comptabilité

Généralités

I) Définition d’une entreprise :

C’est un organisme qui combine des moyens humains, matériels et financiers « capital et travail » pour produire des biens et services pour satisfaire les besoins des consommateurs et dont le but est de réaliser un profit.En général, on distingue :

1) L’entreprise commerciale : a pour but la revente des produits en l’état « sans transformation ». Son activité est réalisée grâce à deux fonctions principales et des sections auxiliaires.

- Fonctions principales : - achat ou approvisionnement

- vente ou distribution. - Fonctions secondaires : administration financière, entretien, transport,

maintenance, personnel …

2) L’entreprise industrielle : a pour but la production des biens ou service. Son activité est réalisée grâce à trois fonctions principales et des sections auxiliaires.

- Fonctions principales : - Achat ou approvisionnement- Production ou fabrication- Distribution ou vente

- Fonctions auxiliaires : Administration financière, personnel, emballage, expédition …

Les fonctions secondaire ou auxiliaires coordonnent et travaillent au profit des sections principales.

II) Comment créer une entreprise commerciale ?

- Dans un premier temps, apporter une somme d’argent laissée à la disposition de l’entreprise : ressource, origine.

- Acquérir les moyens indispensables pour exercer cette activité : emploi, utilisation. -Un local qui servira de domicile de l’entreprise. -Un bureau, un fauteuil, des machines à écrire et à calculer, matériel … -Un véhicule de livraison pour acheminer les marchandises vendues. Des marchandises destinées à être vendues. -Le reliquat est déposé : - En banque ou dans un centre de chèques postaux

(obligation de se faire ouvrir un compte) - En caisse (argent laissé dans l’entreprise)

Emplois évalués en monnaie : Ressources évaluées en monnaie :

1

- Local- Bureau- Matériel- Marchandise- Banque- Caisse

(utilisations des fonds)

- L’argent- Fonds apportés par l’entrepreneur

(origines des fonds)

Situation de ……….. au …………

Emploi = ressource

III) Définition de la comptabilité générale :

La comptabilité est une technique d’enregistrement des opérations réalisées par l’entreprise suivant les normes et principes du plan comptable marocain, afin de donner une image fidèle du patrimoine et de la situation de l’entreprise.La tenue d’une comptabilité par l’entreprise vise trois objectifs :

- Un objectif légal.- Un objectif de contrôle des éléments du patrimoine.- Un objectif de gestion pour prendre des décisions et effectuer des prévisions.

C’est ainsi que toute entreprise doit tenir une comptabilité qui satisfasse aux conditions suivantes :

- Tenir la comptabilité en monnaie nationale.- Employer la technique de la partie double.- S’appuyer sur des pièces justificatives datées et conservées.- Respecter l’enregistrement chronologique des opérations.- Tenir des livres et des supports permettant de générer des états de synthèses.

Le plan comptable a prévu deux modèles :

- Le modèle normal : réservé aux grandes entreprises et comprend 5 états de synthèse : Bilan – CPC –Tableau de financement – ESG – ETIC (état des

informations complémentaire)

- Le modèle simplifié: réservé aux petites entreprises et comprend 4 états de synthèse : Bilan – CPC – TF - ETIC

IV) Le rôle de la comptabilité :

2

Activité de l’entreprise

Informations à usage interne Informations à usage externe

Au service de la gestion Rend compte de la gestion

Ventes Administration fiscale

Achat Actionnaires

Système du Traitement de Production l’information Marché du travail Comptable

Personnel Marché financier

-Calcul de coûts -Budgets -Gestion financière -Tableau de bord -Etc.…

Exercice 1 :

3

Mr Ali dispose des éléments suivants :- Maison, domicile principal : 1.000.000 DH- Mobilier : 180.000 DH- Voiture : 80.000 DH- Avoir en banque : 15.000 DH- Crédit voiture : 50.000 DH- Crédit logement, domicile principal : 650.000 DH- Liquidité : 5.000 DH

T.A.F :

- Présenter le tableau permettant d’indiquer les ressources de Mr Ali et l’emploi de celle-ci.- Déterminer le montant du patrimoine de Mr Ali.

Solution :

La situation de Mr AliEmplois Montants Ressources Montants

MaisonMobilierVoitureBanqueCaisse

1.000.000 180.000 80.000 15.000 5.000

CapitalCrédit logementCrédit voiture

580.000650.000

50.000

Total 1.280.000 Total 1.280.000

Capital de Mr Ali = Emplois – Ressource exigibles = 1.280.000 – 700.000 = 580.000

Exercice 2 :

Pour créer le 02/01/06 l’entreprise « Café Nejma » », Mr Najjari apporte 500.000 DH en espèces. Il effectue pour le compte de son entreprise les opérations suivantes :

- 03/01 Acquisition d’un local 200.000 DH- 10/01 Aménagement du local 50.000 DH- 11/01 Achat du matériel 100.000 DH- 20/01 Achat du mobilier 100.000 DH- 25/01 Emprunt de la banque 50.000 DH- 30/01 Constitution des stocks 5.000 DH- 31/01 Dépôt en banque 90.000 DH et le reste en caisse ?

T.A.F : 1) Déterminer le montant des ressources. 2) Comment ces montants sont employés ? 3) Déterminer le montant en caisse.

4

Solution :

1) Les ressources de Mr Najjari

→ Apports propres en espèces : 500.000 DH→ Emprunts auprès de la banque : 50.000 DH 550.000 DH

2) Les emplois effectuées :

→ Local 200.000 DH→ Aménagement local 50.000 DH→ Matériel 100.000 DH→ Mobilier 100.000 DH→ Stocks 5.000 DH→ Banque 90.000 DH→ En caisse ? 545.000 DH

3) Caisse = Ressource – emploi = 550.000 – 545.000 = 5.000 DH

Emplois Montants Ressources Montants

LocalAménagement

MatérielMobilierStocks

BanquesCaisse

200.000 50.000

100.000100.000

5.000 90.000 5.000

Fonds apportésFonds empruntés

500.000 50.000

Total 550.000 Total 550.000

Chapitre 1 : Le Bilan

5

I) Définition :

Le Bilan est une représentation des ressources et des emplois dont dispose une entité juridique. Cette représentation se fait sous la forme d’une égalité qui traduit l’équilibre des emplois et des ressources et décrit le patrimoine de l’entreprise avec ses biens et ses dettes, ses éléments d’actif et de passif.Un Bilan :

- Concerne une entité juridique définie (entreprise LARRACH).- Est établie à une date déterminée.- Est un document d’ordre financier (valeur du patrimoine, information sur l’emploi des

ressources financières).

1) Le passif :

Indique l’ordre des diverses ressources de l’entreprise :

- Les capitaux propres : ils constituent les ressources engagées par les propriétaires dans l’entreprise.

- Les dettes : elles constituent des ressources externes :

- Dettes financières : dettes contractées pour des durées assez longue afin de fournir une source de financement durable.

- Passif circulant : dettes rapidement remboursées et qui se renouvellent avec les opérations commerciales.

- Trésorerie passif : sommes dues à la banque et remboursables rapidement.

2) L’actif :

Indique l’emploi des ressources dont dispose l’entreprise. Le classement et basé sur le processus de l’activité économique :

- Actif immobilisé : biens destinés à rester durablement dans l’entreprise (outil de production). Moyens nécessaires à l’activité de l’entreprise.

- Les créances : biens transformables au cours du cycle d’exploitation :

- Actif circulant : biens et créances qui se renouvellent constamment au fur et à mesure de l’activité de l’entreprise.

- Trésorerie actif : fonds déposés à la banque, espèces en caisse.

Les grandes rubriques du bilan sont :

6

Actif Bilan au 31/12/N Passif

Actif immobilisé

Actif circulant

Trésorerie actif

Capitaux propres

Dettes financières

Passif circulant

Trésorerie passif

II) Présentation du Bilan :

A partir des données de l’entreprise LARRACH au 31/12/N, le Bilan se présente ainsi :

Terrain 250.000 Crédit aux clients 130.000Apport des actionnaires 650.000 Fonds commercial 300.000Matériel et outillage 150.000 Construction 500.000Matériel informatique 90.000 Matériel de transport 120.000Emprunt B.M.C.I 900.000 Stock de marchandises 70.000Crédit des fournisseurs 75.000 Dépôt en banque 15.000


Actif immobilisé : - Terrain- Fonds commercial- Construction- Matériels et mobiliers

Actif circulant : - Stock- Créances clients

Trésorerie actif : - Banque

250.000 300.000 500.000 360.000

70.000 130.000

15.000

Capitaux propres : - Capital

Dettes financières : - Emprunt BMCI

Passif circulant : - Fournisseurs

Trésorerie passif

650.000

900.000

75.000

Total 1.625.000 Total 1.625.000

L’ensemble des ressources qui ont permis de financer l’ensemble des emplois.

Analyse des éléments du Bilan :

7

Actif (emplois) Côté gauche du bilan

Passif (ressources)

Côté droit du bilan

Les éléments de l’actif du bilan sont classés en fonction de leur destination :

- Biens durables = actif immobilisé- Biens circulants = - actif circulant - trésorerie actif

Les éléments du passif du bilan sont classés en fonction de l’origine des capitaux :

- Capitaux propres = apports financiers des associés ou de l’exploitant individuel (ressources internes)

- Dettes = - dettes financières - passif circulant

- trésorerie passif (ressources externes)

Total actif Total passif

= Emplois des ressources de l’entreprise Origine des ressources de l’entreprise

III) Les types de Bilan :

Il y a deux types de Bilan :

- Bilan d’ouverture, de départ, initial, de début de période 01/01/N …- Bilan de clôture, de fin d’exercice, final, de fin de période 31/12/N

La période qui sépare le bilan initial et le bilan final s’appelle : un exercice comptable.Un exercice comptable s’étale sur une période de 12 mois à l’exception de la première année d’exercice qui peut être inférieur à 12 mois.En général, un exercice comptable coïncide avec l’année civile 01/01/N → 31/12/N

Remarque :

Chaque emplois est financé par une ressource et toute ressource est obligatoirement employé d’où l’égalité fondamentale du bilan. Emplois = Ressources (Actif) = (Passif)

IV) Les exemples de Bilan :

1) Le 01/01/04 Mr Rachid décide de créer son affaire, il apporte 95.000 DH qu’il repartit de la manière suivante :Ouverture d’un compte bancaire : 80.000 DH et le reste est conservé à la disposition de l’entreprise.

Actif Bilan de Mr Rachid au 01/01/04 Passif

8

Banque

Caisse

80.000

15.000

Capital 95.000

Total 95.000 Total 95.000

2) Le 3 janvier Mr Rachid achète un fond commercial pour un prix de 120.000 DH qu’il paie de la façon suivante : - 20.000 DH par chèque

- 100.000 par prêt bancaire

Actif Bilan de Mr Rachid au 03/01/04 Passif

Fond commercial 120.000 Emprunt

Banque

100.000

20.000

Total 120.000 Total 120.000

3) Le 30 juin, une petite entreprise commerciale est créée par Mr Aziz, il possède :

- Un immeuble évalué à 800.000- Du mobilier commercial évalué à 200.000- Un matériel de transport évalué à 240.000- Des marchandises en magasin évalué à 120.000- Il dispose en caisse de 20.000- Il dispose en banque de 50.000- Il doit à ses fournisseurs 110.000

T.A.F : - Déterminer le montant de ses capitaux propres. - Dresser le bilan de l’entreprise Aziz au 20 juin N.

Actif Bilan de Mr Aziz au 30/06/N Passif

ConstructionMatériel de transport

MobilierStocksBanqueCaisse

800.000240.000200.000120.000

50.000 20.000

Capital

Fournisseurs

1.320.000

110.000

Total 1.430.000 Total 1.430.000

Exercice 1 :

9

Mr Omar a économisé des fonds qu’il désirait investir dans la création d’un fonds de commerce de parfumerie.Voici les opérations qu’il a réalisé :

06/03 dépôt des économies en banque : 200.000 DH11/03 Acquisition d’un fonds de commerce réglé par chèque : 300.000 DH18/03 Acquisition d’un meuble pour la boutique : 180.000 DH, financé en partie par un crédit

de 140.000 DH et en partie par la remise d’un chèque de 40.000 DH.19/03 Il achète une automobile par chèque 35.000 DH20/03 Alimentation de la caisse par retrait de la banque 10.000 DH

T.A.F : - Présenter le bilan de la société « OMAR » au 20/03.

Société « OMAR » bilan au 20/03Actif Montant Passif Montant

Actif immobilisé : - Fonds commercial- Matériel et outillage- Matériel de transport

Actif circulant : Trésorerie actif :

- Banque- Caisse

30.000 180.000 35.000

85.000 10.000

Financement permanent : - Capital

Passif circulant : - Fournisseurs

d’immobilisation

200.000

140.000

Total 340.000 Total 340.000

Exercice 2 :

Mr AMIR exploite une petite industrie. Le 31 décembre N, il vous communique l’inventaire de ses dettes.Construction : 700.000 - Emprunts auprès des établissements de crédit : 500.000 – Stocks de marchandises : 300.000 – Terrain : 400.000 – Dettes fiscales : 30.000 – Installations techniques matériels et outillages industriel : 900.000 – Dettes sur immobilisations : 100.000 – Matériel de bureau et d’informatique : 50.000 – Dettes sociales (CNSS) : 25.000 – Matériel de transport : 150.000.Les factures non réglées à ses fournisseurs de marchandises s’élèvent à 139.370 DH, ses clients lui doivent 104.420Ses disponibilités en caisse 56.200 et en banque s’élèvent à 75.200 DH.

T.A.F :

1) Déterminer le montant des capitaux propres de l’entreprise AMIR au 31 décembre N.2) Etablir son bilan à cette date.

Correction :

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1) Les capitaux propres de l’entreprise « AMIR »

Actif – Passif exigible

Actif = 2.735.820Passif exigible = 500.000 + 30.000 + 100.000 + 25.000 + 139.370 = 794.370

Capitaux propres = 2.735.820 – 794.370 = 1.941.450

2) Bilan de l’entreprise AMIR au 30/06/N :


Actif immobilisé : - Terrains- Constructions- Installations techniques- Matériel de transport- Matériel de bureau et

informatiqueActif circulant :

- Stocks- Clients

Trésorerie actif : - Caisse- Banque

400.000 700.000 900.000 150.000

50.000

300.000 104.420

56.200 75.200

Financement permanent : - Capital- Emprunt

Passif circulant : - Fournisseurs- Dettes fiscales- Dettes sociales- Dettes sur

immobilisationTrésorerie passif :

1.941.450

500.000

139.370 30.000 25.000

100.000

Total 2.735.820 Total 2.735.820

V) Comparaison de deux bilans :

Exemple : les éléments de l’entreprise « MAROUANE » au début et à la fin de l’année N se présentent ainsi :

Début (N) Fin (N)

→ Argent en banque→ Espèces en caisse→ Stocks de marchandises→ Matériels de transports→ Emprunt auprès des

établissements de crédit→ Constructions→ Fournisseurs→ Matériel de bureau→ Créance sur les clients

88.00010.40052.00028.000

123.000205.00090.00025.00022.300

90.00017.80069.00027.000

110.000201.00099.00022.00027.800

T.A.F : - Présenter le bilan de l’entreprise MAROUANE au début et à la fin de l’année N

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- Comparer les deux situations nettes. Que concluez-vous ?

Bilan de l’entreprise MAROUANEActif Début Fin Passif Début Fin

Actif immobilisé : - Construction- Matériels de

transports- Matériels, mobiliers

de bureauActif circulant :

- Stocks de marchandises

- ClientsTrésorerie :

- Banque- Caisse

205.000

28.000

25.000

52.000 22.300

88.000 10.400

201.000

27.000

22.000

69.000 27.800

90.000 17.800

Financement permanent : - Capital- Emprunt auprès

des établissements de crédit

Passif circulant : - Fournisseurs et

compte rattachés

217.700

123.000

90.000

245.000

110.000

99.000

Total 430.700 454.600 Total 430.700 454.600

Exercice :

Une situation se présente comme suit :- Capital social : 1.950.000 Dh- Client 700.000 Dh- Fournisseurs 912.000 Dh- Banque 255.000 Dh- Caisse 45.000 Dh- Matériels et outillages 1.800.000 Dh- Matières premières 600.000 Dh- Produit fabriqué 800.000 Dh- Brevet 300.000 Dh- E.A.E.C 2.000.000 Dh- Installations techniques 200.000 Dh- Terrain 150.000 Dh- Constructions 280.000 Dh- Etat 32.900 Dh- Organisme sociaux 10.100 Dh- Crédit d’escompte 70.000 Dh

T.A.F : Présenter le bilan au 31/12/N et indiquer la nature du résultat.

Actif Bilan de X au 31/12/N Passif

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Actif immobilisé : - Brevet- Terrain- Construction- I.T- M.O

Actif circulant H.T : - Matière première- Produit fabriqué- Clients

Trésorerie actif : - Banque- Caisse

300.000150.000280.000200.0001.800.000

600.000800.000700.000

255.00045.000

Financement permanent : - Capital social- Résultat- E.A.E.C

Passif circulant H.T : - Fournisseurs- Organismes sociaux- Etat

Trésorerie passif : - Crédits d’escompte

1.950.000155.0002.000.000

912.00010.10032.900

70.000

Total 5.130.000 Total 5.130.000

VI) Les variations du bilan :

Le bilan, photographie du patrimoine de l’entreprise à un moment donné, varie en fonction de l’évolution des activités de l’entreprise.Autrement dit, la situation de l’entreprise n’est pas figée, mais elle change d’un moment à l’autre.En effet, l’entreprise effectue tous les jours des opérations : achats de marchandises, ventes de produits finis, payements des dettes, acquisitions ou cessions d’immobilisations …Ces opérations ont un impact sur la situation précédente et font, donc, varier le bilan.Cependant, il faut distinguer entre deux types d’opérations :

- Celles qui n’ont pas d’impact sur les capitaux propres de l’entreprise.- Et celles qui ont une influence sur les capitaux propres.

A) Opérations sans impact sur les capitaux propres :

Il y en a :- Augmentation d’un élément d’actif et diminution d’un autre actif (du même montant).

Exemple : un client qui devait 5.000 Dh à l’entreprise a payé sa dette par chèque bancaire. Le compte banque va ainsi augmenter de 5.000 Dh et le compte client va baisser de 5.000 Dh.

- Augmentation d’un élément du passif et diminution d’un autre élément du passif (du même montant).Exemple : augmentation du capital par incorporation de réserves de 10.000 Dh. Le compte capital social au passif augmente de 10.000 Dh et le compte réserve toujours au passif va diminuer de 10.000 Dh.

- Augmentation d’un élément de l’actif et augmentation d’un élément du passif (du même montant).Exemple : l’entreprise achète à crédit 3.000 Dh de marchandises qu’elle met en stock. Suite à cette opération, le stock de marchandises va augmenter de 3.000 Dh et le compte fournisseurs au passif va augmenter de 3.000 Dh à son tour.

- Diminution d’un actif et diminution d’un passif (du même montant).

13

Exemple : l’entreprise a payé par chèque bancaire un fournisseur à qui elle doit 5.000 Dh. Le compte banque va donc diminuer de 5.000 Dh à l’actif et le compte fournisseur va lui aussi diminuer de 5.000 Dh au passif.

B) Opérations ayant un impact sur les capitaux propres :

Il s’agit d’opérations qui modifient directement le capital social (augmentation ou diminution) et d’opérations qui génèrent le résultat (+ ou -).

a) Opérations modifiant le capital social :

La modification du capital peut avoir lieu soit en l’augmentation par apports nouveaux (en numéraire ou en nature), soit en diminuant par retrait de fonds.

- Augmentation du capital par apports nouveaux : Exemple : une entreprise, dont le capital est de 300.000 Dh, a décidé d’opérer une

augmentation de capital en numéraire de 100.000 Dh. Ces 100.000 Dh seront déposés en banque. Donc le compte capital de l’entreprise passe de 300.000 Dh à 400.000 Dh.

- Diminution du capital par retrait de fonds (Technique très rare dans la pratique) : Exemple : l’entreprise Ali considère que son capital de 500.000 Dh est beaucoup plus

important que les besoins de son entreprise, il décide d’en retirer 100.000 Dh qu’il va utiliser pour couvrir des besoins personnels, ainsi le capital de l’entreprise de Ali va diminuer de 100.000 Dh.

b) Opérations dégageant un résultat :

Le résultat de l’entreprise peut être soit un bénéfice, et il constitue dans le cas une ressource qui vient augmenter les capitaux propres, soit une perte, et il constitue un emploi qui diminue au contraire les fonds propres de l’entreprise.

- Cas d’un bénéfice : Exemple : l’entreprise revend à 15.000 Dh en espèces, des marchandises qui figuraient

dans son stock pour 10.000 Dh. Le stock diminue alors de 10.000 Dh et la caisse augmente de 15.000 Dh. Elle réalise donc un bénéfice de 5.000 Dh (15.000-10.000).

- Cas de perte : Exemple : l’entreprise revend à 10.000 Dh en espèces des marchandises qui figurent

dans son stock pour 15.000 Dh. Le stock diminue de 15.000 Dh et la caisse n’augmente que de 10.000 Dh, l’entreprise perd donc 5.000 Dh et ses capitaux propres qui constituent sa richesse vont diminuer de 5.000 Dh.

Chapitre 2 : Le compte

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I) Notion de compte :

Par convention, le compte est un tableau, le coté gauche du compte est réservé aux emplois et le coté droit aux ressources.

- Le coté gauche, réservé aux emplois, est appelé : Débit, débiter un compte, c’est enregistrer une somme à son débit.

- Le coté droit, réservé aux ressources est appelé : Crédit, créditer un compte, c’est enregistrer une somme à son crédit.

- L’inscription d’un mouvement comptable (une somme) au débit ou au crédit d’un compte est appelé : Imputation.

- Le solde d’un compte : Total débit – Total crédit-Si le total du débit est supérieur au total crédit : le solde est débiteur (SD) ce solde doit être inscrit au crédit du compte pour égaliser le compte.-Si le total du débit est inférieur au total du crédit : le solde est créditeur (SC) il doit être inscrit au débit du compte pour égaliser.

II) La tenue d’un compte :

Il existe plusieurs façons de tenir un compte mais quelque soit la présentation, le compte doit contenir les informations suivantes :

- Les dates des opérations.- Le libellé des opérations.- Le montant imputé.- Le solde.

Compte à colonnes regroupées ou mariées.Dates Libellés Débit Crédit

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Solde

Total

Compte à colonnes séparéesDates Libellés Débit Dates Libellés Crédit

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Total débit Total crédit

Compte schématique

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Débit Nom du compte Crédit

Application :

Les opérations suivantes ont été réalisées en espèce :01/10 Avoir en caisse 5.000 Dh02/10 Achats de marchandises 2.000 Dh08/10 Ventes de marchandises 1.000 Dh09/10 Achats de fourniture de bureau 800 Dh10/10 Ventes de marchandises 2.000 Dh11/10 Règlement élecricité 200 Dh20/10 Règlement des salaires du mois 500 Dh

T.A.F : Présenter le compte caisse selon les différents tracés.

a) Compte « caisse » à colonnes mariées ou dédoublées :

Dates Libellés SommesDébit Crédit

01/1002/1008/1008/1010/1011/1020/10

Solde à nouveauAchats de marchandisesVentes de marchandisesAchats de fournituresVentes de marchandisesRèglement électricitéRèglement salaireSolde débiteur

5.000

1.000

2.000

2.000

800

200 500

4.500

Total 8.000 8.000

b) Compte « caisse » à colonnes séparées :

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Dates Libellés Débit Dates Libellés Crédit

01/1008/1010/10

Solde à nouveauVentes de marchandisesVentes de marchandises

5.0001.0002.000

02/1009/1011/1020/10

Achats de marchandisesAchats de fournituresRèglements d’électricitéRèglements salaireSolde débiteur

2.000 800 200 500

4.500


c) Compte schématique : caisse

D Caisse C

5.000 2.000 1.000 800 2.000 200 500 SD : 4.500

8.0 8.000

III) Fonctionnement des comptes du bilan :

A) Les comptes de l’actif du bilan :

Ils augmentent à gauche, c'est-à-dire lorsqu’ils sont débités, et diminuent à droite lorsqu’ils sont crédités.Exemple : matériel de transport.

- Le 01/01/2000 le compte « Matériel de transport » présente un solde initial de 300.000 Dh

- Le 25/01/2000 achat d’un camion 110.000 Dh- Le 30/03/2000 achat d’une voiture pour 80.000 Dh- Le 25/04/2000 vente d’un véhicule pour 10.000 Dh

D 2340 M.T C

300.000 10.000110.000 80.000 S.D : 480.000

490.000 490.000

B) Les comtes du passif :

17

Les comptes du passif augmentent à droite, c'est-à-dire lorsqu’ils sont crédités et diminuent à gauche lorsqu’ils sont débités.Exemple : Le compte fournisseur.

- Le 01/01/2000 la dette de l’entreprise envers le fournisseur est de 13.000 Dh- Le 02/01/2000 l’entreprise achète à crédit chez le même fournisseur des marchandises

pour 12.000 Dh- Le 05/01/2000 l’entreprise retourne sur le dernier achat des marchandises aux

fournisseurs : 500 Dh défectueuses.- Le 14/01/2000 l’entreprise verse au fournisseur en espèce 4.000 Dh- Le 20/01/2000 l’entreprise verse au fournisseur une somme par chèque de 10.000 Dh

D 4411 Fournisseurs C

500 13.000 4.000 12.000 10.000 S.C : 10.500

25.000 25.000

IV) Les comptes réciproques :

Sont réciproques deux comptes qui, dans deux comptabilités distinctes enregistrent les mêmes mouvements de façon inversée : leurs soldes sont également inversés, c’est le cas des créances. Dettes de deux agents économiques.Exemple : une entreprise A effectue avec son client C les opérations suivantes :

- 01/01 : ventes de marchandises au client 2.600 Dh- 02/01 : L’entreprise lui accorde un rabais de 5% pour marchandises défectueuses du

01/01.- 03/01 : Ventes de marchandises au client 6.000 Dh.- 04/01 : Le client paie 3.500 Dh.- 05/01 : L’entreprise lui accorde une remise de 10% sur le paiement du 04/01.

T.A.F : Présenter : - Le compte client chez l’entreprise.- Le compte fournisseurs chez le client.

D 3421 Client C D 4411 Fournisseurs C

2.600 130 (2600 x 5%) 130 2.600 6.000 3.500 3.500 6.000 350 (3.500 x 10%) 350 S.D : 4.620 S.C : 4.620

8.600 8.600 8.600 8.600

V) Passage des comptes du bilan :

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Un compte peut avoir :Un solde débiteur, un solde créditeur ou un solde nul.

- Les comptes à solde débiteurs sont repris à gauche à l’actif du bilan.- Les comptes à solde créditeurs sont repris à droite au passif du bilan.- Les comptes à solde nul n’ont pas de place au bilan.

VI) Passage du bilan aux comptes :

- Les comptes figurant à l’actif du bilan, sont portés au débit des comptes correspondants.

- Les comptes figurant au passif du bilan, sont portés au crédit des comptes correspondants.

Exemple : soit le bilan d’une entreprise au 31/12/2000.

Entreprise X au 31/12/2000Actif Montant Passif Montant

MobilierMarchandisesCaisse

10.00070.000

9.000

CapitalFournisseurs

82.000 7.000


Comptes d’actif :

D 2351 Mobilier C D 3111 Marchandises C D 5161 Caisse C

10.000 70.000 9.000

Comptes de passif :

D 1111 Capital C D 4411 Fournisseurs C

82.000 7.000

Exemple : les comptes schématiques d’une entreprise au 31/12/2002 sont les suivants :

Comptes d’actif :

D 2351 Mobilier C D 3111 Marchandises C D 5161 Caisse C

10.000 70.000 1.000 9.000 2.0001.000 2.000 1.000 1.000 3.000 1.000Comptes d’actif :

19

D 111 Capital C D 4411 Fournisseurs C

82.000 1.000 7.000 3.000

Entreprise X au 31/12/2002Actif Montant Passif Montant

MobilierMarchandisesCaisse

11.00074.000

6.000

CapitalFournisseurs

82.000 9.000


Exercice :

1) Le compte « Matériel a enregistré au cours d’un exercice :- Augmentation 8.000 puis 14.000- Diminution 2.600 puis 1.900 puis 3400 Dh

Ce compte figurait au début dans le bilan début d’exercice 17.300 Dh

T.A.F : Présenter le compte « Matériel » à la fin d’exercice et déterminer son solde.

D 23321 Matériel C

17.300 2.600 8.000 1.900

14.000 3.400 S.D : 31.400

39.300 39.300

2) Le compte « Emprunt » d’une entreprise figurait dans son bilan début d’exercice pour un montant de 130.000 Dh, durant l’année le compte a enregistré 3 augmentations : 10.000, 50.000 et 90.000 Dh et 2 diminutions : 44.000 et 6.000 Dh.

T.A.F : Présenter le compte « Emprunt » à la fin d’exercice.

D 1481 Emprunt C

44.000 130.0006.000 10.000

50.000 S.C : 230.000 90.000

280.000 280.000Le bilan de l’entreprise Mouna au début de l’exercice 2005 est le suivant :

20

Actif Montant Passif Montant

Actif immobilisé : - Matériel- Mobilier

Actif circulant H.T : - Stock M.P- Clients

Trésorerie actif : - Caisse

195.000 96.000

140.000 299.300

17.000

Financement permanent : - Capital- E.A.E.C

Passif circulant H.T : - Fournisseurs- Etat

Trésorerie passif : - Banque

340.000 120.000

217.600 37.400

32.300

Total 747.300 Total 747.300

T.A.F : Présenter les comptes schématiques correspondant à ce bilan.

D 23321 Matériel C D 2351 Mobilier C D 3121 Stocks C D 3421 Clients C

195.000 96.000 140.000 299.300

D 5161 Caisse C D 1111 Capital C D 1481 EAEC C D 4411 Fournisseur C

17.000 340.000 120.000 217.600

D 4452 Etat C D 5541 Banque C

37.400 32.300

Exercice 2 :

L’entreprise AHMED dispose en banque de la somme de 682,25 Dh au 30 avril.Au cours du mois de Mai, elle effectue les opérations suivantes :03/05 Versement d’espèces en banque 1.000,00 Dh10/05 Règlement par chèque aux fournisseurs 1.250,35 Dh15/05 Remise en banque les chèques reçus de ses clients 1.870,80 Dh25/05 Frais banque (timbres, télex…) 15,00 Dh

T.A.F : Etablir le compte banque au 31 Mai (présentation à colonnes mariées) :- Dans la comptabilité de l’entreprise AHMED.- Dans la comptabilité de la banque.

Entreprise AHMED

21

Dates Libellés Sommes

30/0403/0510/0515/0525/05

Solde initialVersement d’espècesRèglement par chèqueRemise en banqueFrais bancairesSolde débiteur

682,251.000,00

1.870,801.250,35

15,002.287,70

Total 3.553,05 3.553,05

BanqueDates Libellés Sommes

30/0403/0510/0515/0525/05

Solde initialEntrerSortieEntrerEntrerSolde créditeur

1.250,35

15,002.287,70

682,251.000,00

1.870,80

Total 3.553,05 3.553,05

VII) Principe de la partie double :

La comptabilité générale analyse les mouvements des valeurs au moyen des comptes, l’inscription dans les comptes est soumise à des règles qui assure la coordination comptable ; les entreprises adoptent une technique permettant d’observer les erreurs et de faire un contrôle : c’est la partie double.

A) Principe :

Cette technique se traduit par le fait que toute inscription comptable se fait par 2 écritures du même montant et de sens inverse dans des comptes différents, l’un est débité et l’autre est crédité du même montant.Exemple : Versement d’espèce en banque :

- Débit : banque 5.000 DH, entrer de valeur dans le compte.- Crédit : caisse 5.000 DH, sortie de valeur.

B) Règles de la partie double :

La pratique de la partie double suppose les règles suivantes :- Rechercher les comptes intéresser pas l’opération.- Vérifier la place des comptes dans le bilan (actif/passif) pour connaître leur

fonctionnement.- Enregistrer les sommes du côté choisi.- Vérifier qu’un débit correspond à un crédit.- Vérifier que la somme des comptes débités est égale à la somme des comptes crédités.

Exemples :

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a) Opération mettant en jeux 2 comptes d’actif. Versement de 8.000 DH par le client en espèce :

- Débit : caisse 8.000 DH- Crédit : client 8.000 DH

b) Opération mettant en jeux 2 comptes de passif : Augmentation du capital par incorporation des réserves 100.000 DH

- Débit : capital 100.000 DH- Crédit : Réserves 100.000 DH

c) Opération mettant en jeux un compte d’actif et un compte de passif : Achat d’un matériel pour 120.000 DH payable dans 4 Ans :

- Débit : matériel 120.000 DH- Crédit : fournisseurs d’immobilisations 120.000 DH

C) La balance générale des comptes :

On appelle balance générale des comptes d’une entreprise à une date donnée la liste générale de tous les comptes indiquant pour chacune d’eux :

- Totaux des sommes débit et crédit.- Le solde débiteur au solde créditeur.

a) Balance à « 4 colonnes » :

Balance générale en fin d’exercice NIntitulé du

compteSommes Soldes

Débit Crédit Débiteurs Créditeurs

Totaux Débit = Crédit Débiteurs = Créditeurs

b) Balance à « 6 colonnes » :

Balance générale en fin d’exercice NCompte Soldes début Mouvements Soldes fin

Débiteur Créditeur Débit Crédit Débiteur Créditeur

Totaux Débiteur = Créditeur Débit = Crédit Débiteur = Créditeur

On observe 3 égalités :

23

- Celles des soldes de début de l’exercice.- Celles des mouvements de l’exercice.- Celles des soldes de fin d’exercice.

Remarques :

- Le total de la balance à 4 colonnes est égal à la sommes des soldes début et mouvements de la balance à 6 colonnes.

- Total solde initiaux = total soldes finaux créditeurs.- Total mouvement débit = total mouvement crédit.- Total soldes finals débiteurs = total soldes finals créditeurs.

Application 1 :

- Je crée une entreprise en versant 800.000 DH en banque.- Je retire 50.000 DH de la banque pour alimenter la caisse.- J’achète du mobilier en espèce 6.000 DH.- J’achète des marchandises à crédit pour 15.000 DH et en espèce pour 2.500 DH.- Je vend des marchandises 12.000 DH réglés 1/3 en espèce, 1/3 par chèque et le reste à

crédit.- Je paie 1.500 DH au fournisseur en espèce.

T.A.F : - Passer ces opérations dans les comptes schématiques.- Présenter la balance générale à 4 colonnes.

D Capital C D Banque C D Caisse C D Mobilier C

800.000 800.000 50.000 50.000 6.000 6.000 4.000 4.000 2.500 1.500

D Achat m/ses C D Fournisseurs C D Vente m/ses C D Client C

17.500 1.500 15.000 12.000 4.000

Intitulé du compte

Sommes SoldesDébit Crédit Débiteurs Créditeurs

CapitalMobilierClientFournisseursBanquesCaissesAchats m/sesVentes m/ses

6.000 4.000 1.500

804.000 54.000 17.500

800.000

15.000 50.000 10.000

12.000

6.000 4.000

754.000 44.000 17.500

800.000

13.500

12.000

Totaux 887.000 887.000 825.500 825.500Application 2 :

24

02/02 Achat à crédit à l’entreprise MOUSTAFA 4.500 DH.03/02 Vente au comptant en espèce 2.350 DH.10/02 Vente à crédit au client SAID 1.750 DH19/02 Achat à crédit à l’entreprise LOUTFI 5.000 DH.23/02 Retour de marchandises non conforme vendu à SAID 250 DH. 26/02 Envoi d’un acompte par chèque à l’entreprise MOUSTAFA 1.000 DH.

T.A.F : - Passer ces opérations dans les comptes schématiques.- Présenter la balance générale à 4 colonnes.

D Achat m/ses C D Fournisseurs C D Vente m/ses C D Caisse C

4.500 SD:9.500 1.000 4.500 250 2.350 2.350 SD:2.350 5.000 SC:8.500 5.000 SC:6.100 1.750 2.250

D Client C D Banque C

1.750 250 2.250 1.000 SD:1.500 SD:1.250

Intitulé du compte

Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

ClientFournisseursCaisseBanqueAchat m/sesVente m/ses

1.750 1.000 2.350 2.250 9.500 250

250 9.500

1.000

6.350

1.500

2.350 1.250 9.500

8.500

6.100

Totaux 17.100 17.100 14.600 14.600

Application 3 :

- Achat de m/ses à crédit 8.000 DH- Achat d’un Matériel et outillage payable dans 3 ans 50.000 DH- E.A.E.C versé en banque 20.000 DH- Vente au comptant de m/ses 5.200 DH- Paiement d’un fournisseur en espèce 2.500 DH- Vente à crédit de m/ses 4.700 DH- Achat de m/ses payé par chèque 6.000 DH- Versement en espèce par un client d’un acompte 2.000 DH

T.A.F :

25

- Passer ces opérations dans les comptes schématiques.- Présenter la balance générale à 4 colonnes.

D Achat m/ses C D Fournisseurs C D M.O C D f/rs d’immob. C

8.000 2.500 8.000 50.000 SD:50.000 SC:50.000 50.000 6.000 SD:14.000 SC:5.500

D E.A.E.C C D Banque C D Vente m/ses C

SC:20.000 20.000 20.000 6.000 5.200 SD:14.000 SC:9.900 4.700

D Caisse C D Client C

5.200 2.500 4.700 2.000 2.000 SD:4.700 SD:2.700

Intitulé du compte

Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

Achat m/sesVente m/sesE.A.E.CM.OClientsFournisseurs d’immobilisationsFournisseursCaisseBanque

14.000

50.000 4.700

2.500 7.200

20.000

9.90020.000

2.000

50.000 8.000 2.500 6.000

14.000

50.000 2.700

4.70014.000

9.90020.000

50.000 5.500

Totaux 98.400 98.400 85.400 85.400

Chapitre 3 : Comptabilité de produits et de charges

26

I) Définition :

Le C.P.C est un état de synthèse comme le bilan qui décrit en terme de produits et de charges les composantes du résultat final. Le C.P.C constitue en quelque sorte le film de l’activité de l’entreprise pendant une période donnée (l’exercice comptable), c’est le second état de synthèse prévu par le C.G.N.C.Le C.P.C est divisé en 3 parties distinctes :

- Les opérations d’exploitations courantes.- Les opérations financières courantes.- Les opérations financières non courantes.

II) Les opérations d’exploitation :

Ce niveau constate des charges et des produits réalisés dans le cadre de l’objet social de l’entreprise.

1) Les comptes de produits sont de 3 types :

- Produits d’exploitation : Ventes de marchandises, ventes de biens et services, immobilisations produites par l’entreprise elle-même, subventions d’exploitation reçues, autres produits d’exploitation.

- Produits financiers : Produit des titres, gain de charge, escomptes obtenus, intérêts reçus, autres produits financiers.

- Produits non courants : Produits de cession des immobilisations, dons reçus, autres produits non courants.

2) Les comptes de charges sont de 3 types :

Correspond d’un ensemble des flux relatifs à l’exploitation normale de l’entreprise :

- Charges d’exploitations : Achats revendus de marchandises, achats consommés de matières et fournitures, location et charges locatives, prime d’assurance, entretien et réparation, impôts et taxes, charges de personnel, achat non stockés, transport et déplacement, frais postaux, autres charges d’exploitation.

- Charges financières : Intérêts des emprunts, perte de change, escompte accordés, autres charges financières.

- Charges non courantes : Subventions accordées par l’entreprise, dons accordés, pénalités et infractions, autres charges non courantes.

27

Le C.P.C permet de dégagé une série de résultat intermédiaire : bénéfice ou perte réalisée pendant un exercice.

- Résultat d’exploitation = produits d’exploitation – charges d’exploitation.- Résultat financier = produits financiers – charges financiers.- Résultat courant = résultat d’exploitation + résultat financier.- Résultat non courant = produits non courant – charges non courants.- Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant.- Résultat net = résultat avant impôt – impôt sur les bénéfices.

III) Présentation du C.P.C :

Le C.P.C est établi en liste à partir des comptes de gestion. Les produits et charges sont présentés dans le compte de produits et charges sous forme de rubriques et postes selon leur nature.On peut présenter schématiquement le C.P.C de la manière suivante :

MontantExploitation :I -Produits d’exploitationII -Charges d’exploitationIII Résultat d’exploitation (I – II)Financier :IV -Produits financiersV -Charges financièresVI Résultat financier (IV – V)VII Résultat courant (III + VI)Non courant :VIII -Produits non courantsIX -Charges non courantsX Résultat non courant (VIII – IV)XI Résultat avant impôt (VII + X)XII Impôt sur les bénéficesXIII Résultat net (XI – XII)

Application :

L’entreprise de négoce de BENSALIM a réalisé les opérations suivantes :- Ventes de marchandises : 8.000- Achats de marchandises : 6.200- Charges de personnel : 400- Impôts et taxes : 40- Autres charges externes : 130- Charges financières : 90- Stocks de marchandises au début de l’exercice : 0- Stocks de marchandises à la fin de l’exercice : 500- Produits exceptionnels (cession d’un matériel) : 660- Charges exceptionnelles : 300

T.A.F : Présenter le C.P.C :

28

Produits d’exploitation :- Ventes de marchandises

Charges d’exploitation :- Achats revendus de marchandises- Charges de personnel- Impôt et taxes- Autres charges externes

8.000

5.700 400 40 130

Résultat d’exploitation 1.730Produits financiers :Charges financières : 90Résultat financier -90Résultat courant 1.640Produit non courant :

- Produit exceptionnelCharges non courantes :

- Charges exceptionnelles

660

300Résultat non courant 360Résultat avant impôts 2.000Impôts sur le résultat 700Résultat Net 1.300

Exercice :

De la comptabilité d’une entreprise, on dispose des informations suivantes au 31/12.L’entreprise disposait en début d’exercice d’un stock de marchandise évalué à 85.000 DH, et celui de fin d’exercice de 70.000 DH.Les ventes de l’exercice sont chiffrées à 875.000 et le montant des achats de marchandises a été de 415.000 DH.Les charges de l’entreprise se présente ainsi :

- Rémunération du personnel 194.500- Frais de transport 5.500- Frais de poste 12.500- Impôts et taxes 6.500- Frais de réparation 1.500- Frais d’électricité et d’eau 16.500- Frais de fourniture de bureau 1.800- Intérêts des emprunts et dettes 3.750- Amandes et pénalités fiscales 450

Les autres produits se présentent ainsi :- Autres produits d’exploitations 5.600- Vente de produits accessoires 4.700- Intérêts et produits assimilés 2.300- Produits non courant 15.000- Impôts sur le résultat 35%

T.A.F : - Calculez le montant des achats revendus de l’exercice 02.- Calculez le résultat d’exploitation, le résultat financier, le R.C, R.N.C, R avant impôt et R net d’impôt.- Etablir le C.P.C.

29

Réponse :

La variation de stock : 85.000 – 70.000 = 15.000Achat revendu de marchandises = 415.000 + 15.000 = 430.000

I Produits d’exploitation :- Vente de marchandises- Vente de biens et services produits- Autre produit d’exploitation

II Charges d’exploitation :- Achats revendus de marchandises- Impôt et taxe- Charges de personnel- Autres charge externe

875.000 4.700 5.600

430.000 6.500194.500 37.800

III Résultat d’exploitation (I – II) 216.500IV Produit financiers :

- Intérêts et autres produits financiersV Charges financières :

- Charges d’intérêts

2.300

3.750VI Résultat financier (IV – V) -1450VII Résultat courant (III + VI) 215.050VIII Produit non courant :

- Produits non courantIX Charges non courantes :

- Autres charges non courantes

15.000

450X Résultat non courant (VIII – IX) 14.550XI Résultat avant impôts 229.600XII Impôts sur résultat 80.360XIII Résultat net 149.240

Exercice 2 :

On vous donne les éléments constitutifs du résultat et on vous demande d’établir le C.P.C et de déterminer le résultat net :

- Achat de matière première : 289.350- Achat non stocké de matière et fourniture : 7.285- Entretien et réparation : 9.143- Prime d’assurance : 57.852- Rémunération d’intermédiaire : 17.380- Frais postaux : 4.725- Impôts et taxes : 5.322- Services bancaires : 5.138- Charges sociales : 18.785- Intérêt des emprunts et dettes : 8.345- Ventes de biens produits : 338.785- Intérêts et produits assimilés : 6.835- Pénalités et amendes fiscales : 8.725- Subvention d’équilibre reçue : 38.135- Frais de personnel : 108.425

30

En fin de période, le stock de matière première est évalué à 245.790 DH, celui des produits finis à 230.590 DH. Les stocks initiaux étaient respectivement de 91.510 DH et 85.235 DH.

I Produits d’exploitation :- Vente de biens produits- Variation de stock P.F

II Charges d’exploitation :- Achats consommés de M et F- Charges de personnel- Impôt et taxe- Autres charge externe

338.785145.355

142.3551

127.210 5.32294.238

III Résultat d’exploitation (I – II) 115.015IV Produit financiers :

- Intérêts et autres produits financiersV Charges financières :

- Charges d’intérêts

6.835

8.345VI Résultat financier (IV – V) -1.510VII Résultat courant (III + VI) 113.505VIII Produit non courant :

- Subvention d’équipementIX Charges non courantes :

- Autres charges non courantes

38.135

8.725X Résultat non courant (VIII – IX) 29.410XI Résultat avant impôts 142.915XII Impôts sur résultat 50.020,25XIII Résultat net 92.894,75

Variation stock = SF – SI = 230.590 – 85.235 = 145.3551 : 296.635 + (91.510 – 245.790) = 142.355 Application :

Au début de l’exercice « n », l’entreprise IMANE présente le bilan suivant :

Actif Montant Passif Montant

MatérielStock marchandisesClientsBanqueCaisse

372.000 419.000 651.000 51.000 14.000

CapitalEmpruntFournisseursAutres dettes

800.000 250.000 378.000 79.000

Total 1.507.000 Total 1.507.000

Les opérations de l’exercice « n » ont été les suivantes :- Achat de marchandises à crédit 1.592.000- Vente de marchandises à crédit 1.241.000- Vente de marchandises en espèce 1.677.000- Versement d’espèces à la banque 991.000

31

- Service extérieur divers (documents) payé en espèce 211.000- Charge de personnel payé en espèce 198.000 et par chèque 311.000- Chèque reçu des clients 1.352.000- Règlement des fournisseurs par chèque 1.366.000- Achat d’un camion 284.000 dont 100.000 payé par chèque et le reste sous forme d’un

emprunt payable en 2 ans.- Entrer d’un nouvel associer qui apporte 200.000 Dh représenté par des équipements

60.000 et le reste déposé à la banque.- Intérêt annuel de l’emprunt figurant au bilan 14% du capital emprunté payé en espèce.- Droit d’enregistrement et taxe local payé par chèque 42.000- Frais d’intérêts retenu par la banque 12.000- Loyer payé en espèce 194.000- Commission reçue en espèce 84.000- Retrait de fond de la banque 296.000- Intérêt reçu sur le compte bancaire 7.000- Facture d’électricité payée par chèque 13.000- Achat de marchandises contre chèque 274.000- Payer en espèce une amende fiscale 9.000

T.A.F : - Présenter les comptes schématiques relatif aux opérations de l’exercice « n ».- Présenter la balance générale.- Présenter le bilan et CPC en précisant le résultat net de l’exercice.

D M.O C D Stock M/ses C D Clients C D Banque C

372.000 419.000 1.241.000 651.000 1.352.000 51.000 311.000 60.000 S.D:432.000 1.592.000 1.677.000 1.241.000 S.D:540.000 991.000 1.366.000 274.000 1.352.000 100.000 S.C:633.000 140.000 42.000 7.000 12.000 296.000

13.000 274.000

S.D:127.000

D Caisse C D Capital C D Emprunt C D Fournisseurs C

14.000 911.000 800.000 250.000 1.366.000 378.0001.677.000 211.000 S.C:1.000.000 200.000 S.C:250.000 S.C:604.000 1.592.000 84.000 198.000 296.000 35.000 194.000 9.000 S.D:433.000

D Autres dettes C D étude recherche et document C D Charges de personnel C 79.000 211.000 509.000S.C:79.000 S.D:211.000 S.D:509.000

32

D M.transport C D frs d’immob. C D Intérêt des emprunts et dettes C

284.000 184.000 35.000 S.D:284.000 S.C:184.000 S.D:35.000

D Impôt taxes et droits assimilés C D Frais et commission et service bancaire C

42.000 12.000 S.D:42.000 S.D:12.000

D Locations et charges locatives C D Commissions et courtage reçu C

194.000 84.000 S.D:194.000 S.C:84.000

D Intérêt et produits assimilé C D Achat fourniture non stockable C

7.000 13.000 S.C:7000 S.D:13.000

D Pénalités et amendes fiscal C

9.000 S.D:9.000

Libellé Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

CapitalAutre dette de financementEmpruntFournisseur d’immob.MatérielM.transportStock M/sesClientsFournisseursBanqueCaisseAchat fourniture nn stockableLocation et charge locativeEtude recherche et doc.Frais et commissionImpôts taxes et droit assimiléCharge personnelIntérêt des emprunts et dettePénalité et amende fiscaleCommission et courtageIntérêt et produit assimilé

432.000 284.000 2.285.000 1.892.000 1.366.000 2.541.000 2.071.000 13.000 194.000 211.000 12.000 42.000 509.000 35.000 9.000

1.000.000 79.000 250.000 184.000

2.918.000 1.352.000 1.970.000 2.414.000 1.638.000

84.000 7.000

432.000 284.000

540.000

127.000 433.000 13.000 194.000 211.000 12.000 42.000 509.000 35.000 9.000

1.000.000 79.000 250.000 184.000

633.000

604.000

84.000 7.000

Totaux 11.896.000 11.896.000 2.841.000 2.841.000

33

Bilan de l’entreprise IMANE au 31/12/NActif Montant Passif Montant

Actif immobilisé : - M.O- M.Transport

Actif circulant H.T : - Stock M/ses- Client


432.000284.000

419.000540.000

127.000433.000

Financement permanent : - Capital- Résultat- Autre dette de

financement- Emprunt- Fournisseurs d’immob.

Passif circulant H.T : - Fournisseurs

Trésorerie passif :

1.000.000118.000

790.000250.000184.000

604.000

Total Actif 2.235.000 Total passif 2.235.000

C.P.CI) Produits d’exploitation :

- Vente de M/ses- Ventes de biens et service produits

II) Charges d’exploitation :- Achat revendu de M/ses- Achat consommés de matériel et fourniture- Autres charges externes- Impôts et taxes- Charge de personnel

2.918.000 84.000

1.866.000 13.000 417.000 42.000 509.000

III) Résultat d’exploitation 155.000IV) Produits financiers :

- Intérêts et autres produits financiersV) Charges financières :

- Charge d’intérêt

7.000

35.000VI) Résultat financier -28.000VII) Résultat courant 127.000VIII) Produit non courant :IX) Charges non courantes :

- Autres charges non courantes 9.000X) Résultat non courant -9.000XI) Résultat avant impôts 118.000XII) Impôts sur le résultat 41.300XIII) Résultat net 76.700

34

Chapitre 4 : Virement comptable

I) Définition :

Le virement est une opération comptable qui consiste à faire passer d’un compte à un autre.Autrement, du débit d’un compte au crédit d’un autre compte ou du crédit d’un compte au débit d’un autre compte.

Exemple :

L’entreprise vend des marchandises à crédit au client SAID, le comptable a débité par erreur le client SAAD, montant 8.000 Dh.

- Opération passée par le comptable :

D Vente de M/ses C D Client SAAD C

8.000 8.000

- Rectification de l’erreur par virement comptable :

D Client SAID C D Client SAAD C

8.000 8.000 8.000

II) Utilité du virement comptable:

Le virement comptable présente plusieurs utilités:- Il permet la rectification des erreurs.- Il permet l’enregistrement d’un ordre de virement chez l’exécutant.- Il permet la division d’un compte.- Il permet le regroupement des comptes.

A) Rectification des erreurs :

Voir l’exemple illustré dans la définition.

B) Enregistrement d’un ordre de virement chez la banque :

Dans ce cas la banque reçoit l’ordre de son client de virer une somme de son compte au compte d’une autre personne appelée créancier.

35

Exemple :

Ali doit 10.000 Dh à Ahmed, ils ont tous les deux un compte dans la même banque. Ali donne l’ordre de virement à la banque de virer la somme de son compte au compte de Ahmed.

- Passer l’écriture de virement chez les clients de la banque :

D Compte Ali C D Compte Ahmed C

10.000 10.000

C) Division d’un compte :

Cette opération permet de scinder un compte en deux ou plusieurs comptes.

Exemple :

Le compte mobilier et matériel de bureau se présente ainsi :

D MMB C D Mobilier de bureau C D Mat. Bureau C

Bureau 10.000 10.000 3.000Machine à écrire 3.000Ordinateur 34.000Imprimante 13.000 S.D:60.000 D Mat. Informatique C

47.000

D) Regroupement des comptes :

Cette opération permet de regrouper dans un seul compte les différents comptes.

Exemple :

Le matériel et mobilier de bureau présent les sous comptes suivants :

D Mobilier de bureau C D Mat. Informatique C

100.000 100.000 50.000 50.000

D Mobilier et Mat. Bureau C

100.000 50.000

36

Chapitre 6 : Le Plan Comptable

I) Définition :

Le plan comptable est un document qui donne la liste des comptes à utiliser par l’entreprise.La comptabilité des entreprises est organisée conformément aux dispositions du code général de la normalisation comptable (C.G.N.C) mis en place par le Dahir du 25/12/1992.Le C.G.N.C. a prévu un ensemble de règles et de modalités permettant de tenir correctement la comptabilité en respectant les principes comptables fondamentaux et les méthodes d’évaluation et d’obtenir ainsi une image fidèle de la situation de l’entreprise.La comptabilité doit respecter la nomenclature des comptes prévus par le plan comptable général des entreprises. La liste des comptes à utiliser est organisée selon le cadre comptable du modèle normal.

II) Principes comptables fondamentaux :

Les entreprises doivent établir des états de synthèses qui donnent une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leur résultat, pour obtenir cette image fidèle l’entreprise doit respecter un certain nombre de principes fondamentaux qui sont la base d’une comptabilité normalisée et unifiée par l’ensemble des entreprises qui tiennent une comptabilité régulière.Ces principes fondamentaux sont au nombre de sept :

- continuité d’exploitation.- Permanence des méthodes.- Coût historique.- Spécialisation des exercices.- Prudence.- Clarté.- Importance significative.

III) Le cadre comptable :

Les comptes sont répartis en 10 classes :- Les classes de 1 à 8 sont réservées à la comptabilité générale.- La classe 9 est réservée à la comptabilité analytique.- La classe 0 est réservée aux comptes spéciaux.

A) Les classes réservée à la comptabilité générale :

a) Classes réservées au bilan :

Classe 1 : Compte de financement permanent.Classe 2 : Compte de l’actif immobilisé.Classe 3 : Compte d’actif circulant H.T.

37

Classe 4 : Compte du passif circulant H.T.Classe 5 : Compte trésorerie.

b) Classes réservées au C.P.C :

Classe 6 : Comptes de charges.Classe 7 : Comptes de produits.

c) Classe réservée au résultat :

Classe 8 : Comptes de résultat.

B) La codification des comptes :

Un compte comporte au moins 4 chiffres.Le numéro de code et l’intitulé du compte permettent d’identifier l’opération enregistrée en comptabilité, la codification se présente comme suit :

Code d’identification Prescription de PCGE Exemple1er chiffreLes 2 premiers chiffresLes 3 premiers chiffresLes 4 premiers chiffres

Classe ou masseRubriquePosteCompte principal

3 : compte de l’actif circulant34 : créance de l’actif circulant342 : clients et comptes rattachés3421 : clients

Les 5 premiers chiffres Sous comptes 34211 : clients – catégorie ALes 6 premiers chiffres Compte divisionnaire 342110 : client X

C) Signification de certains chiffres :

Position Code Signification ExempleLe 4 en 2éme position (1 à 5)

441134211486

Comptes de créances ou comptes dettes

- fournisseurs- clients- fournisseurs

d’immob.Le 8 en 3ème position 2481

34814481

Comptes issus d’un poste intitulé « autres »

- titres immobilisées- créances immob.- Dettes acquisition

Le 8 en 4ème position 258831586128

-compte intitulé « autre … » ou « divers… »-compte intitulé « …sur exercices antérieurs »

- titres divers- autres produits finis- achats de mat. Et

fourn. Des exercices antérieurs


7129

Compte utilisé en sens contraire d’une ou d’autre comptes de même niveau

- R.R.R obtenus sur achat/marchandises

- R.R.R accordés par l’entreprise


370

Poste dont le compte est issu porte le même intitulé que sa rubrique

- titres et valeurs de placement

- écart de conversion d’actif

Le 0 en 4ème position ou en terminaison

3420 Compte de regroupement ou global

- client et comptes rattachés

38

D) Parallélisme de certaines codifications :

Des parallélismes ressortent au niveau de certains classements par des similitudes de codification de comptes appartenant à des classes différents.Les principaux en sont les suivants :

a) Créances de l’actif circulant et dettes de passif :

Un parallélisme de codification des postes de l’actif et du passif circulant existe au niveau du 2ème et 3ème chiffre.Exemples :343 : personnel – débiteur 443 : personnel - créditeur348 : autres débiteurs 448 : autres créanciers349 : compte de régularisation – actif 449 : compte de régularisation – passif

b) Charges, produits, résultats :

Un parallélisme horizontal au niveau de la séparation entre « exploitation » « financier » et « non courant » existe dans les masses 6 – 7 et 8.

Exploitation : 1 en 2ème

position signifie « exploitation »

Financier : 3 en 2ème position signifie

« financier »

Non courant : 5 en 2ème

position signifie « non courant »

61 : charges d’exploitation71 : produits d’exploitation81 : résultats d’exploitation

63 : charges financières73 : produits financiers83 : résultats financiers

65 : charges non courantes75 : produits non courants85 : résultats non courants

E) Principes comptables fondamentaux :

Le code général de la normalisation comptable « C.G.N.C » a retenu au nombre de sept les principes comptables fondamentaux :

a) Le principe de continuité d’exploitation :

L’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. Dans le cas où les conditions d’une cession d’activité total ou partielle sont réunies, l’hypothèse de continuité d’exploitation doit abandonnée au profit de l’hypothèse de liquidation ou de cession.

b) Le principe de permanences des méthodes :

L’entreprise établit ses états de synthèse en appliquant les mêmes règles d’évaluation et de présentation d’un exercice à l’autre.

c) Le principe du coût historique :

En vertu du principe du coût historique, la valeur d’entrée d’un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en unités monétaires courantes à la date d’entrées reste intangible

39

quelle que soit l’évolution ultérieur du pouvoir d’achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l’élément.

d) Le principe de spécialisation des exercices :

En raison du découpage de la vie de l’entreprise en exercices comptables, les charges et les produits doivent être, en vertu du principe de spécialisation des exercices, rattachés à l’exercice qui concerne effectivement et à celui-là seulement.

e) Le principe de prudence :

Les incertitudes présents susceptibles d’entraîner un accroissement des charges ou une diminution des produits de l’exercice doivent être prises en considération dans le calcule du résultat de cet exercice.Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise.Les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables.

f) Le principe de la clarté :

Les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes sois la bonne rubrique, avec la bonne dénomination et sans compensation entres elles.

g) Le principe d’importance significative :

Les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions et ne doivent faire apparaître que les informations d’importance significative.Est significative, toute information susceptible d’influencer l’opinion que les lecteurs des états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise.

Exercice 1 :

Regrouper dans les comptes à deux chiffres les intitulés du bilan suivant :F.C ; prêts aux associés ; loyers d’avance ; titres de participation ; compte de l’exploitant ; provisions pour reconstitution des gisements ; fournisseurs d’immob. ; fournisseurs de M/ses ; banque solde débiteur ; diminution des dettes circulantes ; compte d’attente solde débiteur ; acomptes et avances reçu sur commandes en cours ; bon de trésor ; chèques à encaisser ; virements de fonds ; oppositions sur salaires ; patente due ; stock de combustibles ; rebuts en stocks.

F.CPrêts aux associésLoyers d’avance

Titres de participationProvisions pour reconstitution des gisements

Fournisseurs d’immob.Patente due

Fournisseurs de M/sesAcomptes et avances reçues sur commandes en cours

Opposition sur salaires

22242425131444444444

40

Banque solde débiteurChèques à encaisserVirement de fonds

Diminution des dettes circulantesCompte d’attente solde débiteur

Bon de trésorStock de combustibles

Rebuts en stocksCompte de l’exploitant

515151473435313111

Exercice 2 :

Regrouper dans les comptes à trois chiffres de la classe 6 et 7 les intitulés de gestion suivant :Jetons de présence ; étude ; maintenance ; cotisations aux mutuelles ; location de terrain ; honoraire du transitaire ; études et travaux ; dons ; foires et expositions ; redevances de crédit bail ; transports ; frais de téléphones ; loyer ; taxe d’édilité ; commissions au personnel ; prestations de service ; ventes de produits accessoires ; variations de stock de produits en cours ; subvention d’équilibre reçu des exercices antérieurs.

Jetons de présenceEtude

MaintenanceCotisations aux mutuelles

Location de terrainHonoraires du transitaire

Etudes et travauxDons

Foires et expositionsRedevances de crédit bail

TransportFrais de téléphones

LoyerTaxe d’édilité

Commissions au personnelPrestations de service

Ventes de produits accessoiresVariations de stock de produits en cours

Subvention d’équilibre reçu des exercices antérieurs

618712613617613613712658614613614614613616617712712713756

Exercice 3 :

1) Présentez dans un schéma en branche la classe 2, ces rubriques, les postes des immobilisations corporelles et les comptes à 4 chiffres du poste « ITMO ».

2) Soit les numéros et les intitulés des comptes suivants :- 1410 : emprunt obligataire- 1481 : emprunt auprès des établissements de crédit- 2415 : prêts aux associés- 2418 : autres prêts- 3431 : avances et acomptes aux personnels- 4411 : fournisseurs

41

Que signifie le chiffre 4 en 2ème position pour les comptes situés ci-dessus

Réponse :

1) Classe 2 Compte de l’actif immobilisé

Immob. en Immob. Immob. Immob. Ecarts de Amort.des Prov. prnon valeur incorporelles Corporelles financières conversion- immob. dépréci. Actif des immob.

Terrains constructions ITMO M.T Mob. M. de bureau Autres Immob. Et aménag. Divers immob. Corporelles Corporelles En cours

Installation technique M.O Emballage récupérable autres Identifiable ITMO

2) Le chiffre 4 en 2ème position pour les comptes signifie les comptes de créances ou de dettes. Exemple « 3421 clients »

Exercice 4 :

Nom du compte Montant N° du compte

Charges / produitsE F N

- transports du personnel- revenus des immeubles

non affectés à l’exploitation

- achats de matières et fournitures

- ventes de m/ses au Maroc- location et charges

locatives diverses- foires et expositions- cotisations aux caisses de

retraite- intérêts bancaires et sur

opérations de financement

- redevances crédit bail- assurances - M.T- cotisations de sécurité

sociale- escomptes accordés- frais de téléphone- missions- variation de stock de

m/ses

28240

18200

2223102156057

124336520

25420

86603528230250

680501076

2523628322

-92405

61421

7182

612217111

613161443

61742

63115613261345

6174163866145561435

6114

C

P

CP

CC

C

CC

C

CC

C

C

C

42

- variation de stock de matières et fournitures

- reprises sur provisions pour investissement

- location de M.T- autres impôts, taxes et

droits assimilés- revenus des titres de

participation- achats de m/ses- appointements et salaires- honoraires- escomptes obtenus- pénalités et amendes

fiscales- indemnités de préavis et

de licenciement - redevances pour brevet- entretien et réparation des

biens mobiliers

+9995

1824016700

35280

1372810060071460982280012000

2614

2197611000

82731

6124

7594461316

6167

7321611161711613657386

65831

6176561371

61332

C

C

C

CCC

CC

C

P

P

P

C

E = Exploitation – F = Financier – N = Non courant

T.A.F :

- remplir le tableau ci-dessus en précisant pour chaque compte son numéro, et en plaçant dans la case concernée (E, F et N) la lettre C pour les comptes de charges ou la lettre P pour les comptes de produits.

- Réaliser le CPC à partir des comptes présentés.

43

C.P.C au 31 décembre N Opérations Totaux exercice

EXPLOITATION

1

2

3

PRODUITS D’EXPLOITATIONVentes de marchandises (en l’état) Ventes de biens et services produits Variation de stocks de produit (+-) Immob. produites par l’e/se elle-même Subventions d’exploitation Autres produits d’exploitation Reprises d’exploitations : transfert de charges

2 156 057

18 200

2 156 057

18 200

Total 1 2 174 257 2 174 257CHARGES D’EXPLOITATION

Achats revendus de marchandises Achats consommés de matières et de fournitures Autres charges externes Impôts et taxes Charges de personnelAutres charges d’exploitationDotations d’exploitation

1 098 412212 315

318 32435 280261 544

1 098 412212 315

318 32435 280261 544

Total 2 1 925 875 1 925 875RÉSULTAT D’EXPLOITATION (1-2) 248 382

FINANCIER

4

5

6

PRODUITS FINANCIERSProduits des titres de participation et immob.Gains de changeIntérêts et autres pduits financiersReprises financières : transfert et charges

13 728

12 000

13 728

12 000

Total 4 25 728 25 728CHARGES FIANCIERES

Charges d’intérêtsPertes de changeAutres charges financièresDotations financières

8 660

1 076

8 660

1 076

Total5 9 736 9 736RESULTAT FINANCIERS (4-5) 15 992

7 RESULTAT COURANT (3+6) 264 374

8 PRODUIT NON COURANT Produits des cessions d’immob.Subventions d’équilibreReprises sur subventions d’investissement Autres produits non courantsReprises non courantes : transferts et charges 18 240 18 240

Total 8 18 240 18 240

9 CHARGES NON COURANTES Valeurs nettes d’amortissements des immob. cédéesSubventions accordéesAutres charges non courantesDotations non courantes aux amortissements et provisions

2 614 2 615

Total 9 2 614 2 614

RESULTAT NON COURANT (8-9) 15 626

RESULTAT AVANT IMPOTS (7+9) 280 000

44

Chapitre 6 : Rappel

Ainsi que nous l’avons vu précédemment, la comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations réalisées par une entreprise.

Cet enregistrement s’effectue dans les divers documents selon certaines règles qui sont appliquées par les comptables.

I) les pièces justificatives

Le principe comptable veut que chaque écriture soit enregistrée en partant d’une pièce justificative. C’est sur ce document que le raisonnement est le plus facile à réaliser.

II) le journal

A) les caractéristiques du journal

C’est un livre comptable obligatoire. Il permet d’enregistrer au jour le jour, toutes les écritures réalisées par une entreprise. Il peut, en cas de contestation entre commerçants, être un moyen de preuve dans le cas d’un litige tranché par un tribunal.L’absence ou la tenue volontairement erronée d’un peut entraîner des sanctions pénales contre le commerçant qui n’aura pas satisfait aux exigences du code de commerce.

Pour avoir une probante un journal doit remplir un certain nombre de conditions :- il doit coté et paraphé : la cote ou numérotation ininterrompue et le paraphe (signature simplifiée) sont inscrits

sur chaque page du journal en haut par le juge du tribunal. par dérogation, les documents informatiques peuvent tenir lieu de livre journal, sans

cote ou paraphe.

Comme tous document commercial, le journal doit être conservé pendant dix ans par l’entreprise et il doit être tenu sans blanc ni altération aucune.En clair, cela veut dire que le journal ne pourra être corrigé que par des procédés qui excluent les ratures et les collages.

B) la présentation du journal

Le journal se présente sous la forme d’un cahier dont les dimensions et le nombre de feuilles varient selon les besoins de l’entreprise.Puisque toute somme portée au débit d’un compte entraîne l’enregistrement au crédit d’un ou plusieurs autres comptes d’une somme identique, il en résulte que les totaux débits et crédits du journal sont égaux entre eux.Il faut noter l’utilité du libellé explicatif qui permet de déterminer avec précision l’opération.

45

C) utilités du journal

Ce livre comptable n’est pratiquement jamais présenté à l’extérieur de l’entreprise. Il permet surtout de connaître toutes les opérations qui ont été réalisées. D’autre part, ce document, tenu selon des normes très strictes, permet d’avoir une preuve de l’enregistrement des opérations dans l’ordre où elles ont été opérées. Mais sa tenue est trop globale pour que le journal soit considéré comme un instrument de gestion.

III) le grand livre

Il s’est appelé ainsi parce qu’il est, le plus souvent, d’un format imposant. Il reprend l’ensemble des comptes tenus dans une comptabilité. Il se présente la plupart du temps sous la forme d’un classeur ou maintenant d’état mécanographié dont chaque page ou fiche correspond à un compte ouvert par l’entreprise. Dans un souci de simplification pour les recherches, le classement des comptes au grand livre respecte le plus souvent l’ordre du plan comptable.

Pour l’ouverture des comptes, l’entreprise procède de la manière suivante :- le comptable réfléchit afin de déterminer les comptes dont l’entreprise a besoin ;- il bâtit son « plan des comptes » ;- il ouvre au grand livre chaque compte qui devra être utilisé pendant l’exercice

comptable.Le comptable portera dans les comptes de son grand livre toutes les opérations enregistrées sur le journal.

IV) la balance de vérification

Il est indispensable de s’assurer que l’entreprise a bien reporté dans ses comptes toutes les opérations enregistrées dans le journal et pour cela, à intervalles réguliers, le comptable établit un document de vérification appelé « balance » ou « balance de vérification ».

A) présentation de la balance

La balance se présente le plus souvent sous la forme d’un tableau a six colonnes.Elle permet de s’assurer que toutes les écritures du journal ont été reportées sur le grand livre.

B) utilité et limites de la balance de vérification

1) utilité de la balance

Puisque la balance reprend les sommes inscrites dans les comptes de l’entreprise et que ces comptes enregistrent toutes les opérations tracées sur le journal, il en découle qu’à tout moment :

- les totaux des sommes reportées dans une balance de vérification doivent être égaux aux totaux des colonnes du journal arrêté à la date de la vérification.

46

Puisque dans le journal le total des sommes enregistrées en ressources est obligatoirement égal au total des emplois à cette même date, il doit y avoir égalité entre les sommes enregistrées dans les colonnes débitrices et créditrices de la balance.

2) les limites de la balance

Si les égalités précédemment ne sont pas réalisées, l’entreprise devra conclure :

- en cas de différence entre le total du journal et les sommes de la balance, mais avec une égalité entre les colonnes débits et crédits du journal et du grand livre, que certaines opérations n’ont pas été reportées, ou bien ont été reportées deux fois ;

- si la somme qui est en trop dans une colonne de la balance est en moins dans l’autre, et qu’il a donc entre ces deux colonnes une différence du double de la somme, deux cas peuvent se présenter :

il y’a une erreur de colonne de la balance lors d’un report du journal dans le grand livre, un ou plusieurs comptes ont été débités alors qu’ils aurait dû être crédités ou le contraire ;

il y’a une inversion lors du report des comptes dans la balance.- enfin, il peut y avoir des erreurs d’addition ou de report dans un des deux livres ou

dans la balance.

Attention la balance ne permet pas de découvrir un enregistrement dans un mauvais compte. Il faudra donc retrouver cette erreur par une autre vérification, c’est le rôle de l’état de rapprochement, de l’inventaire ou d’autres techniques.

Exercice 1

Le 01/ 11 : chèque remis au FRS 5.000 DH chèque n° 001245 ;Le 03/11 : vente de P.F, facture n° 4, 15.000 DH (5.000 DH en espèce et le reste à crédit) ;Le 15/11 : achat de M.P à crédit, facture n° A12 ;Le 26/11 : envoi d’un chèque par le client 10.000 DH, chèque n° 001230

TAF : passer les écritures au journal du mois de novembre, établir le grand livre et la balance de vérification.

47

Le journal Le 01/11

4411 Fournisseurs 5.000 5141 Banque 5.000 Chèque n° 00 1245 Le 03/11 5161 Caisse 5.000 3421 Client 10.000 71411 Vente de P.F 15.000 Facture n° 4 Le 15/11 6121 Achat de M.P 20.000 4411 Frs 20.000 Facture n° A12

Le 26/11 5141 Banque 10.000 3421 Client 10.000 Chèque n° 00 1230

Total 50.000 50.000

Le grand livre

D 4411 Frs C D 5141 Bque C D 3421 Client C 5.000 20.000 10.000 5.000 10.000 10.000SC : 15.000 SD : 5.000

D 5161 Caisse C D 71211 Vente de P.F C D 6121 Achat de M.P C 5.000 SD : 5.000 5.000 20.000 10.000 5.000 SC : 15.000 SD : 5.000

48

La balance

Libellé Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

ClientsFournisseursBanqueCaisseP.FM.P

10.0005.00010.0005.000

--20.000

10.00020.0005.000

--15.000

--

----

5.0005.000

--20.000

--15.000

----

15.000--

TOTAL 50.000 50.000 30.000 30.000

Exercice 2 :

Mr Omar ouvrier boucher a crée son entreprise.Le 2/01 : Mr Omar apporte 80.000 DH (75.000 DH en banque et le reste en caisse) ;Le 3/01 : il rachète le fond commercial de son ancien employeur 130.000 DH (il règle 30.000 DH par chèque n° 00075, et empreinte 100.000DH auprès des E.C) ;Le 4/01 : il achète un hachoir 3.000 DH. Son Frs lui adresse la facture n°H1 ;Le 7/01 : le Frs du hachoir passe au magasin pour déposer la facture. Mr Omar le règle immédiatement par chèque n° 00076 ;Le 8/01 : il achète des marchandises à crédit pour 62.000 DH, facture n°A13 ; : Il vend une partie de la marchandises pour 49.000 DH, PC°1 ;Le 9/01 : il règle son Frs par un chèque n°00077, et achète de nouvelle marchandises à crédit 53.000 DH, facture n°A2 ; : Il dépose à sa banque 49.000 DH qu’il avait reçus en espèce.

T.A.F : passer les écritures au journal, les reportés au grand livre et dresser la balance.

49

Le journal Le 02/01

5141 Banque 75.000 5161 Caisse 5.000 1111 Capital social 80.000 Apport en numéraire Le 03/01 2230 Fond commercial 130.000 5141 Banque 30.000 1481 E.A.C.E 100.000 Chèque n°00075 Le 04/01 23321 Matériel 3.000 4411 Frs 3.000 Facture n° H1

Le 07/01 4411 Frs 3.000 5141 Banque 3.000 Chèque n° 00076 Le 08/01 6111 Achat de marchandises 62.000 4411 Frs 62.000 Facture n°A13

D° 5161 Caisse 49.000 7111 Vente de marchandises 49.000 Pièce de caisse n°1 Le 09/01 4411 Frs 62.000 5141 Banque 62.000 Chèque n°00077 D° 6111 Achat de marchandises 53.000 4411 Frs 53.000 Facture n° A2 D° 5141 Banque 49.000 5161 Caisse 49.000 Dépôt en banque

Total 491.000 491.000

50

Le grand livre

D 4411 Frs C D 5141 Bque C D 5161 Caisse C 62.000 53.000 75.000 30.000 5.000 49.000 62.000 49.000 3.000 49.000 SD: 5.000 SC: 53.000 62.000 SD: 29.000 D 1111 K. social C

80.000SC : 80.000

D 7111 Vente de m/ses C D 6111 Achat de m/ses C D 2230 f.commercial C 49.000 62.000 130.000SC: 49.000 53.000 SC: 115.000 SD : 130.000

D 23321 Matériel C D 1481 E.A.E.C C 3.000 100.000 SD : 3.000 SC : 100.000

La balance

N° Intitulé Sommes SoldesDébit Crédit Débit Crédit

1111148122302332144115141516161117111

Capital socialEAECF.d commercialMatérielFrsBanqueCaisseAchat de m/sesVentes de m/ses

----

130.0003.00062.000124.00054.000115.000

--

80.000100.000

----

115.00095.00049.000

--49.000

----

130.0003.000

--29.0005.000

115.000--

80.000100.000

----

53.000------

49.000Total 491.000 491.000 282.000 282.000

51

Exercice 3

Le 02/01 : l’entreprise Masoudi a été créée avec un capital de 40.000 DH déposé à la banque ;Le 05/01 : payé par chèque n°126, 3 mois de loyer à titre de garantie et un mois de loyer normale du magasin, 10.000 DH ;Le 10/01 : payé par chèque n°127, le rayonnage du magasin, 9830 DH ;Le 15/01 : Masoudi emprunt à sa banque la somme de 20.000 DH, virée à son compte le même jour ;Le 20/01 : Masoudi achète :

- des marchandises à 21.300 DH payée par chèque n°128 ;- un comptoir et une chaise pour 2.580 DH payés par chèque n°129 ;

Le 25/01 : Masoudi retire 5.000 DH de la banque pour alimenter la caisse, chèque n°130 ;Le 26/01 : il paye divers fournitures de bureau non stockées pour la somme de 800 DH, PC n°1 ;Le 28/01 : il paye par chèque n°131, l’installation de vitrine pour 2410 DH ;Le 30/01 : il vend en espèce PC n° pour 3.450 DH de marchandises.

TAF : enregistrer les diverses opérations dans le journal et présenter la balance de vérification.

Le journal Le 02/01

5141 Banque 40.000 1111 Capital social 40.000 Apport en numéraire Le 05/01 6131 Locations et charges locatives 2.500 2486 Dépôts et cautionnement versés 7.500 5141 Banque 10.000 Chèque n°126 Le 10/01 2327 Agencement.A.C 9.830 5141 Banque 9.830 Chèque n°127

Le 15/01 5141 Banque 20.000 1481 E.A.E.C 20.000 Emprunt de Masoudi Le 20/01 6111 Achat de marchandises 21.300 2358 Mob et mat de bureau 2.580 5141 Banque 23.880 Chèque bancaire n°128, 129 Le 22/01 5161 Caisse 5.000 5141 Banque 5.000

52

Chèque n° 130 Total a reporté 108.950 108.950

Report 108.950 108.950 Le 26/01 61254 Achat de fournitures de bureau 800 5161 Caisse 800 PC n°1 Le 28/01 2327 Agencement.A.C 2.410 5141 Banque 2.410 Chèque n°131

Le 30/01 5161 Caisse 3.450 7111 Vente de marchandises 3.450 PC n°2

Total 115.370 115.370

Le grand livre

D 2486 Dépôt et cautionnement V C D 5141 Bque C 7.500 SD : 7.500 40.000 10.000 20.000 9.830 23.880 5.000 2.410 SD : 8.880

D 5161 Caisse C D 1111 K. social C D 2358 Mob et mat de b C 5.000 800 40.000 2.580 SD : 2.580 3.450 SC : 40.000 SD : 7.650

D 7111 Vente de m/ses C D 6111 Achat de m/ses C D 6131 Location et… C 3.450 21.300 2.500SC: 3.450 SD: 21.300 SD: 2.500

D 2327 A.A.C C D 1481 E.A.E.C C D 61254 Achat de… C

53

9.830 20.000 800 SD: 800 2.410 SD: 12.240 SC: 20.000

La balance


111114812327235824885141516161116125461317111

Capital socialEAECA.A.CMob et mat de b Dépôt et C…BanqueCaisseAchat de m/sesAchat de four…Location et …Ventes de m/ses

----

12.2402.5807.50060.0008.45021.300

8002.500

--

40.00020.000

------

51.120800------

3.450

----

12.2402.5807.5008.8807.65021.300

8002.500

--

40.00020.000

----------------

3.450Total 115.370 115.370 63.450 63.450

Exercice 4

La situation au 01/1/05 de l’entreprise Belghazi présente les éléments suivants :- capital personnel : 97.104 ;- immob. corporelles divers : 21.300 ;- immob. financières : 8.400 ;- dettes de financement : 30.000 ;- Frs : 29.350 ;- client : 25.240 ;- banque : 18.265,3 0 ;- état créditeur : 3.450 ;- caisse : 6.125,30 ;- marchandises : 80.573,40 ;

Au cours du mois de janvier Mr Belghazi a effectué les opérations suivantes :Le 06/01 : vente au client Rafic 8.450 DH, fac n° 730 ;Le 10/01 : payé par chèque n°217, 9.400 DH au Frs Rochdi ;Le 13/01 : acheté pour 240 DH de timbre poste, PC n° 126 ;Le 14/01 : payé le loyer du magasin commercial, 1.800 DH, chèque n°218 ;Le 15/01 : encaissé sur Rafic 4.225 DH, PC n°127Le 17/01 : acheté a Barodi 10.850 DH de marchandises, fac n°420 ;Le 20/01 : acheté une machine à calculer 513 DH, PC n° 128 ;Le 25/01 : reçus un avis de crédit n°666 virement du client Rafic, 4.225 DH ;Le 30/01 : acheté 450 DH de fournitures de bureau, PC n°129 ;Le 31/01 : - payé le salaire de l’employé 1.300 DH, PC n°130 ; - vente de marchandises 32.640 DH.

54

Bilan d’ouverture

Bilan de l’entreprise Belghazi au 01/01/NActif Montant Passif Montant

Actif immobilisé : - immob. corporelles

diverses- immob. financières

Actif circulant H.T : - Stock M/ses- Client


21.300

8.400

80.573,4025.240

18.265,306.125,3

Financement permanent : - Capital- Dette de financement

Passif circulant H.T : - Fournisseurs- Etat créditeur

Trésorerie passif :

97.10430.000

29.3503.450

Total Actif 159.904 Total passif 159.904

Journal Le 01/01 Immob. Corporelles diverses 21.300

Immob. Financières 8.400 3111 Stock de marchandises 80.573,40 3421 Client 25.240 5141 Banque 18.265,30 5161 Caisse 6.125,30 1111 Capital 97.104

Dette de financement 30.0004411 Fournisseurs 29.350

Etat créditeur 3.450Création de l’entreprise

Le 06/01 3421 Client 8.450 7111 Ventes de marchandises 8.450

Fac n°730 Le 10/01 4411 Fournisseurs 9.400 5141 Banque 9.400 Chèque n°217

Total a reporté 177.754 177.754

55

Le 13/01 61451 Frais postaux 240 5161 Caisse 240 PC n°126 Le 14/01 6131 Locations et charges locatives 1.800 5141 Banque 1.800 Chèque n°218 Le 15/01 5161 Caisse 4.225 3421 Client 4.225

Pc n°127 Le 17/01

6111 Achat de marchandises 10.850 4411 Fournisseurs 10.850 Fac n°420 Le 20/01 61254 Achat de fournitures de bureau 513 5161 Caisse 513

PC n°128 Le 25/01 5141 Banque 4.225 3421 Client 4.225 Avise de crédit n°666 Le 30/01 61254 Achat de fournitures de bureau 450 5161 Caisse 450

PC n°129Le 31/01

6171 Rémunération du personnel 1.300 5161 Caisse 1.300

PC n°130D°

3421 Client 32.640 7111 Ventes de marchandises 32.640

………..

Total 233.997 233.997

Le grand livre

D 3111 stock de marchandises C D 5141 Bque C

56

80.573,40 SD : 80.573,40 18.265,30 9.400

4.225 1.800 SD : 11.290,30D 5161 Caisse C D 1111 K. social C D immob. Corporelles C 6.125,30 240 97.104 21.300 4.225 513 SC : 97.104 SD : 21.300

450 1.300

SD : 7847,30

D7111 Vente de m/ses C D 6111 Achat de m/ses C D 4411 fournisseurs C

8.450 10.850 9.400 29.35032.640 SD : 10.840 10.850

SC: 41.090 SC : 30.800

D 3421 Client C D 61451 Frais postaux C D Immob. Financières C

8.450 4.225 240 SD : 240 8.400 SD : 8.40032.640 4.22525.240 SD : 37.880

D 6131 Locations… C D 6171 Rém. du personnel C D 61254 Achat de f…. C 1.800 SD : 1.800 1.300 513

SD : 1300 450 SD : 963

D 445 Etat créditeur C D 1488 Dettes de fin C

3.450 30.000

SC: 3.450 SC : 30.000

57

La balance


111114882380

--3111342144114455141516161116125461316145161717111

Capital socialDettes de fin Autres immob. CImmob. finStock de m/ses Client Fournisseurs Etat créditeur BanqueCaisseAchat de m/sesAchat de four…Location et …Frais postauxRémunération...Ventes de m/ses

----

21.3008.400

80.573,4066.3309.400

--22.490,3010.350,30

10.850963

1.800240

1.300--

97.10430.000

------

8.45040.2003.45011.2002503

-----------

41.090

----

21.3008.400

80.573,4057.880

----

11290,307.847,3010.850

9631.800240

1.300--

97.10430.000

--------

30.8003450

--------------

41.090Total 233.997 233.997 161.354 161.354

Exercice 5

Le 02/01 : payé par chèque une insertion publicitaire dans un hebdomadaire, 10.200 DH ;Le 03/01 : acheté en espèce 1.400 DH de timbre poste et 1.800 DH de droit d’enregistrement et de timbre ;Le 06/01 : payé par prélèvement sur notre compte banque la note de téléphone, 717.82 DH et l’aquitance d’électricité 1.803,79 DH ;Le 12/01 : payé par chèque l’abonnement annuel à une revue spécialisé, 600 DH ;Le 16/01 : payé par chèque les honoraires d’un avocat, 12.400 DH ;Le 18/01 : payé en espèce un pourboire pour des personnes qui ont déchargés un camion, 200DH ;Le 20/01 : payé par chèque le plein carburant d’une voiture de livraison, 380,75 DH ;Le 28/01 : payé en espèce divers médicaments non stockés pour porter les premiers soins au éventuelles blessés dans l’entreprise, 132,50 DH ;Le 31/01 :

- acheté en espèce un livre d’inventaire et un livre journal, 1.290 DH ;- payé par chèque les salaires de janvier, 41.430,50 DH

58

Le journal

Le 02/01 61441 Annonces et insertions 10.200 5141 Banque 10.200 Chèque n°… Le 03/01 61451 Frais postaux 1.400 61671 droits d’E et de timbre 1.800 5161 Caisse 3.200 P C n° … Le 06/01 61455 Frais de téléphone 712,82 61251 Achat de FR non stockables 1.803,79 5141 Banque 2.521,61

Prélèvement… Le 12/01

61416 Documents techniques 600 5141 Banque 600 Chèque n°… Le 16/01 6136 R.I.H 12.400 5141 Banque 12.400

Chèque n°… Le 18/01 6135 Rémunération du personnel Extérieur à l’entreprise 200 5161 Caisse 200 PC n°…. Le 20/01 61223 Achat de combustibles 380,75 5141 Banque 380,75

Chèque n°…Le 28/01

6125 Achat non stockés de matières et de F 132,50 5161 Caisse 132,50

PC n° … Le 31/01 6125 Achat de matières et F 1.290 5161 Caisse 1.290

PC n°… D° 6171 Rémunération du personnel 41.430,5 5141 Banque 41.430,5 Chèque n° …

59

Total 72.355,36 72.355,36

Exercice 6

Enregistrez au journal de l’entreprise SBIHI les opérations suivantes :Total du journal du 01/01 - débit = 3.426.870,17 - crédit = 3.426.870,17

Le 02/01 : ma facture V1068 au client SALHI, 12.425,10 DH ;Le 03/01 : payé en espèce le plein de carburant 320 DH, bon n°9103 ;Le 06/01 : reçu la facture A918 de FAHMI, marchandises 15.265,32 DH ;Le 08/01 : adressé à FAHMI le chèque n°AE503602 en règlement de la facture A918 ;Le 09/01 : reçu un avis de crédit n°59412 relatives au virement bancaire du client SALHI ;Le 12/01 : payé par chèque n°503603 la note du téléphone, 1.635,98 DH ;Le 15/01 : payé en espèce l’achat de produit d’entretient (non stockables), 424 DH, PC n°8066 ;Le 16/01 : vente de marchandises au client FARISSI, 18.665,36 DH, facture n° V1069 ;Le 20/01 :

- vente au client HARTI 15.334,49 DH de marchandises, facture n° V1070 ;- au client FIGUIGUI 11.665,51 DH de marchandises, facture n° V1071 ;

Le 24/01 : achat d’une caisse enregistreuse, facture n° A102, 25.400 DH payable dans 2 mois ;Le 28/01 : payé par chèque n° AE 503604, la note d’électricité 2.615,42 DH ;Le 31/01 : retiré par chèque n° AE503605 la somme de 17.615,70 DH et payé les salaires du mois en espèce pour le même montant.

Le journal

Le 01/01 3426870,17

3426870,17 Création de l’entreprise Le 02/01 7111 Vente de marchandises 12425,10 3421 Client 12425,10 Facture n° 1068 Le 03/01 21223 Achat de combustibles 320 5161 Caisse 320

Bon n° 9103 Le 06/01

6111 Achat de marchandises 15265,32 4411 Frs 15265,32 Facture n°A918 Le 08/01 4411 Frs 15265,32 5141 Banque 15265,32

60

Chèque n° AE503602

Total 3470145,91 3470145,91

Le 09/01 5141 Banque 12425,10 3421 Client 12425,10 Avis de crédit n° 59412 Le 12/01 61455 Frais de téléphone 1635,98 5141 Banque 1635,98

Chèque n° 503603Le 15/01

61252 Achat de F d’entretient 424 5161 Caisse 424

PC n° 8066 Le 16/01 3421 Client 18665,36 7111 Vente de marchandises 18665,36

Facture n° V1069 Le 20/01 3421 Client 15334,49 7111 Vente de marchandises 15334,49

Facture n° V1070 D°

3421 Client 11665,59 7111 Vente de marchandises 11665,59

Facture n° V1071 Le 24/012380 Autres immob. C 254004481 Dettes/ acquisition d’immob. 25400 Facture n° A102

Le 28/0161251 Achat non stockés de mat et f 2615,425141 Banque 2615,42

Chèque n° AE503604Le 31/01

6171 Rémunération du personnel 17615,705161 Caisse 17615,70

D°5161 Caisse 17615,705141 Banque 17615,70

Chèque n°AE503605

Total 3593543,17 3593543,17

61

Chapitre 7 : Le Compte de l’Exploitant

Il arrive souvent que l’exploitant fasse a l’entreprise des apport temporaires de fond personnel pour pallier à des difficultés passagères de trésorerie, les sommes ainsi versées ne sont pas considérés comme augmentant le capital, mais plutôt comme des prêts effectués a titres privé par l’exploitant à son entreprise et remboursables à ce dernier quelques mois ou quelques jour après qu’il effectue, pour des besoins personnels, des prélèvements sur les fonds en caisse ou en banque ou sur les biens de l’actif de trésorerie. Ces prélèvements constituent soit une récupération des apports temporaires, soit une prise par anticipation des bénéfices qu’espère obtenir l’exploitant à la fin de l’exercice.

I) le fonctionnement du compte de l’exploitant

- les apports temporaires de capital sont notés au crédit du compte 11175.- les prélèvements sont notés au débit du compte 11175.

Débit Crédit Montant des fonds prélevés par l’exploitant pour ses besoins personnels ;

Montant des marchandises ou autres éléments d’actifs prélevés par lui pour ses besoins personnels.

Apports temporaires effectués par l’exploitant en cous d’activité ;

Des paiements de dépense de l’entreprise avec des fonds personnel ou un compte bancaire familial.

Le compte de l’exploitant peut avoir un solde créditeur (lorsque les prélèvement sont inférieurs aux apports temporaires), soit un solde débiteur (dans le cas contraire). A la fin de l’exercice, le compte 11175 est intégré algébriquement au compte 11171. Autrement dit, si le solde du compte 11175 est créditeur, il s’ajoute au crédit du compte 11171, si le solde du compte 11175 est débiteur, il est retranché du solde créditeur du compte 11171.

N.B : - la CGNC ne précise pas d’écriture de virement du solde du compte 11175 au compte 11171 ;- le compte 11175 n’existe pas dans les sociétés.

Exemple :

Mr JAMALI exploite une entreprise dont le capital est de 30.000 DH au début de l’exercice 1994. Au cours de l’exercice 1994, il a effectué, entre autre, les opérations suivantes :Le 10/02 : payé de ses fonds personnels à un fournisseurs de l’entreprise 140 DH ;Le 15/03 : apport temporaires à l’entreprise par versement, en espèces, 5000DH ;

62

Le 30/05 : prélevé sur le compte bancaire de l’entreprise, 1800 DH pour son usage personnel ;Le 30/06 : réglé par chèque (tiré sur la banque de l’entreprise) le loyer de son appartement privé 3000 DH ;Le 15/10 : prélevé en magasin diverses marchandises d’un coût d’achat de 750 DH ;Le 30/10 : apporté provisoirement 1000 DH en espèce ;Le 25/11 : prélevé pour ses besoins personnels 2500 DH dans la caisse de l’entreprise ;Le 01/12 : payé par chèque bancaire (tiré sur la banque de l’entreprise) les frais de son déplacement privé, 2000 DH ;Le 20/12 : payé par la caisse de l’entreprise le loyer de son appartement privé, 3000 DH.

Le journal :

Le 10/02 4411 Frs 1400 11175 Compte de l’exploitant 1400

Le 15/03 5161 Caisse 5000

11175 Compte de l’exploitant 5000Le 31/05

11175 Compte de l’exploitant 1800 5141 Banque 1800

Le 30/06 11175 Compte de l’exploitant 3000 5141 Banque 3000

Le 15/10 5161 Caisse 750

6111 Achat de marchandises 750Le 30/10

5161 Caisse 100011175 Compte de l’exploitant 1000

Le 25/1111175 Compte de l’exploitant 2500

5161 Caisse 2500Le 01/12


Le 20/1211175 Compte de l’exploitant 3000

5161 Caisse 3000

Total 20450 20450

Extrait du grand livre

D 11175 compte de l’exploitant C

1800 14003000 5000

63

750 100025002000 SD : 56503000

Présentation du bilan

11175 Capital individuel : 30000 - 11171 Compte de l’exploitant : 5650

111 Capital social ou personnel : 24350

Extrait du passif au bilan du 31/12/1994

Passif Exercice Exercice précédentCapitaux propres :

- capital social ou personnel

24350 30000

Exercice 1

Au cours du premier semestre 95, l’entreprise RAHMANI a effectué les opérations suivante :

- l’exploitant a prélevé pour son usage domestique 27000 DH de marchandises ;- retiré 10000 DH de la banque pour alimenté la caisse ;- réglé pour le compte personnel de Mr RAHMANI toutes les notes de téléphones pour

3832.15 DH en espèce ;- reçu les virements bancaires des clients 85000 DH ;- l’entreprise a encaissée en espèce le loyer d’un appartement personnel de l’exploitant

15000 DH ;- l’entreprise a réglée par chèque bancaire la facture du menuisier pour l’installation de

rayonnage 18200 DH ;- l’entreprise a versée 16000 DH pour son usage personnel.

TAF : enregistrez ses opérations dans un journal et présentez le compte de l’exploitant.

64

Le journal :

11175 Compte de l’exploitant 27006111 Achat de marchandises 2700

5161 Caisse 10000 5141 Banque 10000

11175 Compte de l’exploitant 3832,15 5161 Caisse 3832,15

5141 Banque 850003421 Clients 85000

5161 Caisse 1500011175 Compte de l’exploitant 15000

2327 A.A. des constructions 18200 5141 Banque 18200

11175 Compte de l’exploitant 16000 5161 Caisse 16000

Total 150732,15 150732,15

Le compte de l’exploitant

D 11175 compte de l’exploitant C 2700 15000 3832,1516000 SD : 7532,15

Exercice 2

Présentez le compte de l’exploitant d’après les opérations suivantes :

- solde du compte du fin novembre sui te à des prélèvements antérieurs : 8400 DH ;- le 01/12 : avance temporaire de l’exploitant 10000 DH ;- le 15/12 : prélèvement par l’exploitant de la caisse 3000 DH ;- le 20/12 : l’exploitant prélève l’équivalent en marchandises de 2150 DH ;- le 28/12 : l’exploitant paye de sa poche la note de téléphone 810 DH ;

65

- le 29/12 : paiement du loyer de la villa personnel sur le compte banque de l’entreprise pour 6000 DH ;

- le 31/12 : paiement par chèque sur le compta de l’entreprise la note du restaurant d’un dîner familiale 2142,5 DH.

Sachant que le capital individuel et de 70000 DH quel sera le capital personnel au bilan du 31/12/N.

Le compte de l’exploitant

D 11175 compte de l’exploitant C 8400 10000

3000 81021506000 SD : 10882,52142,5

Le journal :

Le 01/12 5161 Caisse 10000


11175 Compte de l’exploitant 3000 5161 Caisse 3000

Le 20/12 11175 Compte de l’exploitant 2150 6111 Achat de marchandises 2150 Le 28/12 61455 Frais de téléphone 810



Le 31/1211175 Compte de l’exploitant 2142,5

5141 Banque 2142,5

Total 24102,5 24102,5

66

La balance

Date Intitulé Solde début Mouvement Solde finDébit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

30/1101/1215/1220/1228/12

29/12

30/12

Solde initialAvancePrélèvementPrélèvementPaiement du téléphonePaiement du loyerPaiement du restaurant

8400

3000

2150

6000

2142,5

10000

810140035502740

8740

10882,5

1600

Le capital individuel = 70000 - 10882,5 = 59117,5

67

Chapitre 7 : Rectification des erreurs du journal :

Quel que soit l’attention portée pour le comptable à la réalisation du journal, des erreurs sont toujours possibles, la correction de ces erreurs peut être faite par l’un des procédés suivants :

I) Méthode de contre passation des écritures :

Cette méthode consiste à :

- Annuler l’article erroné- Passer ensuite l’écriture exacte

Exemple : Pour l’achat de 2 machines à écrire payable dans 3 mois, 800 DHS. Le comptable a passé les écritures suivantes :

Le 16/01

2352 Matériel de bureau 800 4411 Fournisseurs 800

d° 4411 Fournisseurs 800 2352 Matériel de bureau 800 Annulation de l’écriture Erronée d°

11175 Matériel de bureau 800 4481 Dettes sur acquisition D’immobilisation 800 Correction de l’écriture

68

II) Méthode d’un article rectificatif :

Le 16/01 une entreprise a reçu de son client OMAR 100 DHS PC n°2.Le comptable a passé les écritures suivantes :

Le 16/01 5141 Banques 100

3421 Clients 100 P.C n°2 d° 4411 Caisse 100 2352 Banques 100 Correction de l’écriture Erronée

III) Méthode du complément à zéro :

Ce procédé consiste à annuler une somme en lui ajoutant son complément à zéro.Exemple : pour annuler le chiffre 12 on doit lui ajouter -12, -12 peut s’écrire de cette façon : -100+88 qui par convention peut s’écrire ( )88, seul le chiffre portant au dessus de lui le signe ¯ (1 + le signe en dessus) est négatif, les autres sont positifs et s’ajoutent normalement.Exemple : pour une vente de marchandises à crédit 327 DHS, facture n°F134 le comptable a passé les écritures suivantes :

Le 16/01 5161 Caisses 327

7111 Vente de m/ses 327

P.C n°3 d° 5161 Caisses ( ) 673 7111 Vente de m/ses ( ) 673 Annulation de l’écriture Erronée PC n°3 d°

11175 Clients 327 4481 Vente de m/ses 327 Correction de l’écriture

327 => -327 = -1000+673

69

= ( ) 673

Application :

L’entreprise a effectué les opérations suivantes avec les clients KAMAL :

- Vente de marchandises au client KAMAL 1650 DHS facture F210, le comptable a passé l’écriture suivante :

Le 16/01 5161 Caisses 1650

6125 Achats N Stockés De matières Fac N°210 et Fournitures 1650

TAF : Corrigez à l’aide des méthodes de correction :

1) Méthode de contre passation des écritures :

Le 16/01 6125 Achats N Stockés De matières et Fournitures 1650 5161 Caisses 1650 Annulation de l’écriture d° 3421 Clients 1650 7111 Vente de m/ses 1650 Correction de l’écriture

2) Méthode du complément à zéro :

Le 16/01 5161 Caisses ( ) 8350 Achats non stockés de matière

6125 Et fournitures ( ) 8350 Facture F210 d° 3421 Clients 1650 7111 Vente de m/ses 1650 Facture F210

70

Chapitre 7 : Les documents commerciaux :

I) Définition :

Se sont des écrits qui constatent des opérations commerciales passées. Avec toute personne en relation avec l’entreprise : clients, fournisseurs, banques, . . . etc.

II) Utilité :

Les documents commerciaux sont utiles pour l’enregistrement des opérations comptables, ils seront des preuves en cas de litige (ils peuvent être présentés à l’appréciation des tribunaux).La loi impose aux entreprises de conserver les documents commerciaux pendant 10 ans.

III) Description :

Un document commercial peut se présenter sous la forme d’une lettre ou d’un écrit simple mais de nos jours on assiste à une normalisation des documents, c à d pour chaque document on adopte un format et une disposition de texte conforme, ce qui facilite leur classement et leur manipulation.Ainsi pour les documents commerciaux on distingue deux parties :

1) L’entête : C’est la partie supérieure du document, elle donne les renseignements sur l’entreprise :

- Nom ou raison sociale - Adresse ou siège social- N° du téléphone- N° du compte bancaire ou postal- L’activité et le capital de l’entreprise- N° d’inscription au registre de commerce

2) Le corps :

Le tracé et la représentation varient selon la nature du document.

IV) Les documents relatifs à la commande :

La commende est un ordre d’achat donné verbalement ou par téléphone, télex, Internet,… Mais il doit être confirmé par un écrit appelé : « bon de commande »L’entreprise passe la commande dans les cas suivants :

71

- Besoins à brève échéance d’un article - Le stock atteint le minimum jugé indispensable- Une occasion favorable se présente (liquidation de stock d’un fournisseur pour

cessation d’exploitation)Pour passer une commande, le commerçant doit avoir une connaissance de son fournisseur. Meilleurs prix, qualité et les meilleures conditions de paiement et de livraison.

1) Le bon de commande :

C’est un document établit à l’entête de l’acheteur et adressé au fournisseur dans lequel on détaille les articles commandés et toute condition utile à la bonne exécution de l’ordre donné.

Le bon de commande comporte :

- Nom et adresse de l’acheteur- Raison sociale - Référence, désignation, quantités, prix unitaire- N° et la date du bon de commande- Adresse complète du fournisseur- Condition du marché : paiement, transport, délai de livraison, réductions,. . .- Signature de l’acheteur

En général la commande doit être rédigée avec précision et clarté.

Exemple normalisé de bon de commande :

………………………………………………….... ……………………… ……………………………. …………………………….

Suite à notre demande de prix n°………

Nous vous passons la commande concernant les articles ci-dessus aux conditions……………. …………………………………………………………………………………………………..

A……….. Le …………….

Réf. Désignation Quantité Prix unitaire Observations………. …………………………… ..... ……… ………………………...

72

Signé : Client

2) Le bulletin de commande :

C’est un document établi à l’entête du fournisseur, il peut être joint à un catalogue envoyé à la clientèle pour faciliter la passation de la commande.

Le bulletin ou confirmation de commande comporte les éléments suivants :

- Nom, adresse et raison sociale du fournisseur- Date et n° du document- Désignation, quantité et prix- Signature du fournisseur

3) Le bon de livraison :

A) Le bon de réception :

C’est un document établi par le fournisseur et remis au client au moment de la livraison de la marchandise reçu (voir le bon de commande). En cas de désaccord le client doit mentionner des «réserves » sur le bon de livraison pour préserver ses droits.

B) Le bon de livraison :

C’est la deuxième partie (double exemplaires ou deux parties) du bon de livraison qui énumère la marchandise reçue par le client et que ce dernier remet signé au livreur au moment de la livraison.

Application :

L’entreprise « Droguerie générale » 40, Avenue d’Agadir, Casablanca commande les marchandises suivantes à l’établissement « MAJD », 12 Av. 11 Janvier, Casablanca :

- 4 rouleaux de papier d’emballage : Réf E34, P.U : 5DHS- 10 bouteilles de teinte : Réf T02, P.U : 6DHS- 30 boîtes de peinture : Réf S15, P.U : 20DHS- 2 litres d’acide : Réf A44, P.U : 5DHS

TAF : Etablir le bon de livraison et de réception

73

Bon de livraison :

Bon de livraison n°………………..

MAJD12, Avenue 11Janvier Casablanca

Suite à la commande n° ………. nous vous livrons les articles suivants :

Client :

Droguerie Générale40, Avenue d’Agadir

Casablanca

A Casablanca, le…………….

Réf. Désignation Unité Quantité Prix Unitaire

E34T02S15A44

-Rouleaux de papier-Bouteille de teinte-Boîte de peinture-Acide

RouleauBouteille

BoîteLitre

4103002

05.0006.0045.0005.00

Signé :

74

Bon de réception :

MAJD12, Avenue 11Janvier Casablanca

Suite à la commande n° ………. nous vous livrons les articles suivants :

Droguerie Générale40, Avenue d’Agadir

Casablanca

Bon de réception n°…………………..

A Casablanca, le…………….

Réf. Désignation Unité Quantité Prix Unitaire

E34T02S15A44

-Rouleaux de papier-Bouteilles de teinte-Boîtes de peinture-Acide

RouleauBouteille

BoîteLitre

4103002

05.0006.0045.0005.00

Signé :

75

Application :

Mr KAMAL Mekouar, 3 Rue Oued Sebou Kenitra commande le 08/11/2001 à l’entreprise « Tricotant. ZL » Hay ESSALAM, Casablanca les articles suivants :

- Réf 314 : 120 paquets de pelotes blanches à 25 DHS le paquet- Réf 316 : 300 paquets de pelotes rouges à 30 DHS le paquet- Réf 318 : 120 catalogues patrons à 40 DHS l’un

TAF : Etablir le bon de commande de Mr KAMAL sachant :

- Le numéro du bon est 215- La livraison est à domicile- Le paiement au comptant

76

La Facture

Document remis par le vendeur à l’acheteur précisant le détail de la marchandise livrée, le prix et les conditions de paiement, de livraison, le lieu…C’est un document juridique indispensable pour effectuer l’enregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal. Elle est faite au minimum en deux exemplaires et qui comprend :

A

B

D

77

Namet Tour Atlas Casablanca

TEL :………………

60 jours fin de mois

Banque : Crédit du Maroc Agence Liberté

Vos réf. Commande n° 27Du 8 février 2006 CNos réf : …………….

Facture n° ……….

Casablanca, le ………….

Référence Désignation Unité Quantité Prix unitaire Montant

Observation Signature et cachet

CEGELECBd FouaratCasablanca

E

A : L’entête : I : nom du vendeur. II : adresse. III : numéro du registre de commerce. IV : numéro de téléphone. V : compte courant postal.

B : Le destinataire : I : nom de l’acheteur. II : adresse.

C : La zone de référence : I : numéro et date de la facture. II : mode et condition de transport. III : condition de livraison. IV : condition de paiement.

D : Le corps de la facture : I : références, désignations des marchandises, prix unitaire, quantités, montant H.T, réductions, TVA, frais de port, montant des emballages, net à payer.

I) Enregistrement des factures d’achats de marchandises / factures de ventes :

1) Facture Doit :

La facture est un document comptable justificatif obligatoire entre les commerçants.La facture d’achat est appelée aussi Doit qui constate la créance du vendeur (fournisseur) sur l’acheteur à la suite d’une opération de vente.

a) Achats à crédit :

L’achat de marchandises constitue une charge pour l’entreprise, le compte achat est débité et le compte fournisseur est crédité.Exemple : achat de marchandises à crédit 8.000 Dh facture n°28. Passez l’écriture.

6111 Achat de marchandises 8.0004111 Fournisseurs 8.000 Facture n°28

b) Achat au comptant :

Il peut être réglé soit en espèce soit par chèque bancaire ou postal : on débite alors le compte achat et on crédite soit la banque soit la caisse.Exemple : achat de marchandises par chèque bancaire n°AAC6147 la facture n°02/06 de

6.000 Dh. Passez l’écriture.

78

6111 Achat de marchandises 6.0005141 Banque 6.000 Facture n°02/06

2) Enregistrement des factures ventes :

La vente de marchandise constitue un produit pour l’entreprise. Elle implique donc l’enregistrement au crédit du compte 7111 ventes de marchandises contre le débit du compte client lors d’une vente à crédit ou le débit d’un compte de trésorerie pour la vente au comptant.Exemple : Samlali vend 7.800 Dh de marchandises à Aziz, facture n°F230.

Chez Samlali :

3421 Client Aziz 7.8007111 Ventes de marchandises 7.800 Facture n°F230

Chez Aziz :

6111 Achats de marchandises 7.8004411 Fournisseurs Samlali 7.800 Facture n°F230

Application :

Le 21 février 2006, l’entreprise FAMARCO adresse à ses clients les factures suivantes :- facture n°162 relative à une livraison de marchandises au client Alami 25.000

Dh.- Facture B16 concernant une vente au Maroc de biens produits 20.000 Dh

règlement moitié par chèque moitié en espèce à la société DINA.- Facture n°164 relative à une commission encaissée par l’entreprise M&M

3.000 Dh par virement bancaire.

FAMARCO FAMARCO FAMARCO Facture n°162 facture n°B16 facture n°164 Destinataire : ALAMI Destinataire : DINA Destinataire : M&M

Brut 25.000 Brut 20.000 Brut 3.000

Total 25.000 Total 20.000 Total 3.000

Arrêtée la présente Arrêtée la présente Arrêtée la présente

79

Facture à la somme de facture à la somme de facture à la somme de vingt cinq mille dirham. vingt mille dirham. trois mille dirham.

21/023421 Client 25.0007111 Ventes de marchandises 25.000 Facture n°162 D°5141 Banque 10.0005161 Caisse 10.0007121 Ventes de biens et services 20.000 Facture n°B16 D° 61361 Commission et courtage 3.0005141 Banque 3.000 Facture n°164

II) Les réductions sur facture :

Ce sont des montant qui s’insèrent dans la facture et diminuent le montant de cette dernière. On relève les réductions sur le poids et réduction sur le prix.

1) Réduction sur le poids :

Relève :- La tare : c’est le poids de l’emballage, elle doit être déduite du poids brut pour

obtenir le poids net.Réelle : poids exact ;D’usage : poids conventionnel fixé par les règlements.Poids net = poids brut – tare.

- Sur tare : réduction pour emballage supplémentaire ou renforcé.- Le Don : réduction pour altération accidentelle de la marchandise (avaries,

mouillure…)- La freinte ou bon poids : réduction pour perte de poids causée par le transport

et la manipulation.- Le coulage : pour perte de poids causée par l’évaporation ou dessiccation

(lorsque les marchandises perdent le liquide qu’elle contiennent : sèches).

- Réfaction : pour avaries, corps étrangers, marchandises non conformes.

2) Réduction sur le prix :

On distingue celle à caractère commercial et celle à caractère financier :

- Réduction commerciale :

80

Elles sont accordées aux clients pour des raisons strictement liés à la vente, elles sont au nombre de trois : rabais, remise, ristourne.

- Rabais : c’est une réduction accordée exceptionnellement au client pour tenir compte d’un défaut de qualité de marchandises livrées ou de non respect de la conformité du délai : temps, lieu, moyens,…

- Remise : c’est une réduction habituellement accordée à tous ceux qui remplissent certaines conditions. Il en est ainsi une remise consentie au client qui effectue des achats en grande quantité ou en raison de la qualité du client.

- Ristourne : accordée en fonction du volume du chiffre d’affaire réalisé avec un client sur une période donnée (mois, trimestre, semestre, année,…)

Exemple : le 25/01/05 BRAHIM reçoit la facture n°az85/01 de chez la société AVON concernant un achat de 4520 DHS et bénéficiant d’un rabais de 120 DHS et d’une remise de 10%. Le règlement se fera en crédit de 30/06/05.

AVON Facture n°az85/01 Destinataire : BRAHIM

Brut 4.520 Rabais 120 Net commercial 4.400 Remise 10% 440 N.C 2 3.960

Arrêtée la présente Facture à la somme de Trois mille neuf cent Soixante DHS.

Chez BRAHIM :

25/01/056111 Achat de m/se 3.9604411 Fournisseur 3.960 Facture n°az85/01

Chez AVON :

25/01/053421 Client 3.9607111 Vente de m/se 3.960 Facture n°az85/01

Règle comptable 1 :

81

Les réductions commerciales qui figurent sur la facture « doit » sont calculées et non enregistrées dans le journal.

N.B : Seul le dernier net commercial est enregistré.

Application :

- Le 20/02/06 reçu de la facture n°320 adressée par l’e/se FAMARCO à son client ALAMI, montant brut 40000 DHS, remise 10%.

- Le 21/02/06 facture n° B6 au client NIZAR, montant brut 15000 DHS, remise 2%, rabais 1%.

FAMARCO ALAMI Facture n° 320 Facture n°B6 Destinataire : ALAMI Destinataire : NIZAR Brut 40.000 Brut : 15.000 Remise 10 % 4.000 Remise 2 % 300 Net commercial 36.000 N.C 14.700 Rabais 1 % 147 N.C 14.553

Arrêtée la présente facture Arrêtée la présente facture à la somme de trente à la somme de quatorze six milles DHS mille cinq cent cinquante DHS Chez client ALAMI :

20/02/066111 Achat de m/se 36.0004411 Fournisseur 36.000 Facture n°320

Chez client NIZAR :

21/02/066111 Achat de m/se 14.5334411 Fournisseur 14.553 Facture n°B6

Chez FAMARCO :

25/01/053421 Client 36.000

82

7111 Vente de m/se 36.000 Facture n°320

3421 Client 14.5537111 Vente de m/se 14.553 Facture n° B6 Règle comptable 2 : Les réductions commerciales ne doivent jamais être additionnées ou groupées mais calculées en cascade.

- Réductions financières :

Définition :

Ce sont des réductions accordées à un client pour des circonstances liées au paiement. C’es une bonification accordée au client pour paiement anticipé (règlement avant échéance), il s’agi de l’escompte de règlement.

Traitement comptable :

Règle comptable 3 : Contrairement aux réductions commerciales, les réductions financières sont calculées dans la facture et enregistrées au journal des comptes :- 7386 : escomptes obtenus, chez le client- 6386 : escomptes accordés, chez le fournisseur

Exemple : Le 10/02/06 la facture n°M6 a été adressée par Outil Maroc à son client Tours et Fraisage et qui comporte les éléments suivants : Brut 10000, escompte 2%

Le 15/02/06 la facture n°M17 adressée au même client comportant les conditions suivantes : Brut 15000, remise 5%, escompte 2%.

Outil Maroc Outil Maroc Facture n° M6 Facture n°M7 Destinataire : Tours Destinataire : Tours et Fraisage et Fraisage Brut 15.000 Brut 10.000 Remise 5 % 750 Escompte 2 % 200 N.C 14.250 Net financier 9.800 Escompte 2 % 285 N.F 13.965

Arrêtée la présente facture Arrêtée la présente facture à la somme de neuf à la somme de treize mille mille huit cents DHS neuf cent soixante cinq DHS

83

Chez Tours et Fraisage :

10/02/066111 Achat de m/se 10.0004411 Fournisseur 9.8007386 Escompte obtenu 200 Facture n°M6 d°6111 Achat de m/se 14.2504411 Fournisseur 13.9657386 Escompte obtenu 285 Facture n°M6

Chez Outil Maroc :

25/01/053421 Client 9.8006386 Escompte accordé 2007111 Vente de m/se 10.000 Facture n°M6

3421 Client 13.965 6386 Escompte accordé 285 7111 Vente de m/se 14.250 Facture n° M7

Application n°1 :

Le 30/03/05, la société HAJJ AZZOUZ et fils a acheté des m/ses de 26000DHS. Après diverses négociations la Société METRO lui a accordé les réductions suivantes : remise 5%, remise 10% et escompte 2%. Le règlement est par chèque postal n°456789.

TAF : -Etablissez la facture n°1130 -Passez les écritures

84

METRO Facture n°……… Doit :AZZOUZ et Fils

Brut 26.000 Remise 5% 1.300 N.C1 24.700 Remise 10% 2.470 N.C 2 22.230 Escompte 2% 444,60 N.F 21.785,40

Arrêtée la présente Facture à la somme de vingt et un mille sept cent quatre vingt cinq DHS et quarante Centimes.

Chez AZZOUZ :

30/03/056111 Achat de m/se 22.2305146 Chèques postaux 21.785,407386 Escompte obtenu 444,60 Facture n°……

Chez METRO :

21/02/065146 Chèques postaux 21.785,406386 Escompte accordé 444,607111 Vente de m/se 22.230 Facture n°…..

85

Application n°2 :

Nous avons reçu la facture n°A11, brut 9000, rabais 1%, remise 3%, ristourne 2%, escompte 1%. Règlement à crédit.

Fournisseur Facture n°A11 Doit : Client

Brut 9.000 Rabais 10% 90 N.C1 8.910 Remise 3% 267,30 N.C 2 8.642,70 Ristourne 2% 172,85 N.C3 8.469,85 Escompte 1% 84,70 N.F 8.385,15

Arrêtée la présente Facture à la somme de huit mille trois cent quatre vingt cinq DHS et quinze Centimes.

Chez Client :

30/03/056111 Achat de m/se 8.469,854411 Fournisseur 8.385,157386 Escompte obtenu 84,70 Facture n°A11

Chez Fournisseur :

21/02/063421 Client 8.385,156386 Escompte accordé 84,707111 Vente de m/se 8.469.85

86

Facture n°…..

III) Facture d’avoir :

Des événements peuvent intervenir modifiant la situation prévue initialement par la facture « doit ». Ces événements peuvent être des réductions de prix accordés par facturation, des retours de m/ses livrées non conforme à la commande, le retour d’emballage consigné. Il convient par conséquent, pour pouvoir effectuer les enregistrements comptables nécessaires, d’établir une pièce justificative supplémentaire appelée facture « avoir » ou « note de crédit ».

1) Retour total de marchandise :

Le 22/02 Mr SEBTI retourne la totalité de la m/se relative à la facture n°170, brut 30000DHS à son fournisseur SLAOUI.

SLAOUI Avoir n°……… Sur Facture n°170 SEBTI

Brut 30.000 Net à votre crédit 30.000

Arrêtée le présent Avoir à la somme de trente milles DHS

Chez SLAOUI :

22/027111 Vente de m/se 30.000 3421 Client 30.000 Avoir n°……

Chez SEBTI :

21/02/064411 Fournisseur 30.000 6111 Achat de m/se 30.000 Avoir n°…..

87

Concernant le retour de la m/se en totalité, l’opération est comptabilisée par contre passation de l’écriture initiale.

Application :

La société VARIABI adresse à son client UNILEE l’avoir sur le retour de m/ses 7800 DHS.

VARIABI Avoir n°……… Sur Facture n°…… UNILEE

Brut 7.800 Net à votre crédit 7.800

Arrêtée le présent Avoir à la somme de sept mille huit cent DHS

Chez fournisseur :

../..7111 Vente de m/se 7.800 3421 Client 7.800 Avoir n°……

Chez client :

../..4411 Fournisseur 7.800 6111 Achat de m/se 7.800 Avoir n°…..

2) Retour partiel de la marchandise :

Exemple : le 22/02/06 facture d’avoir n°V52 adressée par l’entreprise VARIABI à son client COOLE relative au retour de ¼ des m/ses du 17/02/06 et faisant objet de la facture M342.

88

VARIABI VARIABI Facture n° M342 Avoir n°V52 Destinataire : COOLE Sur facture n° M342 COOLE Brut 10.000 Remise 2 % 200 Retour (9800*1/4) 2.450 N.C 9.800 Net à votre crédit 2.450 Arrêtée la présente facture à la somme de neuf mille Arrêté le présent avoir à la huit cent DHS somme de deux mille quatre Cinquante DHS

Chez VARIABI :

22/02/067111 Vente de m/se 2.450 3421 Client 2.450 Avoir n°V52

Chez COOLE :

../..4411 Fournisseur 2.450 6111 Achat de m/se 2.450 Avoir n°V52

3) Facture d’avoir avec réduction :

Ce sont des réductions accordées postérieurement à l’opération de vente, elles sont généralement calculées et enregistrées.

Exemple 1 :

Le25/02/06 après réclamation de ALAMI, l’entreprise AIGLEMER lui accorde un rabais de 5% sur la facture n°33.

89

AIGLEMER AIGLEMER Facture n° 33 Avoir n°……. Destinataire : M.ALAMI Sur facture n° 33 M.ALAMI Brut 38.000 Remise 2 % 760 Rabais (37240 x 5%) 1.862 N.C 37.240 Net à votre crédit 1.862

Arrêtée la présente facture Arrêté le présent avoir à la à la somme de trente deux somme de mille huit soixante mille deux cent quarante DHS deux DHS

Chez AIGLEMER :

22/02/067119 RRR accordés 1.862 3421 Client 1.862 Avoir n°V52

Chez ALAMI :

22/02/06 4411 Fournisseur 1.862 6119 RRR obtenus 1.862 Avoir n°……

Exemple 2 :

Le 30/10 Mr. Alami reçoit de son fournisseur Ben Amar la facture Doit n°2 d’un montant de 5.200 Dh.Le 03/11 Alami reçoit de son fournisseur une facture d’Avoir n°20 comportant un rabais de 2% sur la facture n°2.

90

Facture Doit Facture Avoir N°2 du 30/10 N°20 du 03/11 Destinataire : Mr Alami sur facture N°2

Brut 5.200 Rabais (5.200*2%) 104 Net à payer 5.200 Net à votre crédit 104

Arrêtée la présente facture Arrêtée la présente facture à la somme de cinq mille à la somme de cent quatre deux cent dirhams dirhams

Chez Mr. Alami :

30/106111 Achats de marchandises 5.200 4411 Fournisseurs 5.200 Facture n°2 03/114411 Fournisseurs 1046119 RRR obtenu 104 Facture n°20

Chez Ben Amar :

30/103421 Clients 5.2007111 Ventes de marchandises 5.200 Facture n°2 03/117119 RRR accordé 1043421 Clients 104 Facture n°20

Remarques :

1) RRR constatés sur facture d’Avoir sont comptabilisé au crédit du compte 6119 ou 6129.

2) Les comptes qui comportent le chiffre 9 en 4ème position fonctionnent à l’inverse de leur classe.

91

Exemple :

Le 05/10 reçu la facture suivante :- Brut 5.200- remise 5% et 2%.

Le 10/11 retour 1.200 Dh de marchandises.

T.A.F : - Etablir la facture Doit et Avoir.- Comptabilisez.

Facture Doit Facture Avoir N°……. N°…….. Destinataire : ………… Sur facture N°…….

Brut 5.200 Marchandises 1.200 Remise 5% - 260 Remise 5% - 60 N.C 1 4.940 N.C 1 1.140 Remise 2% - 98,8 Remise 2% - 22,8 N.C 2 4.841,2 N.C 2 1.117,2

Chez le client :

05/106111 Achats de marchandises 4.841,24411 Fournisseurs 4.841,2 Facture n°…… 10/104411 Fournisseurs 1.117,26111 Achats de marchandises 1.117,2 Facture n°……

Exemple 2 :

Le 30/01 Ismael vend à Jamal les marchandises à crédit 36.000 Dh Facture n°X.Le 12/02 Jamal constate la non-conformité des marchandises et Ismael lui envoi une facture avec un Rabais de 6%.

Facture Doit Facture Avoir

92

N°X N°Y Brut 36.000 Rabais (36.000*6%) 2.160 Net à payer 36.000 Net à votre crédit 2.160

Chez Jamal :

30/016111 Achats de marchandises 36.0004411 Fournisseurs 36.000 Facture n°X 12/024411 Fournisseurs 2.1606119 RRR obtenu 2.160 Facture n°Y

Chez Ismael :

30/013421 Clients 36.0007111 Ventes de marchandises 36.000 Facture n°X 12/027119 RRR accordé 2.1603421 Clients 2.160 Facture n°Y

Exemple 3 : Reçu de Mr CHAMI la facture n° 104 ainsi libellée :- Poids brut 3400 Kg, Tare 6%, Sur-tare 4%, Freinte 2%, remise 10 et 8%, rabais

5%, escompte 2% et TVA 20%.

-Sachant que le prix du Kg est de 120 DHS calculez le net à payer.

Poids brut 3400 Mr CHAMITare 6% 204 Facture n°104 Doit : Client 3196 Sur-tare 4% 127,84 Montant brut 3068,16 (3006,80*120) 360816,00Freinte 61,36 Remise 10% 36081,60 N.C1 324734,40 Poids net 3006,80 Remise 8% 25978,75 N.C2 298755,64 Rabais 5% 14937,78 N.C3 283817,86 Escompte 2% 5676,35

93

N.F 278141,51 TVA 20% +55628,30

Net à payer 333769,81

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA):

Contrairement aux réductions, certains éléments viennent s’ajouter au montant net de la facture tels que la TVA, les emballages et les frais de port qu’on appelle majorations sur facture.

Section 1 : Traitement comptable :

I) Principe et taux de la TVA :

La TVA est un montant global, elle frappe les et les services vendus au Maroc quel que soit leur (origine ou marocaine). En revanche, elle n’est pas perçue sur les produits exportés (elle permet ainsi de réaliser la neutralité fiscale au niveau des transactions internationales).C’est une taxe indirecte de consommation supportée en définitive par le consommateur final : son montant doit être réservé au percepteur de la taxe que l’entreprise supporte elle-même à travers les factures reçues des fournisseurs. Ainsi on dit que la TVA est récupérable et ne constituent nullement une charge.La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour l’entreprise, elle est collectée par cette dernière qui la facture au client à l’occasion de chaque opération imposable.

A) Principe :

La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour l’entreprise assujettie.Elle est collectée par l’entreprise qui la facture aux clients à l’occasion de chaque opération imposable réalisée. Son montant doit être réservé au percepteur de la taxe que l’entreprise supporte elle-même à travers les factures reçues des fournisseurs.

- Montant TVA = Montant HT x Taux TVA- Montant TTC = Montant HT + Montant TVA- Montant HT = Montant TTC / (1 + taux TVA)

94

B) Taux de la TVA :

Nature Pourcentage OpérationsTaux normal 20 % Rentrant dans le champ d’application de la TVA et non

soumises aux autres tauxTaux réduit 1 14% Opérations sur les travaux immobiliers, les prestations

des services, des professions libérales, opérations sur le transport des marchandises, graisse alimentaire, café.

Taux réduit 2 10% Pour les prestations touristiques, opérations bancairesTaux réduit 3 7% Sur les produits de 1ère nécessité, médicaments,

fournitures scolaires, eau de distribution publique.

II) Enregistrement comptable de la TVA :

Les principaux comptes utilisés pour enregistrer les opérations relatives à la TVA sont les suivants :

34551 : Etat TVA récupérable sur les immobilisations34552 : Etat TVA récupérable sur les charges3456 : Etat crédit de TVA4455 : Etat TVA facturée4456 : Etat TVA due

A) Etat TVA récupérable sur les immobilisations :

Exemple : Achat de camion pour 75.000 Dhs hors taxe, 50% au comptant par chèque certifié, le reste à crédit sur 8 mois. TVA taux normal (20%)

Chez le client

31/032334 Matériel de transport 75.00034551 Etat TVA R/immob. 15.000 5141 Banques 45.0004481 Dettes/acquis. immob. 45.000

B) Etat TVA récupérables sur les charges :

Exemple : Achat de la marchandise pour 25.000DHS payable à crédit avec remise de 3% de chez la société TAJHIZAT AMAIZ, taux TVA 20%.

95

Réponse :

Sté TAJHIZAT AMAIZ

Doit : Client

Brut 25.000Remise 3% 750N.C 24.250TVA 20% 4850Net à payer 29.100

31/032334 Achat de m/se 24.25034552 Etat TVA R/charges 4.850 4411 Fournisseurs 29.100

C) Etat TVA facturée :

Exemple 1 :

Ventes de produits au client pour 125.000 DHS avec les réductions suivantes :Remise 3% et 1%, escompte 0.5%, TVA 20%.

Fournisseur XDoit : Client Y

Brut 125.000Remise 3% 3.750N.C1 121.250Remise 1% 1212,50N.C2 120.037,50Escompte 0.5% 600,18N.F 119.437,32TVA 20% 23.887,46Net à payer 143.324,78

Chez le Fournisseur X :

31/03

96

3421 Clients 143.324,786386 Escompte accordé 600,197111 Ventes de m/ses 120.037,50 4452 Etat TVA/Facturée 23.887,47

Chez le Client Y :

31/036111 Achats de m/ses 120.037,5034552 Etat TVA R/ch. 23.887,477386 Escompte obtenus 600,19 4411 Fournisseurs 143.324,78

Exemple 2 :

Le 09/07/2004 l’entreprise SALAM a acquis un matériel de transport, 160.000 DHS/HT, TVA 20% payable dans 4 moisLe 12/07/2004, achat par chèque bancaire une machine outil pour une valeur de 27.000 DHS/HT TVA 20% et un matériel de bureau réglé en espèce pour un montant TTC de 15.000 DHS dont TVA 20%.TAF : présentez les factures et enregistrez les opérations.

09/07/2004 12/07/2005 12/07/2005Fournisseur X Fournisser X Fournisseur X

Doit : SALAM Doit : SALAM Doit : SALAM

Brut 160.000 Brut 27.000 Brut 12.500TVA 20% 32.000 TVA 20% 5.400 TVA 20% 2.500Net à payer 192.000 Net à payer 32.400 Net à payer 15.000

Chez SALAM :

19/07/042340 Matériel de transport 160.00034551 Etat TVA R/immob. 32.000 4481 Dettes/acquis. D’immob. 192.000 12/07/04 4455 Matériel et outillage 27.00034551 Etat TVA R/immob. 5.4005141 Banques 32.400 D°2352 Matériel de bureau 12.50034551 Etat TVA R/immob. 2.500 5161 Caisses 15.000

97

Exemple 3 :

Le 16/06/2005 L’entreprise NAHDA a acheté par chèque des m/ses pour un montant HT de 24.000 DHS, 20% de la TVALe 17/06/2005 achat à crédit de matières premières pour une valeur TTC de 16.800 DHS et à régler en espèce les frais de transport pour un montant TTC de 1.140 DHS dont 140 DHS de TVA.TAF : présentez les factures et enregistrez les opérations.

16/06/2005 17/06/2005Fournisseur X Fournisseur XDoit : NAHDA Doit : NAHDA

Brut 24.000 Brut 14.000 TVA 20% 4.800 TVA 20% 2.800 Net à payer 28.800 16.800

Port 1.000 TVA 14% 140 Net à payer 17.940

Chez NAHDA :

16/06/056111 Achats de m/ses 24.00034551 Etat TVA R/immob. 4.800 5141 Banques 28.800 17/06/05 6121 Achat de M.P 14.00034552 Etat TVA R/ch. 2.9405141 Transport/Achat 1.000 4411 Fournisseurs 16.8005161 Caisses 1.140

Exemple 4 :

Le 09/11/2005 l’entreprise FILTEX a vendu des produits finis pour un montant HT 23.000 DHS TVA 20%. Le règlement a été fait comme suit 15.000DHS par chèque, 2.600DHS en espèce et 10.000DHS à crédit.

TAF : présentez la facture et enregistrez l’opération.

98

FILTEXDoit : Client

Brut 23.000TVA 20% 4.600Net à payer 27.600

Chez FILTEX :

31/035141 Banques 15.0005161 Caisses 2.600 3421 Client 10.0007111 Ventes de m/ses 23.000 4455 Etat TVA/facturée 4.600

Calcul de la TVA due

Exercice 1 :

L’entreprise FIL, assujettie à la TVA a réalisé pendant les mois d’octobre, novembre et décembre :

Vente HT : Octobre : 2.500.000 ; novembre : 3.200.000 ; décembre : 4.000.000Achat HT : Septembre 1.700.000 ; octobre : 2.900.000 ; novembre : 3.400.000 ; décembre : 2.600.000 TVA R/Immob. : Octobre : 60.000 ; novembre : 85.200 ; décembre : 82.500

Les dates de règlement de la TVA due des mois d’octobre, novembre et décembre ont eu lieu respectivement le 30/11/2000, 30/12/2000 et 30/01/2001. Les règlements ont été faits par chèque.

Réponse

Octobre : TVA facturée : 2.500.000 x 20% = 500.000TVA R/Immob. : 60.000TVA R/Ch. : 1.700.000 x 20% = 340.000

99

TVA due : 500.000-60.000-340.000 = 100.000

30/104456 Etat TVA due 400.00034551 Etat TVA R/immob. 60.000 34552 Etat TVA R/ch. 340.000 D°4455 Etat TVA facturée 500.0004456 Etat TVA due 500.000 31/114456 Etat TVA due 100.0005161 Banques 100.000

Novembre : TVA facturée : 3.200.000 x 20% = 640.000TVA R/Immob. : 85.200TVA R/CH. : 2.900.000 x 20% = 580.000

TVA due : 640.000-85.200-580.000 = - 25.200 (crédit TVA)

30/114456 Etat TVA due 665.20034551 Etat TVA R/immob. 85.200 34552 Etat TVA R/ch. 580.000 D°4455 Etat TVA facturée 640.0004456 Etat TVA due 640.000 D°3456 Etat crédit TVA 25.2004456 Etat TVA due 25.200

DécembreTVA facturée : 4.000.000 x 20% = 800.000TVA R/Immob. : 82.500TVA R/Ch. : 3.400.000 x 20% = 680.000

TVA due : (800.000-82.500-680.000)-25.200 = 12.300

100

30/124456 Etat TVA due 762.50034551 Etat TVA R/immob. 82.500 34552 Etat TVA R/ch. 680.000 D°4456 Etat TVA due 25.2003456 Etat crédit TVA 25.200

D°4455 Etat TVA facturée 800.0004456 Etat TVA due 800.000 31/013456 Etat TVA due 12.3004456 Banques 12.300

Application :

Une entreprise vend des produits soumis sur taux de 7%. Elle a réalisé pendant le 2ème trimestre 1994 les ventes suivantes :Avril : 1.000.000Mai : 2.000.000Juin : 3.000.000Pour réaliser ces ventes, elle a effectué ces achats de marchandises H.T :Mars : 500.000Avril : 3.000.000Mai : 1.700.000TVA déductible sur immobilisation : Avril : 5.000Mai : 10.000Juin : 4.000

TAF :

Supposant que cette entreprise règle toujours la TVA due en espèce à la date limite de paiement, établir les déclarations du mois de Avril, Mai et Juin et comptabiliser. Réponse :

Avril :TVA facturée : 1.000.000 x 7%= 70.000TVA R/immob. : 5.000TVA R/ch. : 500.000 x 7% = 35.000TVA due : 70.000 – 5.000 – 35.000 = 30.000

101

30/044456 Etat TVA due 40.00034551 Etat TVA R/immob. 5.000 34552 Etat TVA R/ch. 35.000 D°4455 Etat TVA facturée 70.0004456 Etat TVA due 70.000 31/054456 Etat TVA due 30.0005161 Caisse 30.000

Mai :TVA facture: 2.000.000 x 7% = 140.000TVA R/immob. : 10.000TVA R/ch. : 3.000.000 x 7% = 210.000TVA due : 140.000 – 10.000 – 210.000 = -80.000 (crédit TVA)

31/054456 Etat TVA due 220.00034551 Etat TVA R/immob. 10.000 34552 Etat TVA R/ch. 210.000 D°4455 Etat TVA facturée 140.0004456 Etat TVA due 140.000 31/053456 Etat crédit TVA 80.0004456 Etat TVA due 80.000 Constatation du crédit TVA

Juin :TVA facturée : 3.000.000 x 7% = 210.000TVA R/immob. : 4.000TVA R/ch. : 1.700.000 x 7% = 119.000TVA due : 210.000 – 4.000 – 119.000 – 80.000 = 7.000

30/064456 Etat TVA due 203.00034551 Etat TVA R/immob. 4.000 34552 Etat TVA R/ch. 119.0003456 Etat crédit TVA 80.000 D°

102

4455 Etat TVA facturée 210.0004456 Etat TVA due 210.000 31/054456 Etat TVA due 7.0005161 Caisse 7.000

Application :

On extrait de la comptabilité d’une entreprise imposée sous la déclaration trimestrielle les informations suivantes relative à l’année 2004.

Les mois 12/2003 01/2004 02/2004 03/2004 04/2004 05/2004 06/2004TVA facturée

TVA R/immob.TVA R/ch

--

5.000

20.0004.0008.000

18.0006.0006.000

21.0008.00010.000

15.0002.0008.000

9.0005.00011.000

16.0009.0008.500

Réponse :

1er trimestre 2004 :Etat TVA facturée : 20.000 + 18.000 + 21.000 = 59.000Etat TVA R/immob : 4.000 + 6.000 + 8.000 = 18.000Etat TVA R/ch : 5.000 + 8.000 + 6.000 = 19.000Etat TVA due : 59.000 – 18.000 – 19.000 = 22.000

31/034456 Etat TVA due 37.00034551 Etat TVA R/immob. 18.000 34552 Etat TVA R/ch. 19.000 D°4455 Etat TVA facturée 59.0004456 Etat TVA due 59.000 30/064456 Etat TVA due 22.0005141 Banque 22.000

2ème trimestre 2004 :Etat TVA facturée : 15.000 + 9.000 + 16.000 = 40.000Etat TVA R/immob : 2.000 + 5.000 + 9.000 = 16.000Etat TVA R/ch : 10.000 + 8.000 + 11.000 = 29.000Etat TVA due : 40.000 – 16.000 – 29.000 = -5.000

31/034456 Etat TVA due 45.00034551 Etat TVA R/immob. 16.000 34552 Etat TVA R/ch. 29.000 D°4455 Etat TVA facturée 40.000

103

4456 Etat TVA due 40.000 30/063456 Etat crédit TVA 5.0004456 Etat TVA due 5.000

Comptabilisation des frais de transport

En principe, les frais de transport sont des frais à la charge du client, mais avec l’évolution des techniques commerciales de vente. Ces frais sont parfois assurés par le vendeur (service après vente : SAV).D’une manière générale on peut distinguer 2 situations :

I) Le transport est à la charge du vendeur :

Dans ce cadre le transport ne figure pas sur la facture de vente « facture doit »Pour la comptabilisation :

Chez le client :

- Enregistrer seulement l’opération d’achat.- Aucune écriture concernant les frais de transport.

Chez le fournisseur : 2 Cas :

Transport assuré par ses propres moyens (véhicules).-Enregistrer seulement à la vente.

Transport assuré par un tiers professionnel « intermédiaire ».-Débit : 61426 transport/vente. 34552 Etat TVA récupérable.-Crédit : moyen de règlement.

II) Transport à la charge de l’acheteur :

Lorsqu’ils sont à la charge du client, ils figurent sur la facture « Doit » à titre de majoration.Les frais de transport constituent dans ce cas pour le client une charge d’exploitation 61425 : transport sur achat.Plusieurs cas peuvent être envisagés :

Cas n°1 :

Un fournisseur expédie à son client la facture suivante : - montant brut : 20.000 Dh- Remise 5% - escompte 2% - TVA 20%

104

Le fournisseur paye un intermédiaire de transport et récupère le montant sur le client 1.000 Dh TVA 14%, la facture est réglée par chèque.

Chez le client :

6111 Achats de marchandises 19.000 61425 Transport sur achat 1.000 34552 Etat TVA R/ch 3.8645141 Banque 23.4847386 Escompte obtenu 380 Chèque n°…….

Chez le fournisseur :

5141 Banque 23.4846386 Escompte accordé 3807111 Ventes de marchandises 19.0004455 Etat TVA facturée 3.724

L’opération de transport est facultative du moment qu’elle sera soldée.

Cas n°2 :

Transport assuré par le véhicule du fournisseur et à la charge du client.Dans ce cas, le taux de la TVA appliquée sur le transport est le même que celui de la facture : port forfaitaire.Pour le fournisseur il s’agit d’un « produit accessoire 712 »

Application :

Reprenons le cas précédent en considérant le port forfaitaire.

Chez le client :

6111 Achats de marchandises 19.000 61425 Transport sur achat 1.000 34552 Etat TVA R/ch 3.8645141 Banque 23.4847386 Escompte obtenu 380 Chèque n°…….

105


5141 Banque 23.5446386 Escompte accordé 3807111 Ventes de marchandises 19.00071276 Port et frais accessoires 1.0004455 Etat TVA facturée 3.724

Cas n°3 :

Transport assuré par un intermédiaire et réglé directement par le client.Dans ce cas le port ne figure pas sur la facture :Chez le client :

- Si le transport est assuré par ses propres moyens : aucune écriture ;- Si le transport est assuré par un tiers professionnel :

Débit : 6142 transport sur achat 34552 Etat TVA récupérableCrédit : moyen de règlement.

Et enregistrer ensuite l’opération d’achat.Chez le fournisseur :

- Enregistrer seulement l’opération de vente.

Exercice :

L’entreprise « IMANE » a effectué les opérations suivantes :- Le 5 mars l’entreprise a payé en espèce 798 Dh TTC, TVA 14% à un tiers

professionnel « TNR » pour expédition de la marchandise au client Mouline (port à sa charge)

- Le 10 mars , facturé à Mr Mouline des marchandises 8.400 Dh, remise 10%, TVA 20%, port récupéré 798 Dh TTC.

- Le 15 mars, facturé à Ahmed des marchandises 10.000 Dh HT, remise 8%, transport 800 Dh HT, TVA 20%.

TAF : 1) Représenter le détail des factures.2) Passer les écritures chez le client et chez le fournisseur.

TNR IMANE IMANE

Brut 700 Brut 8.400 Brut 10.000 TVA 14% 98 Remise 10% -840 Remise 8% -800

106

Net à payer 798 N.C 7.560 N.C 9.200 TVA 20% 1.512 Port 800 9.072 TVA 20% 2.000 Port 798

9.870 12.000


05/0361426 Transport sur vente 70034552 Etat TVA R/ch. 985161 Caisse 798 10/033421 Client 9.8707111 Ventes de marchandises 7.5604455 Etat TVA facturée 1.51261426 Transport sur vente 70034552 Etat TVA R/ch 98 15/033421 Client 12.0007111 Ventes de marchandises 9.20071276 Port et frais accessoire 8004455 Etat TVA facturée 2.000

Chez le client :

10/036111 Achats de marchandises 7.56034552 Etat TVA R/Ch. 1.61061425 Transport sur achat 7004411 Fournisseurs 9.870 15/036111 Achats de marchandises 9.20034552 Etat TVA R/Ch. 2.000 61425 Transport sur achat 8004411 Fournisseurs 12.000

Exercice :

Le 16/06/05 le client HASSAN reçoit de son fournisseur BRAHIM la facture n° 114 relative à la livraison des marchandises : Montant Brut 26.000 DHS (H.T), escompte 2%, remise 6%, TVA 20%, port facturé 855 DHS (TTC) dont 14 % de la TVA.Le 17/06/05 HASSAN réclame à BRAHIM un rabais de 5% pour la mauvaise qualité des marchandises livrées.Le 18/06/05 le fournisseur adresse au client une facture d’avoir n°18 relative au rabais réclamé.

107

Réponse :

BRAHIM BRAHIMDoit : HASSAN Avoir : HASSAN

MB 26.000 Rabais 1.222 Remise 6% 1.560 Escompte 2% 24,44 N.C1 24.440 1.197,56 Escompte 2% 488,80 TVA 20% 239,51 N.F 23.951,20 Net à déduire 1.437,07 TVA 20% 4.790,24 28.741,44 Port 750 TVA 14% 105 Net à payer 29.596,44

Chez le fournisseur BRAHIM :

16/0661426 Transport sur vente 75034552 Etat TVA R/ch. 1054411 Fournisseur 855 D°3421 Client 29.596,446386 Escompte accordé 488,807111 Ventes de marchandises 24.4404455 Etat TVA facturée 4.790,2461426 Transport sur vente 75034552 Etat TVA R/ch 105 18/067119 RRR accordé 1.2224455 Etat TVA/Facturé 239,513421 Client 1.437,076386 Escompte accordé 24,44

Chez le client HASSAN :

16/066111 Achats de marchandises 24.44034552 Etat TVA R/Ch. 4.895,2461425 Transport sur achat 750

108

4411 Fournisseurs 29.596,447386 Escompte obtenu 488,80 17/064411 Fournisseur 1.437,077386 Escompte obtenu 24,446119 RRR obtenu 1.22234552 Etat TVA R/Ch. 239,51 Exercice :

Reprenons l’exemple précédent et considérant que Mr HASSAN a retourné la quantité de marchandises défectueuses, MB : 6.000 DHS et à payer en espèce des frais de port 912 DHS dont 14% de la TVA. Le 19/06 le client HASSAN reçoit de BRAHIM la facture d’avoir n°19 relative au retour de marchandises du 17/06. Présentez le décompte de la facture d’avoir n°19 et enregistrez la chez le client et chez le fournisseur.

Réponse :

BRAHIM Avoir : HASSAN

MB 6.000Remise 6% 360N.C1 5.640

Escompte 2% 112,80 N.F 5.527,20

TVA 20% 1.105,44 6.632,44

Port 800TVA 14% 112

Net à déduire 7.544,64

Chez le fournisseur BRAHIM :

19/067111 Ventes de marchandises 5.6404455 Etat TVA facturée 1.105,446142 Transport 80034552 Etat TVA R/Ch. 112 3421 Client 7.544,646386 Escompte accordé 112,80


19/066142 Transport 80034552 Etat TVA R/Ch. 1125161 Caisses 912 D°

109

4411 Fournisseurs 7.544,647386 Escompte obtenu 112,806111 Achats de m/ses 5.640 34552 Etat TVA R/Ch. 1.217,446142 Transport 800

Exercice :

Mr AHMED expédie à Mr CHAMALI un lot de marchandise et paie en espèce à l’ONCF 342 DHS de transport dont 42DHS de TVA ; MB : 8.750 DHS, TVA : 20%.Le même jour il adresse la facture n°172 relative aux marchandises expédiées.TAF : Présentez les enregistrements chez le client et chez le fournisseur.

Réponse :

AHMED Doit: CHAMALI

MB 8.750 TVA 20% 1.750

10.500Port 300TVA 14% 42

Net à payer 10.842

Chez le fournisseur AHMED :

N6142 Transport 30034552 Etat TVA R/ch. 425161 Caisses 342 D°3421 Client 10.8427111 Ventes de marchandises 8.7504455 Etat TVA facturée 1.7506142 Transport 30034552 Etat TVA R/ch 42

Chez le client CHAMALI :

N6111 Achats de marchandises 8.75034552 Etat TVA R/Ch. 1.79261425 Transport sur achat 3004411 Fournisseurs 10.842

110

Exercice :

Au 10/02 Mr HAMID reçoit de KARIM la facture n° 120 suivante : MB : 2.000DHS ; TVA : 20%Les m/ses ont été transportées par CTM pour 228 DHS dont 28 DHS de TVA payé en espèce par HAMID à la réception des m/ses.

Réponse :

KARIM Doit: HAMID

MB 2.000 TVA 20% 400

2.400Port 200TVA 14% 28

Net à payer 2.628

Chez le fournisseur KARIM :

10/026142 Transport 20034552 Etat TVA R/ch. 285161 Caisses 228 D°3421 Client 2.6287111 Ventes de marchandises 2.0004455 Etat TVA facturée 4006142 Transport 20034552 Etat TVA R/Ch. 28

Chez le client HAMID :

10/026111 Achats de marchandises 2.00034552 Etat TVA R/Ch. 42861425 Transport sur achat 200

111

4411 Fournisseurs 2.628

Exercice :

Lee 15/02 MORAD reçoit de JOUAD la facture doit n°45 relative à l’expédition d’un lot de m/ses, MB : 3.000DHS ; TVA : 20%MORAD constate des avaries qu’ils déclarent à son fournisseur, celui-ci lui adresse le 20/02 une facture d’avoir n° A33 d’un montant de rabais de 400 DHS.

JOUAD JOUADDoit : MORAD Avoir : MORAD

MB 3.000 Rabais 400 TVA 20% 600 TVA 20% 80 Net à payer 3.600 Net à déduire 480

Chez le fournisseur JOUAD :

15/023421 Client 3.6007111 Ventes de marchandises 3.0004455 Etat TVA facturée 600 20/027119 RRR accordé 4004455 Etat TVA/Facturé 803421 Client 480

Chez le client MORAD :

15/026111 Achats de marchandises 3.00034552 Etat TVA R/Ch. 6004411 Fournisseurs 3.600 20/024411 Fournisseur 4806119 RRR obtenu 40034552 Etat TVA R/Ch. 80

Exercice :

112

L’entreprise TEXNOR reçoit de son fournisseur FILROC la facture n°F712 suivante à régler dans 90 jours. MB : 14.700 DHS, remise 10 et 5 %, TVA 20%. Le 10/03 TEXNOR prévient le responsable de FILROC qu’elle entend régler la facture n°F712 à la fin du mois de mars à condition de bénéficier d’un escompte de règlement. Le 12/03 TEXNOR reçoit la facture avoir n° A27 lui accordant un escompte de 2%. Le 20/03 TEXNOR de son fournisseur des matières premières facture n°F735, MB : 15.700DHS ; remise 5 et 10% ; TVA 20%. Le 25/03 TEXNOR retour à son fournisseur un lot de MP non conforme à la commande. Le 30/03 TEXNOR reçoit de FILROC la facture d’avoir n° A34 où le retour de 5.000DHS de m/ses. 01/03 12/03 FILROC FILROC

Doit : TEXNOR Avoir :TEXNOR

MB 14.700 Escompte 251,37Remise 10% 1.470 TVA 20% 50,27

Net commercial (1) 13.230Remise 5% 661,50 Net à déduire 301,64

Net commercial (2) 12.568,50 TVA 20% 2.513,70 Net à payer 15.082,20

01/03 12/03 FILROC FILROC

Doit : TEXNOR Avoir :TEXNOR

MB 15.700 Retour de m/se 5.000 Remise 5% 785 Remise 5% 250 Net commercial (1) 14.915 4.750 Remise 10% 1.491,50 Remise 10% 475 Net commercial (2) 13.423,50 4.275 TVA 20% 2.684,70 TVA 20% 855 Net à payer 16.108,20 Net à déduire 5.130

Chez le client TEXNOR :

01/036111 Achat de m/se 12.568,5034552 Etat TVA R/ch. 2.513,70 4411 Fournisseur 15.082,20 12/034411 Fournisseur 301,647386 Escompte obtenu 251,3734552 Etat TVA R/ch 50,27 20/036112 Achat de MP 13.423,5034552 Etat TVA/R/ch 2.864,704411 Fournisseurs 16.108,20 30/03

113

4411 Fournisseur 5.1306111 Achat de m/ses 4.275 34552 Etat TVA/R/ch 850

Chez le fournisseur FILROC :

01/033421 Client 15.082,207111 Ventes de m/ses 12.568,504455 Etat TVA facturée 2.513,70 12/037386 Escompte accordé 251,374455 TVA facturée 50,273421 Client 301,64 20/03 3421 Client 16.108,207111 Vente de m/se 13.423,50 4455 Etat Tva facturée 2.684,70 30/037111 Ventes de m/ses 4.2754455 Etat TVA facturée 8503421 Client 5.130

114

Comptabilité des emballages

I) Définition :

Les emballages désignent tous les objets ou matériaux qui permettent la conservation et le conditionnement des marchandises, matières ou produits depuis le stade de fabrication jusqu’au stade de consommation. Ex : les boîtes, caisses, bouteilles, citernes, fûts, sachets…On peut classer les emballages en deux catégories :

- Le matériel d’emballage gardé pour les besoins internes de l’entreprise.- Les emballages commerciaux livrés aux clients avec la marchandise ou le produit

vendu.

Matériel d’emballage

Emballages Emballages perdus Emballages commerciaux Identifiable Emballages récupérables Non identifiable

II) Matériel d’emballage :

Le matériel d’emballage est réservé au logement des matières, produits ou marchandises et il reste à la disposition de l’entreprise pour ses besoins internes. Il n’est pas livré aux clients et il est comptabilisé au moment de son achat comme acquisition d’immobilisation au coût d’acquisition :

Coûts d’acquisition = Prix d’achat + les frais d’acquisition.

L’achat : Le plan comptable marocain réserve pour enregistrer l’acquisition d’un matériel d’emballage le compte 2332 Matériel et outillage ou 2333 Emballages récupérables identifiables.

La vente : Le matériel d’emballage est comptabilisé dans le compte spécial de produit non courant : 7513 Produits de cessions des immobilisations corporelles.

Exemple :

115

Monsieur Bennis gérant d’une station d’essence fait installer une citerne pour Gaz-oil (Mazout) le 09/03/00, la facture n°413 du fournisseur « Maroc Equipement » indique :Prix de la citerne 200.000 Dh HT, frais d’installations et de pose 40.000 Dh HT, TVA 20%, règlement 100.000 Dh par virement bancaire le reste dans 6mois.

Facture n°413

Citerne HT 200.000 Installation et de pose 40.000 Coût total HT 240.000 TVA 20% 48.000 Net à payer 288.000

09/032332 Matériel et outillage 240.000 34551 Etat TVA R/immob 48.0005141 Banque 100.0004481 Dette sur acquisition d’immob. 188.000 Facture n°413

III) Les emballages commerciaux :

Ce sont les objets destinés à contenir les produits, matières ou marchandises et ils sont livrés au client en même temps que leurs contenus. Les emballages commerciaux comprennent :

- Les emballages perdus : destinés à être vendus aux clients ou dont la valeur est incorporée au prix de vente du produit ou de la marchandise, ex : sachets, boites, bouteilles, plastiques…

- Les emballages récupérables non identifiables : Ils sont destiné à être prêtés provisoirement au client généralement contre une somme appelée « consigne garantie », c’est pourquoi ce type d’emballage s’appelle emballage consigné. Ex : bouteilles, caisses, sacs, fûts…

A) Les emballages perdus :

L’achat : constitue une charge d’exploitation pour l’entreprise, notée au débit du compte principal 6123 achats d’emballages ou au débit du compte divisionnaire 61231 achats d’emballages perdus.

Exemple :

Le 20/10/00 achat à crédit pour 8.000 Dh de papier d’emballage, remise 5%, facture n°56.

Facture n°56

116

Montant brut 8.000 Remise 5% 400 N.C 7.600 TVA 20% 1.520 Net à payer 9.120

20/1061231 Achats d’emballages perdus 7.60034552 Etat TVA R/ch 1.5204411 Fournisseurs 9.120 Facture n°56

La vente : le plan comptable marocain n’a pas réservé un compte spécial pour les ventes des emballages perdus mais il associe cette vente.7111 ventes de marchandises.71211 ventes de produits finis.Car la valeur de l’emballage perdu est indissociable (ne peut être séparé) du prix de vente de la marchandise ou du produit.

Exemple :

Le 25/10/00 adressé au client Mehdi la facture n°75 portant sur 30.000 Dh du produit fini, 5.000 Dh du carton d’emballage non récupérable, escompte 2%, TVA 20%.Le règlement 20.000 Dh par chèque et le reste à 30 jours.

Facture n°75

Produit fini HT 30.000 Emballage HT 5.000 Montant brut 35.000 Escompte 2% 700 N.F 34.300 TVA 20% 6.860 Net à payer TTC 41.160

25/103421 Client 21.1605141 Banque 20.0006386 Escompte accordée 70071211 Ventes de produits finis 35.000 4455 Etat TVA facturée 6.860 Facture n°75

Remarque :

117

Le stock d’emballage perdu non consommés et restant à la fin d’exercice sera enregistré au débit du compte principal 3213 stock d’emballage ou du compte divisionnaire 31231 stock d’emballages perdus.

B) Emballages récupérables :

a) Emballages récupérables non identifiables :

Exemple :

Le 30/10/00 reçu du fournisseur Radouane la facture n°124 relative à l’achat 600 caisses au prix unitaire de 10 Dh, escompte 1%, règlement postal n°17229, TVA 20%.

Facture n°124 M.B d’emballage 6.000 Escompte 1% 60 N.F 5.940 TVA 20% 1.188 Net à payer 7.128

30/1061232 Achats d’emballages récupérables Non identifiables 6.00034552 Etat TVA R/ch 1.1885146 Chèques postaux 7.1287386 Escompte obtenus 60 Facture n°124

b) Emballages récupérables identifiables :

Exemple :

Au cours du mois de septembre 2003 l’entreprise DOHA a réalisé l’opération suivante en matière d’acquisition d’emballage :

Sud-conteneurs 05/09/03 Facture n°23 Doit DOHA

Conteneur BG 670 16.000 Remise 10% 1.600 Montant HT 14.400

118

TVA 20% 2.880 Net à payer 17.280

2333 Emballages récupérables Identifiables 14.40034551 Etat TVA R/immob. 2.8804481 Dettes sur acquisition d’immob. 17.280 Facture n°23

IV) La consignation d’emballage récupérable :

Exemple :

Le 24/04/2000 Hatim adresse la facture n°123 à son client Ayoub :Marchandises 9.000 Dh, remise 5%, TVA 20%20 caisses comprises à 40 Dh l’une.Les caisses suivantes doivent être restituées en bon état avant le 30/04/2000

A) La consignation :

Chez l’acheteur :

24/046111 Achats de marchandises 8.55034552 Etat TVA R/ch 1.7103413 Fournisseur-créance pour emballage à rendre 8004411 Fournisseurs 11.060 Facture n°123

Chez le vendeur :

24/043421 Clients 11.0607111 Ventes de marchandises 8.5504455 Etat TVA facturée 1.7104425 Clients, dettes pour emballages Et matériel consignés 800 Facture n°123

119

B) La restitution :

1 er cas : le client retourne l’emballage en bon état avant le 30/04/N. Dans ce cas les comptes 3413 et 4425 seront soldés du montant de la consignation.2 ème cas : le client conserve la totalité des emballages, dans ce cas le contrat de consignation se transforme en contrat achat-vente.La comptabilité de la TVA doit avoir lieu puisque la consignation des emballages a été hors taxe.

Chez l’acheteur :

../..6123 Achat d’emballage 8003413 Fournisseur-emballage à rendre 800 34552 Etat TVA R/ch 1604411 Fournisseurs 160

Chez le vendeur :

../..4425 Clients-dettes pour emballage Et matériel consignés 8007127 Ventes et produits accessoires 800 3421 Clients 1604455 Etat TVA facturée 160

3 ème cas : Dans ce cas, une partie des emballages est abîmée « détériorée ». Les emballages sont repris à une valeur inférieure à la valeur de la consignation. Cette différence de valeur est inscrite :

- Chez le vendeur : 7127 ventes de produits accessoires. 71275 Boni sur reprises d’emballages consignés.

- Chez l’acheteur : 6131 locations et charges locatives. 61317 Mali sur emballages rendus.

Application : Le client a vendu le 30/04/2000 :- 10 caisses en bon état, 5 caisses abîmées reprises à 30Dhs, il conserve le reste dont 2

sont inutilisables.

Réponse :

10 x 40 = 400 5 x 30 = + 150 550

- Boni/mali = (5 x 40) - (5 x 30) = 200 – 150 = 50.- Sur ce Boni/mali la TVA est exigée.

120

Pour le vendeur : l’emballage non rendu = vendu.

5 caisses x 40 = 200TVA 20% = 40 240

Ecriture chez le vendeur Hatim :

../..4425 Clients-dettes pour emballage Et matériel consignés 8003421 Clients 50071278 Autre Ventes et produits accessoires 20071275 Bonis/reprises d’emb.consignés 50 4455 Etat TVA facturée 50

Pour l’acheteur : Les emballages non rendus sont considérés comme achetés au prix de 200Dhs/HT qu’ils soient conservés en l’état inutilisable, détruits ou égarés. C’est à l’nventaire de fin de l’exercice qu’il constatera la quantité des emballages par différence des quantités détruites ou égarées. La TVA n’a pas été appliquée à la consignation, elle est exigée à la fois sur :

- Mali/ emballage rendu : 50 dhs/HT x 20% = 10Dhs de la TVA- Les achats d’emballages : 200 dhs (HT) x 20% = 40 Dhs de la TVA

Le fournisseur Hatim établit une facture d’avoir comme suit :

Hatim ../.. Avoir : Ayoub Facture n°……

Retour d’emballage 10 caisses x 40dhs = 400 5 caisses x 30 dhs = 150 550Mali sur emballage rendu 5 caisses x 10dhs = 50TVA 50dhs x 20% = -10Emballages conservés 5 caisses x 40 dhs = 200TVA 200 dhs x 20% = -40 Net à votre crédit 500

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Ecriture chez l’acheteur Ayoub :

../..4411 Fournisseur (Hatim) 50061317 Malis/emballages rendus 506123 Achats d’emballage 1206580 Autres charges non courantes 80 4455 Etat TVA R/Ch 503413 Fournisseur-créances pour Emb. Et matériel à rendre 800

Exercice :

Les opérations sur emballages effectuées par l’entreprise « Conserverie de Meknes » au cours de l’année 2000 sont les suivantes :

- Le 01/02/00 achat à crédit de 5000 boîtes métalliques (destinées au conserves des olives) de la Sté MOULINE à un prix unitaire de 0,70 dhs, TVA 20% facture n° 240

- Le 10/02/00 la Sté Conserverie de Mekenes a rendu 600 boîtes métalliques vide à la conserverie d’AGOURAY à 1,20 dhs la boîte TVA 20%, règlement par espèce facture n°710

- Le 11/03/00 achat de 5 contenaires immatriculés pour transportés les olives à 20.000 Dhs l’un TVA 20%, réglés par chèque bancaire facture n°730

- Le 06/04/00 l’entreprise a reçu de son fournisseur d’emballage 400 caisses à 20 dhs l’unité TVA 20% facture n° 240

- Le 15/04/00 l’entreprise a vendu les marchandises à FADEL pour un montant de 3.500dhs, il lui a consigné 50 caisses à 15 dhs l’une, à retourner le 26/06/00 facture n°740

- Le 11/05/00 l’entreprise a envoyé la facture n°800 au client SALAH montant brut de 2.400 dhs, 45 caisses consignées au prix de 17 dhs l’une TVA 20% paiement dans 1 mois

- Le 26/05/00 Mr FADEL prévient son fournisseur qu’il compte conserver 30 caisses, le reste est repris à 10 dhs l’unité et l’entreprise lui envoie la facture d’avoir correspondante

TAF : comptabilisez les opérations ci-dessous chez la société « Conserverie de Meknes », chez FADEL et chez SALAH.

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01/026123 Achat d’emballage 3.50034552 Etat TVA R/Ch. 700 4411 Fournisseur 4.200 10/025161 Caisses 8647127 Ventes de produits Accessoires 7204455 Etat TVA facturée 144 11/032333 Emballages récupérables identifiables 100.00034551 Etat TVA R/Immob. 20.0005141 Banques 120.000 06/046123 Achat d’emballage 8.00034552 Etat TVA R/Ch. 1.6004411 Fournisseurs 9.600 15/043421 Clients 4.9507111 Ventes de m/ses 3.5004455 Etat TVA facturée 7004425 Clients dettes/emb.et mat Consignés 750 11/053421 Client (SALAH) 3.6457111 Ventes de M/ses 2.4004455 Etat TVA facturée 4804425 Client-dettes /emb.et mat. Consignés 765 26/054425 Client- dettes/ emb.et mat. Consignés 7503421 Clients 9071275 Bonis sur reprises d’emb. consignés 1007127 Ventes/produits accessoires 4504455 Etat TVA facturée 110

123

Chez FADEL :

15/046111 Achat de m/ses 3.50034552 Etat TVA R/Ch. 7003413 Fournisseur créance/emb. et mat à rendre 7504411 Fournisseurs 4.950 26/054411 Fournisseur 9061317 Malis sur emballage rendu 1006123 Achats d’emballage 45034552 Etat TVA R/Ch. 1103413 Fournisseur créance/emb. et mat à rendre 750

Chez SALAH :

26/056111 Achat de m/ses 2.40034552 Etat TVA R/Ch. 7653413 Fournisseur créance/emb. et mat à rendre 480 4411 Fournisseur 3.645

Exercice :

Enregistrez au journal les opérations suivantes effectuées par la Sté SALIMA qui utilise les emballages de type suivant :

- Des sacs vendus avec des produits : 9dhs / unité- Des fûts qu’elle : Consigne à 10dhs /unité

Reprend à 8dhs /unité Vend à 15dhs /unité

- Des caisses qu’elle : Consigne à 15dhs/unité Reprend à 12dhs/unité Vend 18dhs /unité

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Les opérations du mois de novembre sont les suivants :

- Le 03/11 achat de 1000 sacs à 3,50dhs /unité HT, réglés par chèque- Le 04/11 consignation à ALAOUI de 50 fûts et 100 caisses- Le 05/11 vente par chèque n°258.974 des produits pour 5.380dhs ht + 12 sacs- Le 07/11 achat de 500 caisses au P.U de 8dhs HT payable le 15/12- Le 09/11 reçu du chèque de Mr ALAOUI en règlement de la consignation de 04/11- Le 10/11 consignation à la Sté SODIM de 200 caisses et 100 fûts réglés en espèces- Le 12/11 ALAOUI ramène les 50 fûts dont on lui resitue la consigne par caisse- Le 16/11 KAMAL achète à crédit à la Sté SALIMA des produits pour 9.800dhs/HT +

5 sacs et 50 caisses sont consignées en plus- Le 18/11 la Sté SODIM nous avise qu’elle garde les 100 fûts- Le 20/11 ALAOUI ramène 50 caisses et garde les 50 autres- Le 22/11 Mr KAMAL retourne les 50 caissesRéponse :

03/116123 Achat d’emballage 3.50034552 Etat TVA R/Ch. 700 5141 Banques 4.200 04/113421 Clients 2.000 4425 Clients dettes pr. emballages Et matériel consigné 2.000 05/115141 Banques 6.585,6071211 Ventes de produits finis 5.380 7127 Ventes de produits Accessoires 1084455 Etat TVA facturée 1.097,60 07/116123 Achats d’emballages 4.00034552 Etat TVA R/Ch. 800 4411 Fournisseurs 4.800 09/115141 Banques 2.0003421 Clients 2.000 10/115161 Caisses 4.0004425 Client dettes pr. emballages Et matériel Consignés 4.000 12/114425 Client dettes pr. emballages Et matériel Consignés 5005161 Caisses 500 16/113421 Client 12.56471211 Ventes de produits finis 9.8007127 Ventes/produits accessoires 454455 Etat TVA facturée 1.969

125

4425 Client dettes pr. emballages Et matériel Consignés 750 18/114425 Client dettes pr. emballages Et matériel Consignés 1.0003421 Clients 80071211 Ventes de produits finis 1.500 4455 Etat TVA facturée 300 Total à reporter 25.885,60 25.885,60 Report à nouveau 25.885,60 25.885,60 20/114455 Clients dettes pr. emballages Et matériel consigné 75071275 Bonis/reprises d’emballages Consignés 150 3421 Clients 57034552 Etat TVA R/Ch. 30 D°4425 Clients dettes pr. emballages Et matériel consigné 7503421 Clients 33071278 Autres ventes et produits Accessoires 900 4455 Etat TVA facturée 180 22/114455 Clients dettes pr. emballages Et matériel consigné 75071275 Bonis/reprises d’emballages Consignés 150 3421 Clients 57034552 Etat TVA R/Ch. 30

Exercice :

Une entreprise a effectuée les opérations suivantes :Sachant que la TVA R/ch de février 2006 s’élève à 14.500 Dh, on vous demande d’établir les factures et les enregistrer au journal de l’entreprise et de déterminer la TVA due pour Mars et son règlement par chèque s’il y a lieu.

Les opérations sont les suivantes :- Vente de marchandises contre chèque au client Amine dans les conditions suivantes :

montant TTC 55.860 Dh, transport en plus 600 Dh dont 20% de TVA, il a été tenu compte d’un escompte de 2%, d’une remise de 5% TVA 20% de même que le transport a été assurer par le camion de l’entreprise.

- Achat de marchandises au fournisseur Adil, montant brut 30.000 Dh, TVA 20%, transport 400 TVA 14% et 10 caisses consigné pour 1.200 Dh.

- Le client Amine retourne un lot de marchandise non conforme, montant brut 10.000 Dh HT, transport à la charge de l’entreprise 684 dont 14% de TVA. Facture d’Avoir réglé par chèque.

126

- Facture d’Avoir reçu du fournisseur Adil qui accorde à l’entreprise une remise de 10%.

- L’entreprise retourne un lot de marchandise à Adil, montant brut10.000 Dh, transport payé en espèce par l’entreprise d’un intermédiaire et à la charge du fournisseur Adil, montant brut 500 Dh TVA 14%, de même l’entreprise retourne 5 caisses reprises pour leur prix de consignation et le reste est gardé définitivement par l’entreprise pour les besoins du commerce.

- Acquisition contre chèque d’une machine à écrire pour 5.400 Dh TTC, TVA 20%.

- L’entreprise règle le fournisseur Adil par chèque contre un escompte de 2% sur le net restant due sur les marchandises.

Destinataire : Amine Adil Destinataire : Amine Doit Doit : E/se X Avoir

M.B 50.000 M.B 30.000 M.B 10.000Remise 5% 2.500 TVA 20% 6.000 Remise 5% 500N.C 47.500 36.000 9.500Escompte 2% 950 Port 400 Escompte 2% 190N.F 46.550 TVA 14% 56 9.310TVA 20% 9.310 Mt TTC 36.456 TVA 20% 1.862Total 55.860 Emb.cons. 11.172Port 500 (120x10) 1.200 Port 600TVA 20% 100 TVA14% 84Net à payer 56.460 Net à payer 37.656 Net à déduire 11.856

Adil Adil Adil Avoir : E/se X Avoir : E/se X Avoir :E/se X

Remise 10% M.B 10.000 (30.000-10.000)(30.000x10%) 3.000 Remise 10% 1.000 =20.000TVA 20% 600 9.000 20.000x0.1=2.000 TVA 20% 1. 800 20.000-2.000 Net à déduire 3.600 10.800 =18.000 Port 500 Escompte2% TVA14% 70 (18.000x2%) 360 11.370 TVA 20% 72 Retour d’emb Cons.(5x120) 600 Net à payer 11.970 Net à déduire 432

../..5141 Banques 56.4606386 Escompte accordé 950 7111 Ventes de m/ses 47.500 71276 Ports et frais accessoires 500 4455 Etat TVA facturée 9.410

127

../..6111 Achat de m/ses 30.000 61425 Transport/achat 40034552 Etat TVA R/Ch 6.0563413 Fours. Créances pour emb. Et matériel à rendre 1.2004411 Fournisseurs 37.656 Total à reporter 95.066 95.066 Total à reporter 95.066 95.066 ../.. 7111 Ventes de m/ses 9.500 4455 Etat TVA facturée 1.8626142 Transport 6004455 Etat TVA R/Ch. 845141 Banques 11.856 6386 Escompte accordé 190 ../..4411 Fournisseurs 3.6006119 RRR obtenus 3.00034552 Etat TVA R/Ch. 600 ../..6142 Transport 50034552 Etat TVA R/Ch. 705161 Caisses 570 ../..4411 Fournisseurs 11.9706111 Achat de m/ses 9.0006142 Transport 50034552 Etat TVA R/Ch. 1.870 3413 Fours. Créances pour emb. Et matériel à rendre 600 ../..6123 Achats d’emballages 60034552 Etat TVA R/Ch. 1203413 Fours. Créances pour emb. Et matériel à rendre 600 4411 Fournisseurs 120 ../..2352 Matériel de bureau 4.50034552 Etat TVA R/immob. 9005141 Banques 5.400 ../..4411 Fournisseurs 22.086 5141 Banques 21.6547386 Escomptes obtenus 360 4455 Etat TVA R/Ch. 72

TVA facturée: 9.410-1.862 = 7.548

128

TVA R/immob. : 900TVA R/ch. : 14.500TVA due : 7.548-900-14.500 = -7.852 (crédit TVA)

31/034456 Etat TVA due 15.40034551 Etat TVA R/immob. 900 34552 Etat TVA R/ch. 14.500 31/034455 Etat TVA facturée 7.5484456 Etat TVA due 7.548 31/033456 Etat crédit TVA 7.8524456 Etat TVA due 7.852 Constatation du crédit TVA

Exercice :

- Le 02/03 Achat de marchandises contre chèque, 16.446 Dh, on précise que la facture a tenu compte d’une TVA de 20%, escompte de 2%, remise de 10% et transport 570 Dh dont 14% TVA.

- Le 05/03 acquisition d’un matériel de production dans les conditions suivantes : Prix 250.000 Dh, remise 10%, TVA 20%, installation + montage 30.000 Dh dont 20% de TVA, assurance 11.400.

- Le 08/03 un client retourne à l’entreprise les emballages consignés dans les conditions suivantes :

Nombre de caisse : 25 unités à 200 Dh l’une. Nombre de caisses retournés : 15 unités reprisent à 150 Dh l’une. Le reste sera gardé par le client.

Facture d’Avoir réglée par le client- Le 15/03 après l’installation du matériel acquis le 05/03, l’entreprise reçoit une 2ème

facture qui porte sur : Transport 11.400 Dh dont 14% de TVA Essayage 2.000 Dh HT, TVA 20% Mise au point 1.000 Dh HT, TVA 20%

L’entreprise règle alors la moitié par chèque et le reste à crédit payable sur 20 mois à partir du 30/04.

- Le 20/03 retour d’un lot de marchandise acheté le 02/03, montant brut 3.000 Dh, transport à la charge du fournisseur 300 Dh, TVA 20% assuré par le véhicule de l’entreprise, facture d’Avoir réglé par chèque.

TAF : Passez les opérations au journal de l’entreprise.

129

Facture n°1 Facture n°2 Facture n°3 Doit 02/03 Doit 05/03 Avoir 08/03

M.B 15.000 M.B 250.000 Retour Remise 10% 1.500 Remise 10% 25.000 d’emballage N.C 13.500 N.C 225.000 3.000-(15x150) 750 Escompte 2% 270 ITMO 25.000 TVA 20% 150N.F 13.230 TVA 20% 50.000 Total 900 TVA 20% 2.646 Assurance 11.400 Total 15.876 Port 500 TVA 14% 70 Net à déduire Net à payer 16.446 Net à payer 311.400 (3000 – 900) 2.100

Facture n°4 Facture n°5 Facture n°6 Doit 08/03 Doit 15/03 Avoir 20/03

Caisses M.B 10.000 M.B 3.000Consigné non TVA 14% 1.400 Remise 10% 300Restitué Essayage 2.000 N.C 2.700 (10 x 200) 2.000 TVA 20% 400 Escompte 2% 54TVA 20% 400 Mise au point 1.000 N.F 2.646 TVA 20% 200 TVA 20% 529,2 Total 3.175,2 Port 300 TVA 20% 60Net à payer 2.400 Net à payer 311.400 Net à déduire 3.535,2

02/036111 Achats de marchandises 13.500 34552 Etat TVA R/ch 2.71661425 Transport sur achat 500 5141 Banques 16.4467386 Escompte obtenu 270 05/032332 Matériels 261.40034551 Etat TVA R/immob 50.000 4481 Dette sur acquisition d’immob 311.400

130

08/034425 Client dette pour emballage 5.000 5141 Banque 1.70071238 Bonis 7507127 Vente de produit accessoire 2.0004455 Etat TVA facturée 550 Total à reporter 333.116 333.116

Total reporter 333.116 333.116 15/032332 Matériel et outillage 10.0006133 Entretien et réparation 3.000 34552 Etat TVA R/ch 2.0001486 Fournisseurs d’immob 7.5005141 Banques 7.500 20/035141 Banques 3.535,27386 Escompte obtenu 54 6111 Achats de marchandises 2.70071276 Ports et frais accessoires 30034552 Etat TVA R/ch 529,24455 Etat TVA facturée 60 Exercice :

Mr ALI fournisseur et OMAR client sont en relation d’affaire. Au cours du mois d’octobre 2003 ils ont réalisé les opérations suivantes :

- Le10/10 : ALI adresse à OMAR la facture doit n°11 comprenant les éléments suivants : MB de m/ses 30.000Dhs/HT ; remises 5 et 10% ; escompte 1%

- Le 12/10 : OMAR retourne, pour 5.000Dhs/HT des m/ses non-conformes- Le 16/10 : ALI adresse à OMAR une facture d’avoir n°1 relative au retour de m/ses- Le 17/10 : ALI adresse à OMAR une facture d’avoir n°2 constatant un rabais de 5%

sur le montant net des m/ses conservées- Le 18/10 : ALI adresse à OMAR la facture doit n°12, MB 15.000Dhs/HT ; remise

10%- Le 19/10 ALI adresse à OMAR la facture d’avoir n°3 constant un escompte de 1%

oublié sur la facture doit n°12.

TAF : Reconstituez les factures correspondantes aux opérations ci-dessus et passez les dans le journal de Mr OMAR et de Mr ALI.

ALI ALI ALI Doit :OMAR 17/10 Avoir :OMAR 16/10 Avoir :OMAR 17/10

M.B 30.000 M.B 5.000 Rabais:(25.650-

131

Remise 5% 1.500 Remise 5% 250 4.275) x 5% 1.068,75N.C1 28.500 4.750 Escompte 1% 10,6875 Remise 10% 2.850 Remise 10% 475 1.058,0625N.C2 25.650 4.275 TVA 20% 211,6125 Escompte 1% 256,5 Escompte 1% 42,75 N.F 25.393,5 4.232,25 TVA 20% 5.078,7 TVA 20% 846,45 Net à payer 30.472,2 Net à déduire 5.078,7 Net à déduire 1.269,675

ALI ALI Doit :OMAR 16/10 Avoir :OMAR 17/10

MB 15.000 Escompte Remise 10% 1.500 (13.500x1%) 135 13.500 TVA 20% 27 TVA 20% 2.700 Net à payer 16.200 Net à déduire 162

Chez ALI :

10/103421 Clients 30.472,20 6386 Escomptes accordés 256,507111 Ventes de m/ses 25.6504455 Etat TVA facturée 5.078,70 16/107111 Ventes de m/ses 4.275 4455 Etat TVA facturée 846,453421 Clients 5.078,70 6386 Escomptes accordés 42,75

17/107119 RRR accordés 1.068,754455 Etat TVA facturée 211,6125 3421 Clients 1.269,6756386 Escomptes accordés 10,6875 18/103421 Clients 16.2007111 Ventes de m/ses 13.5004455 Etat TVA facturée 2.700 19/106386 Escomptes accordés 1354455 Etat TVA facturée 273421 Clients 162

132

Chez ALI :

10/106111 Achats de m/ses 25.65034552 Etat TVA R/Ch. 5.078,704411 Fournisseurs 30.472,20 7386 Escomptes obtenus 256,50 16/104411 Fournisseurs 5.078,70 7386 Escomptes obtenus 42,756111 Achats de m/ses 4.27534552 Etat TVA R/Ch. 846,45 17/104411 Fournisseur 1.269,6757386 Escomptes obtenus 10,686119 RRR obtenus 1.068,7534552 Etat TVA R/Ch. 211,6125 18/106111 Achats de m/ses 13.50034552 Etat TVA R/Ch. 2.7004411 Fournisseurs 16.200 19/104411 Fournisseurs 162 7386 Escomptes obtenus 13534552 Etat TVA R/Ch. 27

133

Les moyens de règlement

Introduction :

Nous avons étudié les deux premières opérations du contrat de vent :

- La conclusion du marché (la commande)- La livraison de la marchandise (établissement de la facture) il reste à effectuer, la

dernière opération- Le règlement de la facture

Le règlement peut être effectué, par l’acheteur lui-même, au moyen de la monnaie, par l’intermédiaire de la poste ou d’une banque ou encore par des effets de commerce.

I) Règlement par la monnaie :

A) Définition :

On peut définir la monnaie comme un moyen de paiement susceptible d’être immédiatement employé en vue d’effectuer des règlements.La monnaie est aussi une marchandise adoptée pour servir d’intermédiaire dans les échanges et le moyen de paiement.Elle permet d’exprimer la valeur de tous les biens.

B) Les différentes formes de la monnaie :

On distingue trois principales sortes de monnaie : la monnaie métallique, la monnaie fiduciaire et la monnaie scripturale.

1) La monnaie métallique ou réelle :

On entend par la monnaie métallique ou monnaie réelle, celle dont la valeur effective en métal correspond à sa valeur nominale, on distingue :

- Le monométallisme argent : l’argent est le seul métal employé ;- Le monométallisme or : l’or est le seul métal employé ;

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- Le bimétallisme or argent : la monnaie se compose des deux métaux : comprenait des pièces frappées à l’effigie de chaque état. N’existe plus actuellement (les anciennes pièces d’or sont cotées sur le marché libre des métaux précieux, mais ne sont plus en circulation).

2) La monnaie fiduciaire :

La monnaie fiduciaire est composée de billets de banque de monnaie divisionnaire.La monnaie fiduciaire est une monnaie d’une valeur très inférieure à celle pour laquelle elle circule (pièces d’aluminium, de nickel, billets de banque) basée sur la confiance du public.

i. Les billets de banque :

La valeur des billets de banque est nettement supérieure à celle des pièces, ils sont d’une manipulation commode et facilitent les transactions les plus importantes.Le billet de banque n’a pas de valeur propre, sa valeur nominale est celle de la monnaie métallique représentée et qui est conservée à l’institut d’émission.Le billet de la banque est émis par banque Al Maghreb et il a un pouvoir libératoire illimité.Initialement convertible en or, les billets sont inconvertibles depuis 1996 tant en France qu’au Maroc.

ii. La monnaie divisionnaire :

Elle se présente sous l’aspect de différentes pièces métalliques de valeurs plus ou moins faibles qui servent à faciliter les petites transactions.Généralement la valeur intrinsèque des pièces (valeur des métaux finis contenue ou valeur au pair) est beaucoup plus faible que la valeur nominale (celle indiquée sur la pièce ou valeur légale).Par ailleurs, il convient de noter que le pouvoir libératoire des métalliques émises par la banque du Maroc est limité au montant qui est fixé pour chaque type de monnaie.

iii. Les différents régimes du billets de la banque :

On distingue trois régimes de banque :

- Le régime du cours libre :

On pouvait accepter en paiement des billets de banque, ou au contraire les refuser et exiger un paiement en monnaie réelle.

On pouvait à tout moment convertir le billet de banque en monnaie réelle : c’est ce qu’on appelle la convertibilité des billets de banque.

- Le régime du cours légal :

Il a pour effet l’obligation d’accepter en paiement les billets de banque, mais les billets restaient librement convertibles.Ce régime n’a pas survécu aux secousses des événements provoquées par la première guerre mondiale.En effet, la mise en circulation de billets avait alors largement dépassé la contre valeur en monnaie réelle.

135

En temps ordinaire, cette disparité est sans danger, car tous les porteurs de billets ne se présentant jamais simultanément pour être remboursés.

- Le cours forcé :

C’est le régime en vigueur actuellement :

Il faut obligatoirement accepter en paiement le billet de banque. Les billets ne sont plus convertibles en monnaie réelle.

3) La monnaie scripturale :

La monnaie scripturale est représentée par les fonds disponibles déposés dans les comptes bancaires ou postaux.Ces avoirs peuvent provenir de l’épargne ou de crédit bancaire.Ainsi, la monnaie scripturale (de script, c'est-à-dire écrire) est relative aux règlements par chèques, virement, traites,…

4) La monnaie de compte :

Unité monétaire employée dans les pays :- Au Maroc : Dirham - En France : Euro- En Italie : Euro

C) Documents utilisés : Reçu et quittance :

Le reçu est un écrit qui constate une remise d’un objet, d’une somme d’argent, d’un chèque, etc.…Il est surtout utilisé pour constater la remise d’une somme.Lorsque cette remise concerne le paiement d’une dette antérieure, le reçu qui la constaté prend le nom de quittance.La mention « pour acquit » portée sur une facture tient lieu de reçu.Le reçu peut être établi sur une feuille de papier libre d’un format commercial. Il est souvent tiré d’un carnet à souches ou d’un manifold. Le reçu est simple lorsqu’il ne mentionne que la somme versée, il est motivé lorsqu’il précise le motif du paiement (exemple : acompte sur commissions du mois de mars).

B.P : 5.000,00Dh B.P :5.000,00

MonsieurTAZI Youssef Reçu de : Monsieur TAZI Youssef46, Boulevard Idriss I Demeurant à : 46, Boulevard Idriss I, Tétouan Tétouan La somme de : cinq milles dirhamsDate : 23 Mars 1997

N° 47 Tétouan le 23 Mars 1997

136

Bennani, 63 Av. Allal Ben Abdallah N° 47 Versement d’acompte Tétouan Versement d’acompte Timbre fiscal 13,75

La souche qui reste Le volant à TAZI Youssef, qui le conserve comme moyen Attachée au carnet de preuve de son versement

1) Analyse :

- Lieu et date de paiement ;- Nom de la partie versante, son adresse ;- Sommes, en lettres et en chiffres ;- Signature, nom et adresse de celui qui reçoit ;- En général, numéro d’ordre et motif ;

2) Timbre :

- Droit :

Comme acquit d’une facture, pour les reçus d’espèce.Les reçus constatant les paiements par chèque sont exemptés de droits de timbres, ainsi que les reçus payés par virements.

- Paiement :

Utilisation de feuilles de papier timbré ; Timbrage à l’avance au bureau de l’enregistrement ; Apposition de timbres fiscaux ; Règlements sur états, avec autorisation spéciale ;

- Sanction :

Amende pour absence ou insuffisance de timbrage.

3) Le bordereau de versement ou bulletin de versement :

C’est un document qui, dans une banque, mentionne le détail d’un versement en espèces d’un client. Signé par la partie versante, il sert de pièce justificative d’encaissement.

II) Règlement par la poste :

A) Envois chargés et recommandés :

Nous avons envoyé sous enveloppe une somme d’argent, à la condition qu’elle soit constituée par des billets de la banque à l’exclusion de toutes pièces métalliques et que la valeur en soit déclarée.

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La valeur déclarée doit être inscrite sur l’enveloppe en toutes lettres, sans ratures ni surcharge.Les enveloppes à bords noirs ou coloris et les enveloppes transparentes ne sont pas admises.Les timbres postes doivent être espacés et non reliés sur les deux faces de l’enveloppe.L’enveloppe doit être cachetée à la cire fine de même couleur avec empreinte uniforme. Les cachets doivent être en nombre suffisant (au moins deux) pour retenir les plis.

Valeur déclarée :Somme en toutes lettresMr : Nom et adresse Du destinataire

III) Mandat-carte :

Pour éviter cet envoi coûteux qui exige une préparation longue et minutieuse, nous pouvons remettre la somme d’argent à la poste qui se chargera de la verser au destinataire. Nous donnons mandat, c'est-à-dire, nous chargerons la poste d’effectuer ce versement en notre nom. Il faut distinguer :

- Mandat ordinaire- Mandat carte- Mandat spéciaux

A) Le mandat ordinaire :

- Etablit par la poste d’après les indications fournies par l’expéditeur sur une demande de mandat ordinaire

- Remise à l’expéditeur d’un récépissé, contre paiement du mandat majoré des frais d’envoi.

- Envoyé au bénéficiaire par l’expéditeur qui conserve le récépissé (preuve de remboursement en cas de perte).

- Payable dans le bureau de poste le plus voisin du domicile au destinataire sur justification d’identité.

- Peut être versé au compte courant postal du bénéficiaire.

Demande + Montant + Frais

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Expéditeur Récépissé Bureau de poste

Avis de mandat

Bénéficiaire Présentation de l’avis et de l’identité Bureau de poste

Versement du montant par l’intermédiaire De la poste

B) Mandat carte :

Nous pouvons éviter au destinataire le déplacement au bureau de poste et la perte de temps qui peut en résulter, en envoyant un mandat carte qui lui sera payé à domicile à concurrence de 500,00Dhs, plus de 500,00Dhs le destinataire est avisé que le montant du mandat est à sa disposition au guichet.Le mandat carte est établi par l’expéditeur lui-même sur les formules qui sont mises à sa disposition par l’administration.Le bureau émetteur délivre à l’expéditeur un récépissé et transmet lui-même le mandat au bureau payeur qui le fera présenter au destinataire qui l’acquittera au verso et recevra le mandat ainsi le coupon-correspondance.

C) Modèles spéciaux :

- Mandat carte de versement : à un compte courant postal : le montant est versé au compte postal du bénéficiaire.

- Mandat télégraphique : sur formule spéciale, pour envoi de fonds urgent, payable à concurrence de 1.000,00Dhs à domicile.

- Envoi contre remboursement : l’expéditeur de l’objet établit un avis de remboursement la poste remet l’objet au destinataire, seulement contre paiement du prix

qu’il verse à l’expéditeur sans déduction des frais

- Mandat électronique : payable le plus vite possible maximum une demi-heure au bénéficiaire.

IV) Règlement par banque :

A) Définition du chèque :

Le chèque est un écrit par lequel une personne, le tireur qui a des fonds déposés et disponibles chez une autre personne donne à celle-ci le tiré, l’ordre de payer une certaine somme, soit elle-même soit à un tiers le bénéficiaire.Le tiré doit être un banquier ou assimilé (crédit agricole, chèques postaux,…).

Le chèque est un instrument de paiement il est payable à vue.

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B) Ouverture du compte :

- Faire une demande, soit écrite ou verbale.- Déposer dans une banque une certaine somme, contre reçu ou bordereau de versement.- Remplir une feuille de renseignements (état civil, adresse, profession)- Apposer sur une fiche de contrôle sa signature et celle de ses mandataires.

Le banquier notifie un numéro de compte et remet au disposant un carnet de chèque ou chéquier. Périodiquement, il adresse à son client un relevé de compte.

C) Analyse du chèque :

- Le mot chèque- L’ordre de payer et le montant de la somme à payer (en lettre et en chiffre, la somme

en lettre étant réputée exacte en cas de désaccord)- Le nom du tiré et le lieu du paiement du chèque- La date et le lieu de création du chèque - La signature du tireur, son nom et son numéro de compte- Le nom du bénéficiaire- Le numéro du chèque

D) Les différentes formes du chèque :

Formes Formules ObservationChèque de retrait « Contre ce chèque, payer à

moi-même »Le tireur est aussi bénéficiaire

Chèque au porteur Payer au porteur ou…payer… (bénéficiaire non désigné)

Se transmet de main en main sans endossement, gros risque en cas de perte ou de vol

Chèque à ordre Payer à l’ordre de X Endossable, le plus utiliséChèque non endossable … non endossable}

… non à l’ordre à} payer à Mr X

Ne peut être transmis par endossement

E) La provision :

- Créance du tireur sur le tiré (fonds déposés)- Doit être préalable et disponible au tirage du chèque

Les tireurs du chèque sans provision ou insuffisamment provisionnés sont punis d’amende et de peines correctionnelles, pour escroquerie.

Le porteur peut s’assurer contre l’absence de provisions en exigeant :

- Un chèque visé : le visa atteste seulement l’existence de la provision- Un chèque certifié : la provision est bloquée par la banque au profit du porteur

pendant les délais de présentation, moyennant une commission.

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F) Endossement :

Formules EffetTranslatif de propriété

Payer à l’ordre de Mr X, date et signature du dernier porteur

Mr X cessionnaire ou endossataire devient propriétaire du chèque transmis par le cédant ou endosseur

A titre de procuration

Payer à l’ordre de la B.M.C.E valeur à l’encaissement, date et signature

La B.M.C.E ne devient pas propriétaire du chèque mais elle est seulement mandataire de son client

En balance Signature Vaut comme le chèque au porteur est complété par la banque lors des remises à l’encaissement

BanqueProvision Encaissement

Tireur Endossataire

1er règlement 3ème règlement

1er bénéficiaire Endossataire 2ème règlement

G) Le paiement :

Le paiement se fait dans les délais d’encaissement.

1) Obligations du tiré :

- Vérifier : la régularité du document, la signature du tireur, la provision, la chaîne des endossements, l’identité du porteur.

- Payer : à concurrence de la concurrence.

2) Acquit :

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- Pour acquit ;- Date et signature du dernier porteur (au verso du chèque)- Entre banque : compensé

La compensation se fait dans la chambre de compensation qui se trouve dans la Banque mère, c'est-à-dire « Banque du Maroc ».

Compense :

Chambre de compensation Des banquiers de ……….. Le …………….. Nom de la banque bénéficiaire

H) Nom paiement

1) Recours du porteur :

- Possible contre n’importe quel signataire (solidarité)- Conditions :

Faire dresser un protêt par huissier dans les 48h Donner avis à son endosseur et au tireur dans les 4 jours (avis d’endosseur à

endosseur, dans les 2 jours) Le porteur peut réclamer le principal, les frais et les intérêts de retard La mention « retour sans frais » ou « sans protêt » dispense de faire dresser un

protêt

2) Prescription :

- 6 mois : porteur contre endosseur et tireur et endosseurs entre eux- 3 ans : porteur contre le tiré

I) Opposition au paiement :

- Défense à la banque de payer, faite par le tireur- N’est autorisée que pour : chèques perdus ou volés, faillite du tireur- Dans les autres cas, est considéré comme émission de chèque sans provision

J) Différentes sortes de chèques :

1) Chèque barré :

Limite les risques en cas de perte, de vol ou de falsification.

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Barrement général Barrement spécial N’est encaissable que par un banquier Seul la banque indiquée pourra l’encaisser

2) Chèque circulaire :

Chèque payable dans n’importe quelle agence de la banque qui tient le compte du tireur.

3) Chèque de la banque :

Chèque tiré sur la banque du Maroc par une banque au profit d’un de ses clients ou d’un tiers désigné par son client.

4) Chèque de voyage :

- Emis en blanc pour un montant déterminé contre paiement au guichet ou prélèvement en compte

- Payable dans toutes les agences de la banque émettrice- Doit être complète, au moment de l’utilisation, par une contre signature du porteur

5) Chèque omnibus :

Utilisé dans les agences pour permettre aux clients ayant oublié leur chéquier de faire un retrait, appelé aussi chèque de guichet.

K) Remise de chèque à l’encaissement :

- Le titulaire du compte Endosse les chèques à l’ordre de la banque ou en blanc après les avoir

barrés s’ils ne l’étaient déjà Etablit un bordereau de remise de chèques à encaisser (imprimés variables

selon les banques) Remet chèque et bordereau à la banque contre un reçu ou un duplicata du

bordereau, exempté de timbre- La banque :

Complète éventuellement l’endos Inscrit le montant en compte après les délais normaux d’encaissement

L) Le virement bancaire :

Le virement bancaire est une opération par laquelle un banquier par simple jeu d’écritures, prélève une somme du compte d’un de ses clients, le donneur d’ordre, pour la porter au crédit du compte d’un autre client le bénéficiaire.

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1) L’ordre de virement :

- Peut être donné : par simple lettre, par mandat ou bon de virement, détaché d’un carnet à souche

- Ne peut s’endosser- N’est pas timbré

2) Avis de virement ou l’avis de crédit :

Envoyé par la banque au bénéficiaire pour information.

V) La lettre de crédit :

A) Définition :

C’est un document remis par une banque à son client et qui permet à celui-ci d’obtenir des fonds jusqu’à concurrence d’un montant fixé pendant une période indiqué, chez les correspondants de la banque.

1) Lettre de crédit simple :

Les fonds ne peuvent être obtenus que sur une place déterminée

2) Lettre de crédit circulaire :

- Valable dans toutes les agences de la banque- Peut être confirmée (agences choisies d’avance)Avantages :

- Evité d’emporter en voyage des sommes importantes- Plus souple que le chèque de voyage (prélèvements au fur et à mesure des besoins, au

lieu des sommes rondes).

VI) Règlement par les chèques postaux :

Le service des chèques postaux a été institué par le dahir du 12 mai 1926, et l’arrêté viziriel du 15 mai en a fixé la réglementation.

A) Ouverture du compte courant postal : C.C.P

- Remplir une formule spéciale, l’adresser au centre (Rabat)- Fournir un dossier de pièces justificatives, s’il s’agit de personnes morales- Le centre de chèques postaux notifie un numéro de compte et adresse des cartes à

revêtir de spécimens de signaturesLe compte doit être approvisionné et le C.C.P vous remettra un chéquier

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1) Tenue du compte :

- Tous les imprimés sont fournis par le centre- La correspondance est effectuée en franchise - A la fin de chaque journée où une opération a eu lieu un extrait de compte est adressé

au titulaire avec les pièces justificatives- Une taxe annuelle de tenue de compte et des taxes variables avec les opérations qui

sont prélevéesLes virements et les encaissements de chèques bancaires sont gratuits. Le compte ne produit pas d’intérêts et ne consent pas des prêts.

2) Document : le chèque postal :

i. Analyse :

- La souche : conservée par le tireur- Le corps : conservé par le bénéficiaire, il comprend :

Numéro de compte Lieu, date Payer Somme en lettres et en chiffres Bénéficiaire C.C.P ou adresse du bénéficiaire Signature du tireur

ii. Avis de crédit :

Numéro de compte Nom et adresse du tireur Somme Numéro de compte du bénéficiaire

B) Les différentes sortes de chèques :

1) Chèque de paiement :

1er cas : Le bénéficiaire n’a pas de C.C.P ni de compte en banque :

- Adressé au centre par le tireur ou le bénéficiaire- Payé à domicile à concurrence de 500,00Dhs, plus de 500,00Dhs il doit se déplacer au

bureau de poste

2éme cas : le bénéficiaire a un compte en banque :

- Barré et remis par le bénéficiaire à sa banque- Encaissé et porté au compte du bénéficiaire par sa banque

2) Chèque de virement : (le bénéficiaire a un C.C.P)

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- Adressé au centre par le tireur ou le bénéficiaire- Virement effectué par le centre

3) Chèque de retrait :

- Par chèque de paiement (le tireur est lui-même bénéficiaire) à domicile (fixé le délai)- Par chèque de paiement au centre de chèques postaux à vue- Par chèque de virement à l’ordre du receveur d’un bureau de poste préalablement

choisi à vue

4) Chèque multiple :

Possibilité (assez peu pratique) d’établir un chèque unique du montant total des opérations (paiements ou virements) en joignant un bordereau descriptif et, selon le cas, autant de mandats ou d’avis de virement qu’il y a de bénéficiaires.

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Les effets de commerce :

Les opérations d’achats-ventes entre commerçants donnent lieu, généralement à des règlements différés (30 jours à 90 jours). Afin de pouvoir mobiliser les créances sur les clients, les entreprises utilisent souvent des effets de commerce.

I) Définition et rôle des effets de commerce :

A) Définition :

Un effet est un titre négociable représentant une créance payable à court-terme et mobilisable.Les principaux effets de commerce sont :

- La lettre de change ou traite.- Le billet à ordre.

a) La lettre de change :

C’est l’effet de commerce le plus utilisé en pratique, c’est un écrit par lequel un créancier « tireur » demande à son débiteur « tiré » de payer la somme due à l’échéance soit à lui-même soit à un tiers bénéficiaire.

Tireur Tiré Fournisseur Client Créancier Débiteur

Bénéficiaire

147

b) Le billet à ordre :

C’est un écrit par lequel le débiteur « souscripteur » s’engage à payer à son créancier « bénéficiaire » la somme due à l’échéance fixée.

B) Rôle des effets de commerce :

Des effets de commerce constituent à la fois :- Des moyens de paiement grâce à la technique de l’endossement.- Des instruments de crédit grâce à la technique de l’escompte.

Modèle de la lettre de change :

Raison sociale Rabat le 16/04/1992 Et adresse B.P 1.700 Dh Du tireur

Echéance ………….Au 16/05/1992

Acceptation Veuillez payer contre cette lettre de change Aval A l’ordre de nous même. La somme de Mille sept cents dirhams

Signature de l’avaliste Signature du tireur

Tiré :ALAOUI SAMIR RABAT

Domiciliation : Timbre N° AW04 BCM RABAT Compte n°X

Model de billet à ordre :

Raison sociale

Lieu et date BP ………. Dh

Echéance

AVAL Je m’engage à payer contre le billet à ordre au bénéficiaire La somme de ………………..

Domiciliation

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Timbre Signé : Souscripteur

II) Mentions obligatoires et facultatives :

A) Mentions obligatoires :


- Le mandat : c’est une phrase qui constate un ordre « mandat-ordre » payé contre cette lettre de change. Le mandat est donné par le tireur.

- Date et lieu de création : c’est le jour et le lieu où la lettre de change a été tirée « Rabat le 16/04/92 »

- La valeur nominale : c’est le montant qui se présente sur la lettre de change et qui est inscrit en lettre et en chiffre.

- L’échéance : c’est la date de paiement ou règlement de la lettre de change, elle peut être fixée : 21/05/92 ou bien 35 jours ou bien à vue.

- Nom et adresse du tireur : à l’entête de la lettre de change, on mentionne le nom et l’adresse du tireur.

- La signature du tireur

- L’acceptation : une fois la lettre de change est tirée, elle est envoyée au tiré qui mentionne son acceptation.

- L’aval : l’engagement pris par un tiers l’avaliste de payer la traite à l’échéance en cas de défaillance du tiré.

- Numéro de la lettre de change : il est mentionné pour classer une référence pour la lettre de change

- Domiciliation : un effet domicilié est un effet dont le paiement se fait soit dans une banque, soit auprès d’un C.C.P ou un organisme financier quelconque.

- Le timbre : est une obligation, il s’agit de 0,05Dhs pour les effets domiciliés (auprès de la banque), et pour les effets non domiciliés, il est de 0,05Dhs pour chaque tranche de 10Dhs. En cas de nécessité, des timbres complémentaires peuvent être opposées au verso (derrière) à la partie gauche de l’effet.

b) le billet à ordre :

Le billet à ordre doit contenir les mentions suivantes :- promesse pure et simple de payer ; - somme à payer en chiffre et en lettre ;- l’échéance doit être fixée sinon le billet est payable à vue ;

149

- le lieu de payement : la domiciliation ;- le nom du bénéficiaire ;- la date et lieu de création ;- signature du souscripteur ;- clause à ordre sinon le billet n’est pas négociable.

B) Mentions Facultatives :


- Production d’intérêt : Sur la lettre de change la loi permet au tireur de stipuler la somme à la productive d’intérêt. Parallèlement, le taux d’intérêt doit être indiqué sur la lettre de change, intérêt à partir de la date de création de la lettre de change si une autre date n’est pas indiquée.

- L’aval : Il a pour objet de garantir le paiement de la lettre de change Bon pour AVAL signature de l’avaliste.

- Le recommandataire au besoin : Le recommandataire est un tiers désigné par le tiré ( ou un endosseur ) chez qui le posteur doit présenter la traite en cas de défaillance du tiré. Le recommandataire paye pour le compte du tireur. La recommandation doit être mentionnée su l’effet. On écrit alors : « Au besoin chez Mr X ».

- Retour sans frais, sans protêt : Comme pour le chèque, on peut stipuler sur la traite les mentions suivantes : « sans frais » soit « sans protêt », c'est-à-dire que le porteur peut faire le recourt sans faire de protêt.

- Les conditions de fonds : Il s’agit de la capacité du signataire, une capacité juridique (+21 ans) qui est nécessaire pour tirer des lettres de change ou de s’engager dans des actes de commerce.

- la circulation de la lettre de change : Parmi les caractéristiques de la lettre de change, c’est un titre négociable. C’est à dire qu’elle se transmit par voie d’endossement. On distingue 3 formes d’endossement :

Endossement translatif : Ce type d’endossement transmet à l’endossataire tous les droits résultant de la lettre de change notamment la propriété de la provision . Quant l’effet est au porteur, la lettre de change peut se transmettre d’une main à une autre sans aucun nouvel endossement. On peut interdire l’endossement quand l’endosseur appose la mention « non endossable ». L’endossement translatif se fait par la

150

signature de l’endosseur au dos de la lettre de change « ou sur une allonge ».

Endossement complet Endossement avec mention Endossement en blanc De la valeur

Endossement de procuration : C’est l’endossement complété par la mention « valeur en recouvrement » ou « pour encaissement »ou encore par « procuration ». La propriété de l’effet n’est pas transmise et l’endossataire (généralement un banquier ou assimilé) est simplement mandataire de l’endosseur pour encaisser l’effet à l’échéance.

Cet endossement peut se présenter comme suit :

Payer à l’ordre de la BMCE Agence Rabat, compte N° ……… Valeur en recouvrement Fait à ……………le……………. Signé : HICHAM

Endossement Pignoratif : C’est l’endossement complété par la mention « valeur en garantie », l’endossataire a un droit de gage sur l’effet sans devenir le propriétaire. Tout endossement ultérieur ne vaut que comme endossement de procuration, il se présente comme suit :

Payer à l’ordre de Mr Anas Valeur en garantie Fait à ……………le……………. Signé : HICHAM

Remarque : Tous ceux qui ont signé ,accepté ,ou endossé une lettre de change sont tenus de la garantie envers le porteur .

III) Paiement de la lettre de change :

L’effet doit être présenté au paiement par le porteur au lieu de paiement indiqué, le jours de l’échéance (ou le jour ouvrable suivant si le jour de l’échéance est férié) .A défaut de cette présentation, tout débiteur a la faculté de remettre le montant de la traite en dépôt au secrétariat greffe du tribunal de1 er instance .

151

Payer à l’ordre de Mr X

Fait à …………..(Le lieu)

Date …………... Signe Endosseur

Payer à l’ordre de Mr XValeur reçu en marchandises

Fait à ……………. (Le lieu)

Date ………………… Signe Endosseur

Fait à …………. (Le lieu)

Date ……………… Signe Endosseur

Le tiré ou (le domiciliataire) doit vérifier avant de payer la régularité des endossements, afin de constater la légitimité du porteur.Le porteur remet contre paiement l’effet acquitté. Si le porteur est une banque et si l’effet est domicilié, l’effet est compensé. La banque domiciliataire fait parvenir l’effet au tiré après y avoir apposé la mention « payer par le débit de votre compte ». L’effet peut être payé par chèque qui portera alors la formule « en paiement de l’effet N° … éché le jour ».Le tiré n’est libéré qu’une fois le chèque est encaissé.

IV) Le non paiement de la lettre de change :

A) Le protêt :

Le porteur doit faire constater le refus de payer par un protêt faute paiement :- Dresser par un huissier dans les deux jours ouvrables suivant l’échéance ;- Etablir sur papier timbré ;- Comprennent une copie de l’effet et le protêt proprement dit (mission de

l’huissier réponse faite et le coût de l’acte) ; - Préviser le coût de l’acte, le droit d’enregistrement de l’effet ;- L’huissier remet une copie du protêt au débiteur et une autre au greffe du

tribunal de 1 er instance et aviser le tireur dans 48 h qui suivent (2 jours).

B) Dispense de protêt :

Le porteur est dispensé de faire dresser un protêt dans le cas :- faillite du tiré (inutile) ; - un protêt - faute d’acceptation – a été déjà établi ;- enfin lorsque l’effet comporte la mention « sans frais » « sans protêt ».

C) Recours du porteur impayé : - Avis de non paiement -

Le porteur doit aviser son endosseur (et l’avaliste de ce dernier s’il y’a lieu) dansles 4 jours ouvrables qui suivent la date du protêt ou de la présentation lorsqu’ ’il y a la mention « sans frais ».Chaque endosseur doit transmettre l’avis à son propre endosseur dans les 2 jours de la réception en remettant ainsi jusqu’au tireur.En pratique le porteur retourne à son cédant l’effet impayé avec une fiche d’impayé indiquant la somme réclamée c’est à dire :

- Le montant de l’effet - Frais du protêt, des avis et des frais divers.- Les intérêts du retard éventuel

L’effet remonte ainsi jusqu’au tireur qui pour suit alors directement le tiré.

D) Renouvellement de traite : retraite : C’est une traite tirée à vue par le porteur d’un effet impayé pour se rembourser, elle est accompagné de l’effet protesté (l’effet impayé) et compte de retour indiquant le détail du montant du nouvel effet , il comprend le montant de l’effet impayé augmenté de tous les frais et les commissions de banque.

152

E) Le porteur négligeant :

Si le porteur ne respecte pas les délais fixés pour la présentation au paiement ou l’établissement du protêt, il est déchu de ses droits contre tous les obliges sauf en cas de force majeur. La perte d’une lettre de change : le porteur dépossédé doit faire immédiatement

opposition au paiement. La traite n’est pas acceptée : le paiement se poursuivi sur un duplicata qu’il faut

demander au tireur par l’intermédiaire des endosseurs. La traite est acceptée : le paiement par duplicata ne peut être exigé que sur

ordonnance du juge et en donnant caution.

V) Caractéristiques communes et différences du billet à ordre avec la lettre de change :

A) Caractéristiques communes du B.O avec la lettre de change :

L’endossement Domiciliation L’échéance Paiement L’aval Le recours pour faute de paiement

Prescription

B) Différences du B.O avec la lettre de change :

La lettre de change est un ordre de payer, mettant en jeu 3 personnes : le tireur, le tiré et le bénéficiaire. Alors que le billet à ordre présente une promesse de payer mettant en jeu 2 personnes : souscripteur et bénéficiaire (en matière de billet à ordre il n’ya ni acceptation, ni provision).La lettre de change est toujours un acte de commerce. Le billet à ordre n’est commercial que dans les cas où il est souscrit par un commerçant ou à l’occasion d’une opération commerciale. VI) Utilisation du billet à ordre :

153

Lieu…………………….. Date …………………….

A vue, veuillez payer par cette présente retraite…………………………..A l’ordre …………………………………………………………………..La somme …………………………………………………………………Que passerez en remboursement de la lettre de change et du compte de retour ci-joints.A Mr ………………………….

Signature du porteur

- Le billet à ordre sert aux banquiers pour mobiliser le crédit ou les avances qu’ils ont consentit (remis à l’escompte de billet souscrit par le bénéficiaire du crédit).

- Il est peu employé dans le domaine commercial si ce n’est pour les règlements des arriérés ou en garanti du paiement échelonné sur une longue durée.

VII) Comptabilisation des effets de commerce :

Les effets de commerce facilitent la mobilisation des créances. La créance subsiste mais elle change de support de la facture à l’effet.Une fois créer les effets de commerce peuvent être :

- Endossés au profit des tiers ;- Escomptés ;- Encaissés.

A) Création des effets de commerce :

La création d’un effet de commerce peut se traduire soit par :- L’émission d’une lettre de change ;- Ou la souscription d’un billet à ordre.

Dans les deux cas, on utilise les comptes suivants :- Chez le créancier, fournisseur :

Débit 3425 client - effets à recevoir.Crédit 3421 clients.

- Chez le débiteur, client :Débit 4411 fournisseurs.Crédit 4415 fournisseurs - effet à payer.

Application 1 :

Le 12/02/05 l’entreprise AMAL STAR assujettie à la TVA envoi à son client MOUNIR la facture Doit n°122 portant sur la vente à crédit de produit. M.B 25.000 TVA 20%.L’entreprise AMAL STAR tire sur MOUNIR le 20/02/05 une lettre de change n°138 à échéance le 20/05/05 en règlement de la facture n°122.


12/023421 Clients 30.000 7121 Ventes de produit 25.000 4455 Etat TVA facturée 5.000 Facture n°122 20/023425 Clients – effets à recevoir 30.000 3421 Clients 30.000 L de C n°138

154

Chez le client :

12/026111 Achats de marchandises 25.000 34552 Etat TVA R/ch 5.000 4411 Fournisseurs 30.000 Facture n°122 20/024411 Fournisseurs 30.000 4415 Fournisseurs – effet à payer 30.000 L de C n°138

Application 2 :

Le 17/03 l’effet de 6.300 Dh au 25/04 est endossé par Omar au profit de son fournisseur Salim.

Chez « Omar » endosseur il s’agit d’une sortie d’effets à recevoir :

17/034411 Fournisseurs 6.300 3425 Clients - effet à recevoir 6.300 Traite n° ………. Au 25/04

Chez « Salim » l’endossataire : il s’agit d’une entrée d’effets à recevoir : 17/033425 Client – effet à recevoir 6.300 3421 Clients 6.300 Traite n° ………. Au 25/04

Application 3 :

Le 09/07/01 ventes de marchandises, M.B 60.000 TVA 20%Cette vente est réglée comme suit :

- Acceptation de la traite n°LC27 de 30.000 Dh au 15/08.- Souscription d’un Billet à Ordre de 15.000 Dh au 15/08.- Endossement à notre ordre une lettre de change n°LC32 pour solde de la facture.


09/073421 Clients 72.000 7111 Ventes de marchandises 60.000 4455 Etat TVA facturée 12.000

155

15/083425 Clients -effets à recevoir 72.0003421 Client 72.000 LC n°27 BO n°42 LC n°422

Chez le client :

09/076111 Achats de marchandises 60.000 34552 Etat TVA R/ch 12.000 4411 Fournisseurs 72.000 15/084411 Fournisseurs 72.0004415 Fournisseurs - effets à payer 45.000 3425 Clients – effets à recevoir 27.000 LC n°27 BO n°42 LC n°422

B) Circulation des effets :

Les effets circulent par endossement.L’endossement peut se faire par le bénéficiaire « possesseur de l’effet » :

- Soit au profit d’un tiers ;- Soit au profit d’une banque : c’est la remise à l’escompte.

a) Endossement au profit d’un tiers :

Le 15/03 l’entreprise « Nejma » endosse à l’ordre de son fournisseur Mehdi la lettre de change n°18 tirée sur Karim, en règlement d’une partie de sa dette envers lui. Montant 9.500 Dh.

Chez l’entreprise « Nejma » : 15/034411 Fournisseurs 9.300 3425 Clients - effet à recevoir 9.300 Traite n° ……….

156

Chez le fournisseur « Mehdi »: 15/033425 Client – effet à recevoir 9.300 3421 Clients 9.300 Traite n° ……….

b) Remise à l’escompte :

5520 crédit d’escompte.L’effet est endossé à l’ordre de la banque qui verse en contrepartie des disponibilités immédiates après retenue d’agios.

Agios = Escompte + Commissions + TVA

L’escompte est calculé à partir d’un taux annuel sur le montant nominal pour le nombre de jours séparant la date de remise à l’escompte de la date d’échéance.Le calcul se fait en jours sur la base d’une année de 360 jours avec mois de 30 jours.Il est souvent ajouté par les banques 1 jours dit « jour de banque ».

Application :

On remet à l’escompte le 12/03 une traite de 25.000 Dh échéant le 30/04.Agios retenus par la banque :

- Escompte 12% ;- Commission 80 Dh ;- TVA 10%.

Nombre de jours :- Mars 30 – 12 + 1 = 19 49 jours- Avril = 30

Escompte : 25.000 x 12% x 49/360 = 408,33Commission : 80TVA 10% : 48,83Agio TTC : 537,16Banque : 25.000 – 537,16 = 24.462,84 12/035141 Banques 24.462,84 6311 Intérêt des emprunts et dettes 408,33 6147 Services bancaires 8034552 Etat TVA R/ch 48,835520 Crédit d’escompte 25.000 Bordereau d’escompte

Après l’encaissement de la banque : 15/03

157

5520 Crédit d’escompte 25.000 3425 Clients – effet à recevoir 25.000 Règlement par X de l’effet au 30/03

C) Encaissement des effets à leur échéance :

a) Encaissement direct :

Le 30/06 l’encaissement de la lettre de change n°150 en espèce. Montant 4.500 Dh

Chez le bénéficiaire : 30/065461 Caisse 4.500 3425 Clients – effet à recevoir 4.500

Chez le tiré : 30/064415 Fournisseur - effet à payer 4.500 5161 Caisse 4.500

b) Encaissement par l’intermédiaire de la banque :

5113 effet à encaisser.Le 26/10 Mr « X » endosse à la BMCI pour encaissement d’un effet au 10/11 sur Mr « Y » de 8.000 Dh. Il est avisé de l’encaissement du 15/11, commission 30 Dh HT.

Chez le tiré :

- Le jour de la remise à l’encaissement : aucune écriture.- Le jour de la réception de l’avis de débit :

15/114415 Fournisseurs – effet à payer 8.000 5141 Banque 8.000 Avis de débit n°………

Chez le bénéficiaire :

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26/115113 Effet à l’encaissement 8.000 3425 Clients – effet à recevoir 8.000 Remise à l’encaissement effet n°……. 15/115141 Banques 7.96761472 Frais / effet de commerce 30 4552 Etat TVA R/ch 3 5113 Effet à l’encaissement 8.000 Bordereau d’encaissement Avis de crédit

Application :

Le 01/03 Khalid tire une traite de 9.000 Dh sur son client Tarik au 31/05.Le 18/03 il endosse cette traite à l’ordre de son fournisseur Manssouri, lequel remet l’effet à l’escompte à sa banque le 25/05.Taux d’escompte 12% (+1 jour de banque), commission 20 Dh, TVA 10%.

TAF : Passé les écritures au journal de :- Khalid ;- Tarik ;- Manssouri.

Chez Khalid : 01/033425 Client – effet à recevoir 9.000 3421 Clients 9.000 Traite n° ………. Au 31/05 18/03 4411 Fournisseurs 9.0003425 Clients – effet à recevoir 9.000

Chez Tarik : 01/034411 Fournisseurs 9.000 4415 Fournisseurs - effet à payer 9.000 Traite n° ……….

Nombre de jours :30 – 25 + 1 = 6 jours.Escompte : (9.000 x 12 x 6) / 36.000 = 18Commission : 20

159

TVA 10% : 3,8Agio TTC : 41,8Banque : 9.000 – 41,8 = 8.958,2

Chez Mensouri :

18/033425 Clients – effet à recevoir 9.000 3421 Clients 9.000 25/055141 Banques 8.958,26311 Intérêts des emprunts et dettes 186147 Service bancaire 20 34552 Etat TVA R/ch 3,8 5520 Crédit d’escompte 9.000

Exercice :

Situation des effets au 01/02/97 (déjà enregistrés)

- Les effets à recevoir en portefeuille :

N°324 sur Majid, nominal : 75.000Dhs, échéance 25/02/97 N°325 sur Hassan, nominal : 12.780Dhs, échéance 28/02/97 N°330 sur Madih, nominal : 8.000Dhs, échéance 15/02/97

- Les effets remis à l’encaissement :

N°328 sur Driss, nominal : 15.000Dhs, échéance 31/01/97

- Les effets escomptés auprès de la banque :

N°326 sur Karim, nominal : 20.000Dhs, échéance 20/02/97 N°327 sur Art Décoration, nominal : 34.500Dhs, échéance : 21/02/97

- Les effets à payer en circulation :

N°475 à l’ordre de Fouzi, nominal : 50.000Dhs, échéance 10/02/97 N°476 à l’ordre de Tazi, nominal : 75.200, échéance 28/02/97

160

Opérations effectuées en février 97 :

- Le 04/02 : reçu avis de crédit pour encaissement de l’effet n°328. Commission retenue par la banque : 25Dhs HT, TVA 10%

- Le 07/02 : l’effet n°325 est endossé à l’ordre du fournisseur Alaoui en règlement d’un achat de marchandises, TVA incluse 20%

- Le 14/02 : -reçu avis de débit relatif au règlement de l’effet n°475 -remise à l’encaissement de l’effet n°330

- Le 17/02 : tiré une lettre de change sur le client Omri pour une vente de marchandises taxée à 20%, traite n°331, échéance 30/03, nominal TTC 27.120Dhs

- Le 20/02 : -Acceptation de la traite n°477 pour le 15/03 pour achat de m/ses, montant 19.250Dhs HT, TVA 20%

-Reçu avis de la banque pour non encaissement de la traite n°330, frais retenus : 12.84 TTC, TVA 10%

- Le 22/02 : Vente de m/ses à Hamid, net à payer TTC 20.880Dhs dont 20% de TVA- Le 25/02 : -reçu avis de la banque relatif aux effets n°326 et 327. Ces effets ont été

réglés à leur échéance -le client Hamid accepte une traite pour fin Mars

- Le 26/02 : -le client Hassan (traite n°325) demande le report de l’échéance. On lui envoie un chèque bancaire -encaissement direct (en espèces) de l’effet n°324

- Le 27/02 : remise à l’escompte de l’effet n°331. Le bordereau d’escompte indique : agios retenus 334Dhs HT dont commissions : 54Dhs et TVA en plus retenue 10%

TAF : A la lumière de ces opérations, on vous demande de passer au journal les écritures nécessaires entre le 04/02/97 et le 27/02/97

04/025141 Banques 14.972,506147 Services bancaires 2534552 Etat TVA R/Ch. 2,50 51132 Effet à l’encaissement 15.000 Effet n°328 07/026111 Achat de m/ses 10.650 34552 Etat TVA R/Ch. 2.1303425 Clients-effet à recevoir 12.780 Endossement de l’effet N°325 14/02 4415 Frs-effet à payer 50.000 5141 Banques 50.000 Avis de débit n° Effet n°475 D° 51132 Effet à l’encaissement 8.0003425 Clients-effet à recevoir 8.000 Effet n°330

161

17/02 3425 Clients-effet à recevoir 27.120 7111 Ventes de m/ses 22.600 5161 Etat TVA/facturée 4.520 L.C n°331 20/026111 Achats de m/ses 19.25034552 Etat TVA R/Ch. 3.8504415 Frs-effet à payer 23.100 L.C n°477 Total à reporter 136.000 136.000

Report à nouveau 136.000 136.000 D°3421 Clients 8.012,84 5141 Banques 12,8451132 Effet à l’encaissement 8.000 Avis n°…….. Non encaisse. De L.C n°330 22/02 3421 Clients 20.880 7111 Ventes de m/ses 17.4004455 Etat TVA/Facturée 3.480

25/025520 Crédit d’escompte 54.5003425 Clients-effet à recevoir 54.500 Avis de crédit n°……. Effets n°326 et 327 D°3425 Clients-effet à recevoir 20.8803421 Clients 20.880 Acceptation de la traire n°…… 26/02 3421 Clients 12.7805141 Banques 12.780 Ch. Bancaire n°…… Traite n°325 D°5161 Caisses 75.0003425 Clients-effet à recevoir 75.000 P.C n°…….. Effet n°324 27/02 5141 Banques 26.806,606147 Services bancaires 546311 Intérêts des emprunts et dettes 280

162

34552 Etat TVA R/Ch. 33,405520 Crédit d’escompte 27.120 Effet n°331

Exercice :

Présenter l’enregistrement comptable des opérations suivantes (utiliser des comptes du modèle normal) :

- 01/04/94 : tiré sur le client ROCHDI la lettre de change n°600/R au 31/05 d’une valeur nominale de 14.410,75Dhs

- 05/04/94 : payé directement par chèque bancaire n°129604 au fournisseur ATIFI la valeur du billet n°305/P que j’avais souscrit le 01/0294 d’un nominal de 10.000Dhs

- 08/04/94 : remis à la banque pour encaissement la traite n° 589/R qui échoit le 12/04/94, nominal : 17.542,25Dhs

- 15/04/94 : reçu avis de débit n°42500 relatif au règlement de la traite s/n° 280/P arrivée à échéance le 10/04, nominal 24.682,49Dhs

- 17/04/94 : reçu de l’avis de crédit n°902421 relatif à l’encaissement de la traite 589/R, agio TTC : 89,88Dhs, TVA 10%

- 25/04/94 : adressée la traite s/n° 510/p acceptée au fournisseur HOUMMANE. L’effet arrivera à échéance le 15/06 et son nominal est de 25.663,07Dhs.

01/043425 Clients-effet à recevoir 14.410,753421 Clients 14.410,75 L.C n°600/R 05/04 4415 Frs-effet à payer 10.000 5141 Banques 10.000 Ch. Bancaire n°129604 Billet N°305/P 08/04 51132 Effet à l’encaissement 17.542,25 3425 Clients-effet à recevoir 17.542,25 Avis de crédit n°……. Effets n°326 et 327 15/04 4415 Frs-effet à payer 24.682,495141 Banques 24.682,49

163

Traire s/n°280/P Avis de débit n°42500 17/04 5141 Banques 17.452,376147 Services bancaires 81,7134552 Etat TVA R/Ch. 8,1751132 Effet à l’encaissement 17.542,25 Avis de crédit n°902421 Traite s/n°280/P 25/04 4411 Fournisseurs 25.663,074415 Frs-effet à payer 25.663,07 Traite s/n°510/P

Exercice :

En utilisant les comptes du modèle normal, présenter l’enregistrement comptable des opérations suivantes :

- 02/06 : vente au client SERRIOUI des m/ses pour 19.400Dhs, TVA 20%, facture n°459/V et traite n° 512/2 au 02/09/04 jointe pour acceptation.

- 04/06 : reçu de la traite n°512/R acceptée- 10/06 : remis à l’encaissement les effets suivants tous au 15/06 : n°482/R 11.400Dhs,

n°485/R 15.900Dhs, n°4190/R 21.600Dhs.- 12/06 : Reçu de la facture s/n°6092 du fournisseur HAROUCHI, net à payer :

49.295,75Dhs, TVA 20% remise 5% et la traite s/n°925/P au 15/08 pour acceptation. Traite acceptée et retournée à HAROUCHI le même jour.

- 16/06 : reçu de l’avis de crédit n°6212 relatif à la remise du 10/06 Agios H.T : 128Dhs, TVA 10%.

- 27/06 : reçu de l’avis de débit n°68490 relatif à la traite s/n° 830/P échue, nominal : 13.840,58

- 30/06 : Encaissé directement la traite n° 498/sur le client FERHATI, nominal : 4.900Dhs, P.C n°9425.

02/06 3421 Clients 23.280 7111 Ventes de m/ses 19.400 4455 Etat TVA/facturée 3.880 Facture n°459/V 04/06 3425 Clients-effet à recevoir 23.280 3421 Clients 23.280 Traite n°512/R 10/06 51132 Effet à l’encaissement 48.9003425 Clients-effet à recevoir 48.900 Effets n°482/R, 485/R Et 490/R 12/06 6111 Achats de m/ses 46.830,9625

164

34552 Etat TVA R/Ch. 9.366,19254411 Fournisseurs 56.197,155 Traite s/n°925/P D° 4411 Fournisseurs 56.197,155 4415 Frs-effet à payer 56.197,155 Ch. Bancaire n°…… Traite n°325 16/06 5141 Banques 48.759,206147 Services bancaires 12834552 Etat TVA R/Ch. 12,80 51132 Effet à l’encaissement 48.900 Avis de crédit n°6212 Total à reporter 256.754,31 256.754,31 Report à nouveau 256.754,31 256.754,31 27/064415 Frs-effet à payer 13.840,58 5141 Banques 13.840,58 Traite n°s/n°830P Avis de débit n°68490 30/06 5161 Caisses 4.900 3425 Clients-effet à recevoir 4.900 Traite n°498/R P.C n°9425

Exercice : En utilisant les comptes du modèle normal, enregistrez les opérations suivants sur le journal de Mr HACIDI :

- 16/03 : reçu du fournisseur KARIMI le relevé des factures du mois de février 94 : 49.425,50Dhs et la traite relevé s/n°925/P au 31/05 pour acceptation.

- 18/03 : reçu le billet à ordre souscrit par le client BADRAOUI au 20/04 et de nominal : 11.941,07Dhs.

- 22/03 : remis à l’encaissement la traite n°1037/R échéant au 25/03 et de nominal : 9.892,86Dhs.

- 25/03 : je règle, en espèces, au porteur HARTI la traite s/n°875/P, nominal : 4.725,75Dhs, P.C n°7140.

- 28/03 : reçu avis de crédit bancaire n°926051 : encaissement de l’effet n°1037/R, Agio TTC : 77,04Dhs.

- 30/03 : tiré sur le client OUSAMA la traite n°1061/R au 31/05 d’un nominal de 10.428,92Dhs.

16/03 4411 Fournisseurs 49.425,504415 Frs-effet à payer 49.425,50 Traite n°s/n 925/P 18/03 3425 Clients-effet à recevoir 11.941,07 3421 Clients 11.941,07

165

Billet à ordre n°……… 22/03 51132 Effet à l’encaissement 9.892,863425 Clients-effet à recevoir 9.892,86 Traite n°1037/R 25/03 4415 Frs-effet à payer 4.725,755161 Caisses 4.725,75 Traite s/n°875/P P.C n°7140

Total à reporter 75.985,18 75.985,18

Report à nouveau 75.985,18 75.985,18 28/03 5141 Banques 9.815,82 6147 Services bancaires 70,04 34552 Etat TVA R/Ch. 751132 Effet à l’encaissement 9.892,86 Avis de crédit n°926051 Traite n°1037/R 30/03 3425 Clients-effet à recevoir 10.482,923421 Client 10.482,92 Traite n°1061/R

Exercice :

Vous êtes employé (e) chez la maison BENCHRIF spécialisée dans la commercialisation de tissus.Au cours du mois de février 1994, cette entreprise a effectuée les opérations suivantes :

- 01/02 : Situation des effets au début du mois : les effets en portefeuille :

N°424 sur MORAJI au 25/02, valeur nominale : 7.500DhsN°425 sur HAIJAJI au 28/02, valeur nominale : 12.800DhsN°430 sur MOKHTARI au 15/02, valeur nominale : 8.000Dhs

Les effets à l’encaissement :N°428 sur DEMNATI au 31/05, valeur nominale : 15.000Dhs

Les effets escomptés :N°426 sur BRIJA au 20/02, valeur nominale : 20.000DhsN°427 sur MAROC-DECORATION au 20/02, valeur nominale : 34.500Dhs

Les effets en circulation :N°175 à l’ordre de FILROC au 10/02, valeur nominale : 50.000Dhs, domiciliée à la CNCAN°176 à l’ordre de TEXNORD au 28/02, valeur nominale : 75.200Dhs.

166

- 04/02 : reçu l’avis de crédit n° 4646 relatif à l’encaissement de l’effet n°428, commissions retenues par la banque : 75,80Dhs (HT), TVA 10%.

- 07/02 : l’effet n°425 est endossé à l’ordre du fournisseur ALAOUI, en règlement de sa facture s/n°A6008.

- 12/02 : reçu l’avis de débit n°8425 relatif au règlement de l’effet n°175 échu le 10/02 Remis à l’encaissement l’effet n°430, reçu n°1245

- 17/02 : reçu le billet à ordre s/n°431 du client OMARI, nominal : 22.610Dhs échéant au 31/03.

- 20/02 : accepté la lettre de change s/n°177 di fournisseur HAFSSI de nominal 19.240,40Dhs et échéant au 15/03.

- 22/02 vendu des tissus TTC, TVA 20% Au client MOUTTAKI, facture n°V7026, net à payer : 17.469,20Dhs, traite

n°432, jointe pour acceptation et échéant au 31/03. Au client BERRAHO, facture n°V7027, net à payer : 21.484,26Dhs, traite

n°433 au 15/04 jointe pour acceptation.Reçu avis de sort n°4241 des effets n°426 et 427. Ces effets ont été réglés à leur échéance.

- 24/02 : remis à l’escompte l’effet n°431- 26/02 : reçu le bordereau d’escompte n°4180 relatif à l’effet n°431, escompte :

280Dhs (H.T), commissions : 52,60Dhs (H.T), TVA 10% Encaissé directement l’effet n°424 contre chèque n°761411.

04/025141 Banques 14.916,626147 Services bancaires 75,8034552 Etat TVA R/Ch. 7,5851132 Effet à l’encaissement 15.000 Effet n°428 Avis de crédit n°4646 07/02 4411 Fournisseur 12.8003425 Clients-effet à recevoir 12.800 Effet n°425 12/02 4415 Frs-effet à payer 50.000 5141 Banques 50.000 Avis de débit n°8425 Effets n°175 D° 51132 Effet à l’encaissement 8.0003425 Clients-effet à recevoir 8.000 Traire n°430 17/02 3425 Clients-effet à recevoir 22.610 3421 Clients 22.610 Billet à ordre s/n°431 20/02 4411 Fournisseurs 19.240,404415 Frs-effet à payer 19.240,40 Traite s/n°177

167

22/023421 Clients 17.469,207111 Ventes de m/ses 14.557,674455 Etat TVA/facturée 2.911,53

Fac. N°V7026 D°

3425 Clients-effet à recevoir 17.469,203421 Clients 17.469,20 Traite n°432 Total à reporter 162.588,80 162.588,80

Report à nouveau 162.588,80 162.588,80 D°3421 Clients 21.484,267111 Ventes de m/ses 17.903,554455 Etat TVA/facturée 3.580,71

Fac. N°V7027 D°

3425 Clients-effet à recevoir 21.484,263421 Clients 21.484,26 Traite n°433 24/02 Aucune écriture 26/025141 Banques 22.244,146147 Services bancaires 52,6034552 Etat TVA R/Ch. 33,266311 Intérêt des emprunts et Dettes 2805520 Crédit d’escompte 22.610 Effet n°431 D° 5141 Banques 7.5003425 Clients-effet à recevoir 7.500 Ch. bancaire n°761411

D) Les incidents relatifs aux effets de commerce :

A l’échéance, le tiré (ou souscripteur) peut être incapable d’honorer son engagement par le règlement des effets de commerce.Plusieurs solutions sont envisagées :

- L’effet est encore en possession du tireur (bénéficiaire initial) ;- Endossé à l’ordre d’un tiers ;- Négocié ou remis à l’encaissement.

168

a) Le renouvellement des effets de commerce :

1) L’effet est encore en possession de bénéficiaire ou tireur :

Exemple :

Le 25/05/05 CHAKIR prévient son fournisseur SEBTI qu’il ne pourra pas payer, à l’échéance du 30/05/05, la traite n°25 de 7.000 Dh. Il demande un report d’échéance à fin juillet, SEBTI accepte le 21/05/05 et lui adresse le 22/05/05 la nouvelle traite n°64 fin juillet pour acceptation, compte tenu des intérêts de retard de 140Dh, de la récupération des timbres fiscaux 5Dh et des frais divers de correspondance 4Dh.

Ancien effet 7.000Intérêts de retard 140Frais récupérés 9Nouvel effet 7.149

L’opération du renouvellement de l’effet comprend trois phases :

1 ère phase : Annulation de l’effet initial :

Chez SEBTI :

21/053421 Clients 7.000 3425 Clients-effets à recevoir 7.000 Annulation de la traite n°25

Chez CHAKIR : 21/054415 Fournisseurs-effets à payer 7.000 4411 Fournisseurs 7.000 Annulation de la traite n°25

2 ème phase : Imputations des intérêts de retard et de frais au compte du tiré :

Chez SEBTI : 21/053421 Clients 149 7381 Intérêts et produits assimilés 14061671 Droit d’enregistrement et de timbre 56145 Frais postaux 4

169

Frais de renouvellement de l’effet

3 ème phase : Création du nouvel effet :

Chez SEBTI : 22/053425 Client – effet à recevoir 7.149 3421 Clients 7.149 Traite n°64

Chez CHAKIR :

22/054411 Fournisseurs 7.149 4415 Fournisseurs-effets à payer 7.149 Traite n°64

2) L’effet n’est plus en possession du tireur (ou bénéficiaire initial) :

Cas où l’effet endossé peut être récupéré :

Exemple :

Le 15/04/94, DAHBI prévient son fournisseur RAJI qu’il ne pourra pas payer à l’échéance de fin avril 1994 la traite n°53 de 2.000 Dh. Il sollicite un report d’échéance à fin juin 1994, RAJI donne son accord le 19/04/94 à DAHBI.Le 21/04/94, RAJI adresse à DAHBI une nouvelle traite n°77 pour acceptation, compte tenu des intérêts de retard de 25 Dh, de la récupération de timbre fiscal 5 Dh, des frais divers de correspondance 5 Dh et des frais bancaires de retour de 3,21 Dh.

Cette opération comprend quatre phases :

1 ère phase : Récupération de l’effet initial :

Chez RAJI (tireur) :

19/043425 Clients-effets à recevoir 2.000 51132 Effets à l’encaissement 2.000 Récupération de la traite n°53 d°6147 Services bancaires 334552 Etat TVA R/ch. 0,35141 Banques 3,3

170

Frais de retour de l’effet n°53

2 ème phase : Annulation de l’effet initial :

Chez RAJI :

19/043421 Clients 2.000 3425 Clients-effets à recevoir 2.000 Annulation de la traite n°53

Chez CHAKIR : 19/044415 Fournisseurs-effets à payer 2.000 4411 Fournisseurs 2.000 Annulation de la traite n°53

3 ème phase : Imputation des frais et des intérêts de retard au compte du tiré :

Chez RAJI :

19/043421 Clients 38,3 7381 Intérêts et produits assimilés 25 61671 Droit d’enregistrement et de Timbre 56145 Frais postaux 56147 Services bancaires 334552 Etat TVA R/ch 0,3 Récupération des frais de renouvellement De l’effet n°53

Chez RAJI : 21/043425 Clients-effets à recevoir 2.038,3 3421 Clients 2.038,3 Traite n°77 sur DAHBI à fin juin 94

Chez CHAKIR :

21/04

171

4411 Fournisseurs 2.0007381 Intérêts et produits assimilés 25 61671 Droit d’enregistrement et de timbre 56145 Frais postaux 56147 Services bancaires 334552 Etat TVA R/ch. 0,3 4415 Fournisseurs-effet à payer 2.038,3 Traite n°77

Cas où l’effet endossé peut être récupéré : Avance de fonds au tiré :

Exemple :

Le 25/05/94, OMAR avise son fournisseur SAID qu’il ne pourra pas payer la traite n°91 domiciliée de 1.600 Dh au 31/05/94. Il demande une prorogation de l’échéance à fin juillet 1994. L’effet en circulation ne peut être réclamé. Le fournisseur SAID avance 1.600 Dh par virement bancaire à son client le 27/05/94. Il tire sur lui une nouvelle traite n°125 à fin juillet d’un nominal égal au principal majoré des frais de timbre de 5 Dh, des frais de correspondance 6 Dh et des intérêts de retard sur 2 mois de 32 DH.Le 29/05/94 l’effet n°105 est accepté par OMAR.

1 ère phase : Avance de fonds au tiré :

Chez SAID (tireur) :

27/053421 Clients 1.600 5141 Banques 1.600 Virement à l’ordre du client OMAR

Chez SAID (tireur) :

27/055141 Banques 1.600 4411 fournisseurs 1.600 Virement du fournisseur SAID

2 ème phase : Imputation des intérêts de retard et des frais au compte du tiré :

Chez SAID :

27/05

172

3421 Clients 43 7381 Intérêts et produits assimilés 32 61671 Droit d’enregistrement et de timbre 56145 Frais postaux 6 Récupération des frais de renouvellement De l’effet n°91

3 ème phase : Création du nouvel effet :

Chez SAID : 29/053425 Clients-effets à recevoir 1.643 3421 Clients 1.643 Traite n°105

Chez OMAR 29/054415 Fournisseurs-effets à payer 1.600 5141 Banques 1.600 Traite n°91 domiciliée échue d°4411 Fournisseurs 1.600 6311 Intérêts des emprunts et dettes 43 4415 Fournisseurs-effets à payer 1.643 Traite n°105

Application 1 :

Le 10/12, le client HASSAN informe son fournisseur HAMID qu’il ne pourra pas honorer la traite n°20 de 11.500 Dh tiré sur lui au 15/12/N, il demande de reporter l’échéance de 45 jours.Le 31/12/N le fournisseur HAMID accepte la demande du client HASSAN. Il annule la traite et lui adresse une nouvelle n°25 augmenté des frais de prorogation : timbre fiscal 6 Dh, frais de correspondance 10 Dh, intérêt de retard 8%, TVA 10%.TAF : Enregistrez les écritures chez HASSAN et HAMID.


31/12

173

4415 Fournisseurs-effets à payer 11.500 4411 Fournisseurs 11.500 Annulation de la traite n°20 d°4411 Fournisseurs 11.642,54415 Fournisseurs-effet à payer 11.642,5 Traite n°25

Chez le fournisseur HAMID : 31/123421 Clients 11.500 3425 Clients-effets à recevoir 11.500 Annulation de la traite n°20 d°3421 Clients 142,57381 Intérêts et produits assimilés 11561671 Droit d’enregistrement et de timbre 6 6145 Frais postaux 104455 Etat TVA facturée 11,5 Frais de renouvellement de l’effet d° 3425 Clients-effets à recevoir 11.642,53421 Clients 11.642,5 Traite n°25

Application 2 :

Le 26/01 le client SAMIR prévient son fournisseur OMAR qu’il ne pourra pas payer la traite n°16 de 16.700 Dh tiré sur lui le 30/01, il demande de reporter l’échéance. Pour éviter le discrédit de son client, il lui remet un chèque du montant de la traite compte tenu des frais : 200 dh des intérêts de retard, TVA 10%, 15 Dh des frais de correspondance et 10 Dh de timbre fiscal.

TAF : Enregistrez les écritures chez OMAR et SAMIR.

Chez le fournisseur OMAR : 26/013421 Clients 16.700 5141 Banques 16.700

174

Virement à l’ordre du client SAMIR d°3421 Clients 2457381 Intérêts et produits assimilés 20061671 Droit d’enregistrement et de timbre 10 6145 Frais postaux 154455 Etat TVA facturée 20 Récupération des frais d° 3425 Clients-effets à recevoir 16.9453421 Clients 16.945 Traite n°……

Chez le client SAMIR : 26/015141 Banques 16.700 4411 Fournisseurs 16.700 Virement du fournisseur OMAR d°4415 Fournisseurs-effets à payer 16.700 5141 Banques 16.700 Traite n°16 domiciliée échue d° 4411 Fournisseurs 16.7006311 Intérêts des emprunts et dettes 22534552 Etat TVA R/ch 204415 Fournisseurs-effets à payer 16.945 Traite n°…….

b) les effets impayés :

1) Cas où l’effet est présenté à l’encaissement par le tireur lui-même :

Exemple : Ahmed présente le 30/04/94, au tiré Jamal, la traite n°17 (non domiciliée), 2.000Dhs. Arrivée à échéance, Jamal refuse de payer. Ahmed adresse un protêt faute de paiement dont le coût est de 40Dhs, payé en espèces.

Chez Ahmed (Bénéficiaire) 31/043421 Clients 2.040 3424 Clients-effet à recevoir 2.000 5161 Caisses 40 Effet n°17 impayé et Frais de protêt

175

31/043424 Clients douteux ou litigieux 2.040 3421 Clients 2.040 Reclassement du client Jamal

2) Cas où l’effet est présenté à l’encaissement par un tiers bénéficiaire (différent du tireur) :

Exemple : Le 01/04/94 Lahlou tire à l’ordre de Zakaria la traite n°36 sur Moussa de 1.000Dhs à fin Mai 94.Le 31/05/94, Zakaria présente au tiré Moussa la traite n°36 arrivée à échéance. Ce dernier refuse de payer Zakaria qui la retourne à Lahlou (frais de retour récupéré forfaitairement sur Lahlou 5Dh).

Chez Lahlou : (tireur) 01/044411 Fournisseurs 1.000 3421 Clients 1.000 Traite n°36 création, Endossement 31/05 3421 Clients 1.0054411 Fournisseurs 1.005 Traite n°36 impayée D° 3424 Client douteux ou litigieux 1.0053421 Clients 1.005 Reclassement du client

Chez Zakaria : (Bénéficiaire)

01/043425 Clients-effet à recevoir 1.0003421 Clients 1.000 Traite n°36 de Lahlou Sur Moussa 31/05 3421 Clients 1.0053425 Clients-effet à recevoir 1.0007127 Ventes et produits accessoires 5 Traite n°36

Chez Moussa : (Tiré)

176

01/044411 Fournisseurs 1.000 4415 Frs-effet à payer 1.000 Traite n°36 à l’ordre de Zakaria

3) cas où l’effet est présenté à l’encaissement par un tiers endossataire :

Exemple 1 : - L’effet a été négocié.- 28/06/94 Lamine a remis l’effet n°14 (3.000Dhs à fin juillet 94 sur Baraka) à

l’escompte.- 30/06/94 Lamine reçoit l’avis de crédit n°231 à sa banqueMontant de l’effet 3.000Escompte - 30Commissions - 15TVA 10% x 45 - 4,5

Net à votre crédit 2950,50

- 02/08/94 la banque retourne à Lamine la traite n°14 impayé avec avis de débit n°174.

Montant de l’effet 3.000Frais de retour 4TVA/frais 7% - 0,28

Net à votre crédit 3004,28

Chez Lamine : (tireur) 28/065141 Banques 2.950,5061472 Frais sur effets de commerce 1563115 Intérêts bancaires et sur opérations De financement 3034552 Etat TVA R/Ch. 4,50 5520 Crédit d’escompte 3.000 Effet n°14 négocié 30/06 5520 Crédit d’escompte 3.0003425 Clients-effet à recevoir 3.000 Effet n°14 négocié échu 02/08 3421 Clients 3.004,285141 Banques 3.004,28 Effet n°14 négocié échu Impayé

Exemple 2 : - L’effet a été remis à l’encaissement

177

- le 02/06/94 Salam a remis pour l’encaissement la traite n°30 de 5.000Dhs sur Brahimi fin juin 94, à la SGMB « bordereau de remise n°89 ».

- le 02/07/94 la SGMB retourne à Salam l’effet n°30 impayé avec un avis de débit et frais de retour (H.T) 5Dhs, TVA 0,5Dhs

Chez Zakaria : (Bénéficiaire)

02/0651132 Effet à l’encaissement 5.0003425 Clients-effet à recevoir 5.000 Remise de la traite n°30 A l’encaissement bordereau n°89 02/07 3421 Clients 5.005,5051132 Effet à l’encaissement 5.0005141 Banques 5,50 Traite n°30 retourné impayé Avis de débit n°…….

Exercice :

Le 05/03 «La Victoire » tire une traite de 8.000 Dh sur son client Ali, à échéance du 31/05.Le 17/03, elle endosse cette traite à l’ordre de son fournisseur Rachid lequel remet l’effet à l’escompte à sa banque « Le Crédit du Maroc » le 25/03, taux d’escompte 12%, décompte d’un jour de banque et commission HT de 20 Dh.TAF : Présenter l’enregistrement de ces opérations chez « La Victoire », chez Ali et chez Rachid, (tenir compte de la TVA en vigueur).

Le 05/06 « Crédit du Maroc » avise Rachid que l’effet est impayé, commission HT 30 Dh.Enregistrer l’opération chez Rachid.

Chez « La Victoire » :

05/033425 Clients-effets à recevoir 8.0003421 Clients 8.000 Traite n° …… au 31/05 17/03 4411 Fournisseurs 8.000 3425 Clients-effets à recevoir 8.000 Endossement de l’effet n° ………..

178

Chez Rachid :

17/033425 Clients-effets à recevoir 8.000 3421 Clients 8.000 25/035141 Banques 7.784,46311 Intérêts des emprunts et dettes 176 6147 Services bancaires 20 34552 Etat TVA R/ch 19,65520 Crédit d’escompte 8.000 31/05 5520 Crédit d’escompte 8.000 5141 Clients-effets à recevoir 8.000 05/06 6147 Service bancaire 30 34552 Etat TVA R/ch 3 5141 Banque 33 d° 3421 Clients 8.0335141 Banques 8.0006147 Service bancaire 3034552 Etat TVA R/ch 3

Chez Ali :

05/034411 Fournisseurs 8.0004415 Fournisseurs-effets à payer 8.000 Traite n° …… au 31/05

179

L’état de rapprochement :

I) Définition :

La régularisation des comptes banque et CCP consiste à effectuer à la date de l’inventaire une comparaison entre des comptes réciproques, compte « banque » chez l’entreprise et compte « entreprise » chez la banque, compte « CCP » chez l’entreprise et le compte « entreprise » chez le CCP. Cette comparaison fait ressortir des différences qui doivent être expliquées et régularisées.

II) Principe de l’état de rapprochement :

Le rapprochement des comptes réciproques consiste :

- A comparer le solde du relevé et celui du compte « banque » ;- A pointer les opérations qui figurent pour le même montant dans les deux

comptes ;- Inscrire dans chacun des deux comptes les opérations qui le concerne mais qui n’y

sont pas encore enregistrées, alors qu’elles sont déjà inscrites dans l’autre compte (seule les opérations non pointées figurent dans l’état de rapprochement) ;

- Calculer les soldes après rapprochement des deux comptes. Ces soldes doivent être égaux mais opposés ;

- Enregistrer dans la comptabilité de l’entreprise les écritures correspondant aux nouvelles inscriptions du compte « banque ».

III) Exercice d’application :

La société ATLAS est spécialisée dans la fabrication des pots de confiture.La société ATLAS reçoit le 31/12/2001 de sa banque (C.I.H) le relevé de compte suivant :

C.I.H Rabat, le 31/12/2001Agence Rabat Relevé de compte DestinataireIbn Sina Compte n°79426852 Société ATLAS

180

Dates Opérations Débit Crédit30/11/200101/12/200106/12/200107/12/200127/12/200129/12/200130/12/200130/12/200131/12/2001

Ancien soldeVersement d’espècesEncaissement de l’effet n°70Chèque n°7825943Domiciliation de la quittance REDAL (1) Domiciliation de la traite n° 60Frais de tenue de compte (2)

Intérêts créditeursNouveau solde

---

8.000,001.605,003.000,00

107,00-

30.564,40

31.000,002.000,00

10.000,00----

276,40-

(1) TVA 7%(2) TVA 10%

Le compte C.I.H tenu chez la société ATLAS se présente ainsi, au 31/12/2001 :

Date Libellés Sommes Dates Libellés Sommes30/11/200101/12/200106/12/2001

Solde à nouveauVersement d’espècesEncaissement de l’effet n°70

31.000,002.000,00

10.000,00

07/12/200120/12/200131/12/2001

Chèque n°7825943Chèque n°5897326Solde débiteur

8.000,0011.200,0023.800,00

Total 154.298,75 Total 154.298,75

TAF : - complétez l’état de rapprochement au 31/12/2001 ci-dessous ; - passez les écritures de régularisation nécessaires.

Etat de rapprochement au 31/12/2001

Compte banque chez ATLAS

Libellés Compte ATLAS chez la banque

Débit CréditSolde au 31/12/2001Domiciliation quittance REDALDomiciliation de la traiteFrais de tenue de compteIntérêt créditeurChèque n°5897326

Solde après rapprochement

Débit Crédit23.800,00

276,40

1.605,003.000,00

107,00

SD=19.364,40

11.200,00

SC=19.364,40

30.564,40

24.076,40 24.076,40 Totaux 30.564,40 30.564,40

31/1261251 Achats de fournitures non stock. 1.5004415 Frs- effet à payer 3.0006147 Services bancaires 100 34552 Etat TVA R/ch. 123 5141 Banques 4.723 D’après l’état de rapprochement

181

N°…………… D° 5141 Banques 276,407381 Intérêts et produits assimilés 276,40 D’après l’état de rapprochement N°……………

Exercice 1 :

La société ATLAS est spécialisée dans la commercialisation de cartables en cuire.La société ATLAS reçoit le 15/06/2002 de sa banque (C.I.H) le relevé de compte suivant :

C.I.H Rabat, le 15/06/2002Agence Rabat Relevé de compte DestinataireIbn Sina Compte n°79426852 Société ATLAS

Dates Opérations Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

01/0602/0603/0605/0606/0606/0606/0607/0608/06

10/0611/0611/0612/0613/0613/0613/0615/06

Solde à nouveauChèque n°1742Chèque n°1743 Versements d’espècesChèque n°1746Chèque n°1747Encaissement chèqueChèque n°1750Commis./encaissement du 02/06 (TVA 10%)Chèque n°1748Versement d’espècesChèque n°1744Prélèvement P.T.TIntérêts en votre faveurDomiciliations échues d’effetsVirement en votre faveur par ALICommissions (TVA 10%)

-1.653,252.057,30

-4.802,424840,05

-883,08

140,001.281,00

-3.100,002.645,00

-3.127,00

-221,00

2.474,58--

5.000,00--

4.376,35-

--

4.500,00--

2.000,00-

6.000,00-

--

1.235,97-

1.038,395.878,441.502,092.385,17

2.525,173.806,17

-2.406,175.051,173.051,176.178,17

178,17399,17

2.474,58821,33

-3.764,03

----

--

693,83------

182

Le compte C.I.H tenu chez la société ATLAS se présente ainsi, au 15/06/2002 :

5141 : Banques (C.I.H)

Dates Opérations Sommes SoldesDébit Crédit Débiteur Créditeur

01/0602/0602/06

03/0605/0605/0605/0605/0605/0605/0606/0606/0610/0612/0615/06

Solde à nouveauDomiciliations échues d’effetsVirement bancaire du client CHAHIDRemise de chèquesChèque n°1744Chèque n°1745Chèque n°1746Versements d’espècesChèque n°1747Chèque n°1748Chèque n°1749Chèque n°1750Versements d’espècesChèque n°1751Avis de virement d’ALI

--

2.280,004.376,35

---

5.000,00----

4.500,00-

6.500,00

1.635,971.880,00

--

3.100,002.531,264.802,42

-4.840,051.281,003.174,38

883,08-

2.474,50-

--

-3.140,38

40,38----------

1.635,973.515,97

1.235,97--

2.490,887.293,302.293,307.133,358.414,35

11.588,7312.741,817.971,81

10.446,313.946,31

TAF : - complétez l’état de rapprochement au 15/06/2002 ci-dessous ; - passez les écritures de régularisation nécessaires.

Etat de rapprochement au 15/06/2002

Compte banque chez ATLAS

Libellés Compte ATLAS chez la banque

Débit CréditSolde au 15/06Commission/encaissementPrélèvement PTTDomiciliations échuesCommissions TVA 10%

Débit Crédit3.946,31

140,002.645,003.127,00

221,00

399,17

183

2000,00

SC=8.579,31

500,00

Intérêt en votre faveurChèque n°1745Chèque n°1749Chèque n°1751Virement en votre faveur

Solde après rapprochement

2.531,263.174,382.474,50

SD=8.579,31

10.579,31 10.579,31 Totaux 8.579,31 8.579,31

15/0661451 Frais postaux 2.6454415 Frs- effet à payer 3.1276147 Services bancaires 328,18 34552 Etat TVA R/ch. 32,823421 Clients 500 5141 Banques 4.723 D’après l’état de rapprochement N°…………… D° 5141 Banques 2.000 7381 Intérêts et produits assimilés 2.000 D’après l’état de rapprochement N°……………

Exercice :

Soit le relevé de compte suivant :

BANQUE POPULAIREAgence : 245

Etablissement CINEPHOTO Compte n° : 154700024, Av. Med V Période : 01/07 au 31/07/2002MARRAKECH

Monsieur,Nous avons le plaisir de vous adresser le relevé ci-après, des opérations passées sur votre compte au cours de la période référencée.

Date Libellé Débit Crédit01/0714/0715/0718/0718/07

Solde à nouveauxChèque n°48 (règlement d’une dette)Chèque n°47 (consommation d’essence)Domiciliation échueEncaissement d’effets

785,80 1.246,00 240,00

5.000

1.290,50

184

28/0731/0731/0731/07

Encaissement d’un chèque n°12Frais de tenue de compteDomiciliation échueSolde

10,00 137,50 4.231,20

360,00

Totaux 6.650,50 6.650,50

Les mouvements du compte « Banque » tenu par l’entreprise CINEPHOTO se présentent comme suit :

Compte Banque Populaire :

Date Libellé Débit Crédit01/0710/0713/0720/0722/0727/07

28/0729/0731/0731/07

Solde à nouveauxEmission d’un chèque n°47Emission d’un chèque n°48Avis de crédit (bordereau n°2)Remise à l’encaissement (chèque n°12)Emission d’un chèque n°49 au fournisseur ALAMIEmission d’un chèque n°50 (fournitures adm)Remise d’un chèque n°34 à l’encaissementRetrait pour les besoins personnels (chèque n°51)Solde

5.000,00

1.290,50 360,00

440,00

1.246,00 785,80

246,00 718,40

1.450,00 2.644,30

Totaux 7.090,50 7.090,50

TAF :- Présenter l’état de rapprochement bancaire pour le mois de juillet.- Enregistrer les opérations au journal de l’entreprise.

Etat de rapprochement :

Chez l’entrepriseCINEPHOTO Libellé

Chez la banque

Débit Crédit Débit Crédit 2.644,30

240,00

10,00 137,50 2.256,80

Solde du 31/07Domiciliation échueEmission chèque n°49Emission chèque n°50Remise chèque n°34Retrait chèque n°52Frais tenu de compteDomiciliation échueSolde

246,00 718,40

1.450,00

2.256,80

4.231,20

440,00

2.644,30 2.644,30 Totaux 4.671,20 4.671,20

Chez CINEPHOTO :

185

31/074415 Fournisseurs-effets à payer 377,506147 Services bancaires 9,0934552 Etat TVA R/ch 0,915141 Banques 387,50 D’après l’état de rapprochement

La régularisation des opérations en monnaie étrangère :

A la fin de l’exercice, la conversion des créances et des dettes libellées en monnaie étrangère sur la base du dernier cours de change a pour effet de modifier les montants des opérations précédemment comptabilisés (les opérations d’importation et d’exportation des entreprises marocaines). Les différences peuvent correspondre soit à un gain latent soit à une perte latente.

1) Cas d’un gain latent :

Le gain latent apparaît dans le cas :- D’une augmentation des créances due au fait que le cours de change au 31/12 est

supérieur au cours d’origine.- Diminution des dettes due au fait que le cours de change au 31/12 est inférieur au

cours d’origine.Dans ce cas, la différence doit être comptabilisée au crédit des comptes suivants :

a) Les créances immobilisées et dettes de financement :- 1710 Augmentation des créances immobilisées ;- 1720 Diminution des dettes de financement.

b) Pour les créances et dettes circulantes :- 4701 Augmentation des créances circulantes ;- 4702 Diminution des dettes circulantes.

Exemple :

Au 31/12/05 une entreprise marocaine constate que la valeur réelle d’une créance immobilisée qu’elle possède sur une entreprise étrangère est supérieure de 4.000 Dh à sa valeur comptabilisée au bilan en monnaie nationale. Par ailleurs, un emprunt à moyen terme auprès

186

d’une banque hollandaise exprimé en monnaie de ce pays fait apparaître un gain latent de 15.000 Dh par rapport à sa valeur comptabilisée au bilan.TAF : Enregistrer les opérations au journal de l’entreprise.

31/122487 Créances immobilisées 4.0001710 Augmentation des créances

Immobilisées 4.000 d° 1481 Emprunts auprès des établissements de crédit 15.0001720 Diminution des dettes de financement 15.000

2) Cas d’une perte latente :

La perte latente apparaît dans le cas d’une :- Diminution des créances dues au fait que le cours de change au 31/12 est inférieur au

cours d’’origine ;- Augmentation des dettes dues au fait que le cours de change au 31/12 est supérieur au

cours d’origine.Dans ce cas la différence doit être comptabilisée au débit des comptes suivants :

a) Pour les créances immobilisées et les dettes de financement :- 2710 : Diminution des créances immobilisées ;- 2720 : augmentation des dettes de financement.

b) Pour les créances et les dettes circulantes :- 3701 : Diminution des créances circulantes ;- 3702 : Augmentation des dettes circulantes.

N.B : La constatation d’une perte latente relative à une créance immobilisée ou à une dette de financement doit faire l’objet d’une provision (principe de prudence) pour perte de change par :

- Le débit du compte 6393 : Dotations aux provisions pour risques et charges financiers ;

- Le crédit du compte 1516 : provisions pour pertes de change.Dans le cas d’une perte latente relative à une dette circulante de l’entreprise :

- Le débit du compte 6393 : Dotations aux provisions pour risques et charges financiers ;

- Le crédit du compte 4506 : Provisions pour perte de change.

Exemple :

Le 15/07/2005 une société installée au Maroc prête à sa filiale américaine pour 5ans, 30.000 $ au cours de 9 Dhs le dollar, réglé par chèque. Au 31/12/2005 le cours du dollar est de 8,6 Dhs le dollar.TAF : Enregistrer les opérations au journal de l’entreprise.

187

15/07/052487 Créances immobilisées 270.0005141 Banques 270.000 31/12/05 2710 Diminution des créances Immobilisées 12.0002487 Créances immobilisées 12.000 d°6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers 12.0001516 Provisions pour pertes de

change 12.000

Application :

Le 01/01/1998 une société a vendu à un client américain des marchandises pour 5.000 $. Lors de la vente le cours du dollar était de 8,10 Dhs.Le 01/06/1998 la société a encaissé 2.000 $ de ce client, cours à cette date 8,20 Dhs.Le 31/12/1998 le cours est de :

- 1er cas : 8,50 Dhs ;- 2ème cas : 7,50 Dhs.

TAF : Enregistrer les opérations au journal de l’entreprise.

01/01/983421 Clients 40.5007111 Ventes de marchandises 40.500 01/06/98 5161 Caisses 16.4003421 Clients 16.200 7331 Gains de change 200

1er cas :

31/12/983421 Clients 1.2001710 Augmentation des créances

circulant 1.200

2ème cas :

31/12/983701 Diminution des créances circulantes 1.8003421 Clients 1.800 d° 6393 Dotation aux provisions pour

risques et charges financiers 1.800

188

4506 Provisions pour perte de change 1.800

Application :

La société GAMMA est une entreprise marocaine de dimension internationale. Ces relations avec l’extérieur se résument aux opérations suivantes :

- Prêt à long terme à une entreprise américaine 8.000 $ à 8,5 Dhs le dollar ;- Prêt à long terme à une entreprise belge 200.000 Fb à 27,50 Dhs/100Fb ;- Emprunt à long terme à une entreprise hollandaise 10.000 Hf à 4,5 Dhs/Hf ;- Emprunt auprès d’un organisme français 40.000 F à 2 Dhs/F ;- Vente de marchandises à crédit à un client suisse 15.000 FS à 6 Dhs/FS ;- Vente de biens produits à crédit à une société espagnole 1.500.000 Ps à 7,5

Dhs/100Ps ;- Achat à crédit de matières premières à une société danoise 300.000 Cd à 145

Dhs/100Cd ;- Achat à crédit de matières et fournitures à un fournisseur autrichien 40.000 Sh à 80 Dhs/100Sh.

Les cours de change des monnaies étrangères à la fin de l’exercice comptable de la société GAMMA sont comme suit :

- 1$ pour 9 Dhs, 100 Fb pour 26 Dhs, 1 Hf pour 5 Dhs, 1 F pour 1,5 Dhs, 1 FS pour 6,5 Dhs, 100 Ps pour 7 Dhs, 100 Cd pour 147 Dhs, 100 Sh pour 75 Dhs.

TAF : Enregistrer les opérations au journal de la société GAMMA et comptabiliser les écarts de conversion pour chacune des opérations.

2487 Créances immobilisées 68.0005141 Banques 68.000 2487 Créances immobilisées 55.0005141 Banques 55.000 5141 Banques 45.0001488 Dettes de financement diverses 45.000 5141 Banques 80.0001481 EAEC 80.000 3421 Clients 90.0007111 Ventes de marchandises 90.000

3421 Clients 112.5007111 Ventes de biens produits au

Maroc 112.500

6121 Achats de matières premières 435.0004411 Fournisseurs 435.000

189

6122 Achats de matières et fournitures consommables 4.000

4411 Fournisseurs 4.000

31/122487 Créances immobilisées 4.0001710 Augmentation des créances

immobilisées 4.000 d°2710 Diminution des créances

immobilisées 3.0002487 Créances immobilisées 3.000 d° 6393 Dotations aux provisions pour

risques et charges financiers 3.0001516 Provisions pour pertes de change 3.000 d°2720 Augmentation des dettes de

financement 5.0001481 EAEC 5.000 d°6393 Dotations aux provisions pour

risques et charges financiers 5.0001516 Provisions pour pertes de change 5.000

d°1481 EAEC 20.0001720 Diminution des dettes de

financement 20.000d°

3421 Clients 7.5004701 Augmentation des créances

circulantes 7.500d°

3701 Diminution des créances circulantes 7.5003421 Clients 7.500

d°6393 Dotations aux provisions pour

risques et charges financiers 7.5004506 Provisions pour pertes de change 7.500

d°

190

3702 Augmentation des dettes de financement 6.000

4411 Fournisseurs 6.000d°

6393 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers 6.000

4506 Provisions pour pertes de change 6.000d°

4411 Fournisseurs 2.0001720 Diminution des dettes de

financement 2.000

Exercice 1 :

De la comptabilité de l’entreprise « CHORFI », on extrait les renseignements suivants (les sommes sont en Dhs) :

1. Chèque reçu du client CHAFIK en règlement de notre facture de ce jour comprenant:marchandises, brut : 2.240, remise 10%, transport: 24.

2. Vente de 5.748,40 de marchandises à SABIH. Accordé sur ce montant une remise de6% et un escompte de 2% pour paiement fin du mois.

3. Reçu facture du fournisseur SALHI pour achat de 5.345,45 d’emballages commerciaux, escompte 2% pour règlement ce jour par chèque.

4. Reçu facture suivante du fournisseur SAADI : marchandises: 12.400, emballages consignés : 600.

5. Achat à crédit à MEHDI des marchandises, brut: 9.347,30, remises: 5% et 2%.6. Retourné au fournisseur MEHDI des marchandises défectueuses, brut: 347,30.

payé en espèces : 30 de frais de port à la charge du fournisseur.

TAF : Passer ces opérations au journal de CHORFI.

CHORFI CHORFI SALIHI Doit : CHAFIK Doit : SABIH Doit : CHORFI

M.B 2.240 M.B 5.748,40 M.B 5.345,45Remise 10% 224 Remise 6% 344,90 Escompte 2% 106,91N.C 2.016 N.C 5.403,50 N.F 5.238,54Transport 24 Escompte 2% 108,06 TVA 20% 1.047,71TVA 20% 408 N.F 5.295,44 Net à payer 6.286,25Net à payer 2.448 TVA 20% 1.059,09

Net à payer 6.354,53

SAADI MEHDI MEHDI Doit : CHORFI Doit : CHORFI Avoir : CHORFI

M.B 12.400 M.B 9.347,30 M.B 347,30

191

TVA 20% 2.480 Remise 5% 467,36 Remise 5% 17,36 14.880 N.C 1 8.879,93 329,93

Emballage 600 Remise 2% 177,60 Remise 2% 6,60N.C 2 8.702,33 323,33

Net à payer 15.480 TVA 20% 1.740,46 TVA 20% 64,67Net à payer 10.442,80 Transport 30

TVA 14% 4,20Net à payer 422.20

../..5141 Banques 2.4487111 Ventes de marchandises 2.01671276 Port et frais accessoires 244455 Etat TVA facturée 408

Chèque n°….. ../..3421 Clients 6.354,536386 Escompte accordé 108,067111 Ventes de marchandises 5.403,504455 Etat TVA facturée 1.059,09

Facture n°….. ../.. 6123 Achat d’emballage 5.345,4534552 Etat TVA R/ch 1.047,715141 Banques 6.286,257386 Escompte obtenu 106,91

Chèque n°….. ../..6111 Achats de marchandises 12.40034552 Etat TVA R/ch 2.4803413 Frs-créances/emb. Et mat.

à rendre 6004411 Fournisseurs 15.480

Facture n°….. ../..6111 Achats de marchandises 8.702,3334552 Etat TVA R/ch 1.740,464411 Fournisseurs 10.442,80

Facture n°….. ../..

4411 Fournisseurs 422,206111 Achats de marchandises 323,336142 Transport 3034552 Etat TVA R/ch 68,87

Facture n°….. ../..

6142 Transport 30

192

34552 Etat TVA R/ch 4,205161 Caisses 34,20

P.C n°…..

Exercice 2 :

De la comptabilité de l’entreprise LAMARI, on relève les informations suivantes :1. Le 5 mai, LAMARI expédie des marchandises à DAHBI pour 275 Dhs sous déduction

de 5% et 2% de remise et paie le transport à la charge du client : 8,50 Dhs.2. Le 13 mai, DAHBI adresse à LAMARI un effet accepté au 31 juillet et un chèque pour

solde de compte, montant du chèque : 64,53 Dhs.3. Le 16 mai, LAMARI remet à l’escompte la traite tirée sur DAHBI, agios : 6,45 Dhs.4. Le 05 août, la banque retourne à LAMARI l’effet sur DAHBI, frais de retour de

l’impayé : 5,50 Dhs.5. Le 18 août, LAMARI tire sur DAHBI en règlement de l’effet ci-dessus une nouvelle

traite au 31 octobre, majorée des intérêts de retard à 7% l’an.TAF : Passer ces opérations au journal de LAMARI.

LAMARI Doit : DAHBI

M.B 275Remise 5% 13,75 N.C 1 261,25Remise 2% 5,22N.C 2 256,03TVA 20% 51,20Transport 8,50TVA 14% 1,19Net à payer 316,92

05/053421 Clients 316,927111 Ventes de marchandises 256,034455 Etat TVA facturée 51,2061426 Transports sur ventes 8,5034552 Etat TVA R/ch 1,19

Facture n°….. 13/053425 Client – effets à recevoir 252,395141 Banques 64,533421 Clients 316,92

Effet n°….. 16/05 5141 Banques 245,806174 Services bancaires 6,4534552 Etat TVA R/ch 0,645520 Crédits d’escompte 252,39

Chèque n°….. 16/05

193

5520 Crédits d’escompte 252,393425 Clients – effets à recevoir 252,39

Effet n°….. 05/083421 Clients 257,895141 Banques 252,397381 Intérêts et produits assimilés 5,50

Chèque n°…..18/08

3425 Clients – effets à recevoir 262,503421 Clients 257,897381 Intérêts et produits assimilés 4,61

194