IEPF/MOGEDIEPF/MOGED

COURS THÉMATIQUE NATIONALCOURS THÉMATIQUE NATIONAL THEMETHEME

L’ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT APPLIQUÉE L’ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT APPLIQUÉE À LA GESTION DURABLE DES TERRES (SOLEAUX)À LA GESTION DURABLE DES TERRES (SOLEAUX)

BAMAKO (MALI) 23 AU 27 JUIN 2008BAMAKO (MALI) 23 AU 27 JUIN 2008

COMPTABILITE NATIONALE COMPTABILITE NATIONALE ET PROJETS ENVIRONNEMENTAUXET PROJETS ENVIRONNEMENTAUX : :

CAS CAS DU PROJET VETIVER AU MALIDU PROJET VETIVER AU MALI

Claude NJOMGANGClaude NJOMGANGAbdoulaye TRAOREAbdoulaye TRAORE

IntroductionIntroduction L’objectif général de la comptabilité environnementale est d’intégrer

l’information sur les interactions entre l’environnement et l’économie dans le Système de Comptabilité Nationale (SCN) des Nations Unies pour obtenir le Système de Comptabilité Economique et Environnementale (SCEE), en vue de corriger les comptes classiques de la variation (dépréciation ou appréciation) des stocks de capital naturel.

L’objectif spécifique poursuivi ici est essentiellement méthodologique, et L’objectif spécifique poursuivi ici est essentiellement méthodologique, et consiste à utiliser les outils de la comptabilité environnementale (ici consiste à utiliser les outils de la comptabilité environnementale (ici l’analyse entrée-sortie), pour ébaucher un cadre d’analyse des projets l’analyse entrée-sortie), pour ébaucher un cadre d’analyse des projets environnementaux environnementaux dans une optique d’équilibre écologique et donc de dans une optique d’équilibre écologique et donc de développement durable. développement durable.

Nous verrons succesivement le processus d’intégration des impacts Nous verrons succesivement le processus d’intégration des impacts environnementaux dans les comptes nationaux classiques (I), et un essai environnementaux dans les comptes nationaux classiques (I), et un essai d’application à la comptabilisation ded’application à la comptabilisation des impacts des projets s impacts des projets environnementaux avec une référence auenvironnementaux avec une référence au projet vé projet vétiver (II). tiver (II).

IIL’intégration de l’environnement et des ressources L’intégration de l’environnement et des ressources naturelles dans les comptes nationaux classiquesnaturelles dans les comptes nationaux classiques

La méthodologie de l’ONU est basée sur le SCEE, La méthodologie de l’ONU est basée sur le SCEE, système de système de comptes satellites comptes satellites consistant en un consistant en un ensemble de comptes physiques complémentaires des ensemble de comptes physiques complémentaires des comptes monétaires classiques (SCN), et enregistrant comptes monétaires classiques (SCN), et enregistrant les stocks de ressources naturelles d’ouverture et de les stocks de ressources naturelles d’ouverture et de clôture, ainsi que l’évolution de la qualité de clôture, ainsi que l’évolution de la qualité de l’environnement pour une période donnée. l’environnement pour une période donnée.

Le SCEE se présente sous la forme d’une matrice Le SCEE se présente sous la forme d’une matrice (représentée ci-dessous) décrivant en valeurs (représentée ci-dessous) décrivant en valeurs monétaires les comptes de flux (lignes 2-12) et les monétaires les comptes de flux (lignes 2-12) et les comptes d’actifs (colonnes 5-7), ces deux groupes de comptes d’actifs (colonnes 5-7), ces deux groupes de comptes étant reliés par les variations en volume des comptes étant reliés par les variations en volume des actifs (lignes 2-10).actifs (lignes 2-10).

1. Production intérieure •3.1.1.Branche

s d’activit

é

3. Actifs non financiers (emplois et stocks) 4. Exportations

5. Empl

ois totau

x

1.1. Branches d’activité

marchandes

1.2. autres activités des

ménages

1.3. services

d’environne ment

3.1. Actifs produits 3.2. Actifs naturels

non produits

•3.1.2.Bien de

consommation durables .

1 2 3 4 5 6 7 8 9

1

2

3

4

5

6

789

1011

12

13

14

15

1. Stocks d’ouverture II V II

2.1 Emploi des produits des branches marchandes 2.1.1 Emploi des actifs fixes produits des secteurs marchands

II V II II V II II II

2..2. Emploi des autres productions des ménages2.2.1. Emploi des biens de consommation durables

V V V V V

2.3. Emploi des services d’environnement

V V V V

3.1. Emploi des actifs naturels non produits3.2. Traitement des résidus4.1. Ajustement dû à l’évaluation marchande4.1.1. Marge d’éco profit

V V IV IV V IV IV IV

4.1.2Valeur ajoutée nette (produit intérieure net)

II

5. Production brute II V V

•6. AUTRES VARIATIONS EN VOLUME•7. REÉVALUATIONS RESULTANT DES MODIFICATIONS DES PRIX DU MARCHÉ•8. Stocks de clôture

II V II

Le processus d’élaboration des comptes satellitesLe processus d’élaboration des comptes satellites (ou versions du SCEE) (ou versions du SCEE)

Processus comportant cinq étapes, chaque étape ayant Processus comportant cinq étapes, chaque étape ayant un objectif spécifique : un objectif spécifique :

Etape 1Etape 1 (ou version 1). (ou version 1). Cadre central de référence (SCN) Cadre central de référence (SCN) Etape 2Etape 2 (ou version 2). Désagrégation du SCN dans l’optique (ou version 2). Désagrégation du SCN dans l’optique

environnementale (activités II dans le tableau) ;environnementale (activités II dans le tableau) ; Etape 3Etape 3 (ou version 3). Collecte de données physiques pour relier les (ou version 3). Collecte de données physiques pour relier les

données monétaires de la version 2 aux informations sur données monétaires de la version 2 aux informations sur l’environnement. l’environnement.

Etape 4Etape 4 (ou version 4). Réévaluation grâce à ces informations (ou version 4). Réévaluation grâce à ces informations physiques, et intégration des coûts environnementaux supplémentaires physiques, et intégration des coûts environnementaux supplémentaires associés aux activités économiques (activités IV du tableau). associés aux activités économiques (activités IV du tableau).

Etape 5Etape 5 (ou version 5). Extension des activités de production du SCN (ou version 5). Extension des activités de production du SCN pour tenir compte de l’incidence des activités humaines sur pour tenir compte de l’incidence des activités humaines sur l’environnement (activités V du tableau), notamment la production des l’environnement (activités V du tableau), notamment la production des ménages et les activités d’épuration. ménages et les activités d’épuration.

IIIIEssai d'application à la comptabilisation des Essai d'application à la comptabilisation des

impacts des projets environnementauximpacts des projets environnementaux

Un exemple simple est utile pour comprendre la démarche. Les Un exemple simple est utile pour comprendre la démarche. Les deux modèles de tableaux ci-dessous décrivent le processus de deux modèles de tableaux ci-dessous décrivent le processus de restructuration et d’extension d’un tableau input-output classique restructuration et d’extension d’un tableau input-output classique dans l’optique de la dans l’optique de la balance matières,balance matières, par l’adjonction d’un secteur par l’adjonction d’un secteur appelé “appelé “lutte contre l’érosion (secteur vétiver)lutte contre l’érosion (secteur vétiver)”, permettant de ”, permettant de définir les intrants et les extrants environnementaux du secteur et définir les intrants et les extrants environnementaux du secteur et d’en vérifier la balance. L’on a ainsi successivement :d’en vérifier la balance. L’on a ainsi successivement :

5 unités de coût de lutte contre l’érosion, comme un output du secteur 5 unités de coût de lutte contre l’érosion, comme un output du secteur vétivervétiver

40 unités de réduction naturelle de l’érodabilité des sols par le vétiver à 40 unités de réduction naturelle de l’érodabilité des sols par le vétiver à la fois comme output aux utilisations finales (dépenses de lutte contre la fois comme output aux utilisations finales (dépenses de lutte contre l’érosion), et comme input dans la production;l’érosion), et comme input dans la production;

5 unités d’input travail dégagées de la production et affectées au 5 unités d’input travail dégagées de la production et affectées au secteur vétiver comme intrant. secteur vétiver comme intrant.

Dans cette restructuration l’investissement a été réduit de 40 à 35, Dans cette restructuration l’investissement a été réduit de 40 à 35, et les 5 unités ont été affectées à l’activité d’épuration. et les 5 unités ont été affectées à l’activité d’épuration.

Modèle de tableau input-output classiqueModèle de tableau input-output classiqueadapté au projet vétiveradapté au projet vétiver

AgriculturAgriculturee

CéréalièCéréaliè

rere

IndustrieIndustrie

minièreminière

ConsomConsommation mation finalefinale

InvestisInvestis

sementsement

AgricultureAgriculture

CéréalièCéréaliè

rere

4040

IndustrieIndustrie

minièreminière

6060 4040

Main-Main-d’œuvred’œuvre

4040 3030

CapitalCapital 7070

Modèle de tableau input-output restructuréModèle de tableau input-output restructuréadapté au projet vétiveradapté au projet vétiver

AgriculAgricul

ture ture céréalièrecéréalière

Industrie Industrie

minièreminière

Lutte Lutte contre contre

l’érosion l’érosion (secteur (secteur vétiver)vétiver)

CC II dépenses de lutte dépenses de lutte contre contre

l’érosion par le l’érosion par le vétiver vétiver

(investissement (investissement environnemental)environnemental)

AgriculAgricul

ture ture céréalièrecéréalière

4040

Industrie Industrie

minièreminière6060 3535

Lutte contre Lutte contre l’érosion l’érosion (secteur (secteur vétiver)vétiver)

4545

Main-d’œuvre Main-d’œuvre 4040 2525 55CapitalCapital 7070

Réduction de Réduction de l’érodabilité l’érodabilité

des solsdes sols

4040

Typologie des coûts du projet vétiverTypologie des coûts du projet vétiverdans l’optique de la comptabilité dans l’optique de la comptabilité

environnementaleenvironnementale

Il s’agira, en se référant à la démarche du Il s’agira, en se référant à la démarche du SCEE, d’identifier les composantes du SCEE, d’identifier les composantes du projet et de les répartir en intrants (actifs projet et de les répartir en intrants (actifs ou services naturels non produits résultant ou services naturels non produits résultant du projet) et en extrants (dépenses de du projet) et en extrants (dépenses de valorisation du vétiver) dans le secteur valorisation du vétiver) dans le secteur « lutte contre l’érosion ».« lutte contre l’érosion ».

Aperçu du Aperçu du compte “ compte “lutte contre lutte contre l’érosion » (secteur vétiver)l’érosion » (secteur vétiver)

RESSOURCESRESSOURCES

Contibuton du vétiver à la conservation des Contibuton du vétiver à la conservation des solssols

EMPLOISEMPLOIS

dépenses de lutte contre dépenses de lutte contre

l’érosion par le vétiver (investissement l’érosion par le vétiver (investissement environnemental)environnemental)

Réduction du Réduction du ruissellementruissellement

Dépenses d’acquisition Dépenses d’acquisition des éclats de vétiverdes éclats de vétiver

Réduction de Réduction de l’érodabilité des solsl’érodabilité des sols

Dépenses de formationDépenses de formation

Amélioration de la Amélioration de la rétention hydriquerétention hydrique

Dépenses d’entretienDépenses d’entretien

Des haiesDes haies