(édito ) Création du Conseil Régional Interfédéral des

A Q U I T A I N E

AQUITAINE

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Mars 2014 - n°25

Le Salon des Sports, nouveau format2013 sous l’appellation « Vivons100% Sport » s’est déroulé du 7 au 11novembre 2013, sur une période de 5jours contre le double auparavant. Sitout n’a pas été parfait, du fait del’emplacement, de la décoration du

hall et de la proximité de l’aire sportive avec le lieu deréception et de restauration, il faut convenir que ce salon aété de bonne facture et qu’il a su encore séduire un publicimportant. De belles animations, des stands accueillants,un personnel motivé et une organisation de qualité ont faitde ce rendez-vous annuel une manifestationpromotionnelle importante au service du sport aquitain.

Le CROS a été présent avec un stand dédié audéveloppement durable et José Garcia, en poste au CROSau titre du service civique, a pu conduire une enquête surcette thématique auprès des 70 ligues et comités présents.

Le « Séminaire des Ligues » s’est tenu sur une journée,contre deux demi-journées précédemment, avec unefréquentation plus faible en quantité mais bonne en qualité.La soirée des dirigeants, organisée par le CROS, a réuni unefoule de convives dans une ambiance bon enfant.

Comme je l’annonçais dans le précédent journal du CROS(n°24), une nouvelle démarche est en cours, au niveaunational, tant dans le projet de loi de notre Ministre, quedans « le projet pour le Sport Français et pour le CNOSF2013-2017 » intitulé :

- Une ambition : « Passer d’une nation de sportifs à unenation sportive »

- Une clé : « Rénover le modèle sportif français ».

Le CROS doit s’investir dans ces projets portés par lesdifférents acteurs du sport français. La présence duprésident du CNOSF, Denis Masseglia, à l’AssembléeGénérale du CROS, le 24 mars, va permettre de découvrirdans le détail les programmes dont il est porteur et enparticulier l’édition 2014 de « Sentez-vous Sport ».

Cette Assemblée Générale sera aussi l’occasion pour leCROS de présenter le projet 2014-2017, intitulé : « Sport-santé, bien être pour tous ». Il s’agit là d’un grand chantierqui va nécessiter la collaboration de toutes les ligues etcomités, et qui doit, à terme, permettre un développementimportant de la pratique des activités physiques etsportives en Aquitaine.

Il y a là une opportunité que nous nous devons de saisirafin d’assurer, dans les meilleures conditions pour lesusagers et pour les associations sportives, ledéveloppement de nos structures et de nos pratiques enlien avec nos partenaires habituels que sont l’État et lescollectivités territoriales, mais aussi de nouveauxpartenaires comme l’Agence Régionale de Santé, laCARSAT, les Mutuelles, les entreprises et d’autressûrement.

À bientôt donc pour de nouvelles aventures.

Jean Claude LabadiePrésident du CROS d’Aquitaine

( éd i to )

Jean-Claude Labadie

Un club, c’est bien plusque du sport

Création du Conseil Régional Interfédéral des ActivitésAquatiques d’AquitaineLe 10 janvier à Pessac, leprésident du CROS, JeanClaude Labadie, étaitinvité à signer aux côtésdu président de laFédération Française deNatation, Francis Luyce,une conventionofficialisant la création, ausein du CROS, du ConseilRégional Interfédéral desActivités Aquatiquesd’Aquitaine (CRIAA).Le CRIAA est une déclinaison régionale du Conseil Interfédéral des ActivitésAquatiques créé sous l’égide du Comité National Olympique et Sportif. 16fédérations ayant le « Savoir Nager Sécuritaire » en commun y sontregroupées. La démarche s’appuie sur le concept de l’École de NatationFrançaise visant à uniformiser les apprentissages et les tests validant ce « Savoir Nager Sécuritaire ». Ainsi partout en France un jeune ayant satisfaitau test du « Savoir Nager » pourra le faire valoir au travers de cartes et dediplômes validant ces acquis. Les fédérations signataires se sont égalementengagées à former les éducateurs et les évaluateurs selon un cahier descharges commun.Hélène Tachet Des Combes, récemment élue à la présidence du CRIAAd’Aquitaine, souhaite développer ce concept sur le territoire aquitain avec lesreprésentants régionaux des fédérations signataires de la conventionnationale, les collectivités et le monde scolaire.

Ce même jour, une seconde convention a été signée entre le CRIAA,nouvellement créé et la ville de Pessac, engageant les éducateurs locaux àtravailler autour du concept "Sauv'Nage", niveau "Savoir Nager Sécuritaire"du CIAA. Une remise officielle de labels par la Fédération de Natation, aclôturé cette journée en récompensant 13 clubs aquitains.

p 2/3 > Dossier : Sport - Santé - Bien-être pour tous en Aquitaine

p 4 > Haut niveau> Sports aériens> Développement durable

p 5 > Olympisme> Sport & handicap> Sport de nature> Publication

p 6 > Actualités> Brèves

p 7 > Réponses d’experts> Carte d’identité : UNSS Aquitaine> Portrait : Trésorier du CROS et de la Ligue Aquitaine d’Escrime

p 8 > Informations pratiques Maison des Sports> Formation

SOMMAIRE

69789 CROS journal n°25 mars 2014_CROS journal 17/03/14 16:44 Page1

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A Q U I T A I N EA Q U I T A I N E ( i n fo )

Faire du mouvement sportif aquitain l’acteur privilégié du développement du« Sport – Santé - Bien-être pour tous » dans la Région.

SPORT SANTÉ

Le contexteUne évolution des idées et des conceptsLa période actuelle est marquée par une profonde évolution desidées. Le concept de « Sport pour tous » n’échappe pas à ceschangements. En apparaissant quelque peu démodé et manquant

d’attractivité, il n’interpelle pasforcément la population française.Le « Sport - Santé - Bien-être »semble plus contemporain et mieuxcorrespondre aux aspirations dupublic et aux politiques mises enœuvre par l’État.Aujourd’hui, une nouvelle demandese manifeste à laquelle une offretente de répondre.

Une demande socialeLa demande est plus ou moins consciente et exprimée. Elle est latentechez les Français qui aspirent à une pratique d’activités physiques etsportives (APS) dans une démarche de « Sport-Santé », de « Sport-Bien-être », de « sport loisir », de « sport détente », qui constitue leSport pour tous moderne et témoigne d’une époque nouvelle. Il s’agitde pratiques d’APS vécues comme un loisir générant du mieux-être,sans recherche de performances, en phase avec les tendances etmodes actuelles.Cette demande doit être confortée, mise en forme et structurée. Celaest du ressort des services de l’État qui visent une amélioration de lasanté de la population (à tous les âges), le maintien de l’autonomie, laprévention de pathologiesdiverses (maladie cardio-vasculaire, obésité, cancers),l’amélioration de l’état desmalades chroniques (diabétiques,asthmatiques, cardio-vasculaires,etc.), et la réduction de ladépendance chez les seniors. Leséconomies de dépenses de santéconstituent, par ailleurs, un autreobjectif substantiel.

Une offre associativeCette offre existe plus ou moins dans des associations sportives quiont toute la légitimité requise pour être des opérateurs privilégiés.Certaines Fédérations et leurs clubs affiliés sont en effet déjà engagésdu fait de leur spécificité et de leurs programmes particuliers. C’est lecas en Athlétisme, Course d’Orientation, Cyclotourisme, EducationPhysique et Gymnastique Volontaire, Natation, Randonnée Pédestre,Ski… et, plus généralement, dans les sports dits de pleine nature. L’enquête menée en 2013 par le CROS d’Aquitaine auprès des ligues etcomités régionaux sur divers sujets dont le « Sport-Santé » révèle, par78% des réponses (38 sur 49), une implication dans ce type d’offre.Cet engagement prend la forme d’actions (37%), de sensibilisations(31%). Par ailleurs, il faut rappeler que l’appel à projet « Sport-Santé »lancé également en 2013 par la DRJSCS et l’ARS a vu la présentationde plus de 80 dossiers.

Ces résultats montrent bien qu’une offre réelle existe, mais reste àformaliser pour certains, à structurer et à conforter pour d’autres, etsurtout à faire connaître par tous. Une offre qui se doit d’être cohérente, et d’autant plus attractive etséduisante qu’elle se combine parfaitement avec l’offre touristique dela région qu’elle vient enrichir et dynamiser.

Des travaux, desprojets et desévènementsL’environnement duCROS se révèleparticulièrementintéressé et concernépar cette politique enfaveur du Sport SantéBien être.

C’est ce qu’illustrent :- Le Rapport de la Cour des comptes « Développement du

Sport pour tous »- Le Séminaire CNOSF du 3 avril 2013 –Éléments de

synthèse- « Créer un Comité Sport Santé Bien Etre danschaque Fédération »

- Le projet « Sport Senior » (CROS, DRJSCS, CARSAT, ARS)- L’appel à projet « Sport Santé » de la DRJSCS et l’ARS de 2013- Le Salon de la CARSAT (décembre 2013).

Les problématiquesLes enjeux portés par la réflexion sur le Sport au service dela Santé et du Bien-être de la population de l’Aquitainen’obligent-ils pas le Comité Régional Olympique et Sportifde la Région à prendre ses responsabilités dansl’élaboration d’un projet pluriannuel en faveur dudéveloppement de ce Sport - Santé - Bien–être ?Ne revient-il pas à ce même CROS de fédérer toutes lesforces vives du Sport aquitain et de convaincre lespartenaires potentiels pour mener à bien ce projet ?N’est-ce pas au CROS de créer les conditions de la synergieet de la collaboration entre les têtes de réseau que sont lesLigues, les Comités régionaux et départementaux fédéraux,les Comités départementaux olympiques et sportifs, avec leconcours du Réseau MOSA (1), pour mobiliser les 10200associations sportives d’Aquitaine ?

Le public viséLa Santé et le Bien-être sont des valeurs essentielles dans lavie de l’ensemble des habitants de la Région Aquitaine. Leprojet doit donc viser toutes les tranches d’âge. Il doit offrirdes réponses aux demandes et besoins de tous les citoyenset citoyennes, quel que soit leur statut social (scolaire, enformation ou en activitéprofessionnelle, retraité)et leur état de santéphysique ou mentale. Ilconcerne, en particulier,celles et ceux quis’adonnent actuellementle moins à la pratiquesportive, c’est-à-dire lepublic féminin, celui desquartiers défavorisés, dumonde de l’entreprise eten situation de handicap.(1) MOSA : Réseau MouvementOlympique et Sportif d’Aquitaineregroupant le CROS et les CDOSd’Aquitaine


A Q U I T A I N E ( i n fo )

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A Q U I T A I N E ( i n fo )� � � �

Le projetLes principaux axes :• Le positionnement du mouvement sportif aquitain en tant qu’acteur privilégié du

développement du Sport - Santé - Bien-être pour tous en Aquitaine, en collaboration avecl’Etat et les collectivités territoriales.

• Le recensement et la fédération des projets qui sont déjà l’illustration des objectifs et despratiques conformes au projet « Sport – Santé – Bien-être pour tous ».

• La conception d’un développement maîtrisé des actions Sport – Santé – Bien-être pour toussur le territoire aquitain en s’appuyant sur le tissu local des associations sportives, dans lerespect des actuelles missions fédérales de ces dernières (formation, entraînement,compétitions,…).

Les différentes étapes :• Un état des lieux en matière d’offre d’activités physiques et sportives conformes aux

objectifs du projet. L’analyse de l’état des lieux,• La définition des actions à mener pour accompagner les ligues, les comités régionaux et

les autres structures sportives territoriales dans leur développement de l’offre depratiques,

• La mise en œuvre des actions,• La veille sur les actions menées,• L’évaluation terminale à l’issue de l’Olympiade.

Des exemples d’actions…• Enquête du CROS auprès de ligues et des comités régionaux (approfondissement de l’enquête de 2013),• Enquête auprès des CDOS et des Comités départementaux et auprès des associations sportives locales,• Exploration sur Internet, contacts avec les structures potentiellement supports d’actions

(collectivités, milieu hospitalier,…), prises d’informations sur les expériences en cours (Ville deStrasbourg, de Biarritz,…),

• Accompagnement d’expériences locales ou départementales,• Modélisation de « nouveaux produits ».

La communication : Elle consistera essentiellement en une information « grand public » sur les initiativesprises par les ligues, les comités régionaux et départementaux et les associations sportives pour tenter derépondre aux attentes du plus grand nombre dans sa diversité sociale, géographique et générationnelle.D’autres actions plus ciblées seront à définir par les acteurs du projet.

L’évaluation : Elle devra respecter les principes habituels de tout projet et de toute action à savoir définir, avant la mise en œuvre desprogrammes, les critères, les indicateurs et les calendriers qui structureront les bilans à dresser pour mesurer les effets du projet.

Les acteurs partenairesLe mouvement sportif aquitain ci-dessus décrit dans sa diversitéterritoriale ne peut réussir le challenge de ce projet sans le soutienet la collaboration des partenaires naturels que sont :- La Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la

Cohésion Sociale,- Les Directions Départementales de la Cohésion Sociale et de la

Protection des Populations (DDCS et DDCSPP),- L’Agence Régionale de la Santé,- Le Conseil Régional d’Aquitaine,- Les Conseils Généraux et autres collectivités territoriales.D’autres partenariats sont à envisager : CARSAT, MutualitéFrançaise Aquitaine, MEDEF…

Le calendrierLa mise en œuvre du projet est appelée à couvrir l’ensemble del’actuelle Olympiade.- De fin 2013 à mars 2014, préparation du projet avec le 24 mars

2014, une présentation du projet à l’Assemblée générale duCROS d’Aquitaine,

- De mars à décembre 2014 : établissement des contacts avec lesprincipaux acteurs et partenaires du projet,

- Fin 2014 : bilan d’étape de la mise en œuvre du projet,- De janvier 2015 à fin 2016 : accompagnement des ligues et des

comités régionaux,- Mars 2017, bilan général du projet.

Les perspectivesTout d’abord, la réussite du projet ne pourra être vérifiée que si une tangible transformation descomportements de la population à l’égard d’une pratique régulière et diversifiée des activités physiqueset sportives est constatée car il s’agit bien de provoquer une véritable (r)évolution « culturelle » dansl’ensemble du public aquitain, une transformation appelée à s’inscrire dans la durée.

Or, cet objectif n’est accessible que si un maximum d’associations sportives se montre capable detransformer leur propre offre d’activités et donc leur projet associatif. Il y a là une seconde projection dans l’avenir du mouvement sportif régional.


A Q U I T A I N E

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HAUT NIVEAU

SPORTS AÉRIENS

� � � � ( i n fo )Accompagnement de sportifs de haut niveau en relation avec le MEDEFEn 2013, dans le cadre de la mise en œuvre de la convention MEDEF 33/CROS-CDOS 33, quatorze dossiers de parrainage de sportifspar des chefs d’entreprises ont été initialisés soit pour des créations d'entreprises, soit pour des recherches d'emploi. Pour les deux premiers mois de 2014 quatre autres dossiers ont été concrétisés. Une première réflexion a aussi été lancée, en 2013, dans l’aide à la recherche de contrats en alternance pour des sportifs souhaitantpoursuivre leurs études (brevet professionnel et licence).

En partenariat avec le CREPS Bordeaux Aquitaine, la convention MEDEF a permis le lancement d'une action visant à identifier denouvelles entreprises susceptibles d'accueillir les lycéens professionnels des pôles du CREPS (accès au haut niveau) dans le cadre desstages en entreprises obligatoires tout au long de leur scolarité (2°, 1° et terminale).

La commission souhaite que ces possibilités de parrainage puissent être étendues sur l’ensemble du territoire aquitain. Cette thématiquea été abordée le 11 mars en réunion de travail du réseau MOSA regroupant le CROS et les CDOS d’Aquitaine.

Pour toute information complémentaire contactez [email protected].

Préparation de la 7e fête de l’air

La Commission Régionale Inter fédérale desSports Aériens du CROS d’Aquitaine (CRISA),s’est réunie le vendredi 14 février 2014 surl’aérodrome de Mimizan pour travailler surl’organisation de la prochaine édition de la « Fête de l’air ».

Toute la journée du dimanche 6 juillet 2014,les différentes disciplines aériennespratiquées en région Aquitaine seront réuniesà Mimizan pour le plus grand plaisir de tous !

La fête de l’air 2014 s’annonce bien !

Dès leur arrivée, les membres de lacommission CRISA ont été accueillis par leprésident de l’aéroclub local (aérodromeASSOLANT LEFEVRE LOTTI de Mimizan) etpar le vice-président de la communauté decommune de Mimizan. Le président de lacommission CRISA a ouvert la séance detravail. On pouvait compter parmi l’assistanceplus de 25 personnes parmi lesquelles desreprésentants du CROS, des dirigeants desdifférentes ligues et comités sportifsrégionaux concernés (vol à voile, vol libre,parachutisme, aviation, ULM,aéromodélisme), des responsables de la CDCde Mimizan ainsi que des membres del’aéroclub et de la société locale deparachutisme.

Prochaine réunion de travail…

L’édition 2014 se prépare dans la continuitédu succès de l’an passé. Le prochain rendez-vous de la commission CRISA est fixé au 9avril 2014 sur le site de Mimizan.

Le Centre Ressources Aquitain « Pour un sport durable » est en ligneLa commission a tenu sa première réunion pour l’Olympiade2013-2017 le jeudi 19 décembre 2013. A cette occasion un pointsur les actions des précédentes commissions a pu être réaliséet des discussions ont été engagées concernant les objectifs dela commission pour la nouvelle Olympiade.

Ainsi, dans la continuité des travaux de la précédente commission, la création d’unCentre Ressources Aquitain « Pour un sport durable » accompagné de fiches actionsconcrètes est apparu comme une priorité pour la commission. Vous pouvez les consultezsur le site du CROS à l’adresse suivante : www.crosaquitaine.org/sportdurable.

Label : « Développement durable : le sport s’engage » La valorisation du label « Développement durable, le sport s’engage » constitue uneautre priorité de la commission. Celle-ci pourra notamment se concrétiser par lamise en place d’un accompagnement technique et de formations.

L’Agenda 21 du CROS d’AquitaineDans le même temps, la réalisation del’Agenda 21 du CROS Aquitaine sepoursuit. Le diagnostic issu desdifférentes enquêtes (salariés, élus,ligues et comités) a été finalisé. Sarestitution ouvrira alors une phase dediscussions pour l’élaboration d’unestratégie débouchant sur la constructiond’un plan d’actions.

Par ailleurs, concernant la vie de la Maison des Sports d’Aquitaine, deux actions «développement durable » ont été menées : la récupération et le don de matérielinformatique à des associations, et la collecte des cartouches d’encres par unecoopérative.

Une volonté de mutualiser…Dans le cadre de son Agenda 21, le CROS d’Aquitaine a organisé la récupération dumatériel informatique obsolète au sein de la Maison des Sports. Ce nouveau service,destiné à l’ensemble des ligues et comités hébergés, s’inscrit pleinement dans unelogique de mutualisation permettant une réduction des coûts, un gain de temps etune diminution de l’impact environnemental lié au transport du matériel. D’autresservices de ce type devraient émerger de la construction de l’Agenda 21 du CROSd’Aquitaine.

Une action de solidarité…Une fois collecté, la majorité du matériel a pu être donnée à l’association MécaniqueSans Frontière, basée à Bordeaux. Le matériel vérifié ou rénové par un technicien del’association est soit utilisé pour équiper des écoles au Sénégal, au Bénin ou auBurkina-Faso (via l’association Mission Air), soit revendu dans une boutiquesolidarité. Des écrans d’ordinateur et de télévision, ont également pu être donnésà « L’espace29 », un lieu de travail et de diffusion pour une mise en valeur dupatrimoine artistique. Ils seront utilisés et valorisés dans le cadre d’une exposition deNet Art (art numérique).

SPORT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

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Le Cercle des Médaillés Olympiques Olympique et Paralympiques Aquitains

Une douzaine de membres du Cercle des Médaillés Olympiques etParalympiques Aquitains étaient réunis à Martillac au sein du Château SmithHaut Lafitte en présence de Patrick Bahègne, directeur régional de la DRJSCSAquitaine, de Florent Guiraud, représentant du MEDEF Aquitaine/Gironde , deJean Claude Labadie, président du CROS d’Aquitaine et d’Yves Labrousse,président de la commission haut niveau. Cette rencontre orchestrée par leprésident du CROS était placée sous le signe du « sport & du haut niveau » etplus précisément sur l’accompagnement du sportif de haut niveau avant,pendant et après sa carrière sportive.

Ce temps d’échanges est accueilli depuis maintenant trois ans sur le domainede Monsieur et Madame Cathiard, anciens skieurs de l’équipe de France.

Jean Yves Abadie médaillé d’argent en tennis de table (JP 2000), ChristineCicot médaillée de bronze en judo (JO 1996), Joël Jeannot double médaillé d’or

et médaillé d’argent en athlétisme (JP 2000 et 2004) et médaillé de bronze en paracyclisme (JP 2012), Jean François Dimartino médailléd’argent en escrime (JO 2000), Geneviève Pairoux Lagardère, double médaillée d’or et de bronze en natation (JP de Séoul 1988),médaillée d’or, triple médaillée d’argent et double médaillée de bronze (JP 1992), Damien Tokatlian médaillé d’argent en escrime (JP 2012), Pascal Touron médaillé d’argent en aviron (JO 2000) et Thierry Vigneron médaillé de bronze en athlétisme (JO 1984) étaientrejoints par 2 nouveaux membres, domiciliés en Aquitaine depuis peu : Valérie Barlois médaillée d’or et d’argent en escrime (JO 1996) etRobert Leroux médaillé de bronze (JO 1996).

Retrouvez en ligne sur le site du CROS (rubrique « publications »), la 3e édition du livret dédié aux membres du « Cercle des MédaillésOlympiques et Paralympiques Aquitains, de 1936 à 2012 ». www.crosaquitaine.org

Nicolas Berejny triple champion paralympiqueAprès 12 années en équipe de France et 40 ans de compétition, Nicolas n'avait pas imaginé sa fin de carrière de la sorte... En effet, uneblessure survenue en janvier lors de la Coupe du Monde à Panorama, dans les Rocheuses canadiennes, l’a privé des Jeux Paralympiquesde Sotchi.Ce grand champion a eu le plaisir de gagner dans toutes les disciplines (descente, super G, slalom géant et slalom spécial) lui permettantde remporter trois titres de champion Paralympique, deux titres de champion du Monde et un titre de vainqueur de Coupe du Monde.Aujourd’hui, il tourne une page sportive sans oublier de remercier tous ceux qui l’ont accompagné dans cette belle aventure. Son seulregret nous confie-t-il est de ne pas avoir eu la satisfaction d'améliorer ses performances de la catégorie en étant le premier compétiteurà utiliser la technologie des émetteurs/récepteurs pour le guide et le malvoyant. En effet, personne auparavant n’avait pensé qu'il étaitprimordial que les deux entités du binôme puissent communiquer afin d'améliorer leurs performances communes.

De nouveauxclubs labellisésen AquitaineDans le cadre de sadémarche de qualité,la commission régionales’est réunie le 6 mars 2014 en visioconférence afind’attribuer ou de reconduire des labels « Valideshandicapés : pour une pratique sportive partagée » à unetrentaine de clubs aquitains engagés dans la démarche.

Dordogne : 3 nouveaux clubs labellisés et 2 reconduits

Gironde : 21 nouveaux clubs labellisés et 3 reconduits

Landes : 2 nouveaux clubs labellisés

Lot-et-Garonne : 5 nouveaux clubs labellisés et 5reconduits

Pyrénées Atlantiques : 4 nouveaux clubs labellisés et 1reconduit

Au-delà des dispositions législatives et réglementaires quipermettent d’améliorer l’accès à la pratique des activitésphysique et sportives pour les personnes en situation dehandicap, l’intégration dans la société et lareconnaissance des sportifs handicapés reste un réelenjeu aujourd’hui.

Ainsi, nous invitons les ligues et comités sportifsrégionaux à sensibiliser leurs clubs aux enjeux d’un sportpartagé.

SPORT ET HANDICAP

OLYMPISME

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Guide pratique de l’Organisateur 2014La 5e édition du guide de l’organisateur s’adresse auxparticuliers, aux responsables et techniciens desassociations sportives : 120 pages pour aborder lesdifférents thèmes liés à l’organisation de manifestations.

Le nouveau « Kitkom », guide sur la communicationEn collaboration avec la FédérationFrançaise de Roller Sports, le CROS d’Aquitaine a éditéune nouvelle version du « kitkom » afin d’aborder lacommunication numérique qui ne cesse de se

démocratiser dans le paysage associatif sportif.Version téléchargeable sur www.crosaquitaine.org (rubrique« Ressources »)

Pour tout renseignement contactez le secrétariat du CROS d’[email protected] ou 05 57 22 42 00

Le mouvement sportif aquitain est en deuilAdepte des sports de nature, Annick Menier pratiquait la spéléologiedepuis 30 ans. Impliquée dans les instances fédérales, elle avait été élue en2013 au Comité Directeur du CROS d’Aquitaine où elle présidait laCommission des sports terrestres. Annick souhaitait sensibiliser les acteursdu sport aquitain à la protection de l’environnement et aux enjeux dudéveloppement durable dans le domaine du sport. Dès son arrivée au seinde la commission, son dynamisme avait permis de relancer les travaux dela commission. Annick nous a brutalement quittés en cette fin d’année2013. Le CROS d’Aquitaine a souhaité lui rendre un dernier hommage.

SPORT DE NATURE

PUBLICATION

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A Q U I T A I N E ( i n fo )

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Tarification des accidents dutravailC'est au cours du mois de janvier que les taux de cotisationd'accidents du travail/maladie professionnelle sont notifiés par laCARSAT à chaque employeur. Si vous constatez que ces taux necorrespondent pas à l'activité de vos salariés, vous pouvez avoirintérêt à les contester.

Deux voies de recours s'offrent à vous, alternativement ousuccessivement. Il s'agit du recours gracieux et du recourscontentieux, tels que résultant de l'article R. 143-21 du Code de laSécurité sociale.

Temps partiel : entrée en vigueur de la duréeminimale de travail reportée au 1er/07/2014La loi relative à la sécurisation de l’emploi à profondément réforméle régime du travail à temps partiel, notamment en introduisant unedurée minimale hebdomadaire de travail. Celle-ci devait prendreeffet le 1er janvier 2014. Toutefois, par une annonce du 10 janvier, legouvernement a indiqué son intention de différer l’entrée en vigueurde cette mesure.Le principeL’article 12 de la loi relative à la sécurisation de l’emploi (n°2013-504du 14/06/2013) introduit une durée minimale de travail pour lessalariés à temps partiel égale à 24 heures par semaine ou, le caséchéant, à l’équivalent mensuel de cette durée ou à l’équivalentcalculé sur la période prévue par un accord d’entreprise,d’établissement ou de branche. Cette durée minimale devaits’appliquer à tout nouveau contrat de travail à temps partiel concluà compter du 1er janvier 2014 (à ne pas confondre avec les salariéstitulaires d’un CDI intermittent). Toutefois, le 10 janvier 2014, legouvernement a annoncé le report de son entrée en vigueur au 1erjuillet 2014. Une disposition législative en ce sens devrait êtreintégrée au projet de loi relatif à la formation professionnelle, àl’emploi et à la démocratie sociale qui sera présentée le 22 janvierprochain au Conseil des ministres. Dérogation à compter du 01/07/2014À compter du 1er juillet 2014, il sera permis de déroger à la duréeminimale légale par accord de branche étendu (une négociation esten cours dans le secteur du sport). Dans l’hypothèse où il n’y auraitpas d’accord signé sur ce sujet dans la branche du sport, lesemployeurs pourraient néanmoins s’appuyer sur les dérogationslégales : Dérogation à la demande du salarié Sur demande écrite et motivée du salarié, une durée inférieure auminimum légal pourra être fixée. Elle devra permettre au salarié :- soit de faire face à des contraintes personnelles,- soit de cumuler plusieurs activités afin d’atteindre une durée

globale d’activité correspondant à un temps plein ou au moinségale à 24 heures.

Dans les deux cas, les horaires devront être regroupés sur desjournées ou des demi-journées régulières ou complètes. Enl’absence d’accord de branche étendue, un accord d’entreprisepourra déterminer les modalités de ce regroupement.Dérogation de droitLes salariés de moins de 26 ans poursuivant des étudesbénéficieront d’une dérogation de droit à la durée minimale fixéepar la loi. La durée dérogatoire devra être compatible avec lapoursuite d’études.Mesure transitoirePour les contrats déjà conclus à la date du 01/07/2014, une périodetransitoire sera aménagée jusqu’au 01/01/2016. La durée minimale leursera bien applicable sur demande du salarié, mais l’employeurdisposera de la faculté de refuser sa mise en œuvre. Ce refus devraimpérativement être justifié par l'activité économique de l'entreprise.ATTENTION : Ne pas confondre travail à temps partiel et travailintermittent.

Les deux dispositifs d’organisation du temps de travail obéissentchacun à un régime juridique distinct. Il n’y aura donc pas lieud’appliquer la durée minimale prévue par l’article L. 3123-14-1 du codedu travail aux salariés titulaires d’un contrat de travail intermittent,même si ceux-ci ont une durée hebdomadaire de travail inférieure à35 heures.

Financement de la formation professionnelle dans labranche du sport en 2014.Comme en 2012 et 2013, la branche du sport n’a pas désigné d’OPCA(organisme paritaire collecteur agréé) par accord étendu pourcollecter les contributions relatives au plan de formation et à laprofessionnalisation en 2014. Dès lors, selon la loi, les employeursentrant dans le champ de la CCN du sport doivent verser cescontributions à l’un des organismes agréés au niveauinterprofessionnel par l’Etat. Pour sa part, le CoSMoS invite lesemployeurs à le faire auprès d’AGEFOS-PME qui dispose de cetagrément (www.agefos-pme.com).

Les contributions sont collectées sur la base des taux légaux.Toutefois, afin d'améliorer les possibilités de financements, leCoSMoS invite les employeurs de moins 10 salariés à verser, au titredu plan de formation, une contribution complémentaire de 0,95 % deleur masse salariale.

A ces contributions, s’ajoutent celles obligatoirement versées àUniformation : FADP (développement du paritarisme) : 0,06 % de la masse salariale ; CIF bénévole : 0,02 % de la masse salariale ; CIF CDD : 1 % de la masse salariale des CDD ; CIF CDI (20 salariés et plus) : 0,2 % de la masse salariale.

+ d’infos sur www.cosmos.asso.fr

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La vie du CROSALe Comité Directeur réunie le 10 février 2014 a pris acte demodifications au sein du CROS d’Aquitaine. Robert Geneste adémissionné de son poste de Secrétaire Général pour s’engager entant que trésorier adjoint. Jean Claude Dunoguiez (Ligued’Aquitaine de Football) lui succède au poste de Secrétaire Général.Frédéric Bureau a démissionné de ses mandats de vice-président etde président des commissions Finances et Formation/emploi, ildemeure membre actif. La présidence de la Commission Finance aété confiée à Jean Marc Bonnefond. Bernard Labbé (ComitéInterrégional des Sports Sous-marins Aquitaine, Limousin etPoitou-Charentes) est candidat à l’Assemblée Générale du CROSd’Aquitaine pour occuper un poste vacant.

Nous avons également le plaisir de vous faire savoir que le ComitéDirecteur du CROS a retenu, à l’unanimité, la candidature deJosiane Huin, présidente de la ligue d’Aquitaine d’Escrime, en tantque nouveau membre du Comité Directeur jusqu’à la fin dumandat (printemps 2017).

La Maison des Sports d’AquitaineUn nouveau service de réservation en ligne disponible sur le site duCROS (www.crosaquitaine.org) est en cours d’élaboration et devraitbientôt être proposé aux adhérents du CROS. Afin de répondre àune demande toujours grandissante, cet outil souhaite faciliter lagestion des différentes salles de réunion mises à la disposition dumouvement sportif au sein de la Maison des Sports d’Aquitaine. Renseignez-vous auprès du secrétariat : 05 57 22 42 00 [email protected]

Les adhérents du CROSNous souhaitons la bienvenue à David Borella qui rejoint l’équipe despermanents de la Maison des Sports d’Aquitaine en tant que chargéde développement régional à la Ligue d’Aquitaine de volleyball.N’oubliez pas de nous communiquer tout changement decoordonnées de votre structure ! Contact : 05 57 22 42 00 ou [email protected]

BRÈVES

ACTUALITÉS


A Q U I T A I N E� � � �

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Nom : UNSS AquitaineAdresse du siège : Rectorat de Bordeaux, Tour de Sèze, 114 rue Georges Bonnac, 33000 Bordeaux

Nom du Recteur d’Académie : Olivier Dugrip

Nom du directeur : Claude Deriau-Reine

Site web : www.unss-bordeaux.org

Disciplines développées : : multisports (45 disciplines)

Public accueilli : collégiens et lycéens

Nombre d’Associations Sportives (AS) en Aquitaine* : 486

Nombre de licenciés en Aquitaine* : 54 128

Répartition par départements* :

Objectifs de l’équipe dirigeante pour la prochaine olympiade :"Plus de sport pour toutes et tous les scolaires, sur tout le territoire aquitain".L'UNSS, "l'éducation par le sport, le sport pour l'éducation".

Principaux événements organisés en Aquitaine en 2014 :100 championnats d'académie dans 45 activités, 7 championnats de FranceUNSS : golf (Moliets), athlétisme en salle (Bordeaux), escalade (Pau), surf(Hossegor), pelote (Pays Basque), handball (Bordeaux rive droite), sauvetage côtier (Hossegor)…

*Source : Chiffres fournis par l’UNSS Aquitaine

Dordogne Gironde Landes Lot etGaronne

PyrénéesAtlantiques

Nombre d’AS 73 167 62 51 133

Nombre de licenciés 6 620 19 593 7 199 6 038 14 678

Réponse d’experts… Une convention nationale entre le CNOSF et le MEDEF, déclinée sur le plan local par la signature d’une conventionle 10 février 2012, a pour objectif de rapprocher « le savoir-faire de l’entreprise et les valeurs du sport ». Dans lecadre de la mise en œuvre de cette convention, Me Arnaud PILLOIX, Membre de la Commission sport et entreprisedu MEDEF, Avocat associé du cabinet ELLIPSE AVOCATS répond aux questions des dirigeants sportifs bénévoles.

Auto-entrepreneurs, URSSAF et contrat de travail : quels risques pour ma ligue/moncomité ou mon club ?Les ligues, comités et associations sportives ont recours à des intervenants dans le cadre de leur activité. Cesintervenants peuvent être bénévoles, salarié ou travailleurs indépendants (dont les auto-entrepreneurs). Le choix

du statut implique l’application d‘un régime social spécifique et impacte fortement les rapports associations/intervenants.

Attention, les risques liés à une mauvaise appréciation du régime juridique applicable sont nombreux, et notamment :- Risque de redressement URSSAF ;- Risque de contentieux prud’homal à l’issue de la relation contractuelle ;- Risque pénal au titre du travail dissimulé.

Seul le lien de subordination permet d’opérer une distinction entre ces régimes !

Le bénévole est désintéressé, c’est à dire ne perçoit pas de rémunération. Il n’existe pas de lien de subordination : il ne peut légitimementrecevoir aucune instruction ou ordre impératif, et ne peut être sanctionné par l'association. Les travailleurs indépendants sont des personnes qui exercent à leur compte une activité économique, en supportant les risques de cetteactivité et en s’appropriant les profits éventuels qu’elle peut générer. Il n’existe pas de lien de subordination et l’indépendance dansl’organisation de son travail est un critère déterminant.Les auto-entrepreneurs sont par définition des travailleurs indépendants. Il s’agit simplement d’un régime simplifié notamment au niveaudes formalités liées à la création d’entreprise, au calcul des cotisations sociales voire de l’impôt sur le revenu.

Ainsi si un lien de subordination est caractérisé en cas de contrôle URSSAF, de l’Inspecteur du travail ou d’un contentieux devant le Conseilde prud’hommes, alors le droit du travail a vocation à s’appliquer dans son intégralité.

En ayant recours à un auto-entrepreneur ou un travailleur indépendant dans des conditions caractérisant en réalité une relation de travailsalarié, l’association s’expose aux sanctions applicables au travail dissimulé, à l’application de la législation du travail, à l’affiliation aurégime de sécurité sociale des salariés…

Nous vous invitons en conséquence à vous poser les bonnes questions en amont pour éviter ces nombreux risques juridiques.

En effet, les redressements URSSAF et contentieux prud’hommes se multiplient sur ces questions.

Posez vos questions sur le site du CROS d’Aquitaine (Réponse d’experts) www.crosaquitaine.org ou contactez-nous :[email protected]

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Jean-Marc BonnefondPrésident de la Commissionfinances du CROSTrésorier de la ligued’Aquitaine d’Escrime

Né en 1960 à Agen, Jean Marc Bonnefonddébute le sport à l’âge de 9 ans comme joueur debasket-ball puis de rugby de 1975 à 1990 en Lot etGaronne. Etudiant en physique-chimie à Toulousede 1979 à 1983, il pratique le rugby en universitaire. Il s’installe en Gironde dans les années 90 etdécouvre l’escrime avec sa fille. Il pratique l’épéeavant de s’impliquer en 1997 en tant quedirigeant. Il occupe le poste de trésorier puis deprésident du Cercle d’Escrime de Gradignan de2000 à 2007. En 2007, il fonde avec YannickLung* « l’Ornon Gironde Escrime », clubintercommunal né de la fusion du Cercled’Escrime de Gradignan et de l’US TalenceEscrime. Il prendra l’année suivante laprésidence. Parallèlement, il s’investit à la Ligued’Escrime d’Aquitaine en devenant membre ducomité directeur en 2000, vice-président de2004 à 2012 et trésorier depuis 2012. Elu aucomité directeur du CROS d’Aquitaine en 2009,il assure la présidence du CRISA et les fonctionsde trésorier depuis sa réélection en 2013.Parallèlement à son engagement bénévole, ilest ingénieur d’étude à l’Institut National de laRecherche Agronomique.*Président de l’US Talence Escrime de l’époque

PORTRAITCARTE D’IDENTITÉ


A Q U I T A I N E ( i n fo )� � � �

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Programme de formations 2014 – Les rendez-vous du CROS d’Aquitaine

“l’Agenda des Manifs”

Consultez l’agenda desmanifestations sportives

sur

www.crosaquitaine.orgTous les mois,

un communiqué informe la presserégionale des manifestationssportives majeures prévues

en Aquitaine.

N'oubliez pas d'inscrire vos manifestations !

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Imprim’vert Afin de préserver l’environnement, cedocument est imprimé sur papier issu de forêts géréesdurablement, certifié écolabel européen. Impressionréalisée par une entrepriseImprim’Vert, garantissant lagestion des déchets dangereux dansles filières agréées.

INFORMATIONS PRATIQUES MAISON DES SPORTS

� Directeur de la publicationJean-Claude Labadie

� Comité de rédactionJean-Claude Labadie, Stéphanie Poujade,

Jean-Claude Hebras, Stéphanie Renaud et José Garcia

� Impression et maquetteImprimerie Laplante, Mérignac

CROS Aquitaine - Maison des Sports119 boulevard du Président Wilson

33200 BORDEAUXTél. : 05 57 22 42 00 - Fax : 05 57 22 42 02Email : [email protected] - ISSN 1951-1124

Retrouvez toutes les formations proposées en Aquitaine et inscrivez-vous sur www.sport-formation-dirigeant.orgCe programme territorial concerté de formation s'adresse aux dirigeants bénévoles des ligues et comités sportifs d'Aquitaine. Il est coordonné par le CROS

d'Aquitaine, avec la contribution de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale d'Aquitaine, du CNDS et de la région Aquitaine.

La visioconférence, un fabuleux outil au service du monde sportif ! Depuis sa mise en service en 2010, le système de visioconférence régional proposé à partir de 7 sitesrépartis dans les 5 départements d’Aquitaine continue de séduire les ligues et comités.Une évaluation des économies réalisées sur 4 années d’utilisation révèle un bilan carbone évalué à178 467 Kg de Co2 (sur la base de 180gr/km). Plus concrètement, cela représente aussi :- 1 222 heures de temps de transport économisé…

soit 468 jours !- 991 482 kilomètres non réalisés…

soit 25 fois le tour de la terre !- 122 639 ¤ de frais de transport économisés…

En 2013, on observe une augmentation de 25% del’utilisation de la visioconférence avec 263réunions (196 en 2012). Les habitudes se modifientpuisque les visioconférences en point à pointaugmentent alors que les connexionsinterrégionales diminuent.

+ d’infos surwww.crosaquitaine.org/visioconference

FORMATION

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FinancementSources de financement complémentaire,

le mécénat 18 Mars à Bordeaux

CommunicationFinancement

Atelier SPORT'COMPartenariat : comment élaborer un dossier

de présentation pour ma ligue/comité ?8 Avril à Bordeaux

CommunicationAtelier SPORT'COM – Comment utiliser Facebook pour ma ligue/comité/club ? (approfondissement)

29 Avril à Bordeaux

FinancementSources de financement complémentaire,

le mécénat (nouvelle session)6 Mai à Bordeaux

CommunicationRencontre du réseau SPORT'COM

Optimiser la visibilité numérique de ma ligue/comité : faire connaître son site et générer du trafic !

24 mai à Gradignan

Comptabilitéassociative

Comptabilité et gestion financière (2 sessions)

3 Juin / 17 JuinBordeaux

CommunicationAtelier SPORT'COM

Mesurer son e-reputation (1ere partie)10 juin à Bordeaux

Communication Atelier SPORT'COM – Mesurer son e-reputation (2e partie) 24 juin à Bordeaux


Familiarisation avec un ou plusieurs logiciels de comptabilité pour les associations

1 Juillet à Bordeaux


Financement

Le risque fiscal dans l'association sportive, l'intérêt général et l'abandon de frais des bénévoles

16 Sep. à Bordeaux

Emploi associatifLa Convention Collective Nationale du Sport : éléments clefs (contrats et temps de travail)

30 Sep. à Bordeaux

CommunicationAtelier SPORT'COM – Quelle stratégie de communication

pour ma ligue/comité/association ?7 Oct. à Bordeaux

Emploi associatif Mutualisation - groupement d'employeurs 14 Oct. à Bordeaux

Emploi associatifIndemniser ou rémunérer occasionnellement desintervenants, bénévoles ou non, ou des sportifs

28 Oct. à Bordeaux

CommunicationSéminaire SPORT'COM – Film, vidéo, e-tv :

l’image un outil de communication pour ma ligue.8 Nov.

A confirmer


Elaborer et maitriser le budget prévisionnel 25 Nov. à Bordeaux

CommunicationAtelier SPORT'COM – Relations presse :

comment développer et animer les relations de ma ligue/comité avec les journalistes ?

9 Déc. à Bordeaux


Documents

(édito ) Création du Conseil Régional Interfédéral des