Comité de suivi – ARPE – 04 juillet 2006

Comité de SuiviComité de Suivi

04 juillet 200604 juillet 2006(Agence Régionale Pour l’Environnement)(Agence Régionale Pour l’Environnement)

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ORDRE DU JOUR

• Préambule :Contexte actuel

• Programme d’actions 2006 : État des lieux des actions en cours et programmation à venir

• Préparation du programme d’actions 2007

• Questions diverses (DCE …)

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1-PROGRAMME D’ACTIONS 2006

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• Chronologie du travail effectué– 04 et 11 janvier : présélections du prestataire pour la 3ème phase

d’informatisation de l’outil– 18 janvier : CAO – Choix de la société SII– 1er février : lancement de la prestation– Comité de pilotage 28 février– Comité de pilotage 21 mars– 6 mars : réunion de passation SAFEGE/SII– 16 Mai : décision de prioriser le travail sur la partie « contrat de milieu »– Mi-juin tests de l’application

• Travail en cours Synthèse des retours des structures testeuses – analyse des compléments et corrections à

réaliser – Finalisation de l’application

• Travail à venir Diffusion de l’application version V1-0Travail sur la partie hors contrat

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Plantes envahissantes

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• Février : contraintes budgétaires internes ne permettant pas de faire appel à un stagiaire donc modifiant à la baisse les actions prévues

• Actions prévues pour 2006 :– Réactualisation de l’inventaire 2002 des actions menées par

les gestionnaires (et élargissement) – Recherches entamées

– Réalisation d’une bibliographie – Recherches entamées

– Mise à disposition des informations sur le site internet– Reprise du partenariat avec le Conservatoire Botanique

National de Porquerolles

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Analyses juridiques

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• Projet de Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques– Nombreux flashs tout au long de la phase de

lecture du projet de loi à l’Assemblée Nationale

• Dossiers périodiques des principaux textes réglementaires

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Réunion d’info « Digues »

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• Objectifs : – In forme r le s s truc ture s de ge s tion de la dé m arc he na tio na le en co urs c on ce rna nt le s digu es de prote c tion do nt la rup tu re ou la s u bm ers io n é ve ntu e lle a ura it de s c on s é qu en ce s g rav es s ur la s éc urité de s p e rs on ne s e t d e ce s m od a lité s d e m is e e n oe uv re– Le ur pe rm e ttre d’a pp réh en de r le s co ns é qu en ce s d e s a rrê té s de p re s c riptions c om plém en ta ire s– Le ur fo urn ir c e rta ine s d on né es te c hn iqu es p ou r ap préh end e r le tra va il e n cou rs ou fu tur de s urv e illan ce , d ’en tre tie n e t d e dia gn os tic de s o uv rag es– Le ur pe rm e ttre d’é ch an ge r s ur le s diffic ulté s re nco ntrée s v is -à -vis de c e tte d ém arch e– L

• Intervenants : – M ED D , M ISE, C EM A G R EF, C ETE mé dite rran ée

• Points abordés pendant la journée : – Co ntexte règlemen taire

– Rô les et resp on sab ilités d es d ifféren ts acteu rs – Projet d ’arrêtés préfectorau x de prescrip tio ns complémentaires en cou rs en Vau clu se (Difficu ltés ren con trées, méth od olo gie u tilisée) – Interv entio n sur une dig ue en propriété privée (modalités et difficultés rencontrées) – Présen tation des mod alités d e su rv eillance, d ’entretien et d e d iag no stic des digu es d e p rotectio n con tre les ino nd atio ns– Gestio n de la v égétation et d es arb res sur les dig ues – Présen tation de la méthod e d e d iag no stic utilisée p ou r les digu es à Vizilles (Isère) –

Près d’une 30a i n e de membres inscrits

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Journée technique « Mares »

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• Objectif :– Journée technique d’information, complémentaire à l’opération

« inventaire des mares en PACA » lancée par le CEEP et soutenue par le RRGMA.

– Objectif d’apporter aux gestionnaires des éléments techniques sur la gestion de ces écosystèmes

• Contenu proposé et intervenants potentiels: – Généralités sur la richesse de ces milieux (Tour du Valat)

– Présentation de la démarche « inventaire » (CEEP)

– Exemple d’une gestion post-incendie (ONF)

– Présentation des différents axes de gestion

• Lieu et dates– 1 journée en Octobre – Dans le secteur du Muy (Var). Volonté de coupler

avec une sortie de terrain

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Formation « Paysage et GMA »

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• Objectif : – Apporter aux gestionnaires une sensibilité plus forte à la prise en compte du

paysage en amont des projets d’aménagements de cours d’eau, et les aider dans la rédaction de cahier des charges et le suivi de chantiers

• Durée : 2 jours en septembre ou octobre

• Contenu proposé : – 1 session théorique :

• Notions de paysage• Histoire de l’eau en PACA• Perception du paysage fluvial (expérience interactive)• Visite de site• Présentation de projets paysagers sur site

– 1 session pratique :• Mise en situation : analyse paysagère d’un site, retranscription et rédaction d’un

document cadre à intégrer dans un CC …• Restitution commune

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Site Internet

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• Création d’un mailing automatique depuis le site (pour les personnes inscrites sur l’espace privé)

• Envoi de flashs juridiques par ce biais : de nombreux retours très positifs

• Quelques statistiques :– Une régulière progression du nombre de visiteurs

– Depuis janvier 2006, environ 1200 visiteurs (contre 1000 visiteurs pour l’année 2005)

• A venir : compléter les fiches d’identité des membres qui ne sont pas encore renseignées

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Réunions, colloques …

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• Réunion des techniciens rivière du Vaucluse organisée par le CG de Vaucluse (14 février)

• Participation au salon Inondatec (23-25 mars):– Présence du stand du RRGMA– Organisation d’un atelier sur la « surveillance des rivières

méditerranéennes »• Organisation en partenariat avec le CME et le CAUE 06 d’une journée de

formation/sensibilisation aux risques inondations « Rivermed ». Journée programmée initialement le 16 mars puis décalée au 22 juin

• Participation aux réunions DCE• Participation à des réunions des membres (PM Côte Bleue)• 1ère Réunion du Pôle environnement du CRIGE-PACA (20 juin)

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• Centre de ressources • Cellule de conseils : réponses aux demandes• Réactualisation de la carte du réseau et sortie au format A0• Notes techniques à réaliser (finalisation note aides

département Région dès que possible)• Réactualisation et édition de l’annuaire des gestionnaires de

milieux aquatiques• Lancement d’un groupe de travail sur la problématique

« littorale »• Stand du réseau pour les Rencontres Régionales de

l’Environnement

Actions à lancer sur le 2nd semestre

cf. tableau de programmation

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Contacts divers

• Réponses aux sollicitations extérieures : demandes d’emplois, documents de communication, documents techniques …

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2- Préparation du programme d’actions

2007 :

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• Deux moments particuliers ont été l’occasion pour les gestionnaires de s’exprimer sur leur besoins vis-à-vis du RRGMA et de lister un certain nombre d’actions à développer dans les années à venir :– Les 3 réunions à l’été 2005 visant à faire un bilan du

RRGMA depuis sa création et à réfléchir sur les perspectives d’avenir

– L’Assemblée Générale en janvier 2006

Origine des projets d’actions

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• La poursuite d’actions engagées : (les incontournables)– Tableau de bord– Plantes envahissantes– Centre de ressources– Veille juridique– Lettre d’information– Site internet– Travail défini en 2006 pour le groupe de travail littoral– Suite concernant le DCE…

• Des nouvelles actions possibles à cibler autour : (à choisir et définir) – La problématique inondation : journées, groupe de travail…– Entretien de rivière et de l’entretien des cours d’eau et des berges : fiches techniques,

petites réunions techniques (= 1 intervenant / 1 technique…), journées– Des problématiques de pérennité des structures de gestion (travail de veille, diffusion

d’information)– Les questions transversales liées à la réglementation, les responsabilités des

particuliers, de la collectivité … (Veille / notes/ information)– Les problématiques liées à la pollution diffuses, aux économies d’eau– …

A affiner et valider lors du prochain comité de suivi en septembre

Les entrées du programmes d’action 2007

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3- QUESTIONS DIVERSES