Document « Spécimen » à destination des managers

Nous avons préparé ce document "spécimen" afin de vous aider à répondre aux questions de vos équipes.En effet chaque bilan est personnalisé et il n'y a pas de "modèle" unique. Les rubriques de ce document comportent du texte commun à l'ensemble des personnes mais aussi des parties de texte variables en fonction des différentes situations possibles.Nous avons donc essayé de compléter ce document avec toutes les possibilités afin que chaque manager puisse avoir une vision de l'ensemble des éléments et possibilités qui peuvent apparaître sur un bilan individuel. D'une manière générale, si une rubrique ou une ligne n'apparaît pas c'est qu'elle n'a pas fait l'objet d'un versement par l'entreprise en 2003.En cas de questions, n'hésitez pas à contacter le Chef du Personnel de votre site.

Rémunération brute totale 2003 : c'est la somme de tous les éléments ci-dessus : plus en cas de maladie, les indemnités journalières versées directement par la Sécurité sociale. Une ligne de texte le précise.

Pour les personnes qui ont converti des montants en jours de repos (CET ou CCD), une ligne de texte précisera le montant converti.

Dans cette rubrique seule la ligne «salaire de base » (y compris l'ancienneté pour agents et collaborateurs) apparaîtra systématiquement.Les 2 autres lignes possibles sont celles qui apparaissent dans cet exemple :

une ligne allocation vacances et 20 % compte points : c'est le total des sommes perçues en juillet et en décembreles primes liées au poste : ce sont par exemple : panier de nuit, primes de douche, d'astreinte, etc…

Ces primes sont par principe variables puisque liées à l'atteinte d'objectifs. Peuvent apparaître dans cette rubrique d'autres lignes telles que : intéressement individuel, rémunération variable, prime de suggestion, prime variable commerce, …Cette rubrique peut donc ne pas apparaître du tout ou apparaître avec un nombre variable de lignes.

Sur cette page peut apparaître la rubrique Indemnités liées à la mobilité : Ces primes sont versées dans le cadre de la mobilité géographique et/ou fonctionnelle, par exemple : compensation de loyer, Indemnité nouvelle installation, rachat primes/forfaits, indemnités diverses (éloignement, changement d'activité)

Rémunération nette totale 2003 : c'est la rémunération brute totale 2003 versée par l'entreprise moins les charges sociales payées par le salarié, plus les sommes de l'intéressement collectif que le salarié a demandé à percevoir directement. Certains prélèvements (par exemple, retenues sur salaire, prêts au personnel, retenue paiement actionnariat, …) n'ont pas été déduits de cette somme.

Cette rubrique indique le montant total d'intéressement collectif que le salarié a perçu en 2003. Est également précisé comment ce montant a été touché : versement sur salaire, placement sur Plan d'Épargne Entreprise, ou mix des deux solutions.Des situations particulières (exemple, présence de moins de 3 mois en 2002, …), peuvent faire que le salarié n'a pas bénéficié de la participation en 2003. Dans ce cas la phrase suivante sera précisée: "Votre situation dans l'entreprise en 2002 ne vous a pas permis de bénéficier de la participation pour cet exercice."

Si le salarié a effectué des versements volontaires sur le PEE, il sera indiqué : «  Au titre des versements volontaires effectués en 2003, Michelin vous a versé un abondement de x euros « 

Ce montant correspond à la somme des valeurs indiquées en page 5 et 6. Pour le compte point, il prend en compte la valorisation des points attribués en 2003 (490 euros dans notre exemple).

Cette rubrique n'apparaîtra que sur les bilans du personnel agent. Seront précisés le nombre total de points versés en 2003 ainsi que leur valorisation en €.

Il s'agit ici soit de la Mutuelle Michelin, soit de la section mutualiste des salariés de Paris Breteuil.Le montant de la participation de l'entreprise varie en fonction du nombre et de la tranche d’âge des personnes assurées (le salarié, son conjoint, ses enfants).Ce dernier paragraphe n’apparaît que si le salarié adhère à la Mutuelle Michelin

Cette partie apparaîtra également pour les personnes collaborateurs ou cadres qui ont été agent et pour qui le solde du compte points est positif.

C'est le total des sommes versées par le salarié et par l'entreprise pour financer les différents régimes de protection sociale : assurance chômage, maladie, vieillesse, régimes de prévoyance, retraites, …

C'est la somme totale versée par l'entreprise en 2003, au titre de la participation aux résultats MFPM 2002. Si la somme perçue par le salarié est supérieure à 80 €, la phrase suivante sera précisée :"Cette somme a été versée sur le Plan d’Épargne Entreprise. Non soumise à l'impôt sur le revenu, elle est en contre partie bloquée pendant 5 ans (sauf déblocage anticipé prévu par la loi)."Des situations particulières (exemple, présence de moins de 3 mois en 2002, …), peuvent faire que le salarié n'a pas bénéficié de la participation en 2003. Dans ce cas la phrase suivante sera précisée: "Votre situation dans l'entreprise en 2002 ne vous a pas permis de bénéficier de la participation pour cet exercice."

Le chapitre sur la prévoyance est adapté en fonction du statut de chaque personne : agent/collaborateur ou assimilés cadre/cadre.

Cette partie est adaptée en fonction du statut : agent/collaborateur ou assimilés cadre/cadre.Dans tous les cas, les chiffres de prestation indiqués ne constituent qu'une indication.Pour plus de précision sur les modalités de calcul, vous pouvez vous reporter au chapitre correspondant dans le classeur « Bibendum vous informe ».

Cette partie est adaptée en fonction du statut : agent/collaborateur ou assimilés cadre/cadre.Dans tous les cas, les chiffres de prestation indiqués ne constituent qu'une indication.Pour plus de précision sur les modalités de calcul, vous pouvez vous reporter au chapitre correspondant dans le classeur « Bibendum vous informe ».

Le chapitre Retraite est adapté en fonction du statut : -agent/collaborateur Caisse ARRCO-assimilés cadre/cadre: Caisse ARRCO et AGIRC

CET : suivant la situation de chacun, les phrases suivantes pourront apparaître :

-"Vous n’avez pas ouvert de CET individuel"-" En 2003, vous avez versé sur votre CET individuel :

-x jours et/ou

-un montant de x € soit x jours

Le solde indiqué ici ne prend en compte que les éléments versés au CET au cours de l'année 2003 exclusivement. Compte tenu du décalage d'un mois dans l'enregistrement informatique des données d'activité (présences et absences), ces versements concernent les dépassements du temps annuel 2002 versés fin janvier 2003, ainsi que les conversions d'éléments de salaire effectués jusqu'en décembre 2003.Exemple 1 : Horaire normal 2003 : 212 jours.Effectués en 2003 : 214 jours de travail. Ces deux jours ont été versés au CET individuel mais ne seront « crédités » qu’à fin janvier 2004.Exemple 2 : En juillet, demande de versement de l’équivalent en jours de l’allocation vacances et du 20 % compte points (soit 2 jours par exemple). Ces 2 jours seront comptabilisés dans le nombre de jours versés en 2003.

La rubrique CET pourra être complétée si nécessaire d'une partie CET Collectif. Les informations suivantes y seront alors portées."Les cycles d’activité de l’entreprise peuvent excéder un an. Si ces cycles génèrent des heures effectuées collectivement, au-delà de la durée du travail prévue annuellement, ces heures peuvent être affectées sur la partie collective du Compte Épargne Temps. Ce versement se fait à l’initiative de l’entreprise, dans la limite de 5 jours par an et de 15 jours au total.Le solde de votre CET collectif au 31 décembre 2003 est de x jours "

Cette rubrique est la même pour l’ensemble du personnel

Pour les personnes qui ont un compte points, la valorisation des points versés en 2003 (cf.page 6) n’a pas été incluse ici car ce montant vient alimenter leur capital. Celui-ci reste bloqué sauf liquidation totale ou partielle sous certaines conditions.