Comptabilité approfondie.doc

8/18/2019 Comptabilité approfondie.doc

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Comptabilité approfondie

II. Le cadre international

Liste des normes IAS/IFRS

• IAS 1 Présentation des états financiers

• IAS 2 Stocks

• IAS 14 Information sectorielle…• IAS 36 é!réciation d"actifs

• IAS 3# Pro$isions !assif et actifs é$ent%els

• IAS 3& Immo'ilisations incor!orelles

• IAS 41 Actifs 'iolo(i)%es

Fin des IAS/dé'%t des IFRS

• IFRS 1*re a!!lication

• IFRS !aiement fondé s%r des actions

• IFRS 3 Re(ro%!ement d"entre!rises

• IFRS 4 +ontrat d"ass%rances

• IFRS , Actifs non co%rant ………..

+-am! d"a!!lication des normes IAS/IFRS !artir de 2,

+om!tes socia%0 indi$ +om!tes consolidés de (r!

Sociétés non cotées on !tion IAS/IFRS

Sociétés cotés

on IAS/IFRS 'li(atoire en 5

n France 7 1 (!s cotés

et 2& filiales8

n %ro!e 7 # sociétéscotées

Les o'9ectifs des états financiers

• es états %tiles !o%r !rendre des décisions économi)%es )%i !%issent fo%rnir %ne

information s%r 7

La sit%ation financi*re de la société

La !erformance de l"entre!rise

La $ariation de la sit%ation nette : social ; Réser$es < :0 !ro!res

• 2 !rinci!es de =ase 7

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+om!ta'ilité d"en(a(ement8 ici on tient com!te des c-ar(es et des

!rod%its d*s )%"ils sont en(a(és et cela )%el)%e soit la date de le%r

r*(lement.

+ontin%ité d"e0!loitation

Les 1 caractéristi)%es )%alitati$es de l"information financi*re

1. Intelligibilité, le lecte%r des com!tes doit !o%$oir se for(er %ne o!inionéclairée la lect%re des com!tes.

2. Pertinence8 info )%i !ermet de !rendre %ne décision économi)%e.

5ne information est !ertinente selon 7

• Sa nat%re

• Son im!ortance

3. Compensation8 !rinci!e de non com!ensation

4. Importance relative8 non diff%sion des infos si(nificati$es. Le se%il desi(nification dé!end ici d% !rofessionnel.0em!le 7 =aisse d% +A d"1 filiale de 2>.

+e!endant a% ni$ea% d% (!e8 le +A de cette filiale re!résente en$iron ,>.

,. Fiabilité, %ne information est fia'le si elle !e%t ?tre com!ta'ilisé sansris)%e d"erre%r.

La fia'ilité s%!!ose alors le res!ect de 4 conditions 7

6. Image fidèle (et permanence des méthodes)#. Prééminence de la substance sur la forme o% encore8 !rééminence de la

réalité économi)%e s%r l"a!!arence 9%ridi)%e.

Les faits doi$ent ?tre enre(istrés conformément la réalité économi)%e et non !as le%r

forme 9%ridi)%e.n France on a %ne $ision !atrimoniale.

0em!le 17 Le cas du crédit bail.

• S%r le !lan 9%ridi)%e 7 L"entre!rise )%i a reco%rt a% +.'ail n"est !as !ro!riétaire donc le

'ien )%i fait o'9et d% +.'ail ne fi(%re !as l"actif.

+"est le !oint de $%e P+@

• S%r le !lan économi)%e8 on consid*re le +.'ail comme 1 mode de financement

!artic%lier.

+"est le !oint de $%e d% IAS.

Ainsi les 'iens en +.=ail fi(%rent l"actif8 en contre!artie la dette financi*re < !assif.

0em!le 27 Le cas des provisions réglementées : les dérogations

+es !ro$isions sont !assées en fonctions des dis!ositions fiscales fa$ora'les l"entre!rise.

6 AP 0ce!

14 Pro$ r*(lementées s%!!lément d"amort )%i (onfle les :0 !ro!re

&. Neutralité d% com!ta'le face a%0 o!tions )%i !e%$ent faire a%(menter o%

dimin%er le rés%ltat

. Ehaustivité !" im!ortance relati$e1. Comparabilité, il e0iste des c-an(ements )%i $ont em!?c-er la

com!araison des com!tes d"%ne année s%r l"a%tre.

Il B a 2 tB!es de c-an(ement

• Cét-ode com!ta'le8

• F%sion ac)%isition cDestEEdire les c-an(ements de !érim*tres.

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Po%r !ermettre la com!ara'ilité des com!tes en cas de c-an(ement on éta'lit des com!tes

PR FRCA.

0em!le 7 $ol%tion d% +A d"%n (ro%!e

E1

+A & 1

Le (ro%!e a cédé %ne filiale le 1/1/

Le +A nE1 tient en com!te d% +A de la filiale8 !as cel%i de .

Po%r !o%$oir com!arer les 2 +A8 on est o'li(é de recalc%ler sans le +A de la filiale8 le +A nE1

E1 E1 Pro forma

+A & 1 #3

ntre E1 et on a %ne a%(mentation d% +A de ; de 1>.

n !e%t donc dire )%" nom're de filiale constant8 le +A a%(mente de 1>.

Remar)%e 7 ransition le 1/1/,8 des normes d% P+@ $ers les IAS.

Po%r com!arer les com!ta 24 et 2,8 on a éta'li des com!tes 24 so%s IAS.

Les 4 contraintes res!ecter !o%r )%e l"information soit !ertinente et fia'le.

1. Célérité, $itesse de !%'lication des com!tes.2. #apport co$t%avantage3. E&uilibre entre les caractéristi&ues &ualitatives4. Image fidèle%Présentation fidèle

Etude de cas '

G%estion 3

• Si elle fait !artie d"%n (ro%!e

• +ar le P+@ s"ali(ne s%r les normes internationales

0em!le de con$er(ence d% P+@ $ers les normes internationales 7 les r*(les relati$es

l"é$al%ation des actifs.

ld R%les eH R%les

+ot d"ac)%isition P0 d"ac-at net de RRR P0 d"ac-at net de RRR ;

escom!te de r*(lement

Frais de démant*lement8

d"enl*$ement8 resta%ration

doit ?tre incor!oré.

+ot d"em!r%nt Pe%t inté(rer le cot de

!rod%ction

Pe%t inté(rer le cot de

!rod%ction et le cot

d"ac)%isition

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G%estion 4

AnalBse d% =ilan de Prosodie

I ' n"im!ose ni format ni ordre de !résentation 7

E La distinction éléments co%rants/non co%rants est recommandée sinon classement !arordre de li)%idité8

E 0em!les d"éléments non co%rants 7 Immo'ilisations J d"éléments co%rants 7 Stocks8

créances8 actifs financiers a%tres )%e !artici!ations.

5n minim%m de r%'ri)%e !résenter immo'ilisations cor!orelles8 incor!orelles8 stocks…

etc8

PC* e0i(e %ne !résentation so%s forme de ta'lea%E Présentation o'li(atoire selon ordre croissant de li)%idité8

E Coins de r%'ri)%es o'li(atoires e0em!les 7 les actifs 'iolo(i)%es8 les actifs destinés

la $ente…non !résentés.

Rm) 7 ans le P+@8 notre sBst*me8 c"est le !rinci!e de l"im!Kt e0i(i'le.

ans l"IAS8 on a l"im!Kt différé l"actif mais a%ssi a% !assif.

+es im!Kts différés8 c"est la di$er(ence entre rés%ltat com!ta'le et rés%ltat fiscal.

Epl + a0e s%r $oit%re de to%risme n"est !as déd%cti'le.

Partici!ation de )%i ne sera déd%cti'le )%e en ;1.

écala(e tem!oraire < so%rce de fiscalité différée.

Il y a 2 types de fiscalité différée :

Acti$e 7

L"entre!rise a 1 créance s%r l"tat en !artici!ation

+"est %n im!Kt différé actif.

Passi$e 7

L"entre!rise est rede$a'le en$ers l"tat.

es c-ar(es ont été déd%ites d% rés%ltat im!osa'le mais seront réinté(rer !l%s tard.

+"est le cas de la subvention )%i réinté(rer dans le rés%ltat a% m?me rBt-me )%e ce fait

l"amortissement )%"elle a ser$it !aBer.

La fiscalité s%r ce 'ien est $raiment éc-elonnée.

n ce )%i concerne les provisions réglementées notamment les dérogatoires.

Epl + Fin 8 rés%ltat fiscal < 1 déro(atoires de l"e0ercice < 1 .

L"enre(istrement des déro(atoires 'aisse l"im!Kt en . +"est %n sim!le a$anta(e de trésorerie

)%i ne $a !as d%rer dans le tem!s car le déro(atoire est re!ris.

n l"a'sence de déro(atoire8 le rés%ltat a%rait été de 11 . onc IS < 11 M33 1/3> <

36 6.

A$ec le déro(atoire8 le rés%ltat a%rait été de 1 . onc IS < 33 333

n (a(ne donc 3333.

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+ette dette f%t%re d"im!Kt est réinté(rer ainsi 7

6 +-ar(e d"im!Kt différé

1,, Pro$ !o%r im!Kt différé

3333

3333

Im!Kt différé !assif < dette f%t%re d"im!Kt.

Im!Kt différé d"actif < +réance d"im!Kt

Provision pour pension et avantage = Engagement retraite.

o%t dé!art la retraite donne lie% %ne indemnisation )%i sont o'li(atoire et d"a%tre

fac%ltati$e.

L"indemnité o'li(atoire l"est de !art le droit et les con$entions collecti$e est $ersée !ar

l"em!loBe%r.

Epl + 1 ++ !ré$oit 1 mois de salaire !o%r dé!art sans acti$ité5ne !ension de retraite $ersée en com!lément de celles de la séc% et a%tres caisses de retraite.

+"est %ne retraite s%r com!lémentaire fac%ltati$e $ersé !ar les (rands (ro%!es.

Comment on enregistre ces cas +

A% f%r et mes%re de son acti$ité8 le salarié (a(ne des droits et l"entre!rise s"en(a(e en$ers

l%i 7

2 sol%tions !o%r cet en(a(ement 7

E Ré(ime cotisation définie. lles sont $ersées des caisses de retraite )%i !rennent en

c-ar(e les !restations d%rant la retraite.

S%r le !lan com!ta'le 7 64, +-ar(es de séc% et !ré$oBance.

E Ré(ime !restation définie. +"est l"em!loBe%r l%iEm?me )%i $a l"éc-éance $erser les

!restation ac)%ise !ar le salarié.

Réel en(a(ement de l"entre!rise.

S%r le !lan com!ta'le8 c-a)%e année8 les en(a(ements retraites doi$ent ?tre é$al%és et !ortés

a% !assif.

Traitement comptable :

So%s P+@8 il fa%drait mentionner le montant des en(a(ements en anne0e.

Le ++ recommande l"enre(istrement d"%ne !ro$ision a% titre de ces en(a(ements J N 1,3

!ro$ !o%r !ension et o'li(atoire similaires O.

+"est %ne mét-ode !référentielle.

ans les com!tes consolidés to%9o%rs de l"im!Kt différé.

AnalBse d% com!te de rés%ltat

,


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Présentation d% com!te de rés%ltat

i$er(ences et similit%des IAS 1/P+@

E IAS 1 !ro!ose %ne !résentation !ar nat%re o% destination !as de mét-ode !référentielle.

E 5n minim%m de r%'ri)%es !résenter !rod%its J c-ar(es financi*res J… etc8

E Attention !artic%li*re a!!ortée a%0 acti$ités a'andonnées.

E is!arition de la notion de rés%ltat e0ce!tionnel.

o P+@ a%torise %ne !résentation !ar nat%re o% destination !rod%ction8 distri'%tion et

administration

o R%'ri)%es minimales tr*s !roc-es.

G%estion 2

Prééminence de la réalité économi)%e s%r le droit.

A !artir de 2,8 les sociétés )%i ont %n 'ien en location financement doi$ent le mettre

l"actif d% 'ilan.

Problème de l-annee

G1. IAS fait la différence entre 7

E .ocation simple 7 Pas d"o!tion d"ac-at8 donc so%s IAS8 on est en !résence d"%ne

c-ar(e.

E .ocation financement 7 Il fa%t %n certain nom're de crit*re !o%r )%"on !%isse !arler

de location financement 7

o ransfert de !ro!riété en fin de contrat.

o La $ale%r de l"o!tion de rac-at doit ?tre inférie%r la 9%ste $ale%r d% 'ien la

fin d% contrat.

o Période de location co%$re la ma9e%re !artie de la d%rée d"%tilisation d% 'ien.

o ale%r act%elle des !aiements Q< celle d% 'ien.

o ransfert a% locataire de la )%asiEtotalité des ris)%es et a$anta(es in-érents

l"%tilisation d% 'ien.Si la maintenance ne fait !as !artie des o'li(ations d% locataire d% lo%e%r mais alors on n"est

!as dans %n cas de location financement.

raitement com!ta'le 7

E P+@ 7 +om!tes indi$id%el8 dans les 2 cas c"est %ne c-ar(e.

+om!tes consolidés8 inté(ration d% crédit 'ail financement8 c"est la mét-ode

!référentielle.

E IAS/IFRS8 inté(ration de la location financement.

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G2. ale%r d% 'ien l"actif et a% !assif

n !rend !o%r $ale%r la !l%s fai'le entre 9%ste $ale%r et $ale%r act%alisée des !aiements

minima%0 d% contrat en %tilisant le ta%0 d"intér?t im!licite semestriel d% contrat.

o%s i est donné < ,8,>

n act%alisant les !aiements minima%0 a% ta%0 d"intér?t im!licite d% contrat8 on o'tient %ne

$ale%r de 7

1 ;& J!

Rem't 3


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crit%re com!ta'le com!ta'iliser c-eU le !rene%r 7

2/1/

Catériel actif 1 2

ettes fi !assif 1 21/#/ 1*re rede$ance

ettes fi !assif 1

=an)%e actif 1

1/#/ 2*me rede$ance

ette fi 'ilan 1, 22

Intérets com!tes de

rés%ltat

1 #&

=an)%e actif 26

31/12/

AP com!te de

rés%ltat 12/,

3& ,#

Amortissements des

immo'ilisations

'ilan

3& ,#

G4. Im!act d%r le rés%ltat et s%r le 'ilan.

P+@ IASE26 E 1 #&

E3& ,#

E 4& 13,

Etude de cas Convergences des normes comptables fran/aises

vers les normes I%IF#

Actif < entité )%i a %ne $ale%r !ositi$e et dont l"entre!rise attend des a$anta(es économi)%es

dans le f%t%r.

+oncr*tement8 c"est %n 'ien )%i en enle$ant les c-ar(es no%s ra!!orte de la t%ne.

+"est les fl%0 nets de trésorerie !ositif.

Passif < entité )%i a %ne $ale%r né(ati$e.

5n !e% de co%rs s%r 7

I/A!!roc-e !ar com!osant 7

&


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+"est de la com!ta'ilisation des immo'ilisations !ar com!osants.

n (énéral8 les actifs sont so%$ent constit%és d"éléments indissocia'les.

ans la réalité8 il est !ossi'le de dissocier %n actif8 %n -an(ar !e%t ?tre com!osé d"%n m%r et

d"%ne toit%re car ils ont des d%rées de $ie différente.

L"a!!roc-e !ar com!osant c"est désormais la r*(le de!%is 2,. ans le P+@ dans le

com!te indi$id%el.Caintenant se !ose le !ro'l*me de )%and et comment décom!oser.

Il fa%t décom!oser8 c"est donc %ne o'li(ation8 mais on le fait c-a)%e fois )%e les com!osants

ont %ne d%rée d"%tilisation différente de celle de la str%ct%re de 'ase.

Cais a%ssi lors)%e les com!osant !roc%rent des a$anta(es l"entre!rise selon %n rBt-me

différent. Les ta%0 et les modes d"amortissement sont différents.

n distin(%e 2 tB!es de caté(ories de com!osants 7

• Les dé!enses de !remi*res caté(orie < léments )%i sont destiné ?tre rem!lacé

ré(%li*rement.

• é!enses de secondes caté(ories < é!enses de (ros entretient o% de (rande ré$ision.

+es dé!enses doi$ent rele$er d"%ne o'li(ation lé(ale o% d"%ne !rati)%e -a'it%elle et

constante.

Epl +

5ne société ac-*te le 1/1/ 7

E %ne mac-ine o%til d"%ne $ale%r (lo'ale de 1 -t.

E L"é)%i!ement est com!osé de 2 éléments 7

o lément A < Str%ct%re de 'ase < & et d%rée d"%tilisation < 1 ans.

o lément = < 2 de$ra ?tre c-an(é dans , ans.

L"é)%i!ement fera l"o'9et d"%ne ré$ision totale to%s les , ans !o%r %n cot (lo'al de 3 .

0raitement comptable +

Quand on n’applique pas la nouvelle règle :

1/1/

21, Catériel 1

44,6 1 6

44 116

E A% 'o%t de , ans8 le reno%$ellement est %ne c-ar(e car il n"a%(mente !as la $ale%r et

la d%rée de l"élément !rinci!al.

E Po%r la ré$ision8 il est !ossi'le de !asser %ne !ro$ision !o%r (rosse ré!aration.

1/1/9%s)%e ;4

6&1 AP 6

1, Pro$ !o%r (rosse ré!aration 6

étail d"%ne !ro$. !o%r %n montant ann%el de 3/, ans < 6

n ;4 a% 'o%t des , ans d"%tilisation8 on re!rend la !ro$ision !o%r 3 et on enre(istre la

dé!ense réelle de ré!aration.

Les a!!lications a!!roc-e !ar com!osant


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Les cas A et = de$iennent des com!osants sé!arés.

Po%r la ré$ision < o!tion com!ta'le8 on a le c-oi0 7

E on concid*re )%e c"est %n com!osant 7 n fait %n amortissement s!écifi)%e et c"est la

se%le mét-ode conforme a%0 IAS.

E on !asse %ne !ro$ision

Si on !rend la !remi*re o!tion 7

1/1/

21, 1Catériel A &

21, 2 Catériel = 2

21, 3 Ré$ision 3

44,6 A déd%cti'le 1 6

44,6 A ré(%lariser ,&&

44 FR 12 1&&

Le com!osant ré$ision 7

e ;4 on amorti la ré$ision8 soit 3/, < 6 !ar an.

A% 'o%t de , ans

31/12/;4

2&1, 1 Amortissement 3

21, 3 Catériel Ré$ision 3

A% moment de la ré$ision

;4

44 FR 3,&&

44,6 A déd%cti'le ,&&

44,& A ré(%lariser ,&&

=an)%e 3,&&

Réinscri!tion d% no%$ea% com!osant.

;4

21, (rosse ré$ision 344,& A ré(%lariser ,&&

FR 3,&&

Si on !rend l"a%tre o!tion

1/1/

21, 1Catériel A &

21, 2 Catériel = 2

44,6 A déd%cti'le 1 6

44 FR 11 6

1


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RCG 7 Po%r les !etits com!osants8 ne !as les identifier si 7

• ale%r %nitaire V ,

• ale%r %nitaire V 1,> d% total 1> !o%r les imme%'les

• %rée V 12 mois o% &> de la d%rée de la str%ct%re de 'ase.

II/ +ot et é$al%ation des immo'ilisations

o%$elles r*(les d"é$al%ation des immo'ilisations

Since 2,8 on doit faire rentrer dans %n cot d"ac)%isition c"est 7

• Le pri d-achat net de RRR et d"escom!te.

• Co$t directement attribuable 1 l-ac&uisition < +ots en(a(és !o%r mettre l"actif en

!lace comme l"installation8 la li$raison8 les frais de démolition8 les essais de 'on

fonctionnement8 les -onoraires de !rofessionnels.

• Frais d-ac&uisition < droit de m%tation8 les -onoraires8 commissionsd"intermédiaires8 frais d"actes. s%r o!tion on les int*(re.

• Co$ts de démantèlement, d-enlèvement, de restauration de site2 +es cots !ré$%s

doi$ent ?tre incor!oré a% cot de l"actif. n contre!artie8 a% !assif on fait fi(%rer %ne

!ro$ision. Po%r ce cots < !lan d"amortissement s!écifi)%e.

• .es co$ts d-emprunts, cela est fait s%r o!tion. n !e%t les incor!orer a% cot d"ac-at.

+e!endant cela ne concerne )%e certains actifs comme les actifs )%i e0i(ent %ne

conser$ation lon(%e a$ant de !o%$oir ?tre %tilisés. onc les frais financiers liés %n

em!r%nts !o%r %n de ces actifs !e%t ?tre affecter o% non l"ac-at d% 'ien.

• 3ption globale 4 5porte pour tout les actifs du m6me t7pe2

Eemple d-application +

1 société ac-*te %n matériel d"%ne $ale%r de 12 .

Po%r cette ac-at on ne fait !as d"em!r%nt s!écifi)%e affecté. +e!endant on a des dettes.

=an)%e A 2 #> on affecté

s!écifi)%ement

=an)%e + 1 > on affecté

n laisse de coté l"em!r%nt affecté a% camion car il est s!écifi)%e l"ac-at d% camion.

11

1/1/li$raison

d% 'ien

1,/1/ 1,/4

Période d"installation !ar %n

tiers !o%r 2

Période de test < 12 matériel

en état de fonctionnement

14/,

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