CAHIER DES CLAUSES

TECHNIQUES PARTICULIERES

POUR LES TRAVAUX DE

REALISATION DES RESEAUX

ECLAIRAGE PUBLIC - TELECOM

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TITRE 1 - GENERALITES

CHAPITRE 1.1 - DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX

ARTICLE 1.1.1 - OBJET DES TRAVAUX :

Le présent cahier des clauses techniques particulières désigné ci-après par le sigle

CCTP fixe, dans le cadre du C.C.T.G., des circulaires, normes et autres documents

connus à la date de la consultation des entreprises, les conditions techniques

particulières d'exécution des travaux de fourniture et d'installation des câbles et

équipements concernant les réseaux :.

• Eclairage Public

• Télécom

En complément au CCTG les prestations et travaux à réaliser sont décrites sur les

plans et au devis quantitatif détaillé, désigné ci-après par le sigle DQD.

CHAPITRE 1.2 - TERRASSEMENTS

ARTICLE 1.2.1 - ORGANISATION DU CHANTIER ET CONDUITE DES

TRAVAUX :

L'Entrepreneur est tenu de prendre contact et d'informer toutes les

Administrations, Collectivités ou autres Organismes susceptibles de posséder des

réseaux ou autres ouvrages dans la zone des travaux et ceci dans les délais prévus.

Une copie des D.I.T. sera transmise au Maître d'Œuvre.

ARTICLE 1.2.2 - PIQUETAGE - IMPLANTATIONS - DOSSIER D'EXECUTION :

Le Maître d'Ouvrage fournit les points principaux des axes de voirie et les bornes

des limites parcellaires.

Ces points seront minutieusement conservés par l'Entrepreneur et remplacés à ses

frais par le Géomètre d'opération.

Le piquetage détaillé sera réalisé par l'Entrepreneur et réceptionné par le Maître

d'Oeuvre.

Avant tout début de travaux, l'Entrepreneur devra avoir contrôlé les documents qui

lui ont été remis, et signalé dans les 10 jours, les erreurs et anomalies qu'il aura pu

relever. Il devra signaler tout ce qui lui paraît être contraire aux règles de l'art.

Niveaux altimétriques : un repère de nivellement ainsi que les cotes du projet sont

fournis à l'Entrepreneur qui sera seul responsable des implantations de ses

ouvrages.

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ARTICLE 1.2.3 - TERRASSEMENTS - TRANCHEES :

L'Entrepreneur réceptionne le chantier dans un état qui devra être identique en fin

de travaux tant en planimétrie qu'en compacité et nature de matériaux.

Les câbles et gaines seront posés avec une couverture minimale sous trottoir de

0,70 m et sous chaussée de 1 m.

Les matériaux seront triés avant réemploi, la fondation de chaussée étant bien

séparée des autres matériaux.

Le fond de la tranchée sera dressé soigneusement ou corrigé à l'aide de matériaux

fins damés. Des niches seront aménagées par la confection des boîtes, ... .

Lors des passages à travers des maçonneries ou des bancs rocheux, ceux-ci seront

arasés à 0,20 m minimum de tout point de câbles, gaines, ou ouvrages.

Tout prix d'exécution de tranchée comprend le remblaiement avec compactage

soigné.

Il est d'autre part précisé que :

- le blindage est obligatoire pour assurer la sécurité du personnel (Code du travail)

- les tranchées seront constamment maintenues sèches par un mode de pompage

ou de drainage laissé au choix de l'Entrepreneur et à ses frais

- les terres en excédent ou impropres au remblai seront évacuées en décharge aux

frais de l'Entrepreneur

- la protection du chantier contre toutes venues d'eaux (précipitations, sources ...)

devra être assurée en permanence

- l'Entrepreneur ne devra pas perturber le régime d'écoulement des eaux sur les

propriétés voisines. Il assurera également l'évacuation des eaux de toute origine

depuis le chantier jusqu'aux exutoires existants ou à aménager

- les ouvrages existants dans le sol et rencontrés dans les fouilles sont laissés dans

leur état primitif et aucune modification ne peut être apportée sans l'accord écrit de

l'Administration ou des Concessionnaires intéressés

- l'Entrepreneur ne devra en aucun cas dissimuler les éventuels dommages qu'il

aurait pu créer sur des ouvrages enterrés

- le remblaiement des tranchées sera fonction de la nature des terrains ou voiries

traversées. L'Entrepreneur se conformera aux prescriptions des propriétaires et

concessionnaires

- les remblais en couche de 0,30 m maximum d'épaisseur seront compactés pour

atteindre 95 % de l'Optimum Proctor Modifié. En cas litige, des essais de plaques

pourront être imposés par le Maître d'Oeuvre aux frais de l'Entrepreneur.

- les réfections dans l’emprise des voiries nationales et départementales seront

réalisées selon les principes énoncés page suivante.

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TITRE 2 - RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC

CHAPITRE 2.1 - NORMES

ARTICLE 3.1. - DOCUMENTS DE REFERENCE :

- cahier des charges EDF

- normes NF C 11.000

NF C 14.100

NF C 15.100

NF C 11.201

- CCGT applicable à la réalisation d'un réseau d'éclairage public - circulaire 74 140

du 14.03.74.

- recommandations relatives à l'éclairage extérieur de l'Association Française de

l'Eclairage (A.F.E);

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CHAPITRE 2.2 - MATERIEL A UTILISER

CABLES :

Le réseau souterrain posé sous gaine sera réalisé en câbles U 1000 RO 2V en

cuivre, isolation PRC répondant à la norme UTE NF C 32 321

MISE A LA TERRE :

Conducteur cuivre nu de 29,3 mm²

- GAINE DE PROTECTION :

polyéthylène ∅ 40 - 50 ou 50/63(voir devis) avec fil de tirage de couleur rouge.

- ARMOIRE :

en polyester selon prescriptions du devis

- GRILLAGE

de 0,40 m de large - couleur rouge

- CANDELABRES ET LUMINAIRES

selons prescriptions du devis.

CHAPITRE 2.3 - EXECUTION DES TRAVAUX :

- Les boîtes de dérivation sont interdites.

- Les différents candélabres seront alimentés en dérivation.

- Chaque candélabre sera raccordé à un câble de terre.

- Le grillage sera posé à 0,30 m sous le niveau du terrain fini.

- Les candélabres en acier galvanisé à peindre recevront une couche d'accrochage

plus 2 couches de peinture dont une avant la réception des travaux.

- Une chape de béton maigre recouvrira les 4 tiges de finition des candélabres posés

rigoureusement vertical.

- Le pied des candélabres recevra sur une hauteur de 0,30 m une couche de

peinture bitumineuse.

- Les candélabres seront posés sur une semelle moulée en caoutchouc type PEPLIC.

- Les boulons seront protégés par un système type KAPTIGE.

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TITRE 3 - RESEAU TELECOM

CHAPITRE 3.1 - NORMES

L'équipement téléphonique devra être conforme au cahier des charges édité par

France TELECOM Unité d’Alsace 1 rue Claude Chappe 67000 STRASBOURG joint

ci-après.

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Lu et approuvé

A , le

L'Entrepreneur