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COHESION ARCANGE
1- Rappels sur la protection générale du Mouvement en 2013
2Rappel de l’articulation des contrats et des tarifs en 2013
FEDERATION NATIONALE(pour son propre compte et le compte des Fédérations Départementales)
Contrats « Voyages »
RC Pro organisateur de voyages 0,055€/adh Assureur : Groupama Paris Val de Loire
Contrat Protection Juridique 23 365€ Assureur : Groupama Protection Juridique
Contrat Garantie Financière 16 790€ Assureur : Groupama Assurance Crédit
FEDERATIONS DEPARTEMENTALESCLUBS & SECTEURS
Offre aux Fédérations Départementales des Clubs d’Aînés Ruraux
« Groupama Cohésion ARCANGE » Assureurs : Caisses Régionales Groupama
Resp. Vie Associative Resp. Dirigeants Dommages Mobilier Multirisque Informatique Accidents corporels Dirigeants Accidents corporels Bénévoles
0.313 €/adh
Assistance voyages en zone 1,2,3 0.207 €/adh Annulation + 0.83 €/adh Interruption 0.150 €/adh
TOTAL TTC 1,50 €/adh
Options au contrat ARCANGE (selon besoins des FD et tarifs CR)
Dommages Immobiliers Accidents corporels Adhérents et pratiquants sportifs
661 913 adhérents déclarés en 2013
(dont 97% bénéficient des extensions Annulation toutes causes et & Interruption de
voyages)
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 1 : L’assurance de vos responsabilités
En cas de responsabilité avérée, indemnisation des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs à des dommages corporels et/ou matériels.
- Dommages causés et/ou subis par les dirigeants, les adhérents, les bénévoles ;- Dommages causés aux tiers ;- Erreurs, omissions, négligences dans l’organisation de l’activité proposée ;- Dommages causés aux biens mobiliers & immobiliers prêtés ;- Dommages causés par les biens de l’association à autrui ;
Couvrir tous les actes de la vie quotidienne de l’association (Fédération, club, secteur): réunions, organisation et gestion des activités proposées aux adhérents
EXCLUSIONS :
- Organisation de Manifestations regroupant plus de 1000 personnes ;
- Organisation de manifestations avec usage de VTM, avion, chemin de fer, bateaux à moteur
L’assurance de la Responsabilité Civile Vie Associative
Garantie de base
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 1 : L’assurance de vos responsabilités
En cas de responsabilité avérée, indemnisation de l’ensemble des dommages immatériels consécutifs causés à l’association
Fautes personnelles établies et sanctionnées par unedécision de justice rendue définitive
Couvrir les actes de l’ensemble des membres du Conseild’Administration de l’association dans l’exercice de leur mandat
PRINCIPALES EXCLUSIONS :
- Malveillance- Diffamation- Amendes- Tenue d’une comptabilité fictive
La responsabilité civile personnelle des dirigeants
Garantie de base
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 2 : La protection des personnes
L’indemnisation est fixée selon le capital prédéfini.Est prévue la couverture des :
- Frais d’adaptation si invalidité supérieure à 66%- Frais de soins- Indemnités journalières pour arrêt de travail et/ou hospitalisation- Frais de recherche
- Décès- Invalidité- Blessures corporelles
Protéger les dirigeants victimes d’accidents corporels à l’occasion de leurs missionsexercées pour le compte de l’association en dehors de responsabilité de celle-ci
ATTENTION : Prise en charge des événements d’origine accidentelle
L’assurance des Accidents corporels des dirigeants
Garantie de base
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L’OBJET DU SERVICE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
La tarification
Volet 2 : La protection des personnes
Selon l’événement :
- Rapatriement au domicile - Hébergement, restauration - Rapatriement du corps - Frais médicaux, frais pharmaceutiques - Avance de fonds
- Accident corporel- Hospitalisation- Décès- Vol de moyens de paiement- Panne/Accident de voiture
Fournir un ensemble de prestations aux Dirigeants de l’associationà l’occasion d’un déplacement à + 50 km du domicile de l’assuré
Extension Assistance aux dirigeants en déplacement
Garantie de base
Service géré par :
Service géré par :
Service géré par :
Mutuaide Assistance
(Filiale de GROUPAMA)
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 2 : La protection des personnes
En cas de réalisation d’un dommage, le bénévole se voit verser un capital prédéfini ainsi que la couverture des frais de soins, des allo-cations journalières en cas d’arrêt de travail et/ou d’hospitalisation.
- Décès- Invalidité- Blessures corporelles
Protéger les bénévoles occasionnelsou permanents agissant pour le compte de l’association et en dehors de toute responsabilité.
ATTENTION : Cette garantie est limitée aux événements d’origine accidentelle
L’assurance des Accidents corporels des bénévoles
Garantie de base
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L’OBJET DE LA GARANTIE
EVENEMENTS DECLENCHEURS
La tarification
Garantie de baseVolet 2 : La protection des personnes
Les prestations sont dues notamment, en cas de : - Maladie, accident, hospitalisation, décès de l’adhérent,-Hospitalisation ou décès d’un proche
A l’étranger : - Envoi de médicaments- Avance de fonds en cas de pertes ou vol de moyens de paiement ou de frais médicaux imprévus ou de caution si poursuites judiciaires- Vol/perte de bagages non garantis par un autre contrat
Si les extensions de garantie sont souscrites : - les frais médicaux- avance des frais d’hospitalisation engagés pour les affiliés à un organisme d’assurance
Délivrer des prestations d’Assistance dès le moment du départen voyage organisé par l’association jusqu’au momentdu retour prévu pour tout déplacement n’excédant pas 90 jours
L’Assistance voyages de groupes
EXCLUSIONS :
- Pays touchés par :.tremblements de terres,.éruptions volcaniques, .raz de marée ou autres cata- clysmes, .guerre civile ou étrangère, .instabilité politique notoire, - ainsi que .déplacement entrepris dans un but de diagnostic et/ou de traitement médical ou lié à des activités militaires oude police.
PRESTATIONS
Service géré par :
Service géré par :
Mutuaide Assistance
(Filiale de GROUPAMA)
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 2 : La protection des personnes
Acomptes ou toutes sommes conservés par l’organisateur du voyage diminués des frais de dossier, de taxes d’aéroport, des frais de visa, de la prime d’assurance, de pourboires et déduction faite de la franchisepour l’Annulation (38 € au 01.01.2013)
SONT NOTAMMENT COUVERTS : -Maladie grave, accident grave ou décès y compris la rechute, l’aggravation d’une maladie chronique ou préexistante, ainsi que les suites, les séquelles d’un accident survenu antérieurement à la souscription de la garantie- Contre indication et suite de vaccination- Licenciement économique- Destruction des locaux professionnels ou privés- Vol de la carte d’identité, du passeport, impossibilité de refaire les visas - Annulation d’un personne vous accompagnant
Couvrir les frais liés à l’obligation pour un adhérent d’annuler sa participationà un voyage ou à un séjour organisé par l’association.
EXCLUSIONS :
Epidemie, pandémie, hospitalisation, lors dela réservation ou de la souscription du contrat
Annulation de voyages (étendue aux maladies chroniques ou pré existantes)
Garantie de base
ATTENTION :
Nous n’intervenons quesi la maladie, l’accident interdit formellement de quitter le domicile, nécessite des soins médi-caux et empêche d’éxercertoute activité
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Volet 2 : La protection des personnes
Portion des prestations non utilisées pour la période allant dudéclenchement de l’évènement garanti à la fin du voyage diminués des frais de dossier, de taxes d’aéroport, des frais de visa, de la prime d’assurance, de pourboires et de remboursements ou compensations accordées par l’agence ou l’organisateur du voyage.La garantie ne comporte pas de franchise.
L’indemnisation est due en cas de : -Maladie -accident -décès
L’Interruption de voyages ou de séjours touristiques
Garantie de base
Rembourser les frais de séjours déjà réglés et non utilisés ainsi queles prestations achetées et non consommées lors d’un voyage ouséjour organisé
EXCLUSIONS :
- Non présentation de documents indispensables au voyage, - Interruption du fait d’un transporteur ou de l’organisateur du voyage, - Epidémies, -Evènements climatiques & météorologiques,- Catastrophes naturelles
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Garantie de baseVolet 3 : La protection de votre patrimoine
En cas de réalisation des dommages, les biens assurés sont indemnisés en valeur à neuf vétusté déduite
- Incendie et risques annexes- Evènements climatiques- Dégâts des eaux- Attentats- Vol- Catastrophes naturelles
Protéger le mobilier de l’association, tous les objets, les instruments, les outillages, les marchandises, etc…
L’assurance de vos biens mobiliers
IMPORTANT : Bien déterminer le capital à assurer
EXCLUSIONS :
- Les biens informatiques- Les machines
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
La tarification
Garantie de baseVolet 3 : La protection de votre patrimoine
- En cas de réalisation d’un dommage, le matériel est indemnisé en valeur à neuf pour le matériel de moins de 2 ans et vétusté déduite pour les autres - En outre, indemnisation des frais de reconstitution des programmes et médias, frais supplémentaires d’exploitation, honoraires d’experts.
- Incendie et risques annexes- Evènements climatiques- Dégâts des eaux- Bris - vol- Attentats- Catastrophes naturelles
Protéger le matériel informatique et bureautique de l’association
Multirisque informatique
IMPORTANT : Bien déterminer la valeur du parc informatique
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Garantie optionnelleL’organisation de manifestations
En cas de responsabilité avérée, indemnisation de l’ensemble des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs.
- Dommages causé aux tiers- Dommages causés aux adhérents, aux participants, aux dirigeants- Dommages causés aux bénévoles- Dommages causés aux biens et objets confiés
La responsabilité civile organisateur de manifestations
Couvrir l’association qui organise une ou plusieurs manifestations.Extensions possibles pour : - les manifestations regroupant plus de 1000 personnes.- les manifestations aériennes- les manifestations comportant l’usage de véhicule à moteur- les manifestations sur la voie publique- l’occupation temporaire d’immeubles SANS limite de durée
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
La tarification
Garantie optionnelleLa protection de votre patrimoine
En cas de réalisation d’un dommage, les biens sont indemnisés en valeur à neuf, vétusté déduite sur la part excédant 25%.Les responsabilités éventuelles sont indemnisés à concurrencedes dommages.
- Incendie et risques annexes - Attentats- Evènements climatiques - Catastrophes naturelles- Dégâts des eaux - Responsabilité civile propriétaire- Bris de glace d’immeuble- Destructions détériorations immobilières suite à vol
IMPERATIF : Bien déterminer les capitaux assurés
L’assurance de vos biens immobiliers
Protéger les bâtiments de l’association, les toitures, les abris, les clôtures, les terrasses, les aménagements indissociables
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L’OBJET DE LA GARANTIE
LES CAUSES DES DOMMAGES
L’INDEMNISATION
Garantie optionnelleLa protection des personnes
En cas de réalisation d’un dommage, le bénéficiaire se voit verserun capital prédéfini
- Décès- Invalidité- Blessures corporelles
- Protéger les adhérents à l’association dans le cadre des activités proposées par le club en dehors de la mise en jeu d’une responsabilité
- Dans le cadre du Code du Sport, l’association organisant une activité sportive doit informer les participants sportifs de l’intérêt de souscrire une garantie Individuelle accident, chacun étant libre de souscrire ou non
ATTENTION : Cette garantie est limitée aux évènements d’origine accidentelle
L’assurance des accidents corporels des adhérents et des pratiquants sportifs
