Conseil Départemental de Conseil Départemental de l’Education nationalel’Education nationale

mardi 12 mars 2013mardi 12 mars 2013

14 h 3014 h 30

Préfecture des Hautes-Préfecture des Hautes-PyrénéesPyrénées

Ordre du jourOrdre du jour1/ Approbation des CR des séances des 11 1/ Approbation des CR des séances des 11 octobre 2012 et 29 janvier 2013octobre 2012 et 29 janvier 2013

2/ Premier degré : préparation de la rentrée 2/ Premier degré : préparation de la rentrée scolaire 2013scolaire 2013

3/ Second degré : Information sur la préparation 3/ Second degré : Information sur la préparation de la rentrée 2013 en collègede la rentrée 2013 en collège

4/ Proposition de règlement-type départemental 4/ Proposition de règlement-type départemental sur les rythmes scolaires suivant le nouveau sur les rythmes scolaires suivant le nouveau décretdécret

5/ Fixation du montant de l’IRL en 2012.5/ Fixation du montant de l’IRL en 2012.

Premier degré : RS 2013Premier degré : RS 2013

4 documents numérotés de 1 à 4 :4 documents numérotés de 1 à 4 :

• Page 1 : Transformations de postes Page 1 : Transformations de postes (3)(3)

• Page 2 : Ouvertures provisoires de Page 2 : Ouvertures provisoires de 2012 à maintenir (3)2012 à maintenir (3)

• Page 3 : Ouvertures proposées (8,5)Page 3 : Ouvertures proposées (8,5)

• Page 4 : Fermetures proposées Page 4 : Fermetures proposées (13,5)(13,5)

Premier degré : Premier degré : conditions de la rentrée 2013conditions de la rentrée 2013

• Rentrée 2012 dans les Hautes-Rentrée 2012 dans les Hautes-Pyrénées : Pyrénées : – 16 976 élèves (-122 élèves, soit – 0,7%),16 976 élèves (-122 élèves, soit – 0,7%),

•- 20 postes; - 20 postes;

•P/E 5,80 à 5,73; P/E 5,80 à 5,73;

•808 classes, E/C 21.808 classes, E/C 21.

• Rappel académie : Rappel académie : – 237 930 élèves (+1959 élèves, soit + 0,8%),237 930 élèves (+1959 élèves, soit + 0,8%),

•- 148 postes, - 148 postes,

•P/E 5,34 à 5,23 (Haute-Garonne 4,98)P/E 5,34 à 5,23 (Haute-Garonne 4,98)

•E/C 23,3 (Haute-Garonne 24,6)E/C 23,3 (Haute-Garonne 24,6)

Premier degré : rentrée 2013Premier degré : rentrée 2013

• Rentrée 2013 dans les Hautes-Pyrénées :Rentrée 2013 dans les Hautes-Pyrénées :– Prévisions effectifs à 16 896 élèves (- 80 élèves, Prévisions effectifs à 16 896 élèves (- 80 élèves,

soit – 0,5%),soit – 0,5%),• - 5 postes (janvier), puis – 3 postes dont 2 pour le - 5 postes (janvier), puis – 3 postes dont 2 pour le

qualitatifqualitatif

• P/E : maintien du P/E, puis amélioration de 5,73 à 5,74P/E : maintien du P/E, puis amélioration de 5,73 à 5,74

• 805 classes, maintien du E/C 20,98805 classes, maintien du E/C 20,98

• Rentrée 2013 dans l’académie de Toulouse :Rentrée 2013 dans l’académie de Toulouse :– Prévisions à 240 505 élèves (+ 2575 élèves, soit Prévisions à 240 505 élèves (+ 2575 élèves, soit

+ 1,1%),+ 1,1%),• + 109 postes+ 109 postes

• P/E maintenu à 5,22P/E maintenu à 5,22

Premier degré : Premier degré : 3 transformations proposées3 transformations proposées

1/ Sarrancolin : école à 4 classes à école à 3 1/ Sarrancolin : école à 4 classes à école à 3 classes (67 élèves, soit 22 élèves par classes (67 élèves, soit 22 élèves par classe), mais maintien de 4 enseignants classe), mais maintien de 4 enseignants pour assurer le bilinguisme.pour assurer le bilinguisme.– Besoins : 3 enseignants en français, un Besoins : 3 enseignants en français, un

enseignant en occitan (2 groupes de 12 enseignant en occitan (2 groupes de 12 heures, un maternelle, un élémentaire).heures, un maternelle, un élémentaire).

– Actuellement : 2 enseignants en français, 2 Actuellement : 2 enseignants en français, 2 enseignants en français/occitan.enseignants en français/occitan.

– 1 poste français/occitan transformé en poste 1 poste français/occitan transformé en poste surnuméraire occitansurnuméraire occitan

– Maintien du 2è poste avec la mention Maintien du 2è poste avec la mention français/occitan.français/occitan.

Premier degré : Premier degré : transformationstransformations

2/ Poste d’enseignant en instituts spécialisés :2/ Poste d’enseignant en instituts spécialisés :– Transformation du poste de directeur de l’école Transformation du poste de directeur de l’école

à l’Hopital de jour à Lannemezan (départ en à l’Hopital de jour à Lannemezan (départ en retraite)retraite)

– En poste d’enseignant spécialisé à l’école du En poste d’enseignant spécialisé à l’école du Centre Nansouty à Tarbes.Centre Nansouty à Tarbes.

3/ Mission ASH à la Direction académique :3/ Mission ASH à la Direction académique :– Transformation du poste d’enseignant Transformation du poste d’enseignant

coordonnateur ASHcoordonnateur ASH– En poste de Conseiller pédagogique En poste de Conseiller pédagogique

départemental ASH, rattaché à la circonscription départemental ASH, rattaché à la circonscription de Tarbes-Est / ASHde Tarbes-Est / ASH

Postes provisoires rentrée 2012 : Postes provisoires rentrée 2012 : 10 postes mais seulement 5 supports10 postes mais seulement 5 supports

besoin de régularisationbesoin de régularisation

• Supports existants à maintenir:Supports existants à maintenir:1/ Maternelle Orleix1/ Maternelle Orleix

2/ RPI Mascaras – Angos – Calavanté2/ RPI Mascaras – Angos – Calavanté

3/ RPI Loures-Barousse / Yzaourt3/ RPI Loures-Barousse / Yzaourt

4/ Ecole primaire Madiran4/ Ecole primaire Madiran

Supports existants non maintenus :Supports existants non maintenus :5/ RPI Capvern – Lutilhous – Mauvezin5/ RPI Capvern – Lutilhous – Mauvezin

Postes provisoires rentrée 2012Postes provisoires rentrée 2012

• Postes provisoires sans support à Postes provisoires sans support à maintenir :maintenir :1/ Ecole primaire Aventignan1/ Ecole primaire Aventignan2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères

• Postes provisoires non maintenus :Postes provisoires non maintenus :4/ RPI Bonnefont – Burg – Montastruc4/ RPI Bonnefont – Burg – Montastruc5/ Poste de Maître E, Tarbes-Ouest5/ Poste de Maître E, Tarbes-Ouest

Manque deux supportsManque deux supports

RS 2013 : fermetures RS 2013 : fermetures proposéesproposées

Fermetures proposées à l’avis du CDEN :Fermetures proposées à l’avis du CDEN :1/ Ecole Auriebat1/ Ecole Auriebat2/ Ecole Esterre2/ Ecole Esterre3/ Ecole élémentaire Juillan3/ Ecole élémentaire Juillan4/ Ecole Saint-Pé-de-Bigorre, élémentaire4/ Ecole Saint-Pé-de-Bigorre, élémentaire5/ Ecole élémentaire du Bois, Odos5/ Ecole élémentaire du Bois, Odos

Fermetures non proposées à l’avis du CDEN :Fermetures non proposées à l’avis du CDEN :6/ Ecole maternelle Castelnau-Magnoac6/ Ecole maternelle Castelnau-Magnoac7/ Ecole Andrest7/ Ecole Andrest8/ Ecole Esquièze-Sère, élémentaire8/ Ecole Esquièze-Sère, élémentaire9/ Ecole Siarrouy9/ Ecole Siarrouy10/ Ecole Arras-en-Lavedan10/ Ecole Arras-en-Lavedan11/ Ecole élémentaire La Sendère, Tarbes11/ Ecole élémentaire La Sendère, Tarbes

RS 2013 : ouvertures RS 2013 : ouvertures proposéesproposées

Ouvertures proposées :Ouvertures proposées :1/ Ecole primaire Aventignan1/ Ecole primaire Aventignan2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes2/ Ecole maternelle Jacques Prévert, Tarbes3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères3/ Ecole élémentaire Arc-en-ciel, Bordères4/ 0,5 poste d’occitan école élémentaire 4/ 0,5 poste d’occitan école élémentaire

Jean Moulin, TarbesJean Moulin, Tarbes

Ouvertures non proposées au CDEN :Ouvertures non proposées au CDEN :5/ Ecole maternelle Perrault, Bordères5/ Ecole maternelle Perrault, Bordères6/création d’une CLIN à Lourdes6/création d’une CLIN à Lourdes7/ Ecole maternelle Horgues7/ Ecole maternelle Horgues8/ RPI Bun – Aucun8/ RPI Bun – Aucun

RS 2013 : ouvertures RS 2013 : ouvertures proposéesproposées

(suite)(suite)Autres ouvertures non proposées au CDEN :Autres ouvertures non proposées au CDEN :

9/ un poste en ITEP Larrieu, Campan9/ un poste en ITEP Larrieu, Campan

10/ un poste en ITEP centre Lagarrigue10/ un poste en ITEP centre Lagarrigue

11/ Ecole Adé11/ Ecole Adé

12/ Ecole maternelle Orleix12/ Ecole maternelle Orleix

13/ Ecole Bazet13/ Ecole Bazet

14/ Ecole primaire Las Moulias, Lannemezan14/ Ecole primaire Las Moulias, Lannemezan

Second degré : rentrée 2013 en Second degré : rentrée 2013 en collègecollège

• Document n° 7 :Document n° 7 :– Prévisions effectifs, projections divisions, calcul DGHPrévisions effectifs, projections divisions, calcul DGH– Préparation rentrée en SEGPAPréparation rentrée en SEGPA– Coût des options : bi-langues, latin, grec, DP3Coût des options : bi-langues, latin, grec, DP3– Créations / Suppressions de postes en collègeCréations / Suppressions de postes en collège

• 8313 élèves à la rentrée 2012 (+ 118), 8313 élèves à la rentrée 2012 (+ 118), – 10 314 Heures dont 671 HSA (6,4%)10 314 Heures dont 671 HSA (6,4%)– H/E à 1,26 (1,27 en 2011)H/E à 1,26 (1,27 en 2011)

• Rentrée 2013 : prévision à 8344 élèves, soit + 31 Rentrée 2013 : prévision à 8344 élèves, soit + 31 élèvesélèves– 10 494 heures dont 671 HSA (6,4%), soit + 180 HP (+10 10 494 heures dont 671 HSA (6,4%), soit + 180 HP (+10

ETP)ETP)– H/E à 1,277H/E à 1,277

Second degré : rentrée 2013 en Second degré : rentrée 2013 en collègecollège

• + 180 HP, soit l’équivalent de 10 postes+ 180 HP, soit l’équivalent de 10 postes

• + 9 divisions au total, dont 2 en SEGPA+ 9 divisions au total, dont 2 en SEGPA

• Créations de 5 postes (4 suppressions, Créations de 5 postes (4 suppressions, 9 créations)9 créations)

• Diminution des CSD et CSR avec les Diminution des CSD et CSR avec les lycées ou LP : - 149 H en CSR, - 82 H en lycées ou LP : - 149 H en CSR, - 82 H en CSDCSD

• Augmentation des BMP entre collèges : Augmentation des BMP entre collèges : 798 H, soit + 111 H798 H, soit + 111 H