CoTITA du 18 décembre 2008 Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux 9 h 00 – 9 h 30 Accueil des participants 9 h 30 – 9 h 45 Introduction

CoTITA du 18 décembre 2008CoTITA du 18 décembre 2008

Association des Directeursde Services Techniques

Départementaux

9 h 00 – 9 h 30 Accueil des participants

9 h 30 – 9 h 45 Introduction par Michel LABROUSSE et Hervé MANGNAN

puis retours d’informations sur les autres CoTITA, le séminaire national Etat

/Collectivités locales du 7 octobre

11 h 30 – 12 h 30 Proposition de deux nouveaux clubs à labelliser,

« Bâtiment » et « Aménagement »

12 h 30 – 14 h 00 Repas

9 h 45 – 11 h 30 Bilan du fonctionnement des clubs

CoTITA du 18 décembre 2008CoTITA du 18 décembre 2008


Départementaux

14 h 00 – 15 h 00 Table ronde «recherche» avec le CERTU propositions d’axes de recherche des clubs échanges avec la salle et propositions 2008 de la

CoTITA

15 h 00 – 16 h 00 Table ronde «formation» avec le CNFPT et le CIFP

Présentation de l’organisation de la formation en FPT, Points de vue CNFPT, CIFP, DRH et DST

16 h 00 – 16 h 30 Synthèse de la journée

Club d’échange sur routes - deux clubs régionauxAnimateurs : Louis DUPONT, CETE de BLOIS

Centre : Christophe COURTEMANCHE, CG 36Normandie : Alain DUVAL, CG 27

Club concepteur routier - deux clubs régionauxAnimateur : Yves DENIEL, DRE 14

Centre : Denis SAUTEREY, CG 28Normandie : Eric PARIS, CG 14

Club FACES - deux clubs régionauxAnimateurs : Dominique DELOUIS, CETE

Centre : Hervé BRUNEL, CG 18Normandie : Bruno GIDON, CG 14

Club ouvrages d’art - deux clubs régionauxAnimateurs : Pierre François GUIMONT, CETE

Centre : Christian HERBILLON, CG 37 Normandie : Franz-Olivier GOUDEAUX, CG 76

Club transport et mobilité - 1 seul club interrégionalAnimateurs : Philippe LEMAIRE, CETE

Philippe TARDY, CG 28

Club SIG - deux clubs régionauxAnimateurs : Pierre VIGNE, CETE

Centre : Rolland LEROUXEL, CG 45Normandie : Jean-côme BOURSIER, CG 27

Bilan du club concepteur routierBilan du club concepteur routier


Départementaux

4 problèmes (inhérents au club des concepteurs routiers)1. club initialement animé par le SETRA2. périmètre non superposable aux périmètres des

CoTITA3. pas d’ouverture aux collectivités territoriales4. pas de décision de la part du SETRA

Conclusions 1. aucune réunion en Normandie ou dans le Centre2. aucune ouverture aux collectivités territoriales

Actions en 2009 1. reconstruire un nouveau club, indépendamment du SETRA ?

Bilan club ouvrages d’artBilan club ouvrages d’art


Départementaux

2 réunions techniques conjointes Normandie et Centre

10 juillet 2008 au Conseil Général 761. présentation de points techniques

(environnement, architecture, renforcements de sols, travaux sous circulation)

2. visite de chantier (trémie de la motte)

16 décembre au SETRA1. formation sur les eurocodes

Actions en 2009 1. poursuivre les échanges d’expérience (pathologie, …)

2. travailler encore plus en réseau

Bilan club d’échange sur les Bilan club d’échange sur les routesroutes


Départementaux

9 décembre 2008 réunion du club Centre

aucune réunion en 2008 pour le club Normandie

Actions en 2009 1. réactiver le club Normandie2. mettre en ligne les précédentes productions de

guides

Bilan club SIGBilan club SIG


Départementaux

24 octobre 2008 réunion des animateurs des clubs Normandie et Centre

Décembre 2008 envoi d’un questionnaire aux CG, DRE, DIR et SETRAQuoi ? Quand ? Qui ? Combien ? Pourquoi faire ?

Ensuite ?

Janvier 2008 synthèse et analyse des réponses

Mars 2009 rendu du questionnaire devant les membres du club

Actions en 2009 1. exploiter le questionnaire2. travailler en réseau

Bilan club FACESBilan club FACES


Départementaux

Aucune réunion dans le Centre

2 réunions pour la Normandie et un point technique29 janvier 2008 à Alençon

10 juin 2008 à Rouen

28 octobre à Rouen (point technique)

Actions en 2009 1. réactiver le club Centre2. faire émerger les réels besoins du terrain en

terme de sécurité

Bilan du club transport et mobilitéBilan du club transport et mobilité


Départementaux

Réunion immédiate du club le 10 janvier 2008, suite à la première CoTITA

1. définition des objectifs, de son organisation2. élaboration des premiers thèmes de

réflexion

Organisation d’une journée technique « mobilité » le 23 octobre 2008 à Chartres

faute d’un nombre suffisant de participants, elle fut annulée

Actions en 2009 1. nouvelle journée de sensibilisation le 5 février2. lancement des travaux du club

FEUILLE DE ROUTEBATIMENTS ET ARCHITECTURE DURABLE

----------------Zones d'action

Normandie et Centre Participants cible

Directeurs ou directeurs-adjoints ou chefs de services des bâtiments patrimoine ou des directions des affaires immobilières de l'Etat, des Rectorats, des collectivités

territoriales: Régions, Départements, et Communautés d'agglomération importante.Finalité du club

Mettre en commun l'expérience. Organiser des rencontres conférences entre les Maîtres d'ouvrage de la construction publique et créer une synergie cohérente des

bonnes pratiques.Constituer un réseau formant un appui technique dans la zone d'action.

Faire ressortir les besoins en matière de technique, de méthodologie ou de formation.Mettre en place soit une production type guide méthodologie des bonnes pratiques, soit

recenser les besoins et attentes vis-à-vis du RST et les transmettre au comité de pilotage de la CoTITA.

Fréquence des réunionsAu moins une fois l’an, en fonction des sujets des préoccupations, des nouvelles

technologies ou de l'évolution réglementaire et législative.Objectifs 2008 à 2010

Recenser les acteurs de la construction des bâtiments publics de l'État, des Rectorats, des Régions, des Départements et des Communautés d'agglomération importante.

Réunir un groupe de travail.Identifier les impacts techniques et financiers de la loi Grenelle 1 du 25-10-2008.

Identifier les enjeux techniques et financiers en regard de la libéralisation des marchés de l'Énergie;

L'accessibilité dans les bâtiments publics.

FEUILLE DE ROUTEAMENAGEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

----------------Zones d'action

Normandie et Centre Participants cible

directeurs (DDAT) et chefs de service urbanisme (DDAT)directeurs aménagement, développement économique et transport (Régions,

Départements)directeurs urbanisme (Commune, Agglomération, EPCI, agence d’urbanisme)

Finalité du clubAssurer une veille juridique et technique

(dont suivi de la mise en œuvre du Grenelle, évolution du code de l’urbanisme)Diffuser le témoignage des CL et des aménageurs sur

des projets d’aménagement et/ou de planification Faire émerger le besoin d’échanger sur les thèmes de l’urbanisme, l’aménagement du territoire, le développement économique, le développement urbain, la consommation

d’espaceMettre en commun les outils qui permettent une réflexion et une anticipation pour une

rationalisation de l’espace et de l’investissement global privé vivreFréquence des réunions

Au moins une réunion par an.Objectifs 2009

Identifier les personnes intéressées par ce thème au sein des structuresde l’Etat et des collectivités territoriales

Réaliser une écoute terrain pour cibler les attentes des acteurs locaux Recenser les outils utilisés par chaque structure pour anticiper les besoins et pour limiter l’impact du développement économique et urbain sur le foncier agricole

Actions pour le RST club d’échange sur les Actions pour le RST club d’échange sur les routesroutes


Départementaux

Guides1. Chaussées à faible trafic

conception/exploitation, mise à jour des connaissances et mises en œuvre de techniques moins onéreuses compatibles avec le développement durable

2. Viabilité hivernaledéfinitions des niveaux de services,

cohérence entre les différents maîtres d’ouvrages

Actions pour le RST club FACESActions pour le RST club FACES


Départementaux

Recherche1. supports fusibles

expérimentation, retour d’expérience, utilisationGuides

1. supports fusiblesméthodologie d’implantation

2. traitement des hameauxcadre réglementaire, règle technique

3. traitements des aménagements innovantsrecensement des expérimentations,

évaluation des impacts4. traitement des prises à contresens (2x2 voies, giratoire)

retour d’expérience5. ville et modes doux

cohabitation entre zones 20, 30, piétons, pistes cyclables

Actions pour le SIGActions pour le SIG


Départementaux

Recherche1. normalisation des données entre acteurs

Lambert 93 et suite

2. homogénéisation des systèmes d’informations routiers

BILAN DES AUTRES CoTITABILAN DES AUTRES CoTITA


Départementaux

8 CoTITA8 CoTITA

1 : ILE DE FRANCE1 : ILE DE FRANCE

2 : NORD/PICARDIE2 : NORD/PICARDIE

3 : SUD OUEST3 : SUD OUEST

4 : NORMANDIE CENTRE4 : NORMANDIE CENTRE

5 : OUEST5 : OUEST

6 : CENTRE EST6 : CENTRE EST

7 : EST7 : EST

8 : MEDITERRANEE8 : MEDITERRANEE



Départementaux

8 CoTITA8 CoTITA

1 : ILE DE FRANCE1 : ILE DE FRANCE : 8 départements: 8 départements : 19 membres: 19 membres

2 : NORD/PICARDIE2 : NORD/PICARDIE : 5 départements: 5 départements : 20 membres: 20 membres

3 : SUD OUEST3 : SUD OUEST : 20 départements: 20 départements : 11 membres: 11 membres

4 : NORMANDIE CENTRE4 : NORMANDIE CENTRE : 11 départements: 11 départements : 51 membres: 51 membres

5 : OUEST5 : OUEST : 9 départements: 9 départements : 42 membres: 42 membres

6 : CENTRE EST6 : CENTRE EST : 20 départements: 20 départements : 19 membres: 19 membres

7 : EST7 : EST : 10 départements: 10 départements : 19 membres: 19 membres

8 : MEDITERRANEE8 : MEDITERRANEE : 15 départements: 15 départements : 29 membres: 29 membres



Départementaux

OrganisationOrganisation

- souvent une organisation spécifique dans chaque région- souvent une organisation spécifique dans chaque région

- souvent une CoTITA plénière ou deux par an- souvent une CoTITA plénière ou deux par an

- parfois une structure intermédiaire entre les clubs et le comité - parfois une structure intermédiaire entre les clubs et le comité de de pilotage pilotage

- souvent des journées ou des ½ journées techniques- souvent des journées ou des ½ journées techniques

- deux sites internet, Méditerranée et Normandie Centre- deux sites internet, Méditerranée et Normandie Centre

- clubs métiers parfois différents mais souvent axés « route »- clubs métiers parfois différents mais souvent axés « route »

- ouverture variable de la CoTITA à l’extérieur (CL, CNFPT, CIFP, - ouverture variable de la CoTITA à l’extérieur (CL, CNFPT, CIFP, privé)privé)

- programme d’actions vers le RST à étoffer en 2009- programme d’actions vers le RST à étoffer en 2009



Départementaux

CoTITA Normandie Centre caractérisée par CoTITA Normandie Centre caractérisée par

- une très forte mobilisation des différents acteurs- une très forte mobilisation des différents acteurs

- une grande ouverture depuis le début - une grande ouverture depuis le début

- un travail constructif fait avec les différents partenaires- un travail constructif fait avec les différents partenaires

- une diversité des points de vue qui est un point fort de cette - une diversité des points de vue qui est un point fort de cette CoTITA CoTITA

- une volonté de travailler en commun- une volonté de travailler en commun

- un socle routier mais aussi des clubs « grenellisés » - un socle routier mais aussi des clubs « grenellisés »

- une production de certains clubs déjà 2008- une production de certains clubs déjà 2008

EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RSTEVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST


Départementaux

Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008 Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008

- présents MEEDDAT, AMF, ARF, ADF, ADSTD, satisfaits des - présents MEEDDAT, AMF, ARF, ADF, ADSTD, satisfaits des résultatsrésultats

- « grenellisation » des actions du RST, moins de route plus de - « grenellisation » des actions du RST, moins de route plus de transporttransport

- ouverture du RST vers les collectivités territoriales - ouverture du RST vers les collectivités territoriales

- accroissement de l’efficacité du RST et polarisation- accroissement de l’efficacité du RST et polarisation

- ouverture des CoTITA aux régions, communautés - ouverture des CoTITA aux régions, communautés d’agglomération, villes d’agglomération, villes mais aussi participation mais aussi participation systématique du CNFPT et du CIFPsystématique du CNFPT et du CIFP

- développer aussi la production et l’information descendante - développer aussi la production et l’information descendante

- développer les passerelles RST/ collectivités territoriales- développer les passerelles RST/ collectivités territoriales

- demande « d’avoir une gouvernance plus large, des régions aux - demande « d’avoir une gouvernance plus large, des régions aux petites communes et aux entreprises, et plus profonde »petites communes et aux entreprises, et plus profonde »

EVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RSTEVOLUTIONS DES CoTITA ET DU RST


Départementaux

Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008 (suite)Séminaire Etat – Collectivités du 7 octobre 2008 (suite)

- développer la ville durable, le « code de la rue », - développer la ville durable, le « code de la rue », construction/entretienconstruction/entretien

- traiter des compétences, des métiers et de la formation- traiter des compétences, des métiers et de la formation

- proposer une doctrine unique mais partagée- proposer une doctrine unique mais partagée

- créer un portail internet unique permettant l’accès à l’ensemble - créer un portail internet unique permettant l’accès à l’ensemble des des information information

Table ronde « recherche »Table ronde « recherche »


Départementaux

Organisation: Organisation:

- Introduction de la table ronde par Michel LABROUSSE- Introduction de la table ronde par Michel LABROUSSE

- Intervention de Marc ELLENBERG, directeur adjoint du - Intervention de Marc ELLENBERG, directeur adjoint du CERTUCERTU

- Propositions des axes de recherche des clubs par Hervé - Propositions des axes de recherche des clubs par Hervé MANGNAN MANGNAN

- Echanges avec la salle- Echanges avec la salle

Table ronde « Formation »Table ronde « Formation »


Départementaux

Organisation: Organisation:

- Introduction de la table ronde par Michel ROTAT- Introduction de la table ronde par Michel ROTAT

- Intervention d’Elizabeth TOCQUE, responsable CNFPT HN- Intervention d’Elizabeth TOCQUE, responsable CNFPT HN

- Intervention de Dominique AUPIERRE, directrice du CIFP - Intervention de Dominique AUPIERRE, directrice du CIFP NCNC

- Intervention de Jean-Jacques RAULINE, directeur adjoint de - Intervention de Jean-Jacques RAULINE, directeur adjoint de l'Aménagement, CG 14 l'Aménagement, CG 14

- Intervention d’Anne GRELIER, responsable formation, CG - Intervention d’Anne GRELIER, responsable formation, CG 1414

Documents

CoTITA du 18 décembre 2008 Association des Directeurs de Services Techniques Départementaux 9 h 00 – 9 h 30 Accueil des participants 9 h 30 – 9 h 45 Introduction