Chap 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties

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CHAPITRE 85

MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES ; APPAREILS D’ENREGISTREMENT

OU DE REPRPODUCTION DU SON, APPAREILS D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET

PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes : 1. Sont exclus de ce chapitre :

a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;

b) les ouvrages en verre du n° 70.11 ;

c) les machines et appareils du n° 84.86 ;

d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou

vétérinaire (n° 9018); ou

e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.

2. Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d’une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d’autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.

Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3. Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu’il s’agisse d’appareils électromécaniques des types

communément utilisés à des usages domestiques :

a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids ;

b) les autres appareils d’un poids maximal de 20 kilogrammes, à l’exclusion des

ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu’il s’agit de calandres ou non), des machines à

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coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16).

4. Au sens du n° 8523 : a) On entend par « dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-

conducteurs » (« cartes mémoires flash » ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E2PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances ;

b) l’expression « cartes intelligentes » s’entend des cartes qui comportent, noyés dans

la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuits actifs ou passifs.

5. considère comme «circuits imprimés » au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d’impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d’autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l’exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple). L’expression «circuits imprimés » ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d’impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d’éléments de connexion non imprimés. Les circuits à couches (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n° 85.42. 6. Aux fins du n° 85.36, on entend par « connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou

câbles de fibres optiques » les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal. 7. Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43).

C85/3 8. Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme : 5.a) « Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de

l’espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence d’un champ électrique ;

5.b) « Circuits intégrés » : 5.B)1°) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes,

transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d’un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable ;

5.B)2°) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par

interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets ;

5.333°) l les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits

intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolant et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l’exception du n° 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

9. Aux sens du n° 85.48, on entend par « piles et batteries de piles électriques hors d’usage et

accumulateurs électriques hors d’usage » ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d’être rechargés.

Note de sous-positions : 1.Le n° 85.27 12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans

haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d’énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n’excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm

C85/4 Notes complémentaires UE :

1. les n°s 85.19 20 10, 85.19 30 00 et 85.19 89 11 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.

2. La note de sous-positions 1 est applicable mutatis mutandis aux sous-positions 8519 81 15 et 8519 81 65.

3. au sens des sous-positions 85287115 et 85287191 uniquement, le terme « modem » couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et d’autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d’accéder à l’Internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L’étendue de l’accès à l’Internet peut être limitée par le prestataire de service. les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans les deux sens ou un échange réciproque d’informations aux fins de la fourniture d’un échange d’information interactif.

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Codification Clé code

N° de N.D.P Qtité ImpositionPosi- N.G.P Désignation des produits Complé

tion Tarif mentaire D.D D.C FODEC TVA PRELEV AUTRES A.I.R

U.E Impo- AD.VA SPECI EMENT TAXES

NSH sition LOREM FIQUE

taux taux code taux taux code code taux

% % taxe % % taxe taxe %

85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes :

850110 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W :850110 1 0 0 -- Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas

18 W:850110 1 0 0 0 3 Moteurs synchrones, d'une puissance n'excédant pas 18 W.*...… 00 18

-- autres :850110 9 1 0 --- Moteurs universels:850110 9 1 0 0 8 Moteurs universels, d'une puissance n'excédant pas 37,5 W*......... 00 18

850110 9 3 0 --- Moteurs à courant alternatif :850110 9 3 0 0 4 Moteurs à courant alternatif, d'une puissance n'excédant pas

37,5 W *..............................................................… 00 18

850110 9 9 0 --- Moteurs à courant continu :850110 9 9 0 0 2 Moteurs à courant continu, d'une puissance n'excédant pas

37,5 W *..............................................................… 00 18

850120 0 0 - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W :850120 0 0 1 -- Motoréducteurs,moto-freins et moto-variateurs universels

d'une puissance excédant 37,5W:850120 0 0 1 0 7 Moto-réducteurs, moto-freins et moto-variateurs universels d'une

puissance excédant 37,5W *...................................… 27 18

850120 0 0 9 -- Autres:850120 0 0 9 0 3 Autres moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W *… 27 18

- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu :

850131 0 0 0 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W :850131 0 0 0 1 7 Moteurs à courant continu d'une puissance n'excédant pas 750 W*.. 10 18850131 0 0 0 9 5 Machines génératrices à courant continu d'une puissance n'excé-

dant pas 750 W*..................………………………………..................... 10 18

850132 0 0 0 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW :

TC10/11 850132 0 0 0 1 2 Autres moteurs à courant continu,d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW *......................(2)............… 00 12

TC10/11 850132 0 0 0 9 0 Autres machines génératrices à courant continu d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW *...(2)...................... 00 12

850133 0 0 0 -- D'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW :

850133 0 0 0 1 7 Autres moteurs à courant continu,d'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW*.................(2).............., 00 12

850133 0 0 0 9 5 Autres machines génératrices, à courant continu d'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW*.................(2).............. 00 12

850134 0 0 0 -- D'une puissance excédant 375 KW :TC10/11 850134 0 0 0 1 2 Autres moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 375KW* 00 12TC10/11 850134 0 0 0 9 0 Autres machines génératrices à courant continu, d'une puissance

excédant 375 KW*....(2)........................................................................... 00 12

850140 - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés :850140 2 0 0 -- d'une puissance n'excédant pas 750 W :850140 2 0 0 0 5 Autres moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance

n'excédant pas 750 W *...................................… 27 18

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850140 8 0 0 -- d'une puissance excédant 750 W:850140 8 0 0 0 9 Autres moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance

excédant 750 W *.................................................… 27 18

- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :850151 0 0 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W :850151 0 0 1 --- Motoréducteurs, moto-variateurs et moto-freins d'une

puissance supérieure à 350 Watts mais n'excédant pas 750 Watts :

850151 0 0 1 0 0 Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins,à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 350 Watts mais n'excédant pas 750 Watts *................................… 27 18

--- autres :850151 0 0 2 ---- D'une puissance n'excédant pas 350W :850151 0 0 2 0 2 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance

n'excédant pas 350 W *.............................................................. 27 18

850151 0 0 9 ---- Autres :850151 0 0 9 0 6 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance

excédant 350 W mais n'excédant pas 750 W *...........… 27 18

850152 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW :

850152 2 0 --- d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW :

850152 2 0 1 ---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins:850152 2 0 1 0 3 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant

alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 KW *................................................… 27 18

850152 2 0 9 ---- autres :850152 2 0 9 0 9 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance

excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 KW *................… 27 18

--- d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW :

850152 3 0 1 ---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins :850152 3 0 1 0 7 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant

alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW *...........................................… 27 18

850152 3 0 9 ---- autres :850152 3 0 9 0 3 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance

excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW *..................................... 27 18

--- d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW :

850152 9 0 1 ---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins:850152 9 0 1 0 1 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant

alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 37 kW mais n'ex-cédant pas 75 kW *.......................................… 27 18

850152 9 0 9 ---- autres :850152 9 0 9 0 7 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance

excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW *......................… 27 18

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850153 -- D'une puissance excédant 75 KW :850153 5 0 0 --- Moteurs de traction :850153 5 0 0 0 8 Autres moteurs, de traction, à courant alternatif, polyphasés, d'une

puissance excédant 75 kW*..............(2)............................................. 00 12

--- autres, d'une puissance :850153 8 1 0 ---- excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW :850153 8 1 0 0 3 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance

excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW *........(2)................... 00 12

850153 9 4 0 ---- excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW :850153 9 4 0 0 6 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance

excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW *....(2)..................... 00 12

850153 9 9 0 ---- excédant 750 kW :850153 9 9 0 0 1 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance

excédant 750 kW *.............................(2)......................................... 00 12

- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :850161 -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA :850161 2 0 0 --- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :850161 2 0 0 0 2 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs),

d'une puissance n'excédant pas 7,5 KVA *........(2).......................... 00 12

850161 8 0 0 --- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA :

850161 8 0 0 0 6 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs),d'une puissance excédant 7,5 KVA mais n'excédant pas 75 kVA*……...(2)……………………………………… 00 12

850162 0 0 0 -- D'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA :

850162 0 0 0 0 9 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) ,d'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA*(2) 00 12


850163 0 0 0 0 4 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) ,d'une puissance excédant 375 KVA mais n'excédant pas 750 KVA*…………………………………(2)…………… 00 12

850164 0 0 0 -- D'une puissance excédant 750 KVA:850164 0 0 0 0 9 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d'une

puissance excédant 750 KVA *.........(2)................................................ 00 12

85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électri- ques :

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :

850211 -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA :850211 2 0 0 --- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA:850211 2 0 0 0 9 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par

compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissancen'excédant pas 7,5 kVA *...............................… 15 18


850211 8 0 0 0 3 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage parcompression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissanceexcédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA *....................… 15 18

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850212 0 0 0 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage parcompression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissanceexcédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA *...................… 15 18

850213 -- D'une puissance excédant 375 KVA :850213 2 0 0 --- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas

750 kVA :850213 2 0 0 0 9 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par

compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissanceexcédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA *.................… 15 18

850213 4 0 0 --- d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA :

850213 4 0 0 0 7 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage parcompression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissanceexcédant750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA *.......… 15 18

850213 8 0 0 --- d'une puissance excédant 2000 kVA : 850213 8 0 0 0 3 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par

compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissanceexcédant 2000 kVA *.......................................… 15 18

850220 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) :

850220 2 0 0 -- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :850220 2 0 0 0 0 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par

étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance n'excédant pas7,5 kVA *..................................................… 15 18

-- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA :


850220 4 0 1 0 0 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion),d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA*.......................… 15 18


850220 4 0 9 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA*............................… 15 18

850220 6 0 0 -- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA :

850220 6 0 0 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA*....................................................... 15 18

850220 8 0 0 -- d'une puissance excédant 750 kVA : 850220 8 0 0 0 4 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par

étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 750kVA*.........................................................................................................… 15 18

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- Autres groupes électrogènes :850231 0 0 -- A énergie éolienne :850231 0 0 1 --- n'excédant pas 75 KVA :

TC07/08 850231 0 0 1 0 5 Autres groupes électrogènes, à énergie éolienne, d'une puissancen'excédant pas 75 KVA *..................................… 10 18

850231 0 0 9 --- excédant 75 KVA :TC07/08 850231 0 0 9 0 1 Autres groupes électrogènes, à énergie éolienne, d'une puissance

excédant 75 KVA *............................................… 10 18

850239 -- autres : --- Turbogénératrices :

850239 2 0 1 ---- n'excédant pas 75 KVA :TC07/08 850239 2 0 1 0 3 Turbogénératrices, d'une puissance n'excédant pas 75 KVA*..… 10 18

850239 2 0 9 ---- excédant 75 KVA :TC07/08 850239 2 0 9 0 9 Turbogénératrices, d'une puissance excédant 75 KVA*...........… 10 18

--- autres :850239 8 0 1 ---- n'excédant pas 75 KVA :

TC07/08 850239 8 0 1 0 7 Autres groupes électrogènes, d'une puissance n'excédant pas 75 KVA*.........................................................................................................… 10 18

850239 8 0 9 ---- excédant 75 KVA :TC07/08 850239 8 0 9 0 3 Autres groupes électrogènes, d'une puissance excédant 75 KVA*.. 10 18

850240 0 0 0 - Convertisseurs rotatifs électriques :850240 0 0 0 0 4 Convertisseurs rotatifs électriques *.........(2)..................................... 00 12

85.03 850300 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 :

850300 1 0 0 - Frettes amagnétiques:850300 1 0 0 0 1 Frettes amagnétiques, reconnaissables comme étant exclusive-

ment ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 *......................................................… 15 1 18

- autres :850300 9 1 0 -- coulées ou moulées en fonte, fer ou acier:850300 9 1 0 0 6 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou

principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 ,coulées ou moulées en fonte, fer ou acier *...................................... 15 1 18

850300 9 9 0 -- autres:TC11/12 850300 9 9 0 1 1 Collecteurs de machines génératrices , moteurs et convertisseurs

rotatifs, non coulés ni moulés*.......................................................... 15 1 18TC11/12 850300 9 9 0 2 2 Stators et rotors de machines génératrices, moteurs et convertis-

seurs rotatifs, non coulés ni moulés.*.............................................. 15 1 18TC11/12 850300 9 9 0 3 3 Tôles "dites magnétiques" de forme autre que carrée ou restangu-

laire, non coulés ni moulés *.................................................................. 15 1 18TC11/12 850300 9 9 0 9 9 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou

principalement, non coulés ni moulés, destinées aux machines des n°s 85.01ou 85.02 *…………………………………………….. 15 1 18

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85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réac- tance et selfs :

850410 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge :850410 2 0 0 -- Bobines de réactance, y compris celles avec conden-

sateur accouplé :850410 2 0 0 0 8 Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accou-

plé *........................................................................… 27 18

850410 8 0 0 -- autres :850410 8 0 0 1 3 Autres ballasts pour tubes à décharge *..............................… 27 18850410 8 0 0 9 1 Autres ballasts pour lampes *.............................................… 27 18

- Transformateurs à diélectrique liquide :850421 0 0 0 -- D'une puissance n'excédant pas 650 KVA:850421 0 0 0 0 1 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance

n'excédant pas 650 KVA *............................................................… 30 18

850422 -- D'une puissance excédant 650 KVA mais n'excédant pas 10.000 KVA :


850422 1 0 0 0 0 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance excédant 650 KVA mais n'excédant pas 1600 kVA *..............… 30 18


850422 9 0 0 0 2 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance excédant 1600 KVA mais n'excédant pas 10000 kVA *.................… 30 18

850423 -- D'une puissance excédant 10.000 KVA :850423 0 0 1 --- d'une puissance supérieure ou égale à 40 MVA avec

accessoires constituant une unité fonctionnelle:850423 0 0 1 0 3 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance supé-

rieure ou égale à 40/MVA ,avec accessoires, constituant une unité fonc'tionnelle *.......................(2)...............................................… 00 12

850423 0 0 9 --- autres :850423 0 0 9 0 9 Autres transformateurs à diélectrique liquide,d'une puissance

excédant 10.000 KVA *......................................................................... 15 18

- Autres transformateurs :850431 -- D'une puissance n'excédant pas 1 KVA :

--- Transformateurs de mesure :850431 2 1 0 ---- pour la mesure des tensions :850431 2 1 0 0 8 Autres transformateurs, d'une puissance n'excédant pas 1 KVA ,

pour la mesure des tensions *.............................................… 15 18

850431 2 9 0 ---- autres:850431 2 9 0 0 2 Autres transformateurs de mesure, d'une puissance n'excédant

pas 1 KVA *.......................................................................................... 15 18

--- autres :850431 8 0 1 ---- pour ligne THT :850431 8 0 1 0 1 Autres transformateurs,d'une puissance n'excédant pas 1KVA,

pour ligne THT *.................................................................................... 15 18

850431 8 0 9 ---- autres:850431 8 0 9 0 7 Autres transformateurs , d'une puissance n'excédant pas 1 KVA *. 15 18

C85/11









TC10/11 850432 0 0 0 0 2 Autres transformateurs d'une puissance excédant 1KVA mais n'excédant pas 16 KVA *....................................................................… 15 18

850433 0 0 -- D'une puissance excédant 16 KVA mais n'excédant pas 500 KVA :

850433 0 0 1 --- Bobines de point neutre pour transformateurs d'une puissance supérieure ou égale à 40 MVA :

850433 0 0 1 0 9 Bobines de point neutre pour transformateurs d'une puissance supérieure ou égale à 40 MVA *.............(2)......................................... 00 12

850433 0 0 9 --- autres:850433 0 0 9 0 5 Autres transformateurs, d'une puissance excédant 16KVA mais

n'excédant pas 500 KVA *............................................................ 15 18

850434 0 0 0 -- D'une puissance excédant 500 KVA (4):850434 0 0 0 0 2 Autres transformateurs d'une puissance excédant 500 KVA*....… 27 18

850440 - Convertisseurs statiques (4) : -- du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités :

850440 3 0 1 --- du type utilisé avec les machines automatiques de traitement de l'information :

850440 3 0 1 1 3 Redresseurs programmables ,compatibles avec une machine automatique de traitement de l'information *...............(2).................. 00 12

850440 3 0 1 9 1 Autres unités d'alimentation électrique du type utilisé avec les ma-chines automatiques de traitement de l'information *......(2)............. 00 12

850440 3 0 8 --- autres:850440 3 0 8 0 6 Autres convertisseurs statiques des types utilisés avec les

appareils de télécommunications*……………………………………. 27 18

-- autres :850440 5 5 0 --- Chargeurs d'accumulateurs :850440 5 5 0 0 3 Chargeurs d'accumulateurs*..................................................… 27 18

--- autres :850440 8 2 0 ---- Redresseurs:

TC10/11 850440 8 2 0 0 6 Redresseurs *.....................................................................................… 27 18

---- Onduleurs :850440 8 4 0 ----- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :850440 8 4 0 0 2 Onduleurs d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA *.............… 27 18

850440 8 8 0 ----- d'une puissance excédant 7,5 kVA :850440 8 8 0 0 4 Onduleurs d'une puissance excédant 7,5 kVA *..................… 27 18

---- autres :850440 9 0 1 ----- Dynamos générateurs électriques destinés à la pêche

au feu :850440 9 0 1 0 6 Dynamos générateurs électriques destinés à la pêche au feu *.… 27 18

850440 9 0 9 ----- Autres :850440 9 0 9 0 2 Autres convertisseurs statiques *............………….........… 27 18

C85/12








850450 - Autres bobines de réactance et autres selfs :850450 2 0 0 -- du type utilisé avec les appareils de télécommunication

et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information,et leurs unités :

850450 2 0 0 0 2 Autres bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information,et leurs unités *..............................................… 10 18

850450 9 5 0 -- autres:850450 9 5 0 1 6 Bobines de déflection et rotacteurs V H F et U H F*...............… 10 18850450 9 5 0 2 7 Autres bobines de réactance*.............................................… 10 18850450 9 5 0 9 4 Autres selfs *....................................................… 10 18

850490 - Parties : -- de transformateurs, bobines de réactance et selfs :

850490 0 5 0 --- Assemblages électroniques pour produits de la sous- position 850450.20 :

850490 0 5 0 0 3 Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 850450.20 *............................................................… 10 18

--- autres:850490 1 1 0 ---- Noyaux en ferrite :850490 1 1 0 0 5 Noyaux en ferrite, pour transformateurs, bobines de réactance et

selfs *................................................................… 10 18

850490 1 8 0 ---- autres :850490 1 8 0 1 7 Autres parties de transformateurs*......................................… 10 18850490 1 8 0 9 5 Autres parties de bobines de réactance et selfs *...................… 10 18

-- de convertisseurs statiques : 850490 9 1 0 --- Assemblages électroniques pour produits de la sous-posi-

tion 850440.30 :850490 9 1 0 0 7 Assemblages électroniques pour produits de la sous-position

850440.30 *........................………………................................................ 10 18

850490 9 9 0 --- autres:850490 9 9 0 0 1 Autres parties de convertisseurs statiques *........................… 10 18

85.05 Electro-aimants ; aimants permanents et articles des- tinés à devenir des aimants permanent après aimantation; plateaux,mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements,embrayages,variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagné- tiques :

- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents aprés aimantation :

850511 0 0 0 -- En métal:850511 0 0 0 0 2 Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants

permanents aprés aimantation , en métal *...........................… 00 18

850519 -- Autres :850519 1 0 0 --- Aimants permanents en ferrite agglomérée:850519 1 0 0 0 6 Aimants permanents en ferrite agglomérée *............................… 00 18

850519 9 0 0 --- autres :850519 9 0 0 0 8 Autres aimants permanents et articles destinés à devenir des

aimants permanents aprés aimantation *.............................................. 00 18





C85/13




850520 0 0 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques :

850520 0 0 1 -- Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques:

850520 0 0 1 0 5 Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse électroma-gnétiques *.........................................(2)................................................... 00 12

850520 0 0 9 -- Freins électromagnétiques:850520 0 0 9 0 1 Freins électromagnétiques *...............(2)................................................ 00 12

850590 - Autres, y compris les parties :850590 2 0 0 -- Electro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnéti-

ques ou électromagnétiques similaires de fixation :TC10/11 850590 2 0 0 1 4 Electro-aimants *....................................................… 00 18TC10/11 850590 2 0 0 9 2 Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnéti-

ques similaires de fixation *..................................................… 00 18

850590 5 0 0 -- Têtes de levage électromagnétiques:TC06/07 850590 5 0 0 0 5 Têtes de levage électromagnétiques *.........(2).................................... 00 12

850590 9 0 0 -- Parties :850590 9 0 0 0 1 Parties des appareils du n° 8505 *........................................… 00 18

85.06 Piles et batteries de piles électriques :

850610 - Au bioxyde de manganèse : -- alcalines :

850610 1 1 0 --- Piles cylindriques :850610 1 1 0 0 1 Piles cylindriques, alcalines, au bioxyde de manganèse *..........… 30 1 18(M) 094 10

850610 1 8 0 --- autres :TC10/11 850610 1 8 0 1 3 Piles bouton, alcalines, au bioxyde de manganèse *..............… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850610 1 8 0 9 1 Autres piles, alcalines, au bioxyde de manganèse *.................… 30 1 18(M) 094 10

-- autres :850610 9 1 0 --- Piles cylindriques :850610 9 1 0 0 3 Autres piles cylindriques, au bioxyde de manganèse *............… 30 1 18(M) 094 10

850610 9 8 0 --- autres :TC10/11 850610 9 8 0 1 5 Autres piles bouton, au bioxyde de manganèse *...................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850610 9 8 0 9 3 Autres piles autres qu'alcalines, au bioxyde de manganèse *..… 30 1 18(M) 094 10

850630 0 0 0 - A l'oxyde de mercure :TC10/11 850630 0 0 0 1 7 Piles cylindriques, à l'oxyde de mercure *...............................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850630 0 0 0 2 8 Piles bouton, à l'oxyde de mercure *.....................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850630 0 0 0 9 5 Autres piles, à l'oxyde de mercure *......................................… 30 1 18(M) 094 10

850640 0 0 0 - A l'oxyde d'argent :TC10/11 850640 0 0 0 1 3 Piles cylindriques, à l'oxyde d'argent *..................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850640 0 0 0 2 4 Piles bouton, à l'oxyde d'argent *........................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850640 0 0 0 9 1 Autres piles à l'oxyde d'argent *........................................… 30 1 18(M) 094 10

850650 - au lithium :850650 1 0 0 -- Piles cylindriques :850650 1 0 0 0 2 Piles cylindriques, au lithium *.............................................… 30 1 18(M) 094 10

850650 3 0 0 -- Piles bouton :850650 3 0 0 0 0 Piles bouton, au lithium *..............................................................… 30 1 18(M) 094 10

C85/14








850650 9 0 0 -- autres :850650 9 0 0 0 4 Autres piles au lithium *...............................................… 30 1 18(M) 094 10

850660 0 0 0 - à l'air-zinc :TC10/11 850660 0 0 0 1 5 Piles cylindriques, à l'air-zinc *..............................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850660 0 0 0 2 6 Piles bouton, à l'air-zinc *..............................................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850660 0 0 0 9 3 Autres piles à l'air-zinc *.......................................… 30 1 18(M) 094 10

850680 - autres piles et batteries de piles :850680 0 5 0 -- Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de

5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V:850680 0 5 0 0 1 Batteries sèches au zinc-carbure, d'une tension de 5,5 V ou plus

mais n'excédant pas 6,5 V *............................................................. 30 1 18(M) 094 10

850680 8 0 0 -- autres :TC10/11 850680 8 0 0 1 9 Autres piles cylindriques *..........................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850680 8 0 0 2 0 Autres piles bouton *..............................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 850680 8 0 0 9 7 Autres piles et batteries de piles électriques *..................................... 30 1 18(M) 094 10

850690 0 0 - Parties :850690 0 0 1 -- Bouchons et godets:850690 0 0 1 0 4 Bouchons et godets de piles et de batteries de piles électriques*.... 10 1 18(M)

850690 0 0 9 -- Autres:850690 0 0 9 0 0 Autres parties de piles et de batteries de piles électriques *....… 10 1 18(M)

85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire :

850710 - au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston :

850710 2 0 0 -- fonctionnant avec électrolyte liquide:TC10/11 850710 2 0 0 0 9 Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le

démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide *...................................................................................................… 30 1 18 094 10

850710 8 0 0 --- autres:TC10/11 850710 8 0 0 0 3 Autres accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés 30 1 18 094 10

pour le démarrage des moteurs à piston*…………………………

850720 - autres accumulateurs au plomb :850720 2 0 0 -- fonctionnant avec électrolyte liquide :

TC10/11 850720 2 0 0 0 5 Autres accumulateurs électriques au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide *.................................................................................... 30 1 18 094 10

850720 8 0 0 -- autres :TC10/11 850720 8 0 0 0 9 Autres accumulateurs électriquesbau plomb*……………………… 30 1 18 094 10

850730 - au nickel-cadmium : -- Hermétiquement fermés :

850730 2 0 1 --- d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h:850730 2 0 1 0 3 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une puis-

sance n'excédant pas 20 ampères/h, hermétiquement fermés*..… 10 1 18 094

850730 2 0 9 --- Autres:850730 2 0 9 0 9 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une puis-

sance excédant 20 ampères/h, hermétiquement fermés*.........… 10 1 18 094

C85/15








-- autres :850730 8 0 1 --- d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h:

TC10/11 850730 8 0 1 0 7 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h*......................................… 10 1 18 094

850730 8 0 9 --- Autres:TC10/11 850730 8 0 9 0 3 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une

puissance excédant 20 ampères/h*................................................… 10 1 18 094

850740 0 0 0 - au nickel-fer :850740 0 0 0 0 9 Autres accumulateurs électriques au nickel-fer*.........................… 10 1 18 094

850750 0 0 0 - au nickel-hydrure métallique :TC11/12 850750 0 0 0 0 5 Autres accumulateurs électriques au nickel-hydrure métallique*.... 10 1 18 094

850760 0 0 0 - au lithium-ion :TC11/12 850760 0 0 0 0 1 Autres accumulateurs électriques au lithium-ion *......................… 10 1 18 094

850780 0 0 0 - autres accumulateurs :TC11/12 850780 0 0 0 0 3 Autres accumulateurs électriques*..................................................… 10 1 18 094

850790 - Parties :850790 3 0 0 -- Séparateurs:850790 3 0 0 0 1 Autres séparateurs pour accumulateurs électriques*................. 10 1 18

-- autres :850790 8 0 1 --- Bacs et couvercles :

TC10/11 850790 8 0 1 0 3 Autres bacs et couvercles pour accumulateurs électriques*............ 10 1 18

850790 8 0 9 --- autres :TC10/11 850790 8 0 9 1 0 Plaques tubulaires pour accumulateurs électriques*...............… 10 1 18TC10/11 850790 8 0 9 2 1 Autres plaques pour accumulateurs électriques*............................. 10 1 18TC10/11 850790 8 0 9 9 8 Autres parties d' accumulateurs électriques *............................… 10 1 18

85.08 Aspirateurs : - à moteur électrique incorporé :

850811 0 0 -- d'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du résevoir n'excède pas 20 L :

850811 0 0 1 --- pour une tension égale ou supérieure à 110 V:TC06/07 850811 0 0 1 0 5 Aspirateurs, à moteur électrique incorporé, d'une puissance

n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du résevoir n'excède pas 20 L, pour une tension égale ou supérieure à 110 V*………… 15 1 18(M) 10

850811 0 0 9 --- pour une tension inférieure à 110 V :TC06/07 850811 0 0 9 0 1 Aspirateurs, à moteur électrique incorporé, d'une puissance

n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du résevoir n'excède pas 20 L, pour une tension inférieure à 110 V*……………...……… 15 1 18(M) 10

850819 0 0 -- autres : --- pour usage domestique:

850819 0 0 1 ---- pour une tension égale ou supérieure à 110 V:TC06/07 850819 0 0 1 0 5 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour une

tension égale ou supérieure à 110 V, pour usage domestique*… 15 1 18(M) 10

850819 0 0 2 ---- pour une tension inférieure à 110 V :TC06/07 850819 0 0 2 0 7 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour une

tension inférieure à 110 V, pour usage domestique*……………… 15 1 18(M) 10

850819 0 0 9 --- pour autre usage :TC06/07 850819 0 0 9 0 1 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour autre

usage*……………………………(2)………………………………………. 00 12

C85/16








850860 0 0 0 - autres aspirateurs :TC06/07 850860 0 0 0 0 8 Autres aspirateurs*………………(2)……………………………………. 00 12

850870 0 0 - Parties :850870 0 0 1 -- d'appareils des sous-positions 850811 00 1 à 850819 00 2 :

TC06/07 850870 0 0 1 0 6 Parties d'aspirateurs des sous-positions 850811 00 1 à 850819 00 2*............................................................................................ 10 1 18(M)

850870 0 0 9 -- autres :TC06/07 850870 0 0 9 0 2 Autres parties d'autres aspirateurs du n° 85.08*............................ 10 18

85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incor-poré, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08 :

850940 0 0 0 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes:

850940 0 0 0 1 4 Broyeurs et mélangeurs pour aliments, à moteur électrique incor-poré, à usage domestique *..................................................… 15 1 18(M) 10

850940 0 0 0 9 2 Presse-fruits et presse-légumes, à moteur électrique incorporé àusage domestique *..........................................… 15 1 18(M) 10

850980 0 0 0 - Autres appareils:TC06/07 850980 0 0 0 1 8 Broyeurs pour déchets de cuisine à moteur électrique incorporé,

à usage domestique *........................................… 15 1 18(M) 10TC06/07 850980 0 0 0 2 9 Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé,à usage

domestique *.........................................................… 15 1 18(M) 10TC06/07 850980 0 0 0 9 6 Autres appareils électromécaniques,à moteur électrique incor-

poré,à usage domestique,autres que les aspirateurs du n° 85.08* 15 1 18(M) 10

850990 0 0 0 - Parties :850990 0 0 0 1 4 Parties pour cireuses à parquets à moteur électrique incorporé,à

TC06/07 usage domestique*............................................................................… 10 1 18(M)TC06/07 850990 0 0 0 9 2 Parties des appareils du n° 85.09 *................................................… 10 1 18

85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur élec- trique incorporé:

851010 0 0 0 - Rasoirs:851010 0 0 0 0 0 Rasoirs à moteur électrique incorporé *..................................… 10 18(M) 10

851020 0 0 0 - Tondeuses:851020 0 0 0 0 6 Tondeuses à moteur électrique incorporé *...............................… 10 18(M)

851030 0 0 0 - Appareils à épiler:851030 0 0 0 0 2 Appareils à épiler à moteur électrique incorporé *....................… 10 1 18(M) 10

851090 0 0 0 - Parties:851090 0 0 0 1 9 Lames de tondeuses et de rasoirs à moteur électrique incorporé * 10 18851090 0 0 0 2 0 Peignes et contre peignes de rasoirs et de tondeuses à moteur

électrique incorporé *........................................… 10 18851090 0 0 0 9 7 Autres parties des appareils du n° 85.10*................................… 10 18

C85/17








85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage,démarreurs, par exemple); génératrices (dyna, mos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs (5) :

851110 0 0 0 - Bougies d'allumage :851110 0 0 0 0 7 Bougies d'allumage *...........................................................................… 15 1 18(M)

851120 0 0 0 - Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques :851120 0 0 0 1 4 Magnétos *...............................................................................................… 15 1 18(M)851120 0 0 0 2 5 Dynamo-magnétos *..........................................................................… 15 1 18(M)851120 0 0 0 9 2 Volants magnétiques *......................................................................… 15 1 18(M)

851130 0 0 0 - Distributeurs; bobines d'allumage :851130 0 0 0 1 0 Distributeurs de courant électrique*...............................................… 15 1 18(M)851130 0 0 0 9 8 Bobines d'allumage *........................................................................… 15 1 18(M)

851140 0 0 0 - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices :TC13/14 851140 0 0 0 1 6 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, usagés*... 15 1 18(M) 094/096TC13/14 851140 0 0 0 9 4 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, neufs*… 15 1 18(M) 094

851150 0 0 0 - Autres génératrices : -- Usagés:

TC13/14 851150 0 0 0 3 4 Dynamos, usagés*..................................................................… 15 1 18(M) 094/096TC13/14 851150 0 0 0 4 5 Alternateurs, usagés*..............................................................… 15 1 18(M) 094/096TC13/14 851150 0 0 0 5 6 Génératrices de courant , usagées*..............................................… 15 1 18(M) 094/096

--- Neuves :TC13/14 851150 0 0 0 6 7 Dynamos, neufs*....................................................................… 15 1 18(M) 094TC13/14 851150 0 0 0 7 8 Alternateurs, neufs*...........................................................… 15 1 18(M) 094TC13/14 851150 0 0 0 8 9 Génératrices de courant, neuves*...........................................… 15 1 18(M) 094

851180 0 0 0 - Autres appareils et dispositifs :851180 0 0 0 1 0 Bougies de chauffage *.......................................................................… 15 1 18(M)851180 0 0 0 2 1 Conjoncteurs-disjoncteurs *.............................................................… 15 1 18(M)851180 0 0 0 9 8 Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démar-

rage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression * 15 1 18(M)

851190 0 0 0 - Parties:851190 0 0 0 1 6 Induits pour appareils et dispositifs du n° 85.11*.......................… 15 1 18851190 0 0 0 2 7 Inducteurs pour appareils et dispositifs du n° 85.11*................… 15 1 18851190 0 0 0 9 4 Autres parties des appareils et dispositifs du n° 85.11*.............… 15 1 18

85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles :

851210 0 0 0 - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes:

851210 0 0 0 1 5 Dynamos d'éclairage des types utilisés pour les bicyclettes *..… 15 1 18(M)851210 0 0 0 2 6 Autres appareils d'éclairage des types utilisés pour les bicyclettes* 15 1 18(M)851210 0 0 0 9 3 Appareils électriques de signalisation visuelle des types utilisés

pour les bicyclettes *......................................… 15 1 18(M)

851220 0 0 - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle :851220 0 0 1 -- pour motocycles:851220 0 0 1 1 3 Appareils d'éclairage pour motocycles *....................................… 15 1 18(M)851220 0 0 1 9 1 Appareils électriques de signalisation visuelle pour motocycles*.. 15 1 18(M)

851220 0 0 9 -- autres :851220 0 0 9 1 9 Blocs optiques pour automobiles *........................................… 30 1 18(M)851220 0 0 9 2 0 Phares de tous genres y compris les projesteurs pour automobiles 30 1 18(M)

C85/18








851220 0 0 9 3 1 Autres appareils d'éclairage pour automobiles *.....................… 30 1 18(M)851220 0 0 9 9 7 Autres appareils électriques de signalisation visuelle pour

automo'biles *................................................… 30 1 18(M)

851230 - Appareils de signalisation acoustique:851230 1 0 0 -- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des

types utilisés pour véhicules automobiles :TC06/07 851230 1 0 0 0 0 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types

utilisés pour véhicules automobiles*……………………………….. 30 1 18(M)

851230 9 0 0 -- Autres:TC06/07 851230 9 0 0 1 3 Appareils de signalisation acoustique pour bicyclettes *.............… 15 1 18(M)TC06/07 851230 9 0 0 2 4 Appareils de signalisation acoustique pour motocycles *...........… 15 1 18(M)TC06/07 851230 9 0 0 9 1 Autres appareils de signalisation acoustique pour véhicules auto-

mobiles *...............................................................................................… 15 1 18(M)

851240 0 0 0 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée:851240 0 0 0 1 3 Essuie-glaces pour automobiles *...........................................… 15 1 18(M)851240 0 0 0 9 1 Dégivreurs et dispositifs antibuée pour automobiles *..............… 15 1 18(M)

851290 - Parties:851290 1 0 0 -- d'appareils de la sous-position 8512 30 10 :

TC06/07 851290 1 0 0 0 6 Parties d'appareils de la sous-position 8512 30 10*…………….… 30 1 18(M)

851290 9 0 0 -- Autres:TC06/07 851290 9 0 0 1 9 Balais d'essuie-glaces pour automobiles *................................… 30 1 18(M)TC06/07 851290 9 0 0 2 0 Couvercles des dispositifs de signalisation visiuelle pour automo-

biles *........................................................… 30 1 18(M)TC06/07 851290 9 0 0 9 7 Parties des appareils électriques d'éclairage ou de signalisation,

des essuie-glaces, des dégivreurs et dispositifs antibuée électri-ques, des types utilisés pour cycles et automobiles *...............… 30 1 18(M)

85.13 Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 :

851310 0 0 - Lampes :851310 0 0 1 -- Lampes de sûreté pour mineurs :851310 0 0 1 0 3 Lampes électriques portatives, de sûreté pour mineurs, destinés à

fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple) *.................… 27 1 18

851310 0 0 9 -- Autres:851310 0 0 9 0 9 Autres lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au

moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple),autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 *..................................................… 27 1 18(M)

851390 0 0 0 - Parties:851390 0 0 0 0 9 Parties de lampes électriques portatives destinées à fonctionner

au moyen de leur propre source d'énergie *..........................… 10 1 18

C85/19








85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y com-pris ceux fonctionnant par induction ou par pertes dié-lectriques; autres appareils industriels ou de laboratoirespour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques :

851410 - Fours à résistance (à chauffage indirect) :851410 1 0 0 -- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :851410 1 0 0 0 2 Fours électriques à résistance (à chauffage indirect), de boulan-

gerie, de pâtisserie ou de biscuiterie *..................................… 27 18

851410 8 0 0 -- autres :851410 8 0 0 0 0 Autres fours électriques industriels ou de laboratoires, à résis

tance (à chauffage indirect) *...........................(2).......................… 00 12

851420 - Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques :851420 1 0 0 -- fonctionnant par induction :851420 1 0 0 0 8 Autres fours fonctionnant par induction *............(2)............................ 00 12

851420 8 0 0 -- Fonctionnant par pertes diélectriques :851420 8 0 0 0 6 Autres fours fonctionnant par pertes diélectriques *..........(2).......... 00 12

851430 0 0 - Autres fours :851430 0 0 1 -- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :

TC10/11 851430 0 0 1 0 2 Autres fours électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie*…………………………………………………………………. 00 18

851430 0 0 9 -- Autres :TC10/11 851430 0 0 9 1 9 Autres fours électriques de laboratoire........(2)……………………… 00 12TC10/11 851430 0 0 9 9 7 Autres fours électriques industriels*............(2)................................... 00 12

851440 0 0 0 - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques:

851440 0 0 0 0 6 Autres appareils pour le traitement thermique des matières parinduction ou par pertes diélectriques*...................(2)...................... 00 12

851490 0 0 0 - Parties :TC06/07 851490 0 0 0 1 7 Parties et pièces détachées des fours électriques industriels ou

de laboratoires *......................................................… 10 18TC06/07 851490 0 0 0 9 5 Parties des autres appareils industriels ou de laboratoires pour

le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques *.............................................................… 10 18

85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets :

- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :851511 0 0 0 -- Fers et pistolets à braser:851511 0 0 0 0 0 Fers et pistolets à braser, pour le brasage fort ou tendre *....(2)..... 00 12

851519 0 0 0 -- Autres:851519 0 0 0 0 0 Autres machines et appareils pour le brasage fort ou tendre *..(2). 00 12

C85/20








- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance :

851521 0 0 0 -- Entièrement ou partiellement automatiques:851521 0 0 0 0 6 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance,

entièrement ou partiellement automatiques *...........(2).................... 00 12

851529 0 0 0 -- Autres :TC10/11 851529 0 0 0 0 6 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par

résistance *.............................(2)............................................................... 00 12

- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma :

851531 0 0 -- Entièrement ou partiellement automatiques :851531 0 0 1 --- au jet de plasma :851531 0 0 1 0 4 Machines et appareils pour le soudage des métaux au jet de plas-

ma (même pouvant couper) , entièrement ou partiellement automatiques *.................................(2)................................................. 00 12

851531 0 0 9 --- autres :851531 0 0 9 0 0 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc, entière-

ment ou partiellement automatiques *.................(2).......................... 00 12

851539 -- Autres : --- manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et :

851539 1 3 0 ---- d'un transformateur :851539 1 3 0 0 5 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc

ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se compo-sant de leurs dispositifs de soudage, et d'un transformateur *....… 15 18

851539 1 8 0 ---- d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique :

851539 1 8 0 0 0 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se compo-sant de leurs dispositifs de soudage, et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique *.................… 15 18

851539 9 0 0 --- autres:851539 9 0 0 0 8 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc

ou au jet de plasma *.................................(2)..................................… 00 12

851580 - Autres machines et appareils :851580 1 0 0 -- pour le traitement des métaux :

TC10/11 851580 1 0 0 1 2 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux opérant par laser*.....................................................(2).................… 00 12

TC10/11 851580 1 0 0 2 3 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux par induction*.......................................................(2)..................................... 00 12

TC10/11 851580 1 0 0 3 4 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux par faisceaux d'électrons *...............................................(2).................… 00 12

TC10/11 851580 1 0 0 9 0 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux *(2).. 00 12

851580 9 0 0 -- autres :TC10/11 851580 9 0 0 1 4 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des

métaux, opérant par laser *…………………………….....(2)........... 00 12TC10/11 851580 9 0 0 3 6 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des

métaux, opérant par faisceaux d'électrons *......................(2)........... 00 12TC10/11 851580 9 0 0 9 2 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des 00 12

métaux, autres*…………………………….....(2)...................................

C85/21








851590 0 0 0 - Parties :TC06/07 851590 0 0 0 0 3 Parties des machines et appareils du n° 85.15 *.........................… 10 18

85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45 :

851610 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques :851610 1 1 0 -- instantanés :851610 1 1 0 0 9 Chauffe-eau électriques, instantanés *....................................… 30 1 18(M) 094 10

-- autres :851610 8 0 1 --- chauffe-eau électro-solaires:

TC10/11 851610 8 0 1 0 6 Chauffe-eau électro-solaires *...............(3)...........................................… 30 1 18 (M) 094

851610 8 0 9 --- Autres :TC10/11 851610 8 0 9 1 3 Autres chauffe-eau électriques *.............................................… 30 1 18(M) 094 10TC10/11 851610 8 0 9 9 1 Thermoplongeurs électriques *...................................................… 30 1 18(M) 094 10

- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires :

851621 0 0 0 -- Radiateurs à accumulation:851621 0 0 0 0 3 Radiateurs à accumulation, pour le chauffage des locaux, du sol

ou pour usages similaires *...................................… 30 1 18(M) 094 10

851629 -- Autres :851629 1 0 0 --- Radiateurs à circulation de liquide :851629 1 0 0 0 7 Radiateurs à circulation de liquide,pour le chauffage des locaux,

du sol ou pour usages similaires *.................................................… 30 1 18(M) 094 10

851629 5 0 0 --- Radiateurs par convection :851629 5 0 0 0 3 Radiateurs par convection, pour le chauffage des locaux, du sol

ou 'pour usages similaires *.....................................… 30 1 18(M) 094 10

--- autres : 851629 9 1 0 ---- à ventilateur incorporé:851629 9 1 0 0 2 Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol

ou pour usages similaires, à ventilateur incorporé *...................… 30 1 18(M) 094 10

851629 9 9 0 ---- autres :851629 9 9 0 0 6 Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol

ou pour usages similaires *...................................................… 30 1 18(M) 094 10

- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains :

851631 0 0 0 -- Sèche-cheveux :TC10/11 851631 0 0 0 1 0 Casques séchoirs électrothermiques pour la coiffure*................… 15 1 18(M) 094 10TC10/11 851631 0 0 0 9 8 Autres sèche-cheveux électrothermiques*................................… 15 1 18(M) 094 10

851632 0 0 0 -- Autres appareils pour la coiffure:851632 0 0 0 0 4 Autres appareils électrothermiques pour la coiffure *................… 15 1 18(M) 10

851633 0 0 0 -- Appareils pour sécher les mains:851633 0 0 0 0 9 Appareils électrothermiques pour sécher les mains *...............… 15 1 18(M) 10

C85/22








851640 0 0 0 - Fers à repasser électriques :TC10/11 851640 0 0 0 1 1 Fers à repasser électriques, à vapeur *..................................… 15 1 18(M) 094 10TC10/11 851640 0 0 0 9 9 Autres fers à repasser électriques *.......................................… 15 1 18(M) 094 10

851650 0 0 0 - Fours à micro-ondes:851650 0 0 0 0 6 Fours à micro-ondes, à usage domestique *.............................… 15 1 18(M) 094 10

851660 - Autres fours; cuisinières, réchauds ( y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires :

851660 1 0 0 -- Cuisinières :851660 1 0 0 0 6 Cuisinières électrothermiques, à usage domestique*.................… 30 1 18(M) 094 10

-- Réchauds (y compris les tables de cuisson) :851660 5 0 1 --- Réchauds :

TC10/11 851660 5 0 1 0 4 Réchauds électrothermiques, à usage domestique*……………… 30 1 18(M) 094 10

851660 5 0 9 --- tables de cuisson:TC10/11 851660 5 0 9 0 0 Tables de cuisson électrothermiques, à usage domestique*……. 30 1 18(M) 094 10

851660 7 0 0 -- Grils et rôtissoires:851660 7 0 0 0 0 Grils et rôtissoires électrothermiques, à usage domestique*.......… 30 1 18(M) 094 10

851660 8 0 0 -- Fours à encastrer:851660 8 0 0 0 4 Fours à encastrer ,électrothermiques, à usage domestique*......… 30 1 18(M) 094 10

851660 9 0 0 -- autres :851660 9 0 0 0 8 Autres fours ,électrothermiques, à usage domestique*..............… 30 1 18(M) 094 10

- Autres appareils électrothermiques :851671 0 0 0 -- Appareils pour la préparation du café ou du thé:851671 0 0 0 0 3 Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du

thé, 'à usage domestique*..............................................… 30 1 18(M) 10

851672 0 0 0 -- Grille-pain:851672 0 0 0 0 8 Grille-pain électrothermique, à usage domestique*...................… 15 1 18(M) 10

851679 -- Autres :851679 2 0 0 --- Friteuses :851679 2 0 0 0 1 Friteuses électrothermiques, à usage domestique *....................… 15 1 18(M) 10

851679 7 0 0 --- autres :851679 7 0 0 1 2 Chauffe-plats électrothermiques, à usage domestique*.............… 15 1 18(M) 10851679 7 0 0 9 0 Autres appareils électrothermiques, à usage domestique*.........… 15 1 18(M) 10

851680 - Résistances chauffantes :851680 2 0 0 -- montées sur un support en matière isolante:851680 2 0 0 0 2 Résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45,

montées sur un support en matière isolante *...................................… 10 1 18(M) 10

851680 8 0 0 -- autres:851680 8 0 0 0 6 Autres résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45*… 10 1 18(M) 10

851690 0 0 - Parties :851690 0 0 1 -- Parties de chauffe-eau électrosolaires :851690 0 0 1 0 2 Parties de chauffe-eau électrosolaires *....................................… 10 1 18

851690 0 0 2 -- Parties d'appareils électriques pour le chauffage des locaux et d'autres chauffe-eau électriques :

851690 0 0 2 1 5 Parties d'autres chauffe-eau électriques*...................................… 10 1 18851690 0 0 2 9 3 Parties des appareils électriques pour le chauffage des locaux * 10 1 18

C85/23








851690 0 0 9 -- Autres :851690 0 0 9 0 8 Parties des autres appareils du n° 85.16 *..................................… 10 1 18

85.17 Postes téléphoniques d'usagers,y compris les téléphonespour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la

TC11/12 réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), au-tres que ceux des n°s 8443, 8525, 8527 ou 8528 :

- Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

851711 0 0 -- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil :851711 0 0 1 --- A caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en

ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux:

851711 0 0 1 0 6 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil, à caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux *…..… 30 18(M) 094 10

851711 0 0 9 --- Autres:TC08/08 851711 0 0 9 1 3 Postes téléphoniques spécifiques et postes téléphoniques IP,

d'usagers, par fil à combinés sans fil *……………………………. 30 18(M) 094TC08/08 851711 0 0 9 9 1 Autres postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil * 30 18(M) 094 10

851712 0 0 -- Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :

851712 0 0 1 --- pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones mobiles):851712 0 0 1 0 1 Téléphones pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones

mobiles) *........(2)…………………………………….………………….. 00 18 094

--- Autres :851712 0 0 2 ---- pour la radiotéléphonie, destinés à la navigation maritime

ou aérienne:851712 0 0 2 0 3 Téléphones sans fil, pour la radiotéléphonie, destinés à la naviga-

tion maritime ou aérienne *……………………………………………. 00 18 094

851712 0 0 9 ---- Autres:TC08/08 851712 0 0 9 0 7 Autres téléphones sans fil , pour autres réseaux sans fil*………(2)… 00 12 094

851718 0 0 -- autres :851718 0 0 1 --- A caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en

ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux:

851718 0 0 1 0 1 Autres postes téléphoniques d'usagers, à caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux *......................................… 27 18(M) 094 10

851718 0 0 9 --- Autres:TC08/08 851718 0 0 9 1 8 Postes téléphoniques spécifiques et postes téléphoniques IP,

d'usagers, par fil*………………………………………………..……… 27 18(M) 094TC08/08 851718 0 0 9 9 6 Autres postes téléphoniques d'usagers, par fil *............................. 27 18(M) 094 10

TC11/12 - autres appareils pour l'émission, la transmission ou la récep- tion de la voix, d'images ou d'autres données,y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :





C85/24




851761 0 0 -- Stations de base (2) : --- pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie sans fil: ---- Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :

851761 0 0 1 ----- pour aéronefs civils :TC08/08 851761 0 0 1 1 7 Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la

radiotélégraphie, numériques ou numériques-analogiques, dés-tinées pour aéronefs civils *....................................................….......... 00 12 094

TC08/08 851761 0 0 1 9 5 Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou laradiotélégraphie, analogiques, déstinées pour aéronefs civils *.. 00 12 094

851761 0 0 2 ----- autres :TC08/08 851761 0 0 2 1 9 Autres stations de base d'émission sans fil pour la radiotélépho-

nie ou la radiotélégraphie, numériques ou numériques-analogi-ques *.......……………………………………...……………......….... 00 12 094

TC08/08 851761 0 0 2 9 7 Autres stations de base d'émission sans fil pour la radiotélépho-nie ou la radiotélégraphie, analogiques *.......……………………… 00 12 094

851761 0 0 3 ---- Station de base d'émission et de reception sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :

TC08/08 851761 0 0 3 1 1 Station de base d'émission et de reception sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinée pour la navigationmaritime ou aérienne*…………………………………………………. 00 12 094

TC08/08 851761 0 0 3 9 9 Autres station de base d'émission et de reception sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie*………………..…………… 00 12 094

--- pour la communication dans un réseau filaire: ---- autre que numérique, par fil:

851761 0 0 4 ----- pour bélinogrammes et pour téléphotographie ou pour la télégraphie; par fil:

TC08/08 851761 0 0 4 1 3 Stations de base spéciaux pour bélinogrammes et pour télépho-tographie, par fil, autre que numérique*………………………… 00 12 094

TC08/08 851761 0 0 4 9 1 Station de base pour la télégraphie par fil *...................................… 00 12 094

851761 0 0 5 ----- pour la téléphonie par fil ou pour la communication dans d'autres réseaux filaires :

TC08/08 851761 0 0 5 1 5 Station de base pour la téléphonie par fil, autre que numérique * 00 12 094TC08/08 851761 0 0 5 9 3 Autres stations de base pour la communication dans d'autres

réseaux filaires, autre que numérique*………………………… 00 12 094

851761 0 0 8 ---- numérique, par fil:TC08/08 851761 0 0 8 0 0 Station de base pour la télécommunication numérique, par fil *.. 00 12 094

TC11/12 851762 0 0 -- Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage :

851762 0 0 1 --- Pour radiotélécommunication sans fil, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information::

TC11/12 851762 0 0 1 1 2 Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la trans-mission ou la régénération de la voix,d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage;sans fil, destinée pour la navigation maritime ou aérienne*…(2)…………… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 1 2 3 Appareils émetteurs-récepteurs de radiotéléphonie du type Talkie-Walkie.*........................(2)....................................................................... 00 12 094








TC08/08 851762 0 0 1 3 4 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numé-riques;sans fil; pour radiotélécommunication autres que pour

C85/25

machines automatiques de traitement de l'information*……(2)……… 00 12 094TC08/08 851762 0 0 1 4 5 Modulateurs-démodulateurs, analogiques;sans fil; pour radiotélé-

communication autres que pour machines automatiques de trai-tement de l'information*…………………(2)……………………… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 1 5 6 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs, compresseurs-décompresseurs; pour radiotélécommunication, sans fil; (avec interface WAN, MAN, etc… ), fonctionnant dans un réseau étendu, autres que pour machines automatiques de traite-ment de l'information*……………………(2)……………...…………… 00 12 094

TC11/12 851762 0 0 1 9 0 Autres appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation;sans fil, autresque ceux relevant du n° 8517620015 autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*………(2)…………… 00 12 094

851762 0 0 2 --- Pour la communication par fil, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information:

TC08/08 851762 0 0 2 1 4 Equipements de réseau de télécommunication pour audio ou vidéoconférence, par fil*…………………………………..…………… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 2 2 5 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs, compresseurs-décompresseurs; pour communication, avec fil; (avec interface WAN, MAN, etc… ), fonctionnant dans un réseau étendu, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*……………………..…………………..……………… 00 12 094

TC11/12 851762 0 0 2 9 2 Autres appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation ; par fil, autres que ceux relevant du n° 8517620022, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*…………………… 00 12 094

851762 0 0 3 --- Pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil, pour machines automatiques de traitement de l'information:

TC08/08 851762 0 0 3 1 6 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numé-riques; sans fil; pour machines automatiques de traitement de l'information*………………………………(2)……………...……………. 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 2 7 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numé-riques; par fil; pour machines automatiques de traitement de l'information*…………………………(2)…………………...……………. 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 3 8 Modulateurs-démodulateurs,analogiques;sans fil; pour machinesautomatiques de traitement de l'information*………(2)………………. 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 4 9 Modulateurs-démodulateurs,analogiques; par fil; pour machinesautomatiques de traitement de l'information*………(2)………………. 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 5 0 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs, compresseurs-décompresseurs; sans fil; (avec interface LAN), fonctionnant dans un réseau local, pour machines automa-tiques de traitement de l'information*…………(2)………………..…… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 6 1 Hot Spot Wi-fi, cartes Wi-fi, modules Wi-fi, tranceiver; sans fil; pour machines automatiques de traitement de l'information*…(2)… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 7 2 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs, compresseurs-décompresseurs; avec fil; (avec interface LAN), fonctionnant dans un réseau local, pour machines automa-tiques de traitement de l'information*………………(2)…………..…… 00 12 094

C85/26








TC11/12 851762 0 0 3 8 3 Firewall et autres appareils pour la réception, la conversion et l'émission,la transmission ou la régénération de la voix,d'images ou d'autres données,y compris les appareils de commutation ;sans fil, autres que ceux relevant des ns° 8517620035 et 8517620036, pour machines automatiques de traitement de l'informa-tion*…………………………………………………………..…(2)……… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 3 9 4 Firewall et autres appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation; par fil, autres que ceux relevant du n° 8517620037 pour machines automatiques de traitement de l'information*………………(2)…………………… 00 12 094

--- standards téléphoniques non automatiques et autocommutateurs :

851762 0 0 4 ---- d'une capacité n'excédant pas 156 lignes internesTC08/08 851762 0 0 4 1 8 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité n'excédant

pas 156 lignes internes *....................................................................... 30 18 094TC08/08 851762 0 0 4 2 9 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité n'excé-

dant pas 156 lignes internes *.............................................................. 30 18 094TC08/08 851762 0 0 4 9 6 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité n'ex-

cédant pas 156 lignes internes *.......................................................... 30 18 094

851762 0 0 5 ---- d'une capacité excédant 156 lignes internes et n'ex- cédant pas 250 lignes internes :

TC08/08 851762 0 0 5 1 0 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité excédant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes*........ 27 18 094

TC08/08 851762 0 0 5 2 1 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité excé-dant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes*… 27 18 094

TC08/08 851762 0 0 5 9 8 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité ex-cédant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes* 27 18 094

851762 0 0 6 ---- d'une capacité excédant 250 lignes internes :TC08/08 851762 0 0 6 1 2 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité excédant

250 lignes internes *........................(2)............................................. 00 12 094TC08/08 851762 0 0 6 2 3 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité excédant

250 lignes internes *..........................(2).................................................... 00 12 094TC08/08 851762 0 0 6 9 0 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité excé-

dant 250 lignes internes *...................(2)................................................... 00 12 094

--- Autres, avec ou sans fil:851762 0 0 7 ---- appareils et dispositifs BLUETOOTH sous toutes formes:

TC08/08 851762 0 0 7 0 3 appareils et dispositifs BLUETOOTH sous toutes formes*…(2). 00 12 094

851762 0 0 8 ---- Téléscripteurs et autres appareils pour la communication par fil :

TC08/08 851762 0 0 8 1 6 Téléscripteurs, pour la télégraphie par fil*...............(2)........................ 00 12 094851762 0 0 8 9 4 Autres appareils pour la communication par fil*………………….. 00 12 094

851762 0 0 9 ---- Autres, par fil :TC08/08 851762 0 0 9 4 1 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numé-

riques; pour la communication par fil, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*………(2)……..……… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 9 5 2 Modulateurs-démodulateurs, analogiques; pour la communica-tion par fil, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*…………………………(2)………………………… 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 9 6 3 Appareils spéciaux pour bélinogrammes et pour téléphotographiepar fil*…………………………………(2)………………...……….. 00 12 094

TC08/08 851762 0 0 9 8 5 Autres appareils pour la télégraphie par fil*……(2)…..……….. 00 12 094

C85/27








851769 -- autres : (1)851769 1 0 0 --- visiophones:851769 1 0 0 0 8 Visiophones *.......................................................................................… 27 18(M) 094 10

851769 2 0 0 --- interphones :851769 2 0 0 0 2 interphones *........................................................................................… 27 18 094

--- Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélé- graphie :

851769 3 1 0 ---- Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes :

851769 3 1 0 0 9 Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou derecherche de personnes *..............................(4)................................. 27 1 12(M) 094 10

851769 3 9 0 ---- Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégra- phie, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie :

851769 3 9 0 0 3 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie,sans fil, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie*……………………………………………………………… 27 1 12(M) 094 10

--- autres:851769 9 0 1 ---- Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,

avec fil :TC08/08 851769 9 0 1 0 2 Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,avec fil*(2) 00 12 094

851769 9 0 2 ---- Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43, sans fil :

TC08/08 851769 9 0 2 0 4 Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,sans fil*(2) 00 12 094

851769 9 0 9 ---- autres :TC08/08 851769 9 0 9 0 8 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix,

d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil(tel qu'un réseaulocal ou étendu), autres que ceux des ns° 8517.61 à 8517.62*…(2) 00 12 094

851770 - Parties : -- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles :

851770 1 1 0 --- Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie:

851770 1 1 0 0 2 Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radio-télégraphie *........................................................................................… 27 1 18(M) 094 10

851770 1 5 0 --- Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles:

851770 1 5 0 0 4 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils de radiocommunication portatifs et appareils de radiocommunicationà installer dans les véhicules automobiles*...................................... 27 1 18(M) 094 10

--- autres :851770 1 9 1 ---- Reflecteurs pour réception par satellite pour la radio-

télécommunication:851770 1 9 1 0 8 Reflecteurs pour stations de réception par satellite pour la radio-

communication*………………………………….…………………… 30 1 18(M) 094 10

C85/28








851770 1 9 9 ---- autres:851770 1 9 9 1 5 Reflecteurs d'antennes pour la radiotélécommunication, autres 10

que par satellite*…………………………………………………….... 27 1 18(M) 094851770 1 9 9 2 6 Antennes pour la radiotélécommunication destinés à la R T T*..... 27 1 18(M) 094851770 1 9 9 3 7 Autres antennes pour la radiotélécommunication*............................ 27 1 18(M) 094 10851770 1 9 9 4 8 Filtres et séparateurs d'antennes pour la radiotélécommunication* 27 1 18(M) 094 10851770 1 9 9 5 9 Dispositifs d'orientation d'antennes, pour la radiotélécommunica-

tion*............................................................................................................. 27 1 18(M) 094 10851770 1 9 9 9 3 Autres parties reconnaissables comme étant utilisées conjointe-

ment avec les antennes, pour la radiotélécommunication *.......... 27 1 18(M) 094 10

-- Autres :851770 9 0 1 --- Clavier pour appareils téléphoniques avec ou sans fil:

TC08/08 851770 9 0 1 1 4 Clavier pour appareils téléphoniques sans fil*………………...….. 15 18 094TC08/08 851770 9 0 1 9 2 Clavier pour appareils téléphoniques avec fil*………………...….. 15 18 094

851770 9 0 2 --- Autres parties d'appareils pour la télécommunication destinés pour machines automatiques de traitement de l'information :

TC08/08 851770 9 0 2 0 5 Autres parties d'appareils pour la télécommunication destinéspour machines automatiques de traitement de l'information*…(2)… 10 1 12 094

--- Autres parties d'appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numériques:

851770 9 0 3 ---- Assemblages électroniques :TC08/08 851770 9 0 3 1 8 Modules de la téléphonie sur I P ( Internet Protocole ), utilisant le

cryptage*………………………………………………………………… 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 2 9 Dispositifs de cryptage de la voix pour la télécommunication par

courant porteur*…………………………………………………………. 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 3 0 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans des

appareils pour la télécommunication par courant porteur*………. 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 4 1 Dispositifs de cryptage du trafic transmis à travers les réseaux

numériques*…………………………………………………………….. 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 5 2 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans

d'autres appareils du n° 8517*……………………………… 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 6 3 Autres assemblages électroniques pour appareils pour la télé-

communication par courant porteur *………………………………… 27 18 094TC08/08 851770 9 0 3 9 6 Autres assemblages électriques pour les autres appareils pour

la télécommunication numériques*…………………………………… 27 18 094

851770 9 0 4 ---- autres :851770 9 0 4 1 0 Parties d'interphones *.....................................................................… 27 18 094851770 9 0 4 2 1 Autres parties d'appareils pour la téléphonie par courant porteur

ou numériques*………………………………………………………… 27 18 094851770 9 0 4 3 2 Autres parties d'appareils pour la télégraphie par courant porteur

ou numériques*………………………………………………………… 27 18 094851770 9 0 4 9 8 Autres parties des appareils pour la télécommunication par cou-

rant porteur ou pour la télécommunication numériques*………..... 27 18 094

--- Autres parties d'appareils de radiotélécommunication pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

851770 9 0 5 ---- Meubles et coffrets d'appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

851770 9 0 5 0 1 Meubles et coffrets d'appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil*…………… 30 01 18 094

C85/29








---- Assemblages électroniques d'appareils de radiotélé- communication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

851770 9 0 6 ----- Assemblages électroniques de cryptage :TC08/08 851770 9 0 6 1 4 Dispositifs de cryptage utilisés dans la radiotéléphonie portative

ou mobile*…………………………………………………………… 27 1 18 094TC08/08 851770 9 0 6 2 5 Dispositifs de cryptage de la voix ou / et des données transmises

à travers les réseaux de téléphonie cellulaire ou par satellite*……. 27 1 18 094TC08/08 851770 9 0 6 3 6 modules de cryptage utilisés dans la station de base de radio-

communication cellulaire*…………………………………… 27 1 18 094TC08/08 851770 9 0 6 9 2 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans les

appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaireset pour autres réseaux sans fil *............................................ 27 1 18 094

851770 9 0 7 ----- Autres assemblages électroniques :TC08/08 851770 9 0 7 0 5 Autres assemblages électroniques d'appareils de radiotélécom-

munication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil*……………………………………………………………………….… 30 01 18 094

851770 9 0 9 ---- Autres parties d'appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

851770 9 0 9 9 8 Autres parties d'appareils de radiotélécommunication, pourréseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil*……………… 27 1 18 094

85.18 Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes ; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs ; amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son :

851810 - Microphones et leurs supports :851810 3 0 0 -- microphones dont la gamme de fréquences est comprise

entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types uti- lisés pour les télécommunications :

851810 3 0 0 0 8 microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécom-munications*........................................................................................… 27 1 18(M)

851810 9 5 0 -- autres :851810 9 5 0 0 7 Autres microphones et leurs supports*……………………………… 27 1 18(M)

- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :851821 0 0 -- Haut-parleur unique monté dans son enceinte :851821 0 0 1 --- D'une puissance n'excédant pas 10 watts :851821 0 0 1 0 9 Haut-parleur unique monté dans son enceinte, d'une puissance

n'excédant pas 10 watts*...................................................................… 10 1 18(M)

851821 0 0 9 --- D'une puissance excédant à 10 watts :851821 0 0 9 0 5 Haut-parleur unique monté dans son enceinte, d'une puissance

excédant 10 watts*.............................................................................… 30 1 18(M)

851822 0 0 0 -- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte :851822 0 0 0 1 3 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte,

pour orgues et guitares *.................................................................… 30 1 18(M)851822 0 0 0 9 1 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte,

pour autres usages *.......................................................................… 30 1 18(M)

C85/30








851829 -- Autres :851829 3 0 0 --- Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise

entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications :

851829 3 0 0 0 9 Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprises entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunication*.....................................… 27 1 18(M)

851829 9 5 0 --- autres :851829 9 5 0 1 9 Autres haut-parleurs,non montés dans leurs enceintes, pour

orgues et guitares *.............................................................… 27 1 18(M)851829 9 5 0 9 7 Autres haut-parleurs,non montés dans leurs enceintes,pour

d'autres destinations *............................................................................ 27 1 18(M)

851830 - Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs hauts-parleurs :

851830 2 0 0 -- Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil :851830 2 0 0 0 6 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil*...............… 15 1 18(M)

851830 9 5 0 -- autres :851830 9 5 0 0 9 Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un

microphone, et ensembles ou assortiments constitués par unmicrophone et un ou plusieurs haut-parleurs*…………………… 15 1 18(M)

851840 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence :851840 3 0 0 -- utilisés en téléphonie ou pour la mesure :851840 3 0 0 0 6 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, utilisés en télépho-

nie ou pour la mesure*..........................................… 15 1 18(M)

851840 8 0 0 -- autres :TC10/11 851840 8 0 0 0 6 Autres amplificateurs électriques d'audiofréquence *.................… 15 1 18(M)

851850 0 0 0 - Appareils électriques d'amplification du son :851850 0 0 0 1 1 Appareils électriques d'amplification du son pour orgues et

guitares*…………………………………………………………… 27 1 18(M)851850 0 0 0 9 9 Autres appareils électriques d'amplification du son*..................… 27 1 18(M)

851890 0 0 0 - Parties :851890 0 0 0 1 5 Parties de haut-parleurs *...................................… 10 1 18851890 0 0 0 2 6 Parties d'écouteurs *............................................… 10 1 18851890 0 0 0 9 3 Parties d'autres appareils du n° 85.18 *...................................… 10 1 18

85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de repro-duction du son; appareils d'enregistrement et de repro-duction du son (4) :

851920 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement :

851920 1 0 0 -- Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton :

TC06/07 851920 1 0 0 0 3 Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de mon-naie ou d'un jeton *.............................................................................… 15 1 18(M)

C85/31








-- Autres :851920 9 1 --- à système de lecture par faisceau laser :851920 9 1 1 ---- à usage industriel :

TC06/07 851920 9 1 1 0 0 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce demonnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser, à usage industriel*……………(2)…………………… 00 1 12

851920 9 1 9 ---- autres :TC06/07 851920 9 1 9 0 6 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de

monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser, autres qu'à usage industriel*…………………… 15 1 18(M) 10

851920 9 9 --- autres :851920 9 9 1 ---- à usage industriel :

TC06/07 851920 9 9 1 0 4 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce demonnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture autre que par faisceau laser, à usage industriel*………(2)……………… 00 1 12

851920 9 9 9 ---- autres :TC06/07 851920 9 9 9 0 0 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de

monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture autre que par faisceau laser, autres qu'à usage industriel*……………… 15 1 18(M) 10

851930 0 0 - Platines tourne-disques :851930 0 0 1 -- à changeur automatique de disques :

TC07/08 851930 0 0 1 0 7 Platines tourne-disques à changeur automatique de disques *.... 15 1 18(M) 10

851930 0 0 9 -- sans changeur automatique de disques :TC07/08 851930 0 0 9 0 3 Platines tourne-disques sans changeur automatique de disques* 15 1 18(M) 10

851950 0 0 0 - Répondeurs téléphoniques :TC06/07 851950 0 0 0 0 7 Répondeurs téléphoniques *..................................................… 15 1 18(M) 10

- Autres appareils :851981 -- utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conduc-

teurs --- appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son :

851981 1 1 0 ---- Machines à dicter :TC06/07 851981 1 1 0 0 7 Machines à dicter *...............................................… 15 1 18(M)

---- autres appareils de reproduction du son :851981 1 5 0 ----- Lecteurs de cassettes de poche :

TC06/07 851981 1 5 0 0 9 Lecteurs de cassettes de poche *...........................................… 15 1 18(M) 10

----- autres lecteurs de cassettes :851981 2 1 ------ à système de lecture analogique et numérique :851981 2 1 1 ------- à usage industriel

TC06/07 851981 2 1 1 0 3 Autres lecteurs de cassettes, à usage industriel, à système de lecture analogique et numérique*.............(2)................................ 00 1 12

851981 2 1 9 ------- autres :TC06/07 851981 2 1 9 1 0 Autres lecteurs de cassettes du type utilisé dans les véhicules

automobiles à système de lecture analogique et numérique *........ 15 1 18(M) 10TC06/07 851981 2 1 9 9 8 Autres lecteurs de cassettes, autres qu'à usage industriel, à sys-

tème de lecture analogique et numérique*................................… 15 1 18(M) 10

C85/32








851981 2 5 ------ autres :851981 2 5 1 ------- à usage industriel

TC06/07 851981 2 5 1 0 5 Autres lecteurs de cassettes,à usage industriel,à système de lecture autre qu'analogique et numérique *..............(2)..........… 00 1 12

851981 2 5 9 ------- autres :TC06/07 851981 2 5 9 1 2 Autres lecteurs de cassettes du type utilisé dans les véhicules

automobiles à autres systèmes de lecture *..................................… 15 1 18(M) 10TC06/07 851981 2 5 9 9 0 Autres lecteurs de cassettes,autres qu'à usage industriel, à

système de lecture autre qu'analogique et numérique *..............… 15 1 18(M) 10

----- autres : ------ à système de lecture par faisceau laser :

851981 3 1 0 ------- du type utilisé dans les véhicules automobiles,à disques d'un diametre n'excédant pas 6,5 cm :

TC06/07 851981 3 1 0 0 5 Appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son,à système de lecture par faisceau laser,du type utilisé dans les véhicules automobiles,à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm *........................................................ 15 1 18(M) 10

851981 3 5 ------- autres :851981 3 5 1 -------- à usage industriel

TC06/07 851981 3 5 1 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-positif d'enregistrement du son, à système de lecture par faisceaulaser, à usage industriel *...................(2)................................................. 00 1 12

851981 3 5 9 -------- autres :TC06/07 851981 3 5 9 0 5 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-

positif d'enregistrement du son, à système de lecture par faisceaulaser, autres qu'à usage industriel *........................................… 15 1 18(M) 10


TC06/07 851981 4 5 1 0 3 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-positif d'enregistrement du son,utilisant un support à semi-condu-cteur, à usage industriel *.........(2)....................................................... 00 1 12

851981 4 5 9 ------- autres :TC06/07 851981 4 5 9 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-

positif d'enregistrement du son,utilisant un support à semi-condu-cteur, autres qu'à usage industriel *.................................................… 15 1 18(M) 10

--- Autres appareils :851981 5 1 0 ---- Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans source

d'énergie extérieure :TC06/07 851981 5 1 0 0 3 Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'éner-

gie extérieure *.........................................................… 15 1 18(M)

---- Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques : ----- à cassettes : ------ avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés :

851981 5 5 0 ------- pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure :TC06/07 851981 5 5 0 0 5 Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes

magnétiques, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut - parleurs, incorporés, pouvant fonctionner sans source d'energie extérieur *…………………………………………….... 15 1 18(M) 095 10

C85/33








851981 6 1 ------- autres :851981 6 1 1 -------- à usage industriel

TC06/07 851981 6 1 1 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,sur bandes magnétiques, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés, à usage industriel *.(2)… 00 1 12

851981 6 1 9 -------- autres :TC06/07 851981 6 1 9 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,sur

bandes magnétiques,à cassettes, avec amplificateur et un ou plu-sieurs haut-parleurs,incorporés, utres qu'à usage industriel *....... 15 1 18(M) 095 10

851981 6 5 0 ------ de poche :TC06/07 851981 6 5 0 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,

sur bandes magnétiques, à cassettes, de poche*......................... 15 1 18(M) 095 10


TC06/07 851981 7 5 1 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,sur bandes magnétiques, à cassettes, à usage industriel*(2)...... 00 1 12

851981 7 5 9 ------- autres :TC06/07 851981 7 5 9 0 1 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,

numériques, à cassettes, autres qu'à usage industriel*.............… 15 1 18(M) 095 10

----- autres :851981 8 1 ------ utilisant des bandes magnétiques sur bobines,et permettant

l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures :

851981 8 1 1 ------- à usage industrielTC06/07 851981 8 1 1 0 7 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,

utilisant des bandes magnetiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une vitesse de19 cm / s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm /s associée exclusivement à des vitesses inférieures, à usage indus-triel *..(2)………………………………………...…………….... 00 1 12

851981 8 1 9 ------- autres :TC06/07 851981 8 1 9 0 3 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,

utilisant des bandes magnetiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une vitesse de19 cm / s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm /s associée exclusivement à des vitesses inférieures, à usage autrequ'indus'triel *......................................................................................… 15 1 18(M) 095 10


TC06/07 851981 8 5 1 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son surbandes magnetiques, à usage industriel *......(2)……………….... 00 1 12

851981 8 5 9 ------- autres :TC06/07 851981 8 5 9 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur

bandes magnetiques, à usage autre qu'industriel *......................... 15 1 18(M) 095 10

851981 9 5 ---- autres :851981 9 5 1 ----- Duplicateurs de cassettes à usage professionnel :

TC06/07 851981 9 5 1 0 3 Duplicateurs de cassettes à usage professionnel *......(2)................ 00 1 12 095

C85/34








851981 9 5 9 ----- autres :TC06/07 851981 9 5 9 1 0 Autres appareils d'enregistrement du son *...............................… 15 1 18(M) 095TC06/07 851981 9 5 9 9 8 Autres appareils d'enregistrement et de reprodiction du son

utilisant un support magnétique, optique, ou à semi-conducteur* 15 1 18(M) 095 10

851989 -- autres : --- appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositifs d'enregistrement du son : ---- Electrophones, autres que ceux des n°s 8519 20 :

851989 1 1 1 ----- sans haut-parleur :TC07/08 851989 1 1 1 0 9 Electrophones, autres que ceux des n°s 8519 20, sans haut-

parleur *..................................................................................................… 15 1 18(M)

851989 1 1 9 ----- avec haut-parleur :TC07/08 851989 1 1 9 0 5 Autres électrophones avec haut-parleur, autres que ceux des

n°s 8519 20 *............................................................................................ 15 1 18(M)

851989 1 5 0 ---- Machines à dicter :TC06/07 851989 1 5 0 0 9 Machines à dicter, autres que celles du n° 8519 81 11 *............... 15 1 18(M)

851989 1 9 ---- autres :851989 1 9 1 ----- à usage industriel

TC06/07 851989 1 9 1 0 3 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-positif d'enregistrement du son,autres que ceux du n°8519.20 à8519.81, à usage industriel *.........(2).................................................. 00 1 12

851989 1 9 9 ----- autres :TC06/07 851989 1 9 9 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dis-

positif d'enregistrement du son,autres que ceux du n°8519.20 à8519.81, autres qu'à usage industriel *.....................… 15 1 18(M) 10

851989 9 0 --- autres :851989 9 0 1 ---- à usage industriel

TC06/07 851989 9 0 1 0 8 Duplicateurs de cassettes à usage industriel *......(2)................ 00 1 12

851989 9 0 9 ---- autres :TC06/07 851989 9 0 9 1 5 Autres appareils d'enregistrement du son *...............................… 15 1 18(M) 095TC06/07 851989 9 0 9 9 3 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son

autres que ceux du n°8519.20 à 8519.81*………………………… 15 1 18(M) 095 10

85.20 Supprimé(voir 85.19)

85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo- phoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques :

852110 - A bandes magnétiques :852110 2 0 0 -- d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant

l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excède pas 50 mm par seconde :

852110 2 0 0 0 3 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,à bandes magnétiques, d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et dont la vitesse de défilement n'excède pas 50 mm par seconde*.. 15 1 18(M) 095 10

C85/35








852110 9 5 0 -- autres :852110 9 5 0 0 6 Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoni-

que, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,à d'autres bandes magnétiques*............................................… 15 1 18(M) 095 10

852190 0 0 0 - Autres :852190 0 0 0 0 3 Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoni-

que, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,autrement qu'à bandes magnétiques*.................................................... 15 1 18(M) 095 10

85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareilsdes n°s 85.19 à 85.21 :

852210 0 0 0 - Lecteurs phonographiques :852210 0 0 0 0 2 Lecteurs phonographiques *..................................................… 15 1 18

852290 - Autres :852290 3 0 0 -- Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres

gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non :

852290 3 0 0 0 2 Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non *...............................................… 10 1 18

-- autres : --- Assemblages électroniques :

852290 4 1 0 ---- Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8519 50.00 :

TC06/07 852290 4 1 0 0 9 Assemblages électroniques sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8519 50.00 *.............................................… 10 1 18

852290 4 9 0 ---- autres :852290 4 9 0 0 3 Assemblages électroniques pour d'autres appareils des n°s 85.19

à 85.21 *............................................................… 10 1 18

852290 7 0 0 --- Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son :

852290 7 0 0 0 8 Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son des n°s 85.19 et 85.21 *.....……………………………….............. 10 1 18

852290 8 0 0 --- autres :852290 8 0 0 1 3 Systèmes de lecture optique par faisceau laser *....................… 10 1 18852290 8 0 0 2 4 Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.19 *........… 10 1 18852290 8 0 0 3 5 Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.20 *........… 10 1 18852290 8 0 0 9 1 Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.21*...........… 10 1 18

C85/36








85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs,"cartes intelligentes"et autres supports pour l'enregistrement du son ou pourenregistrements analogues, mêmes enregistrés, y comprisles matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques à l'exclusion des produits du chapitre 37 :

- Supports magnétiques :852321 0 0 0 -- Cartes munies d'une piste magnétique :

TC06/07 852321 0 0 0 1 1 Cartes munies d'une piste magnétique, non enregistrés *........... 00 1 18(M) 095TC06/07 852321 0 0 0 9 9 Cartes munis d'une piste magnétique, enregistrées *..............… 00 1 18(M)

852329 -- autres : --- Bandes magnétiques; disques magnétiques: ---- non enregistrés : ----- Bandes magnétiques : ------ Bandes magnétiques sous forme de cassettes :

852329 1 5 1 ------- d'une largeur n'excédant pas 6,5 mm :TC06/07 852329 1 5 1 1 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour

l'enregistrement du son, d'une largeur n'excédant pas 4 mm, non enregistrée*……………………………………………...……………… 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 1 2 3 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image,d'une largeur n'excédant pas 4 mm, non enregistrées*…………………………… 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 1 3 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour l'enregistrement du son, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm , non enregistrée*…………………………… 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 1 9 0 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image,d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm , non enregistrées* 00 1 18(M) 095 10

------- d'une largeur excédant 6,5 mm :852329 1 5 2 -------- destinées à être utilisées pour le traitement automatique

de l'information :TC06/07 852329 1 5 2 1 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur

excédant 6,5 mm,mais inférieure à 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *........................................................................................... 00 1 12(M) 095

TC06/07 852329 1 5 2 2 5 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automati-que de l'information, non enregistrées *.......................................... 00 1 12(M) 095

TC06/07 852329 1 5 2 9 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excédant 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *............................... 00 1 12(M) 095

852329 1 5 3 -------- préparées pour l'enregistrement du son ou pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image :

TC06/07 852329 1 5 3 1 6 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excédant 6,5 mm, mais inférieure à 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement du son, non enregistrées*……………………… 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 3 2 7 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excé-dant 6,5 mm, mais inférieure à 12,7 mm, préparées pour l'enregis-trement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrées*…… 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 3 3 8 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de12,7 mm,préparées pour l'enregistrement du son, non enregistrées* 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 3 4 9 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de12,7 mm,préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrées *....................................................... 00 1 18(M) 095 10

C85/37








TC06/07 852329 1 5 3 5 0 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excédant 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement du son, non enregistrées*……………………………………………………. 00 1 18(M) 095 10

TC06/07 852329 1 5 3 9 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excédant 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrées *……………………… 00 1 18(M) 095 10

------ Autres bandes magnétiques:852329 1 5 4 ------- d'une largeur n'excédant pas 6,5 mm :

TC06/07 852329 1 5 4 1 8 Autres bandes magnétiques,d'une largeur n'excédant pas 4 mm,non enregistrées *..............................................................................… 00 1 18(M) 095

TC06/07 852329 1 5 4 9 6 Autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm, non enregistrées *........................................ 00 1 18(M) 095

------- d'une largeur excédant 6,5 mm :852329 1 5 5 -------- destinées à être utilisées pour le traitement automatique

de l'information :TC06/07 852329 1 5 5 1 0 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm,

mais inférieure à 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *............. 00 1 12(M) 095

TC06/07 852329 1 5 5 2 1 autres bandes magnétiques d'une largeur de 12,7 mm,destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *..............................................................................… 00 1 12(M) 095

TC06/07 852329 1 5 5 9 8 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *....................................................… 00 1 12(M) 095

852329 1 5 6 -------- pour d'autres usages :TC06/07 852329 1 5 6 1 2 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm,

mais inférieure à 12,7 mm, destinées à d'autres usages, non enregistrées*…………………………………………………………….. 00 1 18(M) 095

TC06/07 852329 1 5 6 2 3 autres bandes magnétiques d'une largeur de12,7 mm,destinées à d'autres usages, non enregistrées *................................................ 00 1 18(M) 095

TC06/07 852329 1 5 6 9 0 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 12,7 mm, destinées à d'autres usages, non enregistrées *............................ 00 1 18(M) 095

----- disques magnétiques852329 1 5 7 ------ destinés à être utilisés pour le traitement automatique

de l'information :TC06/07 852329 1 5 7 1 4 Disques magnétiques rigides, destinés à être utilisés pour le

traitement automatique de l'information, non enregistrés *............. 00 1 12(M) 095852329 1 5 7 2 5 Disquettes magnétiques , destinés à être utilisés pour le

traitement automatique de l'information, non enregistrés *............. 00 1 12(M)TC06/07 852329 1 5 7 9 2 Autres disques magnétiques, autres que rigides, destinés à être

utilisés pour le traitement automatique de l'information, non enre-gistrés *................................................................… 00 1 12(M) 095

852329 1 5 9 ------ autres :TC06/07 852329 1 5 9 1 8 Disques magnétiques rigides, destinés à d'autres usages, non

enregistrés *.......................................................................................... 00 1 18(M) 095TC06/07 852329 1 5 9 9 6 Autres disques magnétiques, autres que rigides,destinés à

d'autres usages, non enregistrés *........................................… 00 1 18(M) 095

C85/38








---- autres : ----- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : ------ du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information :

852329 3 1 1 ------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :TC07/08 852329 3 1 1 0 7 Bandes magnétiques sous forme de cassettes pour la reproduc-

tion des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisédans les machines automatiques de traitement de l'information.* 00 1 18(M)

852329 3 1 2 ------- autres :TC07/08 852329 3 1 2 1 0 Autres bandes magnétiques pour la reproduction des phéno-

mènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information.*.............. 00 1 18(M)

TC07/08 852329 3 1 2 2 1 Disques magnétiques, autres que ceux à lecture par faisseau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image,du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*........................................................... 00 1 18(M)

TC07/08 852329 3 1 2 9 8 Disquettes magnétiques,pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*............................

------ Autres : ------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :

852329 3 1 4 -------- pour l'enseignement des langues :TC07/08 852329 3 1 4 0 3 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées,

pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, destinées pour l'enseignement des langues*…………… 00 1 18(M)

852329 3 1 5 -------- Autres :TC07/08 852329 3 1 5 0 5 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes pour la

reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, 10enregistrées*……………………………………………………………. 00 1 18(M)

852329 3 1 9 ------- Autres :TC06/07 852329 3 1 9 0 3 Autres bandes magnétiques pour la reproduction des phéno-

mènes autres que le son ou l'image, enregistrées*………………. 00 1 18(M)

852329 3 3 ----- pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information : ------ Bandes magnétiques : ------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :

852329 3 3 1 -------- pour l'enseignement des langues :TC06/07 852329 3 3 1 1 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-

tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, pour l'enseignement des langues, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *..................................................................................... 00 1 18(M)

C85/39








TC06/07 852329 3 3 1 2 5 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*.......................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 1 9 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant 6,5 mm*................................................................................................... 00 1 18(M)

852329 3 3 2 -------- ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturelTC06/07 852329 3 3 2 1 6 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-

tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *......................................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 2 2 7 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*................. 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 2 9 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduc-tion de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 6,5 mm*.......................................................... 00 1 18(M)

852329 3 3 3 -------- Autres :TC06/07 852329 3 3 3 1 8 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la

reproduction de représentations d'instructions, de données, du 10son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *............... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 3 2 9 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du 10son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*.............................................................................................. 00 1 18(M)

C85/40








TC06/07 852329 3 3 3 9 6 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du 10son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur excédant 6,5mm *.......................... 00 1 18(M)

852329 3 3 4 ------- Autres bandes magnétiques :TC06/07 852329 3 3 4 1 0 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-

tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excé-dant pas 4 mm *.................................................................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 4 2 1 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*.................................................. 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 4 3 2 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 6,5 mm*.................................................................................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 4 4 3 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeurn'excédant pas 4 mm *......................................................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 4 5 4 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeurexcédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*........................ 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 3 4 9 8 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représenta-tions d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistréessous une forme binaire lisible par machine, pouvant être mani-pulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, d'une largeurexcédant 6,5 mm*.................................................................................... 00 1 18(M)

852329 3 3 9 ------ Disques magnétiques :TC06/07 852329 3 3 9 1 0 Disques magnétiques, autres que ceux à lecture par faiseau

laser, pour lareproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par ma-chine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utili-sateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information *........................................................................................... 00 1 18(M)

C85/41








TC06/07 852329 3 3 9 9 8 Disquettes magnétiques pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automa-tique de traitement de l'information *......................................... 00 1 18(M)

852329 3 9 ----- autres : ------ Bandes magnétiques : ------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :

852329 3 9 1 -------- pour l'enseignement des langues :TC06/07 852329 3 9 1 1 2 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur n'excédant 00 1 18(M)

pas 4 mm *..................................................................................................TC06/07 852329 3 9 1 2 3 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*………………………………… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 1 9 0 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-trées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant 6,5 mm *……………………………………………………….…........... 00 1 18(M)

852329 3 9 2 -------- ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturelTC06/07 852329 3 9 2 1 4 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *………………………...……… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 2 2 5 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-trées, ayant un caractère éducatif,scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm *………… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 2 9 2 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-trées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 6,5 mm*…………………………………….…… 00 1 18(M)

852329 3 9 3 -------- Autres :TC06/07 852329 3 9 3 1 6 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, d'une largeur n'excédant pas 4 mm , autres *.................. 00 1 18(M) 10TC06/07 852329 3 9 3 2 7 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm* 00 1 18(M) 10TC06/07 852329 3 9 3 9 4 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregis-

trées, d'une largeur excédant 6,5 mm *............................................ 00 1 18(M) 10

852329 3 9 9 ------- Autres bandes magnétiques :TC06/07 852329 3 9 9 1 8 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère

éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *………………………………………………………. 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 9 2 9 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm *.......................................................… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 9 3 0 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 6,5 mm *.. 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 9 4 1 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur n'excé-dant pas 4 mm *....................................………………............… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 9 5 2 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm ...................................................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 3 9 9 9 6 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur excédant6,5 mm ...................................................................................................… 00 1 18(M)

C85/42








852329 9 0 --- autres :852329 9 0 1 ---- du type utilisé dans les machines automatiques de

traitement de l'information :TC06/07 852329 9 0 1 1 9 Autres supports magnétiques, pour la reproduction des phéno-

mènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les ma-chines automatiques de traitement de l'information*.................... 00 1 18(M)

TC06/07 852329 9 0 1 9 7 Autres supports magnétiques pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automa-tique de traitementde l''information *............................................... 00 1 18(M)

852329 9 0 9 ---- autres :TC06/07 852329 9 0 9 1 5 Autres supports magnétiques pour la reproduction des phéno-

mènes autres quele son ou l'image, enregistrés*………………… 00 1 18(M)

TC06/07 852329 9 0 9 9 3 Autres supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés*............................. 00 1 18(M)

- Supports optiques :852341 -- non enregistrés :852341 1 0 0 --- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une

capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'éffaçables :

TC06/07 852341 1 0 0 0 6 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser d'unecapacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets,autres qu'éffaçables*…………………………………………………. 00 1 12(M) 095

852341 3 0 0 --- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets, mais n'éxcédant pas 18 giga octets, autres qu'éffaçables :

TC06/07 852341 3 0 0 0 4 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser d'unecapacité d'enregistrement excédant 900 méga octets, maisn'éxcédant pas 18 giga octets, autres qu'éffaçables*…………….. 00 1 12(M) 095

852341 9 0 --- Autres :852341 9 0 1 ---- Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser,

autres que ceux du n° 852341.10 et 852341.30 :TC06/07 852341 9 0 1 0 0 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser, autres que

ceux du n° 852341.10 et 852341.30, non enregistrés*……………. 00 1 12(M) 095

852341 9 0 9 ---- Autres :TC06/07 852341 9 0 9 0 6 Autres supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour

enregistrements analogues, non enregistrées, autres que les produit du chapitre 37 *....................................................................… 00 1 18(M) 095

852349 -- autres : --- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser : ---- Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image :

852349 2 5 1 ----- du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information :

TC06/07 852349 2 5 1 0 7 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la repro-duction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informa

tion du n° 84.71, enregistrés *................................................… 00 1 18(M)

C85/43








852349 2 5 9 ----- autres :TC06/07 852349 2 5 9 0 3 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la repro-

duction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines des n°s 84.69, 84.70 et 84.72, par exemple, enregistrés*.......................................… 00 1 18(M)

---- Pour la reproduction du son uniquement :852349 3 1 0 ----- D'un diamètre n'excédant pas 6,5cm :

TC06/07 852349 3 1 0 0 7 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la repro-duction du son uniquement, d'un diamètre n'excédant pas 6,5cm,

enregistrés*.............................................................................................. 00 1 18(M)

852349 3 9 0 ----- D'un diamètre excédant 6,5cm :TC06/07 852349 3 9 0 0 1 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la repro-

duction du son uniquement, d'un diamètre excédant 6,5cm,

enregistrés*............................................................................................. 00 1 18(M)

---- Autres :852349 4 5 0 ----- pour la reproduction de représentations d'instructions,de

données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information :

TC06/07 852349 4 5 0 0 3 Disques pour système de lecture par faisceau lazer pour la repro-duction de représentations d'instruction, de données, du son et del'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'informa-tion , enregistrés*.................................................................................… 00 1 18(M)

----- Autres :852349 5 1 0 ------ Disques numériques versatiles (DVD):

TC06/07 852349 5 1 0 0 5 Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés*……………… 00 1 18(M)

852349 5 9 0 ------ Autres:TC06/07 852349 5 9 0 0 9 Autres disques pour système de lecture par faisceau laser, enre-

gistrés *...........................................................… 00 1 18(M)

--- autres :852349 9 1 ---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son

ou l'image :852349 9 1 1 ----- comportant des données ou des instructions,du type

utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information :

TC06/07 852349 9 1 1 0 3 Autres supports optiques, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, comportant des données ou des instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*...............................................................… 00 1 18(M)

852349 9 1 9 ----- autres :TC06/07 852349 9 1 9 0 9 Autres supports optiques pour la reproduction des phénomènes

autres que le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux des-tinés pour les machines automatiques de traitement de l'infor-mation *...................................................................................................... 00 1 18(M)

C85/44








852349 9 3 0 ---- pour la reproduction de représentations d'instructions,de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information :

TC06/07 852349 9 3 0 0 7 Autres supports optiques pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automa-tique de traitementde l''information *.........................................… 00 1 18(M)

852349 9 9 0 ---- autres :TC06/07 852349 9 9 0 0 5 Autres supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour

enregistrements analogues, enregistrés*........................................ 00 1 18(M)

- Supports à semi conducteur :852351 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de

semi-conducteurs :852351 1 0 --- non enregistrés :852351 1 0 1 ---- pour le traitement automatique de l'information :

TC06/07 852351 1 0 1 0 4 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, pour le traitement automatique de l'information , non enregistrées *.............................................................................… 00 1 12(M) 095

852351 1 0 9 ---- Autres :TC06/07 852351 1 0 9 0 0 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base

de semi-conducteurs, non enregistrées *.............................. 00 1 18(M) 095

--- autres : 852351 9 1 ---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou

l'image :852351 9 1 1 ----- comportant des données ou des instructions,du type


TC06/07 852351 9 1 1 0 9 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, comportant des données ou des instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*.........................................................................................… 00 1 18(M)

852351 9 1 9 ----- autres :TC06/07 852351 9 1 9 0 5 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de

semi-conducteurs, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pourles machines automatiques de traitement de l'information *........ 00 1 18(M)

C85/45









TC06/07 852351 9 3 0 0 3 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs,pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible parmachine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitementde l''information *................................................................................… 00 1 18(M)

852351 9 9 0 ---- Autres supports :TC06/07 852351 9 9 0 0 1 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de

semi-conducteurs, pour l'enregistrement du son ou pour enregis-trements analogues, enregistrés*....................................................... 00 1 18(M)

852352 -- "Cartes intelligentes" :852352 1 0 0 --- incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques :

TC06/07 852352 1 0 0 0 7 Cartes intelligentes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques*………………………………………………………….. 00 18

--- autres : 852352 9 0 1 ---- à déclenchement par effet de proximité :

TC07/08 852352 9 0 1 1 2 Cartes intelligentes à déclenchement par effet de proximité,utilisant le cryptage*…………………………………………………….. 00 18

TC07/08 852352 9 0 1 9 0 Autres cartes intelligentes à déclenchement par effet de proximité * 00 18

852352 9 0 9 ---- autres : TC07/08 852352 9 0 9 1 8 Cartes munies d'un circuit intégré électronique(cartes intelligentes),

dôtées de moyen de cryptage*………………………………………… 00 1 18TC07/08 852352 9 0 9 9 6 Autres cartes munies d'un circuit intégré électronique ( cartes

intelligentes )*……………………………………………………………. 00 1 18

852359 -- autres :852359 1 0 0 --- non enregistrés :

---- pour le traitement automatique de l'information :852359 1 0 1 0 4 Autres supports à semi conducteur, préparés pour le traitement

automatique de l'information, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrées*………… 00 1 12(M) 095

---- autres : TC06/07 852359 1 0 9 0 0 Autres supports à semi conducteur, préparés pour l'enregistre-

ment du son ou pour enregistrements analogues, non enregis-trées*....................................................................................................… 00 1 18(M) 095

--- autres : ---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image :

852359 9 1 1 ----- comportant des données ou des instructions,du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information :

TC06/07 852359 9 1 1 0 9 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, comportant des données ou des instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*................................ 00 1 18(M)

C85/46








852359 9 1 9 ----- autres :TC06/07 852359 9 1 9 0 5 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction des

phénomènes autres que le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pour les machines automatiques de traite-ment de l'information *........................................................................... 00 1 18(M)


TC06/07 852359 9 3 0 0 3 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction d'ins-tructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitementde l''information *...................................... 00 1 18(M)

852359 9 9 0 ---- Autres :TC06/07 852359 9 9 0 0 1 Autres supports à semi conducteur pour l'enregistrement du son

ou pour enregistrements analogues, enregistrés*........................... 00 1 18(M)

852380 - autres :852380 1 0 0 -- non enregistrés :

--- pour le traitement automatique de l'information :852380 1 0 1 0 7 Autres supports préparés pour le traitement automatique de l'in-

formation, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrées*……………………………………… 00 1 12(M) 095

--- autres : TC06/07 852380 1 0 9 0 3 Autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregis-

trements analogues, non enregistrées, autres que les produit du chapitre 37 *................................................................................… 00 1 18(M) 095

-- autres : 852380 9 1 --- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou

l'image :852380 9 1 1 ---- comportant des données ou des instructions,du type


TC06/07 852380 9 1 1 0 2 Autres supports, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, comportant des données ou des instruc-tions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*.......................................................… 00 1 18(M)

852380 9 1 9 ---- autres :TC06/07 852380 9 1 9 0 8 Autres supports pour la reproduction des phénomènes autres que

le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pour les machines automatiques de traitement de l'information *................. 00 1 18(M)

C85/47








852380 9 3 0 --- pour la reproduction de représentations d'instructions,de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information :

TC06/07 852380 9 3 0 0 6 Autres supports pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitementde l''information *...................................................................................… 00 1 18(M)

852380 9 9 --- autres :852380 9 9 1 ---- Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des

disques :TC06/07 852380 9 9 1 0 6 Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques *.. 00 1 18(M)

---- Autres supports :852380 9 9 2 ----- Disques pour électrophone :

TC06/07 852380 9 9 2 1 9 Disques pour électrophone, enregistrés pour l'enseignement deslangues*…………………………………………………………………. 00 1 18(M)

TC06/07 852380 9 9 2 2 0 Disques pour électrophone, enregistrés, ayant un caractère édu-catif, scientifique ou culturel*………………………………………….. 00 1 18(M)

TC06/07 852380 9 9 2 9 7 Autres disques pour électrophone, enregistrés*…………………… 00 1 18(M)

852380 9 9 9 ----- AutresTC06/07 852380 9 9 9 0 2 Autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistre-

ments analogues, enregistrés*............................................................. 00 1 18(M)

85.24 Supprimé ( voir 85.23)

85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévi-sion, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision, appareils photographiques numé-riques et caméscopes (6):

852550 0 0 0 - Appareils d'émission :TC06/07 852550 0 0 0 0 7 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou de télévision même

incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son*…………………………………………(2)……………………………. 00 12

852560 0 0 0 - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception :TC06/07 852560 0 0 0 0 3 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la

radiodiffusion ou la télévision*.............(2)........................................... 00 12

852580 - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes: -- caméras de télévision :

852580 1 1 0 --- comportant au moins 3 tubes de prise de vues:TC06/07 852580 1 1 0 0 2 Caméras de télévision comportant au moins 3 tubes de prise de

vues *........................................................… 30 18

--- autres :852580 1 9 1 ---- Webcams :

TC06/07 852580 1 9 1 0 8 Webcams*…………………………(2).………………………….. 00 12

C85/48








852580 1 9 9 ---- Autres :TC06/07 852580 1 9 9 0 4 Autres caméras de télévision *.................................................… 30 18

852580 3 0 0 -- appareils photographiques numériques :TC06/07 852580 3 0 0 0 7 Appareils photografiques numériques *……………………………. 30 1 18(M) 10

-- caméscopes :852580 9 1 0 --- permettant uniquement l'enregistrement du son et des

images prises par la caméra de télévision :TC06/07 852580 9 1 0 0 4 Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du

son et des images prises par la caméra de télévision *................. 30 1 18(M) 10

--- autres:852580 9 9 1 ---- Webcams équipés d'un dispositif d'enregistrement :

TC10/11 852580 9 9 1 0 0 Webcams équipés d'un dispositif d'enregistrement*………(2)……… 00 1 12(M) 10

852580 9 9 9 ---- autres:TC10/11 852580 9 9 9 0 6 Autres caméscopes *.........................................................................… 30 1 18(M) 10

85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélé- commande :

852610 0 0 0 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) :852610 0 0 0 0 0 Autres appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) *.... 10 1 18

- Autres :852691 -- Appareils de radionavigation :852691 2 0 0 --- Récepteurs de radionavigation:852691 2 0 0 0 1 Récepteurs de radionavigation*............................................................. 10 1 18

852691 8 0 0 --- autres :852691 8 0 0 0 5 Autres appareils de radionavigation*………………………………….. 10 1 18

852692 0 0 0 -- Appareils de radiotélécommande :852692 0 0 0 1 9 Appareils de radiotélécommande pour aéronefs civils *.................. 10 1 18852692 0 0 0 9 7 Autres appareils de radiotélécommande *........................................... 10 1 18

85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même com-binés, sous une même enveloppe,à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie :

- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure:

852712 -- Radiocassettes de poche :852712 1 0 0 --- à système de lecture analogique et numérique :

TC06/07 852712 1 0 0 0 1 Radiocassettes de poche, à système de lecture analogique et numérique *..................................................................................… 30 1 18(M) 10

852712 9 0 0 --- autres :TC06/07 852712 9 0 0 0 3 Radiocassettes de poche, à système de lecture autres qu'ana-

logique et numérique *......................................................................... 30 1 18(M) 10

852713 -- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :

852713 1 0 0 --- à système de lecture par faisceau laser :TC06/07 852713 1 0 0 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner

sans source d'énergie extérieure , combinés à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par faisceau laser*....................................................................................… 30 1 18(M) 10

C85/49








--- autres :852713 9 1 0 ---- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:

TC06/07 852713 9 1 0 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure , combinés à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique*………………………….....… 30 1 18(M) 10

852713 9 9 0 ---- autres :TC06/07 852713 9 9 0 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner

sans source d'énergie extérieure, combinés à d'autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son*....................... 30 1 18(M) 10

852719 0 0 -- autres :852719 0 0 1 --- non combinés, portatif ou de poche :852719 0 0 1 0 4 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, à pile ou à pile-sec-

teur, portatif ou de poche, non combinés à d'autres appareils *...... 30 1 18(M) 10

--- autres :852719 0 0 2 ---- non combinés, à l'état démonté :852719 0 0 2 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, à pile ou à pile-sec-

teur, à l'état démonté, non combinés à d'autres appareils *........... 30 1 18(M)

852719 0 0 9 ---- autres :TC06/07 852719 0 0 9 0 0 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner

sans source d'énergie extérieure non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son*................................. 27 1 18(M) 10

- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles:

852721 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son : --- capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières) :

852721 2 0 0 ---- à système de lecture par faisceau laser :TC06/07 852721 2 0 0 0 6 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner

qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans lesvéhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières), à système de lecture par faisceau laser *………………………….. 30 1 18(M) 10

---- autres :852721 5 2 0 ----- à cassettes et à système de lecture analogique et

numérique :TC06/07 852721 5 2 0 0 4 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner

qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans lesvéhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières),à cassettes et à système de lecture analogique et numérique *… 30 1 18(M) 10

852721 5 9 0 ----- autres :TC06/07 852721 5 9 0 0 5 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner

qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans lesvéhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières), à autres systèmes de lecture*.............................................................. 30 1 18(M) 10

C85/50








--- Autres :852721 7 0 0 ---- à système de lecture par faisceau laser:

TC06/07 852721 7 0 0 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonc-tionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son, à système de lecture parfaisceau laser *......................................................................................... 30 1 18(M) 10

---- Autres :852721 9 2 0 ----- à cassettes et à système de lecture analogique

numérique :TC06/07 852721 9 2 0 0 0 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonc-

tionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles combinés à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique*…………………………......… 30 1 18(M) 10

852721 9 8 0 ----- autres :TC06/07 852721 9 8 0 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonc-

tionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles combinés à un appareil d'enre-gistrement ou de reproduction du son, à autres systèmes delecture analogique et numérique*....................................................… 30 1 18(M) 10

852729 0 0 0 -- Autres :TC06/07 852729 0 0 0 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonc-

tionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisédans les véhicules automobiles non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son *........................... 27 1 18(M) 10

- autres :852791 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction

du son : --- avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe : ---- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:

852791 1 1 1 ----- Destinés à la R T T :TC06/07 852791 1 1 1 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ouplusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, destinés à la R T T *...........................................................................… 15 1 18(M)

852791 1 1 9 ----- Autres :TC06/07 852791 1 1 9 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, non destinés à la R T T *........................................................................ 15 1 18(M) 10

---- autres :852791 1 9 1 ----- Destinés à la R T T :

TC06/07 852791 1 9 1 0 3 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à autres qu'à cassettes et à systèmes de lecture analogique et numérique, destinés à la R T T *....................................................... 15 1 18(M)

C85/51









appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à autres qu'à cassettes et à systèmes de lecture analogique et numérique, non destinés à la R T T *............................................... 15 1 18(M) 10

--- autres : ---- à système de lecture par faisceau laser :

852791 3 5 1 ----- Destinés à la R T T :TC06/07 852791 3 5 1 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par faisceau laser,destinés à la R T T*………………… 15 1 18(M)


appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par faisceau laser, non destinés à la R T T *................. 15 1 18(M) 10

---- autres : ----- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:

852791 9 1 1 ------ Destinés à la R T T :TC06/07 852791 9 1 1 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, destinés à la R T T *...................................................................................................… 15 1 18(M)

852791 9 1 9 ------ Autres :TC06/07 852791 9 1 9 0 7 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son,à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, non destinés à la R T T *............................................................................................. 15 1 18(M) 10

----- autres :852791 9 9 1 ------ destinés à la R.T.T.

TC06/07 852791 9 9 1 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, autres qu'à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, destinés à la R T T *............................................................................. 15 1 18(M)

852791 9 9 9 ------ Autres :TC06/07 852791 9 9 9 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, autres qu'à cassettes et à système de lecture analogique et numérique, non destinés à la R T T *……………………………………………... 15 1 18(M) 10

852792 -- Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie :

852792 1 0 0 --- Radioréveils :TC06/07 852792 1 0 0 0 9 Radioréveils *.................................................................... 15 1 18(M) 10

--- autres :852792 9 0 1 ---- destinés à la RTT :

TC06/07 852792 9 0 1 0 3 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais com-binés à un appareil d'horlogerie , destinés à la R.T.T *............... 15 1 18(M)

852792 9 0 9 ---- autres:TC06/07 852792 9 0 9 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais com-binés à un appareil d'horlogerie,non destinés à la R.T.T *.......... 15 1 18(M) 10

C85/52








852799 0 0 -- Autres :852799 0 0 1 --- destinés à la R.T.T. :

TC06/07 852799 0 0 1 0 2 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un appareil d'horlogerie, destinés à la RTT *............………………… 27 1 18(M)

852799 0 0 9 ---- autres :TC06/07 852799 0 0 9 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un

appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un appareil d'horlogerie, non destinés à la RTT *........………… 30 1 18(M) 10

85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareilsde réception de télévision; appareils récepteurs de télé-vision, même incorporant un appareil récepteur de radio-diffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduc-tion du son ou des images :

- Moniteurs à tube cathodique852841 0 0 0 -- des types utilisés exclusivement ou principalement

dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 :

TC11/12 852841 0 0 0 0 7 Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision, des types utilisés exclusivement ou prin-cipalementdans un système automatique de traitement de l'infor-mation du n° 8471*...................................(2).......................................... 00 12 094

852849 -- autres :852849 1 0 0 --- en monochromes :

TC12/13 852849 1 0 0 1 2 Autres moniteurs à tube cathodique, en monochromes destinés à la RTT *.................................................................................................. 30 1 18(M) 094 10

TC12/13 852849 1 0 0 9 0 Autres moniteurs à tube cathodique, en monochromes pour d'autres destinations*............................................................................... 30 1 18(M) 094 10

852849 8 0 0 --- en couleurs :TC10/11 852849 8 0 0 1 0 Autres moniteurs à tube cathodique, en couleurs, destinés à la

RTT *............................................................................................................ 30 1 18(M) 094 10TC10/11 852849 8 0 0 9 8 Autres moniteurs à tube cathodique, en couleurs, pour d'autres

destinations*........................................................................................ 30 1 18(M) 094 10

- autres moniteurs :852851 0 0 0 -- des types utilisés exclusivement ou principalement


TC11/12 852851 0 0 0 0 3 Autres moniteurs, des types utilisés exclusivement ou principale-ment dans un systèmeautomatique de traitement de l'information du n° 8471*................................(2)........................................................... 00 12 094

852859 -- autres :852859 1 0 0 --- en monochromes :

TC12/13 852859 1 0 0 1 8 Autres moniteurs en monochromes, destinés à la RTT *............... 30 1 18(M) 094 10TC12/13 852859 1 0 0 9 6 Autres moniteurs en monochromes, pour d'autres destinations*.... 30 1 18(M) 094 10

--- en couleurs :852859 4 0 0 ---- avec un écran à cristaux liquide (LCD):

TC10/11 852859 4 0 0 1 0 Autres moniteurs en couleurs, avec un écran à cristaux liquide 30 1 18(M) 094 10(LCD), destinés à la RTT *..................................................................

TC10/11 852859 4 0 0 9 8 Autres moniteurs en couleurs, avec un écran à cristaux liquide(LCD), pour d'autres destinations *……………………………... 30 1 18(M) 094 10

C85/53








852859 8 0 0 ---- autres :TC10/11 852859 8 0 0 1 6 Autres moniteurs en couleurs, destinés à la RTT *........................... 30 1 18(M) 094 10TC10/11 852859 8 0 0 9 4 Autres moniteurs en couleurs, pour d'autres destinations *…….... 30 1 18(M) 094 10

- Projecteurs :852861 0 0 0 -- des types utilisés exclusivement ou principalement


TC11/12 852861 0 0 0 0 9 Projecteurs, des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471*.......................(2)...................................................................... 00 12

852869 -- autres :852869 1 0 0 --- fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple, à dis-

positifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information:

TC06/07 852869 1 0 0 1 4 Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informa-tions numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information, destinés à la RTT*...................................... 30 1 18(M) 10

TC06/07 852869 1 0 0 9 2 Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informa-tions numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information, pour d'autres destinations*................... 30 1 18(M) 10

--- autres :852869 9 1 0 ---- en monochromes :

TC12/13 852869 9 1 0 1 9 Autres projecteurs en monochromes ,destinés à la RTT*………… 30 1 18(M) 10TC12/13 852869 9 1 0 9 7 Autres projecteurs en monochromes ,pour d'autres destinations *. 30 1 18(M) 10

852869 9 9 0 ---- en couleurs :TC06/07 852869 9 9 0 1 3 Autres projecteurs , en couleurs, destinés à la RTT *...(2)............... 00 1 12(M) 10TC06/07 852869 9 9 0 9 1 Autres projecteurs , en couleurs, pour d'autres destinations *(2).… 00 1 12(M) 10

- Appareils recepteurs de télévision, même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :

852871 -- non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo : --- Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners ) :

852871 1 1 0 ---- Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information:

TC06/07 852871 1 1 0 1 3 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, sous forme d'assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information,destinés à la RTT *.............................................................................. 30 1 18(M) 10

TC06/07 852871 1 1 0 9 1 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, sous forme d'assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information, pour d'autres destinations *.............................................................. 30 1 18(M) 10

C85/54








852871 1 5 0 ---- Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication :

TC11/12 852871 1 5 0 1 5 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) sous formes d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations inter-actif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévi-sion (appelés "modules séparés ayant une fonction de commu-nication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonc-tion d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gar-dent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affi-chage ou un écran vidéo, destinés à la RTT*.................................... 30 1 18(M) 094 10

TC11/12 852871 1 5 0 9 3 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) sous formes d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations inter-actif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévi-sion (appelés "modules séparés ayant une fonction de commu-nication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonc-tion d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gar-dent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affi-chage ou un écran vidéo, pour d'autres destinations*..................... 30 1 18(M) 094 10

---- autres :852871 1 9 1 ----- Recepteurs d'émissions de télévision retransmises par

satellites :TC06/07 852871 1 9 1 1 9 Autres recepteurs d'émissions de télévision retransmises par

satellites, présentés sous formes de cartes destinées à équiper des machines de traitement automatique de l'information*……… 15 18(M)

TC06/07 852871 1 9 1 9 7 Autres recepteurs d'émissions de télévision retransmises par satellites, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, *………………………….………………………...…… 15 18(M)

852871 1 9 9 ----- autres :TC06/07 852871 1 9 9 1 5 Autres recepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non con-

çus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, 30 1 18(M) 10destinés à la RTT*..................................................................................

TC06/07 852871 1 9 9 9 3 Autres recepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non con-çus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, pour d'autres destinations*.................................(7)............................... 30 1 18(M) 10

--- autres :852871 9 1 0 ---- Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés

à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication :

C85/55








TC11/12 852871 9 1 0 1 5 Autres appareils recepteurs de télévision) sous formes d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, égale-ment susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés"modules séparés ayant une fonction de communication" y com-pris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistre-ment ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communica-tion, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, destinés à la RTT*........................................................... 30 1 18(M) 094 10

TC11/12 852871 9 1 0 9 3 Autres appareils recepteurs de télévision) sous formes d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, égale-ment susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés"modules séparés ayant une fonction de communication" y com-pris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistre-ment ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communica-tion, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, pour d'autres destinations*.......................................... 30 1 18(M) 094 10

852871 9 9 0 ---- autres :TC11/12 852871 9 9 0 1 9 Autres appareils recepteurs de télévision, même incorporant un

appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistre-ment ou de reproduction du son ou des images,non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, destinés àla RTT*....................................................................................................... 30 1 18(M) 094 10

TC11/12 852871 9 9 0 9 7 Autres appareils recepteurs de télévision,même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistre-ment ou de reproduction du son ou des images,non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo,pour d'autresdestinations*............................................................................................ 30 1 18(M) 094 10

852872 -- autres, en couleurs :852872 1 0 0 --- Téléprojecteurs :

TC06/07 852872 1 0 0 1 5 Téléprojecteurs,en couleurs, destinés à la RTT*…… 30 1 18(M) 094 10TC06/07 852872 1 0 0 9 3 Téléprojecteurs,en couleurs, pour d'autres destinations*.… 30 1 18(M) 094 10

852872 2 0 0 --- Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique :

TC06/07 852872 2 0 0 1 9 Appareils recepteurs de télévision, en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, destinés à la RTT *.........................................… 30 1 18(M) 094 10

TC06/07 852872 2 0 0 9 7 Appareils recepteurs de télévision, en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, pour d'autres destinations *............................................................... 30 1 18(M) 094 10

--- autres :852872 3 0 0 ---- avec tube-image incorporé :

TC10/11 852872 3 0 0 1 3 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs oude table, non combinés à d'autres appareils, avec tube-image incorporé*………………………………………………………………... 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 3 0 0 2 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec tube-image incorporé, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*………………… 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 3 0 0 9 1 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec tube-image incorporé, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*............. 30 1 18(M) 094 10

C85/56








852872 4 0 0 ---- avec un écran à cristaux liquides (LCD)TC10/11 852872 4 0 0 1 7 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou

de table, non combinés à d'autres appareils, avec un écran à cris-taux liquides (LCD)*………………………………………………… 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 4 0 0 2 8 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD), même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT* 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 4 0 0 9 5 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD), même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres desti-nation*.......................................................................................................... 30 1 18(M) 094 10

852872 6 0 0 ---- avec un écran à plasma (PDP)TC10/11 852872 6 0 0 1 5 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou

de table, non combinés à d'autres appareils, avec un écran à plas-ma (PDP)*……………………………..……………………………… 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 6 0 0 2 6 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un écran à plasma (PDP), même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*…………… 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 6 0 0 9 3 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un écran à plasma (PDP), même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*...... 30 1 18(M) 094 10

852872 8 0 0 ---- autres :TC10/11 852872 8 0 0 1 3 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou

de table, non combinés à d'autres appareils, avec autres écransincorporé*………………………………………………………………... 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 8 0 0 2 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec autres écrans, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*…………………….……… 30 1 18(M) 094 10

TC10/11 852872 8 0 0 9 1 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec autres écrans, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*.................................... 30 1 18(M) 094 10

852873 0 0 0 -- autres, en monochromes :TC11/12 852873 0 0 0 1 6 Appareils recepteurs de télévision, en monochromes, non com-

binés à un autre appareil, portatifs ou de table*................................ 30 1 18(M) 094 10TC11/12 852873 0 0 0 2 7 Autres appareils recepteurs de télévision, en monochromes,

même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des ima-ges, destinés à la RTT*........................................................................... 30 1 18(M) 094 10

TC11/12 852873 0 0 0 9 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en monochromes, même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des ima-ges, pour d'autres destinations*........................................................... 30 1 18(M) 094 10

85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28 :

852910 - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles : -- Antennes :

852910 1 1 0 --- Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles:

TC06/07 852910 1 1 0 0 8 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils porta-tifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles*......... 27 1 18(M) 10

C85/57








--- Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision :

852910 3 1 0 ---- pour réception par satellite :852910 3 1 0 0 6 Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévi-

sion, pour réception par satellite*.......................................................… 27 1 18(M) 10

---- autres :852910 3 9 1 ----- pour récepteurs de télévision :852910 3 9 1 0 2 Autres antennes d'extérieur pour récepteurs de télévision *............ 27 1 18(M) 10

852910 3 9 9 ----- pour récepteurs de radiodiffusion :852910 3 9 9 0 8 Autres antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion *..... 27 1 18(M) 10

852910 6 5 0 --- Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer :

852910 6 5 0 1 1 Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion y compris celles à incorporer *............................................................................. 27 1 18(M) 10

852910 6 5 0 9 9 Antennes d'intérieur pour récepteurs de télévision y compris cellesà incorporer *........................................................................................… 27 1 18(M) 10

852910 6 9 0 --- autres:TC06/07 852910 6 9 0 1 3 Antennes destinés à la R T T*.................................................................. 27 1 18(M)TC06/07 852910 6 9 0 9 1 Autres antennes*................................................................................… 27 1 18(M) 10

852910 8 0 0 -- Filtres et séparateurs d'antennes :TC06/07 852910 8 0 0 0 3 Filtres et séparateurs d'antennes *........................................................ 27 1 18(M) 10

-- autres:852910 9 5 1 --- Reflecteurs pour réception par satellite :

TC06/07 852910 9 5 1 0 4 Reflecteurs pour stations de réception des programmes de télévi-sion par satellite*..................................................................................… 27 1 18(M) 10

852910 9 5 9 --- Autres :TC06/07 852910 9 5 9 1 1 Autres reflecteurs d'antennes*.............................................................. 27 1 18(M) 10TC06/07 852910 9 5 9 2 2 Dispositifs d'orientation d'antennes*................................................... 27 1 18(M) 10TC06/07 852910 9 5 9 9 9 Autres parties reconnaissables comme étant utilisées conjointe-

ment avec les antennes *.......................................................................... 27 1 18(M) 10

852990 - Autres :852990 2 0 -- Parties d'appareils des sous positions 8525 60 00, 8525 80 30

852841.00, 8528 51.00 et 8528 61.00 :852990 2 0 1 --- des sous positions: 8525 60 00 et 8525 80 30:

TC06/07 852990 2 0 1 9 8 Parties d'appareils des sous positions 8525 60 00 et 8525 80 30* 27 1 18

852990 2 0 9 --- des sous positions: 852841.00, 8528 51.00 et 8528 61.00:TC06/07 852990 2 0 9 0 5 Parties d'appareils des sous positions 852841.00, 8528 51.00

et 8528 61.00*……………………………………………………...….. 10 01 12

-- autres : --- Meubles et coffrets : ---- en bois :

852990 4 1 1 ----- pour recepteurs de télévision:TC06/07 852990 4 1 1 1 1 Meubles et coffrets en bois pour recepteurs de télévision, portatifs

ou de tables, non combinés à d'autres appareils*......................... 27 1 18TC06/07 852990 4 1 1 9 9 Meubles et coffrets en bois pour autres recepteurs de télévision *. 27 1 18

852990 4 1 9 ----- pour autres appareils des n°s 8525 à 8528:TC06/07 852990 4 1 9 0 6 Meubles et coffrets en bois pour autres appareils des n°s 85.25 à

85.28 *.....................................................................................................… 27 1 18

C85/58








---- en autres matières :852990 4 9 1 ----- pour recepteurs de télévision :

TC06/07 852990 4 9 1 1 5 Meubles et coffrets, en autres matières, pour recepteurs de télévi-sion portatifs ou de tables, non combinés à d'autres appareils*.... 27 1 18

TC06/07 852990 4 9 1 9 3 Meubles et coffrets, en autres matières, pour autres recepteurs detélévision *..............................................................................................… 27 1 18

852990 4 9 9 ----- pour autres appareils des n°s 8525 à 8528:TC06/07 852990 4 9 9 0 0 Meubles et coffrets en autres matières pour autres appareils des

n°s 85.25 à 85.28 *............................................................................… 27 1 18

852990 6 5 0 --- Assemblages électroniques:TC06/07 852990 6 5 0 1 9 Assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés et

câblés pour appareils de télévision portatifs ou de table, non com-binés à d'autres appareils *................................................................ 27 1 18

TC06/07 852990 6 5 0 2 0 Assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés et câblés pour autres appareils de télévision*....................................... 27 1 18

TC06/07 852990 6 5 0 3 1 Modules de contrôle d'accès aux bouquets TV cryptés, pour récepteurs d'émissions de télévision retransmises par satellites* 27 1 18

TC06/07 852990 6 5 0 5 3 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans les appareils des n°s 85.25 à 85.28*........................................................ 27 1 18

TC06/07 852990 6 5 0 9 7 Autres assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés et câblés pour autres appareils des n°s 85.25 à 85.28*................ 27 1 18

--- autres : ---- pour caméras de télévision des sous positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des n°s 8527 et 8528 : ----- pour recepteurs de télévision :

852990 9 2 1 ------ Destinés à la R T T :TC06/07 852990 9 2 1 0 3 Autres parties pour recepteurs de télévision destinés à la R T T*.... 27 1 18

852990 9 2 2 ------ Autres :TC06/07 852990 9 2 2 1 6 Autres parties pour recepteurs de télévision,portatifs ou de tables,

non combinés à d'autres appareils, pour autres destinations*....... 27 1 18TC06/07 852990 9 2 2 9 4 Autres parties pour autres recepteurs de télévision, pour autres

destinations*.........................................................................................… 27 1 18

----- pour caméras de télévision des sous positions 8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour autres appareils du n° 85.28 :

852990 9 2 3 ------ Destinés à la R T T :TC06/07 852990 9 2 3 0 7 Autres parties pour caméras de télévision des sous positions

8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour autres appareils du n° 85.28, destinésà la R T T*......................... 27 1 18

852990 9 2 9 ------ Autres :TC06/07 852990 9 2 9 0 9 Autres parties pour caméras de télévision des sous positions

8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour autres appareils du n° 85.28, pour d'autres destinations*................. 27 1 18

---- autres :852990 9 7 1 ----- Destinés à la R T T :

TC06/07 852990 9 7 1 0 8 Autres parties pour appareils du n° 85.26 et pour autres appareilsdu n° 85.25, destinésà la R T T*.............................................................. 27 1 18

852990 9 7 9 ----- Autres :TC06/07 852990 9 7 9 0 4 Autres parties pour appareils du n° 85.26 et pour autres appareils

du n° 85.25, pour d'autres destinations*................................................ 27 1 18

C85/59








85.30 Appareils électriques de signalisation ( autres que pour la transmission de messages ), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes ( autres que ceux du n° 86.08 ) :

853010 0 0 0 - Appareils pour voies ferrées ou similaires:853010 0 0 0 0 6 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la trans-

mission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires ( autres que ceux du n° 86.08 )*.. 10 1 18(M)

853080 0 0 0 - Autres appareils:853080 0 0 0 1 9 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la trans-

mission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies routières ( autres que ceux du n° 86.08 )*...................... 10 1 18(M)

853080 0 0 0 2 0 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la trans-mission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour installations portuaires ou aérodromes ( autres que ceux du n° 86.08 )*..................................................… 10 1 18(M)

853080 0 0 0 9 7 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmis-sion de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pourvoies fluviales ou pour aires ou parcs de stationnement (autres queceux du n° 86.08 )*...........................................… 10 1 18(M)

853090 0 0 0 - Parties:853090 0 0 0 0 4 Parties des appareils du n° 85.30 *.......................................................... 10 1 18(M)

85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 :

853110 - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires :

853110 3 0 0 -- des types utilisés pour bâtiments :853110 3 0 0 0 5 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incen-

die et appareils similaires, des types utilisés pour bâtiments*........... 30 1 18(M)

853110 9 5 0 -- autres :853110 9 5 0 0 4 Autres avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou

l'incendie et appareils similaires *.......................................................... 30 1 18(M)

853120 - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumières (LED) :

853120 2 0 0 -- à diodes émettrices de lumière (LED):853120 2 0 0 0 7 Panneaux indicateurs à diodes émettrices de lumières (LED) *..... 10 1 18(M)

-- incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) :853120 4 0 0 --- incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à

matrice active :853120 4 0 0 0 5 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides

(LCD) à matrice active *....................................................................… 10 1 18(M)

853120 9 5 0 --- autres :853120 9 5 0 0 0 Autres panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux

liquides (LCD).*...................................................................................... 10 1 18(M)

C85/60








853180 - Autres appareils :853180 2 0 0 -- dispositifs de visualisation à écran plat:853180 2 0 0 0 3 Dispositifs de visualisation à écran plat *................................................ 10 1 18(M)

853180 9 5 0 -- autres (4) :TC13/14 853180 9 5 0 1 7 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle pour

la détéction de métaux, autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *.. 10 1 18(M)TC13/14 853180 9 5 0 9 5 Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle

autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *.............................................. 10 1 18(M)

853190 - Parties :853190 2 0 0 -- d'appareils du n° 8531.20 et de la sous-position 853180.20:853190 2 0 0 0 9 Parties d'appareils du n° 8531.20 et de la sous - position

853180.20 *......................................…………… 10 1 18

853190 8 5 0 -- autres :TC06/07 853190 8 5 0 0 8 Parties d'autres appareils électriques de signalisation acoustique

ou visuelle (sonneries,sirènes, tableaux annonciateurs, appareilsavertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *...................... 10 1 18

85.32 Condensateurs électriques,fixes,variables ou ajustables:

853210 0 0 0 - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 Kvar (condensateurs de puissance) :

853210 0 0 0 0 0 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supé-rieure à 0,5 Kvar (condensateurs de puissance) *................................. 00 1 18

- Autres condensateurs fixes :853221 0 0 0 -- Au tantale:853221 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes au tantale *.....................… 00 1 18

853222 0 0 0 -- Electrolytiques à l'aluminium:853222 0 0 0 0 6 Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium *..… 00 1 18

853223 0 0 0 -- A diélectrique en céramique, à une seule couche:853223 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule cou-

che *......................................................… 00 1 18

853224 0 0 0 -- A diélectrique en céramique, multicouches :853224 0 0 0 0 6 Autres condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicou-

ches *..........................................................… 00 1 18

853225 0 0 0 -- A diélectrique en papier ou en matières plastiques:853225 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes à diélectrique en papier, ou en matières plas-

tiques *........................................................… 00 1 18

853229 0 0 0 -- Autres:853229 0 0 0 1 2 Condensateurs fixes au pyrolène *....................................................... 00 1 18853229 0 0 0 9 0 Autres condensateurs électriques fixes *............................................. 00 1 18

853230 0 0 0 - Condensateurs variables ou ajustables:853230 0 0 0 0 2 Condensateurs électriques variables ou ajustables *....................... 00 1 18

853290 0 0 0 - Parties:853290 0 0 0 0 8 Parties de condensateurs électriques *................................................ 00 1 18

C85/61








85.33 Résistances électriques non chauffantes ( y compris les rhéostats et les potentiomètres ) :

853310 0 0 0 - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche :853310 0 0 0 0 7 Résistances électriques non chauffantes, fixes au carbone, agglo-

mérées ou à couche, *........................................................................... 00 18

- Autres résistances fixes :853321 0 0 0 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W:853321 0 0 0 0 8 Autres résistances électriques non chauffantes, fixes, pour une

puissance n'excédant pas 20 W *.......................................................... 00 18

853329 0 0 0 -- Autres:853329 0 0 0 0 8 Autres résistances électriques non chauffantes, fixes, pour une

puissance excédant 20 W *..................................................................... 00 18

- Résistances variables ( y compris les rhéostats et les potentio- mètres ) bobinées :

853331 0 0 0 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W:853331 0 0 0 1 5 Rhéostats et potentiomètres bobinées, pour une puissance n'excé-

dant pas 20 W*............................................................… 00 18853331 0 0 0 9 3 Autres résistances variables, non chauffantes, bobinées, pour une

puissance n'excédant pas 20 W*........................................................... 00 18

853339 0 0 0 -- Autres:853339 0 0 0 1 5 Rhéostats et potentiomètres bobinées, pour une puissance excé-

dant 20 W*..................................(2)...................................................... 00 12853339 0 0 0 9 3 Autres résistances variables, non chauffantes, bobinées, pour une

puissance excédant 20 W*.......................(2).......................................... 00 12

853340 - Autres résistances variables ( y compris les rhéostats et les potentiomètres) :

853340 1 0 0 -- pour une puissance n'excédant pas 20 W:853340 1 0 0 1 0 Autres rhéostats et potentiomètres, pour une puissance n'excédant

pas 20 W*..............................(2)................................................................ 00 12853340 1 0 0 9 8 Autres résistances variables, non chauffantes, pour une puissance

n'excédant pas 20 W*...................(2)................................................... 00 12

853340 9 0 0 -- Autres:853340 9 0 0 1 2 Autres rhéostats et potentiomètres, pour une puissance excédant

20 W*....................................(2)................................................................. 00 12853340 9 0 0 9 0 Autres résistances variables, non chauffantes, pour une puissance

excédant 20 W*..............(2)................................................................. 00 12

853390 0 0 0 - Parties:853390 0 0 0 0 5 Parties des résistances électriques non chauffantes ( y compris les

rhéostats et les potentiomètres ) *......................................................... 10 18

85.34 853400 Circuits imprimés :

- ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts :

853400 1 1 0 -- Circuits multicouches:853400 1 1 0 0 5 Circuits multiples ne comportant que des éléments conducteurs et

des contacts *...............................................................… 10 1 18

853400 1 9 0 -- Autres:853400 1 9 0 0 9 Autres circuits imprimés ne comportant que des éléments conduc-

teurs et des contacts *............................................… 10 1 18

C85/62








853400 9 0 0 - comportant d'autres éléments passifs :853400 9 0 0 0 4 Circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs *.................. 10 1 18

85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la pro-tection,le branchement,le raccordement ou la connexiondes circuits électriques ( interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits,parafoudres, limiteurs de tension, parasur-tenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 volt :

853510 0 0 0 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles:853510 0 0 0 1 2 Fusibles, pour une tension excédant 1000 volts *........................... 15 1 18853510 0 0 0 9 0 Coupe-circuits à fusibles pour une tension excédant 1000 volts*.... 15 1 18

- Disjoncteurs :853521 0 0 -- Pour une tension inférieure à 72,5 KV:853521 0 0 1 --- Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales

électriques :853521 0 0 1 0 4 Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales électriques,

pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure à 72,5 KV* (2) 00 1 12

853521 0 0 9 --- Autres :853521 0 0 9 1 1 Autres disjoncteurs pour une tension excédant 1000 volts mais

inférieure à 60 KV *.................................................................................... 15 1 18853521 0 0 9 9 9 Autres disjoncteurs pour une tension supérieure ou égale à 60 KV

mais inférieure à 72,5 KV *...................................................................... 15 1 18

853529 0 0 -- Autres :853529 0 0 1 --- Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales

électriques :853529 0 0 1 0 4 Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales électriques,

pour une tension supérieure ou égale à 72,5 KV *....(2)............... 00 1 12

853529 0 0 9 --- autres :853529 0 0 9 0 0 Autres disjoncteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5

KV*..............................................................… 15 1 18

853530 - Sectionneurs et interrupteurs : -- pour une tension inférieure à 72,5 kV :

853530 1 0 1 --- Sectionneurs :853530 1 0 1 1 0 Sectionneurs pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure

à 60 kV*..................................................(2).............................................. 00 1 12853530 1 0 1 9 8 Sectionneurs pour une tension supérieure ou égale à 60 kV mais

inférieure à 72,5 kV*......................(2).................................................... 00 1 12

853530 1 0 9 --- Interrupteurs :853530 1 0 9 1 6 Interrupteurs pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure

à 60 kV*........................................................… 15 1 18853530 1 0 9 9 4 Interrupteurs pour une tension supérieure ou égale à 60 kV mais

inférieure à 72,5 kV*..........................................… 15 1 18

-- autres :853530 9 0 1 --- Sectionneurs :853530 9 0 1 0 1 Sectionneurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV *(2).. 00 1 12

853530 9 0 9 --- Interrupteurs :853530 9 0 9 0 7 Interrupteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV *..... 15 1 18

C85/63








853540 0 0 - Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs :853540 0 0 1 -- Parafoudres :853540 0 0 1 0 1 Parafoudres pour une tension excédant 1000 V*........(2).............. 00 1 12

853540 0 0 9 -- Limiteurs de tension et parasurtenseurs :853540 0 0 9 1 8 Limiteurs de tension pour une tension excédant 1000 V*............... 15 1 18

TC11/12 853540 0 0 9 9 6 Parasurtenseurs pour une tension excédant 1000 V*...................... 15 1 18

853590 0 0 - Autres :853590 0 0 1 -- coupe circuit :853590 0 0 1 0 1 Coupe-circuit autres qu'à fusibles pour une tension excédant 1000

volts *........................................................................................................… 15 1 18

853590 0 0 9 -- autres :853590 0 0 9 1 8 Prises de courant pour une tension excédant 1000 volts*................ 15 1 18853590 0 0 9 2 9 Boîtes de jonction pour une tension excédant 1000 volts*.............. 15 1 18853590 0 0 9 3 0 Commutateurs pour une tension excédant 1000 volts*................... 15 1 18853590 0 0 9 9 6 Autres appareils du n° 85.35 pour une tension excédant 1000 volts* 15 1 18

85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la pro-tection, le branchement, le raccordement ou la conne-xion des circuits électriques (interrupteurs, commuta-teurs, relais, coupe-circuits, parasurtenseurs, fiches et prises de courant,douilles pour lampes et autres connec-teurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tensionn'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques,faisceaux ou câbles de fibres optiques :

853610 - Fusibles et coupe-circuits à fusibles :853610 1 0 0 -- pour une intensité n'excédant pas 10 A :853610 1 0 0 1 3 Fusibles, pour une intensité n'excédant pas 10 A , pour une tension

n'excédant pas 1000 volts *....................................................................... 15 1 18(M)853610 1 0 0 9 1 Coupe-circuits à fusibles pour une intensité n'excédant pas 10 A ,

pour une tension n'excédant pas 1000 volts *........................................ 15 1 18(M)

853610 5 0 0 -- pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A:853610 5 0 0 1 9 Fusibles, pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas

63 A , pour une tension n'excédant pas 1000 volts *............................. 15 1 18(M)853610 5 0 0 9 7 Coupe-circuits à fusibles, pour une intensité excédant 10 A mais

n'excédant pas 63 A, pour une tension n'excédant pas 1000 volts*.. 15 1 18(M)

853610 9 0 0 -- pour une intensité excédant 63 A :853610 9 0 0 1 5 Fusibles, pour une intensité excédant 63 A, pour une tension n'ex-

cédant pas 1000 volts *.......................................… 15 1 18(M)853610 9 0 0 9 3 Coupe-circuits à fusibles pour une intensité excédant 63 A, pour

une tension n'excédant pas 1000 volts *................................................. 15 1 18(M)

853620 - Disjoncteurs : -- pour une intensité n'excédant pas 63 A :

853620 1 0 1 --- d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA :853620 1 0 1 0 0 Disjoncteurs, pour une intensité n'excédant pas 63 A, d'une puis-

sance de coupure n'excédant pas 10 KA et pour une tension n'ex-cédant pas 1000 volts*................................… 30 1 18(M)

853620 1 0 9 --- Autres:853620 1 0 9 0 6 Autres disjoncteurs pour une intensité n'excédant pas 63 A et pour

une tension n'excédant pas 1000 volts*.................................................. 27 1 18(M)

C85/64








-- pour une intensité excédant 63 A :853620 9 0 1 --- pour une intensité excédant 63 A et n'excédant pas 100 A ,

d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA :853620 9 0 1 0 2 Disjoncteurs, pour une intensité excédant 63 A et n'excédant pas

100 A , d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA et pourune tension n'excédant pas 1000 volts*.................................................. 30 1 18(M)

853620 9 0 9 --- Autres:853620 9 0 9 0 8 Autres disjoncteurs pour une intensité excédant 63 A et pour une

tension n'excédant pas 1000 volts*.......................................................... 27 1 18(M)

853630 - Autres appareils pour la protection des circuits électriques:853630 1 0 0 -- pour une intensité n'excédant pas 16 A :853630 1 0 0 0 4 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour

une intensité n'excédant pas 16 A et pour une tension n'excédantpas 1000 volts*....................................................… 27 1 18(M)

853630 3 0 0 -- pour une intensité excédant16 A mais n'excédant pas125 A:853630 3 0 0 0 2 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour

une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A et pour une tension n'excédant pas 1000 volts*................................................. 27 1 18(M)

853630 9 0 0 -- pour une intensité excédant 125 A :853630 9 0 0 0 6 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour

une intensité excédant 125 A et pour une tension n'excédant pas 1000 volts*........................................................… 27 1 18(M)

- Relais :853641 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V :853641 1 0 0 --- pour une intensité n'excédant pas 2 A :853641 1 0 0 0 5 Relais pour une intensité n'excédant pas 2 A et pour une tension

n'excédant pas 60 V *.............................................… 10 1 18(M)

853641 9 0 0 --- pour une intensité excédant 2 A :853641 9 0 0 0 7 Relais pour une intensité excédant 2 A et pour une tension n'excé-

dant pas 60 V *...........................................… 10 1 18(M)

853649 0 0 -- autres : --- Contacteurs et discontacteurs :

853649 0 0 1 ---- D'une intensité inférieure à 30 A :853649 0 0 1 0 3 Contacteurs et discontacteurs de courant électrique, d'une intensité

inférieure à 30A, pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*.................................................… 27 1 18(M)

853649 0 0 2 ---- Autres :853649 0 0 2 0 5 Contacteurs et discontacteurs de courant électrique d'une intensité

égale ou supérieure à 30A, pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*.............................................................................. 27 1 18(M)

853649 0 0 9 --- Autres :853649 0 0 9 0 9 Autres relais pour une tension excédant 60 Vmais n'excédant pas

1000 V*.........................................................… 27 1 18(M)

853650 - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs :853650 0 3 0 -- interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en

circuits d'entrée et de sortie à couplage optique ( interrupteurs CA à thyristors isolé) :

853650 0 3 0 0 1 Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuitsd'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyris-tors isolé), pour une tension n'excédant pas 1000 volts*.................... 30 1 18(M)

C85/65








853650 0 5 0 -- interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs élec- tronique à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip):

853650 0 5 0 0 7 Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniqueà protection thermique, composés d'un transistor et d'une pucelogique (technologie chip-on-chip) pour une tension n'excédantpas 1000 volts.*........................................… 30 1 18(M)

853650 0 7 0 -- interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11A :

853650 0 7 0 0 3 Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courantn'excédant pas 11A pour une tension n'excédant pas 1000 volts*... 30 1 18(M)

-- autres : --- pour une tension n'excédant pas 60 V : ---- à touche ou à bouton :

853650 1 1 1 ----- Interrupteurs muraux:853650 1 1 1 0 1 Interrupteurs muraux, à touche ou à bouton, pour une tension n'ex-

cédant pas 60 V*.....................................................… 30 1 18(M)

853650 1 1 9 ----- Autres :853650 1 1 9 1 8 Interrupteurs, à touche ou à bouton, pour récepteurs de radiodiffu-

sion et de télévision, pour une tension n'excédant pas 60 V*............. 30 1 18(M)853650 1 1 9 2 9 Interrupteurs, à touche ou à bouton, pour appareils électriques,

pour une tension n'excédant pas 60 V*................................................... 30 1 18(M)853650 1 1 9 6 3 Autres interrupteurs,à touche ou à bouton,pour une tension n'excé-

dant pas 60 V*........................................................… 30 1 18(M)853650 1 1 9 8 5 Sectionneurs, à touche ou à bouton, pour une tension n'excédant

pas 60 V*...........................................................… 30 1 18(M)853650 1 1 9 9 6 Commutateurs, à touche ou à bouton, pour une tension n'excédant

pas 60 V*...........................................................… 30 1 18(M)

---- rotatifs :853650 1 5 1 ----- Interrupteurs muraux:853650 1 5 1 0 3 Interrupteurs muraux, rotatifs, pour une tension n'excédant pas

60 V*.........................................................… 30 1 18(M)

853650 1 5 9 ----- Autres :853650 1 5 9 1 0 Interrupteurs, rotatifs, pour récepteurs de radiodiffusion et de télé-

vision, pour une tension n'excédant pas 60 V*....................................... 30 1 18(M)853650 1 5 9 2 1 Interrupteurs, rotatifs, pour appareils électriques, pour une tension

n'excédant pas 60 V*.......................................… 30 1 18(M)853650 1 5 9 6 5 Autres interrupteurs,rotatifs,pour une tension n'excédant pas 60 V*. 30 1 18(M)853650 1 5 9 8 7 Sectionneurs, rotatifs, pour une tension n'excédant pas 60 V*........... 30 1 18(M)853650 1 5 9 9 8 Commutateurs, rotatifs, pour une tension n'excédant pas 60 V*........ 30 1 18(M)

---- autres :853650 1 9 1 ----- Interrupteurs muraux:853650 1 9 1 0 5 Autres interrupteurs muraux,pour une tension n'excédant pas 60 V* 30 1 18(M)

853650 1 9 2 ----- Interrupteurs automatiques pour tubes à décharge ( starters ) :

853650 1 9 2 0 7 Interrupteurs automatiques pour tubes à décharge ( starters ), pourune tension n'excédant pas 60 V*............................................................ 30 1 18(M)

853650 1 9 9 ----- Autres :853650 1 9 9 1 2 Autres interrupteurs, pour récepteurs de radiodiffusion et de télé-

vision, pour une tension n'excédant pas 60 V*....................................... 30 1 18(M)853650 1 9 9 2 3 Autres interrupteurs, pour appareils électriques, pour une tension

n'excédant pas 60 V*.........................................… 30 1 18(M)

C85/66








853650 1 9 9 3 4 interrupteurs commandés pour l'ouverture ou la fermeture des portes, pour une tension n'excédant pas 60 V*...................................... 30 1 18(M)

853650 1 9 9 6 7 Autres interrupteurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*.............. 30 1 18(M)853650 1 9 9 8 9 Sectionneurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*......................... 30 1 18(M)853650 1 9 9 9 0 Commutateurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*...................... 30 1 18(M)

--- autres :853650 8 0 1 ---- interrupteurs muraux:853650 8 0 1 0 6 Autres interrupteurs muraux pour une tension excédant 60 V mais

n'excédant pas 1000 V*.............................................................................. 30 1 18(M)

853650 8 0 2 ---- automatiques pour tubes à décharge ( starters ) :853650 8 0 2 0 8 Autres interrupteurs automatiques pour tubes à décharge(starters),

pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*......... 30 1 18(M)

853650 8 0 9 ---- autres :853650 8 0 9 1 3 Autres interrupteurs pour récepteurs de radiodiffusion et de télévi-

sion pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*. 30 1 18(M)853650 8 0 9 2 4 Autres interrupteurs pour appareils électriques pour une tension

excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*......................................... 30 1 18(M)853650 8 0 9 3 5 Autres interrupteurs commandés pour l'ouverture et la fermeture

des portes pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*................................................… 30 1 18(M)

853650 8 0 9 6 8 Autres interrupteurs pour une tension excédant 60 V mais n'excé-dant pas 1000 V*...............................................… 30 1 18(M)

853650 8 0 9 8 0 Autres sectionneurs pour une tension excédant 60 V mais n'excé-dant pas 1000 V*...........................................… 30 1 18(M)

853650 8 0 9 9 1 Autres commutateurs pour une tension excédant 60 V mais n'excé-dant pas 1000 V*...........................................… 30 1 18(M)

- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant :853661 -- Douilles pour lampes :

--- Douilles Edison :853661 1 0 1 ---- en matières plastiques :853661 1 0 1 0 9 Douilles Edison, en matières plastiques, pour une tension n'excé-

dant pas 1000 V*.............................................… 27 1 18(M)

853661 1 0 9 ---- autres :853661 1 0 9 0 5 Autres douilles Edison, pour une tension n'excédant pas 1000 V*.. 27 1 18(M)

--- autres :853661 9 0 1 ---- en matières plastiques :853661 9 0 1 0 1 Autres douilles pour lampes, en matières plastiques, pour une ten-

sion n'excédant pas 1000 V*............................................................. 27 1 18(M)

853661 9 0 9 ---- autres :853661 9 0 9 0 7 Autres douilles pour lampes pour une tension n'excédant pas

1000 V*..................................................… 27 1 18(M)

853669 -- Autres : --- pour câbles coaxiaux :

853669 1 0 1 ---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :853669 1 0 1 0 9 Fiches et prises de courant, pour câbles coaxiaux, d'une intensité

n'excédant pas 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*....... 27 1 18(M)

853669 1 0 9 ---- d'une intensité excédant 20 A :853669 1 0 9 0 5 Fiches et prises de courant, pour câbles coaxiaux, d'une intensité

excédant 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*.................. 27 1 18(M)

C85/67








--- pour circuits imprimés :853669 3 0 1 ---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :853669 3 0 1 0 7 Fiches et prises de courant, pour circuits imprimés, d'une intensité

n'excédant pas 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*....... 27 1 18(M)

853669 3 0 9 ---- d'une intensité excédant 20 A :853669 3 0 9 0 3 Fiches et prises de courant, pour circuits imprimés, d'une intensité

excédant 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*.................. 27 1 18(M)

--- Autres :853669 9 0 1 ---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :853669 9 0 1 0 1 Autres fiches et prises de courant, d'une intensité n'excédant pas

20 A, pour une tension n'excédant pas 1000 V*.................................... 27 1 18(M)

853669 9 0 9 ---- d'une intensité excédant 20 A :853669 9 0 9 0 7 Autres fiches et prises de courant, d'une intensité excédant 20 A,

pour une tension n'excédantpas 1000 V*.............................................. 27 1 18(M)

853670 0 0 - connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques :

853670 0 0 1 -- en matières plastiques :TC06/07 853670 0 0 1 0 6 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres

optiques, en matières plastiques*…………………………………. 15 01 18(M)

853670 0 0 2 -- en matières céramiques :TC06/07 853670 0 0 2 0 8 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres

optiques, en matières céramiques*…………………………………. 15 01 18

853670 0 0 3 -- en fer ou en acier :TC06/07 853670 0 0 3 0 0 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres

optiques, en fer ou en acier*…………………..………………………. 15 01 18

-- en cuivre :853670 0 0 8 --- coulé moulé, estampé ou forgé :

TC06/07 853670 0 0 8 0 0 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres 15 18optiques, en cuivre coulé moulé, estampé ou forgé*………………

853670 0 0 9 --- autrement obtenu :TC06/07 853670 0 0 9 0 2 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres

optiques, en cuivre autrement obtenu*……………………………… 15 18

853690 - Autres appareils :853690 0 1 0 -- Eléments préfabriqués pour canalisations électriques 853690 0 1 0 0 9 Eléments préfabriqués pour canalisations électriques pour une

tension n'excédant pas 1000 V*............................................................... 30 1 18(M)

-- Connexions et éléments de contact pour fils et câbles :853690 1 0 1 --- Raccords-dominos:853690 1 0 1 0 2 Raccords-dominos pour une tension n'excédant pas 1000 V*........... 30 1 18(M)

853690 1 0 2 --- Connecteurs de branchement, de dérivation et de raccordement :

853690 1 0 2 0 4 Connecteurs de branchement, de dérivation et de raccordement pour une tension n'excédant pas 1000 V*.............................................. 30 1 18(M)

853690 1 0 9 --- Autres :853690 1 0 9 1 9 Boîtes de jonction, de dérivation, de coupure, d'extrémité pour une

tension n'excédant pas 1000 V*............................................................... 30 1 18(M)853690 1 0 9 2 0 Cosses de batterie pour une tension n'excédant pas 1000 V*........... 30 1 18(M)853690 1 0 9 3 1 Serres-fils pour une tension n'excédant pas 1000 V*........................... 30 1 18(M)

C85/68








853690 1 0 9 9 7 Fiches de contact pour interconnection d'appareils électriques entreeux, pour une tension n'excédant pas 1000 V*...................................... 30 1 18(M)

853690 2 0 0 -- Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur :853690 2 0 0 0 4 Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur pour une tension

n'excédant pas 1000 V*.............................................................................. 30 1 18(M)

-- autres :853690 8 5 1 --- centrales clignotantes :853690 8 5 1 0 5 Centrales clignotantes pour tous véhicules, pour une une tension

n'excédant pas 1000 V*.............................................................................. 30 1 18(M)

853690 8 5 9 --- autres :853690 8 5 9 1 2 Autres appareils électriques pour tous véhicules, pour une tension

n'excédant pas 1000 V*......................................................................... 30 1 18(M)853690 8 5 9 9 0 Autres appareils du n° 85.36 *........................................................... 30 1 18(M)

85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution élec-trique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de com-mande numérique, autres que les appareils de commu-tation du n° 85.17 :

853710 - Pour une tension n'excédant pas 1000 V :853710 1 0 0 -- Armoires de commande numérique incorporant une machine

automatique de traitement de l'information (4) :853710 1 0 0 0 9 Armoires de commande numérique incorporant une machine au-

tomatique de traitement de l'information pour une tension n'excé-dant pas 1000 V *...........................................… 30 18

-- autres :853710 9 1 0 --- Appareils de commande à mémoire programmable :853710 9 1 0 0 4 Appareils de commande à mémoire programmable pour une

tension n'excédant pas 1000 V *........(2).......................................... 00 12

853710 9 9 0 --- autres :853710 9 9 0 1 9 Pupitres comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,

pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excédant pas 1000 volts *....................................................... 30 18

853710 9 9 0 2 0 Tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une 30 18tension n'excédant pas 1000 volts *.......................................................

853710 9 9 0 3 1 Panneaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension n'excédant pas 1000 volts *....................................................... 30 18

853710 9 9 0 9 7 Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pourune tension n'excédant pas 1000 volts *................................................ 30 18

C85/69








853720 - Pour une tension excédant 1000 V :853720 9 1 0 -- pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas

72,5 kV :853720 9 1 0 1 1 Tableaux et armoires électriques à usage industriel, cabines pour

distribution et transformation électrique,comportant plusieurs appa-reils des numéros 85.35 ou 85.36 , y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *............................................... 30 18

853720 9 1 0 2 2 Armoires de commande, numériques, comportant plusieurs appa-reils des numéros 85.35 ou 85.36, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excé-dant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *..................................... 30 18

853720 9 1 0 3 3 Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *.... 30 18

853720 9 1 0 4 4 Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre90,pour une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5kV *........................................................… 30 18

853720 9 1 0 9 9 Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris

ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *.... 30 18

853720 9 9 0 -- pour une tension excédant 72,5 kV :853720 9 9 0 1 5 Tableaux et armoires électriques à usage industriel, cabines pour

distribution et transformation électrique,comportant plusieurs appa-reils des numéros 85.35 ou 85.36 , y compris ceux incorporant des

instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant72,5 kV *.........................................................… 30 18

853720 9 9 0 2 6 Armoires de commande, numériques, comportant plusieurs appa-reils des numéros 85.35 ou 85.36, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excé-

dant 72,5 kV *......................................................… 30 18853720 9 9 0 3 7 Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou

85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant 72,5 kV *................................................................ 30 18

853720 9 9 0 4 8 Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre90,pour une tension excédant 72,5 kV*.................................................. 30 18

853720 9 9 0 9 3 Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant 72,5 kV *................................................................ 30 18

85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37:

853810 0 0 0 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils:

853810 0 0 0 0 2 Tableaux,panneaux,consoles,pupitres,armoires et autres supports du numéro 85.37, dépourvus de leurs appareils.*............................... 27 1 18

C85/70








853890 - Autres : -- pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 853690.20 :

853890 1 1 0 --- Assemblages électroniques :853890 1 1 0 0 7 Assemblages électroniques pour testeurs de disques (wafers) à

semi-conducteur de la sous-position 853690.20 *................................ 27 1 18

853890 1 9 0 --- autres :853890 1 9 0 0 1 Autres parties pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur

de la sous-position 853690.20 *................................................................ 27 1 18

-- Autres :853890 9 1 0 --- Assemblages électroniques :853890 9 1 0 1 0 Assemblages électroniques pour les autres appareils du n° 85.36*. 27 1 18853890 9 1 0 2 1 Assemblages électroniques pour les appareils du n° 85.35*....... 27 1 18853890 9 1 0 9 8 Assemblages électroniques pour les appareils du n° 85.37*........ 27 1 18

853890 9 9 0 --- autres :853890 9 9 0 1 4 Autres parties des appareils du n° 85.35.*......................................... 27 1 18853890 9 9 0 2 5 Autres parties des autres appareils du n° 85.36.*............................. 27 1 18853890 9 9 0 9 2 Autres parties des appareils du n° 85.37.*.......................................... 27 1 18

85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :

853910 0 0 0 - Articles dits "phares et projecteurs scellés" :853910 0 0 0 0 9 Articles dits "phares et projecteurs scellés"*……………………. 27 1 18 10

- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :

853921 -- Halogènes, au tungstène :853921 3 0 0 --- des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules

automobiles :853921 3 0 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à

rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles*..... 15 1 18(M) 10

--- autres, d'une tension :853921 9 2 0 ---- excédant 100 V :853921 9 2 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à

rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, d'une tension excédant 100 V *............................................................................ 15 1 18(M) 090 10

853921 9 8 0 ---- n'excédant pas 100 V :853921 9 8 0 0 0 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à

rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, d'une tension n'excédant pas 100 V *................................................................. 15 1 18(M) 10

853922 -- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V : --- à réflecteurs :

853922 1 0 1 ---- Lampes :853922 1 0 1 0 1 Lampes à incandescence, à réflecteurs, d'une puissance n'excé-

dant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*................................. 27 1 18(M) 090 10

853922 1 0 9 ---- Tubes :853922 1 0 9 0 7 Tubes à incandescence, à réflecteurs, d'une puissance n'excédant

pas 200 W et d'une tension excédant 100V*.......................................... 27 1 18(M) 090 10

C85/71








--- autres :853922 9 0 1 ---- Lampes :853922 9 0 1 0 3 Lampes à incandescence, autres qu'à réflecteurs, d'une puissance

n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*..................... 27 1 18(M) 090 10

853922 9 0 9 ---- Tubes :853922 9 0 9 0 9 Tubes à incandescence, autres qu'à réflecteurs, d'une puissance

n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*..................... 27 1 18(M) 090 10

853929 -- Autres :853929 3 0 0 --- des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules

automobiles:853929 3 0 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour

motocycles ou autres véhicules automobiles.*..................................... 27 1 18(M)

--- autres, d'une tension : ---- excédant 100 V :

853929 9 2 1 ----- d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W :853929 9 2 1 1 5 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance

égale ou supérieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excé-dant 100 V *..................................................… 27 1 18(M) 090 10

853929 9 2 1 9 3 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excédant 100 V *........................................................… 27 1 18(M) 090 10

853929 9 2 9 ----- autres :853929 9 2 9 1 1 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance

excédant 200 W mais inférieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excédant 100 V*............................................................................. 27 1 18(M) 090 10

853929 9 2 9 9 9 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance excé-dant 200 W mais inférieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excédant 100 V*.......................................................… 27 1 18(M) 090 10

---- n'excédant pas 100 V :853929 9 8 1 ----- d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W :853929 9 8 1 1 3 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance

égale ou supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excé-dant pas 50 V *.......................................................… 27 1 18(M) 10

853929 9 8 1 2 4 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excé-dant 50 V mais n'excédant pas 100 V*................................................... 27 1 18(M) 10

853929 9 8 1 3 5 Autres lampes et tubes à incandescence,d'une puissance égale ousupérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50 V *................................................… 27 1 18(M) 10

853929 9 8 1 9 1 Autres lampes et tubes à incandescence,d'une puissance égale ousupérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 V mais n'excédant pas 100 V*...................................................................... 27 1 18(M) 10

853929 9 8 9 ----- autres :853929 9 8 9 1 9 Lampes mignonettes pour la décoration, d'une tension aux bornes

n'excédant pas 100 volts et d'une puissance infériure à 1000 watts* 27 1 18(M) 10853929 9 8 9 2 0 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance

inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50volts *....................................................… 27 1 18(M)

853929 9 8 9 3 1 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 voltsmais n'excédant pas 100 V*...................................................................... 27 1 18(M) 10

853929 9 8 9 8 6 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance infé-rieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50 V* 27 1 18(M)

C85/72








853929 9 8 9 9 7 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance infé-rieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 V mais n'excédant pas 100 V*................................................................................ 27 1 18(M) 10

- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :853931 -- Fluorescents, à cathode chaude :853931 1 0 0 --- à deux culots :853931 1 0 0 1 1 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, "dites

économiques", fluorescents, à cathode chaude, à deux culots *........ 15 1 18853931 1 0 0 9 9 Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets,

fluorescents, à cathode chaude, à deux culots *.................................... 15 1 18

853931 9 0 0 --- autres :853931 9 0 0 1 3 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, "dites

économiques", fluorescents, à cathode chaude, autres qu'à deux culots *................................................… 15 1 18

853931 9 0 0 9 1 Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, fluorescents, à cathode chaude, autres qu'à deux culots *.................. 15 1 18

853932 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halo- génure métallique : --- à vapeur de mercure ou de sodium:

853932 2 0 1 ---- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisées dans la production cinématographique:

TC10/11 853932 2 0 1 1 2 Lampes à vapeur de mercure,d'une puissance égale ou supérieureà 650 watts, utilisées dans la production cinématographique*....... 15 1 18

TC10/11 853932 2 0 1 9 0 Lampes à vapeur de sodium,d'une puissance égale ou supérieureà 650 watts, utilisées dans la production cinématographique*....... 15 1 18

853932 2 0 9 ---- Autres:TC10/11 853932 2 0 9 1 8 Autres lampes à vapeur de mercure, utilisées en photographie*.... 15 1 18 090 10TC10/11 853932 2 0 9 2 9 Autres lampes à vapeur de mercure, utilisées pour l'éclairage

public*.....................................................… 15 1 18 090 10TC10/11 853932 2 0 9 3 0 Autres lampes à vapeur de mercure*..................................................... 15 1 18 090 10TC10/11 853932 2 0 9 4 1 Autres lampes à vapeur de sodium, utiliées en photographie*........ 15 1 18 10TC10/11 853932 2 0 9 5 2 Autres lampes à vapeur de sodium,utilisées pour l'éclairage public* 15 1 18 10TC10/11 853932 2 0 9 9 6 Autres lampes à vapeur de sodium*...................................................... 15 1 18 10

--- à halogénure métallique :853932 9 0 1 ---- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés

dans la production cinématographique:853932 9 0 1 0 9 Lampes à halogénure métallique, d'une puissance égale ou supé-

rieure à 650 watts, utilisés dans la production cinématographique*. 15 1 18

853932 9 0 9 ---- Autres:853932 9 0 9 1 6 Autres lampes à halogénure métallique, utiliées en photographie*.. 15 1 18 10853932 9 0 9 2 7 Autres lampes à halogénure métallique,utilisées pour l'éclairage

public*........................................................… 15 1 18 10853932 9 0 9 9 4 Autres lampes à halogénure métallique*............................................. 15 1 18 10

853939 -- Autres :853939 0 0 1 --- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés

dans la production cinématographique:853939 0 0 1 0 8 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultra-

violets, d'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés dans la production cinématographique *.............................................. 15 1 18

853939 0 0 9 --- Autres:853939 0 0 9 1 5 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultra-

violets, utilisés en photographie *........................................................... 15 1 18 10

C85/73



tion Tarif mentaire D.D D.C FODEC TVA PRELEV A.I.R

U.E Impo- AD.VA SPECI EMENT


taux taux code taux taux code taux

% % taxe % % taxe %

853939 0 0 9 2 6 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultra-violets, utilisés dans l'éclairage public *.................................................. 15 1 18 10

853939 0 0 9 9 3 Autres lampes et tubes électriques à décharge autres qu'à rayonsultraviolets *...................................................................................… 15 1 18 10

- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc :

853941 0 0 0 -- lampes à arc:853941 0 0 0 0 2 Lampes à arc *.................................................… 15 1 18 10

853949 0 0 0 -- autres :TC10/11 853949 0 0 0 0 2 Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges*................................... 15 1 18 10

853990 - Parties :853990 1 0 0 -- Culots :853990 1 0 0 0 1 Culots de lampes et tubes électriques *............................................... 15 1 18

853990 9 0 0 -- autres :853990 9 0 0 1 4 Autres parties de lampes et tubes à incandescence *....................... 15 1 18853990 9 0 0 2 5 Autres parties de lampes et tubes à décharge *.............................. 15 1 18853990 9 0 0 9 2 Autres parties d'autres lampes et tubes du n° 85.39.*....................... 15 1 18

85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude,à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39 :

- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision y compris les tubes pour moniteurs vidéo :

854011 0 0 0 -- En couleurs :TC10/11 854011 0 0 0 1 0 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, en couleurs*…. 10 1 18TC10/11 854011 0 0 0 9 8 Tubes cathodiques pour moniteurs vidéo, en couleurs*…………. 10 1 18

854012 0 0 0 -- en monochromes:TC11/12 854012 0 0 0 1 5 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, en monochro-

mes *........................................................................................................... 10 1 18TC11/12 854012 0 0 0 9 3 Tubes cathodiques pour moniteurs vidéo, en monochromes *...... 10 1 18

854020 - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode :

854020 1 0 0 -- Tubes pour caméras de télévision :854020 1 0 0 1 5 Tubes pour caméras de télévision, destinés à la R T T *..................... 10 1 18854020 1 0 0 9 3 Tubes pour caméras de télévision, pour d'autres destinations*......... 10 1 18

854020 8 0 0 -- autres tubes :854020 8 0 0 1 3 Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes à

photocathode, destinés à la R T T *..................................… 10 1 18854020 8 0 0 9 1 Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes à

photocathode, pour d'autres destinations*.....… 10 1 18

854040 0 0 0 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points in- férieur à 0,4 mm :

TC11/12 854040 0 0 0 2 4 Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm,destinés à la R T T *................................................................................. 10 1 18

C85/74








TC11/12 854040 0 0 0 8 0 Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm,pour d'autres destinations *.................................................................. 10 1 18

854060 0 0 0 - Autres tubes cathodiques:854060 0 0 0 1 5 Autres tubes cathodiques, destinés à la R T T *..................................... 10 1 18854060 0 0 0 9 3 Autres tubes cathodiques, pour d'autres destinations *........................ 10 1 18

- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :

854071 0 0 0 -- Magnétrons:854071 0 0 0 1 6 Tubes magnétrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes

commandés par grille, destinés à la R T T *....................................... 10 1 18854071 0 0 0 9 4 Tubes magnétrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes

commandés par grille, pour d'autres destinations *........................... 10 1 18

854079 0 0 0 -- Autres:TC11/12 854079 0 0 0 2 7 Tubes Klystrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes

commandés par grille, destinés à la R T T *....................................... 10 1 18TC11/12 854079 0 0 0 3 8 Tubes Klystrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes

commandés par grille, pour d'autres destinations *........................... 10 1 18TC11/12 854079 0 0 0 7 2 Autres tubes pour hyperfréquences (tubes à ondes progressives,

carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille, destinés à la R T T *............................................................ 10 1 18

TC11/12 854079 0 0 0 8 3 Autres tubes pour hyperfréquences (tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille, pour d'autres destinations *.................................................. 10 1 18

- Autres lampes, tubes et valves :854081 0 0 0 -- Tubes de réception ou d'amplification:854081 0 0 0 1 2 Tubes de réception ou d'amplification, destinés à la R T T *........... 10 1 18854081 0 0 0 9 0 Tubes de réception ou d'amplification, pour d'autres destinations* 10 1 18

854089 0 0 0 -- Autres :854089 0 0 0 1 2 Autres lampes, tubes et valves, destinés à la R T T *....................... 10 1 18854089 0 0 0 9 0 Autres lampes, tubes et valves, pour d'autres destinations *......... 10 1 18

- Parties :854091 0 0 0 -- De tubes cathodiques:854091 0 0 0 0 7 Parties de tubes cathodiques *.............................................................. 10 1 18

854099 0 0 0 -- Autres:854099 0 0 0 0 7 Parties de lampes, valves et autres tubes électroniques *.............. 10 1 18

85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conduc-teur dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y com-pris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés :

854110 0 0 0 - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière :

854110 0 0 0 0 1 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices delumière *................................................................................................… 00 1 18

- Transistors, autres que les phototransistors :854121 0 0 0 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W :854121 0 0 0 0 2 Transistors, autres que les phototransistors , à pouvoir de dissi-

pation inférieur à 1 W *..........................................................................… 00 1 18

C85/75








854129 0 0 0 -- Autres :854129 0 0 0 0 2 Autres transistors, autres que les phototransistors, à pouvoir de

dissipation égal ou supérieur à 1 W *.................................................... 00 1 18

854130 0 0 0 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles :

854130 0 0 0 0 3 Thyristors, diacs et triacs,autres que les dispositifs photosensibles*. 00 1 18

854140 - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur , y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière :

854140 1 0 0 -- Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser :854140 1 0 0 0 3 Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser *......... 00 1 18

854140 9 0 0 -- autres :854140 9 0 0 1 6 Cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou cons-

tituées en panneaux *.........................................… 00 1 18854140 9 0 0 9 4 Autres dispositifs photosensibles à semi-conducteur *................... 00 1 18

854150 0 0 0 - Autres dispositifs à semi-conducteur :854150 0 0 0 0 5 Autres dispositifs à semi-conducteur *................................................ 00 1 18

854160 0 0 0 - Cristaux piézo-électriques montés:854160 0 0 0 0 1 Cristaux piézo-électriques montés *..................................................... 00 1 18

854190 0 0 0 - Parties:854190 0 0 0 0 9 Parties des articles du n° 85.41.*.......................................................... 00 1 18

85.42 Circuits intégrés électroniques :

- Circuits intégrés électroniques :854231 -- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des

mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits :

854231 1 0 0 --- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre :

TC06/07 854231 1 0 0 0 9 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre*………………………………………………………. 00 1 18

854231 9 0 --- Autres :854231 9 0 1 ---- Processeurs et contrôleurs même combinés avec des mé-

moires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules :

TC06/07 854231 9 0 1 0 3 Processeurs et contrôleurs même combinés avec des mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules*……………………………………. 00 1 18

854231 9 0 2 ---- Processeurs et contrôleurs sous formes de circuits intégrés hybrides:

TC06/07 854231 9 0 2 0 5 Processeurs et contrôleurs sous formes de circuits intégrés hybrides*………………………………………………………………… 00 1 18

854231 9 0 3 ---- Microprocesseurs et microcontrôleurs:TC06/07 854231 9 0 3 0 7 Microprocesseurs et microcontrôleurs, même combinés avec des

mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits*……………………………………………………… 00 1 12

C85/76








854231 9 0 9 ---- Autres :TC06/07 854231 9 0 9 0 9 Autres processeurs et autres contrôleurs, même combinés avec

des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation 00 1 18ou d'autres circuits*………………………………………………………

854232 -- Mémoires :854232 1 0 0 --- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3)

du présent chapitre :TC06/07 854232 1 0 0 0 4 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du

présent chapitre*………………………………………………………. 00 1 18

--- autres : ---- Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléa- toire (D-RAMs) :

854232 3 1 0 ----- dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits:TC06/07 854232 3 1 0 0 5 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire

(D-RAMs), dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits*……………………………………………………………………… 00 1 12

854232 3 9 0 ----- dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits :TC06/07 854232 3 9 0 0 9 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire

(D-RAMs), dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits*… 00 1 12

854232 4 5 0 ---- Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) :

TC06/07 854232 4 5 0 0 1 Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs),y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire(cache-RAMs)*…………………………………………………………… 00 1 12

854232 5 5 0 ---- Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) :

TC06/07 854232 5 5 0 0 5 Mémoires à lecture exclusivement,programmables,effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)*………………………………………… 00 1 12

---- Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électrique- ment, programmables (E2PROMs),y compris les flach E2PROMs : ----- FLASH E2PROMs :

854232 6 1 0 ------ dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits :TC06/07 854232 6 1 0 0 7 FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation n'excède

pas 512 Mbits*…………………………………………………………… 00 1 12

854232 6 9 0 ------ dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits:TC06/07 854232 6 9 0 0 1 FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation excède

512 Mbits*……………………………………...………………………… 00 1 12

854232 7 5 0 ----- autres :TC06/07 854232 7 5 0 0 3 Autres mémoires à lecture exclusivement, effaçables électrique-

ment, programmables (E2PROMs)*……………………………….. 00 1 12

854232 9 0 ---- autres mémoires :854232 9 0 1 ----- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que,

par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules:TC06/07 854232 9 0 1 0 8 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exem-

ple, les piles ( stack) D-RAM et modules *............................................ 00 1 18

C85/77








854232 9 0 2 ----- Mémoires sous formes de circuits intégrés monolithiques, autres que numériques:

TC06/07 854232 9 0 2 0 0 Autres mémoires sous formes de circuits intégrés monolithiques,autres que numériques *…………………………………………… 00 1 18

854232 9 0 9 ----- Autres:TC06/07 854232 9 0 9 0 4 Autres mémoires, sous forme de circuits intégrés électroniques * 00 1 12

854233 0 0 -- Amplificateurs :854233 0 0 1 --- Amplificateurs, sous forme de circuits intégrés monolithiques,

autres que numériques:TC06/07 854233 0 0 1 0 7 Amplificateurs, sous forme de circuits intégrés monolithiques,

autres que numériques*........................................................................ 00 1 18

854233 0 0 9 --- Amplificateurs sous forme de circuits intégrés hybrides:TC06/07 854233 0 0 9 0 3 Amplificateurs sous forme de circuits intégrés hybrides *............... 00 1 18

854239 -- autres :854239 1 0 0 --- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3)

du présent chapitre :TC06/07 854239 1 0 0 0 9 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du

présent chapitre*………………………………………………………. 00 1 18

854239 9 0 --- autres :854239 9 0 1 ---- Autres circuits intégrés électroniques, sous formes multi-

combinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules:

TC06/07 854239 9 0 1 0 3 Autres circuits intégrés électroniques, sous formes multicombina-toires,telles que,par exemple,les piles ( stack) D-RAM et modules* 00 1 18

854239 9 0 2 ---- Autres circuits intégrés électroniques, hybrides:TC06/07 854239 9 0 2 0 5 Autres circuits intégrés électroniques, hybrides*………………….. 00 1 18

854239 9 0 9 ---- Autres :TC06/07 854239 9 0 9 0 9 Autres circuits intégrés électroniques*…………………….……….. 00 1 18

854290 0 0 0 - Parties:854290 0 0 0 1 7 Parties de circuits intégrés et micro-assemblages électroniques,

de cryptage*……………………………………………………………… 00 1 18854290 0 0 0 9 5 Autres parties de circuits intégrés et micro-assemblages

électroniques*…………………………………………………………..... 00 1 18

85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre (6):

854310 0 0 0 - Accélérateurs de particules :TC06/07 854310 0 0 0 0 5 Accélérateurs de particules *......(2)..................................................... 00 12

854320 0 0 0 - Générateurs de signaux:854320 0 0 0 0 1 Générateurs de signaux *......................................................................... 00 18

854330 0 0 0 - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse :

TC06/07 854330 0 0 0 0 7 Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électro-phorèse *...................................(2)...................................................... 00 12

C85/78








854370 - Autres machines et appareils :854370 1 0 0 -- Machines électriques avec fonctions de traduction ou de

dictionnaire:TC06/07 854370 1 0 0 0 5 Machines électriques avec fonctions de traduction ou de diction-

naire *......................................................… 10 18

854370 3 0 0 -- Amplificateurs d'antennes :TC06/07 854370 3 0 0 0 3 Amplificateurs d'antennes *...................................................................... 10 18

854370 5 0 0 -- Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage :

TC10/11 854370 5 0 0 0 1 Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage*.. 10 18

854370 6 0 0 -- Electrificateurs de clôtures :TC06/07 854370 6 0 0 0 5 Electrificateurs de clôtures *..................................................................... 10 18

854370 9 0 -- autres:854370 9 0 1 --- Machines et appareils pour la cryptographie :

TC13/14 854370 9 0 1 1 0 Plateformes de gestion des titres d'accès pour les bouquets TV cryptés*…………………………………………………………………. 10 18

TC13/14 854370 9 0 1 2 1 Plateformes de téléphonie sur I P ( Internet Protocol ), utilisant le cryptage*………………………………………………………………….. 10 18

TC13/14 854370 9 0 1 3 2 Dispositifs de cryptage pour la protection de mots de passe, de code d'identification du personnel ou des données d'authentifica-tion similaires utilisés pour controler l'accès à des données, à des ressources, à des services ou à des locaux*……………….… 10 18

TC13/14 854370 9 0 1 4 3 Plateformes de securité permettant le cryptage*…………………. 10 18TC13/14 854370 9 0 1 9 8 Autres machines et appareils cryptographiques*…………………. 10 18

854370 9 0 2 --- Cigarettes électroniques :TC13/14 854370 9 0 2 0 1 Cigarettes électroniques*……………………………………………… 10 18

854370 9 0 9 --- autres :TC13/14 854370 9 0 9 1 6 Détecteur de métaux*…………………………………………… 10 18TC13/14 854370 9 0 9 2 7 Convertisseurs de fréquences de basse tension pour stations de

réception des émissions de télévision par satellite *......................... 10 18(M) 10TC13/14 854370 9 0 9 3 8 Kits de mise à niveau pour les machines automatiques de traite-

ment de l'information et leurs unités conditionnés pour la vente audétail, comprenant au moins des hauts-parleurs et/ou un micro-phone et un assemblage électronique permettant aux machinesautomatiques de traitement de l'informatio et à leurs unités detraiter les signaux audio (carte son)*…………………………………. 10 18

TC13/14 854370 9 0 9 9 4 Autres machines et appareils électriques ayant une fonction pro-pre non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre(4) 10 18

854390 0 0 0 - Parties :TC06/07 854390 0 0 0 1 4 Parties des machines et appareils cryptographiques du n° 85.43.* 10 18TC06/07 854390 0 0 0 9 2 Autres parties des machines et appareils du n° 85.43.*.................... 10 18

85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres con-ducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydésanodiquement ), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion :

- Fils pour bobinages :854411 -- En cuivre :

--- émaillés ou laqués :854411 1 0 1 ---- d'une section n'excédant pas 0,15 mm:854411 1 0 1 0 3 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section

n'excédant pas 0,15 mm *......................................................................... 15 1 18

854411 1 0 2 ---- d'une section excédant 0,15mm mais n'excédant pas 3,2 mm :

854411 1 0 2 0 5 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 3,2 mm *............................ 15 1 18

C85/79








854411 1 0 9 ---- d'une section excédant 3,2 mm:854411 1 0 9 0 9 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section

excédant 3,2 mm *.............................................… 15 1 18

--- autres :854411 9 0 1 ---- d'une section n'excédant pas 0,15mm:854411 9 0 1 0 5 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section n'excédant pas

0,15 mm*.....................................................… 15 1 18

854411 9 0 2 ---- d'une section excédant 0,15mm mais n'excédant pas 3,2 mm:

854411 9 0 2 0 7 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 3,2 mm *......................................................... 15 1 18

854411 9 0 9 ---- d'une section excédant 3,2 mm:854411 9 0 9 0 1 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section excédant 3,2

mm *.........................................................… 15 1 18

854419 0 0 0 -- Autres :TC10/11 854419 0 0 0 0 7 Fils pour bobinage, autres qu'en cuivre *............................................. 15 1 18

854420 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux :854420 0 0 1 -- Câbles coaxiaux pour usage téléphonique854420 0 0 1 0 0 Câbles coaxiaux, pour usage téléphonique*........................................ 27 1 18

854420 0 0 2 -- Câbles coaxiaux à conducteur en aluminium :854420 0 0 2 0 2 Câbles coaxiaux à conducteur en aluminium *................................... 27 1 18

854420 0 0 9 -- Autres :854420 0 0 9 1 7 Câbles coaxiaux,à conducteur autre qu'en aluminium, électriques* 27 1 18854420 0 0 9 9 5 Autres conducteurs électriques coaxiaux *........................................... 27 1 18

854430 0 0 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport :

854430 0 0 1 -- Jeux de fils pour bougies d'allumage :854430 0 0 1 0 6 Autres jeux de fils pour bougies d'allumage *....................................... 27 1 18

854430 0 0 9 -- Autres :854430 0 0 9 0 2 Autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport* 27 1 18

- Autres conducteurs électriques , pour tensions n'excédant pas 1000 V :

854442 -- Munis de pièces de connexion :854442 1 0 --- des types utilisés pour télécommunications:854442 1 0 1 ---- n'excédant pas 80 V :

TC06/07 854442 1 0 1 0 6 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V munis de pièces de connexion, des types utilisés pour télécom-munications*........................................................................................… 27 1 18

---- excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V :854442 1 0 2 ----- Bandes et tresses :

TC06/07 854442 1 0 2 0 8 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications*................................................. 27 1 18

854442 1 0 9 ----- Autres :TC06/07 854442 1 0 9 0 2 Autres conducteurs électriques,pour tensions excédant 80 V mais

n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications *.................................................. 27 1 18

C85/80








854442 9 0 --- autres :854442 9 0 1 ---- n'excédant pas 80 V

TC06/07 854442 9 0 1 1 9 Câbles spéciaux, munis de leurs fiches de contact pour intercon-nexion d'appareils électroniques entre eux, pour tensions n'excé-dant pas 80 V*......................................................................................… 27 1 18

TC06/07 854442 9 0 1 9 7 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V munis de pièces de connexion, pour d'autres usages*................. 27 1 18

---- excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V :854442 9 0 2 ----- Bandes et tresses :

TC06/07 854442 9 0 2 0 0 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas1000V, munis de pièces de connexion, pour d'autres usages*................................................................................… 27 1 18

854442 9 0 9 ----- Autres:TC06/07 854442 9 0 9 1 5 Câbles électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant

pas 1000 V, munis de pièces de connexion, pour interconnexion d'appareils électroniques entre eux *..................................................... 27 1 18

TC06/07 854442 9 0 9 2 6 Autres câbles électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'ex-cédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion*........................ 27 1 18

TC06/07 854442 9 0 9 3 7 Fils électriques,pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion*.............................................. 27 1 18

TC06/07 854442 9 0 9 9 3 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion*....... 27 1 18

854449 -- Autres :854449 2 0 0 --- des types utilisés pour les télécommunications, pour

tensions n'excédant pas 80 V :854449 2 0 0 0 3 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80

V, démunis de pièces de connexion, des types utilisés pour télé-communications *...............................................................................… 27 1 18

--- autres :854449 9 1 ---- Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm :854449 9 1 1 ----- en aluminum:

TC06/07 854449 9 1 1 0 6 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en alumi-nium, démunis de pièces de connexion*............................................ 27 1 18

854449 9 1 2 ----- en cuivre :TC06/07 854449 9 1 2 0 8 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en cuivre,

démunis de pièces de connexion*......................................................... 27 1 18

854449 9 1 9 ----- autres :TC06/07 854449 9 1 9 0 2 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en autres

matières, démunis de pièces de connexion*....................................... 27 1 18

---- autres :854449 9 3 0 ----- pour tensions n'excédant pas de 80 V :

TC06/07 854449 9 3 0 0 0 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V, démunis de pièces de connexion, pour d'autres usages*........... 27 1 18

----- pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V :854449 9 5 1 ------ Bandes et tresses :

TC06/07 854449 9 5 1 0 8 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V, démunis de pièces de connexion*.................. 27 1 18

------ Fils, câbles et autres conducteurs :854449 9 5 2 ------- en aluminum:

TC06/07 854449 9 5 2 0 0 Fils, câbles et autres conducteurs, en aluminium, pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V, démunis de pièces de connexion *...........................................................................................… 27 1 18

C85/81








854449 9 5 3 ------- en cuivre :TC06/07 854449 9 5 3 0 2 Fils, câbles et autres conducteurs, en cuivre, pour tensions excé-

dant 80 V mais inférieures à 1 000 V, démunis de pièces de con-nexion*………………………………………………………………….. 27 1 18

854449 9 5 9 ------- autres:TC06/07 854449 9 5 9 0 4 Fils, câbles et autres conducteurs, en autres matières, pour

tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V , démunis de pièces de connexion*........................................................................… 27 1 18

854449 9 9 ----- pour une tension de 1000 V :854449 9 9 1 ------ Bandes et tresses :

TC06/07 854449 9 9 1 0 0 Bandes et tresses électriques, pour une tension de 1000 V, démunis de pièces de connexion*........................................................ 27 1 18

------ Fils, câbles et autres conducteurs :854449 9 9 2 ------- en aluminum :

TC06/07 854449 9 9 2 0 2 Fils, câbles et autres conducteurs en aluminium pour une tensionde 1000 V , démunis de pièces de connexion*.................................... 27 1 18

854449 9 9 3 ------- en cuivre:TC06/07 854449 9 9 3 0 4 Fils, câbles et autres conducteurs en cuivre pour une une tension

de 1000 V, démunis de pièces de connexion*.................................... 27 1 18

854449 9 9 9 ------- autres :TC06/07 854449 9 9 9 0 6 Fils, câbles et autres conducteurs en autres matières, pour une

tension de 1000 V, démunis de pièces de connexion*....................... 27 1 18

854460 - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V : -- avec conducteur en cuivre :

854460 1 0 1 --- Bandes et tresses :854460 1 0 1 0 8 Bandes et tresses, électriques, avec conducteur en cuivre, pour

tensions excédant 1000 V *...................................................................... 27 1 18

854460 1 0 9 --- Câbles, fils et autres conducteurs:854460 1 0 9 0 4 Câbles,fils et autres conducteurs,avec conducteur en cuivre, pour

tensions excédant 1000 V *..................................................................... 27 1 18

-- avec autres conducteurs :854460 9 0 1 --- Bandes et tresses :854460 9 0 1 0 0 Bandes et tresses, électriques,avec autres conducteurs, pour ten-

sions excédant 1000 V *........................................................................... 27 1 18

--- Câbles, fils et autres conducteurs:854460 9 0 2 ---- en aluminum :854460 9 0 2 0 2 Câbles, fils et autres conducteurs,avec conducteur en aluminium ,

pour tensions excédant 1000 V *............................................................ 27 1 18

854460 9 0 9 ---- en autres conducteurs :854460 9 0 9 0 6 Câbles, fils et autres conducteurs, avec conducteurs en autres

matières, pour tensions excédant 1000 V *.......................................... 27 1 18

854470 0 0 0 - Câbles de fibres optiques:854470 0 0 0 0 8 Câbles de fibres optiques,constitués de fibres gainées individuel-

lement,même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion*.......................................................................... 15 1 18

C85/82








85.45 Electrodes en charbon,balais en charbon, charbons pourlampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électri-ques :

- Electrodes :854511 0 0 0 -- Des types utilisés pour fours:854511 0 0 0 0 4 Electrodes en charbon , des types utilisés pour fours *.................... 10 1 18

854519 0 0 0 -- Autres :TC10/11 854519 0 0 0 1 5 Electrodes en charbon pour soudage *................................................ 10 1 18TC10/11 854519 0 0 0 9 3 Autres électrodes en charbon pour usage électrique *...................... 10 1 18

854520 0 0 0 - Balais:854520 0 0 0 0 5 Balais en charbon pour usage électrique *.......................................... 10 1 18

854590 - Autres :854590 1 0 0 -- Résistances chauffantes :854590 1 0 0 0 1 Résistances chauffantes ( autres que celles du n° 8516.80 )*........ 10 1 18

854590 9 0 0 -- autres :854590 9 0 0 1 4 Charbons pour lampes *.......................................................................... 10 1 18854590 9 0 0 2 5 Charbons pour piles *.............................................................................. 10 1 18854590 9 0 0 9 2 Autres articles en graphite ou en autre carbone pour usages élec-

trique *..................................................................................................… 10 1 18

85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité :

854610 0 0 0 - En verre:854610 0 0 0 0 6 Isolateurs en verre pour l'électricité*...................................................... 10 1 18

854620 0 0 0 - En céramique :TC10/11 854620 0 0 0 0 2 Isolateurs en céramique pour l'électricité*…………………………. 10 1 18

854690 - Autres :854690 1 0 0 -- en matières plastiques :854690 1 0 0 0 8 Isolateurs en matières plastiques pour l'électricité *............................. 10 1 18

854690 9 0 0 -- autres :854690 9 0 0 0 0 Isolateurs en autres matières pour l'électricité *.................................... 10 1 18

85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes oucomportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis,par exemple) noyées dans la masse,pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs,isolés intérieurement :

854710 0 0 0 - Pièces isolantes en céramique :TC10/11 854710 0 0 0 0 3 Pièces isolantes entièrement en matière céramiques ou compor-

tant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pasde vis, par exemple) noyés dans la masse, pour machines, appa-reils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*........................................................................................................... 10 1 18

C85/83








854720 0 0 0 - Pièces isolantes en matières plastiques:854720 0 0 0 0 9 Pièces isolantes,entièrement en matières plastiques ou compor-

tant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pasde vis,par exemple) noyées dans la masse,pour machines, appa-reils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*........................................................................................................... 10 1 18

854790 0 0 0 - Autres:854790 0 0 0 1 2 Pièces isolantes, entièrement en verre ou comportant de simples

pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exem-ple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installa-tions électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*.................. 10 1 18

854790 0 0 0 2 3 Pièces isolantes,entièrement en caoutchouc durci ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis,par exemple) noyées dans la masse,pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*. 10 1 18

854790 0 0 0 3 4 Pièces isolantes entièrement en autre matière isolante ou compor-tant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis par exemple) noyés dans la masse pour machines, appa-reils et installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*........................................................… 10 1 18

854790 0 0 0 9 0 Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement en métaux com-muns isolés intérieurement *................................................................... 10 1 18

85.48 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre :

854810 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage :

854810 1 0 0 -- Piles et batteries de piles électriques hors d'usage :854810 1 0 0 0 4 Piles et batteries de piles électriques hors d'usage *........................ 30 1 18 10

-- Accumulateurs électriques hors d'usage :854810 2 1 0 --- Accumulateurs à plomb :854810 2 1 0 0 1 Accumulateurs électriques à plomb hors d'usage *.......................... 30 1 18 10

854810 2 9 0 --- autres :854810 2 9 0 0 5 Autres accumulateurs électriques hors d'usage *............................ 30 1 18

-- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques :

854810 9 1 0 --- contenant du plomb:854810 9 1 0 0 9 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumula-

teurs électriques, contenant du plomb *.............................................. 27 1 18

854810 9 9 0 --- autres :854810 9 9 0 0 3 Autres déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accu-

mulateurs électriques *........................................................................ 27 1 18

854890 - autres:854890 2 0 0 -- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que,

par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules:TC06/07 854890 2 0 0 0 6 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exem-

ple, les piles ( stack) D-RAM et modules *............................................ 27 1 18

C85/84








854890 9 0 0 -- autres:854890 9 0 0 0 4 Autres parties électriques de machines ou d'appareils, non

dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre *..... 27 1 18

(1) En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2014-5 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les systèmes de fréquence modulaire (FM) destinés à être utilisés par les sourds et relevant du n° 851769 du tarif des droits de douane et importés par les personnes physiques ou associations autorisées par les services concernés du ministère des affaires sociales. Le bénéfice de ces suspensions est accordé par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.

(2) Ce produit est considéré comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficie des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi 93-120 du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements.

(3) Le bénéfice de la réduction du droit de douane prévue par le décret n° 3757/2009 du 21/12/2009, portant fixation ou la réduction des droits de douane confor- mément aux dispositions du paragraphe 7.27 du tarif des droits de douane à l'importation est accordé par imposition spéciale conformément à la DGD n° 210 du 30/12/2009

(4) Sont considérés comme biens d'équipement non fabriqués localement et bénéficiant des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi 93-120 du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements : - les transformateurs electriques d'une puissance excédant 5000 K VA de la position 850434 - les armoires repris au décret n° 296/2003 du 04/02/2003 relevant de la position 850440 - Les Beepers de la position 85176931 - les équipements d'audio-diffusion à usage industriel de la position 8519 - les équipements repris au décret n° 296/2003 du 04/02/2003 relevant de la position 853180 - le matiriel repris au décret n° 196/2003 du 04/02/2003 ( position n° 854389) relevant de la position 854370 - Les Armoires programmables, pour le contrôle et la commande d'une ligne de production de pneus et les armoires et panneaux électrique équipés d'un ordinateur pour le contröle et la commande électrique de la position 853710 . Le bénéfice de cet avantage est accordé par imposition spéciale. ( voir DGD n° 122/2004 du 04/09/2004) .

(5) En application de l'article 2 du decret n°2014-2 du 07/01/2014, sont réduit à 12% , les taux de la taxe sur la valeur ajoutée du à l'importation ou à l'acquisition locale des produits nécessaires à l'agriculture et à la pêche repris à l'annexe n° 2 dudit décret, cette réduction est accordée par imposition spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.

(6) En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2014-5 du 07/01/2014suspendus les droits de douane, le droit de consommation et la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les produits importés par les associations d'aide aux enfants atteints de xeroderma pigmentosum et repris au tableau annexé audit article. Le bénéfice de ces suspensions est accordé sur la base d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des services concernés du ministère de la santé , ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.

(7) En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2014-3 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les décodeurs TNT externes relevant du n° 85287119993 du tarif des droits de douane et importés par les personnes autorisées par les services concernés du ministère de l'industrie . Ces dispositions demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.

C.taxe assiette

090 A094 A095 A096 P 3 dt

5%

taux

30%

1%

Documents

Chap 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties