D.U. MOOC DROIT DE L’ARBITRAGEDiplôme universitaire en ligne niveau bac + 5

validé au titre de la formation continue

http://du-arbitrage.org

Mme S. Akhouad, Maître de conférences à l’Université de Versailles Saint-Quentin ; Me C. Aymé-Wauthier, DVMB – Darrois Villey Maillot Brochier Avocats ; Pr. L. Aynès, École de Droit de la Sorbonne (Paris I), DVMB – Darrois Villey Maillot Brochier Avocats ; Me M.-L. Bizeau, Derains & Gharavi ; Pr.  D.  Bosco, Faculté de Droit d’Aix-en-Provence  ; Me M.-B. Burghetto, Hughes Hubbard & Reed LLP ; M. P. Chavasse, Directeur Juridique Adjoint, Fives ; Me C. Darrigade, Shearman & Sterling ; Me L. Degos, K & L Gates ; Mme D. Diawara, Conseiller adjoint, Secrétariat de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI ; Me C. Duclercq, Altana ; Me R. Dupeyré, BOPS  ; Me  P.  Duprey, Linklaters ; Me J. El Ahdab, Ginestié Magellan Palley Vincent ; Me L. de Ferrari, White & Case ; Pr. D. Ferrier, Faculté de Droit de Montpellier ; Pr. N. Ferrier, Faculté de Droit de Montpellier ; Me J. Fouret, Betto Seraglini ; M. A. Grec, Directeur Général La Française AM International Claims Collection ; Me M. Henry, Hughes Hubbard & Reed LLP ; Me L. Jaeger, Orrick ; Pr. C. Jallamion, Faculté de Droit de Montpellier ; Pr. H. Kenfack, Faculté de Droit de Toulouse ; Me  E.  Kleiman, Freshfields Bruckhaus Deringer ; Me D. Kühner, BMH Avocats ; Me Ch. Lapp, Altana ; Me G. Le Quillec, Betto Seraglini ; Pr. D. Mainguy, Faculté de Droit de Montpellier ; Pr. M. Maisonneuve, Faculté de Droit de La Réunion ; Mme L. de Montalivet, Executive Director of Business Development, International Chamber of Commerce (ICC) ; Me Y. Moriyama, Cabinet TMI Associates, Japon ; Pr. D. Mouralis, Faculté de Droit d’Avignon ; Pr. P. Mousseron, Faculté de Droit de Montpellier ; Me F. Muller, Altana ; M. A. Ngwanza, Chargé d’enseignement, Université Paris-Sud, École Régionale Supérieure de Magistrature de l’OHADA ; Me J.  Ortscheidt, Avocat aux Conseils ; Me D.  Paraguacuto-Mahéo, Ngo Cohen Amir-Aslani et Associés ; Me J. Pellerin, PMG Avocats ; Me P. Rosher, Pinsent Masons ; Me J.-G. de Ruffray, Altana ; Pr. P. Tercier, Professeur honoraire à l’Université de Fribourg, ancien Président de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI ; Me V. Thieffry, Altana ; Me A.Vermal, Proskauer ; Me T. Yanagisawa, Cabinet TMI Associates, Japon ; Pr. K. Zaher, Faculté de droit de Fès, Maroc ; Me R. Ziadé, Linklaters.

INTERVENANTS

Le MOOC Droit de l’arbitrage interne et international a été créé en 2014 par Maître Caroline Duclercq, Cabinet Altana, Conseil et Arbitre en arbitrage interne et international et Carine Jallamion, Professeur agrégé à la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier et spécialiste du droit de l’arbitrage. Il a pour ambition de proposer aux étudiants et aux professionnels une formation complémentaire consacrée au Droit de l’arbitrage.

Cette formation présente des caractéristiques qui en font aujourd’hui un modèle unique dans le domaine de l’arbitrage :

Une formation entièrement en ligne dédiée à l’arbitrage.

Une formation très complète, tant par sa durée, 120 h, que par la qualité de ses 45 intervenants, tous des spécialistes renommés, français ou étrangers, universitaires ou professionnels qui offrent ainsi une approche à la fois théorique et pratique de la matière.

Une formation interactive et adaptée aux besoins des étudiants comme des professionnels : cours mis en ligne au fur et à mesure de l’année (en moyenne deux par semaine pendant 7 mois), possibilité de poser des questions aux intervenants, QCM bimestriels pour mesurer l’acquisition des connaissances.

Une formation diplômante : à l’issue d’un examen écrit de 5 h, un diplôme d’université de niveau bac +5 est délivré par la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier et le Centre du Droit de l’Entreprise.

Le MOOC bénéficie de partenariats prestigieux tels celui de la CCI, de l’AFA (Association Française d’Arbitrage), du CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris), de Paris Place de l’Arbitrage, d’Arbitral Women, du Cabinet Altana, de la FNDE (Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise) et de l’UMR 5815 Dynamiques du droit.

La formation est accessible aux étudiants en master 2 et aux professionnels, français et étrangers. Elle est validée au titre de la formation continue des avocats. Conditions et droits d’inscription : http://du-arbitrage.org

PRÉSENTATION

THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ARBITRAGE (35 h) : 1. Introduction ; 2. La clause d’arbitrage ; 3. L’instance arbitrale ; 4. La sentence arbitrale, exécution et voies de recours.PRATIQUE DE L’ARBITRAGE (40 h) : 1. Le point de vue pratique de la procédure arbitrale ; 2. L’argent dans l’arbitrage ; 3. L’administration de la preuve ; 4. Les règles générales régissant l’instance arbitrale.

ARBITRAGE ET DROITS SPÉCIAUX (25 h) : Arbitrage et ... 1. Droit de la concurrence ; 2. Droit des sociétés ; 3. Droit public ; 4. Droit de l’environnement ; 5. Droit des assurances ; 6. Construction ; 7. Propriété intellectuelle ; 8. Droit du sport ; 9. Droit de la distribution ; 10. Arbitrage Investissement , 11. Arbitrage FED.ARBITRAGE ET DROIT COMPARÉ (15 h) : L’arbitrage ... 1. Dans le monde arabe ; 2. En Amérique latine ; 3. En Common law ; 4. En Asie ; 5. L’arbitrage OHADA.

CONCLUSION GÉNÉRALE (5 h).

120 h de cours entre le 1er octobre et le 30 avril (en moyenne 4 h par semaine pendant 30 semaines). Examen écrit de 5 h à la fin du mois de mai.

PROGRAMME

DIRECTION

PARTENAIRES

Pr. Carine JallamionFaculté de Droit et de Science politique39 rue de l’université34060 Montpellier cedex 233(0)4 34 43 29 38carine.jallamion@univ-montp1.frduarbitrage@gmail.com

Me Caroline DuclercqCabinet Altana45 Rue de Tocqueville75017 Paris33 (0)1 79 97 93 00cduclercq@altanalaw.comduarbitrage@gmail.com