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1 1 IAP IAP 2013 2013-2014 2014 Comptabilité A. Brun ([email protected]) 2 Site du cours Site du cours http://coursabrun.typepad.fr/IAP Les supports projetés en séance Des QCM et applications à préparer pour la séance suivante Le corrigé des QCM et applications des séances précédentes

compta séance 1 assuranceiap [Mode de compatibilité]coursabrun.typepad.fr/files/comptabilité-chapitre-1-iap.pdf · influence sur l’évolution des normes ... aux bénéfices nets

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IAPIAP20132013--20142014

Comptabilité

A. Brun

([email protected])

2

Site du coursSite du cours

� http://coursabrun.typepad.fr/IAP

� Les supports projetés en séance

� Des QCM et applications à préparer pour la séance suivante

� Le corrigé des QCM et applications des séances précédentes

2

IntroductionIntroduction

� La comptabilité : discipline souvent réduite à sa dimension technique

� Si elle permet l’enregistrement et le stockage des informations liés aux échanges de la structure avec l’extérieur, elle permet également de produire une image synthétique de l’entreprise à de nombreux utilisateurs dirigeants, propriétaires, créanciers, salariés, statisticiens.

� La naissance du Plan Comptable Général au lendemain de la seconde guerre mondiale lance les débuts de la normalisation comptable française 3

IntroductionIntroduction

� L’évolution récente de la comptabilité est marquée par l’harmonisation des référentiels aux niveaux européen et international.

� En France le pouvoir de réglementation comptable est entre les mains de l’ANC (Autorité de Normes Comptables)

� Cependant, c’est un organisme international, l’International Accounting Standard Board (IASB) qui exerce aujourd’hui la plus grande influence sur l’évolution des normes comptables européennes.

4

3

IntroductionIntroduction

� Les normes qu’il émet (International Financial Reporting Standards) s’imposent dans les comptes consolidés des groupes européens cotés en bourse et influencent fortement l’évolution des règles applicables aux comptes individuels.

� La comptabilité financière répond aux besoins d’information de nombreux utilisateurs mais présente également des limites. Pour compléter les informations fournies par cette dernière et utile au pilotage des entreprises, la démarche comptable peut être complétée par la mise en œuvre d’outils tels que le diagnostic financier

5

6

Les objectifs de l’interventionLes objectifs de l’intervention

� S’approprier le vocabulaire comptable

� Comprendre les grands principes qui régissent le système comptable

� Comprendre les fondements et les enjeux des normes comptables

� Comprendre le mécanisme de constructiondes documents de synthèse (Bilan, Compte de Résultat)

4

7

OrganisationOrganisation

� Chapitre 1 - Les rôles de la comptabilité financière et les mécanismes comptables

� Chapitre 2 – Le cadre et les enjeux de la normalisation comptable

� Chapitre 3 – Les opérations courantes de l’exercice

� Chapitre 4 – Les travaux d’inventaire et les comptes annuels

8

Repères bibliographiquesRepères bibliographiques

COLASSE B., Introduction à la comptabilité (DCG9), Economica, 2010

DEFFAINS-CRAPSKY C., Comptabilité générale, Bréal, 2009

DAVASSE H., PARRUITE M., Introduction à la comptabilité, Sup’Foucher, 2011

LANGLOIS G., FRIEDERICH M., Comptabilité financière, Sup’Foucher, 2011

LASSEGUE P., DEJEAN F., LE THEULE M-A, Lexique de comptabilité, Dunod, 2012

--------------------------------------------

5

9

Chapitre 1 Les rôles de la comptabilité

financière et les mécanismes comptables

10

1. La comptabilité : Mémoire et image, outil de gestion

1.1 La comptabilité comme mémoire et image

� Elle permet de garder une trace des flux monétaires liés aux contacts de l’entité avec l’extérieur notamment en cas de conflit.

� Elle permet d’élaborer une « image » de l’entité, utile dans les relations avec les banquiers, l’administration fiscale, les parties prenantes de l’entité.

6

11

1.2. La comptabilité comme outil de gestion

� Fondement de la gestion, elle produit des informations indispensables au pilotage de l’entité, afin de garder le contrôle du système

� L’entité a une finalité. Il faut être en mesure d’évaluer, de mesurer, sa performance au regard des objectifs fixés.

12

� La comptabilité doit donc permettre de :

� Collecter, saisir et classer les données relatives à l’activité de l’entité

� Traiter ces informations et établir des états financiers (des « synthèses ») permettant d’évaluer sa structure financière et sa performance.

7

13

Salariés

Fournisseurs

Banques

Etat

Entité Clients

Flux économiques (réels ou monétaires)

2. Les données collectées par la comptabilité.

La vie économique de l’entité est marquée par des échanges économiques avec son environnement qui se caractérisent par une circulation de biens, de services et/ou de monnaie

14

La plupart des opérations économiques donnent lieu à deux flux dirigés en sens contraires : un flux monétaire et un flux réel.

Acteur de

l’environnementEntité

Flux réel

Flux monétaire

8

15

Fournisseur Entité

fournitures

Paiement ou naissance d’une dette envers le fournisseur

Exemple 1 : Achat de fournitures auprès d’un fournisseur

Flux réel

Flux monétaire

16

Client Entité

Service

Paiement ou naissance d’une créance surle client

Exemple 2 : Prestation de service

Flux réel

Flux monétaire

9

17

Un flux économique est un transfert debiens, de services ou de monnaie entrel’entreprise et un partenaire extérieur ouun transfert de biens et de services àl’intérieur de l’entreprise.

Les flux monétaires

Les flux réels

Circulation de biens ou de services entre l’entreprise et un de ses partenaires.

Circulation de monnaie entre l’entreprise et l’un

de ses partenaires .

Un flux se définit par son origine, sa destination et sa nature.

La « comptabilité » financière que nous abordons ici et qui permetl’établissement des états financiers obligatoires s’inté resse aux échangesde la structure avec l’extérieur (contrairement à la « compt abilité degestion » qui s’intéresse aux flux, stocks , résultats inter nes)

Pour une introduction aux logiques d’enregistrement

comptable des flux économiques : voir support additionnel

10

19

L’évaluation du patrimoine de

l’entreprise permet de connaître, à une

date donnée, l’ensemble des droits

dont elle dispose et les obligations

auxquelles elle est soumise.

D’un point de vue juridique:

3.1 Informations sur le Patrimoine

3.1.1 La conception juridique du patrimoine

3. Les données traitées par la comptabilité

pour fournir des informations à la gestion.

20

DROITS OBLIGATIONS

DROIT de propriété

DROITS DE créance

Obligations envers les

propriétaires : Patrimoine net

Dettes

11

21

Ensemble des droits de

l’entreprise au démarrage de l’activité :

800 000 €

Ensemble des obligations de l’entreprise au démarrage de

l’activité

800 000 €

patrimoine net:

500 000 €

300 000 € de dettes

Au démarrage de son activité, une entreprise possède:

•L’entreprise a contracté, des emprunts à hauteur de 300 000 €

•Des biens immobiliers d’une valeur de

500 000 €

•Du matériel de transport pour une valeur de 100 000 €

•Des marchandises pour Une valeur de 150 000 €•Des disponibilités pour

50 000 €

•Les associés ont apporté 500 000 €prélevés sur leur patrimoinepersonnel

22

L’évaluation du patrimoine donne

une représentation, à une date

donnée, des moyens mis en œuvre

par l’entreprise et de la manière

dont ils ont été financés.

a) Le PatrimoineD’un point de vue économique :

3.1.2 La conception économique du patrimoine

12

23

Pour réaliser son activité, l’entreprise a besoin d’acquérir un certain nombre de biens :

L’acquisition de ces biens nécessite obligatoirement un financement mis à la disposition de l’entreprise :

D’après ces définitions, le patrimoine de l’entreprise est caractérisé par une égalité fondamentale :

Emplois = ressources

Emplois RessourcesMatériel de productionCréances

Stocksdisponibilités

Ressources propres

Dettes

24

Ensemble des Emplois de

l’entreprise au démarrage de l’activité :

800 000 €

Ensemble des Ressources de l’entreprise au démarrage de

l’activité

800 000 €

Ressources propres:

500 000 €

300 000 € de dettes

Au démarrage de son activité, une entreprise possède:

•L’entreprise a contracté, des emprunts a hauteur de 300 000 €

•Un local d’une valeur de 500 0 000 €

•Du matériel durable pour une valeur de 100 000 €

•Des marchandises pour Une valeur de 150 000 €•Des disponibilités pour

50 000€

•Les associés ont apporté 500 000 €prélevés sur leur patrimoinepersonnel

13

25

A travers l’évaluation, à une date donnée, du patrimoine de l’entreprise, la comptabilité nous informe sur :

• Les différents biens que possède l’entreprise et les droits de créance dont elle dispose à une date donnée.

• Les ressources qui, à cette date, ont permis de financer ces biens et ses créances, et notamment la répartition entre :

• Les ressources obtenues à l’extérieur : les dettes, que l’entreprise à l’obligation de rembourser à plus ou moins longue échéance.

• Les ressources propres à l’entreprise, destinées à rester durablement dans l’entreprise pour leur plus grande partie.

Interprétation juridique Interprétation économique

Droits

Patrimoine net

Dettes

Emplois

Ressources propres

Dettes

26

ACTIF PASSIF

Actif immobilisé

Actif circulant

Ressources propres

Ressources propres

La synthèse comptable correspondante est le bilan

Dettes

14

27

Exercice NACTIF

Brut A/D Net

Net

N-1 PASSIFNet

N

Net

N-1

Actif immobilisé X X X X Capitaux propres X XImmobilisations incorporelles X X X X Capital social X XImmobilisations corporelles X X X X

Résultat de l’exerciceX X

Immobilisations financières X X X X

Réserves

X X

Actif circulant X X X XProvisions

Dettes

X X

- stocks X X X X Emprunts

X X

- créances X X X X fournisseurs- disponibilités X X X fiscales et sociales

X XX X

Total Actif net= Total Passif

X X

Amortissements et dépréciations des actifs. Amortissement : consommation des avantages économiques liés aux act ifs ou encore (ancienne définition plus intuitive : perte de vale ur irréversible liée à l’usure ou à l’obsolescence) . Les dépréciations so nt en revanche des pertes de valeur réversibles.

ACTIF

IMMOBILISE

ACTIF

CIRCULANT

CAPITAUX

PROPRES

DETTES

ACTIF PASSIF

Utilisation des

capitaux

(EMPLOIS)

Origine des

capitaux

(RESSOURCES)

Les Emplois de l’entreprise sont classés selon leur destination

Les ressources de l’entreprise sont classées selon leur origine .

15

L’Actif du bilan : principaux postes et règles d’év aluation

Actif immobilisé

Actif circulant

Ensemble des moyens destinés à servir durablement l’activité de l’entreprise

Ensemble des moyens destinés à sortir rapidement du patrimoine de l’entreprise.

L’Actif présente la valeur des biens et des droits que possède l’entreprise à une date donnée

On peut également formuler l’idée selon laquelle le s postes de l’actif sont classés en fonction d’un degré de liqu idité* croissant

Actif immobilisé

Immobilisations incorporelles

Immobilisations corporelles

Immobilisations financières

16

Actif circulant

Stocks

Créances

Disponibilités

Valeurs Mobilières de placement

L’actif circulant est lui-même classé selon un critère de liquidité*croissante

*Le degré de liquidité d’un actif dépend de la longueur du délai nécessaire pour le convertir en monnaie, mais aussi des frais et de la perte éventuelle qu’entraînerait la conversion en m onnaie.

Le passif du bilan : principaux postes

Capitaux propres

Provisions pour risques et charges

Ressources permanentes de l’entreprise

Destinées à rendre compte de charges probables au moment de l’inventaire.

Dettes Ressources mises temporairement à la disposition de l’entreprise

Rque : Les postes du passif respectent plus ou moins un degré une classification en fonction de l’exigibilité des fon ds (délai pendant lequel les fonds restent à la disposition de l’entr eprise)

17

Capitaux propres

Capital social

Réserves

Résultat de l’exercice

Les fonds propres correspondent aux apports successifs des associé, aux bénéfices nets portés en réserve et au résultat du dernier exercice

Provisions

Il s’agit de passif dont l’échéance ou le montant n ’est pas fixé de façon précise.

(Les risques et les charges, nettement précisés qua nt à leur objet, que des événements survenus ou en cours rendent probabl es, entraînent la constitution de provisions).

Il s’agit, conformément au principe de prudence , de constater dans le résultat de l’exercice, les charg es qui risquent d’intervenir dans les exercices futurs.

Cette charge est purement comptable et ne donne lie u à aucun décaissement.

18

Dettes

Dettes financières

Dettes d’exploitation

Dettes diverses

L’organisation dettes elles-mêmes respecte plus ou moins le critère d’exigibilité des fonds (les dettes d’exploitation vis-à-vis des fournisseurs sont réglées plus rapidement que les emprunts)

Attention cependant ! :Les dettes financières, et plus particulièrement le s dettes auprès des établissement de crédit incluent des découverts bancaires (soldes créditeurs de banque) et des concours bancaires courants.

36

r 1. Pour démarrer son activité, l’entreprise doit trouver les ressources financières qui vont lui permettre d’acquérir les moyens de production nécessaires.

� L’entreprise procède à des opérations de financement : transaction avec les apporteurs de capitaux .

� L’entreprise procède à des opérations d’investissement : transaction avec les fournisseurs de biens de production.

2. Une fois les ressources financières obtenues, l’entreprise doit acquérir les biens de production (locaux, machines, matériel informatique,…) qui vont permettre à l’exploitation de commencer.

3. Enfin, l’activité de l’entreprise peut commencer. Tout au long de l’année, l’entreprise va consommer des biens et des services pour fabriquer des produits qu’elle veut vendre.� L’entreprise procède à des opérations d’exploitation : transaction avec les

fournisseurs, les clients, les salariés,…

Le lien Patrimoine – RésultatIntroduction à la notion de résultat

19

37

ACTIF PASSIF

Immobilisations Stocks Créances clients Banque

28 000 2 000 10 000 4 000

Fonds propres Dettes

40 000 4 000

Total 44 000 Total 44 000

Soit le patrimoine initial suivant (Bilan très simplifié)

38

1. Opérations de financement

Les opérations de financement concernent les opérations par lesquelles l’entreprise se procurent les liquidités dont elle a besoin pour démarrer son activité ou se développer.

Entreprise

Propriétaires de l’entreprise

Flux monétaire de financement: argent en banque

Obligations envers les associés

Dette envers la banque

Établissements de crédit

20

Situation 1 : Considérons l’effet d’une opération de

financement sur ce patrimoine.

Expl : L’entreprise contracte un emprunt de 3 000 €

ACTIF PASSIF

Immobilisations Stocks Créances vis à vis des Clients Banque

28 000 2 000 10 000 4 000

Ressources propres Dettes

40 000 4 000

Total Total

39

EmpruntBanque C

3 000 3 000

D D C C

Cette opération modifie bien la structure du patri moine. Mais elle ne change pas les Capitaux propres (40 00 0)

44 000 44 00047 00047 000

40

2. Opérations d’investissement

Les opérations d’investissement concernent l’acquis ition par l’entreprise des biens de productions nécessaires à son activité .

Fournisseur de biens de production

Flux réel externe: bien de production

Flux monétaire : chèque émis

Naissance d’une dette vis à vis du fournisseur

Entreprise

21

ACTIFS PASSIF

Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque

30 000 10 000 4 000

Ressources propres Dettes

40 000 4 000

Total Total

41

ImmobilisationsBanque C

2 000 2 000

D D C C

Cette opération modifie également la structure du patrimoine. Mais elle ne change toujours pas les Capitaux propres (40 000)

44 000

- 2 000

+ 2 000

Situation 2 : A partir du même patrimoine de départ,

considérons à présent une opération d’investissement.

Expl : Achat au comptant d’un ordinateur pour 2000 €, par

chèque

44 000

42

Les opérations liées à l’exploitation regroupent l’ ensemble des transactions qui permettent à l’entreprise de réali ser son activité commerciale, industrielle ou de prestation de servi ce.

3. Opérations d’exploitation.

1°Les consommations de biens et services

Flux réel externe: biens ou services

Flux Monétaire immédiat : chèque émis

Naissance d’une dette vis à vis du fournisseur

EntrepriseFournisseur de biens de consommation

22

ACTIF PASSIF

Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque

30 000 10 000 4 000

Ressources propres Dettes

40 000 4 000

Total Total

43

Banque« Charges »

Services extérieurs

200 200

D C D C

Cette opération n’a pas seulement modifié la struct ure du patrimoine. Elle a diminué les Capitaux propres, la richesse propre de l’entreprise : 39 800

44 000 44 00044 00043 800

- 200

- 200

43 800

Situation 3 : Considérons à présent l’effet d’une opération

d’exploitation impliquant un compte de « charges »

Expl : Recours à une prestation de services pour 200 € au comptant,

payé par chèque

ACTIF PASSIF

Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque

30 000 10 000 4 000

Ressources propres Dettes

40 000 4 000

Total Total

44

Client

« Produits »Prestations de services

100 100

D C D C

Cette opération n’a pas seulement modifié la struct ure du patrimoine. Elle a forcément augmenté les capitaux propres, la « richesse propre » de l’entreprise : 40 100

44 000 44 00044 00044 100

+ 100

+ 100

44 100

Situation 4 : Considérons à présent l’effet d’une opération d’exploitation

impliquant un compte de « produits »

Expl : ventes de services pour 100 € à crédit

23

ACTIF PASSIF

Immobilisations Créances vis à vis des Clients Banque

30 000 10 000 4 000

Ressources propres Dettes

40 000 4 000

Total 44 000 Total 44 000

45

46 900

+ 100

Résultat (perte)

- 2000

+ 2000

+3000

46 900

Retour sur l’exemple précédent : Evolution du patri moine aprèsles 4 opérations :

Prestations de services :

100

Recours à une prestation de services : 200

Résultat de la période :

perte de 100

Charges Produits

+3000

EmpruntAchatd’un ordinateur

- 200

- 100

COMPTEDE

RESULTAT

BILAN D’ORIGINE

Rque : Nous avons pris un exemple de prestations de services pour éluder les problématiques de stockage mais une écriture d’enregistrement de vente de marchandises aurait donné lieu au même type d’enregistrement (voir également support annexe). En effet le principe de l’ « inventaire intermittent » a pour conséquence qu’aucune entrée ou sorties de stock ne sont enregistrées comptablement dans les comptes de stocks (comptes de bilan à l’actif) en cours d’exercice.

Les ventes de marchandises, produits … sont directement enregistrés en produits et les achats de marchandises, approvisionnements sont directement enregistrés en charges comme des enrichissements et appauvrissements de l’exercice.

Les variations de stocks sont uniquement évaluées et enregistrées en fin d’exercice (inventaire) comme des produits ou des charges complémentaires

24

47

La raison d’être de l’entreprise est son activité : produire des biens ou des services et les vendre pour une valeur au moins égale aux moyens mis en œuvre.

Biens de consommation,

travail

Vente de biens ou prestation de services

Valeurs des moyens consommés pour réaliser l’activité

Valeur des biens et

valorisés à l’extérieur

par l’entrepriseRésultat de

l’activité

3.2 Informations sur Le résultat

48

Lorsque l’entreprise valorise ses produits pour un montant supérieur aux biens et services qu’elle a consommé pour les produire et les vendre, elle dégage un résultat positif.

Revenus tirés de l’activité de l’entreprise

Biens et services consommés par l’entreprise pour réaliser l’activité.

Résultat de la période )

Résultat de la période

Les charges Les Produits

25

49

Charges Produits

Charges d’exploitation Produits d’exploitation

Charges financières Produits financiers

Charges exceptionnelles Produits exceptionnels

Impôts sur les bénéfices

Résultat (Bénéfice ou

Excédent)

ou Résultat (Perte ou Déficit)

Total Total

Exemple de compte de résultat (en compte)

50

Produits d’exploitation

- Charges d’exploitation

= Résultat d’exploitation (A)

Produits financiers

- Charges financières

= Résultat financier (B)

Produits exceptionnels

- Charges exceptionnelles

= Résultat exceptionnel (C)

- Participation des salariés (d)

- Impôts sur les bénéfices (e)

Résultat de l’exercice (A+B+C-d-e)

Exemple de compte de résultat (en liste)

26

51

Le lien entre le résultat de l’activité et le patri moine.

DroitsEMPLOIS

ObligationsRESSOURCES

Dettes

État du patrimoine à la date T État du patrimoine à la date T+1

Patrimoine net T

• Flux économiques ayant une incidence sur le résultat

• Flux économiques sans incidence sur le résultat

Les flux économiques liés à l’activité permettent de déterminer les ressources dégagées par l’activité de l’entreprise. Leur solde, le résultat, constituent donc une ressource propre accumulée pendant la période. Celle-ci accroît donc le patrimoine net de l’entreprise (lorsque le résultat est positif)

DroitsEMPLOIS

ObligationsRESSOURCES

Dettes

Patrimoine netT+1

Synthèse

52

Résultat de la période

(bénéfice)

Produits

Valorisation des biens et services produits pendant

l’année

Charges

Biens et services

consommés pendant l’année

Droits =

EMPLOIS

Obligations = RESSOURCES

Biens

Créances

Dettes

Ressources propres

Résultat

Capital

Le patrimoine de l’entreprise à une date donnée

Le résultat de l’activité de l’année

Synthèse

La comptabilité, en tant que système d’information sur la vie économique de l’entreprise, produit des informations sur :

Les flux économiques liés aux transactions de l’entreprise

avec ses partenaires

27

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