I- Quand doit-on surveiller les élèves ?

1° Durée

• Pendant l'ensemble des activités, obligatoires ou non, prises en charge par l'école.• Accueil : 10 min avant le début de chaque demi-journée de classe.

2° Sortie des élèves

Surveillance jusqu'à ce qu'ils soient rendus aux familles ou pris en charge par les services périscolaires.

3° Sortie individuelle

Elle est autorisée par le directeur pendant le temps scolaire pour recevoir des soins ou des enseignementsadaptés à l'extérieur de l'école.

II- Qui surveille les élèves ?

1° Rôle des PE et du directeur

• Accueil et surveillance organisés par le directeur de l'école.• Service de surveillance pour l'accueil, la sortie de classe et les récréations défini en conseil des maîtres.

2° Rôle des intervenants extérieurs

Ils peuvent se voir confier la surveillance d'un groupe d'élèves.

3° Rôle des parents

• Avant la prise en charge par le PE : les parents sont entièrement responsables.• Maternelle : les parents sont responsables du choix de la personne désignée pour reprendre l'enfant à

la sortie.

4° Rôle des collectivités

• Services : cantine, garderie, étude surveillée, activités périscolaires, centre de loisirs.• Municipalité : pendant les transports scolaires, responsabilité de la sécurité sur la voie publique.

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Connaissance du

Système

Éducatif

L'obligation de surveillance

III- Où la surveillance des élèves s'exerce-t-elle ?

L'obligation de surveillance s'exerce en tous lieux où les activités se déroulent : intérieur ou extérieur deslocaux scolaires, cours de récréation, aires de jeux ou autres lieux d'accueil.

IV- Comment la surveillance s'organise-t-elle ?

• Les modalités de surveillance sont adaptées en fonction des effectifs, de la configuration des lieux, dumatériel scolaire et de la nature des activités.

• Aucun élève ne doit être laissé seul sans surveillance.

• Le conseil d'école émet un avis en matière de protection et de sécurité dans le cadre scolaire etpériscolaire.

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