V1.0 1

FORMATION

Gestion des déchetsAnimée par les animateurs du cabinet:

OJN ConsultingOJN Consulting�DELLAOU Othman�BELKERCHA Nabil�MARIAYE Johann

V1.0 2

SommaireSommaire� Objectif de la formation� Définition d’un déchet� Principe de gestion� Différents types de déchets� Risques liés aux déchets� Les déchets chimiques�� FiliFilièères dres d’é’éliminationlimination� Les déchets radioactifs� Autres déchets dangereux� Transport et stockage� Conclusion

V1.0 3

Objectif de la formationObjectif de la formation

� Sensibiliser le personnel sur l’importance de la gestion des déchets

� Être capable de collecter, trier, et gérer les déchets

� Transmettre notre savoir faire

V1.0 4

DDééfinition dfinition d’’un dun dééchetchet

� Selon le Code de l’Environnement

Tout résidu d'un processus de production, de

transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau,

produit ou plus généralement, tout bien meuble

abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon

Cette définition est valable quelle que soit la nature

physico-chimique des déchets

V1.0 5

Principe de gestionPrincipe de gestion

� Prévenir ou réduire la production et la nocivité des déchets, notamment en agissant sur la fabrication et sur la distribution des produits

� Organiser le transport des déchets et de le limiter en distance et en volume

� Valoriser les déchets par réemploi, recyclage ou toute autre action visant à obtenir des matériaux réutilisables ou de l’énergie

� Assurer l’information du public sur les effets pour l’environnement et la santé publique des opérations de production et d’élimination des déchets

� Principe du pollueur payeur

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DiffDifféérents types de drents types de dééchetschetsDéchets non dangereux

� Déchets ménagers,

� Ordures ménagères,

� Déchets Industriels Banals (DIB).

Déchets dangereux

� Déchets chimiques,

� Déchets toxiques,

� Déchets explosif,

� Déchets Radioactifs,

� DTQD: déchets toxiques

� DEEE: déchets des équipements électroniques et électriques,

� Autres déchets dangereux.

V1.0 7

Risques liRisques liéés aux ds aux dééchetschetsRisques liés à une élimination non-conforme

� Risques de blessure lors de la collecte

� Mauvaise filière d’élimination (compactage d’une batterie, risque de brûlure)

� Pollution de l’air et, risque d’explosion

� Risque d’incendie lors de la mise en décharge

Effets sur l’environnement

� Pollution de l’eau, de l’air et des sols

� La destruction des écosystèmes (animaux et végétaux)

� boomerang pour l’homme (consommation d’aliments pollués)

Effets sur la santé

� Toxicité à court et/ou à long terme selon la substance

V1.0 8

Les déchets chimiquesLes symboles de dangers

Explosif - Ex

Inflammable, Extrêmement inflammable - F, F+

Nocif, Irritant - Xn, Xi

Dangereux pour l’environnement - N

Comburant - O

Toxique, Très Toxique – T, T+

Corrosif - C

Risque radioactif

Risque biologique

V1.0 9

Les déchets chimiquesLes conditionnements

� Bidons

� Bacs avec couvercle

� Fûts pour emballages souillés

Principes de gestion

� Ne pas rejeter de produits à l’évier

� Éviter les mélanges dangereux en utilisant les grilles d’incompatibilité et en isolant les produits réactifs

� Éviter le stockage à proximité des radiateurs, des issues de secours, des zones de passages fréquents

� Éviter le stockage devant les extincteurs, les douches de sécurité

� Limiter le temps de stockage

V1.0 10

FiliFilièères dres d’é’éliminationlimination

Traitement

� Incinération (PCL)

� Traitement physico-chimique (Acides et Bases)

� Régénération (grandes quantités de solvants)

Bordereau de suivi de déchets

� Obligation du producteur

� 5 feuillets

� le premier et le dernier feuillet reviennent au producteur

V1.0 11

Les déchets radioactifsRéglementation

� Circulaire DGS/SD7/DHOS/E4 N° 2001-323 du 9 juillet 2001relative à la gestion des effluents et des déchets d’activités de soinscontaminés par des radionucléides� Principes généraux de gestion� Plan de gestion des déchets radioactifs� Locaux de stockage� Conditions de libération des déchets et effluents après décroissance

� Arrêté du 30 octobre 2006� Définition du contenu des différents registres� Producteur� Transporteur� Exploitant de centre d’entreposage ou de traitement

V1.0 12

Les déchets radioactifs

Principes de gestion

� Tri et conditionnement le plus en amont possible� Tri en fonction de la période radioactive � Connaître le type de rayonnement � Établir un confinement des déchets suivant la nature du risque� Utilisation d’emballages adaptés � Utiliser des conditionnements facilement décontaminables� Visualisation du niveau de remplissage des conditionnements pour les

liquides

V1.0 13

Les déchets radioactifsLes conditionnements

Déchets solidesDéchets liquides

Locaux de stockage des déchets

� Sol et parois facilement décontaminable� Aération ou ventilation� Accès contrôlé� Stockage des déchets liquides sur bac de rétention

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Autres déchets dangereuxLes déchets contenant de l’amiante� Emballages des déchets conformes à la réglementation� (Circulaire N°96-60)� Utilisation de conditionnements étanches � Marquage par une étiquette conforme au décret 88-466

Quelques exemples: étuves, fours, chauffe ballons,couvertures anti-feu, dalles de sol…

Élimination� Inertage ou enfouissement selon la catégorie des déchets

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Autres déchets dangereuxLes bouteilles de gaz

� Risques de fuites ou de propulsion par détérioration du robinet� Ne jamais enlever le chapeau de protection des bouteilles de gaz� Connaître la nature du gaz (neutre, toxique, inflammable,

comburant…)� Utiliser des chariots adaptés pour le transport

Élimination

� Pour les bouteilles identifiées, reprise par le fournisseur

V1.0 16

Autres déchets dangereuxLes DEEE

� Risque de pollution de l’environnementpar les métaux lourds : Pb, Hg, Cd, Cr et d’autressubstances dangereuses� Ne pas casser les écrans

Élimination

� Collecte par des sociétés spécialisées� Réutilisation des équipements� Recyclage et valorisation matière� Destruction des substances dangereuses

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Autres déchets dangereuxLes piles, accumulateurs et batteries� Stocker à l’abri de l’humidité – Risque d’incendie� Ne pas compacter – Risque de brûlure par projection d’acide et de

pollution par les métaux lourds

Les tubes fluorescents, les ampoules à mercure, halogènes, àincandescence� Ne pas casser les tubes� Risque de coupure lors de la manipulation� Risque de pollution (vapeurs de mercure ou poudre fluorescente)

Aérosols

Peintures

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Transport et stockage

Transport� Moyens de transport adapté� Bac de rétention pour les liquides� Ne pas prendre l’ascenseur avec des déchets chimiques

Stockage� Système d’extinction automatique� Bac de rétention pour les liquides� Limitation du stockage� Couverture anti-feu

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Conclusion

� La gestion des déchets c’est une démarche:

� Volontaire,� Collective, qui demande l’implication de tous

� Et qui si elle est bien menée permet de gagner de l’argent et de réduire les risques liés aux déchets