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SciencesSociales&Politiques(TES/SSP)TES–BLANQUI-17/18-MY

Thème1:lesystèmepolitiquedémocratique

Chapitre01QUELLESSONTLESCOMPOSANTESINSTITUTIONNELLES

DESRÉGIMESPOLITIQUESDÉMOCRATIQUES?

C. LesdifférentsrégimesdémocratiquesDocument:Typologiedesrégimesdémocratiques

Censure:Procédurepermettantauxparlementairesderenverserlegouvernementenplace.Régime parlementaire dualiste/moniste: Dans un régime dualiste, le gouvernement est responsabledevantleParlementetdevantlechefdel’État.Dansunrégimemoniste,iln'estresponsablequedevantleParlement.

1. Dansun régimeparlementaire, commentsemanifeste la responsabilitédugouvernementdevant leParlement?

Dansun régimeparlementaire, legouvernementest responsabledevant leParlement. Ilpeutdoncêtrerenverséparcedernier,oupar l’unedeseschambresdans lecasd’un régimebicaméral.Lesconditionsdiffèrent selon les pays. LeParlementpeut ainsi destituer le gouvernement aumoyend’unemotiondecensuredéposéeà l’initiativedeparlementairesetapprouvéeparunemajorité,absolueouqualifiée,deceux-ci.Lesconditionsrelativesaurecoursàlamotiondecensurevarientfortementd’unpaysàunautre.Ainsi, en Italie par exemple, les deux chambres peuvent renverser indépendamment le gouvernement,alors qu’en France seule l’Assemblée nationale, à savoir la chambre basse, a lesmoyens de le faire. Legouvernementlui-mêmepeutengagersaresponsabilitédevantlesmembresduParlementenrecourantà

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la question de confiance, qui permettra à la, ou aux chambres de renouveler leur confiance envers legouvernementenplaceoudelerenverser.

2. Caractérisezlesrelationsentrel'exécutifetlelégislatifdansunrégimeparlementaire;dansunrégimeprésidentiel.

Dansunrégimeparlementaire,leParlementpeutrenverserlegouvernement,l’exécutifpeutdissoudreleParlement et la séparation des pouvoirs est faible. Dans un régime présidentiel, le Parlement ne peutrenverserlegouvernementetcelui-cinepeutledissoudre.Laséparationdespouvoirsestforte.

3. Quelestleprincipalinconvénientdechacundesdeuxmodelés?Leprincipal inconvénientdu régimeparlementaire résidedans le risqued’instabilitépolitique.Encequiconcerne le régime présidentiel, le principal inconvénient est constitué par le risque de blocage desinstitutions.

a) lerégimeparlementaireRégimepolitiquecaractériséparlefaitquelegouvernement,quiincarnelepouvoirexécutif,estissudelamajoritéparlementaireetpeutêtrerenverséparcettemajorité.Réciproquement, ilestfréquentdanscetype de régime que le gouvernement puisse dissoudre le parlement. Il y a donc nécessairement unecollaborationentrelepouvoirexécutifetlepouvoirlégislatif(séparationsoupledespouvoirs).Document:laGrande-Bretagnearchétypedurégimeparlementaires

4. ExpliquezlaphrasesoulignéeLaConstitutionduRoyaume-Unin’estpascodifiée,etunepartien’estpasécrite :elleestconstituéedeconventionsconstitutionnelles,deloisetdediversélémentsissusdecoutumesetdelaCommonlaw.Cetensemblederèglesnoncodifiées,auxoriginesdiversesetparfoistrèsanciennesrégissentl’organisationetle fonctionnement des institutions les plus importantes de l’État britannique, à commencer par laCouronne, qui s’incarne dans la personne de la reine Élisabeth II, le Parlement, dont elle fait partie, leCabinet,auseinduquelsiègentlesministresdesongouvernement,ainsiquelestribunauxjudiciaires,quirendentjusticeensonnom.

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5. EnGrande-Bretagne,quiexerceréellementlepouvoir?En Grande-Bretagne, le chef de l’État est la reine mais c’est le Premier ministre et le Cabinet quidétiennentréellement lepouvoir législatif (lecabineta l’initiativedes lois,qu’il faitvoterparsamajoritéparlementaire)commelepouvoirexécutif.

6. Représentez,sousformedeschéma,l'organisationpolitiquebritannique.

7. Donnezdesexemplesd'autresrégimesparlementaires.Exemplesderégimesparlementairesmonistes:Pologne,Hongrie,Japon,Inde,Canada…Exemplesderégimesparlementairesdualistes:France,Russie.

8. Aqueltypedeséparationdespouvoirscorrespondcerégime:rigideousouple?Justifiezvotreréponse.EnGrande-Bretagne,laséparationdespouvoirsestsouplepuisquel’exécutifetlelégislatifontlesmoyensd’agirl’unsurl’autre:l’exécutifpeutdissoudrel’Assembléelégislativeetlelégislatifpeutcensureretdoncrenverserl’exécutif.