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Catalogue 2013 Prévention & Sécurité

Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Retrouvez toutes nos formations sur www. adeccoformation.fr

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Page 1: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

Catalogue 2013Prévention& Sécurité

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Mettre l’entreprise hors risques et déployer une politique de sécurité

Nos principes qualité 3

Manutention et levage • CACES® R389 4• CACES® R372m 5• CACES® R390 5• CACES® R386 6

Sécurité au travail • Formateur Sauveteur Secouriste du Travail (SST) New 7• Sauveteur Secouriste du Travail (SST) 8• Membres du CHSCT 9• Gestes et postures de sécurité 9

Sécurité électrique • Habilitation électrique 10• Habilitation électrique B0 H0 H0V exécutant New 11• Habilitation électrique BE manœuvre New 11• Habilitation électrique BS New 12• Habilitation électrique BR New 12

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Nos principes qualité

Acteur engagé de la Prévention et de la Sécurité, nous choisissons des approches qui permettent à nos clients de s’approprier et de diffuser les meilleures pratiques sur toutes les lignes de l’entreprise.

Nous nous engageons à apporter toutes les garanties exigées par les instances et acteurs de la sécurité en entreprise - INRS, CARSAT - et à informer en permanence nos clients de l’évolution de la réglementation en vigueur.

Nous agissons chaque année auprès de 20 000 salariés pour accompagner les entreprises dans le respect de leurs obligations légales.

Adecco Formation est certifié (sous le numéro K-1853) par AFNOR Certification, organisme conventionné par la CNAMTS et accrédité par le COFRAC, pour la délivrance des CACES® (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité) : • R389, catégories 1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6• R386, catégories 1A / 1B / 3A / 3B• R372m, catégories 1 / 2 / 4 / 7 / 8 / 9 / 10• R390

En 2011, Adecco Formation a délivré 7 000 CACES®, après contrôle des connaissances et savoir-faire de conduite en sécurité.

Adecco Formation est habilité par l’INRS, au niveau national, pour réaliser des formations :

• Sauveteur Secouriste du Travail (SST), formation initiale et MAC (Maintien et Actualisation des Compétences). En 2011 : 2 630 Sauveteurs Secouristes du Travail formés.

• Formateur SST, formation initiale et MAC (Maintien et Actualisation des Compétences). En 2011, Adecco Formation est habilité pour dispenser ces formations.

• PRAP (Prévention des Risques liés à l’Activité Physique).Les formateurs Adecco Formation sont agréés par la commission nationale de l’INRS pour l’industrie, le bâtiment et le commerce.

Faire de chaque salarié un acteur de la sécurité : Adecco Formation innove dans des approches pédagogiques interactives.

est un exemple d’approche pédagogique ludique déployée par Adecco Formation.

A travers une partie de cartes disputée en plusieurs manches par deux équipes concurrentes, ce jeu permet aux stagiaires de se former de façon différente à la sécurité au travail ; il répond ainsi à un triple objectif : • faciliter l’appropriation de la démarche sécurité,• initier un changement de comportement, • développer les réflexes adaptés face aux risques.

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Durée : de 2 à 5 jours.

Prix par participant H.T.Voir le tableau en bas de page.

Public cibleToute personne amenée à utiliser régulièrement ou ponctuellement un ou plusieurs types déterminés de chariots automoteurs de manutention de la recommandation R389 de la CNAMTS.

Prérequis participantsAvoir 18 ans. Une visite médicale réalisée par les services de santé au travail est obligatoire pour valider l’autorisation de conduite.

Nombre de participants6 maximum. 9 pour la catégorie 1.

Catégorie 1Transpalette à conducteur porté et préparateur de commande au sol (levée inférieure à 1 mètre).

Catégorie 3Chariot élévateur en porte-à-faux de capacité inférieure ou égale à 6 000 kg.

Catégorie 5Chariot élévateur à mât rétractable.

CACES® R389Catégories 1-3-5Initial/Renouvellement

Réf. PS 001

Objectifs

• Situer le rôle des instances et répertorier les obligations qu’impose le respect de la réglementation.

• Comprendre le fonctionnement des principaux organes et équipements du chariot pour une utilisation en sécurité.

• Assurer les opérations de maintenance de premier niveau.• Expliciter et justifier les mesures de sécurité mises en œuvre lors de l’utilisation

du chariot.• Effectuer les manœuvres imposées par le référentiel CACES® R389.

Points clés du programme

Théorie- Identifier le cadre législatif.- Connaître les caractéristiques techniques des différentes catégories.- Identifier les risques d’accidents.- S’approprier les mesures de sécurité et d’entretien.- Connaître les devoirs et responsabilités du conducteur.- Acquérir les connaissances de base de la signalisation routière.- Intégrer les règles techniques : notions de charge maximale.

Pratique- Pratiquer le freinage efficace.- Utiliser l’avertisseur sonore.- Savoir lire les plaques de charge et inscriptions.- Identifier les pictogrammes et panneaux de signalisation routière.- Intégrer les consignes spécifiques aux chariots électriques, à gaz et diesel.- Repérer les produits dangereux (transfert et stockage).- Respecter le plan de circulation, les consignes de sécurité, etc.- Connaître les interdictions relatives au transport ou à l’élévation de personnes.- Appliquer les règles de circulation.

Evaluation et validation

• Tests théoriques et pratiques selon le référentiel de la CNAMTS.• Délivrance du CACES® R389 Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité.• La validité du CACES® R389 est de 5 ans.

Prix par participant H.T.

CACES® R389 catégories 1, 3, 5

Durée en jours

Prix par participant H.T. PROVINCE

Prix par participant H.T. IDF

Initial - 1 catégorie 3 495 € 510 €

Initial - 2 catégories 4 635 € 710 €

Initial - 3 catégories 4 ou 5 655 € / 715 € 765 € / 840 €

Renouvellement - 1 catégorie 2 300 € 375 €

Renouvellement - 2 catégories 3 555 € 565 €

Renouvellement - 3 catégories 3 610 € 705 €

Crédit Photos : Frédéric Augris

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Public cible : Toute personne appelée à conduire des engins de chantier de la recommandation R372m de la CNAMTS.

Prérequis participants : Avoir 18 ans. Une visite médicale réalisée par les services de santé au travail est obligatoire pour valider l’autorisation de conduite.

Nombre de participants : 6 maximum.

Public cible : Toute personne amenée à utiliser régulièrement ou ponctuellement une grue auxiliaire de la recommandation R390 de la CNAMTS.

Prérequis participants : Avoir 18 ans. Une visite médicale réalisée par les services de santé au travail est obligatoire pour valider l’autorisation de conduite.

Nombre de participants : 6 maximum.

CACES® R372m

Initial/Renouvellement - Réf. PS 002

Durée : de 3 à 5 jours.

CACES® R390Initial/Renouvellement - Réf. PS 003

Durée : de 2 à 3 jours.

Objectifs• Conduire des engins de chantier en

sécurité et dans les conditions de chantier (respect de la signalisation, des procédures, de la qualité, de la sécurité, de l’environnement…).

• Comprendre le fonctionnement et les caractéristiques des différentes catégories d’engins.

• Réaliser en sécurité les opérations de prise et de fin de poste.

• Expliciter et justifier les mesures de sécurité mises en œuvre lors de l’utilisation d’un engin de chantier.

• Effectuer les manœuvres imposées par le référentiel CACES® R372m.

Points clés du programme Théorie• Connaître le cadre législatif.• Identifier les caractéristiques techniques

des différentes catégories.• Être sensibilisé aux risques d’accidents. • Connaître les mesures de sécurité

et d’entretien. • Prendre conscience des devoirs et

responsabilités du conducteur.• Acquérir les connaissances de base

de la signalisation routière.Pratique• Exercices en fonction des engins retenus. • Mise en œuvre des règles de conduite

en sécurité.• Application des règles de circulation.

Evaluation et validation• Tests théoriques et pratiques selon

le référentiel de la CNAMTS.• Délivrance du CACES® R372m Certificat

d’Aptitude à la Conduite En Sécurité. • La validité du CACES® R372m est de 10 ans.

Objectifs• Utiliser des grues auxiliaires de chargement.• Situer le rôle des instances et répertorier

les obligations qu’impose le respect de la réglementation.

• Comprendre le fonctionnement des principaux organes et équipements de la grue pour une utilisation optimale en sécurité et pour assurer les opérations de maintenance de premier niveau.

• Expliciter et justifier les mesures de sécurité mises en œuvre lors de l’utilisation d’une grue.

• Réaliser en sécurité les opérations de manutention impliquant la mise en œuvre d’une grue.

• Effectuer les manœuvres imposées par le référentiel CACES® R390.

Points clés du programme Théorie• Connaître le cadre législatif (rôle et

responsabilités du conducteur et de l’élingueur).

• Identifier les caractéristiques techniques des différents organes.

• Connaître les conditions d’utilisation d’une grue auxiliaire.

• Prendre conscience des principaux risques lors de l’utilisation de la grue.

• Connaître les mesures de sécurité et d’entretien : distances de sécurité avec les conducteurs électriques, positionnement du véhicule, calage des stabilisateurs, élingage, dispositifs porte-charge, positionnement de la charge, maîtrise du balancement, mise en place de la grue en position transport.

• Acquérir les connaissances de base de la signalisation routière.

Pratique• Mise en œuvre des règles de conduite

en sécurité.• Appliquer les règles de circulation.

Evaluation et validation• Tests théoriques et pratiques

selon le référentiel de la CNAMTS.• Délivrance du CACES® R390 Certificat

d’Aptitude à la Conduite En Sécurité. • La validité du CACES® R390 est de 5 ans.

Prix par  participant H.T.

Nous consulter.

Prix par  participant H.T.

Nous consulter.

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Durée : de 2 à 4 jours.

Prix par participant H.T.Voir le tableau en bas de page.

Public cibleToute personne appelée à conduire, même de manière occasionnelle, un des matériels concernés par la recommandation R386 de la CNAMTS.

Prérequis participantsAvoir 18 ans. Une visite médicale réalisée par les services de santé au travail est obligatoire pour valider l’autorisation de conduite.

Nombre de participants6 maximum.

CACES® R386Catégories 1B-3BInitial/Renouvellement

Réf. PS 004

Objectifs

• Conduire une Plateforme Elévatrice Mobile de Personnes (PEMP) en sécurité en vue de l’obtention du CACES® R386.

• Réaliser des opérations en hauteur à l’aide d’une plateforme élévatrice mobile.• Réaliser les opérations de maintenance de premier niveau.• Expliciter et justifier les mesures de sécurité.• Effectuer les manœuvres imposées par le référentiel CACES® R386.

Points clés du programme

Théorie- Connaître le cadre législatif.- Identifier les caractéristiques techniques des différentes catégories.- Être sensibilisé aux risques d’accidents.- Connaître les mesures de sécurité et d’entretien.- Prendre conscience des devoirs et responsabilités du conducteur.- Acquérir les connaissances de base de la signalisation routière.

Pratique- Appliquer les règles de stabilité et de mise en fonction.- Expliciter et justifier les mesures de sécurité.- Effectuer les manœuvres.- Travailler sur façade, à différentes hauteurs.- Travailler sous plafond.- Accéder à une position de travail en espace limité (encombrement au sol

ou en hauteur).- Accéder à plusieurs positions de travail avec et sans déplacement du châssis

(utilisation de l’élévation, de l’orientation et du déport de la plateforme de travail).- Maîtriser les capacités et caractéristiques de la PEMP (hauteur de travail, déport,

dévers, vitesse du vent…).

Evaluation et validation

• Tests théoriques et pratiques selon le référentiel de la CNAMTS.• Délivrance du CACES® R386 Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité.• La validité du CACES® R386 est de 5 ans.

Prix par participant H.T.

CACES® R386 catégories 1B, 3B

Durée en jours

Prix par participant H.T. PROVINCE

Prix par participant H.T. IDF

Initial - 1 catégorie 3 630 € 750 €

Initial - 2 catégories 4 815 € 890 €

Renouvellement - 1 catégorie 2 460 € 510 €

Renouvellement - 2 catégories 3 720 € 765 €

Catégorie 1BLa translation n’est admise qu’avec la plateforme de travail en position de transport, avec élévation multidirectionnelle.

Catégorie 3BLa translation avec la plateforme de travail en position haute ne peut être commandée que par un organe situé sur la plateforme de travail, avec élévation multidirectionnelle.

Crédit Photos : Frédéric Augris

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Formateur SST Sauveteur Secouriste du Travail

Réf. PS 013

Durée : 8 jours soit 56 heures avec intersession (conseillée) ou sans.

Public cible : Toute personne titulaire du certificat SST de moins de 24 mois, souhaitant devenir formateur et justifiant d’une expérience professionnelle liée à la prévention.

Prérequis : Avoir validé le module à distance V000 « Prévention des risques professionnels » dispensé par l’INRS.

Nombre de participants : 6 minimum et 12 maximum.

Public  cible  :  Toute personne titulaire d’un certificat de formateur SST de moins de 36 mois.

Prérequis : Avoir validé le module à distance V000 « Prévention des risques professionnels » dispensé par l’INRS.

Nombre de participants : 6 minimum et 12 maximum.

MAC* Formateur SST*Maintien et Actualisation des Compétences

Réf. PS 014

Durée : 3 jours soit 21 heures.

Objectifs• Acquérir les connaissances fondamentales

pour être en mesure de former, d’évaluer et de réaliser les MAC* des salariés en Sauvetage Secourisme du Travail dans le cadre de son entreprise, organisme de formation ou institution.

Points clés du programme • Présentation de la formation de formateur

SST.• Identification de la nature et

de l’importance des risques professionnels.• Appropriation des documents de référence

et de la pédagogie spécifique au SST.• Conduite des apprentissages

pédagogiques relatifs à la formation et au MAC* des SST et à leur évaluation.

Evaluation et validation • Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation.

• Un test d’aptitude pédagogique est mis en place à la fin de la seconde semaine de stage. Cette évaluation est réalisée par le formateur qui a assuré la formation et un autre formateur. Elle est sanctionnée par la délivrance d’un certificat de formateur SST valable 36 mois.

*MAC : Maintien et Actualisation des Compétences.

Objectifs• Maintenir sa capacité à former des salariés

en SST.• Maintenir son aptitude à réaliser les MAC*

des salariés en SST.• Maintenir son expertise à évaluer

des salariés en SST.

Points clés du programme • Inventorier les différents problèmes

rencontrés par les formateurs lors de la mise en application, sur le terrain, du dispositif de formation Sauveteur Secouriste du Travail.

• Trouver les solutions aux difficultés rencontrées.

• Informer les formateurs SST de l’évolution du cadre réglementaire dans ce domaine.

• Faire une veille des moyens, outils, méthodes pédagogiques mis en œuvre.

Evaluation et validation • Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation.

• Un test d’aptitude pédagogique est mis en place à la fin du troisième jour de stage. Cette évaluation est réalisée par le formateur qui a assuré le MAC* et un autre formateur. Elle est sanctionnée par la délivrance d’un certificat de formateur SST valable 36 mois.

*Maintien et Actualisation des Compétences (MAC) des formateurs obligatoire tous les 36 mois.

Prix par  participant H.T.

...........................1 680 e

IntraNous consulter.

Prix par  participant H.T.

Inter.............................780 e

IntraNous consulter.

New

New

Page 8: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Public cible : Toute personne volontaire pour donner les 1ers secours sur son lieu de travail.

Nombre de participants : 4 minimum et 10 maximum.

Public cible : Toute personne ayant suivi une formation SST ou un MAC* depuis moins de 24 mois.

Nombre de participants : 4 minimum et 10 maximum.

SST

Réf. PS 007

Durée : 2 jours soit 12 heures.

MAC* SST *Maintien et Actualisation des Compétences

Réf. PS 008

Durée : 1 jour soit 6 heures.

Objectifs• Prévenir et intervenir efficacement

lors d’un accident du travail.• Identifier une situation de danger et

rendre compte à son/ses responsable(s) hiérarchique(s).

• Examiner une victime et effectuer l’action appropriée à son état.

• Réaliser une alerte auprès des secours.

Points clés du programme • S’approprier les fondamentaux

du Sauvetage Secourisme du Travail : enjeux de la prévention des risques professionnels, rôle et responsabilités du Sauveteur Secouriste du Travail (SST).

• Rechercher les risques persistants pour protéger : sources de risques réels ou supposés, personnes susceptibles d’être exposées aux risques identifiés.

• Savoir examiner la victime. • Reconnaître, suivant un ordre déterminé,

la présence d’un ou plusieurs signes indiquant l’état de la victime.

• Savoir alerter ou faire alerter.• Savoir secourir : réalisation de l’action

appropriée à l’état de la victime, vérification de l’atteinte du résultat jusqu’à prise en compte par les secours spécialisés.

• Savoir agir en fonction de la situation inhérente aux risques spécifiques à la profession et à l’entreprise.

Evaluation et validation• Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation. Cette évaluation est réalisée par le formateur qui a assuré la formation. Elle est sanctionnée par la délivrance d’un certificat de SST valable 24 mois.

Art R 4224-15 du code du travail : « La présence de secouristes sur les lieux de travail est obligatoire ».

Objectifs• Maintenir les compétences du Sauveteur

Secouriste du Travail (SST), à un niveau au moins équivalent, voire supérieur, à celui de sa formation précédente.

• Identifier une situation de danger et rendre compte à son responsable hiérarchique.

• Examiner une victime et effectuer l’action appropriée à son état.

• Réaliser une alerte auprès des secours.

Points clés du programme Rappel et mise à jour• Effectuer un retour d’expérience

des participants depuis leur formation SST.• Revoir le rôle et les responsabilités du SST.• Réviser la portée des accidents du travail

et l’intérêt d’une démarche de prévention des risques professionnels.

• S’approprier les procédures et les moyens d’alerte.

Partie Pratique• Pratiquer dans des situations inhérentes

aux risques spécifiques. • Savoir rechercher les risques persistants

pour protéger. • Savoir examiner la victime.• Savoir alerter ou faire alerter.• Savoir secourir.

Evaluation et validation• Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation. Cette évaluation est réalisée par le formateur qui a assuré la formation. Elle est sanctionnée par la délivrance d’un certificat de SST valable 24 mois.

Maintien et Actualisation des Compétences (MAC) des salariés obligatoire tous les 24 mois.

Prix par  participant H.T.

Inter.............................320 e

IntraNous consulter.

Prix par  participant H.T.

Inter............................. 160 e

IntraNous consulter.

Page 9: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Public cible : Toute personne désignée Représentant du Personnel au CHSCT, pour les entreprises de moins de 300 salariés.

Nombre de participants : 12 maximum.

Entreprises de moins de 300 salariés.

Public cible : Toute personne dont la position de travail exige ponctuellement ou régulièrement des efforts physiques ou des sollicitations répétitives.

Nombre de participants : 10 maximum.

Membres du CHSCTFormation initiale - Réf. PS 005

Durée : 3 jours soit 21 heures.

Gestes et postures de sécuritéRéf. PS 006

Durée : 1 jour soit 7 heures.

Objectifs• Connaître les pouvoirs et prérogatives

du CHSCT et de ses membres.• Connaître et mettre en œuvre

les principaux outils et méthodes en matière de prévention des accidents du travail : analyse d’accidents et analyse des risques.

• Contribuer à la protection de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l’entreprise.

• Proposer des solutions d’amélioration en matière de santé et sécurité au travail.

Points clés du programme • Connaître le cadre réglementaire et

législatif : organisation du CHSCT, rôle, missions, moyens de fonctionnement et Président du CHSCT.

• Identifier les acteurs externes et internes de la prévention : médecine du travail, animateur sécurité, inspection du travail, CARSAT, DDTE, responsable sécurité, INRS…

• Connaître et analyser les risques : enquête, méthode d’analyse, compte-rendu. Recherches de solutions.

• Organiser la visite des lieux de travail : préparation, réalisation.

• Etablir le programme annuel de sécurité et de prévention.

• Rédiger le plan d’action du CHSCT.

Evaluation et validation• Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation.

Objectifs• Repérer les situations susceptibles

d’entraîner des efforts inutiles ou excessifs, que ce soit au travail ou à l’extérieur de l’entreprise.

• Mettre en œuvre les principes de base de sécurité physique et d’économie d’efforts, en fonction de la situation rencontrée.

• Contribuer à la prévention des accidents du travail liés aux mauvaises manutentions et aux pratiques non-conformes.

Points clés du programme • État des lieux : les accidents du travail

en France, la répartition statistique des lésions du corps humain, la sensibilisation aux bonnes positions.

• Acquérir des connaissances liées à l’anatomie du corps humain : le squelette, les muscles, l’arthrologie de la tête et du rachis, le système nerveux.

• Identifier les incidents et leurs conséquences : efforts de compression sur le disque intervertébral, déplacement discal, hernie discale, déformation lombaire.

• S’approprier les principes de sécurité physique : respect des courbures naturelles de la colonne vertébrale, recherche des appuis, choix judicieux des prises.

• S’approprier les principes d’économie de l’effort : rapidité de passage sous la charge, utilisation du poids du corps.

• Éviter les douleurs dorsales : entretien de la colonne vertébrale, prévention des lombalgies, élimination des tensions nerveuses et musculaires.

• Comment manutentionner pour lever, porter, poser et relever ?

• Organiser son poste de travail : repérage des situations de travail, interprétation des résultats. Recherche, sélection et évaluation de solutions.

Evaluation et validation• Evaluation des acquis contrôlés

par des exercices et des mises en situation tout au long de la formation.

Prix par  participant H.T.

Inter.............................560 e

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Prix par  participant H.T.

Inter............................. 170 e

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Page 10: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Habilitation électrique

La nouvelle norme NF C 18-510 indique de manière explicite que l’habilitation électrique est une exigence réglementaire pour tous les travailleurs qui effectuent des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage.

Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur doit s’assurer que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l’électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l’exécution des opérations qui lui sont demandées (Art. R. 4544-10 du code du travail).

Adecco Formation porte une attention particulière à l’évolution de la règlementation et au respect des normes. Nous proposons 26 formations préparant aux habilitations électriques, conformes à cette nouvelle norme NF C 18-510.

Vous trouverez dans ce catalogue la liste de tous nos programmes préparant aux habilitations électriques et le détail de 4 d’entre eux.

• Prévention du risque électrique - Initiale et recyclage - Formation non habilitante

• Initiale - B0 H0 H0V Exécutant - Cf. programme détaillé page 14

• Initiale - B0 H0 H0V - Chargé de chantier

• Initiale - BS Intervention de remplacement et de raccordement - Cf. programme détaillé page 15

• Initiale - BE Manœuvre - Cf. programme détaillé page 14

• Initiale - BE Vérification BT

• Initiale - BE Mesurage BT

• Initiale - BE Essai BT - Chargé d’opérations spécifiques

• Initiale - BR - Chargé d’intervention d’entretien et de dépannage - Cf. programme détaillé page 15

• Initiale - BC - Chargé de consignation BT

• Initiale - B1 B1V Exécutant

• Initiale - B2 B2V B2V Essai - Chargé de travaux

• Initiale - HE Manœuvre HTA

• Initiale - HE Manœuvre HTB

• Initiale - HC - Chargé de consignation HT

• Initiale - HE Essai - Chargé d’opérations spécifiques

• Initiale - HE Vérification - Chargé d’opérations spécifiques

• Initiale - HE Mesurage - Chargé d’opérations spécifiques

• Initiale - H1 H1V Exécutant

• Initiale - H2 H2V H2V Essai

• Recyclage 1 - B0 H0 H0V Exécutant d’opérations d’ordre non électrique

• Recyclage 2 - B0 H0 H0V - Chargé d’opérations d’ordre non électrique

• Recyclage 3 - BS BE Manœuvre HE Manœuvre

• Recyclage 4 - Basse Tension et HTA : BE Mesurage BE Vérification BR BC B1 B1V B2 B2V B2V Essai BE Essai

• Recyclage 5 - HTB : HE Essai H1 H1V H2 H2V H2V Essai HC HE Mesurage HE Vérification HE Manoeuvre

• Procédures obligatoires : Les définir selon la norme NF C 18-510

Retrouvez le détail des 26 programmes en habilitation électrique sur www.adeccoformation.fr, rubrique Prévention & Sécurité / Sécurité électrique.

Nos principaux établissements sont équipés d’un nouveau matériel* conforme à la norme NF C 18-510.* armoire didactique, coffret BS, outillages et EPI pour les travaux pratiques.

Page 11: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Public  cible  :  Tout personnel non électricien chargé d’assurer des travaux (B0 ou H0) sur tout ou partie d’un ouvrage électrique en exploitation, mis hors tension.

Prérequis  :  Aucune connaissance en électricité n’est requise mais les personnes doivent comprendre les instructions de sécurité.

Nombre de participants : 10 maximum.

Public cible : Tout personnel, non électricien, réalisant des manœuvres d’exploitation.

Prérequis : Aucune connaissance en électricité n’est requise, mais les personnes doivent comprendre les instructions de sécurité.

Nombre de participants : 10 maximum.

Objectifs• Connaître les dangers de l’électricité,

analyser le risque électrique, intégrer la prévention dans l’organisation du travail, mettre en œuvre les mesures de prévention et les instructions de l’employeur, connaître la conduite à tenir en cas d’accident ou d’incendie d’origine électrique.

Points clés du programme Tronc commun n° 1• Distinguer les grandeurs électriques

telles que courant, tension, résistance, puissance alternatif et continu…

• Savoir énoncer les effets du courant électrique sur le corps humain.

• Connaître les noms et les limites des différents domaines de tension.

• Savoir identifier les zones d’environnement et donner leurs limites.

• Décrire le principe d’une habilitation et connaître les définitions des symboles d’habilitation.

• Être capable de lister les prescriptions associées aux zones de travail.

• Connaître les risques liés à l’utilisation des matériels et outillages dans l’environnement.

• Connaître les fonctions des équipements de protection collective et individuelle.

• Connaître la conduite à tenir en cas d’incendie dans un environnement électrique, et/ou en cas d’accident corporel conformément à l’article 13.

Module : Exécutants travaux d’ordre non électrique (B0, H0, H0V)• Nommer les acteurs concernés

par les travaux.• Nommer les limites de l’habilitation

chiffre « 0 » (autorisations et interdits, zone de travail…) : repérer la zone de travail qui lui a été définie, appliquer les prescriptions, analyser les risques pour une situation donnée et correspondant à l’habilitation visée.

Pratique• La formation pratique est réalisée sur des

ouvrages représentatifs de l’environnement de travail habituel de l’apprenant.

Modalités de validation de la formation

• Evaluation des acquis théoriques et pratiques contrôlés par des exercices et des mises en situation.

Recyclage recommandé tous les 36 mois.

Prix par  participant H.T.

InterProvince ................210 eIDF ........................250 e

IntraNous consulter.

Habilitation électriqueInitiale - B0 H0 H0V Exécutant - Réf. PS 015

Durée : 1 jour soit 7 heures.

Habilitation électriqueInitiale - BE Manœuvre - Réf. PS 016

Durée : 2 jours soit 14 heures.

Prix par  participant H.T.

InterProvince ............... 420 eIDF ....................... 500 e

IntraNous consulter.

Objectifs• Connaître les dangers de l’électricité,

analyser le risque électrique, intégrer la prévention dans l’organisation du travail, mettre en œuvre les mesures de prévention et les instructions de l’employeur, connaître la conduite à tenir en cas d’accident ou d’incendie d’origine électrique.

Points clés du programme Tronc commun n° 1• Distinguer les grandeurs électriques telles

que courant, tension, résistance, puissance alternatif et continu…

• Savoir énoncer les effets du courant électrique sur le corps humain.

• Connaître les noms et les limites des différents domaines de tension.

• Savoir identifier les zones d’environnement et donner leurs limites.

• Décrire le principe d’une habilitation et connaître les définitions des symboles d’habilitation.

• Être capable de lister les prescriptions associées aux zones de travail.

• Connaître les risques liés à l’utilisation des matériels et outillages dans l’environnement.

• Connaître les fonctions des équipements de protection collective et individuelle.

• Connaître la conduite à tenir en cas d’incendie dans un environnement électrique, et/ou en cas d’accident corporel conformément à l’article 13.

Module : Manœuvres en basse tension (BE Manœuvre)• Reconnaître les matériels électriques

des domaines de tension BT et TBT dans leur environnement. Identifier les matériels électriques objets de manœuvres.

• Citer les moyens de protection individuelle et leurs limites d’utilisation. Identifier, vérifier et utiliser les EPI appropriés.

• Citer les limites de l’habilitation BE Manœuvre (autorisations et interdits…). Réaliser des manœuvres dans les domaines de tension BT ou TBT.

• Nommer les informations et documents à échanger ou à transmettre au chargé d’exploitation électrique ou au chargé de consignation. Identifier le chargé d’exploitation électrique ou le chargé de consignation et échanger les informations nécessaires.

• Être capable d’énoncer les instructions de sécurité spécifiques aux manœuvres.

Pratique• La formation pratique est réalisée sur des

ouvrages représentatifs de l’environnement de travail habituel de l’apprenant.

Modalités de validation de la formation

• Évaluation des acquis théoriques et pratiques contrôlés par des exercices et des mises en situation.

Recyclage recommandé tous les 36 mois.

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Page 12: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Public cible : Tout personnel, non électricien, chargé d’assurer des travaux de remplacement ou de raccordement sur un ouvrage électrique.

Prérequis : Connaître les règles élémentaires de l’électricité, les techniques de remplacement et de raccordement sur les installations et matériels sur lesquels il doit intervenir.

Nombre de participants : 10 maximum.

Public  cible  :  Tout personnel opérant sur tout ou partie d’un ouvrage électrique basse tension en exploitation (électriciens, techniciens de maintenance, conducteurs de travaux…).Prérequis  :  Avoir des compétences en électricité résultant d’une formation ou d’une pratique professionnelle dans le domaine de tension considéré sur les ouvrages ou installations électriques. Et notamment : différencier les grandeurs électriques ; identifier les dispositifs de protection contre les contacts directs ou indirects ; identifier les équipements électriques dans leur environnement.Nombre de participants : 10 maximum.

Habilitation électriqueInitiale - BS - Réf. PS 017

Durée : 2 jours soit 14 heures.

Habilitation électriqueInitiale - BR - Réf. PS 018

Durée : 3 jours soit 21 heures.

Intervention de remplacement et de raccordement

Objectifs• Connaître les dangers de l’électricité,

analyser le risque électrique, intégrer la prévention dans l’organisation du travail, mettre en œuvre les mesures de prévention et les instructions de l’employeur, connaître la conduite à tenir en cas d’accident ou d’incendie d’origine électrique.

Points clés du programme Tronc commun n° 1• Distinguer les grandeurs électriques

telles que courant, tension, résistance, puissance, alternatif et continu…

• Savoir énoncer les effets du courant électrique sur le corps humain.

• Connaître les noms et les limites des différents domaines de tension.

• Savoir identifier les zones d’environnement et donner leurs limites.

• Décrire le principe d’une habilitation et connaître les définitions des symboles d’habilitation.

• Être capable de lister les prescriptions associées aux zones de travail.

• Connaître les risques liés à l’utilisation des matériels et outillages dans l’environnement.

• Connaître les fonctions des équipements de protection collective et individuelle.

• Connaître la conduite à tenir en cas d’incendie dans un environnement électrique, et/ou en cas d’accident corporel conformément à l’article 13.

Module : intervention BT de remplacement et raccordement (BS) • Connaître les limites de l’habilitation BS.• Identifier les informations à échanger

et/ou à transmettre au chargé d’exploitation électrique.

• Reconnaître les matériels électriques et les fonctions des domaines de tension BT et TBT.

• Connaître les moyens de protection individuelle et leurs limites d’utilisation

• Maîtriser les séquences de la mise en sécurité d’un circuit.

• Respecter les mesures de prévention à observer lors d’une intervention BT.

• Connaître le contenu des documents applicables dans le cadre des interventions de remplacement et de raccordement.

• Connaître les procédures de remplacement et raccordement.

Pratique• La formation pratique est réalisée sur des

ouvrages représentatifs de l’environnement de travail habituel de l’apprenant.

Modalités de validation de la formation

• Evaluation des acquis théoriques et pratiques contrôlés par des exercices et des mises en situation.

Recyclage recommandé tous les 36 mois.

Chargé d’intervention d’entretien et de dépannage

Objectifs• Connaître les dangers de l’électricité,

analyser le risque électrique, intégrer la prévention dans l’organisation du travail, mettre en œuvre les mesures de prévention et les instructions de l’employeur, connaître la conduite à tenir en cas d’accident ou d’incendie d’origine électrique.

Points clés du programme 

Tronc commun n° 2• Être capable d’énoncer les effets

du courant électrique sur le corps humain.• Connaître les noms et les limites

des différents domaines de tension.• Savoir identifier les zones d’environnement

et donner leurs limites.• Décrire le principe d’une habilitation et

connaître les définitions des symboles.• Être capable de donner les principes

généraux de prévention à appliquer au cours d’une opération électrique.

• Connaître les équipements de protection collective et individuelle.

• Connaître les séquences de la mise en sécurité d’un circuit et savoir préciser le déroulement des opérations de vérification d’absence de tension (VAT).

• Identifier les risques liés à l’utilisation des matériels et outillages dans l’environnement.

• Connaître la conduite à tenir en cas d’incendie dans un environnement électrique, et/ou en cas d’accident corporel conformément à l’article 13.

Module : interventions d’entretien et de dépannage (BR)• Connaître les différentes interventions BT

d’entretien et de dépannage, de remplacement et de raccordement ainsi que les limites respectives de leur domaine.

• Citer les fonctions des matériels électriques BT et TBT.

• Identifier les informations et documents à échanger et/ou à transmettre au chargé d’exploitation électrique.

• Connaître les risques liés à l’utilisation des matériels et outillages spécifiques aux interventions BT.

• Citer les documents applicables dans le cadre des interventions BT.

• Lister les mesures de prévention à observer lors d’une intervention BT.

• Décrire les opérations de consignation et les documents associés.

Pratique• La formation pratique est réalisée sur des

ouvrages représentatifs de l’environnement de travail habituel de l’apprenant.

Modalités de validation de la formation

• Évaluation des acquis théoriques et pratiques contrôlés par des exercices et des mises en situation.

Recyclage recommandé tous les 36 mois.

Prix par  participant H.T.

InterProvince ............... 420 eIDF ....................... 500 e

IntraNous consulter.

Prix par  participant H.T.

InterProvince ............... 630 eIDF ........................750 e

IntraNous consulter.

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Page 13: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

13

Dans chaque région, nous proposons de nouvelles dates en fonction de la demande, avec un démarrage dès qu’une session est complète.Pour connaître l’ensemble des sessions programmées et le nombre de places encore disponibles, appelez-nous !Vous aurez ainsi l’information la plus actuelle de nos disponibilités et possibilités.

Votre demande est multi-sites ou nationale, en Inter ou en Intra, un seul numéro à appeler

08 11 88 44 00 Retrouvez toutes nos dates sur www.adeccoformation.fr

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Nord-Pas-de-Calais03 62 53 84 00

Lorraine03 83 36 34 41

Alsace03 88 10 23 06

Rhône-Alpes04 26 68 41 40

PACA04 42 97 12 54

Midi-PyrénéesTertiaire 05 61 16 42 24Industrie 05 34 27 00 59

Aquitaine05 24 57 10 60

Bretagne/Pays de la Loire 02 40 92 24 44

Centre02 38 22 22 50

PicardieCompiègne 03 44 86 07 08Roye 03 22 78 09 97

Seclin

Rennes

Tours

Evry 01 60 79 12 12La Défense 01 49 01 91 18Paris 01 44 91 56 84

Ile-de-France

ParisNoisy-le-Sec

Evry

Bondoufle

La DéfenseGuitrancourt

95

78

77

91

92

93

94Montigny

Page 14: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

14

BuLLETIN D’INSCRIPTIONÀ photocopier et à renvoyer par :

• E-mail : [email protected] • Fax : 04 26 68 41 41

Ou à votre interlocuteur Adecco Formation privilégié

STAgERéférence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Intitulé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nombre d’heures . . . . . . . . . . . .

Prix HT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Prix TTC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Formation dans le cadre du : DIF Plan de formation Période de professionnalisation

Si DIF : Temps de travail Hors temps de travail

PARTICIPANT M. Mme Mlle

Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

E-mail (obligatoire pour le e-learning). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Raison sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . N° de Siret

Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Tél. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fax . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Effectif établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . NAF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

RESPONSABLE INSCRIPTION M. Mme Mlle

Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Raison sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . N° de Siret

Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Tél. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fax . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Effectif établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . N°identifiant TVA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

FACTuRATION Ci-joint règlement par chèque

Règlement effectué par un OPCA - Nom et coordonnées OPCA : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Paiement à réception de la facture

Adresse facturation si différente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Fait le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

La signature du bulletin vaut acceptation sans réserve de nos conditions générales de vente

Page 15: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

15

OBJETLes présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités de négociation, de conclusion et d’exécution des conventions relatives à la réalisation, par l’organisme de formation Adecco Formation, de prestations de formation et de services associés au client professionnel (ci-après « le Client »). Adecco Formation est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi 19 rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE et qui propose des services de prestations de formation intra-entreprise, inter-entreprises, y compris tous types de formation à distance, notamment par voie dématérialisée (e-learning, téléphone…) ainsi que tous services d’ingénierie de formation.

DOCuMENTS CONTRACTuELSLes présentes CGV s’appliquent de plein droit à toutes les commandes passées par le Client et les prestations effectuées par Adecco Formation, sous réserve de toute disposition contraire convenue expressément par écrit entre le Client et Adecco Formation. Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents.

CONDITIONS géNéRALES FORMATIONSPour chaque inscription, une convention de formation, établie conformément aux textes en vigueur, est adressée au Client en deux exemplaires dont l’un est à retourner signé et revêtu du cachet de l’entreprise. L’inscription est considérée comme validée, à réception par Adecco Formation de la convention signée.Avant le début de la formation, un document descriptif relatif à l’organisation de la formation (date, horaires, lieu) est communiqué au Client, à charge pour lui d’en avertir le(s) participant(s).Les attestations de présence et de stage sont également adressées à la suite de la formation. Le stagiaire s’oblige à fréquenter avec assiduité et régularité le stage de formation auquel il est inscrit. Il s’oblige à signer, en début et fin de chaque journée, la feuille de présence mise à sa disposition. Il est entendu que les absences non autorisées et non reconnues valables, tout comme le non-respect du contrat par le stagiaire, peuvent entraîner d’une part son renvoi du stage dans les conditions prévues par le règlement intérieur ou les présentes dispositions et d’autre part, la suspension ou la suppression de la prise en charge. En outre, le défaut ou le manque d’assiduité et de régularité sera sanctionné par un refus de délivrance de l’attestation de stage. Le Client - ou selon le cas, le stagiaire - s’oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée du stage une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d’être causés par ses agissements ou ceux de ses préposés au préjudice d’Adecco Formation. Le Client s’oblige également à souscrire et maintenir une assurance responsabilité civile désignant également comme assuré Adecco Formation pour tous les agissements préjudiciables aux tiers qui auraient été causés par le stagiaire ou préposé, et contenant une clause de renonciation à recours, de telle sorte qu’Adecco Formation ne puisse être recherché ou inquiété.

CONDITIONS PARTICuLIèRESFormation inter-entreprises Les dispositions du présent article concernent les formations inter-entreprises, longues ou courtes, disponibles au catalogue Adecco Formation et réalisées dans les locaux d’Adecco Formation ou des locaux mis à disposition par Adecco Formation.Conditions financièresLe règlement du prix de la formation est à effectuer, à l’inscription, comptant, sans escompte à l’ordre de la société Adecco Formation.Tous les prix sont indiqués hors taxes et sont à majorer du taux de TVA en vigueur.Tout stage ou cycle commencé est dû en entier. Les repas ne sont pas compris dans le prix de la formation, ils sont optionnels et sont directement facturés au Client qui se charge, le cas échéant, d’en obtenir le remboursement auprès de son OPCA.Annulation et remplacementLe Client dispose de la faculté de remplacer un stagiaire empêché par un autre stagiaire participant ayant le même profil et les mêmes besoins en formation.Le remplacement d’un stagiaire est possible sans indemnité jusqu’à 10 jours ouvrés. Si le remplacement intervient moins de 10 jours ouvrés avant le démarrage de la formation, il ouvre droit à une indemnité forfaitaire de 50 e.Insuffisance du nombre de participants à une sessionAdecco Formation se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant la date prévue et ce, sans indemnité au profit du Client.Formation intra-entrepriseLes dispositions du présent article concernent des formations intra-entreprises développées sur-mesure et exécutées dans les locaux d’Adecco Formation, du Client ou dans des locaux mis à disposition par le Client.Conditions financièresToute formation intra-entreprise fera préalablement l’objet d’une proposition commerciale et financière par Adecco Formation.Le règlement du prix de la formation, effectué avec un acompte minimum de 20% du coût total de la formation, sera versé à la date d’acceptation par le Client de la proposition d’Adecco Formation.E-learning/support dématérialiséToute utilisation des services de e-learning et de supports dématérialisés seront soumis à l’acceptation des conditions générales d’utilisation desdits services détaillées dans la convention de formation. Les accès aux services ne portent que sur des droits d’usage personnel et individuel.

Le Client se porte garant de l’utilisation conforme des services mis à disposition et assume la responsabilité de toute utilisation frauduleuse ou abusive des codes d’accès. Le Client informera Adecco Formation de la perte ou du vol des clés d’accès.

FACTuRATION - PAIEMENT DES PRESTATIONSLes conditions tarifaires sont définies dans la convention de formation.Sauf mention contraire, tous les prix sont indiqués hors taxes. Ils sont à majorer du taux de TVA en vigueur.Tout stage ou cycle de formation commencé est dû en son intégralité.Les tarifs publiés comprennent la réalisation de la formation avec méthode, rigueur et qualité (conformément à la réglementation en vigueur), le suivi administratif des actions de formation et leur communication (convocations, fiches de présence, attestations de stage, …) et les supports de cours traitant du ou des sujets développés pendant les stages.

Sont exclus, les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des stagiaires et des formateurs Adecco Formation (si la formation a lieu dans les locaux de la société cliente) ainsi que les équipements de protection individuels non spécifiques et les frais liés aux préparations spécifiques. Ces éléments feront l’objet d’une facturation complémentaire de la part d’Adecco Formation.En cas de prise en charge partielle par un organisme paritaire collecteur agréé (ci-après « OPCA »), la différence sera automatiquement facturée au Client. Lors de l’absence de prise en charge ou de refus de prise en charge du coût de la formation par un OPCA, ou tout autre organisme public ou parapublic dépositaire de budgets de formation, le Client sera redevable de plein droit, sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, de l’intégralité du coût de la formation.

CONDITIONS DE RègLEMENTÀ défaut de conditions de règlement particulières prévues entre les Parties, le règlement se fait dans un délai de trente (30) jours nets à compter de la date d’émission de la facture par lettre de change directe.Le non-respect des conditions de règlement entraîne :- l’exigibilité immédiate de toutes sommes restant dues à Adecco Formation, - l’application de pénalités de retard jusqu’à parfait règlement au taux de la Banque Centrale Européenne majoré de dix (10) points. Elles prendront effet au lendemain de la date de paiement prévue sur la facture et sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire pour en déclencher l’exigibilité.Ces pénalités de retard feront l’objet de factures établies au prorata de la période de retard.- une intervention contentieuse et l’application à titre de dommages et intérêts d’une indemnité égale à 15 % de la somme impayée, outre les frais judiciaires, intérêts légaux et frais de contentieux et recouvrement, sans que cette indemnité puisse être inférieure à 800 euros.

RéVISION DE PRIxNos conditions tarifaires font l’objet d’une révision annuelle en fonction de l’indice de la profession.

RESPONSABILITéLa responsabilité d’Adecco Formation ne peut être engagée qu’après constatation d’une faute ou d’une inexécution fautive prouvée, laquelle aura causé un préjudice direct au Client.Dans la mesure où, le Client démontrerait avoir subi un préjudice dans les conditions habituelles de la mise en jeu de la responsabilité civile contractuelle, Adecco Formation ne pourra être obligé à réparer que le préjudice direct, de quelque nature et de quelque montant qu’il soit, et ce dans la limite, tous dommages confondus, du chiffre d’affaires hors taxes réalisé au cours des douze (12) derniers mois avec le Client. En aucun cas la responsabilité du Prestataire ne saurait être recherchée lorsqu’il y a faute, négligence, omission ou défaillance du Client ou d’un tiers sur lequel le Prestataire n’a aucun pouvoir de contrôle et/ou de surveillance, ou en cas de force majeure, telle que définie par une jurisprudence constante des tribunaux français.Le Prestataire certifie bénéficier d’une assurance responsabilité civile souscrite auprès d’une compagnie notoirement solvable, garantissant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile.

PROPRIéTé INTELLECTuELLE Adecco Formation reste le seul et unique titulaire de tous droits de propriété intellectuelle relatifs aux prestations réalisées dont les contenus sont, soit détenus avant l’entrée en relation d’affaires des Parties, soit spécialement conçu par Adecco Formation, incluant sans que cette liste soit limitative les supports et contenus de formation, marques, brevets, savoir-faire et plus généralement, tous droits sur des logos, sigles, modèles, dessins, logiciels, procédés ou techniques et contenus pédagogiques. La conclusion de la convention de formation n’implique aucune cession ou droit quelconque d’une Partie à l’égard des droits de propriété intellectuelle ou autres de l’autre Partie.Le Client s’interdit toute utilisation, transformation, adaptation et modification, à quelque titre que ce soit sans un accord écrit et express d’Adecco Formation. Le Client reconnaît et accepte que toute violation des stipulations du présent article engage sa responsabilité tant au titre des dispositions de droit commun que sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée.

CONFIDENTIALITéLes Parties s’engagent à traiter et garder de manière strictement confidentielle toutes informations commerciales, financières ou techniques - quels qu’en soient la nature, la forme ou le support - dont elles pourraient avoir connaissance dans le cadre de l’exécution des prestations. Si l’une des Parties souhaite néanmoins porter à la connaissance d’un tiers une information ou donnée confidentielle, elle devra préalablement demander l’autorisation à l’autre Partie qui pourra refuser la divulgation de ladite information ou donnée confidentielle sans avoir à s’en justifier. Toutefois, les stipulations qui précèdent ne sauraient faire échec aux communications d’informations prévues par les dispositions légales et réglementaires en vigueur ou en application d’une décision de justice. De plus, le Client accepte d’être cité en référence par Adecco Formation.Chaque Partie s’engage à restituer sans délai à l’autre Partie, sur simple demande de sa part, tous les documents qui lui auraient été remis.

INFORMATIquE ET LIBERTéSLes Parties conviennent que la réalisation des formations nécessite pour chacune d’entre elles, la réalisation de traitement de données à caractère personnel conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite Informatique et Libertés. Chaque Partie s’engage à se conformer aux règlementations relatives à la protection des données à caractère personnel et en particulier aux Lois Informatique et Libertés.

LITIgESEn cas de litiges, et après échec d’une solution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de sa survenance, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du siège d’Adecco Formation.

Adecco Formation, SARL au capital de 2 640 060 e, ayant son siège social 19 rue Louis Guérin, 69100 Villeurbanne, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 343 009 866.

CONDITIONS géNéRALES DE VENTE

Page 16: Catalogue Formation 2013 - Prévention et Sécurité

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Paris

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Adecco Formation5 Place du Colonel Fabien 75010 Paris

Service clientsTél. 08 11 88 44 00Mail : [email protected]

Adecco Formation en FranceAix-en-Provence, Bordeaux, Compiègne, Evry, La Défense,Lille, Lyon, Paris, Nancy, Nantes, Orléans, Strasbourg, Toulouse.

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