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Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Marrakech Marrakech CENTRE I NTERNATIONAL de DROIT COMPARÉ de l’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL CENTRE OF COMPARATIVE ENVIRONMENTAL LAW Statut consultatif spécial auprès du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) depuis 2015 Special Consultative Status United Nations Economic and Social Council (ECOSOC) INGO since 2015 STRUCTURE FÉDÉRATIVE DÉVELOPPEMENT DURABLE UNIVERSITE PARIS 13 - UFR DSPS HTTPS://SFDD.UNIV-PARIS13.FR/SITE/INDEX.PHP COP 22 – Marrakech – 7-18 novembre 2016 « Droits de l'Homme et justice climatique à la lumière de l'Accord de Paris » Mardi 8 novembre 2016 Lieu : Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech FSJES, Quartier Amerchich, Daoudiate, 40000 Marrakech 09h00 Ouverture : - Le Président de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech, Pr Abdelatif Miraoui - Le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech, Pr Youssef El Bouhairi, - Le Président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Michel Prieur, Professeur de droit émérite Session 1 Justice Climatique 09h15 - « La justice climatique : quelles perspectives ? » par Agnès Michelot, Maître de conférences à l’Université de La Rochelle, directrice du Centre d’études juridiques et politiques (CEJEP EA 3170), Présidente de la Société française pour le droit de l’environnement (France), co-rapporteur avec Jean Jouzel de l'avis du Conseil économique, social et environnemental sur « Justice climatique : enjeux et perspectives pour la France ».

CENTRE I NTERNATIONAL de DROIT COMPARÉ de … · Centre d’études juridiques et politiques (CEJEP EA 3170), Présidente de la Société française pour le droit de l’environnement

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COP 22 – Marrakech – 7-18 novembre 2016

« Droits de l'Homme et justice climatique à la lumière de l'Accord de Paris »

Mardi 8 novembre 2016

Lieu : Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech FSJES, Quartier Amerchich, Daoudiate, 40000 Marrakech

09h00 Ouverture : - Le Président de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech, Pr Abdelatif Miraoui - Le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Marrakech, Pr Youssef El Bouhairi, - Le Président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Michel Prieur, Professeur de droit émérite Session 1 Justice Climatique 09h15 - « La justice climatique : quelles perspectives ? » par Agnès Michelot, Maître de conférences à l’Université de La Rochelle, directrice du Centre d’études juridiques et politiques (CEJEP EA 3170), Présidente de la Société française pour le droit de l’environnement (France), co-rapporteur avec Jean Jouzel de l'avis du Conseil économique, social et environnemental sur « Justice climatique : enjeux et perspectives pour la France ».

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09h35 - « Justice, solidarités, coopération et responsabilités autour du climat : l'émergence des nouveaux paradigmes juridiques » par Marta Torre Schaub, Chargée de Recherches au CNRS, HDR, IDHES UMR 8533 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et enseignante à l'Université Paris 1, Directrice du réseau Droit et Changement climatique (France) Session 2 Droit de l’Homme et Changements Climatiques 09h55 - « L'intégration des droits de l'Homme dans le régime climatique post-2015 : Évolution, utilité et approches » par Mohamed Behnassi, Professeur d'Enseignement Supérieur, Directeur du Laboratoire de recherche en Gouvernance des Territoires, Sécurité Humaine et Durabilité (LAGOS), Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales, Université Ibn Zohr d'Agadir, Maroc / Directeur du Centre de Recherche en Environnement, Sécurité Humaine et Gouvernance (CERES) 10h15 - « Les droits de l'Homme et les mobilités humaines dans l'Accord de Paris : d'une intégration limitée aux perspectives d'une mise en œuvre effective », par Christel Cournil, Maître de Conférences en droit public (HDR), Université de Paris 13, Sorbonne, Paris, Cité, Membre de l'IRIS et associé au CERAP (France) 10h35 - Pause-Café 10h50 - « Droits de l’Homme et changements climatiques : La tragédie des droits humains. Comment lutter contre l'obsolescence programmée des droits de l'homme face au changement climatique » par Emilie Gaillard, Maitre de conférences en droit privé, IUT de Vire (département SHS), Université de Caen (France)

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11h10 - « Droits de l’Homme et changements climatiques : un aspect du droit d'accès à l'information environnementale à l'ère du digital » par Eleanor Mitch, membre du CIDCE, Membre du Conseil des Alumni du Wharton Initiative for Global Environmental Leadership, Membre de la Commission mondiale du droit de l’environnement de l’UICN, consultante indépendante et chercheur invité au Centre Edgar Morin (EHESS), Doctorante à l’Université de Paris 1 – Panthéon-Sorbonne (France) Session 3 Biodiversité, Agriculture et Climat 11h30 - « La biodiversité en Afrique et le changement climatique : exemple des îles de l’Océan Indien » par Julien Prieur, Docteur en droit de l’environnement, attaché d’enseignement, formateur et consultant (France) 11h50 - « Les aires protégées face au réchauffement climatique : la nécessité d’une relecture du droit international et européen » par Charles-Hubert Born, Professeur de droit et de criminologie à l’Université catholique de Louvain, Avocat (Belgique) 12h00-12h30 Débat Session 4 Des outils pour un développement durable dans le droit des changements climatiques 14h30 - « Les travaux de la Commission du Droit International des Nations Unies sur la "protection de l'atmosphère” : Les fondations d'un droit international du changement climatique ? » par Benoit Mayer, Professeur adjoint, Université Chinoise de Hong Kong

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14h50 - « La dimension climatique du Programme de développement durable à l'horizon 2030 » par Mohamed Ali Mekouar, Vice-président du CIDCE, Professeur associé au Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l¹environnement et de l¹urbanisme, Université de Limoges 15h30 - Pause-Café Session 5 Rôle des États et acteurs non étatiques en faveur du climat : pour une application effective et juste 16h20 - « Economie verte, levier d’un développement inclusif au Maroc, par Driss Assi, Professeur d’Economie et Vice-Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economique et Sociales, Université Cadi Ayyad de Marrakech (Maroc) 16h40 - « Le rôle des acteurs non étatiques dans la lutte contre le changement climatique » par José Tietzmann, Enseignant-chercheur à l’Université fédérale de Goiás (UFG), avocat consultant du cabinet conseil environnement « Rede Goiás » (Brésil) 17h00 – 17h20 Débat

Pour plus d’informations :

E-mail : [email protected] et

[email protected] http://www.cidce.org