COOPERATION TERRITORIALE DE CLUBS 4... · 2016-03-07 · 2016- 01-11 4 Dem Clubs Présentation CTC 2016 2016 -25 CTC : l’école d’arbitrage L’école doit être de niveau 2

2016-01-11 4 Dem Clubs Présentation CTC 2016 2016-01-25

COOPERATION TERRITORIALE DE CLUBS


Commande

ORIGINE DU DISPOSITIF

Retour des Assises fédérales de février 2011 : nécessité de

créer un cadre réglementaire simplifié permettant aux clubs

volontaires de coopérer dans le ou les domaine(s) de leur

choix de manière durable en complément des unions.


PRINCIPES FONDATEURS

Faire travailler ensemble les clubs volontaires

Associer les clubs à la politique fédérale


Faire travailler ensemble des clubs volontaires pour…

Mutualiser les moyens…

Apaiser les rapports entre les clubs proches…

Fournir un outil aux clubs pour présenter un projet

cohérent aux collectivités locales…

OBJECTIFS


Associer les clubs à la politique fédérale pour…

Développer l’activité sur un territoire en améliorant le

maillage territorial.

Améliorer la formation des quatre familles de licenciés

tant sur le plan qualitatif que quantitatif.

Optimiser le Parcours d’Excellence Sportive.

Limiter le nombre de fusions et soutenir les clubs en

difficulté.

OBJECTIFS


CTC : principes de base

Cadre conventionnel, à moyen ou long terme, entre clubs partageant

UN PROJET DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL et SPORTIF cohérent

2 ou 3 clubs dans un même EPCI (dérogation possible)

1 école de mini basket dans chaque club

1 école d’arbitrage niveau 2


Projet

Commun

(Forme libre)

Club A Club B

CTC : création

Création d’une CTC :

Signature

d’une

Convention (2 ans mini)

(Modèle type)


Club A Club B

École de

Minibasket (RG art 333.2)

École de

Minibasket (RG art 333.2)

École

d’arbitrage

niveau 2 (RG art 333.4)

CTC : obligations

Les obligations dans une CTC :

Comité de Pilotage (RG art 333.5)


CTC : Autorisation Secondaire

L’ Autorisation Secondaire : C’est une extension de la licence.

Le Club A

Avec sa licence, le joueur

de A peut jouer dans…

Autant d’équipes que

permet le règlement

AS

UN SEUL AUTRE CLUB

Avec son AS, le joueur

peut jouer dans…

Une seule inter-équipe

On peut établir une AS à partir d’une JC, JC1, JC2.


CTC : les équipes

Une fois la CTC signée et validée par la FFBB, les dirigeants composent trois types

d’équipe :

Équipe en nom propre : constituée de licenciés d’un seul club

Inter-équipe : équipe d’un club, mais complétée par des joueurs d’autres clubs

signataires à l’aide de licences AS

Entente : équipe composée de joueurs des clubs signataires et engagée au niveau

départemental

Le nombre d’équipes, d’inter-équipes et d’ententes, portées par chaque club faisant

partie d’une CTC, est illimité.

Une équipe ne peut changer de type durant l’année (ex : entente puis inter-

équipe). Les catégories concernées peuvent varier chaque saison.


CTC : la dénomination des équipes

• CTC = convention (le sigle CTC apparaît pour faciliter le travail des

commissions sportives)

• 3 possibilités :

o Inter-équipe IE-CLUB PORTEUR ou IE-nom CTC ou IE-nom CTC-CLUB PORTEUR ,

o Entente (CTC) EN-CLUB PORTEUR ou EN-nom CTC ou EN-nom CTC-CLUB

PORTEUR


CTC : les “plus”

Dans le cadre du partenariat Clubs / FFBB matérialisé par la convention,

pour tous les clubs signataires de la CTC :

• Les obligations sportives relatives à un championnat peuvent

être mutualisées

Attention, une équipe ne couvre qu’une obligation !

• Au regard de la charte des officiels : CTC = 1 école pour tous

les clubs de la CTC


CTC : l’école d’arbitrage

L’école doit être de niveau 2.

• Elle doit compter au moins (nombre de clubs x 2) stagiaires .

• L’échange des arbitres stagiaires entre clubs de la CTC doit être

une réalité.

• La priorité est la formation d’ARBITRES CLUBS destinés à officier

au niveau de la CTC (en particulier les 12/16 ans dans le

prolongement du JAP).

• Son référent est identifié auprès de la CDO et participe à la réunion

départementale des responsables d’écoles d’arbitres club.

• Les formateurs utilisent la mallette FFBB et en particulier le

référentiel de compétences.

• Les stagiaires sont accompagnés lors des temps de pratique.

• Les formateurs et stagiaires sont valorisés au sein du club (tableau

d’affichage).

• Elle est déclarée auprès du comité avant le 30 novembre et doit

être validée niveau 2 avant fin février pour être valorisée au

regard de la Charte des Officiels.


CTC : le dossier d’homologation

• A déposer sur la plateforme fédérale avant le 30 avril 2016

• Il est composé de :

• Procès-verbal de l’instance dirigeante de chaque club

• La convention signée par chaque club

• La liste des équipes engagées dans chaque club pour la saison en cours

• La liste des collaborations envisagées

• Le projet de développement de la CTC


CTC : les ressources

Site fédéral :

• http://www.ffbb.com/ffbb/dirigeants/gerer/collaboration-entre-clubs

• Règlements 2015-2016

• Note CTC pour CD et LR (Engagement dans FBI) du 9 juillet 2015 2015-07-01 4 Dem Clubs CTC procédures FBI engagements équipes - VFIN.pdf

Notes fédérales :

• Note CTC Mode d'Emploi à destination des CTC du 9 juillet 2015 2015-07-01 4 Dem Clubs CTC procédures FBI engagements équipes - VFIN.pdf

2015-06-29 4 Dem Clubs Désignation contact CTC VFIN.docx

2015-07-01 4 Dem Clubs CTC mode d'emploi-VFIN.pdf

2015-07-01 4 Dem Clubs Répartition des équipes VFIN.xlsx

http://www.ffbb.com/ffbb/dirigeants/gerer/collaboration-entre-clubs













CTC : les ressources humaines

NOM PRENOM FONCTION LOCALISATION

DEPETRIS Pierre Président CD69

OLIVIER Yannick Vice Président CD44

ANTOINE Anne-Marie Membre LR03

BONOMI DUNOYER Marielle Membre ZONE EST

BOURSERIE Loïc Membre ZONE OUEST

LABELLE Serge Membre CD62

FOURNIER Bernard Membre LR04

TAFFINEAU Didier Membre CD89

VANDENBULCKE Jacques Membre LR13

117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS - 75013 PARIS

T 01 53 94 25 00 - F 01 53 94 26 80

www.ffbb.com

FFBB, Pôle Territoires

Service développement et Accompagnement des Structures

: 01.53.94.25.64 : 06.71.68.30.87

: [email protected]

Documents

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