Conseils et mises en garde Guide pour des examens environnementaux initiaux (EEI) réussis et efficaces [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

Conseils et mises en gardeGuide pour des examens environnementaux

initiaux (EEI) réussis et efficaces

[DATE][NOMS DES INTERVENANTS]

ENCAP EA-ESDM (PGIE) Cours sur des Conseils et mises en garde en matière d'EEI. Visitez www.encapafrica.org

2

Objectifs

Cette présentation utilise un langage tiré d’examens environnementaux initiaux (EEI) qui ont été soumis auparavant, en vue d’illustrer les principales caractéristiques d’un bon et d’un mauvais EEI.

En tant que concepteur d’un EEI, vous devez avoir : Un EEI réussi.

Un EEI approuvé avant que vous ne puissiez commencer à travailler!

Un EEI efficace.Un EEI qui constitue le fondement d’une activité efficace pour contrôler les impacts nocifs de votre activité

Saisissez l’occasion d’une EEI pour proposer des mesures d’innovation visant à protéger et conserver l’environnement!


3

5 règles de base pour des EEI réussis

1. Prenez une décision pour chaque activité

2. Choisissez des mesures d’atténuation pour chaque impact

3. Adaptez les mesures d’atténuation aux impacts

4. Utilisez un langage clair et net

5. NE copiez PAS aveuglément


4

1. Une décision pour chaque activité

Rappelez-vous que l’EEI nécessite une décision recommandée pour CHAQUE activité

Résultats Terminologie de la Reg. 216

Implications(si l’EEI est approuvé)

Aucun impact nocif important sur l’environnement

DÉTERMINATION NÉGATIVE

L’activité réussit l’examen environnemental

Aucun impact nocif important sur l’environnement à condition d’une atténuation et d’une surveillance spécifiées

DÉTERMINATION NÉGATIVE AVEC DES CONDITIONS

L’activité réussit l’examen environnemental à condition que l’atténuation et la surveillance spécifiées soient appliquées

Des impacts importants sur l’environnement sont possibles

DÉTERMINATION POSITIVE

Effectuez une évaluation environnementale complète ou concevez de nouveau l’activité

Renseignements insuffisants pour évaluer les impacts EXCLUSION

Vous ne pouvez pas mettre l’activité en œuvre tant que l’EEI n’est pas finalisé


5


Par conséquent, établissez clairement l’activité donnée et les recommandations correspondantes!

« Une détermination négative avec des conditions est recommandée... pour les activités de groupe. Dans ce volet, il faut, entre autres... introduire des installations de nivellement et de contrôle de la qualité et promouvoir l’utilisation d’installations consécutives à la récolte et de manutention. »

« Une exclusion catégorique est recommandée pour les activités de formation. L’APEP projette de former des fermiers appartenant à l’association de producteurs, dans la gestion des finances et des affaires. Ces activités n’auront aucun effet sur l’environnement. »

Bien! Bien!


6


N’obligez pas l’examinateur de l’EEI à chercher l’activité qui correspond à la recommandation

« Ajoutez aux activités impliquées dans l’augmentation de la production la condition qui permet de surveiller l’impact des activités sur l’utilisation des sols, afin de garantir que l’expansion du secteur de récolte n’entraîne pas la dévastation des terres, la destruction des forêts ou d’autres impacts nocifs. »

CONFUS

Ce paragraphe n’énonce pas clairement quelles activités implique la production accrue.

Quel est le problème?


7

2. Mesures d’atténuation pour chaque impact

« Pour les activités qui favorisent l’amélioration de l’usinage et des techniques de mise en œuvre, où l’élimination des déchets peut engendrer des impacts nocifs sur l’environnement, XXX entreprendra une formation du personnel et veillera à l’élaboration et à la mise en œuvre d’un plan de gestion de l’environnement (PGE). . . »

D’ACCORD...

Les mesures d’atténuation doivent correspondre clairement aux impacts

La RESPONSIBILITÉ de ces mesures d’atténuation est clairement établie.

Et même mieux. . .


8

3. L’atténuation doit être adaptée aux impacts

« Pour les activités qui pourraient entraîner l’expansion de la frontière agricole dans des habitats sensibles ou relativement inchangés, il faut s’assurer que les fermiers comprennent les concepts du contrôle de l’érosion des sols.

Des mesures d’atténuation solides et rigoureuses sont nécessaires pour minimiser les impacts importants potentiels.

Notez que...

OU

Que pensez-vous?

Est-ce que cette mesure d’atténuation correspond à l’impact?

?


9


IMPACT : « Il y aura un plus grand risque d’impacts importants sur l’environnement si les activités entraînent un plus grand volume de production agricole sans investissements adéquats dans l’utilisation de ressources naturelles durables. »

ATTÉNUATION : Surveillez l’impact des activités sur l’utilisation des sols, afin de garantir que l’expansion de la récolte n’entraîne pas la dévastation des terres, la destruction des forêts ou d’autres impacts nocifs.

Cet exemple a le même problème. . .NON! Il s’agit d’un

impact environnemental susceptible d’être important!

La mesure d’atténuation n’est probablement pas assez rigoureuse pour minimiser les dommages potentiels sur l’environnement.

!


10


IMPACT : La mauvaise utilisation des fertilisants peut exercer des impacts nocifs sur l’écologie des sols et entraîner la pollution de cours d’eau et de marécages.

ATTÉNUATION : Par conséquent, cet EEI souligne que la formation en vue d’une bonne utilisation fait partie intégrante de tous les programmes d’introduction de fertilisants.

Qu’en est-il de cet exemple-ci?

CRITÈRES DE BASE POUR DES MESURES D’ATTÉNNUATION

Les mesures d’atténuation doivent être. . .

1. adaptées à l’impact potentiel ET

2. OBSERVABLESOn peut observer la mise en œuvre de ces mesures

3. ÉVALUABLESOn peut évaluer l’efficacité de ces mesures

4. SIGNALÉESà l’USAID

!?


11

4. Utilisez un langage clair

« La détermination négative est également conditionnée par la provision d’une aide technique supplémentaire pour le projet et d’un soutien à la formation. Et ce, afin d’augmenter les efforts actuels pour l’établissement de politiques et de programmes durables appropriés, qui stimulent la productivité agricole et la croissance économique. »

Notez que. . .

Comment réagissez-vous en lisant ceci?

?


12

Un langage diffus et embrouillé rend l’examinateur suspicieux et désorienté.

L’examinateur aboutit à l’une des deux conclusions suivantes :

Soit l’auteur ne sait pas ce qu’il essaie de dire,

soit

il essaie de cacher quelque chose!

!



13


L’utilisation d’un langage clair dans une EEI signifie le respect des 2 règles de base suivantes :

ÉCRIRE À LA VOIX ACTIVE

« La surveillance sera effectuée… »

La voix passive cache la responsabilité, ainsi que les causes et les effets. La voix active vous oblige à préciser QUI surveille et COMMENT cette personne surveille.

« En accord avec le gestionnaire de projet, le responsable de la mission environnementale (MEO) surveillera…. »

ÊTRE BREF

1

2


14


ÉCRIVEZ À LA VOIX ACTIVE

SOYEZ BREF

1

2

« se concentrer sur les questions qui ont vraiment de l’importance pour l’activité en question qu’amasser des détails inutiles. »

Selon le NEPA* il vaut mieux. . .

Soyez analytique, sans être encyclopédique.

Donnez suffisamment d’information précise pour permettre à l’examinateur de prendre une décision éclairée.

*Loi américaine sur la politique nationale en matière d’environnement


15

Pour paraphraser la NEPA:L’examen environnemental a

pour but de « ne pas entraîner de la paperasserie, même pas

de la bonne paperasserie, mais de stimuler des mesures

excellentes… »

!



16

5. Ne copiez pas aveuglément!

Surveillance. « Tel que le prescrit le système de directives automatisées ADS 204.5.4, l’équipe des objectifs stratégiques (SO) "surveillera activement les caractéristiques environnementales conçues pour l’activité… et vérifiera si celles-ci sont effectuées correctement et si elles ont de nouvelles conséquences inattendues…" Si d’autres conséquences, qui ne sont pas décrites dans ce document, sont ajoutées à ce programme, il faut préparer et approuver un examen environnemental modifié. »

Notez bien ce qui suit. . .?

Ce texte est copié directement de l’ADS. Il ne précise pas :

QUI surveillera

COMMENT la personne surveillera

COMMENT elle déterminera s’il y a des « circonstances nouvelles ou inattendues ».

Quel est le problème?


17

Si vous vous contentez de copier le langage de précédents EEI ou d’anciennes orientations de l’USAID en matière d’EEI, vous pousserez l’examinateur à perdre confiance :

L’examinateur aboutit à l’une des deux conclusions suivantes : Soit l’auteur n’a pas du tout

pensé à la question,

soit

Il évite délibérément de prendre des engagements

spécifiques.

!

Dans les deux cas, cet EEI « NE stimulera PAS de mesures

excellentes. »

5. Ne copiez pas aveuglément!


18

Faites attention

Ce n’est pas parce qu’un IEE suit ces 5 règles qu’il sera accepté automatiquement. Un examinateur informé peut avoir une opinion différente de

la vôtre concernant les impacts probables de vos activités. Les divers responsables de mission environnementale

(MEO), responsables régionaux de l’environnement (REO) et responsables du Bureau environnemental (BEO) ont des interprétations différentes.

• Les exclusions catégoriques et la convenance des conditions d’EEI font toutes l’objet d’interprétations

• Bien que l’USAID progresse vers plus de conformité, nous n’y sommes pas encore parvenus!

Documents

Conseils et mises en garde Guide pour des examens environnementaux initiaux (EEI) réussis et efficaces [DATE][NOMS DES INTERVENANTS]