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CISPN14300 1 Droit Aérien 22

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Droit Aérien

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IFR : REGLES DE VOL AUX INSTRUMENTS

Les conditions

Les définitions

Les niveaux utilisés

Les plans de vol

Les clearances

Procédures à appliquer en cas de panne radio

Réglementation pétrole

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IFR

CONDITIONS POUR PRATIQUER :

- Etre qualifié IFR (IR OU ATPL)

- En VMC ou en IMC

- Dans tous les classes d’espaces

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DEFINITIONS

VMC : conditions météorologiques, exprimées en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, égales ou supérieures aux minimums spécifiés.

IMC : conditions de vol aux instruments.

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DEFINITION

• HEURE D’APPROCHE PREVUE (HAP) : Heure a laquelle les services ATC prévoient un aéronef, à la suite d’un retard, quittera le point d’attente pour exécuter son approche en vue d’un atterrissage

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UN VOL TYPE IFR : SEGMENTS DE VOL

CROISIERE

ARRIVEE

MONTEE APPROCHEINITIALE APPROCHE

INTERMEDIAIRE

APPROCHE FINALE

APPROCHEINTERROMPUE

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CHOIX DU NIVEAU

On doit appliquer soit :

-La règle de la semi-circulaire

- Le niveau publié

- RVSM (minimum de séparation verticale réduit)

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NIVEAUX DE VOL IFR

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NIVEAUX DE VOL RVSM

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PLAN DE VOLOBLIGATOIRE POUR TOUT VOL IFR

- Il doit être posé une heure avant le départ du poste de stationnement.

Cependant dans certains cas (pour régulation de certains aérodromes), ce temps est ramené à trois heures.

- Certains plan de vol peuvent être soumis à créneau (SLOT) dû à l’encombrement des voies aériennes.L’ATFM est là pour gérer ce genre de problème .

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ATFM

• GESTION DES COURANTS DE TRAFIC AERIEN: – Service destiné à contribuer à la sécurité, à

l’ordre et à la rapidité de l’écoulement de la CA en faisant en sorte que la capacité ATC soit utilisé au maximum et que le volume de trafic soit compatible avec les capacités déclarées par l’autorité ATS compétente.

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IFR EN ESPACE CONTRÔLE

• Il faudra : – Une autorisation du contrôle ( clairance) pour

pouvoir y pénétrer.– Toute modification de vol demandée par le

CDB sera soumis à l’accord du contrôle.

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CLARANCE D’APPROCHE VMC

Elle permet de s’affranchir des espacements réglementaires avec tous les autres avions en poursuivant son vol IFR en VMC tout en assurant visuellement sa propre séparation vis-à-vis de tous les autres avions.

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LES CONDITIONS D’APPLICATION DE LA CLAIRANCE VMC

-N’est valable que pour une partie du vol.-De jour uniquement.-Ne peut être délivrée que dans un espace de classe D ou E.-N’est autorisée qu’avant l’approche initiale.-Informer le contrôle de toute dégradation de météo.-Obtenir une clairance complémentaire si impossibilité de rester VMC.-Ne pas créer de danger de par sa turbulence-Tenir compte de la turbulence de sillage des autres aéronefs

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CLAIRANCE D’APPROCHE A VUE

• Elle permet de s’affranchir des espacements réglementaires vis-à-vis d’un seul autre aéronef contrôlé et d’assurer visuellement sa propre séparation.

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LES CONDITIONS D’APPLICATION

• Sur demande du pilote si:– le pilote voit l’autre aéronef– le pilote peut garder le contact visuel du sol– Le pilote juge que la visibilité et le plafond permettra une

approche à vue– de nuit le plafond n’est pas inférieur à l’altitude

minimale du secteur– En espace aérien contrôlé, le pilote à reçu une clearance

d’approche à vue.

• Le contrôle doit avoir l’autorisation de l’autre aéronef

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Interruption des télécommunications

• EN VMC:– Rester en condition VMC– Atterrir sur l’aérodrome le plus proche– Informer les organismes de la CA

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Interruption des télécommunications

• En IMC  et si le CDB juge possible de poursuivre le vol :– poursuivre le vol jusqu’au repère d’attente

conformément au plan de vol en vigueur– Se mettre en attente– Commencer à descendre à la dernière heure d’approche

prévue– exécuter la procédure d’approche– Atterrire si possible dans les trente minutes suivant

l’heure prévue d’atterrissage

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  Interruption des télécommunications

• En IMC et si le CDB juge impossible de continuer le vol :– Faire des triangles de détresses

• Panne d’émission par la droite

• Panne totale par la gauche

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QMC:QUANTITE MINIMALE DE

CARBURANT

• En IFR– QMC=Q1+Q2+Q3+Q4

Q1=délestage de routeQ2=5% de Q1Q3=délestage dégagement.Q4=réserve finale.

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