DCE FCS 2012-006 FOURNITURES DE PRODUITS … · et par l’article 450-1 du code pénal, ainsi que le deuxième alinéa de l’article L. 152-6 du code du travail et par l’article

Département de la GIRONDE Arrondissement de LIBOURNE

Commune de ST SEURIN SUR L’ISLE

FCS 2012-006

Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels

pour la Ville de Saint Seurin sur l'Isle

Maîtrise d’ouvrage : Commune de ST SEURIN SUR L’ISLE

Date limite de remise des offres : le lundi 17 septembre – 12 h

FCS 2012-006 Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels 1 / 43

SOMMAIRE

N° de marché FCS 2012-006 Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels

Partie 1- Règlement de consultationPartie 2- Acte d’engagementPartie 3- CCAPPartie 4- CCTPPartie 5- Bordereaux de prix des lots de 1 à 5


1- Règlement de consultation

N° de contrat FCS 2012-006

RC.1MAÎTRISE D’OUVRAGE

Maître d’ouvrage Commune de Saint-Seurin sur l’Isle

AdresseEspace Charles de Gaulle

BP26 33 660 Saint Seurin sur l’Isle

Mandataire

Adresse

Personne habilitée à signer le marché

M Berthomé, pouvoir adjudicateur

AdresseBP 26 – Espace Charles de Gaulle 33660 Saint Seurin sur l'IsleTél 05 57 56 01 01

RC.2 OBJET DU MARCHE

Le présent consultation a pour objet l'achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Ville de Saint Seurin sur l'Isle.

RC.3 PROCEDURE

La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 28 du code des marchés publics : il s’agit d’un marché passé sous la forme d’une procédure adaptée.

RC.4STRUCTURE DE LA CONSULTATION

Le présent marché se présente sous la forme d’un marché unique avec des prix unitaires. Il s’agit d’un marché à bons de commande selon l’article 77 du code des marchés publics.Ce marché est décomposé en plusieurs lots qui sont :Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle – papier sanitaire et domestique essuyage Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits diversLot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement restauration)Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement

Délai de validité des offres


Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours.Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.

Délai d’exécution du marché

Le marché prend effet à la date de la notification, pour une durée de un an ferme

Modifications de détails au dossier de consultation

Le maître d’ouvrage se réserve le droit d’apporter au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n’élever aucune réclamation à ce sujet.

Si pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Un même candidat pourra répondre à plusieurs lots (acte d'engagement commun).

RC.5 LA PUBLICITE

Une publicité a été réalisée par Internet :• Site de la Commune de Saint-Seurin sur l’Isle : http://www.stseurinsurlisle.com• Sur la plate forme https://marchespublics.aquitaine.fr

RC.6CRITERE DE SELECTION

Les critères de sélection sont définis tels que ci-dessous:

Toutes les offres devront être conformes aux critères techniques détaillés dans le CCTP.

Les critères de pondérés sont : 1 – le prix d’achat : 60 %2 – quantités des échantillons (tests) : 30 % 3 – note de motivation (page 9) : 10 %

En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires et forfaitaires, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération.


RC.7Conditions de retrait ou de remise des offres

Retrait des dossiers de consultation : Les dossiers de consultation peuvent être retirés :

− Format papier : en Mairie à l'adresse suivante (les photocopies seront à la charge du demandeur au tarif de 0,18 cts par page)

MAIRIE de Saint Seurin sur l'IsleEspace Charles de Gaulle

BP 26 33660 SAINT SEURIN SUR L'ISLE

• Format informatique :Les dossiers de consultations peuvent être téléchargés sur le site de la Commune :

www.stseurinsurlisle,com rubrique « Mairie » - « Marchés Publics » ou sur le profil acheteur de la Communehttps://marchespublics.aquitaine.fr

Dépôt des offres :

Les offres sont à envoyer avant le lundi 17 septembre 2012 à 12h00, heure de Paris à la Commune de Saint-Seurin sur l’Isle, Espace Charles de Gaulle BP 26, 33 660 Saint-Seurin sur l’Isle.

1- Dépôt papierLes candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention :

NE PAS OUVRIRFCS 2012-006Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels

Le nom du candidat

en recommandé avec AR ou remise contre récépissé à l’adresse suivante :

Mairie de ST SEURIN SUR L’ISLEEspace Charles de Gaulle – BP 26

33660 ST SEURIN SUR L’ISLEParmi les pièces administratives constituant l’offre et que doit fournir le candidat les documents à remettre sont :� L’acte d’engagement signé et paraphé� Le CCAP signé et paraphé� Le CCTP signé et paraphé ainsi que les bordereaux de prix renseignés� Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire (art 44-1du code des MP)� Déclaration sur l’honneur de l’article 44-2 du code des MP, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait

pas l’objet d’une interdiction de soumissionner (remplir le formulaire joint)� Pièces techniques de l’article 45 du code des MP, permettant d’évaluer l’expérience, les capacités professionnelles,

techniques et financières du candidat (formulaire joint – seules les pièces cochées sont à fournir)� Bordereaux de prix des lots de 1 à 5� Formulaires DC2 et NOTI 2 à télécharger sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

1- Dépôt internetCe dépôt n'est possible que sur le site hébergeant le profil acheteur :https://marchespublics.aquitaine.fr


RC.8PRESENTATION DES DOSSIERS

Il est rappelé que la totalité du dossier remis par le candidat devra être rédigée en langue française et que le ou les signataires doivent être habilités à engager juridiquement le candidat.

RC.9 RENSEIGNEMENTS

�D’ordre administratif Mme Lacour Stéphanie, Service des Affaires financières, du contentieux et de la commande publique Tel : 05.57.56.01.01s,lacour @stseurinsurlisle.com

�D’ordre techniqueMme Bach Blanche à compter du 20 août 2012Tél. : 05 57 56 01 01 [email protected]

RC.10 ECHANTILLONS

Les candidats devront fournir les échantillons indiqués dans le CCTP et rappelés dans le bordereau de prix

Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et sous peine de rejet de son offre, le candidat devra fournir des échantillons à l'appui de son offre. Ces échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et heures mentionnées en page de garde du présent règlement de consultation.

La mention « NE PAS OUVRIR – Echantillons – Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de réception » devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur.

Les caractéristiques des échantillons devront être identiques aux fournitures proposées ensuite à la collectivité , celle-ci se réservant le droit d'effectuer une vérification.

Les échantillons doivent être facilement identifiables. Chaque produit doit ainsi comporter toute indication de nature à permettre d'identifier facilement le nom du candidat et la référence du produit et son utilisation (joindre les fiches techniques et fiches de sécurité)

ATTENTION : L'absence d'échantillons entraînera la non conformité de l'offre

Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests, ils ne pourront être restitués à l'issue de la consultation.

La liste des échantillons est listée dans les différentes annexes du CCTP


Déclaration sur l’honneurArticle 44-2 du Code des Marchés Publics

A renseigner par le candidatEn cas de candidatures groupées, remplir une déclaration par membre du groupementSeule cette déclaration est obligatoire au stade de la candidature

Je soussigné (nom – prénom) : ………………………………………………………………….

Agissant en qualité de : ………….………………………………………………………………..

Agissant pour le compte de : ……………………………………………………………………..

Nom ou dénomination : .........................................................................................................………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Adresse sociale : …………………………………………………………………………….………………………………………………………………….………………………………………………………………….………………………………………………………………….

Raison sociale : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………….………………………………………………………………….

Se portant candidat au marché suivant (indiquer l’objet du marché ci-dessous) :

Déclare sur l’honneur ne pas être interdit de soumissionner aux marchés et accords cadres (Article 43 du Code des Marchés Publics) conformément à l’ordonnance du 6 juin 2005 et à l’article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 dont le détail vous est donné ci-dessous.

� Interdictions de soumissionner (ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005)

1- Les personnes qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l’article 421-5, par l’article 433-1, par le deuxième alinéa de l’article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l’article 441-8, par l’article 441-9 et par l’article 450-1 du code pénal, ainsi que le deuxième alinéa de l’article L. 152-6 du code du travail et par l’article 1741 du code général des impôts ;

2- Les personnes qui ont fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L.324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail ;

3- Les personnes en état de liquidation judiciaire au sens de l’article L 620-1 du code de commerce et les personnes physiques dont la faillite personnelle, au sens de l’article L. 625-2 du même code, a été prononcée ainsi que les personnes faisant l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit étranger.


Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l’article L.620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu’elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché ;

4- Les personnes qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n’ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n’ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l’absence de toute mesure d’exécution du comptable ou de l’organisme chargé du recouvrement , soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d’une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

� Interdictions de soumissionner (article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) :

1- Ne sont pas admises à concourir aux marchés publics les personnes assujetties à l’obligation définie à l’article L. 323-1 du code du travail qui au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n’ont pas souscrit la déclaration visée à l’article L 323-8-5 du même code ou n’ont pas, si elles en sont redevables, versé la contribution visée à l’article L 323-8-2 de ce code ;

A , le

Signature et cachet du candidat


Pièces techniques de l’article 45 du Code des Marchés Publics, permettant d’évaluer l’expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (arrêté du 28 août 2006)

Seules les pièces cochées sont demandées :

⌧ Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

� Une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;

� Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

⌧ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années

⌧ Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;

⌧ Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ;

� Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; (certificat de l’ordre des architectes)

� Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

⌧ En matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;

⌧ Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;

⌧ Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

⌧ Echantillons : listés dans les bordereaux des prix

⌧ Motivation vis-à-vis de l’opération envisagée

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’un ou plusieurs sous-


traitants ou d’autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier dès sa candidature des capacités de ce ou ces sous-traitants ou de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en dispose pour l’exécution du marché.A cette fin, le candidat produira un engagement écrit émanant d’un représentant dûment habilité du sous-traitant ou de l’opérateur ou une copie du contrat de sous-traitance ou du contrat qui les oblige, joint aux renseignements relatifs à la candidature.Pour chacun des sous-traitants ou des opérateurs présentés, le candidat devra joindre une déclaration du sous-traitant ou de l’opérateur indiquant qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir.Afin de justifier des capacités techniques et financières de chaque sous-traitant et de chaque opérateur, le candidat devra joindre par ailleurs les mêmes documents que ceux exigés des candidats par le pouvoir adjudicateur.


MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES

2-ACTE D’ENGAGEMENT 1

DC3

A - Objet de la consultation et de l’acte d’engagem ent.

�� Objet de la consultation :


�� Code CPV principal : 33761000 – 39831200 – 33711900 - 39831210 - 39224300(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.)

�� Cet acte d'engagement correspond :

1.à l’ensemble du marché public ou de l’accord-cadre (en cas de non allotissement).

ou aux lots � Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle – papier sanitaire et domestique essuyage � Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)� Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers� Lot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement restauration)� Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement

2.à l’offre de base.

à l’option :

aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes :

1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi.2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques ».


B - Engagement du candidat.

B1 - Identification et engagement du candidat :(Cocher les cases correspondantes.)

Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché public ou de l’accord-cadre suivantes,

cahier des clauses techniques particulières

cahier des clauses administratives particulières :………………………………………………………………………

Bordereaux de prix des lots 1 à 5 ……………………………………………………………………..

Autres : et conformément à leurs clauses et stipulations,

Le signataire

s’engage, sur la base de son offre et pour son propre compte ;[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du candidat, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET.]

engage la société ……………………… sur la base de son offre ;

à livrer les fournitures demandées dans un délai maximum de 72 h ou à exécuter les prestations demandées :

Lot 1 : Papier sanitaire et domestique essuyage des produits d'hygiène corporelle

Offre de baseMontant HT

TVA

Montant TTC

Soit en lettres :

Délai de livraison : 72 heures maximum (franco de port et emballage)

Remise catalogue pour les produits non listés dans le bordereau de prix : _________ %

Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)


TVA

Montant TTC

Soit en lettres_____________________________________________________________




Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers


TVA

Montant TTC

Soit en lettres ____________________________________________________________



Lot 4 : Produits pour la restauration respectueux de l'environnement restauration

Offre de base

Montant HT

TVA

Montant TTC

Soit en lettres ____________________________________________________________



Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipements

Offre de base

Montant HT

TVA

Montant TTC

Soit en lettres ____________________________________________________________




aux prix indiqués dans les bordereaux de prix joints au présent document.

B2 - Répartition des prestations (en cas de groupement conjoint) :(Les membres du groupement conjoint indiquent dans le tableau ci-dessous la répartition des prestations que chacun d’entre eux s’engage à réaliser.)

Désignation des membres du groupement conjoint

Prestations exécutées par les membres

du groupement conjoint

Nature de la prestation Montant HT de la prestation

B3 - Compte (s) à créditer :

(Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal.)

�� Nom de l’établissement bancaire :

�� Numéro de compte :

B4 - Avance (article 87 du code des marchés publics) :

SANS OBJET

B5 - Durée d’exécution du marché public ou de l’acc ord-cadre :

La durée d’exécution du marché public ou de l’accord cadre est de 1 an ferme

la date de notification du marché public ou de l’accord-cadre ;

la date de notification de l’ordre de service ou du premier bon de commande ;

B6 - Délai de validité de l’offre :


Le présent engagement me lie pour le délai de validité des offres indiqué dans le règlement de la consultation, la lettre de consultation ou l'avis d'appel public à la concurrence.

B7 - Origine et part des fournitures :

(Indications à fournir pour les seuls marchés ou accords-cadres de fournitures des entités adjudicatrices : article 159 du code des marchés publics.)

L’offre présentée au titre du présent marché public ou accord-cadre contient des fournitures en provenance de :(Cocher la case correspondante et indiquer le pourcentage.)

Pays de l'Union européenne, France comprise : ………%.

Pays membre de l'Organisation mondiale du commerce signataire de l'accord sur les marchés publics (Union européenne exclue) : ………%.

Autre : ………%.


C - Signature de l’offre par le candidat.

Nom, prénom et qualitédu signataire (*)

Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

D - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

�� Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :COMMUNE DE SAINT SEURIN SUR L’ISLEESPACE CHARLES DE GAULLEBP 26 33660 SAINT SEURIN SUR L’ISLETel : 05.57.56.01.01Fax : 05.57.56.01.09

Contact marchés publics : Stéphanie LacourCourriel : [email protected]

�� Nom, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l’accord-cadre :

M. BERTHOME Marcel, Maire de la Commune de Saint-Se urin sur L’Isle

�� Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du code des marchés publics (nantissements ou cessions de créances) :

M. BERTHOME Marcel, Maire de la Commune de Saint-Se urin sur L’Isle

�� Désignation, adresse, numéro de téléphone du comptable assignataire :

Trésorerie de Coutras 2 Place du 19 Mars 1962


33230 COUTRASTel : 05.57.49.02.04

�� Imputation budgétaire : 60631

E - Décision du pouvoir adjudicateur (ou de l’entit é adjudicatrice).

La présente offre est acceptée.

Elle est complétée par les annexes suivantes :(Cocher la case correspondante.)

Annexe n°… relative à la présentation d’un sous-traitant (ou DC4) ;

Annexe n°… relative aux demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres (ou OUV4) ;

Autres annexes (A préciser) ; � Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle – papier sanitaire et domestique essuyage � Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers) � Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers � Lot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement restauration) � Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement

A : …………………… , le …………………

Signature(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice habilité à

signer le marché public ou l’accord-cadre)



FCS 2012-006



3- Cahier des Clauses ADMINISTRATIVES Particulières(CCAP)


Article 1 : Objet du marché : dispositions générales

1.1 Objet du marchéLe présent consultation a pour objet l'achat de fournitures, d'entretien et de petits matériels pour la Ville de Saint Seurin sur l'Isle.

1.2 Procédure de passation du marché La consultation est soumise aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics. Le marché est réputé à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

1.3 Structure de la consultation : Le marché se présente sous la forme d’allotissement :

� Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle – papier sanitaire et domestique essuyage � Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)� Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers� Lot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement restauration)� Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la remise des offres.

1.4Durée du marché La durée du marché est de 1 an ferme à compter de la date de notification du marché.

1.5 Réalisation du Marché à bons de commandeLes prestations feront l'objet de bons de commande émis par le service Pole Entretien (responsable Mme Blanche Bach) au fur et à mesure des besoins par fax ou mail

Chaque bon de commande précisera :

� la nature des produits à fournir� les quantités � le montant du bon de commande � le numéro et intitulé du marché� le numéro et intitulé du lot

Avant toute livraison, un bon de commande dûment validé par le pouvoir adjudicateur est établi puis transmis au titulaire.Toute livraison ne respectant pas ce circuit sera r efusée. Toute commande non validée par Mr Le Maire sera réputée nulle.

Article 2 : Pièces constitutives du marché

Les pièces constitutives du marché sont :� Le règlement de consultation � L’acte d’engagement � Le CCAP � Le CCTP � Bordereaux de prix des lots de 1 à 5


Article 3 : Pièces à fournir :

Les pièces constitutives du marché ci-dessus décrites paraphées et signées ainsi que les pièces particulières décrites au règlement de consultation.

Article 4 : Modalités de règlement du marché

A la livraison, le titulaire établira une facture conformément au bon de commande préalablement établi, en respectant la règle suivante : 1 bon de commande donne lieu à 1 facture.

La facture sera établi en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes :� la date� le nom et adresse du créancier� le numéro de son compte bancaire ou postal tel qu’il est précisé à l’acte d’engagement� le numéro FCS 2012-006 ainsi que le lot concerné et la date du marché � le numéro du bon de commande concerné � le montant hors TVA de la fourniture exécutée, éventuellement ajusté ou remis à jour� le prix des prestations accessoires� le taux et le montant de la TVA� le montant total de la fourniture exécutée.� Le nom du budget et service comme indiqués sur le bon de commande� Rib

La facture sera adressée à l’adresse suivante, accompagnée d’un RIB :

Mairie de ST SEURIN SUR L’ISLEEspace Charles de Gaulle – BP 26

33660 ST SEURIN SUR L’ISLE

◊Le pouvoir adjudicateur accepte ou rectifie la facture. Le montant de la somme à régler au titulaire est arrêté par le pouvoir adjudicateur. Il est notifié au titulaire si la facture a été modifiée ou si elle a été complétée. Passé un délai de trente jours à compter de cette notification, le titulaire est réputé, par son silence, avoir accepté ce montant. ◊Le mandatement de la somme arrêtée intervient dans un délai de 20 jours à compter de la date de remise par le titulaire sa facture. Le délai est suspendu en cas de modification de la facture par le pouvoir adjudicateur, le délai commencera à courir après acceptation de la rectification par le titulaire du marché.

◊Le paiement est effectué par la Trésorerie de Coutras dans un délai de 10 jours suivant le délai de mandatement.

◊ Si le pouvoir adjudicateur est empêché, du fait du titulaire ou de l'un de ses sous-traitants, de procéder à une opération nécessaire au mandatement, ledit délai est suspendu pour une période égale au retard qui en est résulté.

Le Règlement au moyen d'une lettre de change-relevé n’est pas admis.

En cas de non-conformité au marché, le pouvoir adjudicateur notifie au titulaire sur-le-champ sa décision, qui lui sera également envoyée avec AR.


En l'absence de notification effectuée dans ces conditions, ces prestations sont réputées admises.

Article 5 : LITIGES :

Tout différend entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur doit faire l'objet de la part du titulaire d'un mémoire de réclamation qui doit être lui être communiqué dans le délai de 15 jours compté à partir du jour où le différend est apparu. La personne publique dispose d'un délai d’1 mois compté à partir de la réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L'absence de décision dans ce délai vaut rejet de la réclamation.

Article 6 : Conditions de livraison

6-1 Transport : Les fournitures sont livrées à destination franco de port

6-2 Lieu de livraison : Les fournitures sont livrées à l'adresse suivante :

Mairie de Saint Seurin sur l'IsleEspace Charles de Gaulle – 33660 Saint Seurin sur l'isle

6-3 DélaisLes délais livraison sont fixés dans l'acte d'engagement, toute livraison incomplète fera l'objet d'une livraison complémentaire sous 48 heures

6-4 Emballage et transportChaque type de fourniture afférente aux divers lots de ce marché devra être présenté dans les emballages spécifiques Les inscriptions sur les emballages livrés au titre du marché doivent être libellées en français (cf.loi n°94-665 du août 1994 et le décret n° 95-240 du 3 mars 1995 pris pour application) Les risques afférents au transport et à la livraison des produits sont à la charge du titulaire. Le conditionnement des articles n'engage pas la Mairie sur les quantités commandées

6-5 Opérations de vérifications : Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées lors de la livraison ou de l'exécution des prestations par le service du Pole entretien. La fourniture devra correspondre rigoureusement à celle précisée dans la commande. Bien que livrées, les fournitures qui s'avéreraient non conformes resteront pour le compte du fournisseur qui devra les enlever et les remplacer sans délai.

6-6 Pénalités de retardTous retard de livraison entraînera une pénalité de 10 € par jour de retard de livraison. Délai de livraison à compter de l'envoi par fax ou par mail préciser si vous procéder à un envoi de confirmation de commande.

Article 7 : Qualité des fournitures et caractère non exhaustif des fournitures listées dans les bordereaux de prix

7-1 Qualité des fournitures Les fournitures devront être conformes aux stipulations du CCTP Les commandes se feront au fur et à mesure des besoins par bons commandes avec livraison indiqué à l'article 6


Article 8 : Prix du marché

8-1 Caractéristiques des prix pratiqués :Les prix pratiqués sont les prix du bordereau des prix propre à chaque lot. Les articles ne figurant pas au bordereau seront commandés au tarif fournisseur minoré de la remise indiquée dans l'acte d'engagement au lot concerné.Ces prix sont réputés inclure les frais d'emballage perdu, de port et de livraison jusqu'au lieu indiqué dans le bon de commande ainsi que toutes formes « éco-participation ».

8-2 Offres promotionnelles :Si le titulaire propose dans le cadre de sa politique commerciale des offres promotionnelles, portant sur des articles du bordereau ou du catalogue, la collectivité est en droit de les accepter sous la condition expresse que les prix proposés soient inférieurs aux prix du marché.

8-3 Révision de prix :

a- Pour les produits d’hygiène Les prix seront révisables durant l’exécution du marché selon une formule prenant en compte l’indice relatifs aux savons, détergents et produits d’entretien, référencé sur le site INSEE sous l’identifiant n°FB0D2041000005M

P = Po x(0.25 +0.75 x(I/Io)

P = Prix réviséPo = prix figurant sur le DCE du marchéI = valeur de l’indice connue à la date de révision des prix du marchéIo = valeur de l’indice à la date d’établissement du marché

b- Matériel entretien selon indice relatifs aux produits manufacturés, référencé sur le site INSEE sous l’identifiant n° 1569924 :

P = Po x(0.25 +0.75 x(I/Io)


c- papier essuyage selon formule prenant en compte l’indice relatif aux articles en papier à usage sanitaire ou domestiques, référencé sur le site INSEE sous l’identifiant n° FboD1722000005M

P = Po x(0.25 +0.75 x(I/Io)


Article 9 : AssurancesLe prestataire tient à disposition du pouvoir adjudicateur une attestation d'assurance de responsabilité à l'égard des tiers en cas d'accidents ou dommages causés lors de l'exécution des prestations.


Le titulaire est tenu de faire assurer à ses frais, préalablement à leur mise à disposition et tant qu'il en dispose, les matériels, les objets et les approvisionnements qui lui ont été confiés ou dont il a la garde et de justifier qu'il s'est acquitté de cette obligation d'assurance.

Article 10 : Avance forfaitaireAucune avance forfaitaire n'est versée

Article 11 : Retenue de garantie Sans objet

Article 12 : RésiliationLes dispositions du chapitre VI du CCAG Fournitures courantes et services s'appliquent

Article 13 : Normes Les prestations faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées.Le titulaire s'engage à être à jour du règlement des redevances dues au titre des brevets et licences d'exploitation des produits distribués.

Article 14 : Suppression de marque et/ou de gamme Dans l'hypothèse d'abandon d'une marque, d'une gamme ou d'un produit proposé dans le marché, le fournisseur en informe, dans les plus brefs délais et par courrier recommandé, le pouvoir adjudicateur.

La gamme ou la marque proposée en remplacement doit être en tout point conforme au moins équivalente à la référence supprimée. Les fiches techniques et/ou les catalogues correspondants seront transmis à la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle par le fournisseur. De même, les données de sécurité de ces produits ou gammes de remplacement doivent être obligatoirement communiquées à la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle par le titulaire du marché.



FCS 2012-006



4- Cahier des Clauses TECHNIQUES Particulières(CCTP)


Article 1 : Objet du marché : dispositions générales

Objet du marchéLe présent consultation a pour objet l'achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour l'ensemble des sites entretenus par la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle Elle se décompose en 5 lots :

� Lot 1 : Produits d'hygiène corporelle – papier sanitaire et domestique essuyage � Lot 2 : Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)� Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers� Lot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement restauration)� Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement

Article 2 : Contexte

2.1 Les utilisateurs : Les produits d'entretien, d'hygiène et les petits matériels de nettoyage sont utilisés par les agents des services de la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle sur différents sites

2.2Les sites et équipements concerné par les prestations de nettoyage réalisées par les agents de la Mairie sont les suivants :

� La Mairie� Le SSAS� La galerie d'exposition� L'office de Tourisme� Bâtiment du podologue et Poker � Services Techniques – Espaces verts� Médiathèque � Ecole Elémentaire Jean de la Fontaine� Ecole Maternelle Jacques Prévert� Restaurant primaire� Restaurant maternelle� Animation Jeunesse� L'Isle aux enfants� La halte nautique � Ecole de danse� Ecole de musique� Scrabble � PMI – Art 2000� Eglise � Gymnasium � Stade� Tennis� WC public� WC à la gare� WC plage � Salle de Yoga� La bourse aux vêtements� Salle Théodore Monod � Ancien restaurant primaire – Lieu de stockage


La livraison des commandes se fera en un point unique situé à la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle au Service Pole Entretien.

Article 3 : Généralités des lotsLes produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage doivent contribuer à l'efficacité du service publics. A ce titre, le titulaire doit proposer des produits présentant les meilleurs performances techniques, organisationnelles et environnementales compte tenu des prescriptions figurant dans le présent CCTP tout en présentant les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation.

3 .1 Conformité aux législations européennes et françaiseLes produits de la présente consultation ainsi que les emballages et étiquetages rentreront das le champ d'application de la législation en vigueur, et devront être conformes à l'évolution législative dans ce domaine pendant toute la durée du marché. Toute modification sur l'un des produits fera l'objet d'une information immédiate.Les détergents devront impérativement respecter la réglementation européenne N° 6482004 du 31 octobre 2004, entrée en application le 8 octobre 2005.Les étiquettes, les fiches techniques, les fiches de données de sécurité, tous documents écrits doivent obligatoirement être rédigés en langue française

3.2 Remise de dossiers techniques et catalogues :Les catalogues et tarifs devront être clairs et d'une consultation aisée

Après l'attribution du marché, le titulaire s'engage à fournir gratuitement un ou plusieurs exemplaires des dossiers techniques contenant les fiches de données sécurité (qui doivent impérativement contenir un numéro d'appel pour tout renseignement et urgences) et les fiches d'utilisation. Pour que leur consultation soit pratique, l'ensemble de ces fiches seront organisées dans un classeur et remises à l'agent en charge du personnel de nettoyage.

Le titulaire s'engage également à fournir gratuitement plusieurs exemplaires des catalogues et tarifs originaux, sur simple demande du Pouvoir Adjudicateur


Article 4 : Exigences techniques

Annexe 1 : Lot 1 Papiers sanitaire et domestique essuyage des produits d'hygiène corporelle

DESIGNATION DES FOURNITURES DOSAGE CARACTERE

CONDITIONS REFERENCES PROPOSEESMARQUES

ECHANTILLONS ESTIMATION CONSOANNUEL

QUANTITATIF1- Essuie-Mains (21x24cm) Ouate blanche 2 plisFixation centrale plastique et tige sur la droite sortante (Mise à disposition des distributeurs)

Rouleaux de 175 m

Carton de 6 OUI

42 Cartons de 6 bobines Soit 252 bobines

2- Bobine industrielle Chamois 2 plis lisse Bobine 19.5 x 30 cm Formats 1500

Colis de 2OUI

4 Colis de 2 bobinesSoit 8 bobines

3- Rouleaux Papier toilette Système feuille/feuille dévidage central mandrin (mandrin technologique) Smartone (Mise à disposition des distributeurs)

1150 feuilles Dévidage central mandrin facile à enlever

Colis de 6

NON

32 Colis de 6 rouleaux Soit 192 rouleaux

4- Rouleaux papier toilette prédécoupé blanc pâte recyclée (Mise à disposition des distributeurs)

2 plis 380 m

Colis de 6NON


5- Paquet de papier toilette plat feuille/feuille neutre (Mise à disposition des distributeurs)

250 feuilles 2 plis

Colis de 32 NON

13 Colis de 32 paquets Soit 416 paquets de 250 feuilles

6- Serviette papier blanche 1 pli 30x30 Ca rton de 3000 NON

14 Colis de 3200 serviettes

L’un ou l’autreCarton de 3200

7- Rouleau de nappe damassée 150 x 100 m 1NON

2 Rouleaux

DELAI DE LIVRAISON DE 72 HFRANCO DE PORT MISE A DISPOSITION DES DISTRIBUTEURS


Annexe 2 : Lot 2 Détergents (produits respectueux de l'environnement et des usagers)

DESIGNATION DES FOURNITURES DOSAGE CARACTERE

CONDITIONS RéférencesProposéesMarques

Echantillons ESTIMATION CONSO ANNUEL QUANTITATIF

1- Détergent sol autolaveuse et manuel alcalin puissant pour sols non protégés

2.5% manuel 1 à 2 % Autolaveuse

Bidon 5 litres Oui

4 Bidons de 5 litres Soit 20 litres

2- Doses Détergent désinfectante surodorant Dose de 16 ml Carton de 250 doses Oui 3 Cartons de 250 dosesSoit 750 doses

3- Détergent désinfectant multi-surfaces surodorant nettoie, désinfecte et désodorise

1 litre Flacon doseur Oui 6 Flacons doseurs 1 litres

4- Décapant sol intensif sans risque d’endommagement des sols plastiques et spécial sols sensibles

PH contrôlé Bidon 5 litres Oui

2 Bidons de 5 litresSoit 10 litres L’un ou l’autre

Bidon 10 litres Nettoyant détartrant désinfectant bactéricide pour sanitaires et robinetterie contact

Prêt à l’emploi Spray

Carton de 6 x 1 litre

Oui 4 Cartons de 6 sprays Soit 24 flacons

Détergent détartrant quotidien pour sanitaires Acide citrique Bidon 5 litres Oui 2 Bidons de 5 litres Soit 10 litres

Désincrustant détartrant désincrustant intensif sanitaires

Bidon de 5 litres Oui 4 Bidons de 5 litres Soit 20 litres L’un ou l’autre

Bidon 10 litres Javel 9.6 % flacon à vis 1 pour 3 Carton 30 flacons Non 4 Cartons de 30 flacons vis

Soit 120 doses

Détergent Surpuissant multi-usages entretien des surfaces

NettoyantSurpuissant Meubles Bureaux TéléphoneDétache les taches de stylo de chaussures Goudron

Bidon de 5 litres Oui 13 Bidons de 5 litres Soit 65 litres

DELAI DE LIVRAISON DE 72 HFRANCO DE PORT FICHES TECHNIQUES ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES Mise à disposition de Système de dilution mural des produits de nettoyage et de désinfection. Modulable : remplissage des seaux et des flacons. Dosage exact pour un contrôle absolu des coûts. Manipulation aisée et en toute sécurité pour le personnel (pas de contact avec les produits).


Annexe 3 : Lot 3 Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers

DESIGNATION DES FOURNITURES

DOSAGE CARACTERE

CONDITIONS Références proposées et marques

Condition MATION CONSO ANNUEL QUANTITATIF

N° 1- Nettoyant dépoussiérant surfaces bois Traitement anti-poussière et anti-statique

Polish avec silicone

Carton de 6 Aérosol de 750 ml OUI

3 colis de 6 aérosols 750 ml Soit 18 flacons

N°2 - Désodorisant d’atmosphère très forte rémanence

Base hydroalcoolique

Flacon 200 mlOUI

2 colis de 12 flacons 200 mlSoit 24 flacons

N°3 - Cartouches Lotion bactériostatique à usage très fréquent (mains et corps) Mise à disposition des distributeurs

PH 6Bactéricide selon la pharmacopée européenne 5.1.3Hypoallergique 1200 CC

Carton de 10

OUI

3 cartons de 10 recharges de 1.200 ml Soit 30 recharges

N°4 - Cartouches Lotion actif sur Salmonella enterica et listeria monocytogènes Spécial cuisine Mise à disposition des distributeurs

PH 6.8Conforme à la norme AFNOR NFT 72-151Tensio-actifs Non-ioniques cationiques et amphotères 1200 CC

Carton de 10

OUI


N°5 - Savon atelier avec microbilles plastique

Conforme à la directive Cosmétique Européenne

Bidon de 4.5l

OUI

4 Bidons de 5 litres Soit 20 litres L’un ou l’autre

Seau de 15 l

N°6 - Absorbant désodorisant solidifiant neutralisant (solidifie transforme les liquide en gel et facilite le ramassage Absorbe liquide à base d’eau y comprisLes acides

Produit gélifiant Désodorise neutralise produit neutralise les acides et permet de ramasser le produits sans danger

Flacon 1 litre

OUI

6 Flacons 1 litre

N°7 - Gants Latex poudre taille 7/8 (boite de 100)

AQL 1.5 A l’unité

OUI

34 Boites de 100 gants L’un ou l’autre Carton de 10

N°8 - Gants Vinyle poudre taille 7/8 (boite de 100)


OUI

27 Boites de 100 gants

L’un ou l’autre Carton de 10

N°9 - Gants de ménage intérieur flocké coton

Forme anatomique Surface antidérapante sur la paume et les doigts

Sachet de 10

NON

2 Paquets de 10 paires Soit 20 paires

N°10 - Lessive tous textiles Sac de 20 kg OUI

5 Sacs de 20 kg Soit 100 kg

N°11 - Aérosol insecticide pour rampants

750 ml A l’unité NON

4 Flacons Aérosols 750 ml

N°12 - Aérosol insecticide pour volants

750 ml A l’unité NON 4 Flacons Aérosols 750 ml

N°13 - Liquide lave vitres Bidon 5 litres OUI 1 Bidon de 5 litres

N°14 - Gazes PLP roses préimprégnées

Grammage 20g/m² Dimension (60 cm x30 cm)

20 sachets de 50 gazes

OUI

2 cartons de 20 sachets de 50 gazes Soit 2000 gazes

N°15 - Sacs poubelle épaisseur 34µ

34µ (700x1100 mm) 110 litres

Carton 10 paquets 10 rouleaux de 20 sacs

OUI5 cartons de 10 paquets 50 Paquets

N°16 - Boite Film Alimentaire d’étirable

(300 x 0.30cm) A l’unité NON 11 boites

N°17 - Boite D’Aluminium Alimentaire

(200 x 0.30 cm) A l’unitéNON

9 boites


Produits complémentaires hors offre de base: Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers lot 3

1- Cartouches Lotion moussante pour mains Mise à disposition des distributeurs

PH 6.5 Tensio-actifs anioniques doux Polypeptides de collagène Bactériostatique 1200 CC

Carton de 10

OUI

1

2- Gel hydroalcoolique hypoallergénique pour la désinfection

Base d'éthanol 60 % (m/m) isopropanoll (15 % m/m surgraissant)

Flacon de 300 ml ou flacon de 500 ml

OUI

1

3- Agent Blanchiment chloré (machine à laver)

Pastilles Seau 5 kgou Seau de 120 Kg OUI

1


Annexe 4 : LOT 4 Produits pour la restauration (respectueux de l'environnement)


DOSAGE CARACTERE

CONDITIONS REFPROPOSEESMARQUES

Echantillon ESTIMATION CONSO ANNUEL QUANTITATIF

Liquide lavage vaisselle industriel MISE A DISPOSITION DES DOSEURS SUR LES VAISSELLES

1.5 à 4 ml/l

Bidon 20 litres OUI 12 Bidons de 20 litres Soit 240 litres

Liquide de rinçage lave vaisselle industriel MISE A DISPOSITION DES DOSEURS SUR LES VAISSELLES

0.2 à 0.05 ml/l


Dégraissant désinfectant alimentaire bact/fong (poste de désinfection)MISE A DISPOSITION DES POSTES DE DESINFECTION

1 %Centrale mousse Centrale d’hygiène 2 produits systèmes de dosage performants


Décapant four/grill Pur Bidon 5 litres OUI 16 Bidons de 5 litres Soit 80 litres

Décapant friteuse Bidon 5 litres OUI 2 Bidons de 5 litres Soit 10 litres

Détartrant liquide très puissant toutes surfaces et lave-vaisselle

Formule acide concentrée


Lingettes désinfectantes contact alimentaire

Boite de 100 Lingettes

OUI Carton de 10 boites

Liquide vaisselle mains détergent dégraissant manuel de la vaisselle

Bidon 5 litres OUI 21 Bidons de 5 litresSoit 105 litres

Il est impératif de fournir les plans d'hygiène en cuisine pour les cuisines des écoles primaire et maternelleet la salle Raymond Bonnot (HACCP)Plan de nettoyage et de désinfection :

− En cuisine− En plonge − La légumerie − Les chambres froides− Réception− Déconditionnement − Vestiaires / Bureaux

Produits complémentaires hors offre de base OPTION du lot 4 Brille Inox protection des surfaces inox Contact avec les denrées alimentaires

Spray 750 ml A l’unité

OUI 1

Sel Adoucisseur d’eau Aqua 15/25

Sel près pur à teneur en chlorure de sodium supérieure à 99.9 %

Sac de 20 kg NON 1

Sel Régénérant Sel pour la régénération des résines échangeuses d’ions

Boîte 1 kg x 4 NON 1


Annexe 5 : LOT 5 Matériels de nettoyage et équipement


DOSAGE CARACTERE

CONDITION REFERENCES PROPOSEES MARQUES

ECHANTILLONS ESTIMATION CONSOANNUEL QUANTITATIF

Rouleau Vert 630 (nettoyage et récurage)

5 m x 158 mm A l’unité OUI 3 Rouleaux de 5 mètres Soit 15 mètres

Boule Inox récurages difficiles Fil d’acier inoxydable 40 gr

Sachet de 10 OUI 2 sachets de 10 boules Soit 20 boules

Lavette universelle structure ouverte unique excellent récupération de la saleté rinçage séchage rapide pour une hygiène optimale

Lavage en machine 15 fois (95°C°)Résistant à 230°C Dimension 55x46cmBleu – Vert – Jaune Rouge – Blanc (55 x 46 cm)

Sachet de 25 OUI 4 Sachets de 25 lavettes Soit 100 lavettes

Manche Aluminium Mery Embout hexagonal a vis 1.40 m

A l’unité NON 2 manches

Manche Bois Ø 24 mm Embout à vis et attache


Balai Paille de riz Fibres naturelles végétales (5 fils)

A l’unité NON 3 balais

Balai coco zébré A vis (30 cm) A l’unité NON 8 balais

Raclette à vitre Inox revêtement caoutchouc barette S 35 cm

A l’unité NON

Set Mery Complet Seau 14 litres essoreur frange 160g manche aluminium 1.25cm

A l’unité NON 2 sets complet

Serpillières à couper en deux 100cm x 50 cm A l’unité NON 2

Frange microfibre dégraissage en profondeur. Evite la formation de film chimique Bonne absorption Durée de vie 800 lavages

4 languettes de couleurs permettant 16 possibilités pour les zones ou secteurs d’affectation 14x48 cm

A l’unité où Sachet de 10

NON 15 franges

Frange Rasant Pouvoir très absorbant Lavage 90° C Languettes Dimensions 41.5 x 14cm


NON 5 franges

Frange Faubert sans bande 50 % coton 50 % polyester Lavable 90° C 350 gr


NON 5 franges

Frange coton pour balai espagnol 50 % coton 50 % polyester (220g) Embout à vis avec adaptateur hexagonal


NON 9 franges

3 x 1.25 m A l’unité

DELAI DE LIVRAISON DE 72 H FRANCO DE PORTFICHES TECHNIQUES ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES


Produits complémentaires hors offre de base du lot 5 :

Raclette à vitre Inox revêtement caoutchouc barette S 35 cm

A l’unité NON

Micro-classic microfibre tissée Bleu – Vert – Jaune – Rose (30 x 40 cm)

Sachet de 10 OUI 1

Manche aluminium anodise alimentaire

Diamètre 25 mm 1.50 m

A l’unité NON 1

Balai mixte alimentaire monture polypropylène et fibres en polyester

Stérilisable à 121°C 40 cm Douille inclinée

A l’unité NON 1

Raclette monobloc alimentaire Monture polypropylène et caoutchouc renforcé stérilisable 121°C

Monture polypropylène et caoutchouc renforcé stérilisable 121°C 60 cm

A l’unité NON 1

Raclette mousse alimentaire monture Polypropylène et lame en mousse copolymère à cellule fermée

Monture Polypropylène et lame en mousse copolymère à cellule fermée 55 cm

A l’unité NON 1

Pelle à poussière Alimentaire Polypropylène Nettoyage 100° (LxIxH) 32x29.5x10 cm

A l’unité NON 1

Pelle à poussière ordinaire A l’unité NON 1

Manche droit Tube aluminium 140 cm 3 trous Aluminium anodiséØ 20 mm

A l’unité NON 1

Montures de lavage Pince Faubert PlastiqueBague de serrage frange (450g)

A l’unité NON 1

Balai trapèze Spark 100 % Polypropylène 2 pastilles ovales sur la partie supérieure pour gaze Articulation universelle tous manche de 20 à 24 mm

A l’unité NON 1

Dimension 40 x 10 cm A l’unité Dimension 60 x 10 cm A l’unité

Support lavage à plat Ultra léger

Fermeture automatique ouverture au pied (bouton rouge accroches rouge fixation des franges languettes Articulation manche Diamètre 20 x 24 mm

A l’unité NON 1

Panneaux de signalisation Panneau sol glissant Chevalet de signalisation pliable plastique Hauteur 63 cm

A l’unité NON 1

Disque pour spray Disque pour nettoyage

Rouge 355 mm Bleu 355 mm

A l’unité NON 1

Tamponge grand modèle multi-usage 131 x 88 mm Sachet de 10

NON 1

Perche Télescopique Aluminium avec cône de sécurité 2 éléments 2 x 1.25 m

A l’unité

NON 1


Article 6 – Exigences uniquement pour les lots 2, 3 et 4

6 .1 Fiches techniques Le titulaire aura obligation de fournir dans un délai d'un mois maximum suivant la notification les fiches techniques de tous les produits. Chaque fiche technique fera référence à la norme applicable pour le produit considéré.

Le titulaire du marché fournira une fiche de données sécurité conforme à la réglementation ainsi qu'un dossier scientifique pour tout produit et matériel proposés dans le cadre de son offre.Ces données seront impérativement en langue française et devront notamment faciliter l'utilisation et le bon fonctionnement des produits et matériel.Pour que leur consultation soit pratique, l'ensemble de ces fiches seront organisées dans un classeur et remises à l'agent en charge du personnel de nettoyage.

6.2 test échantillons en partieCertains produits d'entretien identifiés dans le BPU feront l'objet d'un test ayant pour objectifs :

� de contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges � de procéder à un examen comparatif des offres

A cet effet, les candidats devront fournir, à ce titre gracieux avec leur offre, des échantillons de ce produits avec fiches techniques et fiche de sécurité. Ces échantillons seront mis en œuvre par les agents de service et leur encadrement, dans les conditions réelles de nettoyage, et de manière identique pour tous les candidats.

6.3 Fiches protocolesLe titulaire mettra à disposition de la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle des fiches de protocole d'entretien spécifique et adapté aux particularités de chacun des sites.Pour l'établissement de ces protocoles, le titulaire devra tenir compte des fréquences de réalisation des taches de nettoyage et d'entretien définies par la Mairie de Saint Seurin sur l'Isle en collaboration avec l'agent en charge de l'encadrement du personnel de nettoyage.Ces protocoles d'entretien spécifiques devront être établis et mis en œuvre dans tous les sites concernés dans un délai de un mois à compter de la notification du marché. La pose de ces fiches de protocoles sur les sites est à la charge du titulaire.Avant toute mise en œuvre chaque protocole fera l'objet d'une validation préalable par la Mairie.

6.4 Formation du personnel aux protocoles d'entreti enLe titulaire du marché après validation des protocoles d'entretien devra organiser à destination du personnel utilisateur une démonstration des produits et formation à la correcte utilisation des protocoles d'entretien et à la bonne appropriation des produits et matériels.

Ces démonstrations seront faites à titre gratuit sur site et programmées dans le mois qui suit la notification du marché, selon un planning défini en collaboration avec l'agent en charge de l'encadrement.


6.5 Centrales d'hygiène et distributeurs pour lave-v aisselleLe titulaire devra effectuer à la mise en place des centrales d'hygiène et des distributeurs pour lave-vaisselle.

Leur nombre est à 3 centrales d'hygiène, 3 distributeurs de produit lavant et 3 distributeurs de produit rinçant pour lave-vaisselle.

L'installation des matériels de distribution ne fera en aucun cas l'objet d'une facturation particulière. L'incidence due au remplacement des divers appareils doit être incluse dans l'offre.


PARTIE 5 – Bordereaux de prix des lots de 1 à 5

Article 6 LES BORDEREAUX DE PRIX

ANNEXE 1 : Bordereau de prix Lot 1 : PAPIERS SANITAIRE ET DOMESTIQUE ESSUYAGE DES PRO DUIT D’HYGIENE CORPORELLE


DOSAGE CARACTERE

Condition REFPROPOSEESMARQUES

Echantillons

ESTIMATION CONSOANNUEL QUANTITATIF

PRIX UNITAIRE HT

PRIXTOTAL HT

Essuie-Mains (21x24cm) Ouate blanche 2 plisFixation centrale plastique et tige sur la droite sortante (Mise à disposition des distributeurs)

Rouleaux de 175 m

Carton de 6 OUI

42 Cartons de 6 bobines Soit 252 bobines

Bobine industrielle Chamois 2 plis lisse

Bobine 19.5 x 30 cm Formats 1500

Colis de 2OUI

4 Colis de 2 bobinesSoit 8 bobines

Rouleaux Papier toilette Système feuille/feuille dévidage central mandrin (mandrin technologique) Smartone (Mise à disposition des distributeurs)

1150 feuilles Dévidage central mandrin facile à enlever

Colis de 6

NON


Rouleaux papier toilette prédécoupé blanc pâte recyclée (Mise à disposition des distributeurs)

2 plis 380 m

Colis de 6NON


Paquet de papier toilette plat feuille/feuille neutre (Mise à disposition des distributeurs)

250 feuilles 2 plis

Colis de 32 NON

13 Colis de 32 paquets Soit 416 paquets de 250 feuilles

Serviette papier blanche 1 pli 30x30 Carto n de 3000 NON

14 Colis de 3200 serviettes

L’un ou l’autreCarton de 3200

Rouleau de nappe damassée 150 x 100 m

1NON

2 Rouleaux

DELAI DE LIVRAISON DE 72 HFRANCO DE PORT MISE A DISPOSITION DES DISTRIBUTEURS

TOTAL ANNEXE 1 LOT 1

HT TTC


Annexe 2 : Bordereau de prix

Lot 2 : DETERGENTS (produits respectueux de l'environneme nt des usagers)


DOSAGE CARACTERE

CONDITION REFERENCES PROPOSEES MARQUES

ECHANTILLONS ESTIMATION CONSO ANNUEL QUANTITATIF

PRIX UNITAIRE

HT

PRIX TOTAL

HT Détergent sol autolaveuse et manuel alcalin puissant pour sols non protégés

2.5% manuel 1 à 2 % Autolaveuse

Bidon 5 litres Oui


Doses Détergent désinfectante surodorant

Dose de 16 ml Carton de 250 doses

Oui 3 Cartons de 250 dosesSoit 750 doses

Détergent désinfectant multi-surfaces surodorant nettoie, désinfecte et désodorise

1 litre Flacon doseur Oui 6 Flacons doseurs 1 litres

Décapant sol intensif sans risque d’endommagement des sols plastiques et spécial sols sensibles

PH contrôlé Bidon 5 litres Oui

2 Bidons de 5 litresSoit 10 litres L’un ou l’autre

Bidon 10 litres

Nettoyant détartrant désinfectant bactéricide pour sanitaires et robinetterie contact

Prêt à l’emploi Spray

Carton de 6 x 1 litre

Oui 4 Cartons de 6 sprays Soit 24 flacons

Détergent détartrant quotidien pour sanitaires

Acide citrique Bidon 5 litres Oui 2 Bidons de 5 litres Soit 10 litres

Désincrustant détartrant désincrustant intensif sanitaires

Bidon de 5 litres

Oui 4 Bidons de 5 litres Soit 20 litres

L’un ou l’autreBidon 10 litres

Javel 9.6 % flacon à vis

1 pour 3 Carton 30 flacons

Non 4 Cartons de 30 flacons vis Soit 120 doses

Détergent Surpuissant multi-usages entretien des surfaces

NettoyantSurpuissant Meubles Bureaux TéléphoneDétache les taches de stylo de chaussures Goudron

Bidon de 5 litres

Oui 13 Bidons de 5 litres Soit 65 litres

DELAI DE LIVRAISON DE 72 HFRANCO DE PORT FICHES TECHNIQUES ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES Mise à disposition de Système de dilution mural des produits de nettoyage et de désinfection. Modulable : remplissage des seaux et des flacons. Dosage exact pour un contrôle absolu des coûts. Manipulation aisée et en toute sécurité pour le personnel (pas de contact avec les produits).

TOTAL ANNEXE 2 DU LOT 2

HT TTC


Annexe 3 : Bordereau de prix Lot 3 : Produits lessiviels, droguerie, sacs poubelles et produits divers


DOSAGE CARACTERE

Condition Références

Proposées Marques

Echantillon

ESTIMATION CONSO ANNUEL

QUANTITATIF

PRIX UNITAIRE

HT

PRIX TOTAL

HT1- Nettoyant dépoussiérant surfaces bois Traitement anti-poussière et anti-statique

Polish avec silicone Carton de 6 Aérosol de 750 ml

OUI3 colis de 6 aérosols 750 ml Soit 18 flacons

2- Désodorisant d’atmosphère très forte rémanence

Base hydroalcoolique

Flacon 200 mlOUI

2 colis de 12 flacons 200 mlSoit 24 flacons

3- Cartouches Lotion bactériostatique à usage très fréquent (mains et corps) Mise à disposition des distributeurs

PH 6Bactéricide selon la pharmacopée européenne 5.1.3Hypoallergique 1200 CC

Carton de 10

OUI


4- Cartouches Lotion actif sur Salmonella enterica et listeria monocytogènes Spécial cuisine Mise à disposition des distributeurs

PH 6.8Conforme à la norme AFNOR NFT 72-151Tensio-actifs Non-ioniques cationiques et amphotères 1200 CC

Carton de 10

OUI


5- Savon atelier avec microbilles plastique

Conforme à la directive Cosmétique Européenne

Bidon de 4.5l

OUI


L’un ou l’autre Seau de 15 l

6- Absorbant désodorisant solidifiant neutralisant (solidifie transforme les liquide en gel et facilite le ramassage Absorbe liquide à base d’eau y comprisLes acides

Produit gélifiant Désodorise neutralise produit neutralise les acides et permet de ramasser le produits sans danger

Flacon 1 litre

OUI

6 Flacons 1 litre

7- Gants Latex poudre taille 7/8 (boite de 100)


OUI

34 Boites de 100 gants L’un ou

l’autre Carton de 10

8- Gants Vinyle poudre taille 7/8 (boite de 100)


OUI

27 Boites de 100 gants L’un ou

l’autre Carton de 10

9- Gants de ménage intérieur flocké coton

Forme anatomique Surface antidérapante sur la paume et les doigts

Sachet de 10

NON

2 Paquets de 10 paires Soit 20 paires

10- Lessive tous textiles Sac de 20 kg OUI

5 Sacs de 20 kg Soit 100 kg

11 - Aérosol insecticide pour rampants

750 ml A l’unité NON

4 Flacons Aérosols 750 ml

12- Aérosol insecticide pour volants

750 ml A l’unité NON 4 Flacons Aérosols 750 ml

13- Liquide lave vitres Bidon 5 litres

OUI 1 Bidon de 5 litres

14- Gazes PLP roses préimprégnées

Grammage 20g/m² Dimension (60 cm x30 cm)

20 sachets de 50 gazes

OUI

2 cartons de 20 sachets de 50 gazes Soit 2000 gazes


15- Sacs poubelle épaisseur 34µ

34µ (700x1100 mm) 110 litres

Carton 10 paquets 10 rouleaux de 20 sacs

OUI5 cartons de 10 paquets 50 Paquets

16- Boite Film Alimentaire d’étirable

(300 x 0.30cm) A l’unité NON 11 boites

17- Boite D’Aluminium Alimentaire

(200 x 0.30 cm)

A l’unitéNON

9 boites

DELAI DE LIVRAISON DE 72 H FRANCO DE PORT FICHES TECHNIQUE ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES MISE A DISPOSITION DES DISTRIBUTEURS

TOTAL ANNEXE 3 – lot 3

HT TTC

BPU des produits complémentaires du lot 3 HT TTC

1- Cartouches Lotion moussante pour mains Mise à disposition des distributeurs

PH 6.5 Tensio-actifs anioniques doux Polypeptides de collagène Bactériostatique 1200 CC

Carton de 10

OUI

1

2- Gel hydroalcoolique hypoallergénique pour la désinfection

Base d'éthanol 60 % (m/m) isopropanoll (15 % m/m surgraissant)

Flacon de 300 ml ou flacon de 500 ml

OUI

1

3- Agent Blanchiment chloré (machine à laver)

Pastilles Seau 5 kgou Seau de 120 Kg

OUI

1

TOTAL des produits complémentaires du LOT 3

Ce bordereau ne doit pas être intégré dans l’acte d’engagement de l’offre de base



Lot 4 : Produits pour la restauration (respectueux de l'e nvironnement)


DOSAGE CARACTERE

Condition Références ProposéesMarques

Echantillon ESTIMATION CONSO ANNUEL QUANTITATIF

PRIX UNITAIRE HT

PRIX TOTAL HT

N° 1 - Liquide lavage vaisselle industriel MISE A DISPOSITION DES DOSEURS SUR LES VAISSELLES

1.5 à 4 ml/l Bidon 20 litres

OUI 12 Bidons de 20 litres Soit 240 litres

N°2 - Liquide de rinçage lave vaisselle industriel MISE A DISPOSITION DES DOSEURS SUR LES VAISSELLES

0.2 à 0.05 ml/l

Bidon 5 litres


N°3 - Dégraissant désinfectant alimentaire bact/fong (poste de désinfection)MISE A DISPOSITION DES POSTES DE DESINFECTION

1 %Centrale mousse Centrale d’hygiène 2 produits systèmes de dosage performants

Bidon 5 litres


N°4 - Décapant four/grill Pur Bidon 5 litres


N°5 - Décapant friteuse Bidon 5 litres


N°6 - Détartrant liquide très puissant toutes surfaces et lave-vaisselle

Formule acide concentrée

Bidon 5 litres


N°7 - Lingettes désinfectantes contact alimentaire

Boite de 100 Lingettes

OUI Carton de 10 boites

N°8 - Liquide vaisselle mains détergent dégraissant manuel de la vaisselle

Bidon 5 litres OUI 21 Bidons de 5 litresSoit 105 litres

Mise en place des plans d’hygiène en cuisine (HACCP)FICHES TECHNIQUES ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES DELAI DE LIVRAISON DE 72 HFRANCO DE PORT

TOTAL ANNEXE 4LOT 4

HT TTC

BPU des produits complémentaires Option lot 4 HT TTC

N° 1 - Brille Inox protection des surfaces inox Contact avec les denrées alimentaires

Spray 750 ml A l’unité

OUI 1

N° 2 - Sel Adoucisseur d’eau Aqua 15/25

Sel près pur à teneur en chlorure de sodium supérieure à 99.9 %

Sac de 20 kg NON 1

N° 3 - Sel Régénérant Sel pour la régénération des résines échangeuses d’ions

Boîte 1 kg x 4 NON 1

TOTAL des produits complémentaires LOT 4




Lot 5 : Matériels de nettoyage et équipement


DOSAGE CARACTERE

Conditions RéférencesProposées Marques

Echantillons ESTIMATION CONSOANNUEL QUANTITATIF

PRIX UNITAIRE HT

PRIX TOTAL

HT N° 1- Rouleau Vert 630 (nettoyage et récurage)

5 m x 158 mm A l’unité OUI 3 Rouleaux de 5 mètres Soit 15 mètres

N° 2- Boule Inox récurages difficiles

Fil d’acier inoxydable 40 gr

Sachet de 10 OUI 2 sachets de 10 boules Soit 20 boules

N° 3- Lavette universelle structure ouverte unique excellent récupération de la saleté rinçage séchage rapide pour une hygiène optimale

Lavage en machine 15 fois (95°C°)Résistant à 230°C Dimension 55x46cmBleu – Vert – Jaune Rouge – Blanc (55 x 46 cm)

Sachet de 25 OUI 4 Sachets de 25 lavettes Soit 100 lavettes

N° 4- Manche Aluminium Mery

Embout hexagonal a vis 1.40 m


N° 5- Manche Bois Ø 24 mm Embout à vis et attache


N° 6- Balai Paille de riz

Fibres naturelles végétales (5 fils)

A l’unité NON 3 balais

N° 7- Balai coco zébré

A vis (30 cm) A l’unité NON 8 balais

N° 8- Set Mery Complet

Seau 14 litres essoreur frange 160g manche aluminium 1.25cm

A l’unité 2 sets complet

N° 9- Serpillières à couper en deux

100cm x 50 cm

A l’unité 2

N° 10- Frange microfibre dégraissage en profondeur. Evite la formation de film chimique Bonne absorption Durée de vie 800 lavages

4 languettes de couleurs permettant 16 possibilités pour les zones ou secteurs d’affectation 14x48 cm


15 franges

N° 11- Frange Rasant Pouvoir très absorbant

Lavage 90° C Languettes Dimensions 41.5 x 14cm

A l’unité où

Sachet de 10

5 franges

N° 12- Frange Faubert sans bande

50 % coton 50 % polyester Lavable 90° C 350 gr


5 franges


N° 13- Frange coton pour balai espagnol

50 % coton 50 % polyester (220g) Embout à vis avec adaptateur hexagonal


9 franges

3 x 1.25 m A l’unité DELAI DE LIVRAISON DE 72 H FRANCO DE PORTFICHES TECHNIQUES ET SECURITE DES PRODUITS UTILISES

TOTAL ANNEXE 5

HT TTC

BPU des produits complémentaires du lot 5 HT TTC

N° 1-Micro-classic microfibre tissée

Bleu – Vert – Jaune – Rose (30 x 40 cm)

Sachet de 10 OUI 1

N° 2- Manche aluminium anodise alimentaire

Diamètre 25 mm 1.50 m

A l’unité NON 1

N° 3-Balai mixte alimentaire monture polypropylène et fibres en polyester

Stérilisable à 121°C 40 cm Douille inclinée

A l’unité NON 1

N° 4-Raclette monobloc alimentaire Monture polypropylène et caoutchouc renforcé stérilisable 121°C

Monture polypropylène et caoutchouc renforcé stérilisable 121°C 60 cm

A l’unité NON 1

N° 5-Raclette mousse alimentaire monture Polypropylène et lame en mousse copolymère à cellule fermée

Monture Polypropylène et lame en mousse copolymère à cellule fermée 55 cm

A l’unité

1

N° 6-Pelle à poussière Alimentaire

Polypropylène Nettoyage 100° (LxIxH) 32x29.5x10 cm

A l’unité 1

N° 7-Pelle à poussière ordinaire

A l’unité 1

N° 8-Raclette à vitre

Inox revêtement caoutchouc barette S 35 cm

A l’unité 1

N° 9-Manche droit Tube aluminium

140 cm 3 trous Aluminium anodiséØ 20 mm

A l’unité 1


N° 10-Montures de lavage Pince Faubert

PlastiqueBague de serrage frange (450g)

A l’unité 1

N° 11- Balai trapèze Spark

100 % Polypropylène 2 pastilles ovales sur la partie supérieure pour gaze Articulation universelle tous manche de 20 à 24 mm

A l’unité

1

Dimension 40 x 10 cm

A l’unité

Dimension 60 x 10 cm

A l’unité

N° 12- Support lavage à plat Ultra léger

Fermeture automatique ouverture au pied (bouton rouge accroches rouge fixation des franges languettes Articulation manche Diamètre 20 x 24 mm

A l’unité

N° 13- Panneaux de signalisation

Panneau sol glissant Chevalet de signalisation pliable plastique Hauteur 63 cm

A l’unité 1

N° 14- Disque pour spray Disque pour nettoyage

Rouge 355 mm Bleu 355 mm

A l’unité 1

N° 15- Tamponge grand modèle multi-usage

131 x 88 mm Sachet de 10 1

N° 16- Perche Télescopique

Aluminium avec cône de sécurité 2 éléments 2 x 1.25 m A l’unité

1

Total des produits complémentaires du Lot 5 HT TTC



Documents

DCE FCS 2012-006 FOURNITURES DE PRODUITS … · et par l’article 450-1 du code pénal, ainsi que le deuxième alinéa de l’article L. 152-6 du code du travail et par l’article