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Vendredi 21 Décembre 2018 - N°439

En raison des fêtes de fin d’année, votre District fermera ses portes le Ven-

dredi 21 Décembre à midi.

Nous aurons le plaisir de vous retrouver le Mercredi 2 Janvier 2019 à partir

de 10h00.

Le Président, son Comité de Direction et les salariés du District de la Seine

-Saint-Denis de football, vous souhaitent de bonne fêtes de fin d’année !

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Vendredi 21 Décembre 2018 - N°439

infos District...infos District...infos

INFORMATIONS GENERALES PAGE 2 à 3 : Infos District.

PAGES 4 à 6 : Actions techniques.

PAGES 7 à 14 : informations Générales Commission Sportive générale

PAGES 15 à 21 : Commission Statuts et Règlements

PAGE 22 : Informations Générales du District.

__________________________________________________________________________________________________________________ HORAIRES DU DISTRICT

Lundi : 14h00/18h00

Mardi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Mercredi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Jeudi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Vendredi : 10h00/13h00 14h00/18h00

Elue de permanence

M. Mori PAYE sera à votre écoute durant ce week-end du 22 et 23 décembre au 06 50 13 11

45.

Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de

solution immédiate sur le stade sans l’intervention d’une tierce personne qualifiée tels que, par

exemple :

– conditions de sécurité problématique dès l’accueil (spectateurs hostiles,

absence de

protection de l’équipe visiteuse, menaces etc.),

– problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche

si pas d’officiels,

obstruction à la réalisation des vérifications d’avant match etc.)

– anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la dernière

minute, etc.)

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Vendredi 21 Décembre 2018 - N°439

ACTIONS TECHNIQUES

(Janvier 2019/ Mars 2019)

FORMATION DES CADRES

Les modules de formations se déroulent en club ou au siège du District.

Horaires des formations de 9h00 à 18h00 repas inclus.

janvier 2019

- Module U17/U19 jeudi 31 janvier : Stade Henri Barbusse, Allée Henri Barbusse, 93390 Cli-

chy-Sous-Bois. Reste 6 places

février 2019

- Module U17/U19 vendredi 1er

février Stade Henri Barbusse, Allée Henri Barbusse, 93390

Clichy-Sous-Bois. Reste 6 places

- Module Futsal découverte (8heures) vendredi 8 février (lieu à définir).

Reste 18 places.

- Module U13 jeudi 14 février et vendredi 15 février : (lieu à définir). Reste 8 places.

- Module U9 jeudi 21 février et vendredi 22 février : (lieu à définir). Reste 7 places.

mars 2019

- Module U11 pour les mineurs le jeudi 7 mars et le vendredi 8 mars : (lieu à définir). Reste

24 places.

- Certification 1 2 3 le mardi 15 mars : (lieu à définir). Reste 8 places.

- Module U15 le jeudi 14 mars et le vendredi 15 mars : (lieu à définir).

Reste 5 places.

- Module seniors le jeudi 21 mars et le vendredi 22 mars : (lieu à définir).

Reste 7 places.

- Certification 1 2 3 le mardi 26 mars : (lieu à définir). Reste 11 places.

- Module U11 le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars : (lieu à définir).

Reste 8 places.

CERTIFICATION CFF1, 2 et 3 :

Pour la période d’octobre à décembre, seront uniquement organisées des certifications pour

répondre aux obligations de diplômes des éducateurs dans les clubs. (Règlement du Statut

des Educateurs et Entraîneurs du football).

Toutes les formations sont en ligne.

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PROCESS D’INSCRIPTION des Modules de Formation.

- Etre titulaire d'une licence FFF sur la saison 2018/2019 comportant le cachet médical validé.

Pour les licences non visées par un médecin:

- Fournir un certificat médical de moins de 3 mois d’aptitude à la pratique du football et à son en-

seignement.

-Inscription uniquement en ligne sur le site du District, en adressant le règlement dans les 10

jours (délai de rigueur), d'un montant de 70 euros, à l'ordre du District de la Seine-Saint-Denis

de football, sans le règlement votre inscription sera retirée.

- Une formation se déroule avec un minimum de 16 stagiaires et un maximum de 25.

- Les dossiers d’inscription complets seront retenus dans l’ordre d’arrivée

Rappel :

-Gratuité pour les filles hormis une participation de 20€ pour les repas (obligatoire).

BONS FORMATION EDUCATEURS:

- Modules de formations U6/U7 à U15 + animatrice fédérale : chaque licencié bénéficie de 2

bons de formations de 25€ pour chaque module de 16h effectué durant la saison 2018/2019.

BONS FORMATION DIRIGEANTS :

- Dans le cadre du parcours Fédéral, chaque licencié bénéficie de 2 bons de formation de 25€

pour chaque module de formation de 4h effectué durant la saison 2018/2019.

BONS FORMATION ARBITRES :

- Chaque licencié bénéficie de 2 bons de formations de 25€ pour le module de formation initiale

d’arbitre. (Sous 3 conditions)

• Le tarif de la formation (frais pédagogiques) devra être égal à 90€

• L »IR2F/Ligue est en charge de la gestion administrative

• Le contenu pédagogique de la formation est celui fourni par la DTA.

Dans le cadre de la Coupe du Monde Féminine 2019, l’utilisation des bons pour les éducatrices,

dirigeantes et arbitres féminines est illimitée dans la limite du coût de la formation.

Aucun remboursement ne sera effectué lorsque le tarif du module sera inférieur au mon-

tant du bon.

SELECTIONS / DETECTIONS (FILLES ET GARCONS) U13F – U15F et U13 –

U16

U 14 né en 2005.

Mardi 2 au jeudi 4 janvier 2019. Stage. Vacances Scolaires.

Mercredi 9 janvier 2019. Match amical.

Mercredi 16 ou 30 janvier 2019. Interdistricts. (Horaires et lieu à déterminer).

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U 13 né en 2006.

Objectif : Concours d’Entrée au Pôle Espoir Régional de l’I.N.F. Clairefontaine 2019-2020.

Dimanche 13 et 20 janvier 2019. Stage préformation.

U14F née en 2005.

Mercredi 6 février 2019, 1er tour de détection.

Lundi 25 et mardi 26 février 2019. Stage. Vacances Scolaires.

Jeudi 28 février 2019 ou vendredi 1 mars 2019, Interdistricts.

(Horaires et lieu à déterminer) Vacances Scolaires.

Si vous souhaitez être site d’accueil, merci de nous retourner le document ci-dessous :

https://district93foot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/98/2018/09/Formulaire-site-daccueil-

détection-2018-2019.pdf

FUTSAL

Brassages U18 année 2001, 2002, 2003 : 3 eme tour le 14 janvier 2019 de 20h00 à 22h00 à La

Courneuve. Gymnase Jean Guimier, rue Sente de l’Esseau, 93120 La Courneuve.

Sélection U15 année 2004 en vue des interdistricts. Tournoi à La Courneuve le 6 décembre

2019 au gymnase Béatrice Hess, Allée du Général Leclerc, 93120 La Courneuve

Triangulaire U15 à Valenton le 19 janvier entre La Seine-et-Marne, Le Val-de- Marne et la

Seine-Saint-Denis.

Triangulaire U18 (site à définir) le 9 février entre La Seine-et-Marne, Le Val-de- Marne et la

Seine-Saint-Denis.

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Réunion du 20 Décembre 2018

. En cas de 1

ère non-utilisation : avertissement,

. En cas de 2ème

non-utilisation (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : amende fixée à l’annexe 2 du R.S.G. de la L.P.I.F.F.,

. En cas de 3ème

non-utilisation ou plus (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : match perdu par pénalité, le club adverse conservant le bénéfice des points et buts acquis sur le terrain.

Pour les rencontres pour lesquelles il est recouru à une feuille de match papier (notamment pour les compétitions en cas de défaillance de la Feuille de Match Informatisée) : la présentation des licences est effectuée sur l’outil Footclubs Compagnon. A défaut de pouvoir utiliser cet outil et si le club a imprimé une ou plusieurs licences sur papier libre, il peut présenter celle(s)-ci. Dans ce cas : - Il n’est pas nécessaire de produire un certificat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football ou la demande de licence avec la partie relative au contrôle médical dûment complété dans les conditions de l’article 70 des Règlements Généraux de la F.F.F., - L'arbitre se saisit de la ou des licence(s) concernée(s) et la/les transmet dans les meilleurs dé-lais à l'organisme gérant la compétition même si le club adverse ne dépose pas de réserves. Si un joueur ne présente pas sa licence dans les conditions susvisées, le club doit présenter : - une pièce d’identité comportant une photographie ou la copie de cette dernière si elle permet d’identifier le joueur concerné, la copie d’une pièce d’identité étant toutefois considérée comme une pièce d’identité non officielle et étant saisie par l’arbitre dans les conditions définies à l’ali-néa 3 du présent article. - la demande de licence de la saison en cours avec la partie relative au contrôle médical dûment complétée dans les conditions de l’article 70 des Règlements Généraux de la F.F.F. ou un certi-ficat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature ma-nuscrite.

Feuille de Match Informatisée

Informations Générales

Commission Sportive Générale

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En résumé : FMI : Tablette du club recevant Feuille de match papier :

Sur Footclubs Compagnon (application) ou

Licences imprimées par le club sur papier ou

Présentation pièce d’identité avec photo et demande de licence 2017/2018 ou certificat mé-dical

Toutes les demandes de changement (horaire/terrain) doivent passer par Footclubs pour que votre adversaire en prenne connaissance et donne son accord le cas échéant. Dans le cas où vous êtes club extérieur et que votre adversaire est absent, n’oubliez pas de vous munir d’une feuille de match papier, remplissez votre composition d’équipe, faites tamponner votre présence si possible par le gardien du stade et transmettez la feuille au District dans les 48 heures qui suivent la rencontre.

Attention : Coupes Départementales U13 et U11 la FMI doit être utilisée.

Matches remis Seniors D1 Bourget Fc/Sevran Fc : 24/2/19 D1 Stade de l’Est/As La Courneuve : 24/2/19 D1 Noisy le Grand Fc 2/Sevran Fc : 13/1/19 D2 A Sc Dugny/Red Star Fc 3 : 13/1/19 D2 A Sc Dugny/Espérance Aulnaysienne 2 : date à fixer D2 B As Paris/Usm Audonienne : 13/1/19 D2 B As Paris/Montfermeil Fc 2 : date à fixer D2 B As Paris/Cosmos Fc : date à fixer D2 B Usm Audonienne/Sfc Neuilly 2 : 24/2/19 D2 B Fc Villepinte/Uf Clichois 2 : 13/1/19 D3 A Sevran Fc 2/Neuilly Plaisance Sports : 13/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Neuilly Plaisance Sports : date à fixer D3 A Fc Coubronnais/Ol Pantin 2 : date à fixer D3 A Fc Coubronnais/Villemomble Sports 3 : date à fixer D3 A Neuilly Plaisance Sports/As La Courneuve 2 : 24/2/19 D3 A Cs Berbères/Es Stains 2 : 13/1/19 D3 B Fc Villepinte 2/Paris Sport Culture : 13/1/19 D4 A Sc Dugny 2/Usm Gagny 2 : 24/2/19 D4 A Ass Noiséenne/Bagnolet Fc 2 : 13/1/19 D4 A Usm Audonienne 2/Paris International : 13/1/19 D4 A Js Bondy/Efe Sport : 13/1/19 D4 B As Victory/Cs Vaujours 2 : 13/1/19 D4 B As Victory/Drancy Fc : date à fixer D4 B As Victory/Neuilly Plaisance Sports 2 : date à fixer D4 B Flamboyants de Villepinte 2/Stade de l’Est 2 : 24/2/19 D4 B Neuilly Plaisance Sports 2/Stade de l’Est 2 : 13/1/19 D4 B Bourget Fc 2/Flamboyants de Villepinte 2 : 10/3/19 D4 B As Victory/Bourget Fc 2 : 24/2/19

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D4 B As Victory/Stade de l’Est 2 : date à fixer D5 A Ensemble Espoir et Développement/As Paris 2 : 13/1/19 D5 A As Paris 2/Pierrefitte Fc 2 : date à fixer D5 A Pierrefitte Fc 2/Ent.Paris Gaëls Ai/Us Paris XI 2 : 13/1/19 D5 A Ensemble Espoir et Développement/Pierrefitte Fc 2 : 24/2/19 D5 A Ensemble Espoir et Développement/Sport Rue Prévention : 7/4/19 D5 A Epp Gervaisienne/Ensemble Espoir et Développement : 3/3/19 D5 A Ensemble Espoir et Développement/Entente Paris Gaëls Ai/Us Parix XI 2 : 10/3/19 D5 B As Paris 18 2/Paris Sport Culture : 13/1/19 D5 B Fc Coubronnais 2/Ca Romainville 2 : 13/1/19 D5 B Espérance Aulnaysienne 3/Enfants de la Goutte d’Or 2 : 13/1/19 D5 B Cs Villetaneuse 2/As Stains 93 2 : 13/1/19 D5 B Cs Villetaneuse 2/As Paris 18 2 : 24/2/19 D5 B Etoile Fc Bobigny/Afc Ile St Denis : 13/1/19 D5 B Fc Coubonnais 2/As Stains 93 2 : date à fixer D5 B Fc Coubronnais 2/Espérance Aulnaysienne 3 : date à fixer U19 D1 Sevran Fc/Fc Romainville : 13/1/19 D2 A Es Stains/As La Courneuve : 13/1/19 D2 A Blanc Mesnil Sf 2/Enfants de la Goutte d’Or : 13/1/19 D2 B Tremblay Fc/Af Bobigny 2 : 13/1/19 D3 A Cms Pantin/Esd Montreuil : 13/1/19 D3 A Sc Dugny/Neuilly Plaisance Sports : 27/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Sfc Neuilly 2 : 13/1/19 D3 A Sfc Neuilly 2/Sport Rue Prévention : 27/1/19 D3 A Fc Coubronnais/Sc Dugny : date à fixer D3 B As Paris /Fc Aulnay : 13/1/19 D3 B As Paris/Ol Montmartre Sports : 27/1/19 D3 B Af Paris 18 2/Es Parisienne 2 : 13/1/19 D3 C Flamboyants de Villepinte/As Stains 93 : 13/1/19 D3 C As Paris 18/As Bondy 2 : 27/1/19 U17 D1 Fc Villepinte/Usm Gagny : 13/1/19 D2 A Sc Dugny/Villemomble Sports 2 : 3/2/19 D2 A Flamboyants de Villepinte/Gournay Fc : 27/1/19 *D2 A Blanc Mesnil Sf 2/Uf Clichois : date à fixer D2 B So Rosny/Sevran Fc : 13/1/19 D2 B Fcm Aubervilliers 2/Af Epinay 2 : 27/1/19 D3 A As Paris/Ol Pantin : 3/2/19 D3 A As Paris/As Jeunesse Aubervilliers 2 : 24/2/19 D3 A Fc Noisy le Grand/Ol Pantin : 13/1/19 D3 B Neuilly Plaisance Sports/Antillais Paris 19è : 27/1/19 D3 B Stade de l’Est/Ofc Couronnes 2 : 27/1/19 D4 A Esc Paris 20/Ol Pantin 2 : 13/1/19 D4 A Af Paris 18 2/Esc Paris 20è : 27/1/19 D4 B Rsc Montreuil 2/Bagnolet Fc : 3/2/19 D4 B Fc Coubronnais/Rsc Montreuil 2 : 27/1/19 D4 B Fc Coubronnais/Enfants de la Goutte d’Or : 3/2/19 D4 D Fc Coubronnais/Bagnolet Fc : 24/2/19 D4 D Ofc Couronnes 3/Es Stains 2 : 3/2/19

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D4 D Es Stains 2/Ca Romainville : date à fixer D4 D Pierrefitte Fc/Es Stains 2 : 24/2/19 D4 D As La Courneuve 2/Ofc Couronnes 3 : 27/1/19 U15 D1 As Jeunesse Aubervilliers 2/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 : 19/1/19 D1 Tremblay Fc/As Jeunesse Aubervilliers 2 : 23/2/19 D1 Villemomble Sports/Ja Drancy 2 : 23/2/19 D1 Fc Livry Gargan/Uf Clichois : 23/2/19 D1 Ol Noisy le Sec Banlieue 93/Villemomble Sports : 9/2/19 D2 A Sevran Fc/Stade de l’Est : 9/2/19 D2 A Af Bobigny 2/Villepinte Fc : 12/1/19 D2 B Fa Le Raincy/Blanc Mesnil Sf 2 : 19/1/19 D2 B Rsc Montreuil/Fa Le Raincy : 9/2/19 D3 A Fc Solitaires Paris Est/Espérance Aulnaysienne 2 : 12/1/19 D3 B Ofc Couronnes/Blanc Mesnil Sf 3 : 9/2/19 *D4 A Fc Les Lilas 3/Bagnolet Fc : date à fixer D4 B Enfants de la Goutte d’Or/Romainville Fc 2 : 9/2/19 D4 B Pierrefitte Fc 2/Montfermeil Fc 3 : 12/1/19 D4 B Enfants de la Goutte d’Or/Ent. Paris Gaëls Ai/Us Paris XI : 24/2/19 D4 B Neuilly Plaisance Fc/Bourget Fc 2 : 19/1/19 D4 C Fc Coubronnais/Fa Le Raincy 2 : 12/1/19 D4 C Rsc Montreuil 2/Fa Le Raincy 2 : 23/2/19 D4 C Fc Coubronnais/Sc Dugny : 23/2/19 D4 C Fc Solitaires Paris Est 2/Fc Coubronnais : 19/1/19 D4 C Sc Dugny/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 2 : 19/1/19 D4 D Espérance Paris 19è 3/As Bondy 3 : 12/1/19 D4 D Espérance Paris 19è 3/Ol Montmartre Sports : 12/1/19 D4 D Ofc Couronnes 2/Fc Livry Gargan 2 : 23/2/19 D5 A Ol Pantin 2/Bourget Fc 3 : 12/1/19 D5 A Flamboyants de Villepinte 2/Ol Pantin 2 : 23/2/19 D5 A Ol Pantin 2/Esp. Af Bobigny : 19/1/19 D5 A Espérance Aulnaysienne 3/Espérance Académie Football Bobigny : 12/1/19 D5 A Flamboyants de Villepinte 2/Sfc Neuilly 3 : 12/1/19 D5 B Fc Villepinte 2/Noisy le Grand Fc 2 : 12/1/19 D5 B So Rosny 3/Af Paris 18 2 : 19/1/19 D5 B So Rosny 3/Ca Romainville 2 : 10/2/19 D5 B Af Paris 18 2/Sc Dugny 2 : 12/1/19 D5 B Villemomble Sports 3/Fc Villepinte 2 : 23/2/19 D5 B Sc Dugny 2/Neuilly Plaisance Sports 2 : 23/2/19 D5 C Championnet Sports/Es Parisienne 3 : 19/1/19 D5 C Championnet Sports/Usm Audonienne 2 : 12/1/19 D5 C Antillais de Paris 19è 2/Esc Paris : 12/1/19 D5 C Ofc Couronnes 3/Bagnolet Fc 2 : 24/2/19 D5 D Fc Montfermeil 4/As La Courneuve 2 : 23/2/19 D5 D Af Paris 18 3/Cms Pantin 2 : 12/1/19 CDM D1 Sevran Fc/Fc Romainville : 13/1/19 D1 As Bondy/Cs Villetaneuse : 13/1/19 D1 Cs Villetaneuse/Romainville Fc : 27/1/19 D2 Villepinte Fc/Vaujours Fc 2 : 3/3/19 D2 Vaujours Fc 2/Fc Bondy : 13/1/19

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D2 Vaujours Fc 2/Haie Bertrand : 24/2/19 D2 Benfica Portugais Paris 19è 2/Championnet Sports : 13/1/19 D2 Vaujours Fc 2/Bourget Fc : 6/1/19 D2 Noisy le Grand Fc/Bondy Fc : 24/2/19 D2 Haie Bertrand/Csl Aulnay : 3/3/19 Anciens D1 Velha Guarda/Portugais Pierrefitte : 13/1/19 D1 Csl Aulnay/As La Courneuve : date à fixer D2 A So Rosny/Fc Coubronnais : 13/1/19 D2 A Fc Coubronnais/As Ziri : date à fixer D2 A Fc Coubonnais/Antillais de Paris 19è : date à fixer D2 A Tremblay Fc 2/Cap Nord : 13/1/19 D2 B Uf Clichois 2/Gournay Fc : 27/1/19 D3 A Amicale Mauriciens/Es Parisienne 2 : 13/1/19 Super Vétérans Poule A Rsc Montreuil/Amicale Fc : 24/2/19 Poule A Tremblay Fc 2/St Denis Us : 24/2/19 Poule A Tremblay Fc 2/Rsc Montreuil : 3/3/19 Poule B Sc Buttes Chaumont/Fc Livry Gargan : 27/1/19 Poule C Neuilly Plaisance Sports/Blanc Mesnil Sf 2 : 24/2/19 Poule C Fc Coubronnais/Fc Villepinte 2 : 24/2/19 Poule C Fc Coubronnais/Fc Noisy le Grand : 3/3/19 Poule D Af Epinay/As Mur Rideau : 24/2/19 Poule D Benfica Portugais Paris 19è/Villepinte Fc : 13/1/19 Poule D Sc Dugny/Flamboyants de Villepinte : 24/2/19 Poule D Flamboyants de Villepinte/Benfica Portugais Paris 19è : 3/3/19 55 ans Flamboyants Villepinte/Blanc Mesnil Sf 2 : 13/1/19 Uf Clichois/As La Courneuve : 13/1/19 Blanc Mesnil Sf /Flamboyants Villepinte : 24/2/19 Esd Montreuil/Fc Coubronnais : 13/1/19 Blanc Mesnil Sf 2/Bagnolet Fc : 24/2/19 As La Courneuve/Esd Montreuil : 24/2/19 Bagnolet Fc/Blanc Mesnil Sf : 13/1/19 Fc Coubronnais/Es Stains : 7/4/19 Es Stains/As La Courneuve : 28/4/19 Es Stains/Fc Coubronnais : 17/2/19 Fc Coubronnais/Blanc Mesnil Sf 2 : 3/3/19 As La Courneuve/Blanc Mesnil Sf 2 : 3/3/19 Fc Coubronnais/Blanc Mesnil Sf : 30/5/19 Fc Coubronnais/Drancy Fc : 12/5/19 Flamboyants de Villepinte/Esd Montreuil : 3/3/19 Fc Coubronnais/Flamboyants Villepinte : 28/4/19

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Futsal D1 Ac Montreuil/Ab St Denis : date à fixer Paris Lilas Futsal/Afc Ile St Denis : date à fixer Karma Bobigny Fsc/Paris 18 Futsal : date à fixer Sporting République/Drancy Futsal : date à fixer As La Courneuve 2/Es Parisienne : date à fixer Es Parisienne/Sporting République : 8/2/19 As La Courneuve 2/Paris 18 Futsal : 20/12/18 Paris Lilas Futsal/Ab St Denis : 9/2/19 Drancy United/Drancy Futsal : 7/1/19 As La Courneuve 2/Afc Ile St Denis : 12/1/19 Karma Bobigny/Es Parisienne : date à fixer Drancy Futsal/Ab St Denis : date à fixer Sporting République/Ac Montreuil : date à fixer As La Courneuve 2/Drancy United : date à fixer Afc Ile St Denis/Drancy United : date à fixer Ac Montreuil/As La Courneuve 2 : date à fixer Paris Lilas Futsal/Sporting République : date à fixer Karma Fsc Bobigny/Paris Lilas Futsal : date à fixer Ab St Denis/As La Courneuve 2 : date à fixer Drancy Futsal/Blanc Mesnil Sf : date à fixer Karma/Afc Ile St Denis : date à fixer D2 A Sport Ethique Livry 2/Vivacité : date à fixer Paris Lilas Futsal 2/As Jeunes Aulnay : date à fixer Vivacité/Sc Dugny : date à fixer Office Municipal Aubervilliers 2/Drancy Futsal 3 : date à fixer Office Municipal Aubervilliers 2/Sevran Fu 2 : date à fixer Drancy Futsal 3/As Jeunes Aulnay : date à fixer Sc Dugny/Sport Ethique : date à fixer Paris Lilas Futsal 2/Sc Dugny : date à fixer Vivacité/Office Municipal Aubervilliers 2 : date à fixer Sevran Fu 2/Vivacité : date à fixer D2 B Pierrefitte Fc 2/Fc Sevran 2 : 25/1/19 Es Parisienne 2/Aulnay Nord Plus : date à fixer Aulnay Nord Plus/Fc Sevran 2 : date à fixer Pierrefitte Fc 2/Aulnay Nord Plus : date à fixer Vue d’Ensemble/Aulnay Nord Plus : date à fixer Fc Sevran 2/Es Parisienne 2 : date à fixer Pierrefitte Fc 2/Drancy Futsal 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Pierrefitte Fc 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Fc Sevran 2 : date à fixer Aulnay Nord Plus/Aulnay Futsal 2 : date à fixer Aulnay Futsal 2/Vue d’Ensemble : date à fixer Noisy le Grand Futsal/Aulnay Futsal 2 : date à fixer Drancy Futsal 2/Aulnay Futsal 2 : date à fixer

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Noisy le Grand Futsal/Vue d’Ensemble : date à fixer D2 C Fc Sevran/Sofa 93 : date à fixer Paris Acasa 3/Romainville Fc : 2/2/19 As Romilly/Cité Sport et Culture 2 : date à fixer Fc Sevran/As Romilly : date à fixer Paris Acasa 3/Aj Bourgetine : date à fixer Cité Sport et Culture 2/Aj Bourgetine : date à fixer Paris Acasa 3/Cité Sport Culture 2 : date à fixer Paris Acasa 3/Fc Sevran : date à fixer *** FEUILLES DE MATCHES MANQUANTES 1

ère demande

Seniors D2 A Enfants de la Goutte d’Or/Es Stains du 16/12/18 Seniors D4 B Flamboyants de Villepinte 2/Esd Montreuil 2 du 16/12/18 Seniors D5 B Cs Villetaneuse 2/Etoile Fc Bobigny du 16/12/18 U18 F Poule B Cms Pantin/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 du 15/12/18 U17 Coupe Flamboyants de Villepinte/Af Epinay du 16/12/18 U17 Coupe Ol Pantin/Espérance Paris 19è du 16/12/18 U17 Coupe Ol Noisy le Sec Banlieue 93/Tremblay Fc du 16/12/18 U15 D4 A As Paris/Fc Les Lilas 3 du 15/12/18 U15 D4 A Ol Pantin/Ca Romainville du 15/12/18 U15 D5 A Es Stains 2/Ol Pantin 2 du 15/12/18 U15 D5 D As La Courneuve 2/Af Paris 18 3 du 15/12/18 U15 F Poule A Uf Clichois/Ja Drancy du 15/12/18 U15 F Poule A Bagnolet Fc/Fc Bourget du 15/12/18 U15 F Poule A Stade de l’Est/Blanc Mesnil Sf du 15/12/18 U15 F Poule A Montfermeil Fc/As Bondy du 15/12/18 U15 F Poule A Fc Aulnay/Etoile Fc Bobigny du 15/12/18 U15 F Poule B Rsc Montreuil/Féminin Villepinte du 15/12/18 U15 F Poule B Rsc Montreuil/Féminin de Villepinte du 15/12/18 U15 F Poule B Cms Pantin/Csl Aulnay du 15/12/18 U15 F Poule B Neuilly Plaisance Fc/Noisy le Grand Fc du 15/12/18 U15 F Poule C Af Bobigny/Rc St Denis du 15/12/18 U15 F Poule C Af Epinay/Fc Solitaires Paris Est du 15/12/18 U15 F Poule C Es Parisienne/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 du 15/12/18 U15 F Poule C Csm Ile St Denis/Fcm Aubervilliers du 15/12/18 Futsal Coupe Ac Montreuil/Sc Dugny du 17/12/18 Futsal D1 Blanc Mesnil Sf/Es Parisienne du 11/12/18 U13 Critérium Noisy le Grand Fc/Fc Livry Gargan (équipes 1-2) du 15/12/18 U13 Critérium Es Stains/Sc Dugny (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U13 Critérium Espérance Académie Football Bobigny/Neuilly Plaisance Sports (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18

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U13 Critérium Uf Clichois/Sfc Neuilly (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U13 Critérium Usm Gagny/Sevran Fc (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U13 Critérium Ja Drancy/Es Parisienne (équipes 5-6-7-8) du 15/12/18 U13 Critérium Cs Villetaneuse/Montfermeil Fc (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U13 Critérium Villemomble Sports/Fc Villepinte (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U13 Critérium Enfants de la Goutte d’Or/Red Star Fc (équipes 1-2) du 15/12/18 U13 Critérium As Jeunesse Aubervilliers/Paris Sport Culture (équipes 1-2) du 15/12/18 U13 Critérium Epp Gervaisienne/Tremblay Fc (équipes 1-2) du 15/12/18 U11 Critérium Paris Sport Culture/Sfc Neuilly (équipes 1-2) du 15/12/18 U11 Critérium As Jeunesse Aubervilliers/Af Bobigny (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Csm Ile St Denis/Cs Villetaneuse (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Bagnolet Fc/Fc Solitaires Paris Est (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium As Stains 93/As Stains 93 (équipe 1) du 15/12/18 U11 Critérium As Bondy/Fa Le Raincy (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Flamboyants de Villepinte/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 (équipes 1-2-3) du 15/12/18 U11 Critérium Ol Pantin/Usm Audonienne (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium St Denis Us/Rsc Montreuil (équipes 5-6-7-8) du 15/12/18 U11 Critérium Pierrefitte Fc/Red Star Fc (équipes 1-2-3) du 15/12/18 U11 Critérium Es Parisienne/Ja Drancy (équipes 1-2-3) du 15/12/18 U11 Critérium Csl Aulnay/Af Epinay (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Stade de l’Est/St Denis Us (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Montfermeil Fc/Fc Coubronnais (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 U11 Critérium Ofc Couronnes/Ca Romainville (équipes 1-2-3-4) du 15/12/18 2è demande Seniors D5 B Enfants de la Goutte d’Or 2/Cs Villetaneuse 2 du 9/12/18 Seniors à 7 F Ol Noisy le Sec Banlieue 93/Vaujours Fc du 8/12/18 U18 F Poule B Uf Clichois/Ol Noisy le Sec Banlieue 93 du 8/12/18 U17 D4 A Ol Pantin 2/Paris International du 9/12/18 U15 F Poule A Uf Clichois/Stade de l’Est du 8/12/18 U15 F Poule A Bourget Fc/Etoile Fc Bobigny du 8/12/18 U13 Critérium Montreuil Souvenir/Etoile Fc Bobigny (équipe 1) du 8/12/18 U13 Critérium Csm Ile St Denis/Noisy le Grand (équipe 1) du 8/12/18 U13 Critérium As La Courneuve/Bourget Fc (équipes 1-2-3-4) du 8/12/18 U13 Critérium Usm Gagny/Neuilly Plaisance Sports (équipes 3-4) du 8/12/18 U13 Critérium Sevran Fc/As Bondy (équipe 4) du 8/12/18 U13 Critérium St Denis Us/Ofc Couronnes (équipe 6) du 8/12/18 U13 Critérium Montfermeil Fc/Fc Solitaires Paris Est (équipe 1) du 8/12/18 U13 Critérium Af Epinay/Romainville Fc (équipes 1-2-3) du 8/12/18 U13 Critérium Csl Aulnay/St Denis Us (équipe 1) du 8/12/18

U13 F Poule A Stade de l’Est/As Bondy du 8/12/18 U11 Critérium Bagnolet Fc/Af Bobigny (équipes 1-2-3-4) du 8/12/18 U11 Critérium Villemomble Sports/As Jeunesse Aubervilliers (équipes 1-2-3) du 8/12/18 U11 Critérium Ja Drancy/Es Stains (équipes 1-2-3-4) du 8/12/18 U11 Critérium Fa Le Raincy/Usm Gagny (équipe 1) du 8/12/18 U11 Critérium Pierrefitte Fc/Es Parisienne (équipes 1-2-3-4) du 8/12/18

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U11 Critérium Red Star Fc/St Denis Us (équipes 1-2-3) du 8/12/18 U11 Critérium Stade de l’Est/Montfermeil Fc (équipes 1-2-3-4) du 8/12/18 U11 Critérium Gournay Fc/Ca Romainville (équipes 1-2) du 8/12/18 U11 F Poule A Uf Clichois/Stade de l’Est du 8/12/18 U11 F Poule A As Bondy/Af Bobigny du 8/12/18 U11 F Poule B Cs Villetaneuse/Ab St Denis du 8/12/18 3è demande et dernière demande avant sanctions U19 D3 B AS PARIS/Ol Pantin du 2/12/18 U18 F Poule A FEMININ VILLEPINTE/Ja Drancy du 1/12/18 U18 F Poule B BLANC MESNILSF/Sc Dugny du 1/12/18 U15 F Poule A AULNAY FC/Blanc Mesnil Sf du 1/12/18 U15 F Poule C AS LA COURNEUVE/Af Epinay du 1/12/18 U13 Critérium AS STAINS 93/Fc Solitaires Paris Est (équipe 1) du 1/12/18 U13 Critérium NEUILLY PLAISANCE FC/Fc Livry Gargan (équipes 1-2) du 1/12/18 U13 Critérium BOURGET FC/Ja Drancy (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium AS LA COURNEUVE/Es Stains (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium NEUILLY PLAISANCE SPORTS/As Bondy (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium USM GAGNY/Uf Clichois (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE/So Rosny (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium OL NOISY LE SEC BANLIEUE 93/Ol Pantin (équipes 3-4) du 1/12/18 U13 Critérium PIERREFITTE FC/Af Paris 18 (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium OFC COURONNES/Es Parisienne (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U13 Critérium CS VILLETANEUSE/Af Epinay (équipe 1) du 1/12/18 U13 Critérium ST DENIS US/Montfermeil Fc (équipes 1-4) du 1/12/18 U13 Critérium ROMAINVILLE FC/Csl Aulnay (équipes 1-2-3) du 1/12/18 U13 Critérium ENFANTS DE LA GOUTTE D’OR/Csm Ile St Denis (équipes 1-2) du 1/12/18 U13 F Poule A FC SOLITAIRES PARIS EST/Ab St Denis du 1/12/18 U13 F Poule A FC AULNAY/Blanc Mesnil Sf du 1/12/18 U13 F Poule B RC ST DENIS 2/Ac Montreuil du 1/12/18 U13 F Poule B CSM ILE ST DENIS/Féminin Villepinte du 1/12/18 U13 F Poule C AF EPINAY/Tremblay Fc du 1/12/18 U13 F Poule C SEVRAN FC/Red Star Fc du 1/12/18 U11 Critérium PARIS SPORT CULTURE/Ass Noiséenne (équipes 1-2) du 1/12/18 U11 Critérium SC DUGNY/Cms Pantin (équipes1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium ES STAINS/As La Courneuve (équipes 3-4) du 1/12/18 U11 Critérium UF CLICHOIS/Usm Gagny (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium SO ROSNY/Flamboyants de Villepinte (équipes 1-2-3) du 1/12/18 U11 Critérium AF EPINAY/Fc Coubronnais (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18 U11 Critérium OFC COURONNES/Blanc Mesnil Sf (équipes 1-2-3-4) du 1/12/18

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Rappel : Les joueurs, éducateurs et dirigeants convoqués en Commission doivent se présenter devant les Commissaires munis de leurs licences ou en cas d’oubli, d’une pièce d’identité offi-cielle, permettant à la Commission de s’assurer de leur identité.

Réunion du 11 Décembre 2018

Présents : M. Jack BLACHERE (Président), Mme Djaimila BENSLIMANE (CD), MM. Marcel FRIBOULET, Jamal SOUADJI, Tobias MOLOSSI, Gérard VIVARGENT (CD). Excusés : MM Manuel COBO, Mohamed RAOUADI (CDA), Didier GIRAUDEAU. Assiste : M. Eric TEURNIER (Administratif).

Dossier M. Saïd SAIL La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Après audition de M. Saïd SAIL, Constatant que ce joueur avait effectué une demande de renouvellement de licence auprès de la Js Bondy, Constatant que M. SAIL a souhaité s’engager avec Livry Gargan Fc, Constatant que son club d’origine a refusé prétextant que le joueur souhaitait rester au club, Constatant que la Commission des Statuts et Règlements de la Ligue de Paris Idf à convoqué les deux clubs et le joueur, Constatant que seul le représentant du Fc Livry Gargan était présent, Constatant que ladite Commission a statué en faveur du Fc Livry Gargan en comparant les si-gnatures du joueur, Constatant que la licence pour ce club a été enregistrée le 16/11/18 et que le joueur était qualifié le 21/11/18, Constatant que M. SAIL reconnait avoir joué avec la Js Bondy avant cette date et que son der-nier match s’est déroulé le 11/11/18 en Seniors D4 A contre l’Espérance Paris 19è, Constatant qu’il affirme jouer désormais pour son nouveau club, Considérant que ce dossier est en règle quant à la validité de la licence de M. SAIL pour le Fc Livry Gargan et que celui-ci avait bien effectué son dernier match avec la Js Bondy, le 11/11/18 rejetant toute forme d’éventuelle fraude sur identité, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Classe le dossier sans suite.

COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS

Seniors

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D4 B 51720.1 As Victory/Stade de l’Est 2 du 2/12/18 La Commission, Hors la présence de Mme BENSLIMANE, MM. BLACHERE, MOLOSSI qui ne participent, ni ne délibèrent sur cette affaire, Après examen des pièces figurant au dossier, Constatant que la rencontre n’a pas eu lieu, Constatant que dans son rapport, l’arbitre précise que le terrain n’était pas conforme, non tra-cé, manquait les poteaux de corner et présence de flaques d’eau sur le terrain, Constatant qu’il a été demandé des explications au gestionnaire du stade par les services ad-ministratifs du District, Constatant que le gestionnaire de La Motte à Bobigny a affirmé que le terrain avait été tracé la veille mais que les fortes pluies avaient effacées les lignes et qu’effectivement des flaques d’eau étaient présentes mais que sa responsabilité ne pouvait être engagée, Considérant dès lors que le club recevant n’était pas responsable au niveau des équipements, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match à jouer à une date ultérieure à fixer par la Csg, Invite l’As Victory à contacter le gestionnaire de son terrain pour que les poteaux de cor-ner soient bien mis en place lors de ses rencontres. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

D3 B 52128.1 Af Paris 18 2/As Paris du 21/10/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la demande d’évocation de l’As Paris sur la participation de M. Alfred PEMBELLOT Lic. 9602342436 de l’Af Paris 18 susceptible d’avoir joué sous fraude sur identité lors de la rencontre en rubrique pour la dire recevable en la forme, S’en saisit pour en faire évocation, Après avoir demandé ses éventuelles explications à l’Af Paris 18, Constatant que ce club n’a pas souhaité apporter de commentaires, Après audition de MM. Adriano NDAMBANI Educateur, Alfred PEMBELLOT Joueur, tous deux de l’Af Paris 18, Après audition de M. Nabil EL KHADRISSI Educateur de l’As Paris, Après audition de M. Cherif YAKOUBI Arbitre Lpiff, Constatant que M. EL KHADRISSI affirme avoir eu des doutes sur l’identité de M. PEMBEL-LOT qui se faisait appeler par un autre prénom que le sien sur le terrain, Constatant qu’il poursuit en précisant qu’il n’avait pas reconnu le joueur avec la photo de sa licence, Constatant que M. NDAMBANI affirme que son joueur a bien évolué ce jour contre l’As Paris, Constatant que M. PEMBELLOT répond aux questions sur le score du match et sur la couleur des maillots tout en confirmant sa présence lors de ce match, Constatant que M. YAKOUBI est incapable de dire si ce joueur a joué ou pas lors de cette ren-contre ,

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Constatant que M. PEMBELLOT explique qu’on l’appelle souvent par son second prénom, en l’occurrence Loïc, prénom qui figure bien sur la pièce d’identité qu’il présente et que sur la pho-to de sa licence il avait les cheveux courts, ayant une coiffure différente actuellement, Considérant qu’il n’y a pas d’éléments suffisants pour étayer une éventuelle fraude sur identité concernant ce joueur, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit évocation non fondée, score acquis sur le terrain, Débite As Paris des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou-rantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Gé-néral du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au déroule-ment de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

D2 A 52278.1 Gournay Fc/Villemomble Sports 2 du 25/11/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance d’un e-mail de la Ligue de Paris Idf transmis le 4/12/18 indiquant avoir re-çu une réserve de Villemomble Sports sur la participation de joueurs de Gournay Fc suscep-tibles de dépasser le quota de joueurs mutés hors période, Constatant que Villemomble Sports n’a pas saisi la bonne instance pour statuer sur son cas, Constatant que les services administratifs ont alerté par e-mail Villemomble Sports le même jour à 15h52 pour qu’il puisse à nouveau formuler sa réserve à l’instance compétente dans les délais impartis, Constatant qu’un message vide a été transmis au District le jeudi 6/12/18 reprenant la de-mande citée ci-dessus, Considérant que Villemomble Sports n’a pas respecté l’article 30.12 du règlement sportif géné-ral du District 93 au regard des conditions de forme et de délais, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit réserve irrecevable, score acquis sur le terrain. La présente décision sur la procédure est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règle-ment Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’ef-fet suspensif lié à un éventuel appel. D2 A 52278.1 Espérance Paris 19è/Fc Les Lilas 2 du 25/11/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réserve du Fc Les Lilas sur la participation de joueurs de l’Espérance Paris 19è dépassant le quota de joueurs mutés hors période, Constatant qu’à la lecture de la FMI, aucune réserve n’apparait, Constatant que le Fc Les Lilas a joint à sa réserve une photo du verso de la FMI avec dans la rubrique « réserves techniques » une réserve sur l’ensemble de l’équipe de l’Espérance Paris 19è ayant joué avec 5 mutations hors délai,

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Considérant que cette réserve ne peut être prise en compte, celle-ci n’étant pas une réserve technique au sens de l’article 30.11 du règlement sportif général du District 93, Considérant en outre que la réserve évoque des mutations hors délai, aucun règlement ne fai-sant cas d’un tel grief, Constatant que le Fc Les Lilas a appuyé sa réserve dans les délais impartis et dans les condi-tions de forme, sur la qualification et la participation de l’ensemble de l’équipe de l’Espérance Paris 19èayant inscrit cinq joueurs mutation hors période, le règlement n’en autorisant que deux, celle-ci devenant donc une réclamation, Après avoir demandé ses éventuelles observations à l’Espérance Paris 19è, Constatant que ce club n’a pas souhaité apporter de commentaires, Après lecture des licences des joueurs de l’Espérance Paris 19è ayant participé à la rencontre en rubrique, Après lecture de la licence de M. Vivaldo BARREIRO VAZ DA CONC Lic. 2548172572, Constatant que ce joueur est muté hors période du 12/10/18 de l’As Jeunesse Aubervilliers, Après lecture de la licence de M. Lenny BONGEYE Lic. 2547093506, Constatant que ce joueur est muté hors période du 20/11/18 de l’Es Parisienne, Après lecture de la licence de M. Elyes JELASSI Lic. 2546190276, Constatant que ce joueur est muté hors période du 8/9/18 de l’Esc Paris 20è, Après lecture de la licence de M. Hebeck MARQUEZ Lic. 2546270639, Constatant que ce joueur est muté hors période du 13/11/18 de l’Uja Maccabi Paris Métropole, Après lecture de la licence de M. Paulo MUTU KIALA JUNIOR Lic. 2546945761, Constatant que ce joueur est muté hors période du 18/9/18 de St Denis Us, Après lecture de la licence de M. Cheick Oumar TRAORE Lic. 2545997987, Constatant que ce joueur est muté hors période du 30/9/18 de l’As La Courneuve, Constatant que l’Espérance Paris 19è a joué avec six joueurs mutés hors période, Considérant que l’Espérance Paris 19è a enfreint l’article 160 des règlements généraux de la FFF, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit match perdu par pénalité à l’Espérance Paris 19è (-1 point, 0 but), Débite Espérance Paris 19è des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

D4 D 50933.1 Esd Montreuil/Antillais de Paris 19è du 8/12/18 La Commission, Hors la présence de MM. BLACHERE, MOLOSSI qui ne participent, ni ne délibèrent sur cette affaire, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réserve de l’Esd Montreuil sur la participation et la qualification de l’ensemble de l’équipe des Antillais Paris 19è ayant inscrit plus de deux joueurs mutés hors pé-riode, pour la dire recevable en la forme, Après lecture des licences des joueurs des Antillais Paris 19è présents au match, Constatant que seuls les joueurs M. Yannick FEVRIER Lic. 2546822729 muté hors période du 18/9/18 de l’Espérance Paris 19è et M. Elimane KORE Lic. 2546941865 muté hors période du 18/9/18 du So Rosny ont joué en tant que mutés hors période, Considérant que les Antillais de Paris 19è n’ont pas enfreint l’article 160 des règlements géné-raux de la FFF, Par ces motifs,

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Jugeant en premier ressort, Dit réserve non fondée, score acquis sur le terrain, Débite Esd Montreuil des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

D1 51239.1 Csl Aulnay/As La Courneuve du 2/12/18 La Commission, Après examen des pièces figurant au dossier, Prend connaissance de la réclamation de l’As La Courneuve sur le changement d’arbitre assis-tant du Csl Aulnay en cours de match pour la dire recevable en la forme, Après avoir demandé ses éventuelles observations au Csl Aulnay, Constatant que ce club a souhaité répondre en précisant que le staff Vétérans du club soutient qu’il n’y a pas eu de changement d’arbitre en cours de match, Après lecture du rapport de l’arbitre officiel, Constatant que celui-ci explique que l’arbitre assistant du Csl Aulnay était le fils du gardien de but et qu’il a arbitré 70 minutes de jeu, Constatant que sur un fait de jeu, le club recevant a changé d’arbitre assistant sans autorisa-tion de l’officiel remplacé par la personne inscrite sur la FMI qui a officié jusqu’au terme de la rencontre, Considérant dès lors qu’il y a bien eu changement d’arbitre en cours de match sans qu’il y ait malaise, blessure ou accident de la personne officiant en premier lieu, Considérant l’article 17.7 du règlement sportif général du District 93, Par ces motifs, Jugeant en premier ressort, Dit réclamation fondée, match à rejouer à une date ultérieure à fixer par la Csg, Débite Csl Aulnay des frais de dossier. La présente décision est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis. Compte tenu des impératifs liés au dérou-lement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.

Article 44 du Règlement Sportif Général du District de Football de la Seine St Denis : Non envoi de la feuille de match après deux réclamations de la Commission par l’intermédiaire du journal numérique ou du site internet, un dernier envoi sera effectué sur la boite électronique officielle du club avant sanctions, amende fixée dans l’annexe 3 du présent règlement et match perdu par pénalité pour en attribuer le gain au club visiteur. Néant

Anciens

Feuilles de matches non parvenues

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Seniors D5 A Etoiles d’Auber/As Paris 2 du 2/12/18 : Demande d’évocation de l’As Paris sur la participation d’un joueur d’Etoiles d’Auber susceptible d’avoir joué alors que suspendu, en attente d’éventuelles observations d’Etoiles d’Auber, statué le 1812/18. U19 D2 A Es Stains/Stade de l’Est du 2/12/18 : Réclamation de l’Es Stains sur un change-ment d’arbitre assistant du Stade de l’Est en cours de match, en attente d’un rapport complé-mentaire de l’arbitre officiel, statué le 18/12/18. U19 D3 B Ass Noiséenne/As Paris du 9/12/18 : Réserve de l’As Paris sur le nombre de mutés hors période de l’Ass Noiséenne, statué le 18/12/18. U19 D3 C As Bondy 2/Championnet Sports du 25/11/18 : Demande d’évocation de Cham-pionnet Sports sur la participation du gardien de but de l’As Bondy susceptible de ne pas être inscrit sur la feuille de match, convocations pour le 18/12/18. U17 D3 B Antillais de Paris 19è/Ofc Couronnes 2 du 2/12/18 : Réserve de l’Ofc Couronnes sur la participation de deux joueurs adverses susceptibles de ne pas avoir les quatre jours francs de qualification, en attente du rapport de l’arbitre. U15 D2 B St Denis Us 2/Flamboyants de Villepinte du 8/12/18 : Réserve des Flamboyants de Villepinte sur la participation de l’ensemble de l’équipe de St Denis Us 2 susceptible d’avoir joué avec l’équipe supérieure lors de la dernière rencontre, celle-ci ne jouant pas ce jour, en at-tente de la feuille de match. Futsal D1 As La Courneuve 2/Paris Lilas Futsal du 8/12/18 : Réserve de Paris Lilas Futsal sur la participation de joueurs de l’As La Courneuve 2 ayant pu jouer avec l’équipe supérieure, celle-ci ne jouant pas ce jour, en attente de la feuille de match de l’équipe « 1 » de l’As La Cour-neuve.. Futsal D1 Montreuil Ac/Karma Bobigny Fsc du 26/11/18 : Demande d’évocation de Karma Bobigny Fsc sur la participation d’un joueur de Montreuil Ac susceptible d’avoir joué alors que suspendu, en attente d’éventuelles observations de Montreuil Ac, statué le 18/12/18

Les équipes mentionnées en « gras » sont les équipes ayant été déclarées « forfait ». 1er Forfait

U15 F Poule C Ol Noisy le Sec Banlieue 93/Csm Ile St Denis du 10/11/18 Anciens D1 Fc Aulnay/Us St Denis 2 du 9/12/18 2è Forfait Cdm D1 Travailleurs Portugais Pierrefitte/Sevran Fc du 9/12/18

. En cas de 1

ère non-utilisation : avertissement,

. En cas de 2ème

non-utilisation (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter

de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : amende fixée à

l’annexe 2 du R.S.G. de la L.P.I.F.F.,

. En cas de 3ème

non-utilisation ou plus (dans une période inférieure ou égale à 3 mois à compter de la date de la rencontre ayant occasionné un avertissement au club) : match perdu par pénalité, le club adverse conservant le bénéfice des points et buts acquis sur le terrain.

Dossiers en cours

Forfaits

Feuille de match Informatisée (FMI)

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Les Clubs mentionnés en gras sont les clubs sanctionnés. Avertissement Seniors D2 A Tremblay Fc 2/Sc Dugny du 2/12/18 (pas de réponse) U19 D1 Fc Villepinte/Csl Aulnay 2 du 2/12/18 (pas de réponse) U19 D2 A Enfants de la Goutte d’Or/Entente Paris Gaëls Ai/Us Paris XI du 2/12/18 pas de ré-ponse) U15 D5 A Ol Pantin 2/Espérance Aulnaysienne 3 du 1/12/18 (pas de réponse) U15 D5 D Cms Pantin 2/Montfermeil Fc 4 du 1/12/18 (Tablette ne reconnait pas l’équipe quand elle joue à l’extérieur = réponse irrecevable) Anciens D2 A Cap Nord/Romainville Fc du 2/12/18 (pas de réponse) Anciens D3 A Jwa Di Jwé 93/Cms Pantin du 2/12/18 (pas de réponse) Amende - 100 Euros Seniors D2 A Tremblay Fc 2/Sc Dugny du 2/12/18 (tablette non chargée) U19 D1 Fc Villepinte/Csl Aulnay 2 du 2/12/18 (tablette n’affichait pas certaines licences = toutes les catégories pouvant jouer en U19 sont affichées = irrecevable) U15 D5 D Cms Pantin 2/Montfermeil Fc 4 du 1/12/18 (pas de réponse) Match perdu par pénalité U17 D3 A TREMBLAY FC 2/Drancy Fc du 2/12/18 (problème de connexion = pas besoin de con-nexion au stade si la FMI est préparée en amont) Les clubs n’ayant pas répondu aux demandes officielles formulées par e-mail se verront systématiquement sanctionner pour absence d’explications. Taux de réussite à ce jour sur la saison : 86% U19 D2 99% U17 D1 97% Seniors D1 96%

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Foot 93 est le journal numérique et officiel du

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