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DD
TM34 / Com
munication /avril 2018
La DDTM34, un service de l’État à vos côtés ...
nous contacterAdresse du siège 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2
04 34 46 60 00 04 34 46 61 00
[email protected] : www.herault.gouv.fr
nous rencontrer
AU SERVICE DES COLLECTIVITÉS, DES PROFESSIONNELS, DES PARTICULIERS ...organigramme
MGCMission Gestion de Crise
Patrick Geynet
04 34 46 61 41
SG
Personnels etcompétencesVivianeAman04 34 46 60 45
Moyens et logistiqueChristophe Guegaden04 34 46 60 27
Cabinet
Communication
Transition EnergétiqueCédric Indjirdjian
DirecteurAdjointDélégué à la Mer
et au Littoral
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34)
DDTM34 - Bâtiment OZONE181 Place Ernest Granier
CS60556 -34064 Montpellier cedex 2
04 34 46 60 0004 34 46 61 00
[email protected] internet
www.herault.gouv.fr
Xavier Eudes
DirecteurAdjoint
Matthieu GrégoryDirecteur
04 34 46 60 04
Dominique Oullié04 34 46 60 16
Magali Migeon04 34 46 60 33
Bernard Moury04 34 46 61 44
DIRECTIONMCEP
Mission Connaissance Etude Prospective
Daniel Andersch 04 34 46 62 04
Actions transversaleset formationFabrice Migairou04 34 46 60 21
DMLDélégation à la Mer
et au Littoral
Cédric Indjirdjian04 34 46 63 16
AdjointLaurent Cassius
SERNService Eau Risques
et Nature
Patrice Poncet04 34 46 62 37 / 62 23
AdjointJulien Renzoni
SIESRService Infrastructures
Education etSécurité Routières
Vincent Montel04 34 46 62 50
AdjointPhilippe Lermine
Sécurité RoutièrePhilippe Lermine04 34 46 62 50
Examens Permis deconduireJean-Marc Malabave04 34 46 62 57
Coordinationdes auto-écolesJean-Marc Malabave04 34 46 62 57
Mobilité Bruit PublicitééNicolas Montfort04 34 46 61 47
Prévention des risquesnaturels et technologiquesDelphine Mathez 04 34 46 62 10
Nature et BiodiversitéFrançois Ghione04 34 46 62 31
Gestion pluvialeet assainissementxxx 04 34 46 62 23
Démarches concertées,gestion des milieuxaquatiquesLolita Arrighi04 34 46 62 37
Navigationprofessionnelle etde plaisanceFlorence Boulenger04 34 46 63 20
RéglementationContrôle MaritimesLaurent Cassius04 34 46 63 24
Affaires PortuairesPhilippe Friboulet04 34 46 63 86
Cultures Marineset LittoralPhilian Rétif04 34 46 63 27
Investissements etrenouvellementdes exploitationsKévin Boisset04 34 46 60 46
PAC -Aides surfaciquesEric Boulze04 34 46 60 34
Forêt, ChasseFabien Brochiero04 34 46 61 11
Coordination FEADERPatricia Dussault04 34 46 60 79
Foncier et structuresLaurentThomas04 34 46 62 02
SAFServiceAgriculture
Forêt
Florence Barthélémy04 34 46 60 55
AdjointeMylène Raud
Accessibilité SécuritéYasmina Benamara04 34 46 61 12
Politique de l’habitatFrédérique Sobella04 34 46 61 73
Rénovation urbaineJean-FrançoisAgnel04 34 46 61 54
Affaires Juridiques
Chantal Mathieu - BéziersJulien Coudry - Montpellier
04 34 46 61 78
SHAJService
Habitat ConstructionAffaires Juridiques
Gérard Bol04 34 46 61 93
AdjointeFabienne Martin-Therriaud
SATOServiceAménagement
du Territoire Ouest
Jean-Paul Servet04 67 11 10 00
AdjointeBéatrice Licour
STUService Territoire
et Urbanisme
Florence Bouchut04 34 46 60 91
AdjointesDelphine Caffiaux
Nolwenn Cornillet-Driol
Politique de la ville etRénovation urbaineMartine Colomiès d’Angelo04 67 11 10 41
Application droitdes solsBruno Conty04 67 11 10 07
Vigilance TerritorialeConseil aux TerritoiresPatrick Duteyrat04 34 46 60 98
AménagementPlanificationCorinne Roux-Laget04 34 46 60 84
Permis Etat FiscalitéAnne Guiziou04 34 46 61 69
SCOT PLUIAménagementCommercialJean-Baptiste Semont04 34 46 60 93
AménagementPlanificationxxx04 67 11 10 34
Vigilance TerritorialeConseil aux TerritoiresJean-Emmanuel Le Friec04 67 11 10 24
Architecte-paysagisteconseils Alain Gignoux
Christophe Père
Mission ruissellementanimateur MISEN,CDE
Pour les arrondissements Lodève et Montpellier
Pour l’arrondissement Béziers
Mission grands projetset partenariat
04 34 46 60 05Yann Letroublon
Contrôle interne etcontrôle de gestionBénédicte Letroublon04 34 46 60 29
mise à jour le 01/09/2018
SIDSIC 34(Préfecture)
Service interministériel
départemental des systèmes de
l'information et de la communication
Fabrice Gonzales 04 67 61 69 60
AdjointPhilippe Allamand
Secrétariat Général
François Rous04 34 46 60 03
AdjointeVivianeAman
SG
DDTM 34, un service de l’État
SAF : Service Agriculture Forêt AGRICULTURE Gestion des aides directes de la Politique Agricole Commune (PAC) (agricoles et
agro-environnementales), des aides à l’installation et à l’investissement pour la compétitivité et l’adaptation des exploitations ° Pilotage de la Commission Départementale d’Orientation Agricole CDOA) ° Suivi des structures agricoles (autorisations d’exploiter, agréments Groupement Agricole d’Exploitation en Commun (GAEC)…) ° Coordination des contrôles Gestion des calamités agricoles et des crises conjoncturelles ° Suivi des activités de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) ° Préservation du foncier (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers CDPNAF).
FORÊT - CHASSE° Mise en œuvre du code forestier (défrichement, dispositifs $scaux, garanties de gestion durable…) et gestion des aides aux propriétaires forestiers ° Défense de la Forêt Contre les risques Incendie (DFCI) : prévention, débrousaillement, pilotage du dispositif de surveillance estivale de l’Etat, recherche des causes ° Mise en œuvre de la réglementation de la chasse : ouverture/fermeture, plans de chasse, régulations des populations de sangliers ° Mise en œuvre du plan loup.
SHAJ : Service Habitat Construction et A$aires JuridiquesHABITAT ° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° Suivi des obligations de production de logement social (loi SRU) ° Délégation locale de l’ Agence Nationale d’Amélioration de l’habitat (ANAH) et de l’Agence nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine ° Suivi des organismes HML ° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre.
@ [email protected] 04 34 46 60 55
@ [email protected] 04 34 46 61 93
04 34 46 62 57
Ses services, ses missions
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SIESR : Service Infrastructures, Education et Sécurité RoutièresPERMIS DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES° Evaluation des candidats au permis de conduire ° Agréments et contrôle des auto-écoles, des moniteurs, des centres de récupération de points et de passage du code ° Répartition des places d’examens des permis de conduire.
SÉCURITÉ ROUTIÈRE° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la route ° Etudes et analyses des accidents ° Gestion des radars �xes.
ôle des autouto-éc-écoleoles, s, desdes
MOBILITÉ, BRUIT, PUBLICITÉ° Accompagnement des collectivités dans les projets de transport en commun et de mobilité (promotion des déplacements doux, accessibilité des espaces publics) Suivi des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse, LIEN, COM...) Sécurité des transports guidés (tramway de Montpellier) et autorisation des petits trains touristiques routiers ° Lutte contre les nuisances sonores des infrastructures de transport terrestre Police de la publicité.
SATO : Service Aménagement du Territoire Ouest
@ [email protected] 04 67 11 10 00
SUR L’ENSEMBLE DU DÉPARTEMENTApplication du droit des sols (ADS).
° Suivi des procédures de plani�cation communales (PLU) et intercommunales (PLUI) Vigilance Territoriale. Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine(ANRU) ° Conseil aux collectivités et aux territoires ° Suivi des Grands sites.
SUR ARRONDISSEMENT DE BÉZIERS
° Connaissance du territoire, administration et valorisation des données ° Animation de projets ° Réalisation d’études ° Élaboration de l’atlas cartographique.
@ [email protected] 04 34 46 62 04
MGC : Mission Gestion Crise° Plani�cation, animation et mise en oeuvre de la gestion de crise (risques naturels et routiers, pollution littorales),
@ [email protected] 04 34 46 60 16
La
@ [email protected] 04 34 46 62 50
DML : Délégation à la Mer et au Littoral
NAVIGATION PROFESSIONNELLE ET DE PLAISANCE° Gestion des marins professionnels et des navires ° Administration de la plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau, immatriculation).
CULTURES MARINES ET LITTORALSuivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion
du domaine public maritime : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation (concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre des plans de lutte contre les pollutions en milieu marin (Polmar Terre).
RÉGLEMENTATION ET CONTRÔLE
° Mise en œuvre des réglementations sectorielles et polices maritimes (pêches professionnelle et de loisir, navigation et circulation maritimes, environnement marin, droit social maritime...)
@ [email protected] 04 34 46 63 16
STU: Service Territoire et UrbanismeSUR L’ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT° Animation de la �lière plani$cation des services de l’Etat° Gestion de la �scalité de l’urbanisme ° Instruction des permis Etat ° Suivi des SCOT-PLUI
° Suivi des procédures de plani�cation communales (PLU) et intercommunales (SCOT-PLUI) ° Vigilance Territoriale ° Conseil aux collectivités et aux territoires ° Suivi des Grands sites.
SUR ARRONDISSEMENT DE LODÈVE ET MONTPELLIER
@ [email protected] 04 34 46 60 91
SERN : Service Eau Risques et NatureEAU, ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES° Animation de la Mission Interservice de l’Eau et de la Nature (MISEN) et du Comité Départemental de l’Eau (CDE) ° Gestion de la ressource en eau et du comité sécheresse ° Instruction des autorisations et déclarations "loi sur l’eau" : "guichet unique" (assainissement, pluvial, prélèvements, rejets, travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) Lutte contre les pollutions di;uses (nitrate, pesticides) Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce Accompagnement des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des contrats de milieux.
NATURE° Police de l’environnement et contrôles ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux naturels (faune et <ore) Secrétariat de la Commission Départementale de la Nature, des sites et des paysages (CNDPS).
RISQUES° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du pôle risques naturels Élaboration des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de terrain, technologiques...), suivi des Plans d’Action Prévention Inondation (PAPI) et des Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) Mise à jour de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL).
@ [email protected] 04 34 46 62 37
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CONSTRUCTION et BÂTIMENT° Accessibilité des établissements recevant du public ° Mobilisation du foncier public ° Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ° Contrôle de la construction ° Promotion du bâtiment durable.
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AFFAIRES JURIDIQUES° Contentieux administratif ° Contentieux pénal ° Lutte contre la cabanisation ° Contrôle de légalité de l’Application des Droits des Sols ° Expertises juridiques.
La direction départementale des territoires et de la mer de l’Hérault (DDTM 34) met en œuvre localement sous l’autorité du Préfet un vaste champ de politiques publiques sur les territoires de l’Hérault, qu’ils soient urbains, périurbains, ruraux ou maritimes. Son rôle est d’impulser, informer, réglementer et contrôler dans des domaines extrêmement variés : agriculture, aménagement, biodiversité, eau, environnement, forêt, logement et urbanisme, mer et littoral, risques naturels et technologiques, sécurité et éducation routières.
Mobilisant 300 agents sur 6 sites dans l’Hérault répartis à Montpellier, Sète, Béziers et Clermont-l’Hérault, l’action de la DDTM 34 est interministérielle et relève «du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer », «du ministère de l’intérieur», «du ministère de l’agriculture de l’agroalimentaire et de la forêt» et «du ministère du logement et de l’habitat durable».
La DDTM34 est un service public en interaction avec les collectivités, les professionnels et les usagers pour réduire la vulnérabilité des territoires, contribuer à améliorer le cadre de vie des habitants et veiller à l’aménagement durable et cohérent du territoire.
à vos côtés
° Mise en œuvre de la sécurité défense
Représentation de la Marine nationale. MCEP : Mission Connaissance Etude et Prospective
