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EMPRISE AU SOL
CALCUL DE L’OCCUPATION AU SOL DE LA CONSTRUCTION
De manière très générale, l’occupation au sol va correspondre à la surface au sol occupée par la construction (en bleu sur le schéma). Dans le cadre d’un bâtiment clos, la surface au sol peut être équivalente à l’aire formée par le rez-de-chaussée du bâtiment, en y incluant l’épaisseur des murs. Grossièrement, l’occupation au sol peut s’obtenir en multipliant la largeur avec la longueur de façade, en calculant à partir de leur nu extérieur.
CALCUL DE TOUS LES ELEMENTS DE DEBORDS, DE
SURPLOMBS OU LES SURFACES COUVERTES, MEME NON-CLOSES
S’il y a lieu, il convient dans un second temps d’obtenir l’aire formée par l’ensemble des éléments de surplombs ou de débords en saillie de la surface formée par l’occupation au sol (en rouge sur le schéma). Très généralement, ces surfaces vont être constituées par les balcons, ou les avancées de toiture maintenues au sol par des pôteaux. Également, il peut être nécessaire d’inclure les surfaces couvertes, comme éventuellement les terrasses couvertes ou les loggias. Enfin, il faut prendre en compte les espaces de stationnement, dès lors qu’un ouvrage est spécialement prévu à cet effet, particulièrement les appentis, abri de voiture ou carport.
En revanche, une aire de stationnement libre de tout aménagement édifié au-dessus du niveau du sol ne va pas former de l’emprise au sol. A rappeler que les simples débords de toiture ne forment pas d’emprise au sol, ni les éléments de modénature.
QUELS SONT LES ELEMENTS DE SURPLOMB OU DE DEBORD
A PRENDRE EN COMPTE ?
Avancées de toiture maintenues au sol par des éléments de soutien
Toutes les surfaces situées sous une avancée de toiture peuvent constituer de l’emprise au sol, dès lors que l’avancée de toiture est maintenue au sol par des éléments de soutien. En revanche, un simple débord de toiture qui n’est pas maintenue au sol ne forme pas d’emprise au sol.
Avancée de façade
Dans un cadre plus global, toutes les avancées de façades sont susceptibles de former de l’emprise au sol.
L'emprise au sol correspond à l’aire formée par : - l’occupation au sol de la construction, - les éléments d’architecture en saillie de l’ouvrage : avancées en façade, loggias, coursives, balcons …
Il ne faut cependant pas prendre en compte :
- les terrasses de plain-pied, - et les simples avancées de toiture lorsqu’elles ne sont pas maintenues au sol par des éléments de soutien, comme des poteaux par exemple.
Loggias / coursives
Les loggias (ou coursives) font également partie, en principe, de l’emprise au sol de la construction.
Balcon
Un balcon peut également constituer de l’emprise au sol dès lors qu’il est en saillie de la surface au sol occupée par le bâtiment (Cour Administrative d’Appel de Marseille, 1ère chambre – formation à 3, 12/02/2010, 07MA04601 «il est constant que les balcons soient inclus dans le calcul de l’emprise au sol»). La surface projetée au sol par le balcon doit être incluse à l’emprise au sol formée par l’assise de la maison. Le schéma ci-dessous devrait vous permettre de mieux comprendre.
QUELLES SONT LES CONSTRUCTIONS CONCERNEES PAR
L’EMPRISE AU SOL ?
La notion d’emprise au sol intéresse l’ensemble des ouvrages édifiés au-dessus du niveau du sol. Dans l’absolu, seuls les projets qui ne forment pas de surfaces et ceux qui ne sont pas édifiés au-dessus du sol ne sont pas concernés par la notion d’emprise au sol (modification de l’aspect extérieur, clôture, sous réserve : aménagements extérieurs tels que les allées).
Les constructions closes et couvertes
Les constructions closes et couvertes vont former de l’emprise au sol. - Bâtiment d’habitation : maison individuelle par exemple. - Annexes à l’habitation : abri de jardin, garage, piscine, véranda.
En ce qui concerne les constructions enterrées, elles développent de l’emprise au sol dès lors qu’un élément de composition, comme un accès, dispose d’une emprise visible et permanente au-dessus du niveau du sol.
Les espaces de stationnement, spécialement concernés par la notion
d’emprise au sol
Il faut remarquer que ce sont tout spécialement les surfaces aménagées pour le stationnement des véhicules qui sont visées par la notion d’emprise au sol. Ainsi, tout édifice utilisé en vue du stationnement des véhicules constitue de l’emprise au sol s’il est surélevé au-dessus du niveau du sol. Carport, appentis, préau, abri de voiture : ces ouvrages forment systématiquement de l’emprise au sol, même s’ils sont « ouverts », simplement accolés en façade ou s’ils ne comportent pas de fondations.
Les hangars, également concernés par l’emprise au sol
Au même titre que les espaces de stationnement, les hangars sont particulièrement concernés par la notion d’emprise au sol. Aussi, un hangar même non-clos ou ne comportant pas de fondations constitue de l’emprise au sol.
Les terrasses et aménagements édifiés au-dessus du niveau du sol
Les terrasses qui ne sont pas de plain-pied forment de l’emprise au sol, au même titre que les terrasses qui nécessitent des travaux de fondation ou encore les terrasses couvertes. Seules les terrasses découvertes et qui ne sont pas surélevées ne créent pas d’emprise au sol.
Sous réserve : l’ensemble des ouvrages disposant d’une couverture
Toujours d’une manière très générale, l’emprise au sol va concerner l’ensemble des ouvrages disposant d’une couverture, que celle-ci soit fixe, démontable ou rétractable. Dans ce cadre, les ouvrages de faible consistance, comme les tonnelles par exemple ou les chapiteaux, devraient constituer de l’emprise au sol. Également, les serres ou verrières devraient être incluses à l’emprise au sol.
Source: urbinfos.com
Surface
Projection verticale
Volume
L'emprise au sol correspond à la projection verticale d'une construction, tous débords ou surplombs
inclus. L'emprise au sol s'exprime en m² : il s'agit d'une aire.
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Surface
Projection verticale
Volume
Débord
Document extrait du site : www.urbinfos.com
IMPORTANT : tous les éléments en saillie d'un bâtiment
peuvent former de l'emprise au sol.
Surface
Projection verticale
Volume
Débord
Surplomb
A cet égard, en pratique, lorsqu'un élément surplombe un autre, il faut prendre
en compte celui qui est le plus en surplomb.
Vue A
Composition du terrain
et architecture des bâtiments
Appentis
Simple débord de toiture
Document extrait du site : www.urbinfos.com Méthode de calcul simple de l'emprise au sol
Loggia sous débord de toiture
avec poteaux de soutien
Balcon sous débord de toiture
Simple
débord de toiture
Terrasse de plain-pied
sans fondations
ni surélévation
Vue B
Composition du terrain
et architecture des bâtiments
Document extrait du site : www.urbinfos.com Méthode de calcul simple de l'emprise au sol
Appentis
Maison
Terrasse
Surface au sol occupée par la
construction
+ Tous les débords, surplombs ou surfaces
couvertes
Simples avancées de toiture, éléments de
modénature (décor en façade) et terrasses de
plain pied si découvertes
EMPRISE AU SOL =
-
Elements de débord ou de surplomb = tous les éléments
en saillie de l'ouvrage, même non-clos
Exemples :
Avancées en façade
Balcons
Coursives
Loggias ...
Méthode de calcul simple de l'emprise au solla
rgeu
r
longueur
L x l = aire formée
par l'emprise au sol (débords et surplombs inclus,
en prenant en compte l'épaisseur des murs)
L
l
Terrasse
Loggia
Simple avancée de
toiture
Les avancées de toiture forment de l'emprise au sol uniquement si elles sont
maintenues au sol par des éléments de soutien, comme des pôteaux.
Une simple avancée de toiture sans éléments de soutien ne forme pas d'emprise
au sol.
Emprise au sol de la construction
Avancées de façade
Avancée de toiture
maintenue par des poteaux
Simples avancées de toiture
Emprise au sol =
-
Avancées de façade
Avancée de toiture si éléments de soutien
(poteaux, encorbellement)
+
+
Simples avancées de toiture
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Avancée de toiture
(ne forme pas
d'emprise au sol)
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Les simples avancées de toiture ainsi que les terrasses de plain-pied sans surélévation et/ou sans fondations ne forment pas d'emprise au sol
Terrasse
découverte surélevée
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Une terrasse forme de l'emprise au sol :
- lorsqu'elle comporte des fondations
- lorsqu'elle est en suélévation par rapport au sol
- lorsqu'elle est couverte
A inclure dans l'emprise au sol, car
en surélévation par rapport au sol naturel
Balcon
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Surface au sol occupée par la maison
(débords et surplombs inclus)
Emprise au sol =
+
Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction
Balcon
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Emprise au sol =
Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction
Avancées en façade
Surface au sol occupée par la maison (débords
et surplombs inclus)
+
Simples avancées de toiture
-
Avancée de façade
Simple débord de toiture
Avancée de façade
Simples débords de toiture
LoggiaSurface au sol occupée par la maison (débords et
surplombs inclus)
Emprise au sol =
+
Loggia
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction
Toutes les surfaces couvertes forment en principe de l'emprise au sol., même en absence de fermeture.
Appentis Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus)
Emprise au sol =
+
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Les espaces de stationnement sont spécialement concernés par l'emprise au sol.
En particulier, les espaces de stationnement ouverts comme les appentis constituent de l'emprise au sol.
Appentis
Hangar
Surface occupée par le hangar
Emprise au sol =
Document extrait du site : www.urbinfos.com
Comme les espaces de stationnement, les hangars sont concernés par l'emprise au sol
