : Bon, Neuf, Moyen, Rénové, Vétuste, …

LUM_ FIXA char(50) Fût, Rehausse, Crosse, Console murale, Console mât, Fosse, …

TYPE_SOURCE char(3) Type de source : SHP, BF, IM, SB, SBP, C, M, TF, LFC, INC, HAL, LED, PGZ.

PUIS_LAMPE entier(5) Puissance de la lampe

TYPE_APPAR char(50) Ballast ferromagnétique, Ballast électronique, Induction, …

POSI_APPAR char(50) Incorporé dans luminaire, Pied de mât, Coffret sur pied, Coffret en applique, …

PROTECTION char(50) Fusible/platine, Disjoncteur différentiel 30mA, Disjoncteur non différentiel, Disjoncteur différentiel 300mA, …

OBSERVATIO char(255) Remarques sur le foyer

DOCUMENT char(255) Documentation sur la lampe:1 photo ou 1 autre document décrivant le foyer.


CEE char(3) Eligible au certificat d’énergie : oui ou non


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Cable : layer : ECP_CABLE

Définition : Câble électrique reliant les points lumineux du réseau de l’éclairage public

Type géométrique : linéaire

ID_CABLE char(50) (Identifiant armoire + + id départ (une lettre) exemple : 74256AAa)

Identifiant du câble

TYP_CABLE char(1) type de câble, 1 = Réseau aérien mixte, 2 = Réseau aérien séparé, 3 = Réseau souterrain.

LIB_CABLE char(50) Libellé du câble, aérien mixte, aérien séparé, souterrain,…

SECTION_CA char (10) Si le câble a une section de 2 x 16 mm2 la valeur sera 2x16


Remarque : Il est important de veiller à respecter l’accroche exacte entre les câbles et Supports/Armoires lors de la digitalisation des câbles.

Modèle conceptuel de données de la discipline de l’éclairage public


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3.2.2 Les réseaux humides

3.2.2.1 Discipline de l'eau potable : liste des classes et attributs souhaités :

Captage : EP_CAPTAGE Géométrie : point Type TYPE CHAR(1) 1 : prise d'eau superficielle; 2 : souterrain

Nature chambre NATURE CHAR(100) ex: circulaire, rectangulaire; en pierre, bétonné, etc.

Fermeture captage FERMETURE CHAR(1) 1: porte 2: trappe 3: regard de visite 4: plaque 5 : planche de bois 6 : capot foug

7 : autre

Nom du captage NOM_CAPT CHAR(80)

Année de création CREATION DATE

Année de rénovation RENOVATION DATE

Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé

Drain : EP_DRAIN Géométrie : ligne Diamètre DIAMETRE NUMBER(8.

0)

Nature matériau NATURE CHAR(1) 1: PVC 2 : pierre 3: fonte 4: acier 5: ciment 6 : autre

Numéro NUM_DRAIN NUMBER(8.0)


Forage : EP_FORAGE Géométrie : point Diamètre DIAMETRE NUMBER(8.

0)

Nature chambre NATURE CHAR(30) ex: circulaire, rectangulaire; en pierre, bétonné, etc.

Type TYPE CHAR(1) 1 : piézomètre; 2 : équipé



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Tronçon de conduite : EP_TRONC_COND Géométrie : ligne

Nom du réseau NOM CHAR(250)

Elévation ELEVATION CHAR(30)

Diamètre DIAMETRE NUMBER(8.0)

Nature matériau NAT_MAT CHAR(1) 1 : PVC 2 : fonte 3 : acier 4 : polyéthylène 5 : fonte grise 6 : amiante ciment 7 : autre

Année de pose AN_POSE DATE

Nature NATURE CHAR(1) 1 : adduction 2 : distribution 3 : refoulement 4 : distribution basse pression 5 : distribution haute pression


Branchement : EP_BRANCHT Géométrie : ligne Diamètre DIAMETRE NUMBER(8.0)

Nature matériau NAT_MAT CHAR(1) 1 : fonte 2 : polyéthylène 6 : cuivre 7 : acier galvanisé 8 : plomb

9 : autre

Année de pose AN_POSE DATE

Caractéristique CARACT CHAR(1) 1 : en service 2 : attente


Ligne pilote : EP_LIGNE_PIL Géométrie : ligne (il s'agit d'un câble de télétransmission – téléalarme qui se situe à coté de la conduite ou indépendamment (aspect plus rare))


Compteur : EP_COMPTEUR Géométrie : point Type TYPE CHAR(1) 1 : abonné

2 : sur réseau Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé


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Lavage – puisage : EP_LAVAGE_PUIS Géométrie : point Nature NATURE CHAR(1) 1 : borne de lavage

2 : bouche de lavage 10 : borne fontaine 11 : borne de puisage 12 :bouche d'arrosage


Défense Incendie : EP_INCENDIE Géométrie : point Nature NATURE CHAR(1) En phase de définition avec le SDIS 74 : ne rien mettre

dans l’attente de cette évolution Numéro de la dalle de repérage du SDIS ex: J6-5

DAL_PI CHAR(6)

Date de la dernière visite de contrôle du poteau

DAT_VISIT DATE

Débit maximum à l'ouverture

DEBIT_MAX NUMBER(11.0)

Défaut du Poteau DEFAUTS CHAR(250) 1=PI non accessible 2=PI difficilement accessible 3=Protection de l'hydrant insuffisante 4=PI enterré 5=Raccordement des tuyaux impossible 6=Sans eau 7=Vanne de barrage du PI non accessible 8=Carré de manœuvre cassé 9=Volant de manœuvre grippé 10=Ouverture impossible 11=Fermeture impossible 12=Fuite sur presse étoupe 13=Fuite sur un des bouchons 14=Autre fuite sur l'hydrant 15=Un ou plusieurs bouchons manquant 16=Un ou plusieurs bouchons détérioré 17=Dysfonctionnement de la vidange 18=Débit inférieur à 30m3/h 19=Débit entre 30 et 60 m3/h 20=Peinture détérioré 21=Coffre manquant 22=Coffre détérioré 23=Volant manquant 24=Numéro manquant 25=Hauteur d'aspiration > à 6m

Diamètre des bouches DIA_BOUCH NUMBER(8.2) Diamètre de la canalisation raccordée

DIA_CANA CHAR(10)

Etat du poteau ETAT_PI CHAR(5) C= Conforme ; NC = Non Conforme; HS = Hors Service

Identifiant SDIS ID_PI CHAR(10) Concaténation du numéro INSEE de la commune et d'un numéro incrémentale ex: 74170_0053

Libellé du lieu dit ou de la voie

LOCALIS CHAR(250)

Pression dynamique du poteau

PRES_DYN NUMBER(11.0)

Pression statique du poteau

PRES_STAT NUMBER(11.0)


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Type de poteaux incendies

TYPE_PI CHAR(8) En phase de définition avec le SDIS 74 : ne rien mettre dans l’attente de cette évolution


Bassin : EP_BASSIN Géométrie : polygone Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé

Réservoir : EP_RESERVOIR Géométrie : point Nom NOM CHAR(100)

Année ANNEE DATE

Volume VOLUME NUMBER8.0

Altitude radier ALT_RADIER NUMBER(8.2)

Altitude trop plein ALT_TPLEIN NUMBER(8.2)

Altitude réserve ALT_RESVR NUMBER(8.2)

Mode d'accès MOD_ACCES CHAR(1) 1 : porte 2 : couvercle 13 : capot foug 14 : plaque 15 : regard de visite 16 : trappe 17 : autre


Usine de production d'eau potable (station de traitement) : EP_USINE

Géométrie : point Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé

Station de pompage (station de traitement) : EP_STATION

Géométrie : point Type TYPE CHAR(1) 1 : refoulement

2 : surpression

altitude fil d'eau ALTIFILEAU NUMBER(8.2)

volume bâche reprise

VOLUME CHAR(8.0)

Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé Orientation ORIENT NUMBER(3.0) Orientation du symbole station


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Vanne : EP_VANNE Géométrie : point Type TYPE CHAR(1) 1 : sectionnement

2 : survitesse 3 : prise en charge 4 : autre

diamètre DIAMETRE NUMBER(8.0)

mode d'accès MD_ACCES CHAR(1) 1: bouche à clé 2 : regard

année de pose AN_POSE DATE

sens de fermeture SENS_FERM CHAR(1) 1 : sens anti-horaire (FSIH) 2 : sens horaire (FSH

nature robinet NATURE CHAR(1) 1: quart de tour 2 : multi- tour

altitude fil d'eau ALTIFILEAU NUMBER(8.2)

altitude terrain ALT_TERR NUMBER(8.2) bouche à clef Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé Orientation ORIENT NUMBER(3.0) Orientation du symbole vanne

Régulateur de débit :EP_REGULATEUR Géométrie : point Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé

Ventouse : EP_VENTOUSE Géométrie : point Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé Orientation ORIENT NUMBER(3.0) Orientation du symbole ventouse

Vidange EP_ VIDANGE Géométrie : point Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé Orientation ORIENT NUMBER(3.0) Orientation du symbole vidange

Stabilisateur de pression:EP_ STABILISATEUR

Géométrie : point Commentaire COMMENT CHAR(250) Commentaire libre Unité de distribution UNI_DIST CHAR(100) Nom de l’unité de distribution Fichier PDF PDF CHAR(100) Nom du fichier PDF associé

Point de rupture : EP_ POINT_RUPT Géométrie : point Altitude générat. sup ALTITUDE



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Pièces spéciales eau potable : EP_ PIECES_SPEC

Géométrie : point Type TYPE CHAR(1e) 0 : autre

1: coude; 2: cône; 3: réducteur; 4: manchon; 5: bride uni (BU); 6: bride d'emboîtement; 7: culotte de raccordement ; 8: croix 9 : T

angle ANGLE CHAR(1) 1: 1 / 4 2: 1 / 8 3: 1 / 16 4 :1 / 32

altitude générat. sup ALT_GEN NUMBER(8.2)


Chambre vanne : EP_CHAMBRE_VANNE Géométrie : Point Altitude fil d'eau ALTFILEAU NUMBER(8.2)

Altitude TN ALT_TERR NUMBER(8.2)

Dimension DIMENSION CHAR(30) indiquer la largeur et la longueur : 1000 mm x 500 mm

Type TYPE CHAR(1) 1 : carré 2 : rectangulaire

description DESCRIPT CHAR(100)

année de pose AN_POSE DATE


Remarque :

le système de référence pour les coordonnées planimétriques est le système Lambert2

le système de référence pour les altitudes est le système IGN 69


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3.2.2.2 Discipline du réseau d'assainissement en eaux usées : liste des classes et attributs

souhaités :

Tronçon de conduite d'eau usée : layer : EU_TRONC_COND

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : gravitaire; 2 : refoulement sous pression; 3 : syphon)

Diamètre DIAMETRE <entier : NUMBER(8.0)>

Nature matériau NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : PVC; 2 : grès; 3 : fonte; 4 : centrifugé armé; 5 : acier; 6 : béton

armé; 7 : amiante ciment; 8 : autre)

Année de pose ANNEEPOSE <DATE>

Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : en service; 2 : en attente; 3 : abandonné)

Altitude de départ ALT_DEP <décimal : NUMBER(8.2)>

Altitude d'arrivée ALT_ARRIV <décimal : NUMBER(8.2)> Ligne <géométrie de type linéaire>

Point de rupture d'eau usée (position correspondant au changement de pente sur un tronçon

de conduite) : layer : EU_POINT_RUPT

Altitude fil d'eau ALT_FILEAU<décimal : NUMBER(8.2)>

Altitude fil d'eau bas ALT_FILBAS <décimal :NUMBER(8.2)> (à renseigner en cas de chute) Position <géométrie de type ponctuel>

Canalisation de branchement d'eau usée : layer : EU_BRANCHT



armé; 7 : amiante ciment; 8 : autre) (à confirmer)

Jonction – raccord. JONC_RACOR <énuméré : CHAR(1)>

(1 : piquage sur le réseau; 2 : regard)


Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : en service; 2 : attente)



Ligne pilote (il s'agit d'un câble de télétransmission – téléalarme qui se situe à coté de la conduite

ou indépendamment (aspect plus rare)) : layer : EU_LIGNE_PIL Ligne <géométrie de type linéaire>

Regard de branchement en eau usée : layer : EU_REGARD_BRANCHT

Altitude fil d'eau ALT_FILEAU <décimal : NUMBER(8.2)>

Altitude TN ALT_TN <décimal : NUMBER(8.2)>

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : simple; 2 : disconnecteur; 3 : jaugeur; 4 : bac à graisse)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : grès; 2 : béton coulé en place; 3 : béton préfabriqué; 4 : PVC; 5 : fonte; 6 : amiante ciment)

Géométrie GEOMETRIE <alphanumérique : CHAR(150)> (ex : 500 - 500, diamètre : 400,…)



21

Regard de visite eau usée : layer : EU_REGARD_VISITE



Dispositif fermeture DISPO_FERM <énuméré : CHAR(1)> (1 : sous la chaussée; 2 : hors chaussée)

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : simple; 2 : jaugeur; 3 : déversoir d'orage; 4 : chasse de lavage; 5 : borgne)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : béton coulé en place; 2 : béton préfabriqué; 3 : PVC; 4 : fonte; 6 : amiante ciment)



Pièces spéciales eau usée : layer : EU_PIECES_SPEC

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : coude; 2 : cône; 3 : réducteur; 4 : manchon; 5 : bride uni (BU); 6 : bride d'emboîtement; 7 : culotte de raccordement)

angle ANGLE <énuméré : CHAR(1)> (1 : 1 / 4; 2 : 1 / 16; 3 : 1 / 32)

altitude générat. sup ALTITUDE <décimal : NUMBER(8.2)>

nature NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : pente; 2 : direction) Position <géométrie de type ponctuel>

Ouvrage lié à l'épuration eau usée : layer : EU_OUVRAGE_EPUR

Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : séparateur d'hydrocarbures; 2 : dessableur; 3 : dégrilleur)


Station de pompage eau usée : layer : EU_STATION_POMP

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : station de refoulement; 2 : station de relèvement)

Contour <géométrie de type surfacique>

Station d'épuration eau usée : layer : EU_STATION_EPUR Contour <géométrie de type surfacique>

Flèche d'écoulement eau usée : layer : EU_FLECHE_ECOUL Symbole angle SYMB_ANGLE <décimal : NUMBER(4.1)> Position <géométrie de type ponctuel> (symbole orienté)


22

3.2.2.3 Discipline du réseau d'assainissement en eaux pluviales : liste des classes et attributs

souhaités : Attention : le préfixe « EP a été modifié le 5 septembre 2002 en « EPL » afin

d’éviter la confusion avec le réseau d’eau potable.

Tronçon de conduite eau pluviale : layer : EPL_ TRONC_COND



Nature matériau NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : PVC; 2 : grès; 3 : fonte; 4 : centrifugé armé; 5 : acier; 6 : béton



Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : en service; 2 : en attente; 3 : abandonné)



Canalisation de branchement eau pluviale : layer : EPL_ BRANCHT




Jonction – raccord. JONC_RACOR <énuméré : CHAR(1) > (1 : piquage sur le réseau; 2 : regard)


Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : en service; 2 : attente)




ou indépendamment (aspect plus rare)) : layer : EPL_ LIGNE_PIL Ligne <géométrie de type linéaire>

Regard de branchement eau pluviale : layer : EPL_ REGARD_BRANCHT



Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : simple; 2 : décanteur; 3 : jaugeur)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : grès; 2 : béton coulé en place; 3 : béton préfabriqué; 4 : PVC; 5 : fonte; 6 : amiante ciment)

Géométrie GEOMETRIE <alphanumérique :CHAR(150) > (ex : 500 - 500, diamètre : 400,…)



23

Regard de visite eau pluviale : layer : EPL_ REGARD_VISITE



Dispositif fermeture DISPO_FERM <énuméré : CHAR(1) > (1 : sous la chaussée; 2 : hors chaussée)

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : simple; 2 : décanteur; 3 : jaugeur; 4 : déversoir d'orage; 5 : borgne; 6 : puit filtrant)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : béton coulé en place; 2 : béton préfabriqué; 3 : PVC; 4 : fonte; 6 : amiante ciment)

Géométrie GEOMETRIE <alphanumérique :CHAR(150) > (ex : 500 - 500, diamètre : 400,…)


Pièces spéciales eau pluviale : layer : EPL_ PIECES_SPEC

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : coude; 2 : cône; 3 : réducteur; 4 : manchon; 5 : bride uni (BU); 6 : bride d'emboîtement; 7 : culotte de raccordement)

angle ANGLE <énuméré : CHAR(1) > (1 : 1 / 4; 2 : 1 / 16; 3 : 1 / 32)


nature NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : pente; 2 : direction) Position <géométrie de type ponctuel>

Ouvrage lié à l'épuration eau pluviale : layer : EPL_ OUVRAGE_EPUR

Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : séparateur d'hydrocarbures; 2 : dessableur; 3 : dégrilleur)


Station de pompage eau pluviale : layer : EPL_STATION_POMP

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : station de refoulement; 2 : station de relèvement)


Station d'épuration eau pluviale : layer : EPL_STATION_EPUR Contour <géométrie de type surfacique>

Collecte eau pluviale : layer : EPL_COLLECTE

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : avaloir; 2 : grille eau pluviale)



Altitude tampon ALT_TAMPON<décimal : NUMBER(8.2)>

Nature matériaux NATURE <alphanumérique : CHAR(100) (à préciser)


Flèche d'écoulement eau pluviale : layer : EPL_FLECHE_ECOUL Symbole angle SYMB_ANGLE <décimal : NUMBER(4.1)> Position <géométrie de type ponctuel> (symbole orienté)


24

3.2.2.4 Discipline du réseau d'assainissement unitaire : liste des classes et attributs souhaités

Tronçon de conduite unitaire : layer : UN_ TRONC_COND


Altitude d'arrivée ALT_ARRIV <décimal : NUMBER(8.2)>






Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : en service; 2 : en attente; 3 : abandonné)

Ligne <géométrie de type linéaire>

Point de rupture unitaire (position correspondant au changement de pente sur un tronçon de

conduite) : layer : UN_POINT_RUPT


Altitude fil d'eau bas ALT_FILBAS <décimal :NUMBER(8.2)> (à renseigner en cas de chute)



ou indépendamment (aspect plus rare)) layer : UN_LIGNE_PIL Ligne <géométrie de type linéaire>

Canalisation de branchement unitaire : layer : UN_BRANCHT




Jonction – raccord. JONC_RACOR <énuméré : CHAR(1) > (1 : piquage sur le réseau; 2 : regard)


Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : en service; 2 : attente)

Altitude de départ ALT_ARRIV <décimal : NUMBER(8.2)>

Altitude d'arrivée ALT_DEP <décimal : NUMBER(8.2)> Ligne <géométrie de type linéaire>

Regard de branchement en unitaire : layer : UN_ REGARD_BRANCHT



Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : simple; 2 : jaugeur graisse)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : grès; 2 : béton coulé en place; 3 : béton préfabriqué; 4 : PVC; 5 : fonte; 6 : amiante ciment)




25

Regard de visite unitaire : layer : UN_ REGARD_VISITE



Dispositif fermeture DISPO_FERM <énuméré : CHAR(1) > (1 : sous la chaussée; 2 : hors chaussée)

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : simple; 2 : jaugeur; 3 : déversoir d'orage; 4 : chasse de lavage; 5 : borgne;)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : béton coulé en place; 2 : béton préfabriqué; 3 : PVC; 4 : fonte; 6 : amiante ciment)

Géométrie GEOMETRIE<alphanumérique : CHAR(150)> > (ex : 500 - 500, diamètre : 400,…)


Pièces spéciales unitaire : layer : UN_ PIECES_SPEC

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : coude; 2 : cône; 3 : réducteur; 4 : manchon; 5 : bride uni (BU); 6 : bride d'emboîtement; 7 : culotte de raccordement)

angle ANGLE <énuméré : CHAR(1) > (1 : 1 / 4; 2 : 1 / 16; 3 : 1 / 32)


nature NATURE <énuméré : CHAR(1) > (1 : pente; 2 : direction) Position <géométrie de type ponctuel>

Ouvrage lié à l'épuration unitaire : layer : UN_ OUVRAGE_EPUR

Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1) > (1 : séparateur d'hydrocarbures; 2 : dessableur; 3 : dégrilleur)


Station de pompage unitaire : layer : UN_ STATION_POMP

Type TYPE <énuméré : CHAR(1) > (1 : station de refoulement; 2 : station de relèvement)


Station d'épuration unitaire : layer : UN_ STATION_EPUR Contour <géométrie de type surfacique>

Flèche d'écoulement unitaire : layer : UN_ FLECHE_ECOUL

Symbole angle SYMB_ANGLE <décimal : NUMBER(4.1)> Position <géométrie de type ponctuel> (symbole orienté)


26

3.2.2.5 Discipline du réseau d'assainissement (3 réseaux fusionnés : EU + EPL + UN) liste des

classes et attributs souhaités :

Tronçon de conduite d’assainissement : layer : ASST_TRONC_COND






Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : en service; 2 : en attente; 3 : abandonné)

Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire)



Point de rupture d’assainissement (position correspondant au changement de pente sur un

tronçon de conduite) : layer : ASST_POINT_RUPT

Réseau RESEAU <énuméré : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire)

Altitude fil d'eau ALT_FILEAU<décimal : NUMBER(8.2)>

Altitude fil d'eau bas ALT_FILBAS <décimal :NUMBER(8.2)> (à renseigner en cas de chute) Position <géométrie de type ponctuel>

Canalisation de branchement d’assainissement : layer : ASST_BRANCHT




Jonction – raccord. JONC_RACOR <énuméré : CHAR(1)>

(1 : piquage sur le réseau; 2 : regard)


Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : en service; 2 : attente)

Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire)



Ligne pilote d’assainissement (il s'agit d'un câble de télétransmission – téléalarme qui se situe à

coté de la conduite ou indépendamment (aspect plus rare)) : layer : ASST_LIGNE_PIL




27

Regard de branchement en d’assainissement : layer : ASST_REGARD_BRANCHT Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire)



Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : simple; 2 : disconnecteur; 3 : jaugeur; 4 : bac à graisse)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : grès; 2 : béton coulé en place; 3 : béton préfabriqué; 4 : PVC; 5 : fonte; 6 : amiante ciment)



Regard de visite d’assainissement : layer : ASST_REGARD_VISITE Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire)



Altitude chute ALT_CHUTE <décimal : NUMBER(8.2)>

Dispositif fermeture DISPO_FERM <énuméré : CHAR(1)> (1 : sous la chaussée; 2 : hors chaussée)

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : simple; 2 : jaugeur; 3 : déversoir d'orage; 4 : chasse de lavage; 5 : borgne)

Nature matériaux NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : béton coulé en place; 2 : béton préfabriqué; 3 : PVC; 4 : fonte; 6 : amiante ciment)



Pièces spéciales d’assainissement : layer : ASST_PIECES_SPEC


Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (0 autre; 1 : coude; 2 : cône; 3 : réducteur; 4 : manchon; 5 : bride uni (BU); 6 : bride d'emboîtement; 7 : culotte de raccordement)

angle ANGLE <énuméré : CHAR(1)> (1 : 1 / 4; 2 : 1 / 16; 3 : 1 / 32)


nature NATURE <énuméré : CHAR(1)> (1 : pente; 2 : direction) Position <géométrie de type ponctuel>

Ouvrage lié à l'épuration d’assainissement : layer : ASST_OUVRAGE_EPUR

Caractéristique CARACT <énuméré : CHAR(1)> (1 : séparateur d'hydrocarbures; 2 : dessableur; 3 : dégrilleur)

Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire) Position <géométrie de type ponctuel>


28

Station de pompage d’assainissement : layer : ASST_STATION_POMP

Type TYPE <énuméré : CHAR(1)> (1 : station de refoulement; 2 : station de relèvement)

Altitude entrée ALT_ENTREE<décimal : NUMBER(8.2)> Altitude sortie ALT_SORTIE <décimal : NUMBER(8.2)>

Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire) Contour <géométrie de type surfacique>

Station d'épuration d’assainissement : layer : ASST_STATION_EPUR

Altitude entrée ALT_ENTREE<décimal : NUMBER(8.2)> Altitude sortie ALT_SORTIE <décimal : NUMBER(8.2)>

Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire) Contour <géométrie de type surfacique>

Flèche d'écoulement d’assainissement : layer : ASST_FLECHE_ECOUL Symbole angle SYMB_ANGLE <décimal : NUMBER(4.1)> Réseau RESEAU <énuméré> : CHAR(3) (EU : réseau d’eau usée ; EPL : réseau d’eau pluviale ; UN : réseau unitaire) Position <géométrie de type ponctuel> (symbole orienté)


29

3.2.3 Discipline du fond de plan : liste des classes et attributs souhaités :

a) Les bâtiments :

Bâtiment : layer : FP_ BATIMENT

Toponyme < alphanumérique> Affectation < énuméré > (1 : privé; 2 : public; 3 : mixte) Nature < énuméré > (1 : habitation; 2 : commerce; 3 : bureau; 4 : industrie; 5 : mixte

commerce – habitation; 6 : agricole; 7 : bâtiment léger; 8 : administration occupante)

Etat < énuméré > (1 : neuf; 2 : bon état; 3 : état moyen; 4 : état médiocre; 5 : ruine Année construction <date> Nombre étages <entier>


Note : quand aucune spécificité n'est exigée l'ensemble des bâtiments sera ventilé dans la

couche bâtiment privé.

Escalier – Terrasse – Dalle : layer : FP_ ESCALIER Nature <énuméré> (1 : escalier; 2 : terrasse; 3 : dalle) Ligne <géométrie de type linéaire>

Monument – Calvaire : layer : FP_ MONUMENT Nature <énuméré> (1 : monument; 2 : calvaire) Ligne <géométrie de type linéaire>

Faîtage de toit (élément levé en principe par des méthodes photogrammétriques) : layer : FP_

FAITAGE Ligne <géométrie de type linéaire>

Contour de toit (élément levé en principe par des méthodes photogrammétriques) : layer : FP_

TOIT Contour <géométrie de type surfacique>

Toponymie de bâtiment : layer : FP_ TOPONYMIE_BAT Toponyme <alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

b) Les clôtures

Clôture : layer : FP_ CLOTURE Nature <énuméré> (1 : mur; 2 : mur de soutènement; 3 : végétale; 4 : légère; 5 : mixte avec un soubassement en dur surélevé avec du léger)

Type <énuméré> (1 : barbelé; 2 : bois; 3 : pierre; 4 végétale; 5 : autre)

Hauteur <décimal>

Ligne <géométrie de type linéaire> (géométrie surfacique ou linéaire) Contour <géométrie de type surfacique>

Pilier de mur : layer : FP_ PILIER Contour <géométrie de type surfacique>


30

Toponymie de clôture : layer : FP_ TOPONYMIE_CLOT Toponyme <alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

c) La voirie

Bordure de trottoir – bord de chaussée – îlot directionnel (caniveau + entrée de bateau si

commande spécifique) : layer : FP_ BORDURE Nature <énuméré> (1 : bordure de trottoir; 2 : bord de chaussée; 3 : îlot directionnel; 4 : caniveau; 5 : entrée de bateau)

Type <énuméré> (cf prendre référence sur la normalisation travaux publics)


Glissière de sécurité – barrière de protection : layer : FP_ GLISSIERE Nature <énuméré> (1 : glissière de sécurité; 2 : barrière de protection) Ligne <géométrie de type linéaire>

Revêtement : layer : FP_ REVETEMENT Nature <énuméré> (1 : chaussée; 2 : trottoir; 3 : piste cyclable) Type revêtement <énuméré> (1 : enrobé; 2 : pavé; 3 :dalle; 4 : béton; 5 autre) Date de réfection <date> Contour <géométrie de type surfacique>

Ouvrage : layer : FP_ OUVRAGE Nature <énuméré> (1 : passage supérieur; 2 : passage inférieur; 3 : passage à niveau; 4 : tunnel) Ligne <géométrie de type linéaire>

Accotement : layer : FP_ ACCOTEMENT Ligne <géométrie de type linéaire>

Bord de chemin : layer : FP_ CHEMIN Ligne <géométrie de type linéaire>

Numéro de voirie : layer : FP_ NUMERO Numéro < alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (orientée)

Toponymie de voirie : layer : FP_ TOPONYMIE_VOIR Toponyme <alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

d) L'hydrographie :

Bord de cours d'eau : layer : FP_ COURS_EAU

Nature <énuméré> (1 : ruisseau; 2 : torrent; 3 : fleuve; 4 : rivière; 5 : canal)

Ligne <géométrie de type linéaire> (cas standard) Contour <géométrie de type surfacique> (cas optionnel)

Flèche d'écoulement de cours d'eau : layer : FP_ FLECHE_ECOUL Position <géométrie de type ponctuel> (vecteur orienté de l'amont vers l'aval)


31

Quai : layer : FP_ QUAI Ligne <géométrie de type linéaire>

Ouvrage hydraulique : layer : FP_ OUVRAGE_HYD Nature <énuméré> (1 : acqueduc; 2 : écluse; 3 : barrage) Ligne <géométrie de type linéaire>

Ponton : layer : FP_ PONTON Contour <géométrie de type surfacique>

Surface d'eau : layer : FP_ SURF_EAU Nature <énuméré> (1 : étang; 2 : marais; 3 : lac) Contour <géométrie de type surfacique>

Bassin – piscine : layer : FP_ BASSIN Nature <énuméré> (1 : piscine; 2 : bassin; 3 : fontaine; 4 : lavoir; 5 : abreuvoir) Contour <géométrie de type surfacique>

Toponymie de l'hydrographie : layer : FP_ TOPONYMIE_HYD Toponyme <alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

e) La signalisation horizontale

Plaque de marquage (à valider) : layer : FP_ PLAQUE Nature <énuméré> (1 : simple; 2 : signalisation; 3 : régulier) Position <géométrie de type ponctuel>

Flèche directionnelle : layer : FP_ FLECHE_DIR Nature ligne <énuméré> (1 : flèche directionnelle droite; 2 : flèche directionnelle tourne à gauche; 3 : flèche directionnelle tourne à droite; 4 : flèche directionnelle droite / tourne à gauche; 5 : flèche directionnelle droite / tourne à droite; 6 : flèche directionnelle droite / tourne à droite et à

gauche) Position <géométrie de type ponctuel> (orienté)

Ligne de marquage au sol : layer : FP_ LIGNE_MARQ Nature ligne <énuméré> (1 : séparation des voies de circulation; 2 : îlot directionnel matérialisé par du marquage; 3 : ligne piétonne; 4 : piste cyclable; 5 : passage piéton; 6 : zone d'arrêt de bus; 7 : aire de stationnement; 8 : ligne d'arrêt stop) Type <énuméré> (1 : continue; 2 : discontinue) Ligne <géométrie de type linéaire>

Toponymie de la signalisation horizontale et verticale :

layer : FP_ TOPONYMIE_SIGNAL Toponyme <alphanumérique> Position <<géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)


32

f) La signalisation verticale

Panneaux de signalisation : layer : FP_ PANNEAU_SIGNAL

Toponyme <alphanumérique> Nature <énuméré>

(1 : stop; 2 : balise; 3 : …) (liste à compléter : attention au problème lié à la mise à jour)

Type <énuméré> (1 : code de la route; 2 : panneau directionnel; 3 : panneau indicateur)


Feux : layer : FP_ FEUX

Nature <énuméré> (1 :feux piétons; 2 :feux tricolores simples; 3 :feux tricolores avec jambage à gauche; 4 :feux tricolores avec jambage à droite; 5 :feux SNCF)


Armoire à feux : layer : FP_ ARMOIRE_FEUX Contour <géométrie de type surfacique>

g) Les éléments du relief

Haut de talus – fossé : layer : FP_ HAUT_TALUS Nature <énuméré> (1 : haut de talus;2 : haut de fossé) Ligne <géométrie de type linéaire>

Bas de talus – fossé : layer : FP_ BAS_TALUS Nature <énuméré> (1 : bas de talus; 2 : bas de fossé) Ligne <géométrie de type linéaire>

Hachure d'un élément de talus – fossé : layer : FP_ HACHURE_TALUS Nature <énuméré> (1 : talus; 2 : fossé) Ligne <géométrie de type linéaire>

Haut de falaise : layer : FP_ HT_FALAISE Ligne <géométrie de type linéaire>

Bas de falaise : layer : FP_ BAS_FALAISE Ligne <géométrie de type linéaire>

Hachure de falaise : layer : FP_ HACHURE_FALAISE Ligne <géométrie de type linéaire>

Courbe de niveau maîtresse : layer : FP_ COURBE_NIV Altitude <entier> Ligne <géométrie de type linéaire>

Courbe de niveau intermédiaire : layer : FP_ COURBE_INT Altitude <entier> Ligne <géométrie de type linéaire>


33

Point coté : layer : FP_ POINT_COTE Altitude <décimal> Position du texte <géométrie de type ponctuel> Position <géométrie de type ponctuel> (point d'implantation du point coté)

Toponymie du relief : layer : FP_ TOPONYMIE_RELIEF Toponyme <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

h) La végétation

Arbre : layer : FP_ ARBRE

Nature <énuméré> (1 : feuillu, 2 : conifère) Essence <alphanumérique> Diamètre du tronc <entier>


Couronne : layer : FP_ COURONNE Nature <énuméré> (1 : feuillu, 2 : conifère) Essence <alphanumérique> Diamètre couronne <entier> Position <géométrie de type ponctuel>

Tronc : layer : FP_ TRONC Diamètre du tronc <entier> Position <géométrie de type ponctuel>

Haie végétale : layer : FP_ HAIE

Hauteur <entier>

Contour <géométrie de type surfacique> (plans à des échelles =< au 1 / 200) Ligne <géométrie de type linéaire> (plans à des échelles > au 1 / 200)

Zone de végétation : layer : FP_ ZONE_VEGET Nature <énuméré> (1 : zone boisée; 2 : verger; 3 : vigne; 4 : prairie; 5 : culture; 6 : taillis; 7 : pelouse; 8 : friches; 9 : jardin potager; 10 : massifs floraux; 11 : végétation diverse) Contour <géométrie de type surfacique>

Zone de sol : layer : FP_ ZONE_SOL Nature <énuméré> (1 : gravier; 2 : sable; 3 : rocher; 4 : moraine; 5 : glacier) Ligne <géométrie de type linéaire> (selon le cas) Contour <géométrie de type surfacique> (selon le cas)

Toponymie de la végétation : layer : FP_ TOPONYMIE_VEGET Toponyme <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)


34

i) Le mobilier Urbain :

Petit mobilier urbain ponctuel : layer : FP_ MOBILIER_URB Nature <énuméré> (1 : boîte aux lettres; 2 : horodateur; 3 : parcmètre; 4 : poubelle; 5 : mat; 6 : borne fixe; 7 : borne escamotable; 8 : clou de terrasse; 9 : jumelle; 10 : arrêt de bus; 11 : borne d'information de bus) Position <géométrie de type ponctuel>

Panneau publicitaire ou affichage : layer : FP_ PANNEAU_PUB

Nature <énuméré> (1 : aérien; 2 : au sol)


Poteau anti – franchissement : layer : FP_ POTEAU Ligne <géométrie de type linéaire>

Garage à vélo : layer : FP_ GAR_VELO Ligne <géométrie de type linéaire>

Banc public : layer : FP_ BANC Position <géométrie de type ponctuel>

Container (à confirmer) : layer : FP_ CONTAINER

Nature <énuméré> (1 : verre; 2 : poubelle; 3 : autre)

Type <énuméré> (1 : enterré; 2 : aérien)


Abris bus : layer : FP_ ABRIS_BUS Ligne <géométrie de type linéaire>

Elévation du domaine public : layer : FP_ ELEVATION_DP Nature <énuméré> (1 : kiosque; 2 : WC public; 3 : monument; 4 calvaire; 5 : bac à sa sable ; 6 : table d'orientation) Contour <géométrie de type surfacique>

Toponymie du mobilier urbain : layer : FP_ TOPONYMIE_MOB Toponyme <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

j) Les voies ferrées

Rail de chemin de fer : layer : FP_ RAIL Ligne <géométrie de type linéaire>

Caténaire : layer : FP_ CATENAIRE Position <géométrie de type ponctuel>

Quai de gare : layer : FP_ QUAI_GARE Ligne <géométrie de type linéaire>


35

Armoire SNCF : layer : FP_ ARMOIRE_SNCF Position <géométrie de type ponctuel>

Toponymie de voie ferrée : layer : FP_ TOPONYMIE_VF Toponyme <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel> (couple de deux points orientés)

k) Les points topographiques Point de canevas : layer : FP_ POINT_CANEVAS Origine <énuméré>

(1 : I.G.N.; 2 : cadastre; 3 : commune; 4 : équipement; 5 : EDF / GDF; 6 : divers maîtres d'ouvrages)

Numéro de point <alphanumérique> Méthode de détermination <<énuméré>

(1 : GPS; 2 : cheminement polygonal) Matérialisation <énuméré>

(1 : rivet; 2 : boulon; 3 : croix; 4 : pylône; 5 : borne; 6 : autre) Position <géométrie de type ponctuel> Repère de nivellement : layer : FP_ REPERE_NIV Altitude <décimal> Numéro de point <alphanumérique> Position <géométrie de type ponctuel>

l) Limite physique de propriété Limite de propriété : layer : FP_ LIMITE_PROP Ligne <géométrie de type linéaire> (à utiliser dans le cas ou les limites cadastrales ne sont pas homogènes avec le plan topographique et devront être redressées par un géomètre expert pour assurer une correspondance avec le plan topographique.


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4. METHODOLOGIE DE SAISIE ET REGLES D'ORIENTATION DES OBJETS

4.1 METHODOLOGIE DE SAISIE EN COURS DE COMPLETEMENT Règles de gestion des transformateurs électriques : seront indiqués le contour du transformateur en topographie et le symbole en cas de récolement

En cas de transformateur électrique sur support : il sera indiqué le support + le libellé : poste de transformation

Le poste de détente – transport figurera en qualité de bâtiment.

4.2 REGLES D'ORIENTATION DES OBJETS (EN COURS DE COMPLETEMENT) Téléphonie :

L'armoire, la chambre, la borne coffret, la grille de ventilation et la cabine téléphonique seront orientés.

Le support de téléphonie ne sera pas orienté.

Le câble enterré présentera des symboles dont la pointe sera orientée vers l'aboutissement du câble : cet objet linéaire sera fourni avec une géométrie de type ligne orientée (point extrême de la polyligne vers l'aboutissement du câble).

Eclairage Public :

L'armoire de commande de feux est orientée ainsi que la toponymie de la signalisation lumineuse.

Le candélabre, les feux tricolores et les panneaux ne sont pas orientés.

Eau potable :

les objets : captages, forage, prise en charge, compteur d'abonné, lavage – puisage, défense incendie, compteur sur réseau ne sont pas orientés

vanne : orientée dans le direction du branchement

ventouse : perpendiculaire au réseau

vidange : perpendiculaire au réseau

Assainissement :

les regards de visite et de branchement ne sont pas orientés

les ouvrages de collecte d'eau pluviales (avaloir, grille et pièces spéciales) seront orientés

Fond de plan L'orientation des symboles du fond de plan est définir : la rédaction de ce paragraphe s'inspirera des principes d'orientation et de centrage des données du document "échange de données fond de plan" de la DDE.


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5. SYMBOLISME PAR DEFAUT DES OBJETS DES PLANS DE RECOLEMENT

5.1 PREAMBULE : Il a été convenu d'adopter la pratique de la ville d'Annecy en matière de règles de symbolique : l'ensemble du linéaire des réseaux présente un trait particulier à chaque discipline, voire à chaque classe linéaire non basée sur la couleur. Un plan de récolement pourra ainsi être édité en noir et blanc avec une légende permettant sa compréhension. Aucun trait plein ne sera utilisé afin d'éviter toute confusion avec les bordures de trottoir. De manière complémentaire et afin de faciliter la lecture d'un plan, une différenciation des informations des différentes disciplines pourra également être assurée par une couleur homogène pour une même discipline : ex : présentation de l'ensemble des données du réseau d'électricité avec la couleur rouge.

5.2 TAILLE DES OBJETS PONCTUELS DES PLANS DE RECOLEMENT Les participants des groupes de travail ont émis le souhait de prendre en compte la taille d'occupation réelle des objets ponctuels afin de répondre au besoin d'élaboration de plan topographiques réguliers respectant la taille et l'emprise réelle des éléments y figurant. Il a été souligné que le format SHAPE ne permettait pas d'assurer la gestion de la taille des symboles proportionnellement à des coefficients relatifs (gestion d'un symbole associé à un facteur de grossissement dx et un dy) : une telle gestion est propre à des outils de type DAO comme Autocad. Dans le cas de symboles ponctuels, il a été convenu de gérer la symbolique des objets ponctuels de la manière suivante :

Symbole à taille standard : il sera uniquement défini par un couple de coordonnées XY; l'exploitation graphique du symbole sera effectué par l'utilisation d'une bibliothèque graphique du S.I.G. associant une représentation graphique et une taille à une échelle de référence avec augmentation / diminution de la taille du symbole assurée selon l'échelle par S.I.G. (l'aspect visible / non visible selon l'échelle sera également assuré par les fonctionnalités du S.I.G.)

Symbole à taille non standard : les informations liées à la taille relative des objets sera indiquée au niveau de la structure de données afin de permettre leur intégration et leur exploitation dans chacun des S.I.G. utilisés : exemple : attributs relatifs à la longueur et la largeur d'une chambre PTT. De surcroît, un maître d'ouvrage pourra effectuer une commande de plans de récolement en indiquant ses contraintes spécifiques : ex : utilisation des facteurs d'échelle dx et dy dans le cas d'une utilisation des données de récolement dans Autocad.

5.3 REPRESENTATION GRAPHIQUE DES PLANS DE RECOLEMENT

5.3.1 Généralités : L'objectif du cahier des charges plans de récolement est d'établir une structuration commune à l'ensemble des partenaires.

La représentation détaillée est souvent propre à chaque gestionnaire.

Il est nécessaire de séparer la nomenclature des données, de la représentation des données qui sera personnalisée au niveau de chaque gestionnaire.

Il est cependant nécessaire de définir une symbolique des plans de levers par défaut : elle permettra aux géomètres d'associer à la livraison des données numériques un plan de contrôle. Elle permettra également aux partenaires du R.I.S. 74 d'échanger des plans de synthèse avec une symbolique compréhensible et explicite pour tous.


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5.3.2 Représentation par défaut des différentes classes

5.3.2.1 L'électricité : couleur rouge pour l'ensemble des éléments

Thème logique Classe de données Symbolique proposée

réseau d'électricité réseau HTB aérien

rouge :

réseau d'électricité

réseau HTB souterrain rouge : s s

réseau d'électricité réseau HTA aérien

rouge :

réseau d'électricité réseau HTA souterrain

rouge : s s

réseau d'électricité réseau basse tension

rouge :

réseau d'électricité branchement

rouge : s s

réseau d'électricité fourreaux en attente

rouge : f f

réseau d'électricité réseau à déposer : HTA ou BTA

rouge :

réseau d'électricité le poste de transformation public : poste source

rouge :

réseau d'électricité le poste de transformation public : poste de distribution ou répartition

rouge :

réseau d'électricité le poste de transformation public : auto transfo

rouge :

réseau d'électricité le poste de transformation privé

rouge :

réseau d'électricité coffret

rouge :

réseau d'électricité support MT et BT

rouge :

réseau d'électricité support MT et BT partagé avec la téléphonie

rouge :

réseau d'électricité support MT et BT partagé avec l'éclairage public

rouge :

réseau d'électricité support MT et BT partagé avec la téléphonie et l'éclairage public

rouge :

réseau d'électricité support HTB : contour + symbole

rouge :

réseau d'électricité potence

rouge :


accessoires de support : hauban

rouge :

réseau d'électricité accessoires de support : contrefiche

rouge :

réseau d'électricité accessoires : boite de jonction

rouge :


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accessoires : remontée aéro – souterraine

rouge :

réseau d'électricité accessoires : interrupteur rouge :

réseau d'électricité accessoires : mise à la terre

rouge :

réseau d'électricité accessoires : parafoudre

rouge : P.F.

réseau d'électricité accessoires : armoire comptage

rouge :

réseau d'électricité accessoires : chambre de tirage

rouge :

réseau d'électricité séparation de réseau

rouge :

5.3.2.2 Le gaz : couleur jaune pour l'ensemble des éléments


réseau de gaz réseau basse pression

jaune :

réseau de gaz

réseau moyenne pression jaune :

réseau de gaz réseau haute pression

jaune :

réseau de gaz réseau abandonné

jaune : a

réseau de gaz coffret gaz

jaune :

réseau de gaz armoire gaz

jaune :

réseau de gaz robinet

jaune :

5.3.2.3 La téléphonie : couleur verte claire pour l'ensemble des éléments Thème logique Classe de données Symbolique proposée

réseau de téléphonie artère de conduites de téléphonie

vert clair :

réseau de téléphonie

armoire vert clair :

réseau de téléphonie chambre

vert clair : F T

réseau de téléphonie borne coffret

vert clair :

réseau de téléphonie grille de ventilation

vert clair :

réseau de téléphonie cabine téléphonique simple vert clair : T

réseau de téléphonie cabine téléphonique double vert clair : T T

réseau de téléphonie câble enterré

vert clair : FT


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réseau de téléphonie support de téléphonie simple

vert clair :

réseau de téléphonie support de téléphonie partagé avec EDF

vert clair :

5.3.2.4 L'éclairage public : couleur rouge pour l'ensemble des éléments


réseau d'éclairage public ligne d'éclairage public

rouge :

réseau d'éclairage public

candélabre

rouge :

réseau d'éclairage public ligne de feux rouge :

réseau d'éclairage public armoire commande de feux

rouge :

5.3.2.5 L'eau potable : couleur bleue pour l'ensemble des éléments


réseau d'eau potable le tronçon de conduite

bleue :

réseau d'eau potable

branchement bleue :


ligne pilote bleue :


Vanne de sectionnement et vanne de survitesse

bleue :


Vanne de prise en charge (branchement de particulier)

bleue :


ventouse bleue :


vidange bleue :


borne d'incendie bleue :

réseau d'eau potable borne de puisage

bleue :


stabilisateur de pression bleue :


captage bleue :


forage bleue :


compteur bleue :


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5.3.2.6 Les eaux usées du réseau d'assainissement : couleur brun pour l'ensemble des

éléments Thème logique Classe de données Symbolique proposée

réseau d'assainissement : eaux usées

le tronçon de conduite des eaux usées

brun :


branchement brun :


ligne pilote brun :


regard simple brun :


siphoïde / disconnecteur (orientation vers le brancht.)

brun :


regard jaugeur brun :


regard bac à graisse brun :


déversoir d'orage

brun : Do


regard borgne

brun :


chasse de lavage brun :


regard de branchement brun :

5.3.2.7 Les eaux pluviales du réseau d'assainissement : couleur vert foncé pour l'ensemble

des éléments (différencié de la téléphonie en vert clair)


réseau d'assainissement : eaux pluviales

le tronçon de conduite Vert clair :


branchement Vert clair :


ligne pilote Vert clair :


regard de visite Vert clair :


regard décanteur Vert clair :


regard jaugeur Vert clair :


regard puits filtrant Vert clair :


regard borgne

Vert clair :


déversoir d'orage

Vert clair : Do


regard de branchement Vert clair :


grille des eaux pluviales Vert clair :


avaloir

Vert clair :


pièces spéciales : orientation perpendiculaire au réseau

Vert clair :


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5.3.2.8 Le réseau unitaire du réseau d'assainissement : couleur brun pour l'ensemble des

éléments Thème logique Classe de données Symbolique proposée

réseau d'assainissement : unitaire

tronçon de conduite du réseau unitaire

Brun :

réseau unitaire d'assainissement

branchement Brun :


ligne pilote

Brun :


regard simple

Brun :


regard jaugeur

Brun :


déversoir d'orage

Brun : Do


regard borgne

Brun :


chasse de lavage

Brun :

5.3.2.9 Le fond de plan :


bâtiment

bâtiment Noir :

bâtiment Escalier – Terrasse - Dalle

Noir :

bâtiment Monument – Calvaire

Noir :

bâtiment Faîtage de toit

Noir :

bâtiment Contour de toit

Noir :

bâtiment Toponymie de bâtiment

Noir : fonte ?

Clôture Clôture

Noir : Ligne : contour :

Clôture Pilier de mur

Noir :

Clôture Toponymie de clôture

Noir : fonte ?

Voirie Bordure de trottoir – bord de chaussée – îlot directionnel

Noir :

Voirie Glissière de sécurité – barrière de protection

Noir :

Voirie Revêtement

Noir :

Voirie Ouvrage

Noir :

Voirie Accotement

Noir :

Voirie Bord de chemin

Noir :

Voirie Numéro de voirie

Noir 114


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Voirie Toponymie de voirie

Noir :

Hydrographie

Bord de cours d'eau Bleu :

Hydrographie Flèche d'écoulement de cours d'eau

Bleu :

Hydrographie Ouvrage hydraulique

Bleu :

Hydrographie Quai

Bleu :

Hydrographie Ponton

Bleu :

Hydrographie Surface d'eau

Bleu :

Hydrographie Bassin - piscine

Bleu :

Hydrographie Toponymie de l'hydrographie

Noir : fonte ?

La signalisation horizontale

Plaque de marquage Jaune :


Flèche directionnelle

Noir : a) droite b) tourne à gauche c) tourne à droite : d) droit + tourne à gauche e) droit + tourne à droite : f) droit + tourne à gauche et à droite :


Ligne de marquage au sol

Jaune :

La signalisation verticale

Panneaux de signalisation

Noir : a) code de la route : b) panneau directionnel : c) panneau indicateur


Feux

Rouge : a) feux piétons : b) feux tricolores simples : c) feux tricolores jambage à gauche : d) feux tricolores jambage à droite : e) feux SNCF


Armoire à feux

Rouge :


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La signalisation horizontale et verticale

Toponymie de la signalisation horizontale et verticale

Noir : Fonte ?

Les éléments du relief

Haut de talus - fossé

Noir :


Bas de talus - fossé

Noir :


Hachure d'un élément de talus – fossé

Noir :


Haut de falaise

Noir :


Hachure de falaise

Noir :


Courbe de niveau maîtresse

Brun : 100


Courbe de niveau intermédiaire

Brun : 95


Point coté

Noir : 112,25


Toponymie du relief

Noir : fonte ?

La végétation Arbre

Vert :

La végétation Couronne

Vert :

La végétation Tronc

Vert :

La végétation Haie végétale

Vert :

La végétation Zone de végétation

Vert : a) zone boisée : b) verger ou vigne : c) taillis ou friches d) pelouse ou prairie e) jardin potager ou maraîcher f) massif floraux

La végétation Zone de sol

Noir : a) sable b) gravier c) moraine d) glacier


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La végétation Toponymie de la végétation

Noir : fonte ?

Le mobilier urbain

Petit mobilier urbain ponctuel

A voir

Le mobilier urbain

Panneau publicitaire ou affichage

Noir

Le mobilier urbain

Poteau anti - franchissement

A voir

Le mobilier urbain

Garage à vélo Noir

Le mobilier urbain

Banc public Noir

Le mobilier urbain

Container Noir : a) verre : b) poubelle : c) autre :

Le mobilier urbain

Abri bus Noir

Le mobilier urbain

Elévation du domaine public

A voir

Le mobilier urbain

Toponymie du mobilier urbain

Noir : fonte ?

Les voies ferrées

Rail de chemin de fer Noir

Les voies ferrées

Caténaire A voir

Les voies ferrées

Quai de gare A voir

Les voies ferrées

Armoire SNCF Noir :

Les voies ferrées

Toponymie de voie ferrée

Noir : fonte ?

Les points topographiques

Point de canevas Noir :

Les points topographiques

Repère de nivellement Noir :

Limite physique de propriété

Limite de propriété Noir :

RGD73-74 - Adresse posta le : BP 2444 - 74041 ANNECY Cedex - Té l . 04.50.23.94.94

Bureaux : 9 Quater , avenue d ’Alb igny - ANNECY - Fax : 04.50.23.94.95

Documents

cahier des charges de la numerisation des plans de recolement