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E-LEARNING
FORMATIONS 2020
PARCOURS
7H30PARCOURS
15HMODULES À LA
CARTE
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LA PAROLE À…
Le centre de formation Exploris est né de la volonté d’Alptis
d’accompagner les intermédiaires en assurance dans le développement
de leurs compétences et celui de leur activité.
Spécialiste de l’assurance de personnes depuis plus de 40 ans,
nous avons souhaité partager notre expertise en proposant des
modules de formation, en conformité avec vos obligations de
formation imposées par la Directive sur la Distribution d’Assurance
(DDA) depuis le 24 février 2019.
Exploris met à votre disposition trois modes d’apprentissage
:
• En e-learning : ludiques et pédagogiques, ces modules ont été
mis en place pour répondre à la demande croissante de formation à
distance.
• En présentiel : nos formations sont animées par des formateurs
qualifiés ayant une expertise et une expérience du terrain (en
collectif, prévoyance TNS, santé et emprunteur).
• Sur-mesure : nous construisons des modules à votre convenance
et selon vos besoins (formations disponibles partout en France et
dans les DROM).
Les participants à nos formations bénéficient de deux
consultations par mail auprès d’un expert métier Alptis.
Avec Exploris, notre ambition est de vous accompagner dans votre
démarche de mise en conformité et de contribuer à votre
développement commercial.
GUILLAUME THIOLLIERDirecteur Distribution Courtage
PATRICIA MONDRAGONAnimatrice du Centre de formation Exploris
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LES FORMATIONS EN E-LEARNINGPour vous accompagner dans vos
obligations de formation, le centre Exploris vous propose en
learning :• des parcours de formation “clés en main” avec 2 durées
au choix : 15H ou 7H30 ;• des modules à la carte, vous permettant
de constituer vous-même votre parcours de formation.
Nos formations en e-learning vous permettront de :
• développer des compétences ;
• découvrir une méthode d’apprentissage plus flexible et ludique
;
• faire des économies de temps et d’argent ;
• accéder à de nombreuses formations avec régulièrement des
nouveautés.
ACCESSIBILITÉ
Les parcours sont accessibles depuis le portail Exploris dédié à
la formation : https://exploris-online.comLes parcours e-learning
sont accessibles pour une période d’un mois consécutif, 24h/24h à
partir de l’envoi des codes confidentiels par nos services.
TUTORAT
Dans le cadre du tutorat réglementé pour les FOAD (Formation
Ouverte et/ou A Distance), Exploris a mis en place un tutorat à
distance dit asynchrone. Vous pouvez ainsi à l’issue de votre
formation poser deux questions par mail au formateur concernant le
parcours suivi : [email protected]
MATÉRIEL INFORMATIQUE NÉCESSAIRE
• Une connexion Internet : privilégier les navigateurs Chrome ou
Mozilla Firefox • Flash Player à jour• Adobe Acrobat Reader à jour•
Un système audio
PRISE EN CHARGE
Exploris est un organisme de formation professionnelle. Pour
bénéficier d’une prise en charge par votre organisme collecteur, le
numéro de déclaration d’activité est le suivant : 82 69 10987 69
(ce numéro ne vaut pas agrément de l’État).Exploris ne pratique pas
la subrogation pour les e-learning.Les formations Exploris
répondent aux obligations et enjeux de la Directive sur la
Distribution d’Assurances (DDA).Exploris répond aux critères du
Décret Qualité du 30/06/2015 et est “référençable” dans le DATADOCK
par l’ensemble des financeurs de la formation professionnelle.
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L’ASSURANCE DE PERSONNE / 5
L’ASSURANCE PRÉVOYANCE / 6
L’ASSURANCE EMPRUNTEUR / 7
L’ASSURANCE VIE ET CAPITALISATION
/ 8
L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
/ 9
L’ASSURANCE PROFESSIONNELLE / 10
L’ASSURANCE AUTOMOBILE / 11
L’ASSURANCE HABITATION / 12
L’ASSURANCE SANTÉ / 13
DE L’ENVIRONNEMENT CRÉDIT À L’ASSURANCE EMPRUNTEUR
/ 14
L’ASSURANCE RETRAITE / 15
L’ASSURANCE AUTOMOBILE / 16
L’ASSURANCE HABITATION / 17
LA PROTECTION SOCIALE DU CHEF D’ENTREPRISE TNS
/ 18
SOMMAIREDe 30 minutes à 5 heures
JURIDIQUELA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT ET LA LUTTE CONTRE LE
TERRORISME TRACFIN
/ 19
LE RGPD / 20
LA DDA / 21
LA FRAUDE / 22
ASSURANCE VIEL’ASSURANCE VIE / 23
ASSURANCES RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROTECTION JURIDIQUELA
RESPONSABILITÉ CIVILE PRIVÉE / 24
LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
/ 25
LA PROTECTION JURIDIQUE / 26
RELATION COMMERCIALE ET CLIENTLA RELATION COMMERCIALE / 27
LA RELATION CLIENT / 28
ENVIRONNEMENT DE L'ASSURANCELE MARCHÉ DE L’ASSURANCE / 29
L’OPÉRATION ET LA DISTRIBUTION D’ASSURANCE
/ 30
PRÉVOYANCEL’ASSURANCE PRÉVOYANCE / 31
L’ENVIRONNEMENT ET L’ASSURANCE DÉPENDANCE
/ 32
CONSTRUCTIONL’ASSURANCE CONSTRUCTION / 33
PARCOURS
7H30
PARCOURS
15H
MODULES À LA
CARTE
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5
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE DE PERSONNE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client• de connaître
l’organisation de la protection sociale en France,
ses mécanismes des prestations servies en cas d’incapacité,
d’invalidité et de décès
• d’acquérir et savoir expliquer les solutions de prévoyance
complémentaire• d’appréhender le risque de dépendance et ses
critères d’appréciation• d’être expert dans le fonctionnement et
les prestations versées par
les régimes obligatoires
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologieLa lutte contre le blanchiment :• La
vérification d’identité• Les procédures internes• La déclaration de
soupçon• La relation commercialeL’incapacité de travail :• Les
prestations des régimes obligatoires• Les conditions de
souscription• Les garanties et les exclusions• Les prestations et
leur règlementL’invalidité :• Les prestations des régimes
obligatoires• Les conditions de souscription• Les garanties et les
exclusions• Les prestations et leur règlementLe décès :• Les
prestations des régimes obligatoires• Les conditions de
souscription• Les garanties et les exclusions• Les prestations et
leur règlementLa dépendance :• Le risque dépendance• Les conditions
de souscription et de tarification• Les garanties et leurs limites•
Les prestations et leur règlement• Les services à la personne et
les prestations d’assistanceLes régimes obligatoires :• Le régime
de la Sécurité sociale• Le régime agricole• Le régime des
travailleurs indépendantsL’assurance complémentaire santé :•
L’articulation de l’assurance maladie obligatoire et de
l’assurance
maladie complémentaire.• Les contrats solidaires et
responsables• Les conditions de souscription et de tarification•
Les garanties et les exclusions• Les prestations• Les modes de
règlementL’assurance de groupe :• Les contrats collectifs au profit
des salariés• Les contrats de prestations complémentaires de
santéLes assurances vie :• Les différents contrats• La vie du
contratRetrouvez toutes nos formations sur
exploris.alptis.org
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6
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE PRÉVOYANCE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client• de connaître
l’organisation de la protection sociale en France,
ses mécanismes de prestations servies en cas d’incapacité,
d’invalidité et de décès
• d’acquérir et savoir communiquer les solutions de prévoyance
complémentaire
• d’appréhender le risque de dépendance et ses critères
d’appréciation• de connaître le cadre juridique de l’assurance
emprunteur• de maîtriser les différents risques couverts et savoir
les expliquer• de comprendre le fonctionnement du contrat avec les
éléments
le composant et le formalisme le constituant
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon• La relation
commerciale
L’incapacité de travail :• Les prestations des régimes
obligatoires• Les conditions de souscription• Les garanties et les
exclusions• Les prestations et leur règlement
L’invalidité :• Les prestations des régimes obligatoires• Les
conditions de souscription• Les garanties et les exclusions• Les
prestations et leur règlement
Le décès :• Les prestations des régimes obligatoires• Les
conditions de souscription• Les garanties et les exclusions• Les
prestations et leur règlement
La dépendance :• Le risque dépendance• Les conditions de
souscription et de tarification• Les garanties et leurs limites•
Les prestations et leur règlement• Les services à la personne et
les prestations d’assistance
L’assurance emprunteur :• Les fondamentaux• Le cadre juridique•
Les garanties• Les limites et exclusions de garanties• Les
alternatives à l’assurance• Les éléments constitutifs• Le
formalisme• La convention AERAS
Retrouvez toutes nos formations sur exploris.alptis.org
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7
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE EMPRUNTEUR
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’acquérir les outils et mécanismes
fondamentaux de l’opération
d’assurance• de comprendre le monde de l’intermédiation en
assurance• de maîtriser la réglementation en matière de protection
et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de conseiller
au mieux sa clientèle en cas de réclamation dont il est
l’objet ou afin d’obtenir réparation• de connaître le cadre
juridique de l’assurance emprunteur• de maîtriser les différents
risques couverts et savoir les expliquer• de comprendre le
fonctionnement du contrat avec les éléments
le composant et le formalisme le constituant
PROGRAMMELes entreprises d’assurances :• Les différentes formes
d’entreprises• L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de
portefeuille,
la liquidation
L’opération d’assurance :• Bases techniques : appréciation du
risque, mutualisation, co-assurance,
réassurance, etc• Mécanismes juridiques : assurance cumulative,
sur-assurance, sous-
assurance, règle proportionnelle, etc• Mécanismes de
détermination de la prime / cotisation
Les différentes catégories d’assurance :• Assurances de
personnes / assurances de biens et de responsabilité• Assurances
individuelles / assurances collectives• Assurances obligatoires /
assurances facultatives• Assurances à caractère indemnitaire /
assurances à caractère forfaitaire• Assurances gérées en
répartition / assurances gérées en capitalisation
L’intermédiation en assurance :• Les différentes catégories
d’intervenants dans l’intermédiation• Les conditions d’accès et
d’exercice de l’activité d’intermédiation• La responsabilité des
intermédiaires• La libre prestation de services et le libre
établissement• Le contrôle et les sanctions• Les modes de
distribution réglementés
La relation avec le client :• Les informations à donner au
client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon• La protection
juridique
L’assurance emprunteur :• Les fondamentaux• Le cadre juridique•
Les garanties• Les limites et exclusions de garanties• Les
alternatives à l’assurance• Les éléments constitutifs• Le
formalisme• La convention AERAS
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8
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE VIE ET CAPITALISATION
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• d’acquérir
les outils et mécanismes fondamentaux de l’opération
d’assurance• de maîtriser le monde de l’intermédiation en
assurance• de comprendre et savoir expliquer l’organisation de la
retraite en France
et le mécanisme des prestations servies• de conseiller sa
clientèle en matière d’épargne retraite• d’acquérir les
connaissances pour comprendre et promulguer
les différents types de contrats d’assurance vie, leurs aspects
juridiques, techniques et fiscal
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
Les entreprises d’assurances :• Les différentes formes
d’entreprises• L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de
portefeuille,
la liquidation
L’opération d’assurance :• Bases techniques : appréciation du
risque, mutualisation, co-assurance,
réassurance, etc• Mécanismes juridiques : assurance cumulative,
sur-assurance,
sous-assurance, règle proportionnelle, etc• Mécanismes de
détermination de la prime / cotisation
Les différentes catégories d’assurance :• Assurances de
personnes / assurances de biens et de responsabilité• Assurances
individuelles / assurances collectives• Assurances obligatoires /
assurances facultatives• Assurances à caractère indemnitaire /
assurances à caractère forfaitaire• Assurances gérées en
répartition / assurances gérées en capitalisation
L’intermédiation en assurance :• Les différentes catégories
d’intervenants dans l’intermédiation• Les conditions d’accès et
d’exercice de l’activité d’intermédiation• La responsabilité des
intermédiaires• La libre prestation de services et le libre
établissement• Le contrôle et les sanctions• Les modes de
distribution réglementés
La prise en compte des besoins :• Les composantes du patrimoine•
Le droit de la personne• Les régimes matrimoniaux• Le droit des
successions
La retraite :• Les régimes obligatoires de retraite, la retraite
complémentaire• Les contrats épargne retraite
Les assurances vie :• Les différents contrats• La vie du
contrat
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9
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client• de conseiller au
mieux sa clientèle en cas de réclamation dont il est
l’objet ou afin d’obtenir réparation• d’être expert en termes de
responsabilité civile• de connaître les différentes responsabilités
vie privée et savoir
les expliquer• de maîtriser les responsabilités professionnelles
obligatoire ou non• de connaître les différentes garanties des
contrats commerce• d’acquérir les outils et compétences pour
conseiller et établir un contrat
commerce• d’appréhender les mesures de préventions pour les
risques industriels• d’établir une “cartographie” des risques
industriels
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon• La relation
commerciale• La protection juridique
La responsabilité civile :• Délictuelle et contractuelle• La
mise en jeu et le déclenchement de la responsabilité civile• Le
sinistre responsabilité civile
La responsabilité civile de la vie privée :• Les différentes
responsabilités civiles garanties• Les exclusions
La responsabilité civile professionnelle :• La Responsabilité
Civile Exploitation• La Responsabilité après livraison• La
Responsabilité Professionnelle• La Responsabilité Professionnelle
réglementée
La responsabilité civile des mandataires sociaux :• Le
mandataire social• La responsabilité du mandataire social• La vie
du contrat
L’assurance Multirisques Professionnelle :• Les conditions de
souscription et de tarification• Les protections requises• Les
différentes garanties• La perte d’exploitation• La résiliation
Les Risques industriels :• Les faits générateurs• Les points
dangereux• Les points névralgiques• Le Sinistre Maximum Possible•
La préventionRetrouvez toutes nos formations sur
exploris.alptis.org
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10
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE PROFESSIONNELLE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de connaître
les différentes garanties des contrats commerce• d’acquérir les
différentes mesures de préventions pour les risques
industriels et savoir les expliquer• d’être expert sur les
obligations en matière de garantie décennale• d’appréhender les
différents contrats de construction• de connaître le principe de
responsabilité civile• d’être informé et savoir informer sur les
responsabilités professionnelles
obligatoires ou non
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
L’assurance Multirisques Professionnelle :• Les conditions de
souscription et de tarification• Les protections requises• Les
différentes garanties• La perte d’exploitation• La résiliation
Les Risques industriels :• Les faits générateurs• Les points
dangereux• Les points névralgiques• Le Sinistre Maximum Possible•
La prévention
La responsabilité civile décennale :• L’obligation d’assurance•
La réception• Les garanties annexes• La gestion des sinistres : la
convention CRAC
La dommage ouvrage :• L’obligation d’assurance• La réception•
Les garanties• La gestion des sinistres
Les autres assurance construction :• La TRC (Tous Risques
Chantier)• La RCMO (La garantie de Responsabilité Civile du Maître
d’Ouvrage)• La CNR (Constructeurs Non Réalisateurs)
La responsabilité civile :• Délictuelle et contractuelle• La
mise en jeu et le déclenchement de la responsabilité civile• Le
sinistre responsabilité civile
La responsabilité civile professionnelle :• La Responsabilité
Civile Exploitation• La Responsabilité après livraison• La
Responsabilité Professionnelle• La Responsabilité Professionnelle
réglementée
La responsabilité civile des mandataires sociaux :• Le
mandataire social• Sa responsabilité • La vie du contratRetrouvez
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11
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE AUTOMOBILE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’acquérir les outils et mécanismes
fondamentaux de l’opération
d’assurance• de connaître le monde de l’intermédiation en
assurance• de maîtriser la réglementation en matière de protection
et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client• de connaître la
réglementation en matière d’obligation d’assurance• de maîtriser
les conditions de souscription et de tarification• de connaître et
savoir expliquer la gestion des sinistres automobile et
ses conventions
PROGRAMMELes entreprises d’assurances :• Les différentes formes
d’entreprises• L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de
portefeuille,
la liquidation
L’opération d’assurance :• Bases techniques : appréciation du
risque, mutualisation, co-assurance,
réassurance, etc• Mécanismes juridiques : assurance cumulative,
sur-assurance,
sous-assurance, règle proportionnelle, etc• Mécanismes de
détermination de la prime / cotisation
Les différentes catégories d’assurance :• Assurances de
personnes / assurances de biens et de responsabilité• Assurances
individuelles / assurances collectives• Assurances obligatoires /
assurances facultatives• Assurances à caractère indemnitaire /
assurances à caractère forfaitaire• Assurances gérées en
répartition / assurances gérées en capitalisation
L’intermédiation en assurance :• Les différentes catégories
d’intervenants dans l’intermédiation• Les conditions d’accès et
d’exercice de l’activité d’intermédiation• La responsabilité des
intermédiaires• La libre prestation de services et le libre
établissement• Le contrôle et les sanctions• Les modes de
distribution réglementés
La relation avec le client :• Les informations à donner au
client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon• La relation
commerciale
L’assurance automobile :• Les conditions de souscription et de
tarification• Les différentes garanties• Le fonctionnement du
contrat• La clause bonus / malus • La résiliation• Les contrats
automobiles en entreprise
La gestion des sinistres automobile :• Le droit commun• La
convention IRSA• La convention IRCA• Les recours• Le fonds de
garantie
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12
PARCOURS
15HPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 475 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée15 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE HABITATION
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser la réglementation en matière de
protection et d’information
des consommateurs• d’appréhender les principales obligations de
LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client• de conseiller au
mieux sa clientèle en cas de réclamation dont il est
l’objet ou afin d’obtenir réparation• de connaître les
obligations en matière de garantie décennale• d’acquérir les
connaissances pour comprendre et savoir expliquer
les différentes responsabilités des constructeurs• d’appréhender
les différents contrats de construction• de devenir spécialiste des
différentes garanties du contrat habitation• de maîtriser la
convention IRSI• de suivre et gérer un dossier sinistre
habitation
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon• La relation
commerciale• La protection juridique
La responsabilité civile décennale :• L’obligation d’assurance•
La réception• Les garanties annexes• La gestion des sinistres : la
convention CRAC
La dommage ouvrage :• L’obligation d’assurance• La réception•
Les garanties• La gestion des sinistres
Les autres assurances construction :• La TRC (Tous Risques
Chantier)• La RCMO (La garantie de Responsabilité Civile du Maître
d’Ouvrage)• La CNR (Constructeur Non Réalisateur)
L’assurance habitation :• Les différentes garanties• Le
fonctionnement du contrat
Les modalités de la gestion des sinistres :• La déclaration et
obligations de l’assuré• L’évaluation des dommages, la défense de
l’assuré et la subrogation
La convention IRSI :• Le champ d’application de la convention
IRSI• La désignation et le rôle de l’assureur gestionnaire• La
recherche de fuite• La détermination de la tranche 1 et 2•
L’évaluation, l’expertise, la prise en charge des dommages et le
recours
par tranche
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13
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 400 e• 244 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE SANTÉ
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’appréhender La réglementation en matière de
protection et
d’information des consommateurs• de s’approprier les lignes
directrices conjointes ACPR - Tracfin,
dans le cadre de ses obligations de traitement des opérations
suspectes et de la déclaration de soupçon
• de maîtriser le fonctionnement et les prestations versées par
les régimes obligatoires
• de comprendre l’articulation entre de l’assurance maladie
obligatoire et de l’assurance maladie complémentaire
• de connaître Les contrats solidaires et responsables• de
connaître les contrats collectifs au profit des salariés• de
conseiller la clientèle sur les caractéristiques techniques des
contrats
santé
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
Les régimes obligatoires :• Le régime de la Sécurité sociale• Le
régime agricole• Le régime des travailleurs indépendants
L’assurance complémentaire santé :• L’articulation de
l’assurance maladie obligatoire et de l’assurance
maladie complémentaire.• Les contrats solidaires et
responsables• Les conditions de souscription et de tarification•
Les garanties et les exclusions• Les prestations• Les modes de
règlement
L’assurance de groupe :• Les contrats collectifs au profit des
salariés• Les contrats de prestations complémentaires de santé
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14
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 400 e• 244 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
DE L’ENVIRONNEMENT CRÉDIT À L’ASSURANCE EMPRUNTEUR
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de comprendre le marché de l’assurance
emprunteur• d’appréhender les mécanismes de l’assurance
emprunteur
PROGRAMMELe marché de l’assurance emprunteur et ses acteurs
Notions de base du crédit
L’environnement juridique de l’assurance emprunteur
Les principes de l’assurance emprunteur
Le processus de souscription
La convention AERAS
Protection de la clientèle
La vie d’un contrat assurance emprunteur
Cas pratique
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15
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 400 e• 244 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE RETRAITE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’appréhender les composantes du patrimoine des
ménages français• de devenir expert en droits de la personne,
matrimoniaux et successoral• de maîtriser l’organisation de la
retraite en France et le mécanisme
des prestations servies• de conseiller sa clientèle en matière
d’épargne retraite• de connaître les contrats collectifs
complémentaire retraite
PROGRAMMELa prise en compte des besoins :• Les composantes du
patrimoine• Le droit de la personne• Les régimes matrimoniaux• Le
droit des successions
Les régimes obligatoires de retraite, la retraite complémentaire
:• Le régime général des salariés• Les régimes des non-salariés
(indépendants, professions libérales,
exploitants agricoles• Les régimes de la fonction publique• Les
régimes spéciaux
Les contrats épargne retraite :• Le Perp (Plan épargne retraite
populaire)• Le contrat Madelin• Les contrats Prefon
Les contrats collectifs au profit des salariés de prestations
complémentaires de retraite :• Le Plan d’épargne entreprise (PEE)•
Le Perco, ou Plan d’épargne retraite collectif• Les contrats
“Article 83”, ou Plans d’épargne retraite entreprise (PERE)• Les
contrats “Articles 39”, souvent appelés “retraites chapeaux”
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16
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 400 e• 244 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE AUTOMOBILE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître la réglementation en matière
d’obligation d’assurance• d’appréhender les conditions de
souscription et de tarification• de maîtriser la gestion des
sinistre automobile et ses conventions• de s’approprier les lignes
directrices conjointes ACPR - Tracfin,
dans le cadre de ses obligations de traitement des opérations
suspectes et de la déclaration de soupçon
PROGRAMMEL’assurance automobile :• Les conditions de
souscription et de tarification• Les différentes garanties• Le
fonctionnement du contrat• La clause bonus / malus• La résiliation•
Les contrats automobiles en entreprise
La gestion des sinistres automobile :• Le Droit commun• La
Convention IRSA• La Convention IRCA• Les Recours• Le Fonds de
garantie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
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17
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 400 e• 244 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE HABITATION
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître toutes les garanties du contrat
habitation• de maîtriser la convention IRSI• de suivre et gérer un
dossier sinistre habitation• de s’approprier les lignes directrices
conjointes ACPR - Tracfin,
dans le cadre de ses obligations de traitement des opérations
suspectes et de la déclaration de soupçon
• de conseiller au mieux sa clientèle
PROGRAMMEL’assurance habitation :• Les différentes garanties• Le
fonctionnement du contrat• La gestion des sinistres
Les modalités de la gestion des sinistres :• La déclaration et
obligations de l’assuré• L’évaluation des dommages, la défense de
l’assuré et la subrogation
La convention IRSI :• Le champ d’application de la convention
IRSI• La désignation et le rôle de l’assureur gestionnaire• La
recherche de fuite• La détermination de la tranche 1 et 2•
L’évaluation, l’expertise, la prise en charge des dommages et le
recours
par tranche
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
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18
PARCOURS
7H30Public visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 500 e• 375 e pour un partenaire Alptis
Durée7 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA PROTECTION SOCIALE DU CHEF D’ENTREPRISE TNS
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser les mécanismes de fonctionnement
des régimes obligatoires• d’être en mesure de donner de la
visibilité au chef d’entreprise
sur sa protection sociale
PROGRAMMELes principes de la protection sociale du chef
d’entreprise
Fiscalité des entreprises
L’entreprise individuelle et la micro-entreprise
La société
Les statuts (le gérant et le mandataire social)
La Holding
Les dividendes
L’ACRE
Le statut du conjoint dans l’entreprise
Le congés maternité
La réforme du RSI
Les régimes obligatoires
Assimilé salarié
Indépendant (Exploitant agricole, Profession libérale, Artisan
et Commerçant)
Les autres risques
La loi Madelin
Devoir et points de contrôles
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19
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 100 e• 60 e pour un partenaire Alptis
Durée2 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA LUTTE ANTI BLANCHIMENT ET LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME -
TRACFIN
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser l’environnement du dispositif
Tracfin et de la loi
anti-blanchiment d’argent et lutte contre le terrorisme
(LCB/FT)• de s’approprier les lignes directrices conjointes ACPR -
Tracfin,
dans le cadre de ses obligations de traitement des opérations
suspectes et de la déclaration de soupçon
PROGRAMMELa lutte contre le blanchiment
La vérification d’identité
Les procédures internes
La déclaration de soupçon
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20
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 120 e• 90 e pour un partenaire Alptis
Durée1 heure
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de comprendre le marché de l’assurance
emprunteur• d’appréhender les mécanismes de l’assurance
emprunteur
PROGRAMMELe marché de l’assurance emprunteur et ses acteurs
Notions de base du crédit
L’environnement juridique de l’assurance emprunteur
Les principes de l’assurance emprunteur
Le processus de souscription
La convention AERAS
Protection de la clientèle
La vie d’un contrat assurance emprunteur
Cas pratique
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 150 e• 120 e pour un partenaire Alptis
Durée1 heure
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA DIRECTIVE SUR LA DISTRIBUTION D’ASSURANCE (DDA)
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maîtriser les obligations liées à la
Directive de Distribution
des Assurances• d’améliorer la qualité de votre relation
client
PROGRAMMECadre réglementaire
Compétence et Honorabilité
Information et conseil
Conflit d’intérêt
Gouvernance produit
Sanctions
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22
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 60 e• 50 e pour un partenaire Alptis
Durée30 minutes
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA FRAUDE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de comprendre la notion de fraude et les enjeux
de la lutte contre
la fraude pour l’entreprise
PROGRAMMEQu’est-ce que la fraude ?
Les conséquences de la fraude pour les entreprises
Les moyens d’action pour lutter contre la fraude
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 250 e• 150 e pour un partenaire Alptis
Durée5 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE VIE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’appréhender les composantes du patrimoine des
ménages français• de connaître les différents types de contrats
d’assurance vie, leur aspects
juridiques, techniques et fiscal
PROGRAMMELa prise en compte des besoins :• Les composantes du
patrimoine• Le droit de la personne• Les régimes matrimoniaux• Le
droit des successions
Les assurances vie :• Les différents contrats• La vie du
contrat
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 100 e• 60 e pour un partenaire Alptis
Durée2 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA RESPONSABILITÉ CIVILE PRIVÉE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître le principe de responsabilité
civile• d’appréhender les différentes responsabilité vie privée• de
conseiller au mieux sa clientèle
PROGRAMMELa responsabilité civile :• Délictuelle et
contractuelle• La mise en jeu et le déclenchement de la
responsabilité civile• Le sinistre responsabilité civile
La responsabilité civile de la vie privée :• Les différentes
responsabilités civiles garanties• Les exclusions
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 250 e• 150 e pour un partenaire Alptis
Durée5 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître le principe de responsabilité
civile• de conseiller au mieux sa clientèle• de maitriser les
responsabilités professionnelles obligatoire ou non
PROGRAMMELa responsabilité civile :• Délictuelle et
contractuelle• La mise en jeu et le déclenchement de la
responsabilité civile• Le sinistre responsabilité civile
La responsabilité civile professionnelle :• La Responsabilité
Civile Exploitation • La Responsabilité après livraison• La
Responsabilité Professionnelle• La Responsabilité Professionnelle
réglementée
La responsabilité civile des mandataires sociaux :• Le
mandataire social• Sa responsabilité • La vie du contrat
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 50 e• 30 e pour un partenaire Alptis
Durée1 heure
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA PROTECTION JURIDIQUE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître le fonctionnement de la protection
juridique• de maitriser les différents moyens de défense de ses
assurés• de conseiller au mieux sa clientèle en cas de d’une
réclamation
dont il est l’objet ou afin d’obtenir réparation
PROGRAMMELes garanties du contrat
Les exclusions
La résiliation du contrat
La gestion des sinistres
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 100 e• 60 e pour un partenaire Alptis
Durée2 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA RELATION COMMERCIALE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître les bénéfices à adopter un
comportement assertif aussi
bien avec leurs collègues que leurs clients, de mieux se
connaître dans des situations nouvelles avec des enjeux
professionnels et d’acquérir une gestion d’eux-mêmes pour une
meilleure communication
• de développer des capacités d’écoute et d’observation afin de
savoir recueillir l’information
• de gérer les conflits
PROGRAMMELes fondamentaux d’une communication efficace
Développer son assertivité
La pratique de l’entretien
Savoir gérer les conflits
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 250 e• 150 e pour un partenaire Alptis
Durée5 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LA RELATION CLIENT
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de maitriser La réglementation en matière de
protection et
d’information des consommateurs• d’appréhender Les principales
obligations de LCB-FT et les informations
nécessaires relatives à la déclaration de soupçon• de gérer les
conflits tout en préservant la relation client
PROGRAMMELa relation avec le client :• Les informations à donner
au client : information précontractuelle,
information contractuelle, informations à produire par
l’intermédiaire• Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du
client• La protection du consommateur• Les modes de règlement des
litiges• La déontologie
La lutte contre le blanchiment :• La vérification d’identité•
Les procédures internes• La déclaration de soupçon
La relation commerciale :• Le comportement assertif• Développer
son assertivité• La pratique de l’entretien• Gérer les conflits
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29
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 60 e• 50 e pour un partenaire Alptis
Durée30 minutes
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
LE MARCHÉ DE L’ASSURANCE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’appréhender l’environnement de l’assurance•
de connaître les acteurs du secteur de l’assurance
PROGRAMMED’où vient l’assurance ?
À quoi sert l’assurance ?
Principaux acteurs
Conditions d’exercice des assureurs
Principaux distributeurs d’assurance
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MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 250 e• 150 e pour un partenaire Alptis
Durée5 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’OPÉRATION ET LA DISTRIBUTION D’ASSURANCE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’avoir une connaissance du monde de
l’assurance• de connaître les différentes catégories d’assurances•
d’appréhender les mécanismes fondamentaux de l’opération
d’assurance• de maitriser le monde de l’intermédiation en
assurance
PROGRAMMELes entreprises d’assurances :• Les différentes formes
d’entreprises• L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de
portefeuille,
la liquidation
L’opération d’assurance :• Bases techniques : appréciation du
risque, mutualisation, co-assurance,
réassurance, etc• Mécanismes juridiques : assurance cumulative,
sur-assurance,
sous-assurance, règle proportionnelle, etc• Mécanismes de
détermination de la prime / cotisation
Les différentes catégories d’assurance :• Assurances de
personnes / assurances de biens et de responsabilité• Assurances
individuelles / assurances collectives• Assurances obligatoires /
assurances facultatives• Assurances à caractère indemnitaire /
assurances à caractère forfaitaire• Assurances gérées en
répartition / assurances gérées en capitalisation
L’intermédiation en assurance :• Les différentes catégories
d’intervenants dans l’intermédiation• Les conditions d’accès et
d’exercice de l’activité d’intermédiation• La responsabilité des
intermédiaires• La libre prestation de services et le libre
établissement• Le contrôle et les sanctions• Les modes de
distribution réglementés
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31
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 200 e• 120 e pour un partenaire Alptis
Durée4 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE PRÉVOYANCE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître l’organisation de la protection
sociale en France,
ses mécanismes des prestations servies en cas d’incapacité,
d’invalidité et de décès
• de maîtriser les solutions de prévoyance complémentaire•
d’appréhender le risque de dépendance et ses critères
d’appréciation• de conseiller au mieux ses clients
PROGRAMMEL’incapacité de travail :• Les prestations des régimes
obligatoires• Les conditions de souscription• Les garanties et les
exclusions• Les prestations et leur règlement
L’invalidité :• Les prestations des régimes obligatoires• Les
conditions de souscription• Les garanties et les exclusions• Les
prestations et leur règlement
Le décès :• Les prestations des régimes obligatoires• Les
conditions de souscription• Les garanties et les exclusions• Les
prestations et leur règlement
La dépendance :• Le risque dépendance• Les conditions de
souscription et de tarification• Les garanties et leurs limites•
Les prestations et leur règlement• Les services à la personne et
les prestations d’assistance
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32
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 150 e• 120 e pour un partenaire Alptis
Durée2 heures
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 80 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ENVIRONNEMENT ET L’ASSURANCE DÉPENDANCE
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• d’être en mesure d’expliquer les principales
définitions, causes et
conséquences de la dépendance• d’être en mesure de restituer le
problème de la dépendance
dans le contexte économique et démographique de la France• de
connaître le marché de l’assurance dépendance et les garanties
existantes• d’être en mesure de proposer une garantie dépendance
adaptée
aux besoins du client• de connaître les modalités de
souscription et d’indemnisation
PROGRAMMEL’environnement de la dépendance
Les définitions autonomie, indépendance, perte d’autonomie
Les cause de la perte d’autonomie
Les outils d’évaluation
Les chiffres clés
Les repères législatifs
Définition et Rôles de l’aidant
Financement de la perte d’autonomie (dépendance)
Coût de la dépendance
Ressources des personnes dépendantes
L’assurance dépendance
Le marché de l’assurance dépendance
L’assurance dépendance et ses garanties
Le label GAD Assurance Dépendance
Le coût de l’assurance dépendance
Les modalités de souscription
L’indemnisation
L’obligation d’information et de conseil
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33
MODULE À LA
CARTEPublic visé• Intermédiaires et collaborateurs en assurance•
Mandataires en assurance
Pré-requisPas de pré-requis
Tarifs TTC• 175 e• 105 e pour un partenaire Alptis
Durée3 heures 30
ModalitéE-learning
Sanction de la formationAttestation de réussite
Objectif pédagogiqueRésultat attendu : au moins 70 % au quiz de
validation des connaissances
ContactPatricia Mondragon 04 27 85 27 [email protected]
POINTS FORTSDes exercices permettant de valider la bonne
acquisition des connaissances.
Accès au module durant un mois.
La possibilité de contacter un formateur pendant un mois après
la formation via l’adresse mail [email protected] pour lui poser
deux questions portant sur le contenu de la formation.
L’ASSURANCE CONSTRUCTION
OBJECTIFS OPÉRATIONNELSÀ l’issue de la formation, le stagiaire
aura la capacité :• de connaître les obligations en matière de
garantie décennale• de maitriser les différentes responsabilités
des constructeurs• d’appréhender les différents contrats de
construction• de conseiller au mieux sa clientèle
PROGRAMMELa responsabilité civile décennale :• L’obligation
d’assurance • La réception • Les garanties annexes• La gestion des
sinistres : la convention CRAC
La dommages ouvrage :• L’obligation d’assurance • La réception •
Les garanties • La gestion des sinistres
Les autres assurance construction :• La TRC (Tous Risques
Chantier)• La RCMO (La garantie de Responsabilité Civile du Maître
d’Ouvrage)• La CNR (Constructeurs Non Réalisateurs)
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PARCOURS
15HCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MODULES DE FORMATION EN
E-LEARNING
Exploris centre de formation d’Alptis Assurances est un
organisme de formation professionnelle, enregistré sous le numéro
82 69 10987 69 (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État).
Son siège social est établi 25 cours Albert Thomas 69445 Lyon cedex
03, RCS Lyon 335 244 489. Exploris, le centre de formation d’Alptis
Assurances, développe et dispense des formations en présentiel
inter entreprise et intra entreprise ainsi que des formations à
distance (modules de formation en e-learning).
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de
définir les conditions et modalités de commande de paiement et le
déroulement des formations à distance proposées par Exploris.
1•APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTELe fait de passer
commande sur le site d’Exploris, exploris.alptis.org pour un ou
plusieurs services de formation, de choisir et valider un mode de
paiement lors du processus de commande implique la consultation
préalable des présentes conditions générales et l’adhésion
automatique, irrévocable et sans réserve du client aux présentes
conditions générales de vente.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du
fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions
générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document,
dans la mesure où il souhaite commander en ligne les produits
présentés.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle
et écrite d’Exploris, centre de formation d’Alptis Assurances,
prévaloir sur ces conditions générales de vente.
Exploris se réserve le droit de modifier à tout moment et sans
préavis les présentes conditions générales de vente.
2•COMMANDEToute commande est ferme et définitive dès réception
par Exploris de l’inscription du client, par mail ou via le site
internet. En enregistrant sa commande, le client déclare accepter
sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité
des présentes conditions de ventes et certifie avoir la pleine
capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des
présentes conditions générales de vente.
Le choix et l’achat du module d’e-learning par le client relève
de sa seule responsabilité. À compter de la validation de la
commande par le client, celui-ci ne pourra pas l’annuler ni la
modifier. Toute commande passée sera confirmée par l’envoi au
client d’un e-mail de confirmation de sa commande.
Dans le cas de commandes multiples, le client communique à
Exploris la liste des utilisateurs finaux (nom, prénom, téléphone
et adresse électronique), afin de permettre l’élaboration de
protocoles individuels de formation à distance. À cet égard,
Exploris se réserve le droit de demander au client de lui fournir
des renseignements ou pièces justificatives complémentaires.
Exploris se réserve le droit de ne pas confirmer une commande ou
de ne pas l’honorer, sans que le client puisse prétendre à une
quelconque indemnisation, notamment en cas non production par le
client des renseignements ou pièces justificatives complémentaires
demandées ou de litige avec le client portant sur le paiement d’une
commande antérieure. Dans ce cas, Exploris informe le client de son
refus de donner suite à la commande passée.
Le client s’engage à vérifier la compatibilité technique des
services proposés par Exploris avec son propre matériel, avant la
validation de toute commande. L’impossibilité pour le client
d’utiliser le produit acheté, pour quelque cause que ce soit,
notamment en cas d’incompatibilité des services proposés par
Exploris avec le matériel du client ne donnera lieu à aucun
dédommagement de la part d’Exploris, ni à l’annulation de la
commande.
3•DOCUMENTS LÉGAUXLes obligations incombant aux dispensateurs de
formation professionnelle qui s’appliquent aux formations ouvertes
et à distance se traduisant par l’établissement des documents
légaux obligatoires, le centre de formation Exploris établit :• Une
convention de formation• Un protocole individuel de formation• Une
attestation de suivi du parcours formation
À la fin de chaque module, un test de validation des acquis
permet à l’Apprenant de faire prendre en compte ses acquis dans la
suite de son parcours professionnel. Selon le résultat au test,
l’Apprenant obtient la validation de son apprentissage et, dans
tous les cas, reçoit une attestation de formation à l’issue de
l’exercice. Si le résultat obtenu ne rentre pas dans les conditions
requises de réussite au module, l’Apprenant peut prétendre à un
second essai constituant la fin des droits couverts par la commande
du client.
4•TARIFS, FACTURATION ET MODES DE RÈGLEMENTLes tarifs
correspondant à l’accès à la formation à distance ou à la
consultation sont précisés dans le formulaire de commande. Les
tarifs en vigueur sont consultables, à tout moment, sur le site
Internet exploris.alptis.org.
Exploris se réserve le droit de modifier ces tarifs à tout
moment. Les prix sont indiqués en euros et ne sont pas soumis à
TVA. Le paiement devient exigible dès confirmation de la commande
par Exploris.Les éventuels taxes, droits de douane, de frais de
télécommunication, ainsi que les frais bancaires occasionnés par le
mode de paiement utilisé seront à la charge du client.Toute
formation commencée est due en totalité.
Les modes de règlement sont le chèque ou le virement :
Chèque :En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit
être libellé à l’ordre d’Alptis Assurances et émis par une banque
domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco et doit être
expédié à Exploris, Centre de formation d’Alptis Assurances, 25
cours Albert Thomas 69445 Lyon cedex 03, accompagné de la
Convention de formation signée et tamponnée. Les codes d’accès
seront communiqués au Client après encaissement du chèque.
Virement SEPA : Domiciliation : HSBC FR LYON BOURSE 30056 00170
01702392910 43IBAN : FR76 3005 6001 7001 7023 9291 043 - BIC
CCFRFRPP
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PARCOURS
15HToute somme non payée à l’échéance donnera lieu, de plein
droit, au paiement par le client des pénalités de retard fixées à 3
fois le taux d’intérêt légal en vigueur, calculé par
mensualité.
Exploris se réserve le droit d’annuler toute commande d’un
client avec lequel, il existerait un litige relatif au paiement
d’une commande antérieure.
5•ACCÈS AU SERVICEL’accès au site e-learning d’Exploris est
permanent, sauf cas de force majeure, interventions de maintenance
ou tout autre évènement indépendant de la volonté d’Exploris.
L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause
que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà
possédé par le client, ne peut en aucun cas donner lieu à
dédommagement ou à annulation de l’achat auprès d’Exploris.
En cas de difficultés d’accès au site, une assistance technique
est disponible par mail à [email protected] du lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 16h.
6•MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES DE
FORMATIONL’Apprenant est entendu comme la personne physique pour le
compte de laquelle le client a commandé un module de formation.
L’Apprenant bénéficie d’une assistance technique par téléphone
en cas de difficulté lors de la connexion au module de formation.
Un suivi technique et pédagogique est assuré par Exploris. Une
évaluation et/ ou un compte rendu de formation est adressée au
client qui en fait la demande, afin de justifier du suivi de ladite
formation. Aucune annulation de la commande ne pourra être acceptée
à compter de la date où l’utilisateur aura fait usage de
l’identifiant et du mot de passe lui permettant d’accéder à la
plateforme e-learning d’Exploris.
La mise à disposition est effectuée par l’envoi à l’Apprenant
d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui permettront d’accéder
à son service sur la plate-forme de téléformation. L’utilisateur
final est entendu comme la personne physique pour le compte de
laquelle le client a commandé un module de formation.Elle est
effective à partir de la validation du paiement et pour une période
limitée stipulée au cours de la commande.
Le mot de passe et l’identifiant, qui permettent à l’Apprenant
de s’identifier et de se connecter à la partie payante du site,
sont personnels et confidentiels. L’Apprenant s’engage à les
conserver secrets et à ne les transmettre à quiconque sous quelque
forme que ce soit. Toute connexion ou transaction effectuée aux
moyens de ces éléments d’identification est réputée réalisée par le
client.
7•RÈGLES D’USAGE DE L’INTERNETLe client qui se connecte sur le
site déclare connaître et en accepter les caractéristiques et
limites.
Notamment le client reconnaît :• qu’il est seul responsable de
l’usage qu’il fait du site ;• que la communication de ses éléments
d’identification est faite sous sa propre responsabilité ;• qu’il a
connaissance de la nature de l’Internet (performances techniques,
temps de réponse pour interroger ou consulter, etc.) ;• qu’il lui
appartient de s’assurer que les caractéristiques techniques de ses
systèmes informatiques lui permettent d’accéder correctement
au site ;• qu’il lui appartient de prendre les mesures
appropriées de protection et de sauvegarde de ses propres données
et logiciels de la contamination
par d’éventuels virus pouvant circuler à travers le site.
En conséquence, Exploris n’encourt aucune responsabilité pour
tous dommages directs ou indirects découlant de l’usage du
site.
8•VALIDITÉ DES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESLes enregistrements
effectués sur le site font foi entre les parties contractantes. En
conséquence, le client accepte que lesdits enregistrements
reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière
manuscrite.
9•VALIDITÉ CONTRACTUELLE DES INFORMATIONSLes textes des services
présentés n’ont pas de caractère contractuel. Les informations
figurant sur le serveur ont été rédigées de bonne foi par des
spécialistes. Exploris ne pourra en aucun cas être tenu pour
responsable des éventuelles erreurs retranscrites dans ces
informations.
10•PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES CONTENUSPar l’accès au site de
formation, Exploris consent au client qui l’accepte, une licence
d’ouverture à la formation ou à la consultation dont l’usage est
strictement limité à l’Apprenant détenant les éléments
d’identification.
L’ensemble du contenu, quelle qu’en soit la présentation, est
protégé par la législation applicable à la propriété
intellectuelle.
Le client ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle
sur les contenus de la plate-forme de formation du site. À cet
égard, il ne peut pas utiliser, exploiter, modifier, traduire,
reproduire, diffuser, revendre, céder même à titre gratuit les
modules et contenus de la plate-forme de formation.
L’identifiant et le mot de passe communiqués par voie
électronique au client sont strictement personnels et confidentiels
et placés sous sa seule responsabilité. Le client s’engage à ne pas
céder, revendre, ni partager ces données avec quiconque, sans
autorisation préalable d’Exploris. À cet égard, le client se porte
garant de la bonne exécution de cette clause par les différents
utilisateurs pour le compte desquels il aura passé commande et
devra répondre de toute utilisation frauduleuse.
La commande d’un ou plusieurs modules de formation n’implique
aucunement la cession des droits de propriété intellectuelle qui
s’y rattachent. Exploris conserve la propriété intellectuelle de
l’ensemble des modules de formation et de leur contenu.
Toute reproduction, copie, falsification, même partielle, par le
client des supports mis à sa disposition par Exploris dans le cadre
de la formation (textes, cd-rom, clef USB, DVD, vidéos, livres,
brochures, logiciels, fichiers…) est strictement interdite. Le
client s’engage par ailleurs à ne pas modifier, ni supprimer des
supports précités, même partiellement, les mentions légales, ainsi
que toute mention relative à l’auteur et/ou à la propriété
intellectuelle.
11•NON-VALIDITÉ PARTIELLESi l’une des clauses des présentes
conditions générales venait à être déclarée nulle ou non écrite,
les autres dispositions n’en demeureraient pas moins valables.
-
PARCOURS
15H12•NON-RENONCIATIONLe fait par Exploris de ne pas se
prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des
obligations visées aux présentes ne saurait être interprété comme
une renonciation définitive à l’obligation en cause.
13•PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLESLes informations
recueillies par Alptis Assurances font l’objet d’un traitement dans
le but d’inscrire les personnes concernées à une formation. La base
légale de ce traitement est l’exécution de mesures
précontractuelles. Les informations collectées seront conservées
pendant leur durée légale de conservation. Conformément au
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27
avril 2016 et à la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978
modifiée, toute personne concernée dispose d’un droit d’accès, de
rectification, d’effacement et de portabilité des données la
concernant ainsi que du droit de demander la limitation du
traitement ou de s’y opposer.
En outre, toute personne concernée a la possibilité de définir
des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la
communication de ses données personnelles applicables après son
décès. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à : Alptis
Assurances, 25 cours Albert Thomas, 69445 Lyon cedex 03 ou
[email protected]. Alptis Assurances se chargera de traiter
les demandes en se rapprochant, le cas échéant, des destinataires
concernés. En cas de désaccord persistant, toute personne concernée
peut introduire une réclamation auprès de la CNIL à l’adresse
suivante : Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 place
de Fontenoy 75007 Paris.
14•DROIT APPLICABLELes présentes conditions générales de vente
sont régies, tant pour leur interprétation que pour leur exécution,
par la loi française. En cas de litige, le client s’adressera en
priorité à Exploris pour obtenir une solution amiable.
Tous différents relatifs à la formation, l’exécution et la
cessation des obligations contractuelles entre les parties ne
pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable seront soumis à la
juridiction du tribunal.
15•ATTRIBUTION DE COMPÉTENCEEn cas de différends entre les
parties sur l’exécution de la convention, une procédure de
règlement amiable sera mise en œuvre. Si la contestation n’a pu
être réglée à l’amiable, le tribunal de commerce de Lyon sera le
seul compétent pour connaître le litige.
Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des
présentes, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de
défendeurs, sera à défaut d’accord amiable de la compétence
exclusive des tribunaux du ressort du siège social d’Alptis
Assurances.
reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions
générales de vente et en avoir accepté les termes préalablement à
ma commande auprès d’Exploris, centre de formation d’Alptis
Assurances.
SignaturePrécédée de la mention ”Lu et approuvé” Date
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PARCOURS
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