COMMISSION SCOLAIREDE LA RIVIÈRE-DU-NORD

NOUVELLES BRÈVESDES SÉANCES

DU CONSEIL DES COMMISSAIRES ET

DU COMITÉ EXÉCUTIF

CONSEIL DES CONSEIL DES COMMISSAIRESCOMMISSAIRESSéance du 15 mars 2005Séance du 15 mars 2005

Compte tenu de la problématique récurrente de la gestion des intrus que les écoles secondaires de la CSRDN vivent, les membres du conseil des commissaires ont autorisé le conseil municipal à

adopter le règlement concernant la flânerie dans le périmètre de ses

établissements scolaires et demande au service de police de

l’appliquer subséquemment.

GESTION DES INTRUS SUR LE TERRAIN ET GESTION DES INTRUS SUR LE TERRAIN ET DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE LA CSRDNDE LA CSRDN

NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR INTÉRIM À NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔMELA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME

• Le conseil des commissaires a Le conseil des commissaires a nommé Mme France Trudeau, nommé Mme France Trudeau,

directrice par intérim à la directrice par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à polyvalente Saint-Jérôme, à

compter du 14 mars 2005 jusqu’au compter du 14 mars 2005 jusqu’au 30 décembre 2006.30 décembre 2006.

053

NOMINATION D’UNE DIRECTION NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À LA ADJOINTE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔMEPOLYVALENTE SAINT-JÉRÔME

Mme Annie Huberdeau a été Mme Annie Huberdeau a été nommée directrice adjointe par nommée directrice adjointe par intérim à la polyvalente Saint-intérim à la polyvalente Saint-

Jérôme, à compter du 14 mars 2005 Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusqu’au 30 décembre 2006.jusqu’au 30 décembre 2006.

NOMINATION D’UNE ADJOINTE NOMINATION D’UNE ADJOINTE ADMINISTRATIVE PAR INTÉRIM À LA ADMINISTRATIVE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔMEPOLYVALENTE SAINT-JÉRÔME

Mme Élyse Paquette-Coupal a été Mme Élyse Paquette-Coupal a été nommée adjointe administrative par nommée adjointe administrative par

intérim à la polyvalente Saint-intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 février Jérôme, à compter du 14 février 2005 jusqu’au retour de Mme 2005 jusqu’au retour de Mme

Chantal DesrochersChantal Desrochers..

NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR INTÉRIM AU SERVICE DE INTÉRIM AU SERVICE DE L’INFORMATIQUEL’INFORMATIQUE

Les commissaires ont nommé Mme Carole Les commissaires ont nommé Mme Carole Dallaire directrice par intérim du Service Dallaire directrice par intérim du Service de l’informatique, à compter du 16 mars de l’informatique, à compter du 16 mars

2005 jusqu’à la nomination d’une nouvelle 2005 jusqu’à la nomination d’une nouvelle direction ou au plus tard le 30 juin 2005 et direction ou au plus tard le 30 juin 2005 et

de réaffecter M. Denis Miron à des de réaffecter M. Denis Miron à des mandats de développement et de soutien mandats de développement et de soutien à la nouvelle direction jusqu’à son départ à la nouvelle direction jusqu’à son départ

pour la retraite.pour la retraite.

MODIFICATION DE LA NOMINATION D’UNE MODIFICATION DE LA NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À L’ÉCOLE DE L’HORIZON-SOLEILL’ÉCOLE DE L’HORIZON-SOLEIL

Le conseil des commissaires a nommé Le conseil des commissaires a nommé Mme Estelle Gladu, directrice adjointe par Mme Estelle Gladu, directrice adjointe par intérim à raison de 4 jours par semaine à intérim à raison de 4 jours par semaine à l’école de l’Horizon-Soleil et M. Stéphane l’école de l’Horizon-Soleil et M. Stéphane Charland, directeur adjoint par intérim à Charland, directeur adjoint par intérim à

raison de un jour par semaine à cette raison de un jour par semaine à cette même école, à compter du 7 mars 2005 même école, à compter du 7 mars 2005

jusqu’au retour de Mme Brigitte jusqu’au retour de Mme Brigitte BellemareBellemare..

MODIFICATION DE LA NOMINATION DE MME MODIFICATION DE LA NOMINATION DE MME STÉPHANIE BOUVRETTE À L’ÉCOLE L’OASIS ET STÉPHANIE BOUVRETTE À L’ÉCOLE L’OASIS ET NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE TEMPORAIRE À 20 % À L’ÉCOLE SAINT-JULIENTEMPORAIRE À 20 % À L’ÉCOLE SAINT-JULIEN

Le conseil des commissaires a modifié Le conseil des commissaires a modifié l’affectation de Mme Stéphanie Bouvrette, l’affectation de Mme Stéphanie Bouvrette, directrice adjointe temporaire à raison de directrice adjointe temporaire à raison de 4 jours par semaine à l’école l’Oasis et a 4 jours par semaine à l’école l’Oasis et a nommé M. Raymond Rochette, directeur nommé M. Raymond Rochette, directeur

adjoint temporaire à raison de un jour par adjoint temporaire à raison de un jour par semaine à l’école Saint-Julien, à compter semaine à l’école Saint-Julien, à compter du 7 mars 2005 jusqu’au retour de Mme du 7 mars 2005 jusqu’au retour de Mme

Nathalie Bell.Nathalie Bell.

OCTROI D’UN RÉGIME DE CONGÉ SABBATIQUE À OCTROI D’UN RÉGIME DE CONGÉ SABBATIQUE À TRAITEMENT DIFFÉRÉ À MME JOANNE ALARIE, TRAITEMENT DIFFÉRÉ À MME JOANNE ALARIE, DIRECTRICE ADJOINTE À L’ÉCOLE À L’ORÉE-DES-DIRECTRICE ADJOINTE À L’ÉCOLE À L’ORÉE-DES-BOISBOIS

Le conseil des commissaires a accepté Le conseil des commissaires a accepté l’octroi d’un régime de congé sabbatique à l’octroi d’un régime de congé sabbatique à

traitement différé à 75 % à Mme Joanne traitement différé à 75 % à Mme Joanne Alarie, directrice adjointe à l’école à l’Orée-Alarie, directrice adjointe à l’école à l’Orée-des-Bois. Ce régime de congé sabbatique à des-Bois. Ce régime de congé sabbatique à

traitement différé sera d’une durée de 4 traitement différé sera d’une durée de 4 ans, débutant le 7 février 2005 et se ans, débutant le 7 février 2005 et se

terminant le 6 février 2009, donc le congé terminant le 6 février 2009, donc le congé sera de un an et prendra effet le 1er juillet sera de un an et prendra effet le 1er juillet

2006 jusqu’au 30 juin 2007.2006 jusqu’au 30 juin 2007.

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION DE LA CLIENTÈLE 2005-2008DE LA CLIENTÈLE 2005-2008

Le conseil des commissaires a Le conseil des commissaires a adopté le plan triennal de répartition adopté le plan triennal de répartition

de la clientèle 2005-2008 de la de la clientèle 2005-2008 de la Commission scolaire de la Rivière-Commission scolaire de la Rivière-

du-Nord.du-Nord.

RÈGLEMENT NO 4 – DÉLÉGATION DE RÈGLEMENT NO 4 – DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET POUVOIRS AUX FONCTIONS ET POUVOIRS AUX DIRECTRICES ET AUX DIRECTEURS DIRECTRICES ET AUX DIRECTEURS D’ÉCOLE ET DE CENTRED’ÉCOLE ET DE CENTRE

Le conseil des commissaires a Le conseil des commissaires a également adopté le règlement no également adopté le règlement no

4 relatif à la délégation de 4 relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs aux fonctions et pouvoirs aux

directrices et aux directeurs directrices et aux directeurs d’école et de centre.d’école et de centre.

RECOMMANDATION D’ACCEPTATION DE RECOMMANDATION D’ACCEPTATION DE PROGRAMMES RÉGIONAUX DANS LES PROGRAMMES RÉGIONAUX DANS LES ÉCOLES SECONDAIRES DE LA CSRDNÉCOLES SECONDAIRES DE LA CSRDNLe conseil des commissaires a approuvé la Le conseil des commissaires a approuvé la localisation des programmes régionaux suivants :localisation des programmes régionaux suivants :. Programme . Programme d’éducation internationaled’éducation internationale à la à la polyvalente Saint-Jérômepolyvalente Saint-Jérôme (rentrée 2006) (rentrée 2006).Programmes en .Programmes en football et cheerleadingfootball et cheerleading à l’école à l’école Saint-StanislasSaint-Stanislas. Programme régional en . Programme régional en musiquemusique à l’école à l’école FrenetteFrenette. Programme régional en . Programme régional en hockeyhockey à l’école à l’école Cap-Cap-JeunesseJeunesse. Programme régional en . Programme régional en informatiqueinformatique à à l’école l’école de Lafontainede Lafontaine

COMITÉ EXÉCUTIFCOMITÉ EXÉCUTIFSéance du 15 mars 2005Séance du 15 mars 2005

NOMINATION D’UNE VICE-NOMINATION D’UNE VICE-PRÉSIDENCE DU COMITÉ EXÉCUTIFPRÉSIDENCE DU COMITÉ EXÉCUTIF

M. Michel Beauchamp a été nommé vice-M. Michel Beauchamp a été nommé vice-président du comité exécutif.président du comité exécutif.

ACHAT ET MISE EN PLACE DE ACHAT ET MISE EN PLACE DE SERVICES TÉLÉPHONIQUES LOCAUX SERVICES TÉLÉPHONIQUES LOCAUX – OCTROI DE CONTRAT– OCTROI DE CONTRAT

Le comité exécutif a accordé le Le comité exécutif a accordé le contrat d’achat et de mise en place contrat d’achat et de mise en place de services téléphoniques locaux à de services téléphoniques locaux à

l’entreprise « Bell Canada » de l’entreprise « Bell Canada » de Montréal, au montant forfaitaire de Montréal, au montant forfaitaire de 171 471,52 $ pour 3 années, plus 171 471,52 $ pour 3 années, plus

deux années d’option.deux années d’option.

Pour Me Rémi TremblayPour Me Rémi Tremblay,,Secrétaire général par intérimSecrétaire général par intérim

Marie-Line Gagnon, Marie-Line Gagnon, Agente de bureauAgente de bureau

Ce document est un résumé des principales décisions du Ce document est un résumé des principales décisions du conseil et de l’exécutif. Pour avoir le détail, vous pouvez conseil et de l’exécutif. Pour avoir le détail, vous pouvez vous adresser au secrétariat général qui possède le vous adresser au secrétariat général qui possède le procès-verbal de toutes les réunions du conseil et du procès-verbal de toutes les réunions du conseil et du comité exécutif.comité exécutif.