CORRESPONDANCES ENTRE LES PAROISSES ET MONSEIGNEUR … · Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses Christian Chevillot

Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses

Christian Chevillot – Marylise Forster novembre 2017 – Mis à jour fév. 2018 1

CORRESPONDANCES ENTRE LES PAROISSES

ET MONSEIGNEUR PETIT

Série D – Fond de Mgr Petit, boîtes 413, 414, 415

Ces correspondances regroupées dans 3 boîtes du fonds de Mgr Petit (cotes 413-414-415) traitent de sujets divers, liés surtout aux affaires financières ou aux problèmes rencontrés par les prêtres dans l’exercice de leur ministère. Attention, certaines choses dépassent le pastorat de Mgr Petit, marqué par la séparation des Eglises et de l’Etat : on trouve en effet de nombreux états des fondations dressés en 1921 et en 1926, sous Mgr Humbrecht, à une période où l’on s’attache à recouvrer certains biens mis sous séquestre en 1906. Sont mis en couleurs les lieux du diocèse de Belfort ou d’autres diocèses. L’ordre d’origine des documents des doyennés a été respecté, malgré des erreurs manifestes de classement. Sources complémentaires : série L (temporel-affaires immobilières du diocèse).

Communes Dates Objet N°

boîte

A

ABBANS-DESSUS Inventaire de l’église 415

ABONCOURT voir aussi Vougécourt

1927 Restitution des fondations pieuses 415

ACCOLANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

AILLONCOURT 1926 Délibération du Conseil Municipal concernant des restitutions de fondations pieuses

415

AINVELLE 1900 Comportement de l’abbé Beuret 413

AISEY 1905 Mœurs du curé Picquart : diverses lettres, articles de presse 413

AISSEY voir Baume-les-Dames

AMAGNEY voir Marchaux

AMANCEY Intervention du curé pour obtenir la présence d’un prêtre à Coulans

413

AMANCEY (doyenné) 1921 États des biens dévolus aux communes lors de la séparation de l’Église et de l’État (1905/1906) : Amancey, Bolandoz, Cléron, Coulans, Déservillers, Eternoz, Fertans-Amondans, Gevresin, Labergement-Sainte-Marie, Lizine, Montmahoux, Reugney

415

AMBIEVILLERS Diverses lettres concernant les agissements contestables du père Boileau

413

1926 État des biens de la Fabrique 415

AMBLANS 1926 État des fondations 415

AMONDANS voir Amancey

ANCHENONCOURT 1904 Différend financier entre le curé et le vicaire général 413



ANDELARRE Biens ayant appartenu aux établissements publics du culte 415

ANGIREY voir Gy

APPENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

ARC-SOUS-MONTENOT État néant concernant des propriétés comme fondations 415

ARCEY (90) voir L’Isle-sur-le-Doubs

ATHOSE voir aussi Vercel

1894 Différend financier entre diverses paroisses 413

AUTECHAUX voir Baume-les-Dames

AUTREY-LES-GRAY (doyenné)

1921 État des fondations en 1905 des paroisses du doyenné : Autrey-les-Gray, Bouhans-les-Autrey, Autet, Chargey-les-Gray, Broye-les-Loup, Essertenne, Fahy-les-Autrey, Loeuilley, Mantoche, Montureux, Nantilly, Oyrières, Rigny, Vars et Ecuelle, Poyans

415

AUTREY [lequel ? non-identifié]

1897 Dénonciation concernant M. Renaudin, vicaire à Fougerolles puis curé de Loeuilley, qui fait un commerce de vins et d’alcools

413

AVANNE – ABBANS-DESSOUS

1921 Liste des biens confisqués 415

AVOUDREY voir aussi Vercel

B

BADEVEL voir Dampierre-les-Bois

BANNANS voir Pontarlier

BARD-LES-PESMES 1921 État des fondations 415

BARGES 1921 État des fondations 415

BARTHERANS voir Quingey

BAUME-LES-DAMES (doyenné)

1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Aïssey, Autechaux, Baume-les-Dames, Brussey, Cour-les-Baumes, Cusance, Hyèvre-Paroisse/Petit-Magny/Bois-la-Ville, Pont-les-Moulins, Saint-Juan, Servin/Lanans, Vauvillers, Verne, Villers-le-Sec, Voillans

415

BELFORT 1902/1904 Œuvre militaire de Belfort : différend entre M. Depierre et l’abbé Jay

413

BELFORT 1908 Acquisition de biens par l’abbé Billot 413

BELFORT 1915 Difficultés concernant la construction de l’église Saint-Joseph 413

BELLEHERBE État des fondations 415

BELMONT [lequel ?]

1921 État des fondations 415

BELMONT (25) voir aussi Vercel

BERTHELANGE 1897 Problèmes suite à la mutation de curés 413

BESANÇON 1904 Bilan médical du Bureau de Bienfaisance concernant Pernoux François

413

1909

Lettre adressée à Mgr l’Archevêque par M. Guerrin suite à une entrevue avec M. Bérard

415

1921 Liste des biens confisqués en 1905 à l’église Saint-François-Xavier et Saint-Martin

415



BETAUCOURT 1921 État des fondations 415

BETONCOURT-LES-MENETRIERS voir Vitrey

BEURE 1921 État des fondations 415

BLAMONT 1921 État des fondations 415

BLUSSANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

BOIS-LA-VILLE voir Baume-les-Dames

BLONDEFONTAINE 1921 État des fondations 415

BOLANDOZ voir Amancey

BONNAY voir Marchaux

BOREY 1896 Problèmes liés à la nomination d’un nouveau desservant, l’abbé Mercier

413

BOUCLANS voir Saint-Hilaire

BOUGNON 1921 État des fondations 415

BOUHANS-LES-AUTREY voir Autrey-les-Gray

BOUHANS-LES-LURE 1926 État d’une fondation 415

BOUJAILLES 1921 État des fondations 415

BOULT voir Rioz

BOURGUIGNON-LES-CONNFLANS (?) voir Pont-de-Roide

BOURGUIGNON-LES-MOREY Voir Charmes-Saint-Valbert

BOURNOIS voir L’Isle-sur-le-Doubs

BOUSSERAUCOURT 1901/1905 - Différend concernant des locaux - Accueil de Mgr Humbrecht

413


BOUVERANS voir aussi Pontarlier

1906 Démarches pour la nomination de l’abbé Champereux comme prêtre habitué

413

BREMONDANS voir Vercel

BRETONVILLERS 1921 État des fondations 415

BREUCHES/SEMMADON 1896/1911 Différends concernant le legs de Mme Bouvret à l’abbé Etey 413

BREUREY 1926 État des fondations 415

BREUREY-LES-SORANS 1898 Sollicitations de Jules Ledoux, écrivain, auprès de l’archevêque pour faciliter la diffusion de son livre « le Guide du soldat chrétien »

413

BROTTE [lequel ?] voir Pomoy

BROYE-LES-LOUP voir Autrey-les-Gray



BROYE-LES-PESMES 1900 Recours pour la célébration d’un remariage religieux 413

BRUSSEY voir Baume-les-Dames

BUFFARD voir Quingey

BULLE État des fondations 415

BURGILLE voir Recologne

BUTHIERS voir Rioz

BY voir Quingey

BYANS-SUR-DOUBS voir Grandfontaine

C

CEMBOING 1921 État des fondations 415

CENDREY voir Marchaux

CERNAY-SUR-MAICHE 1921 État des fondations 415

CERNEUX-MONNOT 1921 État des fondations 415

CHAFFOIS voir aussi Pontarlier

1905/1906 Pétition adressée à l’archevêque pour le maintien du curé dans la paroisse

413

CHAGEY voir Héricourt

CHAMESEY voir aussi le Russey


CHAMPAGNEY (25) voir Recologne

CHAMPLITTE 1903/1908 Difficultés concernant la mise à disposition gracieuse, par une paroissienne, d’une maison faisant office de cure

413

CHAMPLITTE (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Champlitte, Fouvent-le-Haut, Fouvent-le-Bas, Leffond, Montarlot-les-Champlitte, Suaucourt

415

CHAMPVANS 1926 État des fondations 415

CHANTRANS État des fondations 415

CHAPELLE D’HUIN 1921 État des fondations 415

CHARGEY-LES-GRAY voir Autrey-les-Gray

CHARMOIS (90) 1910 Différend concernant un droit de passage pour M. Vauthier 413

CHARBONNIERES voir Ornans

CHARENTENAY 1903 Demande du maire pour avoir un nouveau prêtre suite au décès du curé de la paroisse

413

CHARMAUVILLERS 1921 État des fondations 415

CHARME-SAINT-VALBERT/ BOURGUIGNON-LES-MOREY


CHARQUEMONT État des fondations 415

CHATILLON-LE-DUC voir Marchaux

CHAUX-LES-PASSAVANT



voir Vercel

CHAVANNES-LES-GRANDS (68)

1904 Confusion concernant les villages de Chavannes-les-Grands et Chavarene (25) ayant des conséquences financières

413

CHENECEY-BUILLON voir aussi Quingey

1901 Demande d’un paroissien à l’archevêque pour faire baptiser son enfant dans une autre paroisse

413

CHENEVREY 1903 1904

- Différend entre le curé et le trésorier de la fabrique pour des questions financières - Curé demandant de l’aide pour assurer son ministère

413


CHEVIGNEY-LES-VERCEL voir Vercel

CHEVIGNEY-SUR-L’OGNON voir Recologne

CIREY-LES-BELLEVAUX voir Rioz

CITEY voir aussi Gy

1900 Accord du maire pour que la continuation du culte soit maintenue avec toutes les répercussions financières

413

CLERON voir Amancey

CLERVAL 1921 État des fondations 415

COGNIERES 1904 Demande du curé auprès du Vicaire général pour obtenir un célébrant pour un pèlerinage à Rome

413

COMBEAUFONTAINE 1900 Curé dénonçant l’attitude néfaste de deux femmes de sa paroisse lui causant de nombreux préjudices

413

1926 Lettre du maire au curé pour lui signifier qu’il avait fait une enquête auprès des instances préfectorales pour des fondations pieuses qui reviennent à la commune

415

COMBE-LA-MOTTE 1921 État des fondations 415

CORRAVILLERS 1904 Demande d’autorisation de confesser, au Vicaire général, pour un confrère à l’occasion d’un jubilé

413

CORRE 1904 Différend entre le Préfet de la Haute-Saône et le curé à propos d’un document administratif

413

COULANS voir Amancey

COULEVON 1926 État des fondations 415

COURCHAPON voir Recologne

COUR-LES-BAUME voir Baume-les-Dames

COUR-SAINT-MAURICE État des fondations 415

COURVIERES État des fondations 415

CROMARY voir Rioz

CROSEY-LE-GRAND 1903 Demande d’un remplaçant au Vicaire Général durant sa cure de 15 jours à Plombières

413

CROSEY-LE-PETIT État des fondations 415

CUBRY-LES-FAVERNEY 1926 État des fondations 415

CUBRY-LES-SOING voir aussi Fédry

1905 Refus de la mairie pour le versement à la fabrique des sommes qui lui sont dûes

413

CUGNEY 1905 Demande d’autorisation du curé pour baptiser un enfant de divorcé

413

CUSANCE



voir Baume-les-Dames

D

DAMMARTIN 1894 Reversement à la paroisse d’une somme allouée pour l’administration de la paroisse

413

DAMPIERRE-LES-BOIS 1896

- Sollicitation des sœurs pour qu’un prêtre soit nommé à La Feschotte et pour la construction d’une église dans le même lieu avec une participation financière des usines Japy

413

1909 - Recherches épistolaires pour récupérer un terrain à Badevel acquis par Mgr Paulinier

DAMPIERRE-LES-CONFLANS


DAMPIERRE-SUR-SALON 1897 1926

- Désaccords à propos de binages - Lettre au Vicaire Général pour des informations sans grande portée

413

DAMPRICHARD 1921 Etat des fondations 415

DANNEMARIE voir Recologne

DELUZ voir Saint-Hilaire

DEMANGEVELLE 1905 Demande insistante du curé pour changer de paroisse 413

1921 État des fondations

DESERVILLERS voir Amancey

DEVECEY voir Marchaux

DOMMARTIN voir Pontarlier

DOMPIERRE-LES-TILLEULS État des fondations 415

DOMPIERRE-SUR-LE-DOUBS voir Voujeaucourt

DOMPREL voir Pierrefontaine

DOUBS voir Pontarlier

DROITFONTAINE État des fondations 415

E

ECHENOZ État des fondations 415

ECROMAGNY 1926 État des fondations 415

ECOT voir Pont-de-Roide

ECUELLE voir Autrey-les-Gray

EPENOY voir Vercel

EPEUGNEY voir Quingey

ESPRELS 1926 État des fondations 415

ESSERT 1896/1899

- Différends entre le curé et la fabrique pour des questions financières

413

1899 - Demande d’une autorisation au Vicaire Général pour la pose



d’un vitrail représentant Jeanne-d’Arc à l’église

ESSERTENNE voir Autrey-les-Gray

ETALANS voir Vercel

ETERNOZ voir Amancey

ETRAY voir Vercel

EVILLERS 1921 État des fondations 415

EYSSON voir Vercel

F

FAHY-LES-AUTREY voir Autrey-les-Gray

FALLERANS voir Vercel

FAUCOGNEY 1904

- Différends entre le curé et le conseil de Fabrique

413

1903 - Différend entre l’abbé Lalloz et le Dr Deck pour des honoraires impayés

FAVERNEY État des fondations 415

FEDRY 1895 Réclamation pour obtenir la desserte de Cubry [les-Soing] non rémunérée

413

FERRIERES-LES-BOIS voir Recologne

FERTANS voir Amancey

FONDREMAND 1900 Demande de clarification à propos de célébrations à Trésilley et de leur rémunération

413

FONTAIN 1921 État des fondations 415

FONTENOIS-LA-VILLE 1926 - État des fondations - Projet de délibération du Conseil Municipal ayant pour objet l’exécution des charges cultuelles

415

FOUCHECOURT 1903 Demande du maire pour le remplacement du curé qui n’est plus en mesure d’assurer son ministère pour des raisons de santé

413

FOURG voir Quingey

FOURNET-BLANCHEROCHE État des fondations 415

FOUVENT-LE-BAS voir Champlitte

FOUVENT-LE-HAUT voir Champlitte

FRAHIER 1926 État des fondations 415

FRANOIS voir Recologne

FRASNE voir Levier

FRASNE-LE-CHATEAU 1899/1900 Demande de la mère supérieure de la communauté de Frasne-le-Château pour avoir un aumônier

413

FRESNE-SAINT-MAMES 1902 Divers courriers du curé de Fresne-Saint-Mamès pour obtenir sa 413



rémunération pour un binage effectué à Vezet

FRETIGNEY 1905 Demande de conseil du curé auprès de Mgr l’Archevêque concernant le règlement d’une taxe suite à un emprunt illégal du conseil de fabrique

413

FROTEY-LES-VESOUL 1926 État des fondations 415

FUANS voir Levier

G

GENEUILLE État des fondations 415

GENEVREY-SERVIGNEY 1926 Réponse à une lettre circulaire concernant l’attribution d’immeubles aux associations diocésaines

415

GENEY voir L’Isle-sur-le-Doubs

GERMIGNEY 1926 Délibération du Conseil Municipal pour la restitution à l’Église des biens spoliés en 1905

415


GEVRESIN voir Amancey

GEZIER État des fondations 415

GOUX-LES-USIERS voir Levier

GLAMONDANS voir Saint-Hilaire

GLAY 1902 Lettres de paroissiens pour dénoncer le comportement amoral de leur curé

414

GLERE 1901 Témoignage du curé de Glère innocentant le curé de Vaufrey, l’abbé Bretillot, victime de nombreuses calomnies

414

GONSANS voir Saint-Hilaire

GRANDFONTAINE (doyenné)

1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Byans, Grandfontaine, Osselle, Pugey, Rozet-Fluans/Routelle, Thoraise, Torpes

415

GRANGE État des fondations 415

GRANGES-LA-VILLE 1902 1900/1902

- Refus du curé d’être nommé à Naisey - Différend concernant le déplacement de M. le curé Girardot

414


GRAY 1902 Autorisation de Mgr l’archevêque d’effectuer des services religieux dans la chapelle de l’hospice de Gray suite au legs de Mme Lafond

414

GUISEUIL 1926 Immeubles susceptibles d’être attribués à l’Association Diocésaine

415

GUYANS-DURNES voir Ornans

GUYANS-VENNES État des fondations 415

GY 1906 - Demande de dispense des vœux perpétuels de M. Théophile Weck - Tarif des obligations

414

GY (doyenné) 1881/1901

- Rétablissement du vicariat

415

1900 - Le curé de Gy sollicite l’autorisation du Vicaire Général pour aller en cure



1898/1899

-Demandes insistantes auprès du Vicaire général pour que la paroisse de Citey soit binée avec Angirey et non Gy

1921 - État des fondations État des fondations des paroisses du doyenné : Jussey, Jasney, Hyèvre-Paroisse

H

HAUTEPIERRE-LE-CHATELET voir Vercel

HERICOURT/ CHALONVILLARS

1904 Déplacement du curé Demenu 414

HERICOURT/CHAGEY 1904/1905 Lettre du curé Sonet refusant sa nomination à Héricourt 414

HYEVRE-PAROISSE voir Baume-les-Dames, Gy

I - J

IGNY 1900 Acte notarial pour une conciliation entre le curé et M. Jacoulet 414

JALLERANGE voir Recologne

JASNEY voir Gy

JONVELLE 1901 Difficultés relationnelles entre le curé et ses paroissiens 414

JUSSEY voir aussi Gy JUSSEY/CORRE

1904 - Défiance du curé concernant la nomination d’un prêtre à Vougécourt - Différend entre le curé et le docteur Pitoy

414

L

LABERGEMENT – SAINTE-MARIE voir Amancey

LANTHENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

LA FESCHOTTE voir Dampierre-les-Bois

LANDRESSE voir Pierrefontaine

LA PLANEE voir Pontarlier

LA QUARTE 1902 Mise en retraite du curé de la paroisse, le père Bouréat, pour des raisons de santé

414

LA RIVIERE voir Pontarlier

LA SOMMETTE voir Pierrefontaine

LA TOUR DE SCAY voir Marchaux

LAVERNAY voir Recologne

LA VEZE 1921 État des fondations 415

LA VILLEDIEU (70) voir Vercel



LE CHAUFFAUX 1907 Différend concernant un legs entre le curé et Mme Majesté 414

LEFFOND voir Champlitte

LE LUHIER 1921 État des fondations 415

LE RUSSEY (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Le Russey, Chamesey

415

LES BRESEUX 1921 État des fondations 415

1904 Reniement de la signature d’une paroissienne envers le curé concernant des accusations infondées

413

LES ECORCES État des fondations 415

LES FOURGS voir Pontarlier

LES GRANGES-NARBOZ voir Pontarlier

LES GRANGETTES voir Pontarlier

LES HOPITAUX-NEUFS voir Pontarlier

LEUGNEY voir Vercel

LEVIER 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Frasne, Fuans, Goux-les-Usiers, Levier, Septfontaine

415

L’HOPITAL-DU-GROSBOIS voir Ornans

LIESLE voir Quingey

L’ISLE-RUR-LE-DOUBS (doyenné)

1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Accolans, Appenans, Arcey, Blussans, Bournois, Geney, Lanthenans, L’Isle-sur-le-Doubs, Mancenans, Montenois, Onans, Rang, Soye

415

LIZINE voir Amancey

LODS voir Ornans

LOEUILLEY voir Autrey-les-Gray

LOMONT 1905 Problème de legs suite au décès de la donatrice 414

1926 Liste des immeubles susceptibles d’être attribués à l’Association Diocésaine

415

LONGEMAISON voir Vercel

LORAY 1921 État des fondations 415

LURE 1926 État des fondations 415

LUXEUIL 1905 Rémunération des vicaires 414

LYOFFANS 1926 État des fondations 415

M

MAGNY-LES-JUSSEY 1921 État des fondations 415

MAICHE 1921 État des fondations 415

MAILLERONCOURT-CHARETTE

État des fondations 415

MAILLEY/VELLEGUINDRY 1926 État des fondations 415

MAILLEY-LES-VESOUL 1905 Demande de conseils au Vicaire général pour effectuer des 414



offertes suite au décès d’une femme divorcée

MALBOUHANS 1926 Envoi de titres du curé au Vicaire Général concernant la Fabrique 415

MALBUISSON voir Pontarlier

MAMIROLLE État des fondations 415

MANCENANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

MANDEURE 1907 État des fondations 415

MANTOCHE voir Autrey-les-Gray

MARCHAUX (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Amagney, Bonnay, Cendrey, Chatillon-le-Duc, Devecey, Marchaux, Moncey, Rigney, Thise, La Tour-de-Sçay, Vaire-le-Grand, Venise, Vieilley. États néants : Novillars, Roche-les-Beaupré

415

MARNAY 1908 1904

- Démission du curé de Marnay pour mauvaise conduite suite à des dénonciations et des pétitions - Demande au Vicaire Général pour obtenir l’aide d’un vicaire

414


MELIN 1926 État des fondations 415

MELISEY voir Pont-de-Roide

MEMBREY - BROTTE-LES-RAY - VAITE

1899 - Refus de la cession du titre vicarial 415

1926 - État des fondations pour les trois paroisses

MERCEY-LE-GRAND voir aussi Recologne

1904 Refus du curé auprès du Vicaire général pour une nomination à Vougécourt

414

MERCEY-SUR-SAONE 1903 1905

- Différend entre le curé et un de ses paroissiens - Différend entre le curé et le maire de Motey

414

MESMAY voir Quingey

MISEREY voir Recologne

MOFFANS 1926 État des fondations 415

MOLLANS-POMOY 1926 État des fondations 415

MONCEY voir Marchaux

MONCLEY voir Recologne

MONTARLOT-LES-CHAMPLITTE voir Champlitte

MONTARLOT-LES-RIOZ voir Rioz

MONTBELIARD 1921 État des fondations 415

MONTBOILLON État des fondations 415

MONTBOZON 1926 État des fondations 415

MONT-DE-LAVAL État des fondations 415

MONT-DE-VOUGNEY 1921 État des fondations 415

MONTENOIS voir L’Isle-sur-le-Doubs

MONTGESOYE voir Ornans



MONTMAHOUX voir Amancey

MONTPERREUX État des fondations 415

MORTEAU 1921 État des fondations 415

MORVILLARS 1896 Construction d’une église à La Feschotte avec l’aide financière de la famille Japy

414

MONTFORT voir Quingey

MONTUREUX voir Autrey-les-Gray

MOTEY voir aussi Mercey


MOUTHE 1921 État des fondations 415

N

NAISEY voir Granges-la-Ville, Saint-Hilaire

NANCRAY 1921 État des fondations 415

NANS-SOUS-SAINTE-ANNE 1897 Traitement de l’abbé Mollier 414

NANTILLY voir aussi Autrey-les-Gray


NODS voir Vercel

NOIDANS-LE-FERROUX 1902 1905

- Désaccord concernant un ondoiement - Questionnement auprès du Vicaire Général concernant l’administration de la paroisse de Vy-le-Ferroux

414

NOROY 1926

- Question à l’archevêché concernant une fondation - Question au Vicaire général concernant des fondations

415

NOROY-LES-JUSSEY 1926 État des fondations 415

O

OISELAY 1904 Diverses tractations concernant les nominations de curés sur fond de calomnies

414

OISELAY 1926 1926

- État des fondations - Décret de la direction des cultes concernant une fondation

415

ONANS voir L’Isle-sur-le-Doubs

ORCHAMP-VENNES voir Pierrefontaine

ORMOY 1905 Subvention de la commune pour le Conseil de Fabrique 414

1921 État des biens transférés de la Fabrique au Bureau de Bienfaisance

415

ORNANS (doyenné) État des fondations des paroisses du doyenné : Charbonnières, Guyans-Durnes, L’Hôpital-du-Grosbois, Lods, Montgesoye, Ornans, Saint-Hippolyte-les-Durnes, Saules, Scey-en-Varais, Vuillafans

415

ORSANS voir aussi Vercel

1903 à 1906 1906

- Conflit important entre le curé, ses paroissiens et les autorités ecclésiastiques et préfectorales au sujet du Conseil de Fabrique - Régularisation d’un binage

414

OSSE État des fondations 415



OSSELLE voir Grandfontaine

OUVANS voir Pierrefontaine

OYE-ET-PALLET voir Pontarlier

OYRIERES voir Autrey-les-Gray

P

PAROY voir Quingey

PASSAVANT 1899 1905

- Réglementation concernant un patronage paroissial - Demande d’autorisation pour effectuer une cérémonie commémorative pour le miracle de Faverney

414

PASSAVANT-LA-ROCHERE État des fondations 415

PASSONFONTAINE voir Vercel

PELOUSEY voir Recologne

PESEUX État néant des fondations 415

PESMES 1921 Lettre du curé à l’archevêque concernant le « vol » de tous les biens de la Fabrique au profit de l’État

415

PETIT-MAGNY voir Baume-les-Dames

PIERREFONTAINE (doyenné)

État des fondations des paroisses du doyenné : Domprel, Laviron, Landresse/Ouvans, La Sommette, Orchamps-Vennes, Pierrefontaine, Plaimbois-Vennes

415

PIREY voir Recologne

PLAIMBOIS-VENNES voir Pierrefontaine

POMOY 1903 Différends financiers entre les curés de Pomoy et de Brotte 414

PONTARLIER (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bannans, Bouverans, Chaffois, Dommartin, Doubs, La Planée, La Rivière, Les Fourgs, Les Granges-Narboz, Les Grangettes, Les Hôpitaux-Neufs, Malbuisson, Oye-et Palet, Pontarlier, Saint-Pierre-la Cluse, Sainte-Colombe, Verrières-de-Joux, Vuillecin

415

PONT-DE-ROIDE (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bourguignon, Ecot, Melisey, Pont-de-Roide, Rosières, Solemont, Valonne, Vernois-les-Belvoir, Villars-sous-Ecot

415

PONT-LES-MOULINS voir Baume-les-Dames

POUILLEY-FRANÇAIS voir Recologne

POUILLEY-LES-VIGNES voir aussi Recologne

1907 Statistique des biens mis sous séquestre 415

POULIGNEY voir Saint-Hilaire

POYANS voir aussi Autrey-les-Gray


PUGEY



voir Grandfontaine

PUSEY État des fondations 415

Q

QUENOCHE voir Rioz

QUINGEY 1903 Prise de possession du vicaire et répartition des services de binage

414

1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bartherans, Buffard, By, Chenecey, Epeugney, Fourg, Liesle, Mesmay, Montfort, Paroy, Quingey, Rurey, Senans États néants : Cussey-sur-l’Ognon, Lombard, Montrond, Myon

415

R

RAINCOURT 1921 État néant des fondations 415

RANG voir L’Isle-sur-le-Doubs

RANTECHAUX voir Vercel

RAY-SUR-SAONE 1926 État des fondations 415

RAZE Souhait du curé de récupérer les offrandes faites dans les chapelles privées

414

RECOLOGNE 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Burgille, Champagney, Chevigney-sur-l’Ognon, Courchapon, Dannemarie, Ferrières, Franois, Jallerange, Lavernay, Mercey-le-Grand, Miserey, Moncley, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Recologne, Sauvagney, Vaux-les-Prés États néants : Audeux, Auxon-Dessous, Auxon-Dessus, Berthelange, Chambornay-les-Pins, Chaucenne, Chemaudin, Corcondray, École, Lantenne-Vertière, Mazerolles, Noironte, Ruffey, Serre

415

REPPE 1903 Demande d’une pension au Vicaire Général 414

REUGNEY voir Amancey

RIGNEY voir aussi Marchaux

1904 Dispense de bans pour des futurs époux portant le même nom et qui disent ne pas appartenir à la même famille

414

RIGNY voir Autrey-les-Gray

RIOZ (doyenné) 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Boult, Buthiers, Cirey, Cromary, Montarlot, Quenoche, Ruhans, Rioz, Sorans-les-Breurey, They-sur-Sorans, Voray États néants : Boulot, Fondremand, Geneuille, Maizières, Pennessières, Recologne-les-Rioz

415

ROSET-FLUANS voir Grandfontaine

ROSIERES (70) voir Pont-de-Roide

ROUGEMONT 1921 État des fondations 415

ROULANS voir Saint-Hilaire

ROUTELLE voir aussi Grandfontaine

1902 Autorisation de binage 414



RUHANS voir aussi Rioz

1766 à 1903

Traités émis par le Conseil de Fabrique de Ruhans qui concernent également des communes environnantes

414

RUREY voir Quingey

S

SAINT-BARTHELEMY - MONTESSAUX


SAINT-BROING 1902 à 1906

Rentes annuelles inscrites au grand livre 415

SAINTE-COLOMBE voir Pontarlier

SAINTE-MARIE-EN-CHAUX 1926 État des fondations 415

SAINT-HILAIRE 1921 État des fondations des paroisses du doyenné : Bouclans, Deluz, Glamondans, Gonsans, Naisey, Pouligney, Roulans, Saint-Hilaire

415

SAINT-HIPPOLYTE-LES-DURNES voir Ornans

SAINT-JUAN voir Baume-les-Dames

SAINT-JULIEN ? État des fondations 415

SAINT-MARCEL-LES-JUSSEY voir Vitrey

SAINT-PIERRE-LA-CLUSE voir Pontarlier

SAINT-VIT 1921 Biens confisqués à l’époque de la séparation 415

SANCEY-LE-GRAND 1899 Veuve célibataire sollicitant une aide financière auprès de l’Archevêque

414

SAONE 1921 Impossibilité du curé de donner la liste des biens confisqués en 1905

415

SAULES voir Ornans

SAULNOT 1904 Demande du curé pour exercer certains pouvoirs religieux : - « bénir, indulgencier, rosarier les chapelets » - « imposer le scapulaire de N.-D. du Mont-Carmel aux paroissiens »

414

SAULX-DE-VESOUL 1926 État des fondations 415

SAUVAGNEY voir Recologne

SAUVIGNEY-LES-GRAY et BROYE


SCEY-EN-VARAIS voir Ornans

SENANS voir Quingey

SEPTFONTAINES voir Levier

SERRE-LES-SAPINS 1907 Titres et valeurs de la Fabrique mis sous séquestre État des fondations

415

SERVIN-LANANS voir Baume-les-Dames

SEVEUX 1905 - Autorisation pour marier religieusement un beau-frère et une belle-sœur qui de plus ne veulent rien payer

414



- Dispositions financières à prendre par le Conseil de Fabrique

SOLEMONT voir Pont-de-Roide

SOMBACOUR 1921 État des propriétés et titres 415

SORANS voir Rioz

SOYE voir L’Isle-sur-le-Doubs

SUAUCOURT voir Champlitte

T

TAVEY 1905 - Difficultés du curé pour recouvrir son traitement - Différend entre le curé et la municipalité concernant un terrain jouxtant le presbytère

414

THEY voir Rioz

THISE voir Marchaux

THORAISE voir Grandfontaine

TORPES voir Grandfontaine

TRAVES 1904 Mise en cause du curé pour une caricature parue dans « Le Pèlerin »

414

TREPOT Inventaire des biens de la Fabrique 415

TRESILLEY voir Fondremand

V

VADANS 1926 État des fondations 415

VAIRE-LE-GRAND voir Marchaux

VALDAHON voir Vercel

VALONNE voir Pont-de-Roide

VANCLANS voir Vercel

VAROGNE État des fondations 415

VARS 1900 Différend entre le curé et le Conseil de Fabrique sur fond de calomnie

414

VARS voir aussi Autrey-les-Gray


VAUCLUSOTTE État des fondations 415

VAUFREY voir aussi Glère

1901 Différends entre le curé Bretillot et quelques-uns de ses paroissiens et difficultés rencontrées par son successeur, l’abbé François

414

VAUVILLERS voir aussi Baume-les-Dames


VAUX-LES-PRES



voir Recologne

VELLEFRIE État des fondations 415

VELLEGUINDRY 1905 Différend entre le curé, le Conseil de Fabrique et le maire à propos de sa rémunération

414

VENISE voir Marchaux

VERCEL (doyenné) État des fondations des paroisses du doyenné : Athose, Avoudrey, Belmont, Chaux-les-Passavant, Chevigney, Epenoy, Etalans, Etray, Eysson, Fallerans, Hautepierre-le-Chatelet, Leugney-Bremondans, Longemaison, Nods, Orsans, Passonfontaine, Rantechaux, Valdahon, Vanclans, Vercel, La Villedieu États néants et/ou non fournis : Courtetain, Épenouse, Vernierfontaine

415

VERNE voir Baume-les-Dames

VERNOIS-LES-BELVOIR voir Pont-de-Roide

VERRIERES-DE-JOUX voir Pontarlier

VESOUL 1878 à 1902 1902 1909

- Arrêté préfectoral, décrets présidentiels et délibération du Conseil de Fabrique concernant des legs - Différends concernant la nomination d’un curé à Granges-la-Ville - Lettre de Mgr Humbrecht concernant la tâche des aumôniers d’hôpitaux

414

VEZET voir aussi Fresne-Saint-Mamès

1900 env. État des lieux de la paroisse 414

VIEILLEY voir Marchaux

VILLARS-LES-PAUTEL 1921 État des fondations 415

VILLARS-SOUS-ECOT voir Pont-de-Roide

VILLERS-LA-COMBE État des fondations 415

VILLERS-LE-LAC 1896 Lettre au secrétaire-trésorier de l’archevêché concernant le remboursement de sommes indues pour un binage

414

VILLERS-LE-SEC voir aussi Baume-les-Dames

1898 Lettre du curé au Secrétaire Général concernant sa rémunération pour un binage

414

VILLERS-LES-LUXEUIL 1903 Échanges de lettres avec le Vicaire général concernant la consolidation d’une voûte de l’église et la nomination d’un nouveau prêtre

414

VILLERS-SOUS-CHALAMONT

1898 Acte notarié concernant un legs 415

1921 Biens de l’Église confisqués 415

VILLERS-SUR-PORT 1926 État des fondations 415

VITREY 1895 1903

- Lettre du curé au Secrétaire Général concernant l’administration des paroisses de Betoncourt-les-Ménétriers et de Saint-Marcel [les-Jussey] - Lettre du curé au secrétaire général concernant son installation

414

VOILLANS



voir Baume-les-Dames

VORAY voir aussi Rioz


VOUGECOURT voir aussi Jussey, Mercey-le-Grand

1904 Remerciements du curé Reimond au Vicaire général pour sa nomination à Aboncourt

414

VOUHENANS 1926 État des fondations 415

VOUJEAUCOURT 1907 Compte rendu d’une entrevue entre le maire et le curé de Dompierre-sur-Doubs, desservant de la paroisse de Voujeaucourt

415

VUILLAFANS voir Ornans

VUILLECIN voir Pontarlier

VY-LE-FERROUX voir Noidans-le-Ferroux

********************

Documents

CORRESPONDANCES ENTRE LES PAROISSES ET MONSEIGNEUR … · Diocèse de Besançon – Archives historiques Fonds Mgr Petit – correspondances avec les paroisses Christian Chevillot