Note infos N° 1

C.N.D.S 2016

INFOS DE l’A.G du C.D.O.S du 29 janvier 2016

Pour la nouvelle région, l’enveloppe globale c’est OK.

Pour les priorités : il est décidé d’arrêter l’embauche des emplois sports.

Pour les priorités : les publics ciblés – le Sport Santé – le Sport Handicap.

Les emplois civiques : objectif atteint (+de 500)

Mme PORTES incite les associations à les utilisés (100€/ mois) avec un objectif à remplir.

Contacter à la DDCS / Patrick le référent

Fiche CNDS à voir et contacter le CDOS qui accompagne les associations et donne un avis.

La nouvelle circulaire nationale vient de sortir (26 janvier)

Elle organise la répartition et les orientations des subventions de la part territoriale du CNDS 2016.

Le montant 2016 est de 132.5 Millions d’Euros.

Plus des crédits complémentaires aide aux Emplois Citoyens du Sport aide au dispositif : j’apprends à nager aide à la pratique financière Les OBJECTIFS prioritaires du CNDS 2016

1/ Soutenir la structuration du Mouvement Sportif

Par la professionnalisation des emplois Sports-citoyen des ESQ (Emplois sportifs qualifiés)

des contrats d’apprentissage Par la formation des bénévoles

2/ Réduire les Inégalités d’accès au sport

Par l’offre d’activités sportives dans les quartiers prioritaires Par le développement de la pratique sportive féminine dans les QPV (Quartiers prioritaires de la ville)

Et les ZRR (Zones Rurales)

Chez le public handicapé

…/…

3/ Favoriser l’apprentissage de la Natation « J’apprends à nager »

Chez les élèves de 6ème

Faire faire des stages

4/ Promouvoir le Sport Santé-bien-être (Voir les ARS : Agence Régionale de Santé)

Pour tous et à tous les âges

Actions « Sentez-vous Sport » Prévenir le dopage Prévenir l’obésité

L’alimentation saine

5/ Accompagner les grands événements Sportifs Internationaux

En France : l’ Eurofoot

Les J.O du Brésil

Des précisions complémentaires seront données après la réunion d’informations au niveau local par

les différentes fédérations.

PIWON Jean-Marie

02/02/2016

Note d’ INFO N°2 24/03/2016

C.N.D.S 2016 TRES IMPORTANT

COMPLEMENT d'INFORMATIONS sur les Demandes de Subventions CNDS 2016

Ce jeudi 24 Mars, les INFOS suivantes viennent d'être mises en ligne sur le SITE DRJSCS (lien sur notre Site Comité du Nord, en marge à droite, cliquer sur l'image Ministère Jeunesse et Sport) Ensuite, dans ACTUALITES, cliquer sur : Ouverture de la Campagne CNDS 2016 (en date du 24/03/2016) PUIS, il y a une liste de 15 documents plus ou moins nécessaires selon votre cas : Sont à CONSULTER pour s’INFORMER : les Documents N° 1 Orientations territoriales N° 2 Le Calendrier N° 10 Pièces Obligatoires à joindre au Cerfa 12156.04 N° 11 Notice Sont à REMPLIR : le DOSSIER : Document N° 3 : Cerfa 12156.04 Et si cela n'a pas été fait en Janvier : Document N° 6 : le CR financier de l'utilisation des subventions pour 2015

ATTENTION, pour le dossier, il y a des obligations tels le N° de SIRET du club ; etc.

Tous les autres documents sont à faire SI vous entrez dans ces CADRES.

ATTENTION : Dans vos fiches Budget Provisionnel : Egalité RECETTES et DEPENSES ET SURTOUT la SOMME demandée au CNDS doit être inférieure à 50% des recettes.

Dernier DELAI : le 29 avril MAIS, comme le COMITE doit mettre son Avis et vous contacter si erreur MERCI de NOUS DONNER VOTRE DOSSIER POUR le 22 Avril.

Sachez que le Comité Nord est tète de Réseau pour demande d'aide MATERIELLE : nous faire parvenir votre FICHE pour le 22 Avril AUSSI. Bon Courage et si besoin, contactez nous

PS : vous pouvez aussi revoir les INFOS que nous avons données début Février, suite à l'Assemblée Générale du CDOS (voir sur notre Site, Partie Documents) ou il y a aussi les INFOS semaine du 21 Mars sur : les Conditions CNDS 2016 le Projet de Développement de l'Association et de subvention (dossier CNDS en ligne) Bien cordialement Jean Marie PIWON, Co-président du Comité F.S.G.T. 24/03/2016

ORI ORIENTATIONS et DIRECTIVES du C.N.D.S 2016 Note infos N° 3 Voir 1ere note de service du 26/01/2016

Orientations territoriales le 18/03/2016

Objectifs et principes généraux

- Développer la pratique régulière en clubs pour tous les publics (sports pour tous)

- Contribuer à la cohésion sociale - Enjeux de santé publique - Transmettre des valeurs républicaines - Professionnaliser les clubs - En direction des territoires prioritaires et carencés

La part territoriale attribuée au Nord Pas de Calais : 10 427 141€ pour 2016

A laquelle s’ajoutent des moyens spécifiques :

- Emplois Citoyen Sports (783 000 €) - Emplois Sports Qualifiés (204 000 €) - J’apprends à nager (103 929 €) - Féminiser le public (125 331€)

Donc en tout : 11 643 401 € pour le 59/62

5 objectifs spécifiques - Soutenir la structuration du mouvement sportif - Réduire les inégalités d’accès à la pratique - Favoriser l’apprentissage à la natation - Promouvoir le Sport Santé - Accompagner les grands événements sportifs internationaux

Les différents emplois aidés

- Emplois CNDS - Emplois Citoyen du sport - L’apprentissage - La formation des bénévoles

Réduire les Inégalités

- Pour le Handicap - Pour les quartiers ZUS-politique de la ville - Autour du Péri scolaires - Animations en ZRR (Zones de Revitalisation Rurale)

J ‘apprends à nager (ou plonger)

- Public de 6ème + 6 à 10 ans Par le biais de la FFN

Le Sport Santé Toute activité sportive a une incidence sur la santé (Prévention-Récidive) Des Plans Régionaux Sport Santé Bien Etre (PRSSBE) en coopération avec les ARS (Agence Régionale de Santé) et même en CH avec Médecine du Sport. Faire des opérations : Sentez-vous Sport Des actions prévention Dopage-obésité Et même le sport sur ordonnance REMARQUE : les fédérations et comités qui ont signé la CHARTE FEMININE doivent aussi mettre ce logo avec celui du CNDS. Sur le service civique / des Etudiants en Masters peuvent être Emplois Civiques pendant 8 à 10 mois avec 24heures / semaine et cela remplace leur stage obligatoire (sur une MISSION)

Accompagner de grands événements internationaux Faire des activités avec les jeunes en parallèle Dispositif « TOUS PRETS » Pour le Comité Départemental Le Co-président, Jean Marie PIWON 29/03/2016

CENTRALE D’ACHAT COMITE NORD F.S.G.T. CNDS 2016

Retour de la Fiche Action impérativement pour le 18 avril 2016

Fiche Action : Centrale d’Achat

Nom de l’association : ______________________________________________________

Nom du responsable : _______________________________________________________

Adresse : _________________________________________________________________

Tél : ______________________________________Courriel : ________________________

Fiche Action : Centrale d’Achat

Descriptif de l’action :

Nombre Prévisionnel de personnes bénéficiaires (F.S.G.T.) : Public ciblé :

Matériel spécifique nécessaire à la réussite de l’action : (joindre OBLIGATOIREMENT un devis) :

Fait à le Signature du responsable :