PROCÈS-VERBAL

COMMISSION REGIONALE SPORTIVE, DES CALENDRIERS ET DES LICENCES

Réunion du : à :

20 juillet 2017 14h

Présidence : Mme Fatima BALSA

Présents : Mme Béatrice SIMON MM. Alain FAURRE, Jean-Paul MARCHAL, Stéphane SMAGUE et Bernard ROUER

Assistent à la séance :

M. Bernard BOURILLON, Responsable du Pôle des Affaires Sportives M. David MORIN, Directeur Adjoint en charge des Affaires Sportives

I – COUPE DE FRANCE 2017/2018 Clubs engagés : 227 Pyramide régionale : * Tour Préliminaire : 20.08.2017 : 64 engagés – 32 qualifiés – 163 exempts (entrée en lice de clubs jusqu’à la D1) 1er tour : 20.08.2017 (et 27.08.2017 *) : 168 engagés – 84 qualifiés – 27 exempts (entrée en lice des clubs jusqu’au REGIONAL 2) 2ème tour : 27.08.2017 (et 03.09.2017 *) : 94 engagés – 47 qualifiés – 17 exempts (entrée en lice des 10 clubs du REGIONAL 1) 3ème tour : 10.09.2017 : 58 engagés – 29 qualifiés – 6 exempts (entrée en lice des 11 clubs du NATIONAL 3) 4ème tour : 24.09.2017 : 32 engagés – 16 qualifiés – 3 exempts (entrée en lice des 3 clubs du NATIONAL 2) 5ème tour : 08.10.2017 : 16 engagés – 8 qualifiés – 3 exempts 6ème tour : 22.10.2017 : 8 engagés – 4 qualifiés – 3 exempts * Tirage du Tour Préliminaire de la Coupe de France du 20.08.17 à 15 h (en ligne sur internet le 20.07.17) Tirage du 1er Tour de la Coupe de France du 20.08.2017 à 15 h (et 27.08.2017 *) (en ligne sur internet le 20.07.17) Tirage du 2ème Tour de la Coupe de France du 27.08.2017 à 15 h (et 03.09.2017 *) (en ligne sur internet le 20.07.17) * L'ordre des rencontres du 2ème Tour de la Coupe de France sera définitivement entériné le lundi 21.08.17.

II – DIVERS

F.F.F. : Copie pour information de l’appel du club OC Châteaudun auprès de la Commission Supérieure d’Appel de la décision prise par le Comité de Direction du 04.07.17 relative à la composition du championnat U18 R2 (2 poules de 12) La Commission prend note.

Ligue Centre-Val de Loire : Réunion de la Sous-Commission des Calendriers de la présente Commission réunie en visioconférence ce 20.07.16 La Commission prend note des calendriers des rencontres des championnats régionaux seniors, jeunes et féminins 2017/2018 (en ligne sur internet le 21.07.17). Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 08.07.17 relative à la rencontre de Championnat Régional U17DH – Chartres Horizon F. / Jargeau St Denis FC du 10.06.17 La Commission prend note. Copie pour information de l’appel du club Tours FC auprès de la Commission Régionale d’Appel de la décision prise par la Commission Régionale Sportive, des Calendriers et des Licences du 10.07.17 relative à à la demande de dérogation refusée afin d’évoluer le samedi à 15h30 en National 3 La Commission prend note. III – HUIS CLOS Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 07.06.17 relative à la rencontre de Championnat Régional DH – US Châteauneuf sur Loire / EB St Cyr sur Loire du 09.04.17 La Commission :

- décide de fixer la rencontre à huis clos pour le match suivant : National 3 – Groupe C 19455722 US Châteauneuf sur Loire / Chartres Horizon du 02.09.17 à 18h00

Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 20.05.17 relative à la rencontre de DHR – Poule B – SA Issoudun / J3S Amilly du 25.03.17 La Commission :

- décide de fixer la 2nde des 2 rencontres à huis clos pour le match suivant : Coupe de France – 2ème tour SA Issoudun / AS Contres du 27.08.17 à 15h00 (en cas de qualification pour le 2ème tour du club AS Contres)

Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 17.06.17 relative à la rencontre de Championnat Régional DHR – Poule A – CS Mainvilliers / Amicale Lucé du 27.05.17 La Commission :

- décide de fixer les 2 rencontres à huis clos pour les matchs suivants : Coupe de France – 1er tour 19567814 CS Mainvilliers / AS Châteauneuf en Thymerais du 20.08.17 à 15h00 Régional 2 – Poule A 19387043 CS Mainvilliers / CA Pithiviers du 02.09.17 à 19h00

Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 20.05.17 relative à la rencontre de Championnat Régional PH – Poule D – ES Moulon Bourges / AS Monts du 12.03.17 La Commission :

- décide de fixer la 1ère des 3 rencontres à huis clos pour le match suivant : Régional 3 – Poule C 19387568 ES Moulon Bourges / Le Richelais Foot du 03.09.17 à 15h00

Copie pour information de la décision prise par la Commission Régionale de Discipline du 09.06.17 relative à la rencontre de Championnat Régional PH –Poule A – Dammarie Foot Bois Gueslin / AFC Blois 1995 du 29.04.17 La Commission :

- décide de fixer la rencontre à huis clos pour le match suivant : Coupe de France – 2ème tour Dammarie Foot Bois Gueslin / (CS Mainvilliers ou AS Châteauneuf en Thymerais) du 27.08.17 à 15h00 (en cas de qualification pour le 2ème tour du club Dammarie Foot Bois Gueslin)

----------------------------------------

- Rappelle aux clubs concernés que les dispositions du huis clos figurant dans l'article 42 des Règlements Généraux de la Ligue du Centre et de ses Districts, - Transmet aux Commissions Régionales de l’Arbitrage et des Délégués afin d’en informer les officiels désignés. IV – TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES DECLARES POUR LE CHAMPIONNAT NATIONAL 3 ET LES CHAMPIONNATS REGIONAUX A - CLASSEMENT DES TERRAINS Les clubs, évoluant sur un terrain dont le niveau est insuffisant par rapport au niveau requis, doivent solliciter le contrôle en urgence de leur installation auprès de leur CDTIS et solliciter une demande de dérogation motivée (mentionnant la date des travaux prévus) auprès de la Commission Régionale Sportive, des Calendriers et des Licences avant le début du championnat concerné. Les clubs, ne disposant pas d’un terrain homologué en rapport avec le niveau requis sans dérogation validée par la Commission, devront trouver un terrain de repli pour chaque rencontre concernée.

--------------------------------------------------------------------------------------- Courriel de la Mairie de Chartres sollicitant une dérogation pour l’utilisation du stade James Delarue de Chartres pour le club Chartres Horizon en National 3 La Commission : Considérant que le permis de construire des travaux à réaliser a été déposé, Considérant le classement du stade James Delarue de Chartres en Niveau 5, Par ces motifs : Décide d’accorder la dérogation pour la saison 2017/2018 pour l’utilisation du stade James Delarue de Chartres pour le club Chartres Horizon en National 3 sous réserve de sécuriser les lieux des travaux et d’informer régulièrement la Commission de l’évolution des travaux (échéancier des travaux et photos à transmettre avant le 30/10/17.

---------------------------------------- Courriel du club La Berrichonne Châteauroux sollicitant une dérogation jusqu’à fin septembre 2017 pour l’utilisation du stade Claude Jamet 1 de Châteauroux en National 3 La Commission : Considérant les travaux en cours sur le stade Gaston Petit 1 pour la Ligue 2, Considérant le classement du stade Claude Jamet 1 de Châteauroux en Niveau 5, Par ces motifs : Décide d’accorder la dérogation jusqu’au 30.09.17 pour l’utilisation du stade Claude Jamet 1 de Châteauroux pour le club La Berrichonne Châteauroux en National 3. Courriel du club ES Gâtinaise sollicitant une dérogation jusqu’à fin octobre 2017 pour l’utilisation du stade Municipal de Ferrières en Gâtinais en Régional 3 La Commission : Considérant les travaux en cours sur le stade Les Chaumonts 1 de Dordives, Considérant le classement du stade Municipal de Ferrières en Gâtinais en Niveau 6, Par ces motifs : Décide d’accorder la dérogation jusqu’au 30.10.17 pour l’utilisation du stade Municipal de Ferrières en Gâtinais en Régional 3.

SITUATION A CE JOUR NATIONAL 3

REGIONAL 1

R1 Dept Terrain Niveau Échéance Contrôle/ Dérogation

Avoine O. Chinon Cinais (2) 37 Plaine des

Vaux 1 5 30/06/19

Dérogation saison uniquement : club accédant

AS Montlouis 37 Cholet 1 5 20/07/20 Dérogation saison

uniquement : club accédant

US St Pierre des Corps 37 Camélinat 1 5 20/02/24 Dérogation saison

uniquement : club accédant

J3S Amilly 45 Clériceau 1 Travaux 30/09/17 Contrôle urgent à réaliser

avant le 14/08/17 ou terrain de repli à utiliser

REGIONAL 2

R2 - Poule A Dept Terrain Niveau Échéance Contrôle/Dérogation

FC Drouais (2) 28 Jean Bruck 1 4 15/06/17

Contrôle urgent à réaliser avant le

14/08/17 ou terrain de repli à utiliser

N3 Dept Terrain Niveau Échéance Contrôle/ Dérogation

Chartres Horizon 28 Delarue 5 SYE 30/12/18 Dérogation saison

accordée : Travaux en cours

FC Drouais 28 Jean Bruck 1 4 15/06/17

Contrôle urgent à réaliser avant le

14/08/17 ou terrain de repli à utiliser

La Berrichonne Châteauroux (2) 36 Gaston Petit 1 TRAVAUX 27/05/17 Demandée accordée jusqu'au 30/09/17 :

Terrain de repli

Avoine O. Chinon Cinais 37 Vignaud 1 3 09/07/17

Contrôle urgent à réaliser avant le

14/08/17 ou terrain de repli à proposer

US Châteauneuf sur Loire 45 Lièvre d'Or 4 SYE 02/11/26

Travaux à réaliser en urgence avant le

14/08/17 ou terrain de repli à proposer

REGIONAL 3

R3 - Poule A Dept Terrain Niveau Echéance Contrôle/Dérogation

ES Gâtinaise 45 Les Chaumonts 1 5 28/06/24 Dérogation accordée jusqu'au 30/09/17 :

Travaux en cours

ES Nancray Chambon Nibelle 45 Municipal 1 6 07/06/16 Contrôle urgent à réaliser avant le

20/08/17

R3 - Poule B Dept Terrain Niveau Echéance Contrôle/Dérogation

ASC Port. Blois 41 Pichereau 1 5 07/03/27 Attente confirmation terrain d'engagement

US Beaune la Rolande 45 Emile Bertrand 5 SYE 15/09/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

R3 - Poule C Dept Terrain Niveau Echéance Contrôle/Dérogation

US Henrichemont Menetou 18 Municipal 1 6 30/06/19 Dérogation saison

uniquement : club accédant

U18

U18R1 Dept Terrain Niveau Echéance Contrôle/Dérogation

Bourges 18 18 Rimbault 2 5 15/06/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

20/08/17

USM Saran 45 Bois Joly 2 5 SYE 30/04/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

20/08/17

La Commission examinera prochainement les terrains d’engagement des équipes évoluant en régional dans les autres championnats jeunes et féminins. B - CLASSEMENT DES ECLAIRAGES Suite à l’horaire d’engagement des équipes évoluant du N3 au R3, la Commission examinera régulièrement les classements et les échéances des éclairages et rétablira les horaires par défaut des championnats si le classement ne correspond pas au niveau de la compétition et si les contrôles ne sont pas programmés à une date précise.

SITUATION A CE JOUR NATIONAL 3

N3 Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/ Dérogation

Bourges 18 18 19h Rimbault 1 E3 13/10/17 Contrôle à réaliser avant le 01/10/17

Bourges Foot 18 19h Rimbault 1 E3 13/10/17 Contrôle à réaliser avant le 01/10/17

FC Drouais 28 18h Jean Bruck 1 E3 07/07/17 Contrôle urgent à réaliser

avant le 01/09/17

FC Ouest Tourangeau 37 37 18h La Haye 1 E4 12/09/17 Contrôle urgent à réaliser

avant le 01/09/17

USM Montargis 45 19h Beraud 1 E4 18/10/17 Contrôle à réaliser avant le 01/10/17

US Orléans Loiret F. (2) 45 18h Garcin E5 03/12/16 Contrôle urgent à réaliser

avant le 01/09/17

REGIONAL 1

R1 Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

AS St Amand Montrond 18 19h Alphonse

Gesset E4 13/09/17

Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

US St Pierre des Corps 37 19h Camélinat 1 E4 12/04/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

REGIONAL 2

R2 - Poule A Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

OC Châteaudun 28 20h30 Provost 1 E3 13/06/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

R2 - Poule B Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

FC St Doulchard 18 20h Verdins 1 E4 12/06/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

Amicale Lucé 28 18h Boudrie 1 E3 07/07/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

FC St Georges sur Eure 28 19h Jean Leroy 1 E4 16/09/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

REGIONAL 3

R3 - Poule B Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

AS St Germain du Puy 18 20h Henri

Luquet E4 22/07/17

Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

R3 - Poule D Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

Escale Orléans 45 20h30 Garcin E5 03/12/16 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

U18 R1

U18R1 Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

US Orléans Loiret F. 45 18h Garcin E5 03/12/16 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

U18 R2

La Commission examinera prochainement les horaires d’engagement des équipes évoluant en régional dans les autres championnats jeunes et féminins, les classements et les échéances des éclairages et rétablira les horaires par défaut des championnats si l’éclairage n’est plus classé. V – LICENCES

U18R2 - Poule A Dept Heure Terrain Eclairage Échéance éclairage

Contrôle/Dérogation

AS Montlouis 37 19h Cholet 2 E5 15/09/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

US St Pierre des Corps 37 18h Camélinat 1 E4 12/04/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

14/08/17

Vineuil SF 41 18h Municipal 1 E3 15/09/17 Contrôle urgent à réaliser avant le

01/09/17

---------------------------------------------------------------------------------------

Les décisions ci-dessus sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel Général de la Ligue du Centre de Football dans les conditions de forme et de délai prévus aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la FFF.

----------------------------

La Présidente de la Commission Le Secrétaire de séance Fatima BALSA David MORIN

PUBLIÉ LE 21.07.17