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UCAM ENCG Marrakech 2014/2015 Comptabilité Approfondie P. SAID OUHADI S7 Gestion Exercices d’application Exercice 1 : La SMH est une entreprise industrielle de raffinage. Depuis sa création SMH a connu plusieurs projets d’extension guidés par le souci de satisfaire la demande en produits raffinés au moindre coût pour la collectivité. Parallèlement à son activité principale cette société des participations dans des entreprises ayant pour la plupart un lien étroit avec les activités de raffinage. Vous êtes chargés par la direction de cette entreprise, sur la base de ses bilans et comptes de produits et charges des trois derniers exercices d’effectuer un diagnostic financier. 1

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Exercices d’application

Exercice 1 :

La SMH est une entreprise industrielle de raffinage. Depuis sa création SMH a connu plusieurs projets d’extension guidés par le souci de satisfaire la demande en produits raffinés au moindre coût pour la collectivité.

Parallèlement à son activité principale cette société des participations dans des entreprises ayant pour la plupart un lien étroit avec les activités de raffinage.

Vous êtes chargés par la direction de cette entreprise, sur la base de ses bilans et comptes de produits et charges des trois derniers exercices d’effectuer un diagnostic financier.

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COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (en milliers de DH) MONTANTS

Produits d’exploitationVente de marchandisesVente de biens et servicesVariation de stocksReprise d’exploitation (3)Charges d’exploitationAchats revendus de marchandisesAchats consommés de matièresAutres charges externesImpôts et TaxesCharges de PersonnelAutres charges d’exploitationDotations d’exploitation (2)Résultat d’exploitationProduits financiersProduits des titres de participationGain de changeIntérêts et autres produits financiersReprise financièresCharges financièresCharges d’intérêtPerte de changeDotations financièresRésultat FinancierRésultat CourantProduits non courantsProduits de cessions d’immobilisationsCharges non courantesValeurs nettes d’amort.des Immob. cédéesRésultat non courantImpôt sur les résultatsRésultat Net

3743863237335

-6178831960509292745542136774169254787837627680-1198547502149-41550633311220063059

37109884353138101023242775729306609 (1)20171028424682879264333388262149810518258494033--319572986

33771150332152721343022516227848560279760261435464356160269-3883553124735932626209209-18312272183

(1)  : dont redevance de crédit bail 150 (intérêt 1/3 et principal 2/3)(2)  : dont dotations aux provisions sur actifs circulants (en milliers) 90 en 1993 ; 40

en 1994 et 12 en 1995.(3)  : les reprises sur provisions sur actifs circulants (en milliers)10 en 1993 ; 12 en

1994 et 7 en 1995.

Travail à Faire :

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1) Déterminer le solde du compte « 1191 Résultat Net de l’exercice » par enregistrement comptable ?

Exercice 2 :

Au cours de l’année 2011, la société « SATIFAC SA » a entrepris l’étude d’implantation d’une nouvelle machine de production dans ses ateliers :

• De février à avril : étude de faisabilité technique effectuée par l’ingénieur de production : 47000 DH ;

• 16 mai : la direction prend la décision de réaliser l’investissement

• 14 juin : livraison de la machine et réception de la facture : Brut 9500000 DH Remise 4% ; Frais de transport 12600 DH ; Escompte 1% ; TVA 20%

• Du 1 au 31 juillet : mise en place des tests de fonctionnement (la machine fonctionnera à sa capacité normale au début de septembre : Coûts estimés (rémunération des salaires, matières et fournitures) 73000 DH ; Honoraires d’ingénieurs conseil 67000 DH et estimations des coûts de dysfonctionnements 134000 DH.

Travail à Faire : Enregistrer les opérations comptables nécessaires ?

Exercice 3 :

La société ASLAF SA a acquis le 1/1/N un matériel :Prix : 45000 DHTransport : 5000 DHInstallation : 1000 DHFormation du personnel : 9000 DHTVA : 20%Durée d’amortissement 5 ans. L’entreprise opte pour l’amortissement linéaire.Question 1 : Effectuer les opérations comptables et les plans d’amortissement corrigés fin des années N, N+1, N+2 et N+3 sachant que les valeurs estimées du matériel sont :Fin N : 45000 DH ; Fin N+1 : 39000 DH ; Fin N+2 : 22000 DH ; Fin N+3 : 12000 DH.

Exercice 4 :

Une entreprise industrielle s’est installée sur un site le début janvier N-4. un pont roulant comprenant ossature, cabine, mécanisme et treuils a été installé le premier juillet N-4 pour 150000. Le prix de l’ossature est évalué à 80000, celui de la cabine à 25000, celui du mécanisme à 30000 et celui des treuils à 15000. Le pont doit être révisé tous les trois ans et une dépense de 6000 a été effectuée le premier juillet N-1.

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La durée d’amortissement de l’ossature devrait être de 20 ans alors que celle de la cabine devrait être de 10 ans. D’autre part, le mécanisme et les treuils doivent être remplacés au bout de huit ans pour le mécanisme et de quatre ans pour les treuils. Le premier juillet N, les treuils ont été remplacés et le coût s’est élevé à 20000 hors taxes.

Travail à Faire :

Déterminer les dotations aux amortissements au titre des exercices N-1 et N ?

Exercice 5 :

La société Kappa a fait l’acquisition le 1er janvier N d’une machine-outil à commande numérique d’un coût de 130 000 €. Cette machine est amortissable sur 5 ans (valeur résiduelle ou prix de vente net des frais de cession au 31 décembre N+4 : 10 000 €).Cette machine est destinée à réaliser un produit spécifique dont il est attendu les productions suivantes :– 10 000 unités en N ; – 15 000 unités en N+1 ; – 12 000 unités en N+2 ; – 8 000 unités en N+3 ; – 5 000 unités en N+4.La marge (sur coût variable) attendue est de 4 € par unité.Il y a lieu par ailleurs de prévoir les dépenses spécifiques suivantes (dépenses d’entretien) :– 4 000 € en N ; – 6 000 € en N+1 ; – 8 000 € en N+2 ; – 10 000 € en N+3 ; – 12 000 € en N+4.Par mesure de simplification, on considérera que produits et charges sont constatés en milieu d’exercice.Le taux d’actualisation des flux de trésorerie attendus de l’utilisation de ce matériel est de 10 % avant impôt.Le prix de vente net de frais de cession de la machine outil serait de :– 100 000 € fin N ; – 70 000 € fin N+1 ; – 46 000 € fin N–2 ; – 24 000 € fin N+3 ; – 10 000 € fin N+4.Travail à Faire : Analyser pour chacune des années les amortissements et dépréciations à constater et présenter les écritures correspondantes.

Exercice 6 :

L’entreprise commerciale Commerce de TENSIFT a acheté le 1/4/2010 le droit d’exploitation du brevet du produit PX300 au montant initial de 320000 DH et une redevance annuelle de 40000 DH payée chaque début d’année pendant 5 ans. Les frais de formation du personnel s’élèvent à 24000 DH et les frais d’installation du matériel de production sont estimés à 12500 DH.

Travail à Faire :

Question 1 : Déterminer le coût d’acquisition de la licence ?Question 2 : Passer les opérations comptables relatives à l’année  (1/4 et 31/12) ?

Exercice 7 :4

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L’entreprise MADAR a acquis un matériel industriel MI2305 :- Prix d’achat 85000- Droits de douane : 8500- TVA récupérable (20%)- Frais de transport installation et montage 10500 (dont TVA récupérable 20%)- frais de transport postérieurs à la mise en utilisation 3420 (dont TVA

récupérable 14%)- Charges financières exposées pour l’acquisition du matériel 2600

Travail à faire :Déterminer le coût et Présenter les écritures correspondantes ?

Exercice 8 :

Une société industrielle marocaine installée à Casablanca a acquis le 01/01/2011 un matériel aux USA d'une valeur de 80.000 $ payable en trois fois :

40.000 $ : le 1/01/11 1 $ = 8,70 dh16.000 $ : à la réception le 01/03/2011 1 $ = 8,80 dh24.000 $ : le 01/07/2011 1 $ = 8,60 dh

Ce matériel a été revendu le 1/07/2013 pour 48.000 $ (1 $ = 8,50).

Travail à Faire : Passer les opérations comptables correspondantes ?

Exercice 9 :

Le 1/4/2010, la société marocaine d’industrie alimentaire (SOMARIA) a passé la commande d'une machine de production au prix de 40.000 euros.

Ce matériel est destiné à la fabrication d'un nouveau produit en application d'un brevet obtenu par la société à la suite de ses travaux de recherche. Les perspectives de rentabilité sont particulièrement satisfaisantes compte tenu de l'exclusivité dont la société va bénéficier.

Le contrat conclu franco-départ, prévoit que la livraison doit intervenir, au plus tard, le 15 septembre de la même année.

Sur le plan financier, la commande s'accompagne du versement d'un acompte de 10 % du montant hors taxes du bien, le solde devant faire l'objet d'un règlement à 45 jours de la livraison. A cette date 1euros = 11,40DH.

La chronologie des opérations liées à cette acquisition et les charges correspondantes se présentent ainsi :

2 /10/2010 : expédition de la machine à la société SOMARIA; la facture correspondante est datée du 7 octobre à cette date 1 euro = 11,35 dh ;

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Du 4 au 8 novembre: formation du personnel de la société SOMARIA dans les locaux du fournisseur du matériel :

- Coût de la formation : néant ; la charge incombe au fournisseur, conformément aux conditions du contrat,

- Rémunération mensuelle du personnel formé : 32000 dh.

- Taux moyen de charges sociales de la société SOMARIA : 40 %

- Frais de transport et d'hébergement du personnel : 6800 dh (HT), facture du 22 novembre

24/11/2010 : arrivée dans les locaux de la société SOMARIA du convoi spécial de transport du matériel ;

La facture du transporteur. datée du 26 novembre s'élève à 43000 dh (HT). De son côté, la société SOMARIA a souscrit un contrat spécial d'assurance au titre de cette opération ; la prime d'assurance facturée également le 26 novembre se monte à 4500 dh ;

Les frais de douanes s'élèvent à 16.00 euros (cours de conversion figurant sur la déclaration douanière est de 11,30 dh) ;

12 au 15 novembre : mise en place de la machine. Frais divers facturés à la société SOMARIA le 20/11 : 5.000 dh (HT) ;

15 novembre : négociation d’un emprunt de 400000 dh au taux de 10,50 % avec la Banque Populaire pour assurer le financement de ce matériel. L'emprunt est débloqué le 1er novembre ;

15 au 18 novembre : tests, réglages et essais du nouveau matériel. Cette opération nécessite la participation de deux salariés de la société SOMARIA ayant suivi la formation mentionnée ci-dessus. Les matières consommées s élèvent à 8.520 dh (HT) ;

22 novembre : mise en service de la machine.

- 30 novembre :réception d'une facture de commission de l'intermédiaire intervenu au titre de cette opération, montant : 10000 dh (HT).

Travail à Faire : Effectuer les opérations comptables ?

Exercice 10 :

Dans le cadre de son expansion, la société KML a fait construire un bâtiment industriel sur un terrain acquis pour 90000 dh HT quelques années auparavant : coût de la construction 675000 dh HT, date de mise en service 1er octobre 2008, amortissement

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linéaire sur 25 ans. Pour le financement de la construction, la société a bénéficié d'une aide de l’Etat sous forme d'une subvention d'investissement d’un montant de 405000, date de notification : 20 février 2009, date de versement : 15 mai 2009.

Le 30 juin 2014 à la suite d'un plan de restructuration, la société KML a cédé cet ensemble immobilier à l'entreprise pour un prix de 975.000 dh dont 150.000 dh pour le terrain.

Travail à Faire : Passer les opérations comptables d’acquisition et de cession ?

Exercice 11 :

Une entreprise marocaine YXA a acquis un nouveau matériel dont la valeur est estimée sur le marché à 2800000 DH le 7/1/2008 (taux de TVA 20%). La durée de vie est 4 ans.

Le règlement doit être effectué comme suit :

• 700000 DH à la livraison du bien

• le solde en trois versements égaux fin décembre 2008, 2009 et 2010.

Ces versements seront indexés au taux d’inflation de l’année concernée soit 2,3% pour 2008 ; 2,8% pour 2009 et 3,1% pour 2010.

Travail à faire : Passer les opérations comptables correspondantes à l’acquisition et à la fin des trois années 2008, 2009 et 2010 ?

Exercice 12 :

L’entreprise BVT a acquis le 1/7/ 2008 un matériel par crédit bail en contrepartie de 150000 DH par année au début de chaque exercice pour une durée de 4 ans. Le matériel a une durée de vie de 6 ans. Au 1/7/2011, l’entreprise a levé l’option d’achat : Montant de l’option 130000 DH, Dépôt de garantie versé au départ 60000 DH, Chèque pour soulte 60000 DH.

Travail à Faire : Passer les opérations comptables correspondantes à la signature du contrat, à la fin des années 2008, 2009 et 2010 en plus de l’opération de levée de l’option ?

Exercice 13 :

Cession le 31/12/2012 pour 315000 DH d’un matériel acquis le 5/1/2011 dans les conditions suivantes : Matériel 432000 DH , TVA 20% ; L’entreprise n’a qu’une partie de son chiffre d’affaires soumis à la TVA et les proratas définitifs sont les suivants 2010 75%, 2011 78% et 2012 68%. Taux d’amortissement linéaire 20%.

Travail à faire : Passer les opérations comptables relatives à la cession du matériel ?

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Exercice 14 :

Acquisition d’un matériel de transport le 10/7/2011 pour 170000 DH (HT). Le prorata de l’année 2010 est de 81%

Travail A Faire : enregistrer les opérations comptables dans les deux cas suivants :

- Prorata définitif 89%

- Prorata définitif 73%

Exercice 15 :

Travail A Faire : Présenter toutes les écritures qui vous semblent nécessaires à la date du 31 décembre 2012 et analyser pour les sommes imputées à un compte d’immobilisations dans ces écritures les modes d’amortissement à pratiquer ?

La société SMT est une entreprise spécialisée dans la fabrication de logiciels informatiques.Au cours de l’année 2012, SMT a réalisé un certain nombre de dépenses toutes constatées en charges. Elles se résument ainsi :

a) Dépenses de recherche fondamentale : contrat avec l’université sur l’application des ensembles flous : 76000 DH ;

b) Dépenses en recherche appliquée effectuée par le laboratoire de SMT sur les bases de données de gestion des logiciels intégrés : 114000 DH ;

c) Dépenses de développement du logiciel 132 déjà commercialisé : 89300 DH ;d) Dépenses de développement du logiciel 133 pour le compte de la société PORTA

(PORTA a acquis le logiciel mais elle a demandé à la société SMT de concevoir certaines applications propres) : 28500 DH ;

e) Dépenses de conception d’un logiciel 134 appelé à être vendu :- Analyse préalable : 38000 DH ;- Analyse fonctionnelle : 114000 DH ;- Analyse organique : 152000 DH ;- Programmation : 399000 DH ;- Rédaction de la documentation : 95000 DH ;- Essais : 38000 DH ;- Formation du personnel : 57000 DH ;

f) Dépenses de conception d’un logiciel à usage interne 135 :- Analyse préalable : 5700 DH ;- Analyse fonctionnelle : 17100 DH ;- Analyse organique : 22800 DH ;- Programmation : 57000 DH ;- Rédaction de la documentation : 11400 DH ;- Essais : 7600 DH ;- Formation du personnel : 3800 DH ;

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g) Acquisition le premier octobre 2012 du droit d’utilisation de la marque HP. Cette marque sera utilisée à l’avenir pour commercialiser certains logiciels : coût 190000 DH comptabilisés dans un compte de charges.

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