7/23/2019 Cas de conscience : les Catholiques Franais et la
Rpublique - abb Emmanuel Barbier
2/500
Barbier, Emmanuel (1851-1925). Cas de conscience :
lescatholiques franais et la Rpublique / l'abb Emmanuel
Barbier.
1906.
1
Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la
plupartdes reproductions numriques d'oeuvres tombes dans ledomaine
public provenant des collections de la BnF. Leurrutilisation
s'inscrit dans le cadre de la loi n78-753 du 17 juillet1978 :- La
rutilisation non commerciale de ces contenus est libre etgratuite
dans le respect de la lgislation en vigueur et notammentdu maintien
de la mention de source.- La rutilisation commerciale de ces
contenus est payante et faitl'objet d'une licence. Est entendue par
rutilisation commerciale la
revente de contenus sous forme de produits labors ou
defourniture de service.
CLIQUER ICI POUR ACCDER AUX TARIFS ET LA LICENCE
2 Les contenus de Gallica sont la proprit de la BnF au sens
del'article L.2112-1 du code gnral de la proprit des
personnespubliques.
3 Quelques contenus sont soumis un rgime de
rutilisationparticulier. Il s'agit :
- des reproductions de documents protgs par un droit
d'auteurappartenant un tiers. Ces documents ne peuvent tre
rutiliss,sauf dans le cadre de la copie prive, sans l'autorisation
pralabledu titulaire des droits.- des reproductions de documents
conservs dans lesbibliothques ou autres institutions partenaires.
Ceux-ci sontsignals par la mention Source gallica.BnF.fr /
Bibliothquemunicipale de ... (ou autre partenaire). L'utilisateur
est invit s'informer auprs de ces bibliothques de leurs conditions
derutilisation.
4 Gallica constitue une base de donnes, dont la BnF est
leproducteur, protge au sens des articles L341-1 et suivants ducode
de la proprit intellectuelle.
5 Les prsentes conditions d'utilisation des contenus de
Gallicasont rgies par la loi franaise. En cas de rutilisation prvue
dansun autre pays, il appartient chaque utilisateur de vrifier
laconformit de son projet avec le droit de ce pays.
6 L'utilisateur s'engage respecter les prsentes
conditionsd'utilisation ainsi que la lgislation en vigueur,
notamment enmatire de proprit intellectuelle. En cas de non respect
de cesdispositions, il est notamment passible d'une amende prvue
par
la loi du 17 juillet 1978.
7 Pour obtenir un document de Gallica en haute
dfinition,contacterreutilisationcommerciale@bnf fr.
http://www.bnf.fr/fr/collections_et_services/reproductions_document/a.repro_reutilisation_documents.htmlmailto:[email protected]:[email protected]://www.bnf.fr/fr/collections_et_services/reproductions_document/a.repro_reutilisation_documents.htmlhttp://gallica.bnf.fr/http://www.bnf.fr/
