1

Compte rendu de l’assemblée générale ordinaire annuelle

du jeudi 22 mai 2014

Adhérents présents

ABRAHAM Aurélie BARBARA Augustin BARREAU Yvette BERNOUD Aurélia BONNEAU Monique BURBAN Nicole BURLOT Yvette CAVALIE Gwenaëlle CHANIOT Joëlle DUMOULIN Gwenaëlle DELAUNE Brigitte DUFAUT Mylène LAMORLETTE Kenny DUVAL Jany FOURNIER Martine

FRANÇOIS Bernadette GODREAU Hélène GROLIER Anne Marie GUILLOU Odile HARO Laurine KERHERVE Yvon LAFLEUR Marie-Thérèse LE BROCH Annick LEHO Caroline LEIBE Geneviève LOYEN Sandrine LOISEAU Katia MESLET Chantal MOREAU Danièle MOREAU Mauricette

MOULINET Pierrette PERON André POIROUX Christelle PREVAUD Fatima RIDEAU Hélène ROBER Marie ROBERT Emile ROUSSEAU Annick ROIG Agnès SEYEUX Ghislaine SEZER Mehmet SINOU Céline VERMONT Aurore

Associations présentes AGT (CADOREL Marie Annick)

CEPAL (SALMON Danièle et PRUD’HOMME Edmond) CHORALE DE TRENTEMOULT (BOISDON Laurence) CNSL (CAPRONNIER Hélène)

RACING CLUB CHORAL (LEROY Florence) SIT (DAVIOT Joël) TRENTEMOUZ’ART (POIROUX Damien) 4X2 PRODUCTIONS (LANDREAU Youenn)

Associations (représentation) AME SAM (KERHERVE Yvon)

Représentés BEGUEC Géraldine (LANDREAU Y.) BOUCHAM Abdelkrim (BERNOUD A.) CHASLES Anne Catherine (LOISEAU Katia) DANIEL Jacques (BOUGAIN D.) DOUILLARD Madeleine (BURLOT Y.) DUVAL Hélène (DUVAL J.) FAUCHER Françoise (GUILLOU O.) LANDREAU Jacqueline (DUVAL J.) LAUMAILLE Anne (MOULINET P.)

LEDUC Hervé (BERNOUD A.) MOREAU Danielle (FRANÇOIS B.) MOREAUX Sindy (SEYEUX G.) PAVAGEAU Régine (MOREAU M.) ROBERT Thérèse (FRANÇOIS B) ROUSSEL Sylvie (MOULINET P.) SAUNIER Blandine (SEYEUX G.) VASSENER Bernard (LAFLEUR M. T)

Invités présents :

PREVOT Charlotte, conseillère municipale, référente quartier Trentemoult TARARBIT Malika, adjointe à la vie associative et éducation populaire DE GUERNY Stéphane, Commissaire aux comptes, SOLIS Nantes

Salariés intervenants sur le CSC : DENION Laëtitia, comptable, GILBERT Céline, directrice ; HARNOIS Emilie, animatrice référente animation collective familles ; GALLOT Muriel, assistante administrative-accueil ; LALERE Fabien, animateur ; RATRON Patricia, animatrice

2

L’assemblée générale est présidée par Mme Aurélia Bernoud, vice-présidente de l’association. Mme Gilbert Céline est désignée comme secrétaire de séance.

1 – RAPPORT MORAL

En l’absence de Catherine Thiberge, président de l’association, Aurélia Bernoud ouvre la séance. Elle effectue la lecture du rapport moral (page 1 du document de l’Assemblée générale), en insistant sur la participation des habitants, marque du CSC. Ensuite, elle précise que depuis plusieurs années, la marque de fabrique de l’AG du CSC, c’est la parole des habitants bénévoles du CSC. Nous prenons chaque année plaisir à écouter ce que chacun a vécu dans le CSC… avec quelques soucis pour tenir le timing et en garder la trace. Les administrateurs ont donc choisi de faire appel au Bûro des correspondances pour animer ce temps…puisque le CSC c’est vous, qui peut mieux faire le rapport d’activités du CSC. Elle rappelle l’ordre du jour :

� Rapport d’activités � Rapport financier � Prise de parole de Mme Tararbit, adjointe à la vie associative et éducation populaire de la Ville

de Rezé � Prise de parole du commissaire aux comptes, M. De Guerny � Vote des rapports moraux, d’activité et financiers

Approbation des comptes, des conventions et affectation du résultat au fond associatif � Election des nouveaux membres du Conseil d’administration

2- RAPPORT D’ACTIVITES - Projection du film rétrospectif de l’année (20 minutes)

- Présentation du document synthétique (pages 2 à 5)

- Animation « Quelle densité ma parole » par le Burô des correspondances.

3

4

3- RAPPORT FINANCIER En l’absence de la secrétaire-trésorière Sindy Moreaux retenue à Lille, Céline Gilbert procède à la lecture du rapport financier (pages 6 et 7 du document d’AG).

4 – PRISE DE PAROLE de Mme l’adjointe à la vie associative de la Ville de Rezé. Mme Malika Tararbit, nouvelle adjointe à la vie associative, au sein de l’équipe municipale élue en mars

2014. Après s’être présentée, Mme Tararbit a souligné tout l’intérêt d’une structure comme le CSC et

souligné le travail accompli par le CSC Loire et Seil sur son territoire. Elle a rappelé le soutien financier

apporté par la Ville.

5 – RAPPORT du COMMISSAIRE AU COMPTE. M. Stéphane de Guerny, commissaire aux comptes, a présenté le rapport suivant :

Le rôle du commissaire aux comptes

Une mission d’intérêt général --> sécuriser l’information financière et le fonctionnement de la structure :

• Contrôle des comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe)

• Contrôle du respect des textes en vigueur (droit comptable, social , fiscal, réglementation spécifique)

• Analyse du fonctionnement de la structure (contrôle interne)

- Gouvernance

- Règle de séparation des fonctions

- Circulation et traitement des informations

- Contrôle physique

Le rapport sur les comptes annuels

Rapports à l’assemblée générale et au Conseil d’Administration

Rapport sur les comptes annuels (certification simple, avec observations, avec réserves, refus de certification)

Rapport spécial sur les conventions règlementées (conventions avec les administrateurs)

Droit d’alerte en cas de défaillance

Note de synthèse au Conseil d’Administration sur les contrôles opérés

Extrait du rapport sur les comptes annuels Association Centre Socioculturel Loire et Seil Exercice 2013

1 - COMPTES ANNUELS DU 1.01.2013 AU 31.12.2013

• Comptes annuels 2013

• Bilan, compte de résultat, annexe

• Arrêté par le CA de l’association

2 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS

• Rappel des conditions de réalisation de la mission (à partir des normes professionnelles)

Opinion :

« Nous certifions que les comptes sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et

sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation

financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice ».

3- JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS

• Attention portée sur l’information donnée en annexe.

4- VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES

• Absence de remarques. Fait à Nantes, le 21 mai 2014

5

Le rapport sur les conventions réglementées

Extrait du rapport sur les conventions réglementées Exercice 2013

1 – RAPPEL SUR LES CONVENTIONS

Information donnée à l’assemblée générale sur l’existence de liens financiers et économiques entre des

administrateurs et des structures extérieures dans lesquelles ils ont des intérêts de façon directe ou indirecte.

2 – ETAT DES CONVENTIONS POUR L’ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL LOIRE ET

SEIL

Convention avec la Ville de Rezé :

Le 20 mai 2011, votre Association a conclu avec la Ville de Rezé une convention de partenariat pour la

période 2011-2015 qui prévoit :

Le versement d’une subvention de fonctionnement dont le montant est défini annuellement par la Ville de

Rezé.

La fourniture de prestations gratuites par la Ville de Rezé (charges supplétives hors salaires).

La refacturation par la Ville de Rezé de frais de personnel et des loyers mis à disposition.

Convention avec le CEPAL REZE CENTRE

Votre association a supporté des frais de location de salle sur 2013 pour un total de 505 €

Fait à Nantes, le 20 mai 2014

Geneviève Leibe interroge le commissaire aux comptes sur la valorisation du bénévolat. M. De Guerny

explique que l’expert comptable en fait une mention spéciale dans son rapport. La valorisation du bénévolat

a été d’un monant de 51 333,38€ (charges comprises) équivalent à 3 158 heures de bénévolat.

5 – VOTE DES RAPPORTS, APPROBATION DES COMPTES ET

AFFECTATION DU RESULTAT

Yvon Kerhervé, vice-président a fait procéder au vote des rapports. L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion et du rapport sur la situation financière, approuve les comptes de l’exercice 2013 tels qu’ils ont présentés et qui font apparaître, pour ledit exercice, un résultat bénéficiaire de10 672,55 €. Elle approuve les conventions réglementées. L’assemblée approuve les opérations et les actes de gestion accomplis et donne quitus au Conseil d’administration pour l’exercice. Il est proposé d’affecter ce résultat au fond associatif.

Vote du rapport d’activités et du rapport financier à l’unanimité.

Approbation des comptes, des conventions et affectation du résultat au fond associatif à

l’unanimité

6 – PERSPECTIVES POUR L’ANNEE 2014-15 Aurélia Bernoud donne lecture du rapport d’orientation pour l’année à venir (dernière page).

6

7 – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL

D’ADMINISTRATION Yvon Kerhervé précise les candidatures pour le CA 2014-15.

� Pour le collège des personnes physiques :

� Jany Duval et Aurélia Bernoud sont sortantes et se représentent � Nouvelles candidatures :

Bruno Conte

Gwénaëlle Dumoulin

Mylène Dufaut

Hélène Godreau

Laurine Haro.

Kenny Larmolette

Katia Loiseau

Sandrine Loyen-Alexandre

Agnès Roig (jusqu’à maintenant représentante au CA pour la FCPE Jean Jaurès se présente en individuel. La FCPE Jean Jaurès continuera à siéger en association (Laurent Buchet))

� Pierrette Moulinet et Estelle Bertaud souhaitent cesser leur participation.

� Pour le collège des personnes morales (associations) :

� Youenn Landreau n’est plus en mesure de participer au CA. L’association 4x2 productions ne peut pas mobiliser d’autres adhérents. Elle n’aura donc plus de représentation en CA, mais continuera à être adhérente au CSC et investie dans des actions.

� Geneviève Leibe fait part du souhait de l’association Confluences Loire et Sèvre de participer au CA au sein du collège des personnes morales.

Election des candidats se présentant à l’unanimité

Composition du conseil d’administration 2013-2014

Personnes physiques : Augustin BARBARA, Aurélia BERNOUD, Bruno CONTE, Mylène DUFAUT, Gwénaëlle DUMOULIN, Jany DUVAL, Hélène GODREAU, Laurine HARO, Kenny LAMORLETTE, Yvon KERHERVE, Geneviève LEIBE, Katia LOISEAU, Sandrine LOYEN ALEXANDRE, Bernadette FRANCOIS, Sindy MOREAUX, Agnès ROIG, Blandine SAUNIER, Ghislaine SEYEUX, Catherine THIBERGE. Personnes morales : Cépal, CNSL, Confluences Loire et Sèvre, Collectif Jean Jaurès, FCPE, Trentemouz’art, ARPEJ (suppléant). Les membres de droit : Pour la Ville de Rezé : Malika Tararbit, adjoint à la vie associative et éducation populaire, Charlotte Prévot, conseillère municipale référente quartier Trentemoult les Isles. Sont suppléants : Dominique Poiroux, adjointe de quartier (Trentemoult-les-Isles/ Hôtel de Ville/ Château) et Didier Quéraud, conseiller municipal référent du quartier Hôtel de Ville. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

La Présidente de séance La secrétaire de séance Aurélia Bernoud Céline Gilbert