Description technique de la structure et du contenue · Web viewDescription technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations,

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texte

Sommaire

A Tableaux généraux

Tableau 1 : NOMEN_ARTICLE_EXT Tableau décrivant les (sous-)catégories (sub_art) extraites de NOMEN_CODE_ARTICLE_EXT.

Tableau 2 : NOMEN_CODE_ARTICLE_EXTTableau contenant les (sous-)catégories auxquelles peuvent être attribués les numéros de code extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT.

Tableau 3 : NOMEN_CODE_DESC_HISTTableau contenant le libellé des numéros de code extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT, l’historique disponible inclus.

Tableau 4 : NOMEN_AUTHORITY_EXT Tableau contenant l’information (détaillée) concernant les documents publiés qui ont servi de base pour les autres tableaux de référence (NomenSoft).

Tableau 4b : NOMEN_AUTHORITY_KEYWORDS_EXTTableau contenant des “keywords” pour tous les documents de nomensoft. Ce tableau peut aussi servir comme base pour une nouvelle méthode de recherche de l’application Web nomensoft.

Tableau 5 : NOMEN_CODE_AUTHORITY_LIM Tableau contenant l’historique d’une série de « phases » de la durée de vie des numéros de code extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT (p.ex. création, suppression, insertion et suppression dans le plan comptable de l’INAMI)

Tableau 6 : NOMEN_LEGALCHANGE Tableau comprenant le libellé des « phases » mentionnées dans le tableau NOMEN_CODE_AUTHORITY_LIM.

01-04-2017 1


B Tableaux financiers

Tableau 7 : NOMEN_CODE_KEY_LETTER_HIST Tableau des lettres-clés et coefficients des numéros de code de la nomenclature extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT, y compris l’historique disponible.

Tableau 7b : NOMEN_CODE_KEY_LETTER_VALUE

Tableau contenant les lettres-clés et coefficients les plus récentes des numéros de code de NOMEN_SUMMARY_EXT, la valeur la plus récente des lettres-clés inclus.

Tableau 8a : NOMEN_CODE_FEE_LIMTableau contenant les tarifs les plus récents (fee : honoraires, interventions de l'assurance et interventions personnelles) des numéros de code figurant dans le tableau NOMEN_SUMMARY_EXT

Tableau 8b : NOMEN_CODE_FEE_LIM_HISTTableau contenant les tarifs les plus récents (fee : honoraires, interventions de l'assurance et interventions personnelles) des numéros de code figurant dans le tableau NOMEN_SUMMARY_EXT, y compris l’historique disponible en euro.

Tableau 9 : NOMEN_FEECODESTableau décrivant les codes de tarification fee_codes) apparaissant dans NOMEN_CODE_FEE_LIM, NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM, NOMEN_CODE_FEE_LIM_HIST et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST.

Tableau 10 : NOMEN_FEECODES_CATTableau décrivant les types des codes de tarification (fee_code_cat) dans le tableau NOMEN_FEECODES.

Tableau 11a : NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIMTableau contenant les tarifs les plus récents (fee : honoraires, interventions de l’assurance et intervnetions personnelles) des numéros de code dont les tarifs sont (aussi) publiés via des listes.

Tableau 11b : NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HISTTableau contenant les tarifs les plus récents (fee : honoraires, interventions de l’assurance et intervnetions personnelles) des numéros de code dont les tarifs sont (aussi) publiés via des listes, y compris l'historique en euro.

Tableau 12: NOMEN_FEE_BIS_FK_CATTableau décrivant les types de paramètres (fee_bis_fk_cat) des tableaux NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST.

Tableau 13: NOMEN_FEE_BIS_FK_DET (le tableau n'est pas encore disponible) Tableau avec le détail des paramètres (fee_bis_fk) des tableaux NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST, par exemple la dénomination d’un institut ou d’un produit.

01-04-2017 2


C Tableaux des attributs et des règles

Tableau 14 : NOMEN_ATTRIB_CODE_LIMTableau contenant les rapports entre un numéro de code et un attribut (caractéristique diverse).

Tableau 15 : NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIMTableau contenant des rapports entre un sous-article et un attribut déterminé (caractéristique diverse) .

Tableau 16 : NOMEN_ATTRIB_TOT_LIMTableau contenant les rapports entre un numéro de code et un attribut (caractéristique diverse). totalisation des tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM et NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM.

Tableau 17 : NOMEN_ATTRIB_CATTableau contentant les types d’attributs des tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM.

Tableau 18 : NOMEN_ATTRIB_RELTableau décrivant les rapports dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM

Tableau 19 : NOMEN_ATTRIB_DETTableau contenant les détails des rapports dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM en NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM

Tableau 20 : NOMEN_ATTRIB_REFTableau contenant un lien vers un texte de référence des rapports dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM

Tableau 21 : NOMEN_RULE ( tableau en phase test) Tableau contenant des règles (d’application) pour les numéros de code ou des sous-articles.

Tableau 22a : NOMEN_CODE_RULE ( tableau en phase test) Tableau contenant les liens entre des numéros de code et des règles (d’application) du tableau NOMEN_RULES.

Tableau 22b : NOMEN_SUBART_RULE ( tableau en phase test) Tableau contenant des liens entre des sous articles et les règles (d’application) du tableau NOMEN_RULES.

Tableau 22c : NOMEN_CODE_RULES_TOT (tableau en phase test) Tableau contenant des lien entre des numéros de code et des règles (d’application) des tableaux NOMEN_CODE_RULES et NOMEN_SUBART_RULES

Tableau 23a : NOMEN_RULES_CAT (tableau en phase test) Tableau contenant une subdivision des règles (d’application)

Tableau 23b : NOMEN_RULES_LINK (tableau en phase test) Tableau contenant des lien entre les règles (d’application) du tableau NOMEN_RULES et les subdivisions du tableau NOMEN_RULES_CAT

D Tableau récapitulatif

Tableau 24 : NOMEN_SUMMARY_EXTTableau contenant un résumé par numéro de code d’un nombre "d’attributs" d’autres tableaux de référence, publiés ou non.

01-04-2017 3


Calendrier des publications et format des tableaux Dans les versions « xml » et « txt » :

Mensuellement : une mise à jour (du mois « T ») avec uniquement les modifications par rapport à la version du mois précédent (mois « T-1 »)

Mensuellement : une version coordonnée des tableaux du mois « T »

Dans la version “xlsx” (Excel2010) :

Mensuellement : une mise à jour (du mois « T ») avec uniquement les modifications par rapport à la version du mois précédent (mois « T-1 »)

Mensuellement : une version coordonnée des tableaux du mois « T », ventilée en 3 parties Des tableaux avec les tarifs actuels en concordance avec les fichiers-pdf sont disponibles sur le site :

http://www.riziv.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/par-mutualite/prestations-individuelles/prix/Pages/default.aspx

En raison de l’ampleur et afin de faciliter le téléchargement, les tableaux sont groupés en format ZIP. A cause du grand volume, il y a 3 zips pour la version Excel

Zip A : les tableaux généraux

Zip B : les tableaux financiers

Zip C : tableau 24, nomen_summary_ext

01-04-2017 4

http://www.riziv.fgov.be/nl/themas/kost-terugbetaling/door-ziekenfonds/individuele-verzorging/honoraires/Paginas/default.aspx




1. Version coordonnée des tableaux

Ces tableaux contiennent des données d’application à une certaine date. Seul le tableau (nomen_summary_ext) contient les dates de création et d'application de la série de tableaux. Ceci pour limiter le volume des tableaux.

file_creation_date file_applic_date

17-02-2016 01-02-2016

Cette série de tableaux contient tous les numéros de code de l’assurance maladie obligatoire qui étaient d’application au 01/02/2016 pour toute information qui était connue et publiée à la date de création le 17/02/2016.

Structure et dénomination des tableaux :voir le manuel à partir de la page 6.

2. Les tableaux “mises à jour”

Ces tableaux contiennent les données qui sont modifiées par rapport aux données figurant dans les séries précédentes des tableaux coordonnés, quelle que soit la date d’application des adaptations.

Dénomination : le nom du tableau coordonné précédé de UPD

Structure

Les tableaux de mise à jour ont la même structure que les tableaux coordonnés (voir ci-dessous) avec une colonne supplémentaire « UPDATE. avec comme contenu contenu soit «ADD», soit «DELETE»

‘ADD’ : cet enregistrement contient des nouvelles données ou adaptées par rapport à la série précédente de tableaux coordonnées.

‘DELETE’ : cet enregistrement n’est plus repris dans la série actuelle de tableaux coordonnés .

La sélection des enregistrements ‘ADD’ ou ‘DELETE’ est effectué sur la base du contenu du delta_key.

3. Tableau Synoptique

Le tableau synoptique présente l’évolution dans le temps du nombre d’enregistrements des tableaux. Et ce, à la date d’application, En cas d'adaptations rétroactives le tableau synoptique peut donc être adapté.

01-04-2017 5


. Tableau 1 : NOMEN_ARTICLE_EXT

Ce tableau contient les catégories, avec leurs libellés, extraites du tableau NOMEN_CODE_ARTICLE_EXT.

a) nomen_sub_art : code informant de la catégorie du numéro de codeb) nomen_sub_art_level : b) nomen_sub_art_level : les niveaux des catégories mentionnés ci-dessusc) e) nomen_sub_art_desc_nl et nomen_sub_art_desc_fr : la description de la catégorie d) nomen_sub_art_parent : le sous-article qui est considéré comme “parent” dudit sous-article (“child”). C’est la

base de l’arborescence, la structure principale des numéros de code.e) dbegin_nomen_sub_art, dend_nomen_sub_art : date d'instauration et de suppression de la catégorie

Dessin d’enregistrement.

delta_key : la clé unique sur la base de laquelle les modifications dans le tableau sont communiquées :

nomen_sub_art + dbegin_nomen_sub_art + (nomen_sub_art_desc_nl,1,100) + (nomen_sub_art_desc_fr,1,100) + nomen_sub_art_level

01-04-2017 6


Ci-après, on examine 3 importants niveaux dans ce tableau.

a) Si dans la colonne “nomen_sub_art_level”, la sélection est faite au niveau 0,5, le résultat doit être établit comme il suit :

nomen_sub_art_level Nomen_sub_art0,5 CH020,5 CH030,5 CH040,5 CH050,5 CH060,5 CH070,5 CH080,5 CH090,5 CH100,5 P

Les numéros de code ne sont pas pris en considération ici afin que le tableau demeure clair.

Si nous sélectionnons également les libellés, nous obtenons le résultat suivant :

nomen_sub_art_level0,5Nomen_sub_art Nomen_sub_art_desc_nl Nomen_sub_art_desc_nl

CH02

Hoofdstuk II. Raadplegingen, bezoeken en adviezen, psychotherapieën en andere verstrekkingen

Chapitre II. Consultations, visites et avis, psychothérapies et autres prestations

CH03 Hoofdstuk III. Gewone geneeskundige hulp Chapitre III. Soins courantsCH04 Hoofdstuk IV. Verlossingen Chapitre IV. Accouchements

CH05Hoofdstuk V. Speciale technische geneeskundige verstrekkingen

Chapitre V. Prestations techniques médicales spéciales

CH06

Hoofdstuk VI. Brillen en andere oogprothesen, hoortoestellen, banden, orthopedische toestellen en andere prothesen

Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses

CH07Hoofdstuk VII. Pathologische anatomie en genetische onderzoeken

Chapitre VII. Anatomo-pathologie et examens génétiques

CH08

Hoofdstuk VIII. Percutane interventionele verstrekkingen onder medische beeldvormingscontrole

Chapitre VIII. Prestations interventionnelles percutanées sous contrôle d'imagerie médicale

CH09 Hoofdstuk IX. Implantaten Chapitre IX. ImplantsCH10 Hoofdstuk X. Logopedie Chapitre X. LogopédieP Pseudonomenclatuur Pseudonomenclature

01-04-2017 7


b) Si dans la colonne “nomen_sub_art_level”, la sélection est faite au niveau 2 , le résultat doit être établit comme il suit :

nomen_sub_art_level Nomen_sub_art

2 22 32 52 72 82 92 112 122 132 142 152 162 172 17bis2 17quater2 17ter2 182 202 212 222 242 24bis2 252 262 272 28§12 28§82 292 302 30bis2 30ter2 312 322 332 33bis2 342 352 35bis2 362 P12 P22 P32 P4

01-04-2017 8

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteSi nous sélectionnons également les libellés, nous obtenons le résultat suivant :

nomen_sub_art_level 2Nomen_sub_art Nomen_sub_art_desc_nl Nomen_sub_art_desc_fr

2 Art. 2. Art. 2.3 Art. 3. Art. 3.5 Art. 5. Art. 5.7 Art. 7. Art. 7.8 Art. 8. Art. 8.9 Art. 9. Art. 9.

11 Art. 11. Art. 11.12 Art. 12. Art. 12.13 Art. 13. Art. 13.14 Art. 14. Art. 14.15 Art. 15. Art. 15.16 Art. 16. Art. 16.17 Art.17 Art.17

17bis Art.17bis Art.17bis17quater Art.17quater Art.17quater

17ter Art.17ter Art.17ter18 Art. 18. Art. 18.20 Art. 20. Art. 20.21 Art. 21. Art. 21.22 Art. 22 Art. 22.24 Art.24 Art.24

24bis Art.24bis Art.24bis25 Art. 25. Art. 25.26 Art. 26. Art. 26.27 Art. 27. Art. 27.

28§1 Art.28§1 Art.28§128§8 Art.28§8 Art.28§8

29 Art. 29. Art. 29.30 Art.30 Art.30

30bis Art.30bis Art.30bis30ter Art.30ter Art.30ter

31 Art. 31. Art. 31.32 Art. 32. Art. 32.33 Art.33 Art.33

33bis Art.33bis Art.33bis34 Art. 34. Art. 34.35 Art.35 Art.35

35bis Art.35bis Art.35bis36 Art. 36. Art. 36.P1 Verstrekkingen door geneesheren Prestations de médecinsP2 Verzorgingsinstellingen en -diensten Etablissements et services de soinsP3 Farmaceutische verstrekkingen Prestations pharmaceutiquesP4 Diverse DIVERS

c) Si dans la colonne “nomen_sub_art_level” la sélection est faite au niveau 7 et que nous limitons la sélection aux sous-articles commençant par « 35 », le résultat se présente comme il suit :

Nomen_sub_art nomen_sub_art_level

01-04-2017 9


35§1.A 735§1.B 735§1.C 735§1.D 735§1.E 735§1.F 735§1.G 735§1.H 735§1.J 735bis§1.A 735bis§1.B 735bis§1.C 735bis§1.D 735bis§1.E 735bis§1.F 735bis§1.G 735bis§1.H 735bis§1.I 735bis§1.J 7

Si nous sélectionnons également les libellés, nous obtenons le résultat suivant :

Nomen_sub_art_level 7

Nomen_sub_art SUBARTICLE_NL SUBARTICLE_FR

35§1.A A. ORTHOPEDIE EN TRAUMATOLOGIE A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE

35§1.B B. OFTALMOLOGIE B. OPHTALMOLOGIE

35§1.C C. NEUROCHIRURGIE C. NEUROCHIRURGIE

35§1.D D. OTORINOLARYNGOLOGIE D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

35§1.E E. UROLOGIE EN NEFROLOGIE E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE

35§1.FF. HEELKUNDE OP HET ABDOMEN EN PATHOLOGIE VAN HET SPIJSVERTERINGSSTELSEL

F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE

35§1.G G. HEELKUNDE OP DE THORAX EN CARDIOLOGIE G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE35§1.H H. BLOEDVATENHEELKUNDE H. CHIRURGIE VASCULAIRE35§1.J J. PNEUMOLOGIE EN ADEMHALINGSSTELSEL J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE

35bis§1.A A. ORTHOPEDIE EN TRAUMATOLOGIE A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE

35bis§1.B B. OFTALMOLOGIE B. OPHTALMOLOGIE

35bis§1.C C. NEUROCHIRURGIE C. NEUROCHIRURGIE

35bis§1.D D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

35bis§1.E E. UROLOGIE EN NEFROLOGIE E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE

35bis§1.FF. HEELKUNDE OP HET ABDOMEN EN PATHOLOGIE VAN HET SPIJSVERTERINGSSTELSEL

F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE

35bis§1.G G. HEELKUNDE OP DE THORAX EN CARDIOLOGIE G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE

35bis§1.H H. BLOEDVATENHEELKUNDE H. CHIRURGIE VASCULAIRE

35bis§1.II. GYNECOLOGIE, PLASTISCHE EN RECONSTRUCTIEVE HEELKUNDE

I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE

35bis§1.J J. PNEUMOLOGIE EN ADEMHALINGSSTELSEL J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE

01-04-2017 10

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_ARTICLE_EXT

01-04-2017 11


Tableau 2 : NOMEN_CODE_ARTICLE_EXT

Tableau avec les (sous-)catégories où les numéros de code extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT peuvent être attribués.

a) nomen_code : numéro de codeb) dbegin_nomen_sub_art : la date à laquelle le numéro de code est inscrit dans ce sous-articlec) nomen_sub_art : catégorie à laquelle appartient le numéro de code. d) nomen_sub_art_level : Les catégories mentionnées ci-dessus peuvent être reparties en niveaux. Informations

permettant d’effectuer des sélections ciblées dans ce tableau. e) nomen_sub_art_desc_nl et nomen_sub_art_desc_fr : la description de la catégorie

Dessin d’enregistrement :

delta_key : la clé unique comme base pour communiquer les changements dans le tableau

nomen_code + dbegin_nomen_sub_art + nomen_sub_art + nomen_sub_art_level + (nomen_sub_art_desc_nl,1,400) + (nomen_sub-art_desc_fr,1,400)

01-04-2017 12

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_ARTICLE_EXT

01-04-2017 13

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 3 : NOMEN_CODE_DESC_HIST

Ce tableau contient l’historique disponible des libellés des numéros de code figurant dans le tableau NOMEN_SUMMARY_EXT.

a) nomen_code : numéro de codeb) language : la langue du libellé, N pour le néerlandais, F pour la françaisc) dbegin_nomen_desc : d) nomen desc : libellé du numéro de coded) nomen desc : libellé du numéro de codee) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le tableau

NOMEN_AUTHORITY_EXT.



nomen_code + dbegin_nomen_desc + language + (nomen_desc,1,150) + author_doc

01-04-2017 14

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_DESC_HIST

01-04-2017 15

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 4 : NOMEN_AUTHORITY_EXT

Ce tableau contient des informations (détaillées) concernant les documents publiés qui ont servi de base aux données reprises dans les tableaux de référence NomenSoft.

a) author_doc : le numéro du document b) author_doc_desc_nl : le numéro du document NLc) author_doc_desc_fr : le numéro du document FRd) dpub : la date de publication du document.e) ddoc : la date de l’acte du document.f) ad_sector : indication +/_ de la catégorie professionnelle, ex. « DENTISTRY », « DOCTORS »,…g) ad_content : indication du contenu du document, ex. « TARIF », « INSTRUCTIONS »,…h) Type_doc : le type du document, p. ex. :

1. « KB” : “: arrêté royal”2. « AOD”: circulaire aux organismes assureurs relative aux tarifs (cf. aussi

http://www.riziv.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/par-mutualite/prestations-individuelles/prix/Pages/default.aspx).

3. OA” : circulaires aux organismes assureurs autres que les circulaires précitées4. « IMD” : instruction de facturation sur support magnétique ou électronique, voir aussi

http://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/information-tous/Pages/facturation-electronique.aspx

5. WET" : Loi6. "VR" : Règlement7. “NO” : le document n’est pas disponible

Dessin d'enregistrement :


author_doc + (author_doc_desc_nl,1,100) + (author_doc_desc_fr,1,100) + dpub + ddoc + type_doc

01-04-2017 16

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 4b : NOMEN_AUTHORITY_KEYWORDS_EXT Ce tableau reprend des “keywords” pour tous les documents de nomensoft. Ce tableau peut aussi servir comme base d’ une nouvelle méthode de recherche de l’application Web nomensoft.

a) author_doc : le document publié base légaleb) doc_keyword : le “keyword” (mot de recherche) attribué au document



author_doc +doc_keyword

Exemple :

AUTHOR_DOC doc_keyword

KB2008022502 ART11

KB2008022502 ART20d

KB2008022502 GENERAL_HEALTH_BENEFITS

KB2008022502 INTERNAL_MEDECINE

KB2008022502 PEDIATRY

KB2008022502 DOCTORS

L’AR concernant : 24 JANVIER 2011. — Arrêté royal modifiant les articles 2, A, et 20, § 1er, f), de l’annexe à l’arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d’assurance obligatoire soins de santé et indemnités

01-04-2017 17


Tableau 5 : NOMEN_CODE_AUTHORITY_LIM

Ce tableau contient une série de « phases » dans durée de vie des numéros de code de NOMEN_SUMMARY_EXT (p.ex. création, suppression, insertion et suppression dans le plan comptable de l’INAMI). Chaque enregistrement de ce tableau contient un lien entre un numéro de code et un enregistrement du tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.

a) nomen_code : numéro de codeb) legalchange : code qui exprime la modification, la description se trouve dans le tableau

NOMEN_LEGALCHANGEc) seq_legalchange : numéro de suited) dbegin_legalchange : date d’application début de la "phase"e) dend_legalchange : date d’application "fin" de la phasef) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le

tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.

Dessin d'enregistrement:


nomen_code + legalchange + seq_legalchange + dbegin_legalchange + author_doc

01-04-2017 18

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_AUTHORITY_LIM

01-04-2017 19

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 7 : NOMEN_LEGALCHANGE

Ce tableau contient la description des « phases » mentionnées dans le tableau: NOMEN_CODE_AUTHORITY_LIM.

Par exemple, les possibilités suivantes :

LEGALCHANGE CHANGE_FR CHANGE_NL-2 supprimé dans le plan comptable le : schrapping in het boekhoudplan op :-1 SUPPRESSION N° le : SCHRAPPING NR op :0 CREATION N° LE : CREATIE NR OP :1 réouvert le : heropend op :5 addendum du plan comptable Addendum bij het boekhoudplan6 insertion dans le plan comptable le : opname in het boekhoudplan op :8 addendum addendum9 corrigendum corrigendum

10Insertion dans les instructions de facturation le : Opname in de facturatie-instructies op:

a) legalchange : code qui exprime la modificationb) legalchange_desc_nl et legalchange_desc_fr : description de la modification



legalchange + legalchange_desc_nl + legalchange_desc_fr

01-04-2017 20


Tableau 7 : NOMEN_CODE_KEY_LETTER_HIST

Ce tableau contient les lettres-clés et les coefficients des numéros de code de la nomenclature extraits de NOMEN_SUMMARY_EXT, y compris l’historique disponible.

a) nomen_code : numéro de codeb) dbegin_key_letter : date début du « key_letter » et du key_coef. c) dend_key_letter : date end du « key_letter » et du key_coef.d) key_letter : lettre clé, telle que publiée dans la nomenclature des prestations de santé.e) key_coeff : coefficient tel que publié dans la nomenclature des prestations de santé.f) key_letter_seq : numéro de suite, un numéro de code peut avoir plusieurs lettres clés.g) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le




nomen_code + dbegin_key_letter + key_letter + key_coeff + author_doc

01-04-2017 21

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_KEY_LETTER_HIST

01-04-2017 22


Tableau 7b : NOMEN_CODE_KEY_LETTER_VALUE Ce tableau reprend les lettres-clés et coefficients les plus récentes des numéros de code de NOMEN_SUMMARY_EXT, la valeur la plus récentes des lettres-clés inclus.

a) nomen_code : le numéro de codeb) key_letter : lettre clé, telle que publiée dans la nomenclature des prestations de santéc) key_coeff : coefficient tel que publié dans la nomenclature des prestations de santéd) key_letter_seq: numéro de suite, un numéro de code peut avoir plusieurs lettres clés e) dbegin_key_letter : date début du « key_letter » et du key_coeff) dbegin_key_letter_value : date début de la valeur du « key_letter » g) key_letter_value: la valeur du « key_letter »h) currency : l’unité monétairei) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le

tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT



nomen_code + key_letter + key_coeff + dbegin_key_letter + dbegin_key_letter_value + author_doc

01-04-2017 23


Tableau 8a : NOMEN_CODE_FEE_LIM

Ce tableau contient les tarifs les plus récents (fee : honoraires, interventions de l'assurance et interventions personnelles) des numéros de code figurant dans le tableau NOMEN_SUMMARY_EXT

Pour les numéros de code de la nomenclature des prestations de santé. voir aussi les circulaires relatives aux tarifs : http://www.riziv.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/par-mutualite/prestations-individuelles/prix/Pages/default.aspx).

Seuls les tarifs en euro et au plus tôt depuis 2002 sont repris.

Les tarifs qui sont différents par établissement (forfaits hôpitaux,…) , les listes limitatives des implants et des aides à la mobilité, et les spécialités pharmaceutiques et médicaments peuvent être repris sous forme de listes pdf. Les tarifs détaillés sont éventuellement repris dans le tableau NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM.

a) a) nomen_code : numéro de codeb) b) dbegin_fee : date de début du tarif.c) c) dend_fee : date de fin du tarif. Pour les tarifs en vigueur, cette valeur est ‘31/12/2999’.d) d) fee_code : code de tarification, c.-à-d. un code qui correspond à un tarif bien déterminé (ex. : code de

tarification 0 = honoraire, code de tarification 1300 = intervention de l’assurance pour les bénéficiaires du régime préférentiel …)

e) g) fee : valeur (en euro) du tariff) h) author_doc : le document publié base légale concernant le libellé du numéro de code. Les données

détaillées de ce document figurent dans le tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.Attention :

Les codes 8000 à 8999 sont des codes tarifs informatifs. Dans le champs ‘fee’ sera repris une valeur ‘0’ , mais c’est donc pas un tarif zéro.


delta_key : la clé unique comme base pour communiquer les changements dans le tableau:

nomen_code + dbegin_fee + dend_fee + fee_bis_fk_cat + fee_bis_fk + fee + author_doc

01-04-2017 24



Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_FEE_LIM

01-04-2017 25

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 8b : NOMEN_CODE_FEE_LIM_HIST

Ce tableau contient l'historique disponible des tarifs (fee : honoraires, interventions de l'assurance et interventions personnelles) des numéros de code figurant dans le tableau NOMEN_SUMMARY_EXT

Pour les numéros de code de la nomenclature des prestations de santé. voir aussi les circulaires relatives aux tarifs : http://www.riziv.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/par-mutualite/prestations-individuelles/prix/Pages/default.aspx).

Seuls les tarifs en euro et au plus tôt depuis 2002 sont repris.

Les tarifs qui sont différents par établissement (forfaits hôpitaux,…) , les listes limitatives des implants et des aides à la mobilité, et les spécialités pharmaceutiques et médicaments peuvent être repris sous forme de listes pdf. Les tarifs détaillés sont éventuellement repris dans le tableau NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST.

a) nomen_code : numéro de codeb) dbegin_fee : date de début du tarif.c) dend_fee : date de fin du tarif. Pour les tarifs actifs, cette valeur est ‘31/12/2999’.d) fee_code : code de tarification, c.-à-d. un code qui correspond à un tarif bien déterminé (ex. : code de


e) fee : valeur (en euro) du tariff) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le

tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.Attention :

Les codes 8000 à 8999 sont des codes tarifs informatifs. Dans le champs ‘fee’ sera repris une valeur ‘0’ , mais c’est donc pas un tarif zéro.



nomen_code + dbegin_fee + dend_fee + fee_bis_fk_cat + fee_bis_fk + fee + author_doc

01-04-2017 26



Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_FEE_LIM_HIST

01-04-2017 27

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 9 : NOMEN_FEECODES

Ce tableau contient la description des codes de tarification (les fee_codes dans le tableau NOMEN_CODE_FEE_LIM, NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM, NOMEN_CODE_FEE_LIM_HIST et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST).

a) fee_code : code de tarificationb) fee_code_cat : catégorie du code de tarification, voir aussi le tableau NOMEN_FEECODES_CATc) fee_code_desc_nl et fee_code_desc _fr : la description du code de tarification

Dessin d'enregistrement

delta_key : la clé unique comme base pour communiquer les changements dans le tableau :

fee_code + fee_code_cat + (fee_code_desc_nl,1,100) + (fee_code_desc_fr,1,100

01-04-2017 28

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_FEECODES

01-04-2017 29

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 10 : NOMEN_FEECODES_CAT

Ce tableau contient la description des types des codes de tarification qui sont utilisés dans le tableau NOMEN_FEECODES

a) fee_code_cat : la catégorie du code de tarificationb) fee_code_desc_nl et fee_code_desc _fr : La description de la catégorie code du tarif



fee_code_cat + (fee_code_cat_desc_nl,1,100) + (fee_code_cat_desc_fr,1,100)

Valeurs possibles:

NOMEN_FEECODES_CATfee_code_cat fee_code_cat_desc_nl fee_code_cat_desc_fr01 Honoraria en prijzen Honoraires et prix02 Tegemoetkomingen aan rechthebbenden Interventions aux bénéficiaires03 Tegemoetkomingen aan rechthebbenden met

voorkeurregelingInterventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel

04 Tegemoetkomingen aan rechthebbenden zonder voorkeurregeling

Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel

05 Part personnelles Remgelden06 Forfaitaire bedragen Montants forfaitaires07 Divers Divers

01-04-2017 30

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 11a : NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM

Ce tableau contient les tarifs les plus récents (fee : honoraires et interventions de l’assurance) des numéros de code dont les tarifs sont (aussi) publiés sous forme de listes. Ces tarifs sont différents par établissement (forfaits hôpitaux,…) ou par produit (matériel pour stomie,…)

Seuls les tarifs en euro son repris.

Les tarifs pour les spécialités pharmaceutiques, médicaments et les listes limitatives des implants ne sont pas repris.



e) fee_bis_fk_cat : la catégorie du paramètre (exemple 710 = hôpital général)f) fee_bis_fk : le paramètre (numéro d’identification de l’établissement ou du produit) g) fee : valeur (en euro) du tarifh) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le




nomen_code + dbegin_fee + dend_fee + fee_code + fee_bis_fk_cat + fee_bis_fk + fee + author_doc

01-04-2017 31

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM

01-04-2017 32

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 11b : NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST

Ce tableau contient l'historique disponible des tarifs (fee : honoraires et interventions de l’assurance) des numéros de code dont les tarifs sont (aussi) publiés sous forme de listes. Ces tarifs sont différents par établissement (forfaits hôpitaux,…) ou par produit (matériel pour stomie,…)

Seuls les tarifs en euro son repris.

Les tarifs pour les spécialités pharmaceutiques, médicaments et les listes limitatives des implants ne sont pas repris.



e) fee_bis_fk_cat : la catégorie du paramètre (exemple 710 = hôpital général)f) fee_bis_fk : le paramètre (numéro d’identification de l’établissement ou du produit) g) fee : valeur (en euro) du tarifh) author_doc : le document publié base légale concernant le libellé du numéro de code. Les données

détaillées de ce document figurent dans le tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.



nomen_code + dbegin_fee + dend_fee + fee_code + fee_bis_fk_cat + fee_bis_fk + fee + author_doc

01-04-2017 33

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST

01-04-2017 34

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 12: NOMEN_FEE_BIS_FK_CAT

Ce tableau contient la description des catégories de paramètres (fee_bis_fk_cat) repris dans les tableaux NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST.

a) fee_bis_fk_cat : la catégorie du paramètre (exemple 710 = hôpital général)b) fee_bis_fk_cat _nl en fee_bis_fk_cat _fr : La description de la catégorie code du tari



fee_bis_fk_cat + (fee_bis_fk_cat_desc_nl,1,100) + (fee_bis_fk_cat_desc_fr,1,100)

01-04-2017 35

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_FEE_BIS_FK_CAT

01-04-2017 36

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 13 : NOMEN_FEE_BIS_FK_DET : Tableau nog niet beschikbaar !

Ce tableau contient le détail des paramètres (fee_bis_fk) repris dans les tableaux NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM et NOMEN_CODE_FEE_BIS_LIM_HIST, par exemple la dénomination d’un établissement ou d’un produit.

a) fee_bis_fk : le paramètre (numéro d’identification de l’établissement ou du produit)


Exemple :

Numéro de code 520015 (Voiturette manuelle standard)

Fee_bis_fk : 101101000016 (numéro d’identification du produit)

Catégorie détail : Fabricant

Détail : Genemax Medical Products Industry Co

Catégorie détail : Marque

Détail : aks mobility

Catégorie détail : Type

Détail : 4 CF

01-04-2017 37

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 14 : NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM

Ce tableau contient les rapports entre un numéro de code et un attribut déterminé (caractéristique diverse). Exemples : un plafond journalier, une interdiction de cumul,…

a) a) nomen_code : numéro de codeb) b) attrib_cat : le type d’attributc) c) attrib : l’attribut d) d) attrib_rel_ID : code-id pour la la relation entre le numéro de code et l’attribute) e) attrib_det_ID : code-id pour le détail de ce rapportf) f) attrib_ref : le texte de référence pour ce rapport, voir tableau NOMEN_ATTRIB_REFg) g) dbegin_attrib_rel: la date de début du rapporth) h) dend_attrib_rel : la date de fin du rapporti) i) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le

tableau NOMEN_AUTHORITY_EXT.ATTENTION

L'insertion d’attributs dans ce tableau peut être temporaire.

Exemple : les enregistrements qui concernent les interventions personnelles : Ils seront repris ultérieurement dans un nouveau tableau financier.



nomen_code + attrib_cat + (attrib,1,100) + attrib_rel_id + attrib_det_id + attrib_ref + dbegin_attrib_rel + dend_attrib_rel + author_doc

01-04-2017 38

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM

01-04-2017 39

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 15 : NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM

Ce tableau contient des rapports entre un sous-article du tableau NOMEN_ARTICLE_EXT et un attribut déterminé (caractéristique diverse). Exemples : un plafond journalier, une éventuelle interdiction de cumul...

a) nomen_sub_art : le sous-articleb) attrib_cat : le type d’attributc) attrib : l’attribut d) attrib_rel_ID : code-id du rapport entre un sous-article et l’attribute) attrib_det_ID : code-id du détail du rapportf) attrib_ref_ID : le texte de référence de ce rapport, voir tableau NOMEN_ATTRIB_REFg) dbegin_attrib_rel: la date de début du rapporth) dend_attrib_rel : la date de fin du rapporti) author_doc : le document publié base légale. Les données de détail de ce document sont repris dans le


Dessin d’enregistrement:


nomen_sub_art + attrib_cat + (attrib,1,100) + attrib_rel_id + attrib_det_id + attrib_ref + dbegin_attrib_rel + dend_attrib_rel + author_doc

01-04-2017 40

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteCapture d’écran du tableau NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM

01-04-2017 41

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 16 : NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM

Tableau contenant les rapports entre un numéro de code et un attribut (caractéristique diverse). totalisation des tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM et NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM.

a) nomen_code : numéro de codeb) attrib_cat : le type d’attributc) attrib : l’attribut d) attrib_rel_ID : code-id de la relation entre le numéro de code et l’attribute) attrib_det_ID : code-id du détail du rapportf) attrib_ref : le texte de référence pour ce rapport, voir tableau NOMEN_ATTRIB_REFg) dbegin_attrib_rel: la date de début du rapporth) dend_attrib_rel : la date de fin du rapporti) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le




nomen_code + attrib_cat + (attrib,1,100) + attrib_rel_id + attrib_det_id + attrib_ref + dbegin_attrib_rel + dend_attrib_rel + author_doc

01-04-2017 42

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 17 : NOMEN_ATTRIB_CAT

Ce tableau contient les types d’attributs possibles dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM.

a) attrib_cat : le type d’attributb) attrib_cat desc_ nl et attrib_cat desc_fr : le libellé de la catégorie de l'attribut



attrib_cat + attrib_cat_desc_nl + attrib_cat_desc_fr

Les possibilités actuelles prévues :

NOMEN_ATTRIB_CATattrib_ca

t attrib_cat_desc_fr attrib_cat_desc_nl

1Numéro de code Codenummer2Sousarticle Subartikel3Règle Regel4Remboursement -

PlafondVergoeding - Plafond

5Tarification Tarificatie6Catégorie Categorie7Remboursement Vergoeding8Nombre - maximum Aantal - maximum9Libellé Omschrijving

10Tarif Tarief20Nombre Aantal70Ticket modérateur - lien

n°Remgeld - linknr

01-04-2017 43

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 18 : NOMEN_ATTRIB_REL

Ce tableau contient la description des rapports repris dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM.

a) attrib_rel_id : code d'identificationb) attri_rel : le rapportc) attrib_rel_desc_nl et attrib_rel_desc_fr : la description du rapport



attrib_rel_id + (attrib_rel_desc_fr,1,100) + (attrib_rel_desc_nl,1,100)

01-04-2017 44

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteExemple du Tableau NOMEN_ATTRIB_REL

01-04-2017 45

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 19 : NOMEN_ATTRIB_DET

Ce tableau contient les détails des rapports dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM.

a) attrib_rel_id : code d'identificationb) attri_det : le détail du rapportc) attrib_det_desc_nl et attrib_det_desc_fr : la description du détail du rapport

Recordtekening :


attrib_det_id + (attrib_det_desc_fr,1,100) + (attrib_det_desc_nl,1,100)

01-04-2017 46

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteExemple van de Tableau NOMEN_ATTRIB_DET

01-04-2017 47

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 20 : NOMEN_ATTRIB_REF

Ce tableau contient des liens vers un texte de référence des rapports repris dans les tableaux NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM, NOMEN_ATTRIB_SUBART_LIM et NOMEN_ATTRIB_TOT_LIM.

a) attrib_ref : la référence de texteb) attrib_ref_seq : numéro de suitec) dbegin_attrib_ref : la date de début du section de texted) attrib_ref_desc_nl et attrib_ref_desc_fr : la description de la référence de texte

La référence peut être un "règlement" du tableau NOMEN_RULE (Tableau pas encore disponible).

Exemple :

RULE : La prestation 211260 peut tout au plus être attestée une seule fois par prestation attestée 211223 ou 211245. insertion dans le tableau NOMEN_CODE_RULE.

Cette règle peut être ventilée dans la tableau NOMEN_ATTRIB_CODE_LIM :

• un rapport entre le numéro de code 211260 et le numéro de code 211223• un rapport entre le numéro de code 211260 et le numéro de code 211245



attrib_ref + attrib_ref_seq + (attrib_ref_desc_nl,1,100) + (attrib_ref_desc_fr,1,100) + author_doc

01-04-2017 48

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableau 21 : NOMEN_RULES Ce tableau reprend les règles (d’application) pour les numéros de code ou des sous-articles.

a) rule_ref : le règle (d’application)b) rule_seq : numéro de suitec) dbegin_rule : date début du règled) dend_rule : date de fin du règlee) rule_desc_nl et rule_desc_fr: la description du règlef) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le tableau

NOMEN_AUTHORITY_EXT



rule_ref + rule_seq + dbegin_rule +dend_rule + (rule_desc_nl,1,100) + (rule_desc_fr,1,100) + author_doc

Exemple :

A02B.08 1 01-05-2013

31-12-2999 Les prestations 102933 et 102992 sont attestables uniquement sur prescription motivée du médecin généraliste ou spécialiste traitant pour un patient chez qui on suspecte une démence débutante.

A02B.08 2 01-05-2013

31-12-2999 Chacune des prestations 102933 et 102992 peut être portée en compte seulement avec la prestation 477573.

A02B.08 3 01-05-2013

31-12-2999 Les deux prestations sont mentionnées sur la même attestation de soins donnés.

A02B.08 4 01-05-2013

31-12-2999 Les prestations 102933 et 102992 comprennent l’évaluation de l’examen neuropsychologique (prestation 477573) et des différents examens techniques complémentaires en imagerie médicale, en biologie clinique ou en psychiatrie, pour autant qu’ils soient nécessaires.

A02B.08 5 01-05-2013

31-12-2999 Le rapport écrit communiqué au médecin traitant prescripteur comporte le résultat des examens effectués, le diagnostic et un plan de traitement avec une proposition de traitement médicamenteux éventuel, d’appui aux soignants informels, de suivi psychosocial et de revalidation psycho-cognitive éventuelle.

A02B.08 6 01-05-2013

31-12-2999 Les différents éléments sont ajoutés au dossier médical du bénéficiaire.

A02B.08 7 01-05-2013

31-12-2999 Seule une de ces prestations, 102933 ou 102992, est remboursable par bénéficiaire, et au maximum 1 fois.

A02B.08 8 01-05-2013

31-12-2999 Aucune de ces deux prestations 102933 et 102992 ne peut être cumulée avec la prestation 102233.

01-04-2017 49

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteTableaul 22a : NOMEN_CODE_RULES Ce tableau reprend les liens entre des numéros de code et des règles (d’application) du tableau NOMEN_RULES.

a) nomen_code : le numéro de codeb) rule_ref : le règle (d’application)c) dbegin_code_rule : date début du lien numéro de code et règled) dend_code_rule : date de fin du lien numéro de code et règlee) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le tableau

NOMEN_AUTHORITY_EXT



nomen_code + rule_ref + dbegin_code_rule +dend_code_rule + author_doc

Le règle d’application A02B.08 est lié aux numéros de code : 102933, 102992 et 477573 depuis 01/04/2011, mais le contenu du règle a été adapté le 1/5/2013.

rule_ref nomen_code dbegin_code_rule dend_code_rule AUTHOR_DOC

A02B.08 102933 01-04-2011 31-12-2999 KB2011022036

A02B.08 102992 01-04-2011 31-12-2999 KB2011022036

A02B.08 477573 01-04-2011 31-12-2999 KB2011022036

01-04-2017 50

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texte

Tableau 22b : NOMEN_SUB_ART_RULES Ce tableau reprend des lien entre des numéros de code et un règle (d’application) des tableaux NOMEN_CODE_RULES et NOMEN_SUBART_RULES

a) nomen_sub_art : les sousarticle (voir tableau 1)b) rule_ref : le règle (d’application)c) dbegin_sub_art_rule : date début du règled) dend_sub_art_rule : date de fin du règlef) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le tableau

NOMEN_AUTHORITY_EXT



nomen_sub_art+ rule_ref + dbegin_sub_art_rule +dend_sub_art_rule + author_doc

Exemple : règle §9 de l’article 17 :

rele_ref rule_seq dbegin_rule dend_rule rule_desc_fr A17§09 1 01-01-1990 31-12-

2999 § 9.

A17§09 2 01-01-1990 31-12-2999

Par cliché différent, il faut entendre l'image radiologique prise sous une autre incidence au cours d'un examen morphologique ou bien à un autre moment (incidence identique ou incidence différente) au cours d'un examen fonctionnel ou fixée sous forme analogue ou digitalisée sur un support magnétique, optique ou autre.

Ce règle est lié dans nomensoft aux sousarticles : art 17, 17bis, 17ter et 17quater.rule_ref nomen_sub_art dbegin_sub_art_rule dend_sub_art_rule

A17§09 17bis 01-04-1985 31-12-2999

A17§09 17ter 01-04-1985 31-12-2999

A17§09 17quater 01-04-1985 31-12-2999

A17§09 17 01-04-1985 31-12-2999

01-04-2017 51


Tableau 22c : NOMEN_CODE_RULES_TOT Ce tableau reprend des lien entre des numéros de code et un règle (d’application) des tableaux NOMEN_CODE_RULES et NOMEN_SUBART_RULES. Donc totzlisations des tableaux NOMEN_CODE_RULES et NOMEN_SUB_ART_RULES.

a) nomen_code : le numéro de codeb) rule_ref : le règle (d’application)c) dbegin_code_rule : date début du lien entre numéro de code et le règled) dend_code_rule : date de fin du lien entre numéro de code et le règleg) author_doc : le document publié base légale. Les données détaillées de ce document figurent dans le tableau

NOMEN_AUTHORITY_EXT



nomen_code + rule_ref + dbegin_code_rule +dend_code_rule + author_doc

01-04-2017 52


Tableau 23a : NOMEN_RULES_CAT

Ce tableau reprend une subdivision des règles (d’application).

a) rule_cat : subdivision du règleb) rule_level : niveau du règle (d’application)c) rule_cat_desc_nl en rule_cat_desc_fr: la description de la subdivision du règle



rule_catt + rule_level + (rule_cat_desc_nl,1,100) + (rule_cat_desc_fr,1,100)

Exemple :

rule_cat rule_level rule_cat_desc_fr11 2 Règle de cumul/non-cumul/diagnose1110 3 Peut être cumulé avec1120 3 Ne peut pas être cumulé avec1150 3 Un maximum nombre est déterminé

01-04-2017 53


Tableau 23b : NOMEN_RULES_LINK Ce tableau reprend des lien entre les règles (d’application) du tableau NOMEN_RULES et les subdivisions du tableau NOMEN_RULES_CAT.

a) rule_ref : le règle d’applicationb) rule_cat : la subdivision du règle



rule_ref + rule_cat

Un règle attribué à un niveau (level) 3, sera aussi attibué à un niveau (level) 2.

Exemple :

rule_ref rule_cat

A24CUM001 11

A24CUM001 1120

Règle d’application A24CUM001 (règle de cumul 1 biologie clinique de l’article 24) est :À « level » 3 : un règle “non-cumul”À “level” 2 : un “ Règle de cumul/non-cumul/diagnose”

RULE_REF RULE_SEQ RULE_DESC_FRA24CUM001 1 Les prestations 120153 - 120164, 120175 - 120186 et 120190 - 120201 ne sont pas cumulables avec les

prestations 120050 - 120061 et 120514 - 120525.

01-04-2017 54


Tableau 24 : NOMEN_SUMMARY_EXT

Ce tableau contient un résumé par numéro de code d’un nombre "d’attributs" d’autres tableaux de référence, publiés ou non.

Les tableaux de référence qui ne sont plus publiés sont p.ex. REFER_NUMBER, REFER_(NUM)CODETYPE, REFER_(NUM)RUBRIEK, REFER_(NUMBER)AMBHOS, REFER_(NUM)GROUP,…

Les données principales de ces tableaux sont repris maintenant dans le nouveau tableau NOMEN_SUMMARY_EXT.

1) La partie "numéro de code" (précédemment le tableau REFER_NUMBER)

nomen_code : le numéro de code sous format alphanumériquenomen_code_num: le numéro de code sous format numériquedbegin : la date de début du numéro de codedend : la date de fin du numéro de code. (si le numéro de code est en vigueur : 31/12/2999)

2) La partie « code catégorie » (précédemment les tableaux REFER_(NUM)CODETYPE)

nomen_code_cat : info si le numéro de code est repris dans la nomenclature, soit dans la pseudonomenclaturenomen_code_cat_nl: la description nl de la catégorie du numéro de codenomen_code_cat_fr: la description fr de la catégorie du numéro de code

3) La partie « groupe n » (précédemment les tableaux REFER_(NUM)RUBRIEK)

nomen_grp_n : la catégorie N du numéro de codenomen_grp_n_desc_nl : la description nl du groupe nnomen_grp_n_desc_fr : la description fr du groupe n

4) La « description » (précédemment le tableau REFER_NUMLIBEL)

nomen_desc_nl : la description nl du numéro de codenomen_desc_fr : la description fr du numéro de code

5) La partie «sous-article» (précédemment le tableau REFER_NUMARTICLE_LIMITED)a) Le sous-article niveau 0,5 (niveau chapitre)

nomen_chap : le niveau 0,5 de NOMEN_ARTICLE_EXTnomen_chap_desc_nl : la description nl du sous-article nomen_chap_desc_fr : la description fr du sous-article

b) Le sous-article niveau 2 (niveau article)

nomen_art : het niveau 2 de NOMEN_ARTICLE_EXTnomen_art_desc_nl : la description nl du sous-article nomen_art_desc_fr : la description fr du sous-article

c) Le sous-article niveau 7 (niveau sous-article principal)

nomen_sub_art : le niveau 7 de NOMEN_ARTICLE_EXTnomen_sub_art_desc_nl : la description nl du sous-article nomen_sub_art_desc_fr : la description fr du sous-article

01-04-2017 55


6) La partie "catégorie ambhos” (précédemment les tableaux REFER_(NUMBER)AMBHOS)

ambhos_pat_cat :

Ambulant : numéro de code utilisé pour des facturations des bénéficiaires non-hospitalisés . Hospitalisé : numéro de code utilisé pour des facturations des bénéficiaires hospitalisés (il y a au minimum 1 séjour

de nuit dans un hôpital). Numéro de code technique le statut de patient ambulatoire ou hospitalisé ne s'applique pas à ces numéros de

code : (énumération non limitative)1) des numéros de code utilisés pour des facturations « ambulatoires » et « hospitalisés », par exemple pour

des régularisations du passé;2) 2) les codes « bande magnétique » (par exemple pour des facturations non remboursables par l'assurance

obligatoire)3) des numéros de code statistiques4) des numéros de code pas (encore) activés5)…

7) La partie « groupe G » (précédemment les tableaux REFER_(NUM)GROUP)• Les groupes G sont une répartition des numéros de code en catégories. C’est une répartition comptable inami des

numéros de code.• Sous-catégories :

1) grp_secteur2) Grp_a3) Grp_a_det

Exemplenomen_c

odenomen_gr

p_Gnomen_grp_se

ctornomen_grp_sector_d

esc_frnomen_gr

p_anomen_grp_a_de

sc_frnomen_grp_a

_detnomen_grp_a_det_d

esc_fr101010 010103101 01 Médecins 03 Consultations,

visites et avis03101 Consultations -

Médecin généraliste126711 010101194 01 Médecins 01 Biologie clinique 01194 Biologie clinique :

article 3 §1. C. 5/ Microbiologie

235012 010105552 01 Médecins 05 Chirurgie 05552 Chirurgie des vaisseaux : N 126 à N 599

301254 020208130 02 Dentistes 08 Honoraires dentaires

08130 Parodontologie

601031 040720001 07 Bandagistes & Orthopédistes

20 Soins par bandagistes (6ième réforme état exclus)

20001 Bandage, ceinture, matériel produits mucolysants, canule trachéale (bandagistes)

01-04-2017 56


8) La partie « valeurs des lettres clés » (précédemment le tableau REFER_NUMKEYS)• key_letter : lettre clé, telle que publiée dans la nomenclature des prestations de santé (fixée par arrêté

royal).• key_coeff : coefficient tel que publié dans la nomenclature des prestations de santé.• key_letter_value : la valeur la plus récente de la lettre clé.• Un numéro de code peut avoir au maximum 3 lettres clés.

Exemplenomen_cod

e key_letter1 key_coeff1 key_letter1_value key_letter2 key_coeff2 key_letter2_

value key_letter3 key_coeff3 key_letter3_value

101010 N 6 2,517137 - 0 0 - 0 0101091 - 0 0 - 0 0 - 0 0103913 N 5,6 3,523553 D 4 2,072168 E 1 8,73774235012 N 200 1,066817 - 0 0 - 0 0301254 L 20 1,183387 - 0 0 - 0 0601031 Y 38,15 2,322948 - 0 0 - 0 0

9) La partie « descriptions supplémentaires » du numéro de code (nouveau)a. La description longue (la description, y compris les sous-articles)b. La description courte (maximuml 20 caractères)

Exemplenomen_code nomen_long_desc_fr nomen_short_desc_fr101010 Chapitre II. Consultations, visites et avis, psychothérapies et autres prestations - Art. 2. -

B. Consultations au cabinet : Consultation au cabinet par un médecin généraliste sur base de droits acquis

CONS/ALG.GNH

101091 Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Honoraires de garde : Supplément de garde porté en compte pour les consultations tenues de 19 à 21h dans le cadre d’un service de garde organisé

SUPPL.RPL.19-21.WDI

301254 Chapitre III. Soins courants - Section 2. Soins dentaires - Art. 5. Sont considérées comme des prestations qui requièrent la qualification de praticien de l'art dentaire, comme défini à l'article 4 - § 2. PRESTATIONS A PARTIR DU 18e ANNIVERSAIRE - PARODONTOLOGIE : Détermination de l'index parodontal (DPSI) avec enregistrement de ces données et information du patient, une fois par année civile, à partir du 18e anniversaire

PRADONT INDEX

601031 Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses - Art. 27. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des bandagistes (Y) : Bandages pour hernie : ombilicale

BREUKBAND:NAVELBREUK

01-04-2017 57


10) La partie "combinaison" des numéros de code (nouveau)a) corresp_pat_cat_real : le numéro de code correspondant s'il existeb) combi_pat_cat_real : la combinaison des numéros de code correspondants, s’ils existentc) corresp_pat_cat_theor : le numéro de code correspondant théoriqued) combi_pat_cat_theor : la combinaison théorique des numéros de code correspondants

Exemplenomen_code corresp_pat_cat_real combi_pat_cat_real corresp_pat_cat_theor combi_pat_cat_theor101010 - 101010- 101021 101010-101021101091 - 101091- 101102 101091-101102301254 301265 301254-301265 301265 301254-301265601031 601042 601031-601042 601042 601031-601042

11) la partie "tarif de base" du numéro de code (nouveau)1) le code tarif de base2) h. la description de ce code tarif de base3) le tarif de base (en euro) : l’honoraire de base en euro

Exemplenomen_code fee_base_code fee_base_code_desc_fr fee_base101010 0 Honoraire 15,1101091 0 Honoraire 4,06301254 0 Honoraire 23,67543174 25 Honoraire 25% à l'acte 5,71601031 1 Prix 88,62684482 8560 Le numéro de code est supprimé, il n'y a plus de tarifs actives 0

12) la partie "temps" (précédemment une partie de la dénomination des tableaux)

Exemplenomen_code file_creation_date file_applic_date101010 03-03-2016 01-03-2016101091 03-03-2016 01-03-2016301254 03-03-2016 01-03-2016601031 03-03-2016 01-03-2016

La date d’application de ce set tableaux est 01/03/2016, et la date de création de ce set tableaux est 03/03/2016

01-04-2017 58

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteDessin d’enregistrement:


nomen_code + dbegin + dend + nomen_code_cat + nomen_grp_n + (nomen_desc_nl,1,100) + (nomen_desc_fr,1,100) + nomen_chap + nomen_art + nomen_sub_art + ambhos_pat_cat + nomen_grp_G + key_letter1 + key_coeff1 + key_letter1_value + key_letter2 + key_coeff2 + key_letter2_value + key_letter3 + key_coeff3 + key_letter3_value + nomen_short_desc_nl + nomen_short_desc_fr + corresp_pat_cat_real + combi_pat_cat_real + fee_base

01-04-2017 59

Description technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017 Texte bleu = les adaptations, texte vert = nouveau texteFormat txt

Attention : les tableaux ont été créés en format "délimité", avec comme délimiteur le signe “|” (de pipe)

Format xml

Les fichiers "xsd" correspendants pour les fichiers « xml » seront chaque fois ajoutés.

01-04-2017 60

Documents

Description technique de la structure et du contenue · Web viewDescription technique de la structure et contenu des tableaux – à partir du mois d’avril 2017Texte bleu = les adaptations,