Édit

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DOSSIER P4

Bulletin d’information Intercommunal N°5 - Décembre 2015INFO

Le territoire à l’heuredu haut débit !

Le sort en est jeté ! La Communauté de Communes Gâtine-Autize, constituée en 2010 par le regrou-pement volontaire du Val d’Autize et de l’Orée de Gâtine, va devoir s’engager dans une fusion avec les communautés de communes voisines du Val d’Egray (Champdeniers) et de Sud Gâtine (Mazières).

Cette fusion résulte de la volonté du législateur de voir por-ter à 15 000 habitants au moins les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale.

Le Préfet des Deux-Sèvres a présenté lundi 12 octobre son projet départemental dans lequel il a lié notre sort à celui des deux communautés évoquées précédemment.

Cette mutation extrêmement importante s’impose aux élus de notre territoire.

Nos voisins ont développé des conceptions de l’intercom-munalité sensiblement différentes des nôtres.

Si l’organisation des zones de développement économique et l’aménagement de l’espace présentent des similitudes, notre approche diverge sur des compétences telle que la voirie, la gestion des écoles, la gestion de la petite enfance, l’aide aux personnes dépendantes, l’animation culturelle.

Le chantier d’harmonisation sera donc un processus com-plexe qui se construira par étapes.

Fin mars 2016 le périmètre de la nouvelle intercommu-nalité sera arrêté par le Préfet pour une application au 31 décembre 2016. Nous aurons ensuite 2 ans pour mettre l’exercice de nos compétences en cohérence.

Au delà des aspects techniques et administratifs, c’est bien un tournant majeur de la gestion de nos communes qui s’amplifie. Elles perdront progressivement leur autonomie au profit d’un bloc supra communal qui concentrera les compétences de gestion les plus importantes que les com-munes gèrent aujourd’hui.

A ce jour il est bien difficile de déterminer quels seront les gains et les pertes en termes de qualité de vie, de services et de coûts de gestion.

Notre volonté est claire : nous sommes décidés à préserver notre modèle dans ce qu’il a de plus vertueux : un équilibre entre services et impôts acceptables par tous.

Je sais pouvoir compter sur tous les élus de Gâtine Autize pour m’accompagner dans cette démarche nouvelle. Tous les maires, tous les conseillers municipaux, autour du bu-reau de la CCGA, sont engagés résolument pour la préser-vation de nos intérêts.

Le Président, Jean-Pierre RIMBEAU

ZONE DE L’AVENIR :Rencontre avec les artisans

L’A

CTU

N°5 - décembre 2015P2

Le 18 juin, Mr Bracque de la société DPIM avait transformé son atelier en salle de réunion et une large majorité d’artisans et d’entrepreneurs a répondu présent à l’invitation de la CCGA pour échanger sur le fonctionnement de la zone. Le président Jean-Pierre RIMBEAU a présenté le rôle de la communauté de communes et tout particulièrement son volet économique. L’échange qui a suivi a permis un questionnement pertinent

de la part des personnes présentes et un bilan des souhaits a été réalisé et envoyé pour que chacun se prononce sur les priorités. Un totem est installé pour annoncer la zone de l’Avenir.

Les acteurs économiques et les élus ont décidé d’un rendez-vous annuel pour garder le lien, échanger sur les éventuelles difficultés et acter l’avancée de certains travaux.

Plusieurs communes de la Communauté de Communes ont dû revoir la composition de leur conseil municipal. Ainsi trois nouveaux maires ont été nouvellement élus :

SAINT-POMPAINChristiane BAILLY

LE BUSSEAUMarie-Claire THIBAUD

FAYE-SUR-ARDIN Corine MICOU

La Communauté de Communes Gâtine-Autize qui a la compétence économie, gère la zone de l’Avenir située route de Niort à Coulonges-sur-l’Autize.

Bienvenue à nos nouveaux élus !

Vente du toit des sources La CCGA a constaté que son bâtiment du Toit des Sources situé sur la commune du Beugnon était peu utilisé. De plus, pour répondre à la réglementation concernant l’accessibilité, la commune du Beugnon avait un projet de délocalisation de sa mairie. En conséquence, la CCGA a décidé de proposer à la commune du Beugnon l’acquisition du Toit des Sources pour y installer ses nouveaux locaux.

N°5 - décembre 2015P3

La CCGA a constaté qu’il restait peu de parcelles à vendre sur la zone de l’Avenir et a souhaité se constituer une réserve foncière. Elle a par conséquent fait l’acquisition de 3 parcelles cadastrées section ZD n°9, 53 et 54. L’ensemble de ces propriétés représente une superficie totale de 4 ha 93 a 70 ca.

De gauche à droite :• Sophie NEXON-LAGRUE

adjointe technique et diplômée CAP petite enfance• Marion GUICHET

auxiliaire de puériculture• Rosine DHUICQUE

auxiliaire de puériculture• Hélène PASCAULT

directrice adjointe et éducatrice de jeunes enfants• Marie MICHALAK

directrice et éducatrice de jeunes enfants• Sophie PROVOST

adjointe technique et diplômée CAP petite enfance• Adeline VERDON

adjointe technique en emploi d’avenir

Des nouvelles du multi-accueil !Nouvelle structure de l’Espace Enfance Jeunesse depuis 1 an, le multi-accueil a progressivement atteint sa capacité maximale puisqu’il est passé de 12 places à 20 places à partir de septembre 2015.

C’est un lieu d’accueil pour les enfants de 10 semaines à 4 ans et pour les enfants en situation de handicap jusqu’à 6 ans.

La structure propose un accueil régulier, occasionnel ou d’urgence pour les familles sans conditions d’activités professionnelles du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.

Le projet porté par une équipe de sept professionnelles de la petite enfance est basé sur la confiance et la bienveillance entre les enfants, les familles et les éducatrices en s’appuyant, entre-autres, sur la pédagogie Montessori.

Pour plus d’informations :Tél : 05 49 78 03 11

www.cc-gatine-autize.fr

Projetd’extensionde la zone

Parcelles achetées au profit de la CCGA

Parcelles disponibles

Parcelles vendues par la CCGA

Zone de l’avenir

DIRECTIONCENTRE-VILLE

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LE SDAN Le schéma Directeur d’Aménagement Numérique des Deux Sèvres

PRINCIPE DE LA MONTÉEEN DÉBIT (MeD)

Le territoire à l’heure du haut débit !

UN DÉPLOIEMENT BASÉ SUR UN MIX DE TECHNOLOGIESBien qu’il ne s’agisse pas d’une compétence obligatoire, le Département a fait le choix d’agir pour le développement de Très Haut Débit, grâce à un mix technologique.

LA FIBRE OPTIQUEJUSQU’AU FOYER

31500 prises des zones les plusdenses et 225 sites prioritaires

Principe Déploiement de la fibre optique

jusqu’aux abonnés (nouvelle boucle locale en fibre optique)

Débit minimum : 100 MB/ secondeLA MONTÉE EN DÉBITWIMAX

Zones isolées ne permettantpas de connexion filaire

PrincipeRéception de la connexion via l’émission d’un signal hertzien

(station émettrice locale)

Débit maximum :10 MB/ seconde LA CONNEXION

PAR SATELLITE

Zones isolées ne permettant pasde connexion filaire ni de Wimax

PrincipeRéception de la connexion viaun signal émis par un satellite,

au moyen d’une parabole

Débit maximum : 20 MB/ seconde

UN PLAN DE DÉPLOIEMENT

DE 44 M€ HTdont 32% financés

par le Département

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situation initiale : un NRA (Nœud de Raccordement d’Abonnés ou Central Téléphonique) raccordé en fibre optique, en aval duquel un sous-répartiteur cuivre raccorde des abonnés.

> La montée en débit de 88 sous répartiteurs entre 2015 et 2018 soit 18 000 lignes

> Le déploiement de la FTTH (Fiber To The Home = Fibre optique jusqu’au foyer) sur les parties les plus denses des 10 plus grandes communes, soit 31 500 prises.

> La desserte par la fibre de 225 sites prioritaires (enseignement, santé, zones d’activité etc..), sur demande des bénéficiaires potentiels (entreprises, hôpital, …)

> Le WIMAX (réseau radio) : permet de desservir les zones non couvertes par ADSL. Plus de 1 400 abonnés aujourd’hui et une montée en débit WiMAX en cours pour arriver à 10 Mb/s pour fin 2015.

> Une aide à l’équipement satellitaire de 200 € pour les zones ne pouvant pas accéder aux réseaux filaires et WIMAX.

objet des travaux : installer une armoire à coté du sous-répartiteur existant et un réseau fibre optique entre le NRA et cette armoire. La liaison entre le nouveau NRA MED et l’abonné reste en cuivre.

Le développement du Haut Débit et Très-Haut Débit dans les Deux-Sèvres. Le SDAN a été adopté en juillet 2012 par le Conseil Départemental 79 (CD79). Il définit l’orientation de l’aménagement numérique du territoire pour les 10 à 15 ans qui viennent : calendrier, zone prioritaire, choix technologiques etc…Conscient des enjeux que représente le débit de connexion internet pour les usages professionnels et particuliers, le choix du CD79 s’est porté sur un mix technologique permettant l’accès échelonné du territoire des Deux-Sèvres au Très Haut Débit, avec pour la première phase :

Focus sur notre Communauté de communes6 NRA sont « opticalisés » (raccordé par une fibre optique) : Coulonges / Ardin / St Laurs / Le Busseau / Le Beugnon / Fenioux. Ces communes disposent d’une couverture ADSL de 10 Mbt/s à plus de 20 Mbt/s. Coulonges et Ardin sont éligibles au Triple Play (service internet haut débit + téléphonie + télévision).Le NRA de St Pompain est non fibré à ce jour. La CCGA a adressé un courrier aux services d’Orange pour connaître le planning des travaux.

Le territoire à l’heure du haut débit !

SOUS RÉPARTITEURS NON PRIS EN COMPTEDANS LA PHASE 1 DU SDAN DE LA MONTÉE EN DÉBIT (MeD) :

COMMUNEDISTANCE

EN MNB

LIGNES

NB LIGNES ÉLIGIBLES

À > 2 MBT/SCOÛT

INVESTISSEMENT

COÛT MOYEN

À LA PRISEDATE DES TRAVAUX

SCILLE 3 803 94 42 172 778 € 1 883 €

Nondéterminé

ST MAIXENTDE BEUGNÉ 2 979 94 33 140 450 € 1 494 €

ST LAURS 4 337 24 7 184 864 € 7 703 €

LE BUSSEAU 3 362 69 35 148 903 € 2 158 €

TRAVAUX DE MONTÉE EN DÉBIT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCGA

COMMUNE DISTANCE EN M

NB LIGNES

NB LIGNES ÉLIGIBLES

À > 2 MBT/S

COÛT INVESTISSEMENT

COÛT MOYEN À LA

PRISE

DATE DES TRAVAUX

FAYE SUR ARDIN 5 484 180 180 185 730 € 1 032 € Semestre 1 - 2016

BECELEUF 4 762 309 209 186 268 € 603 € Semestre 2 - 2015

LA CHAPELLE THIREUIL 5 027 206 205 180 043 € 874 € Semestre 1 - 2016

Le CD79 pilote ces travaux et le financement des 552 041€ est assuré par la Région/Europe (31%), l’Etat (33%) et le CD79 (36%).

SOUS-RÉPARTITEURS INSCRITS DANS LE PLAN DES TRAVAUX :

LA MONTÉE EN DÉBIT DE88 SOUS-RÉPARTITEURS

18000 lignes

PrincipeAjout d’un câble optique entre le sous-répartiteur et le centaltéléphonique, ainsi d’un Nœud de Raccordement d’Abonnés

Débit maximum :10 à 50* MB/ seconde

* Variable selon l’éloignement du central téléphonique

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La CCGA souhaite compléter la phase 1 des travaux de la MeD du CD79 par la prise en compte des sous-répartiteurs de Scillé / St Maixent de Beugné / Le Busseau qui ne pourront pas être intégrés dans la phase 2 du SDAN avant 5 à 10 ans. Un courrier va être adressé au CD79 pour demander l’étude de cette demande avec une éventuelle participation financière de la CCGA.

FIBRE OPTIQUE FTTH :Le territoire de la CCGA n’est pas concerné dans cette phase 1 du SDAN par l’équipement de la FTTH, car il n’y a pas de zone urbaine supérieure au seuil de 1 300 logements.

RÉSEAU WIMAX :Le territoire de la CCGA est mal desservi par le réseau WIMAX. Cependant plusieurs abonnements sont en service sur des zones non desservies en ADSL. Le débit passera de 2 Mbit/s à 10 Mbit/s avant fin 2015.

ZO

OM

Ce syndicat crée le 18 Octobre 1984 et géré par son président M. Francis VILLAIN a pour mission principale de mettre en place une politique de gestion et d’entretien des milieux aquatiques sur son territoire de façon durable, notamment dans le but d’atteindre le bon état écologique des eaux.

Le syndicat intercommunal est composé de 19 communes adhérentes, situées sur les communautés de communes Gâtine Autize, Val d’Egray et la Communauté d’Agglomération de Niort pour la commune de Germond-Rouvre.

POUR TOUT RENSEIGNEMENT, N’HÉSITEZ PAS À CONTACTER :

MME NELLIE TARDITS, technicienne de rivières

20 rue de l’Epargne - 79160 Coulonges-sur-l’Autize05.49.63.33.74 / 06.75.62.40.08

siah.autize.egray@gmail.com / siahautizeegray.free.fr

Nouveaux Services au sein du centre cantonalLe syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique (SIAH) de l’autize et de l’egray

Les communes de la CCGA adhérentes au SIAH Autize Egray sont: Ardin, Béceleuf, Fenioux, Coulonges-sur-l’Autize, La Chapelle Thireuil, Le Beugnon, Puy Hardy, Saint-Maixent-de-Beugné, Saint-Pompain et Scillé.

Les principaux cours d’eau concernés sont l’Autize, le Saumort, le Fenioux, le Doré, la Miochette, l’Egray et le Rochefollet.

LES PRINCIPALES ACTIONS DU SYNDICAT SONT :Mise en place des actions inscritesdans le Contrat Territorial MilieuxAquatiques (CTMA) de l’Autize et del’Egray :

> Etude complémentaire et travaux sur les ouvrages hydrauliques

> Réduction des dégradations morphologiques en milieu agricole (pose de clôtures, aménagement d’abreuvoirs...)

> Restauration morphologique du lit, diversification des écoulements

> Restauration de la continuité écologique au niveau de petits ouvrages (ponts cadre et de passages busés)

> Déconnection des plans d’eau communaux du Beugnon

> Etude et travaux pour la mise en conformité de plans d’eau

AUTRES ACTIONSDU SYNDICAT :> Lutte contre les ragondins

(en lien avec les ACCA) et les plantes exotiques envahissantes

> Intervention auprès des écoles dans le cadre des activités périscolaires

> Animation du Document d’Objectif du site Natura 2000 « Vallée de l’Autize »

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> le contrôle des espaces protégés : à ce titre, ils veillent à l’application des législations sur les abords de monuments historiques, les sites protégés, les secteurs sauvegardés et les aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP).

> la promotion de la qualité architecturale et urbaine : à travers leur expertise en matière de projets d’aménagement, ils soutiennent une architecture et un urbanisme de qualité s’intégrant harmonieusement avec le milieu environnant. Dans ce cadre, ils sont appelés à émettre des avis sur des projets traitant de l’aménagement du territoire. Dans un souci de maîtrise du développement urbain, de protection des paysages emblématiques et de valorisation des caractéristiques propres à chaque territoire, ils assurent

un suivi des documents de planification urbaine (DTA, SCOT, PLU, Cartes communales). Plus récemment, les ABF participent aux réflexions liées aux problématiques environnementales et au développement des énergies renouvelables (éolien, solaire…)

> la conservation du patrimoine : les ABF participent à la surveillance de l’état sanitaire des immeubles protégés au titre des monuments historiques.

Le conciliateur de justice

MME DRIANT MARTINEPrise de rendez-vous à la Mairie

de Coulonges-sur-l’Autize05.49.06.10.72

M. LAFOIS DANIEL : 05.49.09.23.09

Nouveaux Services au sein du centre cantonalLes Architectes des Bâtiments de France

Demande de passeport :démarche simplifiée !Pour effectuer un passeport, il est maintenant possible d’acheter les timbres fiscaux directement sur internet. Il suffit pour cela de se connecter sur le site http://timbres.impots.gouv.fr avec les codes de sa carte bancaire puis d’imprimer les références du paiement afin de les fournir lors du rendez-vous de demande de passeport.

Depuis le mois de Septembre 2015, Mme DRIANT Martine, Architecte des Bâtiments de France, assure une permanence le 1er vendredi de chaque mois de 9h30 à 12h. Les architectes des Bâtiments de France ont pour mission :

M. LAFOIS Daniel, conciliateur de justice, réalise une permanence tous les mardis matins de 10h à 12h.

Le conciliateur est un auxiliaire de justice qui est nommé par le premier président de la cour d’appel. Il est tenu à une obligation de secret et doit traiter les affaires dont il est saisi de façon impartiale. Il exerce ses fonctions de manière bénévole.

Il a pour mission de favoriser et de constater le règlement à l’amiable des différends qui lui sont soumis. Il tente par un dialogue approprié d’amener les parties à dégager la solution qui leur paraitra la meilleure.

Le conciliateur intervient dans de nombreux litiges comme les conflits individuels entre les particuliers, avec les entreprises ou les artisans (trouble du voisinage, impayés, litiges de la consommation, problèmes locatifs…). Par contre il ne traite pas les problèmes concernant la famille (divorce, garde des enfants, pension alimentaire…). De même il n’est pas compétent en matière de litiges avec les administrations ou ceux relevant du droit du travail.

Le recours à un conciliateur est simple et gratuit. Il peut être saisi par le biais d’une demande écrite (lettre) ou orale (par téléphone ou en se rendant à l’une de ses consultations).

Rappel des permanences qui ont lieu dans le centre cantonal AICM : tous les mardis de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.

06.74.28.08.74Mission Locale Sud Deux-Sèvres : tous les lundis matins de 9h à 12h

05.49.17.50.57

N°5 - Décembre 2015P7

Le spectacle de fin d’annéeLe mercredi 24 juin, l’école de musique a réalisé son habituel spectacle de fin d’année regroupant l’ensemble des élèves. Il a eu lieu sur la place de la Rampière, commune de Saint-Laurs. Cette soirée se déroule chaque année dans une commune différente de la CCGA, la municipalité d’Ardin accueillera ce spectacle le 29 juin 2016.Les élèves et leurs enseignants ont interprété un répertoire varié enthousiasmant un public composé de parents d’élèves et d’habitants de la commune venus profiter d’un bon moment en cette chaude soirée d’été. Une buvette était tenue par l’Association des Parents d’Elèves de l’Ecole de Saint-Laurs.

EN B

REF

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINE-AUTIZE

Ardin - Béceleuf - coulonges-sur-l’Autize - fAye-sur-Ardin - fenioux - lA chApelle-thireuil

le Beugnon - le BusseAu - puy hArdy - sAint-lAurs - sAint-MAixent-de-Beugné - sAint-poMpAin - scillé

20, rue de l’Epargne - 79160 COULONGES-SUR-L’AUTIZE

Tél. 05 49 06 81 44 / Fax 05 49 06 81 47 / www.cc-gatine-autize.fr

Directeur de la publication : Jean-Pierre RIMBEAU I Comité de rédaction : groupe de travail communication

Conception et mise en page : I Impression : Raynaud Imprimeurs - 5000 exemplaires

Crédit Photo : CCGA - Anthony Parthenay - Adobe Stock

Carnets de croquisLes 29 et 30 Août dernier a eu lieu la cinquième édition de Carnets de Croquis. 14 artistes se sont déplacés lors de cette manifestation et ont produit environ 40 peintures, croquis... sur les communes de Ardin, Béceleuf, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Le Beugnon, Puy-Hardy, Saint-Pompain, Scillé et sur les deux nouvelles communes participantes de l’année 2015 qui sont Saint-Laurs et Saint-Maixent-de-Beugné. Le week-end s’est terminé par une exposition de toutes les œuvres autour du Pigeonnier de Pouzay à Béceleuf.

Cinéma en plein air Le cinéma en plein air a été un succès cette année dû en partie à la météo très favorable et au choix des films. La séance de Faye sur Ardin avec une projection du film « Qu’est-ce qu’on a fait au bon dieu » a regroupé environ 220 spectateurs, un concert avait précédé le film. Le film « Belle et Sébastien » était proposé par la commune du Busseau, ce dernier a attiré environ 150 personnes, un quizz cinéma avait été organisé en début de soirée. Pour la dernière séance de l’été, 250 spectateurs sont venus voir le film « De toutes nos forces » selectionné par la commune de Coulonges-sur-l’Autize, cette dernière proposait également des visites du château renaissance en amont.

Activités périscolairesDans le cadre des temps d’accueil périscolaire, le Service Enfance Jeunesse de la CCGA vient en soutien sur chaque école du territoire proposer une heure d’activité les vendredis. Les activités proposées s’orientent vers l’éducation culturelle (théâtre, éveil musical, danse africaine…), artistique (travail de l’argile, mime…) et sportive (jonglage, multi-sport, handball…)

European solar tour Etienne SAUZE est de retour de son tour de l’Europe, sur son vélo solaire, depuis le 15 octobre 2015. Il a réalisé ce parcours en 5 mois et demi, il a parcouru 15 000 km et a traversé 28 pays. La Communauté de Communes avait financé l’étape Stockholm – Helsinki d’une distance de 502 km.

Fêtes, Expos, Randonnées, Animations, Films, Théâtre, Loisirs, Sorties, Sport, Spectacles... Demandezle programmedes manifestations hivernales dansvotre mairie !

Lois

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Théâtre

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TOUT UN

PROGRAMME !

AGENDA DES MANIFESTATIONS

du 1er Novembre au 30 Avril

HIVER 2015-2016

La rentrée de septembreLe centre musical de la Communauté de Communes a rouvert ses portes depuis le lundi 21 septembre 2015. Il compte cette année 145 élèves en cours de guitare, saxophone, piano, accordéon, batterie, flûte et éveil musical.

Voici l’équipe des professeurs de gauche à droite : Marine BOUILLY : Professeur de GuitareEstelle CHOLLET : Professeur de SaxophoneMarie-Pierre CANTET (Directrice de l’école de musique) : Professeur de Flûte et d’Éveil MusicalJean-Philippe QUENU : Professeur de BatterieJean-Michel ANTOLIN : Professeur de GuitareChristian TEXIER : Professeur d’Accordéon et de PianoGilles PAUTY : Professeur de Piano

L’école de musiqueen fanfare !

Accueil d’Etienne SAUZE par la population d’Ardin