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Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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Obligation réglementaire du décret n° 2000-404 du 11 mai 2000, le

rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des

déchets est destiné:

Aux élus

Aux particuliers

Cet outil a pour objectif de permettre :

Une vision représentative de la gestion des déchets sur le

territoire de la communauté de communes

L’amélioration la connaissance de chacun sur les quantités de

flux collectés, leur devenir, leur coût

L’évaluation des résultats de la collectivité

L’accroissement de la visibilité et de la transparence du service

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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I. CONTEXTE LOCAL

A- Le service

B- Le territoire et la population

C- Les évènements de l’année

II. BILAN TECHNIQUE ET FINANCIER

A- Le verre

B- Les déchets verts

C- Les corps plats

D- Les corps creux

E- Les ferrailles

F- Les déchets toxiques

G- Les encombrants et les bois propres

H- Les D.E.E.E

I- Les déchets de soins

J- La fraction résiduelle des ordures ménagères

K- La facturation

III. BUDGET

A- Le budget fonctionnement

B- Le budget investissement

IV. SINOPTIQUE DES FLUX

SOMMAIRE

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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LE SERVICE

1. La compétence et son organisation générale

Depuis 1993 la communauté de communes est dotée de la totalité de la compétence

collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.

Au-delà de la simple collecte, le service a particulièrement accentué ses actions en faveur

du tri, le service de collecte des déchets professionnels et la recherche de solutions de

traitement au meilleur coût dans le respect de l’environnement.

Ainsi les collectes s’organisent comme suit :

Collecte en porte à porte des containers individuels à déchets ménagers résiduels :

- Une fois par semaine en zone urbaine et périurbaine à Cléder et Plouescat.

- Une fois par semaine en zone urbaine à Tréflaouénan, Plounévez Lochrist, Tréflez

et Lanhouarneau.

- Une fois par quinzaine en zone périurbaine à Plounévez Lochrist et Lanhouarneau.

- Deux fois par semaine pour les commerces toute l’année

- Deux fois par semaine pour les campings durant la saison estivale

Collecte en points de regroupement des containers collectifs dans les mêmes

conditions.

Collecte sélective dans les éco-points du territoire pour le verre, les corps plats et

les corps creux, point textile

Collecte sélective en déchetterie pour le verre, les corps plats, les corps creux, les

encombrants, les déchets toxiques, les déchets verts, les déchets d’activités de soins, les

textiles, les D.E.E.E., les cartouches d’encre, les ferrailles, les piles, les bois propres, les

gravats, les capsules nespresso, les huiles végétale et de vidange

Collecte des bennes à déchets dans les points de regroupement définis par les

communes de Cléder, Plouescat, Plounévez Lochrist, Tréflez, Tréflaouénan.

Tri, conditionnement et évacuation des corps plats en régie au centre de tri

intercommunal.

2. La commission environnement et le personnel du service

Présidée par Jean LE DUFF, maire de Plouescat, la commission comprend 5 membres

Le personnel du service, placé sous la responsabilité de François AMINOT, comprend :

Un responsable d’atelier

Un conducteur de camion de collecte sélective

LE CONTEXTE LOCAL

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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Trois gardiens de déchetterie

Trois conducteurs de bennes à déchets

Un responsable de centre de tri

Trois rippers

un ambassadeur de tri

deux agents de tri papier

un agent polyvalent

LE TERRITOIRE ET LA POPULATION

1. le territoire (recensement 2007)

PLOUESCAT

1479 hectares pour 3895 habitants

10 éco points

20 postes comportant des containers à verre isolés

2 postes comportant des containers à papier isolés

Une benne à déchets verts à disposition par roulement sur 2 sites

Collecte des OM soit le mardi, samedi ou vendredi selon les secteurs

Collecte des commerces chaque vendredi

CLEDER

3744 hectares pour 3907 habitants

12 éco points

12 postes comportant des containers à verre isolés

3 postes comportant des containers à papier isolés Une benne à déchets verts à disposition par roulement sur 12 sites

Collecte des OM soit le lundi, vendredi et samedi selon les secteurs

Collecte des commerces chaque vendredi

PLOUNEVEZ LOCHRIST

Hectares pour 2503 habitants

5 éco points

3 postes comportant des containers à verre isolés

3 postes comportant des containers à papier isolés Une benne à déchets verts à disposition par roulement sur 4 sites

Collecte des OM soit le jeudi, mercredi ou samedi selon les secteurs

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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LANHOUARNEAU

1769 hectares pour 1051 habitants

2 éco points

4 postes comportant des containers à verre isolés

Un point de dépôt et de broyage des déchets verts

Collecte des OM le mercredi au bourg, un mercredi sur deux en campagne.

TREFLEZ

1576 hectares pour 902 habitants

4 éco points

2 postes comportant des containers à verre isolés

1 poste comportant un container à papier isolé

Une benne à déchets verts à disposition par roulement sur 2 sites

Collecte des OM soit le mercredi ou samedi au bourg, et un mercredi sur deux en

campagne

TREFLAOUENAN

816 hectares pour 526 habitants

4 éco points

2 postes comportant des containers à verre isolés

1 poste comportant un container à papier isolé

Une benne à déchets verts à disposition par roulement sur 2 sites

Collecte des OM le vendredi.

2. la population :

Population permanente : 12784 habitants

Résidences secondaires : 7400 habitants supplémentaires en moyenne

Terrains privés : 1540 habitants supplémentaires en moyenne

Hôtellerie : 180 habitants supplémentaires en moyenne

Campings : 8196 habitants supplémentaires en moyenne

POPULATION MOYENNE ANNUELLE : 13 501 habitants

LES EVENEMENTS DE L’ANNEE

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Acquisition d’un camion ampli roll équipé d’un aspiro-compacteur qui permet

d’effectuer la collecte des corps creux en régie

Poursuite des interventions de l’ambassadeur de tri dans les écoles du territoire et

sur des interventions d’éducation au tri en porte à porte dans les 6 communes.

Un suivi de collecte a été réalisé tout au long de l’année ainsi qu’un suivi de la collecte

des corps creux qui présente le plus grand nombre d’erreurs de tri et d’incivilités.

Poursuite des actions éducatives de l’ambassadeur de tri suite à la modification des

tournées.

LE VERRE

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

TONNAGES

VALORISES

COUT A

LA

TONNE

RECETTE

/ TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

642.48

tonnes

642.48

tonnes

6.11 €

/tonne

19,90

€/tonne

0%

-27.14

tonnes

RATIO / HABITANT (habitants comptabilisés 13 501 soit le total des habitants permanents plus la moyenne annuelle des touristes): 47.60 KG

BILAN TECHNIQUE ET FINANCIER

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Bouteilles verre blanc et coloré

Bocaux

Pots

Bouchons

Capsules

NOTE : la baisse entamée en 2008 se stabilise

LES DECHETS VERTS

MODE DE

COLLECTE

M3 BRUTS

2010

COUT A

U M3

RECETTE

/ TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

24 168. M3

4.67 €

HT /m3

0

0

+234

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Coupes de gazon

Tailles de haies

Sacs biodégradables

Branches d’un diamètre < à 20 Cm

Sacs plastique

Pots

Outils

Ferrailles

Déchets ménagers

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LES CORPS PLATS

LES PJM (PAPIERS JOURNAUX MAGAZINES)

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

TONNAGES

VALORISES

COUT

A LA

TONNE

RECETTE

/

TONNE

TAUX

DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

410.62

carton

et PJM

inclus

56.59 €

la tonne

19.95

tonnes

- 31.58tonnes

RATIO / HABITANT (habitants comptabilisés 13 501 soit le total des habitants permanents plus la moyenne annuelle des touristes): 30.40 KG

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Papiers

Journaux

Magazines

Annuaires

Catalogues

Enveloppes blanches

Papiers cadeau

Carbones

Cahiers à spirales

Papiers souillés ou humides

Papier Kraft

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LE CARTON

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

TONNAGES

VALORISES

COUT A

LA

TONNE

RECETTE

/ TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

199.43

199.43

22.37 €

la tonne

0

- 47.46

tonnes

RATIO / HABITANT (habitants comptabilisés 13 501 soit le total des habitants permanents plus la moyenne annuelle des touristes): 14.80 KG

LES CORPS CREUX

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

TONNAGES

VALORISES

COUT A LA

TONNE

RECETTE /

TONNE

EVOLUTION

Apport

volontaire

147.36

tonnes

419.66 €

HT /tonne

82.82 €

/tonne

+ Liquidatif

Eco

emballages

non encore

transmis

+ 7.66tonnes

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Tous les cartons et cartonnages

Les briques alimentaires

Cartons souillés

Cartons mouillés

Mandrins

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RATIO / HABITANT (habitants comptabilisés 13 501 soit le total des habitants permanents plus la moyenne annuelle des touristes): 1.09 KG

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Bouteilles plastiques

Conserves

Canettes

Briques alimentaires

Flacons de produits d’entretien et de

produits de toilette

Bouteilles d’huile

Flacons de mayonnaise et ketchup

Sacs et objets en plastique

Barquettes en plastique

Bouteilles pleines

LES FERRAILLES

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2009

TONNAGES

VALORISES

RECETTE /

TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire et

collecte à

domicile pour

les gros

volumes

154.84

tonnes

inconnu

148.20 € la

tonne en

moyenne

inconnu

- 5.48

tonnes

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Gros outils

Véhicules

Caravanes

NOTE : Poursuite de la baisse, en raison de collecte directes

LES DECHETS MENAGERS SPECIAUX (DMS)

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

COUT A LA

TONNE

RECETTE /

TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

18.76 Variable de

130 € HT

la tonne à

1900 € HT

la tonne

selon le

flux

0

0%

Tri

effectué

sur place

avec le

gardien de

déchetterie

+2.84

tonnes

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

bases, acides, produits d’entretien

dangereux (type « Destop »), colles,

filtres à huile, emballages souillés

Peintures, vernis, solvants

phytosanitaires

Tri effectué sur place avec le gardien de

déchetterie

LES ENCOMBRANTS ET LES BOIS PROPRES

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2009

TONNAGES

VALORISES

COUT A LA

TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

Evolution

Apport

volontaire

1103.7

tonnes

d’encombrants

78.85 tonnes

de bois

propres

Inconnus

105.10 € HT

(encombrants)

12.5 € HT

(bois)

Tri

effectué

sur place

avec le

gardien de

déchetterie

Encombrants

+

168.73tonnes

Bois + 4.98

tonnes

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MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Bois propres : bois non traités-palette

Encombrants : meubles, sommiers,

matelas, films plastique, pots de fleurs

plastique, bois traités

Pour les encombrants : pneus

Pour les bois propres : bois traités

NOTE : Baisse importante des bois propres : meilleur tri des usagers (certains flux étant auparavant mis en ordures ménagères) et utilisation des bois en chauffage.

LES D.E.E.E

MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

ESTIMES

EN DEPOT

2010

TONNAGES

VALORISES

COUT

PAR

BOITE

RECETTE

/ TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

En

déchetterie

103 tonnes 35.11 € inconnu

+8.92

tonnes

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LES DASRI

MODE DE

COLLECTE

Nombre de

boites

2010

COUT

PAR

BOITE

RECETTE /

TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Apport

volontaire

307 boites 6.18€

HT /

BOITE

0 inconnu -37 boites

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Boites jaunes distribuées par les

pharmacies ou la déchetterie

Tout autre déchet de soin

Aiguilles non déposées en boites jaunes

LA FRACTION RESIDUELLE DES DECHETS MENAGERS

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MODE DE

COLLECTE

TONNAGES

2010

TONNAGES

INCINERES

COUT A

LA

TONNE

RECETTE

/ TONNE

TAUX DE

REFUS

ANNUEL

EVOLUTION

Collecte en

porte à

porte

3168 tonnes

3200 tonnes

79.17 €

HT la

tonne

0 0%

- 32 tonnes

MATERIAUX ACCEPTES MATERIAUX REFUSES

Déchets résiduels après tri Tout déchet destiné au tri et pouvant

être recyclé

Animaux morts

Déchets dangereux ou polluants

LA FACTURATION

LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES(TEOM):

Pour 2010 la TEOM est maintenue à 9,93% à Cléder et Plouescat et à 7,49% dans les

autres communes. Elle est calculée sur les bases du Foncier bâti.

L’accès à la déchetterie est gratuit pour les particuliers

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LA FACTURATION AUX PROFESSIONNELS

La redevance spéciale pour les professionnels n’existe pas sur le territoire de la

communauté de communes.

Par contre l’accès à la déchetterie est facturé comme suit :

Dépôts de ferrailles GRATUITS

Dépôts d’encombrants entreprises du

territoire

11.45 € le M3

Dépôts d’encombrants entreprises hors

territoire

14.9 € le M3

Dépôts de déchets verts entreprises du

territoire

3.6 € le M3

Dépôts de déchets verts entreprises hors

territoire

7.10 € le M3

Dépôts de DMS toutes entreprises 1.85 € le litre

Location de benne 87.40 €

Gravats entreprises du territoire 3.6 €

Gravats entreprises hors du territoire 5.15 €

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FREQUENTATION DE LA DECHETTERIE DE KERHALL

FREQUENTATION DE LA DECHETTERIE DE RULEA

1273 PERSONNES EN 3 MOIS (OCTOBRE à DECEMBRE)

FREQUENTATION DE LA DECHETTERIE PAR COMMUNE

2009 CLEDER LANHOUARNEAU PLOUESCAT PLOUNEVEZ LOCHRIST

TREFLAOUENAN TREFLEZ TOTAL

JANVIER 1 153 7 1 483 112 24 22 2 801

FÉVRIER 1 260 36 1 468 108 25 29 2 926

MARS 1 494 57 1 765 120 43 35 3 514

AVRIL 1 876 42 2 262 188 35 57 4 460

MAI 1 747 47 2 131 185 36 39 4 185

JUIN 2 064 70 2 451 231 55 88 4 959

JUILLET 2 046 25 2 447 133 63 47 4 761

AOÛT 2 372 38 2 954 217 51 82 5 714

SEPTEMBRE 1 999 38 2 435 164 35 51 4 722

OCTOBRE 1 614 3 1 989 125 30 6 3 767

NOVEMBRE 1 415 10 1 756 97 16 23 3 317

DÉCEMBRE 1 304 6 1 607 89 20 19 3 045

TOTAL 20 344 379 24 748 1 769 433 498 48 171

TOTAL 42% 1% 51% 4% 1% 1% 100%

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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Au regard des chiffres ci-dessus il sera intéressant de voir si la fréquentation de Kerhall baisse de façon significative en 2011 et comme s’établit la répartition entre communes., afin de savoir si la déchetterie de Ruléa n’a entrainé qu’un transfert de fréquentation ou a encouragé de nouvelles pratiques.

COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE REPURGATION

COMPTE ADMINISTRATIF DU CENTRE DE TRI

LES BUDGETS

INVESTISSEMENT

DEPENSES : 426 542

RECETTES : 32 652

FONCTIONNEMENT

DEPENSES : 1 106 668

RECETTES : 1 259 245

INVESTISSEMENT

DEPENSES : 7 154

RECETTES : 0

INVESTISSEMENT

DEPENSES : 141 309

RECETTES : 121 616

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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SYNOPTIQUE DES FLUX

ECO POINTS DECHETTERIE

COLLECTE DECHETS RESIDUELS COLLECTE SELECTIVE

VERRE

BOIS PROPRES

GRAVATS

FERRAILLES

TEXTILES

ENCOMBRANTS

CARTON

PAPIERS

CORPS CREUX

DECHETS VERTS

TRI

BROYAGE ET

UTILISATION EN

AGRICULTURE

COMPOSTAGE A

USAGE DES

PARTICULIERS

INCINERATION SPERNOT BREST

CHAUFFAGE RECYCLAGE

MACHEFERS

TRANSFORMATION

POUR UNE NOUVELLE VIE

Récupération

métaux

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COMMUNICATION

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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LA LETTRE DU TRI

« Nous n’héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants »

TRI … DU NOUVEAU

. Vous pouvez désormais déposer vos capsules de machines à café « Nespresso »à la déchetterie . La déchetterie reprend également les consommables informatiques . Les déchets électriques, écrans (informatique et téléviseur), gros électroménager (réfrigérateurs, congélateurs, lave vaisselle, lave linge, sèche linge), petit électro ménager (rasoirs, cafetières, mixeurs et robots, grille-pain etc.) sont également repris en déchetterie dans un local spécial, de même que les néons et ampoules basse consommation.

TRI… RAPPEL !

Comme à chaque parution nous vous rappelons que les parcs grillagés ne sont pas destinés aux : . Suremballages des bouteilles d’eau,

. Aux jouets, et vêtements même plastique . Aux sacs en plastique . Aux ordures ménagères . Aux godets et pots de fleurs . Aux barquettes plastiques et polystyrène

En cas de doute … consulter le totem présent dans l’éco-point

MEMO TRI Afin de vous aider à mieux trier la communauté de communes va éditer un « mémo-tri » Il s’agit d’une plaquette cartonnée de petit format qui vous permettra en faisant coulisser une réglette de déterminer la destination de vos déchets. Elle sera mise à disposition dans les bibliothèques, mairies, offices de tourisme et à la communauté de communes. Par ailleurs elles seront distribuées dans les écoles. Parution prévue en mai.

.E.E

Communauté de communes de la baie du Kernic / rapport annuel déchets Année 2010

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LE TRI EXPLIQUE AUX ENFANTS……. PAR NOTRE AMBASSADEUR