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Sherbrooke (Québec) CANADA J1K 2R1

Comité sectoriel de santé et sécurité en laboratoire

Composition du comité 2017 R2 14 juin 2017

Membres permanents : Nom du membre

1. Représentant(e) du comité de sécurité-biologie : B. Leblanc Abs. Sébastien Rodrigue 2. Représentant(e) du comité de sécurité-chimie: C. Legault Abs. Jean-Marc Chapuzet 3. Représentant(e) du comité de sécurité-physique : Christian Lupien 4. Représentant(e) du comité de sécur.-génie chim. et biotech.: Isabelle Arsenault 5. Représentant(e) du comité de sécurité-génie civil : Olivier Savary 6. Représentant(e) du comité de sécurité-génie élec. /informa. : Denis Dufresne 7. Représentant(e) du comité de sécurité-génie 3IT : Étienne Grondin 8. Représentant(e) du comité de sécurité-génie mécanique : Abdelkrim Mazouzi

9. Représentant(e) du comité département Géomatique : Gabriel Diab Abs. 10. Représentant(e) du Comité de sécurité de la FMSS : B. Guérin Abs. Richard Wagner 11. Représentant (e) du SSMTE : Nicole Wilb 12. Représentant (e) du SSMTE : Roch Desmarais (Président)

Membres d’office :

13. Directeur division santé et sécurité au travail : Jocelyn Beaucher Abs. 14. Représentante du Recteur adjoint et vice-recteur RHF et du vice-recteur RIE: Sylvie

Beaubien.

Mission du comité

Promouvoir les valeurs de santé et sécurité au travail et en milieu d’études, les communiquer et voir à leur mise en application.

Mode de fonctionnement du comité

1. Le comité se réunit au besoin et au minimum une fois par trimestre (le président a la responsabilité

de convoquer le comité pour la prochaine réunion). 2. Le quorum est établi comme suit : 50%+1 du comité. 3. Les membres permanents présents bénéficient chacun d’un droit de vote lors de la prise de

décision. 4. Pour qu’une proposition soit adoptée au sein du comité, celle-ci doit obtenir au minimum le nombre

de votes correspondant à la majorité des membres présents. 5. Le président(e) est le représentant officiel du comité et a pour tâche de présider et de planifier les

réunions du comité ainsi que de voir au bon fonctionnement de ce dernier. Ce statut a une durée d’un an et il est attribué à la majorité par les membres du comité lors de la dernière réunion de l’année académique en cours.

6. Tenant compte du point 5, les membres siègent pour une durée d’un an, renouvelable. Les membres du comité sont renommés lors de la dernière réunion de l’année académique en cours.

7. À chaque rencontre, le comité effectue la mise à jour de tous les dossiers en cours et en ajoute au besoin sous la gouverne du président.

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8. Le président ou la personne désignée doit voir à la mise à jour d’un fichier synthèse des dossiers en cours et le rendre disponible au comité.

Mandat du comité

1. Proposer, recevoir et évaluer les propositions d’amélioration de l’état de la santé et de la sécurité

du milieu de travail. 2. Promouvoir l’intégration des règles et bonnes pratiques de santé et sécurité. 3. Promouvoir le respect des règles et des procéduriers de sécurité provenant d’organismes externes. 4. Supporter les comités de sécurité participants dans leurs diverses démarches en particulier dans

l’identification et l’élimination des dangers à la source et la diminution des risques pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des personnes.

5. Supporter les comités participants dans l’analyse des accidents de travail de leur secteur et dans la correction des problèmes à la source.

6. Appuyer les comités participants pour l’inspection des lieux de travail et des équipements et de leur mise en conformité si nécessaire.

7. Transmettre ses recommandations aux comités de sécurité participants. 8. Collaborer avec le comité paritaire de santé et de sécurité du travail.

Mandat spécifique 2017

1. Suivre en continu l’avancement des comités santé-sécurité de chaque département. 2. Poursuivre l’implantation des fiches d’auto-inspection des locaux de la faculté des Sciences et de la

faculté de Génie 3. Supporter les comités SST de départements. 4. Promouvoir l’encadrement des projets étudiants niveau santé et sécurité. 5. Implanter des visites d’audit surprise avec l’équipe SSMTE.

Échéancier des activités

DOSSIER : Suivre en continu l’avancement des comités santé-sécurité de chaque département. Action 1 : Comités de Santé et Sécurité du travail de chaque département Description de l’action : Faire suivre le compte rendu de chacune des rencontres de votre comité santé-sécurité de votre département à Roch Desmarais du service des immeubles. Responsable : Tous les membres du comité Date d’échéance planifiée : En continu Résultat : En cours Action 2 : Comités de Santé et Sécurité du travail de chaque département Description de l’action : Inviter un membre de SSMTE lors de vos rencontres de comité santé-sécurité. Envoyer un courriel à Roch Desmarais ou Nicole Wilb lors de la planification de la rencontre de votre comité. 14 juin 2017 :

Nombre de rencontres de comité en 2017: Génie Chimique : 0 Science Biologie : 1 3 IT : 2 Génie Civil : 0 Science Chimie : 1 Géomatique : 0 Génie Électrique : 1 Science Physique : 1 P3-CME : 1 Génie Mécanique : 0 FMSS : 1 On demande 2 rencontres annuelles minimum. Responsables : Tous les membres du comité Date d’échéance planifiée : En continu Résultat : En cours

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DOSSIER : Implantation des fiches d’auto-inspection.

Action 1 : Présentation des fiches d’auto-inspection. Description de l’action : Organiser une rencontre avec les membres de votre comité santé-sécurité pour la présentation du logiciel sur les inspections de laboratoire. Vous n’avez qu’à contacter Roch ou Nicole pour planifier une rencontre avec les membres de votre comité. 21 octobre 2015 : Regarder pour faire des inspections aléatoires de genre AUDIT :

Vérification des lieux de travail, la tenue et l’entreposage

Vérification des méthodes de travail en cours

Vérification du port des EPI Chaque responsable de comité devra planifier la visite surprise. Pour la visite, voici les règles de bases:

au moins un membre de votre comité de département;

au moins un membre de SSMTE;

Un rapport de visite doit-être rempli avec des photos à l’appui;

Le responsable de laboratoire ou un représentant doit-être présent sans nécessairement être averti d’avance.

Le rapport doit-être envoyé au responsable du laboratoire et à la direction du département.

Il sera décidé en comité de la fréquence de ces visites.

Pour débuter, au moins une visite par comité doit avoir été effectuée d’ici décembre 2016.

Il faudra établir la façon de faire le suivi de ces visites. Il a été suggéré de commencer par le suivi de la dernière inspection lors d’une nouvelle inspection.

15 mars 2017 : En 2016, des laboratoires ont été visités par des membres de l’équipe SSMTE, dans tous les départements des Facultés de Génie et Sciences. En 2017, des audits seront effectués également à la FMSS, au département de géomatique et au 3IT. Nous demandons aux comités départementaux de nous suggérer d’autres laboratoires à visiter en 2017. 14 juin 2017 : Les audits par l’équipe SSMTE ont été débutés à la FMSS. Suite à l’inspection des pompiers en 2016 sur le campus de la santé, il nous est demandé d’auditer environ 50 laboratoires par année sur ce campus. Pour débuter, ce sont les laboratoires des professeurs siégeant sur le Comité SST qui seront audités. Les Comités SST du 3IT, de Physique et de chimie ont sélectionné les labos à visiter pour 2017, les autres départements sont invités à nous proposer des locaux à auditer. Ces visites d’audit par les membres de l’équipe SSMTE permettent d’avoir un regard externe sur des problématiques santé sécurité. Il reste encore des non-conformités à corriger, mais le but de l’exercice est de tendre de plus en plus vers une approche en prévention. Responsable de l’action au comité : Tous les membres qui représentent un comité Date d’échéance planifiée : En continu. Résultat : En cours Date de fin : DOSSIER : Compléter le dossier sur les mécanismes de sanction pour les Facultés des Sciences et de Génie. Action 1 : Rendre plus explicites les règles de santé-sécurité au travail. Formation des responsables et des superviseurs concernant la nouvelle politique et la directive qui en découle. 21 octobre 2015 : Avez-vous besoin de nouvelles formations ?

290 personnes ont été formées jusqu’à présent (sur environ 800).

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Faire une invitation à tous lors de la prochaine formation et mixer les groupes.

Il faudra établir une façon de faire pour les récalcitrants qui ne veulent pas suivre la formation. 17 février 2016 : Une nouvelle façon de faire est à l’étude pour réussir à rejoindre les personnes qui n’ont pas reçu la formation. 12 octobre 2016 : Jocelyn prévoit offrir à nouveau cet automne la formation pour superviseurs sur la Directive SSMTE. Claude Legault mentionne que quelques professeurs, ainsi que les professionnels du département de chimie sont intéressés à assister à la présentation. Par ailleurs, Jocelyn vient d’offrir des présentations sur la santé sécurité à l’Université à une cinquantaine de cadres. Responsable : Jocelyn Beaucher Date d’échéance planifiée : 30 juin 2016 Résultat : Complété Date de fin : Décembre 2015 Action 2 : Prévoir des sanctions en cas de non-respect des règles de santé-sécurité. Description de l’action : Offrir aux superviseurs des outils de sanction pour les étudiants. 15 mars 2017 : Olivier mentionne la problématique au département de génie civil : des étudiants ou post-docs continuent de travailler seuls en-dehors des heures normales de travail, même si cela a été interdit au niveau départemental, et rappelé régulièrement à tous. Les gens sont menacés d’une sanction, mais leur superviseur leur met la pression pour obtenir des résultats. Parfois les chercheurs viennent accompagnés d’une personne qui n’est pas autorisée à travailler à l’université. Les accès par carte magnétique ne sont pas encore mis en place dans les laboratoires, dont le P3-CME. Certains équipements plus à risque sont désormais cadenassés les fins de semaine. 14 juin 2017 : Olivier nous signale que l’accès par carte est désormais activé pour le P3-CME. Une carte a été remise par groupe de recherche. La personne qui détient la carte est responsable des accès. Denis nous indique que le département de génie électrique et génie informatique est inquiet quant à son rôle de supervision des activités effectuées par les étudiants au baccalauréat, en dehors des heures normales de travail (soirées ou fins de semaine). Le comité SST départemental souhaite qu’une personne superviseure soit engagée pour effectuer des tournées dans ces périodes-là. Étienne partage qu’une application est disponible pour les téléphones intelligents qui détermine si une personne est en position debout ou couchée. En cas de perte de connaissance, ce programme permet de lancer une alerte, si la personne ne répond pas à un message. Il faudrait voir si ce système pourrait être lié avec l’application sécurité de l’Université. Présentation du document de Charles-André Monfette sur les règles de sécurité intitulé Plateforme 3iT mécano. DOSSIER : Sécurité machine à la Faculté de Génie. Action 1 : Rendre conformes les tours conventionnels au CRPT: 17 février 2016 : La sécurisation des tours (qui se trouvent aux locaux C2-1032 et C2-1041) fera l’objet d’un plan de prévention global (projet) des équipements du CRPT qui sera présenté à l’administration de la faculté bientôt pour obtenir les fonds pour procéder). La mise en place des équipements de sécurité manquants aura lieu par la suite. Je ne peux pas m’engager sur des dates précises pour l’instant, mais j’estime que la sécurisation des tours sera complétée avant la fin de 2016. 15 juin 2016 : Charles Monfette nous présente un exemple d’une perceuse à colonne qui a été sécurisée (Annexe 2). Et Charles nous confirme qu’il n’est plus en charge de l’ancien atelier du SMS.

Courriel envoyé à M. Néron pour avoir le nouveau portrait en ce qui a trait à la sécurité dans l’atelier du SMS.

12 octobre 2016 : Sébastien Harvey présente les nouvelles procédures facultaires pour les ateliers, à la demande d’Yvan Néron :

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L’atelier principal (C2-1032) est désormais réservé pour les employés des départements de génie mécanique, génie civil ou génie chimique et biotechnologique. Un coin pour effectuer des soudures est toutefois encore accessible aux étudiants.

L’atelier C2-1039 reste comme avant disponible aux étudiants, pour des activités d’enseignement ou pour les clubs étudiants. Sébastien Harvey et Claude Dugal sont responsables de la formation et supervision des étudiants.

L’atelier d’usinage de génie civil (C2-1014) est démantelé. Le local va servir à d’autres activités d’enseignement.

15 mars 2017 : Il reste deux machines à rendre conformes au niveau du CRPT.

Les machines au CRPT sont conformes. 14 juin 2017 : Olivier nous mentionne que l’atelier de Génie Civil sera transféré dans l’atelier du SMS d’ici la rentrée 2018. Pour ce qui est du futur Studio de création (pavillon C4), plusieurs ateliers s’y trouveront, qui seront accessibles à tous, 7 jours/semaine, 24h/24. Il est prévu que ces ateliers ne contiennent pas de gros outils qui nécessitent une formation spécifique, ce type d’équipement restera au SMS. Responsable : Charles Monfette Date d’échéance planifiée : 23/12/2016 Résultat : Complété pour le CRPT Date de fin :26 juin 2017 DOSSIER : Encadrement des Clubs étudiants Action 1 : S’assurer d’une supervision adéquate des groupes étudiants À la Faculté de génie surtout, de nombreux clubs étudiants travaillent sur des projets autonomes, souvent en équipe multidisciplinaire (génie mécanique avec génie électrique par exemple). Un professeur est nommé pour les assister au besoin, mais il n’est pas toujours outillé pour faire l’analyse des risques du projet complet. Ce point a été soulevé notamment par Denis Dufresne à la dernière rencontre du Comité, au sujet d’un équipement construit pour le Centre sportif. Un nouveau pavillon (C4-Atelier de création) est prévu pour héberger presque tous les clubs étudiants. Le fonctionnement des ateliers est discuté dès la conception du bâtiment. Brigitte Guérin mentionne que certains groupes étudiants de la Faculté de génie travaillent sur des projets à la FMSS également. Un cours de santé sécurité doit être suivi par tous les étudiants. Une analyse de risques est requise dans tous les cas. Denis Dufresne souligne qu’il faut aussi prévoir l’analyse de risque du produit fini, et pas seulement du procédé, pour développer un produit intrinsèquement stable. Il suggère d’utiliser l’arbre de défaillance. Responsable : Jocelyn Beaucher Date d’échéance planifiée : 23/12/2018 Résultat : En cours Date de fin :

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DOSSIER : accidents de travail. Discussion sur les évènements suivants (avec ou sans blessure):

Résumés d’incidents en laboratoire ou atelier D1-1100 Fuite de méthane 22 mars 2017

Du gaz méthane est utilisée dans ce laboratoire pour nourrir des bactéries méthanotrophes, une fois par jour. Un

manodétendeur qui avait été acheté pur une bonbonne d’acétylène était installée sur la bonbonne de méthane.

Un matin, une étudiante a entendu une fuite de gaz dans ce coin du laboratoire. La valve principale de la

bonbonne n’avait pas été complètement fermée la veille, et un bris s’est produit au niveau du premier détendeur.

Cause de l’événement : Utilisation d’un manodétendeur non adapté. La pression interne de la bonbonne de

méthane est bien supérieure à celle de la bonbonne d’acétylène.

Mesures correctives : Toujours veiller à bien refermer la valve principale de la bonbonne de gaz après

utilisation. S’assurer de l’absence de fuite après utilisation.

X9-1926 Piqûre avec aiguille souillée 27 mars 2017 Une technicienne animalière s’est piqué le doigt avec une aiguille souillée avec du sang de rongeur. La plaie saignait et a été rincée abondamment. C1-2029 Odeurs 29 mars, 11 et 20 avril 2017 Des odeurs ressemblant à du propane ou du chlore ont été ressenties à répétition au cours du printemps dans les locaux C1-2029 et 2040-1. Le 27 avril un plombier a scellé un tuyau d’évent d’égout au mur, ce qui a réglé le problème.

P2-1019 Fumées de soudure 29 mars 2017 Un employé effectuait des travaux de soudure sous un bras de captation quand il s’est rendu compte que les fumées retournaient dans la pièce au niveau du plafond. Cause de l’événement : Mauvaise conception du système de captation à la source Mesures correctives : Vérifier le bras de captation, corriger le système d’évacuation.

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X8-1811 Déversement de résidus de solution sulfochromique 29 mars 2017 Un contenant de matières résiduelles est tombé d’une armoire jaune lors d’une collecte. La personne sur place n’était pas en mesure d’identifier le contenu au départ, puis elle a choisi de nettoyer elle-même le déversement avec des couches absorbantes. Un caniveau de plomb passait à cet endroit dans le laboratoire, tous les panneaux ont dû être nettoyés. Cause de l’événement : Basculement d’une tablette dans l’armoire jaune contenant les matières résiduelles au 1811. Mesures correctives : S’assurer de la stabilité des étagères de rangement des matières dangereuses. Garder les contenants de matières résiduelles bien fermés, sauf si les solutions génèrent un dégagement gazeux. Revoir les mesures d’intervention en cas de déversement de matière dangereuse.

P2-1180 Détection de gaz toxique 31 mars 2017 De faibles quantités de gaz hydrure ont été relâchées dans la ventilation après que les pompes aient été arrêtées pour des travaux dans la ventilation du local. Il restait du gaz trappé dans une ligne. Cause de l’événement : Fermeture des systèmes de pompage en vue d’une coupure de courant et de ventilation. Mesures correctives : Revoir le protocole de cadenassage dans ce local.

C1-2015 Début d’incendie 5 avril 2017 Lors d’un test de moteur, la surchauffe de l’équipement a causé un début d’incendie, qui a été éteint par les étudiants avec l’extincteur du local. La sécurité a été avisée uniquement le lendemain, pour faire remplacer l’extincteur.

C1-4104 Plainte pour bruit 6 avril 2017

Caniveau

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Un sonicateur qui fonctionne à intervalles réguliers sous la hotte au C1-4105 incommode les chercheurs présents dans le local voisin.

P2-1028 Coup au visage 7 avril 2017 En voulant desserrer un capteur de pression sur un montage mécanique avec une clé à molette, la clé a glissé et frappé l’étudiante au visage. Cause de l’événement : Présence du visage trop proche de l’outil. Mesures correctives : Choisir un outil plus adapté.

C1-2018 Contenants de matières dangereuses à la poubelle 11 avril 2017 Des groupes étudiants utilisant le C1-2018 ont jeté des matières dangereuses à la poubelle. Le personnel d’entretien ménager n’a plus vidé la poubelle. La sécurité ayant fait un rapport à ce sujet, des membres du personnel du département ont fait le ménage du local.

Z8-1021 Coupure à la main 12 avril 2017 Un étudiant s’est coupé à la main en ramassant des éclats de verre brisé.

Z4-125 Irritations oculaires et respiratoires 28 avril 2017

Deux employés ont été légèrement incommodés au niveau des yeux et des voies respiratoires car des bacs non

étanches ont été entreposés dans une chambre froide de l’animalerie.

Cause de l’événement : Entreposage inadéquat d’organes fixés dans le formol dans des sacs de type Ziploc,

dans les bacs non étanches, dans une salle froide non ventilée.

Mesures correctives : Installer un réfrigérateur dans un local ventilé, pour ce type d’organes fixés.

D8-3049 Déversement de -mercaptoéthanol 2 mai 2017

Un étudiant a échappé une bouteille contenant moins de 50 mL de -mercaptoéthanol au sol, devant la hotte. Le

laboratoire a dû être évacué pour tout l’après-midi à cause de l’odeur très forte du produit.

D8-2009 Éclaboussure chimique au visage 4 mai 2017

Une employée a reçu quelques millilitres de solution d’acrylamide au visage. Elle s’est aussitôt rincée la peau au

lave-yeux.

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D1-1125 Explosion réservoir de gaz 8 mai 2017

Un étudiant a condensé à froid de l’oxyde d’éthylène dans un réservoir de verre, pour en faire la polymérisation.

Sous la pression du gaz, un connecteur s’est détaché sur un joint rodé, de l’air est entré dans le montage. Peu

après, le réservoir de gaz a explosé.

Cause de l’événement : Explosion du réservoir de verre, en raison de la pression interne.

Mesures correctives : Bien évaluer le matériel requis pour le stockage de l’oxyde d’éthylène. S’assurer que

toutes les lignes du montage sont étanches à l’air.

Z5-1032 Éclaboussure de lysat de bactéries 9 mai 2017

Un étudiant a reçu une projection de lysat de bactéries de GR1 dans les yeux, lors d’une filtration, car le filtre a

cassé. L’étudiant portait son sarrau et des gants, mais pas de lunettes de sécurité.

Cause de l’événement : Bris du filtre

Z5-2017 Explosion ballon réactionnel 12 mai 2017

Un étudiant a fabriqué un composé potentiellement explosif (1,3,5-tris azidométhylbenzène). Après extraction du

milieu réactionnel avec du dichlorométhane, le solvant a été évaporé sur un évaporateur rotatif. Quand l’étudiant

a voulu retirer le ballon avec l’huile, le ballon de verre a explosé. L’étudiant a subi des coupures dans la paume.

Cause de l’événement : Synthèse d’un composé explosif en raison des conditions d’extraction choisies.

Mesures correctives : Revoir la voie de synthèse du composé recherché. Éviter d’utiliser le dichlorométhane en

présence d’azoture de sodium. Mettre en place les protocoles d’analyses de risque.

P3 Odeur de styrène 15 mai 2017 Les occupants de la portion Génie chimique du P3 ont noté une forte odeur de styrène en arrivant le lundi matin. Ce solvant est utilisé par des chercheurs du côté Génie civil, notamment les fins de semaine. Sans doute que la ventilation n’est pas restée en fonction suite à ces travaux.

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D1-1125 Piqûre avec aiguille souillée 18 mai 2017 Une étudiante s’est piqué avec une longue aiguille fine remplie de toluène. Elle manipulait une bouteille presque vide dans la boîte à gants. Quand la bouteille a chuté sur le côté, elle a cherché à la retenir, par réflexe. Comme elle tenait la seringue munie de l’aiguille, et manquait de dextérité avec les gants, l’aiguille a transpercé les deux couches de gants puis l’a piquée sur la longueur d’une phalange de son index gauche. Cause de l’événement : Maladresse lors de la manipulation d’une bouteille de solvant dans la boîte à gants.

Mesures correctives : Fixer la bouteille de solvant dans la boîte à gants pour éviter qu’elle ne tombe.

Entrée et sortie de l’aiguille

Z8 Animaleries Morsures au doigt 18 mai 2017 Une stagiaire et une employée ont été mordues au doigt chacune, par une souris, dans deux secteurs de l’animalerie du Z8. Cause de l’événement : Technique de contention insuffisante pour maîtriser l’animal C1-2018 Coupure au menton 2 juin 2017 Un étudiant s’est infligé une coupure d’environ trois pouces sous la mâchoire quand la lame rotative sur son outil Dremel a éclaté. Il portait des lunettes et une visière de protection. D8-2000 Odeur de gaz 6 juin 2017

Une odeur fugitive a incommodé trois personnes au niveau 2000 du D8. Comme l’odeur ressemblait à du gaz, les

pompiers ont été appelés sur place, et les pavillons D6, D7 et D8 ont été évacués. Aucune source d’odeur n’a été

trouvée par les pompiers et l’équipe SSMTE.

P2-1019 Blessure à l’épaule 5 juin 2017

En forçant pour soulever une pièce d’acier brut lourde pour la déposer sur une table, un employé a ressenti une

douleur à l’épaule gauche.

Cause de l’événement : Charge lourde et mouvement non ergonomique.

Mesures correctives : Utiliser le chariot de transport pour charges.

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DOSSIER : Rapport d’accident. Lors de la dernière rencontre du Comité SST du 3IT, les discussions ont notamment porté sur le processus d’enquête suite à un incident ou accident. Il ne semblait pas clair qui devait être contacté et qui était en charge de rédiger le rapport. La sécurité doit être impliquée dans tous les cas, soit en urgence via le 811 ou 511 (campus de la santé), ou via le poste 67699 pour relater un accident non urgent. Le rapport d’enquête est ensuite complété par l’équipe SSMTE, avec la personne impliquée et son superviseur. L’avis du Comité est demandé pour voir quelle serait la meilleure façon d’impliquer les chercheurs pour proposer des façons d’éviter que le même type d’évènement ne se reproduise. Le réflexe de méthode de prévention n’est pas acquis encore. Le suivi des mesures correctives proposées dans le rapport d’enquête est difficile en ce moment. La responsabilité repose sur le superviseur, sans conséquence en cas de non-suivi. Étienne propose qu’une banque de données de type Maximo serve pour suivre les recommandations. L’enquête resterait ouverte tant que les recommandations n’auraient pas été mises en place. Il ets effectivement prévu que Maximo serve aux enquêtes d’accident, mais le module n’est pas prêt encore.

Responsable : Nicole Wilb Date d’échéance planifiée : 30/11/2017 Résultat : En cours DOSSIER : Alerte sécurité. Des affiches alertes sécurité seront montées basées sur des événements survenus sur le campus de l’Université de Sherbrooke. 21 octobre 2015 :

Il est demandé aux membres du comité de trouver des endroits dans leur département respectif pour les afficher.

Faire part de vos idées sur un sujet qui serait intéressant d’aborder.

17 février 2016 : Un système d’affichage pour message santé-sécurité a été installé au service des immeubles. Si vous êtes intéressé à implanter un système semblable dans votre département. Vous avez besoin du support de votre direction et de l’implication des membres de votre comité. Et nous sommes disponibles pour vous aider. Il ne suffit que de le demander. Responsable : Roch Desmarais Date d’échéance planifiée : 30/09/2016 Résultat : Complété disponible au besoin DOSSIER : Protection respiratoire et appareils de levage. Description de l’action : Nous avons besoin d’une personne responsable par département pour le dossier masques à cartouches et pour les appareils de levage. Protection respiratoire Appareils de levage Génie chimique : Valérie Larouche N/A Génie mécanique : Sébastien Harvey À venir (message Yvan Néron 22 juin 2016) Génie électrique : N/A N/A Génie civil : Olivier Savary Claude Aubé Sc. biologie : Isabelle Madore N/A Sc. Chimie : Philippe Venne N/A Sc. Physique : Benoît Couture Stéphane Pelletier 3IT : Daniel Blackburn Guillaume Bertrand Les responsables de ponts roulants ont rencontré Eric Lebel pour définir leurs besoins en formation de personnel. De plus, une formation pour l’entretien et la vérification de harnais a été donnée au cours de l’été. Le 16 octobre dernier, Martine Senneville a formé les responsables des protections respiratoires sur les tests d’ajustement pour les masques à poussière de type N95 et les masques à cartouches. Les personnes qui n’ont pas pu assister à cette formation pourront se reprendre lors d’une prochaine session sur le campus de la santé. Responsable : Roch Desmarais Date d’échéance planifiée : 30/09/2016

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Résultat : En cours 17 février 2016 : Centrifugeuses : Le couvercle de certaines centrifugeuses peut être ouvert lorsqu’elles sont toujours en mouvement. Elles sont donc non-conformes car vous avez la possibilité d’avoir accès à la zone dangereuse de la machine. Vous devez donc :

1. Soit vous départir de la centrifugeuse et la remplacer par une, qui est conforme; 2. Sinon trouver un moyen de rendre la zone dangereuse inaccessible :

a. Avant d’ouvrir le couvercle de la centrifugeuse, vous devez vous assurer qu’elle ne tourne plus. b. Avant de faire une intervention sur la centrifugeuse qui n’a pas de système de protection qui

empêche son démarrage lorsque le couvercle est ouvert, elle devrait être débranchée pour s’assurer qu’elle ne démarre pas lorsque vous aurez les mains dedans.

3. Si vous optez pour l’utilisation d’une centrifugeuse qui n’a pas de protection pour empêcher l’ouverture lorsqu’elle est en marche, vous devez vous assurer de répondre aux articles du règlement SST 174,182, 183 et 188.2

15 juin 2016 : Les centrifugeuses problématiques en Biologie ont été adressées. Pompes à vide : Plusieurs pompes à vide non conformes ont aussi été remarquées au département de chimie.

Photo 1 Photo 2 Les gardes qui ont été fabriquées ne sont pas conformes. Pour être conformes, les ouvertures ne doivent pas permettre aux doigts d’entrer. Comme sur la photo 1, les ouvertures du grillage sont trop grosses et de plus l’accès n’est fermé que d’un seul côté. Comme mesure temporaire : les pompes sans garde conforme ont été serrées dans les cabinets conçus pour les pompes. Un écriteau a été installé informant les usagers de fermer le courant de la pompe (photo 2) avant d’ouvrir le cabinet et de débrancher la pompe pour toute intervention sur la pompe. Comme mesure permanente : Une barrure sera installée sur tous les nouveaux cabinets conçus pour les pompes du département de chimie. Une fois la porte barrée, elle agira comme protecteur fixe. Ensuite, la procédure devra être suivie :

1. Arrêter la pompe avant d’ouvrir la porte ; 2. Débrancher la pompe avant toute intervention sur la pompe.

Si la pompe a un garde qui protège la poulie des deux côtés, ces mesures ne sont pas obligatoires. Il est demandé à chaque comité de vérifier dans vos départements respectifs la présence de pompe à vide ou de centrifugeuse non conforme. Si vous avez besoin d’aide, n’hésitez pas à demander de l’aide auprès de l’équipe SSMTE. 15 juin 2016 : Des barrures ont été installées sur les portes des nouveaux cabinets du lot numéro 1 en chimie. Attente des barrures pour le lot 2 (message Angéline Spino 22 juin 2016). 12 octobre 2016 : Nicole va faire un suivi dans tous les laboratoires du département de chimie rénovés lors de la phase 2, pour valider quels cabinets ont besoin de barrures. L’inventaire des pompes non conformes sera réalisé.

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Tour de table : Suivi sur les discussions de la réunion passée :

Personne ne rapporte d’avancée au niveau du suivi des non-conformités soulignées en 2016 par l’inspecteur du Service de prévention des Incendies de Sherbrooke.

Sylvie se renseigne au sujet du rapport concernant les expériences faites au laboratoire C1-2015-1. La direction de l’Université aimerait connaître les détails de ce qui est mis en place pour mitiger les risques associés aux manipulations faites dans ce local. L’équipe SSMTE recommande de les relocaliser ailleurs. En attendant, les chercheurs travaillent en collaboration avec SSMTE pour gérer les risques.

14 juin 2017

Génie électrique : Rien à signaler, à part la problématique de la supervision du travail des étudiants au bac en dehors des heures normales de travail.

Biologie, Physique, FMSS, Génie chimique et génie biotechnologique : Rien à signaler.

Génie Civil / CME-P3: o Un incident s’est produit dernièrement au CME-P3 quand la secrétaire du côté génie chimique a

été incommodée le lundi matin en arrivant par des odeurs de styrène provenant du secteur génie civil. Ne sachant comment réagir, elle est allée attendre dans son auto à l’extérieur et a cherché à contacter les personnes responsables de génie civil. Olivier suggère qu’il serait bon de former tout le personnel aux mesures d’urgence de l’Université, notamment à l’utilisation de l’application Sécurité.

3IT : o Un entrepreneur externe devait effectuer des travaux électriques dans un local du 3IT, vers lequel

il avait été accompagné. Il a par la suite décidé de se rendre dans le local voisin, qui est classé confinement biologique de niveau 2 (NC2). Sans tenir compte des avertissements sur la porte, il a débarré le local avec la carte magnétique qui lui avait été remise, a déplacé du mobilier, et est monté sur une table pour travailler au niveau du plafond. Deux chercheurs ont dû décontaminer le mobilier et l’équipement utilisé par l’électricien. Les conseillères en biosécurité travaillent à revoir les protocoles d’accès aux locaux NC2, les cartes d’accès « universel » ou les passe-partout ne permettront plus l’accès à ces locaux. Les ouvriers des Immeubles ou les entrepreneurs extérieurs devront être accompagnés par une personne compétente.

Génie mécanique : o Le laboratoire C1-2019 sert aux tests de moteur, notamment pour les cours d’enseignement

pratique. L’accès avait été autorisé pour le club étudiant Formule SAE, mais ils y ont fait des tests non autorisés, afin de préparer une compétition. En envoyant trop d’essence au moteur, le tuyau d’échappement a surchauffé et de la fumée s’est propagée dans le local. L’incident a été découvert lorsqu’un mécanicien des Immeubles a observé lors d’un entretien de routine que le ruban collant à l’extérieur du tuyau d’échappement dans le plafond semblait brûlé. Le local est présentement fermé. Une évaluation des risques sera refaite, afin de déterminer si la ventilation est suffisante.

Chimie : o Le formulaire électronique d’analyse de risque a été présenté au Comité SST départemental. Il

est testé présentement dans des laboratoires du département, et pourra être partagé par la suite. Il reste à développer un module d’impression du formulaire rempli, pour partage entre l’étudiant et son superviseur.

Prochaine rencontre du comité : Mardi 17 octobre 2017 à 14h au B4-216 Levée de l’assemblée à 15h20