CONSEIL DE GESTION

Procès-verbal de la séance du 22 mai 2012 (diffusion après approbation du conseil de gestion)

Enseignants présents : André MARIAGE, Doyen de l’UFR, , Bassir AMIRI, Jean Michel CALUWE, Maire Hélène DE SEDE MARCEAU, Oscar FREAN, Margareta KASTBERG, Gabrièle PADBERG, Blandine RUI, Valérie SPAETH, Sandrine VIEILLARD, Jean VIGREUX Enseignants ayant donné procuration : Pascal BERION, André DIDIERJEAN, Marie Rose GUELFUCCI, Personnels IATOS présents : Catherine AYMONIER, Marie-Pascale BEHRA, Marie BONJOUR, Dominique ETIENNE, José PRADA Personnel IATOS ayant donné procuration : Frédérique BAEHR, Armelle COUILLET Etudiants titulaires présents : Anne BROCCO, David BULLIARD, Maxime CARVALHO, Nicolas GONTHIER, Noémie HONEGGER, Corentin LAHU Etudiants suppléants (ne prenant pas part au vote) : Lucie GAUTHIER, Sébastien HERNANDEZ Personnalité extérieure présente : Serge ANDRE Membre de droit : Chantal JEANNINGROS, Responsable des services administratifs Membre invitée : Chantal GIRARD, Secrétaire de Direction Le quorum étant atteint, le doyen ouvre la séance à 14 h10 Le Doyen accueille les étudiants, élus en qualité de représentants des étudiants au Conseil de gestion, le 27 mars 2012 et donne la nouvelle composition des commissions. Sur 3 911 étudiants inscrits, 236 ont voté, soit une participation de 6,03 % (voir documents en annexe). Ordre du jour : 1 – approbation du PV du 15 mars 2012 2 – Appels à projet UFR 3 – Point DBM1 4 – Point Arsenal 5 – Créneaux horaires des UE de culture générale Licence 1ere année 6 – Etat des demandes de postes ATER 2012/2013 7 - MCC dans le LMD3 8 – Fiches RNCP 9 – Questions diverses Questions diverses : David Buliard : locaux étudiants à rendre pour le 29/6, bâtiment A Mégevand Dominique Etienne : régulariser les horaires d’ouverture/fermeture à Granvelle Serge André : financement des travaux de la future Maison des Sciences de l’Homme, site Arsenal Maxime Carvalho : le tutorat est-il reconduit à la prochaine rentrée. Information des étudiants Sébastien Hernandez : Installations diverses, capacité de travail à la BU, MCC Jean Michel Caluwé : réflexion sur la constitution d’une commission de réflexion autour du bien être des personnels au travail (ce point sera mis à l’ordre du jour du prochain Conseil de gestion) Sandrine Vieillard : information sur la commission devant travailler sur la charte informatique Le Doyen : j’attends les noms des personnels IATOS

1 – Approbation du PV du 15 mars 2012 : L’approbation du PV du 17 janvier a été retiré de l’ordre du jour, les éléments ayant fait débat n’ont pas tous été transmis. Ce PV sera soumis à l’approbation du Conseil de gestion, lors de la prochaine séance. Le PV du 15 mars est approuvé à l’unanimité moins une voix, après prise en compte des modifications demandées. (les nouveaux élus n’ont pas à se prononcer sur ce PV, la séance du Conseil étant antérieure à leur nomination). Le Doyen donne une information sur la situation de M. Sanogo : par un courrier du 11 mai, le Préfet répond au courrier de l’UFR et explicite sa position, confirmant la décision du juge administratif du 21 novembre. Je n’ai pas d’autre information. Marie Pascale Behra : l’étudiant a passé ses examens. Il est encore en appel. David Buliard : il y a un deuxième courrier du Président demandant le réexamen de la situation. Il devrait pouvoir passer les rattrapages en juin. 2 – Appels à projet UFR (tableau page 3 du diaporama) : Le Doyen : le bureau permanent et la commission des moyens ont étudié les dossiers et établi des propositions. Vous avez été destinataires des dossiers. Certains projets ont été accordés en totalité, d’autre partiellement ou écartés. Je rappelle que les Appels à projets ne financent ni salaire, ni matériel en investissement. La discussion est ouverte. Blandine Rui : concernant le dossier FLE, la personne n’a pas d’emploi principal, elle ne peut donc pas être prise en contrat Chargée de cours. Elle est en master et soutiendra en septembre. Nous ne pouvons savoir actuellement si elle aura encore un statut d’étudiant au moment du projet. Le Doyen : je n’avais pas cette information. Sandrine Vieillard : de quelle enveloppe disposait-on pour les dossiers ? Le Doyen : 38 000 € ; avec une réserve pour le projet FLE, il resterait 19 000 € dont le Conseil de gestion flèchera la destination. Sandrine Vieillard : qu’est-ce qui justifie que la dotation soit inférieure à l’enveloppe. Le Doyen : doit-on financer tous les projets sous réserve qu’il y a une enveloppe suffisante ? Il y a un réel travail d’analyse des dossiers. 2 dossiers arrivés hors délais n’ont pas été retenus, n’ayant pas été examinés par la commission : dossier de sociologie et dossier proposé par Rudy Chaulet. Je peux les présenter au Conseil de gestion. Cependant ma position est que je tiens au respect des délais. David Buliard : pour les 19 000 €, y aura-t-il une nouvelle vague d’appels à projets ? Le Doyen : je n’y suis pas favorable. C’est un gros travail et ce sera trop tard dans l’année ; des propositions seront faites au Conseil de gestion de juillet pour l’utilisation des crédits non répartis. Valérie Spaeth : est-il prévu un compte rendu d’utilisation des crédits. Le Doyen : on peut demander un retour de l’utilisation de ces crédits, sous forme d’un bref compte-rendu. Valérie Spaeth : si on connaît tous les critères, c’est plus facile pour les départements.

Sandrine Vieillard : le Conseil de gestion n’est pas informé des critères. Ce serait intéressant pour poursuivre la réflexion. Il reste des sommes. C’est la même situation que pour les départements en fin d’année. On peut se demander si c’est bien nécessaire de gérer les crédits de cette façon. C’est un travail énorme. Le Doyen : les critères retenus sont les suivants :

- pas de financement d’emploi ni de matériels d’investissement - nombre d’étudiants concernés - adéquation du projet avec la formation - ouverture et retentissement pour la formation, en termes d’image - ce que chaque Département a perdu par ponction des 35 % (en rapport avec son budget).

Sandrine Vieillard : on compense ce qu’on a retiré ? Gabrièle Padberg : c’est la première année. Il y aura sans doute plus de projets les années à venir. Jean Michel Caluwé a proposé à la Commission que l’argent non réparti serve à aménager les espaces de l’UFR : bancs, tables… ; il y a des besoins. Jean Michel Caluwé : ce peut-être également des bornes d’information, du matériel, pour augmenter la convivialité, aménager des espaces de communication… Sébastien Hernandez : ce serait bien de dialoguer avec les étudiants pour connaître leurs envies. Le Doyen : nous avons fait le constat que les Départements n’utilisaient pas entièrement leur budget ou faisait beaucoup d’achats en fin d’année, d’où cette décision de ponction de 35 % de leur dotation destinés à des projets. Marie Pascale Behra : cela pouvait être également des projets transdisciplinaires et en lien avec la recherche. Certains Départements gèrent déjà très bien leur budget. Sébastien Hernandez : les étudiants ne se sentent pas concernés. Seulement 6 % ont voté. Il n’y a pas de convivialité. Les salles de cours doivent être également des lieux de discussion, d’échanges. Le Doyen : il y a nécessité d’introduire des éléments de dialogue. Les commissions sont un de ces éléments. Gabrièle Padberg : il y a un problème de représentation des étudiants dans les réunions des Départements. Il faudrait sensibiliser les responsables des budgets, pour discuter avec les étudiants, pour qu’ils soient présents. Vous pouvez motiver vos collègues. Maxime Carvalho : concernant les projets d’étudiants, nous avons proposé, en géographie, une journée de promotion avec rencontre d’anciens étudiants de la formation. Elle a été acceptée et financée par le Département, d’où l’importance d’être présents dans les Conseils de Départements. Oscar Freán : je suis d’accord ; mais ce n’est pas seulement la faute des enseignants. Les étudiants ne sont pas toujours des acteurs actifs ; ils doivent aussi s’approprier l’Université, être source d’initiatives et participer aux instances universitaires. Il y a des dysfonctionnements, par exemple la commission Vie étudiante ne s’est pas réunie. Margareta Kastberg : c’est moi qui anime cette commission qui a été convoquée 2 fois. A la première, les personnels IATOS ne sont pas venus et à la seconde il n’y avait pas d’étudiants. Marie Pascale Behra : c’était un oubli de notre part, pour la première commission. Oscar Freán : dans les statuts des Départements, s’ils existent, il faudrait une représentation des étudiants.

Le Doyen : il y a une certaine hétérogénéité de fonctionnement des Départements. Certains ont des statuts, avec des réunions auxquelles participent des étudiants, d’autres Départements n’ont pas de statuts. Nicolas Gonthier : Y a-t-il obligation pour les Départements d’avoir des statuts avec participation d’étudiants. Le Doyen : ce n’est pas si simple. Une clarification dans le fonctionnement des Départements est nécessaire. Ce point sera à l’ordre du jour de la prochaine réunion des Directeurs de Départements et diplômes. Nicolas Gonthier : il n’y a pas d’étudiants dans les réunions de Directeurs de Départements ? Le Doyen : non, ce sont des réunions techniques. Sébastien Hernandez : les étudiants ne connaissent pas ces réunions de Département. Il faudrait donner un cadre d’initiatives aux étudiants. La seule image, c’est par les délégués étudiants. Un conseil pédagogique par semestre, c’est insuffisant. Le Doyen : une mise à plat est nécessaire. Certains Départements organisent une réunion par mois. Il faudrait essayer d’uniformiser. Je propose que l’on revienne à l’ordre du jour et que l’on vote ou amende les montants des appels à projets retenus, à partir de la remarque de Blandine Rui. Le Doyen : pour FLE, le Conseil de gestion accorde t’il le financement en charge de cours (critère non retenu) ? Valérie Spaeth : les crédits FLE ont été abaissés radicalement. On a demandé un relèvement. On cherche des financements partout. Cette journée demande beaucoup d’efforts. Elle permet de réunir tous les étudiants et d’échanger avec l’ensemble des enseignants. Je souhaite que l’on tienne compte de l’énergie déployée. Le Doyen : je propose que l’on passe la dotation de ce dossier à 2 000 € ; Abstentions : 5 Pour : 23 Le Doyen : je propose que l’on vote globalement pour les autres projets : Abstention : 2 Pour : 26 3 – DBM 1 (tableau pages 4 et 5 du diaporama) : Le Doyen : suite à la demande de crédits complémentaires que nous avions faite à la DBM1, les crédits accordés ont été inférieurs (de plus de 50 %) aux montants demandés ; de ce fait un certain nombre de travaux ou projets sont différés jusqu’à obtention de crédits supplémentaires. Pour l’aménagement de la salle Pratique des Arts, nous avons entrepris de nombreuses démarches pour trouver un lieu, suite à la fermeture des locaux de Sarrail, auprès de la Présidence, IUFM… Ces démarches n’ayant pas abouti, nous avons décidé d’aménager une salle de l’Arsenal. Nos agents ont sorti les paillasses centrales. Il est nécessaire d’installer un sol mieux adapté aux activités des formations et permettant d’insonoriser les lieux, les bureaux situés en dessous se plaignant du bruit depuis l’occupation des lieux par nos étudiants. Nous avons également fait une demande de 2 postes pour l’entretien des locaux au vu des surfaces supplémentaires qui seront utilisées à la rentrée.

4 – Arsenal : Le Doyen : nous avons engagé le déploiement de la scolarité, des Départements et Laboratoires des formations Arts, Psychologie, Sociologie dès le début de l’année dernière. Après installation de la Psychologie dans le bâtiment A, complètement occupé, nous allons procéder à l’installation de la Sociologie. Le déménagement est prévu le 18 juin dans le bâtiment N. Je tiens à souligner le travail de l’équipe technique qui a remis en état de façon remarquable ces espaces dans des conditions difficiles, en raison de la vétusté et de l’encombrement de ces locaux, qui auraient du être débarrassés depuis plusieurs mois et ne le sont toujours pas complètement. Tous les bureaux et salles sont repeints. Le travail de câblage est en cours. Nous n’avons pas pu avoir le soutien de l’équipe technique du Patrimoine, pour cette partie du bâtiment, les agents étant pris par d’autres chantiers. L’UFR ST viendra en renfort et je tiens à remercier le Directeur et son équipe technique pour l’aide apportée. Reste l’installation des Arts, que nous souhaitons réaliser en début d’année universitaire prochaine ; cela nécessite de vider les espaces autour de la salle de Pratique, très encombrés également. Une étude de faisabilité est en cours pour aménager des salles dans les niveaux 1 et 2 du bâtiment N ; en attendant, une dizaine de salles seront disponibles à la rentrée, en l’état, l’Université s’étant engagée à faire intervenir une entreprise pour retirer les paillasses, hottes, sorbonnes. Une visite des locaux a été faite avec le VP chargé des moyens et RH. Une seconde visite sera également faite avec le Président. Un contact est également pris avec Serge Ormeaux, nouveau VP Patrimoine. La réhabilitation des locaux est un dossier prioritaire du schéma immobilier. Dans les locaux Arsenal, il y aura des espaces également pour les associations étudiantes, ou dans l’actuelle MSHE, 36 rue Mégevand (ancienne Maison des étudiants) lorsque les services auront intégré leur bâtiment à l’Arsenal. S’il y a d’autres propositions, il faut en aviser les membres de la commission Patrimoine. Maxime Carvalho : j’ai visité les amphis et salles de cours à l’Arsenal qui sont dans un état très délabré ; les peintures s’effritent et contiennent peut-être du plomb. Pour les locaux étudiants, nous étions intéressés par les locaux actuels de la MSHE, mais ce ne sera pas libre avant un certain temps ; une rumeur de reprise des locaux par le CROUS a circulé et dans ce cas, le risque serait qu’il n’y ait plus de locaux disponibles pour les étudiants. Nicolas Gonthier : j’ai fait une intervention au CA au sujet des locaux MSHE. Le CROUS n’est pas intéressé par ces locaux. David Buliard : quels sont les délais pour la MSHE. Le Doyen : 2 ans de travaux qui doivent démarrer en juillet ; pour l’occupation des locaux Arsenal, il y a des problèmes liés à la sécurité. Certains niveaux ne sont pas occupables et nécessiteront de gros travaux. Un dossier est déposé dans le Contrat de Plan Etat-Région, par l’Université. Concernant les déménagements en cours, dès le départ de la Sociologie, le laboratoire CRIT sera installé dans la salle séminaire et la scolarité SHS occupera les 4 bureaux libérés au même niveau. Dans le bâtiment A Mégevand, les travaux d’installation d’un ascenseur vont commencer et nécessitent de libérer les bureaux. David Buliard : On a été informé par le Patrimoine qu’il fallait vider le bureau que nous occupons. Nous n’avons pas eu d’information de l’administration. Le Doyen : nous sommes dans la même situation et apprenons au coup par coup les étapes des travaux en cours. Nous avons dû demander un calendrier des travaux. Sébastien Hernandez : on est dans le même bateau, mais si on n’est pas visible, ce n’est pas évident. Nous n’avons pas d’endroit pour entreposer notre matériel. Nous refusons d’aller à l’Arsenal. La vie culturelle est à Mégevand, la BU, le RU. Nous demandons un minimum de respect pour les étudiants. Nous avons eu un entretien avec Monsieur Causeret qui nous demande la clé, ce que nous refusons. Il y aura un rapport de force. Nous forcerons les portes et occuperons les bureaux s’il le faut.

Le Doyen : si vous voulez le respect, respectez les institutions. Les locaux sont attribués par le Conseil de gestion, sur proposition de la commission Patrimoine. Les seuls espaces disponibles actuellement sont ceux de l’Arsenal. Un projet de cafétéria associative est engagé avec la DRI dans le bâtiment Q Q’ (entrée de l’Arsenal). Vous n’êtes pas propriétaire des locaux occupés. J’exige les clés, pour raison de sécurité. Il ne doit pas y avoir tout et n’importe quoi dans les bureaux. Nous ne répondrons pas aux menaces et injonctions. Sébastien Hernandez : nous attendons un soutien, pas un ultimatum. Le Doyen : les locaux en sous-sol de l’Arsenal pourront abriter des espaces associatifs. D’autres sont prévus dans le plan de rénovation qui sera fait par niveau. Un plan de faisabilité est à réaliser, un calendrier à définir. Maxime Carvalho : à Granvelle, il y a des bureaux disponibles Le Doyen : plusieurs bureaux ont été aménagés en salles de cours pour petits effectifs et d’autres sont occupés par des enseignants, en attendant une solution à Mégevand ou à l’Arsenal. Ce bâtiment doit être rendu dans les années à venir. Concernant les cours mis en place dans le LMD3, je ne sais pas comment nous allons loger l’ensemble des formations. J’attends les décisions qui seront prises par la nouvelle équipe présidentielle au sujet de la carte des formations. Le soutien aux étudiants est acquis. Le projet de locaux à la MSHE est celui de l’UFR et de son Conseil de gestion. J’ai pris des contacts avec STAPS pour étudier l’aménagement d’espaces en centre ville pour permettre aux étudiants de faire du sport. J’ai également des contacts avec des Collèges et Lycées. Lucie Gauthier : nous avons un problème pour transporter du matériel lourd, notamment une imprimante et l’entreposer. Le Doyen : nous allons chercher un espace où entreposer ce matériel. Sandrine Vieillard : les étudiants ne voient pas l’Arsenal comme un lieu dynamique ; mais l’installation des Arts de la Psychologie et de la Sociologie, puis de la MSHE vont contribuer à en faire avec Mégevand un pôle dynamique. Le Doyen : je vous suggère d’adresser un courrier au Président, au Vice Président Patrimoine pour demander une audience. Jean Vigreux : je pense que l’Arsenal est mieux que la Bouloie, en termes de centre-ville. Actuellement il y a des bureaux pour les associations étudiantes à la Maison des étudiants, sur le campus de la Bouloie. Maxime Carvaho : on a du mal à voir l’Arsenal comme un pôle dynamique. Tout est pourri. Le Doyen : je propose que la prochaine commission Patrimoine traite du sujet de locaux pour les associations étudiantes et syndicales. Les représentants du personnel n’ont plus de locaux depuis plus d’un an. Ils occupaient une petite salle en sous-sol. Aucune solution de relogement n’a pu leur être proposée actuellement. Marie Pascale Behra : cette gestion est récurrente et empêche un bon fonctionnement. Pas de lieu d’archives, ni lieu d’accueil. Mais on fait des sacrifices pour avoir en priorité des salles de cours. Il faut se battre mais ce n’est pas évident d’avoir un espace. Il y a des besoins pour d’autres, et pas seulement pour vous, les étudiants. Sébastien Hernandez : on pourrait peut-être mettre des cabanes dans la cour… 5 – Créneaux horaires des UE de culture générale L1 (pages 6 et 7 du diaporama) : Le Doyen : l’UE 5 est une unité transversale composée d’une langue vivante obligatoire, des outils A au semestre 1 et B au semestre 2 et d’un élément de culture générale ouvert à l’ensemble des étudiants d’un même niveau. Les emplois du temps étaient éclatés sur l’ensemble de la semaine, ce qui générait des chevauchements avec les EDT de la formation ; les étudiants n’avaient pas un réel choix. Nous voulons proposer des créneaux, comme c’est déjà le cas pour les langues

à petits effectifs. Les UE proposées ont fait l’objet d’un examen avec les responsables administratifs, selon le nombre d’étudiants inscrits cette année pour les reconductions et limitant à une unité par formation qui en proposaient, soit 6 unités au semestre 1 et 8 au semestre 2 ; Les enseignants auront obligation de planifier ces unités sur l’un des 3 créneaux proposés (jusqu’à 200 étudiants par CM ; norme rappelée par le Président). Jean Michel Caluwé : il me semble difficile de mobiliser les enseignants sur de tels créneaux, en particulier les non résidants qui bloquent leurs cours sur une journée. Le Doyen : le but est que ces options ne viennent pas empiéter sur les autres cours de la formation. Le lundi matin, à part Polyglotte, il y a peu de cours ; le vendredi après-midi également. Nous avons le souci de permettre un réel choix aux étudiants, et non un choix par défaut ; cela permettra également d’optimiser les espaces. Oscar Freán : il y a déjà des créneaux de langues. Certains parcours partagent des créneaux sur des journées ou demi-journées, pour les bi-langues. Il faut voir cela de façon globale et non de manière isolée. Le Doyen : cette proposition a été analysée avec les responsables de scolarité qui maîtrisent les maquettes. Cela ne concerne que les L1 et permettrait de régler les problèmes de gestion des emplois du temps des unités de culture générale. Marie Pascale Behra : je ne suis pas sûre que nous maîtrisions tout mais justement, ces créneaux sont peu mobilisateurs. Les unités sont définies, les enseignants déjà connus. Il y a possibilité de faire un choix sur ces 3 créneaux. Actuellement les étudiants n’ont aucun choix. C’est frustrant et compliqué à expliquer. Cette réorganisation permet un réel choix, correspondant au projet de l’étudiant. Jean Michel Caluwé : j’évoquais le problème des enseignants. Je ne suis pas sûr que les étudiants souhaiteront avoir des cours le lundi matin à 8h ou le vendredi après-midi. Marie Hélène De Sède Marceau : on n’arrivera jamais à rien s’il faut bloquer tous les cours sur 3 jours. La semaine est du lundi matin au vendredi après-midi, voire samedi matin. On manque de salles. Jean Vigreux : il y a des enseignants qui doivent intervenir sur 3 ou 4 sites ; cette proposition ne me paraît pas inopportune. Bassir Amiri : j’ai gardé une mauvaise expérience de la construction des emplois du temps, lorsque j’étais responsable de Département. On n’a pas d’autre choix que de bloquer des créneaux ; il n’y a pas lieu de discuter. Le Doyen : le blocage sur les 3 années de licence nous a semblé ingérable d’où ce choix de bloquer les créneaux uniquement pour les L1 ; les enseignements ne sont pas « à la carte ». Margareta Kastberg : je souligne l’importance d’offrir un réel choix aux étudiants. Cette possibilité enrichit leur formation. Le Doyen : si au cours de l’année, il s’avère que ces créneaux ne sont pas porteurs, on pourra envisager d’autres créneaux. Je propose de mettre au vote cette proposition : Lundi : 8-10h ; mercredi 16h-18h ; vendredi 14-16h Vote à l’unanimité

6 – Demandes de postes ATER (tableaux pages 8 à 10 du diaporama) : Le Doyen : j’ai demandé que figurent les postes susceptibles d’être vacants afin d’éviter de découvrir plus tard des vacances et de devoir procéder à des recrutements par défaut des collègues n’ayant pas d’autres possibilités. J’ai obtenu l’accord de la Présidence sur cette procédure. Il y a des postes vacants pour raison de disponibilité, détachement, congé parental, mutation, retraite, et postes mis au concours si recrutement infructueux par les commissions de recrutement. Gabrièle Padberg : le poste de Monsieur Goujon est en section 12 Le Doyen : concernant les ATER perennes, il s’agit de postes accordés pour un an, renouvelables ou non. Nous avons 7 demandes. S’ajoute un poste de PAST pour la LP METI ; le support était occupé par une personne chargée de la coordination, Florence Cote, en CDD jusqu’au 31 août ; la fiche de poste PAST a été validée. Nous avons également le recrutement de 2 lecteurs : chinois et arabe en compensation du poste occupé par Louise Pascal (néerlandais). La demande initiale était un poste de MCF Psychologie ; cette proposition du Conseil de gestion n’a pas été suivie par le CA de l’Université. Il n’y a pas eu de concertation avec l’UFR sur les 2 postes de lecteurs attribués à la place. Gabrièle Padberg : cette méthode est déplorable. 7 – MCC : Le Doyen : il est demandé de fixer les modalités de contrôle des connaissances pour les 5 années du LMD3, sauf cas exceptionnel ; actuellement il y a des variations d’une année à l’autre. Il serait souhaitable de privilégier le contrôle continu dans le semestre ou des dossiers, études de cas à remettre et limiter les examens terminaux. Actuellement il y en a une multiplicité. 767 épreuves ont été implantées au semestre 2, et donc plus de 1000 en session 2. Par ailleurs, les masters repassent en double session ; il y aura donc encore plus d’épreuves. Marie Pascale Behra : c’est une obligation de la réglementation de fixer les MCC pour la durée du contrat. La mise en place représente un travail très lourd pour les responsables de scolarités. Concernant les examens terminaux, nous avons obligation de prévoir des épreuves pour les dispensés de contrôle continu. Le Doyen : je souhaite que les données soient transmises assez rapidement aux responsables de scolarité. Le débat est ouvert sur ce point. Valérie Spaeth : pour le FLE, c’est une réelle difficulté d’évaluer les étudiants étrangers. C’est surtout possible par l’examen terminal. David Buliard : les DCC ont un statut ; les étudiants sont de plus en plus pris par l’obligation de travailler pour financer leurs études. Avec le développement du contrôle continu, ils sont défavorisés. Avec l’anonymat des copies, le traitement est plus égal pour tous. Dans certaines UE, l’examen est banalisé ; on réduit les heures de cours. Le Doyen : si effectivement le contrôle continu a lieu dans la dernière séance de cours, on réduit le nombre de semaines de cours. Il y a d’autres dispositifs que l’examen sur table, et il y a la semaine de rattrapages. Il ne s’agit pas de tout bouleverser mais de rendre les MCC transparentes, en sachant sur la durée du contrat de quelle manière les étudiants sont évalués. L’étudiant peut interpeller l’enseignant pour connaître les modalités de contrôle et le contenu des cours et peut demander à consulter ses copies. Je souhaite essayer de réguler ces contrôles. Dans le LMD3 nous arriverons à plus de 1000 épreuves par semestre. José Prada : effectivement, j’ai implanté 780 épreuves au semestre 2 ; en juin ce sera environ 1500 examens avec des

spécificités et les problèmes d’incompatibilité à gérer. Dans le LMD3 il y aura 2000 épreuves avec un calendrier serré qui ne permet pas d’organiser dans de bonnes conditions le déroulement des épreuves, en particulier pour les épreuves de 4h. Lucie Gauthier : il faudrait faire un travail sur le calendrier universitaire. Il n’y a pas de semaine de révision ; il ne faudrait pas de rattrapage ou examen dans cette semaine là. Le Doyen : le calendrier est proposé au CA par le CEVU. Il faut que vous fassiez remonter les remarques par vos représentants. Marie Pascale Behra : l’année prochaine sera très difficile car il est impossible de préparer la session 2 en ayant seulement 4 semaines après les examens du 2e semestre. Le travail se fait en aveugle. José ne connaît pas les effectifs concernés par la session 2 et il a des contraintes techniques. Corentin Lahu : les contrôles ont lieu dans les semaines de cours ou en semaine de rattrapage. Il est important de maintenir les examens terminaux. Beaucoup d’étudiants travaillent pour financer leurs études ; certains peuvent suivre une partie des cours et pourraient faire une partie des examens de contrôle continu. Il faudrait assouplir la règle des DCC. Le Doyen : la réglementation ne le permet pas. Encore une fois je vous invite à demander une entrevue aux représentants étudiants du CEVU et du CA pour faire remonter vos souhaits. Oscar Freán : pour les gros effectifs, il n’est pas possible de mettre en place du contrôle continu. De plus il n’y a que 12 semaines de cours. Cela réduit les heures de cours, si on y place du contrôle continu. Cela pose un problème du point de vue pédagogique. Les MCC ont une partie de contrôle continu, une partie de contrôle terminal ; la règle des DCC doit être respectée ; si le travail est fait de façon régulière, il n’y a pas besoin de semaine de révision. 8 – Questions diverses : Travaux future MSHE : Serge André : je m’interroge sur le financement de ces travaux, ayant appris qu’une convention avait été signée entre l’Université et la Ville de Besançon à hauteur de 2 M€. Je tiens à souligner que lorsqu’on fait appel aux collectivités territoriales, ce sont des financements par les impôts locaux ; il y a un désengagement de l’Etat. La LRU n’a pas arrangé la situation. Il est scandaleux que la Ville engage 2 M€ pour la MSHE. Marie Pascale Behra : on ne comprend pas quel est le rôle exact de la MSHE. On sent une réticence des laboratoires sur les questions que l’on pose. Qu’est ce qui s’y passe. Voir autant d’argent sur un projet alors qu’on a tant de peine à obtenir quelques milliers d’euros pour le fonctionnement de l’UFR. Nous voulons demander l’abrogation de la loi LRU Le Doyen : la MSHE a un statut d’USR. Elle concerne également SJEPG, Chrono-environnement dont une petite partie est à SLHS. Le Doyen : il n’y a pas de financement de l’UFR, même si nous travaillons avec la MSHE. Les décisions se prennent en dehors de l’UFR. La question est à poser au nouveau Président de l’Université. La MSHE a un directeur que l’on peut inviter à un Conseil de gestion.

Tutorat : Le Doyen : le dispositif du Plan Réussite en Licence n’est pas supprimé. Le tutorat est toujours d’actualité. Les emplois devraient pouvoir être publiés dès juillet pour nous permettre d’avoir les étudiants en contrat dès la rentrée. C’est l’engagement qui avait été pris l’année dernière et n’a pu être respecté. Margareta Kastberg est nommée Vice Présidente aux relations internationales, je lancerai donc un appel à candidature pour le poste de Directeur des Etudes de l’UFR, à occuper dès septembre. Prochain Conseil de gestion mardi 3 juillet à 14h. Séance levée à 17h00 Secrétariat de séance Chantal Jeanningros

UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Organisation de l’UFR SLHS (à compter du 10 mai 2012)

Equipe de Direction : André Mariage, Directeur Chantal Girard, Secrétaire de Direction Chantal Jeanningros, Responsable administrative Margareta Kastberg, Directrice adjointe aux formations, Directrice des Etudes Pascal Bérion, Directeur adjoint aux Moyens Jean Vigreux, Directeur adjoint à la Recherche Bureau Permanent : André Mariage, Directeur Chantal Girard, Secrétaire de Direction Chantal Jeanningros, Responsable administrative Margareta Kastberg, Directrice adjointe aux formations, Directrice des Etudes Pascal Bérion, Directeur adjoint aux Moyens Jean Vigreux, Directeur adjoint à la Recherche Oscar Frean, Enseignant Chercheur Frédérique Baehr, Marie Bonjour, Personnels BIATOS (membres titulaires) Marie Pascale Behra, Evelyne Geny, Personnels BIATOS (membres suppléants) Noémie Honegger et Maxime Carvalho, Etudiants (membres titulaires) Corentin Lahu et Nicolas Gonthier, Etudiants (membres suppléants) Liste des membres des Commissions de travail : Commission BIATOS Cette commission est dirigée par le Directeur de l’UFR Membres proposés par le Directeur de l’UFR Titulaires Suppléants Catherine Lacour Françoise Bichet Patrice Causeret Gérard Asensio Michel Boutanquoi Laurence Jehle Blanc Thierry Martin Andrée Chauvin

Membres représentant les personnels BIATOS Titulaires Suppléants Catherine Aymonier Marie Pascale Behra-Laine Frédérique Baehr Armelle Couillet Marie Bonjour Dominique Etienne Evelyne Geny José Prada Commission Moyens Cette commission est dirigée par le Directeur adjoint aux moyens, Pascal Bérion, assisté de la Responsable du service financier : Patricia Vernier Titulaires Suppléants Représentants enseignants chercheurs Jean Michel Caluwé Bassir Amiri Gabrièle Padberg Valérie Spaeth Représentants des personnels BIATOS Frédérique Baehr Catherine Aymonier José Prada Evelyne Geny Représentants des usagers (étudiants) Corentin Lahu Sébastien Hernandez Maxime Carvalho Damien Guilbaudeau Commission Patrimoine Cette commission est dirigée par le Directeur adjoint aux moyens, Pascal Bérion, assisté du Responsable des services techniques : Patrice Causeret Titulaires Suppléants Représentants enseignants-chercheurs Oscar Freán André Didierjean Sandrine Vieillard Marie Rose Guelfucci Représentants des personnels BIATOS Catherine Aymonier Armelle Couillet Dominique Etienne José Prada Représentants des usagers (étudiants) David Bulliard Lucie Gauthier Nicolas Gonthier Maxime Carvalho Commission Recherche Cette commission est dirigée par le Directeur adjoint à la Recherche : Jean Vigreux, assisté de Christine Grenaud Titulaires Suppléants Représentants enseignants-chercheurs Dominique Jacques Jouvenot Marie Hélène De Sède Marceau Marie Rose Guelfucci Valérie Spaeth Représentants des personnels BIATOS Armelle Couillet Frédérique Baehr Evelyne Geny Marie Bonjour Représentants des usagers (étudiants) Anne Brocco David Buliard Maxime Carvalho Albane Rossi

Commission Vie étudiante Cette commission est dirigée par la Directrice adjointe aux formations : Margareta Kastberg Titulaires Suppléants Représentants enseignants-chercheurs Bassir Amiri Jean Michel Caluwé Valérie Spaeth Oscar Freán Représentants des personnels BIATOS Marie Pascale Behra Catherine Aymonier Marie Bonjour José Prada Représentants des usagers (étudiants) Noémie Honegger Hamédy Diakité Damien Guilbaudeau Nicolas Gonthier En ce qui concerne les représentants des enseignants et BIATOS, les suppléants peuvent remplacer l’un ou l’autre des titulaires.

Université de Franche-Comté Élections au Conseil de Gestion de l’UFR Sciences du Langage, de l’Homme et de la Société

Scrutin du 27 mars 2012 Collège des "USAGERS"

Résultats du dépouillement du scrutin Taux de

participation

Électeurs inscrits 3911 Votants (décompte des émargements) 236

6,03 %

dont votes par procuration 1 Enveloppes trouvées dans l'urne 236 Bulletins blancs ou nuls 14

Suffrages exprimés 222

Ont obtenu : Liste "Les associatifs de la fac de lettre" 118 Voix Liste "Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire" 104 Voix

Total : 222 Voix

Nombre de sièges à pourvoir : 8

Quotient électoral : 222 / 8 27,75

Détail des sièges obtenus : Au

quotient électoral

Reste Au plus fort

reste

Total

Liste "Les associatifs de la fac de lettre" 4 7 0 4 Liste "Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire"

3 20,75 1 4

Sont déclarés élus : Listes Titulaires Suppléants

Liste « Les associatifs de la fac de lettre » CARVALHO Maxime DIARD Aurélie Liste « Les associatifs de la fac de lettre » ROSSI Albane DUPREZ Alix Liste « Les associatifs de la fac de lettre » GUILBAUDEAU

Damien BOURGON Gaëlle

Liste « Les associatifs de la fac de lettre » GONTHIER Nicolas SIMEREY Marion Liste « Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire »

HONEGGER Noémie GAUTHIER Lucie

Liste « Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire »

BROCCO Anne HERNANDEZ Sébastien

Liste « Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire »

LAHU Corentin DIAKYTE Hamédy

Liste « Pour une université émancipatrice, autogérée et populaire »

BULIARD David MACHIN Hélène