l’Assainissementdans l’OisansLe journal d’information du Syndicat d’Assainissement

du Canton de l’Oisans et de la basse Romanche

#3 Décembre 2015

• Allemont • Auris en Oisans • Besse en Oisans • Le Bourg d’Oisans • Clavans en Haut Oisans • Le Freney d’Oisans • La Garde en Oisans • Huez • Livet et Gavet • Mizoën • Ornon • Oulles • Oz en Oisans • St Christophe en Oisans • Le SIVOM des 2 Alpes (Mont de Lans et Venosc) • Vaujany • Villard Notre Dame • Villard Reculas • Villard Reymond • La Morte

www.saco-assainissement.fr

FOCUS P. 3

AQUAVALLÉES

DOSSIER P. 4

LA STATION D’ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICE

FINANCES P. 6

BUDGET 2015 :SACO, SPANC, RAC

LE JOURNAL DU SACO

Edito

2015 a été une année importante pour le SACO avec l’aboutissement

de gros chantiers, tels que celui de la STEP basse Romanche ou encore

d’Aquavallées, mais également par l’avancement de dossiers majeurs

pour l’avenir du territoire. 2016 sera dans cette même volonté avec de

nouveaux défi s.

Le chantier de la station d’épuration de la Basse Romanche - dont les

travaux avaient débuté au printemps 2014 - s’est achevé un peu plus

d’un an après, avec une mise en service au mois de juillet 2015. La

mise aux normes et l’extension de la STEP Aquavallées pour la mise en

conformité du traitement de l’azote et du phosphore sont maintenant

dans une phase opérationnelle. Ces opérations étaient d’autant plus

nécessaires qu’elles permettent désormais d’assurer le développement

des communes de l’Oisans, grâce à un accroissement signifi catif de la

capacité de traitement, de 61667 EH à 86 000 EH pour 2018.

Vous découvrirez au fi l des pages une rétrospective des principaux

travaux d’amélioration du réseau (entretien, extension, mise en

séparatif…) réalisés sur l’année 2015 sur l’ensemble du territoire.

Les modifi cations des compétences territoriales imposent aux élus

autant de défi s pour les années à venir sur toutes les questions qui

impactent directement notre patrimoine, notre paysage naturel, ainsi

que la gestion de notre richesse en eau. Les élus du SACO mènent

les réfl exions stratégiques impliquées par l’évolution des compétences

« eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques, protection contre

les inondations (GEMAPI) … » qui sont dévolues aux collectivités.

Ce document, le site web, les agents, les élus du SACO sont à votre

disposition pour répondre à vos questionnements et avancer ensemble,

pour la protection de notre environnement.

Nous vous souhaitons d’ores et déjà de joyeuses fêtes de fi n d’année,

et que 2016 nous permette de poursuivre le travail engagé et de relever

les défi s qui nous attendent.

André SALVETTI, Président du SACO

Journal annuel d’information du Syndicat d’Assainissement du Canton de l’Oisans et de la basse Romanche

Directeur de la publication : André SALVETTIRédacteur en chef : Florent MALTERRECoordination communication : Karen CAMMASRédaction : Céline COMBIER et les services du SACOMaquette et mise en page : Polart GraphicCrédits photos : Laurent SALINO, Alpe d’Huez Tourisme, service SACOImpression : Manufacture des Deux PontsNombre d’exemplaires : 6000

SACO2 chemin château GagnièreBP 50, 38520 Le Bourg d’OisansTél : 04 76 11 01 09 / Fax : 04 76 11 01 65www.saco-assainissement.fr

L’ASSAINISSEMENT DANS L’OISANS | n° 3 | décembre 2015

SommaireFOCUS

Aquavallées : une mise aux normes et une

extension nécessairesp. 3

DOSSIER

La Station d’épuration Basse Romanche

en servicep. 4

L’épuration en questions p. 5

FINANCES

Le budget 2015 du SACO p. 6

Le budget 2015 du Service Public d’Assainisse-

ment Non Collectif (SPANC)p. 7

Le budget 2015 de la Régie d’Assainissement

Collectif (RAC)p. 7

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Travaux 2015 en images p. 8

Étudier pour mieux optimiser : une gestion

patrimoniale des réseauxp. 9

« Un défi de taille » p. 9

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Un nouveau technicien p. 10

Refuges : une priorité p. 10

CONTRAT DE RIVIÈRE

Animations scolaires : objectif sensibilisation p. 11

Agnès Demarti, Madame CRR p. 11

LE SACO PRATIQUE

Comment ça marche ? p. 12

Focus

L ’histoire de la station d’épuration Aquavallées est étroitement liée à celle du Syndicat d’Assainissement du Canton

de l’Oisans et de la Basse Romanche. Mise en service à Bourg d’Oisans en 1995, elle traite les eaux usées des communes d’Allemont, Auris-en-Oisans, Bourg d’Oisans, Huez, La Garde, Le Freney d’Oisans, Mont de Lans, Oz-en-Oisans, Vaujany, Venosc et Villard-Reculas. Pour se mettre aux normes concer-nant le traitement de l’azote et du phosphore, l’équipement doit aujourd’hui procéder à d’im-portants travaux. « Le SACO en profi te pour augmenter la capacité de l’équipement et faire face à l’augmentation de population prévue à l’horizon 2025 », explique André SALVETTI, Président du SACO.

A sa création, la capacité d’Aquavallées était de 61 667 Équivalents Habitants (1). Après étude, le SACO a conclu à la nécessité d’une extension de +25 000 Équivalents Habitants. L’objectif est d’atteindre les 86 000 Équiva-lents Habitants à l’horizon 2018. « Différentes opérations de mise aux normes environ-nementales seront également engagées », précise Florent Malterre, directeur général des services.

Concrètement, l’ensemble des réseaux de collecte et de transit doit être adapté. Pour ce faire, le SACO doit notamment composer avec les intrusions d’eaux claires parasitaires provenant de la fonte des neige ou des pluies, lesquelles engendrent des sur-volumes.

Côté calendrier, les différents dossiers dont celui du permis de construire devraient être finalisés fin 2015. Les travaux débuteront

ensuite début 2017 pour une mise en service courant 2018.

L’ensemble du projet d’extension et de mise aux normes Aquavallées nécessite un budget de l’ordre de 17 millions d’euros.

AQUAVALLÉES : UNE MISE AUX NORMES ET UNE EXTENSION NÉCESSAIRES MISE EN SERVICE IL Y A VINGT ANS, LA STATION D’ÉPURATION AQUAVALLÉES DOIT PROCÉDER À D’IMPORTANTS TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’EXTENSION ENTRE 2016 ET 2018.

(1) L’équivalent habitant est une unité de mesure per-mettant d’évaluer la capacité d’une station d’épuration. Elle se base sur la quantité de pollution émise par personne et par jour.

LE SAVIEZ-VOUS ? La fi lière de traitement des eaux usées retenue pour l’extension d’Aquavallées est la bio-fi ltration. Il s’agit d’un traitement biologique par cultures fi xées sur lits immergés fi xes. Un procédé adapté aux sites touristiques de montagne caractérisés par une forte variation des charges.

En ce qui concerne l’architecture, le bâtiment actuel d’Aquavallées sera légèrement modifi é : ajout de portes de secours, d’ouvertures, réaménagement des bureaux. L’exten-sion sera quant à elle réalisée dans un esprit sobre, homogène avec l’existant.

REPÈRES Mise en service d’Aquavallées

en 1995

11 communes raccordées

Capacité de départ :

61 667 Equivalents Habitants

Objectif après extension :

capacité de 86 000 Equivalents

Habitants

17 millions d’euros d’investis-

sement nécessaires pour la mise

aux normes et l’extension

Mise en service du nouveau

bâtiment prévue pour 2018

N°3 - DÉCEMBRE 2015

3

4

LE JOURNAL DU SACODossier

LA STATION D’ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICELA STATION D’EPURATION BASSE ROMANCHE, IMPLANTÉE SUR LA COMMUNE DE LIVET ET GAVET, A ÉTÉ MISE EN SERVICE FIN JUILLET 2015. L’ABOUTISSEMENT DE PLUSIEURS ANNÉES DE TRAVAIL POUR LE SYNDICAT D’ASSAI-NISSEMENT DU CANTON DE L’OISANS.

A u cœur de l’été 2015, l’évènement n’est

pas passé inaperçu. A l’entrée du village

de Livet et Gavet, après un peu plus

d’un an de travaux, la Station d’Épuration Basse

Romanche a offi ciellement été mise en service.

Destiné à recueillir les eaux usées des

communes de Livet et Gavet, Rioupéroux,

Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne

et La Morte, l’équipement est l’un des projets

phares du Syndicat d’Assainissement du Canton

de l’Oisans. Financièrement, il représente à lui

seul près de 10% des 46 millions d’investisse-

ment prévus par le SACO sur quinze ans (voir

Repères ci dessous).

Quelques mois après cette mise en service,

toutes les communes sont désormais reliées

à la station. Dès le mois de juillet, la ville hôte,

Livet et Gavet fut la première à voir ses effl uents

raccordés. Séchilienne et Saint Barthélémy de

Séchilienne suivirent en août. En septembre, ce

fut au tour des effl uents de La Morte d’être rac-

cordés via le poste de pompage de Séchilienne.

En cette fin d’année 2015, certains essais

sont encore en cours. « La mise en service a

été accompagnée d’une période d’observation,

essentielle sur ce type d’installation », explique

Quentin Bonnard, technicien du SACO. Des

essais sont par exemple encore effectués au

poste de pompage de Séchilienne, qui remonte

les effl uents jusqu’à la station d’épuration, afi n

d’optimiser son fonctionnement défi nitif.

Parallèlement à ces mises aux points tech-

niques, les derniers travaux ont été menés à

bien. Afi n que la station se fonde au mieux dans

son environnement, de nombreux arbres et haies

vont être plantés aux alentours.

Les enrobés ont quant à eux été réalisés début

octobre.

Chacun a compris qu’il en allait de l’avenir

de la Romanche

Repères DÉBUT DES TRAVAUX : printemps 2014 MISE EN SERVICE : juillet 2015 COÛT TOTAL :4,2 millions d’euros HT, soit près de 10% des 46 millions d’investis-

sement prévus par le SACO entre 2012 et 2027 2 FILES DE TRAITEMENT CAPACITÉ : 9400 équivalents habitants (EH) traités en période de pointe

(4000 en basse saison) 1ERS RÉSULTATS : 95 % de rendement épuratoire avec désinfection des eaux

traitées

N°3 - DÉCEMBRE 2015 Dossier

L’ÉPURATION EN QUESTIONSA QUOI SERT LA STATION D’ÉPURATION ? COMMENT FONCTIONNE-T-ELLE ? PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES ÉVITÉES ? RÉPONSES.

A QUOI ÇA SERT ?La station d’épuration de Basse Romanche a

vocation à épurer les eaux usées industrielles

et domestiques ainsi que les eaux pluviales

des communes de Livet et Gavet, Rioupéroux,

Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne et

La Morte avant de les rejeter dans la Romanche.

COMMENT ÇA MARCHE ?La station Basse Romanche est un équipement

dit « biologique ». Cela signifi e que le processus

d’épuration fait intervenir des bactéries capables

de dégrader les matières organiques.

QUELLES SONT LES ÉTAPES DE L’ÉPURATION ?

Le traitement des eaux se fait en trois étapes

distinctes. Après le dégrillage, les eaux usées

sont « prétraitées », c’est à dire débarrassées

de leurs différentes huiles et autres matières en

suspension. Vient ensuite l’étape de « traitement

biologique » qui consiste à éliminer les matières

en solution. La troisième et dernière étape est

celle de « valorisation » des boues extraites des

eaux.

PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES SUPPRIMÉES ?

La station a été conçue de manière à bloquer les

bruits et les odeurs. Afi n d’éviter toute nuisance

olfactive, les différentes opérations sont effec-

tuées dans un bâtiment où l’air est traité avant

d’être rejeté dans l’atmosphère.

La Parole à…

GILBERT DUPONT,

Vice-président du SACO

Maire de Livet et Gavet et référent

« C’est une excellente chose que la station d’épuration Basse Romanche fonctionne. Tout n’a pas toujours été simple pour faire accepter l’équipement aux popula-tions locales, pour autant, après avoir organisé plusieurs réunions publiques, les choses sont rentrées dans l’ordre. Chacun a compris qu’il en allait de l’avenir de la Romanche et que la réglementation nous l’imposait. La protection de notre patrimoine naturel est quelque chose d’important pour tous les habitants de l’Oisans. Depuis la mise en service, tout se passe bien. L’architecture parfaitement intégrée est un facteur de satisfaction. »

5

Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt

collectivités adhérentes

Prend en charge :

• Les affaires générales du SACO

• L’adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins

Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI).

• La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière

Romanche (CRR).

Financement : Usagers

Financeurs publics (subventions)

Prend en charge :

• Les diagnostics des installations d’assainissement non collectif des seize

collectivités

• L’accompagnement des usagers sur les travaux de réhabilitations de leurs

équipements d’assainissement non collectif.

LE BUDGET 2015 DU SACO LE BUDGET 2015 DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 1 460 549 €

Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 58 867 €

Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 498 350 €

Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 5832 €

RECETTES RECETTES

RECETTES

DÉPENSES DÉPENSES

DÉPENSES

RECETTES

DÉPENSES

57,3%

39,3%

3,4%

51%

17%

32%

40%

51%

1%8%

30%

14%2%

2%

52%

93%

23%

60% 63%

7%

77%

40% 37%

573 485 €EXCÉDENT DE

FONCTIONNEMENT

10 117 €EXCÉDENT DE

FONCTIONNEMENT

500 €CHARGES FINANCIÈRES

30 000 €AUTRES CHARGES GESTION

COURANTE

758 283 €CHARGES EXCEPTIONNELLES

34 376 €DOTATION AUX

AMORTISSEMENTS

4 498 €EXCÉDENT

D’INVESTISSEMENT

198 350 €IMMOBILISATIONS EN COURS

3 700 €REMBOURSEMENT

D’EMPRUNTS

34 376 €DOTATION AUX

AMORTISSEMENTS

837 064 €SUBVENTIONS

30 000 €DOTATIONS ET PARTICIPATIONS

18 750 €PRODUITS DE SERVICES

23 869 €CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL

4 498 €PRODUITS DE SERVICES

50 000 €MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL

204 810 €CHARGES DE PERSONNEL

463 974 €EXCÉDENT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ

1 334 €OPÉRATION D’ORDRE ENTRE SECTION

300 000 €INSTALLATIONS GÉNÉRALES, AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DIVERS

2 132 €IMMOBILISATIONS CORPORELLES

20 300 €AUTRES CHARGES GESTION COURANTE

442 780 €CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL

6

LE JOURNAL DU SACOFinances

77777777777777777777777777777777777

Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt

collectivités adhérentes

Prend en charge :

• Les affaires générales du SACO

• L’adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins

Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI).

• La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière

Romanche (CRR).

LE BUDGET 2015 DE LA RÉGIE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (RAC)

Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 7 123 316 €

RECETTES

RECETTES

DÉPENSES

DÉPENSES

Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 16 933 313 €

64%

24%

7,3%2,8%

15,9%

9,8%

10,4%

1,5%0,3%

7,5%

62,7%

17,6%

1%10%

8%23%

46,9%

34%

14,2%3,1%

29%

4%

2%1%

4 645 000 €PRODUITS DE SERVICES

1 752 160 €CHARGES A CARACTÈRE PERSONNEL

1 237 527 €VIREMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT

2 986 475 € REMBOURSEMENT ET RACHAT D’EMPRUNT

257 838 € AMORTISSEMENT SUBVENTIONS

45 000 € FRAIS D’ÉTUDES

1 270 000 € INSTALLATIONS GÉNÉRALES

480 000 €INSTALLATIONS GENERALES

2 700 000 €SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT

1 000 €AUTRES CHARGES GESTION COURANTE

750 000 €CHARGES FINANCIÈRES

1 654 553 €DOTATION AUX AMORTISSEMENTS

569 318 €CHARGES EXCEPTIONNELLES

1 654 553 €OPÉRATION D’ORDRE ENTRE SECTION

7 938 475 €EMPRUNT DONT EMPRUNT RENÉGOCIÉ

10 610 000 €IMMOBILISATIONS EN COURS

2 066 478 €EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT

2 396 285 €VIREMENT A LA SECTION

D’INVESTISSEMENT

1 764 000 €RAR 2104

2 396 285 €VIREMENT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT

526 473 € EXCÉDENT D’INVESTISSEMENT

257 838 €OPÉRATION D’ORDRE

ENTRE SECTION

4 000 €PRODUITS EXCEPTIONNELS

150 000 €DOTATIONS ET PARTICIPATIONS

Repères Linéaires de réseaux : 261 km Transit : 116 km Collecte : 145 km Plus de 3 millions de m3 épurés chaque année 5 stations d’épuration (STEP) • STEP Aquavallées – Bourg d’Oisans –

61 667 EH (extension en cours pour 86 000 EH d’ici 2018)

• STEP Basse Romanche – Gavet – 9 400 EH • STEP des Granges – St Christophe en

Oisans – 450 EH • STEP de Besse – Besse en Oisans – 190 EH • STEP du Couard – Bourg d’Oisans – 70 EH 40 stations de pompage 46 millions d’euros d’investissements sur

15 ans (2012-2027)

Commission Commission n° 1 FINANCES

Gestion de la dette, tarifi cations de l’assainis-sement collectif et non collectif, gestion des conventions de facturation, préparation et analyse budgétaire

Commission n° 2 TRAVAUX

Programmation et suivi des investissements en matière d’assainissement collectif sur le territoire

Commission n° 3 SPANC

Programmation et suivi des diagnostics, réhabili-tation en matière d’assainissement non collectif.Concerne uniquement les communes ayant trans-féré la compétence ANC au SACO.

7

N°3 - DÉCEMBRE 2015 Finances

8

LE JOURNAL DU SACOAssainissement collectif

À Bourg d’Oisans, plusieurs chantiers

importants ont été menés de front. Des

travaux d’entretien ont été réalisés au poste de

pompage de la piscine. La mise en séparatif de

la galerie souterraine a été fi nalisée rue de la

République. Le programme de travaux entamé

en 2013 a repris rue de Belledonne.

Montants des investissements SACO :

195 514 € HT de travaux + 11 674 € HT

d’études

TRAVAUX : 2015 EN IMAGESMISE EN SÉPARATIF, ENTRETIEN, EXTENSION DES RÉSEAUX : LES TRAVAUX LIÉS À L’AMÉLIORATION DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT SE SONT MULTIPLIÉS AUX QUATRE COINS DU TERRITOIRE.

À Livet et Gavet, la Station d’Épuration Basse

Romanche a été mise en service (voir pages

4 et 5) et la mise en séparatif du hameau des

Roberts achevée.

Montants des investissements SACO :

249 417 € HT de travaux (hors STEP Basse

Romanche)

Au Freney, sur la route d’Auris, différentes

conduites ont été reprises dans le cadre de

l’entretien des réseaux.

Montants des investissements SACO :

67 219,43 € HT de travaux + 4 033,17 €

d’études

À Clavans, la pose du réseau de transit entre

les deux villages a été engagée.

Montants des investissements SACO :

397 019 € HT de travaux + 24 072 € d’études

9

N°3 - DÉCEMBRE 2015 Assainissement collectif

ETUDIER POUR MIEUX OPTIMISER : UNE GESTION PATRIMONIALE DES RÉSEAUX

PARALLÈLEMENT AUX TRAVAUX, DE NOMBREUSES ÉTUDES ONT ÉTÉ MENÉES PAR LE SACO AFIN D’OPTI-MISER LES FUTURES INSTALLATIONS.

Des campagnes de débitmétrie (mesure

du débit) ont été engagées dans le cadre de

la disparition des eaux claires parasites. Parmi

les communes concernées : Bourg d’Oisans

(centre), Huez, Vaujany ou encore Oz en Oisans.

Le SACO a également mené différentes études

sur le traitement des effl uents de plusieurs

villages à Clavans, Mizoën, Ornon, Saint Chris-

tophe en Oisans, Villard Reymond et Venosc

(hameau du Collet).

La mise en séparatif est en cours de prépa-

ration du côté de Saint Christophe en Oisans

(hameau des près) et de Villard Reculas (bas du

village).

« Les travaux d’assainissement se mul-

tiplient sur le territoire de l’Oisans. En

quoi est-ce important pour le territoire ?

Il s’agit de préserver nos eaux. Le défi est de taille et nous sommes obligés de le faire car la réglementation nous l’impose. Il y a déjà eu beaucoup de travaux mais tout est encore loin d’être terminé. De nombreux villages en sont encore au stade des études. Ce ne sera pas facile mais nous allons y arriver.

Pouvez-vous nous en dire plus sur le

problème des eaux claires parasites ?

Les eaux claires parasites sont des eaux non polluées qui se mélangent aux eaux à épurer avant d’arriver dans nos stations d’épuration. Il s’en suit un trop plein des équipements. Pour cette raison, nous tra-vaillons à les séparer. Mais pour se faire, il faut commencer par prendre des mesures.

C’est tout l’intérêt des campagnes de

débitmétrie…

Oui, ces dernières permettent d’avoir des données fi ables. L’objectif est ensuite d’op-timiser les installations, de ne pas faire de travaux inutiles. Cela peut sembler fou mais dans un grand nombre de petites communes, tout se fait encore au visuel. On ne peut pas continuer comme cela. »

« UN DÉFI DE TAILLE »DANIEL FRANCE, ADJOINT AU MAIRE D’HUEZ, EST ÉGALEMENT VICE-PRÉSIDENT DU SACO, RÉFÉRENT SUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Au Deux Alpes,

la première phase de mise

en séparatif a été menée à

bien au hameau du Cuculet

(Mont de Lans).

Montants des investisse-

ments SACO : 463 985 € HT

(total des travaux de

l’opération)

À St Christophe en Oisans, la collecte

des effl uents du hameau de la Bérarde

a été fi nalisée.

À Oz en Oisans, la mise en séparatif du

hameau du Bessay a été réalisée.

Montants des investissements SACO :

164 142 € HT de travaux + 10 849 € HT

d’études

10

LE JOURNAL DU SACOAssainissement non collectif

Besoin de réhabiliter votre installation d’assainis-

sement non collectif ? De monter un dossier de

demande d’aide auprès de l’agence de l’eau ?

D’en savoir davantage sur les possibilités offertes

par le Syndicat d’Assainissement du Canton de

l’Oisans ? Quentin Bonnard, le nouveau techni-

cien du SACO, est « la » personne qu’il vous faut

contacter. Le nouveau technicien assainissement

non collectif et collectif, en poste depuis le début

de l’année, a notamment en charge le contact

avec les particuliers. « Je m’occupe également

du suivi des stations d’épurations construites

et celles à l’étude sur le territoire de l’Oisans »,

précise-t-il. Entre traitement des dossiers, travail

sur le terrain et prêts à taux 0% ce nouvel inter-

locuteur n’a pas le temps de s’ennuyer.

QUENTIN BONNARD, UN NOUVEAU TECHNICIEN QUENTIN BONNARD A PRIS SES FONCTIONS EN FÉVRIER 2015

REFUGES : UNE PRIORITÉ

ALBERT BEURRIER

Vice-Président du SACO référent sur

l’assainissement non collectif

« Petit à petit, la sensibilisation sur la nécessité de construire ou de réhabi-liter les installations d’assainissement non collectif progresse dans l’Oisans. Pour chaque demande, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du SACO fait du cas par cas. Aucune confi guration n’est la même. Notre technicien est un rouage essen-tiel du processus. »

• 50 contrôles d’installations

effectués par le SACO en 2015, soit 26 de plus qu’en 2014.

• 8 installations en cours de

réhabilitation, toutes inscrites aux aides de l’agence de l’eau. En 2014, 3 installations avaient été réhabilitées.

La Parole à…

Repères

Éloignés des grands bassins de population et

fréquentés de façon très saisonnière, les refuges

de montagne ont longtemps compté parmi les

oubliés de l’assainissement. Dans le cadre du

Contrat de Rivière Romanche, le SACO en fait

aujourd’hui l’une de ses priorités.

Des travaux ont commencé sur plusieurs sites

comme les refuges du Chatelleret (alt. 2225 m),

de la Lavey (1797  m.) ou du Temple Écrins

(2410 m.). Le Syndicat travaille en étroite colla-

boration avec le Club Alpin Français, gestionnaire

des sites. « Nous avançons main dans la main,

explique Quentin Bonnard, technicien. Nous les

conseillons dans la réhabilitation des installa-

tions d’assainissement en fonction des besoins

et de la fréquentation des refuges. Une fois les

travaux effectués, nous sommes là pour vérifi er

que tout a bien été réalisé dans les règles. »

Infos sur www.saco-assainissement.fr, rubrique « nos

actions » puis « assainissement non collectif »

Exemple de réhabilitation d’installation

en non collectif

Refuge de l’Alpe du Pin

Installation toilettes sèches

11

N°3 - DÉCEMBRE 2015 Contrat de rivière

Agir, protéger mais aussi expliquer, éduquer.

Pour la deuxième année consécutive, le Contrat

de Rivière Romanche poursuit son action de

sensibilisation auprès des groupes scolaires.

Les établissements des communes de l’Oisans

avaient été parmi les premiers à en profi ter l’an

dernier et l’action se poursuit désormais du

côté de Vizille, Jarrie ou Champ sur Drac. Tout

au long de l’année, les classes sélectionnées

bénéfi cient gratuitement de quatre animations

sur des thèmes tels que l’hydro-électricité ou les

économies d’eau en partenariat avec de multi-

ples acteurs comme La Fédération Rhône-Alpes

de Protection de la Nature, la Ligue de Protec-

tion des Animaux, le Parc National des Écrins ou

encore la Fédération de Pêche de l’Isère. Neuf

animateurs se répartissent dans les classes.

« Ces animations permettent souvent aux institu-

teurs d’aborder d’autres thèmes en relation avec

l’eau. C’est très enrichissant », commente Lucille

Delacour, responsable des animations au SACO.

Après avoir inauguré le dispositif en 2014/2015,

les communes de l’Oisans en profiteront à

nouveau l’an prochain.

C’est l’une des dernières arrivées du SACO.

Agnès Demarti, chargée de mission Contrat

Rivière Romanche, a pris ses fonctions début

septembre 2015 en remplacement de Maud

Balme. Son rôle ? « Animer le contrat, assurer le

suivi des différentes actions prévues au contrat

comme la sécurisation des ressources en eau

potable et le transport solide des rivières »,

explique-t-elle.

ANIMATIONS SCOLAIRES : OBJECTIF SENSIBILISATIONLES ÉCOLES DE L’OISANS ONT ÉTÉ PARMI LES PREMIÈRES À BÉNÉFICIER DU PROGRAMME D’ANIMATIONS MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE CONTRAT DE RIVIÈRE ROMANCHE.

AGNÈS DEMARTI, NOUVELLE CHARGÉE DE MISSION

La compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations) reviendra à la Communauté de Communes de l’Oisans à partir du 1er janvier 2018. Dans ce cadre, la CCO aura en charge l’aménagement et l’entretien du bassin de la Romanche, la protection contre les inondations ou encore la protection et restauration des sites riverains.

En attendant cette date, la réfl exion sera portée par le SACO dont les compétences « eaux » en font « un acteur légitime de la concertation à organiser avec les territoires voisins du bassin versant. », explique Florent Malterre, directeur des services.

Le saviez-vous ?

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LE JOURNAL DU SACOLe SACO pratique

ASSAINISSEMENT COMMENT ÇA MARCHE ?

SE RACCORDER AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

• Rendez-vous su r l e s i t e i n te rne t

www.saco-assainissement.fr, rubrique

« Nous connaître »

• Téléchargez la demande de raccordement aux

services d’assainissement collectif

• Retournez cette dernière à la Régie d’Assainisse-

ment Collectif du SACO

• Vous pouvez également contacter le SACO au 04 76 11 01 09 ou

sur son site internet www.saco-assainissement.fr (rubrique « Nous

contacter »)

Un technicien du SACO viendra faire un état des travaux à réaliser et

pourra faire établir un devis par l’entreprise titulaire de son marché de

branchements. Vous serez ensuite libre de choisir une entreprise après

transmission des prescriptions techniques au SACO.

Modalités de branchements disponibles sur www.saco-assainissement.fr.

Le SACO signale que les eaux pluviales (ruissellement des sols

et eaux de toitures/balcons) ne doivent pas être mises dans le

réseau des eaux usées mais bien dans le réseau des eaux plu-

viales ou traitement spécifi que.

EFFECTUER UN CONTRÔLE DE CONFORMITÉ EN CAS DE VENTE OU DE CESSION DE BIEN

Le contrôle de conformité peut-être effectué par le prestataire du SACO,

sous réserve de fournir les éléments suivants :

• Nom, adresse et numéro de téléphone du propriétaire actuel ou nom

du propriétaire vendeur du bien

• Adresse du bien à contrôler

• Numéro de parcelle et numéro de section du bien à contrôler

Un devis vous sera alors envoyé. La prestation ne peut être effectuée

que lorsque ce dernier est accepté et retourné signé soit au SACO soit

au prestataire réalisant le contrôle.

FAIRE DIAGNOSTIQUER SES INSTALLATIONSEn cas de problème sur vos installations, le SACO peut entreprendre

des diagnostics des réseaux d’assainissement via ses prestataires par

enquêtes de terrain, passages caméras, tests à la fumée, tests de bran-

chements, campagnes de métrologie – débitmétrie.

Si nécessaire, des travaux (non pris en charge par le SACO) peuvent être

engagés par la suite dans le cadre de l’entretien annuel.

PARTICIPATION À L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC)La PAC est applicable aux propriétaires d’habitations soumis à obligation de

raccordement. Elle permet d’alimenter le budget de l’assainissement pour

le développement des réseaux d’assainissement collectif. Pour en savoir

plus, rendez-vous sur le site internet www.saco-assainissement.fr,

rubrique « Nous connaître », puis « participation à l’assainissement col-

lectif ».

STOP AUX HUILES ALIMENTAIRES DANS LES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

La communauté de communes de l’Oisans a mis en place un service

gratuit à destination des professionnels pour valoriser les huiles alimen-

taires usagées.

Collecte (2 fois par mois) et mise à disposition GRATUITE de bidons

étanches. Plus de renseignements sur www.ccoisans.fr ou

04 76 11 01 09

CONTACTER LE SACO

Siège

2, chemin château Gagnière,

BP 50 - 38 520 Bourg d’Oisans

Tél. 04 76 11 01 09

www.saco-assainissement.fr