Citerne Mazout GW

Ma cc ii tteerrnnee

mazout respecte

leennvviirroonnnneemmeenntt

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44

55

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88

1100

1111

Ma cc ii tteerrnnee mazout respecte leennvv ii rroonnnneemmeenntt

SSoommmmaaiirree

II .. Introduction

II II .. Comment savoir si ma citerne est conforme la lgislation?

II II II .. Comment puis-je vrifier ltanchit de mon rservoir

mazout?

IIVV.. Comment puis-je massurer que ma citerne ne dborde pas

lors du ravitaillement?

VV.. Mon type dinstallation

VVII .. Des dispositions au cas par cas

VVII II .. Plus dinfos et biblio

VVII II II .. Coordonnes des techniciens agrs

22


I.I.IInnttrroodduucctt ii oonn

33

AA utrefois conomique, le mazout dechauffage a sduit 55 % des wallons,soit 717.800 mnages.

Ce combustible ncessite toutefois lestockage de plusieurs milliers de litresd'hydrocarbure au sein de chacun de cesmnages.

Si l'on n'y prend pas garde, ces rservesreprsentent un danger considrablepour les sous-sols et les ressources eneau potable de Wallonie.

LLeess eeaauuxx wwaalllloonnnneess

ddaannss llaa ttoouurrmmeennttee

EEn cas de fuite, le mazout s'infiltredans les sols entranant deux con-squences majeures:

11 .. Les hydrocarbures contami-nent les cours d'eau et atteignent

l'cosystme aquatique.

22 .. Les hydrocarbures

rejoignent les eauxsouterraines (nappes phra-tiques) rendues alors non pota-bles suite la toxicit de certainscomposants.

AA fin de rduire les risques pour l'en-vironnement, une nouvelle rgle-mentation est entre en vigueur le 29octobre 2003.

SS 'il vous arrive de stocker 3.000litres ou plus de mazout dechauffage ou que vous utilisez dumazout de chauffage en zone de cap-tage, cette lgislation vous concerne.

UUnnee nnoouuvveellllee

llggiissllaattiioonn

QQuuii eesstt

ccoonncceerrnn??


II.II. CCoommmmeenntt ssaavvoo ii rr ss ii mmaa cc ii tteerrnneeeesstt ccoonnffoorrmmee ll aa ll gg ii ss ll aatt ii oonn ??

44

Vous devez veiller :

AA .. au contrle de l'-tanchit des rservoirset des canalisations

BB .. la pose d'un dispositifanti-dbordement

Les dlais du contrle et duplacement du dispositifdpendent de votre type din-stallation (cf. point 5).

SAVEZ-VOUS QUE

4400 %% des citernes ne sont pas tanches

11%% des citernes ont occasionn une pollution

1133 %% sont fortement corrodes

2200 ans est l'ge moyen des citernes wallonnes

11 ..Avant son installation, un dispositifde stockage de 3.000 25.000

litres de mazout en rservoir ncessiteune dclaration auprs de votre adminis-tration communale.

Des conditions intgrales respecter sontalors remises (AGW 17/07/2003), dontune attestation de conformit et d'-tanchit par un expert en installation destockage avant mise en service.

LLaa nnoouuvvee ll ll ee ll gg ii ss ll aatt ii oonn iimmppoossee uunnee ddoouubbll ee

ddmmaarrcchhee ::

Votre citerne reprsente un risque

pour lenvironnement

si son tanchit n'est pasparfaite

si des dbordements survi-ennent lors de son remplissage.

?

22 ..

Au terme de ces vrifications, toute citerneautorise doit tre quipe d'une ppllaaqquuee dd '' iiddeenntt ii --

ff ii ccaatt iioonn mentionnant :

- le numro et l'anne de construction- le liquide contenu dans le rservoir- le volume en litres du rservoir- la date de l'preuve et sa validit

QQuuee ffaa ii rree eenn

ccaass ddee ffuu ii ttee

ccoonnss ttaattee ssuurr mmaa cc ii tteerrnnee ??


III.III. CCoommmmeenntt ppuuii ss -- jjee vvrr ii ffii eerr ll ttaanncchh ii ttddee mmoonn rrsseerrvvoo ii rr mmaazzoouutt ??

55

EprEpreuveuve he hydrauliqueydrauliqueUn professionnel quip del'appareillage adquatsoumet votre rservoir

une surpression qui mettra envidence une ventuelle fuite. Votre citerne peutmme se dchirer si elle est en mauvais tat.

AATTENTIONTTENTION, pour cette raison, ce test estinterdit pour tout rservoir inaccessible s'iln'est pas pralablement vid et dgaz.

Si le rservoir n'est pas rpar, vous devrez levider, le dgazer, le nettoyer et l'ter si cela estpossible.

S'il n'est pas possible d'enlever le rservoir, celui-ci est rempli de sable ou d'un autre matriauinerte quivalent. Le certificat d'inertage doit tretenu la disposition du fonctionnaire charg de lasurveillance.

Les tuyauteries sont vides et dmontes.

En cas de fuite, le rservoir doit tre mis horsservice et vid le plus rapidement possible.Vous devez prendre les mesures ncessaires afinde limiter la contamination du sol et l'coulementdans les gots. A cette fin, prvenez les servicesconcerns : la police locale et SOS Pollution. Si votre rservoir est en cave, vous devez ventil-er la pice.

Si vous souhaitez rparer votre rservoir, vous nepourrez le mettre nouveau en service qu'aprsun test d'tanchit concluant ralis par un tech-nicien agr. Sinon, vous devrez vous rsoudre mettre votre rservoir hors service.

TTrroo ii ss tt eess tt ss ssoonntt rreeccoonnnnuuss ::

TTest par ultrasonsest par ultrasonsAprs avoir plac des cap-teurs dans la citerne (l'un enphase liquide l'autre en phase

gazeuse), le rservoir est mis endpression. Le passage de liquide ou d'air parl'orifice responsable d'une ventuelle fuite pro-duit des ultrasons amplifis en ondes sonores.Ce test est ralis par un technicien agr. CC

oommmmeenntt mmeett ttrree

mmaa cc ii tteerrnnee hhoorrss sseerrvv ii ccee ??

A la suite de ce contrle, le technicien dlivre une attestation et appose sur l'orifice de remplissagede la citerne une seconde ppllaaqquuee ddee ccoouulleeuurr. Elle est:

- vvererte=te= en ordre- orangorange=e= mettre en ordre dans les 6 mois- rrougouge=e= interdiction de remplissage

Elle mentionne galement toutes les donnes relatives au contrle (date, chance, n de certificat) et au technicien.

TTest par dprest par dpressionessionLe rservoir est mis endpression pendant 1h00,si le niveau de dpression

reste stable le rservoir esttanche. ce test est ralis par un technicienagr.


IVIV.. CCoommmmeenntt ppuuii ss -- jjee mm'' aassssuurreerr qquuee mmaa cc ii tteerrnneennee ddbboorrddee ppaass ll oorrss dduu rraavv ii ttaa ii ll ll eemmeenntt ??

66

AAvverertisseur de rtisseur de remplissaemplissagge ae avvec sifflet d'alarmeec sifflet d'alarme

L'avertisseur est plac sur le conduit de ventilation du rser-voir. Lors du remplissage, tant que le rservoir n'a pas atteint95 % de sa capacit maximale, l'avertisseur met un sifflement

audible jusqu'au camion ravitailleur.

Limiteur de rLimiteur de remplissaemplissagge lectre lectroniqueonique

La sonde de niveau arrte automatiquement le remplissage dsque le rservoir atteint 98 % de sa capacit. Le camion ravi-tailleur doit toutefois tre adapt afin de rpondre au signal dela sonde.

LL eennccuuvveemmeenntt :: uunn rreennffoorr tt ddee ssccuurr ii tt

Le rservoir simple paroi se situe l'extrieur :En cas de fuite, le volume situ entre les parois de l'encuvement et laciterne doit pouvoir contenir au moins la moiti de la capacit d'en-treposage de la citerne.

Si le stock de mazout est rparti en plusieurs rservoirs, l'encuvementdoit englober tous les rservoirs. Le volume de l'encuvement doit pou-voir contenir la capacit de stockage du plus grand rservoir ainsi quele quart de la capacit totale des autres rservoirs.

Le rservoir simple paroi est situ en cave ou dans unlocalL'encuvement doit avoir une capacit gale celle du stockage (valablepour un ou plusieurs rservoirs).

DDeess ddiimmeennssiioonnss rrgglleemmeenntteess

Si votre citerne mazout nest pas quipe dune double paroi, lencuvement estune scurit supplmentaire. Le principe, parfois obligatoire (cf. citernes acces-sibles), consiste btir une coque autour des parois de votre citerne. Dans cer-tains cas, des dimensions sont imposes.


VV.. MMoonn ttyyppee dd iinnssttaa ll ll aatt ii oonn

77

Elles sont accessibles et sont les citernes les plus facilementcontrlables. Pourtant, elles affichent parfois des lacunes de sta-bilit, d'impact visuel ou de corrosion.

11 .. Les citernes dites ariennes sont situes l'air libre en intrieur (en cavepar exemple) ou en extrieur.

22 .. Les citernes enterres dans une fosse sont au nombre de 70.000 enWallonie. Le risque est, dans ce cas, beaucoup plus pernitieux, car pratiquementimperceptible.

Elles sont accessibles si la fosse dispose de cloisons tanchespermettant l'accs aux parois de la citerne.

Elles sont inaccessibles si la fosse est remblaye. Dans cettecatgorie, les citernes rectangulaires sont interdites et doiventtre inertes (c'est--dire vides, dgazes, nettoyes puis rem-plies de matriau inerte) ou enleves (cf. point III).

LL es dispositions prendre lgard de votre citerne mazout et lesdlais impartis varient en fonction de votre type dinstallation.On distingue:

- les citernes ariennesariennes des citernes enterenterresres,- les rservoirs accessibaccessiblesles des rservoirs inaccessibinaccessiblesles.


VI.VI. DDeess dd ii ssppooss ii tt ii oonnssaauu ccaass ppaarr ccaass

88

Si votre citerne a une capacit infrieure 3.000 litres

Il n'existe pas de rglementation sauf dans les zones de protection de captage. Dans ce cas,un systme double enveloppe est impos tous les rservoirs enterrs, l'encuvementest impos aux rservoirs ariens et toute cuve d'une capacit suprieure 500 litres.Des subsides permettent de financer les travaux (demande de renseignements la DGRNE- Division de lEau - Service des Eaux souterraines ou votre administration communale).

Malgr cela, certaines prcautions s'imposent. Nous conseillons les mmes dispositions que

pour les stockages plus importants (contrles, dispositifs antidbordement, etc.)

- est accessible

Except si votre rservoir mazout est double paroi et quip d'un contrle d'-tanchit permanent (lire encadr), ce typede citerne doit tre plac dans un encuve-ment non inflammable et tanche auxhydrocarbures.

L'encuvement doit tre dimensionn con-formment aux normes dcritesprcdemment.

L'entretien de l'encuvement doit treassur (viter les entres d'eau de pluie parex.). Depuis le 29 novembre 2003, tous lesrservoirs existants et leur tuyauteriesdoivent subir une vrification visuelle parun technicien agr avant le 01/01/2005. Silune des parois du rservoir est inaccessi-ble et/ou si les tuyauteries sont enterres,un test d'tanchit doit tre ralis. Il fautaussi prvoir un dispositif anti-dborde-ment (sifflet ou sonde) pour le 01/01/05.

Impos pour les citernes double paroi,il en existe trois systmes :- fluide dans l'interparoi ;- lgre dpression maintenue dans l'in-terparoi ;- lgre surpression maintenue dans l'in-terparoi.

Ds qu'une baisse de niveau du liquideou qu'une diffrence de pression dansl'interparoi est dtecte, un systmed'alarme entre en fonction.

SSyyssttmmee

ppeerrmmaanneenntt ddee ddtteeccttiioonn

ddeess ffuuiitteess

Si votre citerne dune capacit comprise

entre 3.000 et 25.000 litres:


- est inaccessible

Si votre rservoir a t autoris avant le 12 aot 1997, sans contrle depuis au moins10 ans, certains amnagements vous seront imposs.

La date limite de mise en ordre dpend de l'ge de votre citerne.

Age de la

citerne

Dispositions prendre Date-

butoir

indtermin ouplus de 30 ans

Entre 21 ans et30 ans

Moins de 20 ans

- test d'tanchit tous les 3 ans si simpleparoi; tous les 10 ans si double paroi.

- placement d'un systme anti-dborde-ment au 01/01/2005

- test d'tanchit tous les 5 ans si simpleparoi; tous les 10 ans si double paroi.


- test d'tanchit tous les 10 ans


Avant le01/01/03

Avant le01/01/04

Avant le01/01/05

VI.VI. DDeess dd ii ssppooss ii tt ii oonnssaauu ccaass ppaarr ccaass

99

Vous souhaitez plus dinformations sur lun des points dvelopps dans cette brochure?

Contactez lACBV (Association des Communes du Bassin de la Vesdre - Intercommunaleasbl) pour obtenir un dossier technique complet portant sur les citernes mazout.

Tlphone: 04/361.35.33 Fax: 04/361.35.23Site web: www.crvesdre.be E-mail: [email protected]

Pour un dossier technique complet?


VII.VII. PPlluuss dd iinnffooss eettbb iibbll ii oo

1100

PREMAZPREMAZhttp://www.premaz.be

Rgion wallonne - DGRNERgion wallonne - DGRNEAv. Prince de Lige, 15 5100 Jambestl. : 081/33.50.50 - fax : 081/33.61.22http://environnement.wallonie.be

Cedicol asbCedicol asbllCentre d'Information sur les Combustibles Liquides

rue de la Rose, 12 1070 Bruxellestl. : 02/558.52.20 - fax : 02/523.97.88

Fdration belgFdration belge des nge des ngociantsociants

en combustiben combustibles et carburantsles et carburants02/502.42.00

SOS PSOS Pollutionsollutions070/23.30.01

InfInformazormazout asbout asbllrue de la Rose, 12 1070 Bruxellestl. : 078/152.150 - fax : 02/523.97.88

e-mail : [email protected]://www.informazout.be

LgislationLgislationhttp://wallex.wallonie.be

- Feu vert au stockage du mazout, dition 02/01, Informazout asbl- Guide du rservoir, Informazout asbl- Prcis de stockage du mazout, Informazout asbl- Le stockage du mazout en Wallonie - Rglementation en vigueur, MRW, DGRNE, DPA, av.Prince de Lige, 15 - 5100 Jambes- La scurit au travail, n5, mars 2002, Editions Kluwer- Enqute PREMAZ (www.premaz.be)

22.. BB iibbll ii ooggrraapphhiiee

11 .. AAddrreesssseess uutt ii ll eess

33 .. CCrrddii tt ss

- Ralisation: Contrat de Rivire Vesdre (CRV) avec le soutien du Ministre de la Rgion wallonne- Tous droits rservs (CRV et Ministre de la Rgion Wallonne - DGRNE)

OffOffice wallon des Dchetsice wallon des [email protected]


VIII.VIII. CCoooorrddoonnnneess ddeesstteecchhnnii cc ii eennss aaggrrss

1111

Socit Adresse N Tl

CERTITANK sprl rue de Livourne - 1050 Bruxelles 02/537.94.82

EREN sprl Burgstrasse, 24 - 4750 Btgenbach 080/44.75.15

VIGNERON S.A. rue Pr des Haz, 48 - 5060 Sambreville 071/74.16.33

AIB VINCOTTE asbl Av.A. Drouart, 27-29 - 1160 Bruxelles 02/674.57.11

CLAVAM S.A. rue Oneux, 270 - Comblain-au-Pont 04/369.12.14

GAILLY sprl Chemin Rieu Diesbecq, 3 - 1430 Rebecq 067/67.01.38

OCB asbl Kon.Astridlaan, 60 - 2550 Kontich 03/451.37.00

TANKTECHNO asbl Bruilofstraat, 133 - 9050 Gentbrugge 09/230.02.24

CONFORT MULTI SERVICE Chausse de Lodelinsart, 273 - 6060 Gilly 071/48.68.26

ATK asbl Mechelsesteenweg, 247-249 -2820 Bonheiden 015/55.51.51

LE GRUBOIX S.A. Chemin du Bois de Grune, 36 -6952 Grune 084/34.47.16

EXPERT TANK rue Saint Remacle, 6 - 1390 Grez-Doiceau 010/84.25.64

MATHERMIC S.A. Av. de Maire, 91 - 7500 Tournai 069/22.71.57

JONY VAN BOVEN sprl Av. de l'Europe, 55 5620 Florenne 071/68.97.34

SENEC S.A. Chausse de Ruisbroek, 85 - 1190 Bruxelles 02/533.27.04

GEOSAN S.A. Burg.Vandebogaerdel., 42 - 8800 Izegem 0477/77.43.96

APRAGAZ S.A. Chausse de Vilvoorde, 2 - 1120 Bruxelles 02/264.03.60

European Environment consultants

Clos de l'Argayon, 4 - 1348 Louvain-La-Neuve 010/45.54.66

Socit Adresse N Tl

APRAGAZ rue des Sansonnets, 4 - 6534 Goze 071/51.15.95

VIGNERON S.A. Pr des Haz, 48 - 5060 Tamines 071/74.16.33

GEOSAN Place A. Motte, 42 - 7700 Mouscron 0477/77.43.96

BERAM sprl Che de Renaix, 39 - 7910 Anvaing 069/86.86.78

AIB VINCOTTE Av. des Etats-Unis, 9 - 6041 Gosselies 071/34.49.00

EREN sprl Burgstrasse, 24 - 4750 Btgenbach 080/44.75.15

OCB asbl rue des Alouettes, 2 - 5360 Natoye 083/21.50.42

SORESMA advies rue Pr des Haz, 48 - 5060 Sambreville 071/72.57.70

CERTITANK rue de la Salle, 8 - 5340 Gesves 02/537.94.82

11 .. ""UULLTTRRAASSOONNSS""

22 .. "" IINNSSTTAALLLLAATTIIOONNSS DDEE SSTTOOCCKKAAGGEE""

INTERNET: Une liste jour des techniciens agrs est disponible:

Onglet Permis et prventionhttp://environnement.wallonie.be

Ma cc ii tteerrnnee mazout respecte leennvvii rroonnnneemmeenntt

Avec le soutien de la

DDirection GGnrale des RRessources

NNaturelles et de lEEnvironnementde la Rgion Wallonne

Ralis par le

CCoonntt rraa tt ddee RR ii vv ii rree VVeessddrree

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