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Eléments de recherche : Articles significatifs : - GESTION DU STRESS : uniquement dans la cadre du travail - PREVENTION DES RPS ouPREVENTION DES Risques PsychoSociaux : uniquement dans le cadre du travail - QVT ou Qualité de Vie au Travail

Liaison^ sociale^magazine n 14b

Préventiondes risques

psychosociauxSfibitn- (iermtiiu. Rnsvnn ËA? Suint.Sn nil ri in- Foufott fl Emmanuelle I

Dites plutôt qualitéde vie au travailAprès la prévention des risques psychosociaux,la qualité de vie au travail? La notion est encore flouemais, obligation de résultat en matière de santé oblige,les entreprises ont intérêt à s'y atteler. D'autant plusqu'il y a là un enjeu de performance économique. //

N e dans la douleur et sous lapression du gouvernement,l'accord national interprofesstanne! du 19 juin 20IS sur

l'amélioration de la qualite de vie au travail et l'égalité professionnelle (QVT) nesoulevé pas un enthousiasme démesureauprès des partenaires sociaux et des experts Cet accord parle surtout de qualitede vie autour du travail, regrette MartineKe:}er secretaire nationale de la CFE-CGC chargée de la sante au travail et duhandicap Aborder les questions d orga-nisation a eu le don de hérisser le MedefMaîs nous n'aurions pas signe ce textes'il n'avait pas fart reference aux indicateurs de l'INRS qui portent aussi bien surla sante et la securite des salaries que sur

le fonctionnement de l'entreprise » Signepar la CFDT la CFTC et la CFE CGC Taccord fait en effet de la QVT un en]eu denégociation d entreprise, sur la base d undiagnostic partage avec les partenairessociaux autour d indicateurs tels que lesrelations sociales et dc travail (reconnais-sance du travail respect et ecoute des salanes ) I environnement physique dutravail (securite ), l'égalité dè traitemententre les hommes et les femmes, ou laqualite du contenu du travail (autonomie,variete des taches, enrichissement descompetences )Une vision qui ne satisfait pas JeromeTougne, directeur associe de StimulusConseil C est un grand fourré-tout quine correspond pas vraiment a ma *•

Dites plutôtqualité de vieau travailL'ANI fait sonchemin, le conten-tieux sur lesrisques aussi.

Bien-être dessalariés : lesentreprisespeuventmieux faireÉtude BeBest2013.

Un lieu pouraccompagnerles salariesen souffranceUne maisonpluridisciplinairea ouvert à Poissy.

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La jurisprudence liée au stress fleurit/ , ' / / / / / / / / / / • / , i ' / / j r j / f f f / t / / i J , / / / / / / / / / - / / / / / y / y y / / / / / / / / / / / / /

Les tribunaux, terrains de batailledes cabinets d'experts W////////M/////^

M ieux vaut ménagerle stress des sala-riés afin d'éviter les

démêles judiciaires Pourpreuve, la suspension, en dé-cembre 2012, du plan socialde la Fnac Relais pour ne pasavoir suffisamment pris encompte les conséquences dela réorganisation sur lesrisques psychosociaux (RPS),la condamnation en mai 2011de Renault pour faute inex-cusable à la suite du suicided'un ingénieur au Techno-centre de Guyancourt, ouencore l'interruption d'uneoperation d'externahsationd'Areva en jui l let 2011 aumotif qu'elle compromettaitla santé et la sécurité des sa-lariés Dans la lignée de l'ar-rêt Snecma du B mars 2008,qui affirme l'obligation desécunte de résultat de l'em-ployeur, la jurisprudenceoblige les entreprises à tenircompte des RPSMême si trois mois plus tard,en mars 2013, la justice l'aautorisée a poursuivre sonplan social après avoir diag-nostiqué les RPS qui pourraient en découler, la FnacRe la i s a eu chaud Et cetavertissement a été entendupar tous les DRH qui ontdans leurs cartons un projet

de déménagement ou deréorganisation Le comited'hygiène, de sécurité et desconditions de travail, quimonte en puissance depuis2010, peut désormais brandirles risques psychosociauxcomme bouclier à un plan deréorganisation déployé unpeu trop vivement.

Conséquences des réorga-nisations. « Le premier arrêtFnac a ouvert un boulevardII permet d'aborder la ques-tion de la reorganisation avecl'humain au centre, se féliciteMe Savme Bernard, avocatedes CHSCT, de la CGT, de laCFE-CGC et de SUD Fnac deFnac Relais En cas de PSE,il arrive souvent que les di-rections fournissent exacte-ment les mêmes documentsau CE et au CHSCT alors queles deux instances ne s'mtéressent pas aux mêmesthématiques le premier sepenche sur le contexte éco-nomique et les conditions dedépart et le second sur lesconditions de travail de ceuxqui restent » Résultat les dirécrions cherchent à diagnos-tiquer les conséquences possibles des réorganisations surla charge de travail des sala-riés. «L'entreprise n'est pas

Fin 2012, la justice suspendait la réorganisationde la Fnac qui n'avait pas pris en compte les RPS.

obligée d'avoir recours àun cabinet d'expertise, ellepeut réaliser des études eninterne Ce qui compte, c'estque le travail ait été effectuéen amont», assure HervéGossel in , conse i l le r à lachambre sociale de la Courde cassation

Quoi qu'il en soit, les cabi-nets d'expertise se frottentles mains Pour etayer lesetudes des CHSCT ou lescontrer, ils prospèrent D'ail-leurs, la Fnac Relais a fait ap-pel à des cabinets spécialiséspour repondre aux exigencesde la cour d'appel de Parisen un peu plus d'un mois, du13 décembre 2012 au 20 jan-vier 2013 «Lors de la phasepréparatoire de notre projet,nous avions déjà établi undiagnostic de l'incidencepossible de la réorganisationsur les RPS des salariés Undes principaux apports de lajurisprudence concernantles etudes sur le report descharges de travail est le degréde détails à partager avec lesinstances», indique Alexandre Johnston, directeur desrelations sociales du GroupeFnac D'où l'importance defaire appel a des experts qui«confirment en amont auxentreprises qu'elles ont bienapprécié et anticipé les risques, ou indiquent com-ment, le cas échéant, mieuxaccompagner la réorganisa-tion en mettant en place desmoyens complémentaires»,poursuit-ilLe distributeur de produitsculturels a préféré assurerses arriéres en commandantles investigations de deuxcabinets agrees par le minis-tère plutôt qu'un seul. Maîspas n'importe lesquels' Sti-mulus et ITfas, conseils desemployeurs Et les plaidoiriesse sont rapidement transfor-mées en batailles d'expertsentre ceux du CHSCT et ceuxde la direction, schémas etchiffres a l'appui «Les ca-

binets de conseil patronauxsont validés dans une confu-sion totale des genres», re-grette Savme Bernard À cesaccusations, les experts enqualité de vie au travail bran-dissent l'agrément du mi-nistère, remis enjeu tous lestrois ans, et démontrent lesérieux de leur méthodolo-gie David Mahe, présidentde Stimulus, met en avantles entretiens individuels etcollectifs, qui permettent depeser le pour et le contre desimpacts humains des changements souhaités par lesentreprises

Flambée de diagnostics. « Leprojet de réorganisation desfonctions support de la FnacRelais prévoit qu'elles nesoient plus effectuées encentral mais a l'échelle de laboutique Les directeurs demagasin auraient a gerer lesRH, ce qui correspond à unetâche supplémentaire, maîsen réalité les entretiens ontrévélé qu'ils s'estimaient sa-tisfaits d'avoir la main surles RH de leur magas in» ,témoigne le president deStimulus, qui enregistre unaccroissement des deman-des de diagnostic sur les RPSdepuis la fin de l'année 2012Pour Laurence Saunder, as-sociée de l ' I fas , la flambéedes requêtes date de l'au-tomne 2009, avec le lance-ment du plan Darcos, incitantles entreprises à négocier surla prévention des RPS Selonelle, les directions n'attendentpas d'être mises au pied dumur par la justice pour réagir« Si la prévention des RPS dé-passe les petites entreposes,les moyennes et les grossesont pris le sujet a bras-le-corps La plupart anticipentlors de la préparation de leurreorganisation, et on n'en en-tend pas parler. D'ailleurs,elles sont de plus en plus ca-pables de les évaluer en in-terne, nous faisons évoluernotre offre d'expertise enfonction», assure cette ex-perte en RPS qui ne redoutepas un fléchissement de l'ac-Uvite.//R.L.s.

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••definition de la qualite de vie au travailMaîs il a le mente d'exister et de proposerune méthodologie et des indicateurs auxemployeurs et aux partenaires sociaux Acondition, bien entendu, que ces dernierss entendent sur la definition même de laQVT Ce n est pas gagne L Anact recon-naît en effet qu il n en existe pas de defimtion juridiquement stabilisée chaqueentreprise I aborde a sa maniere en s attaquant dans un premier temps a la pre-vention des risques psychosociaux <quia eu le mente de placer le travail au coeurdes debats et de la transformation exphque Herve Lanouziere son directeurgeneral Maîs ce n'est que la premieremarche vers la qualite de vie au travailCette notion intègre en effet toutes lesconséquences que peut avoir le travail surI individu psvchologiques, physiolo-giques, economiques et comportemen-tales Le stress n en est qu'une dimensionCar la QVT va bien au delà de la prevenlion des risques psychosociaux (RPS) IIs'agit de faire en sorte que les salaries aiment leur travail, estime Jerome TougneOn peut tres bien ne pas etre stresse maîss'ennuyer profondement La motivationet I engagement sont pourtant des facteursde sante psychologique Par ailleurs,

JL9idée cle Idq \T ? Mettre

sur les effetsdti travailsur Pi*i«firîffff

ajoute Emmanuel Chariot, directeur as-socie du cabinet Psya, on peut, par exemplc considérer que I hygiene de vie dessalaries ne relevé pas seulement de la viepersonnelle maîs doit aussi etre prise encompte par l'entreprise

Accords et plans d'actionSoyons réalistes la prevention des RPS estune premiere etape vers la qualite de vieau travail que peu d entreprises ont d'oreset de]a franchie Même si elles commencent a prendre conscience du risque ju-ridique couru Ln matiere de sante autravail, les employeurs ont une obligation

de resultat explique Christine Guillot-Bouhours associée au sem du cabinetd avocats Ornck Rambaud Martel Ils peu-vent etre tenus pour responsables des casde suicide de burn out ou de harcèle-ment > A fortiori s'ils n ont pas négocied accord a\ec les partenaires sociaux oumis en place un plan d'actionCes plans d'action ne doivent pas seule-ment servir a se donner bonne conscienceou se contenter de satisfaire a I obligationde négocier prévue par I ANI du 19 juinIls n'ont de sens que s'ils font I objet d'unveritable suivi avec des indicateurs pertinents tels que I absentéisme et no-tamment le petit absentéisme que jeconsidère comme le meilleur indice dela non-qualité de vie au travail , noteCarole Froucht directrice des relationssociales d Orange Apres la vague de sui-cides » de 2008 le groupe a eu le mented ouvrir le debat sur la question des RPS< Nous I avons abordée tie façon globaleLe grand message de 2008 a ete aidez-nous a mieux faire notre travail ' » de-crvpte-t-elle Reassurance des salaries aI égard de la strategie du groupe et deConquêtes 2015 creation de nouveaux %espaces de dialogue et réactivation du îdialogue social reterntorialisation du >• S.

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propose desindicateursde stresstunis « tt e* tf itcontrôle

>• management qui a gagne en autono-mie et en proximite, simplification dureporting reflexion sur l'impact du futurpap}-boom (30000 salaries partiront a laretraite dans les six ans a venir), sur I orgamsation, mise en place d'un comitenational de prevention du stress < Notrebarometre social (40000 salaries interro-ges tous les six mois) renvoie aupurd huiI image d'une entreprise apaisée», se fé-licite Carole FrouchtCette approche globale de la QVT n estpas I apanage des grands groupes Favi,un sous-traitant automobile picard(400 salaries sur 12 sites de production),en a fait une ligne de conduite < Nousavons une approche systemique de laqualite de vie au travail et de la satisfac-tion du client, qui repose sur l'autonomieet la responsabilisation des operateurs,explique Dominique Verlant son direc-teur general Pour bien faire son travail,il faut savoir pour quoi et pour qui I ontravaille Un operateur qui fabrique despièces pour Renault va donc visiter sondonneur d'ordres, reçoit ses commandesen direct et s'organise pour livrer lesquantites dans la qualite et les delais at-tendus Les operateurs ne travaillent paspour un chef, maîs pour un client re-connu comme assurant la pérennité deleur activite >Et ça marche < La QVT, ce n'est pas unluxe C est une composante de la perfor-mance economique de Favi > commenteDominique Verlant J ai la convictionqu il ne peut v avoir de performanceéconomique sans bien-être au travail»,abonde Carole Froucht «Si seulementI on faisait apparaître les couts caches dumal-être au travail et si l'on parvenait ale faire porter non pas a la Securite socialemaîs au regime AI-MP [la caisse accidentdu travail et maladie professionnelle, alaquelle les entreprises cotisent en fonc-tion de leurs resultats en matiere de santeet securite] », soupire Martine KeryerLe cabinet Mozart Consulting s'est préci-sément attache, avec l'institution de prevoyance Apicil, a chiffrer le cout du mal-

Dans les sociétés de conseil, les périodes d'intercontrats pourles consultants sont identifiées comme génératrices de stress.

être au travail a partir d'un indice croisantl'absentéisme, les démissions, les accidentsdu travail et les maladies profession-nelles II est vertigineux ISSOOeurospar salarie et par an soit 2SOmilhardsd'euros par an pour le seul secteur prive< L'amélioration de la QVT pourrait rap-porter dix fois plus d argent que les 20mil-liards d euros du credit d'impôt competitivite-emploi sans rien coûter aucontribuable >, sourit Victor Waknme pre-sident de Mozart Consulting

Diagnostic «précis et partagé»Le parallèle est hardi Maîs il n'est pas in-fonde le petit absentéisme coûte cherCe n'est évidemment pas le seul signe< Les salaries se plaignent souvent d êtreaccapares par des taches périphériques >observe Jerome Tougne A commencer parle reporting < Dans une entreprise indus

135OOeurospar salarié et par an,c'est ce que coûteraitIe mal-être au travail, soit

25Ou tif f iet reis

pour le seul secteur privé.Source Mozart Consulting '/

melle, nous nous sommes rendu compteque la moitié des tâches de reporting neservaient a rien alors qu'elles bloquaientles managers dans leur bureau et les em-pêchaient d aller sur le terrain >L amelioration de la QVI passe donc parun diagnostic « précis et partage avec lespartenaires sociaux , insiste Marc Vevrondirecteur des relations sociales de Capge-mini et négociateur de l'accord sur la santeau travail et les RPS pour la branche desbureaux d'études techniques cabinets d ingemeurs-conseils et des societes de conseilsigne en fevrier dernier par la CFDT, laCFTC, la CFE CGC et FO et en cours d'ex-tension < Nous avons ainsi pu identifierdifférentes situations de travail générantdu stress les périodes d'intercontrats pourles consultants ou le bouclage de gros dealspour les commerciaux, par exemple > Ré-ponse concrète de Capgemini <Nousavons mis en place une formation de deuxjours pour aider les commerciaux a gererces pics de tension en apprenant a idenlifter quelles sont leurs propres sources destress, ce qui les aide a prevenir l'engrenagegénère par les montées de stress >Les outils et les indicateurs existent En-core faut il qu'employeurs et syndicatss en emparent Et ne fassent pas sem-blant de négocier Or l'AN I du 19 |um secontente de proposer des indicateurs quine sont assortis d aucune mesure decontrôle ni de sanction < C'est un su)etcomplexe, auquel les CHSCT doivent êtreformes, prévient Martine Keryer Nousallons devoir mouiller la chemise pour Iexpliquer a nos elus comment s'emparer xde l'accord QVT > La bataille ne fait que |commencer -^ .s.ft. o