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Conso
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Consolidation 14.09.2015
Définition : Faire des comptes d’un groupe comme s’il s’agissait d’une entité.
Groupe : maison mère = Holding
Elle détient des participations dans des filliales = (propre personnalité juridique)
Succursale = (dépend du siège)
Droits sociaux = droit de vote = % de contrôle
Droits patrimoniaux = droit au dividende = % d’intérêt
% de contrôle détermine la méthode de consolidation
% d’intérêt sera utilisé pour les calculs de l’écart de consolidation
Méthode de consolidation
1. + que 50 % de contrôle = intégrale2. Si plusieurs partenaires avec la même part (exemple 2 à 50 %) = intégration proportionnelle3. Entre 20 et 49 % = mise en équivalence4. En dessous de 20 % de contrôle = intégration nulle.5.
Périmètre de consolidation :
Indiquer quels sont les sociétés qui font partie du groupe et comment on les consolide
Exemple 1 : 1 .Dessinez l’organigramme suivant -> H (holding) qui détient le 80 % de A et les 100 % de B
A détient le 60 % de C et 100 % de D
B détient le 40 % de E et le 80 % de F
2. Dites comment les sociétés sont consolidées
A
60% de C et 100 % de D
B
40 % de E et 80 % de F
CD
E F
Holding
80 % de A et 100 % de B
Réponse 2
H -> A = contrôle intégrale ; H -> B = contrôle intégrale
A -> C = Contrôle intégrale ; A -> D = contrôle intégrale
B -> E = mise en équivalence ; B -> F = contrôle intégrale
% de contrôle % d’intérêt méthode
A 80 % 80 % intégrale
C 60 % 48 % intégrale
(80 % de 60)
D 100 % 80 % intégrale
B 100 % 100 % intégrale
E 40 % 40 % mise en équivalence
F 80 % 80 % intégrale
Exemple 2
C = % contrôle => 60 % (40 % + 20 %)
% intérêt => 70 % de 40 = 28 48 %
100 % de 20 = 20
Pas de contrôle si on a moins de 50 % !!
H
A B
C
70 % 100 %
40 % 20 %
Intégration globale ou intégrale(+ de 50 % de contrôle)
Etape 1. Retraitement de compte
Apurer les reserves latentes Homogénéisé les comptes
Etape 2. Cumul des états financiers ( addition)
Etape 3. Retraitement de consolidation
Etape 4. Présenter les Etats financiers du groupe
Consolidation du capital selon « puchrase method » ou méthode anglo-saxonne
Déf : Elimination de la participation % mère avec les fonds propres de la fille à la date d’acquisition. On détermine ainsi l’écart de la consolidation.
Si participation > fds propres = goodwill
Si participation < fds propres = badwill ou reserve
Réaménagement réserve
Compta gén :
Reserves ouvertes.
1. Reserves légales issu du capital2. Reserves légales issu du ben3. Reserves pour actions propres4. Reserves réevaluation (imm + part)5. Reserves stat6. Reserves libres
Reserves latentes.
Sous évaluer l’actif Surévaluation des fonds étrangers
Pas d’imposition fiscale des comptes consolidés -> pas de réserves latentes
On apure les réserves latentes
En conso :
Nous avons 4 positions dans les fonds propres
1) Capital actions2) Reserves de prime3) Reserves de BN4) Bénéfice de l’exercice ( bilan + compte de résultat )
Reserve de prime
- 1) prime a l’émission- 2) les fonds propres de la fille à la date d’acquisition sauf le capital-actions
La reserve de prime ne fluctue pas sauf s’il y a une augmentation de cap avec Agio
Reserve de bénéfice
- Les fonds propres de la fille depuis l’acquisition sauf le capital action et la reserve de prime- Les reserves de la mere sauf la reserve de prime
Exemple : Fds pr de la fille à la date d’acquisition 20.0 à la date de consol 20.3
Actions 1000 1500
(augmentation avec agio de 20 %)
Reserve leg issu CA 200 (500(diff action) * 20 % = 100)=300
Reserve leg issu BN 100 150
Reserve libre 50 70
BN exercice 20(x) 30
(x) entièrement distribué sous forme de dividende
Réaménagement des reserves en vue de la consolidation
Reserve lég issu CA Reserve lég issu BN
300 300 100 150
50
Reserve prime Reserve libre
300 50 70
100 20
50
Rés bén BN
50 30 30
20
bén exercice
30
CA action -> 1500
Res prime -> 450
Reserve ben -> 70
Bén exercice -> 30
Exemple :
M. a acheté toutes les actions de F pour 400.-
Les fonds propres sont les suivants au début 20./
M F
CA 500 200
Reserve cap 50
Reserve leg issu BN 160 70
Reserve libre 80 20
a) Réaménager les reservesb) Calculez le goodwillc) Indiquez les fds propres après consolidation
Bén M : 40 et bén F : 10
a) M F
Action 500 200
Res prime 50 90 (70+20)
Rés bén. 240 (160+80) -.-
b) F M Mor.
100 % 100 % -.-
Cap aaction 200 200
Res prime 90 90
290
./. part 400
Goodwill 110
c)
Capital actions 500 (le capital action de la fille est éliminé lors de la conso.
Reserve de prime 50 de la fille est éliminé lors de la conso (idem pour rés prim)
Res bén 240
Bén ex 50
HomogénéisationRetrait des comptes statutaires pour appliquer dans toutes les sociétés les mêmes principes d’évaluation.
Corrections de valeur à la date d’acquisition vont être enregistrées par la réserve de prime
Au 01.01 par la réserve de bénéfice
De l’exercice par le bénéfice